RES-1209-biblio_biodiversite

COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE

Centre de ressources documentaires

Catalogues du CRDD

La biodiversité Publications du ministère 2008 - 2012

Septembre 2012

Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l'Énergie www.developpement-durable.gouv.fr

Catalogues du CRDD – La biodiversité

Septembre 2012

C

Définition La biodiversité, contraction de biologique et de diversité, représente la diversité des êtres vivants et des écosystèmes : la faune, la flore, les bactéries, les milieux mais aussi les races, les gènes et les variétés domestiques. Nous autres, humains appartenons à une espèce – Homo sapiens – qui constitue l’un des maillons de cette diversité biologique.

Mais la biodiversité va au-delà de la variété du vivant ! Cette notion intègre les interactions qui existent entre les différents organismes précités, tout comme les interactions entre ces organismes et leurs milieux de vie. D’où sa complexité et sa richesse.

(Source : site Internet du ministère de l'Ecologie)

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CRDD - Centre de ressources documentaires du développement durable Commissariat général au Développement durable Tour Voltaire 01-18 92055 La Défense cedex Tél. 01 40 81 17 92/93 crdd@developpement-durable.gouv.fr

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- Sommaire -

I - Politiques publiques II - Aspects économiques III - Indicateurs et état des lieux

I - Politiques publiques • 20071

Etudes et rapports

MINISTERE DE L’ECOLOGIE SCHMITT (D) La gouvernance en matière de biodiversité. http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/projet-de-renovation-de-lagouvernance-en-matiere-de-biodiversite Paris, Ministère de l’écologie, 2012 - 18 p., ann.

Rapport au ministre de l’écologie L’Etat s’est engagé en mai 2011 à rénover la gouvernance en matière de biodiversité afin de la rendre plus efficace, plus simple et conforme à l’esprit du Grenelle de l’environnement en prenant en compte les niveaux national, régional et départemental.

Le rapport, présenté par le groupe de travail à la ministre, articule la nouvelle gouvernance autour de trois principes : - mieux associer toutes les parties prenantes ; - ancrer les stratégies dans les territoires ; - gagner en efficacité, cohérence et lisibilité, notamment en distinguant bien les instances scientifiques et techniques des instances de débat et de discussion.

19052

CGDD Délégation au développement durable Le Grenelle de la Mer. Rapport d’étape 2009-2010.- 23 p.

Grenelle de la Mer. Deuxième rapport d’étape 2009-2011.- 32 p. www.developpement-durable.gouv.fr/Grenelle-de-la-mer-deuxieme.html Paris, Ministère de l’écologie, 2012 Références Rapport d’étape 2009-2010 Deux ans après le lancement du Grenelle de la mer, la ministre chargée de la mer a réuni, le 10 février 2011 son comité de suivi, instance associant les cinq collèges du Grenelle, qui participent au processus depuis son origine.

Après les 137 engagements pris en juillet 2009 et les propositions des 17 chantiers opérationnels, le rapport d’étape comporte à la fois les principales actions réalisées ou entreprises au cours de l’année 2010, et la feuille de route pour l’année 2011.

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Rapport d’étape 2009-2011 Après les deux premières années consacrées au processus du Grenelle, l’année 2011 a permis la mise en œuvre de la feuille de route et de nombreuses réalisations selon les 4 axes identifiés : - la protection de la biodiversité marine, - le développement de l’économie maritime, la « croissance bleue », - un programme de connaissance des océans, - une gouvernance rénovée.

DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE LA NATURE Ramsar et la gestion des zones humides. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Ramsar-et-la-gestion-des-zones.html? onglet=themes Paris, Ministère de l'écologie, 2012 - 40 p.

La France s’est particulièrement investie dans la préservation et la gestion durable des zones humides. En 1986, elle a ratifié la convention de Ramsar, convention mondiale relative aux zones humides. Le ministère du Développement durable a élaboré un plan national d’actions pour les zones humides 2010-2012, avec l’appui d’un groupe de travail rassemblant l’ensemble des parties prenantes. Partons à la découverte de quelques actions exemplaires menées par la France et présentées selon les grands axes du plan stratégique Ramsar 20092015.

DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE LA NATURE Les oiseaux et les hommes : des zones humides en partage. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-oiseaux-et-les-hommes-des.html? onglet=themes Paris, Ministère de l'écologie, 2012 - 40 p.

Les engagements internationaux en faveur de la conservation des oiseaux d’eau et de la préservation des zones humides se sont concrétisés en France par une politique volontariste et la mise en oeuvre de nombreuses actions, allant de plans nationaux d’action et de gestion durable pour certaines espèces à des coopérations transfrontalières, en passant par la création de nombreuses aires protégées. Partons à la découverte de ces actions exemplaires.

DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE LA NATURE Guide méthodologique pour la création et la gestion concertée d’une aire marine protégée. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Guide-methodologique-pour-la,27493.html? onglet=themes Paris, Ministère de l'écologie, 2012 - 29 p.

Stratégie nationale pour la création et la gestion des aires marines protégées.

- Stratégie - 89 p.

- Résumé - 8 p. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Strategie-nationale-pour-la,27479.html? onglet=sallelecture Paris, Ministère de l'écologie, 2012 DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE LA NATURE Rapport d’activité des services déconcentrés - Gestion des ressources naturelles 2011. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Rapport-d-activite-des-services.html? onglet=themes Paris, Ministère de l'écologie, 2012 - 24 p.

DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE LA NATURE Grand prix Zones humides en milieu urbanisé. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Grand-prix-Zones-humides-en-milieu,26408.html? onglet=themes Paris, Ministère de l'écologie, 2012 - 8 p.

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Septembre 2012

DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE LA NATURE Plans nationaux d’actions en faveur des espèces menacées : objectifs et exemples d’actions. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Plans-nationaux-d-actions-en.html?onglet=themes Paris, Ministère de l'écologie, 2012 - 44 p.

Les plans nationaux d’actions en faveur des espèces menacées contribuent à la protection de la biodiversité en France métropolitaine et en outre-mer. Cette brochure offre un aperçu de cet instrument de protection des espèces menacées à tous les partenaires potentiellement impliqués dans leur réalisation (élus, gestionnaires d’espaces naturels, socioprofessionnels, protecteurs de la nature, etc.).

Il s’agit d’expliquer comment ces plans nationaux d’actions s’organisent et comment ils s’inscrivent dans les politiques internationales, européennes et nationales de conservation.

Une multitude d’exemples d’actions réalisées permettent d’avoir une idée concrète de la mise en œuvre de cet outil stratégique.

20379

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable MORANDEAU (D), VILAYSACK (D) La compensation des atteintes à la biodiversité à l’étranger. Etude de parangonnage.

Compensating for damage to biodiversity : an international benchmarking study. http://www.developpement-durable.gouv.fr/La-compensation-des-atteintes-a-la.html Paris, Ministère de l’écologie, 2012 - 132 p., bibliogr., cartes, ann., tabl.

Etudes et documents du CGDD N° 68

18905

MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DIRECTION GENERALE DE L’AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE, OBSERVATOIRE NATIONAL DE LA BIODIVERSITE Stratégie nationale pour la biodiversité 2011-2020 A - Stratégie nationale.- 2011.- 60 p.

B - Quels indicateurs retenir ? Document d’étape.- 2011.- 24 p.

C - Engagements de l’Etat 2011-2013.- 2011.- 5 p. www.developpement-durable.gouv.fr/Presentation-generale-de-la.html Paris, Ministère de l’écologie, 2011 - graph., cartes, ann., tabl.

La Stratégie nationale pour la biodiversité (SNB) 2011-2020 est la déclinaison française des engagements internationaux de la conférence de Nagoya d’octobre 2010. En vingt objectifs, elle a vocation à modifier en profondeur le rapport à la nature en proposant des modèles de développement qui prennent systématiquement en compte le volet diversité.

Le document d’étape présente la démarche développée pour doter la SNB d’indicateurs robustes, élaborés en concertation, compréhensibles par le plus grand nombre et utilisés pour orienter l’action en faveur de la biodiversité. Ces indicateurs constituent une première liste pour la métropole et une étape pour l’Observatoire national de la biodiversité en charge de leur élaboration.

19320

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable, FONDATION POUR LA RECHERCHE SUR LA BIODIVERSITE AUBERTIE (S), MORANDEAU (D) Pertinence et faisabilité de dispositifs d’accès et de partage des avantages en Outremer sur les ressources génétiques et les connaissances traditionnelles associées. www.developpement-durable.gouv.fr/Pertinence-et-faisabilite-de.html Paris, Ministère de l’écologie, 2011 - 326 p., cartes, tabl., ann., bibliogr.

Etudes et documents du CGDD N° 48 Afin d’anticiper l’adoption d’un cadre international sur l’accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages issus de leur utilisation (APA) et de répondre au plan d’action outre-mer 2006-2010 de la première Stratégie nationale pour la biodiversité, le Ministère du développement durable avait lancé dès fin 2009 une étude sur la pertinence et la faisabilité d’un dispositif d’APA en outre-mer. La mise en oeuvre de l’APA en France présente des enjeux majeurs, notamment dans les territoires d’outre-mer qui concentrent 80% de notre biodiversité, à laquelle peuvent être associées des connaissances traditionnelles.

