Sécurité, sapeurs-pompiers et risques majeurs n° 6 - Juin 2018 Table des matières Sapeurs-Pompiers, sécurite civile .......................................................................................................................... Veille juridique ..................................................................................................................................................... Sapeurs-pompiers et SDIS .................................................................................................................................. Sécurité incendie ................................................................................................................................................. Sécurité civile ...................................................................................................................................................... Risques majeurs .................................................................................................................................................... Prévention et gestion des risques ....................................................................................................................... Risques naturels .................................................................................................................................................. Risques technologiques ....................................................................................................................................... Bonnes pratiques ................................................................................................................................................... Bonnes pratiques en collectivité .......................................................................................................................... Mentions légales ....................................................................................................................................................
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Sapeurs-Pompiers, sécurite civile Veille juridique Loi n° 2018-527 du 28 juin 2018 relative au défibrillateur cardiaque Journal officiel de la République française. Lois et décrets, 29/06/2018, n° 148 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037116260&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 18 juin 2018 portant organisation et attributions de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises Journal officiel de la République française. Lois et décrets, 21/06/2018, n° 141 https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/6/18/INTE1814600A/jo/texte Arrêté du 1er juin 2018 modifiant l'arrêté du 19 septembre 2014 portant création du comité technique de proximité de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers Journal officiel de la République française. Lois et décrets 05/06/2018, n° 127 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036984453&dateTexte=&categorieLien=id Proposition de loi instituant une obligation d'information des maires et des présidents de conseils départementaux, des interventions effectuées par les services d'incendie et de secours sur le territoire de leur collectivité / CHAIZE Patrick Sénat, 31/05/2018, n° 532 http://www.senat.fr/leg/ppl17-532.html
Sapeurs-pompiers et SDIS Pourquoi la gratuité des péages pour les pompiers en opération n’est pas en danger Var matin, 23/06/2018 http://www.varmatin.com/economie/pourquoi-la-gratuite-des-peages-pour-les-pompiers-en-operation-nest-pas-endanger-240567 L’hypothèse d’une remise en cause par le gouvernement de la gratuité des péages autoroutiers pour les services de secours (sapeurs-pompiers, police, gendarmerie, Smur) a déclenché les foudres du député Les Républicains Eric Ciotti porteur d’un amendement sur le sujet et de sa collègue LR varoise, Françoise Dumont, présidente du SDIS 83. SDIS : vers une relance des budgets d’investissement ? / CLAIR ROBELET Julie Lagazettedescommunes.com – Club prévention sécurité, 20/06/2018 http://www.lagazettedescommunes.com/570083/sdis-vers-une-relance-des-budgets-dinvestissement/ Le ministre de l'Intérieur s'est réjoui le 16 juin dernier d'une "hausse significative" des budgets d'investissements des Sdis. Une augmentation qui, selon lui, traduirait "un premier effet de la fin de la baisse des dotations" décidée par le gouvernement. Mais les chiffres avancés doivent être nuancés, estime l'expert auprès des Sdis, Mathieu Lamotte. Le Sénat étend l’usage des