Les aides financières
construire sa maison dans une démarche de développement durable
Les aides de l’Etat
Les aides de l’Etat sont mises en place pour faciliter l’accession à la propriété ainsi que l’amélioration énergétique des logements existants. Elles peuvent être contractées dans le cas d’une construction neuve, de l’achat d’un logement neuf ou ancien ou pour la rénovation de son logement. Elles peuvent être attribuées avec ou sans condition de ressources. Construction/achat neuf ou ancien
Rénovation/ amélioration énergétique
Le crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunts (tepa) Le crédit d’impôt « développement durable » Le prêt à taux 0 % L’éco-prêt à taux 0 % Les aides de l’ANAH La tva 5,5 %
Sous condition de ressources NON NON OUI NON OUI NON
Le crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunts (tepa) Il s’agit d’un crédit d’impôt sur les intérêts des prêts contractés pour l’acquisition d’une résidence principale. Le crédit d’impôt varie suivant la performance thermique du projet : • dans le cas d’une maison respectant la réglementation thermique minimum en vigueur (RT 2005), le crédit d’impôt s’étale sur les cinq premières années de remboursement du prêt. Ce crédit est égal à 40 % du montant des intérêts payés la première annuité et à 20 % pour les quatre annuités suivantes. Il est plafonné à 4 500 € pour une personne seule et à 9 000 € pour un couple sans enfant. • dans le cas d’une maison respectant la norme « BBC 2005 », le crédit d’impôt s’étale sur les sept premières années de remboursement du prêt. Ce crédit est égal à 40 % du montant des intérêts payés pendant les sept premières annuités. Il est plafonné à 10 500 € pour une personne seule et à 21 000 € pour un couple sans enfant. CAUE de Loire-Atlantique - novembre 2010
Le crédit d’impôt « développement durable » Il permet de déduire de l’impôt sur le revenu, une partie des dépenses occasionnées pour certains travaux d’amélioration énergétique (énergie renouvelable, pompe à chaleur, isolation,…) portant sur la résidence principale (logement neuf ou ancien). Le montant des dépenses ouvrant droit au crédit d’impôt est plafonné à 8 000 € pour une personne seule et 16 000 € pour un couple (majoré de 400 € par personne à charge). Ce plafond s’étale sur une période de 5 ans.
Le prêt à taux 0 % Ce prêt concerne l’acquisition d’un logement principal et l’emprunteur ne doit pas avoir été propriétaire de sa résidence principale au cours des deux dernières années (sauf cas particulier). Par ailleurs, ses revenus ne doivent pas dépasser un certain plafond. Le montant du prêt est limité à 30 % du coût de l’opération en neuf et à 20 % en ancien. Il peut couvrir jusqu’à 100 % du montant des prêts en neuf et 50 % en ancien. Depuis le 1er décembre 2009, le montant du prêt à taux 0 % est majoré dans le cas d’un bâtiment certifié « BBC 2005 ».
L’éco-prêt à taux 0 % Il concerne les travaux d’amélioration énergétique dans votre résidence principale sans condition de ressources et se décline selon deux options. Pour la première option « bouquet de travaux », la maison doit avoir été construite avant le 1er Janvier 1990 et vous devez choisir au moins 2 des 6 catégories de travaux proposées dans une liste définie. Pour la seconde option « performance énergétique globale », la maison doit avoir été construite entre le 1er janvier 1948 et le 1er janvier 1990 et doit atteindre un seuil de performance énergétique de 80 kWh/m2/an ou de 150 kWh/m2/an (si consommation conventionnelle avant travaux ≥ à 180 kWh/m2/an).
Les aides de l’ANAH Il s’agit d’une éco-subvention destinée aux travaux de rénovation thermique de votre habitat. Le logement doit être une résidence principale de plus de 15 ans et vos ressources doivent être modestes. Ces aides peuvent porter sur 20 à 35 % du montant des travaux et dans une fourchette de 1 500 à 13 000 €. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le site de l’ANAH (Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat) : www.anah.fr
La tva 5,5 % Elle est applicable aux travaux d’amélioration énergétique (isolation, système de chauffage, production électrique par EnR) réalisés par une entreprise dans les résidences principales achevées depuis plus de deux ans.
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D’autres prêts à taux préférentiels existent • Le prêt « accession » action logement (1 % logement) : L’emprunteur doit être salarié d’une entreprise privée non agricole de 10 salariés minimum et être primo accédant. Le prêt est limité à 30 % du coût de l’opération et son taux d’intérêt nominal annuel est de 1,5 %. La demande doit être déposée auprès de l’employeur. • Le Pass-foncier : il permet de faire construire ou d’acquérir un logement neuf à des conditions avantageuses. Il est accordé aux primo accédants sous condition de ressources. Le prêt Pass-foncier facilite l’achat d’une résidence principale dans le neuf, en permettant d’acheter en deux temps, le logement d’abord et le terrain ensuite. • Le prêt accession social (PAS) : il peut financer la construction ou l’achat d’un logement (neuf ou ancien) ou des travaux d’amélioration ou d’agrandissement du logement. Il est accordé sous condition de ressources et est cumulable avec l’aide personnalisée au logement (APL) • les banques peuvent également accorder des éco-prêts à taux avantageux pour les travaux d’amélioration du logement (travaux éligibles au crédit d’impôt).
Les aides locales
Certaines régions, départements ou communes accordent des aides pour l’amélioration énergétique du bâti. Pour les connaître, renseignez-vous auprès de l’Espace Info Energie de votre région. Concernant les aides locales pour l’énergie solaire, vous trouverez toutes les informations sur le site ENERPLAN, www.enerplan.asso.fr. Concernant les aides des collectivités territoriales pour les énergies renouvelables, vous pouvez consulter le site du CLER (Comité de Liaison Energies Renouvelables), www.cler.org. Enfin, pour connaître les aides accordées par la région Pays de Loire, vous pouvez consulter le site internet : www.paysdelaloire.fr, rubrique « politiques régionales », « environnement ».
Les aides des collectivités (en région Pays de Loire) Certaines collectivités soutiennent financièrement l’installation de dispositifs de production d’énergie à partir de l’énergie solaire.
Cté de Com des Herbiers Aizenay, Cté de Com du Pays Yonnais Angers-Loire métropole Andouillé Carquefou Châteaubriant Foussais-Payré Cté de Com Vie et Boulogne
Chauffe Eau Solaire Individuel (CESI) 50 % (maxi 200 €) 100 €/m² (maxi 300 €) 600 € 300 € 300 € 400 € 150 € -
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Système Solaire Combiné 50 % (maxi 400 €) 600 € 300 € 1000 €
Les aides de la région Pays de Loire Les bénéficiaires des aides régionales sont les propriétaires occupants d’une résidence principale située en Pays de la Loire. AIDE
Nature de l’aide
Condition d’attribution
Energies renouvelables : Chaudière individuelle à bois déchiqueté à alimentation automatique
• Aide forfaitaire : 2 000 € • Aide portant sur - Chaudière automatique - Silo et extracteur - Matériel hydraulique périphérique - Installation du matériel
• particuliers éligibles au crédit d’impôt • l’installation doit être réalisée par un installateur adhérent de la charte d’installations des chaudières à bois sur les Pays de la Loire.
Audit Thermique et Énergétique (intégrant un Diagnostic de Performance Energétique - DPE)
Le particulier participe à hauteur de 150 € TTC. Le Conseil régional prend à sa charge le reste du coût.
• la surface du logement doit faire moins de 200 m² de S.H.O.N. (Surface Hors Œuvre Nette)
Aide Régionale aux Économies d’Énergies pour les Particuliers (AREEP)
• 30 % du montant des travaux d’investissement TTC • Plafond de l’aide : 5 000 € • Plancher de l’aide : 1 000 €
• il faut avoir réalisé un audit thermique et énergétique. • il faut viser une amélioration de 40 % la performance énergétique en suivant les travaux préconisés par l’audit. • les travaux doivent porter sur : - l’isolation de la toiture et des sous-sols - l’isolation des murs - le remplacement des ouvertures - l’installation d’un système de chauffage ou d’une production d’eau chaude sanitaire utilisant une source d’énergie renouvelable - l’installation d’une ventilation double flux - l’installation d’un dispositif de régulation du système de chauffage
Plus d’informations sur le site internet de l’ANIL (www.anil.org) ou de l’ADIL (www.adil44.fr), et sur le site de l’ADEME : http://ecocitoyens.ademe.fr
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Réglementation thermique et labels
construire sa maison dans une démarche de développement durable
La réglementation thermique Dans le cas d’une construction neuve La réglementation thermique en vigueur en France est la RT 2005. Dans le domaine de la construction neuve, cette réglementation définit une limite maximale de consommation (intégrant le chauffage, le refroidissement et l’eau chaude sanitaire) modulée selon le type de chauffage et la zone climatique, ainsi que des exigences en termes de confort d’été. Par ailleurs, des performances minimales (« garde-fous ») sont requises pour un certain nombre d’éléments du projet (isolation, ventilation, ponts thermiques, système de chauffage...). Les prochaines réglementations thermiques prévues sont la RT 2012 et la RT 2020 : • La RT 2012 sera publiée courant 2010 et s’appuiera sur les exigences du label BBC. Elle concernera les bâtiments publics et tertiaires dès le 1er Juillet 2011 et les maisons individuelles dès le 1er janvier 2013. Il est souhaitable de s’appuyer d’ores et déjà sur ses exigences. • La RT 2020 exigera probablement la construction de bâtiment à énergie positive (bâtiments produisants plus d’énergie qu’ils n’en consomment).
Dans le cas d’un projet de rénovation Dans le cas d’un projet de rénovation, la réglementation thermique définit les performances minimum des éléments remplacés lorsqu’ils concernent l’un des points suivants : l’isolation, les ouvertures, les équipements de chauffage, de production d’eau chaude, de refroidissement, ou de ventilation. Les produits installés doivent être de performance supérieure aux caractéristiques minimales définies par la réglementation thermique. Plus d’informations sur www.rt-batiment.fr
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Les labels Dans le cas d’une construction neuve Au delà des exigences de la RT 2005, la réglementation intègre un label « Haute Performance Energétique » qui compte cinq niveaux de performances : • HPE (Haute Performance Energétique) : le projet doit atteindre une performance de - 10 % vis-à-vis de la RT 2005. • THPE (Très Haute Performance Energétique) : le projet doit atteindre une performance de - 20 % vis-à-vis de la RT 2005. • HPE EnR (Energies Renouvelables) : le projet doit respecter les exigences du label HPE et intégrer l’installation d’équipements d’énergie renouvelable. • THPE EnR : le projet doit atteindre une performance de - 30 % vis-à-vis de la RT 2005 et intégrer l’installation d’équipements d’énergie renouvelable. • BBC (Bâtiment Basse Consommation) : la consommation en énergie primaire doit être inférieure à 50 kWhep/m²/an en tenant compte des consommations de tous les usages (chauffage, refroidissement, production d’ECS, ventilation et éclairage, sauf électroménager). Cette exigence est modulée selon les zones climatiques et l’altitude du projet. Par ailleurs, la perméabilité à l’air doit être inférieure à 0,6 m3/(h.m²) sous 4 Pascals. Concernant les maisons individuelles construites en France, les autres labels disponibles intégrant une exigence énergétique sont : • PassivHaus : label d’origine allemande, représenté par l’association La maison passive France. Ce label est le seul à prendre en compte les consommations d’électroménager dans son calcul. Ces consommations peuvent s’élever jusqu’à environ 50 kWh/m2/an dans une maison individuelle. • Minergie France : label d’origine suisse, représenté par l’association française Prioriterre.