A partir de ces études de cas (Guyane, Nouvelle Calédonie, Polynésie), des propositions ont été formulées par un panel d’experts sur : - le champ d’application d’un dispositif d’APA (types de ressources et d’utilisations visées) ; - les acteurs concernés par l’APA (autorité compétente, correspondants, personnes publiques et privées pouvant agir comme fournisseurs) ; - les procédures d’accès, de partage des avantages et leur contrôle.

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17981

Septembre 2012

COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE Rapport annuel au Parlement sur la mise en œuvre des engagements du Grenelle Environnement.- 2009.- 97 p.

Les réalisations 2009 par grands domaines thématiques du Grenelle de l’environnement.- 29 p.

Deuxième rapport annuel au Parlement sur la mise en œuvre des engagements du Grenelle Environnement.- 2010.- 89 p.

Troisième rapport annuel au Parlement sur la mise en œuvre des engagements du Grenelle Environnement.- 2011.- 87 p. www.legrenelle-environnement.fr/-Processus-legislatif-.html Paris, Ministère de l’écologie, 2011 Edition 2009 Ce rapport fait le point sur la mise en œuvre du Grenelle de l’Environnement depuis son lancement à l’été 2007. En plus de la dimension législative, il dresse un bilan économique, budgétaire et fiscal, en accordant une attention particulière à son incidence sur les collectivités locales. Il montre que la dynamique du Grenelle est partagée au sein des cinq collèges (État, collectivités locales, entreprises, syndicats et ONG) et souligne l’engagement des acteurs extérieurs. Il détaille les bénéfices directs ou indirects du Grenelle Environnement sur les plans économiques, environnementaux et sociaux. Enfin, ce rapport rend compte aux parlementaires, domaine par domaine, de la mise en œuvre des engagements du Grenelle, en rappelant pour chacun d’eux, les grands objectifs et ambitions, les textes d’application déjà élaborés, les réalisations entreprises jusqu’à mi-2009. Édition 2010 Le rapport permet de constater que la dynamique du Grenelle s’est renforcée, avec le vote des lois Grenelle 1 et 2, et des lois de finances. Parallèlement à la transcription législative des engagements du Grenelle, de nombreuses initiatives ont été prises par l’ensemble des acteurs dans les différents domaines du Grenelle.

Edition 2011 L’année a été essentiellement marquée par : - un effort d’élaboration des décrets d’application de la loi Grenelle 2, - un rythme soutenu d’évaluation du Grenelle puisque quatre évaluations indépendantes du Grenelle ont été lancées, - un effort pour soutenir la recherche et l’innovation afin de développer une offre industrielle compétitive adaptée aux enjeux environnementaux à relever.

19419

PREMIER MINISTRE, CGDD Délégation au développement durable Stratégie nationale de développement durable 2010-2013. Vers une économie verte et équitable.- 54 p.

Premier rapport au Parlement - octobre 2011.- 138 p . www.developpement-durable.gouv.fr/-Strategie-nationale-de,3900-.html Paris, Ministère de l’écologie, 2011 La stratégie nationale de développement durable 2010-2013, adoptée le 17 juillet 2010, propose une architecture commune à tous les acteurs de la Nation, publics et privés, pour les aider à structurer leurs propres projets de développement durable autour de choix stratégiques et d’indicateurs qui ont fait l’objet d’un large consensus. Elle s’articule autour de neuf défis stratégiques, pour aller vers une économie verte et équitable. Elle a notamment vocation à assurer la cohérence et la complémentarité des engagements internationaux et européens de la France et des politiques nationales, transversales ou sectorielles.

Défi n° 6 : Conservation et gestion de la biodiversité et des ressources naturelles.

19243

MINISTERE DE L’ECOLOGIE BOUCHER (J), LE MAHO (Y) Mission de réflexion sur l’organisation française en matière d’expertise sur la biodiversité. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/114000285/index.shtml Paris, Ministère de l’écologie, 2011 - 23 p.

Rapport au ministre de l’écologie Les travaux de la mission de réflexion s’inscrivent dans le prolongement de l’engagement n° 78 du Grenelle de l’environnement, consistant à évaluer l’opportunité de créer “une agence nationale d’expertise sur la biodiversité regroupant les établissements publics existants concernés, dotée d’instances de concertation territoriales à définir”.

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Septembre 2012

Le présent rapport a été élaboré sur la base de visites d’études organisées dans plusieurs pays européens (Allemagne, Espagne, Royaume-Uni et Suède) et d’entretiens avec divers représentants de la communauté française de l’expertise en matière de biodiversité. Il présente les résultats de ces recherches et les pistes d’évolution du modèle français d’organisation de l’expertise.

18799

MINISTERE DE L’ECOLOGIE HAVARD (M), JOUZEL (J), SADDIER (M), VERGES (P) Plan national d’adaptation de la France aux effets du changement climatique A - Rapport des groupes de travail de la concertation nationale - 2010.- 163 p.

B – Fiches des 202 recommandations de la concertation nationale - 2010.- 216 p.

C - Concertations en outre-mer. Contributions des régions de Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion - 2010.- pag. mult.

D - Synthèse des concertations en outre-mer sur la base des contributions des régions de Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion - 2010.- 11 p.

E - Rapport 2011-2015.- 185 p.

F - Synthèse.- 31 p. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Le-Plan-national-d-adaptation,22978.html Paris, Ministère de l’écologie, 2011 - ann.

Le rapport 2011 rappelle les étapes de la concertation préalable, présente les scénarios climatiques de la France pour le XXIe siècle, le contenu du Plan (principes directeurs, fichesaction, actions territoriales, Outre-mer) et sa gouvernance Les fiches-action sont détaillées en annexe.

Le rapport 2010 est le résultat d’une vaste concertation réunissant les collèges du Grenelle Environnement pour l’élaboration d’un plan national d’adaptation au changement climatique à l’horizon 2011. Il présente les recommandations des groupes de travail nationaux pour les différents secteurs d’activité : agriculture, santé, tourisme, infrastructures, urbanisme, etc. Audelà de ces recommandations spécifiques, les groupes de travail attirent également l’attention sur leurs recommandations communes et sur les nombreuses interactions existantes entre les différentes thématiques.

Les contributions de l’outre-mer complètent les mesures des groupes nationaux et formulent de nouvelles recommandations.

17800

MINISTERE DE L’ECOLOGIE Le livre bleu des engagements du Grenelle de la Mer - 10 et 15 juillet 2009.- 77 p.

Le Grenelle de la Mer. Des engagements pour préparer l’avenir - Avril 2010.- 26 p.

Le Grenelle de la Mer. 2009-2010 Premières réalisations - Décembre 2010.- 23 p.

Le Grenelle de la mer de 2009 à 2011 - Novembre 2011.- 23 p. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Le-Livre-Bleu-des-engagements-du.html Paris, Ministère de l’écologie, 2011 A la suite des rapports des quatre groupes de travail du Grenelle de la Mer, de la consultation du public sur Internet et des réunions en région, trois tables rondes ont finalisé les propositions du Grenelle.

- Table ronde n° 1 : énergies marines ; transports, ports, industries navales ; ressources minérales ; protection et valorisation de la biodiversité marine ; pêches maritimes ; pollutions marines ; gouvernance internationale et européenne.

- Table ronde n° 2 : activités littorales touristiques ; aquacultures et activités agricoles en zone littorale ; réduction des pollutions d’origine tellurique et gestion des déchets ; gouvernance nationale, aménagement et gestion intégrée du littoral ; meilleure surveillance du milieu marin ; financement des actions maritimes et fiscalité propre.

- Table ronde n° 3 : priorité à l’éducation à la mer ; valorisation des métiers de la mer.

DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE LA NATURE Les poissons migrateurs amphihalins. Les grandes orientations de la stratégie nationale de gestion. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-poissons-migrateurs.html?onglet=themes Paris, Ministère de l'écologie, 2011 - 28 p.

Les poissons « grands migrateurs », tels que le saumon, l’esturgeon ou l’anguille, passent alternativement des eaux douces aux eaux salées pour accomplir leur cycle biologique. Ces espèces sont des symboles forts de la richesse biologique des milieux aquatiques au croisement des domaines de l’eau et de la biodiversité.

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Septembre 2012

Les 4 axes de cette stratégie – Préserver et restaurer les populations et leurs habitats, Rénover la gouvernance de la politique de gestion des poissons migrateurs, Renforcer l’acquisition des connaissances, le suivi et l’évaluation, Développer le partage d’expériences, la communication et la formation autour des problématiques migrateurs – fixent les grandes orientations à mettre en œuvre dans les bassins pour assurer l’avenir des populations de poissons migrateurs dans nos cours d’eau.

DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE LA NATURE Pour un bon état écologique du milieu marin. La mise en oeuvre de la directive-cadre stratégie pour le milieu marin. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Pour-un-bon-etat-ecologique-du.html? onglet=themes Paris, Ministère de l'écologie, 2011 - 8 p.

Cette directive environnementale développe une approche écosystémique du milieu marin, en lien avec les directives habitats-faune-flore et oiseaux et la directive-cadre sur l’eau : elle vise à maintenir ou rétablir un bon fonctionnement des écosystèmes marins (diversité biologique conservée et interactions correctes entre les espèces et leurs habitats, océans dynamiques et productifs) tout en permettant l’exercice des usages en mer pour les générations futures dans une perspective de développement durable.

DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER La mer en questions. http://www.developpement-durable.gouv.fr/La-mer-en-questions.html?onglet=themes Paris, Ministère de l'écologie, 2011 - 28 p.

18741

COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE Un ministère au service de l’avenir : 36 mois d’innovations politiques pour que la France soit acteur de son avenir dans un monde en bouleversement. www.developpement-durable.gouv.fr/Un-ministere-au-service-de-l.html Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 62 p., ann.

Bilan de la politique menée en France depuis trois ans pour un développement durable, du Grenelle de l’environnement à la stratégie nationale de développement durable et au pacte de solidarité écologique, de la création du ministère de l’Écologie à la modernisation de son administration centrale et de ses services déconcentrés.

Le chapitre 2 est consacré à la protection de la biodiversité, des écosystèmes et des milieux naturels.

18900

CONSEIL GENERAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE, CONSEIL GENERAL DE L’AGRICULTURE, DE L’ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX ALEXANDRE (S), ALLAIN (YM), FERLIN (P), JUFFE (M), LAVOUX (T) La stratégie nationale pour la biodiversité : bilan et perspectives. Rapport CGEDD n° 007100-01 et CGAAER n° 2076. http://portail.documentation.developpement-durable.gouv.fr/documents/cgedd/00710001_rapport.pdf Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 64 p., ann.

Dans une première partie, ce rapport décrit la genèse de la Stratégie nationale pour la biodiversité (SNB), les choix faits pour intégrer les principes de développement durable dans les politiques sectorielles, et décrit les développements du Grenelle de l’environnement qui ont conduit à l’intégration de la biodiversité dans le vocabulaire législatif.

En vue de la révision de la SNB prévue pour le premier semestre 2011, le rapport met en relief quatre axes prioritaires - l’observation et la connaissance, la mise en cohérence des politiques publiques, la valorisation économique et la promotion d’une culture commune de la biodiversité - et esquisse des scénarios pour la mise en place d’une nouvelle gouvernance.

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18612

Septembre 2012

COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE Le Grenelle environnement. Point d’étape par grands domaines thématiques.- Février 2010. http://www.legrenelle-environnement.fr/Point-d-etape-par-grands-domaines.html Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 41 p., cartes Le rapport fait un tour d’horizon des grandes réalisations en 2008-2009 et des perspectives 2010 dans les treize domaines d’action du Grenelle de l’environnement , en particulier dans le domaine de la biodiversité.

18711

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable BAS (A), GAUBERT (H) La directive “Responsabilité environnementale” et ses méthodes d’équivalence. www.developpement-durable.gouv.fr/La-directive-responsabilite.html Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 172 p., graph., cartes, tabl., ann., bibliogr.

Etudes et documents du CGDD N° 19 La directive 2004/35/CE du 21 avril 2004 crée un régime de responsabilité environnementale.

Elle vise à prévenir les dommages environnementaux en rendant les industriels financièrement responsables de la réparation des dommages que leur activité cause à l’environnement. La directive a également un objectif de prévention en cas de menace imminente de dommage : les industriels ont l’obligation de prendre des mesures nécessaires afin que le dommage ne se réalise pas.

Pour l’application de cette directive, l’évaluation des dommages devra privilégier des méthodes “allant dans le sens d’une équivalence ressource-ressource ou service-service”.

Ces méthodes d’équivalence permettent de dimensionner un projet de restauration qui vise à compenser les pertes de ressources et/ou de services écologiques résultant d’un accident industriel.

18704

MINISTERE DE L’ECOLOGIE Plan national d’action en faveur des zones humides. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Une-nouvelle-dynamique-en-faveur.html Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 28 p.

Ce plan d’action se fonde sur un bilan des actions mises en oeuvre pour la préservation des zones humides depuis quinze ans. Ses objectifs sont les suivants : - favoriser les bonnes pratiques pour les zones humides ; - développer des outils robustes pour une gestion gagnant-gagnant des zones humides ; - répondre de façon plus forte et plus concrète aux engagements de la France quant à la mise en oeuvre de la Convention de Ramsar (Convention sur les zones humides d’importance internationale adoptée à Ramsar le 2 février 1971).

20335

MINISTERE DE L’ECOLOGIE Le Grenelle de l’environnement.

La trame verte et bleue en France métropolitaine : enjeux et expériences. http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/PlaquetteTVB.pdf Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 18 p., photogr.

- Comprendre : mieux appréhender la biodiversité et les menaces qui pèsent sur elle.

- Expliquer : comment la trame verte et bleue offre une réponse constructive à l’érosion de la biodiversité.

- Témoigner. Régions, départements, communes, parcs naturels régionaux : des acteurs partagent leurs expériences.

18731

MINISTERE DE L’ECOLOGIE Grenelle de la mer. Rapports des comités opérationnels (COMOP).

- Groupe n° 6 - Comité opérationnel aménagement, protection et gestion des espaces littoraux - Rapport final - 23 juin 2010.- 124 p.

- Groupe n° 7 - Etudes d’impact, évaluation - Rapport final - 15 mars 2010.- 56 p.

- Groupe n° 18 - Plaisance et sports nautiques - Rapport final - avril 2010.- 9 p. http://www.legrenelle-environnement.fr/Les-rapports-des-Comites,333.html Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - tabl., graph., ann.

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Septembre 2012

Des chantiers opérationnels du Grenelle de la mer ont été mis en place en novembre 2009. Ils ont pour objectif de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements pris.

18717

DIRECTION GENERALE DE L’AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE Les zones humides : un enjeu national. Bilan de 15 ans de politiques publiques. www.developpement-durable.gouv.fr/Qu-est-ce-qu-une-zone-humide.html Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 91 p., cartes, graph.

Ce document présente : - le plan national d’actions en faveur des zones humides lancé en 1995 et ses résultats, - les actions menées à partir de 2000 au travers de différentes politiques sectorielles, en particulier au niveau international (convention Ramsar), - la situation des zones humides françaises, avec l’évolution 1990-2000 des zones humides d’importance majeure et un diagnostic par type de zone.

DIRECTION GENERALE DE L’AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE La conférence française pour la biodiversité. http://www.developpement-durable.gouv.fr/La-conference-francaise-pour-la.html? onglet=themes Paris, Ministère de l'écologie, 2010 - 58 p.

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE BADRE (M), DURANTHON (JP), BENNASAR (ML), COURCELLES (S DE), LACHAIZE (P) L'évolution de l'organisation des opérateurs publics en matière de protection de la nature. http://portail.documentation.developpement-durable.gouv.fr/documents/cgedd/00718201_rapport.pdf Paris, Ministère de l'écologie, 2010 - 120 p.

Jadis cantonnées à des espaces remarquables de surface restreinte, protégés par voie réglementaire et pris en charge par des opérateurs spécialisés, les politiques de préservation de la biodiversité couvrent maintenant de vastes territoires, relevant de multiples centres de décisions et impliquant de nombreuses parties prenantes. Or, l'organisation institutionnelle mise en place par l'État n'a pas suivi cette évolution et ne permet plus d'agir avec efficacité.

Pour adapter l'organisation aux nouveaux objectifs, les propositions du rapport comportent deux actions principales, à mener conjointement parce que complémentaires, et dont la mise en oeuvre nécessitera des modifications législatives. La première consiste à redéfinir le dispositif de préparation concertée des décisions relatives à la biodiversité, la deuxième à constituer, à partir des organismes existants, un établissement unique tête de réseau des opérateurs du secteur.

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE, CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX LAVOUX (T), MENARD (JN), FERLIN (P) Préservation des zones humides. http://portail.documentation.developpement-durable.gouv.fr/documents/cgedd/00722701_rapport.pdf Paris, Ministère de l'Ecologie, 2010, 52 p.

Le rapport porte sur l'adéquation entre la préservation des zones humides et les outils disponibles du Plan de développement rural hexagonal (PDRH), notamment les mesures agrienvironnementales (MAE). Il souligne l'engagement des agriculteurs dans la gestion des territoires en zones humides et l'importance de parvenir à une mobilisation autour de la préservation de ces zones en s'appuyant sur des dispositifs de gouvernance existant. Pour assurer une meilleure appropriation et visibilité des aides agroenvironnementales, il recommande la poursuite du rééquilibrage des aides PAC en faveur des systèmes herbagers et, à plus court terme, de créer une mesure nationale «système» en faveur de l'élevage en zone humide. Il considère, par ailleurs, que l'acquisition publique de ces zones doit rester l'exception et prône l'égalisation du statut fiscal naturel avec celui du patrimoine culturel. Enfin, il recommande la mise en chantier d'un inventaire national des zones humides à vocation agricole.

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17354

Septembre 2012

COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE Le Grenelle Environnement : Mémento à l’usage des maires.

Version provisoire.- 57 p.

Synthèse des mesures.- 22 p. http://www.legrenelle-environnement.fr/spip.php?article185 Paris, Ministère de l’écologie, 2009 A l’occasion du Salon des maires 2009, le ministère du Développement durable met à la disposition de tous les maires un mémento sur le Grenelle Environnement afin de les aider à tirer pleinement profit des opportunités du Grenelle.

