Forum sur la réglementation 2023 : Vers la carboneutralité

Forum sur la réglementation 2023

Vers la carboneutralité

Le 10 mai | de 12 h à 17 h HNE

Hôtel Sheraton Centre Toronto - Toronto (Ontario)

Électricité Canada

Fondé en 1891, Électricité Canada (anciennement l’Association canadienne de l’électricité) est le forum national et la voix de l’industrie de l’électricité en pleine évolution et novatrice au Canada. L’association appuie, par ses efforts de défense des intérêts, le succès régional, national et international de ses membres. Électricité Canada est la voie national en matière d’électricité durable pour ses membres et les clients qu’il sert alors que le pays s’efforce d’atteindre la carboneutralité d’ici 2050.

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Bienvenu

Au nom d’Électricité Canada, j’ai le plaisir de vous accueillir au Forum sur la réglementation de 2023.

Il y a tant de choses à faire, tant de choses à bâtir et tant de choses à penser. Au cours des 12 prochaines années, nous serons les témoins d’énormes changements qui se produiront au sein du secteur, alors que nous nous attacherons à décarboner le réseau et à renforcer sa capacité pour le rendre plus abordable, fiable et propre.

Le secteur de l’électricité, les organismes de réglementation et les gouvernements provinciaux et fédéral devront tous modifier leurs façons de faire habituelles afin que nous nous rendions là où nous devrons être d’ici 2035 et 2050. Tout le monde devra adopter un nouvel état d’esprit tandis que nous progresserons vers un avenir carboneutre.

Nous comprenons depuis plusieurs années les mesures qu’il faut prendre pour nous assurer un avenir meilleur : nous devons bâtir. Le budget fédéral de 2023 nous en donne la possibilité. Pendant les prochains mois, de nouveaux investissements nous permettront d’adapter le réseau électrique à la nécessité de réaliser nos objectifs de carboneutralité, tout en préservant sa fiabilité et l’abordabilité pour les consommateurs d’électricité. Nous nous sommes par ailleurs engagés à élaborer un plan concret afin de rendre plus efficaces d’ici la fin de 2023 l’évaluation des répercussions environnementales et le processus de délivrance des permis pour les grands projets d’infrastructure.

Nous sommes optimistes, mais nous devons encore résoudre des problèmes fondamentaux, qui seront au cœur de nos discussions cette année.

• Comment le cadre de réglementation des compagnies d’électricité doit-il évoluer?

• Comment les fournisseurs d’électricité pourront-ils parvenir à tout bâtir dans le temps dont ils disposent?

Nous avons mis sur pied un groupe diversifié de spécialistes afin de susciter ces échanges qui porteront sur le travail que nous pouvons faire ensemble. Notre objectif sera de trouver de nouvelles solutions pour nous assurer que l’approvisionnement en électricité demeurera propre, abordable et fiable pour tous les Canadiens.

Le forum de cette année sera marqué par le lancement de deux rapports importants. Back to Bonbright: Economic Regulation Fundamentals Can Enable Net Zero, qui nous ramène aux premiers principes en matière de réglementation des compagnies d’électricité, propose un moyen de la réinventer pour le xxie siècle. Build Things Faster analyse les mesures que doivent prendre tous les acteurs – fournisseurs d’électricité, organismes de réglementation, gouvernements et autres parties prenantes – afin de mettre en place l’infrastructure dont nous aurons besoin pour atteindre la carboneutralité du réseau d’ici 2035 et celle de l’économie d’ici 2050.

Nous avons 12 ans devant nous pour transformer notre réseau en profondeur. Il est de notre devoir d’ouvrir la voie à suivre pour y parvenir. J’ai hâte de participer à ces discussions essentielles avec vous tous.

