Rapport annuel d'activité - Agglomération du Choletais 2011

RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011 Communauté d’Agglomération du Choletais

Sommaire

La Communauté d’Agglomération du Choletais . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 4 Les élus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 8 Les événements marquants. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 10 2011 en quelques chiffres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 12 Un environnement respecté . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 13 Un aménagement responsable du territoire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 15 Un dynamisme économique envié . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 18 Une politique solidaire pour tous les âges . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 20 La culture et les relations internationales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 22 Les loisirs pour tous. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 24 L’administration. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 25 Les finances et la fiscalité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 29 Les perspectives d’avenir. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p. 31

2 Rapport Annuel d’Activité Exercice 2011 Communauté d’Agglomération du Choletais

L’édito du Président

2011, une année charnière L’année débute avec une manifestation d’envergure, la 5ème édition du Carrefour de l’Orientation, des Métiers et de l’Entreprise, qui rassemble plus de 54 000 visiteurs dont 12 250 collégiens, lycéens et étudiants entre les 13 et 15 janvier. Une réussite qui place le salon comme une référence régionale et la problématique orientation et métiers au cœur de notre politique à destination des jeunes. Jeunesse toujours, avec l’extension du Campus du Choletais, ouverte en octobre, offrant aux étudiants de meilleures conditions de travail et un outil adapté au service de leurs enseignants. Investissement pour l’avenir mais également solidarité envers les aînés sont deux thématiques qui articulent une année solidaire.

Ainsi le 24 juin, l’amphithéâtre universitaire fait le plein lors de la venue de Madame Roselyne BACHELOTNARQUIN, Ministre des Solidarités et de la Cohésion Sociale, pour un échange direct et convivial à l’occasion de sa grande concertation nationale sur la dépendance. Les enjeux abordés, comme celui du vieillissement, l’accueil et l’accompagnement des personnes âgées dépendantes, sont bien au cœur de la politique gérontologique de l’Agglomération comme en témoignent l’inauguration du nouveau foyer pour personnes âgées de la résidence de l’Ormeau, à Saint-Christophe-du-Bois, et celle de la réhabilitation de l’EHPAD du Val d’Evre, à Trémentines, les 9 et 16 décembre.

L’environnement tient également une place essentielle avec la très attendue réouverture de la déchèterie de la Blanchardière, le 18 juillet, qui propose aux nombreux utilisateurs des conditions d’usage et de sécurité nettement améliorées. Dans le cadre du programme de modernisation de l’ensemble du parc de l’Agglomération, c’est La Romagne qui bénéficie d’une nouvelle station d’épuration.

Enfin, lorsque l’on se penche sur le travail réalisé dans le cadre du chantier de l’évolution intercommunale ou encore celui des mutualisations, il faut se féliciter des avancées qui ont été réalisées. Elles vont permettre d’asseoir une nouvelle gouvernance, une nouvelle cohérence de territoire. Je tiens d’ailleurs à remercier vivement l’ensemble de mes collègues maires pour l’esprit constructif avec lequel ils ont abordé tous les enjeux structurants de cette année charnière.

En 2011, nous avons continué tous ensemble de porter le Choletais vers les chemins de la réussite.

Gilles BOURDOULEIX Président

3

LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU CHOLETAIS Chanteloup-Les-Bois Manuel DUWATTEZ 1 route de Vezins - 49340 Chanteloup-Les-Bois TÉL : 02 41 64 42 46 FAX : 02 41 64 49 86 SITE : www.monclocher.com COURRIEL : mairie.chanteloup.les.bois@wanadoo.fr POPULATION : 705 habitants*.

SUPERFICIE : 2 746 hectares.

MAIRE :

La Communauté d’Agglomération du Choletais regroupe depuis 2003 treize communes : Chanteloup-Les-Bois, Cholet, La Romagne, La Séguinière, La Tessoualle, Le May-sur-Evre, Nuaillé, Mazières-en-Mauges, Saint-Christophe-du-Bois, Saint-Léger-sous-Cholet, Toutlemonde, Trémentines et Vezins.

Communauté d’Agglomération du Choletais

LE MAY-SUR-EVRE

TREMENTINES VEZINS

SAINT-LEGERSOUS-CHOLET NUAILLE

LA SEGUINIERE

POPULATION : 83 014 habitants* SUPERFICIE : 33 333 hectares

CHOLET MAZIERESEN-MAUGES

LA ROMAGNE SAINT-CHRISTOPHEDU-BOIS

LA TESSOUALLE LE PUY SAINT BONNET

4 Rapport Annuel d’Activité Exercice 2011 Communauté d’Agglomération du Choletais

CHANTELOUP-LES-BOIS

TOUTLEMONDE

Cholet

La Romagne

Gilles BOURDOULEIX Rue Saint Bonaventure BP 32135 - 49321 Cholet Cedex

MAIRE :

Le Puy Saint Bonnet

TÉL : 02

MAIRE DÉLÉGUÉ :

72 77 20 00 FAX : 02 72 77 23 03 SITE : www.ville-cholet.fr COURRIEL : info@ville-cholet.fr POPULATION : 56 168 habitants*.

SUPERFICIE : 8 747 hectares.

Michel Maudet Mairie annexe Rue Nationale 49300 Le Puy Saint Bonnet TÉL : 02 41 56 41 76

Alain BRETEAUDEAU 17 rue de la Mairie - 49740 La Romagne TÉL : 02 41 70 32 50 FAX : 02 41 70 81 46 SITE : www.laromagne49.free.fr COURRIEL : mairie-laromagne49@wanadoo.fr POPULATION : 1 811 habitants*.

SUPERFICIE : 1 593 hectares.

La Séguinière

La Tessoualle

Jean-Paul BOISNEAU Rue de l’Abbé Chauveau - 49280 La Séguinière TÉL : 02 41 56 90 53 FAX : 02 41 56 91 92 SITE : www.mairie-laseguiniere.fr COURRIEL : mairie.laseguiniere@wanadoo.fr POPULATION : 3 828 habitants*.

SUPERFICIE : 3 114 hectares.

MAIRE :

MAIRE :

Marc GENTAL 6 rue de l’Hôtel de Ville - 49280 La Tessoualle TÉL : 02 41 56 32 74 FAX : 02 41 56 45 27 SITE : www.latessoualle.com COURRIEL : mairie.latessoualle@wanadoo.fr POPULATION : 3 069 habitants*.

SUPERFICIE : 2 123 hectares.

* Source Insee - chiffre (double compte) en vigueur au 1er janvier 2012.

MAIRE :

5

Le May-sur-Evre

Mazières-en-Mauges

MAIRE :

Alain PICARD 1 rue Saint-Michel - 49122 Le May-sur-Evre TÉL : 02 41 63 80 20 FAX : 02 41 63 18 49 SITE : www.lemaysurevre.com COURRIEL : info@maysurevre.com POPULATION : 4 018 habitants*.

SUPERFICIE : 3 162 hectares.

MAIRE :

Nuaillé

Saint-Christophe-du-Bois

Marc MAUPPIN 12 rue Germaine de Terves - 49340 Nuaillé TÉL : 02 41 62 75 78 FAX : 02 41 62 95 48 SITE : www.nuaille.com COURRIEL : mairie.nuaille@wanadoo.fr POPULATION : 1 364 habitants*.

SUPERFICIE : 1 323 hectares.

MAIRE :

MAIRE :

6

Guy SOURISSEAU Rue de la Mairie - 49280 Mazières-en-Mauges TÉL : 02 41 62 35 12 FAX : 02 41 49 15 22 SITE : www.mazieresenmauges.mairie49.fr COURRIEL : mairie.mazieres@wanadoo.fr POPULATION : 1 035 habitants*.

SUPERFICIE : 890 hectares.

René-Luc VIGNERON 31 rue du Maréchal Leclerc - 49280 Saint-Christophe-du-Bois TÉL : 02 41 56 92 51 FAX : 02 41 56 02 14 SITE : www.saintchristophedubois.mairie49.fr COURRIEL : mairie.st.christophe.du.bois@wanadoo.fr POPULATION : 2 710 habitants*.

SUPERFICIE : 2 175 hectares.

Saint-Léger-sous-Cholet

Toutlemonde

MAIRE :

Jean-Paul OLIVARES Rue des Mauges - 49280 Saint-Léger-sous-Cholet TÉL : 02 41 56 23 23 FAX : 02 41 56 26 61 SITE : www.saintlegersouscholet.fr COURRIEL : saint.leger.sous.cholet@wanadoo.fr POPULATION : 2 579 habitants*.

SUPERFICIE : 960 hectares.

