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Introduction aux faits religieux Entretien avec Benoît Falaize

Historien spécialiste de l’histoire de l’école, des questions d’éducation à la citoyenneté et de l’enseignement de l’histoire. Inspecteur Général de l’éducation, du sport et de la recherche. Chargé de mission laïcité dans le cadre de la grande mobilisation de l’école pour les valeurs de la république de 2015 à 2017. Coordinateur du collectif Territoires vivants de la République (2018) et de Parce que chaque élève compte ; enseigner en quartiers populaires (2022).

QUE SONT LES FAITS RELIGIEUX ?

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Depuis la fin du XIXe, début XXe siècle, nous vivions dans un monde désenchanté et la place du religieux comme explication légitime du monde a été perçue comme dépassée, appartenant au passé. Avant cela, sous l’Ancien Régime, tous les actes de la vie quotidienne étaient en rapport avec Dieu. Aujourd’hui, le monde est profondément sécularisé, laïcisé, emporté par la modernisation et l’individualisation. Un exemple est, depuis les années 50, la désaffection progressive des messes catholiques du dimanche. Max Weber appelle cela « le désenchantement du monde ». Même si un recours (mieux qu’un retour, abstrait et peu défini) au religieux s’observe dans de nombreuses franges de la société française depuis quelques années. Aujourd’hui, il n’y a plus de communion collective sur les conceptions du monde. On est marqués par la rationalisation et la sécularisation. Avant, la culture religieuse était très forte et englobait tout. Aujourd’hui, la religion est un choix individuel livré à chacun. Mais c’est aussi un choix familial et de groupe. Les religions ont une existence avec des groupes d’hommes et dans des temps déterminés. Elles évoluent selon le temps, le groupe, le contexte. Une religion est un système de croyances (on croit ensemble à des choses) et de pratiques. Pour certains jeunes, il est plus important d’être dans des pratiques pensées conformes que d’être dans la spiritualité. Pour autant, ce n’est pas parce qu’on est sorti du religieux qu’on est sorti de la croyance religieuse. Il faut distinguer les deux. Le processus de sécularisation a contribué à une analyse scientifique des religions, les faits religieux, c’est-à-dire l’étude des manières dont les gens fonctionnent avec la religion dans ses manifestations les plus diverses. En 1886, à l’EPHE, s’ouvre le 1er cours sur le fait religieux, lié à la colonisation et au contexte anthropologique de l’époque. C’est une objectivation scientifique, on parle alors de « phénomènes religieux ». Pour le sociologue Marcel Mauss, « Il n’y a pas, en fait, une chose, une essence, appelée religion ; il n’y a que des phénomènes religieux, plus ou moins agrégés en des systèmes qu’on appelle des religions et qui ont une existence historique définie, dans des groupes d’hommes et dans des temps déterminés. » Marcel Mauss, Philosophie religieuse, conceptions générales (1904 [1968], pp. 93-94). En 2002, avec le rapport de Régis Debray, l’institution scolaire et universitaire commence à réfléchir à l’enseignement laïque des faits religieux. Pour Jean-Paul Willaime, « L’expression « faits religieux » vise à saisir les phénomènes religieux comme « fait historique » d’une part, comme « fait social » d’autre part, ce qui est une façon de souligner que les phénomènes religieux sont construits comme « faits » à travers diverses approches disciplinaires: historique, sociologique, anthropologique. Il ne s’agit pas d’une définition, mais d’une façon de qualifier, en langue française, les approches scientifiques des phénomènes religieux.» (Willaime, Faits religieux. In R. Azria & D. Hervieu-Léger (Eds), Dictionnaire des faits religieux, 2010, p.363 Le fait religieux est aussi expérience sensible et intime, individuellement et collectivement. Ce n’est pas un fait comme un autre en raison de la puissance qui en émane, qui entraîne tout un ensemble de la vie. Le terme « retour du religieux » dans la société ou la famille est impropre. Les jeunes se saisissent du religieux pour exprimer quelque chose, qui les renvoie à une forme de dignité et de réassurance. Il s’agit plutôt d’un « recours au religieux ». Pour Fabien Truong (Loyautés radicales. L’islam et les « mauvais garçons » de la Nation, ed. La Découverte, 2017), le recours au religieux permet de retrouver une dignité et notamment celle des parents Gilles Kepel, (Les Banlieues de l’islam - Naissance d’une religion en France, Seuil, 1987) attire l’attention sur la vitalité de l’islam, un islam de codes, de rituels, notamment chez les jeunes qui revendiquent. Beaucoup de jeunes font une « demande d’islam », ce qui déroute les parents et crée un hiatus générationnel fort, posant le problème de l’autorité et notamment celle du père. Les jeunes avec la condamnation des caricatures de Charlie se mettent à la place du père (en protégeant le Prophète), et expriment le fait de vouloir rendre justice. Pour Kepel, le fondamentalisme n’appartient pas qu’à l’islam mais aux 3 monothéismes : dans les franges radicales de ces religions, il y a le sentiment que nos sociétés modernes ne produisent pas les valeurs qui permettent de mettre l’homme à l’abri des angoisses et de la misère. On recherche la pureté avec d’autres modes d’action, par le rejet de la laïcité et parfois par la radicalisation.