Francis Bradley

Le président-directeur général

de carboneutralité enable net zero

Joignez-vous à nous pour le lancement de notre rapport, intitulé Retour en arrière de Bonbright : Les principes fondamentaux de la réglementation économique peuvent permettre d’atteindre l’objectif de carboneutralité, qui se penche et répond à la question « les principes réglementaires publiés dans les années 1960 sont-ils toujours pertinents, applicables et utiles, 60 ans plus tard ? »

« Principles of Public Utility Rates » de James C. Bonbright est un ouvrage de référence sur l’économie de la réglementation des services publics. Dans cet ouvrage, Bonbright expose les principes qui devraient régir la fixation des tarifs des services publics, dont ceux de l’électricité, du gaz et de l’eau. Il estime que les tarifs doivent être fixés de manière à équilibrer les intérêts des consommateurs et des fournisseurs de services publics, et qu’ils doivent refléter les coûts réels de la prestation du service ; les tarifs doivent être calculés en fonction du coût du service, y compris les frais d’exploitation et le coût du capital. Bonbright indique également que les tarifs doivent être fixés pour encourager l’efficacité et l’innovation de la part du fournisseur de services publics, tout en assurant que les consommateurs aient accès à un service abordable et fiable.

Les travaux de Bonbright continuent à influencer fortement la réglementation des services d’utilité publique. Il établit un cadre de réflexion sur l’économie des services publics et sur le rôle des pouvoirs publics dans leur réglementation.

Électricité Canada, au moyen de son Comité de l’innovation en matière de réglementation économique, a chargé Utilis Conseil de vérifier l’applicabilité de ces principes et de déterminer ceux qui, le cas échéant, doivent être modifiés pour s’adapter à l’ère moderne de l’électricité.

Ayant répertorié les principes et les structures réglementaires de Bonbright, les auteurs du présent rapport ont réalisé un exercice de renvoi afin d’établir où (le cas échéant) ces principes étaient intégrés dans la législation établissant et habilitant les organismes de réglementation économique du Canada. Des entretiens ont été menés pour évaluer les défis rencontrés ainsi que les bénéfices des solutions potentielles en matière de gouvernance ou de réglementation ; ces entretiens honnêtes et confidentiels représentaient de nombreux acteurs impliqués dans la réglementation des services publics et des juridictions à travers le Canada, et une série de recommandations a été élaborée à partir de ces entretiens.

Chaque recommandation du rapport est soutenue par une discussion sur les principaux défis auxquels sont confrontés le secteur de l’électricité et les régulateurs, les solutions possibles à ces défis, et certains des compromis et pièges connexes. Après avoir déterminé les recommandations en matière de réglementation et de gouvernance qui facilitent l’objectif de carboneutralité, ce rapport évalue les principes spécifiques, qu’il s’agisse de ceux de Bonbright ou de constructions réglementaires reconnues, qui pourraient être influencés par la mise en œuvre de ces recommandations.

Lire le rapport

Retour en arrière de Bonbright : Les principes fondamentaux de la réglementation économique peuvent permettre d’atteindre l’objectif de carboneutralité

Retour en arrière de Bonbright : Les principes fondamentaux de la réglementation économique peuvent permettre d’atteindre l’objectif

Construire plus vite, 2023

Le gouvernement fédéral du Canada s’est engagé à construire un système électrique à zéro émission nette d’ici 2035 afin de parvenir à une économie à zéro émission d’ici 2050. Ainsi, les véhicules, les bâtiments et les industries des Canadiens passeront rapidement des combustibles fossiles traditionnels à l’électricité. Électricité Canada et ses membres sont fiers de soutenir cet objectif.

La tâche est évidemment ardue. Nous ne pouvons pas atteindre la carboneutralité par une démarche de soustraction. Nous devons construire plus rapidement que par le passé.

Électricité Canada a retenu les services de Dunsky Energy + Climate Advisors pour déceler les obstacles à la construction rapide d’infrastructures au Canada et pour examiner les solutions adoptées dans d’autres pays. Dunsky a interrogé des experts à travers le pays, qui représentent les services publics, les organismes de réglementation, les gouvernements et la société civile. Dunsky a également numérisé les meilleures pratiques dans sept juridictions ayant des approches réglementaires distinctes, et a fourni des études de cas du Texas, de la Norvège, du Brésil, de l’Australie, de l’Union européenne, de l’Inde et de New York.

Les personnes interrogées ont systématiquement identifié cinq catégories d’obstacles à la réalisation de grands projets d’infrastructure électrique au Canada :

1. La planification

2. Le processus de réglementation et d’approbation

3. La capacité réglementaire limitée

4. Une pénurie de main-d’œuvre qualifiée

5. Le capital

Il est essentiel et réalisable de surmonter ces obstacles.

