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RECLASSEMENT 2017 CAT C
RECLASSEMENT CATEGORIE C 2017 Reclassement des catégories C 2017
AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (ARTT) ● ● ● ● ● ● ●
Guide de mise en œuvre des 35 heures Etude de cas – Commune de 1500 habitants Etude de cas – Commune de 5500 habitants Modèle de rapport à présenter au Comité Technique Paritaire Modèle de délibération relative aux 35 heures Loi du 26 janvier 1984 – Extrait Article 7-1 Décret n° 2000-815 du 25 août 2000
AVANCEMENT DE GRADE ●
Catégorie C - Grades de l'Echelle 4 - Nouvelle voie d'accès
Le compte personnel de formation Chaque agent peut désormais consulter les droits qu'il a acquis sur son compte personnel de formation.
- Guide à destination des agents - Le Compte Personnel Formation
CONGES ANNUELS - AUTORISATIONS D'ABSENCE ● Les autorisations d'absence (pour évènements familiaux, engagement politique, etc.) ● Compte Epargne Temps ● Annexes au C.E.T. ● Congé de solidarité familiale et allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie ● Conséquence de la maladie sur les congés annuels
CONGES POUR RAISON DE SANTE ● 1ère Partie : Les congés pour raison de santé des fonctionnaires CNRACL - Droits et obligations ● 2ème Partie : Les congés pour raison de santé des agents non-titulaires ● 3ème Partie : Le Comité Médical, la Commission de Réforme, les Médecins agréés
CONTRACTUELS Les agents contractuels - Fiche de synthèse Gestion des agents recenseurs
DISCIPLINE ● La procédure applicable pour les sanctions du 1er groupe (fonctionnaires titulaires) ● La procédure disciplinaire applicable aux agents non titulaires ● Lettre informant l'agent qu'une procédure disciplinaire est engagée à son encontre ● Procès verbal de consultation de dossier ● Modèle de courrier d'avertissement
DROIT SYNDICAL ● Exercice du droit syndical ● Temps syndical attribuable aux organisations syndicales au titre des collectivités affiliées - Mandat 2015-2018 ● Imprimé de demande de remboursement décharges d’activité de services ● Imprimé de demande de remboursement d’autorisations spéciales d’absence ● Modèle d’imprimé de demande d’autorisation spéciale d’absence (pdf) ● Imprimé de demande de remboursement décharges d’activité de service
ENTRETIEN PROFESSIONNEL ● Présentation du dispositif d’évaluation professionnelle (fiche de synthèse) ● Sous-critères susceptibles d’être utilisés (à titre indicatif – à adapter) ● Guide de l’évaluateur ● Guide de l’évalué ● Modèle de formulaire d’entretien d’évaluation ● Modèle de courrier de convocation à l’entretien ● Modèle de délibération portant mise en place de l'évaluation professionnelle (avant saisine du Comité Technique) ● Modèle de délibération portant mise en place de l'évaluation professionnelle (après avis du Comité Technique)
FICHES DE POSTE ● ● ● ●
Guide de réalisation des fiches de poste Modèle de fiche de poste Modèles d'organigramme Répertoire des métiers du CNFPT
RÉMUNÉRATIONS - FICHES CONSEILS CDG/VIENNE SERVICES ● ● ● ●
Mise en place de l'Indemnité GIPA Mise en place d'une NBI - Logiciel Cosoluce et Parme Création d'un agent titulaire CNRACL - Logiciel Cosoluce et Parme Création d'un agent titulaire IRCANTEC - Logiciel Cosoluce et Parme
REMUNERATION - ELEMENTS OBLIGATOIRES - FICHES ● ● ● ● ● ● ● ● ● ● ● ● ●
- La rémunération - Le traitement indiciaire - PPCR - Le transfert Primes/Points - Les éléments qui déclenchent la paie - La Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) - Le Supplément Familial de Traitement (SFT) - L'Indemnité compensatrice CSG - Circulaire du 15 janvier 2018 - L'indemnité compensatrice de congés payés - Synthèse journée de carence - Garantie individuelle du Pouvoir d'Achat (GIPA) - 2018 - Tableau de suivi journée de carence - Comprendre un bulletin de salaire CNRACL - Comprendre un bulletin de salaire IRCANTEC
OUTILS ET MODELES ● ● ● ● ● ● ● ● ● ● ● ●
- Barème de traitement au 01/02/2017 - Historique simulateur GIPA - Exemple de coût TPP - Convertisseur de minutes en centièmes - Historique valeur du point depuis le 1er janvier 2000 - Modèle questionnaire SFT - Etat d'heures complémentaires - Etat d'heures supplémentaires - Tableau de rappel de demi-traitement - Tableau de rappel de SFT - Tableau de rappel de Régime indemnitaire
REMUNERATION - ELEMENTS FACULTATIFS NOTICES ● Le guide des primes (2017) ● Les avantages en nature au 1er janvier 2018 ● Les heures supplémentaires ● Différencier les heures supplémentaires de dimanches et féries, des majorations ● Indemnité d'Administration et de Technicité (I.A.T) - (01/02/2017) ● Calculer l'Indemnité d'Administration et de Technicité
● Prime de Service et de Rendement ● Astreintes – Permanences (novembre 2005) ● Astreintes - Taux de la filière technique (Juin 2015) ● Indemnité Spécifique de Service (ISS) Taux 2010 ● Présentation du RIFSEEP - Guide du CDG 86 Fiche atelier - hiérarchisation par comparaison Fiche atelier - cotation des postes Outil calcul de l'enveloppe budgétaire Foire aux questions (FAQ) - RIFSEEP ● Guide ANDCDG - "Mettre en place ou actualiser un régime indemnitaire fondé sur la fonction et la valeur professionnelle" MODELES ● ● ● ● ● ● ● ● ●
Régime indemnitaire - Modèle de délibération Formulaire de saisine CT - RIFSEEP Heures supplémentaires - Modèle de délibération Modèle de délibération portant mise en place du RIFSEEP Modèle arrêté - IFSE Modèle arrêté - CIA Indemnité d'Administration et de technicité - Modèle d'arrêté Indemnité d'Exercice de Missions des Préfectures - Modèle d'arrêté Indemnité Forfaitaire pour travaux supplémentairs - Modèle d'arrêté
CHARGES ● Sur-cotisation Temps partiel – Temps non complet ● Retraite Additionnelle de la Fonction Publique (RAFP) ● RAFP - (Erratum) - Exemples modifiés par rapport à la NBI ● Contribution pour pensions - fonctionnaires détachés de l'Etat (au 01/01/2018) ● Fonctionnaires détachés ● La paie en chiffres - Régime spécial (au 01/01/2018) ● La paie en chiffres - Régime général (au 01/01/2018) ● Accueil collectif pour mineurs centre de vacances (au 01/01/2018)
REMBOURSEMENT DE FRAIS ● ● ●
Indemnités kilométriques – changement de taux (Août 2008) Transport domicile travail Prestations d'action social - Taux au 01/01/2018
MODELES ●
Ordre de missions
http://www.cdg86.fr/c__1_8__Documentation.html