sites classés
inventaire scientifique
protection gestion
conservatoire d u l i t t o r a lc a r r i è r e s
relief
agiculture
risque
sensible sensible
conservatoire
carrières
conservatoire
sites classés
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
assainissement
incendie
Mai 2012
risques naturels
risques industriels
bruits
L ATLAS
sites classés
sites classés
de l environnement Mar seille Provence Métrop ole
reserve niveaux sonores
interêt floristique
portuaires
parc national
carrières
niveaux sonores
incendies
assainissement
niveaux sonores
reserve hydrographique
conservatoire
risques industriels
incendie
agriculture
gestion
assainissement
reserve
bruit
gestion
niveaux sonores
bruit
hydrographique
sites classés
bruits
sensible
bruits
gestion
qualité des eaux
agriculture
reserve
natura 2000
conservatoire
incendie
hydrographique
gestion des dechets
hydrographie
agriculture
gestion
eau et assainissement eaux
agriculture
portuaires
hydrographique
parc national
eaux
parc national
conservatoire
sites portuaires
incendies
portuaires
gestion
portuaires
eaux
agriculture
laisance
carrières
p o r t u a i r e sp
carrières sensible
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
sites classés
risques industriels risques industriels
assainissement
risques industriels
bruits
parc national
hydrographique
risques industriels
parc national
niveaux sonores
gestion
reserve
agriculture
eaux
sensible
socle géographique
Comité de rédaction : Hélène BALU et Agathe MITON, AGAM pôle DDEM Claire SALTET et Jean-François RICHON, CU MPM DEE Régine BONNET, CU MPM DIFRA et avec la participation de la Direction des Déchets, de la Direction des Ports, de la Direction de l’Eau et de l’Assainissement, de la Direction de l'Urbanisme et du Foncier de la CU MPM
2
L’Atlas de l’environnement : un outil « clé en main »
Un solide socle de connaissances, inscrit dans une logique d’amélioration continue
L’Atlas de l’environnement de Marseille Provence Métropole (MPM) a été élaboré en réponse à un véritable besoin, formalisé par la Communauté urbaine : disposer d’une « cartothèque » thématique à l’échelle du territoire de MPM et de ses problématiques environnementales. Le document se veut en premier lieu un outil de travail. A ce titre, il s’adresse aux techniciens de la Communauté urbaine, en particulier à ceux de la Direction de l’Environnement et de l'Écologie urbaine (DEE). Il est également destiné aux élus de la Communauté urbaine MPM et à ses partenaires. Il s’inscrit donc tout autant dans un objectif de communication et de pédagogie. Fort de ce double objectif - outil de travail, outil pédagogique - , l’Atlas propose une lecture synthétique et didactique du territoire, au filtre de ses spécificités environnementales. Il constitue un outil nécessaire à la mise en place des politiques communautaires et à la conduite des projets d’aménagement sur MPM.
L’Atlas de l’environnement de MPM constitue un solide socle de connaissances pour la Communauté urbaine. Il propose une vingtaine de cartes, chacune dédiée à un thème. A titre d’exemples : le relief et l’hydrographie, le projet de Parc National des Calanques, la gestion des déchets ou encore le risque industriel. Les cartes ont été sélectionnées collectivement par MPM et l’AGAM, sur la base de plusieurs critères qui ont permis de juger de la pertinence de chaque représentation cartographique dans le contexte local : - les spécificités environnementales du territoire MPM, précédemment analysées par l’AGAM et en particulier dans le cadre de l’Etat Initial de l’Environnement du SCOT de MPM. Ce document a été stabilisé en décembre 2011, en lien avec l’arrêt du projet de SCOT. Il a permis d’alimenter en partie la version 2012 de l’Atlas de l’environnement ; - les compétences de la Communauté urbaine MPM, qui est notamment en charge du traitement des eaux usées, de la gestion des déchets ménagers et assimilés ou encore de la lutte contre les nuisances sonores ; - la disponibilité des données, nécessairement actualisées et à la bonne échelle de territoire.
L’Atlas de l’environnement n’a toutefois pas l’ambition d’être exhaustif, mais plutôt itératif. Les champs de l’environnement sont en effet nombreux et n’ont pas tous, à l’heure actuelle, été étudiés et/ou transcrits en système d’information géographique (SIG). L’Atlas de l’environnement est donc progressivement enrichi, en lien avec l’évolution des connaissances, l’exploration de sujets nouveaux et leur modélisation. Ainsi, le présent volume de l’Atlas (version 2012) propose de traiter de nouveaux thèmes fondamentaux, tels que le paysage, le fonctionnement écologique du territoire, l’alimentation en eau potable ou encore les objectifs de « bon état » fixés par le SDAGE (voir glossaire) pour les masses d’eaux côtières, étangs et cours d’eau. Dans un avenir proche, le champ des risques naturels et technologiques majeurs devrait être d’avantage investi et venir compléter le présent volume. Des clés de lecture complémentaires Chacune des cartes a été pensée pour être utilisée indépendamment de l’Atlas de l’environnement. Il a été jugé approprié d’y adjoindre un texte synthétique pour : - amender les informations cartographiques. La rubrique « L’essentiel sur MPM » expose les chiffres clés et éclaire sur les éléments de diagnostic et les problématiques émergentes. - faciliter la compréhension de la carte. La rubrique « Clés de lecture de la carte » propose des définitions de termes pou3
vant être indispensables au lecteur non spécialiste du thème présenté. - de rappeler, pour mémoire, les grands textes du droit européen et national qui encadrent le thème. Il s’agit de la rubrique « Fondement juridique ». Le lecteur qui souhaitera approfondir cet aspect aura ainsi à sa disposition la référence précise des principaux textes. Une ligne graphique homogène A la demande de la maîtrise d’ouvrage, les cartes ont été produites sur la base de la charte cartographique de MPM élaborée par le service SIG. Elles respectent par conséquent plusieurs règles, en termes de police, de code couleurs, d’emplacement de la légende et des logos, de contours, etc. L’utilisation de la charte cartographique présente l’avantage d’homogénéiser les visuels, tout en laissant suffisamment de marge de manœuvre pour l’adapter à chaque thématique. A titre d’exemple, le fond de plan est laissé à l’appréciation du cartographe. L’AGAM a choisi de représenter par défaut l’occupation du sol 2006 (données du CRIGE PACA). Dans un souci de lisibilité, ce fond de plan a pu être modifié, voir supprimé sur certaines cartes.
4
bruit
niveaux s assainissement
reserve
sites classés
gestion
conservatoire
risques industriels
assainissement
Sommaire Le relief et le réseau hydrographique................................................................................................ pages 6-7 Les sous-bassins versants.................................................................................................................... pages 8-9 Les ensembles paysagers..................................................................................................................... pages 10-11 Les ZNIEFF................................................................................................................................................. pages 12-13 Les continuités et les corridors écologiques.................................................................................. pages 14-15 La consommation d’espace de 1988 à 2006.................................................................................. pages 16-17 Le réseau NATURA 2000....................................................................................................................... pages 18-19 Le Parc National des Calanques......................................................................................................... pages 20-23 Le Parc Marin de la Côte Bleue........................................................................................................... pages 24-25 Les sites classés....................................................................................................................................... pages 26-27 Les Arrêtés Préfectoraux de Protection des Biotopes.................................................................. pages 28-29
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agricultu
agriculture
gestion
L’objectif de bon état des masses d’eau superficielles et des masses d’eau souterraines....................................................................................................... pages 52-55 Les nuisances sonores........................................................................................................................... pages 56-61 Le risque incendie.................................................................................................................................... pages 62-63 L’aléa gonflement-retrait des argiles.................................................................................................. pages 64-65 Les risques industriels........................................................................................................................... pages 66-67 Glossaire des sigles et acronymes..................................................................................................... page 69
La Réserve Naturelle de Riou............................................................................................................... pages 30-31 Les propriétés du Conservatoire du Littoral.................................................................................... pages 32-33 Les Espaces Naturels Sensibles.......................................................................................................... pages 34-35 La synthèse des périmètres à statut................................................................................................... pages 36-37 Les espaces agricoles............................................................................................................................. pages 38-39 Les carrières en activité.......................................................................................................................... pages 40-41 Les sites portuaires................................................................................................................................. pages 42-43 L’alimentation en eau.............................................................................................................................. pages 44-45 L’assainissement....................................................................................................................................... pages 46-47 La gestion des déchets........................................................................................................................... pages 48-49 La qualité des eaux de baignade......................................................................................................... pages 50-51
5
sites clas
niveaux sonores
b r u i tbs r u i t s
gestion
bruits
natura 2000
eaux
hydrographique
conservatoire
agriculture
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
bruit
sites classés
•U n relief qui a conditionné l’actuelle armature urbaine de MPM dans la plaine de l’étang de Berre, le bassin de Marseille, les dépressions de Cassis et Roquefort-la-Bédoule et l’amphithéâtre de La Ciotat.
L’Huveaune, un cours d’eau structurant
• L a formation de très nombreux cours d’eau intermittents en cas d’épisodes pluvieux, souvent intenses en climat méditerranéen, qui prennent appui sur les reliefs. •D es cours d’eau, pérennes et intermittents, qui génèrent un risque d’inondation par débordement des cours d’eau et ruissellement pluvial sur MPM et qui impactent la qualité des eaux littorales qui en constituent l’exutoire.
• P lusieurs cours d’eau pérennes, dont l’urbanisation a parfois gommé le lit naturel : la Cadière et le Raumartin qui trouvent leur exutoire dans l’étang de Bolmon, les Aygalades, l’Huveaune et ses affluents qui se jettent en mer. Artificiellement détournée vers Cortiou, dans le massif des Calanques, l’Huveaune retrouve son exutoire naturel en cas de fortes pluies, en rade Sud de Marseille. Le Cap Canaille à Cassis : la plus haute falaise maritime d’Europe
6
Le massif des Calanques, vu depuis les crêtes de la Sainte-Baume
conservatoire
risques industriels
•U n arc de massifs calcaires structurant, aux portes de l’espace urbain, avec d’Ouest en Est : - le massif de l’Estaque - ou de la Nerthe – qui constitue une barrière naturelle entre les étangs de Berre et Bolmon et la mer Méditerranée, - le vaste ensemble de la chaîne de l’Etoile et du massif du Garlaban, - l’extrémité orientale de la Sainte-Baume, sur lequel se situe le point culminant du territoire : le Pic de Bertagne (1 042 mètres) sur la commune de Gémenos, - le vaste massif des Calanques, composé des massifs de Marseilleveyre, de Puget et de Carpiagne.
niveaux so
sites classés
bruits
assainissement
agriculture
agriculture gestion
gestion
assainissement
reserve
gestion
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
Le relief et le réseau hydrographique
incendies
agriculture
gestion
sites classés
niveaux sonores
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
agriculture
hydrographique
gestion
natura 2000
eaux
hydrographique
hydrographique
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
bruits
carrières
mai 2012
portuaires
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp l a i s a n c e
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE Le relief et le réseau hydrographique Aéroport Marseille Provence
ÉTANG DE BERRE
re
diè
ÉTANG DE BOLMON
La
Ca
MARIGNANE
SAINT-VICTORET
umartin
Le Ra
GIGNAC LA-NERTHE
SEPTEMESLES-VALLONS
CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
PLAN-DE CUQUES
LE ROVE
ya Les A
ENSUES-LAREDONNE
lades
SAUSSETLES-PINS
CARRY-LEROUET
ALLAUCH
t
rre
a eJ
L
MER MÉDITERRANÉE
GEMENOS MARSEILLE
Le Fauge
ne
u
ALTITUDE
ea
uv
COURS D’EAU
L’H
0-50m
cours d’eau pérennes
50-100m
cours d’eau temporaires
CARNOUXEN-PROVENCE
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
100-200m 200-300m 300-400m
CASSIS CEYRESTE
400-500m 500-600m 600-700m 700-800m 800-900m 900-1020m
Sources de données : Agam Réalisation : Agam - Mai 2012
LA CIOTAT
N
0
5 km
7
eaux
Le territoire s’inscrit dans 4 sous-bassins versants terrestres, unités géographiques qui débordent naturellement des limites administratives de MPM. Il s’agit des bassins versants de l’étang de Berre, de la rivière Huveaune et des espaces littoraux de Marseille-Cassis et de La Ciotat-Le Brusc (commune de Six-Four-les-Plages dans le Var). La connaissance des bassins versants et de leur configuration est une donnée importante, qui permet : • de mettre en lumière la nécessité de raisonner à une échelle plus large que celle des territoires communal et intercommunal ; • d e mieux appréhender le fonctionnement du territoire : risque d’inondation par ruissellement pluvial, qualité des eaux de baignade et des masses d’eau littorales … ; • de mettre en place des stratégies et programmes d’actions sur un périmètre hydrographique cohérent et pertinent, notamment dans le cadre d’un contrat de milieu : contrats de baie, de rivière ou d’étang. Clés de lecture de la carte Bassin versant Zone géographique désignant l’aire de réception des eaux pluviales, de surface et souterraines vers un « collecteur » : cours d’eau, étang, lac ... Son contour est délimité par des frontières naturelles : les lignes de partage des eaux, proches des lignes de crête modelées par l’orientation des reliefs. 8
Des reliefs qui délimitent les lignes de partage des eaux (Sainte Baume)
conservatoire
risques industriels
L’essentiel sur MPM
niveaux gestion
assainissement
reserve
sites classés
assainissement
Les sous-bassins versants
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
EZE
DURANCE e L'Ez
on Verd e L MARSEILLE PROVENCE
MÉTROPOLE Les sous-bassins versants
BASSE DURANCE TOULOUBRE
La Tou lo
L'Ar c
L'Ar g
ens
L'Arc
ARC PROVENÇAL
ÉTANG DE BERRE
L'Argens
ARGENS
ron
Cau Le dière La Ca artin
Le Raum
aune
e L'Huv
RHÔ
Les Ayga
NE
lades
LITTORAL MARSEILLECASSIS GOLFE DE FOS
rret
le
o L'Iss
HUVEAUNE
Le Ja
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE
L’Huveaune GAPEAU
LITTORAL MARSEILLECASSIS
arti n
CÔTE BLEUE
y ram Le Ca
MARAVENNE
u
pea
a Le G
REPPE
Le R éal M
ÉTANG DE BERRE
MER MÉDITERRANÉE
La Bre s
CRAUVIGUEIRAT
que
ubre
CÔTIERS OUESTTOULONNAIS
tier
au
Principaux cours d’eau
e
ape
epp La R
G Le
LITTORAL LA CIOTATLE BRUSC
ou L'Eyg
Sous-bassins versants RADE DE HYERES
Sources de données : Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée - Mai 2011 Relief Cete Méditerranée-BD Alti IGN 2004 Réalisation : Agam - Mai 2012
N
0
RADE DE TOULON
15 km
9
eaux
niveaux assainissement
Onze ensembles paysagers contrastés se dégagent sur MPM, avec d’Ouest en Est : • La plaine de l’étang de Berre. Vaste paysage ouvert traversé par l’A55, la plaine descend en pente douce des piémonts de la Nerthe au Bolmon. Elle se caractérise par une ambiance végétale spécifique aux zones humides et une plaine agricole en mutation, où se développent urbanisation diffuse et zones d’activités. • La chaîne de la Nerthe. Ce massif a conservé un caractère sauvage, couvert de garrigue rase et d’affleurements de calcaire blanc. Seules les dépressions du Rove et d’Ensuès-la-Redonne sont habitées. Le versant Nord domine l’étang de Berre, tandis que le versant Sud offre des points de vue sublimes sur la rade Nord de Marseille. Les carrières en activité et lignes à haute tension traversent le massif d’Est en Ouest. • La Côte Bleue. Cette bande littorale étroite présente une côte rocheuse, ponctuée de calanques au débouché des vallons. Le relief s’abaisse en allant vers l’Ouest, prenant la forme de plateaux en pente douce où l’urbanisation s’est développée. La voie ferrée de la Côte Bleue longe le littoral chahuté, scandé d’ouvrages d’art (tunnels, viaducs). • L a rade de Marseille. Elle est à la fois tournée vers la mer et encadrée par les massifs calcaires. L’espace urbain, très hétérogène dans ses formes, se présente comme un amphithéâtre en 10
conservatoire
risques industriels
L’essentiel sur MPM
pente vers le littoral et sur lequel le cirque collinaire offre des panoramas exceptionnels. Le canal de Marseille, qui borde les piémonts des massifs, constitue une structure paysagère remarquable.
ment d’activités (campus de Luminy, camp militaire de Carpiagne) alors que les vallons ouverts sont marqués par l’urbanisation des piémonts. La carrière de Saint-Tronc entaille le massif.