Benoît Falaize, 1er juin 2021

10

Analyse de situation de terrain mettant en jeu la religiosité du mineur

Le texte qui suit représente la synthèse des réflexions produites par les participants du groupe de travail, avec le soutien de Faïza Guelamine, lors de la journée du 15 mars 2022, autour de situations impliquant des professionnels de la PJJ et du secteur associatif habilité confrontés aux faits religieux. Il ne s’agit pas d’un guide clé-en-main mais de pistes de réflexion, d’un rappel de principes qui permettent d’analyser une situation, d’adopter une posture adaptée, de trouver des solutions ou pistes d’action tout en respectant le cadre de la laïcité et de la neutralité établi par la direction de la protection judiciaire de la jeunesse.1

Ces réflexions ont été regroupées selon 3 thèmes, une même situation pouvant mettre en jeu un ou plusieurs de ces thèmes :

• L’accompagnement éducatif impliquant la prise en

compte des croyances ou pratiques religieuses

• La gestion de demandes relatives à des pratiques religieuses et les conséquences sur le

fonctionnement des équipes et des établissements

• Le traitement des désaccords et des conflits en lien avec les expressions d’ordre religieux

Pour chaque thème, l’analyse qui suit propose :

• Une réflexion sur les enjeux posés par la situation pour les professionnels de terrain, les équipes, les cadres, l’institution • Des recommandations et des pistes d’action • Une illustration à travers un extrait de la foire aux questions Laïcité-Neutralité de la DPJJ qui apporte des réponses juridiques et éducatives à des situations de terrain2

Pour finir, des conseils et des points de vigilance pour l’ensemble des situations sont amenés.

Cette analyse montre l’importance de la mise en œuvre d’un travail éducatif adapté et de la maîtrise du cadre. Elle fait aussi apparaître la nécessité, pour chaque professionnel, de réfléchir à ses propres représentations, sa relation au religieux, son parcours sur la question, ses ressentis et émotions, afin de mettre en place la distance indispensable à son engagement professionnel.

1. « Ce cadre, développé au sein de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse s’inscrit dans la tradition républicaine reconnue par la déclaration des droits de l’Homme et du citoyen du 26 août 1789, par les principes fondamentaux reconnus par les lois de la République, par le préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 et par le préambule et les articles de la Constitution du 4 octobre 1958. Il est également inclus dans l’ordre juridique international. » Note du 9 juin 2017

relative à l’obligation de neutralité des agents du secteur public de la protection judiciaire de la jeunesse.

2. http://intranet.justice.gouv.fr/site/dpjj/laicite-et-citoyennete-14447/faq-laicite-et-neutralite- 17697/ Courriel : faq-laicite.dpjj@justice.gouv.fr

2AGIR

THEME 1

L’accompagnement éducatif impliquant la prise en compte des croyances ou pratiques religieuses

EXEMPLES DE SITUATIONS ENJEUX

Un mineur ou des mineurs pris en charge dans un établissement ou un service PJJ ou SAH :

- Se questionnent sur la religion - Se définissent comme croyant et pratiquant - Changent de religion - Décident de porter un signe religieux

→ Respect des croyances, convictions et opinions

des usagers. → Non-discrimination du mineur pris en charge notamment en raison de ses convictions politiques ou religieuses. → Mise en œuvre du principe de laïcité et de l’obligation de neutralité au sein du service ou de l’établissement.

Extrait de la foire aux questions Laïcité-Neutralité de la DPJJ Un mineur décide de porter un signe religieux

Il est rappelé que l’interdiction de port de signes religieux par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse prévue à l’article L 141-5-1 du code de l’éducation n’est pas applicable au sein des établissements sociaux et médicosociaux. Dès lors, le port d’une kippa, d’une croix chrétienne par un mineur pris en charge par la PJJ est accepté. Il en va de même concernant le port du voile, à condition que celui-ci ne dissimule pas le visage de la personne qui le porte (loi du 11 octobre 2010 interdisant la dissimulation du visage dans l’espace public). Il est d’ailleurs rappelé que cette restriction concernant la dissimulation du visage n’a pas été promulguée au nom du principe de laïcité mais bien du principe de sécurité publique1 . Enfin, l’intérêt qu’un mineur manifeste pour une religion peut tout à fait faire l’objet d’un échange avec lui. Cela est même recommandé dans une optique éducative. Le professionnel sera alors vigilant à ne pas mettre en avant ses propres croyances et à respecter son devoir de neutralité.