Dans le cas d’un projet de rénovation Dans le cas d’un projet de rénovation, il existe également un label « haute performance énergétique rénovation ». Ce label s’applique uniquement aux bâtiments achevés après le 1er janvier 1948 et atteste que le bâtiment respecte un niveau de performance énergétique élevé ainsi qu’un niveau minimal de confort en été. Pour les maisons individuelles, le label comporte deux niveaux : - un niveau « Haute Performance Energétique rénovation - HPE rénovation 2009 » qui correspond à une consommation maximum d’énergie primaire de 150 kWh/m²/an (modulée selon la zone climatique et l’altitude) - un niveau « Bâtiment Basse Consommation énergétique rénovation - BBC rénovation 2009 » qui correspond à une consommation maximum d’énergie primaire de 80 kWh/ m²/an (modulée selon la zone climatique et l’altitude). Les labels PassivHaus et Minergie peuvent également s’appliquer à un projet de rénovation. CAUE de Loire-Atlantique - novembre 2010
Tableau comparatif des réglementations et labels dans le cas d’une construction neuve Consommation en énergie primaire maximum (kWh/m2/an) Référence : RT 2005
80 à 250 kWh/ m2/an*
HPE 2005
RT2005 -10 %
Usages concernés
Autres exigences
Informations / Organisme(s) certificateur(s)
chauffage, ECS, refroidissement, ventilation, éclairage chauffage, ECS, refroidissement, ventilation, éclairage chauffage, ECS, refroidissement, ventilation, éclairage chauffage, ECS, refroidissement, ventilation, éclairage chauffage, ECS, refroidissement, ventilation, éclairage
Confort d’été et gardes fous : isolation, ponts thermiques,…
www.logement.gouv.fr et www.rt-batiment.fr
Confort d’été et gardes fous : isolation, ponts thermiques,…
Confort d’été et gardes fous : isolation, ponts thermiques,…
THPE 2005
RT2005 -20 %
HPE EnR 2005
RT2005 -10 %
THPE EnR 2005
RT2005 -30 %
BBC Effinergie®
50 kWh/m2/an modulé selon l’altitude et la zone climatique (40 à 75 kWh/m2/an)
chauffage, ECS, refroidissement, ventilation, éclairage
Perméabilité à l’air ≤ 0,6 m3/(h.m2) sous 4 Pa
Minergie® standard
38 kWh/m2/an
chauffage, ECS, ventilation
Minergie®-P
30 kWh/m2/an dont 15 kWh/ m2/an pour le chauffage
chauffage, ECS, ventilation
PassivHaus
120 kWh/m2/an et 42 kWh/m2/an en énergie finale dont 15 kWh/m2/an pour le chauffage
chauffage, ECS, refroidissement, ventilation, éclairage électroménager
Aération douce (récupération de chaleur) Utilisation des EnR Perméabilité à l’air ≤ 0,6V/h sous50Pa Triples vitrages Electroménagers classe A Aération douce Perméabilité à l’air ≤ 0,6V/h sous50Pa Suppression des ponts thermiques Triples vitrages
Utilisation des EnR (biomasse ou réseau de chaleur) Utilisation des EnR (solaire thermique et photovoltaïque, éoliennes, PAC)
* modulée selon la zone climatique, l’altitude et le type de chauffage ECS : Eau Chaude Sanitaire CAUE de Loire-Atlantique - novembre 2010
PROMOTELEC : label performance. - CEQUAMI : certification NF maison individuelle - CERQUAL : certification Habitat et Environnement (individuels groupés) Plus d’infos sur : www.effinergie.org (label BBC)
Prestaterre (filiale de l’association Prioriterre) Plus d’infos sur : www.minergie.fr Maison passive France Plus d’infos sur : www.lamaisonpassive.fr
Tableau comparatif des réglementations et labels dans le cas d’un projet de rénovation Consommation en énergie primaire maximum (kWh/m2/an) Référence : RT 2005 Rénovation « élément par élément » HPE rénovation
BBC rénovation 2009
Usages concernés
Autres exigences
Informations / Organisme(s) certificateur(s)
Pas d’exigence
-
Garde fous : isolation, menuiseries, systèmes de chauffage, d’ECS, de ventilation et refroidissement
www.logement.gouv. fr et www.rt-batiment.fr
150 kWh/m2/an*
chauffage, ECS, refroidissement, éclairage, auxiliaires de chauffage et de ventilation
Confort d’été
80 kWh/m2/an*
chauffage, ECS, refroidissement, éclairage, auxiliaires de chauffage et de ventilation
Confort d’été
- CEQUAMI : label « Maison rénovée » - CERQUAL : certification « Patrimoine Habitat® »
- PROMOTELEC : label « Rénovation énergétique BBC-Effinergie » BBCEffinergie rénovation
Minergie
Passiv Haus
80 kWh/m2/an*
60 kWh/m2/an
chauffage, ECS, refroidissement, éclairage, auxiliaires de chauffage et de ventilation
chauffage, ECS, refroidissement, éclairage, auxiliaires de chauffage et de ventilation
Perméabilité à l’air ≤ 0,8 m3/(h.m2) sous 4 Pa
Aération douce (récupération de chaleur)
120 kWh/m2/an Perméabilité à l’air chauffage, ECS, reet 42 kWh/m2/an froidissement, ≤ 0,6V/h sous50Pa ventien énergie finale Suppression des ponts lation, éclairage, dont 15 kWh/m2/an thermiques électroménager pour le chauffage Triples vitrages
* modulée selon la zone climatique, l’altitude et le type de chauffage ECS : Eau Chaude Sanitaire CAUE de Loire-Atlantique - novembre 2010
- CEQUAMI : label « Maison rénovée » - CERQUAL : certification « Patrimoine Habitat® » et « Patrimoine Habitat et Environnement® » Infos BBC : www.effinergie.org Prestaterre (filiale de l’association Prioriterre) Plus d’infos sur : www.minergie.fr Maison passive France Plus d’infos sur : www.lamaisonpassive.fr
Le choix du mode constructif
construire sa maison dans une démarche de développement durable
Les critères à prendre en compte Le choix du système constructif aura un impact sur la performance de l’enveloppe et sa capacité à réguler les fluctuations climatiques extérieures. Cette capacité régulatrice dépendra de l’inertie de la paroi, de la qualité isolante des matériaux qui la constituent et de sa capacité à réguler l’humidité. Toutes ces notions sont développées dans le document « Construire sa maison dans une démarche de développement durable » (voir la partie intitulée « Définir les qualités de l’enveloppe »). Au delà des qualités régulatrices de l’enveloppe, les choix relatifs aux matériaux et aux procédés de mise en œuvre doivent être pensés dans une logique globale d’impact sur l’environnement et sur la santé. Le choix des matériaux doit tenir compte de l’énergie grise nécessaire à leur fabrication, leur transport, et leur recyclage. Il doit également tenir compte de l’impact sur la santé des occupants : émissions de polluants, régulation de l’humidité, etc. Enfin, le choix des procédés de mise en œuvre doit intégrer la question du cycle de vie du bâtiment (possibilité d’un démantèlement futur et de recyclage), des nuisances dues au chantier,…
CAUE de Loire-Atlantique - novembre 2010
Les différentes possibilités Murs porteurs avec isolation intérieure Principe : Ce système intègre un mur
isolant
porteur en maçonnerie (béton, brique,…) et une isolation rapportée par l’intérieur. Le mur mur extérieur peut être recouvert d’une finition enduit ou d’un bardage (bois, zinc, bac acier,…). L’isolation peut être doublée du coté parement intérieur par une plaque de plâtre ou par une intérieur contre-cloison (brique, carreau de plâtre,…). Avantages/inconvénients : Le seul avantage de ce type de système est qu’il permet une montée en température rapide du logement (puisque il n’est pas nécessaire d’attendre que la masse des murs se réchauffe). Il ne peut donc être indiqué que dans le cas d’une utilisation occasionnelle du logement (et pour de courtes durées) ou dans le cas d’une rénovation lorsque l’on ne peut pas modifier l’aspect extérieur. Les inconvénients sont en revanche nombreux. Tout d’abord ce type de mur possède une inertie très faible (la masse du mur étant située à l’extérieur), il ne convient donc pas pour une utilisation continue du logement (résidence principale). Ensuite, il rend la gestion des ponts thermiques difficile, entraînant des fuites de calories importantes ainsi que des risques de condensation et de moisissures à l’intérieur du logement.
Murs porteurs avec isolation extérieure isolant
mur
Principe : Ce système est composé d’un mur
porteur en maçonnerie (béton, brique,…) et d’une isolation rapportée par l’extérieur. Le mur extérieur peut être recouvert d’un enduit, d’un bardage ou d’un contre-mur (en brique, par exemple). Le parement mur côté intérieur peut être laissé brut, ou recoulame d’air intérieur vert d’une plaque de plâtre ou d’un enduit. Avantages/inconvénients : Ce mode constructif permet de traiter plus facilement un grand nombre de ponts thermiques et donc d’amépare-pluie liorer le niveau d’isolation du logement. Il permet également de protéger les murs des variations climatiques extérieures et de profiter de l’inertie des murs maçonnés pour réguler la température intérieure du logement (inertie bénéfique pour le confort d’été comme pour le confort d’hiver). Enfin, il contribue à une bonne gestion de l’hygrométrie à l’intérieur de la paroi. Par ailleurs, dans le cas d’une réhabilitation, il permet de réaliser le ravalement et l’isolation en même temps, sans modification des surfaces habitables. bardage
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Murs à isolation répartie (brique monomur, murs massifs bois…) Principe : Le mur à isolation répartie est
constitué d’un élément porteur (de type brique monomur, béton cellulaire, ou bois massif) mur assurant également le rôle d’isolant. Côté intérieur, le mur peut être enduit ou recouvert d’un parement (de type plaque de plâtre). Côté parement extérieur, le mur peut recevoir une finition intérieur enduit ou un bardage. Avantages/inconvénients : Ce système à l’avantage de proposer une mise en œuvre simplifiée puisque le porteur et l’isolant ne font qu’un. Il propose également un compromis intéressant entre isolation et inertie et offre un confort d’été satisfaisant. Ce type de mur permet de réguler correctement l’hygrométrie intérieure. Par ailleurs, les matériaux constitutifs d’un tel mur ont généralement une bonne tenue de leurs performances dans le temps, aussi bien sur le plan thermique, acoustique que mécanique. Enfin, dans certains cas (pour les murs massifs bois notamment), les éléments peuvent être préfabriqués en usine et assemblés ensuite sur place en quelques jours, limitant ainsi les nuisances dues au chantier ainsi que sa durée. Malheureusement, dans le cas d’une maison très performante thermiquement, il sera parfois nécessaire de compléter l’isolation de ce type de mur par une isolation extérieure.