Nos trois principales recommandations concernent les processus d’autorisation et d’approbation dans le secteur de l’électricité, qui fait l’objet du présent rapport :

1. Mettre en œuvre le cadre « Un projet, une approbation » décrit dans le budget 2023.

2. Coordonner la délivrance des permis et des approbations pour les projets fédéraux grâce à un bureau fédéral central unique.

3. Renforcer la capacité des régulateurs à atteindre rapidement et efficacement les objectifs carboneutres dans leurs décisions.

Conscients du fait que les approbations et les permis ne représentent qu’une petite partie, quoiqu’essentielle, de la transition vers la carboneutralité, nous proposons également des recommandations de soutien qui lient ce rapport à un contexte politique plus large. Ces recommandations portent sur les partenariats autochtones, le renforcement des chaînes d’approvisionnement, la promotion de la main-d’œuvre et de l’investissement, et l’élaboration de normes.

En conclusion, le succès de la transition du système énergétique canadien nécessite une stratégie. Le secteur de l’électricité a besoin d’une vision réalisable pour un système électrique canadien carboneutre, soutenue par la politique publique. Une stratégie canadienne de l’électricité définira précisément notre objectif à atteindre d’ici 2035 et 2050, ainsi que les moyens à mettre en œuvre pour y parvenir.

Lire le rapport : Construire plus vite 2023

Ordre du jour

Forum sur la réglementation d’Électricité Canada : Vers la carboneutralité

Sheraton Centre Toronto Hotel - Mercredi 10 mai 2023 — Toronto, ON

12 h 30 Message de bienvenue

Commanditée par

12 h 35 Causerie au coin du feu

Le travail de Craig Sabine se concentre sur les questions relatives aux marchés de l’électricité, des carburants et de l’environnement. En plus de son expérience des marchés de l’énergie, Craig est également actif dans le domaine de l’analyse de risques liés aux actifs de carbone et de la quantification des émissions de gaz à effet de serre.

Intervenants :

» Francis Bradley—Président-directeur général, Électricité Canada

» Craig Sabine—Directeur exécutif de la transition énergétique, EY Canada

13 h 20 Séance 1 : Retour en arrière de Bonbright

Présentant le premier de nouveaux rapports d’Électricité Canada, retour à Bonbright, nos panélistes discutent des défis à relever pour atteindre l’objectif de la carboneutralité et tripler la capacité du réseau d’ici 2050 à l’aide du cadre réglementaire en place, et proposent des solutions afin d’y parvenir.

Modérateur : Francis Bradley - Président-directeur général, Électricité Canada

Intervenants :

» David Morton—Président et directeur général, British Columbia Utilities Commission

» Paula Conboy — Conseillère principale, Sussex Strategy Group

» Brandon Ott — Fondateur et partenaire, Utilis Consulting Inc.

14 h 25 Séance 2 : Construire plus vite

Le Canada doit doubler la taille de son secteur de l’électricité d’ici 2050 pour atteindre ses objectifs de carboneutralité. Dans leur dernier rapport, Électricité Canada et Dunsky Energy + Climate Advisors s’interrogent sur la façon dont le Canada peut s’inspirer d’autres pays en vue d’accélérer les investissements dans les infrastructures. Prenez part à la conversation et apprenez ce qu’il faudra pour que le Canada puisse construire plus vite.

Modérateur : Reagan Bond - Partenaire, Dunsky Energy + Climate Advisors

Intervenants :

» Jesse McCormick—Premier vice-président, Recherche, innovation et affaires juridiques, First Nations Major Projects Coalition

» “ Heather Ferguson—Première vice-présidente, développement commercial et affaires générales, Ontario Power Generation

» “ Terence Hubbard—Président, Agence canadienne d’évaluation d’impact

15 h 25 Pause

15 h 40 Séance 3 : Garantir l’accessibilité financière

Commanditée par

Si nous augmentons la capacité et l’efficacité du réseau, qui en assumera le coût ? Comment pouvons-nous garantir qu’en aspirant à la perfection, nous ne mettrons pas notre système en faillite ou n’imposerons pas un fardeau inéquitable à nos groupes les plus vulnérables sur le plan économique ? Joignez-vous à nous pour notre dernier panel afin de discuter des stratégies d’atténuation financière dans le cadre de la recherche d’une consommation carboneutre.

