Mairie vievy 2016

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N°28

BULLETIN MUNICIPAL 2016

VIÉVY-LE-RAYÉ • LA BOSSE • ECOMAN


VIÉVY-LE-RAYÉ • LA BOSSE • ECOMAN Les communes de Viévy-le-Rayé, La Bosse et Ecoman sont associées depuis 1972. La population au 1er janvier 2014 est de 499 habitants. Le secrétariat se tient à Viévy-le-Rayé et traite de l’ensemble des affaires concernant les 3 communes tandis que les maires délégués tiennent une permanence dans les mairies annexes respectives de La Bosse et d’Ecoman. Prendre rendez-vous en dehors des horaires suivants : Mairie de Viévy-le-Rayé

Mairie d’Ecoman

Tel : 02.54.23.23.47 – fax 02.54.23.04.54 mairie-de-vievy-le-raye@wanadoo.fr Maire : Jacques Bouvier 06.80.01.34.09 Permanence le lundi matin Ouverture au public : Lundi 9h/12h – 14h/18h Jeudi 9h/12h vendredi 9h/12h – 14h-16h

Tel : 02.54.82.76.72 Maire délégué : Gérard Boucher 06.86.35.65.50 Permanence le lundi de 16h à 18h Mairie de La Bosse Tel : 02.54.23.26.17 Maire délégué : Maurice Cocheteau 06.89.67.52.26 Permanence le vendredi de 16h à 18h

Informations complémentaires : vievy-le-raye.fr

TARIFS SALLE DES FÊTES

SALLES DES FÊTES COMMUNE

CAPACITÉ

HABITANTS COMMUNES

HABITANTS HORS COMMUNE

semaine

week-end

semaine

week-end

ASSOCIATIONS HORS COMMUNE semaine

week-end

CHAUFFAGE

VIEVY

100

130 €

190 €

200 €

260 €

Salle gratuite Chauffage payant

130 €

190 €

50 €

LA BOSSE

50

75 €

105 €

105 €

130 €

Salle gratuite Chauffage payant

75 €

105 €

50 €

ECOMAN

50

75 €

105 €

105 €

130 €

Salle gratuite Chauffage payant

75 €

105 €

50 €

CAUTION : 150 €

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ASSOCIATIONS COMMUNE


LE MOT DU MAIRE Madame, Mademoiselle, Monsieur, Chers Administrés, Comme de coutume, à cette période des fêtes de fin d’année la parution du bulletin municipal, nous permets de vous informer des réalisations et des projets communaux. La principale réalisation a eu lieu dans le bourg de Viévy-le-Rayé, par l’enfouissement des lignes électriques, téléphoniques et la refection de l’éclairage public avec de nouveaux lampadaires dans la Rue de Morée. Au cours du printemps prochain, aura lieu la refection définitive de la chaussée et du trottoir.

A La Jouannière, à l’emplacement de l’ancienne marre, un parking a été amenagé pour les riverains. Au printemps, les conteners à verres et déchets ménagers seront installés sur cette partie. Sur le point de la solidarité entre générations ; suite à la disparition du Club de l’amitié et des loisirs, je proposerai au CCAS puis au Conseil Municipal, d’organiser courant Novembre un repas dans un restaurant de la région pour nos aînés, afin qu’ils puissent se retrouver (nous nous chargerons des personnes ne disposant pas de moyens de transports).

« Tous les réseaux sont neufs »

Mettant ainsi un terme à 3 ans de travaux, qui ont occasionnés des contraintes, des désagréments pour les riverains et les automobilistes. Mais à la fin nous devrions ne pas y revenir avant longtemps, tous les réseaux sont neufs, et le fait d’étaler sur 3 ans nous a évité d’avoir recours à un emprunt. Nous avons également procédé au changement des deux portes de la Mairie, de l’école ainsi que celle de la salle des fêtes de La Bosse. Comme chaque année, nous avons eu des travaux de voiries, à Guissauray ainsi qu’à l’entrée de La Bosse en venant de Viévy-le-Rayé.

Pour les enfants, un après-midi récréatif aura lieu le Dimanche 15 Janvier 2017 avec un goûter. Cette année, aura lieu un spectacle de marionnettes. J’ai une pensée pour Christian Le Corre, membre de notre CCAS, décédé au cours de cette année.

Je remercie nos employés communaux pour le travail qu’ils accomplissent. Bienvenue à Jean-François Journet qui a rejoint l’équipe durant l’arrêt de Francis Boucher. Merci à Amélie, notre secrétaire, ainsi qu’aux élus qui m’aident dans mes fonctions. Et bien entendu, tous ensemble nous vous présentons nos meilleurs vœux pour vous et vos famille, pour que l’année 2017 soit la meilleure possible. Le Maire, Jacques BOUVIER

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VIE MUNICIPALE

FINANCES COMMUNALES ZOOM SUR LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT Le budget de fonctionnement de la commune est constitué de l’ensemble des dépenses et des recettes de fonctionnement. Pour les dépenses, il s’agit de celles qui sont récurrentes et qui permettent la vie de la commune c’est-à-dire la gestion de la vie administrative et scolaire, l’entretien des espaces publics, l’organisation d’événements festifs et citoyens comme la fête nationale ou les cérémonies du souvenir. On peut distinguer quatre grandes enveloppes de dépenses : • Les achats de biens de consommation courante tels que le fuel pour chauffer les espaces publics, les fournitures administratives ou les produits d’entretien • Les achats de prestations de services comme l’assurance des véhicules nécessaires à l’entretien des espaces publics ou la location de la photocopieuse de la mairie • Les dépenses de personnel et des élus • Les autres dépenses comme les subventions versées à des associations ou aux établissements de coopération intercommunale En grandes masses et en moyenne sur les 5 dernières années, ces dépenses représentent un montant global stable d’environ 280 000 euros réparti de la manière suivante :

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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 FÉVRIER 7 délibérations ont été prises. Les plus significatives concernent : • L’approbation du lancement de la phase 2 des travaux de la rue de Morée qui consiste en l’effacement des réseaux de distribution d’énergie électrique BT, d’éclairage public et de télécommunication avec autorisation donnée au Maire pour signer toutes les pièces nécessaires à la réalisation de cette opération ; • L’approbation de l’adhésion au groupement de commande coordonné par la CCBVL pour la réalisation de travaux de voirie. • La décision de ne pas adhérer à la démarche de création d’une commune nouvelle autour de la commune d’Oucques. CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 6 délibérations relatives aux finances de la commune ont été prises (approbation des comptes et affectation du résultat, vote des taux, vote du budget et vote des subventions). De nombreuses questions diverses ont été abordées relatives à la voirie, à l’intercommunalité et à l’acquisition d’un tracteur. CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 9 délibérations ont été prises. Les plus significatives concernent : • Les tarifs des festivités de la fête nationale ; • L’achat d’un tracteur ; • Le vote d’une subvention au profit de la fondation du patrimoine ; • Une décision modificative budgétaire de poste à poste relative à la rue de Morée.

