Catalogue 2015-2016
Concepteur, Importateur, Transformateur
*
89
93 75 92
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15 48 12
2
07
3
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5
Réalisation de matériels spécifiques et sur mesure : veuillez nous consulter Option mise à niveau automatique de nos matériels : veuillez nous consulter 1.
6
DIABLES ET CHARIOTS DE MANUTENTION
p. 13 à 53
Diables aluminium et inox
p. 14 à 25
Diables acier
p. 26 à 31
Diables porte-fûts et porte-bouteilles de gaz
p. 32 à 34
Diables lève-charge
p. 35 à 36
Chariots à timon rabattable
p. 37 à 39
Servantes
p. 40 à 42
Chariots en aluminium
p. 43
Chariot et servante bois
p. 44 à 45
Plateforme roulante
p. 46 à 48
Servante d’atelier
p. 49
Chariots porte-panneaux
p. 50
Plateforme motorisée
p. 51
Tracteurs pousseurs électriques
p. 52 à 53
Photos non contractuelles. Le fabricant se réserve le droit d’apporter toute modification sans préavis.
2.
3.
p. 54 à 92
TRANSPALETTES
Manuels
p. 56 à 70
Haute levée
p. 73 à 82
Systèmes mobiles de pesage
p. 71 à 87
Semi-électriques et électriques
p. 88 à 90
Spécifiques
p. 91 à 92
GERBEURS
p. 93 à 112
Manuels
p. 95 à 105
Semi-électriques
p. 106 à 109
ōlectriques
p. 110 à 112
fixes
4.
p. 113 à 114
NACELLE
Semi-électrique
5.
6.
ESCABEAUX ET MARCHEPIEDS
p. 114
p. 115 à 117
Escabeaux sécurisés de 4 à 12 marches
p. 116
Marchepieds
p. 117
TABLES ōLōVATRICES
p. 118 à 142
Manuelles aluminium et inox
Photos non contractuelles. Le fabricant se réserve le droit d’apporter toute modification sans préavis.
p. 120 à 121
7
7.
8.
9.
Manuelles acier
p. 122 à 123
Semi-électriques mobiles
p. 124
ōlectriques fixes
p. 125 à 132
Motorisées
p. 133
Avec niveau constant
p. 134
Spécifiques
p. 135 à 141
Options plateaux tables
p. 142
p. 143 à 146
CONVOYEURS
Galets plastique
p. 144
Galets acier
p. 145
Rouleaux acier
p. 146
GRUES D’ATELIER
p. 147 à 150
Encadrantes
p. 148
Pliables
p. 149
Porte-à-faux
p. 150
COINS ROULANTS ET ROULEURS
Coins roulants
8
Photos non contractuelles. Le fabricant se réserve le droit d’apporter toute modification sans préavis.
p. 151 à 161 p. 152 à 153
10.
11.
Cales et rouleurs
p. 154 à 157
Kits roulage
p. 158
Rouleurs ajustables
p. 159
Rouleurs pivotants
p. 160
Barre de levage
p. 161
PALANS ET CHARIOTS PORTE PALANS
p. 162 à 175
Palans manuels
p. 163 à 164
Palans à levier
p. 165
Palans électriques
p. 166 à 167
Mini-treuils électriques et potences tournantes pour treuil
p. 168
Chariots porte-palans manuels
p. 170 à 172
Chariots porte-palans électriques
p. 173
Griffes d’accrochage
p. 174 à 175
PINCES DE LEVAGE ET LEVAGE SPōCIFIQUE
p. 176 à 181
Pinces de levage
p. 177 à 179
Pesons
p. 180
Levage magnétique
p. 181
Photos non contractuelles. Le fabricant se réserve le droit d’apporter toute modification sans préavis.
9
12.
13.
10
ōLINGUES, SANGLES ET TREUILS
p. 182 à 190
Elingues plates
p. 183
Elingues rondes
p. 184
Sangles à cliquet
p. 185 à 186
Treuils manuels
p. 187
Treuils à câble sans fin
p. 188
Tendeurs
p. 189 à 190
CRICS, CHANDELLES ET ōQUIPEMENT POIDS LOURDS
p. 191 à 204
Crics bouteilles
p. 192 à 193
Crics monoblocs
p. 194
Crics forestiers
p. 195
Crics hydrauliques pour matériel roulant
p. 196
Crics haute levée
p. 197
Chandelles
p. 198 à 199
Vérins stabilisateurs
p. 200
Béquilles de sécurité
p. 201
Rampes amovibles pour camion
p. 202
Photos non contractuelles. Le fabricant se réserve le droit d’apporter toute modification sans préavis.
14.