Mur à ossature avec remplissage isolant voile de contreventement
Principe : Le mur à ossature peut être constitué
de montants en bois ou en métal, l’isolation se loge alors entre les montants de l’ossature. Côté extérieur, le mur est recouvert d’un panneau de contrelame d’air ventement, d’un pare-pluie et d’un bardage ou d’un parement panneau de contreventement pouvant recevoir un lame d’air intérieur enduit. Côté intérieur, le mur se compose d’un film frein vapeur, d’un vide technique (pour le passage des câbles électriques) et d’un parement intérieur (de type plaque de plâtre). ossature pare-pluie Avantages/inconvénients : A performance équivalente, ce mode constructif permet de concevoir des murs plus fins qu’une construction intégrant un mur maçonné. Ce principe constructif implique une construction dite « sèche », et donc un démantèlement plus aisé de la structure en fin de vie du bâtiment. Il offre également la possibilité de murs préfabriqués en usine et assemblés sur le chantier. La préfabrication des composants en usine possède un double avantage : - il permet de réduire la durée et les nuisances du chantier - il favorise une bonne mise en œuvre de la paroi et donc une bonne gestion des détails techniques de l’enveloppe (ponts thermiques, étanchéité à l’air) La nature de l’isolant et sa mise en œuvre seront déterminantes dans la performance finale de la paroi (qualités thermiques et acoustiques). Enfin, l’inertie thermique de ce type de mur pourra être améliorée par le choix d’isolants à forte capacité thermique. bardage
voir la fiche « Le choix des isolants »
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Tableaux comparatifs des différents systèmes Epaisseur RégulaAffaiblistotale de R* Classe tion de sement la paroi (m2.°C/W) d’inertie l’humidité acoustique (cm) Mur à isolation répartie Monomur terre cuite 30 cm Monomur béton cellulaire 30 cm Monomur blocs de pierre ponce 30 cm Monomur blocs d’argile expansée 30 cm Panneaux contrecollés bois massif 30 cm Panneaux contrecollés massif 20 cm + fibre de bois 10 cm extérieure Monomur terre-paille 30 cm (300kg/m3) Monomur chanvre banché 25 cm Monomur bloc de chaux/chanvre 30 cm Monomur bottes de pailles 45 cm Mur à isolation entre ossature Mur ossature bois et laine de verre 12 cm (pour λ=0,040) Mur ossature bois et ouate de cellulose 12 cm (pour λ=0,040) Mur ossature bois et ouate de cellulose 14,5 cm (pour λ=0,040) Isolation par l’intérieur Mur en pierre 50 cm + laine de bois 2,2 cm Mur en pierre 50 cm + panneau liège 8 cm Mur en pierre 50 cm + enduit chanvre 12 cm Isolation par l’extérieur Mur en brique 20 cm + enduit chanvre 10 cm Mur en brique 20 cm + laine de bois 8 cm Mur en brique 20 cm + liège 8 cm + bardage
33 33 33 33 30
2,61 2,72 2,38 2,56 3,44
bonne faible moyen bonne bonne
bonne faible moyenne bonne bonne
bon faible bon bon bon
36,5
5
bonne
bonne
bon
34 28 34 49
3,00 3,00 3,15 6,00
bonne bonne bonne bonne
excellente bonne bonne excellente
bon bon bon bon
22
3,00
faible
faible
faible
22
3,00
moyenne
bonne
bon
24,5
3,62
moyenne
bonne
bon
55
1,15
faible
33
2,65
moyenne à faible moyenne à faible
33
1,72
moyenne
moyenne à bonne moyenne à bonne
moyen à bon moyen à bon moyen à bon
35
1,52
bonne
33
2,65
bonne
36,5
2,92
bonne
moyenne à bonne moyenne à bonne moyenne à bonne
moyen à bon moyen à bon moyen à bon
* Résistance thermique (R)
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Le choix des isolants
construire sa maison dans une démarche de développement durable
Les critères à prendre en compte Il existe plusieurs systèmes constructifs : les monomurs à isolation répartie (la maçonnerie intègre la fonction d’isolant) et les murs à isolation rapportée (par l’intérieur, par l’extérieur ou entre ossature) (voir la fiche « Le choix du mode constructif »). Dans le cas d’une isolation rapportée, le choix des isolants devra se faire en fonction des critères suivants : • la performance technique : l’isolation thermique (λ), l’isolation acoustique, la perméabilité à l’eau (μ) la capacité hygroscopique, l’inertie (temps de déphasage),… • le coût environnemental : l’énergie grise (énergie nécessaire à la production, extraction ou récolte, fabrication, transport), la possibilité de démantèlement et de recyclage. • le coût financier : en termes d’achat et de mise en œuvre (temps de chantier, possibilité d’auto-construction, type de finition…) • les difficultés de mise en œuvre : les risques de perte de performance lors de l’intervention des différentes entreprises, la durée du chantier…
Les différentes possibilités Il existe de nombreuses sortes d’isolants sur le marché. Ces isolants peuvent se présenter sous plusieurs formes : en vrac, en rouleau, en panneaux semi-rigides, en feutre, en panneaux rigides, en panneaux composites (isolant + panneau de finition). Leur mise en œuvre sera plus ou moins aisée et leur coût plus ou moins élevé.
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Les isolants synthétiques • les polystyrènes : ces isolants sont fabriqués à partir d’hydrocarbures expansés à la vapeur d’eau et au pentane. Ils ont une bonne résistance à l’humidité et à la compression. • les polyuréthanes : ce sont des mousses dures peu compressibles et ayant de bonnes qualités isolantes. • les polyesters : ces isolants sont issus de la pétrochimie, ils présentent tout de même moins de risques pour la santé que les autres isolants synthétiques (polystyrènes, polyuréthanes).
Les isolants minéraux • les laines minérales : elles sont obtenues par fusion des matières minérales. On peut distinguer la laine de verre issue du verre de récupération et du sable siliceux, et la laine de roche fabriquée à partir de roches volcaniques. Ce type d’isolant est très controversé quant à son impact sur la santé et sur l’environnement (énergie grise élevée). • le verre cellulaire : il est obtenu à partir des matières premières de verre fondues à haute température auxquelles est ajoutée de la poudre de carbone. Ce matériau est résistant au feu et à l’humidité et est incompressible. • la perlite et la vermiculite : elles sont fabriquées à partir de roche chauffée à haute température. Elles peuvent être utilisées en vrac, en béton allégé, ou en panneaux coupe-feu. Ce matériau présente la particularité d’être totalement incombustible. • les billes d’argile expansée : elles sont fabriquées à partir de billes d’argile crue cuites à haute température. Elles résistent bien à l’humidité et à la compression et peuvent être utilisées en vrac ou en béton allégé.
Les isolants réflecteurs minces Issus de l’industrie aérospatiale et de la construction nautique, ces isolants ne sont apparus que tardivement dans le domaine du bâtiment. Ils sont constitués de films réflecteurs à base d’aluminium et de mousses synthétiques. Leur propriété isolante s’appuie sur la capacité de l’aluminium à réfléchir le rayonnement calorique. Leur principal avantage est leur finesse : 20 mm d’épaisseur pour une performance équivalente à un isolant classique de 200 mm.
Les isolants d’origine végétale • le bois feutré : il est fabriqué à l’aide de chutes de bois. Il peut être utilisé sous forme de laine de bois lorsqu’il est laissé en vrac ou sous forme de panneaux rigides ou semi-rigides (après ajout d’eau formant une pâte épaisse moulée et séchée). Ce matériau isolant se décline sous différentes formes et pour différents usages : isolation entre ossature, en toiture, en cloison, en réception d’un enduit extérieur,… • la ouate de cellulose : elle est fabriquée à partir du papier recyclé et stabilisée à l’aide d’un additif permettant de la rendre résistante au feu et aux rongeurs (sels de bore, gypse, sels de sodium,…). Elle s’utilise en vrac (insufflée ou projetée) ou en panneaux. Ce matériau, utilisé depuis les années 30 en Europe du nord et aux Etats-Unis, est reconnu pour ses qualités hygroscopiques, thermiques et phoniques et pour son bon rapport performance/impact écologique/prix. • le liège expansé : il est produit à base d’écorces de chêne-liège portées à haute temCAUE de Loire-Atlantique - novembre 2010
pérature. Il se présente en granules pour une utilisation en vrac (par insufflation ou comme composant de béton allégé), et en panneaux (en isolation rapportée). Il possède une bonne résistance au feu, à l’humidité et à la compression. • le chanvre : le chanvre textile est une plante à croissance rapide nécessitant peu d’irrigation et peu d’intrants. Plusieurs parties de la plante peuvent être utilisées : la chènevotte (partie centrale de la tige) utilisée sous forme de granule en vrac ou en béton allégé ; ou la filasse (fibres longues séparées de la chènevotte) transformée en laine et disposée en vrac, ou conditionnée en rouleaux et en panneaux semi-rigides. • le lin : les produits isolants à base de lin sont fabriqués à partir des fibres non utilisées par l’industrie textile. La laine de lin est utilisée en vrac, en rouleaux, en panneaux semi-rigides, en feutre, ou en panneaux agglomérés rigides. • les bottes de pailles : issues de sous-produits de l’agriculture, les bottes de pailles présentent un excellent rapport performances/coût. Ce choix d’isolant implique par contre une épaisseur de mur non négligeable (environ 50 cm). La paille est également utilisée sous forme de panneaux de paille compressée. • la laine de coton : elle est confectionnée à partir des fibres végétales cardées et traitées au sel de bore. Elle est utilisée sous plusieurs formes (en vrac, en rouleaux, en feutre) suivant l’utilisation souhaitée (isolation thermique ou complément d’isolation acoustique). • les roseaux : le roseau est une plante de la famille des graminées, il est utilisé depuis très longtemps comme matériau de construction en tant qu’isolant, en tant que support d’enduit, ou en couverture. Cet isolant se présente sous forme de panneaux (tiges de roseaux assemblées), de panneaux de terre-roseaux (armature de panneau d’argile) ou de treillis (support pour un enduit de finition).
Les isolants d’origine animale • la laine de mouton : la laine utilisée dans le secteur du bâtiment est constituée de la récupération des laines non utilisables pour l’industrie textile. Cette laine reçoit un traitement insecticide et ignifugeant et est ensuite cardée. La laine de mouton se décline sous diverses formes pour répondre à de nombreuses utilisations en neuf et en rénovation. • la plume de canard : l’isolation à base de plumes est issue de la valorisation de sous produits agricoles et se compose de 70 % de plumes de canard, de 10 % de laine de mouton et de 20 % de polyester.
Les isolants mixtes issus du recyclage • la fibre textile recyclée (« Métisse ») : l’isolant est produit à base des vêtements non réutilisables récoltés par Emmaüs. Il est composé de 70 % de coton, 15 % de laine et acrylique, et 15 % de fibres polyesters. Il possède un bon rapport performance/impact écologique/prix. Il est produit sous plusieurs formes (rouleaux et panneaux), et à plusieurs densités et épaisseurs pour des performances et des utilisations variées.
