RES-1209-transition_energetique

COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE

Centre de ressources documentaires

Catalogues du CRDD Publications du ministère

La transition énergétique Publications du ministère 2008-2012

Septembre 2012

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Catalogues du CRDD – La transition énergétique

Septembre 2012

C

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CRDD - Centre de ressources documentaires du développement durable Commissariat général au Développement durable Tour Voltaire 01-18 92055 La Défense cedex Tél. 01 40 81 17 92/93 crdd@developpement-durable.gouv.fr

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- Sommaire -

I - Données énergétiques II - Politiques en faveur de la transition énergétique III – Performance énergétique dans le secteur du bâtiment IV - Programme de recherche - Mission Prospective du CGDD : Repenser les villes dans une société post-carbone

I – Données énergétiques 17607

CGDD Service de l’observation et des statistiques Conjoncture énergétique - mai 2012. Chiffres et statistiques n° 333 - juillet 2012.

Publication mensuelle depuis janvier 2009. http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/energie-climat/s/tous-secteurs.html Paris, Ministère de l’écologie, 2012 - 9 p., graph., tabl.

Chiffres et statistiques - Observation et statistiques - Energie

8047

CGDD Service de l’observation et des statistiques Bilan énergétique de la France pour 2008.- 48 p.

Bilan énergétique de la France pour 2009.- 56 p.

Bilan énergétique de la France pour 2010.- 70 p Bilan énergétique de la France pour 2011.- 94 p. http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/donneesdensemble/1925/967/ensemble-bilan-lenergie-france.html Paris, Ministère de l'écologie, 2012 - tabl., graph., ann.

Chiffres clés référence Contexte économique et énergétique, demande totale en énergie primaire stabilisée, production, échanges extérieurs et indépendance énergétique, transformation et acheminement d’énergie, consommation d’énergie par type d’énergie, consommation d’énergie finale par secteur, intensité énergétique, émissions de CO2 liées à la combustion d’énergie, facture énergétique.

L’année 2011 est marquée par un contexte économique atone au niveau mondial : la croissance de la production et surtout du commerce mondial a nettement ralenti. La zone euro est particulièrement affectée.

Dans un contexte géopolitique tendu, notamment au Moyen-Orient, les prix internationaux des matières premières croissent fortement en 2011, particulièrement ceux du pétrole.

Ceci pèse sur la facture énergétique française. À 61,4 milliards d’euros (Md€), elle s’alourdit de près d’un tiers et cumule 88 % du déficit commercial de la France. Elle représente ainsi 3,1 % du PIB, contre seulement 1 % dans les années 1990. La seule facture pétrolière se chiffre désormais à plus de 50 Md€.

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Septembre 2012

17620

CGDD Service de l’observation et des statistiques Tableau de bord éolien-photovoltaïque. Premier trimestre 2012.

Chiffres et statistiques n° 322 - juin 2012.

Publication trimestrielle depuis le 2ème trimestre 2009. http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/energie-climat/s/energiesrenouvelables.html Paris, Ministère de l’écologie, 2012 - 5 p., cartes, tabl., graph.

Chiffres et statistiques - Observation et statistiques - Energie

17630

CGDD Service de l’observation et des statistiques Consommation et économies d’énergie dans le secteur des transports routiers de fret, de l’entreposage, et de la messagerie - en 2008 - Chiffres et statistiques n° 144 - août 2010.

- en 2009 - Chiffres et statistiques n° 283 - janvier 2012. http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/transports/s/route.html Paris, Ministère de l’écologie, 2012 - 4 p., tabl.

Chiffres et statistiques - Observation et statistiques - Transport

17624

CGDD Service de l’observation et des statistiques Les éco-activités et l’emploi environnemental - premiers résultats.

- en 2008 - Chiffres et statistiques n° 91 - décembre 2009.

- en 2009 - Chiffres et statistiques n° 197 - mars 2011.

- en 2010 - Chiffres et statistiques n° 301 - mars 2012. http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/environnement/s/economie-emploi-formationseco-activites-emploi.html

Paris, Ministère de l’écologie, 2012 - 4 p., tabl., graph.

Chiffres et statistiques - Observation et statistiques - Environnement 15407

CGDD Service de l’observation et des statistiques, COMMISSION DES COMPTES ET DE L’ECONOMIE DE L’ENVIRONNEMENT L’économie de l’environnement. Rapport de la Commission des comptes et de l’économie de l’environnement.

Données 2007.- Edition 2009.

Données 2008.- Edition 2010.

Données 2009.- Edition 2011.

Données 2010.- Edition 2012. http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/donnees-densemble/1926/1098/ensemblecomptes-lenvironnement.html

Paris, Ministère de l’écologie, 2012 - 104 p., tabl., graph., lexique, bibliogr.

Synthèses Ce rapport se compose de trois grandes parties : - les dépenses de protection de l’environnement ; - les dépenses de gestion des ressources naturelles ; - des dossiers sur la dépense en faveur des espaces verts urbains, la dépense nationale en faveur des énergies renouvelables, les éco-activités et l'emploi environnemental, le marché du travail des métiers environnementaux.

19323

DIRECTION GENERALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT Rapport sur l’industrie des énergies décarbonées en 2010. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Parution-des-rapports-annuels-sur.html Paris, Ministère de l’écologie, 2011 - 189 p., tabl., cartes, graph.

Ce rapport dresse une description de chacune des filières suivies par la Direction générale de l’énergie et du climat (DGEC), tant sous l’angle des technologies, des acteurs, des marchés que de l’environnement réglementaire.

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Septembre 2012

18585

CGDD Service de l’observation et des statistiques Chiffres clés de l’énergie.

Données 2008 - Edition 2009.

Données 2009 - Edition 2010.

Données 2010 - Edition 2011. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Chiffres-cles-de-l-energie.html Paris, Ministère de l’écologie, 2011 - 40 p., cartes, tabl., graph.

Repères CGDD

20101

AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE, CGDD Service de l’observation et des statistiques, RESEAU DES AGENCES REGIONALES DE L’ENERGIE ET DE L’ENVIRONNEMENT Cahiers techniques de l'observation de l'énergie et des GES, - Observation des consommations énergétiques dans le résidentiel tertiaire au niveau régional - Cahier technique n° 2.- 29 p.

- Energies renouvelables (ENR) - Cahier technique n° 3.- 28 p.

- Observation des consommations énergétiques et émissions de CO 2 du secteur des transports au niveau régional - Cahier technique n° 4.- 29 p.

- Gouvernance d’un observatoire régional - Cahier technique n° 6.- 11 p. http://www.rare.fr/cahiers_observation_GES/index.html Paris, ADEME, 2011 - ann., tabl., lexique, graph., bibliogr.