caméras mobiles et pérennise le dispositif applicable aux polices municipales Senat.fr, 14/06/2018 http://www.senat.fr/presse/cp20180613d.html Le Sénat a adopté lors de la navette parlementaire la proposition de loi relative à l'harmonisation de l'utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique. Cette proposition de loi étend l’usage des caméras mobiles à deux catégories d’agents publics, les sapeurs-pompiers et les surveillants de l’administration pénitentiaire. Enfin, sur la base du bilan d’évaluation positif transmis par le Gouvernement, le Sénat a pérennisé l’usage des caméras mobiles par les agents de police municipale, dont l’expérimentation s’est achevée le 3 juin dernier. http://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl17-337.html Sécurité des pompiers lors d'interventions / MAUREY Hervé
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Senat.fr, 14/06/2018 http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ171102157 Réponse à la question du sénateur Hervé Maurey relative à la sécurité des sapeurs-pompiers lors des interventions. Le ministère de l'Intérieur indique que "des mesures nouvelles, visant à améliorer la sécurité des sapeurs-pompiers en intervention, ont été transmises à l'ensemble des préfets, le 13 mars 2018. Ces instructions prévoient notamment de renforcer : les mesures de coordination opérationnelle par l'élaboration de procédures spécifiques pour l'intervention dans les secteurs urbains sensibles (points de regroupement, itinéraires sécurisés et règles d'engagement adaptées, avec notamment l'appui de la police ou de la gendarmerie lorsque la situation l'exige) et par la mise en place d'un système d'évaluation régulière et partagée pour les secteurs où la fréquence des agressions ou de faits de violence urbaine est élevée ; les mesures relatives au dépôt de plainte facilité et à la protection fonctionnelle." Le congé pour difficultés opérationnelles avec pension n'impose pas de demande de reclassement Lettre de l'employeur territorial (la), 19/06/2018, n° 1588, p. 5 Le sapeur-pompier professionnel âgé d'au moins 50 ans peut demander à une commission médicale de constater son inaptitude à des fonctions opérationnelles te bénéficier ainsi d'un projet de fin de carrière consistant en l'affectation à des fonctions on opérationnelles au sein du service départemental d'incendie et de secours, en un reclassement dans un autre corps ou cadre d'emploi, ou en l'octroi d'un congé pour raisons opérationnelles. Temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels - Le Conseil d'Etat rejette la demande de la FASPP tendant à l'abrogation du décret du 31 décembre 2001 ID.Cité, 05/06/2018 https://www.idcite.com/Juris-Temps-de-travail-des-sapeurs-pompiers-professionnels-Le-Conseil-d-Etat-rejette-lademande-de-la-FASPP-tendant-a-l_a34851.html?TOKEN_RETURN L'article 17 de la directive du 4 novembre 2003 prévoit que les États membres peuvent déroger aux articles 3 à 6, 8 et 16 "à condition que des périodes équivalentes de repos compensateur soient accordées aux travailleurs concernés ". Dès lors, en prévoyant à son article 3 que lorsqu'il est dérogé à la durée de travail effectif journalier définie fixée à l'article 2, le temps de présence des sapeurs-pompiers professionnels " est suivi d'une interruption de service d'une durée au moins égale ", le décret du 31 décembre 2001 n'a pas méconnu les dispositions de la directive. CE, 25 mai 2018, n° 404453 http://arianeinternet.conseil-etat.fr/arianeinternet/getdoc.asp?id=213191&fonds=DCE&item=8 La directive européenne sur le temps de travail est-elle applicable aux SPV? / DECHENAUD David Sapeurs-Pompiers de France - Le Mag, 06/2018, n° 1112, p. 60-61 Selon le droit européen, le temps consacré à l'engagement de sapeur-pompier professionnel est du temps de travail dont le total ne peut dépasser 48 heures par semaine avec 11 heures de repos toutes les 24 heures. La Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) a rendu un arrêt important considérant que la directive concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail est applicable aux sapeurs-pompiers volontaires. http://curia.europa.eu/juris/document/ document.jsf;jsessionid=9ea7d2dc30dd0831e64f945e43149b938e9055d2e934.e34KaxiLc3qMb40Rch0SaxyNch10? text=&docid=199508&pageIndex=0&doclang=FR&mode=lst&dir=&occ=first&part=1&cid=161776 Aide aux anciens JSP qui deviennent SPV Sapeurs-Pompiers de France - Le Mag, 06/2018, n° 1112, p. 56 La région Auvergne-Rhône-Alpes vient d'innover en déployant un dispositif