Modérateur : Greg Lyle — Président, Innovative Research Group

Intervenants :

» Mark Rubenstein — Avocat, Shepherd Rubenstein

» Doug Slater — Vice-président, FortisBC

» A.J. Goulding — Président-directeur général, London Economics International LLC

16 h 40 Orateur principal

Orateur :

» Hon. Todd Smith—Membre du Parlement provincial

16 h 50 Remarques finales

Orateur :

» Francis Bradley — Président-directeur général, Électricité Canada

17 h 10 Réception du Forum sur la réglementation d’Électricité Canada

Lieu : Red’s Wine Tavern (77 Adelaide Street W. Toronto)

Flux Capacitor Balado

Un balado sur l’avenir de l’électricité. Le balado The Flux Capacitor présente des discussions avec des chefs d’entreprise et des leaders d’opinion du secteur de l’électricité sur l’avenir de celui-ci. Les discussions portent sur la façon dont nous créons, déplaçons, échangeons et utilisons l’énergie, et chaque invité enrichit la conversation de son expertise et de son point de vue.

Écoute maintenant

Biographies

David M. Morton

Président et chef de la direction, British Columbia Utilities Commission (BCUC)

David M. Morton occupe le poste de président et chef de la direction de BCUC depuis décembre 2015. À ce titre, il lui incombe de concrétiser la vision de BCUC, à savoir être un organisme de réglementation respecté et digne de confiance qui contribue au bien-être et aux intérêts à long terme des Britanno-Colombiens. M. Morton est également commissaire au sein du même organisme.

Brandon Ott

Associé fondateur, Utilis Consulting Inc.

Brandon Ott compte plus de dix années d’expérience dans les domaines de la réglementation des entreprises de services publics, du développement des affaires, des relations avec les gouvernements, de l’efficacité énergétique, des énergies renouvelables et des marchés de l’énergie déréglementés. Ses connaissances et ses grandes qualités de stratège ont aidé les entreprises clientes à connaître du succès dans les secteurs des services publics, du marketing de l’énergie et des énergies renouvelables.

Jesse McCormick

Premier vice-président, Recherche, innovation et affaires juridiques, First Nations Major Projects Coalition

Jesse McCormick est premier vice-président de la First Nations Major Projects Coalition. Cette association apolitique axée sur les affaires qui regroupe plus de 130 organisations des Premières Nations s’attache à renforcer la participation de ces peuples autochtones à la réalisation de grands projets.

Heather Ferguson

Vice-présidente principale, Développement des affaires et affaires corporatives, Ontario Power Generation

En tant que vice-présidente principale, Heather Ferguson veille à faire progresser le Plan d’action pour la réconciliation adopté par l’entreprise et à accroître la production d’hydroélectricité en partenariat avec les communautés autochtones locales. Elle compte plus de 25 années d’expérience dans les secteurs de l’énergie, de l’électricité et de l’exploitation des ressources.

Paula Conboy

Avocate-conseil principale, Sussex Strategy Group

Paula Conboy est une économiste spécialisée en réglementation et une administratrice de sociétés chevronnée. En plus de diriger son propre cabinet d’experts-conseils et d’occuper le poste d’avocate-conseil principale au sein de Sussex Strategy Group, elle est membre de plusieurs conseils d’administration – PJM Interconnection, Energy Market Authority de Singapour et Zen Energy, premier détaillant d’électricité à zéro émission en Australie.

Raegan Bond

Associée, Dunsky Energy and Climate Advisors

En qualité de dirigeante du service des stratégies de conception à Dunsky Energy, Raegan Bond supervise quelques-uns des plus grands projets que réalise l’entreprise pour des compagnies d’électricité et tous les ordres de gouvernement. Mentionnons des projets portant sur la décarbonation, la planification de la lutte contre les changements climatiques, la mobilité propre et l’efficacité énergétique. Mme Bond possède plus de 20 années d’expérience dans le secteur énergétique.

