Rapport d'activités 2008 de l'adn by Nevers Agglomération

Rapport d’activités

L’ ADN SE PRÉSENTE

sommaire

Zoom sur l’intercommunalité p. 4 Présentation des communes p. 5 Pour le dynamisme de notre territoire p. 6 Un conseil communautaire renouvelé au service de projets ambitieux p. 7 Les moments forts de 2008 p. 10

4 14

11 ÉCONOMIE : L’ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE AU CŒUR DES PRÉOCCUPATIONS

AMÉNAGER ET PARTAGER L’ESPACE COMMUNAUTAIRE Transports : pour une mobilité durable p. 14

Parcs d’activités : pour une diversification de l’offre territoriale p. 11

NOTRE CADRE DE VIE : UN ATOUT À PRÉSERVER

ENVIRONNEMENT La vie au bord de l’eau p. 15 Mieux vivre au bord du fleuve p. 16

21 EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT L’élaboration du PLH, un outil au service du développement du territoire p. 21

17 22

Sécuriser le réseau pour une eau de qualité p. 17 Trier, collecter, valoriser... p. 20

FAIRE CONNAITRE L’ACTION DE L’ADN ET S’ÉQUIPER À LA POINTE DE LA TECHNOLOGIE Entre communication et nouvelles technologies de l’information p. 25

CULTIVER LA COHÉSION ET LA SOLIDARITÉ La cohésion sociale, au coeur des préoccupations de l’adn p. 22 L’adn terre de culture et de spectacles p. 24

LA VIE COMMUNAUTAIRE Finances p. 26 Les hommes et les femmes de l’adn p. 29

édito 5 ans déjà ! J'ai le plaisir de vous présenter une nouvelle année de travail des élus communautaires et des équipes techniques. 2008 est une année particulière avec le renouvellement municipal et l'arrivée au sein du conseil communautaire de nouveaux délégués. C'est l'année du changement mais également de la continuité avec l'achèvement de beaux projets. Je pense bien sûr à l'inauguration de la nouvelle station d'épuration de Fourchambault / Garchizy, outil indispensable pour la protection de l'environnement. Je pense également à la réception des travaux de requalification des Parcs d’activités économiques de VarennesVauzelles / Garchizy et de Nevers Est. Le territoire peut désormais prétendre à l'accueil d'entreprises nouvelles, qui souhaitent bénéficier d'emplacements privilégiés proches de l'autoroute, avec des aménagements paysagers de qualité et la possibilité de se connecter au très haut débit. Les sociétés tertiaires n'ont pas été oubliées avec le tout nouveau Parc du Bengy qui propose 45 000m2 de parcelles, lui aussi équipé à la pointe de la technologie dans le respect de l'environnement. Pour satisfaire au mieux les entreprises et avoir une offre parfaitement adaptée à leurs besoins, nous avons lancé le projet de déchèterie professionnelle qui verra le jour fin 2009.

Dans un contexte économique difficile pour notre bassin de vie, nous avons approuvé en Conseil communautaire le Contrat de territoire 2009-2013 qui consacre 90% de l’enveloppe contractualisée au développement économique. Cela témoigne de notre volonté, élus de l'adn, de maintenir les emplois et de soutenir l'économie locale. À travers le GIP/DSU de l’agglomération de Nevers, nous nous attachons également à promouvoir et encourager de nombreuses initiatives locales en faveur de la cohésion sociale et des quartiers les plus défavorisés. Dans un contexte difficile, nous affirmons notre détermination pour soutenir notre territoire afin qu’il continue à se développer et à accueillir de nouvelles énergies. L’adn œuvre chaque jour pour un développement durable de son territoire, à travers ses compétences et ses actions. Je vous invite donc à découvrir les opérations menées en 2008 par les équipes d’élus et techniciens et vous souhaite une agréable lecture. Didier BOULAUD Président de l’adn

Rapport d’activités 2008 de l’adn, Communauté d’agglomération de Nevers Septembre 2009 Directeur de la publication : Didier Boulaud, président de l’adn Rédaction des textes : adn Coordination : Service communication Crédits photos : adn, Aït Belkacem, Pascal François, Gilles PESSARD - Architecte DPLG Réalisation et mise en page : Davi Nevers - 03 86 61 39 12 Impression : Imprimerie Normalisée, labellisée Imprim’Vert Rapport imprimé sur papier recyclé

4 “

Rapport d’activités 2008 : L’adn se présente

Zoom sur l’intercommunalité

L’adn c’est : éra• l’unique agglom t, tion du départemen auté • la 3ème Commun la d’agglomération de s rè région Bourgogne, ap urDijon et Châlon-s Saône, • 70 000 habitants, tion • 1/3 de la popula nivernaise.

”

La Communauté d’agglomération de Nevers ou adn, est un Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI). Située à 2h00 de Paris et de Clermont-Ferrand, elle offre à ses habitants et aux professionnels un cadre de vie privilégié et dynamique qui lui permet d’accueillir et de développer de nombreux projets.

C’est en 1997 que trois communes (Coulanges-lès-Nevers, Fourchamba ult et Nevers) s’unissent pour créer une Communauté de communes appelée Val de Loire - Val de Nièvre dite Confluences. Saincaize-Meauce intègre Confluences en 1999. La loi Chevènement du 12 juillet 1999 modifie et structure le cadre de la coopération intercommunale. Cette nouvelle configuration incite à la création de communautés d’agglomération et ainsi à la simplification de la carte intercommunale. En 2003, le périmètre de Confluences est étendu à 6 autres communes (Challuy, Garchizy, Germigny-surLoire, Pougues-les-Eaux, Sermoisesur-Loire et Varennes-Vauzelles) et sa transformation en Communauté d’agglomération de Nevers est prononcée. L’adn se substitue alors aux syndicats existants pour l’exercice des compétences obligatoires, facultatives ou optionnelles. L’adn vise à mutualiser les moyens et les savoir-faire pour un développement cohérent et solidaire d’un seul et même territoire, elle a pour

“

Le Pays de Nevers : Sud Nivernais c’est • 124 947 habitants, • 9 communautés de communes, • 1 communauté d’agglomération, s, • 9 communes isolée es. • au total, 83 commun

”

objectif de permettre à plusieurs communes d’élaborer un projet commun de développement urbain et d’aménagement de leur territoire. En 2008, l’adn a abordé une période de renégociation des contrats territoriaux dans le cadre des Contrats de Projets (CPER) 2007-2013, avec pour objectif de mutualiser ses projets avec le Pays de Nevers Sud Nivernais (PNSN). Ce partenariat original s’est concrétisé par la rédaction d’un projet de territoire unique fondé sur la charte du PNSN et sur le projet d’agglomération de l’adn, avec une stratégie commune déclinée en 5 axes centrés principalement sur le développement économique et la création d’emplois.

Les perspectives pour demain Le contrat sera signé en 2009.

Le contrat de territoire : un territoire, un contrat Le 26 mai 2008, le document a été présenté aux conseillers communautaires nouvellement élus. Après de nombreuses négociations avec les partenaires (Etat, Conseil Général, Conseil Régional), le contrat de territoire a été approuvé le 7 novembre 2008 en Conseil communautaire puis le 23 par le syndicat mixte du Pays de Nevers Sud Nivernais et son conseil de développement.

Rapport d’activités 2008 : L’adn se présente

Présentation des communes Challuy

Coulanges-les-Nevers Population : 1 732 habitants, les Challusiens Maire : Fabrice BERGER Mairie : 4, rue du 19 Mars 1962 - 58 000 Tél. : 03.86.37.59.88 Fax : 03.86.37.58.94 mairie.challuy@wanadoo.fr www.mairie-challuy.fr

Fourchambault

Population : 3 711 habitants, les Coulangeois Maire : Maryse AUGENDRE Mairie : Avenue du 8 Mai 1945 - 58 660 Tél. : 03.86.93.01.00 Fax : 03.86.21.47.11 coulanges-les-nevers@wanadoo.fr

Garchizy

Population : 4 818 habitants, les Fourchambaultais Maire : Jean-René LEROY, réélu en mars 2008 Mairie : 59, rue Gambetta - 58 642 Tél. : 03.86.90.99.07 Fax : 03.86.58.95.87 mairie-fourchambault@wanadoo.fr

Germigny-sur-Loire Population : 706 habitants, les Germignois Maire : Jean-Pierre DEVILLECHAISE, réélu en mars 2008 Mairie : 7, rue du général Ducros - 58 320 Tél : 03.86.68.85.97 Fax : 03.86.68.57.48 mairie.de.germignysurloire@wanadoo.fr

Pougues-les-Eaux Population : 2 573 habitants, les Pouguois Maire : Mauricette MAITRE Mairie : Parc de la Mairie - 58 320 Tél. : 03.86.90.96.00 Fax : 03.86.90.96.05 mairie.pougues-les-eaux@fr.oleane.com www.ville-pouguesleseaux.fr

Sermoise-sur-Loire Population : 1 711 habitants, les Sermoisiens Maire : Josiane ROGER Mairie : Rue d’Ardy - 58 000 Tél. : 03.86.37.62.32 Fax : 03.86.37.57.14 mairie-sermoise-sur-loire@wanadoo.fr www.sermoise-sur-loire.com Population totale, recensement INSEE 2006.