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 5 délibérations ont été prises. Les plus significatives concernent : • Validation du devis relatif aux travaux de terrassement pour l’aménagement d’un parking à La Jouannière ;

VIE MUNICIPALE

SYNTHÈSE DES CONSEILS MUNICIPAUX

• Autorisation donnée au Maire pour lancer la dernière tranche de travaux pour l’aménagement de la rue de Morée ; • Subvention accordée à l’association des donneurs de sang ; • Renouvellement de la mise à disposition de l’étang de Saint-Mandé à l’association de pêche. De nombreuses questions diverses ont été abordées et notamment l’installation d’une exposition temporaire à Vievy-le-Rayé sur le thème du compagnonnage et le renouvellement du colis de noël des ainés. CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DÉCEMBRE 7 délibérations ont été prises. Les plus significatives concernent : • La mise en œuvre d’une expérimentation relative à l’entretien par le personnel communal de l’étang de Saint-Mandé ; • L’attribution d’une subvention à l’association sportive du golf de La Bosse ; • La reconduction pour un an de la convention avec le refuge du Val de Loir ; • L’adhésion au groupement de commandes conduit par la CCBVL pour l’approvisionnement en fuel domestique ; Des questions diverses ont été abordées notamment à propos des déjections canines sur la voirie, des permanences de fin d’année pour l’inscription sur les listes électorales, et pour l’arbre de noël des enfants de la commune.

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VIE MUNICIPALE

ÉTAT CIVIL 2016 : Naissances : Madi, Jean, Philippe BERGEMER né le 14/07/2016 - Viévy-le-Rayé

Mariages : Isabelle HAMON et Karl FLEURY, le 02/07/2016 - Viévy-le-Rayé Décès de : Pierre, Alain HORTAL décédé le 30/01/2016 – Viévy-le-Rayé Aimé, Zéphirin GAILLARD décédé le 02/03/2016 – Viévy-le-Rayé Jeannine Moisette ROINTRU décédée le 19/10/2016 – Ecoman Bruno, Jean-Luc GAILLARD décédé le 19/10/2016 – Viévy-le-Rayé Christian LECORRE décédé le ?? – La Bosse

PRÉSENTATION DE L’ÉQUIPE COMMUNALE Nous vous rappelons ci-dessous la composition de l’équipe communale. Amélie BURON : Secrétaire de mairie – Gestion administrative Blandine HENRI : Agent technique – Entretien ménage des locaux Francis BOUCHER : Agent technique – Entretien des espaces verts et voies publics Jean-Philippe DUBREUIL : Agent technique – Entretien des espaces verts et voies publics Jean-François JOURNET : Agent technique en remplacement - Entretien des espaces verts et voies publics

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ÉVÉNEMENTS COMMUNAUX

MANIFESTATIONS 2016 :

Noël des enfants

Noël des enfants

Fête des voisin à Viévy-le-Rayé

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ÉVÉNEMENTS COMMUNAUX

Exposition culturelle - Octobre

EXPOSITION CULTURELLE Samedi 1er au Dimanche 9 Octobre 2016

Je suis très heureux avec le Conseil Municipal de nos communes associées de partager avec vous cette première exposition Fertillésime à Viévy-le-Rayé ; l’équipe municipale voudrait développer l’offre culturelle envers notre population. Nelly Lacroûte, adjointe à la culture, est en charge de ce projet et je l’en remercie. Je tiens également à évoquer la mémoire de Pierre Fauchon, sénateur du Loir-et-Cher, qui fut à l’origine de Fertillésime. Il voulait décentraliser la culture vers nos bourgs ruraux, c’était un défenseur de notre ruralité, je tenais à lui rendre hommage. Cette année, nous avons choisit le Compagnonnage pour thème, rappeler les valeurs nous a semblé opportun, à une époque où elles semblent disparaître. Pour moi, l’évocation du Compagnonnage, c’est avant tout l’amour du travail que l’on réalise, la perfection de son accomplissement. La qualité de Compagnon s’acquière après avoir rempli son temps d’apprenti, s’être perfectionné sur le tour de France en temps qu’Aspirant, et avoir réalisé un travail appelé commément « Chef d’oeuvre ».

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Ce dernier est désormais « le travail de réception, elle donne lieu à une cérémonie qui élève l’Aspirant à l’état de Compagnon. » C’est également un moyen unique de transmettre les savoirs faire liés aux métiers de la pierre, du bois, du métal, du cuir et des textiles ainsi qu’aux métiers de bouche. Le mouvement compte environ 45 000 personnes. Les jeune à partir de 16 ans qui veulent apprendre ou développer leurs compétences dans un métier peuvent demander à rejoindre une communauté de Compagnons. Le formation dure environ 5 ans. Le Compagnonage est généralement perçu comme étant le dernier mouvement à pratiquer et enseigner certaines techniques professionnelles anciennes, à lier étroitement développement à l’individu et aprentissage du métier et à pratiquer des rites d’initiation propres au métier. Maintenant je vais vous laisser découvrir cette magnifique exposition, qui dure toute cette semaine et vous invite à partager le verre de l’amitié. Je vous remercie. Le Maire, Jacques BOUVIER


• Arbre de Noël : Dimanche 15 Janvier 2017 • Assemblée générale de l’amicale : Samedi 14 Janvier 2017 • Election – 1er tour présidentiel : Dimanche 23 Avril 2017

ÉVÉNEMENTS COMMUNAUX

CALENDRIER DES MANIFESTATIONS 2017

• Ouverture de la pêche : Samedi 15 Avril 2017 • Election - 2nd tour présidentiel : Dimanche 7 Mai 2017 • Anniversaire de la victoire 1945 : Lundi 8 Mai 2017 • Election législative : Dimanche 11 Juin 2017 • Balade vélo de l’amicale : Dimanche 11 Juin 2017 • Election législative : Dimanche 18 Juin 2017 • Fêtes des écoles : Samedi 1er Juillet 2017 • 14 Juillet 2017 : repas par souscription, feu d’artifice et bal populaire gratuits, jeux pour enfants et adultes • Brocante de l’amicale : Samedi 9 Septembre 2017 • Commémoration de l’Armistice de 1918 : Samedi 11 Novembre 2017 • Fermeture de la pêche : Dimanche 30 Novembre 2017

