Rapport annuel d'Activité - Ville de Cholet by Ville de Cholet

Rapport annuel d’Activité

Exercice 2009 VILLE DE CHOLET

Sommaire

3 4 6 7 8 9 12 19 23 28 32 38 41 45 47

Mot du Maire Les élus Edito Organigramme Les chiffres clés de l’administration Le fonctionnement Les événements marquants de l’année 2009 Un territoire tourné vers l’avenir Une ville accessible, équilibrée et attractive Le cadre de vie Famille et éducation... toujours Le sport : atout et performance La culture L’ouverture au monde : 10 ans déjà Les résultats financiers

le mot

du maire

Investir pour l’avenir Malgré une situation économique défavorable, Cholet fait front en 2009 et résiste mieux qu’ailleurs. Aux côtés des entreprises, la collectivité soutient l’activité : 18,5 millions sont investis à travers les marchés dont plus de 11 millions (60%) injectés dans l’économie locale. Le remboursement anticipé du FCTVA (Fonds de compensation sur la TVA) permet à la collectivité d’augmenter son effort à hauteur de 2,6 millions d’euros supplémentaires. En effet, grâce à ce dispositif, la Ville a perçu une double attribution du FCTVA au titre des dépenses d’équipement engagées en 2007 et 2008. La 3ème édition du Livre blanc des quartiers et du cadre de vie marque la mise en œuvre d’un projet urbain moderne, qualitatif et équilibré, jusqu’en 2014. Ecrire ce que l’on fera. Faire ce que l’on écrit. C’est le contrat qui nous unit avec les Choletais afin d’aménager durablement notre cadre de vie. Cet engagement est le fruit d’une proximité au plus près de vos préoccupations. Cette année, le service actions de quartiers enregistre sa 10 000e demande sur le site internet de la Ville, de plus en plus visité. L’ouverture des Arcades Rougé inaugure un nouveau centre-ville. Premières boutiques, premiers chalands sur le Carré des toiles, premières séances, premiers logements aménagés, premiers pas d’un nouveau-né qui va progressivement grandir jusqu’à l’été prochain. Les Choletais s’approprient lentement le nouveau parking de 518 places. La ville grandit ; l’offre commerciale se construit aussi en périphérie. Avec L’Autre Faubourg, un nouveau type de centre commercial à ciel ouvert sort de terre. La population augmente légèrement et rajeunit. La municipalité poursuit sa politique familiale volontariste. Partager les points de vue, échanger, construire l’avenir sont aussi les objectifs qui dominent dans le cadre de l’installation du nouveau Conseil Municipal des Jeunes. L’UNICEF confirme son label "Ville amie des enfants" obtenu en 2004. Une vie culturelle et sportive dense permet aux Choletais de s’épanouir pleinement tout au long de cette année. Cholet poursuit son ouverture au monde et fête ses dix ans d’amitié avec le village de Sao, au Burkina Faso. Plus de 150 000 visiteurs admirent l’exposition photographique consacrée aux habitants du Sahel. Une vraie réussite, une vraie leçon d’humanité. En 2009, Cholet cultive son art de vivre, à nul autre pareil. En 2010, Cholet poursuivra dans cet esprit. Bonne lecture à toutes et à tous.

Gilles BOURDOULEIX Maire de Cholet Député Président de la Communauté d’Agglomération du Choletais

Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2009

Les élus Les adjoints

Gilles BOURDOULEIX Maire et Député

Michel MAUDET Maire délégué du Puy Saint Bonnet

Géraldine DELORME 1er Adjoint Coordination générale Développement durable, citoyenneté, intégration et anciens combattants

Marie-Christine PELLETIER Ressources Humaines

Michel CHAMPION Finances - Patrimoine Economie

Roger MASSE Culture Enseignement

Isabelle LEROY Solidarités - Santé Familles - Enfance

Jean LELONG Sécurité Réglementation

Florence DABIN-HERAULT Jeunesse - Sports

John DAVIS Communication Relations institutionnelles

Roselyne DURAND Aménagement du Territoire

Thierry ABRAHAM Commerce - Artisanat Proximité

Les conseillers municipaux

Alice FERCHAUD Evénementiel Tourisme

Colette LALLEMAND Citoyenneté

Yves CLEDAT Seniors

Monique ARIÑO Culture Enseignement

Jean-Paul BREGEON Développement durable Anciens combattants

Simone POUPARD Ecoles maternelles et élémentaires

Michel BONNEAU Relations avec les entreprises

Anne-Marie TILLY Développement durable

Jean-Michel BOISSINOT Puy Saint Bonnet Personnel municipal

Evelyne HORECKA-PRAS Sécurité des bâtiments

Jean-Daniel AUGER Sports pour tous Enseignement technique

Catherine BODET Associations sportives

Frédéric PAVAGEAU Commission d’appels d’offres - Grands travaux

Marie-Hélène DUCEPT Artisanat

Patricia RIGAUDEAU Culture Enseignement

Sandrine RAOUX Culture Enseignement

Benoît MARTIN Handicap

Evelyne GAUVAIN-CHICHE Animations seniors

Olivier BRACHET Evénementiel Jeunesse - Sports

Natacha CASTIN Animation des quartiers

François DEBREUIL Technologies de l’information

Catherine CHOTARD Halles et marchés

Gilles ALLINDRE Sport et developpement durable

Les minorités Ensemble Vivre Cholet

Gildas GUGUEN

Dominique POUPARD-MERLE

Philippe HEURTON

Nicole VEYLIT

Xavier COIFFARD

Marie-Christine BOMME

Antoine MOULY

Françoise COQUELET

Jean-Pierre GEINDREAU

Anne GRAVELEAU-HARDY

Cholet de toutes nos forces

édito

Vous allez, au fil de ce support numérique, découvrir les résultats de l’ensemble des actions menées tout au long de l’année 2009 par les 1 289 agents (1 122 permanents et 167 non permanents) composant les effectifs de la Ville et de son Centre Communal d’Action Sociale. Au cours des 12 mois qui ont vu l’avènement du nouveau quartier des Arcades Rougé, pôle de redynamisation du centre-ville, l’activité fut aussi importante que les années précédentes pour les services municipaux. Si l’on devait retenir les principaux points forts de 2009 pour les services, j’en citerais deux : - les économies de fonctionnement - les investissements réalisés au titre du plan de relance de l’économie. Au titre des économies de fonctionnement, un objectif de - 10 % avait été donné aux services dans les secteurs relatifs à la consommation de papeterie, de fourniture bureautique et de consommables informatiques. D’une dépense constatée pour 2008 de 227 247,34 €, le résultat 2009 fait apparaître le chiffre de 173 232,55 € soit une baisse de - 23,77%. Nos factures de fluides, de téléphonie ont été examinées par des Cabinets indépendants, ne se rémunérant que sur les économies réalisées. Si pour certaines, aucun gain n’est envisagé, pour d’autres des économies substantielles vont désormais être faites. En 2010, seront étudiés les contrats et achats dans les domaines de la communication, de la flotte automobile ou encore des fournitures administratives. S’agissant des investissements réalisés au titre du plan de relance de l’économie, la Ville devait réaliser en 2009 des dépenses réelles d’équipement d’un montant au moins égal à la moyenne des dépenses constatées au cours des années 2004 à 2007, soit 14 308 204 €. La Direction Générale des Finances Publiques a retenu pour Cholet au titre de 2009 un total de dépenses de 20 041 034 €. En conséquence, grâce à ce bon résultat, le Fonds de Compensation de la TVA, récupéré par la Ville, sera dorénavant calculé à partir des dépenses réalisées l’année précédente (n-1) et non plus à partir des dépenses de l’année n-2. Rien que par ces chiffres, le travail effectué et les efforts fournis par les services tout au long de l’année se voient ainsi récompensés.