Population : 3 825 habitants, les Garchizois Maire : Roger CHARAUDIE, réélu en mars 2008 Mairie : Place Maurice Thorez - 58 600 Tél. : 03.86.58.86.31 Fax : 03.86.38.73.44 mairie.garchizy@wanadoo.fr

Nevers Population : 40 131 habitants, les Neversois Maire : Didier BOULAUD, réélu en mars 2008 Mairie : 1, place de l’Hôtel de Ville - 58 036 Tél. : 03.86.68.46.46 Fax : 03.86.68.45.99 info@ville-nevers.fr www.nevers.fr

Saincaize-Meauce Population : 437 habitants, les Saincaizois Maire : Gérard AUBRY , réélu en mars 2008 Mairie : Bourg - 58 470 Tél. : 03.86.21.03.59 Fax : 03.86.21.02.50 mairie.saincaize.meauce@wanadoo.fr

Varennes-Vauzelles Population : 9 864 habitants, les Vauzelliens Maire : Pascal REUILLARD, réélu en mars 2008 Mairie : 54, Av. Louis Fouchère - 58 641 Tél. : 03.86.71.61.71 Fax : 03.86.61.10.13 mairie@ville-varennes-vauzelles.fr www.ville-varennes-vauzelles.fr

Rapport d’activités 2008 : L’adn se présente

Pour le dynamisme de notre territoire

Transports et mobilités durables, eau et assainissement, développement économique, collecte et valorisation des déchets, cohésion sociale… sont autant de compétences transférées à l’adn : la Communauté d’agglomération de Nevers. Chaque jour, les équipes et les élus de l’adn se mobilisent pour dynamiser le territoire, améliorer le cadre de vie et apporter aux habitants un service de qualité qui réponde à leurs attentes.

Les compétences obligatoires • Développement économique : Actions de développement économique (boucle haut débit, incubateur régional CEEI…), création, aménagement, entretien et gestion de parcs d’activités d'intérêt communautaire. • Aménagement de l'espace communautaire : Création et réalisation de zones d'aménagement concerté d'intérêt communautaire, schéma directeur (valant SCOT), organisation des transports urbains. • Equilibre social de l'habitat : Politique du logement, Programme Local de l'Habitat (PLH), actions et aides financières en faveur du logement social, réserves foncières, actions en faveur du logement des personnes défavorisées et amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire. • Cohésion sociale : Dispositifs locaux de prévention de la délinquance et dispositifs contractuels de développement urbain, local et d'insertion économique et sociale d'intérêt communautaire : Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS), Contrat Régional de Cohésion Sociale (CRCS), Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE), Dispositif de Réussite Educative (DRE)… sont autant d’outils destinés à lutter contre l’exclusion.

Les compétences optionnelles • Assainissement • Eau • Protection et mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie (lutte contre la pollution de l’air et les nuisances sonores, collecte, élimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés, soutien aux actions de maitrise de la demande d’énergie)

Les compétences facultatives • Système d’Information Géographique (SIG) • Soutien aux grands évènements culturels • Sauvegarde des espaces boisés et naturels riverains de la Loire, de la Nièvre et de leurs affluents

Rapport d’activités 2008 : L’adn se présente

Un Conseil communautaire renouvelé au service de projets ambitieux Les modifications liées aux élections municipales de 2008 : Le Conseil communautaire a été renouvelé à 56% avec 46 nouveaux élus sur 82 dont 24 femmes. Le 7 avril 2008, le premier Conseil communautaire s’est réuni et a élu son Président, ses vice- présidents, 10 commissions thématiques ont été constituées ; les représentants dans les organismes extérieurs ont été désignés.

Les instances Le Président Le Président assure l’exécution des délibérations du Conseil communautaire et représente la Communauté d’agglomération de Nevers dans tous les actes de la vie civile. Il préside de droit toutes les commissions thématiques et le Bureau communautaire. Le Président reçoit délégation du Conseil communautaire dans certains domaines. 96 décisions du Président ont été prises en 2008. Il est l’autorité qui nomme le personnel. M. Didier BOULAUD, sénateur et maire de Nevers, est le président de l’adn, réélu en avril 2008.

Le Conseil communautaire : l’assemblée délibérante L’adn est administrée par le Conseil communautaire composé de 82 conseillers communautaires. Ils sont désignés pour six ans. Le Conseil communautaire se réunit au minimum une fois par trimestre sur convocation du Président. Le Conseil adopte après débat les décisions, vote les budgets et décide des grands projets. La décision une fois votée est officialisée sous la forme d’une délibération. En 2008, le Conseil communautaire a siégé 9 fois et a pris 245 délibérations.

Le Bureau communautaire : l’instance intermédiaire Il compte 23 personnes : le Président, les 10 vice-présidents, un représentant par commune et les Présidents des commissions Cohésion sociale et Transports. Il valide notamment l’ordre du jour du Conseil communautaire et se réunit tous les mois environ. En 2008, le Bureau communautaire s’est réuni 12 fois.

Les commissions thématiques : le lieu d’information des élus Les projets sont examinés et débattus, avant d’être soumis au Bureau. Chaque commission est composée de 20 membres c'est-à-dire deux conseillers communautaires par commune. Il existe 10 commissions thématiques qui se réunissent aussi souvent que nécessaire et qui sont animées par un vice-président. Un projet passe obligatoirement par ces trois instances (commission, bureau, conseil).

En mars 2008, les conseils municipaux ont désigné leurs conseillers pour les représenter au sein du Conseil communautaire. Chaque représentant des 10 communes contribue ainsi à améliorer la vie quotidienne des habitants, en élaborant les projets de l’agglomération.

“

30% des délégués communautaires sont des femmes.

”

Rapport d’activités 2008 : L’adn se présente

Les Elus de l’adn

Challuy

Nevers

M. Fabrice BERGER, maire et 6ème vice-président, élu en mars 2008, Mesdames, Messieurs Sylvie ANTONOFF, Daniel BOUCHARD, Didier GRELET, Jean-Dimas MALOT, Anthony MEUNIER, Jean-Marc TRAMOY.

M. Didier BOULAUD, sénateur, maire et président, réélu en mars 2008, M. Florent SAINTE FARE GARNOT, 10ème vice-président, Mesdames, Messieurs Martine MAZOYER, Florence OMBRET, Jacqueline RICHARD, Thierry BOIDEVEZY, Patrick CENTELLES, Patrice CORDE, Emmanuel GISSEROT, Christian LEBATTEUR, Jean-Luc MARTINAT, Carlos OLIVEIRA, Christophe WARNANT.

Coulanges-lès-Nevers Mme Maryse AUGENDRE, maire et 4ème vice-présidente, élue en mars 2008, Mesdames, Messieurs Annick DI COSTANZO, Michèle THOMAS, Sébastien ALLEMANDOU, Valéry CHAMBENOIS, Maurice COUSSON, André GAUTIER, André POURCELLE.

Fourchambault M. Jean-René LEROY, maire et 2ème vice-président, réélu en mars 2008, Mesdames, Messieurs Caroline GAFFET, Marie-Madeleine MONESTIER, Simon ADAM, Alain HERTELOUP, Gilles JACQUET, Michel JOLLIN, Lionel LIMA, Jean-Louis MICHOT.

Pougues-les-Eaux Mme Mauricette MAITRE, maire et 5ème vice-présidente, élue en mars 2008, Mesdames, Messieurs Françoise BENAS, Danièle PERCHE, Gilles BERTRAND, Gilles LEFORT, Jean-Louis SANCHEZ, Thierry SCARFOGLIERE.

Saincaize-Meauce M. Gérard AUBRY, maire et 9ème vice-président, réélu en mars 2008, Mesdames, Messieurs Sandrine TRICHEUX, Marcel ARMINGEAT, Joël DESPREZ, Pascal DESSAUNY.

Garchizy M. Roger CHARAUDIE, maire et 3ème vice-président, réélu en mars 2008, Mesdames, Messieurs Christiane ANQUETIL, Colette BOCH, Karyne FONTAINE, Aline PIVRY, Jean-Pierre CONSTANT, Serge GOUNOT, Bernard MANCION, Jean-Paul PINAUD.

Germigny-sur-Loire M. Jean-Pierre DEVILLECHAISE, maire et 8ème vice-président, réélu en mars 2008, Mesdames, Messieurs Valérie RAMEAU Dominique MAILLOT, Lyonnel POUPON, Bernard TARDY.

Sermoise-sur-Loire Mme Josiane ROGER, maire et 7ème vice-présidente, élue en mars 2008, Mesdames, Messieurs Evelyne LEFORESTIER, Michelle MIRE, Daniel DAUDIER, Manuel DE JESUS, JeanFrançois JONDEAU, Daniel LESUEUR.

Varennes-Vauzelles M. Pascal REUILLARD, maire et 1er vice-président, réélu en mars 2008, Mesdames, Messieurs Anne-Marie DENIS, Eliane DESABRE, Geneviève GRAILLOT, Jean-Louis DURET, JeanPierre FORT, Jean-François HENRIOT, Gérard HENRY, Lionel LECHER, Pascal MARTIN, Alain MARTIN, Olivier SICOT.

Rapport d’activités 2008 : L’adn se présente

Les commissions Les commissions thématiques de l’adn, au nombre de dix, sont placées sous la responsabilité d’un vice-président et se composent chacune de deux élus par commune. Les membres examinent les projets relevant de leur commission, donnent leur avis et participent ainsi aux travaux préparatoires des Conseils communautaires.