Les domaines abordés sont : le bâtiment, la biodiversité et l’agriculture, les déchets, l’eau, l’énergie, la gouvernance et les collectivités exemplaires, les risques et la santé, les transports, l’urbanisme.

16372

MINISTERE DE L’ECOLOGIE, CGDD Délégation au développement durable Rapport final sur la mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable 2003-2008.

- Volume 1 : Rapport.- 73 p.

- Volume 2 : Tableaux de suivi des programmes d’action de la SNDD 2003-2008.- 31 p.

- Cédérom : Textes et références - documents juin 2002 à juin 2008. www.developpement-durable.gouv.fr/Strategie-nationale-de,5946.html Paris, Ministère de l’écologie, 2009 - tabl., graph., lexique Références Ce rapport clôt le premier exercice pour la France (la stratégie élaborée en 1997 était restée sans lendemain opérationnel). Il dresse un bilan global des dix programmes d’actions déclinés en 400 actions et complète la série des rapports annuels.

Voir le programme d'actions Territoires – Préservation des milieux.

Voir aussi la SNDD 2010-2013 (Cote 19419 - p. 6).

18586

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable Performances environnementales de la France.

Mise en oeuvre 2005-2009 des recommandations de l’OCDE. www.developpement-durable.gouv.fr/Performances-environnementales-de.html Paris, Ministère de l’écologie, 2009 - 82, graph., tabl.

Références Ce rapport présente les résultats de l’examen à mi-parcours (2009) de la revue des performances environnementales de la France réalisées par l’OCDE en 2005. Il aborde les récentes avancées environnementales de la France et fait le point sur l’évolution des politiques nationales de l’environnement et du développement durable depuis l’examen de 2005. Il est axé sur les progrès réalisés par la France, recommandation par recommandation.

17906

COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE Territorialisation de la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement. Circulaire du 23 mars 2009. http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2009/03/cir_27898.pdf Paris, Moniteur, 2009 - 47 p.

17740

MINISTERE DE L’ECOLOGIE AUTISSIER (I), BIGNON (J), BOISSIEU (G DE), CLERMONT BROUILLET (F), VINCE (A) Grenelle de la mer. Rapport du groupe 1 - La délicate rencontre entre la terre et la mer. http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/094000252/0000.pdf Paris, Ministère de l’écologie, 2009 - 115 p., tabl., ann.

Les groupes de travail ont eu pour mission de dresser une liste de propositions afin de favoriser une grande politique de la mer et du littoral et d’inscrire les activités maritimes dans une perspective de développement durable. Les propositions retenues seront regroupées dans un rapport final.

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Septembre 2012

Le rapport du groupe 1 fixe cinq ambitions. Pour chacune d’entre elles, 154 propositions sont regroupées par thématiques qui structurent les actions à entreprendre.

- Gouvernance.

- Connaissance : mieux connaître les écosystèmes et mieux surveiller les milieux.

- Protection : gestion des milieux et prévention des risques.

- Aménagement qualitatif au service de l’équilibre protection-développement.

- Développement durable : définition des modalités durables des activités dans une stratégie nationale.

17842

CONSEIL GENERAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE, CONSEIL GENERAL DE L’AGRICULTURE, DE L’ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX BALNY (P), BETH (O), VERLHAC (E) Protéger les espaces agricoles et naturels face à l’étalement urbain. Rapport CGEDD n° 005089-02 http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/094000411/0000.pdf Paris, Ministère de l’écologie, 2009 - 49 p., ann., cartes, tabl.

Le rapport préconise de renforcer les moyens de l’Etat et des collectivités locales au service d’une consommation économe des espaces naturels agricoles. Il formule quinze propositions regroupées autour de cinq axes : - faire prendre conscience du gaspillage des espaces agricoles et naturels ; - utiliser les dispositions réglementaires de protection de ces espaces ; - mettre en oeuvre une protection active de ces espaces dans les zones où se manifestent des tensions spéculatives ; - adapter le dispositif des opérateurs fonciers aux exigences d’une politique de préservation de ces espaces conduite par les collectivités locales ; - faciliter la prise en compte de ces espaces par les collectivités locales dont c’est la responsabilité.

DIRECTION GENERALE DE L’AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE Le réseau Natura 2000 en France. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Le-reseau-Natura-2000-en-France.html? onglet=themes Paris, Ministère de l'écologie, 2009 - 52 p.

Les déplacements des espèces, comme certains oiseaux migrateurs, et le fonctionnement des écosystèmes dépassent le cadre de nos frontières. C’est pourquoi une politique de préservation de la biodiversité efficace doit s’appliquer à l’échelle du continent européen.Natura 2000 est un ensemble de sites naturels terrestres et marins. Il a pour objectif la préservation des espèces sauvages animales ou végétales et de leurs habitats sur tout les territoires des Etats de l’Union. Sa spécificité est de concilier la protection de la nature et les activités socioéconomiques.Cette brochure de 52 pages présente les enjeux et la démarche Natura 2000 en France. Elle est illustrée par 7 exemples de sites représentatifs du réseau.

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Articles

GDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable MORANDEAU (D), JEANDEL (C) Compenser les atteintes à la biodiversité : l’expérience américaine de zones humides.

Compensating for damage to biodiversity : the American experience of wetlands banks. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Compenser-les-atteintes-a-la.html Point sur - Economie et évaluation - Développement durable n° 134, p. 1-4, graph. 01/08/2012 CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable MORANDEAU (D), VILAYSACK (D) Compenser les atteintes à la biodiversité : expériences internationales et enseignements pour la France.

Compensating for damage to biodiversity : international experiments and lessons for France. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Compenser-les-atteintes-a-la.html Point sur - Economie et évaluation - Développement durable n° 133, p. 1-4, cartes 01/08/2012 _____________________________________________________________________________________________________ Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l'Énergie – CGDD 12 Centre de ressources documentaires du Développement durable - www.crdd.developpement-durable.gouv.fr

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Septembre 2012

CGDD Service de l’observation et des statistiques BAZIN (P), CAVALLIN (P), COLAS (S) Conservation du littoral : de la limitation de l’urbanisation à la préservation de la biodiversité. www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/publications/p/1939/1143/conservationlittoral-limitation-lurbanisation-preservation.html Point sur - Observation et statistiques - Environnement n° 108, p. 1-4, graph., cartes, tabl. 01/01/2012 DIRECTION GENERALE DE L’AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE La Trame verte et bleue en métropole : objectifs et enjeux. http://www.developpement-durable.gouv.fr/La-Trame-verte-et-bleue-en,25219.html? onglet=themes 2011 - 2 p.

DIRECTION GENERALE DE L’AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE La stratégie française pour la biodiversité 2011-2020. http://www.developpement-durable.gouv.fr/La-strategie-francaise-pour-la,25218.html? onglet=themes 2011 - 2 p.

DIRECTION GENERALE DE L’AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE Les récifs coralliens. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-recifs-coralliens,25216.html?onglet=themes 2011- 2 p.

DIRECTION GENERALE DE L’AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE Le littoral et les milieux marins. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Le-littoral-et-les-milieux-marins.html? onglet=themes 2011 - 2 p.

DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE LA NATURE Atlas de la biodiversité dans les communes ou comment participer à la protection de la biodiversité localement. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Atlas-de-la-biodiversite-dans-les.html? onglet=themes 2011 - 4 p.

COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE La biodiversité cultivée. http://www.developpement-durable.gouv.fr/La-biodiversite-cultivee.html 2010 - 2 p.

COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE La culture des légumineuses au service de la biodiversité. http://www.developpement-durable.gouv.fr/La-culture-des-leguminsues-au.html 2010 - 4 p.

DIRECTION GENERALE DE L’AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE La CITES : Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. http://www.developpement-durable.gouv.fr/La-CITES-Convention-sur-le.html?onglet=themes 2010 - 2 p.

DIRECTION GENERALE DE L’AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE Les espèces exotiques envahissantes et la biodiversité. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-especes-exotiques,14367.html?onglet=themes 2010 - 2 p.

DIRECTION GENERALE DE L’AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE Préserver la biodiversité en favorisant la pollinisation aux bords des routes. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Preserver-la-biodiversite-en.html?onglet=themes 2010 - 2 p.

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Septembre 2012

DIRECTION GENERALE DE L’AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE Les zones humides, des milieux naturels à protéger. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-zones-humides-des-milieux.html? onglet=themes 2010 - 2 p.

II - Aspects économiques • 15407

Etudes et rapports

CGDD Service de l’observation et des statistiques, COMMISSION DES COMPTES ET DE L’ECONOMIE DE L’ENVIRONNEMENT L'économie de l'environnement en 2010. Rapport de la Commission des comptes et de l’économie de l’environnement - Edition 2012.

Données 2009 - Edition 2011.

Données 2008 - Edition 2010.

Données 2007 - Edition 2009. http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/donneesdensemble/1926/1098/ensemble-comptes-lenvironnement.html Paris, Ministère de l’écologie, 2012 - 104 p., tabl., graph., lexique, bibliogr.

