11. Être étudiant à l'ENSAPC (p369-388) LIVRET-ÉTUDIANT-ENSAPC-2012-2013

XI

369 ÊTRE ÉTUDIANT à l’ école NATIONALE SUPÉRIEURE D’ARTS DE PARIS CERGY

A. Statut étudiant ...............................

B. Couverture santé 1 - Sécurité sociale ..........................

2 - Mutuelle ..................................

3 - Couverture maladie universelle ............

C. Bourses 1 - Les dispositifs ...........................

2 - Fnaua (Fond national d’aide d’urgence annuelle) .......................

D. Services aux étudiants à Cergy 1 - Service universitaire de médecine préventive et de promotion de la santé (SUMPPS) ..................................

2 - Logement ..................................

3 - Restauration ..............................

4 - Bibliothèque universitaire ................

5 - Loisirs ...................................

371 373 374 374 377 378

381 382 384 385 386

370

A.

S T A T U T

É T U D I A N T

L’inscription à l’école est attestée par la délivrance d’une carte d’étudiant valable pour une année universitaire.

Cette carte donne droit à: - L’accès gratuit dans le réseau bibliothèques universitaires de l’agglomération. L’emprunt est payant (le tarif varie selon les bibliothèques universitaires).

- L’accès gratuit aux bibliothèques municipales de l’agglomération - La réduction sur les tarifs de transport en commun (SNCF pour les moins de 26 ans) - La réduction de tarif dans les salles de cinéma, salles de concert, et dans les musées parisiens.

- L’accès gratuit au Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (SUMPPS).

ÊTRE ÉTUDIANT à l’ensapc

ÊTRE ÉTUDIANT à l’ensapc

371

372

B.

C O U V E R T U R E

S A N T É

-----------------------------------------1 - Sécurité Sociale -----------------------------------------Les étudiants inscrits à l’école ont de plein droit le statut d’étudiant de l’Enseignement supérieur et ont l’obligation de s’affilier à la sécurité sociale étudiante (SMEREP ou LMDE) par l’intermédiaire du secrétariat pédagogique de l’école. Étudiant âgé entre 16 ans et moins de 20 ans dans l’année universitaire: l’affiliation à la sécurité sociale est obligatoire et gratuite. Étudiant âgé de 20 ans à 28 ans, elle est obligatoire et payante, sauf si l’étudiant est boursier: dans ce cas, il est exonéré du paiement de la cotisation uniquement sur présentation de la notification définitive obligatoire.

Au-delà de 28 ans, l’étudiant doit obligatoirement s’inscrire au régime général de la sécurité sociale (CPAM) ou pour les étrangers, souscrire une assurance personnelle incluant la responsabilité civile. Étudiant salarié (sauf emploi saisonnier): si l’étudiant est salarié pendant toute l’année universitaire (du 1er octobre au 30 septembre de l’année suivante) et qu’il travaille plus de 60 heures par mois ou pour 120 heures par trimestre, il ne doit pas s’inscrire à la sécurité sociale étudiante, il dépend du régime général (CPAM), il faudra, alors, que l’étudiant présente un justificatif de son affiliation au régime général (copie du contrat de travail ou copie de l’attestation d’affiliation au régime général).

Si l’activité salariale de l’étudiant s’interrompt ou s’il ne peut justifier du nombre

ÊTRE ÉTUDIANT à l’ensapc

ÊTRE ÉTUDIANT à l’ensapc

373

374

B.

C O U V E R T U R E

S A N T É

d’heures ou du montant de cotisations requis, l’affiliation à la sécurité sociale étudiante est obligatoire et il devra payer la cotisation.

-----------------------------------------2 - Mutuelle ------------------------------------------

B.

C O U V E R T U R E

sans avance de frais, y compris pour la part non remboursée par la sécurité sociale et le forfait journalier hospitalier. En outre, les bénéficiaires ne paient pas la participation forfaitaire d’un euro.