Les cahiers techniques ont pour vocation d’aider les observatoires régionaux à s’adapter au contexte et aux enjeux de l’observation dans leur région. L’objectif est de diffuser une connaissance partagée entre l’ensemble des structures régionales, mais aussi de donner des pistes de réponses aux questions méthodologiques qui animent cette pratique.

18494

CGDD Service de l’observation et des statistiques La consommation d’énergie dans l’industrie de 1993 à 2009.

Chiffres et statistiques n° 214 - avril 2011. http://www.statistiques.developpementdurable.gouv.fr/publications/p/1806/1055/consommation-denergie-lindustrie-19932009.html Paris, Ministère de l’écologie, 2011 - 1-5, tabl., graph.

Chiffres et statistiques - Observation et statistiques - Energie

17612

CGDD Service de l’observation et des statistiques Baromètre d’opinion sur l’énergie et le climat.

- en janvier 2009. Chiffres et statistiques n° 26 - avril 2009.

- en juin 2009. Chiffres et statistiques n° 59 - août 2009.

- en 2010. Chiffres et statistiques n° 167 - octobre 2010. http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/energie-climat/s/lopinionlenergie.html Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 10 p., tabl., graph.

Chiffres et statistiques - Observation et statistiques - Energie

19442

MINISTERE DE L’ECOLOGIE, CONSEIL NATIONAL DE L’INFORMATION STATISTIQUE Groupe de travail Europe et information statistique, CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL Les actes de la Conférence nationale sur les indicateurs de développement durable Mercredi 20 janvier 2010. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Indicateurs-du-developpement,14064.html Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 60 p., graph., ann.

Cette conférence a pour objectif de disposer en 2010 des indicateurs de développement durable à l’échelle nationale (dont deux indicateurs sur les consommations d'énergie et les énergies renouvelables), associés à la stratégie nationale de développement durable afin d’offrir un cadre de référence et d’orientation pour l’ensemble des acteurs privés et publics, en cohérence avec la stratégie des instances européennes et des engagements internationaux de la France.

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18915

Septembre 2012

CGDD Service de l’observation et des statistiques Les énergies renouvelables en France : les principaux résultats en 2009. http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/energie-climat/s/energiesrenouvelables.html Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 11 p., graph., tabl.

Ce bilan commenté concerne les années 2007, 2008 et 2009, en distinguant les productions thermiques et électriques ainsi que les consommations primaires et finales. Il diffère du bilan de l’énergie, notamment par rapport à la prise en compte des déchets non renouvelables.

17616

CGDD Service de l’observation et des statistiques L’électricité en France en 2008.

Chiffres et statistiques n° 40 - juin 2009. http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/spipwwwmedad/pdf/40_cle76846b.pdf Paris, Ministère de l’écologie, 2009 - 4 p., tabl., graph.

Chiffres et statistiques - Observation et statistiques - Energie

10183

DIRECTION GENERALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT Synthèse publique de l’étude 2008 des coûts de référence de la production électrique. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-couts-de-reference-de-la.html Paris, Ministère de l'écologie, 2008 - 38 p., ann., tabl., graph.

Articles et plaquettes CGDD Service de l’observation et des statistiques GIRAUD (M), THIENARD (H) La production d’électricité en région. www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/publications/p/1939/995/productiondelectricite-region.html Point sur - Observation et statistiques - Energie n° 119, p. 1-4, cartes, graph., tabl. 01/03/2012 CGDD Service de l’observation et des statistiques Le bilan énergétique de la France en 2011. http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/energie-climat/966.html Point sur - Observation et statistiques - Energie n° 130, p. 1-4, graph., tabl. - 01/07/2012 Le bilan énergétique de la France en 2010. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Le-bilan-energetique-de-la-France,23543.html Point sur - Observation et statistiques - Energie n° 91, p. 1-4, graph., tabl. - 01/06/2011 Le bilan énergétique de la France en 2009. www.developpement-durable.gouv.fr/Le-bilan-energetique-de-la-France.html Point sur - Observation et statistiques - Energie n° 59, p. 1-4, tabl., graph. - 01/06/2010 Le bilan énergétique de la France pour 2008. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Bilan-energetique-de-la-France,5821.html Point sur - Observation et statistiques - Energie n° 13, p. 1-4, graph., tabl. - 01/06/2009 DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT Tout savoir sur les biocarburants. http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Biocarburants-2.pdf 2010 - 2 p.

CGDD Service de l’observation et des statistiques PAQUEL (V) L’opinion, l’énergie et le climat. http://www.developpement-durable.gouv.fr/L-opinion-l-energie-et-le-climat,5958.html Point sur - Observation et statistiques - Energie n° 5, p. 1-4, graph., tabl. - 01/02/2009

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Septembre 2012

II – Politiques en faveur de la transition énergétique 20076

MINISTERE DE L’ECONOMIE, MINISTERE DE L’INDUSTRIE, MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DIRECTION GENERALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT, CENTRE D’ANALYSE STRATEGIQUE AUVERLOT (D), LAVERGNE (R), MANDIL (C), PERCEBOIS (J) Energies 2050. http://www.strategie.gouv.fr/content/rapport-energies-2050 Paris, Ministère de l’Industrie, 2012 - 534 p., graph., tabl., schémas, ann.

L’analyse des différents scénarios possibles de politique énergétique à l’horizon 2050 développée dans le présent rapport doit éclairer la programmation plurianuelle des investissements à présenter au Parlement en 2013. Elle a pour objectif d’identifier les investissements souhaitables dans le secteur de l’énergie au regard de la sécurité d’approvisionnement et prend la mesure du programme d’économie d’énergie et de diversification du mix engagé par le Grenelle de l’environnement.

Le rapport présente une synthèse générale qui se traduit par huit recommandations et rend compte de l’ensemble des travaux de la commission : - le contexte énergétique mondial et européen, - les enjeux du devenir du mix énergétique français et les incertitudes, - l’analyse de la problématique du mix énergétique français à l’horizon 2050 à l’aune des modélisations étudiées, - les enseignements de l’analyse : pertinence des représentations du futur correspondant aux scénarios retenus, forces et faiblesses des systèmes énergétiques étudiés, enjeux à prendre en compte quel que soit le mix énergétique, rôle et devenir du nucléaire.

En annexe figurent les propositions des différents organismes membres de la commission.

19494

MINISTERE DE L’ECOLOGIE, CENTRE D’ANALYSE STRATEGIQUE BUBA (J), MILLION (A), PERTHUIS (C DE), SCAPECCHI (P), TEISSIER (O) Trajectoires 2020-2050. Vers une économie sobre en carbone. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/114000655/index.shtml Paris, Documentation française (La), 2012 - 227 p., tabl., graph., ann., bibliogr.

