Le contrat coopératif

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SociĂŠtaires


D’abord, pour favoriser le développement d’une économie humaine. Qu’il s’agisse d’entreprendre autrement, de proposer des logements décents pour tous, de développer l’insertion des personnes handicapées, de faire progresser les énergies renouvelables ou l’épargne solidaire, ce ne sont pas les projets qui manquent. L’argent des sociétaires contribue à les faire avancer. Pour s’inscrire, aussi, dans l’histoire unique de cette banque pas comme les autres, dont l’action a marqué les avancées de l’économie sociale et solidaire, en France, depuis plus de 120 ans. Devenir sociétaire, c’est vouloir que cette histoire dure et que le projet du Crédit Coopératif reste vivace. Enfin, pour participer. Car le Crédit Coopératif croit aux bienfaits de la vie coopérative. Il s’engage à donner à ses sociétaires les moyens d’interagir avec la banque, de faire entendre leur voix. Devenir sociétaire, c’est signer un “contrat coopératif” avec la banque. C’est un engagement mutuel. Une responsabilité partagée.

Nous nous engageons pour nos sociétaires

Je m’engage aux côtés de ma banque


Jean-Marc MEYER sociétaire et directeur administratif et financier de l’Aapei de Strasbourg

Yves-Marie DEVILLERS sociétaire et président de la Propriété familiale de Normandie

Christiane lecocq,

Thierry COMPAS

représentante des sociétaires particuliers au Conseil d’administration du Crédit Coopératif

sociétaire et directeur général de Forgel SA


C’est notre

En devenant sociétaire, vous participez à la construction d’un monde qui croit en l’efficacité économique de l’engagement collectif et qui place les personnes au cœur de ses projets. Banque de l’économie sociale et solidaire, le Crédit Coopératif soutient ceux pour qui l’utilité sociale des projets compte autant que leur valeur financière. Ses clients sociétaires sont au cœur de sa gouvernance coopérative : représentés à son Conseil d’administration, ils votent chaque année les propositions de résolutions en Assemblées générales.

Une démarche active de responsabilité sociétale

C’est notre

Acteur à part entière de l’économie sociale et solidaire, le Crédit Coopératif est engagé dans une démarche de responsabilité active, fondée sur des engagements concrets liés à son activité bancaire et à son identité coopérative. Les résultats sont présentés chaque année dans un rapport de responsabilité sociétale. Le Crédit Coopératif est par ailleurs, la seule banque française admise à la GABV (l’Alliance Mondiale pour une Banque Fondée sur des Valeurs).

“ Il est important que l’Urapei participe à la vie coopérative de la banque, car partager une vision humaniste de la société et construire des projets à plusieurs mains, c’est ce qui fait la force de l’économie sociale et solidaire. ” VÉRONIQUE QUET sociétaire et présidente de l’Urapei du Limousin

En souscrivant des parts sociales du Crédit Coopératif, vous contribuez à augmenter sa capacité d’action. Vous lui permettez de prêter plus. C’est un investissement utile pour la banque et pour ses clients. Conformément à ses statuts coopératifs régis par la loi de 1947, la rémunération des parts sociales est limitée. Une maîtrise du coût de cette ressource pour la banque, c’est la garantie d’un meilleur accès aux crédits pour ses clients.

du capital de la banque est détenu par ses sociétaires

Le capital du Crédit Coopératif est intégralement constitué de parts sociales (1) détenues par ses clients sociétaires. Ces parts peuvent être aussi bien souscrites par des personnes morales que par des personnes physiques.

La ristourne coopérative

Elle permet de redistribuer une partie des résultats aux clients sociétaires, qu’ils soient personnes morales ou personnes physiques, proportionnellement au volume d’affaires réalisé avec chacun d’eux (intérêts sur les prêts et commissions perçues), c’est-à-dire proportionnellement à leur contribution à la réalisation des résultats de leur banque et non pas au montant du capital qu’ils détiennent. En France, le Crédit Coopératif est la seule banque qui applique de façon constante cette spécificité coopérative.

85 924 sociétaires

(2)

dont

Entreprises, organismes d’intérêt général

Particuliers

Pour en savoir plus, contactez votre chargé de clientèle, qui vous fournira toutes les informations nécessaires. (1) (1) Le prospectus d’offre au public de parts sociales (14-352 du 2 juillet 2014) est également disponible sans frais auprès de votre agence ou consultable sur les sites Internet du Crédit Coopératif (www.credit-cooperatif.coop) et de l’Autorité des Marchés Financiers (www.amf-france.org). Vous trouverez dans ce prospectus toutes les informations sur les caractéristiques de nos parts sociales, notamment les facteurs de risques inhérents à la souscription de parts sociales sur lesquels nous attirons tout particulièrement votre attention.

(2) Au 31 décembre 2014.