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VIE ASSOCIATIVE

CLUBS SPORTIFS, Il y en a pour tous les âges, pour tous les goûts et pour tous les niveaux ! De nombreuses activités sportives vous sont proposées dans le périmètre géographique de la communauté de communes, notamment : BABY GYM, DANSE, Marchenoir, Brigitte BONNENFANT au 06.76.49.45.02 BADMITON, Marchenoir, Julien CATALA au 06.68.26.84.49 CENTRE EQUESTRE, Viévy-le-Rayé, Jessika ALEKSANDER au 06.68.13.69.65 CYCLOS, Oucques, Joel BOISSE au 02.54.23.20.76 FOOTBALL, Marchenoir, Jean MOULIN au 02.54.72.34.90 FOOTBALL, Oucques, Gérard COSSON au 02.54.23.06.46 GOLF, La Bosse, Bruno et Isabelle GRANGER au 02.54.23.02.60 GYMNASTIQUE ENTRETIEN, Marchenoir, Grégory DURAND au 06.73.26.19.78 GYM VOLONTAIRE, Oucques, Sylvie PITOU au 02.54.23.02.30 ou Jacqueline BADAIRE au 02.54.23.25.31 JUDO et JU-JITSU, Oucques, Isabelle VIGOT au 02.54.82.29.66 KEQTUDIS D’FAIRE DU SPORT, Marchenoir, Corinne NEAU au 02.54.82.21.48 PETANQUE, Marchenoir, Patrick NOUVION au 02.54.82.29.86 PETANQUE, Oucques, Dany GUILLABEAU au 06.16.26.51.52 ou Jacky NOYAU au 02.54.89.72.44 TENNIS, Oucques, Bénédicte PASQUET au 06.76.60.77.75 ou Frédéric LOPES au 06.88.18.69.32 VOLLEY, Oucques, Laurent MALMERT au 02.54.23.09.02 YOGA, Oucques, Catherine BOULAY ou Madame FERNETTE au 09.73.52.90.25 ZUMBA, Marchenoir, Grégory DURAND au 06.73.26.19.78

L’AMICALE Voici l’activité de l’année 2016 écoulée de l’amicale de Viévy-le-Rayé – La Bosse – Ecoman. A l’assemblée générale du 30 Janvier est entré, dans le comité, Monsieur Dany LACOUR, d’Ecoman. Dans le cours de l’année, Monsieur Gérard BLESLU a donné sa démission verbalement. Madame Sabrina MASSON a proposé de nous aider si nous en avions besoin. Le Dimanche 12 Juin s’est déroulée la journée vélo. Une soixantaine de cyclistes étaient présents dont 70 % fut du tout terrain. Le midi, le repas, du cochon à la broche, fut pris par 130 convives.

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Le Samedi 10 Septembre s’est déroulé le vide grenier avec une journée ensoleillée. Les exposants, environ 80, ont déplié leurs étals dans une très bonne ambiance. La buvette et la restauration ont été un succès. Pour le concours de pétanque, une quarantaine de joueurs étaient présents.

Des coupes et petits lots ont été offerts. Nous remercions les sponsors pour leur soutien. L’équipe est toujours à la recherche de nouveaux bénévoles. Calendrier 2017 : Samedi 14 Janvier : Assemblée générale Dimanche 11 Juin : sortie vélo Samedi 9 Septembre : vide grenier et concours de pétanque M.BARRAULT, Président


Des questions sur le logement et l’énergie ? Un seul contact : l’ADIL EIE 41 !

Vous avez une question sur le logement ou l’énergie ? Contactez gratuitement les juristes spécialisés et les conseillers en énergie de l’ADIL EIE 41.

VIE ASSOCIATIVE

A.D.I.L.

GRATUIT L’Agence Départementale d’Information sur le Logement - Espace Info Energie de Loir-et-Cher (ADIL EIE 41) qui vous informe, vous conseille et vous guide gratuitement et de manière neutre sur toutes les questions liées au logement et à l’énergie. Elle s’adresse à tous, particuliers et professionnels (propriétaires, locataires, bailleurs, jeunes à la recherche d’un logement, travailleurs sociaux, artisans, collectivités…). Guichet unique officiel de la rénovation sur le 41

Les juristes renseignent sur toutes les questions juridiques, financières et fiscales liées au logement : rapports locatifs, accession à la propriété, contrats, voisinage, urbanisme, prêt immobilier, copropriété, investissement locatif, prévention des impayés et des expulsions, non-décence ou insalubrité … Les conseillers en maitrise de l’énergie vous apportent un conseil technique sur l’isolation, les modes de chauffage, la ventilation, les éco-gestes et les énergies renouvelables,… Ils vous renseignent également sur les aides financières nationales et locales.

Guichet unique des aides

Offres de terrains à bâtir et de locations

Le Défi Energie pour réduire ses factures d‘énergie et d’eau

L’ADIL EIE 41 est officiellement le guichet unique de la rénovation du Loir-et-Cher : conseils techniques, financiers, juridiques et fiscaux tout au long de votre projet. L’association est le guichet unique d’information sur toutes les aides de l’ANAH (Agence nationale de l’Habitat). Ces aides ont été revues : plus de personnes sont désormais éligibles à celles-ci. Pour exemple, en cas de travaux de rénovation énergétique, la subvention peut aller jusqu’à 50% du montant des travaux dans la limite d’un plafond de dépenses de 20000€ HT et une prime de 2000 € maximum peut être accordée.

Pour contacter un juriste spécialisé ou un conseiller en maîtrise de l’énergie, appelez le 02.54.42.10.00. Des permanences sont assurées sur plusieurs communes du Loir-et-Cher. Pour les connaître ou prendre rendez-vous, contactez-nous ou consultez notre site : www.adil41.org

ADIL EIE 41 Cité administrative - Porte C 34, avenue du Maréchal Maunoury - 41000 Blois

Du lundi au jeudi 9h00 – 12h30 / 13h45 – 17h30 (Fermé au public le mardi matin) Le vendredi 9h00 – 12h30 / 13h45 – 17h

Tél. 02 54 42 10 00 - Fax : 02 54 42 13 00 adileie41@wanadoo.fr / www.adil41.org

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VIE ASSOCIATIVE

LE SOUVENIR FRANÇAIS Le Souvenir Français a pour principale mission d’entretenir la mémoire de ceux qui sont morts pour la France lors des différents conflits qui ont émaillés son Histoire. Ainsi nous sommes présents lors des diverses commémorations (8 mai, 14 juillet, 11 novembre) et nous participons à la rénovation de nombreuses tombes, plaques commémoratives et monuments du comité d’Ouzouer-le-Marché. Deux opérations de rénovation ont été menées en 2016. Un regroupement de tombes à la Colombe et des travaux sur une sépulture du cimetière d’Ouzouer-le-Doyen. Le Souvenir Français aide alors les communes dans le financement des travaux.

Si 2016 est sur le point de s’achever nous pensons déjà à 2017 avec comme projet une rénovation sur le monument au mort de 1870 à Ouzouer-leMarché. Nous serons naturellement présents dans vos communes pour les diverses cérémonies commémoratives. Un grand rendez-vous est également en préparation pour 2018 et la fin du centenaire de la Grande Guerre. Une exposition sera alors organisée. Pour mener à bien ses activités, l’association a besoin de vous. Alors vous aussi n’hésitez pas à nous rejoindre.