Rapports et documents N° 46 Institué en juin 2011 par la ministre de l’Ecologie et composé de représentants des entreprises, des syndicats, des ONG, des ministères concernés et de différents experts, le comité de réflexion a analysé les conditions de réduction des gaz à effet de serre d’ici 2050 tout en ayant des impacts positifs sur la croissance et l’emploi. Il propose une analyse comparative des expériences européennes, élabore pour la France des scénarios potentiels de réduction d’émission par secteur concerné, puis en évalue les impacts économiques et sociaux. Il formule plusieurs propositions : - renforcer les mesures de politique industrielle favorisant la transition vers une économie sobre en carbone ; - agir à la fois sur la demande en incitant à l’efficacité énergétique, et sur l’offre en encourageant les procédés de production sobres en carbone ; - mettre en place des incitations économiques et réglementaires offrant une visibilité aux entreprises à moyen terme. Le rapport préconise en particulier la mise en place d’une taxe carbone, de préférence européenne, et la fixation des règles à l’horizon 2030 ; - utiliser le produit des enchères de quotas CO 2 prévues à partir de 2013 et des futures contributions climat-énergie pour favoriser la croissance économique, l’innovation technologique, l’équité sociale et la solidarité internationale ; - anticiper les évolutions du marché de l’emploi et préparer les transitions professionnelles.

Les compléments du rapport sont consultables dans la version électronique.

CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE CRIQUI (P), MARTIN AMOUROUX (JM) Les énergies fossiles au XXIème siècle. Transition vers les hydrocarbures non conventionnels, ou vers une économie sobre en carbone ? http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/reference_no21.pdf Références économiques pour le développement durable n° 21, p. 1-6, graph. 01/04/2012

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20012

Septembre 2012

MINISTERE DE L’ECOLOGIE, MINISTERE DE L’INDUSTRIE, COMITE STRATEGIQUE DE FILIERES ECO-INDUSTRIES Les 87 actions de la feuille de route “Ambition Ecotech” - 13 janvier 2012.- 14 p.

Ambition Ecotech, une feuille de route partagée pour le développement et la compétitivité des filières industrielles vertes - Dossier de presse.- 22 p. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Ambition-Ecotech-un-nouveau-cap,26042.html Paris, Ministère de l’écologie, 2012 - tabl., graph.

Depuis trois ans, l’Etat et les industries se mobilisent pour le développement des filières industrielles vertes, un secteur dynamique pour l’emploi et la croissance. Dans sa feuille de route, le Comité stratégique de filière éco-industries (COSEI) présente son plan de 87 actions, avec 16 actions communes à toutes les filières et 77 actions spécifiques aux 18 filières. Un certain nombre d'actions concernent les différentes énergies renouvelables.

20298

CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE Les économistes et la croissance verte. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-economistes-et-la-croissance,28393.html Paris, Ministère de l’écologie, 2012 - 163 p., graph., tabl.

Un chapitre de ce rapport est spécialement consacré à la transition énergétique et à la politique climatique.

19138

DIRECTION GENERALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT Installations photovoltaïques au sol. Guide de l’étude d’impact. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-guides-methodologiques.html Paris, Ministère de l’écologie, 2011 - 142 p., ann., tabl., schémas, bibliogr.

L’étude d’impact et l’enquête publique sont rendues obligatoires pour les installations photovoltaïques au sol d’une puissance crête supérieure à 250 kilowatts par le décret du 19 novembre 2009. Ce guide dresse un état des lieux des connaissances sur les impacts et propose les méthodes pour les évaluer ainsi que les mesures qui peuvent être envisagées pour les prévenir. Il est un outil d’accompagnement et de dialogue partagé pour favoriser l’insertion des projets dans leur environnement.

19145

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable, SYNDEX, ALPHA Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences dans les secteurs de l’industrie et de l’énergie dans le contexte d’une économie verte.

A - Document de synthèse - Avril 2011.- 104 p.

B - Etude complète - Juillet 2011.- 548 p. www.developpement-durable.gouv.fr/Gestion-previsionnelle-des-emplois.html Paris, Ministère de l’écologie, 2011 - graph., tabl., ann., cartes Références Cette étude, dont les conclusions ont été présentées lors du séminaire des 4 et 5 mai 2010 rassemblant les représentants du patronat, des organisations syndicales de salariés et des administrations concernées, appréhende les mutations de l’emploi dans leur globalité, en ne se limitant pas aux secteurs pourvoyeurs d’emplois « verts » mais en pointant les risques de destruction d’emplois liés à la mise en œuvre du Grenelle, avec une analyse des retombées plus qualitative que quantitative et des approches typologiques de la vulnérabilité de certaines catégories de travailleurs au regard des possibilités de reconversion et de formation.

18588

MINISTERE DE L’ECOLOGIE LAVERGNE (R), LIEBARD (A), PIGNAULT (G) Plan de mobilisation des filières et des territoires pour le développement des métiers de la croissance verte.

Synthèse des travaux des 11 comités de domaine - juin 2011.- 33 p.

- Conférence nationale sur les métiers de la croissance verte - 28 janvier 2010.- 33 p.

- Synthèse des travaux des comités de filières - 11 janvier 2010.- 62 p.

- Rapport du comité de filière Energies renouvelables - décembre 2009.- 70 p.

Seconde phase - avril/octobre 2010.- 19 p.

- Rapport du comité de filière raffinage, carburants, chimie verte – déc, 2009.- 28 p. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Zoom-sur-les-metiers-de-la,24370.html Paris, Ministère de l’écologie, 2011 - tabl., graph., bibliogr., ann.

Rapport au ministre de l’écologie

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La synthèse des travaux fait le point : - sur les transformations attendues pour l’emploi et les métiers lors d’un passage des filières aux conditions de l’économie verte ; - sur l’appareil de formation et l’actualisation des dispositifs de formation ; - sur la mise en cohérence de l’offre et de la demande pour faciliter les recrutements ; - sur les actions de promotion et de valorisation des métiers.

L’élaboration du plan de mobilisation s’est concentré sur onze comités de filières, les plus concernées par les créations ou transformations d’emplois. Ces comités recommandent de mieux connaître et analyser les emplois verts, d’établir un diagnostic et une prospective territorialisée, de mobiliser les filières de formation, d’assurer la transition professionnelle vers les emplois verts, de valoriser la responsabilité sociale des entreprises.

Le plan de mobilisation prévoit neuf programmes s’inscrivant dans une stratégie nationale, une mobilisation des filières et une mobilisation des territoires.

19419

PREMIER MINISTRE, CGDD Délégation au développement durable Stratégie nationale de développement durable 2010-2013. Vers une économie verte et équitable.- 54 p.