1. Pour information, «l’interdiction prévue à l’article 1er de cette loi ne s’applique pas si la tenue est prescrite ou autorisée par des dispositions législatives ou réglementaires, si elle est justifiée par des raisons de santé ou des motifs professionnels, ou si elle s’inscrit dans le cadre de pratiques sportives, de fêtes ou de manifestations artistiques ou traditionnelles» écrit l’article 2 RECOMMANDATIONS / PISTES D’ACTION

Prise en compte de la démarche du jeune tout en respectant les prérogatives des détenteurs de l’autorité parentale en matière d’éducation religieuse. Recherche d’un positionnement éducatif adapté de la part des professionnels qui prennent en compte la démarche du jeune pour la comprendre, et pour

comprendre la signification de la religiosité qu’il exprime :

• Désacraliser la démarche liée au religieux et « faire un pas de côté » en prenant en compte la demande comme on prendrait en compte une demande qui ne ferait pas référence au religieux, comme par exemple dans le domaine de la sexualité ou des convictions politiques • Prendre le temps de l’écoute du jeune : affiner les demandes du jeune, en interroger le sens, ainsi que la place de la religion dans son parcours et dans la trajectoire familiale. • Ne pas focaliser sur le seul sujet de la religion dans la relation éducative avec le mineur • Respecter le choix du mineur, sans stigmatiser ni porter de jugement de valeur • Veiller à rester neutre dans les échanges Travail en équipe pour formuler des propositions collectives d’accompagnement éducatif • Vérification du traitement de la question dans le

DIPC ou ses avenants (dans la partie relative aux actes non-usuels de l’autorité parentale) : position du mineur et de ses représentants légaux) • Partage d’information et d’analyse concernant la démarche du jeune • Maîtrise du cadre institutionnel sur la question de la pratique religieuse du mineur (note DPJJ du 4 mai 2015 et textes applicables en matière de droits des usagers en lien avec la pratique religieuse) et de la neutralité. Le RLC peut venir en étayage de l’équipe sur ce sujet.

THEME 2

La gestion de demandes relatives à des pratiques religieuses et les conséquences sur le fonctionne-

ment des équipes et des établissements

EXEMPLES DE SITUATIONS ENJEUX Un mineur ou des mineurs pris en charge dans un établissement ou un service PJJ ou SAH font une demande liée à une pratique religieuse :

- Possibilité de prier - Déplacement sur un lieu de culte - Rencontre avec un responsable du culte - Détention d’objets cultuels - Accès à de la nourriture confessionnelle - Pratique du jeûne → Mise en œuvre du principe de laïcité et de l’obligation de neutralité au sein du service ou de l’établissement → Garantie du bon fonctionnement de l’établissement et du service → Respect de la liberté de conscience des autres mineurs et des personnels → Non-discrimination du mineur pris en charge notamment en raison de ses convictions politiques ou religieuses

Extrait de la foire aux questions Laïcité-Neutralité de la DPJJ Un mineur souhaite pratiquer le jeûne sur une période donnée. Ce rituel implique de se nourrir uniquement au moment du coucher du soleil et avant le lever du soleil.

La pratique du ramadan fait partie de la liberté de culte. Dans le cadre de sa prise en charge, le

mineur a le droit de pratiquer le rituel du jeûne

dans l’établissement si l’exercice reste individuel, en accord avec l’autorité parentale et ne conduit ni à un surcroit d’activité pour l’établissement, ni à une modification de l’emploi du temps collectif. La période de ramadan demande une réflexion toute particulière de la part des cadres de l’établissement et du collectif de travail de manière à concevoir une organisation qui respecte la liberté de culte tout en assurant la bonne organisation de l’établissement et notamment les moments de repas. Aussi, s’il est envisageable qu’un mineur puisse, sous réserve de l’accord des détenteurs de l’autorité parentale, pratiquer le ramadan, l’exercice doit demeurer individuel. Par exemple, il n’est pas envisageable de modifier les horaires des repas de tous les mineurs pour correspondre aux pratiques rituelles de certains d’entre eux. Il s’agit d’anticiper

au mieux les aménagements spécifiques qu’induit

la pratique du jeûne, à savoir l’organisation de repas différés en dehors du repas collectif. Par ailleurs, il convient d’être attentif à ne pas séparer du reste du groupe les mineurs pratiquant le jeûne et à ce que l’exercice de ce droit ne fragilise pas la santé et la sécurité du mineur et que le dialogue soit privilégié. Enfin, les professionnels de la PJJ et du secteur associatif habilité, devant respecter un devoir de neutralité, ne peuvent en aucun cas contrôler l’assiduité et l’engagement du mineur dans sa pratique du jeûne. Le mineur est autonome dans sa pratique du jeûne et ne doit pas être réveillé par un professionnel pour pratiquer son culte. Néanmoins, le mineur peut demander à avoir un réveil dans sa chambre et communiquer les horaires auxquels il prendra son repas en différé afin qu’il puisse être accompagné. RECOMMANDATIONS / PISTES D’ACTION