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Isolation acoustique
Durabilité
Energie grise (kWh/m3)
Coût (barème)
0,035 à 0,040 0,035 à 0,040 0,035 à 0,048 0,045 à 0,050 Non définit 0,038 à 0,040 0,037 à 0,046 0,035 à 0,040
Temps de déphasage**
Polystyrène expansé Mur, Sol (PSE) Plancher, Toiture Laine de verre Mur, Sol Laine de roche Plancher, Toiture Mur, Toiture Verre cellulaire Fondation Perlite Mur, Plancher (vrac) Toiture Isolant mince Mur, Plancher (rouleaux) Toiture Fibre de bois Mur, Plancher (panneaux souples) Toiture Fibre de bois Mur, Sol (panneaux rigides) Plancher, Toiture Ouate de cellulose Mur Plancher (vrac insufflée) Toiture Ouate de cellulose Mur, Plancher (panneaux) Toiture Liège Mur, Plancher (vrac) Sol*** Liège Mur, Plancher (panneaux) Toiture, Sol Mur, Plancher Laine de chanvre Toiture Chènevotte Mur***, Plancher (vrac) Toiture, Sol*** Mur, Plancher Laine de lin Toiture Mur, Plancher Laine de mouton Toiture Mur, Plancher Plumes de canard Toiture Mur, Plancher Textiles recyclés Toiture
Capacité hygroscopique*
Utilisation
Capacité isolante (λ)
Tableau comparatif des différents isolants
Non
6H
faible
faible
très élevée
€€
Non
6H
bonne
moyen
élevée
€
Non
-
bonne
bonne
très élevée
€€€
Faible
-
moyen
bonne
élevée
€€
Non
Non
moyen
faible
très élevée
€
Moyen
7H30
bonne
faible
€€
Moyen
15 H
bonne
Très bonne Très bonne
faible
€€€
Elevée
10 H
bonne
€
Très bonne
très faible très faible
€€ €€
0,040
Elevée
12 H
très bonne très bonne
0,040 à 0,045 0,036 à 0,042 0,038 à 0,042
Faible
9H
bonne
bonne
moyen
Faible
13 H
bonne
Très bonne
moyen €€€
Elevée
7Hà 8H
bonne
bonne
moyen
€€
0,048
Elevée
8,5 H
bonne
bonne
moyen
€€
0,037
Elevée
6H
bonne
bonne
moyen €€€
0,035 à 0,045 0,035 à 0,042
Très élevée
5H
bonne
moyen
faible
€€
Faible
5H
bonne
bonne
faible
€€
0,039
Elevée
4H15
bonne
bonne
faible
€
** Temps de déphasage en heures pour 20 cm d’isolant. *** utilisation possible en béton allégé
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Le cas d’une réhabilitation extension
construire sa maison dans une démarche de développement durable
Les questions à se poser avant de se lancer Dans tous les cas, avant de vous lancer dans un tel projet, il faudra : • Définir vos besoins : le programme, les espaces supplémentaires nécessaires, ce que vous souhaitez améliorer dans le fonctionnement de la maison actuelle… • Evaluer ce que permet la structure existante : dans le cas d’une intervention lourde ou d’un apport de surcharges structurelles, il faudra demander à un professionnel d’évaluer l’état de la structure existante (murs, charpente, fondations) et sa capacité à supporter la surcharge de poids due à une surélévation. • Regarder la réglementation en vigueur dans votre commune (PLU, POS, RNU…) : ces règlements vous permettront de définir ce qui est possible et ce qui ne l’est pas. Il faudra notamment vérifier la surface bâtie supplémentaire autorisée, le gabarit maximal, les possibilités de modification de la façade et des ouvertures existantes, les matériaux préconisés… • Se poser la question de l’intégration de l’extension : le nouveau projet devra s’intégrer vis-à-vis de l’existant en termes de matériaux, de volumétrie, de couleurs…
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Les différentes possibilités d’extension Extension latérale Une extension latérale vous permettra de répondre à un besoin supplémentaire d’espace tout en offrant la possibilité d’améliorer le fonctionnement intérieur de la maison initiale. La qualité de l’accroche de l’extension sur l’existant est déterminante et implique une réflexion globale sur le projet : tant au niveau fonctionnel qu’au niveau esthétique et patrimonial (choix de la forme, des matériaux, des ouvertures, des couleurs).
Extension verticale (surélévation) Une extension verticale vous permettra de répondre à un besoin d’extension du logement dans certains contextes très contraints qui interdisent une extension latérale. En plus des espaces supplémentaires créés, ce type d’extension peut permettre d’améliorer la qualité initiale du logement en proposant des vues nouvelles sur le paysage alentour ou en permettant de mieux capter le rayonnement solaire. Avant de vous lancer dans ce type de projet, il est nécessaire d’évaluer la capacité de la structure à supporter une surcharge (ce qui pourra influer sur le choix des matériaux à privilégier). Une extension directe du logement, un lieu nouveau fonctionnant en relation continue avec les niveaux inférieurs. Cette liaison est spatiale (une pièce agrandie, réhaussée d’une mezzanine…) ou simplement fonctionnelle (un nouveau séjour, utilisé quotidiennement par tous), très perceptible et facile d’accès.
Un espace très à part, un lieu à la fois privilégié et reservé (une nouvelle chambre, un espace de loisir, un atelier…). Ce peut être un espace de travail et d’isolement, ou un véritable « jardin secret » accessible à certains seulement.
Un espace complètement indépendant, comme un appartement autonome : habité de façon permanente ou occasionnelle, par des amis ou un locataire. Il peut impliquer des changements profonds dans l’existant pour être habitable (accès indépendant par l’intérieur ou l’extérieur, surpoids lié à une salle de bain).
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Evolution des espaces sous toiture Les espaces sous toiture peuvent être considérés comme des potentiels d’évolution de la maison, que ce soit pour agrandir les pièces existantes (double hauteur) ou en créer de nouvelles. Ces espaces sous toiture, lorsqu’ils sont trop contraints pour être habitables (encombrement des poutres, hauteur insuffisante, etc.), peuvent être modifiés par une intervention plus ou moins lourde sur la structure après évaluation de sa solidité et de sa stabilité, et par la création de nouvelles ouvertures.
Dégagement d’un espace habitable
Dégagement de la charpente et abaissement du plancher
Redressement de la pente de toiture
Concilier qualité patrimoniale et amélioration énergétique Vous souhaitez améliorer la performance d’un bâtiment existant tout en préservant ses qualités patrimoniales, pour cela il faudra commencer par faire un diagnostic des points faibles du bâti. Le DPE (Diagnostic de Performance Energétique) fourni à la vente fait état des postes d’amélioration possible. Les points faibles peuvent concerner principalement l’isolation, les ouvertures et les dispositifs techniques.
L’isolation • l’isolation de la toiture : généralement un des postes de déperdition les plus importants, et donc une priorité en termes de renfort d’isolation. Pensez toutefois à vérifier l’état de la toiture et son étanchéité avant de ré-isoler. • l’isolation des murs : afin de ne pas détériorer les qualités patrimoniales du bâti, il faudra réfléchir au mode d’isolation employé (par l’intérieur ou par l’extérieur). L’isolation par l’intérieur permet de préserver l’aspect extérieur du bâti et donc parfois la qualité de ses façades, par contre elle est thermiquement moins performante. En revanche, l’isolation par l’extérieur permet de mieux traiter les ponts thermiques mais modifie l’aspect extérieur. • l’isolation du sol : dans le cas d’une dalle sur terre-plein, il n’y aura pas forcément d’isolant posé sous la dalle. Il est difficile d’intervenir car cela engage des travaux lourds. Néanmoins, pensez aux revêtements de sol isolants de type linoléum naturel, parquet bois,… ils limiteront la sensation de sol froid.
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Les ouvertures • la performance du vitrage : pensez tout d’abord à remplacer le simple vitrage par du double ou du triple vitrage (selon l’orientation). Lorsque les menuiseries initiales ne peuvent pas être changées pour des raisons patrimoniales, il est possible de rajouter une menuiserie complémentaire dans l’embrasure de la fenêtre (côté intérieur). • l’étanchéité à l’air : il faudra vérifier la qualité de l’étanchéité à l’air entre le mur et la menuiserie et au niveau du volet roulant. Si des défauts d’étanchéité sont constatés, il faudra calfeutrer les interstices ou même reposer l’ouverture. • la présence de volets : les volets extérieurs permettent de limiter fortement les déperditions thermiques du vitrage pendant la nuit, ils sont donc très importants. Pensez à vérifier leur état s’il y en a ou, à défaut, à en poser.
Les dispositifs techniques • le chauffage : pensez à vérifier l’état du dispositif de production (chaudière,…), de distribution (convecteur…), et de régulation (programmateur). Le chauffage est le poste de consommation le plus important dans une maison traditionnelle, il est donc primordial d’avoir un dispositif performant. Pensez aussi au chauffage bois, il peut offrir une solution intéressante en appoint. • la production d’eau chaude : si le système de production d’eau chaude est ancien, il faudra certainement le changer. Les chaudières « basse température » ou « à condensation » vous offriront notamment des rendements bien meilleurs. Pensez également à l’installation future de panneaux solaires thermiques pour produire vous-même votre eau chaude sanitaire. • la ventilation : une ventilation performante permet de garder un air intérieur sain et d’améliorer la sensation de confort thermique. Il vous faudra donc vérifier si le système de ventilation est suffisant (notamment dans le cas d’une extension) et le cas échéant le remplacer. Pensez alors à une VMC simple flux hygroréglable B ou double flux qui permet de limiter les consommations liées à la ventilation. • l’éclairage/le réseau électrique : vérifier si le réseau est aux normes, notamment les prises de terre, les liaisons équipotentielles, le branchement des convecteurs ... Pensez également à la possibilité d’installer ultérieurement un système de production d’électricité (photovoltaïque ou éolien).
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construire sa maison
Produire son chauffage et son eau chaude
dans une démarche de développement durable
Evaluer l’importance des différents usages suivant le type de maison Suivant la performance énergétique de la maison, le choix du système de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire (ECS) ne sera pas le même. En effet, dans une maison respectant la RT 2005 ou le label BBC, le chauffage reste le poste de consommation le plus important, il sera donc nécessaire d’avoir un dispositif de production « performant ». Dans le cas d’une maison passive, seul un chauffage d’appoint sera prévu pour les périodes de l’année les plus froides, le reste de l’année le préchauffage de l’air extérieur par la ventilation (VMC double flux ou puits canadien) couplé à la valorisation des apports internes (cuisine, occupants,…) Consommations d'énergie en fonction du type de maison Consommations d'énergie fonction du type de maison seront suffisants. Pourenbien choisir son mode de production de chauffage et d’eau chaude, il faut donc d’abord déterminer précisément les besoins auxquels ils doivent répondre. Consommations d'énergie en fonction du type de maison
150 Consommations en kWh/m2/an
120
150
90 60 30 0
Consommations en kWh/m2/an
Consommations en kWh/m2/an
150
120 90 60
des consommations par usage Répartition des consommations parRépartition usage des consommations parRépartition usage --> l'exemple d'une maison RT2005--> l'exemple d'une maison bbc --> l'exemple d'une maison passive
RT 2005
Electroménager/ Eclairage 20 % Ventilation 2 % ECS
18 %
BBC30
Chauffage
0
Electroménager/ Eclairage 30 %
90 60 30 0
Ventilation RT 2005 BBC 30 % Eclairage Chauffage Electroménager/
Chauffage Electroménager/ 40 % 40 % Eclairage
Eau chaude sanitaire 60 %
Passive
120
Chauffage
Chauffage 7%
Ventilation
23 % ECS
BBC
ECS
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Passive
Chauffage
Ventilation
Passive Eau chaude sanitaire
Electroménager/ Eclai
Ventilation
20 %
% Eau10chaude sanitaire
Ventilation
RT 2005
Electroménager/ Eclairage
Produire son chauffage Le chauffage est le poste de consommation énergétique le plus important dans une maison classique (respectant la RT 2005 ou antérieure). Dans une maison BBC, les consommations peuvent encore représenter jusqu’à 20 ou 30 kWh/m2/an, soit entre 40 et 50 % des consommations totales. Il est donc primordial de bien choisir le système de chauffage de sa maison et de trouver un dispositif adapté à ses usages. On distingue deux stratégies de chauffage : le chauffage central et le chauffage pièce par pièce.