Premier rapport au Parlement - octobre 2011.- 138 p. www.developpement-durable.gouv.fr/-Strategie-nationale-de,3900-.html Paris, Ministère de l’écologie, 2011 La stratégie nationale de développement durable 2010-2013, adoptée le 17 juillet 2010, propose une architecture commune à tous les acteurs de la Nation, publics et privés, pour les aider à structurer leurs propres projets de développement durable autour de choix stratégiques et d’indicateurs qui ont fait l’objet d’un large consensus. Elle s’articule autour de neuf défis stratégiques. Le défi n° 4 porte sur le changement climatique et les énergies.

DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT Politiques climat et efficacité énergétique : synthèse des engagements et résultats de la France. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Politiques-climat-et-efficacite.html? onglet=themes Paris, Ministère de l'écologie, 2011 - 17 p.

Avec le Grenelle Environnement, la France s’est fixé des objectifs ambitieux en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre et de maîtrise de la consommation : réduire, d’ici 2020, de plus de 23 % nos émissions par rapport au niveau de 1990 et améliorer l’efficacité énergétique de 17 %.

DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT Climat - Tout savoir sur la politique de la France. http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Climat_.pdf Paris, Ministère de l'écologie, 2011 - 16 p.

Les engagements du Grenelle dans le secteur de l'énergie pour améliorer l'efficacité énergétique et diversifier les énergies renouvelables.

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE FAYEIN (L), ALBRECHT (P), DUMONT (M) Instruction administrative des projets éoliens. Rapport et annexe (inventaire des dossiers par région). http://portail.documentation.developpement-durable.gouv.fr/documents/cgedd/00744202_rapport.pdf Paris, Ministère de l'écologie, 2011 - 337 p.

L'objectif fixé par le Grenelle de l'environnement est d'atteindre une puissance de 19 000 MW d'énergie éolienne à l'horizon 2020. Le ralentissement des projets autorisés et raccordés rendant incertaine l'atteinte de cet objectif, le rapport fait le point des difficultés et des freins administratifs rencontrés par les projets ainsi que des contraintes d'implantation notamment celles dues aux radars. Sur la base d'un important travail d'inventaire dans les territoires, le rapport dégage un certain nombre de recommandations et de mesures d'accompagnement.

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Celles-ci portent en particulier sur le renforcement du pilotage national, l'accompagnement et l'organisation des services locaux, la fiabilisation de l'instruction des projets et le renforcement des moyens pour associer les collectivités territoriales et leurs populations à des projets présentant les meilleures garanties environnementales.

17957

CGDD Délégation au développement durable ”Filières vertes”. Les filières industrielles stratégiques de la croissance verte.Document de concertation.- octobre 2009.- 126 p.

Les filières industrielles stratégiques de l’économie verte.- Rapport - 2010.- 174 p. www.developpement-durable.gouv.fr/Les-filieres-industrielles,15043.html Paris, Ministère de l’écologie, 2010 Références Le rapport final d’analyse des 18 filières industrielles stratégiques de l’économie verte identifie pour chacune d’entre elles des objectifs de développement à moyen et long termes et des priorités d’action.

Ces 18 filières identifiées portent toutes des enjeux importants en termes de potentiels de développement de marché et d’évolutions technologiques. Certaines d’entre elles contribuent à limiter les émissions de gaz à effet de serre (énergies renouvelables, gestion, captage et valorisation de CO2) ; d’autres visent à limiter les besoins d’énergie et à en améliorer la gestion (bâtiment à faible impact environnemental, véhicule décarboné, logistique, batteries, smart grids) ; d’autres enfin contribuent à une économie sobre en ressources (eau déchets, chimie verte, biomasse matériaux, métrologie, optimisation).

18370

DIRECTION GENERALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT Guide de l’étude d’impact sur l’environnement des parcs éoliens. Actualisation 2010. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-guides-methodologiques.html Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 187 p., bibliogr., tabl., ann., lexique, fig.

Ce guide propose un cadre et une démarche pour la réalisation de l’étude d’impact d’un projet de parc éolien. Il présente les obligations réglementaires et émet des recommandations techniques sur la conduite et la présentation des études. Il vise à accroître la qualité des études d’impact et donc à favoriser la réussite des projets, notamment sur le plan de l’acceptabilité locale et de la protection de l’environnement.

19000

CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE BARON (R), BONNET (X), BUREAU (D), CRASSOUS (R), CRIFO (P), GOLLIER (C), GUILLERMINET (ML), JANCI (D), LAMOTTE (H), OLLIVIER (T), PERTHUIS (C DE), QUINET (A), ROSIER (P), SOLIER (B) Le financement de la croissance verte. www.developpement-durable.gouv.fr/Rapports,13175.html Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 116 p., graph., bibliogr.

La transition économique vers un modèle de croissance plus respectueux de l’environnement, et plus sobre en ressources, nécessite un vaste effort d’investissement et de recherche développement, notamment dans les domaines de l’énergie, du bâtiment et des infrastructures. Ce rapport vise à en préciser les conditions de financement, en particulier pour définir un partage efficace des rôles entre la sphère publique et la sphère privée. Il revient sur la rentabilité économique et sociale de ces programmes, identifie l’ensemble des obstacles à la mobilisation des financements privés et considère aussi la gouvernance de l’action publique.

Le cadre d’analyse proposé est appliqué aux projets carbone, aux énergies renouvelables et à l’innovation verte.

18854

MINISTERE DE L’ECOLOGIE Plan d’action national en faveur des énergies renouvelables. Période 2009-2020. En application de l’article 4 de la directive 2009/28/CE de l’Union européenne. http://www.developpementdurable.gouv.fr/IMG/pdf/0825_plan_d_action_national_ENRversion_finale.pdf Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 120 p., ann., tabl.

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Catalogues du CRDD – La transition énergétique

Septembre 2012

Ce plan détaille les principales mesures à mettre en œuvre pour atteindre l’objectif de 23 % d’énergies renouvelables dans la consommation d’énergie finale à l’horizon 2020, fixé par la directive européenne 28/CE/2009, parmi lesquelles : - l’instauration d’un crédit d’impôt pour les moyens de production utilisant les énergies renouvelables ; - l’obligation d’achat de l’électricité produite avec des tarifs spécifiques pour chacune des filières (éolien, photovoltaïque, biomasse...) ; - la simplification des démarches administratives pour les projets domestiques ; - la mise en place de labels et de certification permettant de mieux identifier les acteurs et les technologies ; - la mise en oeuvre d’une régulation pour assurer un développement maîtrisé de l’énergie éolienne en créant des zones de développement de l’éolien ; - la mise en place d’une réglementation spécifique pour les installations photovoltaïques au sol.