La complémentaire santé n’est pas obligatoire mais elle est vivement recommandée pour couvrir à 100 % tous les soins engagés (médecins, soins dentaires, optique, frais d’hospitalisation etc). La mutuelle rembourse la partie non remboursable par la Sécurité Sociale.

-----------------------------------------3 - Couverture Maladie Universelle (CMU) -----------------------------------------La CMU permet l’accès à l’assurance maladie pour toutes les personnes résidant en France de manière stable et régulière depuis plus de trois mois et qui n’ont pas le droit à l’assurance maladie à un autre titre (activité professionnelle).

Les étudiants étant affiliés au régime étudiant de sécurité sociale (SMEREP ou LMDE) ne sont pas concernés par la couverture maladie universelle de base.

La CMU complémentaire est réservée aux plus démunis; celle-ci est gratuite sous conditions de ressources. Pour en bénéficier, il faut habiter en France depuis plus de trois mois, être en situation régulière, et le revenu mensuel du foyer ne doit pas dépasser un certain montant. Les soins sont pris en charge à 100 %

ÊTRE ÉTUDIANT à l’ensapc

S A N T É

ÊTRE ÉTUDIANT à l’ensapc

375

C.

376

B O U R S E S

-----------------------------------------1 - Les dispositifs -----------------------------------------Les bourses d’enseignement supérieur sont attribuées sur critères sociaux, sous réserve de la recevabilité de la demande et en fonction des ressources et des charges des parents ou du tuteur légal (avis d’imposition des revenus des parents pour l’année n-2).

Pour s’inscrire, les étudiants doivent impérativement formuler la demande chaque année (celle-ci n’est pas automatique) entre le 15 janvier et le 30 avril sur le site internet du CROUS de Versailles (www.crous-versailles.fr) et remplir le dossier social étudiant (D.S.E).

La demande de bourse doit être faite par anticipation, c’est-à-dire sans attendre la confirmation d’admission dans l’établissement, suite à l’examen d’entrée en première année ou par équivalence. Les nouveaux étudiants doivent faire la demande auprès de l’établissement d’origine où ils effectuent leurs études.

Le transfert du dossier se fait entre le CROUS de l’établissement où l’étudiant est scolarisé et le CROUS de Versailles dont dépend l’école.

En ce qui concerne la demande, l’étudiant doit satisfaire à des critères d’âge, de diplôme, et de nationalité et l’attribution se fait en fonction des études suivies. Les bourses sur critères sociaux sont réservées en priorité aux étudiants de nationalité française et, à titre dérogatoire aux étudiants étrangers qui remplissent les conditions définies par la circulaire du Ministère de l’Enseignement

ÊTRE ÉTUDIANT à l’ensapc

ÊTRE ÉTUDIANT à l’ensapc

377

378

C.

B O U R S E S

supérieur et de la recherche. Pour une première demande de bourse, les étudiants doivent être âgés de moins de 28 ans au 1er octobre de l’année universitaire.

Cependant, l’assiduité aux cours, travaux pratiques et l’obligation de se présenter aux examens d’évaluation et diplômes (DNAP, DNSEP) est obligatoire pour conserver le bénéfice des bourses sur critères sociaux.

Le manquement aux obligations scolaires semestrielles des étudiants boursiers impose au chef d’établissement de signaler par semestre, l’assiduité ou la non assiduité aux cours et aux examens des étudiants boursiers.

L’étudiant défaillant sera informé par le CROUS qu’il devra reverser une somme correspondante à une ou plusieurs échéances versées au regard de son manquement à ses obligations scolaires.

Les bourses sur critères sociaux ne peuvent pas être cumulées avec une autre bourse sur critères sociaux émanant d’un autre ministère, ni avec une allocation chômage.