● ● ● ● ● ● ● ● ● ●

vice-président de la commission M. MAÎTRE M. AUGENDRE P. REUILLARD G. HENRY J-R. LEROY R. CHARAUDIE J-P. DEVILLECHAISE D.BOULAUD T. BOIDEVEZY F. SAINTE FARE GARNOT

Finances Logement – habitat Aménagement du territoire et zones d’activités Transports – PDU Collecte – traitement – environnement Eau – assainissement – travaux Grands évènements culturels et communication Contrat de territoire et relations inter collectivités Cohésion sociale Personnel

En outre, cinq commissions spécialisées ont été mises en place, présidées par M. BOULAUD ou son représentant. ● Commission délégation des services publics ● Commission d’appel d’offres ● Commission locale d’évaluation des transferts de charges ● Commission consultative des services publics locaux ● Commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées et à mobilité réduite

Les organismes extérieurs Des délégués communautaires représentent l’adn dans certains organismes extérieurs tels que : ● Gip / Dsu de l’agglomération de Nevers (Groupement d’Intérêt Public / Développement Social Urbain) : il met en œuvre le Contrat Urbain de Cohésion Sociale de l’adn, le Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi et le Dispositif de Réussite Educative. ● Smep (Syndicat Mixte d’Etudes et de Programmation) : il assure la gestion et le suivi du Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (adn, communauté de communes Loire Allier : 7 communes et 3 communes isolées : Marzy, Urzy et Guérigny). ● Pays de Nevers Sud Nivernais : conjointement chargé avec l’adn de la mise en œuvre du contrat de territoire.

Syndicat mixte haut débit Niverlan : en partenariat avec le Conseil général de la Nièvre et l’adn, il suit la Délégation de Service Public pour l’implantation du haut débit sur le territoire. ● Association Bourgogne-Franche Comté : elle accompagne ses adhérents dans leurs projets en lien avec les programmes européens et les informe sur les politiques européennes. ● Atmosf’Air : association qui contrôle et mesure le niveau de pollution atmosphérique dans les départements de Bourgogne. ● Amorce : lieu d’échanges d’expériences en matière de gestion des déchets. ● Comité régional des transports (CRT) : organisme qui suit les questions relatives à la politique des transports. ● Groupement des autorités responsables de transports (GART), plate-forme d’échanges et de réflexion sur la qualité du service, la maîtrise ●

de la circulation et du stationnement. ● Fibre active : agence de développement de la Nièvre qui a pour objet le développement de l’emploi et la promotion économique. ● Mission Locale Jeunes : son objectif est la promotion de toute action en faveur de l'insertion et de l'emploi des jeunes. ● Association TGV-Grand Centre : elle promeut la réalisation d’une future ligne TGV Paris-Lyon via Nevers. ● Association Bourgogne Dévelop-pement : elle accompagne les entreprises qui souhaitent développer leurs activités en Bourgogne. ● CEPRI : il a pour objet la conception et la conduite d’actions dans le domaine du risque d’inondation. ● Société d’Economie Mixte Patrimoniale de la Nièvre : en l'absence d'initiative privée, cette structure satisfait aux demandes d'entreprises désirant s'installer sur le territoire sans devoir faire elles-mêmes l'investissement immobilier.

Rapport d’activités 2008 : L’adn se présente

Les moments forts de 2008 Janvier Lancement de nouveaux horaires sur le réseau Tanéo ● Atelier PLH (Plan Local de l’Habitat) ●

Mai Présentation du contrat de territoire aux nouveaux élus communautaires

●

Septembre Participation à la Semaine Européenne de la Mobilité avec un stand en centre ville de Nevers

●

Juin Février Inauguration de la nouvelle Station d’épuration de Fourchambault/ Garchizy

●

Mars Engagement des négociations financières avec les partenaires du contrat de territoire ● Semaine « Viens lire avec moi » soutenue par l’adn ● Participation à la foire exposition de Nevers avec un stand sur le thème du développement économique et des grands projets de l’adn

Mise en place de la collecte des cartons pour les professionnels du centre ville de Nevers ● Création du Comité des Œuvres Sociales (COS) ● Présentation du festival des Z’accros de ma Rue à l’adn ● Reconduction du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi jusque fin 2010 ● Résultats de l’étude du Développement Durable du Val Ligérien ●

1er Groupe d’Aide à la Décision (GRAD) de l’étude EGRIAN ●

●

Avril ● Enquête de satisfaction Tanéo auprès des usagers du réseau ● Election du Président et des Vice-présidents de l’adn ● Ouverture au public des nouveaux locaux de l’adn

Juillet Parution de l’adn Magazine n°9 et de La Lettre de l’EGRIAN n°2

●

Octobre Participation et soutien de l’adn aux Journées Rivières Vivantes ● Partenaire du 1er Forum électronique Européen organisé par Niverlan ● Réception des travaux de voirie et réseaux divers sur le Parc d’activités du Bengy ●

Novembre Approbation du contrat de territoire en Conseil communautaire ● 2ème GRAD de l’étude EGRIAN

●

Réception des travaux de requalification du Parc d’activités de Varennes-Vauzelles / Garchizy

●

Août

Décembre

Réception des travaux de voirie et réseaux divers sur le Parc d’activités de Nevers-Est

●

Attribution d’une DSP à Véolia propreté pour l’exploitation des deux déchèteries

●

Rapport d’activités 2008 : Economie : l’attractivité du territoire au cœur des préoccupations

Parcs d’activités : pour une diversification de l’offre territoriale Requalification et aménagement des Parcs d’activités : Nevers-Est, Varennes-Vauzelles / Garchizy, Bengy En 2008, la phase opérationnelle des travaux de requalification et d’aménagement des Parcs d’activités a continué et s’est conclue par la réception des travaux en fin d’année. A présent, l’ensemble des travaux étant achevé, les Parcs d’activités disposent du maximum d’atouts pour maintenir le tissu économique existant en place et attirer de nouvelles entreprises.

Elle s’est traduite par la définition d’un principe de signalétique adopté par les élus en concertation avec les chefs d’entreprises. Comme pour la requalification du Parc d’activités de Nevers Est, une convention a été passée avec la commune de Saint Eloi afin d’étendre la signalétique sur leur Zone Industrielle (mitoyenne de celle de Nevers est). Cette action permettra d’apporter une cohérence à l’ensemble de ce secteur et faciliter la lisibilité du site aux usagers.

La qualité mise en place par l’adn sur ses Parcs d’activités (qualité paysagère, gestion qualitative, éclairage public, cheminements piétons, … ) a conduit certaines entreprises à embellir leurs espaces privés (réfections de clôtures et de façades, plantations, …). Afin de finaliser les travaux de requalification et d’aménagement des Parcs d’activités et de répondre aux besoins des entreprises, une étude sur la signalétique des Zones a été engagée.

Compétence obligatoire, le développement économique constitue un des vecteurs essentiels de l’action de l’adn. Sa stratégie de développement économique vise à renforcer l’attractivité économique du territoire en constituant une offre foncière diversifiée et un environnement de soutien et de services de qualité à destination des entreprises.

Le principe de signalétique se décompose en 5 niveaux : Niveau 1 : identifier l’espace d’activité Niveau 2 : offrir une information globale au niveau des Relais Informations Services Niveau 3 : se repérer dans l’espace Niveau 4 : localiser la destination Niveau 5 : identifier l’entreprise

Commercialisation des Parcs d’activités Dans le cadre de sa politique de développement de l’offre territoriale, l’adn assure la commercialisation du foncier. À ce titre et en lien avec les partenaires économiques (Fibre active, Chambre de commerce et de l’industrie), le service développement économique intervient lors de l’accueil des porteurs de projets afin de préciser leurs besoins : • rechercher et identifier avec eux les pistes d’actions à retenir, • participer à leurs côtés, à la mise en œuvre des solutions envisagées et éventuellement les orienter vers d’autres personnes ressources (Conseil régional, chambres consulaires…). En 2008, sur les 7 ha actuellement commercialisables (Parcs d’activités de Varennes-Vauzelles/Garchizy et Bengy), l’adn a concrétisé la vente de 4 parcelles (voir tableau) et a engagé de nombreux partenariats avec différents prospects au cours de cette année qu’elle espère pouvoir concrétiser en 2009.

TEXYS

4 004 m2

Lotissement des Chamonds

SARL CROBEDDU

4 893 m2

Lotissement des Chamonds

Générale Collectivités

5 000 m2

Lotissement des Chamonds

COGEP

5 505

Parc d’activités du Bengy

Rapport d’activités 2008 : Economie : l’attractivité du territoire au cœur des préoccupations

Accompagnement des entreprises dans leurs projets

Gestion quotidienne des Parcs d’activités

En 2008, l’adn a continué sa démarche volontariste en matière de gestion et d’animation des Parcs d’activités déclarés d’intérêt communautaire. Elle a participé pleinement à l’accueil des entreprises pour se positionner comme un interlocuteur privilégié des chefs d’entreprises. L’action de requalification des Parcs d’activités a permis aux entreprises de clairement identifier l’adn comme gestionnaire de ces espaces et elles font désormais directement appel à la Communauté d’agglomération de Nevers en cas de besoin.

La gestion quotidienne consiste à : • répondre aux besoins des entreprises, • maintenir le niveau qualitatif des espaces publics obtenu dans le cadre des travaux de requalification, • assurer la maintenance des équipements et espaces publics, • créer du lien avec et entre les entreprises des Parcs d’activités, • constituer et mettre à jour un observatoire économique des Parcs d’activités (veille économique, veille des déplacements et nouvelles implantations, …), • constituer des réserves foncières permettant le développement de nouveaux Parcs d’activités en partenariat avec les agriculteurs, les chambres consulaires, …

L’adn continue à soutenir des projets locaux d’envergure, comme ceux de Textilot*, ABURA**, … en les accompagnant, avec ses partenaires, dans la concrétisation de leurs développements.

* distributeur de sa propre marque de prêt-àporter. ** fabrication de palettes industrielles.

Zoom sur un projet ambitieux : la ZAC de Varennes-Vauzelles/ Garchizy

“

Fin 2008, le plan de financement a été approuvé en Conse il communautaire. Ce la a permis à l’adn de s’engager dans la phase de réalisat ion de la ZAC de Varenn esVauzelles / Garchiz y.