SOCIÉTÉ DE CHASSE Pourquoi préférer la terminaison 13 à celle de 16 ? Par superstition sans doute ? Non ! 1976 : une sécheresse record en France, avec pour conséquence le début de la diminution du petit gibier dans l’hexagone. 2016 : cataclysme sur notre région Centre, avec une deuxième moitié de printemps froide et pluvieuse. Des pluies diluviennes en Mai et Juin ; notre commune comme tant d’autres a été inondée. L’agriculture a subi de gros dommages. Pratiquement toutes les variétés semées ont été endommagées, voire détruites. Par conséquent, la flore et surtout la petite faune en ont terriblement souffert. L’optimisme de l’an dernier a été emporté avec les crues... Pour la protection du gibier, nous anticiperont les prélèvements de lièvres et faisans de cinq semaines pour les premiers et de prés de deux mois pour les seconds, par rapport aux dates de fermetures « des dites espèces » officielles édictées par la Fédération des Chasseurs du Loir-et-Cher. La densité de « chevreuil plaine » ayant diminué notamment à cause des tourments météorologiques et compte tenu de l’exiguïté de notre territoire, nous n’avons obtenu l’autorisation de prélever cette espèce cette année. Tournons vite cette page 2016, calamiteuses et pensons à demain... Merci encore aux propriétaires qui nous font confiance. A toutes et à tous, la Société de Chasse vous souhaite ses meilleurs vœux pour 2017 et vive St Hubert.

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Le président Marcel LAMIER


Cette année ne restera pas dans les annales de la pêche à l’étang St Mandé. Le jour de l’ouverture le samedi 26 Mars, il n’y avait que quatre pêcheurs mais les poissons étaient au rendez-vous (gardons, tanches, gougeons) par cette journée relativement clémente. Au cours du mois de Mai, les conditions climatiques se sont dégradées avec des journées de pluies incessantes qui ont causé des inondations de plus de deux mètres au-dessus du niveau habituel. Aucun pêcheur n’a pu venir, les abords étant impraticables. Une partie de la population piscicole a probablement disparu dans la crue.

VIE ASSOCIATIVE

ASSOCIATION DE PECHE DE VIEVY-LE-RAYE, LA BOSSE ET ECOMAN

Après la pluie, le trop beau temps, trop chaud pour la pêche, a engendré une baisse de fréquentation significative des pêcheurs et ce, pour la deuxième année consécutive. Ouverture de la pêche : Samedi 15 avril 2017 Fermeture de la pêche : Dimanche 30 Novembre 2017 Les membres de l’association et moi-même vous souhaitent à toutes et à tous nos meilleurs vœux 2017. Pierre BOSSERAY, Président

MARPA LA GUINGUETTE

2 rue de la guinguette 41290 Oucques - Tél : 02 54 23 29 30 mail : marpadeoucques@gmail.com

La Maison d’Accueil et Résidence Pour l’Autonomie (M.A.R.P.A), a changé de propriétaire au 1er janvier 2016, c’est maintenant la communauté de communes Beauce Val-de-Loire, mais c’est toujours l’association de promotion MARPA qui en assure la gestion. Cette dernière en a profité pour revoir les statuts. Un projet est en cours d’élaboration avec comme objectif d’assurer à la fois la représentativité des élus, et le renouvellement du bureau par des personnes motivées. Nous avions mené en 2015 la démarche qualité qui est une obligation réglementaire. C’est, pour un petit établissement comme le nôtre, une très lourde démarche. Pour mémoire nous avions déjà effectué ce travail en 2008. Nous avons remis en fin d’année 2015 au Conseil Départemental, comme exigé, le document d’évaluatiotn interne. En mars de cette année nous avons été audités, avec un avis très favorable.

Il s’agit d’une programmation pour les 5 prochaines années. Mais ces contraintes administratives et organisationnelles ne nous ont pas fait oublier notre raison d’être à savoir, le bien être des résidentes et résidents. C’est le souci quotidien de toute l’équipe, et le résultat est là. Les repas sont appréciés à La Guinguette, ils s’adaptent aux souhaits des « clients » avec notamment des dîners à 2 vitesses (en option un repas allégé). Il y a beaucoup de participants aux animations permanentes, avec même des participants extérieurs pour certaines d’entre elles. Ajoutons aussi que les 20 logements sont occupés, gage de succès, mais aussi une nécessité pour son équilibre financier. Ainsi La Guinguette joue-t-elle pleinement son rôle dans la Communauté, et nous vous invitons à lui rendre visite, c’est peut-être pour certains d’entre vous un avenir.

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VIE ASSOCIATIVE

ADOC 41

DÉPISTAGE ORGANISÉ DES CANCERS Cancer du col de l’utérus : recommandations Le frottis cervico-utérin est recommandé tous les 3 ans après 2 frottis annuels normaux chez les femmes âgées de 25 à 65 ans (sauf chez les femmes hystérectomisées ou n’ayant jamais eu de rapports sexuels). Cet examen de dépistage du cancer du col de l’utérus peut être réalisé par un médecin généraliste, un gynécologue, une sage-femme, etc. Le coût du frottis est pris en charge à 70 % par votre caisse d’assurance maladie, les 30 % restants sont remboursés par votre complèmentaire santé. Le dépistage organisé du cancer du col de l’utérus sera déployé prochainement au niveau régional. Pour tout renseignement veuillez vous adresser à votre médecin traitant.

Cancer du sein : détecté tôt, il se guérit dans 9 cas sur 10 Chaque année en France, près de 49 000 femmes sont touchées par le cancer du sein. Il s’agit du cancer le plus fréquent et de la première cause de décès par cancer chez la femme avec près de 12 000 décès par an. On estime qu’1 femme sur 8 y sera confrontée au cours de sa vie. Pourtant, s’il est détecté tôt, il peut être guéri dans 9 cas sur 10.

Le dépistage est-il important pour lutter contre le cancer du sein ? Le dépistage permet de diagnostiquer un cancer du sein à un stade précoce, avant même qu’une tumeur ne soit palpable ou que des symptômes apparaissent. Le dépistage permet ainsi de mieux soigner le cancer du sein, avec des traitements moins lourds.

A quelle âge doit-on s’en préoccuper ? Si vous êtes une femme entre 50 et 74 ans, sans symptôme ou facteur de risque particulier, vous êtes invitée par courrier, tous les 2 ans, à réaliser une mammographie et une palpation des seins. Ces examens sont pris en charge à 100 % par l’Assurance maladie, sans avance de frais. De plus les clichés bénéficient d’une seconde lecture par un autre radiologue dans les locaux de l’ADOC 41 pour une sécurité supplémentaire. Avant 50 ans, un dépistage peut être recommandé en cas de risque particulier, notamment des antécédents personnels ou familiaux. Renseignez vous auprès de votre médecin pour être orientée vers la solution adaptée à votre niveau de risque. Pour toutes les femmes, à partir de 25 ans, un examen clinique des seins (palpation) doit être réalisé une fois par an. Il peut être effectué par le médecin traitant, le gynécologue ou une sage-femme.

