ID-CATALOGUE

Institut de la Décentralisation au service de l'action publique territoriale

Catalogue des publications Janvier 2012

SOMMAIRE 1.

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Revue Pouvoirs Locaux Rapports d'experts Collection d'ouvrages Analyses de Traçabilité ID interactive' Présentation de l'ID Bon de commande

Institut de la Décentralisation 80 rue Taitbout - 75009 Paris Tel : 01 40 82 72 90 Mail : contact@idecentralisation.asso.fr

www.idecentralisation.asso.fr

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Trimestriel N°86 III/2010 (octobre) ❚

LES CAHIERS DE LA DÉCENTRALISATION Ingénierie territoriale

Vers une recentralisation

Les collectivités territoriales

Au prisme de la littérature

ISBN 2-909872-62-9 - 15,00 €

Couverture: C1 / B. Daix

Lemouzy ❚ Jean-Marc Ohnet ❚ Ivanne Poussier ❚ Thomas Procureur ❚ Bruno Rémond ❚ Olivier Rouquan ❚ René Rizzardo ❚ Luciano Vandelli ❚ Hellmut Wollmann

Pierre-Yves Chicot ❚ Florence Crouzatier-Durand ❚ Jacqueline Domenach ❚ Thomas Frinault ❚ Jérôme Giudicelli ❚ Arnaud Haquet ❚ Dany Lapostolle ❚ Marion Legrand ❚ Laurence

15,00 € ISSN 0987-2629

La ville dans tous ses états La crise de la représentation Innovation et développement local Le département, découpage archaïque ou nouveau pouvoir ?

Quelle décentralisation des Universités ?

L’administration territoriale de la République : anatomie d’un projet Changer la ville Le nouveau droit et la nouvelle gestion de l’eau Local : le modèle italien Intégration, relégation ou creuset républicain ?

Montagne : les années grises de l’or blanc Allemagne : la conquête de l’est Réformer l’État Social : le retour du politique Les pouvoirs verts Grands réseaux : le temps des concessions ?

Monde rural : à la reconquête du territoire La culture malade de l’État L’argent et la décentralisation : éthique et corruption Finances locales. La réforme au pied du mur Économie locale. L’emploi en tête Développement du territoire. Diagnostic sans ordonnance La société contre l’exclusion Les îles de France Les maires debout !

L’école partagée Janus au pouvoir Sécurité à la carte La révolution des territoires Santé et territoires : anatomie d’une réforme Identités régionales : la France et ses «nations» Les ressorts du fiscalisme local Le spectre de la recentralisation Transports : le retour du politique Décentralisation : les partis dans l’embarras Régions, cumul des mandats... : ces réformes dont on ne veut pas ?

La planète «ville» Politiques publiques locales : le défi de l’évaluation Faut-il avoir peur de l’Euro ?

L’Ile-de-France, moteur de la décentralisation Nouvelles technologies : les mirages du cyber-territoire ?

Agglomérations : le syndrome du labyrinthe Développement durable : la politique de l’impossible ?

Quels préfets pour quel Etat ?

Logements : la ville solidaire

N° 86 III/2010 (octobre)

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Laurent Barbut ❚ David Bayeux ❚ Marielle Berriet-Solliec ❚ Cynthia Blacodon ❚ Jean-Luc Bœuf ❚ Mathilde Boulet ❚ Vincent de Briant ❚ Michel Cabannes ❚ Jacques Caillosse ❚

Revue Pouvoirs Locaux

Fiscalité : l’heure de vérité Corse : une région autonome dans la République Campagnes : l’urbain gagne Territoires : les défis du sport La prospective des territoires Les partis et la décentralisation : la fin d’un consensus Communication, médias et démocratie locale Déplacements, mobilités, transports et territoires Décentralisation, finances & fiscalité : trancher le noeud gordien La décentralisation, réforme de l’Etat ?

Territoires : face au risque N’ayez plus peur de l’évaluation !

Décentralisation : le défi de la cohésion Décentralisation : «Acte Deux», Scène Un …

Villes nouvelles : le tournant du politique Des territoires plus attractifs…

Démocratie territoriale : enjeux, défis, urgences…

Décentralisation - Les nouveaux espaces du patrimoine Fiscalité globale : pourquoi rien ne va plus Comment gouverner une ville en mutation Transports & territoires : la nouvelle donne Pour un vrai sénat des territoires La complexité locale - Comment «faire avec» ? Jusqu’où s’en accommoder ?