“Une personne, une voix”. C’est le principe fondateur de la vie coopérative : quel que soit le nombre de parts souscrites, la voix d’un sociétaire a le même poids. À l’heure des décisions, il n’y a pas de petits ou de grands actionnaires, mais des sociétaires égaux en droits. À condition de participer. Et de voter. Pour ce faire, les Assemblées générales régionales sont des instances incontournables, parce qu’elles créent un lien direct entre sociétaires et gouvernance. C’est là que s’exprime, dans toute sa vitalité, l’engagement de tous. Vous avez signé un contrat démocratique ? Le Crédit Coopératif met tout en œuvre pour que vous puissiez le faire respecter.

assemblées générales régionales ouvertes à tous les sociétaires ont lieu chaque année. Lieux de débat, de rencontre, elles permettent à chaque sociétaire de faire entendre sa voix et de peser sur les décisions et les orientations du Crédit Coopératif.

Si les sociétaires particuliers n’ont pas le droit de vote en Assemblée générale régionale, ils ont voix au chapitre : ils y sont invités, peuvent y donner leur avis, interpeller les représentants de leur banque. Lors de l’Assemblée spéciale des porteurs de parts P, ils peuvent également exprimer leur avis sur les résolutions. Ils sont aussi représentés au Conseil d’administration. Comment fonctionne la banque, comment est utilisé l’argent qui lui Faire de est confié ? Le Crédit Coopératif la pédagogie souhaite aider ses sociétaires à mieux bancaire appréhender son fonctionnement, une force son activité et ses actions pour C’est leur donner les moyens de juger notre et d’influer utilement sur les décisions. Pendant les Assemblées générales, les comptes annuels de la banque sont présentés et des représentants de sa gouvernance se déplacent en région pour répondre aux questions des sociétaires. Tout au long de l’année, des informations leur sont envoyées via la revue trimestrielle « Tous banquiers ! » et sont publiées sur le site Internet du Crédit Coopératif, dans l’espace « sociétaires ».


C’est notre

Interpeller la gouvernance

En tant que sociétaire, vous pouvez tout au long de l’année, et notamment durant la période des Assemblées générales, poser des questions à votre Conseil d’administration en écrivant à l’adresse societaires@credit-cooperatif.coop. Toutes les questions posées sont débattues en assemblée et font l’objet d’une réponse individualisée.

Devenir SOCIÉTAIRE MILITANT de la vie coopérative Banque militante de l’économie sociale et solidaire, le Crédit Coopératif prend part activement à de nombreux événements nationaux et locaux, qui favorisent le développement de ce modèle économique. En tant que sociétaire, vous pouvez aider votre banque à porter cette ambition en contribuant à l’organisation des événements sur vos territoires et en portant votre vision de la banque auprès de vos pairs. Vous souhaitez devenir représentant de sociétaires ou sociétaire militant de la vie coopérative ? Que vous soyez représentant d’une personne morale ou un particulier, faites-le savoir à votre agence ou faites-vous connaître en contactant directement la direction de la Vie coopérative (societaires@credit-cooperatif.coop).

Les instances de la vie coopérative

Le Crédit Coopératif s’engage également à ce que votre voix de sociétaire soit portée à tous les niveaux dans les organes décisionnaires de la banque. Ainsi, les représentants des sociétaires personnes morales et des particuliers siègent au Conseil d’administration, aux côtés des représentants élus par les salariés, pour examiner et voter les orientations stratégiques de la banque. Parallèlement, le Crédit Coopératif s’est doté d’une instance nationale, le Conseil national du Crédit Coopératif, qui est un lieu d’échange et de dialogue avec les représentants de ses parties prenantes : sociétaires, clients, partenaires et établissements associés.

ALAIN SAUVRENEAU sociétaire et président du Mouvement associatif Île-de-France

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D’abord, avec les Conseils d’agence, qui réunissent au niveau local des représentants des conseillers sociétaires. Véritables lieux d’agence pour de partage d’expériences, vous représenter ils favorisent les relations entre les acteurs d’une économie locale qui ont une même vision de la société. Ils donnent l’occasion de s’exprimer sur les services proposés par la banque et d’échanger sur son environnement économique.

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Faire partie des instances de décision et de consultation

“Quand on est sociétaire, on peut s’exprimer, contribuer à la décision, rencontrer d’autres sociétaires mais aussi soutenir les projets de notre banque.”

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Banque à taille humaine, le Crédit Coopératif crée des espaces de dialogue avec ses sociétaires et les représentants des sociétaires, à tous les échelons de la vie de la banque.

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Retrouvez toutes les informations liées à la vie coopérative, vos représentants, les rendez-vous de votre région… www.credit-cooperatif.coop


www.credit-cooperatif.coop

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Réf. : HEZ 01/15– Crédit Coopératif – Société coopérative anonyme de Banque Populaire à capital variable – RCS Nanterre 349 974 931 01213 – APE 6419 Z – N° ORIAS 07 005 4636 – Siège social : 12, boulevard Pesaro CS 10002 – 92024 Nanterre cedex – Illustrations : Artus – Imprimé sur du papier 100 % recyclé de post-consommation.


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