Le chauffage central Dans ce cas, la chaleur est produite à un seul endroit et distribuée ensuite par un réseau relié à des émetteurs. On distingue plusieurs systèmes de production de chaleur : • les chaudières : • Chaudières gaz ou fioul : Il faudra privilégier les chaudières à haut rendement telles que les chaudières « basse température », et « à condensation » qui consomment peu. Par ailleurs, le système de chaudière à ventouse présente l’avantage de ne pas nécessiter de conduit de cheminée puisque les produits de combustion peuvent être directement extraits en façade. Ces chaudières seront optimisées en étant reliées à un plancher chauffant « basse température » ou à des radiateurs « chaleur douce ». • Chaudières bois : il existe des chaudières manuelles telles que les chaudières à combustion inversée, et à tirage forcé, mais également des chaudières à alimentation automatique dont le rendement est particulièrement intéressant. • le système solaire combiné (SSC) : ce dispositif utilise des capteurs solaires thermiques pour transformer le rayonnement solaire en chaleur. Cette chaleur est ensuite transférée à un fluide caloporteur (« porteur de chaleur »). On distingue deux solutions : • le fluide alimente un réseau de tubes noyés dans la dalle. La chaleur est stockée dans la dalle béton et diffusée lentement dans la maison. Ce système est appelé Plancher Solaire Direct (PSD). • le fluide réchauffe l’eau d’un réservoir permettant de stocker la chaleur et d’alimenter un réseau de distribution classique de chauffage central (émetteurs basse température,...). Ce dispositif fournit également l’eau chaude sanitaire. Les capteurs peuvent avoir une orientation allant du sud-est au sud-ouest, et une inclinaison comprise entre 30° et 60° (45° étant optimal). Attention toutefois, ce dispositif peut couvrir de 25 à 60 % des besoins de chauffage et nécessite donc un système d’appoint : dans le cas d’une petite maison ou d’une région ensoleillée, cet appoint peut être indépendant (poêle à bois, convecteurs électriques,…) ; dans le cas d’une grande maison ou d’une région peu ensoleillée, l’appoint sera de préférence couplé au système (chaudière).
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• les pompes à chaleur (PAC) : elles utilisent la chaleur du sol (géothermie), de l’air (aérothermie) ou encore de l’eau d’une nappe pour alimenter en chaleur le logement. La chaleur est ensuite distribuée dans toutes les pièces par un émetteur de chaleur de type radiateur « chaleur douce » ou « plancher chauffant basse température » (tubes noyés dans la dalle, bien adapté aux grands volumes à chauffer). Elles peuvent également être réversibles et servir de climatisation pour le logement en été (cette solution ne devant être envisagée que dans de rares cas pour une maison individuelle). Sachez également que les PAC consomment de l’énergie électrique, elles disposent d’un coefficient de performance (COP) qui indique le rapport entre la chaleur produite et l’électricité consommée. Dans le cas d’une maison BBC, il est recommandé de choisir des PAC dont le COP annuel est au moins égal ou supérieur à 3,5. NB : Pour les PAC géothermiques à capteurs horizontaux, pensez à l’impact que cette installation aura sur l’aménagement de votre jardin sachant qu’on estime la surface de captage nécessaire de 1,5 à 2 fois la surface habitable à chauffer et que les arbres doivent se trouver à plus de 2 mètres des capteurs.
Le chauffage pièce par pièce Dans ce cas, il s’agit de chauffer chaque pièce individuellement grâce à des convecteurs électriques, des panneaux rayonnants, ou un insert bois, par exemple. • les émetteurs électriques : ils assurent à la fois la production, l’émission de chaleur et la régulation. Ils permettent de prendre en compte les apports gratuits de chaleur pièce par pièce (apports internes, ensoleillement,…). On distingue : • les convecteurs : ils chauffent l’air par convection (l’air froid se réchauffe au contact de la résistance). Ils sont très consommateurs, sources d’inconfort, et ne doivent pas être envisagés autrement que comme chauffage d’appoint ou pour chauffer les petits espaces • les panneaux rayonnants : ils émettent la chaleur par une plaque chauffée par une résistance. Ils offrent une bonne sensation de confort. • les radiateurs à accumulation : ils utilisent un principe de noyau réfractaire chauffé au moment où l’électricité est moins chère, et rediffusent ensuite la chaleur accumulée. Plus cher à l’achat, ce système sera plus économique sur le long terme. • les planchers et plafonds rayonnants : ils communiquent la chaleur aux parois, aux objets et aux personnes par rayonnement. Ils sont plus appropriés dans le cas de pièces de grande hauteur. • le chauffage bois : il existe plusieurs systèmes aux performances variables. • les cheminées à foyer ouvert : elles sont peu efficaces pour le chauffage de la maison. L’installation d’un insert permet toutefois d’augmenter leur performance. • les poêles à bois : les poêles modernes (fonte, réfractaire,…) présentent un rendement élevé et une autonomie importante.
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Produire son Eau Chaude Sanitaire (ECS) Tout d’abord, sachez que la production d’eau chaude peut être couplée au chauffage ou indépendante. Elle peut également être stockée (accumulation) ou instantanée. L’importance de ce poste de consommation est relativement constant quelque soit le type de maison, puisqu’il varie entre 18 et 23 % des consommations. On distingue plusieurs dispositifs en fonction des différentes sources d’énergie : • les chaudières : - chaudière gaz ou fioul : ces systèmes peuvent être couplés ou non au chauffage. Ils peuvent également être instantanés ou à accumulation en fonction du type de besoins. - chaudière bois : elle permet de fournir l’eau chaude en plus du chauffage de la maison tout en alliant économies et énergies renouvelables. Elle peut également être couplée à un système solaire en appoint. • le Chauffe-Eau Solaire Individuel (CESI) : il permet de chauffer l’eau grâce au rayonnement solaire. Les panneaux solaires thermiques transmettent la chaleur à un fluide caloporteur qui réchauffe l’eau du ballon solaire (stockage). Cette installation peut couvrir 40 à 60 % des besoins (selon la région), et doit donc être couplée à un système d’appoint. Elle peut également être combinée au dispositif de chauffage, c’est le système solaire combiné (SSC). • les Pompes à Chaleur (PAC) : Il existe deux possibilités pour le chauffage de l’eau chaude sanitaire par PAC : soit le système est couplé à la PAC qui permet le chauffage de la maison et doit donc intégrer un dispositif d’appoint électrique lorsque celle-ci est à l’arrêt (lorsqu’elle ne chauffe plus) ; soit le système est indépendant du chauffage et relié sur une PAC autonome, c’est ce qu’on appelle un chauffe-eau thermodynamique. • le chauffe-eau électrique : l’eau chaude est produite indépendamment du chauffage par un chauffe-eau à accumulation électrique (une résistance chauffe l’eau du ballon aux heures tarifaires « creuses »). Peu économique, ce système peut toutefois servir d’appoint à un dispositif de production d’eau chaude solaire.
Tableau de synthèse du solaire Production moyenne Dimensionnement de l’installation Orientation préconisée Inclinaison Coût moyen installé (TTC)
Eau chaude solaire 400 kWh/m2/an 1 m2 par personne Sud (+ ou – 45°) 45° (+ ou – 15°) 1 000 à 1 300 €/m2
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Chauffage solaire 400 kWh/m2/an 1 m2 pour 10 à 15 m2 à chauffer Sud (+ ou – 30°) 55° (+ ou – 15°) 1 000 à 1 300 €/m2
Produire son électricité grâce au soleil
construire sa maison dans une démarche de développement durable
L’énergie solaire est l’une des énergies renouvelables la plus simple à exploiter à l’échelle d’une maison individuelle. Il existe également des systèmes de production électrique éoliens et hydrauliques, mais ils ne seront pas détaillés dans cette fiche.
Evaluer vos besoins Le photovoltaïque, pour répondre à quels besoins ? Les panneaux solaires photovoltaïques (à ne pas confondre avec les capteurs solaires thermiques qui sont utilisés pour le chauffage et l’eau chaude) vous permettront de produire l’énergie électrique dont vous avez besoin pour le fonctionnement des équipements et de l’éclairage de votre logement. Pour le chauffage et l’eau chaude, il est préférable de s’orienter vers d’autres sources d’énergie plus adaptées (chaudière bois, solaire thermique,…), ou bien d’envisager l’électricité seulement pour un système d’appoint.
Penser d’abord à consommer moins avant de penser à produire plus ! Pour que l’énergie produite couvre un maximum de vos besoins, il est important de penser d’abord à réduire vos consommations au minimum en achetant par exemple des équipements performants (classe A), en évitant de laisser vos appareils électriques en veille (cela représente jusqu’à 10 % de la facture d’électricité !), ou encore tout simplement en éteignant la lumière dans les pièces non occupées. Produire de l‘énergie n’a de sens que si l’on a d’abord songé à en économiser en adoptant un mode de vie « éco-responsable ».
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Des chiffres-clés pour se repérer La consommation moyenne d’un ménage de 4 personnes (hors chauffage, eau chaude, et cuisine) est de 3 000 kWh/an. Ce chiffre peut être réduit à 2 500 kWh/an lorsque l’on adopte une attitude économe (appareils performants, extinction des veilles,…). Pour avoir un ordre d’idée, sachez que cette consommation correspond environ à la production de 25 m2 de panneaux (dans le cas d’une installation optimale). Ces chiffres sont donnés à titre indicatif, il sera nécessaire de vous entourer de professionnels compétents pour déterminer la puissance de votre future installation.
Des repères à retenir :
->1 kWc (kilowatt crête) = 10 m2 de panneaux = 1 000 kWh/an (à moduler selon les régions) = 8 000 € d’investissement (coût moyen donné à titre indicatif) = 580 € de revente annuelle (chiffre indicatif basé sur la tarification en vigueur en 2010 pour un système intégré au bâti)
Quel est l’impact environnemental des panneaux solaires photovoltaïques ? Comme tout produit industriel, la fabrication de panneaux photovoltaïques a un impact sur l’environnement lié essentiellement à l’énergie de fabrication et à la toxicité des produits utilisés. On estime qu’un panneau photovoltaïque compense l’énergie nécessaire à sa fabrication (cellules, câbles de raccordement,…) en 3 à 5 ans de fonctionnement. Quant aux produits utilisés (cadre d’aluminium, verre, silicium, supports et composants électroniques), ils sont tous recyclables et réutilisables. Les panneaux photovoltaïques ont donc un impact sur l’environnement, mais celui-ci reste très limité.