Chariot de mécanicien
p. 203
Tampons de quai
p. 204
ACCESSOIRES POUR CHARIOT ÉLÉVATEUR
Lève-palettes réglables et auto-équilibrés
15.
16.
p. 205 à 212
p. 206 à 207
Potence
p. 208
Potence télescopique
p. 209 à 210
Rallonges de fourches
p. 211
Pince pour bordures
p. 212
Tire-palette
p. 212
POTEAUX ET ARCEAUX DE PROTECTION
p. 213 à 215
Arceaux de protection
p. 214
Poteaux de protection
p. 214 à 215
Lisses de protection
p. 215
MANUTENTION DES FÛTS
p. 216 à 230
Accessoires de manutention de fûts
p. 217 à 224
Lève-fûts inclinables et porte-fûts inclinables
p. 225 à 226
Porte-fûts
p. 227 à 228
Photos non contractuelles. Le fabricant se réserve le droit d’apporter toute modification sans préavis.
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Chariots pour fûts
17.
18.
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EMBALLAGE
p. 229 à 230
p. 231 à 244
Cercleuses semi-automatiques
p. 232 à 234
Cercleuses automatiques
p. 235
Outils de cerclage feuillard métal
p. 236
Outils de cerclage feuillard PP et PET
p. 237
Dévidoirs pour feuillard plastique et acier
p. 238
Tendeurs autonomes pour feuillard PP et PET
p. 239 à 241
Machines à poser l’adhésif
p. 242 à 244
NETTOYAGE
p. 245 à 253
Aspirateur poussière
p. 246
Aspirateur eau ou poussière
p. 247 à 248
Autolaveuse
p. 249
Monobrosses
p. 250 à 251
Microfibres
p. 252
Chariots et kit de lavage
p. 253
Photos non contractuelles. Le fabricant se réserve le droit d’apporter toute modification sans préavis.
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Modèle Capacité Hauteur Largeur totale Profondeur bavette Largeur bavette Roues Poids
kg mm mm mm mm mm kg
DI300 300 1100 520 210 450 Ø260 nylon 15
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Modèle Capacité Dim. des bacs (Lxl) Hauteur plateforme Roues pivotantes Roues Encombrement (Lxlxh) Poids
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Kg mm mm mm mm Kg
ZD400A 400 600x400 130 4 Ø100 620x420x150 6,5
ZD400B 400 800x600 130 4 Ø130 820x620x150 8
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Vitesse de dĂŠplacement
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LES TRANSPALETTES GÉNÉRALITÉS Les transpalettes manuels à petite levée sont conçus pour être poussés, tirés et dirigés manuellement, n’ayant aucune motorisation, que ce soit en élévation ou en translation. Munis en général de fourches adaptées pour transporter des charges pouvant aller jusqu’à 5 tonnes. L’élévation est obtenue grâce à un groupe hydraulique actionné généralement par le timon. Ces transpalettes sont tous à conducteur accompagnant, leur faible prix et leur peu d’entretien leur assurent une large diffusion.
TEXTES DE RÉFÉRENCE NF EN 1752-2, août 2001, Sécurité des chariots de manutention. Chariots manuels. Recommandation de la Caisse Nationale de l’Assurance Maladie des travailleurs salariés R 367 : Recommandation visant à prévenir les risques dûs aux moyens de manutention à poussée et/ou à traction manuelle.
CHOIX DU MATÉRIEL Choisir le matériel le plus maniable et le mieux adapté : pour rentrer et sortir des palettes (galets entrée et sortie), aux charges transportées, caisses, palettes : encombrement, poids, stabilité, aux conditions d’utilisation : largeur des allées et des zones d’accès, état et nivellement des sols. Une attention particulière sera portée : au diamètre des roues et à la qualité des roulements et bandages dont dépend l’effort de roulage, au dispositif de levage, à l’équipement d’un frein MÉMO TECHNIQUE C = caoutchouc B = boggies G = galet Boggies = 2 x galets V= vulkolan N = nylon A = acier La première lettre correspond à la matière de la roue directionnelle. La deuxième lettre correspond au fait que ce soit des galets ou des boggies. La troisième lettre correspond à la matière de ces derniers. Exemple : l’abréviation CBV signifie : Roues directrices caoutchouc, boggies, vulkolan. VGV signifie : Roues directices vulcolan, galet, vulkolan. NBN signifie : Roues directices nylon, boggies, nylon.
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LES GERBEURS CARACTERISTIQUES Appareils dérivés des transpalettes, équipés d’un ensemble élévateur pour lever la charge. On considère : les gerbeurs à fourche recouvrante, qui représentent l’essentiel du parc, les gerbeurs à bras encadrant, les gerbeurs en porte-à-faux, les gerbeurs manuels, les gerbeurs semi-électriques et électriques sont alimentés par une batterie. Certains gerbeurs ont le poste de charge intégré.