MAIRE :

Trémentines

Vezins

Marc GREMILLON 1 rue d’Anjou - 49340 Trémentines TÉL : 02 41 62 55 25 FAX : 02 41 46 40 06 SITE : www.trementines.com COURRIEL : mairiedetrementines@wanadoo.fr POPULATION : 2 894 habitants*.

SUPERFICIE : 3 406 hectares.

MAIRE :

Cédric VAN VOOREN Place Flandres et Dunkerque - 49340 Vezins TÉL : 02 41 56 92 51 FAX : 02 41 56 02 14 SITE : www.mairie-de-vezins.com COURRIEL : mairie.vezins49@wanadoo.fr POPULATION : 1 691 habitants*.

SUPERFICIE : 1 802 hectares.

* Source Insee - chiffre (double compte) en vigueur au 1er janvier 2012.

MAIRE :

Jacques BOU 3 rue Marthe Formon - 49360 Toutlemonde TÉL : 02 41 55 02 16 FAX : 02 41 55 50 58 SITE : www.toutlemonde.fr COURRIEL : mairie-sg.toutlemonde@wanadoo.fr POPULATION : 1 142 habitants*.

SUPERFICIE : 1 292 hectares.

7

Les élus

LE PRÉSIDENT : exécute les décisions du Conseil de Communauté et représente la Communauté d’Agglomération du Choletais.

LE CONSEIL DE COMMUNAUTÉ : organe délibérant.

LE BUREAU : organe politique.

LES COMMISSIONS : préparent les décisions de l’organe délibérant.

Jean-Paul BOISNEAU • Finances et budget • Affaires juridiques et contentieux

Géraldine DELORME • Aménagement de l’espace communautaire

Gilles BOURDOULEIX • P résident

John DAVIS

• Communication et relations avec les élus • Négociation et suivi des fonds européens, du contrat de projet Etat / Région, du Contrat Territorial Unique • Enseignement supérieur et formation • Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi du Choletais (PLIE)

Marie-Christine PELLETIER

René-Luc VIGNERON

Isabelle LEROY

Marc GENTAL

Jacques BOU

• Ressources humaines • Communication interne • Mutualisations

• Politique agricole mise en œuvre par la Communauté d’Agglomération • Marché aux bestiaux • Espaces naturels et ruraux

Marc GREMILLON

Guy SOURISSEAU

Michel CHAMPION

Michel MAUDET

Jean-Paul OLIVARES

• Protection des ressources en eau et des rivières • Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)

• Assainissement

8 Rapport Annuel d’Activité Exercice 2011 Communauté d’Agglomération du Choletais

• Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) • Accessibilité • Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

• Création et commercialisation des zones économiques • Sport de haut niveau

• Personnes âgées

• Gestion de l’eau potable

• Relations internationales • Technologies de l’information et de la communication • Déploiement du haut débit

• Prospectives et recherche de financements et de recettes

Le Conseil de Communauté

Alain PICARD

Marc MAUPPIN

Alain BRETEAUDEAU

Manuel DUWATTEZ

Cédric VAN VOOREN

Roselyne DURAND

Roger MASSE

Guy BARRE

Florence DABIN-HERAULT

Jean LELONG

Thierry ABRAHAM

Jean Paul BREGEON

• Habitat

• Voirie communautaire • Réseaux d’éclairage public

• Relais Assistantes Maternelles (RAM) • Petite enfance

• Négociation foncière et patrimoniale

• Gestion des déchets

• Gens du voyage

• Bâtiments communautaires • Suivi des chantiers

• Politique culturelle • Espace Saint-Louis

• Centres sociaux

• Tourisme

• Actions de promotion des zones communautaires non stratégiques et développement tertiaire

• Développement durable

Joël MERLET, Chanteloup-les-Bois Jacky SAMSON, Chanteloup-les-Bois Jean-Daniel AUGER, Cholet Jean-Michel BOISSINOT, Cholet Michel BONNEAU, Cholet Yves CLEDAT, Cholet Evelyne HORECKA - PRAS, Cholet Colette LALLEMAND, Cholet Frédéric PAVAGEAU, Cholet Dominique BEAUFRETON, La Romagne Alain LAIDET, La Romagne Jean BROCHARD, La Séguinière Marie-Odile EDOUARD, La Séguinière Dominique MAURICE, La Séguinière Michel FERCHAUD, La Tessoualle Muriel FORTEL, La Tessoualle Stéphane MORINIERE, La Tessoualle Hubert DUPONT, Le May-sur-Evre Jérémy DEVY, Le May-sur-Evre Gérard JOURDAN, Le May-sur-Evre Christian DAVID, Le May-sur-Evre Henri MARTIN, Mazières-en-Mauges Patrice ROY, Mazières-en-Mauges Patrick CHEVALIER, Nuaillé Didier AUGER, Nuaillé Jean-Yves AOUSTIN, Saint-Christophe-du-Bois Jean-Pierre DEVANNE, Saint-Christophe-du-Bois Michelle LUMINEAU, Saint-Christophe-du-Bois Corinne DROUET, Saint-Léger-sous-Cholet Christian USUREAU, Saint-Léger-sous-Cholet Jean-Claude SORIN, Saint-Léger-sous-Cholet Gérard PETIT, Toutlemonde Marie-Claire TAMISIER, Toutlemonde Jacqueline DELAUNAY, Trémentines Maurice DILE, Trémentines Jean-Claude FONTENEAU, Trémentines Jean-Marie GOURDON, Vezins Vincent HEMERY, Vezins 9

LES ÉVÉNEMENTS MARQUANTS

2ÈME TRIMESTRE 2011

Accueil de l’Assemblée Générale de la Fédération des Marchés de Bétail Vif - Cholet La Communauté d’Agglomération du Choletais a accueilli l’Assemblée Générale de la Fédération française des Marchés de Bétail Vif, les 9 et 10 mai derniers.

1er marché aux bestiaux de France, le choletais a été au cœur de la problématique des marchés pendant ces deux jours. Cette rencontre de professionnels fut notamment l’occasion d’évoquer le rôle des marchés pour les secteurs de l’agriculture et de la pêche, et de mieux appréhender l’organisation de chaque filière et de chaque marché.

1ER TRIMESTRE 2011

Carrefour de l’Orientation, des Métiers et de l’Entreprise – Cholet Cette 5ème édition du Carrefour, organisée au parc des expositions de la Meilleraie les 13, 14 et 15 janvier, a tenu toutes ses promesses.

Plus de 54 000 visiteurs (12 250 collégiens, lycéens et étudiants) en quête d’un métier, d’une formation ou encore de contacts pour une recherche d’emploi, ont fréquenté ce salon qui regroupe 400 exposants de référence dans le grand ouest.

9 tables rondes thématiques telles que «la création d’entreprise», «les métiers du tourisme», «les carrières du sanitaire et du social», «l’innovation au cœur des métiers de l’industrie», ... ont complété cette offre et ont permis notamment aux demandeurs d’emploi et aux jeunes de collecter les informations qui leur étaient nécessaires.

10 Rapport Annuel d’Activité Exercice 2011 Communauté d’Agglomération du Choletais

La dépendance au cœur du débat en présence de Roselyne BACHELOT – Cholet Dans le cadre de sa grande concertation nationale sur la réforme de la dépendance, Roselyne BACHELOT-NARQUIN, Ministre des Solidarités et de la Cohésion Sociale, a fait escale, le 24 juin, à Cholet.

Deux grands thèmes ont animé le débat : « Les enjeux du vieillissement » et « La prise en charge et l’accompagnement de qualité des personnes âgées et ses enjeux budgétaires ». Des questions essentielles auxquelles ont tenté de répondre élus et professionnels, confrontés parfois au désarroi des aidants.

3ÈME TRIMESTRE 2011

La déchèterie de la Blanchardière modernisée – Cholet Les travaux de rénovation de la déchèterie de la Blanchardière, amorcés en février, se sont achevés le 18 juillet 2011, donnant lieu notamment à une remise aux normes de la structure et à une amélioration des conditions de sécurité et du respect de l’environnement.

Inauguration de la nouvelle station d’épuration – La Romagne La Communauté d’Agglomération a inauguré, le 2 septembre, la nouvelle station d’épuration, construite à La Romagne, dans le cadre de son programme de modernisation du parc de stations d’épuration. D’une capacité de traitement de 2 240 équivalent-habitants, ce nouvel équipement permet de traiter efficacement la totalité des effluents de la commune.

4ÈME TRIMESTRE 2011

Inauguration de l’extension du Campus du Choletais – Cholet

Inauguration de la résidence le Val d’Evre Trémentines La Communauté d’Agglomération du Choletais a engagé, en 2008, la réhabilitation de la maison de retraite « Le Val d’Evre » à Trémentines, inaugurée le 16 décembre. Cette restructuration a permis de rénover le bâtiment conçu dans les années 70 et d’accroître sa capacité d’accueil, passant ainsi de 61 à 65 lits. Par ailleurs, un Pôle d’Activités et de Soins Adaptés (PASA), d’une capacité d’accueil de 12 personnes, à destination des résidents porteurs de troubles de désorientation, a été créé.

