Demande emplacement marche plage

Page 1

VILLE D’ARGELES SUR MER (Pyrénées-Orientales) DATE DE DEPÔT EN MAIRIE

SAISON

2017

N° DE LA DEMANDE

MARCHE DE PLEIN AIR - DEMANDE D’EMPLACEMENT 1 – Je soussigné (e) : NOM, PRENOM :

DATE DE NAISSANCE : LIEU DE NAISSANCE :

TELEPHONE FIXE :

TELEPHONE PORTABLE :

ADRESSE MAIL : …………………………………………………………. @ ................................................................................. ADRESSE :

N° SIRET :

Demande un emplacement pour la saison 2017 (juin à septembre) pour le(s) marché(s) suivant(s) : Marchés Lundi Mardi Mercredi Jeudi Marché des platanes ! ! (Allée des platanes) Marché du port ! Place du Nouveau Monde Marché du terroir et bio Port ! Place du Nouveau Monde 2 – PERIODE D’OUVERTURE DES MARCHES SAISONNIERS : 14/06/2017 Fin : Début :

Vend.

Samedi

Dimanche

!

22/09/2017

3 –TYPE DE VENTE : (Obligatoire – Tout changement de produit en cours de saison devra être obligatoirement validé par la Commission des Marchés)

4 5 6 7 8

-

Dimensions de l’étalage en ML : _________________ Profondeur : oui ! non ! Branchement EDF : oui ! non ! Camion magasin : oui ! non ! Présence obligatoire du véhicule : ! OUI ! NON - Motif :__________________

Commerçant abonné en 2016 :

! OUI ! NON

Pièces à joindre impérativement à votre demande : - Carte de commerçant ambulant ; - Extrait Kbis du registre du commerce (- de 3 mois) - Assurance responsabilité civile professionnelle pour l’année 2017. Tout dossier incomplet ne sera pas pris en compte et ne pourra pas être présenté à la Commission d’attribution des emplacements. Observations :

NOM : Date et signature :

A RETOURNER EN MAIRIE – SERVICE « MARCHES » AVANT LE 31 MARS 2017.


Turn static files into dynamic content formats.

Create a flipbook
Issuu converts static files into: digital portfolios, online yearbooks, online catalogs, digital photo albums and more. Sign up and create your flipbook.