PERFORMANCES Vitesse de translation : 6 km/h maximum. Vitesse d’élévation : varie de 0,25 m/s à vide à 0,10 m/s en charge. Rampe admissible : varie de 10% à vide à 5 à 10% en charge. La capacité des gerbeurs standards varie de 1000 à 2000 kg pour un centre de gravité à 600 mm. La hauteur de levée peut atteindre 5,60m.
UTILISATIONS COURANTES Utilisation peu intensive. Pour gerber des charges palettisées qui sont à transporter sur de courtes distances. Pour des hauteurs de levée inférieures ou égales à 3 m.
AVANTAGES Matériels simples qui ne nécessitent pas d’autorisation de conduite, sauf si une plateforme rabattable est adaptée. Leur poids mort très faible leur permet d’évoluer sur des planchers de faible résistance. Leur faible encombrement et leur maniabilité permet de les utiliser dans des lieux exigus. Coût relativement peu élevé. Les gerbeurs à bras encadrants sont très stables
INCONVENIENTS La capacité de ces gerbeurs diminue avec la hauteur de levée. A partir d’une hauteur de levée d’environ 3m, ce type de gerbeur est sensible au basculement latéral.
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629 mm
587 mm
572 mm
162 mm 1350 mm
730 mm 1100 mm
572 mm
719 mm
236 mm 1350 mm
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2000 mm
720 mm
750 mm
1500 / 1880 / 2080 mm
560 mm
750 mm
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100
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LES TABLES ELEVATRICES
F M
E
X H
B
A
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Modèle Capacité Hauteur basse repliée Hauteur pateforme haute Dimensions plateforme (Lxl) Dimensions basse (Lxl) Temps d'élévation approx. Alimentation Poids
Kg mm mm mm mm s Kg
SHT1000 1000 470
SHT2000 2000 560
2990 1700x1000 1600x1000 1606x1010 35-45 50-60 380V/50Hz/AC 2,2KW 450
750
131
132
133
Modèle Capacité maximum Plage d'utilisation Dimensions (Lxl) Hauteur d'élévation mini/maxi. Longueur totale Roues Dimensions hors tout (Lxlxh) Poids
134
kg kg mm mm mm mm mm kg
SBC21 210 80 - 210 830 x 500 360 / 770
SBC40 400 100 - 400 1010 x 520 440 / 800 1100 T125
1065 x 500 x 1100 75
1200 x 500 x 1100 123
Modèle Capacité Hauteur du plateau Inclinaison plateau Dimensions plateau (Lxl) Poids
Kg mm mm Kg
XH15A 150 720-1070 0 à 40° 503x405 38
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160
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165
166
167
Modèle Capacité Mouflage Voltage Puissance Capacité levage Vitesse d'élévation Longueur câble Dimensions (Lxlxh) Poids
168
kg Nb brins V W kg m/min M mm kg
MB250 250 1
MB500 500 2
1
MB1000 1000 2
1
2
500
220 900
1600
125 250 10 5 12 6 370x150x120 12,5
250 500 10 5 12 6 420x160x140 20
500 1000 8 4 12 6 470x170x260 31
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170
171
172
173
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187
188
189
190
192
193
194
195
Modèle Capacité Hauteur minimum Hauteur maximum Largeur Encombrement (Lxlxh) Poids
196
Kg mm mm mm mm Kg
HFJ400 4000 65 406 203 740 x 240 x 480 35
HFJ700A 7000 65 420 250 845 x 275 x 715 53
197
198
199
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201
202
203
204
206
207
208
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Acier forgé SAE4140 Largeur feuillard jusqu’à 30 mm
Acier forgé SAE4140 Largeur feuillard jusqu’à 50 mm
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1000 mm
510 mm 435 mm
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Modèle Utilisation Débit d'air Dépression Niveau sonore Capacité Matière de la cuve Type moteur Puissance moteur Tension / Fréquence Type prise et câble Câble d'alimentation Type de flexible d'aspiration Type de brosse Type de canne d'aspiration Accessoires supplémentaires Filtre Poids
246
m3/min Kpa Dba L
W v/Hz mètres
kg
S15D HEPA SILENT Poussière 1,8 - 1,9 18-20 62 15 Acier PH27 1200 220V / 50Hz EU Plug / H05VV-F 2x0,75 10 FA06,1 FB27 2 tubes acier FC01 HEPA 8,1
Modèle Utilisation Débit d'air Dépression Niveau sonore Capacité Matière de la cuve Type moteur Puissance moteur Tension / Fréquence Type prise et câble Câble d'alimentation Type de flexible d'aspiration Type de brosse Type de canne d'aspiration Accessoires supplémentaires Filtre Poids
m3/min Kpa Dba L
W v/Hz mètres
kg
S35WD HEPA BLOW Eau ou poussière 1,8 - 1,9 15-16 69 35 Polypropylène Type I (CS I) 1200 220V / 50Hz EU Plug / H05VV-F3x1,5 10 FA06,1 FB27C, FB27D 2 tubes acier FC01 HEPA 9,3
247