18911

MINISTERE DE L’ECOLOGIE Croissance verte. Zoom sur 50 métiers.

Paris, Documentation française (La), 2010 - 129 p., photogr.

Ce panorama présente la diversité des métiers de la croissance verte dans des secteurs variés (notamment les secteurs des énergies renouvelables et de la mer), les perspectives de carrière, les formations et diplômes requis, les salaires correspondants.

Il est illustré par cinquante fiches réalisées avec des professionnels du secteur, dont la filière des énergies renouvelables..

DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT Développer les véhicules propres. http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Vehicules_propres-2.pdf Paris, Ministère de l'écologie, 2010 - 9 p.

17741

MINISTERE DE L’ECOLOGIE DACHICOURT(PG), GIUILY (E), GOULLETQUER (P), GUILLOTREAU (P), MORNET (O) Grenelle de la mer. Rapport du groupe 2 - Entre menaces et potentiels, une mer fragile et promesse d’avenir. http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/094000254/0000.pdf Paris, Ministère de l’écologie, 2009 - 52 p., tabl., ann.

Le groupe de travail préconise de renforcer la connaissance, la recherche et l’innovation pour un développement durable des activités maritimes, tout en maîtrisant l’ensemble des impacts associés ; en particulier d’imaginer le port du futur, de concevoir de nouveaux navires, de favoriser les transports respectueux de l’environnement.

Il propose de définir et mettre en œuvre une stratégie ambitieuse pour les énergies marines renouvelables, de mieux tirer parti des autres potentialités de la mer, d’améliorer la gestion des ressources halieutiques et de développer les cultures marines.

17740

MINISTERE DE L’ECOLOGIE AUTISSIER (I), BIGNON (J), BOISSIEU (G DE), CLERMONT BROUILLET (F), VINCE (A) Grenelle de la mer. Rapport du groupe 1 - La délicate rencontre entre la terre et la mer. http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/094000252/0000.pdf Paris, Ministère de l’écologie, 2009 - 115 p., tabl., ann.

Les groupes de travail ont eu pour mission de dresser une liste de propositions afin de favoriser une grande politique de la mer et du littoral et d’inscrire les activités maritimes dans une perspective de développement durable. Les propositions retenues seront regroupées dans un rapport final.

Le rapport du groupe 1 fixe cinq ambitions. Pour chacune d’entre elles, 154 propositions sont regroupées par thématiques qui structurent les actions à entreprendre.

- Gouvernance.

- Connaissance : mieux connaître les écosystèmes et mieux surveiller les milieux.

- Protection : gestion des milieux et prévention des risques.

- Aménagement qualitatif au service de l’équilibre protection-développement.

- Développement durable : définition des modalités durables des activités dans une stratégie nationale.

- Développement des énergies marines renouvelables en respectant les milieux.

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17867

Septembre 2012

CGDD Délégation au développement durable Les relances vertes dans le monde. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-relances-vertes-dans-le-monde,12000.html Paris, Ministère de l’écologie, 2009 - 28 p., graph., tabl.

Etudes et documents du CGDD N° 11 En 2009, des plans de relance ont été adoptés dans plus d’une vingtaine de pays du monde. Si tous les plans disposent d’un volet vert, 85 % des investissements verts ont été engagés par quatre pays, qui ont fait le pari de la croissance verte : la Chine, les ÉtatsUnis, la Corée du Sud et la France. C’est avec leurs spécificités culturelles et leurs méthodes de gouvernance nationales respectives que ces gouvernements organisent la transition écologique de leurs économies.

17718

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable FLEURET (A), TERRA (S) L’acceptabilité sociale des éoliennes : des riverains prêts à payer pour conserver leurs éoliennes. Enquêtes sur quatre sites éoliens français. www.developpement-durable.gouv.fr/L-acceptabilite-sociale-des,5812.html Paris, Ministère de l’écologie, 2009 - 130 p., tabl., bibliogr.

Etudes et documents du CGDD N° 5 Cette étude, menée auprès de riverains de quatre sites (Mardyck, Bouin, Montjoyer, Souleilla), montre une grande acceptabilité des éoliennes, contrairement aux nuisances régulièrement invoquées. Sur chacun de ces sites, démanteler les éoliennes existantes provoquerait même une perte de bien-être social, évaluée à plusieurs dizaines de millions d’euros. Les projets d’implantation de ces sites semblent avoir été plutôt bien accueillis ; les résultats ne sont donc pas généralisables tels quels à l’ensemble des sites.

17708

CGDD Service de l’observation et des statistiques CUGNY SEGUIN (M) Transports et environnement : comparaisons européennes. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Transports-et-environnement,5711.html Paris, Ministère de l’écologie, 2009 - 38 p., graph., tabl., bibliogr.

Etudes et documents du CGDD N° 3 Les transports sont les premiers émetteurs de gaz à effet de serre en France et les deuxièmes dans l’Europe des Vingt-cinq.

Cette étude analyse l’évolution des transports de marchandises et de voyageurs, la consommation de carburants, les émissions de gaz à effet de serre, les pollutions dues aux transports, la consommation énergétique des transports et l'efficacité énergétique. La situation française est comparée à celle des autres pays européens (les performances environnementales de la France sont proches de la moyenne de l’Europe des Quinze). Ce constat est basé sur les indicateurs TERM de l’Agence européenne pour l’environnement.

Il s’appuie sur les données d’Eurostat et de la Direction générale de l’énergie et des transports de la Commission européenne.

16372

MINISTERE DE L’ECOLOGIE, CGDD Délégation au développement durable Rapport final sur la mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable 2003-2008.

- Volume 1 : Rapport.- 73 p.

- Volume 2 : Tableaux de suivi des programmes d’action de la SNDD.- 31 p. www.developpement-durable.gouv.fr/Strategie-nationale-de,5946.html Paris, Ministère de l’écologie, 2009 - tabl., graph., lexique Références Ce rapport clôt le premier exercice pour la France (la stratégie élaborée en 1997 était restée sans lendemain opérationnel). Il dresse un bilan global des dix programmes d’actions déclinés en 400 actions et complète la série des rapports annuels.

Voir aussi la SNDD 2010-2013 (Cote 19419 p. 7).

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17812

Septembre 2012

CONSEIL GENERAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE, CONSEIL GENERAL DE L’AGRICULTURE, DE L’ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX FEMENIAS (A), MAZODIER (J), ROY (C) Directive énergies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier en France la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la directive sur les énergies renouvelables ?

Phase 1 : biocarburants et bioliquides. Rapport CGEDD n° 006607-01 et CGAAER n°1906. http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/00660701_rapport_cle29d5a1.pdf Paris, Ministère de l’écologie, 2009 - 87 p., ann., tabl.