d'incitation à l'engagement : elle va aider les SPV anciens Jeunes sapeurs-pompiers à financer leur permis de conduire ou leur Bafa. Secours routier : un groupe de travail pour ne rien laisser au hasard / CHRZAVZEZ Valérie Sapeurs-Pompiers de France - Le Mag, 06/2018, n° 1112, p. 51 Le groupe de travail fédéral "Mobilité-Sécurité-Secours routier" (MSSR) œuvre pour améliorer l'efficacité des sapeurs-pompiers lors des accidents de la route, mais aussi pour renforcer les conditions de leur propre sécurité. La responsabilité pénale du COS / MAGNE Bruno Sapeurs-Pompiers de France - Le Mag, 06/2018, n° 1112, p. 36-37 Depuis une quinzaine d'années, on assiste à la mise en cause de plus en plus fréquente des acteurs de la sécurité civile. C'est la manifestation judiciaire d'un phénomène de société qui, sous l'impulsion des médias, des
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associations, de l'opinion publique, conduit à refuser la fatalité. Conséquence : le commandant des opérations de secours (COS), quel que soit son grade, est exposé à une responsabilité pénale. Mission volontariat : les SPV en quête d'action Sapeurs-Pompiers de France - Le Mag, 06/2018, n° 1112, p. 24-33 Recruter, former, motiver, valoriser, reconnaître... les sapeurs-pompiers volontaires ont fait l'objet de toutes les attentions de la Mission volontariat installée en décembre dernier par le ministre de l'Intérieur. Objectif fixé par Gérard Collomb: "la préservation de notre capacité à répondre aux attentes de nos concitoyens en matière de secours et de lutte contre l'incendie", en étudiant "l'ensemble des mesures d'ordre juridique, économique et social". Voilà qui est fait, avec à la clé 43 mesures préconisées dont certaines pourraient largement redessiner le paysage du volontariat. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/184000333/index.shtml Sapeurs-pompiers : la cagoule ne protège pas des substances toxiques / VERBAERE Isabelle Lagazettedescommunes.com – Club prévention sécurité, 31/05/2018 http://www.lagazettedescommunes.com/566634/sapeurs-pompiers-la-cagoule-ne-protege-pas-des-substancestoxiques-contenues-dans-les-fumees/?abo=1 Une étude réalisée par le Centre d’Essai et de Recherche de l’Entente méditerranéenne conclut à l’inefficacité des cagoules pour filtrer les fumées produites par les feux de forêts. https://cnracl.retraites.fr/sites/default/files/2018-05/RAPPORT-FINAL-CNRACL%20%28002%29_0.pdf
Sécurité incendie Lutter contre les ouvertures sauvages de bouches à incendie : le ministère de l’Intérieur livre ses recommandations Maire-info.com, 03/07/2018 http://www.maire-info.com/article.asp?param=22063&PARAM2=PLUS&nl=1 Outre qu’elle est dangereuse pour les usagers, qu’elle provoque des inondations, qu’elle occasionne des troubles à l’ordre public et qu’elle peut provoquer un manque d’eau lors d’intervention des sapeurs-pompiers, la pratique du « street pooling », c’est-à-dire l’ouverture sauvage de bouches à incendie dans les rues des villes, coûte fort cher aux collectivités : l’an dernier, lors de la canicule au mois de juin, ce sont 150 000 mètres cubes d’eau qui ont été gâchés en Île-de-France dans la seule journée du 21 juin après l’ouverture intempestive de plus d’un millier de points d’eau incendie (PEI). Le ministère de l’Intérieur a réuni cette année un groupe de travail sur ce sujet, et vient de publier un certain nombre de recommandations. http://www.maire-info.com/upload/files/ouverture_PEI.pdf Partage d'Expérience du SDIS de la Marne : Feu de véhicule avec explosion (réaction thermique de nouveaux matériaux utilisés par les constructeurs) / SDIS 51 Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers, 18/06/2018 http://pnrs.ensosp.fr/Plateformes/RETEX/Actualites/Partage-d-Experience-du-SDIS-de-la-Marne-Feu-de-vehiculeavec-explosion-reaction-thermique-de-nouveaux-materiaux-utilises-par-les-constructeurs Ce partage d’expérience du SDIS de la Marne concerne un feu de véhicule suite à un dysfonctionnement technique. Le PEX met en perspective les actions de lutte menées conformément à la procédure GODR 86 pour traiter l'incendie mais une explosion se produit blessant le binôme d'attaque. L'analyse de cette situation permet un apport de connaissance sur les réactions thermiques des nouveaux matériaux utilisés par les constructeurs automobiles (magnésium). Une approche SST de l’intervention permet d’enrichir les documents d’intervention (FAD) des connaissances nécessaires pour la prévention des risques liés à ces nouveaux équipements.