Modèle Utilisation Débit d'air Dépression Niveau sonore Capacité Matière de la cuve Type moteur Puissance moteur Tension / Fréquence Type prise et câble Câble d'alimentation Type de flexible d'aspiration Type de brosse Type de canne d'aspiration Accessoires supplémentaires Filtre Poids
248
m3/min Kpa Dba L
W v/Hz mètres
kg
S60WD 2 Eau ou poussière 3 16-17 72 60 Acier Type I (CS I) 2 x 1200 220V / 50Hz EU Plug / H05VV-F3x1,5 10 FA31 FB28A, FB28 2 tubes acier FC18, FC19 Coton 20
Modèle Tension alternative / Fréquence Puissance moteur Capacité du réservoir de solution Largeur de la brosse Vitesse de la brosse Pression des brosses au sol Niveau sonore Longueur du câble Dimensions (L x W x H) (avec poignée) Poids Garantie
V / Hz W Litres cm rpm g / cm2 dB(A) m cm kg
SW 340 PUMP 230 / 50 600 4 34 650 100 - 250 69 12 37,8 x 44 x 111,8 25 1 an
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Za St Frederic – Av Benjamin GOMEZ 64100 BAYONNE Tél. : 05 59 50 67 63 Fax : 05 59 50 67 66 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Préambule Toute commande emporte de plein droit l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur aux conditions ci -après : ces conditions générales s'appliquent à toute offre et vente de matériels ou de marchandises neuves ou d’occasion. Les conditions générales d'achat éventuelles de l'acheteur ne sont pas opposables au vendeur, même lorsqu'il en a eu connaissance. Le fait que le vendeur ne fasse pas application à un moment donné d'un quelconque article des présentes ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement des dites conditions générales de vente. Article 1 : Offre préalable 1.1 Toute demande de matériel sollicitée par l'Acheteur donnera lieu à l'élaboration d'une offre préalable qui lui sera soumise par le Vendeur pour acceptation. 1.2 Toute offre ne sera valable que pendant une durée de 1 mois à compter de son envoi, sauf avis contraire. 1.3 Les spécifications relatives au matériel figurant dans les offres et notamment, sa qualité, sa puissance, ses capacités, ses mesures, ses rendements sont celles indiquées par le constructeur ou l'importateur et, n'engagent aucune garantie de la part du Vendeur. Article 2 : Commande 2.1 Toute commande y compris celle passée par téléphone, doit faire l'objet d'une confirmation écrite sur papier avec en tête commercial et coordonnées. Elles peuvent être confirmées également par accusé de réception par fax ou mail. 2.2 La commande doit mentionner, notamment : la quantité, la marque, le type, les références du matériel, le prix convenu, le mode de financement, le lieu et la date de la livraison ou de l'enlèvement s'il est autre que le lieu de facturation. 2.3 Tout additif ou modification de la commande ne lie le Vendeur que s'il les a acceptés par écrit. 2.4 Les commandes prises par les collaborateurs du Vendeur ne sont valables que si, elles n'ont pas été dénoncées par écrit par le Vendeur dans un délai de 15 jours à compter de leurs réceptions. Article 3 : Financement 3.1 Le financement du matériel par un organisme de financement doit impérativement être mentionné sur le bon de commande. 3.2 À défaut de réponse favorable dudit organisme de financement dans un délai de 30 jours à compter de la passation de la commande, le Vendeur se réserve la possibilité d'annuler la vente. Les acomptes versés seront restitués à l'Acheteur. Article 4 : Changement de spécifications techniques 4.1 L'acheteur ne pourra demander la résolution de la vente ou rechercher la responsabilité du Vendeur, en cas de modifications des spécificités ou caractéristiques techniques initiales, intervenant entre la passation de la commande et la livraison, qui résulteraient de l'application d'un texte national ou communautaire ou, de préconisations du Constructeur. 4.2 Le vendeur s'engage à informer l'Acheteur de ces modifications dans les meilleurs délais. 4.3 Si le vendeur n'est pas en mesure de livrer le matériel commandé, il peut, soit annuler la vente et rembourser les éventuels acomptes perçus, sans autre indemnité, soit livrer un matériel de mêmes caractéristiques sur demande écrite de l'Acheteur. Article 5 : Livraisons - Définition 5.1 La livraison est effectuée conformément aux stipulations figurant sur la commande, sous réserve du respect des modalités de règlement. 