La directive européenne sur les énergies renouvelables décline les objectifs du paquet “énergie-climat”. Elle fixe des objectifs dans la consommation finale de carburants par les transports, assortis d’exigences de durabilité spécifiques pour les biocarburants, en réponse aux questions sur leur réelle efficacité énergétique et leur impact économique et environnemental.

L’objectif de ce rapport est de clarifier les options qui s’offrent à l’Etat et aux opérateurs économiques pour la mise en œuvre de cette directive et de cerner les choix techniques, économiques, administratifs qui en découlent.

Il présente les grands principes de la directive, les critères de durabilité et leurs perspectives d’application, les modalités de vérification de la conformité et le rôle joué par les opérateurs. Il définit les conditions de la traçabilité de l’information et la responsabilité des opérateurs et de l’Etat.

Suite à cette analyse, le rapport formule dix-neuf recommandations pour les pouvoirs publics et les opérateurs.

17552

MINISTERE DE L’ECOLOGIE DELALANDE (D), FULTON (L), GIRARD (P), GOUEL (C), GUESDON (JC), MULLER (S), POITRAT (E), PONS (E), POUX (X), SACHS (I), SALMON (JM), SAULNIER (JB), SEGUIN (B), VINDIMIAN (E) Agrocarburants et environnement. http://www.developpementdurable.gouv.fr/IMG/spipwwwmedad/pdf/Agrocarburants_et_Environnement_cle6fc888.pdf Paris, Ministère de l’écologie, 2008 - 143 p., tabl., bibliogr., cartes, graph., ann.

La loi d’orientation agricole de janvier 2006 a fixé pour nouvel objectif d’aller au-delà des engagements communautaires en accélérant la mise en œuvre du développement des agrocarburants industriels.

Le Conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité s’est interrogé sur les impacts potentiels du plan biocarburants sur la biodiversité et sur l’usage et la qualité des eaux. Il a recommandé le lancement d’un programme d’étude.

Le présent rapport est issu des séminaires organisés par le ministère dans ce contexte pour constituer une base de réflexion afin de développer la recherche scientifique et l’expertise, dans une approche pluridisciplinaire. Y sont étudiés : - les filières françaises d’agrocarburants de première génération, leurs impacts sur l’environnement, - l’occupation des sols par les agrocarburants en France à l’horizon 2015, - les agrocarburants de deuxième génération.

17403

MINISTERE DE L’ECOLOGIE BAL (JL), DUPUIS (P), LENOIR (JC), LIEBARD (A), TURENNE (J) Plan de développement des énergies renouvelables à haute qualité environnementale 2008-2012-2020. Grenelle de l’environnement - Rapport du Comité opérationnel. COMOP n° 10. http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/084000523/0000.pdf Paris, Ministère de l’écologie, 2008 - 53 p.

Développement de chacune des filières renouvelables en tenant compte des exigences environnementales.

Expertise exhaustive et contradictoire du bilan écologique et énergétique des agro/biocarburants de première génération.

Promotion des réseaux de chaleur renouvelable.

Programme sectoriel de développement de l’autonomie énergétique des installations.

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Septembre 2012

Devront être précisées les dispositions législatives et réglementaires nécessaires, les coûts et bénéfices envisageables, les modalités de financement, l’organisation à mettre en œuvre, le calendrier envisageable, les volets formation, information et mobilisation des acteurs et, le cas échéant, du grand public.

Articles et plaquettes CGDD Service de l’observation et des statistiques Les Français et l'énergie. http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/publications/p/1939/1539/francaislenergie.html

Point sur - Observation et statistiques - Energie n° 139, p. 1-4, graph., tabl. - 01/08/2012 DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT Les certificats d’économies d’énergie. http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/DGEC_CEE_2p_10-11-11_Def_Web-2.pdf

2011 - 2 p.

DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT Enjeux et perspectives du développement de l’éolien terrestre. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Enjeux-et-perspectives-du.html?onglet=themes 2010 - 2 p.

DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT Les collectivités territoriales au coeur des politiques énergie et climat. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-collectivites-territoriales-au.html? onglet=themes 2010 - 2 p.

DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT Pour l’amélioration de l’efficacité énergétique : la norme NF EN ISO 50001 Systèmes de management de l’énergie. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Pour-l-amelioration-de-l.html?onglet=themes 2010 - 2 p.

CGDD Délégation au développement durable DOUARD (P) Le projet Réunion 2030 - GERRI (Grenelle de l’environnement à la Réunion). http://www.developpement-durable.gouv.fr/Le-projet-Reunion-2030-GERRI.html Point sur - Développement durable n° 28, p. 1-4 – 01/10/2009 CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable FLEURET (A) L’acceptabilité sociale des éoliennes : des riverains prêts à payer pour conserver leurs éoliennes. http://www.developpement-durable.gouv.fr/L-acceptabilite-sociale-des,5682.html Point sur - Economie et évaluation - Développement durable n° 12, p. 1-4, cartes, graph., tabl. - 04/04/2009 DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT Le fonds chaleur. http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/10_DGEC_Fonds-chaleur_4p_10-112011_Def_Web.pdf 2009 - 2 p.

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Septembre 2012

III – Performance énergétique dans le secteur du bâtiment 18692

PLAN BATIMENT GRENELLE Plan Bâtiment Grenelle. Rapport d’activité 2009.- 59 p.

Tableau de bord du Plan Bâtiment Grenelle. Mise à jour du 21 avril 2010.- 24 p.

Plan Bâtiment Grenelle. Rapport d’activité 2010. http://www.plan-batiment.legrenelle-environnement.fr/ Paris, Plan Bâtiment Grenelle, 2011 - 58 p., ann., graph., photogr.

Edition 2010 Premier rapport d’activité du Plan Bâtiment Grenelle, lancé en janvier 2009, qui a pour mission de piloter la mise en oeuvre et le déploiement des mesures du programme de réduction des consommations énergétiques et des émissions de gaz à effet de serre des bâtiments.

Edition 2011 Le rapport rappelle les temps forts de l’année 2010 et fixe trois objectifs pour 2011 : - mobiliser tous les acteurs de la rénovation énergétique ; - mobiliser les outils de la formation pour la rendre accessible à l’ensemble de la filière ; - mobiliser tous les territoires pour apporter l’innovation au cycle du bâtiment et de l’immobilier.

19421

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable, CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE SUR L’ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT GIRAUDET (LG), GUIVARCH (C), PENOT ANTONIOU (L), QUIRION (P) Evaluation des mesures du Grenelle de l’Environnement sur le parc de logements. www.developpement-durable.gouv.fr/Evaluation-des-mesures-du-Grenelle,25163.html Paris, Ministère de l’écologie, 2011 - 74 p., bibliogr., ann., tabl., graph.