Sécurité civile Protection Civile et Opérations d'Aide Humanitaire Européennes Commission européenne, site consulté le 03/07/2018 http://ec.europa.eu/echo/index_fr Ce site présentation les différentes actions de l'Union européenne dans les domaines de l'action humanitaire et de la protection civile. Sur ce dernier domaine, on trouve des informations sur le mécanisme européen des protection
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civile, le centre des coordination de la réaction d'urgence, sur le mécanisme européen de protection civile, des liens vers des outils de veille, ou encore sur la formation des experts. Défibrillateurs dans l'espace public : la proposition de loi définitivement adoptée Localtis.info, 14/06/2018 https://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr/cs/ContentServer?pagename=Territoires/Articles/ Articles&cid=1250281257497 Le texte rend obligatoire l'installation de DAE dans les espaces publics et établissements recevant du public. Il crée en outre une base de données relative aux lieux d'implantation et à l'accessibilité de ces DAE. Certains parlementaires ont pointé le coût induit pour les collectivités. Géolocaliser les premiers intervenants par smartphone / CHRZAVZEZ Valérie Sapeurs-Pompiers de France - Le Mag, 06/2018, n° 1112, p. 40-42 Un arrêt cardiaque... et des secours qui à l'appel géolocalisent via leur smartphone des intervenants référencés pour raccourcir le délai de mise en œuvre des premiers gestes. C'est le principe du Bon samaritain, développé par Staying Alive, déployé à la BSPP et dans plusieurs Sdis. Le point sur ce nouveau secourisme en mode Uber. http://aedmap.org/fr/protection-civile-bons-samaritains/ Enquête sur les circonstances ayant conduit au décès d’une jeune patiente suite aux sollicitations du Samu de Strasbourg le 29 décembre 2017 / BENSADON Anne-Carole, ROGER Juliette, HAMBOURGER Nathalie IGAS, 06/2018, 61 p. http://www.igas.gouv.fr/IMG/pdf/2018-061R-Rapport_definitif.pdf Par lettre du 9 mai 2018, la ministre des Solidarités et de la Santé a chargé l’Inspection générale des affaires sociales d’une mission d’enquête sur les circonstances ayant conduit au décès d’une jeune femme, le 29 décembre 2017, suite aux sollicitations du SAMU de Strasbourg. Conformément à la demande de la ministre, ce rapport traite : - des procédures de régulation des appels mises en place au SAMU de Strasbourg et des modalités de traitement des appels reçus concernant Mme Naomi Musenga ; - des conditions de prise en charge de Mme Naomi Musenga par les Hôpitaux universitaires de Strasbourg ; - de l’accompagnement de la famille par l’établissement ; - des modalités de signalement auprès de l’agence régionale de santé.
Risques majeurs Prévention et gestion des risques Peut-on confier notre sécurité à l’IA ? / HAEHNSEN Erick Info-expoprotection.com, 26/06/2018 http://www.infoprotection.fr/? IdNode=2535&Zoom=c7d91254b0be59c422f971f00328f198&IdC=4a7a5bf7234a833c7b55b9e7fe5d5736 Analyse des signaux faibles, analyse comportementale, analyse de cible, reconnaissance de plaques minéralogiques, reconnaissance faciale… jusqu’ici, l’intelligence artificielle (IA) appliquée au monde de la sécurité s’est surtout développée dans la cybersécurité ainsi que dans les algorithmes d’analyse des images de vidéoprotection. L’intelligence artificielle fonctionne mais personne ne sait comment ni pourquoi, faute de fondements théoriques suffisants. D'autant que les pirates y ont également recours. D’où la nécessité d’une meilleure collaboration entre législateurs et scientifiques. En attendant, certaines armées créent des robots tueurs. Alors, à quand la version terroriste ou mafieuse ?