Cancer colorectal :

Détécté tôt, il se guérit dans 9 cas sur 10 Qui est concerné ?

Un test de dépistage très simple, indolore et efficace à faire chez soi Une fois remis par le medecin, le test de dépistage colorectal est à faire chez soi. Il est fiable et facile d’utilisation. Il permet de detecter de petits cancers débutants ou des lésions précancéreuses et permet une prise en charge précoce. Le test remis par votre médecin et son analyse sont pris en charge sans aucune avance de frais de votre part. La consultation, quant à elle, est prise en charge dans les conditions habituelles. Structure de Dépistage organisé du cancer du sein et du cancer colorectal en Loir-et-Cher :  02 54 43 67 26  adoc41@orange.fr Tour de consultation 3 rue Robert Debré 41260 LA CHAUSSEE ST VICTOR

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www.depistage-cancer.fr/centre/adoc-41 www.facebook.com/ADOC-41

Conception ADOC 41 - Septembre 2016

Les personnes entre 50 et 74 ans sans antécédent, femmes et hommes, sont invitées à réaliser tous les 2 ans un test de dépistage du cancer colorectal. 95 % des cas de cancer colorectal surviennent après 50 ans. D’autres modalités de dépistage sont proposées par le médecin aux personnes présentant des antécédents personnels ou familiaux de polype, de cancer colorectal ou de certaines maladies du côlon.


La Mission Locale accompagne vers l’autonomie et l’emploi les jeunes âgés de 16 à 25 ans après leur sortie du système scolaire. Ses services, entièrement gratuits, sont subventionnés principalement par les collectivités locales et l’État. Son équipe est composée de 27 personnes qualifiées dans l’insertion sociale et professionnelle.

VIE ASSOCIATIVE

LA MISSION LOCALE DU BLAISOIS

Un conseiller(e) accompagne individuellement chaque jeune en tenant compte de son projet, de ses besoins

Vous avez entre 16 et 25 ans, vous avez quitté le sys-

et de ses difficultés. Ainsi, en fonction des démarches

tème scolaire et vous souhaitez de l’aide pour trouver

qu’ils engagent, les jeunes peuvent être aidés dans l’éla-

une formation, un emploi, pour réaliser vos projets ?

boration d’un projet professionnel, la recherche d’une

Vous connaissez quelqu’un dans cette situation ?

formation, d’un emploi ou d’un contrat d’apprentissage,

N’hésitez pas à nous contacter :

l’obtention du permis de conduire, l’accès à un logement, aux soins, aux loisirs et à la culture.

Mission locale du Blaisois

La Mission Locale est également en contact avec près

41000 Blois

de 1000 entreprises sur le territoire afin de les mettre

Tél : 02 54 52 40 40

en relation avec les jeunes qui recherchent un stage

www.mlblois.com

ou un emploi.

https://fr-fr.facebook.com/mission.localedublaisois.3/

APE DU SIVOS DE MOISY L’ape du Sivos de Moisy a été créée en 2009. Elle est constituée de parents bénévoles qui donnent un peu de leur temps et de leur énergie pour que les enfants puissent profiter des évènements qu’elle organise.

L’APE a reçu un don du club de gym de Moisy et nous souhaitons donc remercier les personnes qui ont décidé d’en faire profiter nos écoles. Il avait été décidé que chacune des 3 écoles recevrait une partie de cette somme afin de financer du matériel à destination des élèves.

L’association a pour but de soutenir financièrement nos écoles, de défendre l’intérêt de nos enfants, et de permettre aux enfants et aux parents de se rencontrer en dehors du temps scolaire.

VIE SCOLAIRE

15 avenue de Vendôme

L’année dernière, différentes manifestations ont été organisées : participation au marché de Noël d’Ouzouerle-Doyen, tombola, chasse aux œufs, après-midi jeux et aide à la préparation de la fête de l’école. Cette année, nous referons les mêmes manifestations et nous avons également décidé de faire une vente de chocolat pour la fin de l’année.

Composition du bureau Présidente : Olivia DENIS Vice-présidente : Carole NIVOT Secrétaire : Céline PRUDHOMME Vice-secrétaire : Helen LEMAIRE Trésorière : Anne-Flore DUBREUIL

Cabane, vélos et draisiennes apportés par le Père Noel de l’APE à l’école de Moisy grâce au don du club de gym.