Synthèses En 2010 la dépense liée aux activités de protection de l’environnement atteint près de 46 milliards d’euros, en hausse de 3,1 %, malgré une baisse des investissements(1,5 %). Le rythme de progression de cette dépense, qui avait ralenti en 2009, reprend, mais reste cependant moins soutenu qu’entre les années 2000 et 2008, où la progression annuelle dépassait 5,3 %. La dynamique de la dépense de protection de l’environnement suit celle du produit intérieur brut à prix courants, dont la croissance, interrompue en 2009, reprend en 2010 (2,7 %). Le retournement de tendance observé l’an passé pour les investissements dans les domaines de la protection de l’environnement se confirme et le recul amorcé en 2009 se poursuit (baisse de 1,5 % en 2010).

En 2009, la dépense engendrée par les activités de protection de l’environnement progresse légèrement pour atteindre près de 45 milliards d’euros. Le rythme de progression de cette dépense est cependant moins soutenu que les années antérieures (+ 1,2 % contre 4,2 % en 2008), dans un contexte de récession économique, où le produit intérieur brut (PIB) à prix courants perd 2,1 %. Après avoir marqué le pas en 2008, les investissements dans les domaines de la protection de l’environnement sont en net recul (- 6,0 %).

En 2008, les activités de protection de l’environnement génèrent une dépense estimée à 44 milliards d’euros. La dépense (+4,1%) progresse plus vite que le PIB en valeur (+2,9%).

En 2007, la dépense de protection de l'environnement s'élève à 41,2 milliards d'euros, soit 2,2 % du PIB. Sa progression de 4,6 % en valeur est proche de la croissance du PIB,

18862

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable Schéma national des infrastructures de transport.

Rapport d’évaluation globale de l’avant-projet consolidé.- mars 2011.

Rapport environnemental - Avant-projet consolidé. Février 2011.- 300 p.

Rapport environnemental - Avant-projet. 15 juillet 2010.- 213 p. www.developpement-durable.gouv.fr/Schema-national-des.html Paris, Ministère de l’écologie, 2011 - 60 p., cartes, graph., tabl.

L’évaluation du Schéma National des Infrastructures de Transport (SNIT) se compose : - d’une évaluation globale couvrant les diverses dimensions du développement durable (économique, sociale et environnementale), - d’une évaluation environnementale stratégique, encadrée par les textes communautaires transposés en droit français.

Ces évaluations portent sur l’ensemble des composantes du SNIT et l’ensemble des modes de transport.

L’évaluation globale cherche à éclairer les grands enjeux du Schéma. Elle vise d’une part à estimer les impacts du SNIT au regard de ses objectifs et, d’autre part, à apporter des éléments utiles pour apprécier la pertinence du SNIT pour atteindre les objectifs définis.

L’évaluation globale considère également le SNIT à l’horizon 2030 et émet des préconisations du point de vue du développement durable, sur sa mise en œuvre, son suivi et ses révisions ultérieures.

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Septembre 2012

L’évaluation environnementale stratégique, élaborée par le CGDD, identifie, décrit et évalue les effets notables que peut avoir la mise en œuvre du schéma sur l’environnement. Il présente les mesures pour réduire et compenser les incidences négatives, expose les autres solutions envisagées et les raisons pour lesquelles, notamment du point de vue de l’environnement, le projet a été retenu.

La version de février 2011 de ce rapport a intégré les modifications demandées par l’Autorité environnementale du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) dans son avis délibéré du 22 septembre 2010.

19322

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable KATOSSKY (A), MARICAL (F) Evaluation économique des services rendus par les zones humides - Complémentarité des méthodes de monétarisation. www.developpement-durable.gouv.fr/Evaluation-economique-des-services,24314.html Paris, Ministère de l’écologie, 2011 - 46 p., bibliogr., ann., tabl., cartes, graph.

Etudes et documents du CGDD N° 50 Le CGDD a cherché à évaluer les services rendus par les zones humides, tout d’abord en 2009 au travers d’un examen bibliographique des études existantes en France et à l’étranger (Etudes et documents n° 23), puis en 2010 au travers d’une étude sur la valeur économique des services rendus par les zones humides du Parc Naturel Régional des marais du Cotentin et du Bessin. Les conclusions de cette étude sont présentées dans l’Etudes & Documents n° 49. Le présent document approfondit la question de la complémentarité des méthodes de monétarisation.

Dans le cadre de l’étude, une enquête a été menée afin de mesurer le consentement à payer des ménages pour les marais du Cotentin et du Bessin. Cette enquête a la particularité d’avoir été construite dans le but de dégager des valeurs qui puissent être additionnées ou comparées avec celles obtenues avec d’autres méthodes de monétarisation appliquées aux mêmes services sur les mêmes sites.

19321

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable, CEMAGREF, ACTEON, ECOVIA BELEY (Y), BOMMELAER (O), BOUSCASSE (H), DEFRANCE (P), DEVAUX (J), DUPREZ (C), MORARDET (S), STROSSER (P) Evaluation économique des services rendus par les zones humides - Enseignements méthodologiques de monétarisation. www.developpement-durable.gouv.fr/Evaluation-economique-des-services,24313.html Paris, Ministère de l’écologie, 2011 - 216 p., tabl., graph., lexique, ann., cartes, bibliogr.

Etudes et documents du CGDD N° 49 Le CGDD a cherché à évaluer les services rendus par les zones humides, tout d’abord en 2009 au travers d’un examen bibliographique des études existantes en France et à l’étranger (Etudes et documents n° 23), puis en 2010 au travers d’une étude sur la valeur économique des services rendus par les zones humides du Parc Naturel Régional des marais du Cotentin et du Bessin. Les conclusions de cette étude sont présentées dans le présent document. Un approfondissement de la question de la complémentarité des méthodes de monétarisation est publiée dans l’Etudes & Documents n°50.

A la différence des travaux précédents, cette nouvelle étude a permis d’une part de prendre en compte l’ensemble des services rendus par les zones humides et, d’autre part, de conjuguer l’ensemble des méthodes de monétarisation existantes afin de retenir pour chaque service la plus pertinente. Ainsi, la valeur économique totale des services rendus par ces zones humides s’établit dans une fourchette de 2400 à 4400 euros par hectare. Ces résultats sont en moyenne deux fois supérieurs aux chiffres recensés par l’étude réalisée en 2009. Les valeurs propres à chaque service rendu par les zones humides pourront servir de références et être intégrées dans des analyses coûts-bénéfices.

19385

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable ARNAUD (F), CALVET (L), DUBREUX (N), GAUBERT (H), HARDELIN (J), KATOSSKY (A), LAGARENNE (C), MARCUS (V), MARICAL (F), MORANDEAU (D), POUPARD (C) Monétarisation des biens, services et impacts environnementaux. Actes du séminaire du 15 décembre 2010. www.developpement-durable.gouv.fr/Monetarisation-des-biens-services.html Paris, Ministère de l’écologie, 2011 - 94 p., ann., tabl., graph.

Etudes et documents du CGDD N° 53

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Septembre 2012

Précédé de la Revue du CGDD de décembre 2010 : Donner une valeur à l’environnement (cote 19001), ce séminaire a notamment permis d’approfondir les points méthodologiques soulignés dans le rapport du Centre d’analyse stratégique Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes (2009) (cote 17692) : l’adéquation des méthodes, l’agrégation des valeurs, le transfert et la spatialisation de ces valeurs, le choix du taux d’actualisation et l’évolution des prix relatifs. Ces questions méthodologiques étant transversales à tous les domaines des politiques environnementales, elles ont été illustrées dans toutes les thématiques : eau, biodiversité, déchets, risques…

19401

CGDD Service de l’observation et des statistiques NAUROY (F) Impact de l’épuisement des ressources naturelles sur les agrégats économiques. www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/publications/p/1808/1328/impact-lepuisementressources-naturelles-agregats.html

Paris, Ministère de l’écologie, 2011 - 52 p., ann., tabl., bibliogr., lexique Etudes et documents du CGDD N° 56 Ce document expose les principales méthodes de valorisation de l’épuisement des ressources naturelles, qu’elles soient renouvelables ou non, et cherche à dégager des pistes pour une utilisation future des principaux travaux théoriques.

L’enjeu réside dans la mesure de la production et des revenus d’une nation lorsque l’on prend en compte les prélèvements opérés sur la nature.

L’exposé fait état des principales positions théoriques et propositions sur la mesure et la comptabilisation de l’épuisement des ressources naturelles dans un système de comptabilité économique environnementale. De nombreuses expériences sont retracées afin de montrer comment certains pays se sont emparés de la question et ont mis en place des outils de mesure, voire un système de comptes. Enfin, pour la France, le document propose une estimation de la valeur de l’épuisement des principales ressources minérales.

19163

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable HARDELIN (J), MARICAL (F) Taux d’actualisation et politiques environnementales : un point sur les débats. www.developpement-durable.gouv.fr/Taux-d-actualisation-et-politiques.html Paris, Ministère de l’écologie, 2011 - 14 p., graph., tabl., bibliogr.

Etudes et documents du CGDD N° 42 La dégradation de l’environnement peut avoir des conséquences à court terme mais surtout à long, voire à très long terme. Pour être en mesure d’additionner des gains ou des pertes à différentes dates, il est nécessaire d’actualiser les valeurs futures. L’objectif de ce document est d’exposer les fondements théoriques qui sous-tendent l’actualisation. Ainsi s’il existe un taux d’actualisation qui reflète un arbitrage entre générations actuelles et générations futures, celui-ci ne résout pas à lui seul le problème de la prise en compte du long terme dans l’évaluation économique. Un aspect tout aussi crucial réside dans le choix des prix relatifs des biens environnementaux et de leur évolution dans le temps. Un autre aspect est la prise en compte de l’incertitude, qui constitue également un facteur susceptible de modifier le processus d’actualisation.