Risques naturels Evénements climatiques extrêmes : le projet européen Anywhere testé en Haute-Corse Corse net infos, 27/06/2018
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https://www.corsenetinfos.corsica/Evenements-climatiques-extremes-Le-projet-europeen-Anywhere-teste-en-HauteCorse_a33968.html Les prévisions des impacts des événements climatiques extrêmes en temps réel est devenu une nécessité depuis que le dérèglement climatique est constaté tous les jours un peu plus sous toutes les latitudes. L'Europe n'y échappe pas. C'est la raison pour laquelle elle essaye de se doter des meilleurs outils susceptibles de parer autant que faire se peut aux catastrophes qui jalonnent désormais notre vie de tous les jours. Guide inondation - Le rôle de coordinateur joué par le CCAS/CIAS ID.Cité, 12/06/2018 https://www.idcite.com/Doc-Guide-inondation-Le-role-de-coordinateur-joue-par-le-CCAS-CIAS_a34942.html? TOKEN_RETURN En France, le risque inondation constitue la principale menace de catastrophe d’origine naturelle. Près de 5 millions d’habitants vivent en zone inondable. 70% des communes doivent parer à cette vulnérabilité. L’ambition de ce Guide, qui s’adresse aux élus et aux agents, est de proposer un cadre méthodologique pour aider les collectivités : - à se prémunir, en amont, contre ce phénomène brutal et dévastateur ; - à organiser un véritable plan d’intervention pour assurer la sécurité des biens et des personnes, pendant la crue ; - à réagir pour juguler les pires conséquences, après l’inondation. https://www.unccas.org/guide-inondation#.Wx-b8DSFO70 Feux de forêts : les sapeurs-pompiers se tiennent prêts pour la saison 2018 Pompiers.fr, 11/06/2018 https://www.pompiers.fr/actualites/feux-de-forets-les-sapeurs-pompiers-se-tiennent-prets-pour-la-saison-2018 En 2017, les surfaces brûlées par les feux de forêts en France ont représenté 24.500 ha, un chiffre en augmentation par rapport aux 16.100 ha touchés en 2016. Dès le début de la saison estivale, tous les acteurs de la lutte contre ce type de feux sont mobilisés pour protéger la forêt. Rappel des moyens terrestres et aériens pour 2018, et des conseils de prévention pour la population. Feux de forêt : comment éviter le scénario du pire [Dossier] / VERBAERE Isabelle Gazette des communes, des départements, des régions (la), 11/06/2018, n° 2419, p. 32-40 Ce dossier est constitué des articles suivants : - Pourquoi la menace d'incendies forestiers dévastateurs grandit - Le changement climatique accroît le danger - Des risques qui imposent de reclasser des parcelles en zone constructibles. Gréasque (Bouches-du-Rhône) - L'analyse de la technologie pour prendre les flammes de vitesse - Le recours aux médias sociaux est aussi utile aux secours qu'à la population. SDIS du Gard - La meilleure protection des massifs : limiter ce qui peut partir en fumée - "La végétation des jardins et espaces verts est une masse importante de combustible", entretien avec Anne Ganteaume http://www.lagazettedescommunes.com/568772/prendre-de-vitesse-les-flammes-pour-lutter-contre-les-incendiesde-foret-oui-cest-possible/ http://www.lagazettedescommunes.com/569043/la-meilleure-protection-des-forets-limiter-ce-qui-peut-partir-enfumee/ http://www.lagazettedescommunes.com/568768/pourquoi-les-incendies-en-foret-vont-se-multiplier/ http://www.lagazettedescommunes.com/569057/incendies-les-jardins-et-espaces-verts-a-surveiller/ En cas de pluies intenses, en voiture, j’adopte les bons comportements DREAL PACA, 06/2018 http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/les-videos-r2337.html La Mission Interrégionale Inondation Arc Méditerranéen (MIIAM) de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de Provence-Alpes-Côte d’Azur (DREAL PACA), le Service Central d’Hydrométéorologie et d’Appui à la Prévision des Inondations (SCHAPI) et le CEREMA ont décidé de réaliser un clip de 2 minutes intitulé « En cas de pluies intenses, en voiture, j’adopte les bons comportements ». Cette courte vidéo permet de sensibiliser les conducteurs à la conduite à tenir en cas de pluies intenses et aux bons réflexes en cas de difficultés.