Religions et territoires - Quelle gestion locale des cultes ?

Le temps des régions - Vers une «inflexion régionale» de la décentralisation ?

Finances & fiscalité locales : la révolution en marche La «compétitivité des territoires» - Vertus et limites d’une politique Paris Ile-de-France - Comment gouverner la «métropole régionale» ?

Ni»privatisation» ni panacée - Du bon usage du Partenariat public-privé Le département - L’état des politiques publiques - L’avenir du conseil général Investissement public local et maîtrise de la dépense Territoires et mondialisations Sécurités : les espaces visibles et les réalités invisibles Débat 2009 - Décentralisation : une chorégraphie en chantier Le temps de l’action publique - SPECIAL 20 ans Les territoires dans l'union Education & Enseignement : Les nouvelles réalités territoriales Les tabous de la décentralisation Culture et Territoires : silence ça tourne!

Urbain, rural : Lorsque la ville s'ébroue dans le pré Quel pouvoir normatif aux territoires?

Finances et fiscalité locales, les collectivités et les citoyens pressurés Qui sont les élus territoriaux ? instantanés Génération RH Santé, environnement & territoires État, gouvernance & territoires

Pouvoirs locaux est édité par l’Institut de la Décentralisation

Rédaction & Abonnements : 80, rue Taitbout – 75009 PARIS Tel : 01 40 82 72 90 – Fax : 01 55 50 12 49 - Courriel : abonnements@idecentralisation.asso.fr www.idecentralisation.asso.fr

Collection Les cahiers de l'Institut de la Décentralisation

Rapports d'experts Réforme de l'Etat et Décentralisation : entre RGPP et référentiel général du management et de l'audit public (RGMAP) Rapport du groupe d'études présidé par Miche Piron et animé par Benoît PIGÉ Les Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°12 – 18,00 euros / 2011 Gouvernance publique : quelles conséquences d'un pouvoir législatif régional sur les politiques publiques?

Rapport du groupe d'études présidé par Jean-Pierre BALLIGAND et animé par Jacquline MONTAIN-DOMENACH Les Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°11 – 18,00 euros / 2010 Investissement public local et maîtrise de la dépense publique Rapport du groupe d'études présidé par Jean-Pierre BALLIGAND et animé par Bernard FRITSCH Les Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°10 – 15,00 euros / 2008 La région, une France d'avenir Rapport du groupe d'études présidé par Alain ROUSSET et Adrien ZELLER et animé par Bruno REMOND Les Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°9 – 15,00 euros / 2006 Repenser les responsabilités locales Du débat sur la "clarification des compétences" et la "clause générale de compétence" à celui d'un changement de modèle territorial Rapport du groupe d'études présidé par Jean-Pierre BALLIGAND et animé par Jacques CAILLOSSE Les Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°8 – 15,00 euros / 2006 1986-2004 : dix huit ans de démocratie régionale Vers une maturité politiques des régions françaises Rapport du groupe d'études présidé par Jean-Pierre BALLIGAND et Adrien ZELLER et animé par Romain PASQUIER Les Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°7 – 15,00 euros / 2004 Quelle(s) démocratie(s) d'agglomération ?

Rapport du groupe d'études présidé par Jean-Pierre BALLIGAND et animé par Jacques CAILLOSSE Les Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°6 – 15,00 euros / 2002 Etat, organisation territoriale : de la Réforme aux évolutions constitutionnelles Rapport du groupe d'études présidé par Jean-Pierre BALLIGAND, Pierre MÉHAIGNERIE, Robert SAVY, Adrien ZELLER et animé par Hugues PORTELLI Les Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°5 – 7,00 euros / 2001 Comment faciliter « l’investissement utile » : La nouvelle donne de l'investissement public local Rapport du groupe d'études présidé par Yves FRÉVILLE et animé par Antoine COUTIÈRE et Jean-Michel UHALDEBORDE Les Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°4 – 7,00 euros / 2000 L'action publique par convention, les politiques contractuelles aujourd'hui Rapport du groupe d'études présidé par Michel DELEBARRE et animé par Jean-Pierre GAUDIN et Jérôme DUBOIS Les Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°3 – 7,00 euros / 2000 La fin annoncée du "Jardin à la Française" Rapport du groupe d'études présidé par Daniel HOEFFEL et animé par Alain FAURE Les Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°2 – 7,00 euros / 1999 Territorialisation de l'action publique et subsidiarité : Comment financer la demande sociale?

