RESOLUTIONS INSTANCES DE MAI 2011 Comité directeur du 6 mai 2011 Assemblée générale Extraordinaire du 7 mai 2011 Assemblée générale Ordinaire du 7 mai 2011 Comité directeur du 8 mai 2011 Résolutions adoptées au Comité directeur du 6 mai 2011 THEME : Vie fédérale Résolution 1 : Adopter le PV du Comité Directeur du 16 janvier 2011. Nombre de voix : 20 Pour : 17
Contre : 0
Abstention : 3
Résolution 2 : Valider la candidature de Frédéric BEAUMER. Nombre de voix : 20 Pour : 20
Contre : 0
Abstention : 0
THEME : Finances Résolution 3 : Adopter le bilan 2010. Nombre de voix : 20 Pour : 20
Contre : 0
Abstention : 0
Résolution 4 : Adopter le budget prévisionnel 2011. Nombre de voix : 20 Pour : 20
Contre : 0
Abstention : 0
Résolution 5 : Adopter les tarifs de remboursement de frais. Nombre de voix : 20 Pour : 20
Contre : 0
Abstention : 0
THEME : Vie fédérale Résolution 6 : Valider le principe d’un projet de gestion fédéral intégrant la gestion des licences et des affiliations, la comptabilité, le secrétariat, le sportif Nombre de voix : 20 Pour : 20
Contre : 0
Abstention : 0
1 FFBSQ - RESOLUTIONS - Instances de mai 2011 – BIF N°156
THEME : Labellisation multidisciplinaire des écoles Résolution 7 : Valider la procédure administrative et pédagogique de la labellisation des écoles Nombre de voix : 20 Pour : 20
Contre : 0
Abstention : 0
Résolution 8 : Valider la constitution du dossier de labellisation Nombre de voix : 20 Pour : 20
Contre : 0
Abstention : 0
Résolution 9 : Mettre en place la labellisation des écoles en 2011 selon les disciplines Nombre de voix : 20 Pour : 20
Contre : 0
Abstention : 0
Disciplines
Disciplines
SAISON SPORTIVE EN ANNEE
SAISON SPORTIVE EN ANNEE CIVILE
SCOLAIRE SEPTEMBRE 2011
JANVIER 2012
THEME : Communication Résolution 10 : Valider la procédure BIF Nombre de voix : 20 Pour : 20
Contre : 0
Abstention : 0
THEME : Outils de développement Résolution 11 : Mutualiser le dispositif de Primo Licence Nombre de voix : 20 Pour : 20
Contre : 0
Abstention : 0
THEME : Textes officiels Résolution 12 : Modifier les statuts de la FFBSQ Nombre de voix : 20 Pour : 18
Contre : 2
Abstention : 0
Résolution 13 : Modifier le Règlement Intérieur de la FFBSQ Nombre de voix : 20 Pour : 18
Contre : 2
Abstention : 0
Résolution 14 : Modifier les statuts de la Ligue Régionale Nombre de voix : 20 Pour : 20
Contre : 0
Abstention : 0
2 FFBSQ - RESOLUTIONS - Instances de mai 2011 – BIF N°156
Résolution 15 : Modifier le Règlement Intérieur de la Ligue Régionale Nombre de voix : 20 Pour : 18
Contre : 2
Abstention : 0
Résolution 16 : Modifier les statuts du Comité départemental Nombre de voix : 20 Pour : 20
Contre : 0
Abstention : 0
Résolution 17 : Modifier le Règlement Intérieur du comité départemental Nombre de voix : 20 Pour : 18
Contre : 2
Abstention : 0
Résolution 18 : Modifier le règlement médical Nombre de voix : 20 Pour : 20
Contre : 0
Abstention : 0
Résolution 19 : Modifier le règlement disciplinaire dopage Nombre de voix : 20 Pour :
Contre : 0
Abstention : 0
THEME : Communication Résolution 20 : Adopter le visuel du stand fédéral Nombre de voix : 20 Pour : 20
Contre : 0
Abstention : 0
THEME : Finances Résolution 21 : Modifier les propositions de tarif du Saint Gall Nombre de voix : 20 Pour : 20
Contre : 0
Abstention : 0
Résolution 22 : Adopter le tarif d’une licence sportive « mixte » pour un licencié FF Handisports et FF Sport Adapté au tarif de 19 euros pour toutes les disciplines Nombre de voix : 20 Pour : 20
Contre : 0
Abstention : 0
3 FFBSQ - RESOLUTIONS - Instances de mai 2011 – BIF N°156
Résolutions adoptées à l’Assemblée générale Extraordinaire du 7 mai 2011 THEME : Textes officiels Résolution 1 : Modification des statuts et du règlement intérieur fédéraux Nombre de voix : 1817 Pour : 1408 Contre : 0 Abstention : 409 voix (Mesdames BOTTECHIA, VIATOUX, AUGUSTIN, GUILLEMIN, MALARD et Messieurs ROQUES, GUILLOU, DUBOIS)
Résolution 2 : Modification des statuts et du règlement intérieur de la Ligue régionale Nombre de voix : 1817 Pour : 1817 Contre : 0 Abstention : 0 A L’UNANIMITE Résolution 3 : Modification des statuts et du règlement intérieur du comité directeur Nombre de voix : 1817 Pour : 1775 Contre : 0 Abstention : 42 Mme GUILLEMIN