20072

INSPECTION GENERALE DES FINANCES, CONSEIL GENERAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE LAURENT (J), PAINAULT (P), PELOSSE (H), WINTER (L) La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020). Rapport IGF n° 2011-M-050-01 et CGEDD n° 007861-01. http://ladocumentationfrancaise.prod.ext.dila.fr/rapports-publics/124000117/index.shtml Paris, Ministère de l’économie, 2011 - 70 p., ann.

Le bilan des dispositions fiscales en vigueur montre qu’elles ne constituent pas un levier efficace et souligne la nécessité d’une refonte globale de la fiscalité du patrimoine naturel.

Pourtant, ce rapport considère qu’une réforme d’envergure est prématurée et ne saurait être engagée sans avoir au préalable stabilisé les contours de la politique de préservation de la biodiversité et le cadre institutionnel pour sa mise en oeuvre.

En revanche, il définit et développe trois principes fondamentaux pour guider la prochaine réforme globale : - la concentration des ressources locales sur l’échelon territorial le plus pertinent, - le traitement de la problématique des grands aménagements à travers d’autres leviers que la fiscalité, - le développement d’une fiscalité dissuasive permettant de prévenir les comportements les plus dommageables.

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19001

Septembre 2012

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable BOMMELAER (O), CURRI LEMAITRE (H), GRANGEON (D), HARDELIN (J), KATOSSKY (A), MARCUS (V), MARICAL (F), NICKLAUS (D), PAPPALARDO (M), POINT (P), TERREAUX (JP) Donner une valeur à l’environnement : la monétarisation, un exercice délicat mais nécessaire. Fondamentaux et méthodologie. Cas d’application. Les limites, les manques, les approfondissements. www.developpement-durable.gouv.fr/Donner-une-valeur-a-l.html Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 84 p., graph., tabl., bibliogr.

- PAPPALARDO (M).- Edito. Accompagner le passage à l’économie verte.

- POINT (P).- Avant propos. La monétarisation de l’environnement, un cheminement de la pensée économique qui se poursuit.

- HARDELIN (J), KATOSSKY (A), MARICAL (F).- Pourquoi et comment monétariser l’environnement.

- KATOSSKY (A), MARICAL (F).- Apports et limites des consentements à payer pour l’évaluation des services environnementaux : l’exemple des marais du Cotentin et du Bessin.

- GRANGEON (D).- Analyse et pistes de révision des valeurs tutélaires environnementales utilisées dans les bilans socio-économiques de projets d’infrastructures de transport.

- NICKLAUS (D).- Monétarisation des impacts environnementaux du recyclage - Le cas de l’aluminium, du verre, des plastiques et des papiers/cartons.

- TERREAUX (JP).- L’évaluation de la biodiversité, un exercice difficile mais indispensable à sa préservation.

- BOMMELAER (O), MARCUS (V), CURRI LEMAITRE (E).- Des méthodes de monétarisation à compléter mais opérationnelles.

18780

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable AOUBID (S), GAUBERT (H) Evaluation économique des services rendus par les zones humides. www.developpement-durable.gouv.fr/Evaluation-economique-des-services.html Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 50 p., tabl., cartes, schémas, bibliogr., ann.

Etudes et documents du CGDD N° 23 Cette étude montre que la politique de préservation de ces écosystèmes est justifiée au regard des bénéfices qu’elle procure à la société. Une étude bibliographique a analysé quinze études françaises et une néerlandaise. Les études françaises s’intéressent à des sites emblématiques, de taille importante, situés en métropole et représentant différents types de zones humides.

Un grand nombre de fonctions et services rendus, directs ou indirects, ont été pris en compte : approvisionnement en eau potable, exploitation des produits des zones humides (pêche, cultures), écrêtement des crues, soutien des étiages, services récréatifs et valeur de nonusage. Il a été montré qu’il est économiquement justifié d’acquérir ces zones afin de les préserver.

18860

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable FLEURET (A) Les avantages liés à la restauration de milieux aquatiques voisins. La perception des ménages riverains. www.developpement-durable.gouv.fr/Les-avantages-lies-a-la.html Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 27 p., cartes, tabl., graph.

Etudes et documents du CGDD N° 28 L’évaluation des bénéfices et des coûts de préservation des zones humides répond à un triple enjeu : évaluation économique des services rendus par les zones humides ; évaluation d’un patrimoine naturel indépendamment des services rendus (valeur d’existence) ; obligation légale d’évaluation des impacts des engagements Grenelle. La présente étude offre des éléments de réponse, notamment sur des questions de méthode. Son objectif est d’évaluer le consentement à payer des habitants pour la restauration de milieux aquatiques.

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18958

Septembre 2012

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable Conservation et utilisation durable de la biodiversité et des services écosystémiques : analyse des outils économiques.

- Rapport de la commission des comptes et de l’économie de l’environnement.

- Synthèse.- 4 p. www.developpement-durable.gouv.fr/Conservation-et-utilisation.html Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 242 p., cartes, graph., tabl., ann., bibliogr.

Références Ce rapport présente, dans deux parties introductives, les défis posés par la conservation de la biodiversité, en France métropolitaine et d’Outre-mer. Il situe les outils économiques dans les politiques de protection de la biodiversité internationales, européennes et françaises. Il synthétise, dans une troisième partie, les travaux menés en France sur l’évaluation de la biodiversité et des services écosystémiques en présentant et en discutant les méthodes utilisées. Il analyse ensuite une trentaine d’outils économiques au service de la biodiversité, en faisant le point de leur utilisation en France et à l’étranger et en dégageant les principaux retours d’expérience. Enfin, il ouvre sur un ensemble de perspectives en débat pour une utilisation accrue de ces outils en France.

18911

MINISTERE DE L’ECOLOGIE Croissance verte. Zoom sur 50 métiers.

Paris, Documentation française (La), 2010 - 129 p., photogr.

Ce panorama présente la diversité des métiers de la croissance verte dans des secteurs variés (biodiversité, services écologiques, énergies renouvelables, mer, tourisme, etc.), les perspectives de carrière, les formations et diplômes requis, les salaires correspondants.

Il est illustré par cinquante fiches réalisées avec des professionnels du secteur.

19088

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable, DIRECTION GENERALE DE L’AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE, SOGREAH, ENVIROSCOP, IN VIVO, CABINET D’ETUDES ET DE RECHERCHES EN ENVIRONNEMENT Analyse de mesures compensatoires aux atteintes au patrimoine naturel. Recueil et analyse de cas. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis0069053&qid=sdx_q4&n=1&q Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 240 p., tabl., cartes, ann., lexique Cette étude constitue un retour d’expériences sur la mise en œuvre de mesures compensatoires à travers l’analyse de quatorze cas relevant de plusieurs types de projets (route, autoroute LGV, carrières, …) nécessitant la mise en œuvre de dérogations au titre des études d’impact, des dérogations au régime de protection des espèces, de l’évaluation des incidences sur Natura 2000 ou de l’évaluation des incidences au titre de la loi sur l’eau.

Des éléments de synthèse sont présentés qui mettent l’accent sur certaines problématiques clés de la compensation, telles que l’articulation des procédures, la maîtrise foncière, les partenariats engagés. Des pistes d’amélioration sont proposées.

17799

DIRECTION GENERALE DE L’AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE, CENTRE DE RECHERCHE POUR L’ETUDE ET L’OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE, ASCONIT CONSULTANTS, PARETO, BIOTOPE Évaluation des services rendus par les écosystèmes en France. Étude exploratoire.

Synthèse.- septembre 2009.- 8 p.

Application du millennium ecosystem assessment à la France.- octobre 2009.- 159 p. http://www.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=16422 Paris, CREDOC, 2009 - tabl., bibliogr., ann.

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Septembre 2012

Articles

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable DEVAUX (J), MARICAL (F) Les méthodes et les valeurs de référence pour la valorisation des services rendus par les zones humides.

Methods and reference values for valuation of services provided by wetlands. www.developpement-durable.gouv.fr/Les-methodes-et-les-valeurs-de.html Point sur - Economie et évaluation - Développement durable n° 97, p. 1-4, tabl., schémas, lexique - 01/09/2011 CGDD La biodiversité, un atout pour mon entreprise. EBEvie, un nouvel outil internet pour les entreprises : 650 connexions à ce jour. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Plaquettes-fiches-et-autres.html 2011 - 2 p.

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable BAUDOUIN (M), QUATRESOUS (S) Entreprises et Biodiversité. EBEvie et Prix : deux actions phares pour sensibiliser et inciter à l’action. www.developpement-durable.gouv.fr/Entreprises-et-Biodiversite-EBEvie.html Point sur - Economie et évaluation - Biodiversité n° 90, p. 1-4, schémas - 01/06/2011 Afin de favoriser la prise en compte de la biodiversité par les entreprises, le ministère a mis en place un outil de sensibilisation leur proposant des pistes d’actions en vue de limiter leurs impacts sur la biodiversité. Cet outil, baptisé EBEvie, vise à aider les entreprises à comprendre les enjeux que la biodiversité représente pour elles. Il les guide pour évaluer leurs impacts ainsi que leurs liens de dépendance vis-à-vis de la biodiversité. Il leur propose des actions pour mieux intégrer la biodiversité dans leur stratégie de développement. Le ministère décerne aussi, depuis 2010, année internationale de la biodiversité, des prix récompensant les produits ou démarches particulièrement innovants en faveur de la biodiversité.