Rapport du groupe d'études présidé par Jacques GUYARD et animé par Jean-Christophe PARISOT Les Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°1 – 7,00 euros / 1998 La gestion déléguée des services publics locaux à l'heure européenne Rapport du groupe d'études présidé par Jean-Pierre BALLIGAND et animé par Olivier RAYMUNDIE 1998 Décentraliser les politiques de sécurité : acteurs, compétences et territoires Rapport du groupe d'études présidé par Claude PERNÈS et animé par Robert GELLI 1998 L'intégration européenne des collectivités locales dans le processus communautaire de négociation et de décision Rapport du groupe d'études présidé par Jean-Pierre RAFFARIN et animé par Hugues PORTELLI 1996 De l'intercommunalité fonctionnelle à la supracommunalité citoyenne Rapport du groupe d'études présidé par Jacques AUXIETTE et animé par Christian LEFEVRE 1996 L'emploi et les collectivités locales : pour une économie plus dynamique et plus solidaire Rapport du groupe d'études présidé par Jean-Paul DELEVOYE et animé par Jean-Claude NEMERY 1995

Édité par l’Institut de la Décentralisation

La décentralisation dans la loi d'orientation sur le développement et l'aménagement du territoire Rapport du groupe d'études présidé par Charles MILLON et animé par François D'ARCY 1995

80, rue Taitbout – 75009 PARIS Tel : 01 40 82 72 90 – Fax : 01 55 50 12 49 - Courriel : abonnements@idecentralisation.asso.fr www.idecentralisation.asso.fr

Collection d'ouvrages

Les collaborateurs politiques en Europe Préface de Jean-Pierre BALLIGAND, Sandro GOZI, Arnaud RICHARD 16€ / 2011 Propositions pour une nouvelle décentralisation Opuscule - Présidentielle 2007 18€ / 2007 Contributions au renouveau de la Décentralisation par Laurence LEMOUZY et Jean-Marc OHNET 20€ / 2001 La Gestion Locale face à l’Insécurité Juridique Diagnostic - Analyse - Propositions Préface de Jean Jacques HYEST, Introduction de Hugues PORTELLI 30€ / 1997 La Décentralisation en France : L’Etat des politiques publiques la Dynamique des réformes locales la dimension européenne par Daniel HOEFFEL 30€ / 1996 Poursuivre la Décentralisation Réflexion sur le bilan et les perspectives de la décentralisation (Tome I et II) par Jacques CHABAN-DELMAS et Réné MONORY 76€ / 1994 Un Avenir Pour Le monde rural par Roland HUREAUX 25€ / 1993 La Décentralistaion française et l'Europe sous la direction de Hugues PORTELLI, avant propos de Jacques CHABAN-DELMAS et préface de R. RÉMOND 25€ / 1993 La Décentralisation Réforme de l’Etat sous la direction de Michel GROZIER et Sylvie TROSA 23€ / 1992

Institut de la Décentralisation

80, rue Taitbout – 75009 PARIS Tel : 01 40 82 72 90 – Fax : 01 55 50 12 49 - Courriel : abonnements@idecentralisation.asso.fr www.idecentralisation.asso.fr

Collection Le temps dans l'action publique

Analyses de traçabilité Dans le cadre d'une collection thématique intitulée " Le temps dans l'action publique", le Pôle Études & Développement propose des analyses de traçabilité inscrivant dans le temps le cheminement d'idées, de convictions qui se transforment ensuite en norme publique

Démocratiser l'Intercommunalité Thème n°1 - 5 euros / 2008 Décentralisation, Lolf et RGPP : 1982 - 2007...

Histoire de "convergences parallèles" Thème n°2 - 5 euros / 2009 Régions : De la reconnaissance à l'autorité de gouvernance Thème n°3 - 5 euros / 2009 Taxe Professionnelle, la réforme impossible?

Thème n°4 - 5 euros / 2009 Les Antilles dans la République : de l'intégration à l'adaptation vers la différenciation Thème n°5 - 5 euros / 2010

Édité par l’Institut de la Décentralisation

80, rue Taitbout – 75009 PARIS Tel : 01 40 82 72 90 – Fax : 01 55 50 12 49 - Courriel : contact@idecentralisation.asso.fr www.idecentralisation.asso.fr

ID Interactive' www.idecentralisation.asso.fr Face à l'ampleur des nouveaux canaux d'information, le Pôle Communication & Valorisation de l'Institut de la Décentralisation développe de nouveaux produits par le biais de son site Internet.