5.2 La livraison s'entend : soit, par l'expédition à l'Acheteur du matériel de l'usine ou du dépôt du Vendeur ou de l'Importateur, soit, par la mise à disposition du matériel dans l'usine ou dépôt du Vendeur ou de l'Importateur. Article 6 : Délais de livraison - Modalités 6.1 Les délais de livraison sont toujours communiqués en fonction des possibilités d'approvisionnement au moment de l'offre et, ne sont donnés qu à titre indicatif. 6.2 Tout retard de livraison du fait de circonstances indépendantes de la volonté du Vendeur ne pourra entraîner l'annulation de la commande. La responsabilité du Vendeur ne pourra être engagée pour tout préjudice résultant de ce retard. 6.3 Toutefois, si la délivrance du matériel n'est pas intervenue 3 mois après la date indicative de livraison, pour toute autre cause qu'un cas de force majeure, la vente pourra alors être résolue à la demande de l'une ou l'autre des parties après l'envoi d'une lettre recommandée avec avis de réception. L'acheteur ne pourra alors prétendre qu'à la restitution du ou des acomptes versés sans autre indemnité. 6.4 Le Vendeur est dégagé de plein droit de toute responsabilité en cas de force majeure ou d'événement tels que : lock-out, grève, épidémie, guerre, réquisition, incendie, inondation, accident d'outillage ou retard dans les transports ou toute autre cause amenant un chômage partiel ou total pour le vendeur ou ses fournisseurs. 6.5 Le Vendeur informera l'Acheteur en temps opportun, des cas et événements ci-dessus énumérés. 6.6 Tout retard de livraison dû à un fait caractéristique de force majeure, entraînera au choix du Vendeur, soit la résolution pure et simple de la vente, soit la prorogation des délais de livraison ou de mise à disposition, et ce sans qu'aucune des parties ne puisse prétendre à aucune indemnité. 6.7 En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l'Acheteur a rempli toutes ses obligations à l'égard du Vendeur. Notamment règlement des factures dues ou échéances dépassées. 6.8 Lorsque la livraison s'effectue par mise à disposition, le Vendeur s'engage à informer l'Acheteur par écrit de la date de mise à disposition. 6.9 L'Acheteur s'engage à prendre livraison du matériel dans les 15 j
jours suivants la réception de l'avis de mise à disposition. 6.10 Passé ce délai, les frais de stockage seront facturés à l'Acheteur sans préjudice de toute action qu'entendra mener le Vendeur. Article 7 : Transport 7.1 Le Vendeur choisit le mode de transport le mieux adapté à l'acheminement du matériel. 7.2 Sauf stipulation contraire, les opérations de transport sont à la charge et aux frais, risques et péril de l'Acheteur auquel il appartient de vérifier à réception de la livraison le nombre et l'état du matériel. En cas de dommage ou d'avarie, il doit émettre les réserves d'usage sur le bon de livraison et en informer le transporteur dans les 48 heures suivantes la réception, par lettre recommandée avec accusé de réception. Article 8 : Réception - Contrôle 8.1 La réception et le contrôle du matériel doivent avoir lieu dans les 2 jours qui suivent la livraison. 8.2 Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, l'acheteur devra informer le Vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception dans le délai fixé à l'article 8.1 de tous vices apparents ou défaut de conformité du matériel livré. 8.3 Il appartiendra à l'Acheteur de détailler le défaut de conformité ou le vice constaté dans un courrier recommandé qui devra être adressé au Vendeur selon les délais fixés à l'article 8.1. L'Acheteur devra laisser au Vendeur toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices ou anomalies et, s'abstiendra d'intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin. 8.4 Passé le délai prévu à l'article 8.1, toute réclamation de quelque nature que ce soit, sera considérée comme irrecevable. 8.5 Si l'Acheteur renonce expressément ou tacitement à cette réception, le matériel sera réputé livré conformément à la commande. 8.6 Le défaut de conformité d'une partie de la livraison ne dispense pas l'Acheteur de son obligation de payer le matériel pour lequel il n'existe aucune contestation. 8.7 Tout défaut ou malfaçon reconnu après examen contradictoire n'oblige le Vendeur qu'au remplacement, à titre gratuit, du matériel ou des pièces reconnues défectueux. Article 9 : Détermination de Prix 9.1 Les prix facturés sont ceux établis au jour de la commande sur la base des conditions économiques en vigueur. 