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Jean-Maurice BUREAU Directeur Général des Services

Organigramme LE CONSEIL MUNICIPAL

LE MAIRE

Gilles Bourdouleix

COMMUNICATION

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES

CABINET DU MAIRE

Delphine Stéphan

Jean-Maurice Bureau

Bruno Cailleton

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES TECHNIQUES

Jérôme Doisy

Eric Boudes

ENSEIGNEMENT, SPORTS ET JEUNESSE

RESSOURCES HUMAINES

CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

Nicolas Debucquet

François Zins

Jean-Michel Jeanneteau

CULTURE

POPULATION ET SÉCURITÉ

ESPACES VERTS

Michel Gabaret

Serge Masson

Dominique Ronceray

SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS

ACTION SOCIALE / CCAS

ÉQUIPEMENTS URBAINS

Pierre Coutand

Vincent Robert

Anne-Solenne Matthieu

FINANCES ET PATRIMOINE

AMÉNAGEMENT

Sylvie Martin

Anne Guérin

Les chiffres clés de l’administration Les effectifs Emplois permanents de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale : 1 122 agents VILLE DE CHOLET

CCAS

Titulaires Stagiaires Remplaçants postes vacants Collaborateurs de Cabinet Contractuels CDI Contractuels CDD

830 50 42 3 14 67

98 9 1

Total personnel permanent

1006

116

Emplois non permanents de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale : 167 agents Total Personnel non permanent

VILLE DE CHOLET

CCAS

106

soit un total général au 31 décembre 2009 de 1 289 agents 3 297 jours de formation dont ont bénéficié les agents 322 stagiaires accueillis dans les services

Les moyens informatiques • 673 postes informatique • 188 imprimantes • 44 scanners • 68 logiciels métiers

Les moyens en matériel • 184 véhicules : 50 légers, 116 fourgons ou fourgonnettes, 17 tracteurs et 1 bibliobus • 238 lignes de téléphonie mobile • 42 photocopieurs

Les actes administratifs

• 341 délibérations • 497 décisions du Maire, prises par délégation du Conseil Municipal • 1 104 arrêtés

Le fonctionnement Les ressources humaines Depuis 2008, la Ville de Cholet a entrepris, en partenariat avec le Fonds d’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP), une série d’actions destinées à l’accueil des travailleurs handicapés dans les services de la Commune et du Centre Communal d’Action Sociale. Cette politique s’articule autour de trois objectifs : développer le recrutement, faciliter la carrière et adapter les postes de travail. Afin de sensibiliser tous les agents, la Municipalité a organisé une grande opération d’information et de dialogue, intitulée "capable autrement", autour d’une exposition photos, de stands, d’animations et d’une représentation théâtrale. Cette journée a permis au plus grand nombre de prendre conscience de l’existence d’un devoir collectif à l’égard de la différence. La Ville emploie aujourd’hui 66 agents en situation de handicap, soit 6,56% de ses effectifs alors que la moyenne nationale est estimée à 4%. Elle souhaite en employer 80 d’ici 2011.

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Les systèmes d’information et de télécommunications Modernité et performance afin d’optimiser le service public et le travail des agents, tels sont les objectifs que se fixe la Municipalité en matière de nouvelles technologies. L’année 2009 a été riche en actions nouvelles : • Mise en place d’un système de gestion de files d’attente automatisées à l’accueil de l’Etat Civil • Mise en œuvre du logiciel de gestion des délibérations du Conseil Municipal avec dématérialisation des échanges avec la Sous-Préfecture • Contrôle d’accès de l’Hôtel de Ville par biométrie afin de sécuriser les entrées du bâtiment

•M ise en place de l’ensemble de la nouvelle plate-forme téléphonique sur IP accompagnée du changement des numéros de téléphone •L ancement de la migration vers Open Office, suite bureautique libre qui permet à la collectivité de générer une économie de 140 000 € • I nterconnexion en fibre optique des sites autour des Arcades Rougé : parkings Arcades et Travot, Police Municipale, Ilot place Travot

La communication Le 7 septembre 2009, la Ville lance "Destination Cholet", campagne d’image destinée à communiquer sur ses atouts, déclinée au travers de quatre supports (affiches, radio, presse et internet) sur le plan local et régional. Cette campagne met en scène une famille de super héros, arrivée par hasard à Cholet, qui découvre le cadre privilégié d’une ville à taille humaine, dotée des meilleurs équipements et qui cultive autant le dynamisme économique que les valeurs du bien-vivre et du bien-être ensemble. Volontairement décalée, humoristique et surprenante, "Destination Cholet" a, durant quatre mois, valorisé les points forts de la ville : cadre de vie, éducation, commerce, économie, solidarité, sport, culture et montré que Cholet l’audacieuse peut aussi être Cholet la désirable.

Le développement durable

Le développement durable est une préoccupation quotidienne pour la Municipalité. De la réflexion sur les grands projets au fonctionnement des services, de nombreuses actions sont menées : dématérialisation des délibérations, remplacement des anciens véhicules par des véhicules propres, réalisation d’un guide des bonnes pratiques au bureau, création de places réservées aux agents co-voitureurs dans le Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2009

parking de l’Hôtel de Ville, construction de bâtiments répondant aux normes Haute Qualité Environnementale (HQE) et Basse Consommation (BBC), participation à l’opération de thermographie du territoire... La prochaine grande étape sera de mesurer les résultats de nos efforts en la matière grâce à la mise en place d’indicateurs d’évaluation pertinents.

Les marchés publics

40%

60%

Nationaux

locaux

Pour satisfaire ses besoins et rationaliser ses achats, la Ville s’impose des procédures d’achat public formalisées dans le respect du Code des Marchés Publics. En 2009, le montant des marchés passés par la Ville est de 18,5 millions d’euros. 60% des marchés ont été attribués à des entreprises locales (Maine et Loire). Ainsi, plus de 11 millions d’euros ont été injectés dans l’économie locale par la Ville de Cholet.

Marchés ville 2009

Répartition des marchés ville 2009

18,5 millions d’euros 100%

40%

60%

Nationaux

locaux

90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% Fourniture Nationaux

100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10%

Service

Travaux

locaux

Les délais de paiement Depuis maintenant 10 ans, la Ville de Cholet mène une politique qualité volontariste en matière d’achat public au titre de laquelle elle était certifiée ISO 9001 version 2000. Aujourd’hui, le système est arrivé à maturité : les processus sont efficients et les agents fortement impliqués dans l’amélioration continue. Avec un délai de paiement moyen de 28 jours en 2009, la Ville est désormais capable d’offrir une qualité de prestation constante à ses fournisseurs, de manière autonome, tout en répondant aux exigences légales (les délais de paiement seront de 30 jours à compter du 1er juillet 2010). Par conséquent, la Ville a décidé, tout en maintenant son mode d’organisation, garantissant la transparence des procédures et l’optimisation des prestations auprès des entreprises, d’abandonner la certification et d’accentuer son partenariat avec la Trésorerie Principale Municipale.

0% Fourniture Nationaux

Service locaux

Travaux Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2009

Les événements marquants de l’année

Janvier les 17, 21 et 24 > Présentation de la création originale d’Yvann Alexandre,

"Geiko", solo qui aborde l’univers esthétique des femmes geisha.

les 24 et 25 > La Folle Journée "de Schütz à Bach" choisit le baroque

des compositeurs allemands des XVIIe et XVIIIe siècles.

Février du 6 au 8 > Le Tennis European Winter Cup voit s’affronter les meilleurs jeunes joueurs de tennis européens.

du 6 février au 4 mars > Mois des lettres et arts organisé par la section arts plastiques, lettres et musique de la Société des Lettres et des Arts.

du 13 au 15 > 21 édition du National à Pétanque dans lequel s’investissent e

27 clubs et 150 bénévoles.

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Mars le 13 > Fête de l’arbre. le 22 > 32 Cholet Pays de Loire qui devient la première manche e

de la coupe de France hommes.

du 26 au 28 > Présentation de la nouvelle création d’Yvann Alexandre "Venenum Amoris".

Avril du 10 au 13 > La Jeune France offre encore du grand spectacle grâce à la

28e édition du Cholet Mondial Basket marqué par le retour des Américains dans la compétition, l’Elite Basketball Organization.

du 16 au 19 > Pour la 1 fois, les acteurs du 23

Festival des Arlequins foulent les planches du nouveau théâtre Interlude. A cette occasion, le boulodrome a été aménagé pour accueillir le bar des Arlequins, lieu de vie, d’échanges, de surprises et d’impromptus. ère

du 24 avril au 2 mai > Le Carnaval de Cholet émerveille petits et grands, de jour comme de nuit, avec son déluge de couleurs, de lumières et de confettis.

du 18 avril au 20 septembre > Pour les 20 ans du Lycée de la Mode, l’exposition "Mode in

Bolivia" composée des créations d’Elisa Johnston, une ancienne élève, s’installe au Musée du Textile avec des vêtements au-delà du folklore et des tendances.

Mai le 9 > Coupe de France de Palet Laiton,

manifestation phare de la discipline où s’affrontent les meilleurs palétistes de l’hexagone.

du 15 au 17 mai > En partenariat avec la CAC,

organisation d’une collecte des déchets d’équipements électriques et électroniques (D3E).

du 21 au 24 > Congrès international des Anysetiers pour lesquels, le don est au cœur des préoccupations, dans un esprit d’écoute et de convivialité.

du 22 au 24 > Le festival des Z’Allumés présente son nouveau concept axé sur les cultures urbaines. Il offre aux jeunes Choletais un moment d’évasion et de divertissement, tout en leur permettant d’être acteurs de cet évènement.

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Juin le 11 > 4 édition de l’opération Club Coup de e

Pouce – CLE : propose un soutien aux enfants de CP qui rencontrent des difficultés avec l’apprentissage de la lecture et récompense les plus assidus.

du 11 au 14 > 7 tournoi de beach volley rassemblant les e

meilleurs joueurs de la discipline.

le 12 > Trophées scolaires récompensant la sportivité des jeunes Choletais.

le 21 > La Fête de la Musique enflamme une nouvelle fois Cholet.

Juillet le 4 > Meeting National d’Athlétisme de Cholet où 200 compétiteurs se mesurent en vitesse, saut et lancer.

les 4 et 5 > Estijazz et musiques d’ailleurs font escale au Parc de Moine.

du 15 au 30 > Les petits Choletais découvrent la

12e édition des "Enfantillages", temps fort de l’été avec ses 6 spectacles gratuits dédiés aux enfants.