”

En 2007, l’adn a engagé la phase de création de la ZAC, qui permettra d’étendre le Parc d’activités de Varennes-Vauzelles et de répondre aux demandes des entreprises. Grâce à ce projet d’extension, l’adn pourra proposer 21 ha sur le secteur Sud-ouest (Garchizy) et 11 ha sur le secteur Nord-est (Varennes-Vauzelles). Grâce à cette extension, l’adn pourrait notamment répondre favorablement à la demande d’extension d’une entreprise locale comptant actuellement 350 emplois et à l’implantation d’une base logistique portée par un grand groupe national. L’objectif de l’extension du parc d’activités est de pouvoir répondre à des besoins tant endogènes qu’exogènes. A l’heure actuelle, le territoire est confronté à un déficit d’offre territoriale à vocation économique. Selon les prévisions, l’opération pourrait se traduire par : • la création de 300 emplois de provenance extérieure à l’agglomération • la création de 150 emplois liés au développement d’activités déjà existantes sur le territoire et permettant d’ancrer 100 emplois sur le territoire. Le programme d’aménagement des espaces publics de la ZAC prévoit la mise en œuvre de solutions permettant de limiter l’impact du projet sur la qualité des milieux aquatiques, le renforcement de la trame paysagère, la préservation des zones humides et la mise en œuvre d’une gestion de chantier respectueuse de l’environnement.

Rapport d’activités 2008 : Economie : l’attractivité du territoire au cœur des préoccupations

le plan de financement de la ZAC :

Soit un total de 7 186 000 €

Les perspectives pour demain Afin de renforcer l’attractivité de son territoire, les élus envisagent de mettre en place en 2009, une politique volontariste de commercialisation. Ils souhaitent également améliorer la gestion quotidienne des Parcs d’activités grâce à un conventionnement avec les communes (mutualisation des services). Le lancement de la phase de réalisation de la ZAC de VarennesVauzelles / Garchizy sera effective avec la désignation de l’équipe de maîtrise d’œuvre au début du second trimestre 2009 et la signature des marchés de travaux avant la fin de l’année.

En 2009, les réflexions en matière d’offre territoriale seront poursuivies : elles porteront en particulier sur la requalification de la friche industrielle « Euro Auto Hose » à Nevers Est. À noter également la mise en œuvre d’un dispositif d’accompagnement des entreprises prenant la forme d’une charte de développement durable. Elle devra permettre aux entreprises ainsi qu’aux partenaires économiques du territoire (Chambres consulaires, collectivités, agence de développement…) de se doter d’un outil de management traitant de l’ensemble des thématiques

concourant à l’amélioration de la qualité de l’offre territoriale (services aux entreprises et à leurs salariés, adéquation de l’offre de formation, accompagnement sur les problématiques environnementales,…). Le renforcement des effectifs du service Développement Economique est prévu avec l’arrivée en 2009 d’un agent chargé de l’offre territoriale.

Rapport d’activités 2008 : Aménager et partager l’espace communautaire > Transports

Transports : pour une mobilité durable L’adn, autorité organisatrice des transports, définit la politique des transports urbains et scolaires qu’elle souhaite mettre en œuvre sur son territoire. Son objectif est d’améliorer et de promouvoir l’utilisation des transports en commun et de l’intermodalité dans une perspective de développement durable.

L’amélioration de la qualité de service au cœur des préoccupations de l’adn La mise en place du nouveau réseau de transports urbains de l’adn Tanéo en août 2007 a nécessité divers ajustements afin de répondre au mieux aux attentes des usagers. Ainsi dès janvier 2008, des modifications de service ont été mises en œuvre et en septembre 2008, l’offre de Transport A la Demande (TAD) s’est étoffée passant de 15 à 31 courses. Dans le cadre du renouvellement de sa flotte de véhicules, quatre nouveaux bus plus respectueux de l’environnement et plus confortables sont arrivés sur le réseau en avril 2008.

L’amélioration de l’information… En 2007, la Région Bourgogne s’est dotée d’une centrale d’information multimodale. Ce dispositif a pour objectif de permettre à l’usager de disposer de toutes les informations relatives à son déplacement en transport public (horaires, itinéraires…). L’un des vecteurs de communication de cette centrale d’information multimodale est le site internet Mobigo ! L’adn a décidé fin 2008 d’adhérer à la partie éditoriale de ce site internet pour qu’il prenne en compte les informations sur le réseau Tanéo.

…Et la promotion d’une mobilité durable En septembre 2008, l’adn a renouvelé sa participation à la Semaine Européenne de la Mobilité qui aura été marquée par deux temps forts avec la deuxième édition de la journée à 1 € le mercredi 17 septembre 2008, dans le cadre de la journée nationale du transport public ; et le premier village sur l’éco-mobilité le samedi 20 septembre 2008 avec notamment la mise à disposition de 2 trottinettes gyroscopiques.

Les perspectives pour demain L’accessibilité du réseau et l’interopérabilité billettique En 2006, le Conseil Régional de Bourgogne a initié une démarche billettique auprès des différents réseaux de transports conduisant à la signature d’une charte d’interopérabilité. Dans ce cadre, une étude pilotée par la Région a démarré en septembre 2008 afin de permettre aux usagers de voyager sur plusieurs réseaux avec le même support billettique. Les résultats de cette étude devraient conduire à l’établissement d’un référentiel commun en matière de système de billettique. Dans la continuité de la démarche engagée en 2007, l’adn a débuté l’étude relative à l’accessibilité du réseau en juillet 2008 avec un diagnostic de l’existant (arrêts, véhicules, … ) et l’organisation de rencontres avec les associations représentatives des différents types de handicap afin de mieux appréhender les difficultés qu’ils peuvent rencontrer dans leur déplacement et afin de recueillir leurs attentes. Cette étude se poursuivra par l’élaboration du schéma directeur d’accessibilité et l’initialisation de sa mise en œuvre.

Rapport d’activités 2008 : Environnement

La vie au bord de l’eau Le port de la Jonction : vers une période de transition ? L’été 2008 a été marqué par un temps maussade, peu propice aux escapades en bateau. Cela s’est ressenti d’une part sur les locations et d’autre part sur la fréquentation du Port de la Jonction en juillet et août (voir tableau comparatif). Cette année confirme les évolutions remarquées en 2007 : la population fluviale est en pleine mutation. Les touristes sont moins nombreux, laissant la place à une clientèle de propriétaires, habitués de la navigation. Par exemple en juillet, sur 396 bateaux accueillis au Port, seuls 96 étaient loués. Cette évolution s’observe également avec la hausse du nombre de bateaux sous contrat au mois ou à l’année. Cela s’explique par la transformation des comportements mais également par la politique

d’accueil et de service mise en place au Port. L’accent est mis sur les prestations offertes aux plaisanciers : douche, lave-linge, sèchelinge, atelier de bricolage et pompe d’avitaillement… Le Port bénéficie aussi de sa notoriété qui se développe au fil du temps, le bouche à oreille jouant un rôle important dans ce milieu. Le choix de l’adn d’accueillir des bateaux sous contrat longue durée se révèle être en adéquation avec l’évolution de la fréquentation du Port. Malgré une baisse du taux de remplissage du Port en juillet et août, 2008 reste une année d’exploitation plutôt bonne.

Situé sur un embranchement du Canal Latéral à la Loire, le Port de la Jonction est la seule entrée fluviale de l’agglomération à partir du Canal. Il accueille les plaisanciers toute l’année dans un cadre agréable proche de la Véloroute Nantes-BudapestMer Noire.

Budget 2008 : 53 700 € Participation de l’adn : 3 150 € soit une baisse de 47% par rapport à 2007.

Total nuitées 2007

Total nuitées 2008

Mai

737

1191

Juin

896

980

Juillet

1096

985

Août

1035

984

Septembre

956

1240

Octobre

978

1211

L’équipe d’aménagement des cours d’eau et zones naturelles humides : agir pour la mise en valeur des sites naturels humides Chaque année, les berges, sentiers et zones humides de l’adn sont entretenus ou aménagés par deux agents dont le travail vise à restaurer ou conserver la diversité du milieu naturel. En 2008, l’équipe a restauré les berges au pont Cizeau à Nevers en complément des opérations d’aménagement sur la Motte et la Nièvre depuis 2003. Durant l’hiver, elle s’est consacrée à la réalisation d’une haie champêtre au Port de la Jonction ainsi qu’à la restauration du sentier du Ver-Vert ou la végétalisation des berges sur le Riot à Fourchambault. 500 heures de débroussaillage, 200 heures de ramassage des déchets, 500 heures d’élagage… le service entretient environ 20 km de berges sur tout le territoire de l’adn pour les maintenir accessible au public et protéger le milieu naturel.

Les perspectives pour demain Depuis la fin des travaux d’extension, le Port de la Jonction confirme le dynamisme de son activité. 2009 sera une année de réflexion sur la nature des travaux à effectuer par la suite pour mieux répondre à la demande et l’adapter à l’évolution de la population fluviale.

Rapport d’activités 2008 : Environnement

Mieux vivre au bord du fleuve La Loire est une composante essentielle du territoire de l’adn. Espace naturel, lieu de vie et source d’activités, le fleuve peut aussi représenter un risque pour l’agglomération. L’adn a décidé de prendre en compte la Loire sous tous ses aspects afin de renforcer les liens qui existent entre le territoire, les habitants et le fleuve.