9.2 Les prix s'entendent hors TVA, transport non compris et seront majorés de la TVA et/ou de tous autres impôts similaires qui deviendraient exigibles, au taux applicable au moment de leur exigibilité. Article 10 : Indexation du Prix 10.1 Les parties conviennent que les prix pourront varier en fonction des fluctuations des taux de changes et/ou d'une hausse des tarifs du constructeur ou de toutes taxes. 10.2 Si, entre les dates de commande et de livraison, le prix du matériel commandé venait à subir une hausse n'excédant pas 10 %, l'acheteur supportera une augmentation équivalente à cette variation et ce, sans qu'il puisse prétendre à l'annulation de sa commande. 10.3 Si, la variation est supérieure à 10 %, le Vendeur devra porter à la connaissance de l'Acheteur, par lettre recommandée avec accusé de réception, le montant de l'augmentation. Lorsque la vente porte sur un matériel standard, l'acheteur aura alors la faculté de résilier la vente, par écrit, dans les 8 jours à compter de la réception du courrier l'informant de la variation de prix. Dans le cas de matériel spécifique, l'acheteur ne pourra résilier la vente, mais, le Vendeur prendra à sa charge toute variation supérieure à 10 %. Article 11 : Paiement - Modalités 11.1 Sauf stipulation contraire, les factures sont payables à réception de facture, au siège du Vendeur. 11.2 Quel que soit le mode de paiement convenu entre les parties, le paiement ne sera considéré comme réalisé qu'après encaissement effectif du prix. 11.3 En cas de non-paiement à l'échéance, le Vendeur se réserve le droit de résilier ou de suspendre les commandes et livraisons en cours. Article 12 : Intérêts de retard Si le paiement n’est pas intervenu dans les 10 jours qui sont consécutifs à l’émission de la facture ou de la date contractuellement fixée, l’acheteur sera redevable d’une pénalité de retard à compter du onzième jour. Le montant de la pénalité sera calculé par application d’un taux d’intérêt aux sommes dues. Sauf modi cation des dispositions légales qui se substitueraient à celles de l’article L 441-6 du code de commerce, ce taux sera celui qu’applique la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de pourcentage. Si la carence de l'Acheteur rend nécessaire un recouvrement amiable ou judiciaire, l'Acheteur s'engage à régler en sus du principal, des frais, dépens et émoluments ordinairement et légalement à sa charge, une indemnité fixée à 15 % du montant en principal TTC de la créance et ce, à titre de dommages et intérêts conventionnels et forfaitaires. Article 14 : Clause de déchéance du terme En cas de non-paiement total ou partiel d'une commande à l'échéance, les sommes dues au titre de cette commande ou d'autres commandes déjà livrées ou en cours de livraison seront immédiatement exigibles après mise en demeure régulièrement effectuée par le Vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception. Article 15 : Refus de vente Toute commande est acceptée en considération de la situation juridique, financière et économique de l'Acheteur au moment de la commande. Il en résulte que si la situation financière de l'Acheteur venait à se détériorer entre la date de la commande et la date de
livraison, le Vendeur serait fondé soit à exiger un paiement comptant avant la livraison, soit à résilier la vente. Article 16 : Garantie - Étendue Pour le matériel neuf : 16.1 Les matériels vendus bénéficient de la garantie accordée par le Constructeur. 16.2 Cette garantie couvre tous les vices cachés ou apparents à compter de la livraison du matériel. Le début de la garantie commence à partir de la date du bon de livraison. 16.3 La seule obligation incombant au Vendeur au titre de la garantie est le remplacement gratuit ou la réparation du matériel ou des pièces reconnues défectueux par le constructeur; sans autre prestation ou indemnité. Pour bénéficier de cette garantie, le client devra aviser sans retard et par écrit notre société et retourner les marchandises à nos ateliers. 16.4 Les interventions effectuées au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger sa durée. 