Août du 3 juillet au 4 septembre > Le Festival Eté Cigale propose une sélection de concerts gratuits privilégiant la diversité musicale : rock, folk, reggae, chanson française...

les 10 et 11 > Après le Tour de France en 2008, Cholet accueille en août

2009 La Route de France Féminine. Première ville étape de la 4e édition de cette course féminine le 10, elle sera aussi le lieu d’un contre la montre individuel le 11.

le 24 > La Ville signe un partenariat original en devenant marraine

du Centre de Détection et de Contrôle, composante de l’armée de l’air, situé à Cinq-Mars-La-Pile (Tours). Cela permet chaque année, à plusieurs classes choletaises de venir visiter le site, véritable avion-école accueillant les élèves, futurs pilotes de chasse et futurs navigateurs.

Septembre du 10 au 14 > Ouverture de la 64

e édition de la Foire-Expo de Cholet qui rassemble 180 exposants sur 10 000 m² de surface au Parc de la Meilleraie.

les 12 et 13 > Le Puy Saint Bonnet en fête ravit ses habitants durant deux jours.

le 24 > 8 édition de "Cuisine en fête", au menu : une vingtaine e

de restaurants choletais font découvrir leurs spécialités culinaires à partir de produits de saison.

du 26 au 27 > Week-end portes ouvertes à l’aérodrome de Cholet,

l’occasion de présenter aux Choletais les activités du site en dehors des grandes manifestations.

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Octobre du 11 au 18 > A la Salle des Fêtes de Cholet, près de 200 artistes

professionnels et amateurs – peintres et sculpteurs – exposent leurs œuvres dans le cadre de la 40e édition du Salon des Arts en présence de 2 invités d’honneur de renommée internationale : Françoise Abraham et André Le Glatin.

du 10 au 25 > La 30 quinzaine de la photographie accueille e

4 photographes dont les travaux sont fortement marqués par la nature et ses richesses.

les 24 et 25 > Week-end du modélisme et du jeu, l’un des plus gros

rassemblements nationaux de modèles réduits et de jeux en tout genre.

Novembre du 4 au 7 > Les Z’éclectiques s’enracinent à Cholet avec la

programmation de 3 concerts riches en musique.

du 16 au 22 > Pour la 6 année consécutive, la Ville de Cholet fête la e

Convention Internationale des Droits de l’Enfant au travers de journées ayant pour thème "de la bien-traitance à la bienveillance".

du 16 au 22 > 18 édition de la "Fête de la Science". e

le 20 > Lancement, au Musée du Textile, du 4

opus du cycle "Small Couture" consacré à la mode enfantine et intitulé "l’enfance en blanc". e

Décembre du 7 au 13 > Pour les 10 ans de coopération avec Sao, Cholet

accueille une délégation burkinabé composée de Bonaventure Ouedragodo, Chef de Sao, Alexis Télesphore Bagre, Maire de Boussé et Salifou Ouedragodo, Directeur exécutif de SOS Sahel.

du 2 décembre au 14 février > "Sahel, l’homme face au désert", exposition de 60 photos réalisées par Roberto Neumiller.

le 18 > L’ensemble A Sei Voci célèbre avant l’heure la fête de la nativité en chantant la messe de Noël de Sébastien de Brossard.

du 19 au 29 > Ciné-Mômes propose 11 films à destination des plus jeunes dans les salles des 2 cinémas de Cholet.

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Les Arcades Rougé

09 Un territoire

tourné vers l’avenir

Les grands aménagements urbains Les Arcades Rougé La quasi totalité des travaux d’aménagement des espaces publics est aujourd’hui réalisée. Ils ont été terminés pour permettre l’ouverture des premiers commerces installés dans l’îlot du Bretonnais et du parking public de 518 places. Les Choletais bénéficient maintenant d’un nouveau quartier agréable à vivre et à fréquenter pour faire leurs courses, aller au cinéma. Le Super U, la Grande Récré, H & M, New Yorker, Séphora et les cinémas sont ouverts. D’autres commerces sont en cours d’aménagement. Progressivement, les Choletais devraient bénéficier d’une nouvelle offre adaptée à leurs besoins, en centre-ville. L’opération des Arcades Rougé, c’est aussi l’îlot place Travot qui constitue une "rotule" entre les deux quartiers commerçants du centre-ville et un point de passage entre les places Travot et Rougé. Sur cette emprise, un bâtiment devrait être construit en appui du bâtiment XIXe qui abritera un hôtel 3 étoiles et une moyenne surface "loisirs-culture". La Ville, quant à elle, aménagera le bâtiment, dans lequel était situé le théâtre, de telle manière, qu’au rez-de-chaussée, l’hôtel et la moyenne surface disposent d’une entrée donnant sur la place Travot. Elle aménagera également pour son propre compte, à l’étage et avec une entrée située place Travot, un espace pluridisciplinaire et modulable, pouvant accueillir des réceptions, des expositions, des conférences et des prestations acoustiques de petite forme. A l’occasion de l’ouverture du parking "Arcades Rougé", la Ville a décidé de mettre en œuvre une nouvelle politique de stationnement afin de faciliter le stationnement des usagers du centre-ville (habitants, chalands, commerçants, salariés). Un zonage plus simple constitué de deux zones (une rouge et une verte), des tarifs qui privilégient le stationnement dans les parkings et parcs de stationnement plutôt que sur la voie publique, des arrêts minutes pour les achats de très courte durée, une navette de centre-ville gratuite : voici, les propositions qui sont faites par la Municipalité afin de faciliter la fréquentation du centre-ville.

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Les Arcades Rougé

La Ville accompagne les commerçants concernés par les travaux qui ont permis la réalisation de ce nouveau quartier en centre-ville. Une commission de règlement amiable a été mise en place pour ceux qui auraient subi un préjudice financier du fait des travaux réalisés. Les dossiers du premier tronçon des travaux ont été examinés par la commission qui a fait droit à 3 d’entre eux.

Chiffres repères Les Arcades Rougé : îlots Bretonnais, Notre-Dame, Brosses et Petit Conseil : Promoteur/constructeur Multi Development France > 518 places de stationnement public créées sur 2 niveaux > 12 000 m² de surfaces commerciales dont un supermarché de 2 100 m² à l’enseigne Super U > un cinéma multiplex de 9 salles, 1 436 fauteuils > une centaine de logements et leurs parkings privés > 12 logements sociaux îlot place Travot : Promoteur/constructeur OREAS > un hôtel 3 étoiles > une moyenne surface culture/loisirs Ville de Cholet > une salle multi-fonctions espaces publics : 12 900 m² aménagés par la Ville au 31 décembre 2009 (14 000 m² à terme)

2009 a permis aux partenaires de l’opération de présenter à l’ANRU un projet d’avenant qui porte sur la rénovation de la partie Sud Est du quartier, c’est-à-dire celle située entre le boulevard du Maréchal Juin, l’avenue de l’Europe et la rue Robert Schuman. Cet avenant, qui porte sur un montant de travaux de 25 245 999 €, permettra de mener cette opération à son terme. La Ville, la Communauté d’Agglomération et Sèvre Loire Habitat auront ainsi investi 57 083 346 € pour améliorer la qualité du cadre de vie et le bien-vivre dans ce quartier.

Les opérations prévues dans cet avenant concernent :

> La construction des salles de sports

Laurent Bonnevay en remplacement des salles Maréchal Juin,

> les aménagements des voiries du secteur, > la réhabilitation des immeubles et des logements, > la résidentialisation des immeubles.

Jean Monnet La Ville a engagé, en 2004, une opération de rénovation urbaine du quartier pour :

> Améliorer le cadre de vie des habitants, > Ouvrir le quartier sur la ville, > Requalifier les constructions existantes et les espaces extérieurs,

> Favoriser la mixité urbaine et sociale. La rénovation urbaine du secteur Nord Ouest a été menée à bien par la Ville, la Communauté d’Agglomération du Choletais et Sèvre Loire Habitat, maîtres d’ouvrages de l’opération. Ce secteur est délimité à l’Ouest, par l’avenue du président Kennedy, au Nord, par l’avenue Georges Bizet, à l’Est, par la rue Laurent Bonnevay, l’avenue Robert Schuman et la rue Jean Monnet, au Sud, par la rue Robert Schuman et la rue Konrad Adenauer.

Val de Moine Cholet souhaite poursuivre sa dynamique démographique en aménageant le quartier du Val de Moine qui conjuguera habitat et activités et offrira aux Choletais et futurs Choletais un cadre de vie de qualité dans un environnement à forte identité paysagère.

Principal pôle d’accueil de la population pour les années à venir, les orientations d’aménagement définies par la Municipalité, en termes de :

> diversité de l’habitat, > maîtrise de la composition urbaine, > implantation de services et de commerces, > programmation d’équipements collectifs

s’inscrivant dans une démarche de développement durable visant à concilier les notions environnementales, économiques et sociales.

