N°4 - Janvier 2014
Prévention Santé au Travail LE RISQUE DE CANCER PROFESSIONNEL NE PEUT PLUS ÊTRE NÉGLIGÉ DANS LES ENTREPRISES RÉUNIONNAISES !
DÉCRYPTAGE
POURQUOI UN ACCIDENT DU TRAVAIL COÛTE CHER À VOTRE ENTREPRISE ?
GROS PLAN
COMMENT MESURER LES FACTEURS DE RISQUES PSYCHOSOCIAUX LIÉS À VOTRE ACTIVITÉ ?
Prévention Santé au Quotidien RAPPORT ORS L’ESPÉRANCE DE VIE À LA RÉUNION PLUS FAIBLE QU’EN MÉTROPOLE ! MIEUX VIVRE DÉTECTÉ TÔT, LE CANCER COLORECTAL SE GUÉRIT DANS 9 CAS SUR 10 !
Risques Majeurs LA RÉUNION N’EST PAS À L’ABRI D’UNE MENACE NRBCE !
À LA UNE SPÉCIAL ELOISE : SUCCÈS ÉCLATANT POUR LE 1ER SALON DE LA PRÉVENTION À LA RÉUNION !
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Prévention RÉUNION
MICHEL SAPIN Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
"Faire progresser la qualité du travail, c’est faire avancer l’emploi et le développement économique". n ce début de 2014, je vous adresse mes vœux pour l’année nouE velle, particulièrement dans ce moment éprouvant qui fait suite au passage du cyclone Bejisa. Mes vœux vont aussi vers notre pays
vision pessimiste du travail et débattre du travail dans la société, dans chaque entreprise, pour partager des bonnes pratiques. L’accord interprofessionnel du 19 juin dernier sur la « Qualité de vie au travail » va dans cette direction. Nous devons ouvrir des voies nouvelles : donner plus de place à l’expression des salariés, accepter l’autonomie des professionnels à l’intérieur d’organisations et de collectifs, repenser le rôle du management. J’ai l’ambition de remettre le travail au centre des débats dans les entreprises. Plusieurs chantiers sont engagés en ce sens : le Plan Santé au Travail 3, la réforme des services de santé au travail, la redéfinition des missions de l’ANACT, la réforme de l’inspection du travail pour rendre le ministère du Travail plus fort, plus collectif et plus efficace afin de mieux répondre aux grands enjeux du monde du travail d’aujourd’hui. Je fais de la prévention l’un de ceux-ci, peut-être le premier : la prévention des risques majeurs comme l’amiante, le risque chimique ou les risques BTP. Faire progresser la qualité du travail, c’est faire avancer l’emploi et le développement économique.
pour la poursuite du redressement déjà engagé et qui demande encore de longs efforts. La priorité du Président de la République et du Gouvernement reste la bataille pour l’emploi. Mais pas n’importe quel emploi. La bataille pour l’emploi, c’est la bataille pour le bon emploi, celui qui ouvre l’avenir, donne des perspectives, des compétences, de l’expérience, de l’employabilité, et permet d’être fier de soi. Sinon lutter contre le chômage n’a pas de sens. Cette bataille nous la menons partout, et bien sûr dans les Outre-mer dont la situation face au chômage est difficile, particulièrement s’agissant des jeunes. Dans mon esprit, le travail et l’emploi sont intimement et indéfectiblement liés, car il n’y a pas de qualité de l’emploi sans qualité du travail. Réduire le chômage passe donc par la prise en considération du travail. Il ne s’agit pas là seulement d’un engagement politique, c’est une absolue nécessité économique : la qualité du travail sera de plus en plus un facteur de performance des entreprises. Nous devons sortir d’une
Bonne et heureuse année 2014.
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éditos
Prévention AU TRAVAIL
RSI RÉUNION
DIECCTE RÉUNION
"La DIECCTE mettra tout en œuvre pour que le partenariat continue à s’épanouir à la Réunion"
"La santé au travail, une priorité pour le RSI."
L
’année 2013 a été marquée par la réalisation du premier salon de la prévention des risques professionnels de l’Océan Indien (ELOISE), résultat d’un partenariat qualifié d’exemplaire par les instances nationales qui y ont participé. La présence de Michel SAPIN, Ministre du Travail, aura marqué cet évènement parrainé par Jean AUROUX, ancien Ministre du Travail. Le succès de cette manifestation ne doit pas nous conduire à relâcher notre vigilance. Il s’agit d’une étape dans l’action des partenaires pour faire progresser la prévention dans les entreprises réunionnaises. Il faudra concentrer nos efforts vers ceux, trop nombreux qui ne se sont pas senti concernés par cet évènement. Pour les services de la DIECCTE, 2014 sera l’année de mise en place d’un projet ambitieux voulu par le Ministre du Travail. L’efficacité de l’Inspection du Travail sera renforcée par la mise en œuvre d’une réforme axée sur : – la professionnalisation des agents par la transformation progressive des emplois de contrôleur du travail en inspecteur du travail ; – la mise en place d’unités de contrôle (deux à la Réunion) assurant la cohérence et le développement d’un travail collectif autour d’objectifs partagés ; – la création de sections spécialisées pour répondre à des problématiques identifiées (quatre agents de contrôle dédiés au secteur du BTP à la Réunion) ; – l’élargissement des pouvoirs des inspecteurs du travail et l’instauration de sanctions administratives prévus dans un projet de Loi. En 2014, l’action de l’inspection du travail sera concentrée sur la prévention des risques de chutes de hauteur, du risque amiante et de la pénibilité au travail. Nous dresserons également cette année le bilan final du Plan Régional de Santé au Travail 2. Le bilan d’étape présenté le 11 décembre 2013 au comité régional de prévention des risques professionnels est positif : 31 des 53 actions prévues sont réalisées en totalité ; le taux global de réalisation est évalué à 73%. La préparation du PRST3 sera engagée dès le 1er semestre 2014 par la réalisation d’un diagnostic et l’élaboration d’un plan d’action tenant également compte des orientations du Plan national en cours d’élaboration des projets des partenaires. L’ébauche du plan sera présentée aux partenaires sociaux au 3ème trimestre pour adoption fin 2014. La DIECCTE mettra tout en œuvre pour que le partenariat continue à s’épanouir à la Réunion.
L
e Régime Social des Indépendants de la Réunion s’est inscrit depuis l’année 2011 dans le cadre du partenariat sur la Prévention des Risques Professionnels et rejoint l’équipe des partenaires constitué des organismes suivants : la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Réunion, la CGSS, les Services de Santé au Travail, la DIECCTE, l’Arvise, le Rectorat… Depuis, ce partenariat dynamique n’a fait que se renforcer. Pour preuve, l’organisation de la semaine réunionnaise de la prévention en août 2012 et la réalisation du premier Salon de la Prévention des Risques Professionnels de l’Océan Indien, ELOISE, en novembre 2013. Ce partenariat est essentiel, car il permet de mutualiser les expériences et les connaissances, de chacun des participants dans son domaine respectif. D’autre part, il permet de la coordination et de la cohérence dans les actions menées afin d’éviter les doublons et ainsi de toucher toutes les catégories socioprofessionnelles, du salarié au chef d’entreprise de TPE, qui est en soi le cœur de cible le plus important du RSI. C’est une réelle dynamique de co-construction qui est à l’œuvre sur notre île dans le cadre de la Prévention des Risques professionnelles, tant sur le plan humain, matériel ou financier. Le fait de travailler ensemble permet de valoriser les actions menées par chaque partenaire, d’informer les assurés sur ces actions par différents canaux de communication. En ce qui concerne plus particulièrement le RSI, le régime s’est fixé comme une des priorités de la Convention objectifs et de gestion 2012-2015 signée avec l’Etat la prise en compte de la thématique des risques professionnels et le déploiement d’un programme dédiée, RSI Prévention PRO. C’est dans ce cadre, par exemple, que le RSI, la CGSS et ses partenaires ont mené une action de sensibilisation des garagistes sur les risques professionnels qui a été un réel succès. Il est important de répéter nos messages de prévention aux chefs d’entreprise pour leur faire prendre conscience qu’ils sont certes responsables de la santé et de la sécurité de leurs salariés mais également de leur propre santé. FRANÇOISE SALÉ Directrice Régionale du RSI de la RÉUNION
PIERRE MERCADER Directeur-adjoint du Travail, Pôle Travail – DIECCTE RÉUNION (Direction des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi)
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Deux départements opérationnels :
Le département ARACT (Agence Règionale pour l’Amélioration des Conditions de Travail)
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Le département CAP EMPLOI
Crédit photo : David Dijoux
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édito
SPÉCIAL ELOISE
"ELOISE : une réussite à dimension humaine !" I
ncontestablement "Eloise" fut un succès. Sa séduisante appellation d'abord qui nous changeait des dénominations technocratiques ou abstraites de bien des rencontres auxquelles j'ai été amené à participer; le visage souriant des affiches et documents montrait non seulement la jeunesse dynamique de la Réunion mais aussi que le droit du travail - y compris dans ses registres de Santé et de Sécurité - ont une dimension humaine trop souvent sous-estimée. Ensuite, la richesse, la diversité et le professionnalisme des exposants aussi bien que des tables rondes, m'ont favorablement impressionné et valaient bien une double présence ministérielle. Comment ne pas souligner la qualité de l'organisation : un lieu remarquable, des stands intelligents et partout - et surtout - une chaleur de l'accueil non seulement des organisateurs attentifs et efficaces mais également de toutes celles et de tous ceux que j'ai eu le plaisir de rencontrer au cours de ce séjour de travail et d'échanges utiles. Si cette belle île de La Réunion est de dimension modeste et souffre de son éloignement de la métropole, elle est, à l'évidence, exemplaire dans sa capacité à innover, à entreprendre et à rassembler ses talents et ses initiatives au-delà de toutes les différences qui sont si pesantes ailleurs. Un proverbe chinois dit : "Quand le vent du changement souffle, certains construisent des murs mais d'autres bâtissent des moulins à vent !". Les partenaires sociaux, les administrations, les professions libérales, les organismes consulaires, les politiques réunionnais et bien d'autres font partie de la deuxième catégorie, ils sont conscients des réalités et des enjeux d'un monde qui change, notamment sur les rives de l'Océan Indien. Ce troisième séjour à La Réunion m'a permis de
mesurer les progrès accomplis, d'être attentif, aussi, à ce qui reste à faire mais je garde un souvenir d’une communauté, performante et active, d'une communauté vivante attachée aux valeurs du travail et de la solidarité responsable. J'ai évoqué à cet égard "l'énergie positive" qui se dégageait de cette manifestation remarquable, je mesure l'honneur que l'on m'a fait de la parrainer et je souhaite qu'elle se prolonge dans la vie économique et sociale au quotidien. Mon agenda ne m'a pas permis de rester plus longtemps mais je promets de revenir pour revoir celles et ceux que j'ai eu le grand plaisir de rencontrer et de nouer de nouvelles relations avec d'autres. Tous mes vœux de réussite professionnelle et personnelle à tous !