• La Chaîne de l’Etoile – Garlaban. Elle ferme l’horizon au Nord de la Rade de Marseille, avec le profil caractéristique du Garlaban. Son ambiance minérale et austère tranche avec l’urbanisation proche, qui pénètre par endroit le massif sur ses piémonts. On y perçoit encore les traces d’une activité agricole en restanques.
• Le massif de la Sainte-Baume. Ce vaste massif boisé est un repère visuel fort, quasiment exempt d’urbanisation. Le village de Gémenos s’adosse sur les piémonts ouest du massif, où l’urbanisation tend tout de même à coloniser les restanques, de Gémenos à Roquevaire. Le vallon de Saint-Pons, enclave humide et boisée grâce au torrent du Fauge, contraste avec les versants arides anciennement pâturés.
• La plaine de l’Huveaune. Point de confluence de l’Huveaune avec d’autres cours d’eau, la plaine est vaste sur Aubagne. Elle se resserre et s’urbanise vers Marseille, même si une ripisylve résiduelle y est encore perceptible. Dans le couloir industriel, le linéaire des voies routières et ferroviaires impriment au paysage une dimension très particulière. • Le massif des Calanques. Il possède un couvert végétal caractéristique en « peau de léopard ». La côte, prolongée en mer par l’archipel de Riou, est abrupte et ciselée : falaises calcaires vertigineuses, profondes calanques… Quelques groupes de cabanons et petits ports de pêcheurs s’y sont nichés : Sormiou, Morgiou, Callelongue et les Goudes. • Le massif de Saint-Cyr. Il s’agit du prolongement du massif des Calanques dont le versant sud-est marque la limite de la baie de Cassis. De topographie massive, le massif Saint-Cyr est traversé par la RD 559, qui relie Marseille et Cassis et offre des points de vue remarquables. Des vallons fermés ont permis le développe-
gestion
• L’anse de Cassis. Encadrée par une couronne de crêtes, la ville est groupée autour de son port. La plaine littorale a conservé une occupation agricole d’une grande qualité paysagère. Les vignobles occupent les versants grâce aux restanques, formant des stries sur le massif. En mer, l’anse se prolonge par la vertigineuse falaise du Cap Canaille de couleur rouge. L’autoroute passe en belvédère et coupe le vallon de Roquefort, tandis que la route des Crêtes, embrasse le bassin et tout le littoral des Calanques et des îles. • L a baie de La Ciotat. Cette plaine littorale en forme de croissant est fermée par un amphithéâtre collinaire, prolongé à l’Ouest par le Bec de l’Aigle et l’île Verte. L’urbanisation a gagné l’ensemble de la plaine, presque sans discontinuité jusqu’à Ceyreste. Le centre historique de La Ciotat, homogène dans ses formes, s’étend progressivement sur les piémonts. Les superstructures blanches des chantiers navals sont un élément fort du paysage de la baie, qui se découpent sur les falaises rouges. Sur Ceyreste, le paysage est structuré par les petits reliefs boisés du massif de Fontblanche.
reserve
sites classés
assainissement
Les ensembles paysagers
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE Les ensembles paysagers
A7
A51
ÉTANG DE BERRE
Aéroport Marseille Provence
A52
SAINT-VICTORET
ÉTANG DE BOLMON
A7
1
MARIGNANE
SEPTEMESLES-VALLONS
GIGNAC LA-NERTHE CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
5
A55
A7
PLAN-DE CUQUES
LE ROVE
A520
2
SAUSSETLES-PINS
ALLAUCH
ENSUES-LAREDONNE
A52
CARRY-LEROUET
A55
3
11
MER MÉDITERRANÉE OCCUPATION DU SOL (d’après observation satellite)
GEMENOS
10
MARSEILLE
ENSEMBLES PAYSAGERS
A50
1 - Plaine de l’Étang de Berre
Hypercentre
2 - Chaîne de la Nerthe
Urbain dense
3 - Côte Bleue
Urbain diffus
CARNOUXEN-PROVENCE
4 - Rade de Marseille
Espace récréatif
7
5 - Chaîne de l’Étoile-Garlaban
Espace naturel
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
8
6 - Massif des Calanques
Voiries
7 - Massif de Saint-Cyr
CEYRESTE
CASSIS
8 - Anse de Cassis
6
9 - Baie de La Ciotat 10 - Plaine de l’Huveaune
A50
9
11 - Massif de la Sainte-Baume Sources de données : MPM / Etudes des paysages, 2006 CRIGE PACA / occupation du sol 2006 Réalisation : Agam - Mai 2012
4
LA CIOTAT
N
0
5 km
11
eaux
L’essentiel sur MPM Un territoire bien inventorié, qui témoigne de la richesse écologique de MPM. • 2 5 ZNIEFF terrestres (11 ZNIEFF de type 1 et 14 ZNIEFF de type 2) couvrant 47% du territoire, soit environ 28 500 hectares.
Clés de lecture de la carte ZNIEFF Les Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) sont des inventaires scientifiques, établis sous le contrôle du Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l'Énergie. Outil de connaissance de la biodiversité sur un territoire, les ZNIEFF identifient, localisent et décrivent le patrimoine naturel terrestre et marin (espèces et milieux). Elles n’ont pas de portée juridique directe mais peuvent guider la décision en matière d’aménagement du territoire. ZNIEFF de type I « Point chaud » de la biodiversité caractérisée par un fort intérêt patrimonial, qui abrite au minimum une espèce ou un habitat déterminant. De superficie restreinte, elle est généralement incluse dans une ZNIEFF plus large de type 2. 12
Le Faucon Pèlerin : un rapace présent dans le massif des Calanques
La Sabline de Provence, espèce endémique présente dans les éboulis
ZNIEFF de type II Grand ensemble naturel, riche et peu modifié ou qui offre des potentialités biologiques importantes. De superficie souvent importante, elle peut inclure une ou plusieurs ZNIEFF de type I. Sa délimitation s’appuie en priorité sur son rôle de fonctionnalité écologique : maintien des milieux écologiques, fonctionnement des milieux naturels. Fondement juridique
Le Mérou brun : une espèce emblématique du littoral de MPM
Loi n°2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité (article 109-III) : « Un inventaire du patrimoine naturel est institué pour l’ensemble du territoire national. On entend par inventaire du patrimoine naturel l’inventaire des richesses écologiques, faunistiques, floristiques, géologiques, minérales et paléontologiques. L’Etat en assure la conception, l’animation et l’évaluation. Ces inventaires sont conduits sous la responsabilité du Muséum National d’Histoire Naturelle.» La Posidonie : un « poumon » pour l’écosystème marin
conservatoire
risques industriels
Les ZNIEFF
niveaux gestion
assainissement
reserve
sites classés
assainissement
• 2 1 ZNIEFF marines (14 ZNIEFF de type 1 et 7 ZNIEFF de type 2) s’étendant sur plus de 70 000 hectares sur le littoral méditerranéen et au large des côtes de MPM.
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
A7
A51
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE Les ZNIEFF
Aéroport Marseille Provence
ÉTANG DE BERRE
A52
ÉTANG DE BOLMON
SAINT-VICTORET A7
MARIGNANE
SEPTEMESLES-VALLONS
GIGNAC LA-NERTHE CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
A55
A7
PLAN-DE CUQUES
LE ROVE
SAUSSETLES-PINS
A520
ALLAUCH
ENSUES-LAREDONNE
A52
CARRY-LEROUET
A55
GEMENOS
MER MÉDITERRANÉE
OCCUPATION DU SOL (d’après observation satellite) Hypercentre Urbain dense Urbain diffus Espace récréatif Espace naturel
Sources de données : DREAL PACA CRIGE PACA / occupation du sol 2006 Réalisation : Agam - Mai 2012
MARSEILLE A50
CARNOUXEN-PROVENCE
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
N
0
ZONES NATURELLES D’INTERETS ECOLOGIQUE FAUNISTIQUE ET FLORISTIQUE
5 km CEYRESTE
CASSIS A50
ZNIEFF Terrestre type 1 ZNIEFF Terrestre type 2
LA CIOTAT
ZNIEFF Marine type 1 ZNIEFF Marine type 2 Voiries
13
eaux
niveaux assainissement
L’étude des continuités et corridors écologiques de MPM (2011) a permis de définir le réseau écologique local terrestre et aquatique (hors espaces maritimes) et d’analyser sa fonctionnalité. Les cœurs de nature, vastes, demeurent bien préservés. Ce sont principalement les massifs calcaires auxquels s’ajoutent l’étang de Bolmon, son lido et les milieux humides proches, le plateau de la Mûre, les îles et archipels, ainsi que la partie amont des cours d’eau Cadière et Huveaune. Les grandes liaisons écologiques encore fonctionnelles se situent entre les étangs de Berre et Bolmon, le long de la Cadière, au sein du massif de la Nerthe, entre la Nerthe et le secteur Marinier/Moulin du Diable, entre les massifs de l’Étoile et du Garlaban, entre Saint-Cyr et le massif des Calanques. Bien que fonctionnelle, la liaison entre les massifs des Calanques et Sainte-Baume/Grand Caunet demeure extrêmement fragile. Des liaisons écologiques ont été dégradées, voire rompues. Cinq secteurs ont ainsi été isolés les uns des autres : • l’Étoile, le plateau de la Mûre et le Garlaban ; • le massif des Calanques et la Chaîne de Saint-Cyr ; • le massif de la Sainte-Baume ; • le Cap Canaille, le Grand Caunet et le secteur de La Louisiane. Cette fragmentation du territoire est causée par les grandes infrastructures autoroutières qui ne présentent pas assez – voire aucun – point de franchissement (A7, A50, A51, A52) et par les continuums 14
Les liaisons locales, à l’interface de l’espace urbain et de la nature, sont soumises à de fortes pressions. Leur maintien représente à ce titre un enjeu prioritaire. Parmi les exemples les plus significatifs : • la plaine agricole de Châteauneuf à l’interface des milieux humides du Bolmon et du massif de la Nerthe ; • le site “plateau de la Mûre/Petit Sanguin/Mayans/Peyrards” à l’interface des espaces urbains de Marseille et du massif de l’Étoile ; • le site “Barrasse/Denise/Escourtine/Camoins” à l’interface des espaces urbains de Marseille et du massif du Garlaban. Clés de lecture de la carte Cœur de nature Autres dénominations connues : réservoir de biodiversité, zone centrale, zone nodale, zone noyau. Les cœurs de nature sont des ensembles à caractère naturel, distribués sur une étendue plutôt importante, dans lesquels la biodiversité est la plus riche et la mieux représentée. Un cœur de nature est fonctionnel lorsqu’une espèce peut satisfaire à toutes ses fonctions biologiques : alimentation, reproduction, repos. Ils se composent des espaces naturels protégés, des espaces naturels dont la biodiversité a été inventoriée (ZNIEFF type 1) et des espaces naturels
conservatoire
risques industriels
L’essentiel sur MPM
urbains parfois très denses, à l’image de celui de MarseilleAubagne. Ils constituent autant d’obstacles aux déplacements et/ou de goulots d’étranglements contraignant et restreignant les points de passages des espèces. La liaison aquatique de l’Huveaune est également dégradée à cause de nombreux seuils et d’un point de rupture majeur lié au détournement de son lit naturel au niveau de Sainte-Marguerite (La Pugette).
gestion
contigus et en extension de ces zonages car ils en augmentent la pertinence et la fonctionnalité écologique (zones tampons). Corridor écologique Autres dénominations connues : liaison, corridor biologique, biocorridor. Les corridors écologiques sont des voies de communication empruntées par la faune et la flore. Ils relient les cœurs de nature et les écosystèmes ou les habitats d’une espèce, permettant ainsi sa dispersion et sa migration. Le corridor peut également être un habitat en tant que tel. Les corridors peuvent être linéaires et continus (haies, cours d’eau et leur rive, chemins et bords de chemins, etc.) ou discontinus (« en pas japonais ») à l’image des bosquets. Les milieux artificialisés de type agricole ou urbain peuvent également jouer ce rôle. Liaison locale Les liaisons locales sont des zones de passage qui participent de la biodiversité des espaces à l’interface de la ville et de la nature, ainsi qu’aux échanges entre les cœurs de nature et leurs espaces périphériques. Ces liaisons permettent notamment l’accès des espèces aux “zones refuges” dans des secteurs artificialisés ou très contraints. Certaines sont supports de fonctions toutes aussi importantes (paysage, déplacements doux, etc.). Fondement juridique L oi n°2009-967 du 3 août 2009 de mise en œuvre du Grenelle de l’Environnement, dite « Grenelle 1 ». Loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement, dite « Grenelle 2 ».
reserve
sites classés
assainissement
Les continuités et les corridors écologiques
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE Les continuités et les corridors écologiques
A7
A51
ÉTANG DE BERRE
Aéroport Marseille Provence
A52
La Cadiè re La
SAINT-VICTORET
ÉTANG DE BOLMON
A7
MARIGNANE
le avel Car
SEPTEMESLES-VALLONS
GIGNAC LA-NERTHE CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
Le Canal de Provence
A55
A7
PLAN-DE CUQUES
LE ROVE
Le Can al
ENSUES-LAREDONNE CARRY-LEROUET
A55
ALLAUCH
de Mars eille
A52
es
d gala es Ay R. d
SAUSSETLES-PINS
A520
Vallon Dol
GEMENOS
Grande liaison
MARSEILLE
dégradée à restaurer/améliorer perdue
L’H
Le C a
continue discontinue Cœur de nature
A50
CARNOUXEN-PROVENCE
Le Canal de Marseille
Liaison locale
ne
u ea uv
nal de Ma rse ille
à maintenir/améliorer
MER MÉDITERRANÉE
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
CEYRESTE
CASSIS A50
Cours d’eau / canal Seuil N
0
5 km
Sources de données : ASCONIT Consultants / Biotope - étude des continuités écologiques de MPM + CRIGE PACA / occupation du sol 2006 Réalisation : Agam - Mai 2012
LA CIOTAT
15
eaux
Les grandes évolutions identifiées entre 1988 et 2006 : • L’espace urbanisé a gagné environ 3 600 hectares, soit une progression de 7% de la tache urbaine en 18 ans, avec en moyenne 200 hectares consommés par an. A l’échelle des Bouches-duRhône, cette progression atteint 9%. • 6 1% des espaces consommés sur MPM l’ont été sur les espaces naturels et 39% sur les espaces agricoles. Cette proportion s’inverse à l’échelle départementale, puisque 76% des espaces consommés avaient une vocation agricole. • L ’habitat est le premier facteur de consommation d’espace (85%), dominé par une forme diffuse sur la période. Ainsi, la consommation d’1 hectare s’est traduite en moyenne par une augmentation de population de 20 personnes et de 20 unités dans le parc de logements, ce qui est relativement peu. • L ’activité économique ne représente que 8% de la consommation d’espace, mais a été plus agressive sur les espaces agricoles qui offraient des conditions plus favorables : grands tènements, relief plan.