Etudes et documents du CGDD N° 58 La France s’est engagée à réduire les consommations d’énergie du parc des bâtiments existants et pour cela a mis en place un certain nombre de leviers réglementaires et incitatifs. Cette étude a pour objectif d’analyser l’impact de ces différents instruments sur la consommation d’énergie pour le chauffage. Mesures existantes et mesures supplémentaires sont évaluées grâce au modèle Res-IRF du CIRED qui prend en compte l’efficacité énergétique des logements et leur évolution dans le temps sous l’effet de rénovations ; il modélise également de façon originale les comportements de chauffages des ménages. Les premières simulations suggèrent que les politiques considérées ne suffisent pas à atteindre les objectifs ambitieux fixés par la France.

18935

CGDD Service de l’observation et des statistiques BALAN (S), BERRET (P) Travaux d’amélioration de la performance énergétique dans les bâtiments existants (2007-2009). http://www.developpement-durable.gouv.fr/Travaux-d-amelioration-de-la.html Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 40 p., tabl., ann., graph.

Etudes et documents du CGDD N° 29 L’évaluation de l’implication des entreprises de bâtiment dans les travaux d’amélioration de la performance énergétique dans le bâti est essentielle dans le contexte du Plan bâtiment Grenelle. En 2009, plus de la moitié du parc des résidences principales date d’avant la première réglementation thermique, soit plus de 8 millions de maisons et un peu moins de 8 millions d’appartements construits avant 1974 sont susceptible de bénéficier d’une mise aux normes et de travaux d’économies d’énergie. L’État lui-même donne l’exemple, en lançant la rénovation des bâtiments publics d’ici à 2012 et celle de 800 000 logements sociaux les plus vétustes d’ici à 2020.

En vue d’améliorer la performance énergétique dans le bâti, près de 40% des entreprises, qui effectuent des travaux d’entretien-amélioration sur les bâtiments existants, ont mis en œuvre dès 2007-2008 au moins un produit ou un procédé récemment apparu sur le marché de la construction.

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18841

Septembre 2012

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable CRINIER (R), REGNIER (A) Guide du contrat de performance énergétique. Relatif aux ouvrages publics. A l’attention des personnes publiques et des opérateurs. www.developpement-durable.gouv.fr/Guide-du-contrat-de-performance.html Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 20 p., schémas, ann.

Références Ce guide a vocation à accompagner et éclairer les acteurs publics qui souhaiteraient s’appuyer sur des contrats de performance énergétiques (CPE) pour contribuer aux objectifs d’économie d’énergie dans les bâtiments publics, fixés par la Loi Grenelle 1.

14994

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES ORSELLI (J) Economies et substitutions d’énergie dans les bâtiments. Rapport n° 004831-01. http://portail.documentation.developpement-durable.gouv.fr/documents/cgedd/00483101_rapport.pdf Paris, CGPC, 2008 - 162 p.

Ce rapport rassemble des données sur les consommations d’énergie de chauffage et d’électricité pour les divers parcs de bâtiments, habitat ou tertiaire, neuf ou existant. Une prospective des consommations d’énergie montre que l’objectif de division par 4 des émissions de CO2 ne peut être atteint que par une combinaison d’économies d’énergie et de substitutions des énergies fossiles par des énergies renouvelables. Elle établit aussi que les économies d’énergie dans les bâtiments existants représentent un enjeu beaucoup plus important quantitativement que la diminution des consommations dans les bâtiments futurs. Le rapport examine l’utilisation des techniques d’isolation et de chauffage les plus efficaces dans le cadre des réglementations adoptées en 2007.

18600

LAPOSTOLET (B), QUERO (A DE) Plan Bâtiment-Grenelle. Rapport du groupe de travail Précarité énergétique. http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/104000012/0000.pdf Paris, Ministère de l’écologie, 2009 - 52 p., ann.

Rapport au ministre de l’écologie Le rapport estime à au moins 3,4 millions le nombre de ménages défavorisés et modestes concernés par la précarité énergétique. Celle-ci résulte de la combinaison de trois facteurs : - la faiblesse des revenus ; - la mauvaise qualité thermique des logements occupés ; - le coût de l’énergie.

Les rapporteurs analysent les conséquences sanitaires et sociales de ce phénomène qui renforce la dégradation des logements. Ils analysent les dispositifs actuels d’aide aux ménages et préconisent un plan de lutte contre la précarité énergétique en neuf mesures.

DIRECTION GENERALE DE L''AMENAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE LA NATURE Réglementation thermique 2012 : un saut énergétique pour les bâtiments neufs.Mise à jour juillet 2012.- 8 p. http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Reglementation_thermique.pdf La réglementation thermique 2012 pour les bâtiments neufs - Mise à jour juillet 2012.- 2 p, http://www.developpementdurable.gouv.fr/IMG/pdf/DGALN_11a_Reglementation_thermique_2012_2p_DEF_Web.pdf

2011 CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable CLERC (ME), MARCUS (V), MAUROUX (A) Le recours au crédit d’impôt en faveur du développement durable. Une résidence principale sur sept rénovée entre 2005 et 2008. www.developpement-durable.gouv.fr/Le-recours-au-credit-d-impot-en.html Point sur - Economie et évaluation - Développement durable n° 65, p. 1-4, tabl., cartes, graph. - 01/10/2010 _____________________________________________________________________________________________________ Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l'Énergie – CGDD 16 Centre de ressources documentaires du Développement durable - www.crdd.developpement-durable.gouv.fr

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Septembre 2012

CGDD Service de l’observation et des statistiques BECQUET (C) Le mode de chauffage des maisons individuelles.

Les énergies renouvelables en progression. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Le-mode-de-chauffage-des-maisons,6340.html Point sur - Observation et statistiques - Logement-Construction n° 24, p. 4 p., cartes, graph., tabl. - 01/09/2009

IV - Programme de recherche - Mission Prospective du CGDD : Repenser les villes dans une société postcarbone 20141

CGDD Délégation au développement durable Mission prospective, AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE INSTITUT DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES, INSTITUT D’ETUDES POLITIQUES BARBIER (C), CORDELIER (M), DOBRE (M), EMELIANOFF (C), MOR (E) Prospective des modes de vie urbains et Facteur 4 (2050) PROMOV. Présentation des scénarios.

Paris, Ministère de l’écologie, 2011 - 40 p.