JEAN AUROUX
• Ministre du travail (1981), à l’origine des Lois Auroux (1982) qui ont profondément transformé le droit du travail en France avec, notamment, la création du CHSCT. • Parrain d’ELOISE, le 1er Salon de la Prévention des Risques Professionnels qui s’est tenu à Saint-Denis de La Réunion du 13 au 15 novembre 2013.
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édito
SPÉCIAL ELOISE
"Un travail partenarial exemplaire a conduit à la réalisation d’ELOISE."
L
BTP, la réparation Automobile, le médicosocial, l'agriculture, les Collectivités Territoriales en ont fait un événement majeur rassemblant de nombreux partenaires et plus de 70 exposants. Je voudrais souligner le travail partenarial exemplaire qui a conduit à la réalisation de cette manifestation durant plus de huit mois. Ce travail collaboratif a associé des services de l’état, les services de santé au travail, des collectivités et leur centre de gestion, l’agence pour l’amélioration des conditions de travail, les organismes consulaires. Ce partenariat, initié il y a plus de quinze ans, est extrêmement vivant et continue à se renforcer au fil des mois dans le but de l'amélioration de la qualité du travail dans notre île. Aussi, je tiens à remercier solennellement, au nom de l'ensemble des membres du Conseil d'Administration, tous ceux qui ont contribué au succès d'ÉLOISE. Mes remerciements tout particuliers à Monsieur Jean AUROUX, qui a accepté d'être le parrain d'ÉLOISE et a ainsi participé à sa notoriété. Enfin, je formule le souhait qu'ÉLOISE aura contribué à accroître la performance de nos entreprises, déjà très dynamiques, et à la bonne santé de leurs salariés grâce à des solutions de prévention, efficaces et innovantes, mais également grâce à la permanence du dialogue entre les entreprises et les institutions.
a Caisse Générale de Sécurité Sociale de La Réunion a pour mission de répondre efficacement aux demandes émanant de plus de 90 % de la population réunionnaise. Elle impacte le quotidien des assurés sociaux, des retraités du régime général et agricole ainsi que des cotisants, de par l'étendue de ses missions qui recouvrent celles de ses branches : l'Assurance Maladie, la Retraite, l'Action sociale, le Recouvrement des cotisations et la Prévention des Risques Professionnels dont il a été question avec Eloïse (le 1er salon de la prévention qui s’est tenu à la Réunion du 13 au 15 novembre 2013). Dans ce domaine, la CGSS développe et coordonne la prévention des risques d'accidents du travail, d'accidents de trajet et de maladies professionnelles dans les entreprises. Elle assure également la tarification des cotisations versées par les employeurs pour la couverture des risques professionnels. Pour ce faire, la CGSS dispose de moyens tels : la formation, l'analyse des risques et le conseil en entreprise, l'information et la communication, les aides financières et le contrôle. ÉLOISE (Événement de L'Océan Indien Sécurité Environnement), est le fruit de la volonté du Conseil d'Administration et de la Commission Régionale Accidents du Travail et Maladie Professionnelle (CRATMP) et a eu pour objectifs : de contribuer aux échanges sur la prévention des risques professionnels ; de créer un espace de partage de bonnes pratiques ; de valoriser ces bonnes pratiques et les bons comportements des entreprises ; d'impulser une nouvelle dynamique de prévention dans les entreprises ; de contribuer au renforcement du lien école et entreprise. La diversité des animations qui se sont déroulées pendant trois jours, le Salon bien sûr, mais aussi les séminaires et rencontres, la variété des secteurs professionnels représentés : le
NICOLE ETHEVE
Présidente du Conseil d’Administration de la Caisse Générale de Sécurité Sociale de La Réunion
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édito
Nos Rédacteurs Michel SAPIN (Ministre du travail), Jean AUROUX (ancien Ministre du travail), Nicole ETHEVE (Présidente du Conseil d’administration de la CGSS Réunion), Alain IGLICKI (Directeur de la Prévention des Risques Professionnels CGSS), Pierre MERCADER (Directeur-adjoint DIECCTE Réunion), Françoise SALÉ (Directrice RSI Réunion), Irène STOJCIC (Présidente ORS Réunion), Eric DEBARBIEUX (Délégué ministériel chargé de la prévention et de la lutte contre les violences en milieu scolaire), Laurence PAYET (Prévention CGSS), Xavier FAREL (Prévention CGSS), Christian BENARD (Prévention CGSS), Anne BOITA (Prévention CGSS), Dévy LEBLANC (Prévention CGSS), Evelyne RASSI (Prévention CGSS), Corinne DUBOIS (Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Réunion), Géraldine ZAMPIERO (Chambre de Métiers), Gwenola KERLOCH (ARVISE-ARACT), Frédérique BEDIER (ARVISE-ARACT), Pascal LAPORTE (SISTBI/ASSER), Dr Geneviève LIBERTINO (SISTBI), Dr Sandrine CARTEGNIE (SISTBI), Dr Nicolas RATHELOT (SISTBI), Olivier MARIN (SISTBI), Jérôme FRIBOURG (SISTBI), Lieutenant-colonel Jacques ZENON (SDIS971,Guadeloupe), Commandant Roger COMBE (SDIS971), Capitaine Max GERION (SDIS971), Lieutenant Gilles TASSIUS (SDIS971), Lieutenant Guillaume VINAÏ (SDIS971), Dr Emmanuelle RACHOU (ORS Réunion), Monique RIQUEBOURG (ORS Réunion), Claire BERNEDEBAUDUIN (ORS Réunion), CLAIRE BERNARD (ORS Réunion), Camélia LOUACHENI (ORS Réunion), Dr François RAHMANI (Clinique Avicenne – Horus), Dr Jan-Dirk HARMS (CHU Réunion-GHSR), Dr Hartmann GAUSS (CHU Réunion-GHSR), Dr Edmar ABDELHAFID (CHU Réunion-GHSR), Dr Eric JARLET (CHU Réunion-GHSR), Dr Nathalie LE MOULLEC (CHU Réunion-GHSR), Dr Pauline PRADERE (CHU Réunion-GHSR), Dr Philippe WALKER (CHGM), Dr Pascal CASSAN (Médecin Conseiller National, Croix-Rouge Française), Dr Jean-Jacques DUCRET (MLAD-Réunion), Delphine SAUTRON (CHU Réunion-CHFG), Dr Marie-Eve FICHTER, Centre Fichter), Pedro DO MONTE (Zone de Défense Civile Sud OI), Suzelle LEBIHAN (France Alzheimer Réunion), Daniel THIREL (Prévention Routière Réunion), Guy LEBERRE (CIMPO, Centre Interrégional de Mesures Physiques de l'Ouest), Médéric DESTORS (Elis Réunion), Alain LAURENT (SOCOTEC Réunion), Guy MARPINARD (COTEL INGÉNIÉRIE), Corinne PASCAL (Pôle emploi Réunion-Mayotte), Michel CHAMMING’S (CGPME Réunion/GEM Formation), A.DAVID (Journaliste Prévention Santé), Office de l’Eau Réunion, Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE Réunion), ADEME, Association Française des Diabétiques, Institut National de Prévention et d’Education pour la Santé (INPES), Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM), Institut National du Cancer (INCa), Institut de Veille Sanitaire (InVS), Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES).
ELOISE au pays des merveilles...
L
e 13 novembre 2013 restera incontestablement une date qui marquera l’histoire de la Prévention à La Réunion. Et pour cause, l’inauguration d’ELOISE, 1er Salon de la Prévention des Risques Professionnels a couronné 15 années d’actions pluridisciplinaires d’un réseau particulièrement actif sur le département. Ce Réseau de Prévention, comprenant notamment la CGSS, la DIECCTE, l’Arvise-Aract, la Chambre de Métiers ou encore les Services de Santé au Travail, mène régulièrement des opérations de sensibilisation et d’accompagnement de nos entreprises en matière d’évaluation et de prévention des risques professionnels. On ne compte plus les séminaires, guides de bonnes pratiques, assises, matinées et semaines thématiques, formations, audits, etc., qui confèrent à la Prévention un espace quasi patrimonial sur notre département. Et les résultats sont au rendez-vous ! Les accidents du travail baissent notablement sur le département au vu des dernières statistiques enregistrées (voir page 15). Pendant trois jours, cet Evénement de L’Océan Indien Sécurité Environnement aura été l’occasion s’il en était besoin de démontrer que La Réunion portait bien son nom. Une Réunion de savoir-faire et de compétences. Une Réunion de potentiels et d’innovations. Une Réunion solidaire et exemplaire sur le terrain de la mobilisation de ses acteurs publics et privés. Une Réunion qui a depuis longtemps dépassé le stade de "département expérimental" pour servir de modèle dans bien des domaines, qu’ils soient scientifiques, énergétiques ou socio-culturels. Il y a chez nous un véritable pouvoir fédérateur qui permet d’impulser et de multiplier des initiatives en tout genre. Il y a, en chaque réunionnais, cette volonté inaliénable de participer au développement de son île. Cette reconnaissance du talent et de la performance réunionnaise a eu le mérite d’être saluée par une double visite ministérielle sur ELOISE (M. Michel SAPIN et M. Jean AUROUX) et de nombreux officiels locaux, régionaux et nationaux. Oui, La Réunion démontre quotidiennement qu’elle n’est pas uniquement cette terre de précarité et cet océan de requins que les médias nationaux s’épuisent à dépeindre. Oui, La Réunion porte en son sein des entrepreneurs et des travailleurs, des femmes et des hommes, actifs et passionnés qui, chaque jour, s’efforcent de bâtir, d’embellir, d’enrichir cette terre si singulière. Oui, La Réunion est en mesure de clamer aujourd’hui que son avance sur bien d’autres départements métropolitains ou domiens ne se limite pas uniquement au fuseau horaire. La Réunion est incontestablement, pour ELOISE et pour tant d’autres atouts, un pays de merveilles…
Merci à tous de votre contribution et de vos nombreuses marques de soutien à cette action.