Travaux de viabilisation au Val de Moine

Chiffres repères 1 500 logements dont 22% de logements sociaux prévus à terme sur un périmètre total de 133 ha. Maîtrise foncière de la ZAC : > Superficie des propriétés de la Ville avant 2009 : 98 ha 49 a 48 ca > Superficie des propriétés acquises en 2009 : 4 ha 17 a 43 ca > Superficie des propriétés restant à acquérir : 20 ha 06 a 81 ca A fin 2009, la Ville est propriétaire de 83,6% des terrains à aménager.

La Ville s’engage dans une approche "développement durable" de l’aménagement de cette zone. Les économies d’énergie (gestion de l’éclairage public...), la préservation et la mise en valeur des caractéristiques paysagères du site (haies, mares, menhirs...), la gestion de l’eau (création de fossés et de noues, récupération des eaux de pluie...), la gestion des déchets, les déplacements, la mixité urbaine et sociale sont pris en compte. L’Enquête d’Utilité Publique du projet a été réalisée en 2008 et la Déclaration d’Utilité Publique a été obtenue le 8 janvier 2009. Les travaux de viabilisation (création des principaux réseaux d’assainissement, de gaz, d’électricité et de télécommunications) ont démarré le 17 novembre 2008 et se sont poursuivis en 2009. Cette première tranche concerne le bouclage de la rue des Ecureuils, de l’avenue "Parc" et de l’avenue du Lac, en phase provisoire. Elles seront reprofilées à l’issue de la réalisation des premières opérations de logements. Ces travaux délimitent un vaste espace à construire dans le prolongement du quartier de la Guignardière. Un appel à projet a été lancé afin de commercialiser une première zone de 4,2 hectares au cours de l’année 2010.

Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2009 - Un territoire tourné vers l’avenir

09 Une ville accessible, ĂŠquilibrĂŠe et attractive 23

Modernité et développement durable Depuis le 28 juin, les passeports délivrés sont biométriques (munis d’une puce contenant la photographie et les empreintes de doigts numérisées du titulaire). L’objectif est de limiter les risques de falsification et d’usurpation d’identité. La durée de la procédure d’enregistrement a été réduite à 20 minutes et le délai de délivrance à 10 jours au lieu des 8 semaines pour l’ancienne formule. Le service état civil, réaménagé pour accueillir les trois stations d’enregistrement, a également été repensé pour répondre au mieux aux attentes des usagers. Modernité aussi, avec le déploiement continu de la fibre optique (25 km au total sur Cholet) comme outil de transport de données informatiques, autonome, fiable et rapide (10 fois plus rapide que l’ADSL). Depuis 2009, bénéficient de cette nouvelle technologie : le local technique du parking des Arcades Rougé, le futur poste de Police Municipale et le stade omnisports. Local technique parking

Le passeport biométrique

Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2009 - Une ville accessible, équilibrée et attractive

Chiffres repères La voie de la dématérialisation, déjà bien engagée avec Cart’Ville, a également franchi une étape supplémentaire avec la mise à disposition d’un espace réservé aux associations sur le site web de la Ville. Elles peuvent maintenant, grâce à de simples formulaires en ligne, proposer des brèves, ajouter des manifestations aux agendas, mais aussi remplir et suivre leurs demandes de subventions. Cette nouveauté a non seulement pour objectif de faciliter les démarches administratives des associations, mais également de s’inscrire dans la politique globale de développement durable, incluant l’utilisation raisonnée du papier, impulsée par la Ville de Cholet.

> 24 353 personnes reçues à l’accueil de l’Hôtel de Ville > 6 658 approvisionnements Cart’Ville par Internet > 36 046 personnes accueillies au service Etat Civil/Elections/Recensement/Cimetières > 37 370 électeurs au 31 décembre 2009 > 1 687 dossiers d’urbanisme instruits dont 280 permis de construire, 503 déclarations de travaux et 880 certificats d’urbanisme d’information > 466 déclarations d’intention d’aliéner > 723 853 visites sur le site Internet de la Ville, à partir de 149 pays > Population totale au 1er janvier 2010 : 56 406 habitants

Penser et agir développement durable c’est aussi respecter et préserver la qualité et la diversité des paysages, y compris les plus urbains. Dans cette optique, la Ville de Cholet a modifié les règles relatives à l’affichage publicitaire au travers d’un nouveau règlement qui distingue désormais 7 zones. Les objectifs sont de réduire et maîtriser l’implantation de nouveaux panneaux publicitaires afin de renforcer la qualité du cadre de vie des Choletais et d’offrir une meilleure image de la Ville aux visiteurs. Une réduction de 30% des grands panneaux de 12 m² est attendue d’ici 2 ans, soit un peu plus d’une centaine de panneaux sur les 400 implantés actuellement sur le territoire communal. Les enseignes, également concernées par ce nouveau règlement, doivent désormais respecter les dispositions particulières mentionnées dans les différentes zones de publicité afin d’améliorer leur insertion dans l’environnement. Cette nouvelle réglementation a conduit au remplacement de l’ancienne taxe sur les emplacements publicitaires par la taxe locale sur les publicités extérieures (TPLE), laquelle s’applique à 3 catégories de supports : les dispositifs publicitaires, les enseignes, les pré-enseignes.

La sécurité au cœur des préoccupations La Ville de Cholet est attachée à la sécurité de ses administrés. Son engagement en la matière est entier. Ainsi, un système de télésurveillance a été mis en place dans le nouveau parking Arcades Rougé. Ce dispositif a été étendu aux parkings Travot et Mondement. Outre l’aide précieuse qu’elle apporte à l’exploitation directe des sites, la télésurveillance est aussi un gage de sécurité pour les usagers et un outil dissuasif contre les atteintes aux biens (vol, incendie, vandalisme, incivilité) et aux personnes. Télésurveillance du parking Arcades Rougé

La sécurité routière est également une bataille dans laquelle la Ville de Cholet s’est engagée depuis de nombreuses années au travers d’actions de prévention, mais aussi de contrôles (deux roues aux entrées et sorties des collèges et lycées). Les bilans sont positifs, mais la vigilance reste d’actualité. Des contrôles accrus vont être pratiqués en partenariat avec la Police Nationale et un groupe de travail commun mis en place afin de trouver des solutions adaptées. La santé publique est aussi une préoccupation majeure de la Municipalité. C’est ainsi, qu’associée aux administrations d’Etat, la Ville de Cholet a mis à disposition les locaux et le personnel administratif nécessaires à l’ouverture du centre de vaccination contre la grippe H1N1.

Chiffres repères > Effectifs de la police municipale : 20 agents (14 policiers et 6 administratifs) > 99 résidences surveillées lors de l’opération "Tranquillité Vacances" > 10 272 timbres amendes pour infraction au stationnement > 3 670 avertissements au stationnement (1 657 n’ont pas été suivis d’une verbalisation) > 11 278 timbres amendes tout confondu (stationnement et circulation)

La Ville a également établi un registre nominatif recensant les personnes vulnérables de plus de 65 ans ou handicapées, résidant seules à leur domicile afin de prioriser l’intervention des services sanitaires et sociaux si un plan départemental d’alerte et d’urgence, type "plan canicule" est déclenché. Enfin, l’opération tranquillité vacances a, encore une fois, montré son efficacité en apportant une aide précieuse à plus de 600 usagers, commerçants, artisans et petites entreprises choletaises. Fruit d’une collaboration entre la Police Nationale et la Police Municipale, ce service vise à surveiller les habitations ou locaux vides durant les mois d’été.

Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2009 - Une ville accessible, équilibrée et attractive

Les halles

Réunion de quartiers

Proximité et projet urbain La Municipalité est plus que jamais soucieuse de maintenir des échanges de proximité riches avec les Choletais. Depuis 1995, les réunions de quartiers annuelles sont, pour les élus, un véritable outil d’écoute, de dialogue et de concertation sur l’avenir de la commune et l’amélioration du quotidien des habitants de Cholet. Au travers de la 3e édition du "Livre blanc des quartiers et du cadre de vie", distribuée en mars 2009, la Ville de Cholet a donc renouvelé son engagement en faveur de l’aménagement durable du cadre de vie des Choletais en leur présentant son projet urbain jusqu’en 2014, organisé autour de 5 grands enjeux :

> accueillir de nouveaux habitants et offrir un logement pour tous,

> préserver et améliorer le cadre de vie et l’environnement,

> conforter le niveau d’équipements et de services, > mettre en œuvre une politique globale de déplacements,

> poursuivre et renforcer la dynamique économique et commerciale.

Y sont présentés les prévisions d’aménagement de proximité par quartier, les principes élémentaires du savoir-vivre en société, ainsi que les préconisations et actions portées par la collectivité en faveur de la préservation des ressources naturelles.

Pour être toujours mieux à l’écoute des Choletais et dans un souci d’efficacité, une rubrique permettant aux habitants d’exprimer leurs suggestions et préoccupations avait été mise en place sur le site Internet de la Ville en 2007. Celle-ci a enregistré sa 10 000e demande en 2009, montrant ainsi la volonté des Choletais de participer à la vie de leur cité.