-----------------------------------------2 - FNAUA (Fonds national d’aide d’urgence annuelle) -----------------------------------------À la rentrée universitaire 2009/2010 a été mis en place un fonds national d’aide d’urgence annuelle. Ce fonds permet l’attribution d’aides d’urgence annuelles, dans le cadre des aides spécifiques contingentées que peut attribuer le Ministère de la Culture et de la Communication.

ÊTRE ÉTUDIANT à l’ensapc

C.

B O U R S E S

L’aide d’urgence annuelle doit permettre de répondre à certaines situations pérennes ne pouvant donner lieu au versement d’une bourse sur critères sociaux en raison de la non-satisfaction d’au moins une des conditions imposées par la réglementation des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux du Ministère de la Culture et de la Communication.

Ce fonds national d’aide d’urgence annuelle est géré par le secrétariat général du Ministère de Culture et de la Communication.

Les demandes d’aide d’urgence annuelle sont à retirer au secrétariat pédagogique de l’école en septembre 2012.

Conditions d’attribution -----------------------Pour bénéficier du FNAUA, l’étudiant doit être âgé de moins de 35 ans au 1er octobre de l’année de formation supérieure pour laquelle l’aide est demandée. Cette limite d’âge n’est pas opposable aux étudiants atteints d’un handicap reconnu par la commission des droits et de l’autonomie des handicapés.

Critères d’attribution ---------------------Les aides d’urgence annuelles sont attribuées selon des critères identiques à ceux définis par la circulaire FNAUA du Ministère de l’éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la recherche. Celles-ci, sont définies par l’arrêté du Ministère de la Culture et de la Communication.

Ces aides d’urgence annuelles permettent d’apporter une aide aux étudiants qui se

ÊTRE ÉTUDIANT à l’ensapc

379

380

C.

B O U R S E S

trouvent dans l’une des situations suivantes: - reprise d’études au-delà de 28 ans et absence d’un niveau de ressources supérieures au barème d’attribution des bourses, sous réserve que l’intérressé ne bénéfice pas d’autres aides (allocation de chômage, R.S.A); - rupture familiale. La situation d’isolement et de précarité doit être évaluée par une évaluation des services sociaux.

- indépendance avérée, c’est à dire que l’étudiant ne bénéficie plus du soutien matériel de ses parents. Cette situation est appréciée à partir d’un dossier attestant d’un domicile séparé, d’un avis fiscal séparé ou, à défaut, d’une déclaration fiscale séparée et de l’existence de revenus réguliers liés à une activité salariée, d’un montant annuel égal à 3 fois le S.M.I.C net sur les 12 derniers mois précédant la demande d’aide d’urgence.

Conditions de cumul ------------------Un FNAUA du Ministère de la Culture et de la Communication peut être cumulé avec un fonds national d’aide d’urgence ponctuelle attribué par le Ministère de l’Éducation Nationale, de l’Enseignement et de la Recherche. (consulter: www.crous-versailles.fr)

D.

S E R V I C E S À C E R G Y

A U X

É T U D I A N T S

-----------------------------------------1 - Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (SUMPPS) -----------------------------------------Équipe Dr Cécile Templer médecin directeur, quatre infirmières, deux médecins vacataires.

HORAIRES Les points santé sont ouverts selon les plannings affichés de 8h30 à 16h30.

Rôle du SUMPPS - Accueillir les étudiants pour toutes questions de santé - Assurer les visites médicales - Assurer les soins et les urgences - Mener des actions d’éducation et de promotion de la santé: - Organiser les sessions de secourisme pour les étudiants: PSC1 (ancien AFPS).

Vous pouvez bénéficier de consultations psychologiques gratuites. Venez vous renseigner auprès des infirmières. Le SUMPPS propose aussi des consultations avec une diététicienne.

Adresses et coordonnées des Points santé dépendant du SUMPPs Site des chênes II 33, bd du port Cergy-Pontoise au rez de chaussée - cafétéria Médecin: 01 34 25 60 78 Infirmerie: 01 34 25 60 77 M.sante@ml.u-cergy.fr

ÊTRE ÉTUDIANT à l’ensapc

ÊTRE ÉTUDIANT à l’ensapc

381

382

D.