Prévention Réunion est publié aux Éditions Prévention 16, Rue Claude Chappe – Zac 2000 – 97420 Le Port Rédaction – Abonnements – Publicité : Tel. : 0262 55.15.05 – 0262 55.15.15 – Fax : 0262 55.15.20
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Dépôt légal à parution – © Copyright Janvier 2014 – N°4 Crédit Photos : Prévention Réunion© – CGSS Réunion Design System – 21°Sud – CGSS Martinique – Dr Jan-Dirk HARMS – ASSER – SDIS971 Maquette : La Pâtisserie graphique – Hanna Baranes Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’auteur, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal et L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle (loi du 11 mars 1957).
ALBERT DAVID BENABOU - RÉDACTEUR EN CHEF
Le Comité d'Ethique Prévention Réunion PARTENAIRES OFFICIELS Le Comité d’Ethique Prévention Réunion est constitué de nombreux organismes officiels, experts, préventeurs, médecins, personnalités locales..., qui contribuent chaque année à l’élaboration et à la validation des principaux axes rédactionnels du magazine. Ces acteurs-clés de la prévention et de la santé à La Réunion ont accepté de partager leurs connaissances, leur savoirfaire et leur expérience pour mieux vous informer et rendre accessibles des problématiques qui relèvent de leurs compétences. Nous tenons à remercier l’ensemble de ces partenaires pour leur disponibilité, leur soutien et leur engagement admirable pour faire vivre la Prévention à la Réunion. CAISSE GÉNÉRALE DE SÉCURITÉ SOCIALE (CGSS) Présidente du Conseil d’Administration : Mme Nicole ETHEVE Directeur de la Prévention des Risques Professionnels – Ingénieur Conseil Régional : M. Alain IGLICKI 0262 90.47.00 – www.cgss.re
DIRECTION DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI (DIECCTE RÉUNION)
CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L’ARTISANAT DE RÉGION Président : M. Bernard PICARDO Chargée de Mission Qualité et Prévention : Mme Corinne DUBOIS 0262 21.04.35 – www.artisanat974.re
RSI (RÉGIME SOCIAL DES INDÉPENDANTS) Directrice Régionale : Mme Françoise SALÉ Directrice Santé : Mme Sabrina WADEL Responsable de la Prévention : Mme Sabine LEGRAND 0262 92.42.00 – www.le-rsi.fr/prevention
SERVICE DÉPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) Chef du Groupement Gestion des Risques : Lieutenant-Colonel Paul BOUCHERON 0262 90.76.00
Directeur : M. Jean-François DUTERTRE Directeur-Adjoint – Responsable Pôle Politique du travail : M. Alain LE POUPON 0262 94.07.07 – http://reunion.dieccte.gouv.fr/
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA RÉUNION (CDGFPT 974) Président : M. Michel DENNEMONT – Directrice Générale : Mme Marie-Josée NATIVEL Directeur Général Adjoint : M. Jean-Marie MARTIN 0262 42.57.57 – www.cdgreunion.fr
SERVICE INTERENTREPRISES DE SANTÉ AU TRAVAIL DU BÂTIMENT & INTERPROFESSIONNEL Directeur : M. Olivier MOREAU 0262 90.18.10 – www.sistbi.re
OBSERVATOIRE RÉGIONAL DE LA SANTÉ
AGENCE DE SANTÉ OCÉAN INDIEN (ARS – OI)
Présidente : Mme Irène STOJCIC Directrice : Dr Emmanuelle RACHOU 0262 94.38.13 – www.ors-reunion.org
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Directrice : Mme Chantal de SINGLY 0262 93.94.95 – www.ars.ocean-indien.sante.fr
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Directeur : M. Gilbert LA PORTE 0262 41.52.32 – www.arvise.aract.fr
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Sommaire
À la Une
32 RISQUES ELECTRIQUES 32 Quelles sont les obligations d'un exploitant vis-a-vis des installations électriques ?
Éditos – Billet 1 Michel SAPIN – Ministre du travail 2 Françoise SALÉ – Directrice RSI Réunion 2 Pierre MERCADER – Directeur-adjoint DIECCTE Réunion 4 Jean AUROUX – Ancien Ministre du Travail 5 Nicole ETHEVE – Présidente du Conseil d'administration CGSS Réunion 45 Irène STOJCIC – Présidente ORS Réunion 88 Eric DEBARBIEUX (Billet) – Délégué ministériel chargé de la prévention et de la lutte contre les violences en milieu scolaire
34 RISQUES CHIMIQUES 34 Règlement CLP : Modification de la liste des étiquetages des substances ! 35 RISQUES LIÉS AUX ÉQUIPEMENTS DE TRAVAIL 35 Comment savoir si les machines de mon entreprise sont conformes ? 36 RISQUE INCENDIE 36 Le risque incendie dans le traitement des malades par oxygénothérapie hyperbare 36 Quand et comment établir un permis de feu ? 37 Comment lutter contre un incendie dans vos locaux ?
À la Une
38 RISQUES PSYCHOSOCIAUX 38 Comment mesurer les facteurs de risques psychosociaux liés à votre activité ? 39 Quelles formations pour prévenir les risques psychosociaux ? 39 Le processus d’habilitation des organismes de formation pour les risques psychosociaux et l’évaluation des risques professionnels évolue !
10 Spécial Salon ELOISE – Interview Alain IGLICKI
Actualité 14 Les 15 ans de la charte des partenaires de la prévention à La Réunion ! 15 Les dernières statistiques des accidents du travail et des maladies professionnelles
40 RISQUE ROUTIER AU TRAVAIL 40 L’ASSER œuvre chaque jour pour la sécurité routière en entreprise !
Prévention au Travail
42 PRÉVENTION EN MILIEU AGRICOLE ET AGROALIMENTAIRE 42 Obligation de formation à l'hygiène alimentaire pour les professionnels du secteur ! 43 Quelle alternative à l’utilisation des pesticides en agriculture ?
16 RÉFLEXION 16 L’égalité professionnelle contribue-t-elle à la santé des salariés? 17 Quelles mesures d'accompagnement devez-vous prévoir pour un nouvel embauché ? 18 Pourquoi un accident du travail coûte cher à votre entreprise ? 19 La dépression est-elle compatible avec le travail ?
Prévention Santé 46 ACTUALITÉ 46 Création d’une structure de prise en charge de la douleur chronique rebelle dans le territoire ouest de La Réunion ! 46 La prévalence de la dialyse est près de 4 fois supérieure à La Réunion ! 47 L’espérance de vie à La Réunion plus faible qu’en métropole !
20 DOSSIER 20 Quelles sont vos obligations de sécurité lorsque vous recrutez un salarié intérimaire ? 21 Les travailleurs ont aussi des obligations en matière de protection individuelle et collective !
48 MIEUX VIVRE 48 Détecté tôt, le cancer colorectal se guérit dans 9 cas sur 10 !
22 PRATIQUE 22 Comment appliquer l’obligation de désigner une personne chargée de la prévention dans votre entreprise ? 23 A quels types de risques le télétravailleur est-il confronté ? 23 Êtes-vous concernés par la Surveillance Médicale Renforcée ?
50 DOSSIER 50 Le diabète, toujours une priorité de santé à La Réunion ! 51 Comment concilier diabète et travail au quotidien ?
24 LA PRÉVENTION EN ACTION 24 En quoi consistent les visites conjointes sur les chantiers du BTP à La Réunion ?
52 VIE PRATIQUE 52 Pourquoi une gastro-entérite peut-elle être dangereuse ? 53 Comment gérer son asthme au quotidien ?
26 CONCEPTION ET AMÉNAGEMENT DES LOCAUX 26 Comment gérer l’aération et l’assainissement des lieux de travail ? 26 Pourquoi et comment œuvrer pour un environnement de travail propre ? 27 L’éclairage des locaux de travail contribue à la santé des travailleurs !
54 À LA LOUPE 54 Quelle prise en charge pour la maladie d’Alzheimer à La Réunion ? 55 Comment fonctionne l’hospitalisation à domicile (HAD) ? 56 ZONE ROUGE 56 DMLA : quelles sont les ondes lumineuses responsables de la perte de la vision ? 57 Centre de Rééducation Basse Vision HORUS : Interview Dr RAHMANI
28 RISQUES LIÉS À L’ACTIVITÉ PHYSIQUE 28 Une campagne d’envergure pour lutter contre le Syndrome du Canal Carpien ! 28 Prévention des TMS dans le secteur de la coiffure 29 En quoi consiste la formation pour les personnes intervenant à domicile ?
Prévention Famille
30 RISQUES LIÉS AUX AGENTS CANCÉROGÈNES, MUTAGÈNES, OU TOXIQUES POUR LA REPRODUCTION (CMR) 30 Le risque de cancer professionnel ne peut plus être négligé dans les entreprises réunionnaises ! 30 Risque Amiante : Les artisans deux fois plus exposés que les salariés ! 31 Danger Bitumes : L’Anses formule des recommandations pour réduire les expositions des travailleurs
58 PROTECTION ENFANTS-ADO 58 Mettez fin au bizutage avant qu'il ne soit trop tard ! 58 Agir contre le harcèlement à l’école ! 59 Racket à l’école : Oui, on peut s’en débarrasser !
32 RISQUES LIÉS AUX CHANTIERS DE BTP 32 Comment rédiger le PPSPS ? 33 Comment organiser la prévention des chutes de hauteur ?