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INTERCOMMUNALITÉ 16

Communauté de Communes BEAUCE VAL DE LOIRE 1 an déjà Comme pour chacun et chacune d’entre Parce qu’il n’y a pas de fatalité au déclin comnous, 2016 s’achève pour notre nouvelled’entre mercial. Et parce maintenir un dernier Comme pour chacun et chacune nous, 2016que s’achève pour notre comCommunauté de Communes. merce c’est aussi assurer la vie de nos comnouvelle Communauté de Communes. Et dès cette année, de transition, Et dès cettepourtant année, pourtant de transition, deleur premières ont été munes en redonnantactions une perspective. engagées pour nouveaupour territoire. de premières actions ont notre été engagées Outre nos actions visant à favoriser l’implantanotre nouveau territoire. d’activités économiques que: nous Avec tout d’abord l’élargissement detion services à tout le territoire petiteallons Avec toutenfance d’abord avec l’élargissement de services àmaternelles, le relais assistantes centre de loisirs, services aux être poursuivre, nous devrions l’année prochaine communes groupements commande, services dedesecrétariat tout le territoire : petite(voirie, enfance avec le relais as-de l’un des premiers territoires la région Centre Voilà autant de compétences lesquelles sistantes mutualisés…). maternelles, centre de loisirs, services Val-de-Loire à pour contractualiser avec notre le Conseil communauté d’ores et déjà développer plus encore un service de aux communes (voirie, agroupements dedécidé com- derégional un partenariat nouveau permettant qualité etdedesecrétariat proximité dans notre territoire très rural. mande, services mutualisés…). de renforcer et de clarifier les interventions de Voilà autant de compétences pour lesquelles chacun au service des entreprises. Assumer le volonté politique de permettre à chacun d’accéder à des services notre communauté a d’ores et déjà décidé qui fondent l’attractivité et l’envie de rester au pays : tel est notre choix et c’est 2017 sera aussi l’année du choix sur la compéde développer un service de qualité que grâceplus à laencore solidarité communautaire nous pouvons, malgré les difficultés tence scolaire. Avec unnos seulcommunes. objectif : le maintien et de proximité dans notre territoireassurer très rural. financières du moment, ces liens de proximité dans du niveau de service, l’amélioration de notre Assumer le volonté politique de permettre à le respect que de de l’histoire 2017 sera aussi l’année de réflexions fonctionnement renforcées sur dans des domaines chacun d’accéder des nous services qui fondent l’atrécentesà lois confient et notamment lesregroupement champs du développement de dans chaque scolaire. tractivité économique et l’envie de etrester au pays : tel est du tourisme. notre choix et la c’est grâce la solidarité touristique, com- Ce sera l’année du renforcement des parAvec prise de àcompétence nousaussi allons pouvoir, en partenariat munautaire quenos nous pouvons, malgré les diffi- et tenariats avec nos voisins parcevaloriser que plus que avec voisins de Grand-Chambord de l’agglomération de Blois, nos propres atouts, assurer développer les complémentarités entre et cultés financières du moment, ces liens jamais la coopération estnos uneterritoires valeur moderne et préparer de communes. nouvelles perspectives comme celles offertes autour du plan de proximité dans nos utile pour nous faire progresser. d'eau du Domino et des plans d’eau du Val de Loire qui vont nous être 2017 serarétrocédés aussi l’année de le réflexions renforcées responsable d’une Communauté de Comdans même secteur, dansEtre les années qui viennent. sur des domaines que de récentes lois nous munes c’est donc préparer l’avenir et assumer Sur les autresdans champs économiques, 2017volonté permettra, en particulier pourà le confient et notamment les champs du dé- une collective en s’attachant chaque commerce, de faire sorte que nospartie centres bourgs commerciaux veloppement économique et du en tourisme. de notre territoire, aux besoinssoient de chaque améliorés, en particulier à Mer, nous mais aussi à s’assurer que les commerces de Avec la prise de compétence touristique, habitant. Et rien ne serait possible sans la volonpremière nécessité avec restent nos communes. Parce qu’il n’y a allons pouvoir, en partenariat nosprésents voisins dans déterminée de nos 33 communes et de leurs pas de fatalité au déclin commercial.té Et parce que maintenir un dernier de Grand-Chambord et de l’agglomération représentants. commerce c’est aussi assurer la vie de nos communes en leur redonnant une de Blois, perspective. valoriser nos propres atouts, développer les complémentarités entre nos territoires 2016, aura permis aussi de consolider une équipe, d’en mesurer économiques la solidité et que le dynaet préparer de nos nouvelles perspectives comme l’implantation Outre actions visant à favoriser d’activités misme, prochaine avec le soutien des des équipes administracelles offertes plan d’eaunous du Domino nous autour allons du poursuivre, devrions l’année être l’un premiers n’ont jamais ménagé efforts. territoires région Centre à contractualiser avec leurs le Conseil et des plans d’eau dudeVallade Loire qui vont Val-de-Loire nous tives qui régionaldans un partenariat nouveau permettant de renforcer et de clarifier les être rétrocédés le même secteur, dans aventure humaine constructive n’est interventions de chacun au service des Aucune entreprises. les années qui viennent. possible sans esprit de responsabilité et Sur les autres champs économiques, 2017 per- de coopération. C’est tout le sens de notre enmettra, en particulier pour le commerce, de faire gagement. en sorte que nos centres bourgs commerciaux A votre service. soient améliorés, en particulier à Mer, mais aussi à s’assurer que les commerces de première né- Bonne année 2017 à tous. cessité restent présents dans nos communes.

Marc FESNEAU, Président


Syndicat Intercommunal de Distribution d’Energie de Loir-et-Cher (SIDELC)

15 rue Franciade - CS 63414 - 41034 Blois Cedex Téléphone : 02.54.55.16.50 - Télécopie : 02.54.56.18.04 - contact@sidelc.com

Depuis sa création en 1978 le SIDELC est l’autorité organisatrice des services publics de l’électricité en Loir-et-Cher. Le Syndicat Intercommunal de Distribution d’Energie de Loir-et-Cher (SIDELC) est administré par le Comité syndical, installé le 25 juin 2014, organe délibérant composé de 58 délégués issus de l’ensemble des 283 conseils municipaux du département de Loir-et-Cher.

Le SIDELC en quelques chiffres : 283 communes 332 001 habitants 199 547 points de livraison 13 582 km de réseaux basse et moyenne tension 9 218 postes de transformation

INTERCOMMUNALITÉ

SIDELC

Le SIDELC, gestionnaire des réseaux basse et moyenne tension qui ont pour fonction de desservir les consommateurs, a délégué leur exploitation à Electricité Réseau Distribution France Loir-et-Cher et a défini avec lui les règles du service public. Le syndicat est un partenaire privilégié des communes du département de Loir-et-Cher. En effet, pour assurer une qualité de desserte toujours plus performante, il réalise dans sa zone d’intervention des travaux de Renforcement, d’Extension, de Sécurisation et d’Enfouissement des réseaux de distribution publique d’électricité (9 170 000 € TTC en 2015). Modifications des statuts du SIDELC : Lors du Comité Syndical qui a suivi son élection le 25 juin 2014, le Président du SIDELC, Bernard PILLEFER, s’est engagé à donner une suite favorable à la demande préfectorale de procéder à une refonte des statuts du Syndicat tout en étudiant les possibilités offertes par la réglementation d’étendre les compétences du SIDELC. Pour cela, il a confié à Monsieur Marc FESNEAU, Vice-président en charge de la Prospective financière et statutaire du SIDELC, lors du Comité Syndical du 2 octobre 2014, la direction d’un groupe de travail composé de Messieurs Thomas BAGRIN, Bruno FLEURY, Serge GUIMARD et Didier PIGOREAU, membres du Bureau, dont les travaux ont permis de définir 2 compétences vers lesquelles peut tendre le SIDELC : les bornes de recharges pour véhicules électriques et l’éclairage public (maintenance, exploitation et investissement). Par délibération n°2015-16 du 3 septembre 2015, le Comité Syndical a approuvé à l’unanimité les nouveaux statuts du SIDELC et engagé la procédure de modification statutaire pour une date d’effet au 1er janvier 2016. Extrait de l’article 2 des statuts du SIDELC modifié par arrêté préfectoral du 18 décembre 2015 : 2.1 – Compétences obligatoires : Le Syndicat est l’autorité organisatrice de la distribution publique d’électricité sur le territoire des collectivités adhérentes… 2.2 – Compétences optionnelles Le Syndicat est également habilité à exercer les compétences optionnelles suivantes : a) au titre de l’éclairage public Le syndicat exerce la compétence relative au développement, au renouvellement, à la maintenance et à l’exploitation des installations d’éclairage public… La notion d’éclairage public s’entend ici comme les installations permettant l’éclairage de la voirie et de ses annexes, des espaces publics, de la mise en valeur extérieure par la lumière des monuments et/ou bâtiments publics, hors équipements sportifs et illuminations temporaires. b) au titre des infrastructures de charge pour véhicules électriques Le syndicat exerce, notamment dans le cadre de son schéma départemental de déploiement, la compétence relative à la mise en place et l’organisation d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques et hybrides rechargeables… Le Président du SIDELC, Bernard PILLEFER

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INTERCOMMUNALITÉ VALDEM


Extrait acte de naissance, de mariage, de décès : S’adresser à la Mairie du lieu de l’événement. Carte Nationale d’Identité (CNI) :

après l’anniversaire des 16 ans, avec le livret de famille et la carte d’identité du jeune. Tous les jeunes français, garçons et filles, doivent se faire recenser. Une attestation de recensement sera délivrée. Il est important de la conserver précieusement car elle sera réclamée pour l’inscription à tout examen ou concours (CAP, BAC, permis de conduire,etc.). Aucun duplicata ne sera délivré en cas de perte.