16.5 L'acheteur ne pourra prétendre à une quelconque indemnité, en cas d'immobilisation du matériel du fait de l'application de la garantie. Pour le matériel d'occasion : 16.6 La garantie éventuellement accordée par le Vendeur sera définie dans les conditions particulières. Article 1 7 : Garantie - Exclusion 17.1 L'Acheteur perdra le bénéfice des garanties légales et conventionnelles notamment en cas : d'utilisation anormale ou abusive du matériel, de réparations ou de toutes interventions exécutées par des personnes étrangères au Vendeur ou non agréées par lui ou par le Constructeur, de détérioration ou d'avaries du matériel (résultant notamment de : collisions, chutes de matériaux, incendie, vandalisme, malveillance ou défauts de conduite), de détérioration ou d'accidents résultant d'un défaut de surveillance ou d'entretien, de détériorations prématurées dues à des usures, fuites ou bruits non signalés à temps au Vendeur, de refus de l'Acheteur de laisser l'accès du matériel au Vendeur, dans le cadre d'opérations d'entretien, de contrôle ou de réparation. 17.2 Le Vendeur pourra suspendre les garanties légales et conventionnelles en cas de retard ou de non-paiement total ou partiel du prix du matériel. Article 1 8 : Clause de réserve de propriété Transfert de risques 18.1 Conformément à l’article L621-122 du Code de Commerce, tous les matériels vendus par le Vendeur sont livrés et vendus, sous réserve de paiement intégral de ceux-ci. Le non-paiement, même partiel, autorise le Vendeur, nonobstant toute clause contraire, à récupérer les matériels chez l'Acheteur, après mise en demeure avec accusé de réception. Le droit de revendication s'exerce même dans le cas de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire de l'Acheteur. Le port allé et retour seront supportés par l’acheteur. 18.2 Par dérogation à l'article 1583 du Code Civil, la livraison des matériels opère transfert des risques à la charge de l'Acheteur tant, pour les dommages subis par la marchandise que ceux causés aux tiers. 18.3 La restitution du matériel s'effectuera aux frais et risques de l'Acheteur. 18.4 En cas d'application de la clause de réserve de propriété, l'Acheteur sera redevable d'une indemnité de dévalorisation fixée selon la cotation de la FNTP. Cette indemnité ne se compensera pas avec les acomptes éventuellement versés par l'Acheteur. 18.5 En cas d'intervention de créanciers de l'Acheteur, notamment en cas de saisie du matériel ou en cas d'ouverture d'une procédure collective, celui-ci devra immédiatement en informer le Vendeur, par lettre recommandée avec accusé de réception, de même que les créanciers saisissants ou les organes de la procédure collective. 18.6 L'Acheteur supportera les frais consécutifs aux mesures prises en vue de faire cesser cette intervention et, notamment, ceux afférents à une tierce opposition. 18.7 L'Acheteur veillera à ce que l'identification du matériel soit toujours possible. 18.8 En cas de mise en oeuvre de la Clause de Réserve de Propriété, les acomptes versés au vendeur lui resteront acquis. Article 1 9 : Matériel destiné à la revente L'Acheteur peut revendre le matériel dans le cadre de l'exploitation normale de son entreprise. Toutefois, il perdra cette faculté en cas de cessation de paiement ou de non-paiement du prix à l'échéance. L'Acheteur s'engage à communiquer au Vendeur, dans les deux cas, les noms et adresses de ses acheteurs, ainsi que les montants restant dus par eux. Article 2 0 : Nullité d'une clause Si l'une des clauses des présentes conditions générales de vente se trouvait nulle ou annulée, les autres clauses n'en seraient pas pour autant annulées. Article 2 1 : Attribution de juridiction En cas de difficulté d'interprétation ou d'exécution des présentes, le Tribunal de Commerce de Bayonne est seul compétent. En cas de contestations de quelque nature qu'elles soient, il sera fait expressément attribution de juridiction aux tribunaux compétents du siège social du Vendeur, même en cas de pluralité des défendeurs. Tampon et signature, précédés de la mention manuscrite ‘’ Lu et Approuvé’’
contact@stockman.fr Société au capital de 1 000 000 € APE 2822Z - SIRET 341 554 079 00028 SIREN 341 554 079 – R.C Bayonne 341554 079
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CONDITIONS DE PRET ou DEMONSTRATION DATE :
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DESIGNATION /............................................................................................................................................................. MODELE/................................................................... REFERENCE/.......................................................................... TARIF NET DISTRIBUTEUR HT EN VIGUEUR/.....................................................................................................