ID-INFO

Tous les mois retrouvez sur le site de l'Institut de la Décentralisation une newsletter Les rubriques : - Edito-vidéo - Ambassadeur : Au sein de cette rubrique s’exprime le lien entre l’Institut de la décentralisation et ses membres, conformément à la vocation du think-tank d’être un “ambassadeur” des pratiques territoriales.

- Ouvertures : Cette rubrique s’inscrit dans la vocation de l’Institut de la décentralisation de fédérer les acteurs de l’action publique qui concourent à la dynamique de gouvernance territoriale.

- Agenda ID - Kiosque

Les billets d'humeur - Vidéos (également sur http://www.dailymotion.com/institut-decentralisation) - Il n'y a jamais eu d'acte II de la Décentralisation Jean-Yves Le Drian, président du Conseil Régional de Bretagne - janvier 2012 - Développement économique et territoires Pascal ALLIZARD, président du CNER décembre 2012 - Aller plus loin dans la décétralisation Marie José Tulard, Hait-Fonctionnaire et avocat spécialiste en droit public- novembre 2011 - Partenariat avec RuraliTIC - TIC et Territoires Vincent Descoeur, président du Conseil Général du Cantal - aout 2011 - Un acte III de la decentralisation passe par un partage des responsabilités Martin Malvy, président du Conseil Régional de Mydi-Pyrennés - juillet 2011 - La décentralisation au Gabon Nina Mézenne, directrice de l'agence Mez'Com au Gabon - Juin 2011 - Une réforme en profondeur François Patriat, président de la Région Bourgogne - Mai 2011 - Ados, banlieues, avenir... Changer de regard Fabienne Keller, séantrice du Bas-Rhin - Avril 2011 - Un nouvel outil pour les élus locaux, les Entreprises Publique Locales Martial Passi, président de la Fédération des Entreprises Publiques Locales - Octobre 2010 - Une action publique refondée pour un vivre ensemble retrouvé Michel Dinet, président du Conseil Général de Meurthe et Moselle - Juillet 2010 - Vers une régression de la décentralisation Bernard Derosier, député du Nord, président du Conseil Général du Nord - 10 février 2010 - Ce que pensent les Français de la Décentralisation Jean-Daniel Levy, directeur du Département Politique-Opinion de CSA - 19 novembre 2009 - Rencontre avec Najat Vallaud-Belkacem 6 Octobre 2009 - La réforme des collectivités territoriales Jacqueline Gourault sénatrice du Loire et Cher, maire de la Chaussée saint Victor - 19 octobre 2009 - Hommage a Adrien Zeller par Jean-Pierre Balligand 25 aout 2009 - L'équipe de l'ID rend hommage à Adrien Zeller 22 aout 2009 - Un tournant pour la décentralisation Frédéric Valletoux, Maire de Fonetainbleau - 21 juin 2009 - Décentralisation et subsidiarité du Pays Basque Jean-Philippe Larramendy, président de l'Institut France Euskadi - 25 avril 2009 - Le rapport Balladur II ne va pas loin Jean Jacques Queyranne, président du Conseil Régional Rhône Alpes - 11 avril 2009 - La réforme de la décentralisation face à la complexité des réformes territoriales Jacques Caillosse, professeur de droit public à Paris II - Févrirer 2009 - Réforme des collectivités locales,ouverture du débat national 2009 sur la décentralisation Michel Piron, député de Maine-et-Loire vice président de l'Institut de la Décentralisation - 26 novembre 2008

Film documentaire : La France, la République et les territoires, une France enfin forte de ses régions Film présenté au Vème congrès de l'Association des Régions de France le 10 décembre 2009

L’Institut de la Décentralisation Présentation Générale L’Institut de la Décentralisation est un centre indépendant d’études et de propositions ayant pour vocation d’éclairer la délibération publique sur l’ensemble des questions relatives à la décentralisation, l’organisation du territoire, la gestion locale. Ceci dans le respect du double pluralisme, scientifique et politique.

L’Institut de la Décentralisation occupe une place particulière dans la sphère publique, comparable à celle des think-tank anglo-saxons. L’Institut inscrit son approche de la décentralisation dans une logique d’intérêt général, de renforcement de la démocratie locale et au service d’une action publique rénovée.