2008 : la conclusion de l’étude du développement durable du Val Ligérien L’adn et ses partenaires (Etat, Etablissement Public Loire) ont lancé en 2007 une étude menée sur trois sites prioritaires (le Front de Loire à Fourchambault, la tête de pont en rive gauche et la façade historique de Nevers) dans le cadre du programme européen Interreg III b « Freude am Fluss *». Après une première phase de bilan complet du cadre réglementaire en 2007, la réflexion a porté en 2008 sur les solutions techniques et urbanistiques envisageables. L’étude menée par l’adn constitue ainsi une référence française en matière de bilan critique sur les questions urbaines et les zones inondables. Le résultat de l’étude s’est traduit par l’élaboration d’un schéma d’orientation pour l’aménagement, le développement et la valorisation des espaces inondables de l’agglomération de Nevers qui porte sur quatre principes : • redonner de l’espace au fleuve • valoriser l’espace ligérien • repenser le devenir des espaces urbains en zones inondables • limiter le développement en zone inondable et ne pas aggraver le risque.

EGRIAN : la poursuite de la phase 1 Les perspectives pour demain En 2009, la phase I devrait s’achever avec les enseignements des modèles et la réflexion sur les solutions éventuelles à apporter pour diminuer le risque innondation. La communication vers la population devrait également s’intensifier.

En 2008, les prestataires de l’étude ont construit 2 modèles hydrauliques c'est-à-dire des maquettes numériques qui représentent virtuellement les vallées avec les différents lits des rivières (mineur, endigué et majeur). Ils ont ensuite vérifié les modèles à l’aide de crues de calage dont on connait les caractéristiques en hauteur, en débit et dans le temps. Cela permet ensuite de simuler des crues au plus proche de la réalité et de tester et comparer différents scénarios d’aménagements. Les deux modèles EGRIAN ont des finalités complémentaires : • la modélisation globale porte sur la Loire de Decize à St Satur, l’Allier, de Moulins à la confluence avec la Loire, et la Nièvre depuis Pont st Ours. Elle est nécessaire pour comprendre le fleuve en crue et pour l’évaluation des impacts possibles en aval. • la modélisation détaillée permet de se concentrer sur le territoire de l’adn et de mieux tester l’impact des scénarios d’aménagements. Une évaluation des enjeux, de la vulnérabilité et du risque sur le territoire a été menée pour avoir une vision précise et pouvoir ensuite tester des scénarios adaptés au contexte de l’adn. Les élus ont été informés de l’avancée de l’étude en septembre et décembre 2008 lors de réunions du GRoupe d’Aide à la Décision (GRAD). * mieux vivre au bord du fleuve.

Rapport d’activités 2008 : Notre cadre de vie : un atout à préserver > Eau et assainissement

Sécuriser le réseau pour une eau de qualité Un réseau entretenu pour une eau de qualité La qualité de l’eau : une exigence indispensable L’eau est un produit alimentaire particulièrement suivi et soumis à de nombreux contrôles officiels et réglementés : en 2008, les analyses réalisées sous contrôle de la DDASS sur différents points du réseau étaient 100% conformes aux normes fixées par le décret de décembre 2001. Pour plus de sécurité, une auto surveillance est également assurée quotidiennement sur différents points du réseau par Véolia Eau et par l’adn.

Le principe de précaution prime pour protéger la population, c’est pourquoi l’adn et Veolia ont préféré interrompre la distribution d’eau potable en novembre 2008 pendant les 3 jours de crue de la Loire. Des investissements pour la maintenance et le renouvellement des réseaux L’adn et son délégataire assurent deux missions : la production et la distribution d’une eau de qualité et en quantité suffisante ; et la collecte et le traitement des eaux usées.

“

En 2008, de nombreux travaux ont été menés sur le réseau : Eau : • remplacement de compteurs d’eau potable, • installation de modules de relève à distance, • renouvellement de canalisations, • installation de compteurs de vente d’eau aux collectivités voisines. Assainissement : • remplacements ou mise à niveau de tampons d’égouts, • extension du réseau d’assainissement sur Garchizy, • modernisation de la station d’épuration des Saulaies à Nevers.

Une nouvelle destination pour les eaux usées de Challuy et Sermoise-sur-Loire : zoom sur une opération phare de 2008 En novembre 2007, les élus de l’adn ont approuvé le projet de suppression des unités de dépollution (UDEP) de Challuy et Sermoise-sur-Loire et le transfert de l’ensemble des eaux usées de ces deux communes à l’UDEP des Saulaies à Nevers. Les travaux ont commencé pendant l’été 2008 avec le forage et l’installation d’une canalisation sous la Loire. A Sermoise, un poste de refoulement achemine désormais les eaux usées

Depuis sa création, l’adn prend en charge la gestion de l’eau et de l’assainissement. 3 communes sont gérées en affermage par Veolia Eau (Nevers, Pougues-les-Eaux et Varennes-Vauzelles), les autres directement en régie par l’adn.

du Bourg à Challuy via le collecteur principal de Plagny. Les eaux usées de Sermoise et celles de Challuy sont ensuite acheminées sur l’UDEP des Saulaies via un poste de refoulement qui remplace la station de Challuy. L’objectif de cette opération était double puisque les rejets des UDEP n’étaient plus conformes à la réglementation et les capacités de traitement de ces installations avaient atteint leur maximum. Désormais, les eaux usées des deux communes sont traitées selon les normes en vigueur.

En 2008, l’équival ent de 3 milliards 33 3 millions de bouteill es d’1.5l pompées da ns les nappes phréatique s.

”

Entreprise en charge des travaux : SADE Coût de l’opération : 1 155 000 € HT.

Rapport d’activités 2008 : Notre cadre de vie : un atout à préserver > Eau et assainissement

Travaux en eau et assainissement par communes

Challuy

• Chantier de mise aux normes et extension de la capacité du système d'assainissement collectif des eaux usées • Travaux de liaison des eaux usées de Challuy et Sermoise à la STEP* de Nevers

Coulanges-lès-Nevers

• Réfection de l’étanchéité des châteaux d’eau • Renouvellement et extension des réseaux d’eaux usées • Remplacement d’une pompe immergée d’un puits de captage

Fourchambault

• Nettoyage des puits de captage • Réfection de l’étanchéité des châteaux d’eau

Garchizy

• Traitement boues polluées de la STEP* de Garchizy • Construction des réseaux dans le quartier de la Vallée • Mise aux normes du système d'assainissement collectif

Germigny-sur-Loire

• Construction de regards et pose de compteurs • Enquête publique sur le zonage d’assainissement • Nettoyage des puits de captage

Nevers

• Travaux à la STEP* des saulaies • Restructuration et extension des réseaux d'assainissement rue Claude Rameau • Nettoyage des puits de captage • Couverture de l’usine d’eau potable de Nevers

Pougues-les-Eaux

• Restructuration et extension des réseaux d'assainissement rue Boutron • Construction de regards et pose de compteurs

Saincaize

• Enquête publique sur le zonage d’assainissement

Sermoise-sur-Loire

• Chantier de mise aux normes et extension de la capacité du système d'assainissement collectif des eaux usées • Travaux de liaison des eaux usées de Challuy et Sermoise à la STEP* de Nevers • Réfection d’un poste de relèvement rue Georges Malville

Varennes-Vauzelles

• Réfection de l’étanchéité des châteaux d’eau • Remplacement de branchements plombs • Renouvellement et extension des réseaux d’eaux usées • Mise aux normes du système d'assainissement collectif * Station d’épuration

Rapport d’activités 2008 : Notre cadre de vie : un atout à préserver > Eau et assainissement

L’harmonisation du prix de l’eau : une réflexion globale au profit du territoire et de ses habitants La politique de l’adn au sujet du prix de l’eau et de l’assainissement est de limiter son augmentation. Plusieurs éléments entrent en compte dans son calcul : certains sont réglementaires, taxes et redevances de l’agence de l’eau, d’autres sont contractuels. L’objectif final est d’arriver à l’harmonisation des prix d’ici 2010 et d’envisager les travaux indispensables dans les petites communes sans avoir de répercussion importante sur le prix de vente. Depuis 2008, les charges d’investissement ne sont plus supportées par les seuls foyers bénéficiaires des travaux mais réparties solidairement entre tous les abonnés de l’adn.

Vulnérabilité des captages lors des crues

“

Le service facturat ion de l’adn a édité pl us de 15 000 factures en 2008 pour un monta nt de 2 270 000 €, av ec le très bon taux de recouvrement de 99,4 %.

”

Les puits captants qui alimentent en eau potable les communes de l’adn

La crue de la Loire début novembre 2008 a montré la fragilité de la ressource ainsi que des moyens de pompage et de traitement. Avec la submersion du site du « Peuplier Seul » sur Sermoise par la Loire, ce sont les communes de Nevers, Varennes-Vauzelles et partiellement Coulanges-lès-Nevers qui ont été privées d’eau potable. En effet la filtration naturelle avant le captage et le traitement effectué à l’usine se sont révélés insuffisants pour éliminer les matières en suspension. Dès 2009 une étude sera lancée pour trouver des solutions à cette problématique et limiter les interruptions de distribution d’eau potable.

La mise en place du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) Conformément au code de l’environnement et à la loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006, l’adn doit recenser et diagnostiquer toutes les installations d’assainissement non collectif sur l’ensemble de son territoire. Suite aux premières enquêtes, le nombre d’installations concernées par l’assainissement individuel a été ramené de 3500 estimées en 2006 à 2500 soit 9% des foyers de l’adn. En 2008, 37% des systèmes d’assainissement individuels ont été contrôlés. A terme, l’adn sera en mesure de dresser un bilan exhaustif de l’état de l’assainissement non collectif sur toutes les communes concernées. La période de diagnostic des installations d’assainissement non collectif doit s’étendre jusqu’à la fin de l’année 2009.