16
Habitat diffus à Plan-de-Cuques
Clés de lecture de la carte Méthodologie d’élaboration de la carte L’analyse de la consommation d’espace se base sur l’exploitation de la base de données géographique d’occupation des sols CORINE Land Cover élaborée à l’échelle européenne et affinée par le CRIGE PACA. La comparaison des exercices 1988 et 2006 permet de mesurer la nature de l’espace consommé, représenté sur la carte.
conservatoire
risques industriels
L’essentiel sur MPM
niveaux gestion
assainissement
reserve
sites classés
assainissement
La consommation d’espace de 1988 à 2006
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
A7
A51
ÉTANG DE BERRE
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE La consommation d’espace de 1988 à 2006
Aéroport Marseille Provence
A52
SAINT-VICTORET
ÉTANG DE BOLMON
A7
MARIGNANE
SEPTEMESLES-VALLONS
GIGNAC LA-NERTHE A55
CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
A520
ENSUES-LAREDONNE SAUSSETLES-PINS
PLAN-DE CUQUES
A7
LE ROVE
ALLAUCH A52
CARRY-LEROUET
A55
MARSEILLE
MER MÉDITERRANÉE
OCCUPATION DU SOL (d’après observation satellite)
GEMENOS
A50
CARNOUXEN-PROVENCE
CONSOMMATION D’ESPACE
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
Urbanisation sur espace agricole
Hypercentre Urbain dense
CEYRESTE CASSIS
Urbanisation sur espace naturel
Urbain diffus Espace récréatif
A50
Espace naturel Voiries Sources de données : Agam mars 2011 CRIGE PACA / occupation du sol 2006 Réalisation : Agam - Mai 2012
LA CIOTAT
N
0
5 km
17
eaux
niveaux assainissement
Une procédure de désignation des sites en cours sur MPM. • 4 0% du territoire terrestre couvert par le réseau. • 1 0 sites NATURA 2000 sur terre et en mer principalement localisés sur les massifs, les îles, les zones humides et le littoral méditerranéen. - 1 Zone Spéciale de Conservation : Chaîne de l’Etoile et massif du Garlaban. - 2 Sites d’Importance Communautaire : Marais et zones humides liés à l’étang de Berre, Massif de la Sainte-Baume. - 4 Propositions de Sites d’Importance Communautaire : Côte Bleue – Chaîne de l’Estaque, Calanques et îles Marseillaises – Cap Canaille et massif du Grand Caunet, Baie de La Ciotat et Côte Bleue marine (ces deux derniers sites étant exclusivement marins). - 3 Zones de Protection Spéciales : Îles marseillaises, falaises de Niolon, falaises de Vaufrèges.
Proposition de Site d’Intérêt Communautaire (PSIC) Site proposé par la France à la Commission Européenne pour intégrer le réseau NATURA 2000 en application de la Directive « Habitat ». Site d’Importance Communautaire (SIC) Site sélectionné par la Commission Européenne pour intégrer le réseau NATURA 2000 en application de la Directive « Habitat », sur la base des propositions de la France. Ces sites sont ensuite désignés en Zones Spéciale de Conservation (ZSC).
Habitat naturel d’intérêt communautaire Habitat en danger ou ayant une aire de répartition réduite, ou constituant un exemple remarquable de caractéristiques propres à une ou plusieurs régions biogéographiques et pour lequel doivent être désignées des Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Fondement juridique Directive 79/409/CEE du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages, dite « Directive Oiseaux » Directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que la faune et la flore sauvage, dite « Directive Habitat ». Ordonnance n°2001-3214 du 11 avril 2001 relative à la transposition de directives communautaires et à la mise en œuvre de certaines dispositions du droit communautaire dans le domaine de l’environnement. Décret 2001-1216 du 20 décembre 2001 relatif à la gestion des sites NATURA 2000 et modifiant le code rural.
Clés de lecture de la carte Réseau NATURA 2000 NATURA 2000 est un réseau européen de sites naturels désignés pour leur richesse écologique : habitats naturels d’intérêt communautaire, habitats d’espèces animales ou végétales dont la liste a été définie par les directives européennes « Oiseaux » (1979) et « Habitat » (1992). Son objectif est de lutter contre l’appauvrissement de la biodiversité,
Zone Spéciale de Conservation (ZSC) Zone constitutive du réseau NATURA 2000 désignée par arrêté ministériel en application de la Directive « Habitat ». Zone de protection spéciale (ZPS) Zone constitutive du réseau NATURA 2000 désignée par arrêté ministériel en application de la Directive « Oiseaux ». L’Etoile, un massif peu artificialisé
18
conservatoire
risques industriels
L’essentiel sur MPM
tout en en tenant compte des activités sociales, économiques, culturelles et régionales présentes sur les sites désignés. Le réseau sera composé in fine des Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et des Zones de Protection Spéciales (ZPS), les autres sites et zones étant des étapes intermédiaires dans la constitution du réseau. Pour chaque site, un document d’objectifs (DOCOB) approuvé par le Préfet définit la stratégie de gestion. Une structure animatrice est ensuite désignée pour mettre en œuvre les actions prévues. En France, la mise en œuvre de NATURA 2000 se fait par des chartes ou contrats de gestion passés entre l’Etat et les gestionnaires et acteurs du territoire.
gestion
reserve
sites classés
assainissement
Le réseau NATURA 2000
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
A7
A51
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE Le réseau NATURA 2000
Aéroport Marseille Provence
ÉTANG DE BERRE
A52
ÉTANG DE BOLMON
SAINT-VICTORET A7
MARIGNANE
SEPTEMESLES-VALLONS
GIGNAC LA-NERTHE CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
A55
A7
PLAN-DE CUQUES
LE ROVE
SAUSSETLES-PINS
A520
ALLAUCH
ENSUES-LAREDONNE
A52
CARRY-LEROUET
A55
MER MÉDITERRANÉE
GEMENOS MARSEILLE A50
OCCUPATION DU SOL RÉSEAU NATURA 2000 (d’après observation satellite)
CARNOUXEN-PROVENCE
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
Proposition de Site d’Intérêt Communautaire
Hypercentre Urbain dense
Site d’Importance Communautaire
Urbain diffus Espace récréatif
Zone Spéciale de Conservation
Espace naturel
Zone de Protection Spéciale
CEYRESTE
CASSIS A50
Voiries LA CIOTAT
Sources de données : DREAL PACA CRIG PACA / occupation du sol 2006 Réalisation : Agam - Mai 2012
N
0
5 km
19
niveaux assainissement
eaux
• Les Calanques : un point chaud de biodiversité sur terre et en mer, un espace emblématique et attractif aux portes de la ville, qui fait l’objet de nombreuses pressions anthropiques. • Une procédure pilotée par le GIP des Calanques : validation du dossier de prise en considération (PEC) du projet de Parc National (arrêté PEC 30 avril 2009), décret de création du 18 avril 2012. Etapes à venir : délibérations des communes de l’Aire optimale d’adhésion pour leur adhésion à la charte puis arrêt par le Préfet coordinateur du périmètre effectif du parc. • Un Parc National singulier : premier Parc National de type périurbain, à la fois terrestre et marin et de « seconde génération ». • Un Parc National qui s’étend sur 158 100 hectares, dont 89,5% en mer et jusqu’en limite des eaux territoriales avec notamment : - deux cœurs terrestres (8 300 ha) : massifs de Marseilleveyre, Puget et Saint-Cyr-Carpiagne à l’Ouest et Cap Canaille et Grand Caunet à l’Est ; - un cœur marin (43 500 ha) qui inclue l’archipel de Riou et l’île Verte et dans lequel les prélèvements sont interdits sur 10% de la surface. Ces zones de non pêche ou zones de non prélèvement ont vocation à créer un « effet réserve » remarquable.
20
conservatoire
risques industriels
62 %
5% 5%
L’essentiel sur MPM
28 %
Cœur terrestre
Cœur marin
Aire optimale d’adhésion
Aire marine adjacente
Un hot spot de biodiversité hyperfréquenté. Ici : la calanque de Sormiou
Poids des territoires du Parc National des Calanques
• L’ensemble des usages et activités pratiqués dans les zones de cœur sur terre et en mer sont régies par une charte que l’établissement public aura la responsabilité de faire appliquer.
- l'interdiction de pratiquer les activités suivantes : jet-ski, scooter des mers et ski-nautique. Clés de lecture de la carte
Cette charte répond à 5 défis : - Considérer les espaces terrestres et marins comme un seul territoire interdépendant ; - Permettre la bonne coexistence de la métropole et de l’espace naturel exceptionnel ; - Inscrire les usages dans le développement durable ; - Réduire le risque incendie ; - Valoriser et faire perdurer dans le temps un territoire de qualité. • A noter également dans le coeur marin : - l'interdiction d'accès des navires de plus de 20 mètres de long dans les calanques d'En Vau et de Port Pin ;
gestion
Parc National Outil de protection et de gestion qui a pour vocation la sauvegarde d’un espace, dont le patrimoine naturel et culturel est reconnu comme étant exceptionnel. Il se compose de deux zones de préservation plus ou moins fortes : le cœur de parc soumis à une réglementation spécifique et l’aire d’adhésion qui joue un rôle de zone tampon. Le parc national met également à disposition de cet espace des moyens institutionnels (établissement public), financiers et humains. La loi du 13 avril 2006 instaure les parcs nationaux dits de « seconde génération ». La loi conforte la vocation de protection du parc national et crée la distinction entre zone de cœur et aire d’adhésion.
reserve
sites classés
assainissement
Le Parc National des Calanques
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
A55
A7
LE ROVE
SAUSSETLES-PINS
PLAN-DE CUQUES
A520
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE Le Parc National des Calanques ALLAUCH
ENSUES-LAREDONNE
A52
CARRY-LEROUET
A55
GEMENOS MARSEILLE
Archipel du Frioul
A50
CARNOUXEN-PROVENCE
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
CEYRESTE
CASSIS A50
Île de Planier
MER MÉDITERRANÉE
LA CIOTAT
Archipel de Riou
Île Verte
OCCUPATION DU SOL (d’après observation satellite)
PÉRIMÈTRES DU PARC NATIONAL DES CALANQUES
Hypercentre
Cœur de parc terrestre
Urbain dense
Cœur de parc marin
Urbain diffus
Zone de non prélèvement
Espace récréatif
Aire optimale d’adhésion terrestre Aire optimale d’adhésion marine
Espace naturel Voiries Sources de données : GIP Calanques 2012 CRIGE PACA / occupation du sol 2006 Réalisation : Agam - Mai 2012
N
0
5 km
21
eaux
Aire d’adhésion Tout ou partie du territoire des communes qui ont vocation à faire partie du parc national en raison de leur continuité géographique ou de leur solidarité écologique avec le cœur de parc. Cette « zone de transition » résulte de la libre adhésion à la charte du parc national des communes situées à l’intérieur d’un périmètre optimal fixé par le décret de création du parc. Les prescriptions y sont moins fortes que dans le cœur. L’application de la notion de développement durable au travers des aménagements et de la gestion y est fortement encouragée.
22
Des pressions anthropiques à gérer
zones et leurs vocations. Les schémas de cohérence territoriale (SCOT) et les plans locaux d’urbanisme (PLU) doivent être compatibles avec la charte. Fondement juridique
Charte du Parc National La charte définit un projet de territoire, traduisant la solidarité écologique entre le cœur du parc et les espaces environnants. Dans la zone de cœur, elle définit les objectifs de protection du patrimoine naturel, culturel et paysager et précise les modalités d’application de la réglementation fixée par le décret de création. Elle ajoute des orientations à tenir en matière de protection en aire d’adhésion. La
Loi n°60-708 du 22 juillet 1960 relative à la création des Parcs Nationaux. Loi n°2006-436 du 13 avril 2006 relative aux parcs nationaux, aux parcs naturels marins et aux parcs naturels régionaux. Décret n°2006-944 du 26 juillet 2006 relatif aux parcs nationaux et modifiant le code de l’environnement. Décret n°2012-507 du 18 avril 2012 créant le Parc National des Calanques.
charte comporte des documents graphiques indiquant les différentes
Un patrimoine écologique et paysager exceptionnel à préserver
conservatoire
risques industriels
Cœur de parc Espaces terrestres et/ou marins à protéger en raison de l’intérêt spécial que représentent leurs milieux naturels : faune, flore, sous-sol, atmosphère, eau, paysages, patrimoine culturel. Des règles strictes y encadrent certaines activités. Des réserves intégrales, non accessibles au public, peuvent y être constituées pour des raisons scientifiques.
niveaux gestion
assainissement
reserve
sites classés
assainissement
Elle associe d’avantage les collectivités territoriales et leurs partenaires dans la gouvernance du parc.
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
niveaux incendies
agriculture
agriculture
assainissement
reserve
eaux
assainissement
gestion
sites classés
niveaux sonores
gestion
sites classés
agriculture
agriculture
gestion
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
conservatoire
bruit
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
hydrographie
agriculture gestion
risques industriels
de l environnement
parc national
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
bruits
carrières
portuaires
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
sensible
mai 2012
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
23
eaux
• Un territoire d’intervention maritime qui s’étend du Rove à Martigues, et jusqu’à 3 milles des côtes (soit environ 5 km), un espace protégé et géré situé entre les bassins Est et Ouest du Grand Port Maritime de Marseille. • Un syndicat mixte créé en 2000 et doté de missions bien déterminées : - gérer, protéger et valoriser les milieux naturels marins et littoraux, - contribuer au développement des activités économiques et sociales des activités liées à la mer, en particulier la pêche, - accueillir, informer et éduquer le public, notamment les scolaires, - contribuer aux programmes de recherche scientifique, - et depuis peu, être l’opérateur du site NATURA 2000 Côte Bleue Marine. • Deux aires marines protégées disposent du statut de réserve marine intégrale : Carry-le-Rouet (85 ha) et Cap Couronne (210 ha hors MPM), respectivement créées en 1982 et 1993. Une réglementation stricte y interdit la pêche, la chasse, la plongée, le dragage et le mouillage des bateaux.
24
Clés de lecture de la carte Récifs artificiels Structures immergées volontairement dans le but de créer, protéger ou restaurer un écosystème. Récifs artificiels de protection Structures immergées volontairement, afin d’empêcher le chalutage illégal dans la limite de 3 miles marins (environ 5 km) et ainsi préserver les habitats naturels marins et les ressources halieutiques. Récifs artificiels de production Structures immergées volontairement, qui imitent les caractéristiques naturelles des zones rocheuses naturelles. Une fois colonisé par des microorganismes, algues et invertébrés, ce nouveau substrat crée un nouvel écosystème. Il génère une augmentation de la biomasse, du nombre d’espèces et favorise la reproduction de certaines espèces.
conservatoire
risques industriels
L’essentiel sur MPM
• Un plan de gestion (2008 – 2015) qui définit des objectifs stratégiques : renforcer la connaissance du patrimoine marin et littoral, favoriser une gestion raisonnée des usages récréatifs en mer, assurer les conditions d’une pêche côtière durable, être le relais des collectivités locales sur la maîtrise des pollutions, des risques naturels et des impacts des aménagements… Ces objectifs ont ensuite été déclinés en actions concrètes.
niveaux gestion
assainissement
reserve
sites classés
assainissement
Le parc marin de la Côte Bleue
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE Le Parc Marin de la Côte-Bleue CHÂTEAUNEUFLÈS-MARTIGUES
5
A5 MARTIGUES
ENSUÈSLA-REDONNE
SAUSSETLES-PINS
CARRYLE-ROUET
MARSEILLE LE ROVE
Niolon Le Rouet
Carro
Réserve de Carry Ile Aragnon
Cap Couronne
Cap Méjean
Réserve de Cap Couronne
OCCUPATION DU SOL
PARC MARIN DE LA CÔTE-BLEUE
(d’après observation satellite)
Limite du parc
Hypercentre
Zones marines protégées
Urbain dense Urbain diffus
Récifs artificiels de production
Espace naturel
Récifs artificiels de protection
Sources de données : Parc Marin de la Côte-Bleue CRIGE PACA / occupation du sol 2006 Réalisation : Agam - Mai 2012
N
0
PARC MARIN DE LA CÔTE-BLEUE
RÉGLEMENTATION DES RÉSERVES
2 km
25
eaux
L’essentiel sur MPM
Site classé Site dont le caractère exceptionnel, du point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, justifie une protection de niveau national. Prononcé par décret, le classement a pour objectif la préservation de « l’esprit des lieux ». Ainsi, toute modification de l’aspect du site est soumise à autorisation spéciale du ministre chargé des sites ou du préfet, après avis de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites. Le classement entre dans le champ des protections réglementaires.