Les Présidents Les pôles d’activité Pôle ingénierie d’études & développement Pôle Interactive’ (Valorisation & Communication) Pôle Recherche & Publications Pôle administration générale

Jean-Pierre BALLIGAND Député de l'Aisne

Michel PIRON Député de Maine-et-Loire

ingénierie de production L’Institut de la Décentralisation est un lieu de rencontre entre élus, hauts-fonctionnaires de l’Etat ou territoriaux, universitaires et experts qui se cotoient dans l’ensemble des activités du think-tank.

Parrainages L’Institut de la Décentralisation s’appuie sur un réseau de membres adhérents (Conseils régionaux, Conseils généraux, Villes, Structures intercommunales, et structures économiques). L’Institut de la Décentralisation est parrainé par : L’Association des Maires de France (A.M.F) ; L’Assemblée des Départements de France (A.D.F) ; L’Association des Régions de France (A.R.F) ; La Fédération des Maires des Villes Moyennes (F.M.V.M.) ; L’Association des Maires des Grandes Villes de France (A.M.G.V.F) ; L’Association des Petites Villes de France (A.P.V.F). L’ID est partenaire scientifique des manifestations organisées par les grandes associations d’élus.

Présidents succéssifs - De 1986 à 1993 : M. Paul Graziani (Président), M. Jean-Yves Le Drian (Secrétaire Général) - De 1993 à 1995 : M. Pierre Richard (Président du Conseil d’administration), M. Paul Graziani (Président du Conseil d’orientation) - De 1996 à 1999 : M. Jean-Pierre Balligand, M. Daniel Hoeffel - De 1999 à 2009 : M. Jean-Pierre Balligand, M. Adrien Zeller - Depuis décembre 2009 : M. Jean-Pierre Balligand, M. Michel Piron

L’Équipe Hervé POULET, directeur Laurence LEMOUZY, rédactrice en chef revue Pouvoirs Locaux Hélène LEVAVASSEUR, administration générale Aurélie MATIGNON, Interactive’ (Valorisation & Communication) Elise ORTIS, ingénierie d’études & développement

BON DE COMMANDE

Institut de la Décentralisation

Revue Pouvoirs Locaux Vente au numéro Soit : ................. numéros à 12,20 euros net* (prix des n° jusqu'au n°75 inclu) Soit : ................. numéros à 15 euros net* (prix des n° à compter du n°76) Soit : ................. numéros à 20 euros net* (prix des n° à compter du n°90) Abonnement à Pouvoirs Locaux : pour 1 an (soit 4 N°) au tarif de 80 euros net / 100 euros net pour l'international * pour 2 ans (soit 8 N°) au tarif de 150 euros net / 185 euros net pour l'international * Abonnements spécifiques pour les Universités, Ecoles, enseignants et étudiants (renseignements au service abonnement : +33/01.40.82.72.97)

Rapports Vente au numéro Soit : ................. numéros à 7 euros net* (prix des n° jusqu'au n°5 inclu) Soit : ................. numéros à 15 euros net* (prix des n° à compter du n°6) Soit : ................. numéros à 18 euros net* (prix des n° à compter du n°11) Proposition pour une nouvelle décentralisation : Soit : ................. numéros à 18 euros net*

Analyses de tracabilité Vente au numéro Soit : ................. numéros à 5 euros net*

Coordonnées Prénom/Nom : ………………………………………………………………………………………………………………

Fonction : …………………………………………………………………………………………………………………....

Société : ……………………………………………………………………………….……………………………………...

Adresse : ……………………………………………………………………………………………………………………..

CP : …………………………………………... Ville : …………………………………………………………………..…

Tél : …………………………………………... Fax : …………………………………………......…………………......

Mode de règlement Total de la commande : .................................

Mode de paiement :

Mandat administratif Chèque joint libellé à l’ordre de l’Institut de la Décentralisation

- Facture à adresser en .................................... exemplaires libellés à l'attention de.................................................................................................................... ............................................................................................................................................................................................................................................................................. ............................................................................................................................................................................................................................................................................. *non assujetti à la TVA - port inclus

A RETOURNER À : Institut de la Décentralisation : 80, rue Taitbout - 75009 PARIS Tél : +33 (1) 40 82 72 90 - Fax : +33 (1) 55 50 12 49 Mail : abonnements@idecentralisation.aso.fr / Site : www.idecentralisation.asso.fr