DUREE DU PRET /.......................................................................................................................................................... STOCKMAN Chemin de Betloc, 40700 Hagetmau Tél. 05 58 44 23 49 – Fax 05 58 03 72 56 – mail /alexandre@stockman.fr Responsable : Morgane Rumeau – Tél/ 05 58 44 29 19 GSM/ 06 14 83 04 85
ADRESSE DE DEPART /RETOUR
CLIENT
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CONDITI ONS DU PRET:
Le matériel ne pourra pas être prêté ou loué ou en démonstration, sans accord écrit de la part de Stockman; il doit rester dans les locaux (showroom) du distributeur. Le prêt ou dépôt n’excèdera pas 15 jours, au terme de ce délais le matériel sera soit enlevé par nos soins soit facturé (Lcr à 30 jours) conformément au bon de commande client TRANSPORT:
Les frais de port aller / retour sont à la charge du revendeur ou du client final suivant le montant calculé cidessous. Ces mêm es frais de transport feront l’objet d’un bon d e com mand e (Bon d e com mand e gurant en bas de page). Une photo sera prise pour chaqu e départ a e limite r les litiges con cernant l’emballage du matériel Le matér iel, devr a êtr e déballé et vér ifié à r éception, afin de constater les problèmes éventuels occasionnés lors du transport. En cas d’ ava r ie, le bénéficiair e du pr êt où dépôt devr a signifier sous 24 heur es maximum par lettr e r ecommandée avec AR au tr anspor teur les dégr adations consta tées et pr évenir STOC KMAN du pr oblème par écr it. ASSURANCE – RESPONSABILI TE :
Le bénéficiaire du prêt ou dépôt s’engage à assurer la marchandise, objet du contrat, contre le vol et l’incendie. La responsabilité du propriétaire ne pourra être recherchée pou r un dommage , quel qu’il soit. CONDITI ONS DE RETOUR DU MATERIEL :
Le matériel doit être retourné neuf dans son emb allage d’origine ou dans un emballage assurant des conditions de transport correctes. Une expertise du matériel sera effectuée avant sa remise en stock et suivant l’état à récept ion, les frais de remise en état s eront factu rés au revend eur ou client au final. FACTURATION
Au terme de la durée du prêt, si le client commande le matériel prêté, un avoir équivalent au montant du transport aller sera effectué
BON DE COMMANDE COUT DU TRANSPORT ALLER/.........................................................................................................................HT COUT DU TRANSPORT RETOUR/ 15.00€ HT (surplu s pour enlèvement)….. ..............................................HT COUT DU TRANSPORT TOTAL..........................................................................................................................HT
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GARANTIE PRINCIPES DE LA GARANTIE STOCKMAN garantit le matériel neuf et les pièces détachées vendues à ses distributeurs, qui à leur tour garantissent les produits qu’ils vendent à leurs pr opres clients. En conséquence, la garantie est un contrat entre STOCKMAN et ses Distributeurs, et STOCKMAN n’est tenu à aucune obligation concernant les engagements en matière de garantie que pourraient être amenés à prendre ses Distributeurs vis à vis de leurs clients. Une demande de garantie devra donc toujours être faite à STOCKMAN. STOCKMAN garantit les défaillances de ses matériels, quand ces défaillances proviennent des matériaux ou de la main d’œuvre utilisés lors de la fabrication du matériel. Cette défaillance devra être établie pour que la garantie puisse être appliquée (accord du fabricant). Des accidents volontaires ou involontaires, des utilisations non prévues, des modifications faites par le client, l’utilisation de pièces et d’huiles non préconisées par les fabricants ou encore l’absence d’entretien du matériel empêcheront l’application de la garantie. Durant la période de garantie, le client final prend en charge toutes les réparations causées par l’usure du matériel, par des négligences dans l’entretien ou par des accidents volontaires ou involontaires, les mauvaises conditions d’utilisation. STOCKMAN ne prendra pas en charge les coûts entraînés par les déplacements, la main d’oeuvre ou encore un diagnostic. En aucun cas le client ne pourra se servir de cette garantie pour se couvrir en cas de dommage ou préjudice causé par le matériel ou par le non fonctionnement de ce matériel (par exemple: perte de bénéfice, de chiffre d’affaire, coût de location d’un matériel de remplacement, conséquence d’un accident, etc...) En cas de litige concernant la garantie, seul le tribunal de BAYONNE sera compétent. APPLICATION Les matériels vendus par STOCKMAN, sont garantis douze mois pièces. Cette période débutera automatiquement le premier jour de la livraison du matériel. Le bon de livraison joint au matériel déclenche la garantie. La facturation du matériel peut intervenir plus tard. L’application de la garantie se limite à la fourniture de la pièce, en fonction de la décision prise par le constructeur (après expertise). PIECES DITES D’USURE La garantie STOCKMAN ne pourra s’appliquer pour le remplacement normal des pièces dû à leur usure, à moins qu’il puisse être prouvé que ces pièces aient un défaut d’origine. RESPONSABILITE DU DISTRIBUTEUR Le Distributeur est responsable de mettre en œuvre le produit acheté, et de faire une inspection complémentaire de chaque nouveau matériel avant sa livraison au client. Il devra consacrer le temps nécessaire pour que le client ait la connaissance nécessaire de l’utilisation et des opérations de maintenance du matériel. DEMANDE DE PRISE EN GARANTIE Après avoir été averti du problème par fax, STOCKMAN enverra au Distributeur le formulaire de demande de prise en garantie. Si la demande est acceptée : Les pièces changées au cours de la réparation seront retournées chez STOCKMAN et feront l’objet d’un avoir, annulant la facturation, établie lors de l’envoi de ces pièces. Tampon et signature, précédé de la mention manuscrite ‘’ Lu et Approuvé’’
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Concepteur, Importateur, Transformateur
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