Au total, 6 375 000 € ont été investis dans ce projet, dont 4 825 000 € pour la seule réalisation des travaux. Ce projet a bénéficié des aides du Conseil Régional des Pays de la Loire pour un montant de 1 575 083 €, du Conseil Général de Maine-et-Loire pour un montant de 466 500 € et de l’État au titre de la subvention PALULOS pour un montant de 36 400 €.

L’extension tant attendue du Campus du Choletais a été inaugurée, le 7 octobre dernier, en présence d’Hamidou SALL de l’Organisation Internationale de la Francophonie et des représentants des établissements d’enseignement supérieur. Dans le prolongement du bâtiment existant, elle accueille 7 nouvelles salles, dont un amphithéâtre de 80 places, et un espace de convivialité.

La Communauté d’Agglomération du Choletais a parallèlement mis en place des animations au sein de ce nouvel espace de convivialité pour que les étudiants découvrent les talents choletais lors de leur pause déjeuner. Le coût total de l’opération s’élève à hauteur de 1 325 000 € financé par la Communauté d’Agglomération du Choletais (665 000 €), par le Conseil Régional des Pays de la Loire (355 000 €) et par le Conseil Général de Maine-et-Loire (100 000 €). L’Université d’Angers a pris en charge l’acquisition du mobilier.

Inauguration du foyer pour personnes âgées de la résidence de l’Ormeau - Saint-Christophe-du-Bois Le 9 décembre, la Communauté d’Agglomération du Choletais a inauguré un nouveau foyer d’animation pour personnes âgées dans le cadre de la construction de la résidence de l’Ormeau par Sèvre Loire Habitat.

Situé au cœur de la commune, ce foyer composé d’une salle d’activités, d’un office, d’un vestiaire pour le personnel, d’une lingerie et de sanitaires, est relié grâce à une galerie couverte aux 12 logements de la résidence. Le coût de ce foyer d’animation s’élève à 450 000 € TTC (part communale déduite).

11

2011 en quelques chiffres

Transport

Environnement •

6 000 000 €

4 millions

• Plus de de voyages sur le réseau choletbus.

investis pour l’environnement.

2,6 %

• Baisse de des tonnages de déchets ménagers collectés.

• Plus de

Solidarités

4 millions

962 000 €

• Plus de de subventions versées aux 7 centres sociaux.

de m d'eau produite.

3

• Plus de

4,6 millions

de m

3

d'eaux usées traitées à la station d'épuration des Cinq Ponts.

•

620 829 €

accordés pour 105 projets dans le cadre du CUCS.

Enseignement supérieur

Loisirs

2 451

• Le complexe sportif GlisséO a comptabilisé

Développement économique

entrées en patinoires

•

étudiants dans le Choletais.

•

2 776 000 €

investis dans l’aménagement des zones économiques.

Culture •1

221

élèves au Conservatoire de Musique, de Danse et d’Art dramatique du Choletais.

12 Rapport Annuel d’Activité Exercice 2011 Communauté d’Agglomération du Choletais

72 500 190 000

et entrées en piscines en 2011.

Aménagement • Après un an d'activité, l'Espace Conseil Habitat a informé et accueilli gratuitement

près de

1 200

habitants.

UN ENVIRONNEMENT RESPECTÉ Des espaces naturels remarqués UN DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL : le recensement des zones humides et des haies sur les 13 communes de la Communauté d’Agglomération du Choletais, s’est achevé en 2011. Ainsi, les 22 000 hectares de surfaces agricoles utiles du territoire intercommunal ont été inventoriés. Un diagnostic environnemental a été remis à chaque commune.

LA SAUVEGARDE DU BOCAGE : la plantation de 2 000 m de haies bocagères a été effectuée par les communes et les particuliers avec la participation financière du Conseil Général de Maine et Loire.

Parce que le cadre de vie et la préservation de notre environnement sont plus qu’une nécessité, la Communauté d’Agglomération du Choletais porte une attention toute particulière au respect des espaces naturels et du bocage, à la collecte et au traitement des déchets, à la qualité de l’air et de l’eau.

De nombreuses actions ont ainsi été menées en 2011 dans ces différents domaines grâce à un budget de fonctionnement de 9 625 000 € et à 11 912 000 € d’investissements.

La production de déchets en baisse Comme en 2010, l’année 2011 voit les tonnages des déchets ménagers diminuer de 2,6%. Ce chiffre remarquable récompense les démarches de sensibilisation entreprises par la Communauté d’Agglomération du Choletais dans le domaine du tri et de la prévention.

Quelques chiffres : • 1 7 123 tonnes d’ordures ménagères collectées en porte à porte (- 4,8 %), • 7 683 tonnes d’emballages et verres (-0,69 %), • 22 160 tonnes de déchets encombrants (- 1,67 %).

Au total, 46 966 tonnes de déchets ménagers ont été collectées, valorisées et traitées. La Communauté d’Agglomération du Choletais a de nouveau obtenu, pour la 2ème fois consécutive, le label collecte Quali’tri, reconnaissance nationale pour la qualité de son service public de collecte des déchets.

Le 1er avril 2011, la structure a débuté la facturation de la redevance spéciale auprès des 150 usagers professionnels produisant plus de 1 000 litres de déchets non ménagers par an.

13

La surveillance de l’air L’indice ATMO fut bon à très bon plus de 80 % du temps. Le risque allergique d’exposition aux pollens a été de nul à faible, durant 7 mois, et de moyen à très fort, durant 5 mois.

Le cycle de l’eau potable moins coûteux Des points de captage de Ribou ou de La Rucette jusqu’au robinet des 20 000 abonnés, la filière de l’eau potable est l’objet de toute l’attention de la Communauté d’Agglomération du Choletais. Depuis 2011, un nouveau contrat de Délégation de Service Public a été conclu avec la Lyonnaise des Eaux, abaissant de 22 % le montant de la part eau potable pour une facture de 120 m3/an.

LA RESSOURCE EN EAU La reconquête de la qualité des eaux brutes utilisées pour la production de l’eau conduit la structure à poursuivre ses actions : • journées techniques à destination des agriculteurs ; • information et sensibilisation auprès des industriels et artisans ; • aménagement de la zone humide de l’Oumois, en vue d’améliorer sa fonction d’épuration naturelle des eaux transitant vers la retenue de Ribou ; • travaux de renforcement de la berge sur la rive gauche, en amont du barrage de Ribou pour stopper son érosion.

Compte tenu du niveau de remplissage des lacs de Ribou et Verdon, de la faible pluviométrie et du règlement d’eau en vigueur, les lâchers d’eau dans la Moine ont assuré un soutien d’étiage à la rivière, limité entre 50l/s et 100l/s, en juin, juillet et août.

LA PRODUCTION D’EAU POTABLE : Plus 4 140 000 m3 soit une augmentation de 1 % par rapport à 2010.

Le déploiement des compteurs de télé-relève, nouveau système de relève des compteurs à distance, a débuté en 2011. 7 300 compteurs environ ont été remplacés, conformément au nouveau contrat de délégation de service public qui a pris effet en début d’année.

14 Rapport Annuel d’Activité Exercice 2011 Communauté d’Agglomération du Choletais

La collecte et le traitement des eaux usées et des eaux pluviales LA COLLECTE DES EAUX USÉES Les restructurations et renouvellements de réseaux ont été effectués dans certaines rues, tout comme l’inspection et le curage préventif des canalisations, dans les communes de Cholet, La Romagne, La Séguinière, La Tessoualle, Le May-sur-Evre, Saint-Léger-sous-Cholet, Saint-Christophe-du-Bois et Vezins.

LE TRAITEMENT DES EAUX USÉES La modernisation du parc de stations d’épuration a fait progresser de 1 à 9 le nombre de stations d’épuration qualifiées de « très performantes » entre 2005 et 2011.

Plus de 4,6 millions de m3 ont été traités à la station d’épuration des Cinq Ponts dans le respect des normes de rejet de la rivière La Moine.

Les travaux les plus significatifs : la mise en service de la nouvelle station d’épuration de la Romagne, (2 240 équivalent habitants), les études des projets de transfert des effluents de Saint-Christophe-du-Bois et du Puy Saint Bonnet vers la station des Cinq Ponts, la consultation des entreprises pour la construction de la nouvelle station d’épuration à Toutlemonde (2 050 équivalent habitants) et l’étude du projet de modernisation de la collecte des eaux usées à Nuaillé.