Prise en compte de la demande de pratique religieuse du jeune tout en respectant les prérogatives des détenteurs de l’autorité parentale en matière d’éducation religieuse. Leur accord est systématiquement formalisé et intégré dans le document individuel de prise en charge (DIPC). Appropriation et respect du cadre concernant l’application du principe de laïcité et le droit à la pratique religieuse des mineurs mentionné dans les textes, les outils de pilotage et les documents règlementaires des établissements et des services. Travail en équipe pluridisciplinaire pour formuler des propositions collectives adaptées qui respectent à la fois les droits du mineur, la liberté des autres mineurs et le bon fonctionnement de l’établissement et de l’équipe : • Invitation du RLC à participer aux réunions • Désacraliser la démarche liée au religieux en prenant en compte la demande comme on en prendrait en compte n’importe quelle autre demande sans référence au religieux («faire un pas de côté») • Maîtrise du cadre institutionnel sur la question de la pratique religieuse du mineur (Note DPJJ du 4 mai 2015 et textes applicables en matière de droit des usagers en lien avec la pratique religieuse) et de la neutralité. • Partage de l’analyse concernant le sens de la demande du mineur, le contexte de sa demande, la place et le sens de sa religiosité, d’éventuels facteurs de risque • Anticipation des ressources humaines (pour les déplacements sur un lieu de culte par exemple) et planification • Organisation des moyens matériels (par exemple, où et dans quelles conditions les mineurs rompent-ils le jeûne / la confection des différents menus dans le cas de demandes de nourriture confessionnelle) • Proposition d’aménagements (par exemple, dans le cas d’un mineur en chambre double qui souhaite prier) et de solutions (dans la situation d’une demande d’objet cultuel, encourager à ce que ce soit la famille qui le mette à disposition par exemple) • Sollicitation du RLC pour s’informer sur la probité des responsable des lieux de culte auprès des autorités compétentes Information et communication aux usagers de façon claire et accessible sur les notions de liberté de conscience, de laïcité et de neutralité et sur les droits relatifs à la pratique religieuse.

THEME 3

Le traitement des désaccords, des

conflits et des tensions en lien avec les expressions d’ordre religieux

EXEMPLES DE SITUATIONS ENJEUX

Un mineur ou des mineurs pris en charge dans un établissement ou un service PJJ ou SAH :

- Ont des convictions et des pratiques religieuses qui font obstacle à leur projet d’insertion / de formation - Refusent de participer à une activité pour des raisons religieuses - Sont en désaccord avec leurs parents sur leur pratique religieuse - Refuse le débat et la critique de la religion - Tentent d’influer sur le reste du groupe concernant le rapport à la religion ou la pratique religieuse

→ Intérêt supérieur de l’enfant → Conciliation entre le respect des croyances,

convictions et opinions des jeunes et l’autorité

parentale, le cadre de l’institution et de leur propre projet → Respect des autres jeunes accueillis

→ Garantie de la prise en charge dans tous ses aspects : insertion sociale et professionnelle, santé, scolarité, ... → Soutien à l’insertion sociale et professionnelle et au projet du mineur

→ Respect du cadre réglementaire et judiciaire

→ Mise en œuvre du principe de laïcité et de l’obligation de neutralité au sein du service ou de l’établissement

RECOMMANDATIONS / PISTES D’ACTION

Compréhension du positionnement et/ou de la demande du jeune

• Prendre le temps de l’écoute du jeune : interroger le sens de la religiosité qu’il exprime, ainsi que la place de la religion dans son parcours et dans la trajectoire familiale • Favoriser la libération de la parole y compris des propos maladroits, provocateurs ou polémiques en posant des limites et un cadre (dans le cas du refus du débat et de la critique de la religion) • Réfléchir à la question du groupe si la situation est collective face à cette problématique (impact divers, effet d’adhésion, rejet, stigmatisation, etc...)

Recherche d’un accord, d’un compromis, d’un ajustement

• Consensus entre le jeune et ses parents dans le cas d’un désaccord - Dialoguer avec le mineur et avec les parents, recueillir leur avis (si les parents sont séparés et qu’ils ont tous les deux l’autorité parentale, il faut recueillir l’accord des deux parents) - Solliciter l’équipe pluridisciplinaire pour évaluer la nature du conflit qui les oppose - Se référer au cadre législatif, aux notes DPJJ et au règlement intérieur pour trancher les conflits (Cf.