• 1 2 sites classés, répartis sur les communes de Marseille, Cassis et La Ciotat. • Des sites à la fois : - Urbains : Vieux Port et ses abords, collines de Notre-Dame de la Garde, Corniche, Pointe Rouge, - naturels : massif des Calanques, Cap Canaille et Bec de l’Aigle. •D es sites classés qui couvrent environ 10 700 hectares, dont 80% sur le seul massif des Calanques. •U n projet de classement sur le massif de la Nerthe et son littoral méditerranéen.
Les Calanques, un site naturel classé aux portes de la ville
26
Fondement juridique Loi du 2 mai 1930 relative à la protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque.
Le Vieux-Port, cœur de ville classé
Le Bec de l’Aigle, La Ciotat
conservatoire
risques industriels
Clés de lecture de la carte
niveaux gestion
assainissement
reserve
sites classés
assainissement
Les sites classés
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
A7 A51
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE Les sites classés
Aéroport Marseille Provence
ÉTANG DE BERRE
A52
ÉTANG DE BOLMON
SAINT-VICTORET A7
MARIGNANE
SEPTEMESLES-VALLONS
GIGNAC LA-NERTHE CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
A55
A7
PLAN-DE CUQUES
LE ROVE
SAUSSETLES-PINS
A520
ALLAUCH
ENSUES-LAREDONNE
A52
CARRY-LEROUET
A55
GEMENOS MARSEILLE A50
MER MÉDITERRANÉE CARNOUXEN-PROVENCE
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
OCCUPATION DU SOL (d’après observation satellite) Site classé par l’Etat pour son intérêt scientifique, paysager ou historique
Hypercentre Urbain dense Urbain diffus
CEYRESTE
CASSIS A50
Espace récréatif Espace naturel
LA CIOTAT
Voiries Sources de données : DREAL PACA CRIGE PACA / occupation du sol 2006 Réalisation : Agam - Mai 2012
N
0
5 km
27
eaux
Trois Arrêtés Préfectoraux de Protection des Biotope (APPB) sont dénombrés sur MPM. La préservation de ces 3 biotopes contribue à la survie d’espèces remarquables ou menacées : • Les Fourques à Châteauneuf-lès-Martigues (arrêté du 11/10/2002) : ce biotope de 55 hectares, situé en limite de l’A55, est nécessaire au maintien et à la reproduction de deux espèces végétales : l’Ephèdre des Monts Nébrodes et l’Hélianthème à feuille de marum. • L e Vallon de Toulouse à Marseille (arrêté du 24/10/2003) : ces anciens carreaux de carrière appartenant à la société Perrasso forment un biotope de 31 hectares indispensable à l’Hélianthème à feuille de lavande. Comme la Muraille de Chine, cet espace à vocation à intégrer le futur Parc National des Calanques. • La Muraille de Chine à Marseille (arrêté du 30/03/1993) : cet espace naturel de 50 ha environ se situe aux portes du massif des Calanques à proximité de Vaufrèges. Il a été préservé pour plusieurs raisons : des oiseaux protégés se reproduisent dans ses parois rocheuses, en particulier l’aigle de Bonelli ; les éboulis et fonds de vallons hébergent la Sabline de Provence et la Lavatère maritime, deux espèces végétales protégées.
28
Biotope Le biotope, ou habitat, est une composante non vivante de l’écosystème. Il est caractérisé par plusieurs facteurs stables que sont notamment le climat, la géographie et la géologie. Il est occupé par des organismes qui vivent en association spécifique, également appelés biocénose. Le biotope est nécessaire à leur cycle de vie (alimentation, reproduction, repos). Le biotope est généralement un milieu naturel, mais il peut arriver qu’il soit artificiel, à l’image des carrières. Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope (APPB) L’APPB est une aire protégée à caractère réglementaire, qui a pour objectif de prévenir la disparition d’espèces animales ou végétales protégées, par des mesures réglementaires spécifiques de préservation de leurs biotopes. A titre d’exemples : circulation des personnes et véhicules, bivouac et camping, activités pastorales et forestières, extraction de matériaux, travaux d’entretien et de débroussaillement, survol du site, etc. La présence d’une seule espèce peut justifier l’intervention d’un arrêté. Fondement juridique Décret n°77-1295 du 25 novembre 1977 pris pour l’application des mesures liées à la protection des espèces prévues par la loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature et concernant la protection de la flore et de la faune sauvages du patrimoine naturel français. Code de l’environnement : articles L411-1 et L411-2, articles R41115 à R411-17.
Hélianthéme à feuille de lavande
conservatoire
risques industriels
L’essentiel sur MPM
Clés de lecture de la carte
niveaux gestion
assainissement
reserve
sites classés
assainissement
Les Arrêtés Préfectoraux de Protection des Biotopes
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE Les arrêtés préfectoraux de protection des biotopes ÉTANG
Aéroport Marseille Provence
DE BERRE
SAINT-VICTORET
ÉTANG DE BOLMON
MARIGNANE
Le Jas-de-Rhodes SEPTEMESLES-VALLONS
GIGNAC LA-NERTHE CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
Les Fourques
SAUSSETLES-PINS
PLAN-DE CUQUES
LE ROVE
ALLAUCH
ENSUES-LAREDONNE CARRY-LEROUET
GEMENOS
MER MÉDITERRANÉE
MARSEILLE
Le Vallon de Toulouse CARNOUXEN-PROVENCE
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
La Muraille de Chine CEYRESTE
CASSIS
OCCUPATION DU SOL (d’après observation satellite)
Arrêtés préfectoraux de protection des biotopes
Tache urbaine Voiries Sources de données : DREAL PACA CRIGE PACA / occupation du sol 2006 Réalisation : Agam - Mai 2012
LA CIOTAT
N
0
5 km
29
eaux
•U nique réserve naturelle terrestre de MPM, de type national, créée par décret en 2003. • E nviron 158 hectares où les usages sont strictement réglementés, notamment l’accostage, le débarquement et la circulation des personnes. •D es espaces appartenant au Conservatoire du littoral, gérés par le CEEP, qui ont vocation à intégrer le cœur du futur Parc National des Calanques.
Loi n°76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature. Loi n°2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité. Décret du 22 août 2003 portant création de la réserve naturelle de l’archipel de Riou. Décret n°2005-491 du 18 mai 2005 relatif aux réserves naturelles. Un intérêt ornithologique reconnu à l’international
Clés de lecture de la carte Réserve naturelle nationale Les réserves naturelles nationales ont pour vocation la conservation de la faune, la flore, du sol, des gisements de minéraux, des fossiles, du milieu naturel présentant une importance particulière, à la fois sur terre et en mer. Elles conjuguent réglementation stricte et gestion active. Ce sont donc des espaces de protection forte, qui peuvent s’inscrire dans des territoires préservés ou gérés plus vastes, tels que les Parcs nationaux. Elles se distinguent des arrêtés de protection de biotope par la mise en œuvre d’une gestion patrimoniale.
30
Une flore remarquable, adaptée au climat aride
conservatoire
risques industriels
L’essentiel sur MPM
Fondement juridique
niveaux gestion
assainissement
reserve
sites classés
assainissement
La Réserve Naturelle de Riou
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE La Réserve Naturelle de Riou
A7
A51
Aéroport Marseille Provence
ÉTANG DE BERRE
A52
ÉTANG DE BOLMON
SAINT-VICTORET A7
MARIGNANE
SEPTEMESLES-VALLONS
GIGNAC LA-NERTHE CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
A55
A7
PLAN-DE CUQUES
LE ROVE
A520
ALLAUCH
ENSUES-LAREDONNE
SAUSSETLES-PINS
A52
CARRY-LEROUET
A55
GEMENOS
OCCUPATION DU SOL (d’après observation satellite)
MARSEILLE A50
Hypercentre Urbain dense
MER
Urbain diffus
MÉDITERRANÉE
Espace récréatif
CARNOUXEN-PROVENCE
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
Espace naturel Voiries CEYRESTE
CASSIS A50
Réserve naturelle de Riou
Tiboulen Maire
N
0
5 km
Sources de données : DREAL PACA CRIGE PACA / occupation du sol 2006 Réalisation : Agam - Mai 2012
ARCHIPEL DE RIOU
Jarron Jarre
Riou
Calseraigne
LA CIOTAT
Congloué
31
eaux
• L e territoire de MPM est particulièrement concerné par l’action du Conservatoire du littoral, eu égard à sa double frange littorale : 100 kilomètres de côtes méditerranéennes et 25 kilomètres de littoral lacustre autour des étangs de Berre et de Bolmon. • E nviron 5 300 hectares ont été acquis par le Conservatoire du littoral, soit 8,7% du territoire de MPM. • L e site de la Côte Bleue est l’un des plus vastes de France métropolitaine : 3 300 hectares environ. •D ’autres espaces seront bientôt cédés par la ville de Marseille au Conservatoire du littoral, notamment sur le Frioul, l’île de Planier et le massif des Calanques (convention de partenariat du 05/10/2009). Clés de lecture de la carte Conservatoire du littoral Le Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres, communément appelé Conservatoire du littoral, est un établissement public. Depuis sa création (1975), il mène une politique foncière de sauvegarde des espaces et paysages littoraux remarquables, maritimes et lacustres, afin de les préserver et de les ouvrir au public. Il acquiert des terrains à l’amiable, par préemption, exceptionnellement par expropriation. Ce qui leur confère un caractère inaliénable 32
Critères de choix des terrains acquis Le Conservatoire du littoral peut acquérir un site lorsque : • l e site est menacé par l’urbanisation, la parcellisation ou l’artificialisation ; • l e site s’est dégradé et nécessite une réhabilitation rapide ; • le site est fermé au public alors qu’il mériterait d’être ouvert à tous.
La Côte Bleue, vaste propriété du Conservatoire Littoral
Fondement juridique Loi n°75-602 du 10 juillet 1975 portant création du conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres. Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral, dite « Loi Littoral ». Loi n° 95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l’environnement. Loi n°2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité. Décret 2003-839 du 29 août 2003 modifiant diverses dispositions relatives au Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres.
Le lido du Jaï : une biodiversité exceptionnelle mais fragile
conservatoire
risques industriels
L’essentiel sur MPM
et inconstructible. Après les travaux de remise en état, il confie la gestion des terrains aux communes, à d’autres collectivités locales ou à des associations.
niveaux gestion
assainissement
reserve
sites classés
assainissement
Les propriétés du Conservatoire du Littoral
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
A7
A51
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE Les propriétés du Conservatoire du Littoral
Aéroport Marseille Provence
ÉTANG DE BERRE
A52
SAINT-VICTORET
ÉTANG DE BOLMON
A7
MARIGNANE
SEPTEMESLES-VALLONS
GIGNAC LA-NERTHE CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
A55
A7
PLAN-DE CUQUES
LE ROVE
SAUSSETLES-PINS
A520
ALLAUCH
ENSUES-LAREDONNE
A52
CARRY-LEROUET
A55
GEMENOS MARSEILLE
MER MÉDITERRANÉE
A50
CARNOUXEN-PROVENCE
OCCUPATION DU SOL (d’après observation satellite) Hypercentre Urbain dense
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
Propriétés du Conservatoire du Littoral
CEYRESTE
CASSIS A50
Urbain diffus Espace récréatif Espace naturel Voiries Sources de données : Conservatoire de l’Espace Littoral et des Rivages Lacustres (2005) CRIGE PACA / occupation du sol 2006 Réalisation : Agam - Mai 2012
LA CIOTAT
N
0
5 km
33
eaux
L’essentiel sur MPM Fondement juridique • 9 domaines départementaux acquis par le Conseil Général des Bouches-du-Rhône sur MPM, qui couvrent 4 930 hectares, soit 8% de son territoire : Marseilleveyre, la Nègre, La Barasse et Vaufrège à Marseille, les Pichauris à Allauch, le Mugel et l’île Verte à La Ciotat, le domaine de Saint-Pons à Gémenos et le domaine de Fontblanche sur les communes de Roquefort-la-Bédoule et de Ceyreste. • d es propriétés gérées en direct par le Conseil Général des Bouches-du-Rhône, grâce à la taxe départementale sur les Espaces Naturels Sensibles.
Loi n°85-729 du 18 juillet 1985 relative à la définition et à la mise en œuvre des principes d’aménagement.
Clés de lecture de la carte Espace Naturel Sensible (ENS) L’article L142-1 du Code de l’urbanisme précise : « Afin de préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d’expansion des crues et d’assurer la sauvegarde des habitats naturels […], le département est compétent pour élaborer et mettre en œuvre une politique de protection, de gestion et d’ouverture au public des espaces naturels sensibles, boisés ou non. » Les acquisitions sont possibles grâce à un droit de préemption. L’acquisition et la gestion des ENS sont généralement financées par la taxe départementale des espaces naturels sensibles (TDENS),
Un décor typiquement provençal : le Pichauris
Le Mugel, un paysage littoral exceptionnel
34
Saint-Pons : une végétation abondante grâce au torrent du Fauge
conservatoire
risques industriels
que le conseil général peut choisir d’instituer et qu’il perçoit alors à l’occasion de toute construction, reconstruction et agrandissement de bâtiment.
niveaux gestion
assainissement
reserve
sites classés
assainissement
Les Espaces Naturels Sensibles
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
A7
A51
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE Les Espaces Naturels Sensibles
Aéroport Marseille Provence
ÉTANG DE BERRE
A52
ÉTANG DE BOLMON
SAINT-VICTORET A7
MARIGNANE
SEPTEMESLES-VALLONS
GIGNAC LA-NERTHE CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
A55
A7
PLAN-DE CUQUES
LE ROVE
SAUSSETLES-PINS
A520
ALLAUCH
ENSUES-LAREDONNE
A52
CARRY-LEROUET
A55
GEMENOS MARSEILLE
MER MÉDITERRANÉE
A50
CARNOUXEN-PROVENCE
OCCUPATION DU SOL (d’après observation satellite) Hypercentre
Espace Naturel Sensible (domaine du CG13)
Urbain dense
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
CEYRESTE
CASSIS A50
Urbain diffus Espace récréatif Espace naturel Voiries Sources de données : Conseil général des Bouches-du-Rhône (2006) CRIGE PACA / occupation du sol 2006 Réalisation : Agam - Mai 2012
LA CIOTAT
N
0
5 km
35
eaux
niveaux assainissement
Cette carte a vocation à présenter une vision synthétique de la protection des espaces naturels terrestre et marin sur le territoire communautaire. Afin de faciliter la lecture, les différentes modalités de protection ont été regroupées en quelques grands postes. Le lecteur désireux de plus de détails pourra se référer aux cartes thématiques précédentes.