Chiffres repères > 251 fiches d’interventions gérées par le service Actions de Quartiers/Actions Commerciales et Artisanat

Chiffres repères commerce de proximité > 100 abonnés sur le marché de la place du 8 Mai > 15 abonnés sur les marchés de quartiers > 44 abonnés aux halles

09 Le cadre de vie 28

Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2009 - Une ville accessible, équilibrée et attractive

Des espaces verts durables Cholet est une ville fleurie reconnue au niveau national grâce à son label 4 fleurs. Mais cette performance n’est pas réalisée au détriment des problématiques environnementales et de développement durable. Ainsi, depuis une quinzaine d’années, la Direction Paysage et Cadre de Vie de la Ville de Cholet a intégré la "gestion différenciée" dans ses pratiques d’entretien afin de préserver la biodiversité tout en créant des espaces de convivialité accessibles à tous.

Les préoccupations de la Ville sont également tournées vers la préservation des ressources naturelles. La mise en place d’une gestion centralisée de l’arrosage en 2007 permet aujourd’hui de constater une économie de 15% d’eau sur les espaces équipés. Les cycles d’arrosage sont désormais adaptés aux conditions climatiques, au taux d’évaporation et à la nature des sols pour maîtriser au mieux les volumes d’eau utilisés. La sensibilisation au respect de l’environnement commence dès le plus jeune âge. La Municipalité a décidé, en partenariat avec l’Inspection Académique, d’offrir la possibilité aux établissements scolaires choletais qui le souhaitent de disposer d’un jardin éco-école, équipé d’éco-composteurs et de réservoirs d’eau de pluie. 2009 a également été l’année de réalisation d’aménagements destinés à améliorer le cadre de vie de tous les Choletais :

> dans le cadre de la mise en cohérence des espaces

publics avec l’opération Arcades Rougé, le Parvis Jean-Paul II a été rénové. Les nouvelles plantations en bacs ont été recentrées afin d’élargir l’espace piétonnier et améliorer l’accessibilité, tout en dégageant les vitrines et terrasses des commerces créant ainsi une perspective vers le Jardin du Mail ;

> la 1e tranche du parc de proximité du Verger (1,6 ha) appelé parc public "participatif" a été réalisée. Les habitants du quartier ont été associés à sa conception et sa réalisation ;

> un 2e parc de proximité est en cours de réalisation à

la Ménagerie : la fin des plantations aura lieu au printemps 2010. Le projet consiste à créer un parc doté d’une belle collection de conifères ;

> le

Chiffres repères

réaménagement de la rue de l’Hôtel de Ville qui constitue un trait d’union entre les Halles et le centre-ville modernisé.

> Patrimoine espaces verts de la Ville (hors CAC) : 438 ha entretenus (compris les terrains de sports) et 25 231 arbres > Serres municipales : production de 2 466 plantes vertes et fleuries et de 198 400 plantes à massifs dont 2 444 plantes pour la Toussaint, et 472 interventions pour les manifestations

Chiffres repères La mobilité Afin de rendre le centre-ville plus attractif et contribuer à la vitalité du commerce tout en prenant en compte les habitudes des chalands, des salariés et des résidents, la Municipalité a mis en œuvre une nouvelle politique de stationnement. Plus simple, son nouveau plan ne comporte plus que deux zones : une rouge pour l’hypercentre plutôt destinée au stationnement de courte durée et une verte pour sa périphérie immédiate, favorisant le stationnement de longue durée. Dans l’hypercentre, 15 arrêts-minute offrent également aux usagers des commerces une gratuité du stationnement pour 10 minutes.

Arrêt-minute

Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2008 - Sécurité / Population

Stationnement : > Nombre de places de stationnement payant : 2 585 > Nombre de places sur voiries : 1 675 > Nombre de places en ouvrages : 910 > Recettes relatives au stationnement payant : 630 956 € Aérodrome : > 26 674 mouvements dont 24 028 mouvements pour les avions basés > 40 appareils basés au 31 décembre 2009 : 13 ULM, 3 planeurs, 2 planeurs motorisés, 1 hélicoptère, 20 avions, 1 motoplaneur > 86 passagers sur les vols commerciaux pour 26 vols > 91 174 litres de carburant AVGAS 100 LL livrés > 69 326 litres de carburant JET A1 livrés

Chiffres repères Giratoire, avenue du Maréchal Leclerc

La voirie Dans le prolongement des démarches visant à mettre en valeur l’espace urbain du cœur de ville (ZPPAUP et opération Arcades Rougé), Cholet s’est dotée d’une charte qualité des terrasses et des mobiliers commerciaux. S’efforçant d’organiser de façon raisonnée l’occupation du domaine public sur le territoire de Cholet et du Puy Saint Bonnet, sa mise en œuvre traduit une politique volontariste d’harmonisation et d’intégration esthétique des terrasses des cafés et restaurants au travers d’un ensemble de recommandations qualitatives simples. L’objectif est de valoriser la vitalité commerciale de la ville et de rendre plus accessible l’espace public, notamment aux familles et aux personnes à mobilité réduite. Contribue également à la revalorisation du centre-ville, le réaménagement des rues Nationale, Maindron et Bretonnaise. Ces voies ont été complètement restructurées à neuf : enrobé, trottoirs, éclairages publics, arrêts de bus, enfouissement des réseaux souples...

Hors les opérations structurantes, les réalisations 2009 : > 5,3 km de réfection de voiries > 3,4 km de réfection de trottoirs > 327 points lumineux remplacés sur 8 539 points au total

En outre, deux nouveaux giratoires ont été réalisés avenue du Maréchal Leclerc, ainsi que deux mini giratoires entre le Centre Hospitalier et PK3. Ils contribuent tous à fluidifier la circulation. Afin de desservir et sécuriser les accès à la nouvelle Polyclinique et au centre commercial PK3, la Ville a également pris en charge pour moitié le coût de réalisation d’un giratoire avenue des Sables. Enfin, les habitants du Puy Saint Bonnet pourront bientôt accéder à l’A87 et à la RN 249, sans passer par Cholet grâce à une opération de raccordement. Les travaux devraient se terminer à la fin du 1er semestre 2010 et alléger ainsi considérablement le trafic sur le périphérique Sud de Cholet et fluidifier la desserte des zones d’activité.

09 Famille et éducation 32

Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2009

L’enfance préservée A Cholet, la famille est au cœur d’un projet de société partagé. C’est autour d’elle que se forge et se perpétue l’identité choletaise. Enfants, jeunes, seniors, actifs ou retraités, sportifs ou personnes souffrant d’un handicap, la famille est le reflet d’une multiplicité de situations à laquelle s’adaptent les actions de la Municipalité. Après avoir reçu de l’UNICEF le titre de "Ville amie des enfants" en 2004, la Ville de Cholet s’est vue attribuer à nouveau ce label pour 5 ans et a été désignée comme "ville pilote". Cette distinction vient souligner son engagement politique fort et sans faille en faveur des enfants, des adolescents et plus généralement de la famille. Les jeunes Choletais sont des citoyens à part entière auxquels la Municipalité souhaite donner la parole, ce qui a été fait cette année avec la création du Conseil Municipal des Jeunes, composé de 21 collégiens élus au sein de leurs établissements, ou encore de l’ouverture aux 12 – 18 ans du concours pour la création de l’affiche et du slogan officiels de la campagne de sensibilisation sur la propreté et l’accessibilité des trottoirs. A l’occasion de la journée internationale des droits de l’enfant et des 20 ans de la convention internationale des droits de l’enfant, la Ville de Cholet a aussi organisé, pour la 6e année consécutive, un ensemble de temps forts échelonnés sur 15 jours. En plus des spectacles, conférences et animations, des activités créatives et ludiques, par et pour les enfants, ont été proposées pendant la pause méridienne et les accueils périscolaires sur le thème des droits de l’enfant. L’aire de jeux du Parc de Moine a également été symboliquement baptisée "jardin des droits de l’enfant".

Rallye citoyen

Conseil Municipal des Jeunes

Inauguration du "jardin des droits de l’enfant"

"Brisons le silence"

A l’initiative du collectif municipal "Brisons le silence", une nouvelle action de sensibilisation aux maltraitances infligées aux enfants a vu le jour avec la création d’une Bande Dessinée intitulée "il était trop de fois". Cet ouvrage aborde les différentes formes de maltraitance dont peuvent être victimes les plus jeunes. Bien que plus particulièrement destinée aux professionnels de la protection de l’enfance et aux enseignants, la vigilance en la matière reste cependant l’affaire de tous. "Il était trop de fois" a nécessité 4 ans de travail en partenariat avec Loïc Jombart (illustrateur) et le Centre Départemental de Documentation Pédagogique de Maine et Loire (CDDP) qui a pris en charge l’édition de la BD et créé une mallette pédagogique pour accompagner l’ouvrage. La France compte aujourd’hui 19 000 enfants maltraités et 76 000 enfants en danger. "Il était trop de fois" est un moyen de leur donner la parole. Cholet s’est également associée au Pôle Enfant et à l’Institut Français du Textile et de l’Habillement pour réaliser une campagne nationale de mensuration des 0-5 ans. Ville pilote pour la mesure des enfants de 3 mois à 3 ans accueillis dans les crèches et haltes garderies municipales, Cholet confirme son engagement, aux côtés du Pôle Enfant, au service du développement et du bien-être des jeunes. En effet, actualiser les connaissances des données anthropométriques permet non seulement d’améliorer la sécurité, le confort et l’ergonomie des équipements (mode, jouets, puériculture, jeux de plein air), mais aussi de mettre en place des mesures de lutte contre le surpoids et l’obésité des enfants. En la matière, Cholet a d’ailleurs innové avec une initiative originale et unique en France : faire réaliser les menus distribués dans tous les restaurants scolaires de la ville par des écoles choletaises pendant une semaine. Baptisée "Mon école, mon menu", cette action a été réalisée en étroite collaboration avec l’Education Nationale et la société chargée de la restauration scolaire.

Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2009 2008 - Famille Sécuritéet/ éducation Population

Campagne de mesure 3D Child

Service TPMR

Ouverture à la différence et aux solidarités La Ville de Cholet souhaite également prendre en compte la différence et réorienter sa politique familiale vers un accompagnement plus solidaire envers les familles en difficulté. Initié par le groupe de travail pour la promotion de la personne handicapée, le 3e forum "vacances et loisirs adaptés" permet ainsi d’ajuster l’offre de loisirs aux souhaits et demandes individuels formulés par des personnes en situation de handicap. Ouverture et échanges sont les maîtres mots de ces rencontres. En outre, Cholet reste à ce jour une des rares villes de France à avoir déposé un schéma d’accessibilité aux transports et à la voirie. Elle souhaite s’engager maintenant dans des aménagements spécifiques pour l’accueil du plus grand nombre dans les locaux recevant du public.

Chiffres repères > Nombre de dossiers d’aide sociale : 9 547 dont Aide légale : 280 Aide facultative : 1 694 Bus : 1 672 Banque alimentaire : 4 122 > Associations et organismes subventionnés : 74 > Subventions dont CCAS : 3 830 196 € > Avantages en nature accordés : 166 288 €

Accueil périscolaire

De même, dans un souci d’équité, tout particulièrement pour les familles les plus touchées par la baisse du pouvoir d’achat, la Ville de Cholet a mis en place une nouvelle tarification pour la pause méridienne et l’accueil périscolaire, basée sur les ressources et la composition de la famille. Ces nouveaux tarifs permettent à plus de 71% des familles de bénéficier d’une baisse ou, à minima, du maintien de l’ancien tarif. La suppression de l’allocation 3e enfant va également dans le sens d’une plus grande solidarité. Le montant correspondant, qui avantageait très peu de foyers, bénéficiera désormais au plus grand nombre, la Municipalité ayant décidé, en contrepartie, de financer de nouveaux projets, telles des structures d’accueil pour les plus jeunes, ou encore, la création d’un Point Info Famille en 2010. Cette structure sera destinée à mieux comprendre et accompagner les familles dans leurs attentes quotidiennes.

Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2009 - Famille et éducation

Pause méridienne

Chiffres repères > Nombre d’écoles publiques : 18 > Nombre de restaurants scolaires : 18 > Nombre d’élèves dans les écoles publiques : 3 704 > Nombre d’élèves dans les écoles privées : 1 797 > Nombre total d’élèves : 5 501 > Nombre de bénéficiaires de l’allocation de rentrée scolaire : 3 900 > Nombre de bénéficiaires de la bourse d’enseignement secondaire : 180 > Nombre d’accueils périscolaires : 16 > Moyenne des enfants accueillis le matin : 236 - le soir : 293 > Pause méridienne : 308 905 repas servis pour 139 jours scolaires

Multi-accueil de la Girardière

2009 a également vu l’ouverture du centre de loisirs maternel des Noues "Nougatine" et la pose de la première pierre du nouveau multi-accueil de la Girardière, bâtiment labellisé HQE (Haute Qualité Environnementale) et BBC (Bâtiment Basse Consommation). Afin de mettre à la portée de tous l’apprentissage linguistique dès le plus jeune âge, l’Institut Municipal de Langues propose des cours à partir de 3 ans, car commencer tôt la pratique d’une langue c’est favoriser sa maîtrise à l’âge adulte.

Chiffres repères Chiffres repères > 1 crèche familiale > 1 crèche collective > 2 mini-crèches > 4 multi-accueils > 1 halte-garderie > Nombre d’enfants accueillis : 2 441 représentant 494 204 heures de garde > Budget de fonctionnement : 3 989 698 €

Chiffres repères > Formation privée : 834 auditeurs > Formation continue : 256 auditeurs

Dojo

Le sport : atout et performance

Rapport annuel dâ&#x20AC;&#x2122;ActivitĂŠ - Ville de Cholet 2009 - Sport

Route de France Féminine

A Cholet le sport est considéré comme un art de vivre et un atout au service du bien-être et du bien-vivre ensemble. L’engagement de la Ville à faciliter la pratique du sport et répondre aux besoins des Choletais en la matière, accompagné par les 94 clubs et 17 000 licenciés qui composent le paysage sportif local, a, cette année encore, porté ses fruits au regard du succès de grandes manifestations comme Cholet Pays de Loire, le National à pétanque, le Tennis European Winter Cup, le meeting national d’athlétisme, le Beach Leclerc Volley ou la coupe de France de Palet Laiton. Cette année, les médaillés scolaires des championnats de France et les internationaux de la saison 2008-2009 ont aussi vu leurs bons résultats récompensés lors d’une cérémonie particulière : la remise des Trophées Scolaires.

Week-end "sport en famille"

Cholet Pays de Loire

La Municipalité apporte, en outre, chaque année, son soutien aux associations sportives sous la forme de subventions pour un montant global supérieur à 1 million d’euros. Les résultats des clubs engagés aux différents niveaux de la compétition ont parfois été au-dessus des attentes. Au-delà des résultats, ce bilan positif vient récompenser la politique ambitieuse de la Ville en faveur du sport et de son développement. En plus du soutien aux associations sportives, la Ville de Cholet a aussi tenu ses promesses quant aux réalisations d’infrastructures, à l’image du nouveau dojo, inauguré en juin 2009 dans le cadre du projet de restructuration du site sportif du Bordage Luneau et construit selon les normes "Haute Qualité Environnementale" (HQE). Le sport s’envisage enfin à tous les niveaux. Ainsi, dans le cadre du partenariat Ani’m Sport entre la Ville et l’Education Nationale, les enseignants et les éducateurs sportifs de la Ville travaillent de concert à l’élaboration d’un projet pédagogique commun destiné à faire découvrir et inciter les jeunes Choletais à faire du sport toute l’année, dès 5 ans. D’autres manifestations rythment aussi le calendrier sportif de la Ville : le Tour de Cholet et le week-end sport en famille, accompagnés d’animations ludiques pour tous les âges. Nuit des trophées

Chiffres repères > Nombre d’associations sportives subventionnées : 98 > Ani’m Sport vacances, enfants inscrits : 4 561 > Subventions accordées : 1 187 659 € > Avantages en nature : 1 787 989 €

Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2009 - Sport

Vincent Mauger, expo EMAP

La culture 41

Musée d’Art et d’Histoire

La culture est l’ensemble des connaissances et des pratiques, notamment artistiques, partagées qui servent de lien social pour former et souder les hommes et les femmes entre eux. Les actions culturelles menées par la collectivité participent au renforcement et à la perpétuation de ce lien social, ainsi qu’aux bien-vivre et mieux-vivre à Cholet. Elles contribuent au rayonnement et à l’attractivité du territoire.

> les apprentissages artistiques, > la pratique des arts, > l’accès à la culture pour tous, > la diffusion des pratiques et créations artistiques. Les actions de l’Ecole Municipale d’Arts Plastiques, de la Médiathèque, des Archives et des Musées permettent aux Choletais de tous âges de découvrir et apprendre à pratiquer des activités artistiques. Cette offre a été renforcée en 2009, par la mise en place d’une "classe préparatoire" à l’entrée aux écoles supérieures d’art, à l’Ecole Municipale d’Arts Plastiques.

Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2009 - La culture

EMAP © EMAP

Le projet culturel de la Municipalité est basé sur quatre axes :

20 ans, 20 créateurs

La Folle Journée

La ludothèque propose aux Choletais l’accès aux jeux et leur découverte, avec un succès non démenti. Le jeu et les jeux sont au nombre des pratiques culturelles qui participent à l’épanouissement de chacun et contribuent au bien-vivre. En complément des actions proprement municipales, il convient de souligner la multiplicité, la diversité et la complémentarité des propositions des associations culturelles, à l’attention des Choletais. Les stages, ateliers, activités proposées par le Jardin de Verre, la Compagnie Yvann Alexandre, la Compagnie Côté Cour, les associations Studio 10 et Danse et Vie, dans les écoles, collèges et lycées, viennent enrichir l’offre d’apprentissage et des pratiques artistiques ouvertes à tous. L’ensemble des services municipaux a mis en place des actions tendant à favoriser l’accès de la culture pour tous. Des médiations culturelles sont engagées aux Musées, à la Médiathèque, à l’Ecole Municipale d’Arts Plastiques, ainsi qu’au Théâtre. Par ailleurs, les services participent à la mise en œuvre d’actions dans le cadre de la politique de la Ville ou à des manifestations comme le forum des loisirs adaptés.