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Prévention § Développement Durable
Prévention Société 60 PRÉVENTION AU QUOTIDIEN 60 Blanchiment de la peau : une pratique à risque ! 61 Que faire en cas de découverte d’un comportement addictif au travail ? 61 Un plan gouvernemental de lutte contre la drogue et les conduites addictives !
76 RÉFLEXION 76 Comment contribuer au développement durable en entreprise ? 76 Pôle emploi Réunion et le Développement Durable : Agir sur les déplacements ! 77 GESTION DES DÉCHETS 77 Un nouveau Plan National de Prévention des Déchets pour les années 2014-2020 ! 77 La gestion des déchets de bouteilles de gaz évolue ! 78 Prévention déchets entreprises : Quel intérêt avez-vous à réduire vos déchets ? 79 Sur quoi repose le principe de la responsabilité élargie du producteur ?
Prévention § Sécurité Routière 62 L’ALCOOL ET LA ROUTE 62 L’hécatombe se poursuit à La Réunion 62 Le bilan Sécurité Routière Réunion : moins de tués en 2013 ! 62 EDUCATION ROUTIÈRE 63 Apprentissage de la conduite : De nouvelles règles en vigueur !
80 GESTION DE L’EAU 80 En quoi consistent la maîtrise et le traitement des eaux usées ? 81 Comment réduire l’impact d’une pollution industrielle ?
Prévention Sports § Loisirs
82 GROS PLAN 82 Tous les conseils pour construire écologique ! 83 Comment reconnaître les matériaux de construction sains ?
64 PRATIQUE SPORTIVE 64 Le dopage peut être dévastateur pour votre santé ! 64 Quel est le rôle de l’Observatoire Régional de la Santé ?
84 MAITRISE DES ÉNERGIES 84 Le plan de rénovation énergétique de l’habitat est lancé ! 84 Un plan d’actions pour améliorer la qualité de l’air intérieur ! 85 Bâtiments à énergie positive : L’expérience probante de COTEL !
65 PRÉVENTION BAIGNADE 65 Renforcer coûte que coûte la prévention contre les attaques de requins !
Prévention § Santé Animale
86 PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES 86 Le Plan de mobilisation pour la prévention des risques technologiques sur les rails !
66 ZOONOSES 66 Pourquoi vous risquez de contracter la leptospirose au travail… 67 DÉCRYPTAGE 67 Assurez-vous du bien-être et de la santé de votre animal de compagnie !
CAHIER CENTRAL ALBUM COLLECTOR – SPÉCIAL ELOISE 1-9 EDITOS – Alain IGLICKI, Nicole ETHEVE, Jean AUROUX, Les Partenaires ALBUM PHOTOS L’inauguration d’ELOISE La visite du Ministre du Travail Les Exposants, Séminaires et Conférences d’ELOISE La Remise des Trophées et le Gala d’ELOISE
Prévention § Secourisme 68 PREMIERS SECOURS 68 Quels sont les rôles et missions du SAMU/SMUR de La Réunion ? 69 Les interventions des secouristes ne sont pas sans danger ! 70 L'enseignement SST évolue ! 71 Comment alerter les secours en cas d’urgence ? 71 Les vertus de la Position Latérale de Sécurité (PLS)
LES RÈGLES D’OR DE LA SÉCURITÉ 10-17 Prévention, Sécurité, Santé au Travail de A à Z !
Prévention des Risques Majeurs 72 ALERTE NRBCE 72 La Réunion n’est pas à l’abri d’une menace NRBCE ! 73 ALERTE CYCLONE 73 Préparez-vous au passage d’un cyclone ! 74 ALERTE SÉISME 74 Qui fait quoi en cas de scénario catastrophe ?
SUPPLÉMENT INFOS PRATIQUES RÉUNION 18 ST BENOIT – STE ROSE 19 ST ANDRÉ – SALAZIE 20 STE SUZANNE – BRAS-PANON – PLAINE-DES-PALMISTES 21 ST DENIS 22 STE MARIE 23 LA POSSESSION – LE PORT 24 ST PAUL – TROIS-BASSINS 25 ST LEU – LES AVIRONS – ETANG-SALÉ 26 ST LOUIS 27 ST PIERRE 28 LE TAMPON – ENTRE-DEUX – CILAOS 29 PETITE-ILE – ST JOSEPH – ST PHILIPPE
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Evénement
À la Une
Le charme fou d’ELOISE
de la Prévention 1 Salon des Risques Professionnels er
Du 13 au 15 novembre 2013, La Réunion des préventeurs a vécu au rythme d’ELOISE (Evénement de L’Océan Indien Sécurité Environnement). Pour une première, ce Salon de la Prévention des Risques Professionnels aura tenu toutes ses promesses avec des intervenants et des débats de qualité, des exposants en nombre (plus de 70 !), des visiteurs allant du chef d’entreprise à l’enseignant en passant par des militaires, des formateurs, des personnels QHSE, des étudiants… Sans compter la présence du Ministre du travail, M. Michel SAPIN, et de l’un de ses prédécesseurs, d’une rare humilité, au combien apprécié, M. Jean AUROUX, parrain de la manifestation. De nombreuses personnalités nationales, régionales et locales, les institutionnels du département et des îles voisines, et tous ces acteurs qui ont façonné et impulsé le moteur de la Prévention à La Réunion depuis plus de 15 ans maintenant. Du beau monde, des séminaires riches et variés, des ateliers et animations au point, une soirée de gala mémorable…, autant dire qu’ELOISE aura été à l’image de notre île : chaleureuse, intense et si attachante. ADB
13-15 nov. 2013
PARC DES EXPOS SAINT-DENIS
ILE DE LA REUNION de 9h00 à 19h00
exposer exposition
démonstrations
visiter
espace innovant
conférences
stands de vente
stands
festival du film
ÉLOÏSE d’or 2013 ENTRÉE sur INSCRIPTION
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Pour toute information : www.salon-eloise.re ou cgss@salon-eloise.re Caisse de Sécurité Sociale Mayotte de
"Les acteurs, à La Réunion, ont montré leur capacité à construire et animer un événement de cette envergure" ALAIN IGLICKI
Ingénieur conseil régional, Directeur de la Prévention des Risques Professionnels – CGSS Réunion A l’issue de ce salon, nous avons eu le plaisir de rencontrer celui qui fut l’initiateur et le moteur de cet événement, M. Alain IGLICKI, Directeur de la Prévention des Risques Professionnels de la CGSS RÉUNION. En plus de cette simplicité et de cette intégrité qui lui sont propres, nous avons pu constater qu’après tant d’années passées au cœur de la Prévention, la passion était toujours au rendez-vous. Propos recueillis par ADB
Prévention Réunion : Le Salon ELOISE s’est tenu du 13 au 15 novembre 2013 au Parc des Expositions de St Denis. Vous êtes l’initiateur de cette manifestation sans précédent dans la région. Quel est votre première réaction à l’issue de ce salon ? Alain IGLICKI : Ma première réaction est évidemment une réaction de satisfaction : un évènement qui a tenu toutes ses promesses, des objectifs quantitatifs tous atteints, des moments de partage tels que nous les avions espérés. Le bilan d’ELOISE est bon. Attention : je ne confonds pas bilan et évaluation. Cette dernière viendra plus tard, quand nous saurons quel a été le vécu des participants, quel est l’impact d’ELOISE et, plus loin, quelles modifications de pratiques ELOISE a portées, pour autant qu’il y en ait.
PR : Avec un service prévention de la CGSS particulièrement développé et actif à La Réunion, un réseau de partenaires prévention bien établi, de plus en plus d’entreprises qui se mobilisent pour la prévention, pourquoi avoir attendu autant d’années pour organiser ELOISE ? AI : Avons-nous attendu si longtemps ? Je n’en suis pas si sûr ! ELOISE n’aurait pu avoir lieu si la CGSS n’était pas intégrée dans un partenariat très actif, et ce partenariat est monté en puissance au cours des dernières années. Il y a quelques temps, nous nous contentions d’organiser ensemble une ou deux actions ponctuelles par an. Puis, en 2012, nous avons construit ensemble la "Semaine réunionnaise de la prévention des risques professionnels". ELOISE est venue, logiquement, à la suite de
cette semaine réunionnaise, après que notre partenariat ait été éprouvé et qu’il ait montré qu’il était performant.
PR : Vous avez mis la barre très haut pour cette première avec une organisation de grande qualité, la présence de plus de 70 exposants, la venue de M. AUROUX et de M. SAPIN, à quoi devonsnous nous attendre pour la prochaine édition ? AI : Il appartiendra aux partenaires de décider de l’éventuelle prochaine édition. C’est vrai qu’elle nous est déjà réclamée, pour dans 4 ans par certains, 3 ans ou même 2 ans pour d’autres. C’est vrai aussi que la barre est placée haut. Les personnalités qui y ont participé, dont les Ministres, sont pour beaucoup dans la notoriété immédiate d’ELOISE.
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À la Une
Mais, on peut aussi constater que les acteurs, à La Réunion, ont montré leur capacité à construire et animer un évènement de cette envergure. Ceci est extrêmement rassurant pour l’avenir. Si nous refaisons, ce ne sera pas pour battre des records. Ce sera pour continuer avec un objectif de partage, et c’est probablement cet objectif qui sera déterminant pour fixer la périodicité d’ELOISE. Et nous savons désormais que nous avons, sur place, la capacité à refaire. Il y aura moins de moments d’angoisse.
employeurs", avec une série de conférences thématiques qui ont remplacé, en 2013, les conférences que nous organisions avec la CCIR, avec un gala qui a été construit autour de l’idée de partage de bonnes pratiques. ELOISE est donc un évènement qui a rassemblé de nombreuses manifestations, et ces manifestations continueront à vivre leur vie, avec ou sans ELOISE. Pour 2014, par exemple, il est certain que nous organiserons au moins une 4ème "Matinée employeurs", et des conférences.