LE SPANC Le service public de l’assainissement non collectif entre dans une nouvelle phase de fonctionnement. Suite au diagnostic mené ces quatre dernières années, sur les 2 700 installations présentes sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Choletais, le contrôle périodique est désormais initié.

Et si vous amélioriez votre logement ?

UN AMÉNAGEMENT RESPONSABLE DU TERRITOIRE

Direction de la Communication -

Hôtel de Ville de Cholet - septembre

2010 - Illustration : Shutterstock

Bénéficiez d’aides financières exceptionnelles...

L’habitat

Rencontrez gratuitement un thermicien en appelant l’Espace Conseil Habitat

0800 300 132

Appel gratuit depuis un poste fixe

s.fr Plus d’infos : www.agglo-choletai

OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT ET DISPOSITIF « ECONOMIES D’ÉNERGIE » La Communauté d’Agglomération du Choletais s’est une nouvelle fois distinguée dans le secteur de l’habitat en lançant une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) et des aides « économie d’énergie », dispositifs pour lesquels un guichet unique a été créé : l’Espace Conseil Habitat.

Un territoire dynamique et en pleine expansion ne peut négliger l’aménagement de l’espace et les impacts sociaux et environnementaux s’y rapportant.

L’EPCI, en adoptant le premier Schéma de Cohérence Territorial du département de Maine-et-Loire en 2008, a confirmé son choix d’un aménagement durable de l’agglomération choletaise.

Depuis sa création en septembre 2010, et après un an d’activité, l’Espace Conseil Habitat a informé et accueilli gratuitement près de 1 200 habitants.

190 propriétaires ont été accompagnés dans leurs projets et vont bénéficier d’aides financières pour la réalisation de travaux d’amélioration dans leurs logements, tels que l’adaptation à la perte d’autonomie lié au vieillissement ou au handicap ou la requalification thermique.

La mission d’animation de l’Espace Conseil Habitat a été confiée au bureau d’études Citémétrie, pour un coût de 38 621 € en 2011.

De plus, la Communauté d’Agglomération a versé, en complément des aides de l’Agence Nationale de l’Habitat et du Conseil Général de Maine et Loire, 24 098 € de subventions à 47 bénéficiaires.

UNE AIDE FINANCIÈRE AU LOGEMENT SOCIAL La Communauté d’Agglomération du Choletais soutient la production locative sociale, tout en favorisant la mixité urbaine et sociale.

En 2011, 4 projets représentant la construction de 66 nouveaux locatifs sociaux situés sur Cholet, Nuaillé et Le Puy Saint Bonnet ont été aidés financièrement, pour un montant total de 120 000 €.

De plus, dans le cadre de la convention de partenariat avec Sèvre Loire Habitat, la Communauté d’Agglomération du Choletais lui a attribué une subvention annuelle d’équipement de 50 000 € et une subvention complémentaire de 6 500 € par logement construit, soit 162 500 € pour les 25 logements construits en 2011.

15

LA PERMANENCE DE L’ADIL Tous les vendredis, l’ADIL 49 propose un conseil complet et gratuit, sur tous les aspects juridiques, financiers et fiscaux, relatifs à la location, l’achat, la construction ou l’amélioration de logements. En 2011, l’ADIL a informé 589 Choletais et accueilli 326 ménages pour un entretien personnalisé.

La Communauté d’Agglomération du Choletais a attribué une subvention de 8 050 € à l’ADIL 49, au titre de 2011.

à la réalisation de nouvelles zones d’habitat à sensibilité environnementale.

La SPLA de l’Anjou assure l’aménagement de la ZAC et maintient l’équipe lauréate du concours (Sixième Rue) comme urbaniste pour réaliser ce quartier de près de 340 logements.

LA LETTRE DE L’OBSERVATOIRE DE L’HABITAT La volonté de la Communauté d’Agglomération du Choletais d’avoir une connaissance approfondie de son territoire a motivé la mise en place d’un observatoire de l’habitat, pour recueillir et structurer des données dans la perspective de nourrir cette connaissance d’ensemble.

Afin d’informer les élus et les partenaires sur les grandes tendances statistiques du territoire en terme d’habitat, l’observatoire réalise une lettre annuelle. En 2011, la lettre s’est particulièrement attachée à analyser le bilan de la première année de l’opération de l’amélioration de l’habitat, conduite sur le territoire choletais.

Un plan d’actions a été défini par le groupe de travail agricole en 2011, avec notamment la randonnée du goût organisée à La Tessoualle et le Concours annuel d’Animaux de Boucherie de Haute Qualité (418 bovins ont été exposés lors de la 8ème édition), organisé au foirail.

Le foirail illustre l’importance de l’agriculture dans le Choletais.

Il s’agit du premier Marché en Bétail Vif de Boucherie de France.

Des éleveurs de plus de 13 départements du Grand Ouest viennent vendre leur bétail de race à viande. Le marché du lundi, le plus significatif, a accueilli 59 685 bêtes en 2011.

En mai 2011, la Communauté d’Agglomération du Choletais a organisé le congrès national des Marchés de Bétail Vif. Pendant deux jours, environ 150 participants ont assisté à l’Assemblée Plénière de la Fédération des Marchés de Bétail Vif (FMBV) et à des tables rondes organisées sur le thème de la commercialisation des produits agricoles et de la pêche sur les marchés physiques. Cet événement a également été l’occasion de fêter les 25 ans de la création du Parc des Prairies à Cholet.

Emissions de gaz à effet de serre

Consommations énergétiques

Faible émission de GES

Logement économe < 50

A

51 à 90

B

G

> 450

2

Logement énergivore

< 50

Faible émission de GES

A

51 à 90

B

91 à 150

231 à 330

5 à 10

E

E

> 450

Logement énergivore

F

F

G

21 à 35

36 à 55

C

C

D

D

E

E

561à 80 > 80

F

F

G

G

kWhEP/m2.an

G

A

A

<5

B

D

D

331 à 450

kWhEP/m2.an

A

C

C

151 à 230

B

B

11 à 20

Forte émission de GES

Emissions de gaz à effet de serre

Consommations énergétiques Logement économe

G

A

A

5 à 10

F

F

331 à 450

kWhEP/m .an

<5

E

E

231 à 330

B

D

D

151 à 230

A

C

C

91 à 150

B

B

11 à 20

21 à 35

36 à 55

C

C

D

D

E

E

561à 80 > 80

F

F

G

G

kWhEP/m2.an

Forte émission de GES

25/11/11 17:05 CAC_ObservHabitat4.indd 1

Le foncier Des réponses ont été apportées aux problématiques du développement économique, de l’environnement et des voiries communautaires.

Les acquisitions effectuées s’élèvent à hauteur de 967 859 €.

L’urbanisme prévisionnel La Communauté d’Agglomération du Choletais participe aux procédures de modification et de révision des PLU des communes, pour veiller à leur cohérence avec le SCOT. En 2011, un important travail a été réalisé dans le cadre de la poursuite des études de faisabilités détaillées des zones économiques stratégiques pressenties au SCOT et celles concernant plus précisément l’aménagement du Cormier V. Parallèlement, dans le cadre de la mission de conseil auprès des communes sur leurs projets d’habitat, la Communauté d’Agglomération du Choletais a suivi le projet d’aménagement de la ZAC de La Baronnerie au May-sur-Evre.

Ce projet a été retenu par la Communauté d’Agglomération du Choletais et le Conseil Général de Maine et Loire suite à l’appel à concours relatif

16 Rapport Annuel d’Activité Exercice 2011 Communauté d’Agglomération du Choletais

L’agriculture

Par ailleurs, dans le cadre de sa politique de développement durable, la Communauté d’Agglomération du Choletais souhaite impulser la création d’une filière bois énergie locale. Elle met gratuitement à disposition des agriculteurs un hangar agricole, pour stocker du bois, le temps du séchage puis de sa livraison aux utilisateurs de chaudières à bois.

Le tourisme La Communauté d’Agglomération du Choletais a renouvelé sa participation au fonctionnement de l’Office de Tourisme du Choletais (552 137 €) et a assuré l’entretien de la végétation et du balisage des sentiers de randonnée de son territoire (29 000 €). Le centre touristique Raymond Russon a, quant à lui, réalisé plus de 1 000 000 € de chiffre d’affaires avec plus de 42 000 nuitées en 2011.

En vue de renforcer son attrait touristique, la Communauté d’Agglomération du Choletais a signé, en septembre 2011, une convention de partenariat de 3 ans avec La Fondation du Patrimoine. Celle-ci a pour objectif d’encourager les propriétaires à conserver l’architecture traditionnelle et typique du territoire, par l’attribution d’une aide financière, dans la limite d’une enveloppe annuelle de 2 000 €.