FAQ Laïcité Neutralité) - Solliciter des intervenants extérieurs : spécialistes des religions, politologues, historiens, pour ouvrir le débat, permettre l’expression, enrichir la réflexion

- Proposer de mettre en place une médiation ou une consultation systémique - En cas de désaccord ou de difficultés persistantes mettant en péril l’intégrité du mineur, en informer le juge des enfants • Ajustement entre liberté de conscience, droit à la pratique religieuse et réalisation du projet d’insertion sociale et professionnelle du jeune dans le cas d’un jeune dont les convictions et des pratiques religieuses font obstacle à ce projet - Evaluer le projet : adaptation, faisabilité, adhésion du jeune... - Repérer l’existence d’un éventuel conflit de loyauté (s’agit-il de la demande du mineur ou des parents), d’une façon de s’opposer au cadre, aux normes ou aux attentes familiales, ou d’une éventuelle instrumentalisation par les adultes ou ses pairs - Engager une discussion avec le jeune sur le travail, ses obligations et ses règles et non pas sur la religion. Il ne s’agit pas de porter un jugement sur ses convictions mais de lui faire prendre conscience des contraintes du monde professionnel et de saisir les enjeux et les conséquences de ses choix - Demander au jeune de faire «son pas de côté» en proposant une solution de compromis, de compatibilité entre ses convictions et le travail, qui lui permettra de s’engager dans le projet et de se projeter dans son avenir professionnel • Ajustement entre liberté religieuse et respect des règles communes dans le cas du refus de participer à des activités pour des raisons religieuses - Vérifier s’il s’agit bien d’une décision du jeune et repérer l’existence d’un éventuel conflit de loyauté (s’agit-il de la demande du mineur ou des parents) ou d’une éventuelle instrumentalisation par les adultes ou ses pairs - Conduire un travail éducatif avec le jeune dans l’objectif de le faire changer de position, lui expliquer qu’il existe des limites à la liberté de religion : nul ne peut se prévaloir de ses croyances religieuses pour s’affranchir des règles communes. - Rappeler le règlement de l’établissement ou du service • Participation du jeune à des actions pédagogiques individuelles ou collectives dont l’objectif est de lui faire comprendre et accepter la diversité, la liberté de croire ou de ne pas croire, la liberté d’expression et ses limites, le nécessaire respect des règles. • Mobilisation éventuelle de personnes-ressource tierces, pour établir un dialogue avec le mineur sur ses questionnements ou connaissances relatifs à la religion: spécialiste de l’histoire des religions, accompagnateur socio-religieux, aumônier par exemple.

Extrait de la foire aux questions Laïcité-Neutralité de la DPJJ Les parents d’un mineur placé veulent qu’il fasse le ramadan mais le mineur en question ne veut pas. Comment gérer la situation et que disent les textes ?

La pratique du culte est soumise à l’accord des détenteurs de l’autorité parentale. Cela fait en effet partie du travail à conduire avec le jeune et la famille et ces questions pourront être abordées dès le début de la prise en charge au moment de l’élaboration du DIPC, ce qui permettra de déceler rapidement d’éventuels désaccords ou incohérences. Il convient que l’établissement travaille cette question avec les parents et le mineur dans une logique de dialogue et de médiation, dans l’intérêt de l’enfant. L’article 371-1 du code civil dispose que « l’autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l’intérêt de l’enfant. Elle appartient aux parents jusqu’à la majorité ou l’émancipation de l’enfant pour le protéger dans sa sécurité, sa santé et sa moralité, pour assurer son éducation et permettre son développement, dans le respect dû à sa personne. L’autorité parentale s’exerce sans violences physiques ou psychologiques. Les parents associent l’enfant aux décisions qui le concernent, selon son âge et son degré de maturité. ». Lorsque son âge et son degré de maturité le permettent, l’enfant doit donc être associé à ces décisions et son opinion doit être prise en compte. L’article 12 de la Convention internationale des droits de l’enfant dispose d’ailleurs que « les Etats parties garantissent à l’enfant qui est capable de discernement le droit d’exprimer librement son opinion sur toute question l’intéressant, les opinions de l’enfant étant dûment prises en considération eu égard à son âge et à son degré de maturité. » Si les représentants légaux souhaitent que le mineur pratique le ramadan, il convient donc que l’établissement propose au mineur la possibilité de le faire conformément à la décision des parents. Néanmoins, s’il refuse, l’établissement ne peut forcer le mineur à le pratiquer bien que souhaité par les parents. Ce serait, à la fois ne pas tenir compte de son opinion et exercer une forme de violence sur lui. En effet, imposer certaines pratiques sans prendre en compte l’avis du mineur peut être assimilé à une forme de maltraitance. Aussi, en cas de désaccord ou difficultés persistantes mettant en péril l’intégrité du mineur, le service en informe le magistrat. Dans le cadre pénal comme dans celui de la protection de l’enfance, les professionnels de la PJJ se doivent d’agir dans l’intérêt supérieur de l’enfant. S’il est impossible de s’accorder avec les parents sur ce que recouvre cet intérêt, il revient donc aux professionnels de la PJJ d’en informer le juge des enfants.