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable MEILHAC (C), MORANDEAU (D), PHANTARANGSI (M) Entreprises et biodiversité. Premiers résultats d’enquête. www.developpement-durable.gouv.fr/Entreprises-et-biodiversite.html Point sur - Economie et évaluation - Biodiversité n° 72, p. 1-4, graph. - 01/02/2011 DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE LA NATURE Le génie écologique des entreprises au service de la biodiversité. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Le-genie-ecologique-des,25306.html? onglet=themes 2011 - 3 p.

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable AOUBID (S), GAUBERT (H) L’évaluation économique des services rendus par les zones humides, un préalable à leur préservation. www.developpement-durable.gouv.fr/L-evaluation-economique-des.html Point sur - Economie et évaluation - Développement durable n° 62, p. 1-4, tabl., schémas 01/09/2010 CGDD Délégation au développement durable Mission prospective La biodiversité au futur : quelles visions pour 2030 ? www.developpement-durable.gouv.fr/Quels-scenarios-realistes-pour.html Horizons 2030-2050 n° 3, p. 2-14, cartes, graph. - 01/09/2010

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable MEIGNIEN (P), MORANDEAU (D) Vers des indicateurs de fonctions écologiques. Liens entre biodiversité, fonctions et services. www.developpement-durable.gouv.fr/Vers-des-indicateurs-de-fonctions.html Point sur - Economie et évaluation - Biodiversité n° 51, p. 1-4, schémas – 01/05/2010 _____________________________________________________________________________________________________ Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l'Énergie – CGDD 19 Centre de ressources documentaires du Développement durable - www.crdd.developpement-durable.gouv.fr

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Septembre 2012

CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE BUREAU (D), LARA (M DE) La gestion des ressources marines : regards croisés, de la Californie à la Terre de Feu. http://www.developpement-durable.gouv.fr/References-economiques-pour-le,13173.html Références économiques pour le développement durable n° 18, p. 1-4, cartes, graph. - 2010

III - Indicateurs et état des lieux • 18118

Etudes et rapports

CONSEIL SCIENTIFIQUE DU PATRIMOINE NATUREL ET DE LA BIODIVERSITE, CGDD Direction de la recherche et de l’innovation La biodiversité à travers des exemples. Edition 2007.- 104 p.

La biodiversité à travers des exemples, les réseaux de la vie. Edition 2008.- 196 p.

La biodiversité à travers des exemples : services compris – 2012.- 184 p. www.developpement-durable.gouv.fr/La-biodiversite-a-travers-des,27213.html Paris, Ministère de l’écologie, 2012 L’édition 2008 présente une centaine de cas concrets du fonctionnement de la vie et des écosystèmes et leurs conséquences sur notre quotidien. Il complète le premier volume qui était axé sur l’”utilité” de la biodiversité.

Edition 2012 : Afin d’éclairer les concitoyens sur les services qu’ils tirent de la biodiversité, le CSPNB, instance placée auprès du ministre, propose ce livre constitué de quatre chapitres illustrés d’une centaine d’exemples : - Culture et biodiversité : les services culturels - Ingénieuse nature : les services de prélèvements et de régulation - Les conditions pour la vie : les services d’auto-entretien - Les services du futur : innover, choisir.

17634

20150

CGDD Service de l’observation et des statistiques 10 indicateurs clés de l’environnement.- édition 2012. http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/publications/p/1942/1539/10indicateurs-cles-lenvironnement-edition-2012.html Paris, Ministère de l’écologie, 2012 - graph.

Plaquette Repères CGDD Ce dépliant, 10 indicateurs pour décrire la situation de l’environnement en France face aux principaux enjeux : la qualité de l’air et des eaux, l’évolution de la biodiversité, les émissions de gaz à effet de serre, la production de déchets ou l’emploi environnemental.

CGDD Service de l’observation et des statistiques BLAUDIN DE THE (C), CALVET (L), CAVAILHES (J), CHARREYRON PERCHET (A), COLAS (S), FASQUEL (F), HASSAINE (Z), JACQUOT (A), KATOSSKY (A), LALANDE (E), LE JEANNIC (T), MAGNIER (C), MARICAL (F), NIRASCOU (F), PAGEAUD (D), ROY (A), YAICHE (T) Urbanisation et consommation de l’espace, une question de mesure. www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/publications/p/1969/1532/urbanisationconsommation-lespace-question-mesure.html Paris, Ministère de l’écologie, 2012 - 102 p., cartes, tabl., graph., bibliogr.

La consommation d’espaces agricoles et naturels observée par Corine Land Cover.- p. 25-32 La consommation d’espace par l’urbanisation : panorama de méthodes d’évaluation.- p. 33-39

19481

DIRECTION GENERALE DE L’AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE La biodiversité se raconte.- 2010 - 23 p.

La biodiversité s’explique.- 2011 - 27 p.

La biodiversité se raconte 2.- 2012.- 27 p. http://www.developpement-durable.gouv.fr/La-biodiversite-se-raconte-2.html Paris, Ministère de l’écologie, 2012

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Septembre 2012

En quoi la prise en compte des liens entre les êtres vivants est-elle nécessaire pour étudier la biodiversité ? Comment l’évolution des espèces permet-elle de comprendre la biodiversité actuelle ? Quels liens unissent agriculture et biodiversité ? Autant d’interrogations éclairées par une douzaine d’histoires richement illustrées.

19020

CGDD Service de l’observation et des statistiques COLAS (S) Le littoral : chiffres-clés. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Le-littoral-chiffres-cles.html Paris, Ministère de l’écologie, 2011 - 35 p., graph., tabl., cartes Etudes et documents du CGDD N° 32 Ce document rassemble en 30 fiches les différentes thématiques importantes pour l’environnement littoral : la démographie, l’occupation du sol, le tourisme, l’emploi, les activités primaires, la qualité de l’eau et des milieux marins ou les risques. Elles portent sur l’état des composantes de ce territoire, sur les pressions qu’exercent les différentes activités humaines et sur les réponses qu’apporte notre société.

19161

CGDD Service de l’observation et des statistiques COLAS (S) Environnement littoral et marin. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Environnement-littoral-et-marin.html Paris, Ministère de l’écologie, 2011 - 164 p., cartes, graph., tabl.

Références Ce document présente un état des lieux détaillé des principales problématiques environnementales portant sur la mer et le littoral, en métropole et, lorsque les informations sont disponibles, dans les départements d’outre-mer. Tous les thèmes importants sont traités comme la démographie, l’occupation du sol, la biodiversité, les activités maritimes, la qualité du milieu marin ou les risques naturels et industriels.

Ce document a été rédigé par le Service de l’observation et des statistiques (SOeS) dans le cadre de la mise en œuvre de l’Observatoire du littoral. Il fait suite à l’”Environnement littoral et marin” de l’Ifen publié en 1997.

17635

COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE, AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE Grenelle environnement. Focus sur quelques faits et chiffres...- avril 2010.

Grenelle environnement. Focus sur quelques faits et chiffres...- octobre 2011. www.developpement-durable.gouv.fr/Focus-sur-quelques-faits-et,24733.html Paris, Ministère de l’écologie, 2011 - graph.

Plaquette Repères CGDD Énergie, transports, bâtiment, économie verte, gouvernance, biodiversité... le Grenelle illustré par 15 chiffres clés.

19420

CGDD Service de l’observation et des statistiques, DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L’ATTRACTIVITE REGIONALE BOVAR (O), NIRASCOU (F) Indicateurs de développement durable pour les territoires. www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/developpement-durable/s/indicateursdeveloppement-durable-idd-territoriaux.html Paris, Ministère de l’écologie, 2011 - 176 p., bibliogr., cartes, tabl., web, lexique Etudes et documents du CGDD N° 57 Près de cinquante indicateurs sont présentés dans ce recueil pour quantifier les progrès en faveur du développement durable à l’échelle des territoires. L’ambition de ce travail est d’aider l’action publique par une meilleure connaissance des atouts, faiblesses ou progrès des divers territoires sous l’angle du développement durable. Tous les indicateurs sont cartographiés, analysés et leur méthodologie est explicitée.

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19558

Septembre 2012

MINISTERE DE L’ECOLOGIE, MINISTERE DE L’AGRICULTURE, INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT, INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, INVENTAIRE FORESTIER NATIONAL, AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE, GROUPEMENT D’INTERET SCIENTIFIQUE SUR LES SOLS, CGDD Service de l’observation et des statistiques ANTONI (Véronique), ARROUAYS (Dominique), BISPO (Antonio), BROSSARD (Michel), LE BAS (Christine), MORARD (V), STENGEL (Pierre), VIBERT (MA), VILLANEAU (Estelle) L’état des sols en France.

A. Rapport.- 188 p.

B. Synthèse.- 24 p. http://www.gissol.fr/RESF/index.php Paris, Gis Sol, 2011 - 188 p., photogr., graph., cartes, lexique, bibliogr.