Les équipements communautaires / les voiries La Communauté d’Agglomération du Choletais, dispose d’équipements en nombre et variés. Les principaux secteurs bénéficiaires des travaux et études réalisés en 2011 sont : • L’Action sociale : 2 444 600 € (en faveur des personnes âgées, des centres sociaux et de l’emploi), • La Culture : 9 300 000 € (au titre du théâtre intercommunal Saint-Louis), • Le Sport : 249 500 € (pour la salle de tennis de table à La Romagne, La Meilleraie, le Golf et GlisséO), • L’Enseignement supérieur : 1 116 000 € (au titre de l’extension du campus), • L’Administration : 55 000 € (pour le bâtiment administratif du Parc Pérotaux), • Le Développement économique : 16 000 € (au titre des pépinières d’entreprises).

Des travaux de voirie sur le territoire des communes de Cholet, Saint-Léger-sous-Cholet et Nuaillé, ainsi que l’aménagement de quais de bus dans les communes de Mazières, La Séguinière, La Tessoualle et Vezins, ont été réalisés à hauteur de 1 389 000 €.

Par ailleurs, 438 000 € ont été consacrés aux travaux d’éclairage par la Communauté d’Agglomération du Choletais.

Les transports / les déplacements Le réseau Choletbus a effectué plus de 4 197 910 voyages (dont 45 348 voyages gratuits pour les élèves des écoles primaires), soit une augmentation de 2,8 % de la fréquentation, représentant 1 851 702 km parcourus.

LES PRINCIPALES ACTIONS MENÉES EN 2011 : • la mise en place de deux nouvelles lignes express pour desservir les zones industrielles du Cormier (1a) et Michelin / L’Ecuyère (1b), conformément aux orientations de la Politique Globale de Déplacements, dans le cadre d’un appel à projet « Des Quartiers vers l’Emploi » pour lequel la Communauté d’Agglomération du Choletais a été retenue ; • l’inauguration officielle des arrêts de bus avec la prise en compte de la dimension accessibilité ; • la forte implication de Choletbus à l’occasion du Carrefour de l’Orientation, des Métiers et de l’Entreprise, avec la mise en place de dessertes permettant aux élèves scolarisés dans la région de participer à l’évènement ; • la modification des horaires des lignes desservant les communes de Nuaillé, Trémentines et Chanteloup-les-Bois, suite à la restructuration du schéma de transport du Conseil Général du Maine et Loire ; • l’équipement, sur le site internet www.choletbus.fr, d’un nouveau module de recherches d’itinéraires capable d’indiquer en quelques clics seulement comment se rendre le plus rapidement possible en bus, d’un point A à un point B. Il est par ailleurs possible d’utiliser le service Destineo pour rechercher un déplacement multimodal sur la Région Pays de la Loire ; • la participation à la « Journée du Transport Public » le mercredi 21 septembre : un aller-retour gratuit a été offert aux salariés pour leur permettre d’effectuer leurs déplacements domicile/travail sur l’ensemble du réseau Choletbus ; • une nouveauté dans la grille tarifaire : les retraités ont désormais la possibilité d’acheter leur coupon au trimestre ; • l’acquisition d’un nouveau site rue de la Jominière (anciennement Point P) pour la construction du futur dépôt de Choletbus.

Le réseau Choletbus a été choisi comme l’un des cinq réseaux urbains référents pour participer à une étude nationale, à l’initiative d’Agir, sur le thème « Communication, Information, Billettique dans les transports collectifs : quelles conséquences sur l’usage par les populations âgées ? ».

17

UN DYNAMISME ÉCONOMIQUE ENVIÉ Un développement économique exemplaire Dans un contexte économique toujours difficile sur le plan national et international, et à l’aube d’une année 2012 incertaine, la Communauté d’Agglomération du Choletais continue d’apporter son soutien à l’économie locale. Pour permettre le développement de ses entreprises, elle met notamment en place un ambitieux programme de développement de ses zones. Les principaux travaux conduits en 2011 :

• la fin de l’aménagement de la zone du Cormier IV à Cholet (50ha) ; • l’extension de la zone de la Contrie au May-sur-Evre (+10ha) ; • l’extension de la zone du Chêne Rond au Puy Saint Bonnet (+3ha) ; • la réalisation de la zone du Parc V à St-Christophe-du-Bois (15ha) ; • la réalisation de la zone du Grand Village à Trémentines (5 ha).

LE SOUTIEN À DES INITIATIVES PRIVÉES La Communauté d’Agglomération du Choletais a renouvelé son soutien financier aux associations accompagnant les porteurs de projets, telles que :

• Pays Anjou Initiative (17 600 €) qui a ainsi pu accorder 25 prêts d’honneur en 2011 ; • La Jeune Chambre Économique du Choletais (2 500 €) ; • La Maison pour la Création et Transmission d’Entreprise (22 000 €) qui a accueilli 956 porteurs de projets ; • L’institut européen Nova Child (20 000 €) ; • Le Comité d’Expansion Economique (22 900 €).

Elle a également souhaité accompagner les projets de développement des entreprises Royer (41 500 €) et l’Abeille (25 000 €).

LES ZONES D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES Signe de la forte dynamique économique locale, l’année 2011 a vu les ventes de foncier en zones d’activités économiques doubler en un an (13 ha en 2011 contre 6,6 hectares en 2010). La structure a poursuivi son effort d’investissement et d’aménagement des zones avec un budget de travaux de 2,7 millions d’euros en 2011.

Le patrimoine de la Communauté d’Agglomération du Choletais contribue également au développement économique avec ses 9 ateliers relais et ses 11 pépinières d’entreprises. Les taux d’occupation de ces bâtiments, respectivement 88% et 94% en 2011, traduisent cette dynamique.

18 Rapport Annuel d’Activité Exercice 2011 Communauté d’Agglomération du Choletais

L’emploi

Un enseignement supérieur prometteur Le Choletais compte 2 451 étudiants répartis comme suit : 2,82% 23,54% 10,36% 7,18% 0,73% 3,10% 6,32% 7,75% 11,71% 7,75% 5,39% 3,55% 9,79%

Lycée Jeanne Delanoue - Les 3 provinces Université d'Angers - Campus du Choletais IUT CFA Eurespace EMAP IRSS IFSI ESIAME Lycée Sainte-Marie Lycée de la Mode Lycée Europe Lycée Renaudeau Lycée La Providence

La Communauté d’Agglomération du Choletais anime le Conseil de la vie étudiante, créé en 2010 pour favoriser les échanges entre les étudiants des différents établissements. La structure propose également une aide à l’insertion professionnelle sous forme de permanences, d’interventions collectives ou encore d’entretiens individuels.

LES BOURSES ANNUELLEMENT ALLOUÉES : • la bourse intercommunale d’enseignement supérieur : 486 bourses pour 89 437 € ; • la bourse intercommunale d’aide à l’orientation : 13 bourses pour un montant individuel de 105 €, soit 1 365 € ; • la bourse intercommunale pour stage à l’étranger : 5 bourses pour un montant individuel de 300 €, soit 1 500 €.

De nombreuses animations ont été proposées aux étudiants en 2011, en particulier à l’occasion de la rentrée avec la troisième édition de la soirée «Brisez la Glace» à GlisséO. Ce rendez-vous a facilité la rencontre entre les étudiants des différents sites choletais lors d’un moment festif.

D’autres activités ont été présentées à l’Espace convivialité lors de la pause méridienne. Les étudiants ont ainsi pu découvrir les principaux acteurs du territoire comme le Jardin de Verre, le festival Cité Métisse, le club de tennis de table La Stella Sport La Romagne. Une page «la vie étudiante à Cholet» sur le réseau social facebook© a également été créée, pour informer les étudiants.

Le Service Emploi de la Communauté d’Agglomération du Choletais assure trois principales missions :

• accueillir, informer et orienter les salariés et les demandeurs d’emploi ; • aider à l’intégration dans l’emploi, via un accompagnement personnalisé et renforcé dans le cadre du PLIE (Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi) ; • appuyer les entreprises dans leurs recrutements.

L’ACCUEIL ET L’INFORMATION en 2011, plus de 1 150 demandes de renseignements ou d’informations ont été enregistrées. L’antenne du Service Emploi au May-sur-Evre n’est pas en reste avec près de 600 passages sur l’année.

LE PLIE 242 personnes ont été accompagnées en 2011, dont 84 nouvelles entrées et 35 sorties positives du dispositif (42%). Les bénéficiaires de cet accompagnement, demandeurs d’emploi de longue durée, sont majoritairement des femmes (57%), résidant sur Cholet, âgées entre 26 et 45 ans (56%), avec un niveau de formation inférieur au Bac. L’APPUI AU RECRUTEMENT DES ENTREPRISES Au cours de l’année 2011, 227 offres d’emploi ont été collectées, correspondant à 350 postes à pourvoir. Ces offres ont généré 1 201 candidatures qui ont fait l’objet d’une pré-sélection selon les critères définis avec les employeurs. A titre d’exemple, le Service Emploi a accompagné le recrutement de 40 postes pour l’installation du magasin Babou à Cholet.