THEME 3

Le traitement des désaccords, des

conflits et des tensions en lien avec les expressions d’ordre religieux

EXEMPLES DE SITUATIONS ENJEUX

Un mineur ou des mineurs pris en charge dans un établissement ou un service PJJ ou SAH :

- Ont des convictions et des pratiques religieuses qui font obstacle à leur projet d’insertion / de formation - Refusent de participer à une activité pour des raisons religieuses - Sont en désaccord avec leurs parents sur leur pratique religieuse - Refuse le débat et la critique de la religion - Tentent d’influer sur le reste du groupe concernant le rapport à la religion ou la pratique religieuse

→ Intérêt supérieur de l’enfant → Conciliation entre le respect des croyances,

convictions et opinions des jeunes et l’autorité

parentale, le cadre de l’institution et de leur propre projet → Respect des autres jeunes accueillis

→ Garantie de la prise en charge dans tous ses aspects : insertion sociale et professionnelle, santé, scolarité, ... → Soutien à l’insertion sociale et professionnelle et au projet du mineur

→ Respect du cadre réglementaire et judiciaire

→ Mise en œuvre du principe de laïcité et de l’obligation de neutralité au sein du service ou de l’établissement

Extrait de la foire aux questions Laïcité-Neutralité de la DPJJ Les parents d’un mineur placé veulent qu’il fasse le ramadan mais le mineur en question ne veut pas. Comment gérer la situation et que disent les textes ?

La pratique du culte est soumise à l’accord des détenteurs de l’autorité parentale. Cela fait en effet partie du travail à conduire avec le jeune et la famille et ces questions pourront être abordées dès le début de la prise en charge au moment de l’élaboration du DIPC, ce qui permettra de déceler rapidement d’éventuels désaccords ou incohérences. Il convient que l’établissement travaille cette question avec les parents et le mineur dans une logique de dialogue et de médiation, dans l’intérêt de l’enfant. L’article 371-1 du code civil dispose que « l’autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l’intérêt de l’enfant. Elle appartient aux parents jusqu’à la majorité ou l’émancipation de l’enfant pour le protéger dans sa sécurité, sa santé et sa moralité, pour assurer son éducation et permettre son développement, dans le respect dû à sa personne. L’autorité parentale s’exerce sans violences physiques ou psychologiques. Les parents associent l’enfant aux décisions qui le concernent, selon son âge et son degré de maturité. ». Lorsque son âge et son degré de maturité le permettent, l’enfant doit donc être associé à ces décisions et son opinion doit être prise en compte. L’article 12 de la Convention internationale des droits de l’enfant dispose d’ailleurs que « les Etats parties garantissent à l’enfant qui est capable de discernement le droit d’exprimer librement son opinion sur toute question l’intéressant, les opinions de l’enfant étant dûment prises en considération eu égard à son âge et à son degré de maturité. » Si les représentants légaux souhaitent que le mineur pratique le ramadan, il convient donc que l’établissement propose au mineur la possibilité de le faire conformément à la décision des parents. Néanmoins, s’il refuse, l’établissement ne peut forcer le mineur à le pratiquer bien que souhaité par les parents. Ce serait, à la fois ne pas tenir compte de son opinion et exercer une forme de violence sur lui. En effet, imposer certaines pratiques sans prendre en compte l’avis du mineur peut être assimilé à une forme de maltraitance. Aussi, en cas de désaccord ou difficultés persistantes mettant en péril l’intégrité du mineur, le service en informe le magistrat. Dans le cadre pénal comme dans celui de la protection de l’enfance, les professionnels de la PJJ se doivent d’agir dans l’intérêt supérieur de l’enfant. S’il est impossible de s’accorder avec les parents sur ce que recouvre cet intérêt, il revient donc aux professionnels de la PJJ d’en informer le juge des enfants.

RECOMMANDATIONS / PISTES D’ACTION

Compréhension du positionnement et/ou de la demande du jeune

• Prendre le temps de l’écoute du jeune : interroger le sens de la religiosité qu’il exprime, ainsi que la place de la religion dans son parcours et dans la trajectoire familiale • Favoriser la libération de la parole y compris des propos maladroits, provocateurs ou polémiques en posant des limites et un cadre (dans le cas du refus du débat et de la critique de la religion) • Réfléchir à la question du groupe si la situation est collective face à cette problématique (impact divers, effet d’adhésion, rejet, stigmatisation, etc...)

Recherche d’un accord, d’un compromis, d’un ajustement

• Consensus entre le jeune et ses parents dans le cas d’un désaccord - Dialoguer avec le mineur et avec les parents, recueillir leur avis (si les parents sont séparés et qu’ils ont tous les deux l’autorité parentale, il faut recueillir l’accord des deux parents) - Solliciter l’équipe pluridisciplinaire pour évaluer la nature du conflit qui les oppose - Se référer au cadre législatif, aux notes DPJJ et au règlement intérieur pour trancher les conflits (Cf. FAQ Laïcité Neutralité) - Solliciter des intervenants extérieurs : spécialistes des religions, politologues, historiens, pour ouvrir le débat, permettre l’expression, enrichir la réflexion - Proposer de mettre en place une médiation ou une consultation systémique - En cas de désaccord ou de difficultés persistantes mettant en péril l’intégrité du mineur, en informer le juge des enfants • Ajustement entre liberté de conscience, droit à la pratique religieuse et réalisation du projet d’insertion sociale et professionnelle du jeune dans le cas d’un jeune dont les convictions et des pratiques religieuses font obstacle à ce projet - Evaluer le projet : adaptation, faisabilité, adhésion du jeune... - Repérer l’existence d’un éventuel conflit de loyauté (s’agit-il de la demande du mineur ou des parents), d’une façon de s’opposer au cadre, aux normes ou aux attentes familiales, ou d’une éventuelle instrumentalisation par les adultes ou ses pairs