La Côte Bleue, concernée par plusieurs périmètres à statut (ici, Ensuès-la-Redonne)
36
conservatoire
risques industriels
Clés de lecture de la carte
Sont représentés sur la carte des périmètres à statut : • l es protections réglementaires : les sites classés, la réserve de Riou, les Arrêtés Préfectoraux de Protection de Biotope (APPB), les réserves marines de Carry-le-Rouet et du Cap Couronne gérées par le Parc Marin de la Côte Bleue ainsi que les zones de réglementation des usages en baie du Prado (Marseille) liées à la présence des récifs artificiels (200 hectares) ; • l es protections foncières : espaces acquis par le Conservatoire du Littoral et par le Conseil Général des Bouches-du-Rhône (Espaces Naturels Sensibles) ;
gestion
• l es espaces appartenant au réseau NATURA 2000 en cours de construction ; • l es espaces de cœur, terrestre et marin, du Parc National des Calanques tels que définis par le décret de création du parc du 18 avril 2012.
reserve
sites classés
assainissement
Synthèse des périmètres à statut
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
A7
A51
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE Synthèse des périmètres à statut
Aéroport Marseille Provence
ÉTANG DE BERRE
A52
ÉTANG DE BOLMON
SAINT-VICTORET MARIGNANE
A7
SEPTEMESLES-VALLONS
GIGNAC LA-NERTHE CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
A55
A7
PLAN-DE CUQUES
LE ROVE
SAUSSETLES-PINS
A520
ALLAUCH
ENSUES-LAREDONNE CARRY-LEROUET
A52 A55
MER MÉDITERRANÉE
GEMENOS MARSEILLE
A50
OCCUPATION DU SOL PÉRIMÉTRES DE PROTECTION (d’après observation satellite) ET DE GESTION Hypercentre Urbain dense Urbain diffus Espace récréatif Espace naturel Voiries
CARNOUXEN-PROVENCE
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
Protections réglementaires (sites classés, réserve de Riou, APPB, réserves du Parc Marin de la Côte Bleue, zones « Récifs Prado »)
CEYRESTE
CASSIS
Protections foncières
(acquisitions du Conservatoire du Littoral, Espaces Naturels Sensibles)
A50
Réseau NATURA 2000 (PSIC, SIC, ZSC, ZPS)
Cœurs du Parc National des Calanques
LA CIOTAT
(Décret de création du 18/04/2012)
Sources de données : DREAL PACA, Conservatoire du Littoral, CG13, GIP Calanques, CRIGE PACA / 0 Occupation du sol 2006, AGAM Réalisation : Agam - Mai 2012
N
5 km
37
eaux
niveaux assainissement
L’essentiel sur MPM
Terres cultivées Les terres cultivées correspondent à la surface agricole utilisée (SAU).
•U ne surface agricole utilisée (SAU) qui représente 2,2% du territoire en 2005, soit 1 340 hectares, ce qui équivaut à une diminution d’environ 57% depuis 1979. •U ne activité fragilisée par la pression foncière des 30 dernières années : mitage, importantes surfaces en friche (555 hectares), exploitations de petite taille, … •U ne production dominée par la vigne (38% de la SAU), des productions AOC (27% de la SAU) et emblématiques (ex. : vins de Cassis, huile d’olive, brousse du Rove). •D ’importantes zones de parcours, en particulier sur les massifs de l’Estaque et des Calanques : 4 090 hectares qui accueillent 3 élevages ovins et 3 élevages caprins. •U ne stratégie en faveur d’une agriculture durable qui s’organise sur MPM : - Une volonté de préserver les derniers espaces agricoles clairement affichée dans le projet SCOT de MPM en cours d’élaboration. - Une convention d’intervention foncière signée avec la Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) en 2010, permettant notamment à la SAFER d’exercer un droit de préemption afin de maintenir la vocation agricole d’un terrain. - Plusieurs sites de projets pour développer le sylvopastoralisme sur les massifs, activité encouragée dans les espaces NATURA 2000 de MPM (entretien des milieux ouverts, lutte contre le risque incendie). 38
Règlement (CEE) n° 2081/92 du Conseil, du 14 juillet 1992, relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires.
Surface agricole utilisée (SAU) Surface réellement mise en culture par les exploitants : terres labourables, cultures permanentes, terres en jachères ou en préparation et pâturages. Augmentée des friches et des zones de parcours, elle constitue la surface agricole utile. Friches Les friches agricoles sont des espaces laissés à l’abandon à la suite de l’arrêt de l’activité agricole. Elles résultent de la déprise agricole et de la pression foncière. Les friches agricoles sont à distinguer des jachères, qui correspondent à la mise au repos du sol agricole pour une durée limitée, et qui font partie de la SAU.
conservatoire
risques industriels
Clés de lecture de la carte
Vignoble AOC de Cassis
Zones de parcours Espaces de pâturage implantés sur des surfaces non cultivées (collines). Ces espaces ne font pas partie de la SAU. Fondement juridique Code rural et de la pêche maritime, Titre IV (SAFER). Loi n°2006-11 du 5 janvier 2006 d’orientation agricole (article 39 relatif à la SAFER). Ferme dans la plaine agricole de Châteauneuf
gestion
reserve
sites classés
assainissement
Les espaces agricoles
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
A7
A51
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE Les espaces agricoles
Aéroport Marseille Provence
ÉTANG DE BERRE
A52
ÉTANG DE BOLMON
SAINT-VICTORET A7
MARIGNANE
SEPTEMESLES-VALLONS
GIGNAC LA-NERTHE CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
A55
A7
PLAN-DE CUQUES
LE ROVE
SAUSSETLES-PINS
A520
ALLAUCH
ENSUES-LAREDONNE
A52
CARRY-LEROUET
A55
GEMENOS
MER MÉDITERRANÉE
OCCUPATION DU SOL (d’après observation satellite)
Terres cultivées
Urbain dense
Friches
Urbain diffus
A50
CARNOUXEN-PROVENCE
ESPACES AGRICOLES
Hypercentre
MARSEILLE
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
CASSIS
CEYRESTE
A50
Zones de parcours
Espace récréatif Espace naturel Voiries Sources de données : MPM / Chambre de l’Agriculture des Bouches-du-Rhône, 2006 CRIGE PACA / occupation du sol 2006 Réalisation : Agam - Mai 2012
LA CIOTAT
N
0
5 km
39
eaux
niveaux assainissement
L’essentiel sur MPM
Carrière La distinction entre une mine et une carrière s’opère sur la nature de la substance extraite du sol, et non pas sur le fait que l’exploitation soit souterraine ou à ciel-ouvert. Le Code minier fixe la liste exhaustive des substances exploitées par les mines (lignite, métaux, soufre, gaz carbonique, etc.) Par définition, tous les autres gisements sont des carrières (argile, calcaire, gypse, pierre de taille, etc.). Depuis 1993, les carrières sont considérées comme des ICPE et doivent faire l’objet d’une remise en état après la fin de l’exploitation, visant à une réutilisation du site.
• L e calcaire, principale ressource géologique de MPM. • 1 0 carrières en activité sur le territoire, qui couvrent les besoins de MPM : - 8 d’entre elles alimentent en granulats l’industrie du BTP du bassin de consommation de Marseille/Aubagne/Aix-en-Provence. - 2 d’entre elles produisent du calcaire à chaux pour un usage industriel (Châteauneuf-lès-Martigues). •U ne capacité maximale d’extraction égale à 33% de celle du département des Bouches-du-Rhône. •U ne activité indispensable au développement urbain de MPM, mais génératrice de nuisances pour les riverains : poussières, vibration, trafic des poids-lourds, saturation des voies routières et pollution de l’air, bruit, etc. •U ne obligation de remise en état des sites par l’exploitant depuis 1993. • A l’échelle du département, un accès à la ressource de plus en plus contraint par la proximité des espaces urbanisés (nuisances) et par la nécessité de préserver les espaces naturels et leur biodiversité remarquable. •U n Schéma départemental des carrières des Bouches-du-Rhône révisé en 2007, qui définit de grandes orientations : préserver les gisements accessibles, utiliser des modes de transport alternatifs à la route et limiter les nuisances notamment.
Quantité maximale autorisée Capacité maximale d’extraction annuelle d’une carrière, fixée par l’arrêté préfectoral d’autorisation.
Une activité essentielle au développement urbain mais génératrice de nuisances
Fondement juridique Loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l’environnement. Loi n° 93-3 du 4 janvier 1993 relative aux carrières. Code minier, Titre VI (relatif aux carrières)
La carrière de Saint-Tronc, à Marseille
40
conservatoire
risques industriels
Clés de lecture de la carte
gestion
reserve
sites classés
assainissement
Les carrières en activité
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE Les carrières en activité
A7
Val d'Ambla Carrières Vila 18 000 t/an
A51
Malespine Durance Granulats 400 000 t/an
ÉTANG DE BERRE
Aéroport Marseille Provence
Vallon de Fauconnière Chaux de Provence - Sacam 1 million t/an ÉTANG DE BOLMON
Fabregoule Bastide Lafarge ciments 2 millions t/an
SAINT-VICTORET MARIGNANE
Les Bouttiers Gontero 700 000 t/an
Jas de Rhodes Samin A7 500 000 t/an
SEPTEMESLES-VALLONS
A52
Sainte-Marthe Bronzo Perasso 450 000 t/an
GIGNAC LA-NERTHE A55
CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
A7
LE ROVE
Haut Pigautier Morillon Corvol Rhône Med 150 000 t/an
PLAN-DE CUQUES
A520
ALLAUCH
SAUSSETLES-PINS
La Bastide Blanche Jean Lefebvre 2 millions t/an
ENSUES-LAREDONNE
CARRY-LEROUET
A52 A55
Les Riaux - l'Estaque Lafarge Granulats Provence 1,2 million t/an
Tambaron - Vaucarès Chaux de la Tour 1,6 million t/an
GEMENOS
MARSEILLE
A50
Hypercentre Urbain dense Urbain diffus
Vallon Escargot Bronzo 1,2 million t/an
Saint-Tronc Perasso 1,1 million t/an
OCCUPATION DU SOL (d’après observation satellite)
Roumagoua Bevali Marius 1 500 t/an
CARNOUXEN-PROVENCE
- Site d’exploitation - Exploitant - Quantité maximale autorisée par an
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
CEYRESTE
CASSIS A50
Roumagoua Cidale J.Marc 2 600 t/an
Espace récréatif Espace naturel Voiries Sources de données : Agam 2007 CRIGE PACA / occupation du sol 2006 Réalisation : Agam - Mai 2012
N
0
MER MÉDITERRANÉE
Brégadan Lafarge Granulats Provence 270 000 t/an
LA CIOTAT
5 km
41
eaux
• L e littoral communautaire, premier pôle de plaisance français avec 12 600 anneaux, principalement implantés sur la côte méditerranéenne. • P lusieurs gestionnaires de sites portuaires, dont la Communauté urbaine MPM qui a la charge de 24 ports de plaisance et de 8 600 anneaux. •D es sites portuaires très diversifiés en termes de capacités d’accueil et d’esprit des lieux : du petit port abri emblématique de la Vesse au vaste plan d’eau « cœur de ville » du Vieux-Port. •U ne plaisance majoritairement côtière - 80 % des bateaux mesurent moins de 9,5 mètres - et dédiée aux plaisanciers locaux - 80 % des plaisanciers habitent dans MPM. •U ne dynamique de rénovation des ports engagée par MPM, inscrite dans la démarche « Ports propres ». •U n littoral de 125 km, des rades propices à la pratique de la plaisance, une ambition portée par Marseille Provence Métropole : devenir une « capitale euro-méditerranéenne de la plaisance ». •U ne capacité de charge des milieux naturels littoraux remarquables à respecter et des usages à organiser.
Le port du Frioul, bientôt protégé par une digue
Port à sec sur la commune de La Ciotat
La madrague de Gignac, un port patrimonial
Le vaste plan d’eau du Vieux-Port
Fondement juridique Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 modifiée relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral (« Loi Littoral »). Décret n° 91-1110 du 22 octobre 1991 relatif aux autorisations d’oc42
conservatoire
risques industriels
L’essentiel sur MPM
cupation temporaire concernant les zones de mouillages et d’équipements légers sur le domaine public maritime. Code Général des Collectivités Territoriales, article L 5215-20 (compétences obligatoires des Communautés urbaines).
niveaux gestion
assainissement
reserve
sites classés
assainissement
Les sites portuaires
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE Les sites portuaires
A7
A51
Aéroport Marseille Provence
ÉTANG DE BERRE
Le Jaï A52
SAINT-VICTORET
ÉTANG DE BOLMON
La Mède
A7
MARIGNANE
SEPTEMESLES-VALLONS
P
GIGNAC LA-NERTHE CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
A55
A7
PLAN-DE CUQUES
LE ROVE
A520
Saumaty SAUSSETLES-PINS
ENSUES-LAREDONNE CARRY-LEROUET
Le Rouet
Corbière Estaque La Lave
La Redonne
Sausset
Carry
Bassins Est
Grand Méjean Petit Méjean Figuière
GEMENOS
Vieux Port
Frioul
Fausse Monnaie
CARNOUXEN-PROVENCE
Pointe Rouge Madrague de Montredon Escalette
Gestion MPM
Urbain dense
Gestion CG13
Urbain diffus
Gestion communale
Espace récréatif
Gestion autre (Etat, privé...)
P
Ports pétroliers
Voiries Sources de données : MPM - DIPOR CRIGE PACA / occupation du sol 2006 Réalisation : Agam - Mai 2012
A50
GÉRANCE PORTUAIRE
Hypercentre
Espace naturel
MARSEILLE
Vallon des Auffes Malmousque
MER MÉDITERRANÉE OCCUPATION DU SOL (d’après observation satellite)
A52 A55
Vesse Niolon
Madrague de Gignac
ALLAUCH
CEYRESTE
CASSIS A50
Goudes Croisettes
GPMM
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
Callelongue
Sormiou
Morgiou
Cassis Mouillage de Port-Miou
LA CIOTAT
N
0
St Jean Capucins La Ciotat/Plaisance
5 km
Port-Vieux
43
eaux
•D epuis 2001, la CU MPM est en charge de la protection de la ressource en eau, l’approvisionnement, le traitement et la distribution de l’eau potable. • L e territoire bénéficie d’un système de grande qualité, grâce à trois sources d’alimentation en eau brute : les eaux de la Durance via le Canal de Marseille (80% des besoins), les eaux du Verdon via le Canal de Provence et le réservoir du Vallon Dol, les nappes d’eau souterraines (sites de captage). Cette situation est exceptionnelle en milieu méditerranéen, caractérisé par de faibles précipitations et des épisodes de sécheresse marqués. • L e Canal de Marseille fonctionne selon un mode gravitaire, qui impose soit la consommation, soit le rejet de l’eau brute mise en ligne de tête via des exutoires en mer. Il se compose de la Branche Mère Amont (64 km), de la Branche Mère Aval (32,5 km) et de 140 km de dérivations. A l’origine, l’ouvrage se présentait à ciel ouvert. Certains segments ont été recouverts de dalles en béton armé, busés ou shuntés pour des impératifs de sécurité. Les ouvrages du canal sont la propriété de MPM. L’adduction et la distribution d’eau ont été déléguées à la Société des Eaux de Marseille (SEM). • E n 2009, le volume total d’eau potable produit sur l’ensemble du territoire s’élève à 100,8 millions de m3 soit 210 litres par jour et par habitant (volumes facturés), 260 litres si l’on prend en compte les pertes sur le réseau. 44
Clés de lecture de la carte Usine de production d’eau potable Equipement qui traite l’eau brute, afin de la rendre consommable et de la distribuer aux consommateurs finaux. L’eau distribuée est contrôlée en permanence par des capteurs automatiques, chargés de mesurer la turbidité de l’eau et la concentration en désinfectants résiduels (chlore, ozone).