L’ACCUEIL DE PROXIMITÉ DANS LES QUARTIERS depuis septembre 2011, la Communauté d’Agglomération du Choletais assure un espace d’accueil, d’information et d’orientation dans trois quartiers prioritaires de Cholet. Au cours du dernier trimestre 2011, 25 jeunes et adultes ont été reçus dans le cadre de cet accueil individualisé de proximité. 72 % de ces personnes ont entre 26 et 49 ans. Plus de 52 % d’entre elles n’ont pas de diplôme.

L’APPUI À L’INSERTION PAR L’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE la Communauté d’Agglomération du Choletais a co-organisé les premières Assises de l’insertion par l’activité économique, le 8 décembre 2011. Ces Assises visaient à promouvoir le professionnalisme des structures de ce secteur et à rapprocher ces dernières des entreprises.

19

UNE POLITIQUE SOLIDAIRE POUR TOUS LES ÂGES Le Relais Assistants Maternels

Petits et grands sont au cœur des actions menées. Qu’il s’agisse du Relais Assistants Maternels, de l’aide aux centres sociaux, de la problématique d’accueil des personnes âgées…

Une attention particulière est apportée à chacun pour améliorer leur bien-être.

Le RAM est un lieu d’information gratuit au service des parents et des assistants maternels. Il favorise les échanges et l’accompagnement de la relation employeur/employé et propose des animations, des temps de rencontre, notamment lors des Matinées Récréatives.

En partenariat avec les professionnels du Musée du Textile, du Musée d’Art et d’Histoire, du Conservatoire ou de la Ludothèque, le RAM a organisé, en 2011, de nombreuses animations favorisant l’éveil culturel et artistique des tout petits. Plusieurs débats ont également été proposés, ainsi qu’une conférence ouverte au public sur le thème « comment parler pour que les enfants écoutent et comment écouter pour qu’ils nous parlent ».

RAM de l'OUEST Choletais Le RAM au service des communes Nombre d'animatrices RAM Nombre d'assistants maternels Nombre de contacts avec le RAM

RAM de Cholet

RAM de l'EST Choletais

La Romagne La Séguinière Le May-sur-Èvre St Christophe-du-Bois St Léger-sous-Cholet

Cholet

Chanteloup-les-Bois La Tessoualle Mazières-en-Mauges Nuaillé Toutlemonde Trémentines Vezins

1

2

1

190

407

184

1791

4571

1371

Les centres sociaux La Communauté d’Agglomération du Choletais a participé, à hauteur de 962 008 €, au financement des 7 centres sociaux du territoire et à la mise en œuvre de leurs projets d’animation de vie sociale et socio-éducative.

20 Rapport Annuel d’Activité Exercice 2011 Communauté d’Agglomération du Choletais

Le 5 décembre 2011, la Communauté d’Agglomération du Choletais et les 13 communes qui la composent ont signé avec la Caisse d’Allocations Familiales, le nouveau Contrat Enfance Jeunesse 2012-2014. Ce dispositif contractuel proposé par la CAF dans le cadre de sa politique familiale, permet de poursuivre et de développer l’offre d’accueil enfance et jeunesse.

Fort de son agrément « Centre social », délivré en 2011 par la CAF, K’léïdoscope a proposé de nombreux ateliers, tout au long de l’année, aux habitants du quartier Jean Monnet. L’équipe du centre social s’est renforcée et compte désormais 5 agents animant des actions en direction de la jeunesse et de la famille.

Le Contrat Urbain de Cohésion Sociale/ Politique de la Ville 105 projets ont été financés dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale en 2011, pour un montant total de subventions accordées de 620 829 €. Une cinquantaine d’opérateurs émargent au CUCS sur 6 axes thématiques : • Habitat, cadre de vie et vie sociale, • Emploi, formation, développement économique, • Éducation et citoyenneté, • Santé, • Prévention, • Égalité des chances, lutte contre les discriminations.

Quelques actions significatives : le Plan Territorial de Lutte contre les Discriminations (18 520 €), le Programme de Réussite Éducative (90 000 €), le fonctionnement de la piste d’éducation routière (28 176 €), les actions Initiatives Jeunes (7 681 €).

Le 27 juin 2011, la convention de Gestion Urbaine de Proximité a été signée en présence du Sous-Préfet, définissant ainsi les rôles des différents partenaires - Ville de Cholet, Communauté d’Agglomération, Sèvre Loire Habitat et Etat - intervenant dans le projet de rénovation urbaine du quartier Jean Monnet. Une enquête, menée de septembre à décembre 2011, auprès des habitants du secteur Nord-Ouest du quartier, a été l’occasion d’échanger sur le thème de la résidentialisation et d’alimenter l’étude préalable à l’opération de rénovation urbaine pour le secteur Sud-Est.

Les personnes âgées L’AIDE ET L’ACCOMPAGNEMENT À DOMICILE Ce service a réalisé 76 340 heures d’interventions auprès des bénéficiaires, auxquelles s’ajoutent 7 714 heures de réunions de concertation et de formation. Initialement limité à la ville centre, il a été décidé d’étendre ce service à l’ensemble du territoire à compter de janvier 2012.

LE PORTAGE DE REPAS À DOMICILE Le nombre global de repas livrés a augmenté de 9,87 % par rapport à 2010 (diminution de 6,06 % des déjeuners et hausse de 29,60 % des dîners), soit 49 337 repas au total.

Cette forte augmentation du nombre de dîners livrés s’observe depuis que le service accepte d’assurer la livraison de ce seul repas. Cette nouvelle initiative apporte une réponse notamment aux personnes handicapées qui travaillent et déjeunent en ESAT. LES ÉTABLISSEMENTS ET LES SERVICES D’HÉBERGEMENT ET D’ACCOMPAGNEMENT Deux EHPAD (Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes), six foyers-logements, cinq maisons d’animation, dont la Maison d’Animation de l’Ormeau ouverte en 2011 à St-Christophe-duBois, un accueil de jour, un service de soins et d’accompagnement sont à la disposition des habitants du territoire.

Le taux d’occupation des foyers-logements oscille entre 90 % et 100%, selon les particularités de chaque établissement. L’hébergement temporaire proposé par trois d’entre eux a permis d’accueillir 12 personnes âgées sur 763 journées.

L’accueil de jour Les Magnolias permet de recevoir les personnes désorientées pour la journée avec le service de restauration pour le repas du midi ainsi que des activités d’accompagnement thérapeutique. Avec un taux d’occupation de 75%, Les Magnolias ont accueilli 27 personnes au cours de l’année 2011.

Enfin, différents travaux ont été entrepris pour améliorer le confort des résidents. Après l’achèvement des travaux au Val d’Evre à Trémentines et au Foyer de l’Ormeau à Saint-Christophe-du-Bois, les études préalables aux projets de réhabilitation de l’EHPAD La Cormetière et de la résidence de La Girardière ont été lancées.

21

LA CULTURE, LE SPORT ET LES RELATIONS INTERNATIONALES La culture

LE RÉSEAU DE BIBLIOTHÈQUES RURALES Neuf bibliothèques proposent désormais un nouveau service aux lecteurs : chaque carte de bibliothèque permet d’emprunter dans les autres points du réseau. Le thème du Voyage-Lecture, projet d’accueil des classes en bibliothèque, a servi de base à la participation du réseau au Printemps des Poètes, avec une animation baptisée « Poètes Gourmands ». Le partage d’expériences se poursuit avec succès entre les équipes de bénévoles sous forme d’ateliers organisés par les bibliothécaires intercommunaux.

Soutenus par la Communauté d’Agglomération du Choletais, 18 bénévoles préparent activement l’ouverture d’une bibliothèque à Toutlemonde.

L’Agence pour la Promotion du Choletais (APC) LE CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE DU CHOLETAIS Fleuron culturel de l’intercommunalité depuis 2002, le conservatoire accueille, depuis septembre 2011, 1 221 élèves. 217 élèves sont inscrits dans les classes à horaires aménagés (3 en lycée, 133 en collège et 81 en primaire) et 1 700 élèves bénéficient d’interventions en milieu scolaire sur l’ensemble du territoire. Cette année fut marquée par l’ouverture de la classe de Danse Jazz et la mise en place des cours d’Histoire de la Musique, ouverts au grand public. Le Conservatoire a renouvelé sa participation à la Folle Journée « Le Post-romantisme de Brahms à Malher », ainsi qu’au festival Effervescence, autour de la chorégraphie de Nicolas Maloufi « c’est arrivé demain... ».