Les perspectives pour demain En 2009, outre le programme de remplacement des branchements en plomb, d’extension et de renouvellement des réseaux, seront réalisés les travaux de rénovation de certains réservoirs de Fourchambault, VarennesVauzelles et Coulanges-lèsNevers et de décolmatage de certains puits de captage à Fourchambault, Germigny-surLoire et Nevers. Les élus souhaitent également lancer des schémas directeurs en eau et en assainissement pour diagnostiquer la situation actuelle, modéliser le fonctionnement des réseaux et proposer une programmation pluriannuelle des investissements à réaliser.

Rapport d’activités 2008 : Notre cadre de vie : un atout à préserver > Déchets

Trier, collecter, valoriser… Le service Collecte et traitement des déchets ménagers est le plus important aussi bien en terme d’effectifs qu’en terme d’installations avec en permanence une cinquantaine d’agents, trois ambassadeurs du tri, une quinzaine de bennes à ordures ménagères, deux déchèteries, une usine de valorisation des ordures ménagères et un centre de tri.

2008, année de la continuité ! La collecte des déchets sur l’adn reste dans la lignée des années précédentes avec une quantité d’ordures ménagères résiduelles collectées qui continue à baisser (18 916 tonnes) et des quantités de déchets recyclables qui restent stables (3 976 tonnes). On observe également que les refus de tri sont en baisse constante, ce qui induit une augmentation des quantités de produits envoyées aux filières de recyclage. La hausse des déchets déposés en déchèterie (12 296 tonnes) est également un point positif de 2008.

Refus de tri TONNES

2003

1 133

29,04

2007

687

17,31

2008

699

16,62

2 grands projets en réflexion La déchèterie pour professionnels : Les élus de l’adn ont décidé par délibération du 3 mars 2008 de lancer une procédure de délégation de service public (DSP) pour la création et l’exploitation d’une déchèterie professionnelle sur le territoire de l’adn. Ce projet répond à un double objectif : la mutualisation des moyens d’une part et l’adaptation aux besoins des entreprises d’autre part. Elle sera située sur l’actuel quai de transfert, impasse des Taupières à Nevers.

Les perspectives pour demain En 2009, le délégataire pour la création et l’exploitation de la déchèterie professionnelle sera choisi, son ouverture est prévue pour fin 2009. Un marché de maîtrise d’œuvre pour l’étude et la mise en place des colonnes enterrées est en cours. Ensuite, l’adn procédera au lancement des consultations pour les marchés de travaux, de fournitures et de communication. La 1ère implantation est envisagée au cours du 2ème trimestre 2010.

Les colonnes enterrées La réflexion des élus pendant l’année 2008 a également porté sur la mise en place d’un nouveau système de pré-collecte des déchets ménagers dans les grands ensembles. Ce projet, intégré au contrat de territoire 2007-2013, présente de multiples avantages pour les habitants et également pour les agents. En 2008, une étude, réalisée par les services de l’adn et le bailleur Nièvre Habitat, a permis de définir les sites potentiels d’implantation et les besoins en nombre et en volume, ainsi qu’un budget prévisionnel.

La sensibilisation des habitants, une mission indispensable ! En 2008, les Ambassadeurs du tri ont poursuivi leurs actions d’information et de sensibilisation sur le terrain en direction de différentes cibles. Ils ont effectué 31 interventions scolaires et ont participé à 3 événementiels en animant des stands (Semaine du Développement Durable, Rivières vivantes, Fête de la science). Ils ont également assuré 441 rendez-vous sur le terrain et 26 suivis tri sur tout le territoire. Le centre ville de Nevers et les communes de Varennes-Vauzelles et Fourchambault ont été particulièrement concernés par des actions de suivi ou d’information au porte à porte (collecte et tri selectif).

Rapport d’activités 2008 : Équilibre social de l’habitat

Equilibre social de l’habitat L’élaboration du Programme Local de l’Habitat (PLH), un outil au service du développement du territoire Le cabinet de conseil et d’études Sémaphores, retenu pour l’élaboration du PLH de l’adn, a réalisé durant l’année 2008 le diagnostic du programme. L’organisation de séminaires, d’entretiens personnalisés et d’ateliers de travail a permis l’association des personnes morales et des acteurs locaux de l’habitat. Cette démarche inscrit le PLH dans une importante dynamique partenariale. Suite à ce travail, un diagnostic a été remis à l’adn.

L’adn mobilisée pour le logement des jeunes Suite à la création en 2007 d’un comité de pilotage spécifiquement dédié à la problématique du logement des jeunes, deux commissions spécialisées ont été constituées en 2008. La première traite du dispositif global : l’accueil, l’information et l’accompagnement des jeunes pour leurs démarches de recherche d’un logement adapté à leurs besoins. La seconde traite de l’opportunité et de la faisabilité d’une résidence étudiante à Nevers. En 2008, la commission a rédigé le cahier des charges de l’étude qui permettra de répondre à ces interrogations : Une résidence étudiante à Nevers est-elle nécessaire ? Quels sont les besoins à satisfaire ? Quelle localisation et quel type de bâtiment répondrait le mieux aux demandes identifiées ?

Les perspectives pour demain > POURSUIVRE L’ÉLABORATION DU PLH En 2009, le diagnostic sera remis à jour à l’aide des dernières données statistiques INSEE, FILOCOM (Fichier du Logement Communal), SITADEL (fichier sur les constructions neuves) puis présenté aux élus de l’adn et ses partenaires. 2 objectifs à cela : tenir compte de la nouvelle donne économique et démographique mais aussi permettre aux élus issus des élections municipales 2008 de s’approprier le diagnostic. Suite à la validation de ce diagnostic, les phases d’élaboration de la stratégie d’intervention et du programme d’actions seront initiées durant l’année. L’adoption du PLH est prévue début 2010. A ce titre, pour la mise en œuvre et le suivi de sa politique de l’habitat, l’adn prévoit la création d’un poste de chef de projet en 2009.

> AGIR POUR LE LOGEMENT DES JEUNES L’étude d’opportunité et de faisabilité d’une résidence étudiante à Nevers sera lancée en 2009. Les résultats de cette étude permettront d’orienter l’action de l’agglomération et des acteurs du logement des jeunes et des étudiants.

Rapport d’activités 2008 : Cultiver la cohésion et la solidarité > Cohésion sociale

La cohésion sociale, au cœur des préoccupations de l’adn Depuis 2007, le Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) remplace le contrat de ville. Il porte sur certains quartiers prioritaires de l’adn et pour aller plus loin, les élus ont par ailleurs signé une Convention Régionale de Cohésion Sociale qui porte sur tout le territoire de l’adn.

Le GIP/DSU de l’adn est la structure administrative et financière autonome qui met en œuvre le CUCS dans le but d’améliorer la vie quotidienne des habitants et de prévenir des risques d’exclusion sociale et urbaine. Il a pour mission la mise en œuvre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE), du Dispositif de Réussite Educative (DRE) et du CUCS.

La poursuite du CUCS Dans le cadre de la programmation 2008 du CUCS, le GIP/DSU a instruit 105 dossiers de demande de subvention dont 86 ont été rendus éligibles par les membres de l’Assemblée Générale du GIP/DSU. 27 associations ont bénéficié d’un soutien financier. Le montant de la programmation 2008 du CUCS s’élève à 500 568 €. Les crédits sont répartis selon différentes thématiques : • Accès à l’emploi et développement économique : 99 200 €, • Réussite Educative : 184 718 €, • Habitat et cadre de vie : 105 800 €, • Prévention de la délinquance : 110 200 €.

Sur l’ensemble des quartiers CUCS (voir carte), les actions menées par les associations ou les collectivités locales et soutenues par le CUCS ont concerné 5 425 personnes dont 1 550 enfants et 766 jeunes de plus de 14 ans. Sur les 80 actions financées : • 13 actions se sont déroulées sur la Zone Urbaine Sensible (ZUS) de la Grande Pâture à Nevers, • 15 actions se sont déroulées sur la ZUS des Bords de Loire à Nevers, • 7 actions sur la ZUS du Banlay à Nevers, • 7 actions sur les quartiers de la fonderie, de la Garenne et du Pont à Fourchambault, • 6 actions sur le quartier des Revériens à Garchizy, • 1 action sur les quartiers Henri Choquet et Crot Cizeau à VarennesVauzelles, • 8 actions concernaient tous les habitants des ZUS de Nevers, • 23 actions concernaient tous les habitants des quartiers CUCS de l’adn.

Rapport d’activités 2008 : Cultiver la cohésion et la solidarité > Cohésion sociale

Dispositif de Réussite Educative (DRE) : accompagner les jeunes et leur famille Le DRE vise à rendre effective l’égalité des chances pour les enfants et les adolescents des quartiers défavorisés. C’est une approche centrée sur l’enfant de 2 à 16 ans qui fait l’objet d’un suivi personnel et individuel avec sa famille. Différentes structures interviennent dans le cadre du DRE en fonction du diagnostic réalisé par l’équipe professionnelle pluridisciplinaire. • Internat de Réussite Educative (IRE) : 11 enfants ont bénéficié de ce service en 2008. L’IRE concourt à l’amélioration des résultats scolaires et du comportement et accompagne les familles avec la mise en place d’aides spécifiques. • Centre Médico Psychologique (CMP) : En 2008, 19 enfants ont été orientés. Des efforts ont été faits pour baisser le délai d’attente pour la première consultation et pour avoir une diversification de l’offre thérapeutique. On a également amélioré la réactivité face à l’urgence et renforcé la concertation avec les partenaires. • Maison de Prévention et d’Accès aux Soins (MPAS) : Elle a orienté 80 enfants et 37 parents, 111 dossiers ont été traités au cours de l’année 2008. L’accent a été mis sur la prévention et la facilité d’accès aux soins. Les partenariats avec les professionnels de la santé ont été développés. • D’autres structures interviennent régulièrement : Espace Ouest animation, Centre socio-culturel de la Baratte, le CCAS de Fourchambault... Au total, ce sont 230 enfants (194 sur Nevers et 36 sur Fourchambault) et 163 familles (139 sur Nevers et 24 sur Fourchambault) qui ont été suivis grâce à la mise en œuvre de 1 416 actions.