VIE PRATIQUE

DÉMARCHES ADMINISTRATIVES

Inscription sur les listes électorales : Pour les nouveaux arrivants et ressortissants de l’union européenne : S’adresser à la Mairie du domicile. L’inscription sur les listes électorales est obligatoire. S’adresser à la Mairie du lieu de résidence. A compter du 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte nationale d’identité sécurisée (plastifiée) passe de 10 à 15 ans pour les personnes majeures (plus de 18 ans). Vous n’avez pas à vous déplacer ou à effectuer de demande particulière si la carte nationale d’identité a été délivrée entre le 1er janvier 2004 et le 31 décembre 2013 à une personne majeure. La prolongation est automatique. La date de validité inscrite sur le titre ne sera pas modifiée. Attention, les cartes nationales d’identité délivrées aux personnes mineures restent valables uniquement 10 ans après leur délivrance. Si votre carte d’identité a été réalisée avant le 01 janvier 2004, la procédure est gratuite sauf en cas de perte ou de vol (Timbre fiscal de 25 €) Fournir votre carte d’identité (ou déclaration de perte ou vol à faire en mairie), 1 justificatif de domicile (-de 3 mois) et 2 photos d’identité récentes aux normes. Passeport : En ce qui vous concerne, la commune la plus proche habilitée à traiter cette demande est Oucques. Contacter la Mairie au 02 54 23 11 00 pour prendre rendez-vous.

Les jeunes sont inscrits d’office par l’INSEE à leurs 18 ans (il est conseillé de vérifier en mairie). Il vous appartient de venir vous inscrire en mairie, avec une pièce d’identité et un justificatif de domicile avant le 31 décembre en cas de première inscription ou en cas de changement d’adresse y compris à l’intérieur de la commune, la Poste n’étant pas autorisée à faire suivre les plis électoraux. Extrait de casier judiciaire : S’adresser au Ministère de la justice à l’adresse suivante (gratuit) : Casier Judiciaire National 107 rue Landrau 44079 Nantes Cedex I Seul le N°3 est délivré à un particulier. Extrait acte de naissance, de mariage, de décès : S’adresser à la Mairie du lieu de l’événement. Légalisation de signature : S’adresser en mairie. Se présenter avec votre carte d’identité en mairie avec le document non signé, celui-ci devant être signé en présence de l’Officier d’Etat Civil. Inscription à l’école primaire : Contacter l’école de Moisy au 02 54 82 77 72 Fournir le Livret de famille et le carnet de santé de l’élève à inscrire.

Autorisation de sortie du territoire pour mineurs : L’autorisation de sortie du territoire n’existe plus. Un mineur peut circuler avec sa carte d’identité dans l’espace Shengen.

Permis de conduire et Certificat d’immatriculation (carte grise) : La mairie n’est plus compétente pour ces demandes.

Livret de famille - Duplicata : S’adresser à la Mairie du domicile avec les actes de naissance des concernés et de leurs enfants. (et acte de mariage le cas échéant)

Les permis de conduire est désormais fabriqués sous un format sécurisé.

Recensement militaire : S’adresser à la Mairie du domicile dans les 3 mois

Accueil téléphonique du Lundi au Vendredi de 9 h 00 à 12 h 00 : Permis de conduire : 02 54 81 56 40 Certificat d’immatriculation : 02 54 81 56 02

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VIE PRATIQUE

ARRÊTÉ ÉLAGAGE

EN BORDURE D’UN CHEMIN RURAL OU VICINAL

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La limitation peut être fixée par le Maire ou par les usages locaux. Si rien n’est prévu, vous êtes libre de planter en limite, à condition de respecter la visibilité et d’élaguer régulièrement les plantations. - article 18 du décret du 18 septembre 1969.

• Article R161-22 du code rural : Les plantations d’arbres et de haies vives peuvent être faites le long des chemins ruraux sans conditions de distance, sous réserve que soient respectées les servitudes de visibilité et les obligations d’élagage prévues à l’article R.161- 24.


• Article R161-23 du code rural : Les plantations privées existant dans l’emprise du chemin peuvent être conservées lorsqu’elles ne troublent sûreté ou la commodité du passage elles ne peuvent en aucun cas être renouvelées. Lorsque la viabilité du chemin rend nécessaire leur destruction, les propriétaires sont mis en demeure, par arrêté du maire, d’avoir à les enlever dans un délai déterminé. Si les plantations ont plus de trente ans d’âge, le droit des propriétaires se résout en une

indemnité qui est réglée l’amiable ou, à défaut, comme en matière d’expropriation. • Article R161-24 du code rural : Les branches et racines des arbres qui avancent sur l’emprise des chemins ruraux doivent être coupées, diligence des propriétaires ou exploitants, dans des conditions qui sauvegardent la sûreté et la commodité passage ainsi que la conservation du chemin.

VIE PRATIQUE

Toutefois, dans un souci de sûreté et de commodité du passage, le maire peut, par arrêté, désigner les chemins commune le long desquels les plantations devront être placées à des distances au plus égales à celles prévues les voies communales.

Les haies doivent être conduites à l’aplomb de la limite des chemins ruraux. Dans le cas où les propriétaires riverains négligeraient de se conformer à ces prescriptions, les travaux d’élagage peuvent être effectués d’office par la commune, à leurs frais, après une mise en demeure restée sans résultat.