Pour sa 6ème année de fonctionnement, l’Agence pour la Promotion du Choletais a réalisé 38 numéros du journal Synergences Hebdo et trois numéros spéciaux :

• Le Carrefour de l’Orientation, des Métiers et de l’Entreprise (185 000 exemplaires),

• Cholet Pays de Loire (62 000 exemplaires),

• Spécial Eté, en partenariat avec l’office de Tourisme du Choletais (44 000 exemplaires).

L’Agence est de plus en plus sollicitée par les associations, clubs, comités des fêtes et organisateurs divers pour relayer la promotion des événements du territoire. Synergences Hebdo est en effet aujourd’hui le seul hebdomadaire, en France, dédié à la vie d’une Communauté d’Agglomération, traitant ainsi de la vie sociale, économique, associative, culturelle et sportive de ses habitants.

22 Rapport Annuel d’Activité Exercice 2011 Communauté d’Agglomération du Choletais

Le sport de haut niveau

Les relations internationales et la coopération

La Communauté d’Agglomération du Choletais a tenu à récompenser Cholet Basket pour son titre de Champion de France 2009/2010, en lui attribuant une subvention de 924 000 €, soit 10% de plus qu’en 2010.

Premier de la saison régulière 2010/2011, Cholet Basket s’est qualifié pour la finale à Bercy mais n’a pu renouveler son exploit.

Le parcours sportif de Cholet Basket est un support de l’image du Choletais et de son développement économique. Aussi, la Communauté d’Agglomération du Choletais a souhaité s’associer à la réussite sportive du club, en concluant une convention de prestations de services (316 133 € au total en 2011).

Le club Stella Sport – La Romagne a également bénéficié du soutien financier de la Communauté d’Agglomération du Choletais qui lui a accordé une subvention de 135 700 €. L’équipe de Pro A de tennis de table figure depuis plus de cinq ans dans l’élite du championnat.

La Communauté d’Agglomération du Choletais a accueilli, du 17 au 23 octobre 2011, une délégation burkinabè. Ce séjour visait à poursuivre le développement des actions des communes de la CAC à destination des villages de Boussé et Sao, avec lesquels elles sont jumelées depuis la signature d’une Charte de l’Amitié, le 18 septembre 2004.

Du 3 au 9 décembre 2011, les maires de La Tessoualle, Saint-Légersous-Cholet et Trémentines se sont rendus dans leurs villages jumelés burkinabè (Koui, Gasma et Golmidou) afin de voir comment les subventions et les dons sont utilisés sur le terrain, et de mieux cerner les besoins réels des populations.

23

LES LOISIRS POUR TOUS GlisséO

La fréquentation du complexe sportif est toujours aussi soutenue : 72 500 entrées en patinoires et 190 000 entrées en piscines ont été enregistrées en 2011. GlisséO a notamment atteint des niveaux « records » de fréquentation à l’occasion des fêtes de fin d’année. L’espace de remise en forme a, quant à lui, accueilli plus de 400 adhérents.

Le Cispa

De nombreuses activités de loisirs sont proposées par la CAC notamment au complexe piscines-patinoires GlisséO, au Golf ou encore au CISPA (Centre d’Initiation aux Sports de Plein Air) et ce en complément des manifestations organisées au Parc de la Meilleraie.

L’accueil des scolaires est la principale activité du centre : 72 classes de CM1 et CM2 ont été accueillies en 2011. 190 stages individuels ont également été proposés en juillet et août 2011.

Le golf

Le Golf de Cholet accueille environ 500 cotisants permanents.

Afin de préserver le cadre agréable de la structure, la Communauté d’Agglomération a réalisé, en 2011, les travaux du Club-House (nouvelle terrasse, porte) et du terrain (station de pompage).

Le Parc de la Meilleraie

L’établissement public «Parc de la Meilleraie», créé en 2009, a poursuivi sa mise en place et la remise à plat des fonctionnements et des relations avec ses clients et l’EPCI. En 2011, le Parc de la Meilleraie a accueilli 109 événements, autant qu’en 2010, parmi lesquels des foires et salons tels que le Carrefour de l’Orientation, des Métiers et de l’Entreprise, la Foire Expo, le Salon de l’habitat ou la braderie et des manifestations sportives avec notamment tous les matchs de pro A de Cholet Basket.

Désormais, les utilisateurs du parc bénéficient d’un nouvel espace de réception de 700m2.

24 Rapport Annuel d’Activité Exercice 2011 Communauté d’Agglomération du Choletais

L’ADMINISTRATION 2011 - Une année de rapprochement 1er octobre 2011 : une date vous paraissant sans doute banale, mais correspondant cependant à un "grand pas" franchi dans le rapprochement entre l’Agglomération Choletaise et sa Ville centre.

En réflexion depuis plusieurs mois, et en application des dispositions de la loi du 16 décembre 2010, était créé un service commun de Direction Générale entre la Communauté d’Agglomération du Choletais et la Ville de Cholet.

Un Directeur Général des Services unique, entouré de trois Directeurs Généraux Adjoints et d’un Directeur Général des Services Techniques, ces derniers se partageant la coordination des directions oeuvrant désormais pour le compte d’un territoire et non plus au niveau d’une seule collectivité ou d’une seule structure.

Ce n’est en aucun cas une révolution, c’est une évolution inéluctable dans un contexte où nous devons tous participer à la maîtrise des dépenses publiques.

Ce n’est pas une particularité choletaise, nombre de collectivités ont déjà franchi le pas.

Ce n’est pas par ailleurs une lubie, la loi nous y incite fortement et ce, dans l’optique de la réforme des collectivités territoriales.

Dans la pratique, cette création de Direction Générale commune s’est accompagnée également, depuis le 1er janvier 2012, de la création de deux autres directions communes d’importance à savoir, une Direction des Ressources Humaines et une Direction des Finances regroupant celles existant auparavant dans chacune des structures Ville et CAC. Pour couronner ce rapprochement, la Communauté d’Agglomération du Choletais a décidé le transfert de son siège social vers l’Hôtel de Ville de CHOLET qui donc, depuis le 1er février dernier, est devenu Hôtel de Ville/Hôtel d’Agglomération.

Des conditions de travail améliorées pour tous : élus et collaborateurs avec pour ces derniers un unique objectif : le meilleur travail possible pour un service de qualité en direction des administrés de l’ensemble du territoire.

Bonne lecture à tous du présent rapport d’activité.

Jean-Maurice BUREAU Directeur Général des Services

25

ORGANIGRAMME DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU CHOLETAIS : EPIC TRANSPORTS PUBLICS DU CHOLETAIS

Marc DELAYER

PARC DE LA MEILLERAIE Marc DELAYER

CHOLET SPORTS LOISIRS Emmanuel MOUSSET suivi administratif

EPA AGENCE POUR LA PROMOTION DU CHOLETAIS

Patrice BRAULT

K’LÉÏDOSCOPE Cyrille PALVADEAU

CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT

QUALITÉ / ORGANISATION MÉDECINE PROFESSIONNELLE ET PRÉVENTIVE

DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT

DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT

Jérôme DOISY

Christian CREN

FINANCES

RESSOURCES HUMAINES

En attente

François ZINS

DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE

POPULATION ET SÉCURITÉ

Michelle MAHÉ

Serge MASSON

SYSTÈMES D’INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS

FAMILLE, PETITE ENFANCE, COHÉSION SOCIALE (CCAS)

Pierre COUTAND

Vincent ROBERT

ENSEIGNEMENT, SPORTS ET JEUNESSE ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR FORMATION PROFESSIONNELLE

ACTION GERONTOLOGIQUE (CIAS)

Nicolas DEBUCQUET

Géraldine BOUFFANDEAU

SERVICE CONTRÔLE DE GESTION

CULTURE

SERVICE PATRIMOINE (foncier et gestion immobilière)

Michel GABARET

SERVICE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL VILLE SERVICE JURIDIQUE - DOCUMENTATION - ASSURANCES VILLE

COMMANDE PUBLIQUE ET AFFAIRES JURIDIQUES

(dont service juridique - documentation - assurances (CAC))

Fanny JENSEN SERVICE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL (CAC) (dont la documentation)

26 Rapport Annuel d’Activité Exercice 2011 Communauté d’Agglomération du Choletais

MAIRE / PRÉSIDENT

DIRECTION DU CABINET

Gilles BOURDOULEIX

Bruno CAILLETON rattachement politique

COMMUNICATION DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES

rattachement administratif

Jean-Maurice BUREAU

Delphine STEPHAN RELATIONS EXTÉRIEURES Géraldine OLIVIER

DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES TECHNIQUES

DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT

Eric BOUDES

Bernard GRAVELEAU

AMÉNAGEMENT

BÂTIMENTS

Sophie GASNIER

Davide STEFANI

VOIRIE ESPACES PUBLICS

CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

Dominique PENOT

Jean-Michel JEANNETEAU

PAYSAGE ET CADRE DE VIE

ENVIRONNEMENT

Sandrine JOUAN

Philippe COUTANT

MISSION DÉVELOPPEMENT DURABLE

MEILLERAIE (suivi technique)

TRANSPORTS PUBLICS DU CHOLETAIS (volet déplacement)

Marc DELAYER

Marc DELAYER

CHOLET SPORTS LOISIRS (suivi technique) Emmanuel MOUSSET

27

LES RESSOURCES HUMAINES SANS FILIÈRE

Au 31 décembre 2011, l’effectif de la Communauté d’Agglomération du Choletais est de 641 agents (559 permanents et 82 non-permanents).