La division par quatre des émissions de gaz à effet de serre d’ici 2050 impose une mutation profonde des villes, en particulier des formes urbaines et des modes de vie, éléments structurants de l’empreinte énergétique et environnementale des villes. Le projet de recherche PROMOV vise en premier lieu à analyser l’évolution des modes de vie urbains, inducteurs de comportements générateurs de gaz à effet de serre, et à identifier les variables-clés de cette évolution. Cette étude présente cinq scénarios de modes de vie à l’horizon 2050 avec pour chacun l’évaluation de leur impact en termes de consommations d’énergie et d’émissions de CO2 .

18978

CGDD Délégation au développement durable Mission prospective, AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE, SAMARCANDE Gouvernances locales et villes post-carbone. Perspectives et scénarios.

Paris, Samarcande, 2010 - 106 p., bibliogr.

- La gouvernance et la transition énergétique des villes.

- Problèmes et enjeux de la transition énergétique dans les périphéries urbaines.

- La transition post-carbone et l’urban entrepreneurialism.

- Les régulations économiques locales au risque de la ville durable.

- La transition urbaine post-carbone et le pouvoir local : perspectives et enjeux.

- Le design relationnel et la transition énergétique urbaine.

18959

CGDD Délégation au développement durable Mission prospective, ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES Laboratoire Techniques Territoires et Sociétés, METROPOLIS COUTARD (O), GILLET (C), RUTHERFORD (J) Politiques urbaines de transitions énergétiques et changements politicoinstitutionnels - Etudes de cas européennes (Stockholm, Londres, Paris-IDF) et implications prospectives.

Paris, Métropolis, 2010 - 103 p., bibliogr., ann., graph., tabl.

18980

CGDD Délégation au développement durable Mission prospective, ACT CONSULTANTS, ESSEC, LADYSS DESEEZ (G), LANGE (J), NOISETTE (P), RANOUX (M) Etat des lieux des réseaux de “villes post-carbone” à l’échelle européenne et mondiale.

A - Rapport.- 195 p.

B - Synthèse.- 23 p.

Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - tabl., graph.

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Septembre 2012

Cette étude examine les diverses démarches, procédures et actions mises en oeuvre par les villes pour lutter contre le changement climatique et promouvoir une écologie urbaine sobre en consommations énergétiques.

La première partie de l’étude analyse les caractéristiques et l’ancrage géographique de huit réseaux européens et mondiaux de villes post-carbone, soit 1600 villes environ.

La deuxième partie s’interroge sur la typologie des 108 villes sélectionnées parmi les huit réseaux en fonction de leur engagement post-carbone.

La troisième partie présente le cas de la ville de Séoul en Corée dont le profil indique la trajectoire d’une dynamique de transition post-carbone.

18855

CGDD Délégation au développement durable Mission prospective CHEVALIER (J), EMELIANOFF (C), MOR (E) Les villes face à la transition énergétique : quelles politiques locales ?

Volume 1 - Rapport final.- 112 p.

Volume 2 - Annexes.- 110 p.

Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - bibliogr., graph.

Ce rapport identifie les convergences et les divergences entre les voies de transition énergétique qui commencent à être empruntées par les villes occidentales et s’interroge sur leur efficacité dans leurs contextes respectifs. L’attention est portée sur l’origine et la genèse des stratégies locales de transition énergétique, les cadres nationaux ou régionaux dans lesquels elles s’insèrent, les jeux d’acteurs, les obstacles rencontrés, les évolutions de l’action publique ainsi que les résultats chiffrés de réduction des émissions de gaz à effet de serre. Des études de cas sont proposées en Europe et aux Etats-Unis pour appréhender ces différents éléments à partir de situations concrètes.

Dans le second volume sont présentés les comptes-rendus de sept séminaires “acteurschercheurs” organisés en 2009-2010 qui fournissent des réflexions et des matériaux pour l’élaboration de scénarios de villes post-carbone à l’horizon 2050.

18864

AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE, CERUR, MANUFACTURE ANTHROPOLOGIQUE, CGDD Délégation au développement durable Mission prospective CHEVRIER (S), DARRIS (G), GAUTHIER (V) Habitat post-carbone. Scénarios prospectifs 2020-2050.

Scénarios de “back casting” sur la “décarbonisation” du parc de logements existants.

Paris, Manufacture anthropologique, 2010 - 159 p., ann., tabl., graph., bibliogr.

Cette recherche a pour objectif d’identifier les obstacles et les freins auxquels les acteurs concernés doivent faire face pour atteindre les objectifs fixés par la loi Grenelle 1. Ce travail d’identification, mené avec des professionnels représentant différents organismes ou institutions engagés dans la rénovation ou la réhabilitation, conduit à l’élaboration de trois scénarios permettant de contourner ces obstacles.

Le rapport est divisé en quatre parties : - méthode retenue (il existe plusieurs approches de backcasting) ; - données statistiques sur le parc de logements ; - rappel des actions issues de la loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement et du Plan Bâtiment Grenelle ; - présentation des scénarios.

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CGDD Délégation au développement durable Mission prospective, ENERGY CITIES DUPAS (S), PARES RAMOS (IK) Gouvernance et vision vers la ville basse-consommation. Visions de villes européennes.

Besançon, Energy Cities, 2010 - 103 p., bibliogr.

Ce rapport présente dans une première partie une introduction aux challenges de la production et de la consommation d’énergie et du changement climatique dans la perspective du futur énergétique des villes. La deuxième partie présente quatre études de cas de villes engagées dans une initiative de développement durable (Sutton, Helsinki, Kinsale, Portland). La dernière partie présente les conclusions du rapport et propose une réflexion sur les différentes méthodes et approches utilisées par les villes pour construire leurs visions et leurs plans d’action.

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Catalogues du CRDD – La transition énergétique

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Septembre 2012

CGDD Délégation au développement durable Mission prospective, AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE, ID&S KASDI (I), MEYER (P), SOUAMI (T) Economie verte et ville post-carbone.

Villes “Post-Carbone” aux Etats-Unis. Réalisations et débats. Rapport final.

Paris, Ministère de l’écologie, 2010 - 85 p., tabl., graph., bibliogr., ann., cartes Ce rapport propose une exploration du débat sur le changement climatique aux EtatsUnis. Il analyse en particulier la place de l’économique dans ce débat et les tentatives des entreprises pour transformer le changement climatique en business. Il identifie les principales activités et leur trajectoire : - le business de la substitution des ressources dans la production énergétique ; - le business de la décarbonisation des activités économiques de production et de service ; - le business de l’innovation technologique et sa finance ; - le business de la compensation carbone ; - les autres business potentiels : les assurances et les médias.

CGDD Délégation au développement durable Mission prospective Vers des villes post-carbone. Six sentiers de transition. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-villes-au-coeur-de-la.html Horizons 2030-2050 n° 2, p. 2-10, graph. - 01/12/2009

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