VILLE D’ARGELES SUR MER (Pyrénées-Orientales) DATE DE DEPÔT EN MAIRIE
SAISON
2017
N° DE LA DEMANDE
MARCHE NOCTURNE - DEMANDE D’EMPLACEMENT 1 – Je soussigné (e) : NOM, PRENOM :
DATE DE NAISSANCE :
LIEU DE NAISSANCE :
TELEPHONE FIXE :
TELEPHONE PORTABLE :
ADRESSE MAIL : ADRESSE :
NUMERO SIRET :
Demande un emplacement pour la saison 2017, (de fin juin à fin août), pour le marché suivant :
MARCHE NOCTURNE Quais du port
JUILLET - AOUT MARDI
VENDREDI
2 –TYPE DE VENTE : (Obligatoire – Tout changement du produit en cours de saison devra obligatoirement être validé par la Commission des Marchés)
3 - Dimensions de l’étalage en ML : ________________________ 4 - Branchement E.D.F : OUI NON 5 - Commerçants abonnés en 2016 : OUI NON Pièces à joindre impérativement à votre demande : - Carte de commerçant ambulant ; - Extrait Kbis du registre du commerce (- de 3 mois) ; - Assurance responsabilité civile professionnelle pour l’année 2017 ; - Photographies du produit proposé à la vente ou de votre stand. Tout dossier incomplet ne sera pas pris en compte et ne sera pas présenté à la Commission d’attribution des emplacements.
Observations :
NOM : Date et signature :
A RETOURNER EN MAIRIE – SERVICE « MARCHES » AVANT LE 15 AVRIL 2017.