PR : ELOISE est-elle amenée à s’exporter ou à se déplacer dans la région à l’avenir ? AI : Au départ, nous avions voulu faire d’ELOISE un évènement de l’Océan Indien. Avec une forte envie que cet évènement soit tournant dans notre région. Mais nous avons bien vu que les étrangers n’ont pas adhéré au concept, sauf quelques Mauriciens. L’état des droits du travail, très éloignés, l’avancement des techniques, pas vraiment en phase, nous ferme cette possibilité de voir ELOISE se déplacer dans l’Océan Indien. Sauf éventuellement à Mayotte. Et, si la Caisse de Mayotte veut se saisir du concept, nous ferons tout pour l’aider à faire vivre ELOISE.
PR : Vous êtes à la direction des risques professionnels de la CGSS RÉUNION depuis de nombreuses années maintenant. Vous vous êtes toujours employé avec une détermination qui vous est propre à sensibiliser la société réunionnaise sur les bénéfices de la prévention. Les derniers chiffres très encourageants des accidents du travail sur le département démontrent s’il en était besoin que les démarches que vous menez avec vos équipes portent leurs fruits. Avec le recul, y a-t-il une recette particulière pour infléchir durablement la courbe des AT-MP ? AI : C’est vrai que je travaille à la qualité de la vie au travail à La Réunion depuis longtemps. Et c’est vrai que les résultats sont plutôt bons ici. Mais je ne pense pas qu’il y ait de lien entre tout cela. Je le voudrais bien, mais je ne le pense pas. A mon avis, nos bons résultats tiennent, en tout premier lieu, à nos chefs d’entreprise, à leur conscience de l’humain, à leur constante volonté de progrès. Sans une telle dynamique au sein des entreprises, rien ne serait possible. Ils tiennent aussi à l’environnement juridique que nous avons connu au cours des dernières années. Il faut bien le dire, la défiscalisation a contribué à dynamiser cet esprit de progrès dont je parlais à l’instant, à faire que l’outil de travail à La Réunion soit en perpétuelle modernisation. La fin de cet environnement juridique favorable m’inquiète quelque peu, d’autant plus
"Nos bons résultats tiennent, en tout premier lieu, à nos chefs d’entreprise" PR : À quand le prochain salon ? AI : J’ai déjà répondu à cette question me semble-t-il. Dans 2, 3 ou 4 ans, au gré des partenaires. Mais je profite de la question pour rappeler qu’ELOISE n’est pas un salon. ELOISE, c’est la conjonction d’un salon, le 1er salon de la prévention dans l’Océan Indien, avec une 2ème semaine réunionnaise de la prévention, avec les 2èmes assises de la prévention dans les Collectivités, avec les 3èmes "Matinées
qu’elle agit aussi sur la confiance des entrepreneurs réunionnais, et donc que la dynamique que j’évoquais pourrait ainsi être brisée. Il importera aux structures chargées de prévention de maintenir une certaine pression, et j’inclus les instances représentatives du personnel dans ces structures. Le dialogue social, s’il est plus performant, peut contribuer à la maintenance de notre esprit de progrès. Dynamique des chefs d’entreprises, environnement juridique et fiscal, qualité du dialogue social : je ne mets l’action des services que derrière ce triptyque. Parce que, même si je me dois de rester modeste, il est évident que ces services ont aussi joué un rôle. Probablement plus important ici qu’ailleurs, en raison de la proximité de tous les acteurs. Regardez par exemple la proximité des services de santé au travail, des entreprises, ou celle de l’inspection du travail : je ne pense pas que l’on rencontre de tels schémas ailleurs, sur le territoire national (sauf dans les autres outremers).
"Je souhaite longue vie à Prévention Réunion, dont je sais qu’il a lui-même quitté La Réunion pour franchir les Océans" PR : Dans le cadre de votre programme d’actions, y a-t-il une problématique majeure sur laquelle vous souhaitez mettre l’accent pour cette année 2014 ? AI : Avec les partenaires sociaux, nous sommes actuellement en pleine réflexion sur notre programme d’actions pour les 4 années à venir. Après qu’ils auront pris position, nous devrons signer un contrat pluriannuel avec notre organisme de tutelle, la Caisse
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Evénement
À la Une Nationale d’Assurance Maladie. Et, avec les Services de santé au travail, nous sommes en négociations sur nos rôles respectifs dans ces programmes, pour une répartition intelligente des missions. Je ne peux donc anticiper sur les programmes à venir. Mais puisque vous m’interrogez sur mes souhaits, je peux m’y risquer. Nous avons une commande nationale pour une action de prévention des TMS. Nous pourrions en faire une action innovante, partenariale, qui pourrait démarrer dès le début 2014. Nous sommes actuellement en expérimentation d’une action vers les TPE de la réparation automobile. Cette action continuera, et nous pourrons mettre tout notre arsenal d’aides financières à son service. Puis l’élargir à d’autres professions ELOISE a montré que de nouvelles actions sont possibles dans les métiers du soin. 2014 sera, je l’espère, l’année où une action de prévention partenariale et coordonnée sera mise en place. De même, nous songeons à faire quelque chose dans les activités de la propreté. Vous le voyez, je vous ai dit que je ne pouvais pas déflorer, mais c’est plus fort que moi, la prévention m’emporte…
PR : Quel regard portez-vous sur Prévention Réunion, le Comité d’Ethique que nous avons construit ensemble et nos actions de sensibilisation via ce canal depuis 15 ans maintenant ? AI : J’ai toujours dit tout le bien que je pense de Prévention Réunion. Et, comme vous le dites, je participe au Comité d’Ethique avec assiduité. Prévention Réunion est le document que nous souhaitions, et que nous sommes incapables de réaliser en propre. D’une certaine manière, grâce au Comité d’Ethique, tous les contenus de Prévention Réunion sont maitrisés par ceux qui sont en compétence, qui sont les spécialistes, sur notre territoire, des thèmes exposés. Cette garantie quant aux contenus est, évidemment, primordiale. Ensuite, Prévention Réunion a beaucoup contribué à fédérer tous les acteurs. Avec quelques accidents de parcours, je le concède, mais, au final, nous nous retrouvons ici tous ensemble, comme pour ELOISE. Et, comme je le disais, nous ne pourrions pas faire nousmêmes ce document. Faute de compétences en communication, faute de moyens dédiés et faute de capacité à rechercher des financements. Aussi, je souhaite longue vie à Prévention Réunion, dont je sais qu’il a lui-même quitté La Réunion pour franchir les Océans. Rendez-vous dans notre cahier central pour feuilleter l’album d’ELOISE
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Actualité
Actualité
Les 15 ans de la charte des partenaires de la prévention à La Réunion ! Plusieurs acteurs locaux se mobilisent quotidiennement pour faire vivre la Prévention à La Réunion. Une charte définit leurs missions et prérogatives. NOTRE RÉDACTEUR PASCAL LAPORTE, Responsable du Service Prévention SISTBI RÉUNION, Intervenant en Prévention des Risques Professionnels (IPRP)
L’objet de la charte
Les signataires de cette Charte affirment leur volonté de coopérer pour : construire une approche globale de la prévention, pluridisciplinaire ; élaborer une offre globale d’appui et d’accompagnement aux acteurs internes de la prévention en entreprise.
Les partenaires
Voici les organismes concernés par cette charte : – l’Inspection du Travail ; les Services Interentreprises de Santé au Travail (Service Interentreprises de Santé au Travail du Bâtiment et Interprofessionnel et INTERMETRA) ; – la Caisse Générale de Sécurité Sociale ; l’Association Réunionnaise pour la Valorisation des Initiatives Socio-Economique (ARVISE) ; le Cellule Académique pour la Prévention des risques dans l’éducation nationale ; les chambres consulaires.
Les principes
Les actions découlant de la Charte seront mises en œuvre : – dans le respect de l’identité des Institutions, et notamment : de leurs orientations politiques respectives ; de leurs champs de compétence ; de leur indépendance ; de leurs missions réglementaires et de leurs pouvoirs ; des règles déontologiques qui leur sont propres. – pour des actions : mieux coordonnées ; pluridisciplinaires par la mise en commun de moyens (expertises, financements) dans le souci d’une plus grande efficacité.
Suivi et évaluation
Afin de suivre les actions réalisées au nom de la présente Charte, les partenaires signataires conviennent de se réunir au rythme d’une séance par mois, ou à tout moment en fonction du besoin ressenti par l’un des organismes. Le secrétariat de ces réunions est assuré sur la base du volontariat, ou à défaut, par l’ARVISE. L’ordre du jour de ces réunions est établi sur propositions de chacun des partenaires. La Réunion de fin d’année est l’occasion de procéder à un bilan qualificatif des actions menées au cours de l’année écoulée, d’évaluer le partenariat effectif et d’élaborer le programme prévisionnel d’actions pour la ou les prochaine(s) année(s).
• Stand et film partenaires au congrès de la Société des Ergonomes de Langue Française. • Action pour améliorer la prévention des risques chez les travailleurs temporaires (suite action 2004). • Semaine Qualité de Vie au Travail 2005, "Dialogue social et conditions de travail". • Etude de l’exposition au benzène des pompistes. • Evaluation de l’évaluation des risques chez les prothésistes dentaires, les boucheries et la mécanique automobile. • Evaluation des risques dans le domaine agricole.
2006
• Organisation des "Trophées Sécurité". • Elaboration d’un guide de bonnes pratiques dans le second œuvre. • Réalisation d’un stand équipements de protection individuelle. • Partenariat pour le développement d’une dynamique de prévention face aux Troubles Musculo-Squelettiques (TMS). • Programme expérimental d’observatoire des compétences, des âges, de la santé au travail et de l’emploi à La Réunion.
2007
• Semaine Qualité de Vie au Travail 2007, "TMS changeons de vitesse". • Production et diffusion de 4 lettres d’information sur les TMS.
2008
• Journée vieillissement au travail. • Elaboration et diffusion d’un guide de bonnes pratiques en matière de prévention des risques dans le secteur des services à la personne. • Séminaire sur les risques psychosociaux (RPS). • Semaine Qualité de Vie au Travail 2008, "Succession d’entreprise et tension au niveau management". • Etude prévention des RPS pour les activités d’aide à la personne. • Audits et restitution concernant la grande distribution alimentaire.