Francis Bradley

Président-directeur général, Électricité Canada

Francis Bradley est à la tête d’Électricité Canada (auparavant « l’Association canadienne de l’électricité »). Cette association fondée en 1891 est le porte-parole national de ses membres et de leur clientèle sur la voie de la durabilité du secteur de l’électricité, alors même que le pays s’attache à se bâtir un avenir carboneutre d’ici 2050.

Greg Lyle

Président et fondateur, Innovative Research Group

Greg Lyle a fondé Innovative Research Group, dont il est le président. À titre d’ex-secrétaire principal d’un premier ministre provincial, il a fait carrière à la croisée de la politique publique, des communications et de l’opinion publique. M. Lyle a élaboré et géré plus d’une quarantaine de programmes de consultation de la clientèle à l’appui de demandes tarifaires.

Mark Rubenstein

Avocat, Shephard Rubenstein

L’avocat plaidant Mark Rubenstein travaille principalement dans les secteurs réglementés. Dans sa pratique, où la réglementation de l’énergie occupe une grande place, il représente les intérêts de consommateurs et de parties prenantes devant des tribunaux ou des organismes. Il donne aussi des avis juridiques et des conseils stratégiques complexes sur des enjeux réglementaires.

A.J. Goulding

Président, London Economics International LLC

À titre de président de London Economics International LLC, A.J. Goulding gère une société d’experts-conseils d’envergure internationale en matière de finances, d’économie et de stratégies qui fournit ses services aux secteurs de l’énergie et des infrastructures. Ses responsabilités englobent la gestion de projets, le marketing, le contrôle budgétaire et financier ainsi que le recrutement.

Terence Hubbard

President, Impact Assessment Agency of Canada

Terence Hubbard a officiellement été nommé président de l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (AEIC) le 15 juillet 2022. À ce titre, il est chargé de diriger tous les examens de grands projets en vertu de la Loi sur l’évaluation d’impact, en collaboration avec d’autres organismes de réglementation du gouvernement du Canada, ainsi qu’avec les provinces et territoires et les groupes autochtones.

Doug Slater

Vice-président, Relations externes et avec les peuples autochtones, FortisBC

Doug Slater possède plus de 13 années d’expérience au sein de FortisBC, où il a notamment occupé divers postes de direction dans les domaines des relations employeur-employés et de la gestion des limitations fonctionnelles de même qu’au sein de la filiale FortisBC Alternative Energy Services. Il dirige actuellement les efforts que déploie FortisBC pour établir des relations respectueuses avec les peuples autochtones, les gouvernements et les organismes de réglementation.

Hon. Todd Smith

(Baie de Quinte), ministre de l’Énergie, gouvernement de l’Ontario

Depuis plus de 25 ans, Todd Smith est un porte-parole de confiance dans la région de Quinte. Élu pour la première fois en 2011 dans la circonscription de Prince Edward–Hastings, il a été réélu en 2018 dans la nouvelle circonscription de Baie-de-Quinte. Après sa réélection en 2022, il a été renommé au poste de ministre de l’Énergie dans le gouvernement dirigé par Doug Ford.

Craig Sabine

Directeur général, Transition énergétique, EY Canada

Craig Sabine travaille depuis plus de 20 ans à l’appui de nombreux programmes parmi les plus importants – stratégies, planification et investissement – du secteur de l’énergie et des services publics. Dans le cadre de ses responsabilités actuelles, il est chargé d’un large éventail de services en matière de certification, d’infrastructure, de consultation et de transactions pour piloter l’intégration de la transition énergétique avec tous les clients d’EY.

Bâtissons

Le moment est venu de bâtir le réseau électrique propre de demain.

L’électricité peut atténuer les répercussions des changements technologiques. À l’heure actuelle, 84 % du réseau électrique canadien est déjà carboneutre. Nous devons nous approcher de 100 %, tout en veillant à assurer la fiabilité et l’abordabilité du réseau. Il s’agit d’un travail colossal, mais nous pouvons y arriver. Nous devons rallier les gouvernements fédéral et provinciaux, les fournisseurs d’électricité, les consommateurs, les autres parties prenantes et les peuples autochtones du Canada afin qu’ils travaillent ensemble à sa réalisation. Un avenir énergétique propre nous attend. Il nous suffit de commencer à le bâtir.

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