Compagnie Yvann Alexandre

Chiffres repères Ecole Municipale d’Arts Plastiques : > 674 élèves > Nombre d’heures d’enseignement : 3 168 h Médiathèque et Bibliothèque Universitaire : > Nombre d’inscrits : 11 749 > Nombre de prêts : 524 517 Ludothèque : > Nombre d’inscrits : 2 454 > Nombre de prêts : 21 817 Les Musées : > 29 470 visiteurs > Médiation culturelle : 1 013 participants Le Théâtre : > Nombre de spectacles : 32 > Nombre d’abonnés : 1 881 > Nombre de spectateurs : 16 000 > Taux de remplissage moyen : 78,5 % Le Jardin de Verre : > Nombre de spectacles : 112 > Nombre d’abonnés : 651 > Nombre de spectateurs : 15 719 Les associations culturelles : > Nombre d’associations et d’organismes subventionnés : 47 > Subventions accordées : 932 600 € > Avantages en nature : 134 827 €

Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2009 - La culture

A sei Voci

147 associations proposent aux Choletais de pratiquer le chant, la musique, la danse, le théâtre, les arts graphiques, la photographie, la vidéo... Les Choletais bénéficient d’une saison artistique riche et variée, que ce soit par l’intermédiaire de la saison proposée par Interlude, de la programmation éclectique et de grande qualité du Jardin de Verre, des événements que sont la Folle Journée, les Arlequins, le Cabaret des Passions, Esti’jazz, les Enfantillages, des créations du Théâtre Régional des Pays de la Loire, de la Compagnie d’Yvann Alexandre, d’A Sei Voci, du théâtre Equinoxe. La programmation de l’association "La bouche à l’oreille", dans le cadre du Bar’ouf, ainsi que les nombreux spectacles proposés par les associations choletaises contribuent à la vitalité et à la qualité de la vie culturelle choletaise.

Sao

L’ouverture au monde : 10 ans déjà

Expo-photos itinérante "l’Homme face au désert"

Dix ans que Cholet est jumelée avec Sao au Burkina Faso. Dix ans de coopération et d’amitié. Pour fêter cet anniversaire, la Ville a accueilli l’expo-photos itinérante "l’Homme face au désert", réalisée par le photographe Roberto Neumiller, et une délégation burkinabè pendant une semaine. L’objectif global de l’implication de Cholet auprès de Sao est de responsabiliser et impliquer les populations à la définition d’un véritable projet de société tout en respectant l’autonomie, l’indépendance et les intérêts des populations soutenues. Tous les 5 ans, un Programme de Développement Local (PDL) est mis en place dont les objectifs sont définis par les bénéficiaires : formation des élus à la gestion et au budget, campagne d’alphabétisation, aide au développement de filières économiques pérennes, génératrices de revenus... La recherche de l’amélioration des conditions de vie des populations en leur donnant les moyens de leur propre développement est au centre de toutes les actions municipales.

Chiffres repères Les aides accordées par la Ville au titre des actions 2009 de coopération décentralisée > Boussé-Sao : 83 303 € > Araya : 12 100 €

2009, est aussi l’année anniversaire des 10 ans de jumelage avec la Ville de Solihull : parcours parsemé de temps forts en matière d’échanges culturels et scolaires avec, notamment, l’opéra trilingue "le serment aux étoiles". Afin de fêter l’événement, Cholet a reçu le Maire de Solihull, David Stewart Bell, et son épouse, du 23 au 26 avril 2009, occasion pour ces invités d’honneur de découvrir le Carnaval de Cholet.

Les résultats financiers

La stratégie financière de la Ville reste constante. Le budget de l’exercice 2009 a été exécuté dans le respect des engagements pris par la Municipalité, tout en tenant compte de l’évolution du contexte économique et financier. Il a permis de poursuivre l’effort entrepris depuis 1995, avec notamment la réalisation de l’opération Arcades Rougé, de la requalification urbaine du quartier Jean Monnet et de la Zone d’Aménagement Concerté du Val de Moine, et de proposer aux Choletais un niveau d’équipement et des services de qualité extrêmement diversifiés, adaptés à leurs besoins actuels et futurs. Le montant des sommes investies n’a été possible que dans un cadre prospectif maîtrisé, permettant à la Ville, à la fois :

> d’offrir des services de qualité à sa population, > de dégager un autofinancement qui lui permet de faire face à ses engagements (dette à rembourser et amortissement des biens meubles),

> d’investir pour les générations actuelles et futures. Le budget principal de la Ville de Cholet s’établit à près de 95 millions d’euros. Le budget annexe des opérations d’aménagement, dédié à l’opération Arcades Rougé, à la ZAC du Val de Moine, et à l’opération de la zone d’activités aéronautiques Roland Garros enregistre un stock d’acquisitions cumulé de 16,4 millions d’euros au 31 décembre, dont 2,7 millions d’euros réalisés en 2009. Le budget annexe du stationnement, créé dans le cadre du budget supplémentaire, s’établit, quant à lui, à un peu plus de 250 000 euros.

Les résultats financiers

Les recettes du budget principal Plus de 88 millions d’euros de recettes réelles répartis entre :

> le fonctionnement : > l’investissement :

68,2 millions d’euros, 19,9 millions d’euros.

Les ressources

6,5%

5,1%

Emprunts

Produits des services, du domaine et ventes diverses

5,5%

Autres recettes

16,4%

Dotations et participations diverses

15,6%

Dotation globale de fonctionnement

Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2009 - Les résultats financiers

50,9%

Impôts et taxes

Les résultats financiers

La fiscalité directe locale Les recettes du budget principal sont essentiellement constituées des impôts et des taxes. Les impôts ménages représentent 34,7% du total des ressources (42,8% des recettes de fonctionnement). Une augmentation des taux de la fiscalité locale de 0,5% a été validée en 2009, soit des taux révisés à hauteur de 15,58% pour la taxe d’habitation, 26,14% pour la taxe sur le foncier bâti, et 44,25% pour la taxe sur le foncier non bâti. Toutefois, la comparaison des taux de Cholet avec ceux des Villes de l’Ouest de sa strate atteste de son bon positionnement. Dans tous les cas, les taux de Cholet sont inférieurs ou avoisinent la moyenne des 145 villes étudiées par la Fédération des Maires des Villes Moyennes (FMVM) .

Taxe d’habitation 2009 Comparaison des taux

En % En % 25

Villes de l’Ouest de 50 000 à 60 000 habitants

Taxe foncière sur le bâti 2009 Comparaison des taux

En % En % 30

Villes de l’Ouest de 50 000 à 60 000 habitants

28,79 28,79 20

22,22 22,22

22,18 22,18

25 26,14 26,14

25,89 25,89 23,86 23,86

17,72 17,72

17,60 17,60 15

15 15,58 15,58

21,08 21,08 18,42 18,42

14,82 14,82 15

Cholet Cholet St Nazaire St Nazaire La RocheLa Vannes Roche Vannes Laval Laval Saumur Saumur sur-Yon sur-Yon MoyenneMoyenne FMVM : 18,55% FMVM : 18,55%

Cholet Cholet Laval Laval Saumur Saumur St Nazaire St Nazaire La RocheLa Vannes Roche Vannes sur-Yon sur-Yon MoyenneMoyenne FMVM : 26,67% FMVM : 26,67%

49 En millions En millions

En millions En millions

Les résultats financiers

Taxe foncière sur le non bâti 2009

Taxe professionnelle 6,5% 2009

Comparaison des taux

En En% %

Comparatif des taux Produits des services, dul’Ouest domaine Villes de

Villes de l’Ouest de 50 000 à 60 000 habitants

80 80

25 25

70 70

50 50 40 40

Autres recettes

21,91 21,91

16,4% 20 20

65,11 65,11

60 60

et ventes diverses 5,1% de 50 000 à 60 000 habitants Emprunts 5,5%

Dotations et participations diverses

52,01 52,01 44,25 44,25

15 15

49,43 49,43

48,67 48,67

16,44 16,44

17 17

15,87 15,87

14,69 14,69 12,94 12,94

39,96 39,96

30 30

15,6%

Dotation globale de fonctionnement

20 20

10 10

50,9%

Impôts et taxes

10 10 00

Cholet Cholet St LaRoche Roche Laval Laval Vannes StNazaire NazaireLa Vannes Saumur Saumur sur-Yon sur-Yon

Moyenne MoyenneFMVM FMVM: :57,14% 57,14%

lions llions euros euros 60 60

Les produits des impôts locaux ménages, soit 29,2 millions d’euros, ont progressé de 4,65% entre 2008 et 2009. Outre l’évolution des taux, la revalorisation des bases de 2,5%, décidée au niveau national, explique cette évolution. Le surplus résulte de l’augmentation physique des bases engendrée par les constructions nouvelles ou les améliorations réalisées par les Choletais sur les immeubles existants (extensions, changements de destinations de bâtiments, etc).