Définir les caractéristiques de votre installation photovoltaïque Quel type de capteurs choisir ? Il existe plusieurs types de modules photovoltaïques, certains sont plus performants que d’autres mais aussi plus chers à l’achat. D’autres encore sont moins sensibles à l’orientation et peuvent même produire de l’électricité en zone ombragée. Les modules de type « silicium polycristallin » sont les plus courants. Ils ont un rendement plus faible que les modules « monocristallin » (12 à 15 % contre 18 % environ) mais sont moins chers à l’achat. Il existe aussi des modules « amorphes » qui produisent de l’énergie quelle que soit leur orientation mais qui ont des rendements bien plus faibles (de l’ordre de 4 à 8 %). Ils sont davantage utilisés pour le fonctionnement de petits objets (calculettes, montres…). La durée de vie des capteurs est également à prendre en compte, aujourd’hui on estime qu’ils peuvent durer entre 25 et 30 ans. CAUE de Loire-Atlantique - novembre 2010
Quel est le potentiel de production sur ma parcelle ? 800 - 1000 kWh/kWc 1000 - 1100 kWh/kWc 1100 - 1200 kWh/kWc 1200 - 1400 kWh/kWc
La capacité de production de votre installation dépend de votre zone géographique. La carte cicontre indique la production annuelle attendue (en kWh) dans les conditions optimales d’implantation et pour 1kWc (soit environ 10 m2 de panneaux). Pour la Loire-Atlantique, cela donne un potentiel de 1000 à 1100 kWh par an et pour environ 10 m2 de panneaux. Source : PVGIS
Quelle est l’implantation optimale ? En France, les panneaux doivent être, dans l’idéal, orientés plein sud et à 30 degrés par rapport à l’horizontal. Une orientation sud-est ou sud-ouest et une inclinaison de 15 à 45 degrés restent néanmoins acceptables. Le tableau suivant montre l’impact de l’orientation et de l’inclinaison des panneaux sur leur productivité. Inclinaison Orientation Est Sud-Est Sud Sud-Ouest Ouest
0°
30°
60°
90°
0,93 0,93 0,93 0,93 0,93
0,90 0,96 1,00 0,96 0,90
0,78 0,88 0,91 0,88 0,78
0,55 0,66 0,68 0,66 0,55
Position à éviter si elle n’est pas imposée par une intégration architecturale NB : ces chiffres n’incluent pas les possibillités qui pourraient réduire la production annuelle
Source : Hespul
Attention également aux ombres portées générées par la végétation et le bâti environnant sur votre parcelle, elles doivent être prises en compte pour l’implantation de vos panneaux. La présence de zones d’ombre diminuerait en effet fortement la production d’électricité.
Tableau de synthèse Production moyenne Dimensionnement moyen de l’installation Orientation préconisée Inclinaison Coût moyen installé (TTC) Durée de vie des capteurs
Panneaux photovoltaïques 100 kWh/m2/an Entre 10 et 20 m2 Sud (+ ou – 30°) 30° (+ ou – 15°) entre 800 et 1200 €/m2 de 25 à 30 ans
Source : CAUE du Doubs, Espace Info Energie Plus d’infos sur le site www.photovoltaïque.info Vous pouvez aussi contacter les Espaces Info Energie près de chez vous : www.ademe.fr/particuliers/PIE/InfoEnergie.html CAUE de Loire-Atlantique - novembre 2010
Les tarifs de rachat de l’électricité
Dans le cas d’installation de panneaux photovoltaïques, le prix de rachat de l’électricité varie selon le type d’installation (tarifs donnés pour des demandes de raccordement entre le 23/03/2010 et le 31/12/2010).
Catégories
Intégration au bâti
Intégration simplifiée au bâti
Autres
Prix de rachat (hors TVA)
Conditions
• installation sur la toiture d’un bâtiment clos et couvert assurant la protection des personnes, des animaux, des biens ou des activités. • puissance de l’installation inférieure ou égale à 250kWc ET • éléments du bâtiment assurant le clos et couvert, et la fonction d’étanchéité : modules souples : dans le plan de la toiture, assemblés sur site ou en 58 c €/kWh usine modules rigides : parallèles au plan de la toiture OU • installation assurant au moins l’une des fonctions suivantes : allège, bardage, brise-soleil, garde-corps de fenêtre, de balcon ou de terrasse, mur-rideau. • installation sur la toiture d’un bâtiment assurant la protection des personnes, des animaux, des biens ou des activités. ET • puissance de l’installation supérieure à 3kWc • éléments du bâtiment assurant le clos et couvert, et la fonction 42 c € / kWh d’étanchéité. • dispositif parallèle au plan de la toiture OU • installation assurant au moins l’une des fonctions suivantes : allège, bardage, brise-soleil, garde-corps de fenêtre, de balcon ou de terrasse, mur-rideau. 31.4 c € / kWh • installation sur la toiture d’un bâtiment assurant la protection des personnes, des animaux, des biens ou des activités. à 40 c € / • concerne les installations au sol, sur toitures terrasses, en surimposition. kWh*
* Selon la puissance installée et la région : • pour les installations d’une puissance inférieure ou égale à 250 kilowatts crête, le tarif de rachat est de 31.4 c € / kWh. • pour les installations d’une puissance supérieure à 250 kilowatts crête, le tarif de rachat dépend de la région. Il variera entre 31.4 c €/kWh pour les régions métropolitaines les plus ensoleillées et 37.7 c €/kWh pour les régions les moins ensoleillées. En Corse, dans les départements d’outre-mer et dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte ce tarif est égal à 40 c €/kWh. NB : 1 kilowatt crête = 10 m2 de panneaux (environ) Source : Arrêté du 12 janvier 2010 fixant les conditions d’achat de l’électricité Plus d’informations sur www.legifrance.gouv.fr
CAUE de Loire-Atlantique - novembre 2010
Le renouvellement de l’air intérieur
construire sa maison dans une démarche de développement durable
L’étanchéité de l’enveloppe L’étanchéité à l’air Une bonne étanchéité à l’air participe à l’efficacité de l’isolation et du système de ventilation et est donc nécessaire pour atteindre une performance énergétique élevée. Concernant l’isolation thermique, l’étanchéité à l’air permet de limiter les fuites d’air et donc les fuites de calories. Sachant que les isolants sont perméables à l’air, il est nécessaire d’apporter un film étanche en complément (de type frein-vapeur ou pare-vapeur suivant le type d’isolant choisi et sa résistance à l’humidité) sur la face intérieure de la paroi. Concernant la ventilation, une mauvaise étanchéité à l’air peut induire des courants d’air incontrôlables et risque de perturber le système de ventilation. Ce phénomène est d’autant plus marqué lorsqu’il s’agit d’une ventilation double flux (son rendement peut être très fortement réduit).
L’étanchéité à la vapeur d’eau En construction traditionnelle, on privilégiera une étanchéité à la vapeur d’eau maximum. C’est pourquoi on dispose un film « pare-vapeur » qui stoppe totalement l’humidité côté intérieur de la paroi. L’inconvénient de cette méthode est que la mise en œuvre de ce type de film n’est jamais parfaite et que l’humidité arrive toujours à s’infiltrer par les « points faibles » de la paroi. Ce phénomène entraîne une condensation à l’intérieur du mur et un risque potentiel de dégradation de l’isolant. Par ailleurs, ce principe de mur rend le logement dépendant d’une ventilation mécanique performante, car elle seule est chargée de réguler l’humidité. En revanche, en construction bioclimatique, l’objectif est de proposer un mur « perspirant », régulant l’humidité intérieure. Pour cela, c’est un film « frein-vapeur » qui est disposé côté intérieur de la paroi. Ce film laisse passer la vapeur d’eau uniformément sur toute la paroi, l’humidité peut ensuite être stockée dans la paroi et évacuée soit vers l’intérieur (par le frein-vapeur) soit vers l’extérieur (à travers le pare-pluie perspirant). Les isolants choisis doivent avoir d’une part une bonne résistance à l’humidité (faibles risques de moisissures notamment) et d’autre part une bonne capacité hygroscopique (capacité à contenir la vapeur d’eau). Ce type de mur offre une meilleure régulation de l’humidité de l’air et par conséquent une sensation de confort intérieur accrue. CAUE de Loire-Atlantique - novembre 2010
Les différents systèmes de ventilation La ventilation naturelle Dans ce type de ventilation, ce sont des entrées d’air autoréglables situées en façade qui assurent le renouvellement de l’air. L’air est ensuite évacué par des gaines d’extraction situées en toiture. Ce dispositif s’appuie sur le principe de tirage thermique dû à la différence de densité entre air chaud et air froid (l’air chaud, plus léger, monte tandis que l’air froid, plus lourd, descend). Ce principe sera également adapté en complément du système de ventilation mécanique pour la « surventilation » nocturne du bâtiment en été. Ce dispositif peut être simplement conçu grâce à une ouverture basse (entrée d’air froid) et une ouverture haute (sortie d’air chaud) créant un mouvement d’air au sein du logement.
La ventilation naturelle assistée (VNA) Elle permet de limiter l’usage de ventilateur électrique en reprenant, comme pour la ventilation naturelle, le principe du tirage thermique et du vent. Afin de mieux maîtriser les débits d’air renouvelés, ce type de ventilation intègre généralement des ventilateurs d’appoint (qui ne fonctionnent que quelques jours par an).
Le puits canadien Le principe du puits canadien consiste à faire circuler l’air neuf introduit dans un bâtiment dans des conduits placés dans le sol (à une profondeur d’environ 2 m). La terre, supposée à une température constante toute l’année (environ 12°C), tempère l’air neuf avant qu’il ne soit introduit dans le logement. Pour les maisons individuelles, la longueur optimale des canalisations varie entre 30 et 40 m et un diamètre de 15 à 25 cm (il faudra donc penser à l’impact que le système aura sur l’aménagement du jardin). L’installation d’un puits canadien sera d’autant plus pertinente sous un climat continental car il permet de bien répondre aux différences de température élevées. Attention, néanmoins, à l’entretien sanitaire des canalisations, il aura un impact non négligeable sur la qualité de l’air insufflé.
La ventilation mécanique contrôlée (VMC) La ventilation s’effectue grâce à un ventilateur électrique qui extrait l’air vicié des pièces « humides » pour le remplacer par de l’air neuf puisé à partir des entrées d’air situées en façade des pièces « sèches ». La consommation électrique du moteur est à prendre en compte dans votre choix. CAUE de Loire-Atlantique - novembre 2010
• Simple flux autoréglable
Les entrées d’air situées dans les pièces « sèches » sont autoréglables. Ce système génère un débit de renouvellement d’air constant, il a l’inconvénient de ne pas se réguler en fonction de l’occupation du logement et d’entraîner des pertes de calories importantes. • Simple flux hygroréglable A et B L’air vicié est extrait des pièces « humides » par des bouches hygroréglables, c’est-à-dire que le débit varie en fonction du taux d’humidité de l’air. En revanche, les entrées d’air situées dans les pièces « sèches » sont autoréglables pour la VMC hygro A et hygroréglables pour la VMC hygro B. Plus adaptée à l’occupation des pièces que la VMC simple flux autoréglable, elle est moins énergivore. Ce système a cependant le désavantage de générer une perte de chaleur non négligeable (même si elle est 2 à 4 fois moins élevée qu’avec une VMC autoréglable). • Double flux
Une partie des calories extraites est récupérée dans un échangeur : l’air neuf entrant (froid) récupère ainsi les calories de l’air vicié sortant (chaud). L’avantage de ce système est qu’il limite fortement les déperditions dues au renouvellement d’air (gain de 40 % à 50 %). Plus coûteuse à l’achat et plus consommatrice d’énergie à l’usage, une ventilation double flux sera surtout adaptée à une construction neuve visant une performance thermique élevée (pour que les gains de chaleur dus à la ventilation ne soient pas dérisoires par rapport aux déperditions thermiques des murs si ceux-ci sont mal isolés). Dans le cas d’une maison passive, elle permettra de faire des économies conséquentes sur le chauffage. • Double flux couplée à un puits canadien L’air neuf entrant dans le circuit de la VMC double flux est auparavant tempéré en circulant dans un puits canadien. Le puits canadien est composé d’une bouche d’entrée d’air située à l’extérieur et d’un circuit enterré dans lequel l’air se réchauffe en hiver et se rafraîchit en été grâce à l’inertie de la terre. En été, ce système permet de rafraîchir efficacement le logement. Attention toutefois, un tel système peut être relativement coûteux à l’échelle d’une maison individuelle, il sera plus adapté à un projet de plus grande ampleur (équipements publics, bureaux,…).