Le Vallon Dol en période de chômage
Site de captage Equipement de captage de l’eau brute pompée dans une nappe d’eau souterraine. Fondement juridique Le Code de la Santé Publique : il établit les règles à respecter en matière de production et de distribution d’eau potable. Il impose notamment des normes de qualité à respecter (54 paramètres), la création d’un périmètre de protection immédiate autour des sites de captage destinés à la consommation humaine.
Usine de production d'eau potable de Sainte-Marthe
conservatoire
risques industriels
L’essentiel sur MPM
• L a qualité de l’eau est très bonne. Les eaux brutes de la Durance et du Verdon sont minéralisées, calcaires, bicarbonatées, et très peu chargées en nitrates. L’eau potable présente une très bonne qualité bactériologique conforme aux exigences réglementaires.
niveaux gestion
assainissement
reserve
sites classés
assainissement
L’alimentation en eau
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
ce
Bassin de Saint-Christophe
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE Du ran ce L’alimentation en eau
Canal us in
na
Ca
F ED ier
e
enc
rov
P l de
Ca
na
ld
eP r ov
en
Prise d'eau Saint-Estève
Barrage de Bimont
Canal d e Ma rse ille
Réservoir du Réaltor
ÉTANG 0
DE BERRE
10 km
ÉTANG DE BOLMON
GOLFE DE FOS GOLFE DE FOS
CHÂTEAUNEUF LES-MARTIGUES
SAINT
VICTORET MARIGNANE
SEPTÈMES
LES-VALLONS
GIGNAC LA-NERTHE
Vallon Dol
LE ROVE
OCCUPATION DU SOL (d’après observation satellite)
ENSUÈS LA-REDONNE
CANAL DE MARSEILLE
SAUSSET LES-PINS
Urbain dense Urbain diffus Espace naturel
Usine de production d’eau potable
St Joseph
PLAN DE
CUQUES ALLAUCH
Ste Marthe St Barnabé GÉMENOS MARSEILLE
ÉQUIPEMENTS
Sources de données : MPM DEA CRIGE PACA / occupation du sol 2006 Réalisation : Agam - Mai 2012
CARRY LE-ROUET
A ciel ouvert Couvert En souterrain En siphon Busé
Hypercentre
e
ld
na
Ca
Les Giraudets
e
nc
ve
o Pr
MER Site de captage
CARNOUX EN-PROVENCE
ROQUEFORT LA-BÉDOULE
MÉDITERRANÉE
CEYRESTE
CASSIS
N
0
10 km LA CIOTAT
45
eaux
l’essentiel sur MPM
Station d’épuration Une station d’épuration est un équipement de traitement des eaux usées générées par les usagers raccordés au réseau d’assainissement collectif d’un territoire, et des eaux pluviales lorsque le réseau est unitaire. La station dégrade et sépare les polluants par des procédés chimiques, physiques et biologiques, et rejette l’eau traitée dans le milieu naturel : sur terre, en mer, dans les cours d’eau, les étangs, etc.
• MPM assure la maîtrise d’ouvrage du service public de l’assainissement sur l’ensemble du territoire depuis 2001. • Un mode d’assainissement majoritairement collectif, qui concerne 98% des logements sur le territoire. • Un réseau de collecte des eaux usées et pluviales de type séparatif sur MPM, à l’exception du centre-ville et du littoral balnéaire des quartiers Sud de Marseille où le réseau est unitaire. • Un parc de 10 stations d’épuration : - une capacité de traitement maximale de 2,1 millions équivalents habitants. - un parc mis aux normes de traitement biologique, conformément à la loi sur l’Eau (1992). • Le complexe GEOLIDE (Marseille) : - la plus grande station d’épuration enterrée sur un plan mondial (1 860 000 EH), qui traite les eaux de Marseille et de 16 communes voisines, dont 10 hors MPM. - la station de traitement des boues de Sormiou, également modernisée. • Des rejets principalement en milieu marin et lacustre, dont les effets éventuels sur la qualité des milieux font l’objet d’un suivi continu par MPM depuis 2005. • Des stations dotées d’un bon rendement annuel, compris entre 87% et 98% pour les matières en suspension.
Le complexe Geolide traite les eaux usées de 17 communes
Equivalents Habitants (EH) Unité de mesure indiquant la capacité de traitement et d’assainissement d’une station d’épuration. Fondement juridique Loi n°92-3 du 3 janvier 1992 sur l’Eau. Code Général des Collectivités Territoriales, article L 5215-20 (compétences obligatoires des Communautés urbaines). Loi n°2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’Eau et les milieux aquatiques.
La station d’Ensuès-la-Redonne modernisée en 2009
Un parc mis aux normes biologiques
46
conservatoire
risques industriels
Clés de lecture de la carte
niveaux gestion
assainissement
reserve
sites classés
assainissement
L’assainissement
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE L’assainissement ÉTANG DE BERRE ÉTANG DE BOLMON
CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
Aubagne Belcodène La Bouilladisse Cadolive La Destrousse La Penne-sur-Huveaune Peypin Roquevaire Saint-Savournin
MARIGNANE SAINT-VICTORET
Les Pennes Mirabeau (La Gavotte)
LA PALUN GIGNAC LA-NERTHE
SEPTEMESLES-VALLONS
CHÂTEAUNEUF PLAN-DE CUQUES
LE ROVE
XVI
ENSUES-LAREDONNE SAUSSETLES-PINS
CARRY-LEROUET
ENSUES
CARRY/SAUSSET
ALLAUCH XIV
XV
NIOLON
XIII
MARSEILLE
III
ASSAINISSEMENT
II
GEMENOS
I V
Stations d’épuration biologiques
VI
XI
VII
Stations d’épuration physico-chimiques Station de traitement des boues
XII
IV
X "COMPLEXE GEOLIDE"
FRIOUL VIII
MARSEILLE
CARNOUXEN-PROVENCE
ROQUEFORT
IX
Lieux de rejets Communes raccordées à la station La Palun Communes raccordées à la station Marseille Communes raccordées à la station La Ciotat
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
SORMIOU
MER MÉDITERRANÉE
CEYRESTE CASSIS
CASSIS ANSE DE CORTIOU
LA CIOTAT
Sources de données : MPM - DEA Réalisation : Agam - Mai 2012
LA CIOTAT N
0
5 km
47
eaux
niveaux assainissement
• 6 90 100 tonnes de déchets ménagers et assimilés produites en 2008 sur le territoire, soit 674 kilos par an et par habitant, une tendance globale à l’augmentation de ce volume. • 2 5% de ces déchets collectés selon un mode sélectif : porte-àporte, points d’apports volontaires et réseau de 18 déchetteries. •U n taux de valorisation matière des déchets issus des collectes sélectives de 89% en 2008. •U ne dynamique de recyclage et de tri sélectif tardive mais réelle, à poursuivre et à encourager. • L a création d’une plateforme de traitement des déchets multi filières, permettant la valorisation biologique et énergétique des déchets. • L a fermeture définitive du centre de stockage des déchets de la Crau en mars 2010, un site qui reste géré par MPM : surveillance et réhabilitation du site, captage et valorisation des biogaz. Clés de lecture de la carte Déchets ménagers et assimilés Déchets produits par les ménages, y compris les déchets occasionnels (encombrants, déchets verts) et les déchets industriels banals produits par les artisans, les commerçants et les activités de service, collectés en mélange avec les déchets des ménages.
Fondement juridique Loi n° 92-646 du 13 juillet 1992 relative à l’élimination des déchets ainsi qu’aux installations classées pour la protection de l’environnement. Code Général des Collectivités Territoriales, article L 5215-20 (compétences obligatoires des Communautés urbaines).
Déchetterie Espace aménagé, gardienné et clôturé où les particuliers peuvent déposer gratuitement les déchets qui ne peuvent être collectés avec les ordures ménagères en raison de leur volume, de leur poids ou de leur nature. Plate-forme de tri Etablissement de réception, tri et valorisation des déchets verts, des gravats et des encombrants. Centre de transfert Installation de transit, intermédiaire entre la collecte des déchets et leur transport vers un centre de traitement. Le centre de transfert organise la rupture de charge afin de regrouper les déchets sur un mode de transport adapté aux quantités à acheminer (ferré ou routier).
Le tri : une dynamique qui progresse
Centre de stockage des déchets (CSD) Installation de traitement des déchets par stockage en dépôt sur terre ou enfouissement dans la terre, comprenant un dispositif complet de protection du sol et de l’air contre les rejets et émissions de nuisances, ainsi que leur captage et leur traitement. Un habitant de MPM produit 674 kilos de déchets chaque année
48
conservatoire
risques industriels
l’essentiel sur MPM
Taux de valorisation matière Rapport entre les tonnes de déchets valorisés et le gisement total de déchets issus des collectes sélectives. La valorisation matière, organisée en filières de matériaux, a pour objectif de remettre les matières recyclées dans le circuit de production, afin de réduire la consommation des matières premières.
gestion
reserve
sites classés
assainissement
La gestion des déchets
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
BOLMON
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE La gestion des déchets
A7
A51
VITROLLES
Aéroport Marseille Provence
ÉTANG DE BERRE
CSD de la Crau
(réhabilitation et post-exploitation) A52
ÉTANG DE BOLMON
SAINT-VICTORET A7
MARIGNANE GIGNAC LA-NERTHE
CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
SEPTEMESLES-VALLONS
LES PENNES MIRABEAU
CSD Cadeneaux
CSD Septèmes-les-Vallons Jas de Rhodes
A55
Ensuès
A7
LE ROVE
PLAN-DE CUQUES
ALLAUCH
Aygalades SAUSSETLES-PINS
CARRY-LEROUET
Marseille Nord
ENSUES-LAREDONNE
A520
Centre de traitement multi filières
A52
A55
Aygalades
MER MÉDITERRANÉE
MARSEILLE
Aubagne
GEMENOS
AUBAGNE A50
OCCUPATION DU SOL (d’après observation satellite)
GESTION DES DÉCHETS
La Millière Marseille Sud
Hypercentre
Déchetterie
Urbain dense
Plate-forme de tri
Urbain diffus
Centre de tri
Espace récréatif Voies ferrées Voiries
Centre de transfert des déchets ménagers résiduels
La Pennesur-Huveaune
CARNOUXEN-PROVENCE
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
CEYRESTE
CASSIS A50 CSD Mentaure
Centre de transfert des collectes sélectives Centre de stockage des déchets (CSD) Centre de traitement multi filières
Sources de données : MPM - Agam CRIGE PACA / occupation du sol 2006 Réalisation : Agam - Mai 2012
LA CIOTAT
N
0
5 km
49
eaux
niveaux assainissement
• A l’échelle communautaire, 42 sites font très régulièrement l’objet d’un contrôle de la qualité des eaux de baignade par la DDASS (actuelle ARS). Il s’agit de zones accessibles au public et fréquentées de façon régulière. Deux de ces points de contrôle se situent sur le littoral de l’étang de Berre (Jaï). Le site de Saména, situé en rade Sud de Marseille, a fait l’objet d’un contrôle jusqu’en 2007, date à laquelle la baignade y a été interdite pour cause de pollution. • En 2010, 66% des sites de baignade contrôlés sont de « bonne qualité » et 31% de « qualité moyenne ». Un seul site a été ponctuellement pollué sur le littoral méditerranéen du bassin Est de MPM. • De nombreuses causes de pollution se cumulent sur le littoral communautaire : cours d’eau pollués, eaux de ruissellement pluvial ayant préalablement lessivé les sols, réseau d’assainissement unitaire du centre-ville de Marseille sous-dimensionné en cas de fortes pluies, rejets d’assainissement, déballastage sauvage, … • Un risque réel de déclassement de certaines plages emblématiques à partir de 2015, lorsque la nouvelle réglementation européenne entrera en vigueur en France.
50
conservatoire
risques industriels
L’essentiel sur MPM
Clés de lecture de la carte
Fondement juridique
Critères d’évaluation de la qualité des eaux jusqu’en 2014 Conformément au Code de la santé publique, la qualité des eaux est évaluée selon 6 paramètres microbiologiques (coliformes totaux, Escherichia coli et entérocoques intestinaux) et physico-chimiques (huiles minérales, substances tensioactives et phénols). Des valeurs guides et impératives ont été définies par l’Union Européenne pour chaque paramètre.
irective du conseil n° 76-160 du 8 décembre 1976 concernant la D qualité des eaux de baignade. Directive n°2006-7 du Parlement Européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade et abrogeant la directive n° 76-160.
Les analyses se traduisent en 4 classes de qualité : • E au de « bonne qualité » ou catégorie A : résultats inférieurs valeurs guides. • Eau de « qualité moyenne » ou catégorie B : résultats supérieurs aux valeurs guides mais inférieurs aux valeurs impératives. • Eau « momentanément polluée » ou catégorie C : lorsque la fréquence de dépassement des valeurs impératives est comprise entre 5% et 33,3%. • Eau de « mauvaise qualité » ou catégorie D : résultats supérieurs aux valeurs impératives. La baignade peut être alors interdite par arrêté municipal ou préfectoral. Critères d’évaluation de la qualité des eaux à partir de 2015 La Directive européenne de 2006 durcit le contrôle et ses modalités avec notamment : • Le durcissement des valeurs limites microbiologiques. • Une évaluation de la qualité réalisée sur la base des résultats statistiques de quatre saisons au lieu d’une.
gestion
reserve
sites classés
assainissement
La qualité des eaux de baignade
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE La qualité des eaux de baignade en 2010
A7
Les Robinsons A51
Marina Plage Marettes
ÉTANG
Aéroport Marseille Provence
DE BERRE Jaï Nord
A52
SAINT-VICTORET
ÉTANG DE BOLMON
Jaï Sud
A7
MARIGNANE
SEPTEMESLES-VALLONS
GIGNAC LA-NERTHE CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
A55
A7
PLAN-DE CUQUES
LE ROVE
A520
Corbière ENSUES-LAREDONNE
SAUSSETLES-PINS
Sainte-Croix
Anse de la Couronne
Tamaris
ALLAUCH
La Lave
A52
CARRY-LEROUET Rouet Plage
A55
Les Figuières
Baumettes
Corniche
La Tuilière
Cap Rousset
La Redonne GEMENOS MARSEILLE
MER MÉDITERRANÉE
Saint-Estève
A50
Catalans
Prophète Grand Roucas
OCCUPATION DU SOL (d’après observation satellite)
QUALITÉ DE L’EAU EN 2010
Vieille Chapelle Bain des Dames
Hypercentre
Bonne
Urbain dense
Moyenne
Urbain diffus
Momentanément polluée
Espace récréatif
Mauvaise
Espace naturel
Anse des Sablettes
CARNOUXEN-PROVENCE
David Huveaune Borély Bonneveine Pointe Rouge Anse des Phocéens
CEYRESTE
CASSIS
Bonne Brise GrandeMer Les Goudes
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
Sormiou
Bestouan
Morgiou
A50
Corton Anse de l’Arène
En-Vau Port-Pin
Point de contrôle
Voiries
LA CIOTAT
Lumière
Capucins
Saint Fontsainte Jean Arène Cros Cyrnos
Les Lecques Les Lecques Vieux-Port
Sources de données : Ministère de la Santé/DDASS, CRIGE PACA / occupation du sol 2006 0 Réalisation : Agam - Mai 2012
N
5 km
Mugel
St. Côme Ouest
Les Lecques St. Côme Est
La Madrague
Figuerolles
51
niveaux assainissement
eaux
conservatoire
risques industriels
Objectif de bon état des masses d’eau superficielles et des masses d’eau souterraines L’essentiel sur MPM L’échéance de l’objectif de bon état des masses d’eau varie fortement selon les sites considérés et la nature des impacts anthropiques sur le milieu naturel. Certaines masses d’eau présentent de bonnes caractéristiques écologiques et chimiques qui permettent d’envisager l’atteinte de l’objectif de bon état dès 2015 : le littoral de la Côte Bleue, des Calanques (hors archipel de Riou) et la baie de La Ciotat – Saint-Cyr.