50 50 40 40 30 30 20 20 10 10 00

Moyenne MoyenneFMVM FMVM: :18,42% 18,42%

1,1%

Taxe sur le foncier non bâti

60,4%

Taxe sur le foncier bâti

37,9%

Taxe d'habitation

2005 2005 2006 2006 2007 2007

Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2009 - Les résultats financiers Charges Charges

Charges Charges

Subventions Subventions

Intérêts Intérêts

0,6%

Rôles supplémentaires

Autres Autresdépenses dépenses

Dépenses Dépenses

001

40 30 20

Les résultats financiers

2002

2003

Les autres recettes de fonctionnement 2004

2005

2006

2007

2002

2001

2003

2004

2005

Recettes réelles de fonctionnement (hors éléments Les autres recettes deexceptionnels) fonctionnement évoluent dans des proportions moindres, comme la Recettesci-après réelles de Dépenses réelles de fonctionnement (hors éléments fiscalité indirecte et les exceptionnels) dotations et participations diverses, comme le graphique enfonctionnement (hors élément Dépenses réelles de fonctionnement (hors élémen témoigne. Les produits des services et du domaine En %diminuent de 5,79%, notamment du fait de la En prise % en charge directe par le CCAS des agents 25 du service Solidarité Insertion. Au total, hormis 30 les recettes exceptionnelles, l’évolution constatée par rapport à 2008 ressort à 3%. 28,79 22,22

22,18

26,14

Évolution des recettes réelles de fonctionnement 17,72 17,60 20

En millions d'euros

25,89 23,86 21,08

sur 3 ans 14,82

15,58

18,42 15

10 10

Cholet St Nazaire La Roche Vannes Laval sur-Yon

Saumur

Cholet St Nazaire La Roche Vannes Laval sur-Yon

Moyenne FMVM : 18,55%

Saumur

Moyenne FMVM : 26,67%

En millions d'euros

2007 2008 2009

Impôts locaux ménages

Les emprunts

Impôts et taxes diverses

Dotation 40 globale de fonctionnement 30

Dotations et participations diverses

Produits des services du domaine et ventes diverses

Autres recettes (hors recettes exceptionnelles)

2005 2006 2007

0 souscrits. Le flux net de dette s’établit à hauteur 4 310 000 € d’emprunts nouveaux ont été Impôts Dotation Dotations et Produits Autres recettes Impôts locaux globale de participations des services (hors recettes et taxes de 571 541 €. ménages fonctionnement diverses du domaine exceptionnelles) diverses En millions et ventes diverses d'euros

Recettes réelles de fonctionnement

35 recettes d’investissement Les autres 30 Les investissements ont été également financés par la récupération de la TVA, à hauteur de 4 352 969 €, dont 2 648 860 € au titre du versement anticipé du FCTVA 2008 dans le cadre du plan 25 de relance pour l’économie, et par l’encaissement des subventions et dotations versées par nos partenaires, à hauteur de 4 710 412 €, dont 1 065 373 € de l’État, 691 453 € du Département de Maine et Loire et 682 718 € de la Région des Pays de la Loire. 20 15

Les résultats financiers

En millions d'euros

Les 35 dépenses du budget principal 84,6 30millions d’euros de dépenses réelles répartis entre :

> le fonctionnement : > l25 ’investissement :

59,2 millions d’euros, 25,4 millions d’euros.

Des dépenses de fonctionnement maîtrisées 15 Les dépenses de fonctionnement évoluent moins vite que les recettes puisque leur augmentation, 10 hors éléments exceptionnels, ressort à 0,79% par rapport à 2008. Cette progression contrôlée s’explique par les efforts de maîtrise et d’économies sur les frais de gestion engagés en 2009. Les dépenses de personnel (hors personnel mutualisé avec la CAC) connaissent 2007 une 5augmentation de 1,19%, corrigée à 0,9% hors la prise en charge du personnel du 2008 service Solidarité Insertion du CCAS. Cette augmentation est liée au glissement vieillesse 2009 0 technicité (GVT) et à une augmentation globale du point d’indice de 0,8%. Impôts

Impôts

Dotation

Dotations et

Produits

Autres recettes

locaux et taxes globale de des services (hors recettes Les charges à caractèrediverses général fonctionnement diminuent de participations 6,67%, en raison notamment des économies ménages diverses du domaine exceptionnelles) de fournitures administratives constatées sur les achats (-13%) et des contrats de prestations et ventes diverses de service (- 28%).

Évolution des dépenses réelles de fonctionnement sur 3 ans

En millions d'euros 35 30 25 20 15 10

2007 2008 2009

5 0

Charges à caractère général

Charges de personnel

Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2009 - Les résultats financiers

Subventions et participations

Intérêts des emprunts

Autres dépenses de gestion (hors éléments exceptionnels)

s) els)

2007 Charges à caractère général

Charges de personnel

Subventions et participations

Intérêts des emprunts

Autres dépenses de gestion (hors éléments exceptionnels)

Dépenses réelles de fonctionnement

Les résultats financiers

L’évolution comparative des dépenses et des recettes montre une augmentation des dépenses nettement plus faible que les recettes. La Ville évite ainsi d’être confrontée à un "effet ciseaux". Hors éléments exceptionnels, le taux d’épargne net dégagé en 2009 ressort à 12,83%, contre 10,95% en 2008.

Evolution des dépenses et recettes réelles de fonctionnement depuis 2001

En millions d'euros 70 60 50 40 30 20 10 2007

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

Recettes réelles de fonctionnement (hors éléments exceptionnels) Dépenses réelles de fonctionnement (hors éléments exceptionnels)

Les résultats financiers

1,1%

Taxe sur le foncier non bâti

0,6%

Rôles supplémentaires

60,4%

Taxe sur le foncier bâti

37,9%

Taxe d'habitation La présentation par nature des dépenses de fonctionnement, en comparaison avec les moyennes des villes FMVM, établit, cette année encore, que les charges sont inférieures à ces moyennes, et notamment les intérêts des emprunts et les charges de personnel. Ces dernières ressortent en effet à 48,4% contre 55,9% pour la FMVM, soit 7,5 points de moins.

23,6%

Charges à caractère général (moyenne FMVM 22,2% en 2008)

7,65% LE SPORT

1,9%

Autres dépenses de gestion (moyenne FMVM 1,6% en 2008)

3,6%

18,98%

Intérêts des emprunts (moyenne FMVM 4,3% en 2008)

L'EDUCATION

20,3%

Subventions et participations (moyenne FMVM 16% en 2008)

48,4% 2,2%

Charges de personnel mutualisé avec la CAC

Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2009 - Les résultats financiers

Charges de personnel (moyenne FMVM 55,9% en 2008)

6,98%

LA FAMILLE

70 60

Les résultats financiers 50

0,6%

supplémentaires

30 20 10

37,9%

Taxe d'habitation

Les dépenses d’investissement

Impôts locaux ménages

19 millions d’euros ont été consacrés aux dépenses d’équipement qui visent à améliorer le cadre de vie des Choletais et l’attractivité de la Ville, soit un montant de 335 € par habitant. A titre de comparaison, la moyenne FMVM ressort à 306 € par habitant en 2008.

Impôts et taxes diverses

Dotation globale de fonctionnement

Dotations et participations diverses

La présentation des dépenses réelles de fonctionnement et d’investissement par politique publique

10,68%

7,65% LE SPORT

LA CULTURE

0,26%

L'OUVERTURE SUR LE MONDE

11,72%

UN TERRITOIRE TOURNE VERS L'AVENIR

En millions d'euros 70 65 60 55

18,98%

L'EDUCATION

45 40

43,73% 48,4%

Charges de personnel (moyenne FMVM 55,9% en 2008)

6,98%

LA FAMILLE

UNE VILLE ACCESSIBLE, EQUILIBREE ET ATTRACTIVE

Les résultats financiers

La gestion de la dette Le remboursement de la dette en capital s’est élevé à 3 738 459 € pour 2009. Au 31 décembre 2009, le stock de dette s’établit à 63 743 842 €, soit un endettement par habitant de 1 123 €, contre 1 113 € en 2008 et 1 143 € pour la moyenne FMVM 2008. La capacité de désendettement de la Ville, compte tenu de l’épargne brute dégagée par le budget, soit l’excédent des recettes réelles sur les dépenses réelles de fonctionnement, s’établit à 7,6 années, contre 8,4 pour la FMVM en 2008. Le taux moyen de la dette en 2009 ressort à 3,35%, soit un taux réel de 3,25% déduction faite de la progression moyenne de l’inflation. La diminution du taux par rapport à 2008 (3,95 %), s’explique par l’influence des taux variables, en forte baisse du fait de la crise financière. Afin de renforcer la stabilité de sa dette face aux fluctuations des marchés financiers, la Ville maîtrise son encours de dette sur la base de taux fixes, qui représentent 75% du capital restant dû au 31 décembre 2009.

Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2009 - Les résultats financiers

Rapport annuel d’Activité

Hôtel de Ville

BP 32135 49321 Cholet Cedex Tél. 02 72 77 20 00

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Direction de la Communication - Hôtel de Ville de Cholet - Mars 2010 - photos : E. Lizambard, M. Richard, M. Mitschké

09 exercice