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Le système de double peau Le système de double peau est composé d’une double paroi en verre dans lequel l’air circule grâce au principe de tirage thermique et à des entrées d’air hautes et basses. La double peau peut être utilisée de différentes manières : • dispositif de chauffage de l’air intérieur par effet de serre (rideau d’air intérieur) • dispositif de rafraîchissement de la paroi (rideau d’air extérieur) • système d’évacuation de l’air vicié • système d’alimentation en air neuf avec préchauffage de l’air • tampon thermique entre l’intérieur et l’extérieur, limitant les déperditions (lorsque toutes les entrées d’air sont fermées).
Tableau comparatif de systèmes de ventilation Dispositif Avantages Ventilation naturelle assistée Economies d’énergie
Puits canadien
VMC simple flux autoréglable
Economies d’énergie
Faible coût
- Débit d’air variable en fonction de l’humidité VMC simple plus économe flux hygroréglable -enSystème énergie que la VMC simple flux autoréglable - Pertes de chaleur très réduites VMC - Filtration de l’air double flux entrant - Sensation de courant d’air froid supprimée
Inconvénients - Difficulté de maîtrise du débit d’air - Une étude spécifique doit être réalisée. - Rentabilité faible à l’échelle d’une maison individuelle - Emprise non négligeable des réseaux sur le jardin - Nécessité d’un grand terrain - Entretien - Qualité de l’air - Non prise en compte des variations d’humidité - Pertes de chaleur - Consommations énergétiques
Faible (de l’ordre de 400 €)
- Non prise en compte des variations de polluant dans l’air (COV,…) - Pertes de chaleur
Moyen (de l’ordre de 800 €)
- Système plus coûteux à l’achat que les autres VMC - Consommations énergétiques - Eventuelles nuisances acoustiques en cas de mauvaise conception
Elevé (de l’ordre de 2000 €)
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Coût Faible
Elevé
Concilier habitat et santé
construire sa maison dans une démarche de développement durable
Les enjeux d’un habitat sain Un habitat sain, pourquoi est-ce si important ? Habiter dans un environnement malsain peut avoir des conséquences très variées sur la santé, allant de la simple réaction allergique (éternuement, irritation, démangeaison,…) jusqu’à une atteinte possible du système respiratoire, gastro-intestinal, voire même nerveux ou immunitaire. Par ailleurs, un individu passe en moyenne entre 80 et 90 % de son temps dans un habitat clos, où l’air est environ 10 fois plus pollué que l’air extérieur. En agissant sur la qualité sanitaire de nos espaces de vie, on peut donc se prémunir d’un grand nombre des nuisances auxquelles notre organisme est confronté.
Construire une maison saine, comment faire ? Construire une maison saine, c’est tout d’abord une question de choix des matériaux non polluants (même s’il est aujourd’hui difficile de s’y retrouver parmi la multitude de labels !), c’est aussi une question de conception architecturale (implantation par rapport aux nuisances, pénétration de la lumière naturelle,…) et enfin une question de comportement (avec des gestes simples comme l’aération régulière de son logement, ou le fait de ne pas fumer dans les espaces clos). Il ne s’agit pas d’éliminer toutes les sources de pollutions (c’est impossible !), il s’agit plutôt de trouver un équilibre permettant de limiter au maximum ces nuisances pour qu’elles ne portent pas atteinte à la santé des occupants du logement.
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Les sources des nuisances : pour mieux les comprendre et les localiser La pollution de l’air intérieur L’air intérieur peut être pollué par des agents chimiques (COV, formaldéhydes,…) ou microbiologiques (acariens, moisissures,…) : • les agents chimiques proviennent des matériaux de construction, d’ameublement, et de finition (cloison, vernis, peinture,…), des produits ménagers (nettoyants, désodorisants,…), et des sources de pollution extérieure (trafic automobile, usines,…). Concernant le choix des matériaux, il faudra être vigilant quant aux composants des bois traités (PCP, lindane, CCA,…), des bois agglomérés (préférer les bois E1 ou garantis « sans formaldéhyde »), des colles , des isolants, des peintures (attention aux anciennes peintures au plomb), des cires, des moquettes, des papiers peints,… • les agents microbiologiques sont présents dans toutes les maisons en faible quantité sans que cela soit néfaste pour l’homme. En revanche, leur développement massif constitue un réel danger pour la santé des occupants et doit être évité. Par exemple, les acariens se développent massivement dans un environnement chaud (entre 15 et 25 °C) et humide (entre 65 et 80 % d’humidité dans l’air). De même, les moisissures sont favorisées par un environnement humide et insuffisamment ventilé, avec des températures allant de 5 à 25°C. Une régulation performante de l’humidité, un renouvellement d’air suffisant, ainsi qu’une bonne orientation (ensoleillement direct des chambres par exemple) participeront au maintien d’un environnement intérieur sain. Il faudra également être vigilant vis-à-vis des fibres en suspension émises lors de la mise en œuvre des matériaux de construction, et notamment des isolants (découpe, pose, insufflage,…). Quelque soit la nature du matériau utilisé (minérale, végétale ou animale) ces fibres peuvent être préjudiciables au système respiratoire (le port d’un masque adapté permettra d’en limiter les méfaits). Les matériaux dits « naturels » ne font pas exception à cette règle, un matériau naturel n’est pas toujours synonyme de matériau sain (l’amiante est, par exemple, une fibre naturelle !).
La pollution de l’eau Lorsque l’on emménage dans une nouvelle maison, il peut être intéressant de se renseigner auprès de la mairie sur la qualité de l’eau distribuée (teneur en chlore, en sulfates, en nitrates, en pesticides, en métaux lourds, etc.). L’absorption quotidienne de tous ces polluants, même en quantité infime, pourra nuire à l’organisme.
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La pollution électrique et électromagnétique Une forte exposition aux champs électriques et électromagnétiques peut également perturber la santé des occupants. Il existe plusieurs solutions permettant de prévenir la surexposition à ces champs : • utiliser des câbles électriques blindés. Etant donné le surcoût engendré, ce dispositif peut être retenu en priorité dans les chambres. • éloigner des lieux de vie et de repos les sources de champs électromagnétiques tels que les bornes wifi, les téléphones portables, les téléphones sans fil de type DECT, etc.
La pollution sonore La présence de nuisances sonores provenant de l’extérieur (trafic automobile, travaux,…) ou de l’intérieur (électroménager, bruits de pas,…) peuvent également jouer un rôle dans le bien-être. Il faudra donc identifier les différentes sources de bruit et mettre en place des dispositifs permettant de s’en protéger (cloisons avec isolation phonique, plancher désolidarisé, double vitrage asymétrique,…).
Les diagnostics techniques et sanitaires de la maison Lors du rachat d’un bien immobilier, le vendeur doit pouvoir vous fournir : • le diagnostic amiante : il concerne tous les biens dont le permis de construire est antérieur au 1er Juillet 1997. • le diagnostic plomb : il est obligatoire pour les logements construits ou rénovés avant le 1er Janvier 1949 et situés dans une zone à risque déterminée par le préfet. • le diagnostic termites : il concerne tous les biens immobiliers bâtis ou non bâtis situés dans une zone déclarée contaminée ou susceptible de l’être par arrêté préfectoral. Le diagnostic doit dater de moins de trois mois. • le diagnostic gaz : depuis 2007, un diagnostic de l’état de l’installation gaz doit être effectué pour toute installation datant de plus de 15 ans. Il est valable trois ans. -> Plus d’informations : - Le guide de l’habitat sain, Drs DEOUX Pierre et Suzanne, Médieco éditions, 2004. - Construire sain et naturel, le guide des matériaux écologiques,VINCENT-FOURRIER Monique, éditions Ouest France, 2006. - Pour faire évaluer la qualité sanitaire de votre logement par un professionnel, adresser vous au Conseil Médical en Environnement Intérieur (CMEI), http://cmei.france.free.fr - Pour obtenir des renseignements sur les propriétés épuratrices des plantes d’intérieures, vous pouvez contacter l’association « Plant’airpur », www.plantairpur.fr
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Habitats groupés habitats coopératifs
construire sa maison dans une démarche de développement durable
Le terme d’habitat groupé renvoie plus à une manière d’habiter qu’à une typologie d’habitat à proprement parler. L’habitat groupé pourrait se définir, de manière générale, comme un lieu de vie regroupant plusieurs logements organisés autour d’espaces collectifs autogérés. Depuis longtemps, ce type d’habitat existe et offre même une formidable occasion de construire la ville, au delà de l’isolement du logement en intégrant des degrés de partage de l’espace aussi variés que possible. Il offre également une solution innovante permettant de faciliter l’accès au logement pour tous en proposant une autre vision de la notion de propriété. Mettre en commun tous ce qui peut l’être pour favoriser le bien-être de chacun et construire une manière de « bien vivre ensemble », voici l’ambition d’un habitat qui se veut durable sans avoir oublié d’être solidaire (parce que les ressources se partagent aussi au sein d’une même génération).
L’habitat coopératif, qu’est-ce que c’est ? Habitats groupés ? habitats coopératifs ? habitats autogérés ? autant de termes différents pour une même philosophie de vie : sortir du système de logement individualisé et rechercher une qualité de vie nouvelle en repositionnant la notion de lien social et de partage au centre de son cadre de vie. A partir de cette envie commune, la manière de vivre ensemble, d’organiser les relations au sein du groupe, la définition de la notion de propriété varient et s’adaptent aux attentes spécifiques de chaque groupe d’habitants (de « co-habitants »). Plusieurs solutions existent, à chacun de s’orienter vers celle dans laquelle il se reconnaît : « il peut se réaliser en ville ou à la campagne, en immeuble ou en maison, en HLM avec des statuts juridiques adaptés à chaque projet comme par exemple la copropriété, la SCI, la coopérative d’habitants ou un statut associatif. » extrait du site internet de l’association Habitat groupé, www.habitatgroupe.org
Quelle réponse ce type d’habitat offre-t’il vis à vis d’un habitat classique ? L’habitat groupé est une alternative proposant un habitat générateur de rencontres, de solidarités, et d’efficacité (économique et environnementale). • Le principe de l’habitat groupé s’appuie sur : - la mise en commun des services et des biens : jardin, potager, ateliers, bureaux, laverie, buanderie, chambre d’amis, etc. - la mise en commun des savoir-faire par le partage des tâches et des occupations de loisir : jardinage, bricolage, entretien, etc. - la lutte contre la spéculation immobilière de part la séparation entre la propriété du patrimoine et celle du capital. • Le principe de l’habitat groupé débouche sur : - une prise de conscience de l’impact environnemental de l’habitat classique sur l’environnement et la mise en place de solutions visant à le limiter (densité de l’habitat, mise en commun des jardins, des garages,…) - une responsabilisation des « co-habitants » par l’apprentissage d’une gestion collective des espaces et des biens mis en commun, apprentissage générateur d’une dynamique de quartier, d’une solidarité accrue et d’une prise de conscience du rôle que chacun peut revêtir au sein du groupe. - un accès au logement pour tous et des loyers adaptés aux ressources de chacun (bien souvent inférieurs à ceux du marché), grâce à l’acquisition de parts sociales progressives et à un financement multi-partenarial (fonds privés, bailleurs sociaux, collectivités, État, etc).
