Lundi 5 mars 2012 de 9 h 00 à 18 h 30. Amphithéâtre de Bourcet - École Militaire - 1 place Joffre - 75007 Paris Plan d’accès : 1, Place Joffre CESAT
CID
Amphi de Bourcet Sports
CAD
COUR MALANOT
COUR MORLAND
1BSC
COUR LECLERC ALMANDET
DEO
BAR COUR DELATTE
AMPHI FOCH
COUR LEGRAND
EMSST
SAI CHEAR CFMD CHEAR CSFM
CAD, MAP
BGP
CSEM
COUR RODERER
COUR RIBERPRAY
1BSC
Atelier SAPM
COUR BERTHIER
OP
EGP
SHN ANT.EIREL
INFIRMERIE
ESC DE BASE
COUR BEAUMEL CID
P1
COUR WESTEL
CID
RESTAURATION
COUR COQUELIN DE L’ISLE
COUR GERCET
COUR D'HONNEUR
CDEF
DREX
PETIT COUR JAQUELOT MCC
DICOD
Frais d’inscription (comprenant l’alimentation) : 20 € 10 € pour les étudiants et le personnel de la Défense. Pièce d’identité obligatoire Organisateur : • Gérard de Boisboissel, ingénieur de recherche du Centre de Recherche des écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.
Inscription : Gérard de Boisboissel, +33 (0)2 90 40 40 04 ou 06 09 60 47 86
robotisation@st-cyr.terre-net.defense.gouv.fr
Conception graphique : DIRCOM / Cellule Infographie / Guillaume ROGER
ENTRÉE
CHAPELLE
CID
AMPHI des Vallières
CHEAR COUR DESJARDIN
CHEM
AMPHI LACOSTE
IHEDN
IHEDN
COUR GARNIER
Bibliothèque
Robotique sécuritaire et de surveillance - Les enjeux juridiques Introduction à la journée d’étude. 9 h 00
Introduction. Général de division Éric Bonnemaison, commandant les écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.
9 h 15
Rapport introductif. Didier DANET, responsable du pôle Action globale et forces terrestres aux écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.
9 h 30
Méthodologie d’identification des problématiques liées aux robots, et perspectives théoriques. Thierry Daups, Maître de conférences de droit public, chercheur associé au CREC Saint-Cyr Université de Rennes 2.
Les missions robotiques à l’horizon proche : formulation des problématiques juridiques civiles des différents acteurs.
14 h 00
Les problématiques juridiques de l’emploi des drones dans le cadre de missions d’intervention et de surveillance. Lieutenant colonel Didier ALLAERT, Chef de bureau au Bureau études prospective, BSPP.
14 h 20
Problèmes juridiques relatifs à l’emploi des robots dans les missions d’intervention. Eric Beranger, Commandant de Police, RAID.
14 h 50
Synthèse des problématiques juridiques énoncées et premiers éléments de réponse. Maître Michel Quimbert, Avocat au barreau de Nantes, membre de l’Académie de Marine, président du conseil supérieur de la marine marchande, Barreau de Nantes.
15 h 10 15 h 30
Table ronde / échanges Pause
Extension des problématiques aux assurances et aux libertés publiques. Présidée par Ronan Doare, directeur du CREC Saint-Cyr
Présidée par Éric Ghérardi, DGER aux écoles de Saint-Cyr Coëtquidan
9 h 50
Surveillance des installations nucléaires et intervention.
15 h 50
Yann Perrot, Chef du Laboratoire de Robotique Interactive (LRI), CEA LIST, DIASI.
10 h 10
Enjeux réglementaires de la surveillance des installations électriques par drones. Michel Miller, Chef de Département liaisons adjoint, RTE réseau de transport d’éléctricité.
10 h 30
Jean Etienne Quintin, Directeur, SIACI Saint Honoré.
16 h 10
Les problèmes de droit international posés par la robotisation et les systèmes autonomes. Pejman POURZAND, Docteur en droit, Attaché d’enseignement et de la recherche auprès de la chaire d’études juridiques comparatives et internationalisation du droit , Collège de France .
Surveillance des voies de chemin de fer et intervention. Xavier Roche, Directeur de l’audit et des risques, Réseau Ferré de France.
Problématiques des assurances dans le monde maritime et aérien, et extension à la robotisation de ces espaces.
16 h 30
Synthèse générale et approche conclusive. Philippe Guttinger, Maître de conférences de Droit public, docteur d’état, Université Paris Ouest, Nanterre la Défense.
10 h 50
Pause
11 h 10
Robotique en cas d’accident nucléaire : Enjeux et contraintes juridiques pour le Groupe INTRA. Michel Chevallier, Directeur Général, Groupe INTRA.
17 h 10
Synthèse des problématiques liées aux infrastructures critiques.
Conclusions.
11 h 30
Didier Paule, Chef du bureau sécurité des SAIV et du patrimoine scientifique et technique, Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie, et ministère du budget, des comptes publics et de la Réforme de l’Etat, HFDS.
11 h 50
16 h 50
Présidée par Ronan Doare, directeur du CREC Saint-Cyr
17 h 50
Un encadrement éthique français et européen pour la conception et l’utilisation de la robotique sécuritaire ? Débats amonts. Eric Germain, Chargé de projet, sous direction politique et prospective de Défense, Délégation aux Affaires stratégiques, MINDEF. Extension et poursuite des travaux dans le cadre d’un partenariat avec les ministères concernés. Isabelle Normand, Chargée de mission affaires juridiques, Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie, et ministère du budget, des comptes publics et de la Réforme de l’Etat, HFDS.
18 h 05
Conclusions.
17 h 30
Table ronde / échanges
Les missions robotiques à l’horizon proche : formulation des problématiques juridiques de l’emploi de la Force à des fins sécuritaires. Présidée par Antoine Guilmoto, chargé de mission recherche en sécurité ST (SI)2
12 h 10
12 h 30
Vue générale des besoins opérationnels en temps de crise. En quoi les robots peuvent participer à la réponse, avec indication de possibles difficultés juridiques. Alain Coursaget, Ingénieur général des Mines, Directeur adjoint, SGDSN.
Déjeuner
Table ronde / échanges Pause
Éric Ghérardi, Directeur Général de l’enseignement et de la recherche aux écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.