Résolution 4 : Modification du règlement médical Nombre de voix : 1817 Pour : 1817 Contre : 0 Abstention : 0 A L’UNANIMITE Résolution 5 : Modification du règlement disciplinaire dopage Nombre de voix : 1817 Pour : 1817 Contre : 0 Abstention : 0 A L’UNANIMITE 4 FFBSQ - RESOLUTIONS - Instances de mai 2011 – BIF N°156
Résolutions adoptées à l’Assemblée générale Ordinaire du 7 mai 2011 THEME : Vie fédérale Résolution 1 : Adoption du PV de l’AGO du 1er mai 2010 à Sévérac–le-Château Nombre de voix : 1817 Pour : 1817 Contre : 0 Abstention : 0 A L’UNANIMITE Résolution 2 : Approbation du rapport moral et d’activités Nombre de voix : 1817 Pour : 1817 Contre : 0 Abstention : 0 A L’UNANIMITE THEME : Finances Résolution 3 : Approbation des comptes 2010 Nombre de voix : 1846 Pour : 1762 Contre : 0 Abstention : 84 Mesdames GUILLEMIN et MALARD. Résolution 4 : Approbation de l’affectation au fonds de réserve Nombre de voix : 1846 Pour : 1762 Contre : 0 Abstention : 84 Mesdames GUILLEMIN et MALARD. Résolution 5 : Approbation du rapport sur les conventions règlementées Nombre de voix : 1846 Pour : 1846 Contre : 0 Abstention : 0 A L’UNANIMITE 5 FFBSQ - RESOLUTIONS - Instances de mai 2011 – BIF N°156
Résolution
Résolution
Résolution
Résolution
Résolution
Résolution
Résolution
Résolution
6
7
8
9
10
11
12
13
Tarifs
Tarifs
Tarifs
Tarifs
Tarifs
Tarifs
Tarifs
Tarifs
Bowling
Quilles
Quilles
Quilles
Classic
Schere
Quilles
Saint Gall
de 8
Maillet
de 9
de 6
Pour :
Pour :
Pour :
Pour :
Pour :
Pour :
Pour :
Pour :
1704
1807
1807
1807
1807
1807
1807
1807
Contre :
Contre :
Contre :
Contre :
Contre :
Contre :
Contre :
Contre :
78
0
0
0
0
0
0
0
Abst. :
Abst. :
Abst. :
Abst. :
Abst. :
Abst. :
Abst. :
Abst. :
64
39
39
39
39
39 39
Monsieur
Messieurs VITEL et BOVA
Messieurs
Monsieur
Monsieur
Monsieur
Monsieur
Monsieur
CARLIER
BOVA
BOVA
BOVA
BOVA
BOVA
et POGY
BOVA Monsieur BOVA
Résolution 14 : Approbation du budget prévisionnel 2011 Nombre de voix : 1846 Pour : 1719 Contre : 42 Madame MALARD Abstention : 85 Madame GUILLEMIN et Monsieur FISCHER
6 FFBSQ - RESOLUTIONS - Instances de mai 2011 – BIF N°156
Résolutions adoptées au Comité directeur du 8 mai 2011 THEME : Développement durable Résolution 1 : Intégrer dans les statuts le développement durable Nombre de voix : 25 Pour : 25 Contre : 0
Abstention : 0
Résolution 2 : Proposer une orientation sur le développement durable pour toutes les commissions fédérales Nombre de voix : 25 Pour : 25 Contre : 0
Abstention : 0
Résolution 3 : Instituer la concertation quand cela est possible sur les dossiers stratégiques Nombre de voix : 25 Pour : 25 Contre : 0
Abstention : 0
Résolution 4 : Valider la fiche action afin de permettre la remontée des actions des entités fédérales faites en matière de développement durable Nombre de voix : 25 Pour : 25 Contre : 0
Abstention : 0
THEME : Règlements sportifs Résolution 5 : Adopter les modifications du règlement sportif Saint Gall Nombre de voix : 25 Pour : 25 Contre : 0
Abstention : 0
Résolution 6 : Adopter les modifications du règlement sportif Quilles de 8 Nombre de voix : 25 Pour : 25 Contre : 0
Abstention : 0
Résolution 7 : Adopter les modifications du règlement sportif Schere Nombre de voix : 25 Pour : 25 Contre : 0
Abstention : 0
THEME : Vie fédérale Résolution 8 : Adopter la Charte contre l’homophobie dans le sport Nombre de voix : 25 Pour : 25 Contre : 0
Abstention : 0
7 FFBSQ - RESOLUTIONS - Instances de mai 2011 – BIF N°156
Résolution 9 : Approuver la convention sportive 2011 Balladins Nombre de voix : 25 Pour : 25 Contre : 0
Abstention : 0
Résolution 10 : Valider l’accord d’apporteur avec la société 33 assurance Nombre de voix : 25 Pour : 25 Contre : 0
Abstention : 0
Résolution 11 : Valider le planning des réunions 2012 Nombre de voix : 23 Pour : 23 Contre : 0
Abstention : 0
Résolution 12 : Valider le principe d’enregistrer des instances (bureau, comité et assemblée générale) Nombre de voix : 23 Pour : 23 Contre : 0
Abstention : 0
Daniel GRANDIN Président de la FFBSQ
8 FFBSQ - RESOLUTIONS - Instances de mai 2011 – BIF N°156