FILIÈRE TECHNIQUE

Les filières techniques et sociales, majoritaires, reflètent l’importante activité de la CAC en matière environnementale et auprès des personnes âgées.

FILIÈRE SOCIALE

2 9 7 166 49 128 14

FILIÈRE MÉDICO-SOCIALE

67 % 18 % 14 % 1%

FILIÈRE CULTURELLE

Catégorie A Catégorie B Catégorie C Sans catégorie

68 6 73

FILIÈRE ANIMATION

FILIÈRE ADMINISTRATIVE

4 4 111 0

20

40

TITULAIRES

LES MARCHÉS L’ensemble des marchés contractés par la Communauté d’Agglomération du Choletais représente la somme de 12 791 734 €.

74 % de ces marchés sont passés avec des entreprises locales (Maine et Loire).

28 Rapport Annuel d’Activité Exercice 2011 Communauté d’Agglomération du Choletais

60

80

100

120

NON TITULAIRES

140

160

180

LES FINANCES ET LA FISCALITÉ Le budget principal et les budgets annexes (hors EHPAD Cormetière et EHPAD Trémentines) L’analyse par grands domaines de compétences est exposée, tous budgets confondus, avec neutralisation des mouvements entre budgets et produits des ventes en investissement.

NEUF THÉMATIQUES RETENUES : • Enseignement supérieur (Domaine Universitaire, Carrefour des Métiers) ; • Culture (Conservatoire, Bibliothèques Intercommunales) ; • Loisirs et Sport de haut niveau (Cholet Sports Loisirs y compris le Centre Touristique Raymond Russon, la Meilleraie et le Sport de Haut Niveau) ; • Solidarité (Centres Sociaux, Gens du Voyage, Emploi, Personnes Âgées, Relais Assistants Maternels) ; • Aménagement/Tourisme/Voirie (y compris Logement, Habitat et Développement Durable) ; • Environnement (Cadre de Vie, Espaces Naturels et Ruraux, Assainissement, Spanc, Déchets, Eaux pluviales et Eau Potable) • Transports ; • Développement Économique/Agriculture ; • Communication (y compris Relations Internationales et Agence pour la Promotion du Choletais).

Les dépenses Dépenses réelles : 91,1 millions d’euros : • Fonctionnement : 60,1 millions d’euros, • Investissement : 31 millions d’euros.

LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT : 22,21 € au titre de l’environnement 17,80 € au titre de la solidarité 17,31 € au titre de l'Attribution de compensation 10,69 € au titre des loisirs et Sport de haut niveau 10,65 € au titre des transports 6,90 € au titre de la culture 4,00 € au titre du développement Économique Agriculture (Foirail) 3,43 € au titre de l'Aménagement/Tourisme/Voirie 2,47 € au titre de la dotation de Solidarité communautaire 2,40 € au titre de la Communication APC jumelage 2,14 € au titre de l'Enseignement Supérieur

29

LES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT : Dépenses d’équipement : 27,4 millions d’euros soit 330 € par habitant.

40,60 € au titre de la culture 21,74 € au titre de l'environnement 11,42 € au titre de la solidarité 10,14 € au titre du Développement Économique Agriculture (Foirail) 5,91 € au titre de l’aménagement/tourisme/voirie 4,49 € au titre de l’enseignement supérieur 2,10 € au titre de l'Hôtel de Communauté

1,88 € au titre des Loisirs et sport de haut niveau 1,72 € au titre des transports

Compte tenu des dépenses et recettes 2011, seule la compétence Environnement s’auto-équilibre en fonctionnement. La participation de la Communauté d’Agglomération du Choletais aux autres différentes compétences s’établit ainsi : 6000000 4000000 2000000 0

GESTION DE LA DETTE Remboursement de la dette en capital : 3 489 615 €.

Flux net de dette : + 7 276 386 €.

Encours de la dette au 31 décembre 2011 : 56 467 084 € soit un endettement de 679,02 € par habitant.

Capacité de désendettement de 3,77 années, tous budgets cumulés.

Les recettes

-2000000 -4000000 -6000000 -8000000 Enseignement supérieur Culture Loisirs et Sport de haut niveau Solidarité Aménagement/Tourisme/Voirie

Environnement Transports Développement Économique Agriculture (Foirail) Communication APC jumelage

La capacité d’autofinancement brute s’établit fin 2011 à 14,97 millions d’euros soit un taux d’épargne brute de 19,94%.

Recettes réelles : 104 millions d’euros.

• Fonctionnement : 75,1 millions d’euros, • Investissement : 28,9 millions d’euros.

LES RECETTES D’INVESTISSEMENT • Emprunts contractés : 10 766 001 €.

• Subventions : 5 838 173 € versées par :

LES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 21,09 % 34,80 % 44,11 %

Fiscalité : 26,2 millions d’euros dont contribution foncière des entreprises (8 millions d’euros), taxe d’habitation (7,7 millions d’euros) et CVAE (6,3 millions d’euros).

Dotations et compensations Fiscalité Recettes affectées

Recettes affectées : TEOM, surtaxes eau et assainissement, versement transport, produits des services...

30 Rapport Annuel d’Activité Exercice 2011 Communauté d’Agglomération du Choletais

Etat

12 887 €

ADEME

15 400 €

Communes

43 337 €

AELB

284 724 €

Europe

603 694 €

Département

821 980 €

Etat

835 827 €

Région

3 220 324 €

TOTAL

5 838 173,00 €

• Produits des ventes : 4 489 759 € dont 4 450 800 € sur le budget des zones.

• Excédent de fonctionnement : 4 392 637 €.

• Remboursement TVA : 3 402 062 €.

LES PERSPECTIVES D’AVENIR Environnement

Culture L’ouverture au public du théâtre intercommunal Saint-Louis – Cholet.

L’ouverture d’une bibliothèque rurale à Toutlemonde.

La réfection des stations d’épuration de Toutlemonde et de Nuaillé.

La construction d’une nouvelle usine de production d’eau potable à Ribou.

La création de postes de transfert vers la station des Cinq Ponts pour les communes de Saint-Christophe-du-Bois et du Puy Saint Bonnet.

Action Sociale Développement économique

Le programme de rénovation des foyers-logements – Cholet.

La réhabilitation de la résidence EHPAD La Cormetière – Cholet.

La création d’un nouvel EHPAD sur le quartier du Val de Moine – Cholet.

La création d’une Maison d’Animation pour personnes âgées – Saint-Léger-sous-Cholet.

La poursuite du développement des zones d’activité (avec l’aménagement de la zone du Cormier V à Cholet, concédé à la SPLA, et le projet de nouvelles zones intercommunales).

Aménagement du territoire La poursuite de la politique volontariste de l’établissement public.

Le maintien d’un territoire équilibré grâce à une gestion du foncier adaptée.

La finalisation de la mise en 2x2 voies de la RN 249.

Une réflexion sur l’extension du périmètre du territoire intercommunal.

31

www.Rdesign.fr pour la Direction de la Communication Ville/CAC - avril 2012 - Photos : E. Lizambard - M. Richard

CHANTELOUP-LES-BOIS • CHOLET • LA ROMAGNE • LA SÉGUINIÈRE • LA TESSOUALLE • LE MAY-SUR-EVRE • MAZIÈRES-EN-MAUGES NUAILLÉ • SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS • SAINT-LÉGER-SOUS-CHOLET • TOUTLEMONDE • TRÉMENTINES • VEZINS

Communauté d’Agglomération du Choletais Hôtel de Ville/Hôtel d'Agglomération Rue Saint Bonaventure - BP 62 111 - 49 321 CHOLET Cedex Tél : 02 44 09 25 00 • Courriel : cac@agglo-choletais.fr

www.agglo-choletais.fr