Ce rapport a été réalisé par le groupement d’intérêt scientifique sur les sols (Gis Sol) et coordonné par l’unité InfoSol de l’Inra. Il présente le premier état des lieux sur la qualité des sols de France métropolitaine et des Outre-mer, après dix ans d’acquisition et de d’exploitation de données par le Gis Sol. Ce document décrit les fonctions des sols et les services qu’ils rendent, puis explicite la diversité et les principales caractéristiques des sols en France. Enfin, l’accent est mis sur l’état actuel des sols, leur état chimique, biologique et physique, leur évolution observée ou probable et les conséquences environnementales ou réponses possibles.

18716

CGDD Service de l’observation et des statistiques Données de synthèse sur la biodiversité. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Donnees-de-synthese-sur-la.html Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 83 p., graph., photogr., tabl., cartes Références Ce document présente, sous forme de fiches synthétiques, une série d’information sur la biodiversté provenant de nombreuses sources et divers acteurs. Ces fiches portent sur l’état de différentes composantes de la biodiversité : les oiseaux, les grands prédateurs, la loutre, les poissons, les espèces et les habitats d’intérêt communautaire, la microflore du sol, etc.

Elles traitent également des pressions qui s’exercent sur les espèces, les habitats et les écosystèmes. Elles apportent enfin un éclairage sur les réponses mises en oeuvre pour protéger la biodiversité.

19442

MINISTERE DE L’ECOLOGIE, CONSEIL NATIONAL DE L’INFORMATION STATISTIQUE Groupe de travail Europe et information statistique, CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL Les actes de la Conférence nationale sur les indicateurs de développement durable Mercredi 20 janvier 2010. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Indicateurs-du-developpement,14064.html Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 114 p., graph., ann.

Cette conférence a pour objectif de disposer en 2010 des indicateurs de développement durable à l’échelle nationale, associés à la stratégie nationale de développement durable afin d’offrir un cadre de référence et d’orientation pour l’ensemble des acteurs privés et publics, en cohérence avec la stratégie des instances européennes et des engagements internationaux de la France.

Proposition d'indicateurs de contexte : - Indice d'abondance des populations d''oiseaux communs.

- Artificialisation des sols.

DIRECTION GENERALE DE L’AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE Biodiversité - Ecoquartier - Analyse des dossiers de l’appel à projet 2009. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Biodiversite-Ecoquartier-Analyse.html? onglet=themes Paris, Ministère de l'écologie, 2011 - 39 p.

DIRECTION GENERALE DE L’AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE Rencontre avec les pollinisateurs. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Rencontre-avec-les-pollinisateurs.html? onglet=themes Paris, Ministère de l'écologie, 2011 - 32 p.

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18715

Septembre 2012

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable, MUSEUM NATIONAL D’HISTOIRE NATURELLE Projet de caractérisation des fonctions écologiques des milieux en France. www.developpement-durable.gouv.fr/Projet-de-caracterisation-des.html Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 70 p., ann., tabl., cartes Etudes et documents du CGDD N° 20 La présente étude met en évidence la relation entre la biodiversité, les fonctions écologiques et les services rendus par les écosystèmes. La première phase de l’étude porte sur trois axes : - l’identification et la description de fonctions écologiques ; - l’élaboration d’une typologie des milieux en France, permettant d’appréhender les fonctions écologiques ; - l’élaboration de pistes pour des indicateurs de fonctions écologiques.

10827

CGDD Service de l’observation et des statistiques L’environnement en France. Edition 2010.

Rapport.- 138 p.

Synthèse.- 26 p. http://www.developpement-durable.gouv.fr/L-environnement-en-France-Edition.html Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 138 p., bibliogr., cartes, lexique, tabl., graph.

Références Impulsé par le Sommet de la Terre de 1992, la Convention d’Aarhus de 1998 et la directive européenne 2003/4 concernant l’accès du public à l’information environnementale, le rapport sur l’environnement fait le point sur les composantes de l’environnement et les pressions que celles-ci subissent en France. La question environnementale est par ailleurs replacée dans son contexte économique et sociologique afin de bien la situer dans un débat public.

L’édition 2010 dresse un bilan contrasté des progrès accomplis avant le Grenelle de l’environnement et souligne le chemin qui reste encore à parcourir pour répondre aux exigences des Français en la matière.

18370

MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DIRECTION GENERALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT Guide de l’étude d’impact sur l’environnement des parcs éoliens. Actualisation 2010. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-guides-methodologiques.html Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 187 p., bibliogr., tabl., ann., lexique, fig.

Ce guide propose un cadre et une démarche pour la réalisation de l’étude d’impact d’un projet de parc éolien. Il présente les obligations réglementaires et émet des recommandations techniques sur la conduite et la présentation des études. Il présente notamment le contenu des études écologiques pour les parcs éoliens terrestres : étude de la végétation, des oiseaux, des chauves-souris, de la faune terrestre, etc. Il vise à accroître la qualité des études d’impact et donc à favoriser la réussite des projets, notamment sur le plan de l’acceptabilité locale et de la protection de l’environnement.

17622

CGDD Service de l’observation et des statistiques Population et tourisme dans les “communes Natura 2000”. Chiffres et statistiques n° 73 - octobre 2009. http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/publications/p/131/1115/populationtourisme-communes-natura-2000.html Paris, Ministère de l’écologie, 2009 - 7 p., tabl., graph.

Chiffres et statistiques - Observation et statistiques - Environnement

17765

CGDD Service de l’observation et des statistiques COLAS (S) Atlas des îles de l’Atlantique. http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/publications/p/155/1143/atlas-ileslatlantique.html Paris, Ministère de l’écologie, 2009 - 47 p., cartes, graph., tabl., photogr.

Références

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Septembre 2012

Cet atlas présente de manière synthétique les seize îles de la façade maritime atlantique composées d’au moins une commune. Les aspects territoriaux, démographiques, économiques et environnementaux de chaque île sont abordés en détail. Cette synthèse a été rédigée en mobilisant les données de la statistique publique ainsi que celles sur l’occupation des sols et les espaces protégés.

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Articles

CGDD Service de l’observation et des statistiques MALFAIT (G) La situation s’améliore pour une majorité d’oiseaux bénéficiant de mesures de protection, à la différence des espèces communes. www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/publications/p/1810/1097/situation-samelioremajorite-doiseaux-beneficiant-mesures.html Point sur - Observation et statistiques - Environnement n° 100, p. 1-4, graph. - 01/10/2011 CGDD Service de l’observation et des statistiques LE MOULLEC (A), MEZDOUR (A) La qualité des eaux de pluie : acidité en baisse mais pas de progrès pour les dépôts d’azote. http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/publications/p/1810/1101/qualite-eauxpluie-acidite-baisse-pas-progres-depots-dazote.html Point sur - Observation et statistiques - Environnement n° 88, p. 1-4, schémas, graph. 01/06/2011 CGDD Service de l’observation et des statistiques PAGEAUD (D) L’occupation des sols dans les départements d’outre-mer. http://www.developpement-durable.gouv.fr/L-occupation-des-sols-dans-les.html Point sur - Observation et statistiques - Environnement n° 89, p. 1-6, cartes, tabl., graph., bibliogr. - 01/06/2011

CGDD Service de l’observation et des statistiques MALFAIT (G) Les chauves-souris, des mammifères témoins de l’état de la biodiversité. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-chauves-souris-des-mammiferes.html Point sur - Observation et statistiques - Environnement n° 73, p. 1-4, cartes, graph. 01/02/2011

CGDD Service de l’observation et des statistiques ROY (A) Les Français et la biodiversité : une attention de plus en plus soutenue en dépit d’une connaissance encore diffuse. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-Francais-et-la-biodiversite.html Point sur - Observation et statistiques - Environnement n° 55, p. 1-4, graph. - 01/06/2010

CGDD Service de l’observation et des statistiques BENSETTITI (F), LEVEQUE (A) La biodiversité remarquable en France : résultats de la première évaluation des habitats et espèces d’intérêt communautaire. http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/LPS48.pdf Point sur - Observation et statistiques - Environnement n° 48, p. 1-4, cartes, graph. 01/04/2010 DIRECTION GENERALE DE L’AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE La France et la biodiversité. http://www.developpement-durable.gouv.fr/La-France-et-la-biodiversite.html?onglet=themes 2010 - 2 p.

CGDD Service de l’observation et des statistiques LEVEQUE (A) Forêts et prairies abondent dans le réseau Natura 2000. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Forets-et-prairies-abondent-dans,6184.html Point sur - Observation et statistiques - Environnement n° 21, p. 1-4, cartes, tabl., graph. 01/07/2009 _____________________________________________________________________________________________________ Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l'Énergie – CGDD 24 Centre de ressources documentaires du Développement durable - www.crdd.developpement-durable.gouv.fr

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Septembre 2012

CGDD Service de l’observation et des statistiques CHAPELLE BARRY (C) L’enherbement, une pratique qui protège les sols.

De la place pour l’herbe dans les vignes. http://www.developpement-durable.gouv.fr/L-enherbement-une-pratique-qui,5222.html Point sur - Observation et statistiques - Environnement n° 2, p. 1-4, graph., tabl. - 01/01/2009

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