52
La "petite rade" de Marseille, une masse d'eau côtière fortement modifiée par l'activité humaine
• les masses d’eau dites de transition de l’étang de Berre et Bolmon, dont l’équilibre écologique est fortement perturbé par les rejets d’eau douce de la station hydroélectrique de Saint-Chamas.
seille est très influencée par celles des cours d’eau (Aygalades et Huveaune), dont elles constituent le milieu récepteur (en cas de forte pluie en ce qui concerne l’Huveaune).
• les rades Nord et Sud de Marseille, support de multiples usages et parfois sur-fréquentées, qui ne sont pas sans conséquence sur la qualité des milieux : trafic lié au Grand Port Maritime de Marseille, plaisance, loisirs nautiques, pêche professionnelle et de loisirs,… La qualité écologique et chimique des rades de Mar-
• l’archipel de Riou, dont les écosystèmes marins sont fortement impactés par le double émissaire de Cortiou, qui rejette les eaux de l’Huveaune et de la station d’épuration de Marseille.
gestion
Clés de lecture de la carte SDAGE Rhône Méditerranée Le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin Rhône Méditerranée a été approuvé en 2009. Il définit, pour une période de 6 ans (2010-2015) de grandes orientations pour une gestion équilibrée de la ressource en eau à l’échelle du bassin Rhône Méditerranée, notamment privilégier la prévention et les interventions à la source, renforcer la gestion locale de l’eau,
reserve
sites classés
assainissement
D’autres masses d’eau sont en revanche suffisamment altérées pour que l’échéance de l’objectif de bon état ait été repoussée en 2021 voire 2027 :
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
ura nço le
b re
La D
La Tou lo u
L'Arc MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE Objectifs de "bon état" des masses d'eau superficielles L'Arc
L'Ar c
ÉTANG DE BERRE
Etang de Vaïne
Grand Etang de Berre
MARIGNANE
La Cadière
SAINT-VICTORET
Le Vallat de Fenouilloux
Le Grand Vallat du Ceinturon CHATEAUNEUF-
Le Me r
artin
Le Raum
SEPTEMESLES-VALLONS
lanço
PLAN-DE CUQUES
n
nçon
GIGNAC LA-NERTHE
Le Merla
Etang de Bolmon
ENSUES-LAREDONNE
Petite rade de Marseille
lades
CARRY-LEROUET
t arre Le J
La Vède
Golfe de Fos
a Les Ayg
LE ROVE SAUSSETLES-PINS
ALLAUCH
L
GEMENOS
L’Huveaun
e
Côte Bleue
aune
e L'Huv
is eyru eP
LES-MARTIGUES
Le Fauge
MARSEILLE CARNOUXEN-PROVENCE
CASSIS
Îles de Marseille
ÉCHÉANCE DE “BON ÉTAT” FIXÉE PAR LE SDAGE 2021 2027 "Bon potentiel" 5 km
LA CIOTAT
e
epp La R
Cap Croisette Bec de l'Aigle
2015
0
CEYRESTE
utant Le Dégo
Pointe d'Endoume Cap Croisette et îles du Frioul
llat nd Va Gra Le
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
N
Sources de données : Agence de l'Eau Rhône Méditerranée SDAGE RM 2010-2015 Réalisation Agam - Mai 2012
MER MÉDITERRANÉE
Bec de l'Aigle Pointe de la Fauconnière Pointe de la Fauconnière Ilôt Pierreplane
Ilôt Pierreplane Pointe du Gaou
53
eaux
niveaux assainissement
lutter contre les pollutions en ciblant les substances dangereuses et la protection de la santé, gérer les risques d’inondation en tenant compte du fonctionnement naturel des cours d’eau… Le SDAGE définit les objectifs et échéances de « bon état » ou de « bon potentiel », variables selon les milieux aquatiques considérés. Ils sont représentés sur les cartes proposées. Masse d’eau Milieu à l’échelle duquel un objectif homogène peut être fixé et suivi. Masses d’eau superficielles Cours d’eau, étangs et masses d’eau côtières. Bon état des eaux Le bon état des eaux est défini réglementairement par plusieurs textes, dont les principaux sont rappelés dans les fondements légis54
• qualité biologique : phytoplancton, faune benthique… • p hysico-chimiques : concentrations en polluants, température, oxygène, pH, salinité … • h ydro-morphologiques : régime hydrologique, continuité de la rivière, vitesse d’écoulement … Bon état chimique des eaux Pour les eaux de surface (cours d’eau et masses d’eau côtières), l’état chimique est considéré comme bon lorsque les concentrations en polluant ne dépassent pas les normes de qualités environnementales européennes en tout point de la masse d’eau considérée. Bon potentiel des eaux Cet objectif moins strict s’applique spécifiquement aux masses d’eau artificielles ou dont les caractéristiques hydro-morphologiques ont été très fortement modifiées par l'activité humaine. Ces modifications sont considérées comme irréversibles, pour des raisons techniques ou économiques, et ne permettront pas d’atteindre le bon
conservatoire
risques industriels
Bon état écologique des eaux L'état écologique exprime la qualité de la structure et du fonctionnement des écosystèmes aquatiques associés aux eaux de surface. Un bon état écologique est déterminé selon plusieurs paramètres :
gestion
état écologique de la masse d’eau. En tenant compte des contraintes physiques imposées par les usages, il faut chercher à en minimiser les incidences écologiques et à réduire les rejets polluants. Fondement juridique irective 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 D octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau dite « DCE ». Loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques. Arrêté du 7 décembre 2008 relatif à la qualité des eaux souterraines. Arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface.
reserve
sites classés
assainissement
latifs ci-après. Le bon état doit être à la fois écologique et chimique. Au-delà de l’approche réglementaire, cette notion recouvre une réalité plus complexe. Elle repose sur la recherche de l’équilibre entre un certain niveau d’exigence environnementale et le développement des activités humaines, ce qui conduit à admettre une légère perturbation issue de ces contraintes anthropiques.
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE Objectifs de "bon état" des masses d'eau souterraines
5 4 ÉTANG DE BERRE ÉTANG DE BOLMON
1 2 5 2 ECHÉANCES FIXÉES
2
MASSES D’EAU SOUTERRAINES
3
2015 2021 Objectif moins strict 1. Calcaires crétacés des chaînes de l'Estaque, Nerthe et Etoile 2. Formations oligocènes région de Marseille 3. Massifs calcaires de Sainte-Baume, Agnis, Sainte-Victoire, Monts Auréliens, Calanques et bassin du Bausset interne 4. Formations du bassin d'Aix
MER MÉDITERRANÉE
5. Alluvions de l'Arc de Berre et de l'Huveaune Sources de données : Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Réalisation : Agam - Mai 2012
N
0
5 km
55
niveaux assainissement
eaux
• 4 0% de la population de MPM exposée à des niveaux sonores considérés comme importants, c’est-à-dire supérieurs à 65 dB(A). •U ne nuisance principalement d’origine routière et autoroutière. •U ne nuisance générée par les mouvements aériens de l’aéroport Marseille Provence à l’Ouest de MPM. • A u titre de ses compétences en matière de lutte contre les nuisances sonores, MPM a réalisé la cartographie stratégique du bruit en 2008 (Acouphen Environnement) et approuvé son Plan de prévention et de réduction du bruit dans l’environnement (PPBE) en 2010. •U n Plan de Déplacements Urbain (PDU) communautaire (2006) qui met en avant l’objectif de « proposer une alternative crédible à la voiture par la conception de transports collectifs d’agglomération ».
56
Cartes d’évolution des niveaux sonores 2005-2015 Carte représentant les évolutions des niveaux de bruit prévisibles, liées à l’impact de grands projets programmés sur le territoire. A titre d’exemples sur MPM : extension de la seconde piste de l’aéroport Marseille Provence, réalisation de la L2. Ces évolutions expriment les augmentations ou les diminutions du niveau sonore. Indice Ln L’indice « Level night » (Ln) est l’indicateur recommandé par l’Union
Fondement juridique
européenne pour qualifier la gêne liée à l’exposition au bruit pendant la nuit (22 heures – 6 heures). L’indice Ln est exprimé en dB(A).
Directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 sur l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement. Décret du 24 mars 2006 relatif à l’établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l’environnement.
•U n Plan d’Exposition au Bruit (PEB) pour l’aéroport Marseille Provence (2006) qui contraint l’urbanisation par des mesures d’interdiction ou de limitation, et qui impacte très fortement la commune de Saint-Victoret.
dB(A) Unité de mesure du bruit. Il s’agit d’un décibel pondéré A, qui constitue une unité de niveau de pression acoustique qui reflète la manière dont l’oreille humaine interprète le son mesuré.
Clés de lecture de la carte
Cartographie stratégique du bruit dans l’environnement Représentation cartographique des niveaux de bruit sur un territoire par des courbes isophones, dont le contenu et le format répondent aux exigences réglementaires issues de la directive européenne 2002/49/CE sur la gestion du bruit dans l’environnement. Les cartes de bruit ne sont pas des documents opposables mais des outils d’aide à la décision.
Indice Lden L’indice « Level day evening night » (Lden) est l’indicateur recommandé par l’Union européenne pour qualifier la gêne liée à l’exposition au bruit sur une période de 24 heures. L’indice Lden est exprimé en dB(A).
conservatoire
risques industriels
Cartographie du bruit global Représentation cartographique des niveaux de bruit sur un territoire par des courbes isophones, qui fait la synthèse des différentes origines du bruit sur le territoire : bruit routier, bruit ferroviaire, bruit aérien, bruit industriel.
l’essentiel sur MPM
Les transports routiers, principale source de bruit sur MPM
gestion
reserve
sites classés
assainissement
Les nuisances sonores
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE La cartographie du bruit global
A7
Indicateur global : Lden - Période 24h (jour/soir/nuit) Aéroport Marseille Provence
ÉTANG DE BERRE
A52
A51
ÉTANG DE BOLMON
SAINT-VICTORET A7
MARIGNANE
GIGNAC LA-NERTHE CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
Marseille centre
SEPTEMESLES-VALLONS
A55
A55
A7
LE ROVE
PLAN-DE CUQUES
A520
XVI ALLAUCH CARRY-LEROUET
SAUSSETLES-PINS
XIV
XV
ENSUES-LAREDONNE
A52
XIII
MARSEILLE III
NIVEAU SONORE II
Inférieure à 50 dB(A)
GEMENOS
XII
IV
I
Carte de loca
V
De 50 à 55 dB(A)
VI
Niveaux sonores:
VII
De 55 à 60 dB(A)
XI
A50
Marseille
Inférieur à 55 dB(A) X
De 60 à 65 dB(A)
De 55 à 50 dB(A) De 60 à 65 dB(A)
De 65 à 70 dB(A)
VIII
De 70 à 75 dB(A)
De 65 à 70 dB(A)
0
CARNOUXEN-PROVENCE
0,5
1 Km
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
De 70 IX à 75 dB(A)
Supérieure à 75 dB(A)
Supérieur à 75 dB(A)
MER MÉDITERRANÉE
Ilots bâtis
CEYRESTE
CASSIS A50
Voiries
Sources de données : MPM - DEE / Acouphen environnement 2008 Réalisation : Agam - Mai 2012
0
LA CIOTAT
N
5 km
57
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE La cartographie du bruit global
A7
Indicateur de nuit : Ln Période 22h / 6h Aéroport Marseille Provence
ÉTANG DE BERRE
A52
A51
ÉTANG DE BOLMON
SAINT-VICTORET A7
MARIGNANE
GIGNAC LA-NERTHE CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
SEPTEMESLES-VALLONS
A55
A55
A7
LE ROVE
PLAN-DE CUQUES
A520
XVI ALLAUCH CARRY-LEROUET
SAUSSETLES-PINS
XIV
XV
ENSUES-LAREDONNE
A52
XIII
MARSEILLE III
NIVEAU SONORE
II
GEMENOS
XII
IV
I V VI
XI
VII
Inférieure à 50 dB(A) De 50 à 55 dB(A)
A50
X
De 55 à 60 dB(A)
CARNOUXEN-PROVENCE
VIII
De 60 à 65 dB(A)
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
IX
De 65 à 70 dB(A) De 70 à 75 dB(A) Supérieure à 75 dB(A)
MER MÉDITERRANÉE
CEYRESTE
CASSIS A50
Voiries
Sources de données : MPM - DEE / Acouphen environnement 2008 Réalisation : Agam - Mai 2012
0
5 km
58
LA CIOTAT
N
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE L’évolution des niveaux sonores 2005/2015 - Bruit global
A7
A51
Indicateur global : Lden Période 24h (jour/soir/nuit)
Aéroport Marseille Provence
ÉTANG DE BERRE
A52
ÉTANG DE BOLMON
SAINT-VICTORET A7
MARIGNANE
SEPTEMESLES-VALLONS
GIGNAC LA-NERTHE CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
A55
A7
LE ROVE
PLAN-DE CUQUES
A520
XVI ALLAUCH CARRY-LEROUET
SAUSSETLES-PINS
XIV
XV
ENSUES-LAREDONNE
A52
XIII
A55
MARSEILLE III
II
VARIATION DU NIVEAU SONORE
GEMENOS
XII
IV
I V
A50
VI
XI
VII
Inférieure à -7 dB(A)
X
De -7 à -3 dB(A) De -3 à -1 dB(A)
CARNOUXEN-PROVENCE
VIII
De -1 à 1 dB(A)
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
IX
De 1 à 3 dB(A) De 3 à 7 dB(A)
MER MÉDITERRANÉE
Supérieure à 7 dB(A)
CEYRESTE
CASSIS A50
Voiries
LA CIOTAT
Sources de données : MPM - DEE Acouphen environnement 2008 Réalisation : Agam - Mai 2012 N
0
5 km
59
bruit
niveaux
sites classés
bruits
sites classés
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
conservatoire
risques industriels
incendies
agriculture
agriculture gestion
gestion
assainissement
reserve
gestion
assainissement
60
sites classés
gestion
sites classés
niveaux sonores
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
agriculture
hydrographique
bruits
natura 2000
eaux
hydrographique
hydrographique
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture
sensible
L ATLAS
parc national agriculture
mai 2012
conservatoire
conservatoire
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
laisance
carrières
p o r t u a i r e sp portuaires
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE L’évolution des niveaux sonores 2005/2015 - Bruit global
A7
A51
Indicateur de nuit : Ln Période 22h / 6h
Aéroport Marseille Provence
ÉTANG DE BERRE
A52
ÉTANG DE BOLMON
SAINT-VICTORET A7
MARIGNANE
SEPTEMESLES-VALLONS
GIGNAC LA-NERTHE CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
A55
A7
LE ROVE
PLAN-DE CUQUES
A520
XVI ALLAUCH CARRY-LEROUET
SAUSSETLES-PINS
XIV
XV
ENSUES-LAREDONNE
A52
XIII
A55
MARSEILLE III
VARIATION DU NIVEAU SONORE
II
GEMENOS
XII
IV
I V
A50
VI
XI
VII
Inférieure à -7 dB(A) De -7 à -3 dB(A)
X
De -3 à -1 dB(A)
CARNOUXEN-PROVENCE
VIII
De -1 à 1 dB(A)
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
IX
De 1 à 3 dB(A) De 3 à 7 dB(A)
MER MÉDITERRANÉE
Supérieure à 7 dB(A)
CEYRESTE
CASSIS A50
Voiries
Sources de données : MPM - DEE Acouphen environnement 2008 Réalisation : Agam - Mai 2012
0
LA CIOTAT
N
5 km
61
eaux
niveaux assainissement
•D es espaces naturels qui couvrent 60% du territoire, un risque incendie qui touche les 18 communes de MPM. •U n aléa incendie marqué sur le territoire, des causes à la fois naturelles et anthropiques : - les conditions climatiques : mistral, sécheresse estivale impliquant de faibles réserves en eau dans le sol, - le couvert végétal des massifs, fortement inflammable et combustible : pin d’Alep, garrigue … - la fragilisation des zones d’interface entre la ville et les massifs par l’urbanisation (mitage des piémonts) et l’accroissement de la biomasse combustible, en lien avec la déprise agricole. En territoire méditerranéen, 98% des incendies se déclarent à moins de 100 mètres d’une habitation ou d’une route. •U n risque d’atteinte à la biodiversité, aux grands paysages, des conséquences sur l’augmentation de l’érosion des sols et du ruissellement des eaux pluviales. •D es outils mis en place sur le territoire pour réduire le risque, notamment : - La planification de travaux de Défense de la Forêt Contre l’Incendie (DFCI) dans le cadre du Plan Départemental de Prévention contre les Incendies de Forêt (2009). - Des Arrêtés Préfectoraux réglementant certains usages dans les espaces naturels : emploi du feu en zones boisées, débroussaillement et circulation, - Cinq Plans de prévention des risques incendie de forêt (PPR if) 62
• L ’aléa élevé correspond à un feu compris entre 90 et 500 hectares. • L ’aléa très élevé correspond à un feu de plus de 500 hectares Fondement juridique Loi n°95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l’environnement (PPR Risque Naturel).