2009
• Séminaire ergonomie et développement durable. • Sondage sur l’évaluation des risques. • Plaquette de prévention des risques phytosanitaires. • Action pour améliorer la prévention des risques chez les travailleurs temporaires.
• Semaine TMS. • Action expérimentale vieillissement et maintien dans l’emploi. • Action Cancérogène Mutagène Reprotoxique (CMR). • Visites conjointes sur les chantiers du BTP. • Labellisation des Coordonnateurs Sécurité et Protection de la Santé (CSPS). • Formation évaluation et prévention des risques professionnels. • Audits action métiers du bois.
2005
2010
Historique des actions
1999 : rédaction et signature de la charte. 2004
• Rédaction et signature de la nouvelle Charte des partenaires.
• Séminaire Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).
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• Visites conjointes sur les chantiers du BTP. • Salon Régal. • Formation document unique. Audits ateliers métal et réparation automobile : – Objet : état des lieux de la profession et diffusion d’outils d’accompagnement et d’information. – Partenaires : SISTBI, CGSS, Chambre des Métiers et de l’Artisanat (CMA), Centre de Gestion. – Indicateurs : 325 entreprises (ateliers métal) et 370 entreprises (réparation automobile). – Outils mis en place : élaboration des grilles d’audits et des audits, plaquette de communication, logiciel Métalprev et Autoprev, matinées de prévention. Poussières de bois : – Objet : audits des ateliers, enquête santé, mesure des taux d’empoussièrement et restitution. – Indicateurs : 270 entreprises ciblées, 78 entreprises auditées. – Restitution : conférence de presse du 31/08/09, matinée prévention du 02/09/09 (100 participants), revue mission prévention (3000 exemplaires), mémento des bonnes pratiques (800 exemplaires), livret d’accueil (1500 exemplaires), courrier adhérents Service Interentreprises de Santé au Travail (38 envois en mars 2011), envois au congrès santé BTP de Versailles en juin 2011.
2011
• Monographie CHSCT. • Visites conjointes sur les chantiers du BTP. • Evaluation Document Unique. • Renforcer l’action des CHSCT. • HAP (Hydrocarbure Aromatique Polycyclique). Audits quincailleries : – Objet : état de lieux de la profession et diffusion d’outils d’accompagnement et d’information. – Partenaires : SISTBI, CGSS, ARVISE, INTERMETRA, Confédération Générale du patronat des Petites et Moyenne Entreprises. – Indicateurs : 257 entreprises ciblées, 69 auditées, 40 participants à la matinée de restitution. – Outils mis en place : élaboration des grilles d’audits et des audits, guide des bonnes pratiques, logiciel Bricoprev, matinées de prévention, dossier de presse. Audits ateliers de réparation automobile : – Objet : informer les adhérents du Régime Social des Indépendants des risques liés à leur activité, des moyens de prévention à mettre en place et des aides des différents acteurs de la prévention. – Partenaires : SISTBI, RSI, CGSS, CMA. – Indicateurs : 597 entreprises conviées, 86 participants. – Outils mis en place : 3 matinées d’information, diaporama de présentation. Formation prévention des risques professionnels et Document Unique : – Objet : mettre à niveau par rapport aux obligations légales, permettre d’acquérir les fondamentaux de la démarche d’évaluation des risques professionnels. – Partenaires : SISTBI, ARVISE, DIECCTE, CGSS. – Indicateurs : 7 entreprises (9 participants) en 2009, 19
Actualité entreprises (22 participants) en 2010, 86 entreprises (98 participants) en 2011. – Restitution : 1 session en 2009, 2 sessions en 2010, 12 sessions en 2011. Labellisation des coordonnateurs Sécurité et Prévention de la Santé : – Objet : mise en place d’une labellisation des coordonnateurs SPS. – Partenaires : SISTBI, CGSS, syndicats professionnels (CECR et AFCO), Comité Technique Régional (CTR). – Indicateurs : 80 CSPS concernés. – Restitution : processus de labellisation, commission de labellisation, comité de validation. Salon Régal : – Objet : communiquer sur les TMS avec l’animation d’un stand en Prévention des Risques liés à l’Activité Physique (PRAP) et étude des risques liés à l’activité physique chez un boulanger. – Partenaires : SISTBI, CGSS, INTERMETRA, CMA, syndicats professionnels des métiers de la bouche. – Indicateurs : 250 entreprises, 293 participants. – Restitution : outils de communication, stand PRAP, évaluation des risques liés à l’activité physique. Risque amiante dans le second œuvre : – Objet : informer et sensibiliser au risque amiante, aux moyens de prévention à mettre en place et aux aspects réglementaires liés à la présence d’amiante, les employeurs artisans ayant des salariés susceptibles d’intervenir sur des matériaux comprenant de l’amiante. – Partenaires : SISTBI, CMA. – Indicateurs : 2 sessions en 2011, 19 entreprises. – Restitution : module de sensibilisation, livrets amiante second-œuvre, diaporama de sensibilisation. Bilan de la mise en place du Document Unique : – Objet : étude quantitative dans le but d’obtenir des informations représentatives des entreprises sur leur implication dans les démarches de prévention, leur usage du DU et leurs connaissances vis-à-vis de leurs obligations / étude qualitative dans le but d’obtenir des informations que la qualité des DU, l’implication des salariés dans la démarche et la vision des employeurs sur l’impact du DU sur la vie de l’entreprise. – Partenaires : SISTBI, CGSS, CMA, CTR, INTERMETRA, Association pour le Développement Industriel de La Réunion (ADIR), IPFOS. – Indicateurs : enquête quantitative 400 entreprises, qualitative 94 entreprises. – Restitution : élaboration des grilles d’audits et des audits, conférence de presse, matinées de prévention 154 participants Enquête sur les inaptitudes médicales :
– Partenaires : SISTBI, INTERMETRA, DIECCTE. – Restitution : plaquette. – Partenaires : SISTBI, INTERMETRA.
2012
• Collecte des déchets. • Observatoire de la prévention dans les collectivités territoriales. • Transport de voyageurs. • Savoir parler sécurité avec ses salariés. HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques) : – Objet : prévention du risque cancérogène des HAP par l’évaluation de l’exposition des salariés et l’information des salariés et des employeurs. – Partenaires : SISTBI, INTERMETRA, CGSS, DIECCTE, CHU de Grenoble. – Indicateurs : 168 prélèvements biométrologiques sur 56 salariés. BTP : – Objet : préparation des visites conjointes (CSPS / Entreprises), réalisation d’un document d’aide à l’élaboration des PPSPS, préparation d’une formation pour les CSPS. – Partenaires : SISTBI, CGSS, DIECCTE, CTR, FRBTP. – Indicateurs : 21 CSPS audités, 50 participants à la matinée de restitution. – Restitution : guide de la coordination, formation quinquennale CSPS, logiciel BTP’prev permettant de réaliser DU et PPSPS. Renforcer l’action des CHSCT : – Objet : mieux comprendre les problématiques liées au fonctionnement des CHSCT et construire des outils spécifiques à leur besoin. Elaboration d’un référentiel de formation, réalisation d’un guide d’auto diagnostic, organisation d’une manifestation pour les 30 ans des CHSCT. – Partenaires : SISTBI, CGSS, DIECCTE, ARVISE, INTERMETRA. – Indicateurs : 3 monographies de CHSCT, 180 participants à la manifestation "les CHSCT ont 30 ans". Protocole chargement / déchargement : – Objet : création d’un modèle de protocole chargement/déchargement réglementaire, efficace, adapté au contexte Réunionnais et utilisable par tous les acteurs. – Partenaires : SISTBI, ADIR, CGSS. – Indicateurs : 39 participants à la matinée de restitution. Visites conjointes sur les chantiers du BTP : – Objet : opération concertée de prévention des risques professionnels dans le secteur BTP pour sensibiliser les opérationnels sur les chantiers par des équipes pluridisciplinaires et audits afin d’identifier des axes d’amélioration.
– Partenaires : SISTBI, CGSS, DIECCTE. – Indicateurs : 34 chantiers (90 entreprises) en 2009, 37 chantiers (95 entreprises) en 2010, 53 chantiers (54 entreprises) en 2011, 32 chantiers (52 entreprises) en 2012. – Restitution : conférence de presse. Les différentes actions menées en partenariat en 2012 ont fait l’objet d’une restitution à l’occasion d’une semaine de la prévention : www.semainereunionnaisedelaprevention.re
Projets et Réalisations 2013
• Groupe de travail pluridisciplinaire sur l’organisation d’un salon de la prévention Océan Indien en 2013 avec SISTBI, CGSS, DIECCTE, ARVISE, RSI, CMA et INTERMETRA. Le Salon ELOISE (Evénement de l’Océan Indien Sécurité Environnement) s’est tenu aux Parc des Expositions de St Denis du 13 au 15 novembre 2013. • Groupe de travail pluridisciplinaire pour renforcer l’action des CHSCT au niveau régional avec SISTBI, ARVISE, DIECCTE et INTERMETRA. • Groupe de travail pluridisciplinaire sur le protocole de chargement et déchargement avec SISTBI, CGSS, ADIR et DIECCTE. • Visites conjointes chantier BTP avec SISTBI, CGSS et DIECCTE. • Groupe de travail pluridisciplinaire sur le repérage des dangers dans les entreprises de fabrication d’armatures pour le béton armé, de fabrication de béton prêt à l’emploi et de concassage avec SISTBI, DIECCTE, CGSS et INTERMETRA. • Groupe de travail pluridisciplinaire sur l’amiante et sa réforme réglementaire avec SISTBI, CGSS, RSI et DIECCTE. • Groupe de travail pluridisciplinaire sur les HAP avec SISTBI, INTERMETRA, CGSS et DIECCTE. L’année 2013 a permis de mettre en avant le partenariat des différents acteurs de la prévention à La Réunion, notamment avec la réforme des SIST (services de santé au travail) et l’introduction du Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens. Le CPOM est conclu pour 5 ans entre le SIST, la DIECCTE et la CGSS après avis du CRPRP (Comité Régional de Prévention des Risques Professionnels). Il définit les actions visant à : mettre en œuvre les priorités d’action du projet de service ; améliorer la qualité individuelle et collective de la prévention ; mettre en œuvre les objectifs du PRST ; promouvoir une approche collective et concertée ; mutualiser les moyens, outils, méthodes et actions pour les TPE ; cibler des moyens et des actions sur certaines branches professionnelles ; permettre le maintien dans l’emploi.