Le Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) Le PLIE est un dispositif qui vise à permettre l’accès à un emploi durable et/ou une formation qualifiante à des personnes rencontrant des difficultés d’insertion. Depuis 2007, il porte sur tout le territoire de l’adn. Il est mis en œuvre par plusieurs partenaires : l’adn, le fond social européen, le Conseil général, le Conseil régional, l’Etat, le CCAS, la Régie inter-quartiers, l’AFPA, le GRETA etc… En 2008, 96 nouveaux bénéficiaires ont intégré le PLIE. Le public accueilli est majoritairement féminin (53%) et la plupart des bénéficiaires est positionnée en formation, les situations d’emplois classiques ne représentent que 21 % des positionnements. En 2008, le Plie a affiché un taux de réussite de 37%, avec 27% des bénéficiaires qui intègrent une formation et 73% qui trouvent un emploi. Sur la durée du protocole 2008 – 2010, les objectifs fixés en termes de sorties positives sont de 50 % (42 % en emploi et 8 % en formation qualifiante). Si le taux prévu en formation qualifiante semble pouvoir être atteint relativement facilement, celui concernant l’emploi risque, vu la conjoncture, d’être plus difficile à réaliser.

Rapport d’activités 2008 : Cultiver la cohésion et la solidarité > Culture et spectacles

L’adn : terre de culture et de spectacles Chaque année, l’adn accompagne et finance diverses associations locales qui travaillent dans le domaine de la culture. Ces dernières participent à l’équilibre et au développement de l’agglomération en créant une véritable et indispensable dynamique.

Soutenir les grands évènements culturels… L’adn soutient depuis sa création les grands évènements de la vie culturelle ayant un rayonnement d’agglomération voire au-delà. Elle soutient ainsi des festivals de spectacle vivant, de lecture et également des associations qui s’impliquent pour développer le paysage culturel local : musiques actuelles, jazz, théâtre, chorale, arts visuels sont autant de courants artistiques mis en avant.

… et la Mission Locale Jeunes Les élus ont souhaité apporter une aide financière à cette structure qui accompagne et oriente les jeunes de 16 à 25 ans dans leur vie professionnelle. En 2008, ce sont ainsi au total plus de 718 940 € qui ont été reversés par l’adn.

Association bénéficiaire Association A la Rue Café Charbon Centre régional de Jazz D’Jazz Fédération des chorales Ilot livres Maison de la Culture de Nevers et de la Nièvre Maison des Montôts Mission locale jeunes

Actions 9ème Festival des Zaccros d’ma Rue Programmation et actions en faveur des musiques actuelles Actions en faveur du développement du jazz 22èmes Rencontres internationales D’Jazz Actions pour la promotion du chant choral 15èmes Rencontres Jeunes dans la Nièvre Programmation 2008 22ème Festival Nevers à Vif Espace d’accueil pour les 16-25 ans TOTAL

Subvention en € 90 000 77 000 15 000 132 500 6 000 6 000 270 000 22 440 100 000 718 940

Une extension multifonction Faisant partie intégrante de l’extension du siège social de l’adn, l’amphithéâtre peut recevoir plus de 170 personnes, pendant ou en dehors des heures d’ouverture de l’adn. Prévu pour être géré séparément des bâtiments administratifs, il peut accueillir des séminaires, des conférences ou des colloques avec un espace de travail confortable et équipé d’une régie vidéo, son et lumière. Un salon de réception et un office permettent d’avoir une offre complète. Depuis fin 2008, l’adn propose ces deux salles en location, cette mission est prise en charge par un agent également responsable de la régie technique. Les tarifs 2009 ont été votés en Conseil communautaire le 15 décembre 2008. L’amphithéâtre accueille désormais tous les conseils communautaires et a reçu l’Assemblée Générale du GIP/DSU de l’agglomération de Nevers en décembre.

Rapport d’activités 2008 : Faire connaître l’action de l’adn et s’équiper à la pointe de la technologie

Entre communication et nouvelles technologies de l’information Conception/rédaction de documents et supports d’information Une des principales missions du service est la réalisation de l’adn magazine : périodique publié tous les 6 mois, il est écrit en interne puis mis en page en externe. Le service répond également à des demandes ponctuelles des Directions : on peut noter pour 2008 la conception (rédaction et mise en page) d’un dépliant sur la signalétique des Parcs d’activités en collaboration avec le service Développement Economique, d’une plaquette de présentation de l’amphithéâtre avec l’agent en charge de l’intendance ou d’une affiche d’information sur le tri traduite en 4 langues pour les plaisanciers du port de la Jonction.

Conseil en communication Il intervient également pour assister les services dans la mise en place d’une communication efficace autour de leurs projets. Il collabore par exemple avec la Direction Environnement Développement Durable pour le suivi de la communication

autour d’EGRIAN (Etude Globale sur le Risque Inondation de l’Agglomération de Nevers). En 2008, divers marchés ont été lancés portant sur l’impression de documents et sur la signalétique intérieure à mettre en place dans les locaux.

Evénementiel Le service participe à la logistique de nombreux rendez-vous locaux qui contribuent à renforcer la notoriété de la structure : foireexposition, semaine de la mobilité, du développement durable…

Web En septembre 2008, une webmestre a rejoint le service communication. Grâce à cette extension du service, le site internet de l’adn www.agglonevers.fr a pu voir le jour le 15 décembre. A vocation informative, il s’adresse en priorité à la population et aux entreprises à travers deux rubriques très pratiques : « s’informer » et « s’implanter ». La webmestre prend également en charge la conception graphique de certains supports.

La communication joue un rôle très important pour développer l’image d’une structure. Les missions du service sont variées et ont pour objectif de faire connaitre l’adn et les politiques mises en place par les élus sur tout le territoire.

Les perspectives pour demain Les relations presse seront développées. La collaboration ponctuelle avec les différents services de l’adn sera poursuivie pour mettre en avant la politique menée par les élus. Le site internet s’étoffera et les rubriques existantes seront complétées.

Informatique Sécurité Une nouvelle salle serveur, sur plancher technique, accueille désormais l’ensemble des serveurs et un nouvel autocommutateur. Le câblage informatique et téléphonique a été entièrement refait. Une nouvelle solution antivirale a été déployée sur l’ensemble des postes et un proxy (serveur) a été mis en place.

Système d’information Le renouvellement du parc informatique se poursuit avec le changement des postes de plus de 6 ans. Le service Eau-Assainissement s’est

doté d’un logiciel lui permettant de concevoir des projets VRD (VoirieRéseaux Divers). Une réflexion a été lancée sur la dématérialisation du courrier en vue d’élaborer un cahier des charges permettant d’informatiser le processus. Afin de rationnaliser la gestion de la téléphonie, de réduire les coûts et d’augmenter notre bande passante, une consultation pour choisir un nouvel opérateur a été lancée et le choix interviendra fin du 1er trimestre 2009.

Créé en 2007, le service intervient auprès de l’ensemble des services de l’adn pour répondre aux besoins exprimés tant en matière d’équipement, de sécurité, que d’assistance aux utilisateurs.

Rapport d’activités 2008 : La vie communautaire > Finances

Les finances de l’adn Le 3 mars 2008, les élus communautaires ont voté le budget de l’adn. Il lui permet de financer ses investissements et son fonctionnement. Excepté la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères, l’adn ne prélève aucun impôt sur les ménages. Plus de la moitié de ses ressources provient du produit de la Taxe Professionnelle versée par les entreprises installées sur son territoire.

Un budget principal et 9 budgets annexes Les masses financières sont réparties en un budget principal et 9 budgets annexes (Eau, Assainissement, Transports, Port de la Jonction, Lotissement des Chamonds, Lotissement du Bengy, Spanc - Service public d’assainissement non collectif). Les chiffres des comptes administratifs (en K.€) : Budgets

Budget principal

FONCTIONNEMENT

INVESTISSEMENT

TOTAL GENERAL

Dépenses

Recettes

Dépenses

Recettes

Dépenses

Recettes

31 704,47

35 450,22

6 455,90

3 705,22

38 160,37

39 155,44

1 284,38

2 540,48

492,60

60,93

1 776,98

2 601,41

Budget annexes Eau Assainissement

1 009,16

2 323,65

4 747,03

2 750,39

5 756,19

5 074,04

Transports

4 960,01

5 593,36

1 847,34

1 014,37

6 807,35

6 607,73

Port de la Jonction

56,71

0,00

56,71

Lotissement du Bengy

549,36

1 034,58

0,00

549,36

1 034,58

S.P.A.N.C

222,33

143,81

0,00

1,96

222,33

145,77

6,86

138,97

0,00

6,86

138,97

39 793,28

42 281,78

13 542,87

7 532,87

53 336,15

54 814,65

Lotissement des Chamonds Total par section

Ce tableau n'inclut pas les opérations d'ordre et les restes à réaliser.

L’adn présente donc pour 2008 un budget principal de près de 32 millions € pour la section de fonctionnement et de près de 6.5 millions € pour la section d’investissement. Sur l’année 2008, pour l’ensemble des budgets ce sont près de 55 millions € de recettes perçues et près de 54 millions € de dépenses

réalisées qui ont été financées sur sa capacité d’autofinancement ainsi que par l’emprunt. Tous budgets confondus, ces dépenses et recettes se sont traduites par l’émission de 3 528 mandats de paiement et 2 057 titres de recettes.