NOS AMIES LES BÊTES Vous êtes nombreux à avoir des compagnons à poils à la maison. Ils apportent aux uns de la sécurité, aux autres de l’affection. Ils sont vos compagnons de promenade ou de chasse. Bref vous les aimez. Alors faites en sorte que vos voisins les aiment aussi en respectant les règles qui s’appliquent aux possesseurs d’animaux. La première règle concerne les chiens et le respect de la propreté de l’espace public. En la matière la réglementation nous rappelle que les déjections canines sont interdites sur les voies publiques, les trottoirs, les espaces verts publics, les espaces de jeux publics pour enfants et ce par mesure d’hygiène publique et que tout propriétaire ou possesseur de chien est tenu de procéder immédiatement par tout moyen approprié au ramassage des déjections canines sur toute ou partie du domaine public communal. En cas de non-respect de l’interdiction, l’infraction est passible d’une amende forfaitaire de classe 2 (décret n° 2007-1388 du 26 septembre 2007 pris pour l’application de la loi n° 2007-297 du 5 mars 2007). Vous pouvez aussi les emmener se promener un peu plus loin, là où leurs déjections seront rapidement digérées par la nature. La seconde règle concerne les chats. En la matière, La loi n° 99-5 du 6 janvier 1999 énonce qu’est considéré comme en état de divagation tout chat non identifié trouvé à plus de 200 mètres des habitations ou tout chat trouvé à plus de 1 000 mètres du domicile de son maître et qui n’est pas sous la surveillance

immédiate de celui-ci, ainsi que tout chat dont le propriétaire n’est pas connu et qui est saisi sur la voie publique ou sur la propriété d’autrui. Nous déplorons la présence de nombreux chats errants non stérilisés sur la commune qui représentent un coût de gestion non négligeable. Si vos chats ont l’âme balladeuse, veillez à les stériliser. La loi n° 99-5 du 6 janvier 1999, relative aux animaux dangereux et errants et à la protection des animaux, a modifié dans une grande proportion les dispositions du Code rural relatives aux animaux errants ou en état de divagation. Le texte renforce les pouvoirs de police du maire, parallèlement, il met à la charge des communes et des maires de nouvelles obligations. Est considéré comme en état de divagation tout chat non identifié trouvé à plus de 200 mètres des habitations ou tout chat trouvé à plus de 1 000 mètres du domicile de son maître et qui n’est pas sous la surveillance immédiate de celui-ci, ainsi que tout chat dont le propriétaire n’est pas connu et qui est saisi sur la voie publique ou sur la propriété d’autrui.

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VIE PRATIQUE

S.P.A.

Attention : À compter du 1er Janvier 2016, nos amis les chats ne seront plus acceptés à la SPA. Par conséquent, merci de ne pas ramener en mairie les chats que vous auriez trouvés.

ANNÉE 2017, ANNÉE DES VOTES Pour vos inscriptions sur la liste électorale, vous devez impérativement vous rendre en Mairie avant le 31 Décembre (31 décembre 2016 pour les votes en 2017). Pour que l’inscritpion soit compléte, vous devez être muni de votre carte d’identité et d’un justificatif de domicile. LE VOTE PAR PROCURATION

COMMENT FAIRE LA DÉMARCHE ?

Le vote par procuration permet à un électeur absent le jour d’une élection, de se faire représenter, par un électeur inscrit dans la même commune que lui. La démarche se fait au commissariat, à la gendarmerie, au tribunal d’instance ou auprès des autorités consulaires.

Le mandant se présente en personne auprès des autorités compétentes, où il présente sa carte d’identité et remplit un formulaire où sont précisées plusieurs informations sur le mandataire. Les démarches doivent être effectuées le plus tôt possible pour tenir compte des délais d’acheminement et de traitement de la procuration en mairie. Une procuration peut être établie à tout moment et jusqu’à la veille du scrutin, mais, en pratique, le mandataire risque de ne pas pouvoir voter si la commune ne l’a pas reçue à temps.

QUI PEUT RECEVOIR UNE PROCURATION ? La personne qui donne procuration (le mandant) désigne librement la personne qui votera à sa place (le mandataire). Le mandataire doit toutefois répondre à 2 conditions : être inscrit dans la même commune que son mandant et ne pas avoir reçu d’autre procuration en France.

CALENDRIER DES ELECTIONS 2017 23 Avril 2017 : 1er tour présidentiel 7 Mai 2017 : 2nd tour présidentiel 11 Juin 2017 : élections législatives 18 Juin 2017 : élections législatives

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Les ressources des collectivités locales reposent principalement sur les taxes foncières sur les biens bâtis et non bâtis et sur la taxe d’habitation. Cette année nous faisons un focus sur la taxe foncière sur les biens bâtis avec votre avis de taxe foncière expliqué et un exemple reposant sur une valeur locative de 1000 en 2015. A travers cet exemple, vous pourrez anticiper et comprendre l’avis d’imposition que vous recevrez à l’automne.

Ainsi, une valeur locative de 1000 en 2015 sera de 1010 en 2016.A cette nouvelle valeur il faut appliquer les taux d’imposition réellement votés par les organes délibérants des différentes collectivités locales pour déterminer l’impôt à payer. Pour connaître votre impôt, vous pouvez remplacer la valeur locative figurant sur votre avis de taxe foncière 2015 et appliquer les mêmes évolutions.

VIE PRATIQUE

LA TAXE FONCIÈRE EN 2016

2016

2015 2016

2015 2016

18,34 18,34

1,17 1,17

19,52 24,52

12,05 11,89

1 010 185

1 010 12

1 010 248

1 010 120

183 185 +1,00

12 12 +0,00

195 248 +27,00

121 120 +0,00

565

2015 2016

2015 2016

23

588

La valeur locative cadastrale résulte de 9 paramètres et est calculée par l’administration fiscale. Elle est révisée chaque année par un coëfficient de revalorisation voté dans la loi de finances. Pour 2016, ce taux est de 1%. Les taux sont déterminés et votés par les assemblées délibérantes des collectivités locales. En 2016, le taux « Commune » et le taux « intercommunalité » restent inchangés. Le taux « département » est relevé de 5 points ce qui correspond à une augmentation de 25% de la cotisation. Le taux de TOM diminue de 0,16 point. Ces frais sont perçus par l’Etat pour rémunérer l’établissement et le recouvrement des impôts locaux. Le taux est de 3% du montant de la taxe foncière + 8% de la TEOM.

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LA MUNICIPALITÉ REMERCIE SES ANNONCEURS ET INVITE LA POPULATION À FAIRE APPEL À LEURS SERVICES

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LA MUNICIPALITÉ REMERCIE SES ANNONCEURS ET INVITE LA POPULATION À FAIRE APPEL À LEURS SERVICES

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LA MUNICIPALITÉ REMERCIE SES ANNONCEURS ET INVITE LA POPULATION À FAIRE APPEL À LEURS SERVICES

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LA MUNICIPALITÉ REMERCIE SES ANNONCEURS ET INVITE LA POPULATION À FAIRE APPEL À LEURS SERVICES

Toujours

pour vous écouter.

29 Grande Rue - 41290 OUCQUES Tél. 0820 83 40 78 * - Fax. 02 54 23 04 87 *0,12 € TTC/mn

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VOUS FAITES UN POTAGER ? Photographiez le et envoyez vos photos à la mairie pour illustrer la couverture du prochain bulletin municipal à l’adresse suivante : mairie-de-vievy-le-raye@wanadoo.fr. Il peut s’agir d’un plan large ou d’un détail.

Directeur de la publication : Jacques Bouvier, Maire de Viévy-le-Rayé Conception, réalisation et impression : Imprimerie ISF 02 54 56 43 43 Nombre de tirage : 400 exemplaires


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