Clés de lecture de la carte Risque Combinaison de l’aléa et de ses conséquences, sur les personnes, leurs biens et l’environnement. Aléa Manifestation d’un phénomène naturel ou anthropique, d’occurrence et d’intensité données. Aléa incendie induit L’aléa incendie induit est une approche physique du risque incendie. Il a été modélisé en 1999 (agence MTDA) et utilisé pour caractériser l’incendie dans le Plan Départemental de Prévention contre les Incendies de Forêt des Bouches-du-Rhône (2009). Il représente la surface parcourue par un feu en 2 heures, sur la base de départs simultanés à chaque nœud d’un maillage de 500 mètres de côté, et dans l’hypothèse d’une biomasse uniforme. En fonction des résultats observés, trois classes ont été définies : • L’aléa modéré correspond à un feu de moins de 90 hectares.
conservatoire
risques industriels
l’essentiel sur MPM
prescrits sur les communes d’Allauch (2005), de Cassis (2007), de Marseille (2005) de Carnoux-en-Provence et Plan-de-Cuques. - La volonté de développer le sylvopastoralisme sur les massifs de MPM. •U n risque qui tend à s’accroitre, avec les effets du changement climatique en territoire méditerranéen : augmentation des températures moyennes, particulièrement en été, diminution des précipitations moyennes.
1300 hectares partis en fumé sur le massif des Calanques, été 2009
Incendie destructeur sur le massif de l’Etoile, été 1997
gestion
reserve
sites classés
assainissement
Le risque incendie
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
Mai 2012
63
niveaux assainissement
eaux
conservatoire
risques industriels
L’aléa gonflement - retrait des argiles L’essentiel sur MPM
• Sur MPM, l’aléa est localement fort, notamment dans certains espaces très urbanisés. C’est notamment le cas : - à Marseille : Grand Littoral, versant sud de l’Étoile, frange littorale de la rade Sud, Luminy… ; - sur le bassin ouest : communes de Gignac-la-Nerthe, Saussetles-Pins, Ensuès-la-Redonne et Le Rove. • Le phénomène va vraisemblablement s’accroitre avec le changement climatique, qui va dans le sens d’une alternance plus marquée des épisodes de pluie et de sécheresse.
64
Comment construire sur un sol sensible au retrait-gonflement
Clés de lecture de la carte Gonflement retrait des argiles Phénomène lié à la nature argileuse du sol et à l’alternance des périodes de sécheresse et de pluie. Selon la teneur en eau de l’argile, sa consistance et son volume se modifient, avec une amplitude parfois spectaculaire au moment de la rétractation en période de sécheresse. Classes Aléa gonflement-retrait des argiles L’aléa gonflement-retrait des argiles est hiérarchisé en 4 classes : • Nul ou négligeable : pas de présence de terrain argileux en surface. • F aible : survenance de sinistres possible en cas de sécheresse importante ou désordres ne touchant qu’une faible proportion des bâtiments (ex. défauts de construction).
gestion
•M oyen : aléa intermédiaire. • Fort : probabilité de survenance d’un sinistre la plus élevée et où l’intensité du phénomène est la plus forte. Méthodologie d’élaboration de la carte d’aléa La carte d’aléa gonflement-retrait des argiles a été élaborée par le BRGM en croisant la carte des données géologiques, permettant d’identifier les formations argileuses affleurantes et sub-affleurantes, et les sinistres enregistrés depuis 1989. Précaution de lecture : la carte reflète un état des connaissances disponibles au moment de sa réalisation. Le BRGM précise que ces informations peuvent ne pas être exhaustives et comporter des inexactitudes.
reserve
sites classés
assainissement
• L’aléa retrait-gonflement des argiles est présent sur les sols à dominante argileuse, sensibles à l’alternance de périodes de sécheresse et de pluie. Le phénomène peut localement causer des tassements différentiels, provoquant la fissuration des bâtiments. Les maisons individuelles sont particulièrement vulnérables : fondations superficielles impliquant une grande sensibilité aux mouvements du sol d’assise, absence fréquente d’étude géotechnique préalable. En France, ce risque est devenu le second poste d’indemnisation aux catastrophes naturelles après les inondations. • Les Bouches-du-Rhône comptent parmi les départements français les plus touchés par le phénomène. Les indemnités d’assurance versées au titre des catastrophes naturelles de retrait-gonflement des argiles représentent entre 5 et 20€ par habitant du département et par an.
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE Aléa gonflement-retrait des argiles ÉTANG DE BERRE ÉTANG DE BOLMON
CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
SAINT-VICTORET MARIGNANE
SEPTEMESLES-VALLONS
GIGNAC LA-NERTHE
PLAN-DE CUQUES
LE ROVE
SAUSSETLES-PINS
ALLAUCH
ENSUES-LAREDONNE CARRY-LEROUET
MARSEILLE GEMENOS
MER MÉDITERRANÉE CARNOUXEN-PROVENCE
ALÉA GONFLEMENT ET RETRAIT DES ARGILES
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
CEYRESTE CASSIS
aléa faible aléa moyen aléa fort
LA CIOTAT
Sources de données : www.argiles.fr développé par le BRGM 2010 Réalisation : Agam - Mai 2012 N
0
5 km
65
eaux
niveaux assainissement
•D e nombreuses Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) sur MPM. •Q uatre établissements industriels, classés SEVESO au sens de la réglementation européenne, génèrent des risques sur le territoire (explosion, incendie, émission de gaz toxiques) : Total, Stogaz, Arkema et Cerexagri. • T rois d’entre eux sont soumis à autorisation avec servitudes (AS) au titre de la législation sur les ICPE dans le droit français : Total, Stogaz et Arkema. • T rois silos de stockage de céréales inscrits sur la liste des « silos à enjeux très importants » du Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l'Énergie qui génèrent un risque d’explosion. • A ux franges Ouest de MPM, la plus grande concentration française d’établissements « SEVESO » sur la zone industrialo-portuaire de l’étang de Berre. • T rois Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) prescrits sur MPM, sur les sites de Total La Mède (2009), d’Arkema (2009) et de Stogaz (2010).
Installations AS Installations soumises à autorisation avec servitudes d’utilité publique pour la maîtrise de l’urbanisation. Les installations AS incluent les installations dites « seuil haut » de la directive SEVESO II.
sentes dans certaines catégories d’installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation Circulaire du 27/06/06 relative aux silos classés « sensibles ». Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages.
Etablissements SEVESO Etablissements où la quantité de produits dangereux dépasse les seuils fixés dans la directive européenne SEVESO. Ces établissements sont soumis à une réglementation plus stricte et doivent répondre à des exigences particulières telles que l’obligation de réaliser des études de dangers; des plans de secours et d’informer les populations sur les risques. Silo sensible Site de stockage classé sensible par le Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement en raison de ses caractéristiques techniques ou de la proximité de tiers.
Raffinerie classée SEVESO à La Mède
Fondement juridique Clés de lecture de la carte Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) Une ICPE est une installation fixe dont l’exploitation présente des risques pour l’environnement. En fonction du dépassement de
Directive 96/82/CE concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses (directive « SEVESO II ») Arrêté du 10 mai 2000 relatif à la prévention des accidents majeurs impliquant des substances ou des préparations dangereuses préUn risque d’explosion généré par les silos
66
conservatoire
risques industriels
l’essentiel sur MPM
seuils, l’ICPE dépend d’un des 4 régimes suivants : autorisation (A), déclaration (D), servitude d’utilité publique (AS), soumise à contrôle périodique (C).
gestion
reserve
sites classés
assainissement
Les risques industriels
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
agriculture
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture gestion
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
A7
A51
MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE Les risques industriels
Aéroport Marseille Provence
ÉTANG DE BERRE
A52
ÉTANG DE BOLMON
SAINT-VICTORET A7
MARIGNANE
SEPTEMESLES-VALLONS
STOGAZ GIGNAC LA-NERTHE (dépôt de gaz)
TOTAL FRANCE (raffinerie)
A55
CHATEAUNEUFLES-MARTIGUES
A7
PLAN-DE CUQUES
LE ROVE
SAUSSETLES-PINS
ENSUES-LAREDONNE
La Madrague Panzani A55
CARRY-LEROUET
CEREXAGRI (produits phytosanitaires)
A520
ALLAUCH A52
Grands Moulins Maurels
GEMENOS
MARSEILLE
Grands Moulins Storione
MER MÉDITERRANÉE
OCCUPATION DU SOL (d’après observation satellite)
Établissement à haut risque industriel (SEVESO)
Urbain dense
Silo sensible (stockage de céréales)
Urbain diffus Espace récréatif
ARKEMA (chimie) CARNOUXEN-PROVENCE
RISQUES INDUSTRIELS
Hypercentre
A50
ROQUEFORT-LA-BEDOULE
CEYRESTE
CASSIS A50
Espace naturel Voiries Sources de données : DREAL PACA CRIGE PACA / occupation du sol 2006 Réalisation : Agam - Mai 2012
LA CIOTAT
N
0
5 km
67
eaux
conservatoire
risques industriels
niveaux gestion
assainissement
reserve
sites classés
assainissement
68
incendies
agriculture
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
gestion
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
agriculture
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
niveaux incendies
agriculture
sites classés
conservatoire
eaux
risques industriels
assainissement
gestion
assainissement
reserve
sites classés
bruits
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
agriculture
agriculture
gestion sites classés
niveaux sonores
bruit
gestion
bruits
natura 2000
b r u i tbs r u i t s
conservatoire
agriculture
hydrographique
gestion
portuaires
parc national
de l environnement
hydrographie
agriculture
sensible
L ATLAS
parc national
sites classés
conservatoire
conservatoire
hydrographique
hydrographique
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
portuaires
gestion
mai 2012
portuaires
carrières
laisance
assainissement
conservatoire
risques industriels
risques industriels risques industriels
p o r t u a i r e sp
hydrographique
risques industriels
parc national
sites classés
Glossaire des sigles et acronymes AOC : Appellation d’Origine Contrôlée AGAM : Agence d’urbanisme de l’Agglomération Marseillaise APPB : Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope ARS : Agence Régionale de la Santé BTP : Bâtiments et Travaux Publics BRGM : Bureau de Recherches Géologiques et Minières CEEP : Conservatoire-Etudes des Ecosystèmes de Provence CG 13 : Conseil Général des Bouches-du-Rhône CRIGE PACA : Centre Régional de l’Information Géographique Provence Alpes Côte d’Azur dB(A) : Décibel pondéré A DCE : Directive Cadre sur l’Eau DDASS : Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales CSD : Centre de Stockage des Déchets
PEB : Plan d’Exposition au Bruit (dossier) PEC : (dossier de) Prise En Considération PPR : Plan de Prévention des Risques PSIC : Proposition de Site d’Intérêt Communautaire SAFER : Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural SAU : Surface Agricole Utilisée SCOT : Schéma de Cohérence Territoriale SDAGE : Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux SEM : Société des Eaux de Marseille SIC : Site d’Importance Communautaire SIG : Système d’Information Géographique TDENS : Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles ZAC : Zone d’Aménagement Concertée
DDTM : Direction Départementale des Territoires et de la Mer DEE : Direction de l’Environnement et de l'Écologie urbaine (de MPM) DFCI : Défense de la Forêt Contre l’Incendie DIPOR : Direction des Ports (de MPM) DREAL : Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement EH : Equivalents Habitants ENS : Espace Naturel Sensible GIP : Groupement d’Intérêt Public GPMM : Grand Port Maritime de Marseille ICPE : Installations Classées pour la Protection de l’Environnement Lden : Level day evening night Ln : Level night MPM : Marseille Provence Métropole PDU : Plan de Déplacements Urbains
ZNIEFF : Zone Naturelle d’Intérêts Ecologique, Faunistique et Floristique ZPS : Zone de Protection Spéciale ZSC : Zone Spéciale de Conservation
69
relief
niveaux sonores
reserve
gestion
sensible
conservatoire d u l i t t o r a lc a r r i è r e s
carrières
risque
sensible sensible
conservatoire
conservatoire
agriculture
niveaux sonores
incendie
incendies
assainissement
reserve hydrographique
conservatoire
niveaux sonores
reserve
sites classés
Direction de l'environnement et de l'écologie urbaine
reserve niveaux sonores
interêt floristique
bruits
parc national
carrières
incendies
reserve
portuaires
incendies
risques industriels
assainissement
niveaux sonores
assainissement
sites classés
2 rue Henri Barbusse Immeuble CMCI, 6e étage 13001 Marseille 04.95.09.52.36.
incendies
s ae innt i s s e m e n t a s s a i n i s saes m
Mar seille Provence Métrop ole
gestion
bruits
sites classés
de l environnement agriculture gestion
sites classés
bruits
L ATLAS agriculture
hydrographique
gestion
gestion
bruit
gestion
sensible
natura 2000
hydrographie
agriculture
portuaires
hydrographique
hydrographique
parc national
eaux
parc national
conservatoire
sites classés
portuaires
eaux
erai us xq u e s i n d u s t r i e l s
eaux
agriculture
laisance
carrières
risques industriels
sensible
incendies
risques industriels
risques industriels
hydrographique
risques industriels
l
assainissement
parc national
ational
sp
conservatoire
carrières
Agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise Louvre & Paix 49 la Canebière 13001 Marseille Té l : 0 4 8 8 9 1 9 2 4 3
Janvier 2011 - réalisation Agam - crédits photos : Agam, Société des Eaux de Marseille, MPM, Hervé Thedy