S E R V I C E S

A U X

É T U D I A N T S À C E R G Y

Site de St-Martin 2, av Adolphe Chauvin-Pontoise situé dans le triangle, niveau 2-accueil Médecin: 01 34 25 65 08 Infirmerie: 01 34 25 66 57 Site de Neuville rue d’Éragny - Neuville s/Oise niveau bibliothèque Médecin: 01 34 25 70 85 Infirmerie: 01 34 25 70 84 -----------------------------------------2 - Logement -----------------------------------------La demande d’un logement géré par les CROUS se formule à partir du dossier social étudiant entre le 15 janvier et le 30 avril. Les attributions sont prononcées par le directeur du CROUS en fonction de la situation sociale de l’étudiant. La priorité est donnée aux étudiants boursiers.

Le CROUS de Versailles gère 6 résidences universitaires à Cergy-Pontoise.

Cordonnées Crous de Versailles, 145 boulevard de la reine, 78005 Versailles Cédex tél. 0810 001 541 Les aides au logement sont attribuées par la Caisse d’allocations familiales sur des critères sociaux relatifs aux ressources, à la situation familiale et à la nature du logement.

ÊTRE ÉTUDIANT à l’ensapc

D.

S E R V I C E S À C E R G Y

A U X

É T U D I A N T S

--------------------------------------a - Logement adapté pour personnes à mobilité réduite --------------------------------------Si vous êtes en situation de handicap ou de maladie grave, et que vous souhaitez être logé en résidence universitaire dans un logement adapté pour personnes à mobilité réduite, vous devez, parallèlement à la constitution de votre dossier social étudiant entre le 15 janvier et le 30 avril, télécharger le document sur le site internet du CROUS de Versailles et le renvoyer avec les justificatifs requis le plus tôt possible et dans tous les cas avant le 15 mai.

Par mail: logement@crous-versailles.fr ou par courrier à l’adresse suivante: Crous de Versailles D.V.E service du logement (Madame Le Meur) BP461 78004 Versailles Cédex --------------------------------------b - Logement domotisé --------------------------------------Depuis 2008, 15 logements équipés en domotique sont disponibles à la résidence de Nanterre pour des étudiants handicapés dépendants. Un logement y est prévu pour un auxiliaire de vie.

Pour tous renseignements concernant la procédure spécifique à laquelle est associé le médecin du rectorat vous devez contacter Madame Riquier, conseillère technique du service social au Crous de Versailles: pascale.riquier@crous-versailles.fr

ÊTRE ÉTUDIANT à l’ensapc

383

384

D.

S E R V I C E S

A U X

É T U D I A N T S À C E R G Y

Crous de Versailles D.V.E, service social (Madame Riquier) BP461 78004 Versailles Cédex -----------------------------------------3 - Restauration -----------------------------------------Pour bénéficier du tarif étudiant, il suffit de présenter votre carte étudiant lors de l’achat de vos tickets ou lors de votre passage en caisse.

Les restaurants vous permettent de déjeuner au tarif social national, fixé à 3,05 € pour l’ensemble du territoire. Pour régler votre repas, vous pouvez selon les restos’U payer en espèces, en ticket’U, par carte bancaire ou monétique.

Vous pouvez demander la carte Monéo en vous inscrivant sur le site internet du CROUS de Versailles.

La carte Monéo est un porte-monnaie électronique qui simplifie votre vie quotidienne. Elle vous permet de régler vos repas au resto’U et d’accéder à une multitude de services complémentaires (règlement dans les laveries et les distributeurs automatiques CROUS par exemple).

Elle se recharge aisément par espèces ou carte bancaire dans les RU, les distributeurs automatiques de billets, les cabines téléphoniques ou sur le site internet de Monéo.

Cette carte est gratuite.

ÊTRE ÉTUDIANT à l’ensapc

D.