Pour 100 € engagés par l’adn... Attribution de compensation et dotation de solidarité Déchets

31 € 9€

Eau et assainissement

15 €

Transports

13 €

Administration générale

15 €

Développement économique et aménagement du territoire

8€

Subventions et participations diverses

4€

Contrat de ville, grands évènements culturels, insertion et communication

5€

TOTAL

100 €

Ce tableau n’inclut pas les opérations d’ordre - Tous budgets confondus, section de fonctionnement et d’investissement

Rapport d’activités 2008 : La vie communautaire > Finances

Les ressources de l’adn La Taxe Professionnelle Unique (TPU) : vers l’uniformisation Cette taxe est payée par les entreprises du territoire et représente la ressource principale de l’adn : plus de 16 millions € par an, 24 millions € si l’on ajoute le reversement sur les salaires. L’uniformisation des taux de TP des 10 communes prendra fin en 2010, date à laquelle un taux unique s’appliquera indifféremment à toutes les entreprises. À noter : chaque année, l’adn reverse aux communes le montant de la TP perçu par chacune d’elles l’année précédent la création de l’adn, diminué du montant des charges transférées. La mise en place du régime fiscal de la TPU a eu lieu lors de la création de la Communauté d’agglomération de Nevers au 1er janvier 2003. Les élus ont alors décidé de fixer la période d’harmonisation de la TPU à 8 années. Pour 2008, l’adn a conservé un taux de TP à 15,32 %, taux inchangé depuis 2003. La TPU permet à l’adn de mener une politique harmonieuse de développement économique sur son territoire. • Le produit fiscal perçu en 2007 : 16 024 K€ • Le produit fiscal perçu en 2008 : 16 105 K€ • Evolution : + 0.51 %

La DGF : principale contribution de l’Etat pour l’adn La Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), dont le montant est redéfini chaque année, est une contribution de l’État aux collectivités locales. Son calcul repose sur le nombre d’habitants du territoire et le degré d’intégration fiscale de l’établissement. • Montant 2008 pour l’adn : 2 656 K€ • Montant par habitant : 35,91 €/habitant Le montant perçu en 2008 est identique à celui de 2007. Le versement transport : développer les transports en commun Les collectivités autorités organisatrices de transports disposent de différentes ressources destinées au financement des transports collectifs et notamment d’une recette spécifique, le Versement Transport (VT). Cette contribution patronale est versée par les employeurs, privés ou publics, de plus de 9 salariés, situés dans le périmètre desservi par les transports urbains. Ainsi, l’adn a instauré le versement transport en 2003 et a retenu le taux de 0,6% de la masse salariale. • Montant 2007 : 3 143 K€ • Montant 2008 : 3 229 K€

Le VT est un apport indispensable pour développer les réseaux de transports en commun sur l’adn. Il convient de remarquer qu’en 2008, le produit est supérieur de 2.74% à celui perçu en 2007.

La TEOM La Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) est payée par les propriétaires de maison ou d’appartement en fonction de la valeur locative du logement. Si le bien imposé à la TEOM est loué, le propriétaire peut en récupérer le montant dans les charges locatives. Chaque année, cette base d’imposition se voit appliquer un taux par commune voté par les élus de l’adn pour calculer le produit dû par chacun. Les entreprises privées et publiques sont taxées pour ce même service via la Redevance spéciale (voir cidessous). La TEOM finance en partie la collecte, le traitement et la valorisation des déchets produits par les ménages.

“

La TEOM est l’unique ressource de l’adn versée par les ménages

”

Rapport d’activités 2008 : La vie communautaire > Finances

La Redevance spéciale : un contrat avec les entreprises et les administrations La Redevance spéciale est destinée à financer l’élimination des déchets assimilés à des ordures ménagères mais produits par les professionnels : le commerce, l’artisanat, les administrations ou les établissements d’activités tertiaires. Cette taxe est payée par les établissements producteurs de déchets qui utilisent les services de l’adn. En 2008, la ressource produite par la Redevance spéciale représente 1 092.41 K€. L’emprunt L'emprunt est reconnu comme la troisième ressource des collectivités territoriales et des EPCI. Il permet d’ajuster les recettes aux besoins nécessaires de l’adn, uniquement pour les investissements.

Ratios du budget principal – comptes administratifs 2008

Dépenses réelles de fonctionnement / population Produits des impositions / population Recettes réelles de fonctionnement / population Dépenses d'équipement brut / population Encours de la dette / population (au 31 décembre) DGF / population Dépenses de personnel / Dépenses réelles de fonctionnement Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal (produit voté / potentiel fiscal notifié dans la fiche DGF) Dépenses réelles de fonctionnement + remboursement annuel du capital de la dette / Recettes réelles de fonctionnement Dépenses d'équipement brut / Recettes de fonctionnement Encours de la dette / Recettes réelles de fonctionnement

428,58 €/hab 282,74 €/hab 479,22 €/hab 83,68 €/hab 12,32 €/hab 35,91 €/hab 14,35 % 61,40 % 89,43 % 17,46 % 2,57 %

Etat de la dette au 31 décembre 2008 en K€ Budget

Dette Dette au à l'origine 31/12/08 Budget général 3 991 911 Budget annexe eau 2 005 354 Budget annexe assainissement 6 143 5 051 Budget annexe transport 2 104 TOTAL 12 139 8 420

Annuité

Intérêts

Capital

294 109 835 300 1 538

51 28 246 89 414

243 81 589 211 1 124

Rapport d’activités 2008 : La vie communautaire > Ressources humaines

Les hommes et les femmes de l’adn Consolider les compétences En 2008, la Communauté d’agglomération s’est dotée d’un nouvel organigramme visant à regrouper autour de trois directions l’ensemble des activités exercées par les agents. La Direction du Développement Territorial, entité de projets et d’ingénierie, dont les missions s’articulent autour des problématiques du développement économique, des transports et des mobilités, de l’habitat et de l’aménagement du territoire. La Direction du Développement Durable, entité axée sur les services à la population, dont les activités portent notamment sur l’eau et l’assainissement, les déchets, le port de la Jonction et enfin la Direction des Moyens Généraux, entité « ressources », qui apporte à la structure les outils et moyens de fonctionner, d’un point de vue budgétaire, humain, technique avec l’informatique, la reprographie, l’intendance et juridique avec les marchés publics. Ainsi, au 31 décembre 2008, l’effectif global de l’agglomération s’élevait à 118 agents.

Portrait des agents adn Les agents présents à l’adn fin 2008 se répartissent dans les filières administrative et technique de la manière suivante : - Filière technique 88 soit 74,58% - Filière administrative 30 soit 25,42% Par ailleurs, on constate que la majeure partie des effectifs est masculine. En effet, parmi les 118 agents, on dénombre 32 femmes pour 86 hommes : - 72,88 % d’hommes parmi les agents - 27,12 % de femmes parmi les agents Concernant la répartition par catégorie d’emploi, on remarque un net déséquilibre avec une très forte proportion de catégorie C : - Catégorie A 13 agents soit 10 % - Catégorie B 11 agents soit 9,32 % - Catégorie C 94 agents soit 79,66 % Enfin, les contractuels représentent 9,32 % de l’effectif global, soit 11 agents. Ces différentes tendances, la prédominance de la filière technique, des catégories C et le nombre important d’agents de sexe masculin, sont en grande partie liées aux compétences exercées par l’adn. En effet, ce sont les secteurs de la collecte des déchets, de l’eau et de l’assainissement où l’on dénombre la majorité d’agents de sexe masculin. Cependant, entre 2007 et 2008, on peut souligner une légère hausse de la représentativité féminine et un léger renforcement de l’encadrement.

Les ressources humaines de la Communauté d’agglomération sont en constante évolution. En 2008, 8 agents ont rejoint les effectifs, tandis que 10 autres les ont quittés.

Rapport d’activités 2008 : La vie communautaire > Ressources humaines

Travail préparatoire à la mise en place d’un COS En 2008, les délégués communautaires nouvellement élus ont décidé de créer un Comité des Œuvres Sociales pour renforcer l’identité communautaire du personnel. Les élections des représentants du personnel ont eu lieu le 30 juin 2008 lors de l’Assemblée Générale constitutive. Le Conseil d’Administration a siégé pour la 1ère fois le 9 septembre 2008. Au 1er janvier 2009, le COS prendra son essor, avec une permanente à plein temps pour assister le CA dans ses démarches.

Le départ en retraite du Directeur Général des Services Au 31 décembre 2008, Michel PETIOT, Directeur Général des Services, a fait valoir ses droits à la retraite et a donc quitté l’EPCI qu’il a contribué à faire émerger, puis à développer pendant 6 ans.

Les perspectives pour demain En 2009, l’adn poursuivra sa politique de recrutement notamment au niveau du développement économique, des transports et de l’habitat. Un mode de management original, sous la double gouvernance de l’adn et du Pays de Nevers Sud Nivernais, sera également expérimenté sur deux chargés de missions « Contrat de Territoire » recrutés en 2009.

Rapport dâ&#x20AC;&#x2122;activitĂŠs 2008 : La vie communautaire > Ressources humaines

Organigramme des services au 31 dĂŠcembre 2008

adn Communauté d’agglomération de Nevers 124, Rte. de Marzy - BP 41 58027 NEVERS Cedex Tél. : 03 86 61 81 60 Fax : 03 86 61 81 99 hotel.communautaire@agglo-nevers.fr www.agglo-nevers.fr Horaires d’ouverture : du lundi au jeudi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30 (17h le vendredi)