Les Dernières Statistiques des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles
Les bons chiffres des accidents du travail à La Réunion ! A la fin 2012, La Réunion recense 24 215 sections d’établissements dans lesquels travaillent 177 525 salariés. Les dernières statistiques du service prévention des risques professionnels de la CGSS révèlent une nette diminution des accidents du travail en 2012 : 3 277 contre 3 916 en 2011 (-16,3%). Les accidents graves (avec incapacité permanente partielle) accusent quant à eux une légère augmentation (+2,8% ; 217 AT en 2012 contre 211 en 2011). Pour ce qui est de la fréquence moyenne des accidents du travail, celle-ci affiche une baisse de 17,8%. Baisse notamment soutenue par les bons résultats des secteurs "Commerce non alimentaire (-30,2%)", "Chimie, caoutchouc, plasturgie" (-25,3%) ou encore "Services 1 : banques, assurance, enseignement, sécurité sociale" (-24,6%). Les principaux secteurs d’activités pourvoyeurs d’accidents sont dans l’ordre : le secteur des "Services 2" (soins et travail temporaire – 605 AT avec arrêt) talonné par le secteur "Alimentation" (599 AT) et le secteur "Transports, eau-gaz, électricité, livre et communication" (520 AT). Viennent ensuite le BTP (484 AT) et le secteur des "Services 1" (banques assurance, enseignement, sécurité sociale – 459 AT). A noter qu’une majorité d’accidents se produisent dans les entreprises de moins de 50 salariés. Comme en 2010 et en 2011, les objets en cours de manipulation, les accidents de plain-pied et les chutes avec dénivellation occupent la tête du classement des facteurs causaux des accidents. Ces bons résultats de 2012 se confirment du côté des accidents de trajet avec arrêt (-20,8 %) avec notamment une régression de 75% des accidents mortels (1 contre 4 en 2010) ! Le secteur agricole n’échappe pas à cette embellie avec une diminution de 10% des accidents avec arrêt et de 75% des accidents graves. On déplore toutefois un décès dans ce secteur en 2012. Seule ombre au tableau, les maladies professionnelles qui retrouvent à peu près leur niveau de 2010 et affichent une nette hausse de 25% par rapport à 2011. Les troubles musculo-squelettiques (TMS) étant une nouvelle fois à l’origine de la très grande majorité de ces maladies (92%). Sur le plan national : les accidents du travail (640 891 ; 558 morts), accidents de trajet (90 092 ; 323 mots) et maladies professionnelles (54 015 ; 523 morts) ont diminué respectivement de 4,3%, 9,9% et 1,9% en France en 2012 (Statistiques nationales CNAMTS 2013).
Source : Evelyne RASSI, Chargée de Mission INFO/COM/DOC – Service Prévention des Risques Professionnels CGSS
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Prévention au Travail
Réflexion
L’égalité professionnelle contribue-t-elle à la santé des salariés ? Le Réseau ANACT propose, aujourd’hui, une analyse différenciée de la santé des femmes et des hommes au travail et identifie des pistes d’action pour conjuguer égalité professionnelle et santé. NOTRE RÉDACTRICE GWENOLA KERLOCH, Chargée de mission – ARVISE-ARACT RÉUNION (Source ANACT)
Quelques données historiques
En juillet 1983, la Loi Roudy sur l’Egalité Professionnelle est promulguée. En juillet 2013, le projet de Loi-cadre en faveur de l’Egalité entre les femmes et les hommes est présenté à l’Assemblée Nationale. Entretemps, en 2009 le réseau Anact décryptait pour la première fois l’Egalite Professionnelle sur le volet du travail au-delà des problématiques d’emploi et il apparaissait des différences d’effets des conditions de travail sur la santé des femmes et des hommes.
Les indicateurs santé femmes-hommes : des évolutions contrastées...
L'analyse des statistiques des accidents du travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles réalisées par l'Anact met en évidence des évolutions contrastées depuis 10 ans selon le sexe (Statistiques de la CNAM-TS sur 18 millions de salariés). Ainsi, entre 2001 et 2011, le nombre des accidents du travail touchant des femmes est en augmentation (+21,8%) tandis qu'il est en baisse régulière pour les hommes (-18,6%). En 2011, les accidents du travail concernent deux fois plus d'hommes que de femmes. Alors que le nombre d’accidents de trajet concernant des hommes est stable entre 2001 et 2011 (-0,15%), les accidents de trajet touchant des femmes ont augmenté de 28,5% depuis 2001, dépassant depuis 2009 ceux concernant des hommes. Les maladies professionnelles reconnues concernent autant les femmes que les hommes en 2011. Mais en 10 ans, leur nombre a augmenté deux fois plus vite pour les femmes (+179,5%) que pour les hommes (+91,9%).
Des différences de conditions de travail
L'Anact explique les écarts des indicateurs de rémunération, de santé et de carrière des femmes
et des hommes dans l'entreprise avec les 4 grandes causes suivantes : – la répartition des femmes et des hommes dans les différents métiers ; – les contraintes de temps de travail et de l’articulation des temps de vie ; – les conditions de travail, pénibilités et risques ; – les parcours différents pour les femmes et pour les hommes. Les femmes au travail sont autant exposées à la pénibilité physique ou mentale que les hommes, mais elle est moins visible : travail en relation constante avec le public, avec des personnes en situation de détresse, travail morcelé et interrompu, isolé, travail répétitif, à la chaîne, avec des postures contraignantes, ou travail permanent sur écran. Ce qui peut causer de l'absentéisme, du turn-over, des troubles musculo-squelettiques (TMS), des risques psychosociaux, et de l’usure.
Des pistes pour conjuguer égalité professionnelle et santé
Les politiques de santé et sécurité au travail ont intérêt à mobiliser les leviers suivants : analyse des statistiques sexuées de santé au travail, conception des systèmes de travail permettant la mixité et la diversité au travail, Document Unique de prévention des risques prenant en compte les emplois à prédominance féminine, prévention des violences sexistes et sexuelles. Les politiques visant à l’égalité professionnelle nécessitent, outre les sujets traditionnellement abordés en matière d’égalité salariale ou de formation, de se questionner sur l’organisation du travail, les conditions de travail et leur impact sur la santé : Mixité des emplois et des activités, Intégration de l’objectif d’articulation des temps
dans l’organisation des horaires de travail, réduction des contraintes des emplois à prédominance féminine, indicateurs santé dans le Rapport de Situation Comparée. Le Réseau ANACT propose un "diagnostic de la population au travail" en 4 axes qui permet de rendre visible les causes structurelles des inégalités dans l’entreprise, sur le plan de la rémunération, de la santé, de la carrière… : – Comment femmes et hommes se répartissent dans les différents métiers ? – Comment sont ventilées les contraintes de temps dans le travail et en dehors du travail entre les femmes et les hommes ? Comment l’organisation pourrait faciliter un meilleur partage des contraintes ? – Quelles sont les différences en matière d’exposition aux risques, aux pénibilités et aux violences sexistes ? Et à quoi sont dues ces différences d’exposition ? – Comment les critères de la gestion des parcours et des interruptions ont-ils un impact sur la carrière des femmes et des hommes ? Les accompagnements d'entreprises conduits par le Réseau ANACT révèlent que lorsque les démarches de prévention des risques professionnels s'attachent à prendre en compte les caractéristiques des populations au travail, et notamment la question du genre, les problèmes sont plus finement diagnostiqués et font l’objet de mesures de prévention plus pertinentes et l’amélioration des conditions de travail.
Enquête SUMER Un salarié sur dix a déjà exercé son droit de retrait !
"Au cours des douze derniers mois, vous est-il arrivé d’interrompre ou de refuser une tâche pour préserver votre santé ou votre sécurité ?" 12 % des salariés ont répondu par l’affirmative à cette question dans l’enquête Sumer 2010 (Surveillance médicale des expositions aux risques professionnels) publiée en avril 2013 (DARES - Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques). Par rapport aux autres salariés, ils sont exposés à davantage de risques professionnels, et ont eu plus d’accidents du travail. Certains contextes de travail mettent plus souvent les salariés en position d’interrompre ou de refuser une tâche. Cela tient à la nature du poste de travail, mais aussi à l’organisation du travail et aux relations sociales avec les collègues, les supérieurs ou le public. Sept profils distincts ont été dégagés, qui rassemblent entre 8 % et 22 % des salariés ayant interrompu ou refusé une tâche (16% des ouvriers, soit deux fois plus que les cadres ou les professions intellectuelles supérieures). Au-delà des conditions de travail, d’autres facteurs rendent plus probable la décision d’interrompre ou de refuser une tâche : être en mauvaise santé et, dans une moindre mesure, travailler dans un établissement où sont présentes des institutions représentatives du personnel. La moitié des salariés ayant refusé ou interrompu une tâche disent qu’ils ne l’ont pas fait de manière isolée et que d’autres collègues "ont fait la même chose en même temps". Ces interruptions ou refus qui s’inscrivent dans une démarche collective sont plutôt le fait de salariés en bonne santé. Source : Ministère du travail – www.travail-emploi.gouv.fr
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Réflexion
Quelles mesures d'accompagnement devez-vous prévoir pour un nouvel embauché ? Les nouveaux embauchés manquent d’expérience et de repères, n’osent pas poser toutes les questions, peuvent adopter des comportements à risque. NOTRE RÉDACTRICE CORINNE DUBOIS, Chargée de Mission Qualité et Prévention – CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DE RÉGION ÎLE DE La Réunion
De quoi s’agit-il ?
On constate un nombre d’accident important chez les nouveaux embauchés lié à la combinaison de divers facteurs de risque : accueil insuffisant, flot d’informations trop dense, peu ou pas d’encadrement, travail effectué dans la précipitation… Si l’accueil est bâclé, le nouvel embauché est seul face aux problèmes et risque de prendre des décisions dangereuses ou des habitudes néfastes. Selon, l’INRS, les nouveaux salariés ont davantage d'accidents que leurs collègues déjà intégrés : la fréquence des accidents du travail pour les moins de 25 ans est 2,3 fois supérieure à l'ensemble des salariés.