Quelles sont les limites d’une telle démarche ? Les limites concernent principalement l’aspect juridique et financier pour lequel il n’existe pas de dispositif proprement adapté : « En droit français, il n’existe aucune notion entre l’accession à la propriété et la simple location. La propriété n’est qu’individuelle, elle ne peut pas être partagée. De ce fait, il n’existe aucun statut pour les coopératives d’habitants », explique Olivier Cencetti de l’association L’Écho Habitant (Nantes). Les statuts de location-attribution et de location coopérative, autrefois utilisés, ont disparus en 1971. Aujourd’hui, de nouvelles hypothèses sont à l’étude pour tenter de réintégrer cette notion de propriété collective ou partagée à la législation française. En attendant cette évolution, il est néanmoins possible de construire un projet d’habitat groupé en utilisant d’autres formes juridiques adaptables à ce type de projet, telles que la coopérative, la société civile immobilière,… Encore peu développé en France, ce type de projet l’est pourtant largement chez nos voisins européens : en Suisse, environ 8 % du parc immobilier à l’échelle nationale, et jusqu’à 20 % en ville ! en Norvège, 650 000 citoyens vivent en coopératives !
Quartier Rieslfeld à Fribourg-en-Brisgau (Allemagne)
Comment procéder ? La concrétisation d’un projet d’habitat groupé peut prendre du temps (de l’ordre de 4 à 5 ans entre les premières démarches et l’emménagement, parfois plus), c’est pourquoi il est nécessaire de bien comprendre en amont l’importance de chacune des étapes du processus et de leur consacrer le temps qu’il faut, l’aboutissement du projet en dépend. Ce temps de réflexion qui accompagne le lancement du projet est non seulement nécessaire mais aussi enrichissant : c’est en effet à ce moment là que commence véritablement l’échange entre les futurs co-habitants. Et bien sûr à toutes les étapes du projet, il faut apprendre à communiquer ! Tout au long du projet, des premières rencontres du groupe à peine formé à l’emménagement et à l’apprentissage du « vivre ensemble », le groupe devra s’appuyer sur une communication fructueuse, clé de voûte de la réussite du projet. N’hésitez pas pour cela à mettre en place des méthodes claires de prise de décisions et de fonctionnement du groupe (fréquence des rencontres, organisation interne, suivi des décisions, etc.). Les projets d’habitat groupé peuvent également voir le jour à l’initiative des collectivités locales qui souhaitent proposer des terrains destinés à ce type d’habitat dans le cadre d’opérations publiques d’aménagement (éco-quartier, ZAC…). Le groupe se constitue ensuite autour du terrain désigné. La suite du processus est le même que dans le cas d’une initiative privée, les futurs habitants participent à la conception du projet, à sa gestion et aussi pourquoi pas à sa construction.
Etape n°1 : former un groupe Dans le cas d’une initiative privé, une des premières étapes incontournables est la formation d’un groupe d’individus désireux de mettre en place un projet d’habitat groupé. Ce groupe, même s’il pourra être complété par d’autres arrivants par la suite, sera à la base de la dynamique du projet et devra s’entendre dès le départ sur des intentions communes. Toutefois, avant de s’engager dans ce type de projet, il sera important que chacun ait fait de son côté le point sur ses motivations, sa capacité à vivre ensemble, ses envies, ses limites, ses attentes.
Etape n°2 : définir les envies communes et les besoins individuels Une fois le groupe constitué, le « pré-programme » architectural doit être défini par les futurs co-habitants. Ce « pré-programme » comprend : • la description des besoins de chacun en termes de surfaces nécessaires pour chaque logement, de nombre de pièces, de possibilités d’extension, d’espaces extérieurs, de privacité du logement... • la définition des espaces communs en termes de surface et de fonctions, ainsi que leurs modalités de partage au sein du groupement d’habitat, leurs degrés d’ouverture sur la ville. Il faudra ainsi définir la surface globale du projet, le nombre de logements, la présence d’espaces extérieurs, le type de projet (immeuble ou maisons groupées, réhabilitation ou construction neuve,…) et sa localisation (ville, campagne, agglomération,…), le budget global sommaire… Cette étape doit permettre d’évaluer la faisabilité du projet, la recherche d’un terrain peut s’initier en parallèle.
Etape n°3 : choisir la forme juridique du projet et élaborer le montage financier Chaque projet est différent car chaque groupe d’habitant est unique, les possibilités (juridiques notamment) sont très variées et nécessitent d’être bien évaluées. Les montages juridiques possibles sont nombreux et l’assistance d’un juriste ou d’un notaire vous permettra de trouver le statut adapté aux attentes et aux contraintes du groupe. De même, concernant le montage financier, ils existent plusieurs solutions (fonds privés, publics, etc.). La banque pourra également vous assister dans le montage financier du projet, ainsi que dans les démarches que vous serez peut-être amenés à faire auprès des collectivités et des bailleurs sociaux à même de soutenir le projet.
Etape n°4 : rechercher un terrain disponible Cette question peut être envisagée en parallèle du montage financier et juridique du projet, même si une bonne connaissance de la faisabilité du projet est nécessaire pour pouvoir s’engager dans l’achat d’un foncier. N’hésitez pas à solliciter l’aide des collectivités locales à cette étape du projet, elles pourront vous aider dans votre recherche. De même, lorsqu’un terrain retient votre attention, il sera préférable de faire appel à un architecte pour effectuer une étude de faisabilité. Cette étude évaluera la constructibilité du terrain, les règles d’urbanisme qui s’y appliquent, la compatibilité avec le « pré-programme » établi par le groupe, etc.
Etape n°5 : Initier la conception du projet et engager le processus de construction Une fois le terrain retenu et le montage financier établi, il sera temps de concrétiser le projet. L’architecte pourra vous entourer durant cette phase de conception du projet. Cette étape sera l’occasion de définir plus précisément l’organisation des différents logements et des espaces communs intérieurs ainsi que l’aménagement des espaces extérieurs (avec notamment la collaboration d’un paysagiste). L’architecte pourra également suivre le chantier du projet et vous accompagner jusqu’à la réception des travaux.
« L’ensemble de ce processus, qui peut paraître plus complexe, plus lent et plus contraignant que les procédures classiques, s’avèrera à l’usage porteur d’une Haute Qualité Humaine (HQH) plus proche des véritables objectifs de « développement durable » de la Cité. Ce que chacun y donnera comme temps (maître d’ouvrage, maître d’œuvre, utilisateurs et autres intervenants) sera largement compensé par ce qu’il recevra dans le plaisir de l’accomplissement du projet commun » Le grand ensemble, projet à Boulogne-sur-Mer (Patrick Bouchain) Source image : www.legrandensemble.com
Quelle forme de regroupement ? Quel statut juridique ? Les choix relatifs à la forme juridique et au montage financier d’un projet sont complexes et nécessitent le conseil d’un professionnel. Les informations qui suivent concernent les principales formes de regroupement possibles dans le contexte réglementaire actuel (contexte qui tend à évoluer). Il doit permettre d’appréhender, dans les grandes lignes, leurs différences principales.
Habitats coopératifs ? SCI ? Copropriété ? Quel degré de solidarité financière entre les individus ? Quel poids a la coopérative par rapport à l’individu ? L’arrivée de futurs co-habitants doit-elle être envisagée ? Comment ? autant de questions qui vont contraindre le choix du statut du projet. • Coopérative d’habitat Le principe de la coopérative d’habitat est simple : une structure collective (la coopérative) se rend propriétaire d’un immeuble ou d’un groupe d’habitations, elle attribue ensuite ces logements aux habitants ayant acheté une part sociale de la coopérative. Les habitants sont propriétaires de parts sociales de la coopérative et locataires du logement occupé. Ils ont un double statut de « coopérateur » car ils participent à la gestion de la coopérative ; et de « locataire », car ils versent un loyer à la coopérative visant à rembourser les prêts et à disposer d’un fond pour l’entretien des lieux. Lors du départ d’un habitant, la coopérative rachète ses parts sociales. Cette forme juridique se distingue des autres car elle permet une propriété collective, un système non spéculatif, et un dispositif de prise de décision démocratique (une personne=une voie, indépendamment du nombre de parts sociales détenues). Deux formes juridiques peuvent être envisagées pour ce type de projet : la SCCC (Société Civile Coopérative de Construction) et la SCIC (Société Coopérative d’Intérêt Collectif) • SCI Une Société Civile Immobilière (SCI) est une société constituée de plusieurs associés possédant des parts dans le capital. Elle peut avoir pour objet l’achat ou la réalisation d’une construction, dont les associés peuvent devenir les futurs locataires. Le gérant règle les affaires courantes tandis que les opérations importantes sont décidées lors des assemblées générales selon la majorité fixée par les statuts. Enfin, cette forme juridique possède un avantage fiscal et patrimonial (transmission du bien), mais nécessite une gestion méthodique et rigoureuse en accord avec les obligations, notamment fiscales et comptables, d’une société.
• Copropriété La copropriété est un mode de gestion d’un bien immobilier dont la propriété est répartie entre plusieurs personnes, comprenant une partie privative et une quote-part des parties communes. Les autres formes juridiques (coopérative d’habitat, SCI,…) seront plus adaptées aux phases de montage du projet, d’achat du foncier et de travaux que la copropriété qui pourra être retenue pour la phase de gestion du projet.
Habitat en autopromotion ? en promotion classique ? Un projet d’habitat groupé peut s’appuyer sur différents types de montages financiers, notamment en autopromotion ou en promotion classique. Le promoteur est celui qui regroupe les différents intervenants autour d’un projet immobilier : le financeur, l’architecte, les entreprises de construction, et enfin les futurs acheteurs. On peut distinguer les deux possibilités : - dans un projet en « autopromotion », c’est le groupe de futurs habitants qui endosse ce rôle. Le groupe est alors simultanément « maître d’ouvrage » (commanditaire de l’ouvrage) et « maître d’usage » (futur utilisateur). - dans un projet « en promotion classique », le promoteur peut être privé ou public (promoteur coopératif, bailleur social, municipalité,…), c’est lui qui est en charge de rassembler le groupe d’habitants autour d’un projet commun. Le groupe est associé à la conception et à la gestion du projet.
Quartier Vauban à Fribourg-en-Brisgau (Allemagne)
Des associations et des réseaux pour vous aider Plusieurs associations pourront vous accompagner et vous conseiller dans votre démarche d’habitat groupé (aide juridique, montage financier, montage des statuts, animation du groupe) :
A l’échelle nationale : • Cohabitat : cohabitat.fr • Eco habitat groupé : www.ecohabitatgroupe.fr • Habicoop : www.habicoop.fr • Habitat groupé : www.habitatgroupe.org
A l’échelle locale (Ouest) : • L’Echo-habitants (Nantes): www.lechohabitants.org • Kejal (Morlaix) : www.kejal.fr • Parasol (Rennes) : www.hg-rennes.org • Réseau Cohérence (Lorient) : www.reseau-cohérence.org Plus d’informations : - Construire ensemble le grand ensemble, Habiter autrement, BOUCHAIN Patrick, Actes Sud, 2010. - Guide méthodologique, juridique et financier, l’accès collectif et solidaire au foncier et au bâti, Association Terre de liens, www.terredeliens.org