- Engager une discussion avec le jeune sur le travail, ses obligations et ses règles et non pas sur la religion. Il ne s’agit pas de porter un jugement sur ses convictions mais de lui faire prendre conscience des contraintes du monde professionnel et de saisir les enjeux et les conséquences de ses choix - Demander au jeune de faire «son pas de côté» en proposant une solution de compromis, de compatibilité entre ses convictions et le travail, qui lui permettra de s’engager dans le projet et de se projeter dans son avenir professionnel • Ajustement entre liberté religieuse et respect des règles communes dans le cas du refus de participer à des activités pour des raisons religieuses - Vérifier s’il s’agit bien d’une décision du jeune et repérer l’existence d’un éventuel conflit de loyauté (s’agit-il de la demande du mineur ou des parents) ou d’une éventuelle instrumentalisation par les adultes ou ses pairs - Conduire un travail éducatif avec le jeune dans l’objectif de le faire changer de position, lui expliquer qu’il existe des limites à la liberté de religion : nul ne peut se prévaloir de ses croyances religieuses pour s’affranchir des règles communes. - Rappeler le règlement de l’établissement ou du service • Participation du jeune à des actions pédagogiques individuelles ou collectives dont l’objectif est de lui faire comprendre et accepter la diversité, la liberté de croire ou de ne pas croire, la liberté d’expression et ses limites, le nécessaire respect des règles. • Mobilisation éventuelle de personnesressource tierces, pour établir un dialogue avec le mineur sur ses questionnements ou connaissances relatifs à la religion: spécialiste de l’histoire des religions, accompagnateur socio-religieux, aumônier par exemple.

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DES PROJETS !

Notre démarche

DES FICHES

DES FICHES-PROJETS :

ţ Inspirantes et à titre d’exemples ţ Adaptables ţ Pour faciliter la construction de projets ţ Soutenus par de possibles crédits PLAT 1 (milieu ouvert et formation) et PLAT 2 (hébergement et détention)

→ Soutenir et mobiliser les professionnels pour aborder la question des religions et de la laïcité de façon positive et concrète → Transmettre aux jeunes qu’on peut croire ou ne pas croire, douter et changer d’avis, qu’il existe de nombreuses croyances et plusieurs manières d’être non-croyant ou croyant → Favoriser la connaissance et l’acceptation de l’Autre avec ses différences

DES CONSEILS ET DES POINTS DE VIGILANCE :

→ Montrer la diversité des « modes de croire » et du « ne pas croire » et ne pas centrer le projet sur une seule religion → - Pour les porteurs de projet, se former au préalable (formation VRL, catalogue PTF, ou autoformation (Cf. partie : Se former, s’informer, se ressourcer). → - Pour les visites de lieux de cultes, information préalable sur le projet aux jeunes et aux représentants légaux. → - Pour les productions audio-visuelle ou photographiques, vérifier les règles et autorisations concernant le droit à l’image et d’enregistrement de la voix : http://intranet.justice.gouv.fr/site/dpjj/communication-3836/droit-alimage-13295/ → Les référents laïcité et citoyenneté sont en soutien des équipes pour la construction et la mise en œuvre des projets.

DES OBJECTIFS

DES CONSEILS

FICHE PROJET À table : repas de fêtes !

Public

Les jeunes suivis en hébergement et en milieu ouvert (SP/SAH) CONSTATS

ţ ţ La religion est souvent abordée sous un angle problématique, et considérée comme un sujet « à risque » ţ La question des repas en lien avec la pratique religieuse peut être source de tensions ţ Les pratiques culinaires liées aux religions sont peu connues ţ Les jeunes ont un rapport à l’alimentation souvent formaté et codifié ţ Les plats proposés en hébergement sont peu diversifiés

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ATELIER D’EXPRESSION

Recueil des expériences et des représentations des jeunes sur les repas de fête religieuse et apports de connaissances sur les fêtes dans les religions (support : vidéos ou DVD En plusieurs foi(s)) OBJECTIFS

→ Découvrir les religions au travers de ce qui réunit, le partage des repas, et de l’évocation des fêtes religieuses → Comprendre la diversité des pratiques alimentaires dans une même religion → Apaiser les échanges sur la religion, les fêtes religieuses et les repas → Eduquer au goût et favoriser la curiosité culinaire

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PRODUCTION D’UNE AFFICHE

Les jeunes réalisent une affiche sur les repas en lien avec les fêtes religieuses, les interdits ou recommandations alimentaires (possibilité de faire intervenir un graphiste) qui est ensuite accrochée dans la salle de repas

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VISITE Un musée (thème : la religion, les fêtes religieuses dans l’art) ou de lieux de culte pour découvrir/appréhender/ entrer dans l’univers des religions : architecture, décors, iconographie etc ...