Quels sont les profils concernés ?
– Vous ne l'avez jamais vu : et pour cause, il vient d'être recruté. Quel que soit le type ou la durée de son contrat, son expérience, sa formation, son âge ; – Vous les voyez de temps en temps : stagiaires, jeunes et moins jeunes, contrats en alternance, apprentis, intérimaires, remplaçants, saisonniers... ; – Vous les avez déjà vus : ce sont ceux qui reviennent après une longue absence : maladie, maternité, formation, mutation, changement de poste... – "Ceux-là connaissent la maison" : est-ce si certain ? : les collègues d'autres sites, d'autres postes, habitués à une autre machine...
Pourquoi sont-ils vulnérables ?
C'est la faible ancienneté qui contribue le plus à accroitre la probabilité d'accident, pas l’âge : – Je suis nouveau : Je manque d'expérience et de repères ; Je ne connais pas mes limites ; Je n'ose pas poser toutes les questions ; Je ne distingue pas l'essentiel de l'accessoire ; Je peux imiter des comportements à risque pour m'intégrer plus vite ; Je me sens invulnérable, je ne connais pas les dangers.
Les mesures d'accompagnement
Utilisons le diagramme de causes et effets (d'Ishikawa) dit 5 M pour ne rien oublier. Quelle Méthode ? Préparer l'arrivée du nouveau, rédiger des consignes, procédures, remettre la fiche de poste, un livret d'accueil,...préciser où trouver l'information, comment réagir en cas d'incident ou d'accident, à qui s'adresser ? Quel Matériel ? Aller sur le poste de travail et expliquer le fonctionnement du matériel qu'il va utiliser, quelles sont les précautions à prendre Quelles Matières premières ? Indiquer où elles se trouvent, précautions de stockage, manipulation, utilisation, dosage, ... Quel Milieu ? Présenter l'ensemble de l'entreprise, là où il va se déplacer, situer son travail dans le fonctionnement global, donner les limites Quelle Main d'œuvre ? À qui aura-t-il affaire ? Qui est le tuteur, à qui il peut s'adresser, quels sont ses collègues ?
Les bonnes pratiques
• Préparer l'accueil : identifier au préalable un tuteur, vérifier qu'il est compétent et disponible. • Former les tuteurs : leur rôle est de faciliter l'intégration, de sensibiliser et de former sur la sécurité et peut-être sur d'autres thèmes. Il aidera le nouvel embauché à doser le temps à accorder à chaque tache pour éviter la précipitation, lui montrera comment procéder et le responsabilisera progressivement. • Utiliser des documents supports : cela permet d'aller plus vite, de ne rien oublier, et surtout, le nouveau garde une trace et peut relire les consignes. • Être à l'écoute dès les premiers jours : aller au-devant des questions, instaurer le dialogue, rassurer, donner des repères.
• Faire un point au bout de 1 semaine, 1 mois, vérifier la pratique, corriger. • Demander des contributions pour impliquer le nouveau salarié : quel est son avis, a-t-il des idées d'améliorations ? • Créer un mouvement d'ensemble : le tuteur, le RH, le responsable hiérarchique ne sont pas les seuls à accueillir : les collègues, l'encadrement, chacun participe à son niveau à l'accueil et va au-devant du nouveau pour ne pas laisser seul. • Pratiquer régulièrement des piqûres de rappel car le flot d'information à l'arrivée est très dense • Renouveler l'information à chaque nouveauté : matériel, process, produit... • Systématiser ces pratiques : pour ne rien oublier et gagner du temps.
Accueillir les nouveaux, c'est du gagnant-gagnant…
Pour l’entreprise : – Concevoir une démarche efficace d’intégration des nouveaux permet à l’employeur de limiter le turn-over, d'améliorer l’image de l’entreprise, de diminuer les risques, d'améliorer la qualité du travail… ; – Prendre le temps d'accueillir, d'informer, est un investissement mais permet d'anticiper les accidents ou maladies professionnelles. Le bénéfice est durable pour l'entreprise. On instaure une relation de confiance. Pour le nouvel embauché : – Les premiers temps passés conditionnent le reste de la mission dans la nouvelle entreprise ; – Être bien accueilli : rassure, donne des repères, intègre plus rapide dans la culture d’entreprise, réduit le risque d’accident et de maladie professionnelle, favorise le bien-être au travail.
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Prévention au Travail
Réflexion
Pourquoi un accident du travail coûte cher à votre entreprise ? Assurément, un accident du travail ne peut plus pour l’employeur être considéré comme "un risque du métier" ou la faute "à pas de chance". NOTRE RÉDACTEUR MICHEL CHAMMING’S – CGPME RÉUNION/GEM FORMATION
De quoi parlons-nous ?
On défiinit un accident du travail par "un accident qui survient par le fait ou à l'occasion du travail, à un salarié ou à une personne travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs". Le Droit positif, autrement dit la législation et le droit prétorien, entendez les décisions des juges ont de concert organisé et cela depuis 1898… la protection du salarié en matière d’accident du travail.
Quelles conséquences ?
L’employeur qui se trouve face à des accidents du travail se voit pénalisé : – d’abord, au plan financier : l’intégralité du coût direct des accidents du travail est supportée par l’entreprise au travers de cotisations de Sécurité sociale. Plus la taille de l'entreprise augmente, plus le taux est individualisé et repose sur les résultats de l'établissement en matière de sécurité. – ensuite, au plan économique : le temps passé pour secourir la victime et pour effectuer les formalités administratives ; la perturbation des salariés qui entraîne une baisse de la productivité et de la qualité ; la casse de matériels ; l’allongement des délais de production (voire l’arrêt de la production) ; la dégradation de l’image de l’entreprise – et enfin, au plan Pénal : l'employeur a depuis la "jurisprudence amiante" une obligation de sécurité de résultat à l 'égard de la santé des salariés. Cette obligation de sécurité de l'employeur s'articule autour : – d’une obligation générale de sécurité posée par le Code du Travail (Art.L 4121-1) : "l'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité
et protéger la santé, physique et mentale, des travailleurs" ; – d’une obligation de sécurité de résultat : une obligation de sécurité dérivée de l'obligation contractuelle classique (Article 1147 du Code Civil); – d’une obligation de résultat qui découle du contrat de travail. Cette obligation est instaurée par la Cour de Cassation -Chambre Sociale dans ses arrêts du 28 février 2002ainsi posée : "En vertu du contrat de travail le liant à son salarié, l'employeur est tenu envers celui d'une obligation de sécurité de résultat ...".
Que faire ?
Face à cette double contrainte, l’employeur dispose de moyens pour s’extraire de règles coercitives. Concernant l’obligation générale de sécurité imposée par le droit positif, l’employeur doit s’engager dans une démarche de prévention des risques professionnels dans son entreprise. Il agit : – en mettant en place des mesures de Prévention ; – en organisant des actions d’informations et de formation auprès de l’ensemble des salariés ; – en mettant en place une organisation et des moyens adaptés.
Concernant l’obligation de sécurité de résultat : – en mettant en place une véritable évaluation des risques professionnels qui tiennent compte des principes généraux de la prévention, à savoir : a) Éviter les risques ; b) Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ; c) Combattre les risques à la source; d) Adapter le travail à l’homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que
le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci sur la santé ; e) Tenir compte de l’état d’évolution de la technique ; f ) Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux ; g) Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l’organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l’influence des facteurs ambiants ; h) Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle ; i) Donner des instructions appropriées aux travailleurs.Pour cela l’employeur se doit de voir au travers de la réglementation et de la jurisprudence non pas des obligations supplémentaires mais bien une opportunité de moderniser sa conception managériale. "Penser Richesse Humaine plutôt que Ressource Humaine. Vouloir la Prévention plutôt que la souhaiter. Imaginer qu’une entreprise demeure et reste". Des hommes, encore de hommes, toujours des hommes et un peu de capital...
Le droit d’alerte évolue
Les lanceurs d’alerte protégés par la loi ! Le Sénat a adopté définitivement le 3 avril 2013 une proposition de loi relative à l'indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement. Cette loi (publiée au JO du 17.04.2013) a pour objet de compléter les mécanismes d'alerte en matière de veille sanitaire notamment par la création d'une Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte (articles 1 à 7), par la protection des personnes physiques ou morales lançant une alerte en matière sanitaire et environnementale (article 8), ou par l'instauration d'une "cellule d'alerte sanitaire et environnementale" (à prévoir dans le règlement intérieur) dans les établissements publics de onze salariés ou plus, à caractère industriel et commercial et à caractère administratif qui emploient du personnel dans les conditions du droit privé (articles 9 et 10). Parmi les mesures phares qui découlent de cette nouvelle la loi, l'article L. 4141-1 du Code du travail (Ndlr : L'employeur organise et dispense une information des travailleurs sur les risques pour la santé et la sécurité et les mesures prises pour y remédier) est complété par un alinéa ainsi rédigé : “Il organise et dispense également une information sur les risques potentiels que font peser sur la santé publique ou l'environnement les produits et procédés de fabrication utilisés ou mis en œuvre par l'établissement ainsi que sur les mesures prises pour y remédier. Cette information est dispensée en association avec le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ou les délégués du personnel”. Par ailleurs, le salarié qui estime de bonne foi que les produits ou procédés de fabrication utilisés ou mis en œuvre par l'établissement font peser des risques sur la santé publique ou l'environnement alerte immédiatement l'employeur et informe sans délai la cellule d'alerte sanitaire et environnementale de l'établissement (sans avoir à craindre des mesures de rétorsion, selon l’article L.1350 du code la santé publique). En outre, si le salarié juge qu'il existe un danger grave et imminent pour la santé publique ou pour l'environnement, il peut, après en avoir informé l'employeur, saisir directement la Haute Autorité de l'expertise et de l'alerte en matière de santé et d'environnement qui évalue dans un délai approprié si l'urgence de l'alerte nécessite sa transmission à l'autorité publique concernée.. Source : Journal Officiel
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