S E R V I C E S À C E R G Y

A U X

É T U D I A N T S

Restaurants universitaires (CROUS) à Cergy-Pontoise - Restaurant «Le Parc», 3 avenue du parc; - Restaurant et cafétaria «Les chênes», université des chênes, 33 Boulevard du Port - Cafétaria de l’I.U.F.M , Avenue Robert Hirsch BP308; - Restaurant et cafétaria St Martin, Boulevard de Viosne BP3704, Carré pro; - Restaurant St Christophe, université St Christophe, 49 rue des Genottes; - Restaurant et cafétaria de Neuville, Université de Neuville, 1 rue d’Eragny.

-----------------------------------------4 - Bibliothèque universitaire -----------------------------------------D’une superficie de 11.600m2 et accueillant 1 575 places, la Bibliothèque Universitaire (BU) est répartie sur 7 sites: - Les Cerclades (Cergy) - Les Chênes (Cergy) - Saint-Christophe (Cergy) - Saint-Martin (Cergy) - Neuville - Argenteuil - Sarcelles L’accès à la BU est libre et gratuit.

Inscrivez-vous sur simple présentation de la carte d’étudiant, et pour les personnes extérieures à l’université de Cergy-Pontoise, après paiement de droits annuels à la bibliothèque et présentation d’un justificatif de domicile.

ÊTRE ÉTUDIANT à l’ensapc

385

386

D.

S E R V I C E S

A U X

É T U D I A N T S À C E R G Y

-----------------------------------------5 - Loisirs -----------------------------------------Pass culture -----------Le Pass culture et loisirs est destiné aux étudiants des établissements d’enseignement supérieur de Cergy-Pontoise.

Il permet de bénéficier de tarifs très préférentiels dans des lieux et des manifestations culturels de Cergy-Pontoise.

Avec le Pass culture & loisirs, l’entrée à un concert, une pièce de théâtre, un spectacle de danse ou une exposition ne dépasse pas 5 € et une place de cinéma, 3 €. Au total, 32 structures ou associations sont partenaires du Passe culture et loisirs: L’Observatoire, le Forum, L’apostrophe, le Théâtre 95, les cinémas Utopia… et, depuis cette année, la Base de loisirs de Cergy-Pontoise! http://www.cergypontoise.fr/jcms/p1_27446/lepasse-culture-et-loisirs-2012/2013

D.

S E R V I C E S À C E R G Y

A U X

toutes vos sorties sont à 5 € maximum (sauf pour les cinémas Utopia: 3 €).

Comment obtenir votre Pass?

Au moment de votre inscription, versez 5 € seulement et vous repartez avec le macaron collé sur votre carte d’étudiant. L’inscription se fait auprès de Michèle Büsch, secrétaire pédagogique.

Comment utiliser votre Pass?

Présentez votre carte d’étudiant avec le macaron à l’entrée des structures partenaires. Vous pouvez l’utiliser autant de fois que vous le souhaitez. Il est valable pendant les vacances, jusqu’au 31 août 2013.

Par ailleurs, en qualité d’étudiant d’un établissement public relevant de la tutelle directe du Ministère de la Culture et de la Communication, votre carte d’étudiant vous donne accès à l’entrée de tous les musées nationaux.

Le Pass, ça sert à quoi? À bénéficier de tarifs préférentiels.

En prenant le Pass, vous avez accès toute l’année aux pièces, aux concerts et aux animations programmés à Cergy-Pontoise.

Vous trouverez la programmation culturelle sur Internet, dans la presse locale, sur les panneaux d’information de votre établissement et dans le supplément culturel «Sortir» du magazine Douze comme une.

Quels sont ses avantages?

Le Pass coûte seulement 5 € et est parfois pris en charge par votre établissement. Avec ce Pass,

ÊTRE ÉTUDIANT à l’ensapc

É T U D I A N T S

ÊTRE ÉTUDIANT à l’ensapc

387

388