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ATELIER CUISINE Il est conduit par le/la cuisinier.e (possibilité de faire intervenir des associations locales pour la découverte de spécialités culinaires) autour de recettes de fête.

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CRÉATION D’UN LIVRE DE RECETTES

« Repas de fêtes - faites vos recettes »

Culture, histoire, différentes versions et anecdotes sur le plat, photographies, avis...

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Religions, stéréotypes et préjugés : accepter les différences

CONSTATS

ţ Stéréotypes et préjugés liés aux religions sont courants et peuvent conduire à des phénomènes de rejet de l’autre ţ Certains mineurs justifient leurs actes ou propos haineux, racistes, antisémite, discriminants en se basant sur ces ţ préjugés

OBJECTIFS

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ATELIER D’EXPRESSION

Avec l’intervention d’un philosophe ou un historien (exemple de partenaire : la LICRA).

Après un lancement avec un jeu ou avec les vidéos Et si j’avais tort, un débat est installé : Qu’est-ce qu’un préjugé ? Un stéréotype ? Comment nourrissent-ils l’inconscient collectif ? Quelle place le fait religieux occupe-t-il dans ces représentations ? → Savoir ce que sont les préjugés et les stéréotypes et sur quoi ils se fondent → Prendre conscience de ses représentations et les faire évoluer pour plus de tolérance → Sensibiliser à la diversité religieuse

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THÉÂTRE FORUM : « (PRÉ)JUGE TOI-MÊME ! » La séance, animée par une compagnie de théâtre, offre aux jeunes de poursuivre le débat en travaillant leurs représentations et leur compréhension de ce que sont les préjugés et les stéréotypes.

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(Deux versions)

RALLYE-PHOTOGRAPHIE : VISITE DE LIEUX CULTUELS OU CULTURELS Un musée (thème : la religion, les fêtes religieuses dans l’art) ou de lieux de culte pour découvrir/appréhender/ entrer dans l’univers des religions : architecture, décors, iconographie etc ... RÉALISATION DE VIDÉOS

ET SI J’AVAIS TORT ?

Les jeunes et les professionnels témoignent d’une expérience vécue durant laquelle ils ont eu tort et comment ils ont changé d’avis

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EXPO PHOTO OU VISIONAGE VIDÉOS Avec tous les acteurs du projet, chaque jeune présente ses photographies et explicite ses choix. Un bilan du projet avec les jeunes est fait: « avant/après - ce que j’en pense ».

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Sacrées montagnes

Autres thèmes possibles, l’eau, le soleil, les arbres et plantes dans les différentes religions (Cf . bibliographie Auduc J-L)

CONSTATS

ţ Manque d’ouverture sur la diversité des religions dans le monde ţ Difficulté à trouver un angle d’approche pour parler de religion ţ Le rôle des éléments naturels dans les religions est peu connu

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ATELIER VOYAGE

À partir d’un planisphère, les jeunes repèrent différentes montagnes sacrées (Cf. AUDUC,

Jean-Louis, p.76-77) les font figurer à partir de petites vignettes qu’ils auront imprimées. La liste peut être augmentée par des sites de montagnes locales (ex : Mont Saint-Odile, Colline de Sion). L’objet « carte des montagnes sacrées dans le monde » produit collectivement est commenté et affiché. OBJECTIFS

→ Mettre en évidence les points communs entre les religions → Voyager à la découverte du monde des religions dans l’espace et dans le temps → Acquérir des connaissances sur l’histoire des religions dans le monde

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ATELIER DÉCOUVERTE DES RELIGIONS

Animé par les porteurs de projet, les jeunes répertorient les religions abordées au travers des montagnes sacrées, visionnent les vidéos En plusieurs foi(s) (DVD) pour acquérir des connaissances de base. Pour compléter, les jeunes mènent des recherches internet. La séance se termine avec un jeu (par exemple, l’Arbre à défis).

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RANDONNÉE VERS LES SOMMETS ULors de cette randonnée, les jeunes, sur le modèle du land art, collectent des matériaux de la nature, en vue de la production artistique de leur montagne.

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PRODUCTION D’UNE ŒUVRE Avec le soutien d’un plasticien, en s’attachant à transmettre ce qu’ils ont vécu lors de l’ascension, les jeunes créent leur « montagne inspirante »

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EXPOSITION DES ŒUVRES L’exposition peut être itinérante (en extérieur, en service/ établissement, en DT, en DIR, chez des partenaires)

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4S’INFORMER SE FORMER SE RESSOURCER

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5ANNEXES

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