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D'autres vidéos ont été réalisées et mises en ligne sur le site de la DREAL PACA pour mieux comprendre le rôle de certains acteurs en matière de prévention des risques d’inondation sur l’arc méditerranéen. Des Landais créent un drone capable d'éteindre les feux de forêt / HILDENBRANDT Stéphanie France Bleu, 20/05/2017 https://www.francebleu.fr/infos/climat-environnement/des-landais-creent-un-drone-capable-d-eteindre-les-feux-deforet-1526749422 Des Landais ont inventé un drone innovant pour les pompiers ! Depuis le 20 mai, l'engin est testé dans les Bouches-du-Rhône. S'il donne satisfaction, l'appareil pourrait être utilisé par tous les SDIS de France. Un engin sorti tout droit de l'imagination de plusieurs Landais il y a à peine un an.
Risques technologiques Réduire les risques technologiques pour penser la ville de demain / GUERRAZ Thierry Maires de France, 06/2018, n° 358, p. 46-47 Christophe Ferrari, maire de Pont-de-Claix (38), réorganise sa ville classée "Seveso seuil haut" en fonction des contraintes liées à la prévention du risque technologique.
Bonnes pratiques Bonnes pratiques en collectivité Pour la première fois, les pompiers sarthois utilisent un drone en intervention sur un feu de forêt / LEFORT Pierre-Antoine France Bleu, 28/06/2018 https://www.francebleu.fr/infos/faits-divers-justice/pour-la-premiere-fois-les-pompiers-sarthois-utilisent-un-drone-enintervention-sur-un-feu-de-foret-1530205480 C'est une grande première pour les pompiers de la Sarthe. Les soldats du feu ont fait appel à un drone, lors d'un incendie de forêt. 55 hommes et une vingtaine de véhicules d'intervention ont été nécessaires pour maîtriser le feu : sur les 20 hectares de pins menacés par les flammes, cinq sont partis en fumée. 85 bénévoles se forment régulièrement pour gérer les situations de crise avec les secours / DERAIS Thomas Larep.fr, 25/06/2018 https://www.larep.fr/orleans/social/2018/06/25/85-benevoles-se-forment-regulierement-pour-gerer-les-situations-decrise-avec-les-secours_12900404.html La réserve de la sécurité civile d’Orléans a organisé une formation pour appréhender les risques naturels menaçant l’agglomération. Libérez la route aux sapeurs-pompiers ! (Vidéos) / MARIE Jean-Baptiste France Bleu, 23/06/2018 https://www.francebleu.fr/infos/societe/liberez-la-route-aux-sapeurs-pompiers-1529684856 Les sapeurs-pompiers lancent une nouvelle campagne de sensibilisation du grand public : "Libérez la route". Trop souvent les secours sont bloqués alors qu'ils interviennent. La faute au manque de civisme de certains automobilistes, mais aussi des changements d'habitude des conducteurs. Allier : et si les sapeurs-pompiers volontaires n'étaient pas là ? (Vidéo) / FOURNIER PASSARD Yann Francetvinfo, 22/06/2018 https://france3-regions.francetvinfo.fr/auvergne-rhone-alpes/allier/video-allier-si-sapeurs-pompiers-volontaires-netaient-pas-1499629.html Une vidéo publiée le 17 juin 2018 sur les réseaux sociaux par les pompiers de Jaligny-sur-Besbre (Allier) veut sensibiliser les citoyens sur les conséquences du manque de volontaires au sein des sapeurs-pompiers, notamment dans les zones rurales.
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Mentions légales Elle est réalisée par le réseau des documentalistes du CNFPT.
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