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Le Projet de Loi n.º 1.448, de 2011, rédigé par le Député Dr. Rosinha, a pour objectif d’interdire la pratique du tir sportif aux moins de dix-huit ans et la fréquentation, à des cours d’entraînement ou à des compétitions de tir, à des personnes n’ayant pas présenté à l’entité responsable des locaux où est réalisé l’entraînement ou la compétition des documents comme : une autorisation de port d’arme ou un guide de transit de l’arme ; un certificat d’enregistrement de l’arme présentée ; une preuve d’aptitude, avec la présentation de certificats négatifs d’antécédents criminels fournis par la Justice Fédérale, de l’État, Militaire et Électorale et le fait de ne pas répondre à une enquête de la police ou à un procès criminel ; et un document attestant d’une occupation licite et d’une résidence établie. Au niveau de ce qui a trait à l’interdiction de la pratique du tir sportif pour les moins de 18 ans, unique sujet objet de notre analyse, nous croyons qu’une telle interdiction offense les paradigmes constitutionnels d’encouragement à la pratique du sport, de même qu’elle va à l’encontre de la politique nationale actuelle au niveau des sports. Voyons cela : La Carte Républicaine de 1988 a introduit dans l’aménagement constitutionnel brésilien des exigences inédites dans le domaine des sports. Il est vrai que cette innovation s’est restreinte à un seul article, le 217. Toutefois, cette commande normative a positivé les principes qui régissent la politique de l’état en ce qui concerne les sports, de même qu’elle a tracé la garantie d’accès des citoyens à la pratique sportive. Le caput de l’article 217 de la Constitution Fédéral établit que
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promotion des pratiques sportives est un devoir de l’État et un droit individuel de l’individu : “Art. 217. Il est un devoir de l’État de promouvoir des pratiques sportives formelles et non formelles, ainsi qu’un droit de chacun, observés:”.
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Diverses raisons peuvent être énumérées pour expliquer l’élévation de la garantie de la pratique sportive au rang constitutionnel : bénéfices de l’activité sportive au niveau de la formation du citoyen ; génération d’emplois pour la formation d’athlètes, principalement de haut niveau et la passion en elle-même, déclenchée par quelques modalités sportives, telles que le football. La force de la norme constitutionnelle sur le sport peut être reconnue dans un jugement récent en Séance Plénière de la Cour Suprême Fédérale, durant laquelle l’éminent Ministre Cezar Peluso a réaffirmé que la pratique d’activités sportives est un droit individuel du citoyen, et qu’il appartient à l’État d’adopter des politiques publiques qui promeuvent son augmentation. Voyons ce que déclare la Cour Constitutionnelle : “Si d’un côté la Constitution assure la liberté d’initiative, de l’autre elle détermine que l’État doit adopter toutes les mesures tendant à garantir l’exercice effectif du droit à l’éducation, à la culture et au sport (arts. 23, V, 205, 208, 215 et 217, § 3º, de la Constitution). Dans la composition entre ces principes et ces règles il faut que l’intérêt de la collectivité, intérêt public primaire, soit préservé. Le droit d’accès à la culture, au sport et au loisir est des moyens de compléter la formation des étudiants." 1 Jamais cette règle constitutionnelle n’a été tant privilégiée et stimulée qu’actuellement. Que ce soit Rio de Janeiro, la ville siège des jeux olympiques de 2016, ou les gouvernements municipal, d’état et fédéral, tous adoptent diverses mesures d’encouragement de la pratique sportive. Cela va même jusqu’à la création de bourses avec une aide financière aux athlètes de haut niveau qui a été mises en place par le Gouvernement Fédéral au travers du programme “Bourse Athlète”. Des mesures comme !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! 1
ADI 1.950, Rel. Min. Eros Grau, jugement du 3-11-2005, Séance Plénière, DJ du 2-6-2006.! Avenida Rio Branco 181, grupo 1.002, Centro, Rio de Janeiro, Brasil - Telefone/fax: (21) 3553-0562
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celles-là visent à améliorer la qualification et le développement des athlètes ayant des chances réelles de médailles olympiques. Mais les enveloppes de bénéfices pour le sport ne sont pas l’exclusivité des athlètes de haut niveau. Les sportifs de la catégorie appelée “Étudiant” reçoivent maintenant la “bourse Athlète de Base”, avec une situation particulière pour le tir sportif, au niveau duquel l’athlète de base, c’est-à-dire, celui qui a déjà dépassé l’âge de la catégorie Étudiant, est rémunéré en ayant droit à une valeur mensuelle de 370 réaux.”2 Tous ces incitatifs et d’autres institués par l’État brésilien cherchent à promouvoir le Pays au niveau des grandes puissances olympiques, de façon à ce que le Brésil parvienne en 2016 à la dixième position au ranking des médailles. Lors d’une présentation récente de la plus traditionnelle équipe d’athlétisme du Pays, la BM&F, le directeur, Sérgio Coutinho Nogueira, a affirmé que pour la formation d’un champion olympique un minimum de dix années est nécessaire, rappelant, à cette occasion, que la championne olympique actuelle du saut en longueur, Maurren Maggi a eu besoin de près de quatorze années entre les premières compétitions et la gloire olympique. 3 Un autre grand outil d’encouragement à la pratique sportive garantie dans la Constitution Fédérale est mentionné dans le point I de l’article 217, qui établit que les entités sportives dirigeantes et les associations disposent d’autonomie quant à leur organisation et leur fonctionnement. La garantie de cette autonomie, selon les mots du président du Comité Olympique Brésilien, “a été d’une extrême importance dans le sens de disponibiliser une plus grande
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http://www.tiroflu.com/noticias/134_noticia.htm.! http://www.estadao.com.br/noticias/impresso,potencia-olimpica-e-tarde-demais,678884,0.htm! Avenida Rio Branco 181, grupo 1.002, Centro, Rio de Janeiro, Brasil - Telefone/fax: (21) 3553-0562
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indépendance aux entités en question au niveau de la réalisation de leurs actes, étant de ce fait extrêmement avantageuse pour la promotion du sport au niveau national”.4 Carlos Arthur Nuzman rappelle que “Avant 1988, n’importe quelles actions réalisées par le Comité Olympique Brésilien avaient besoin de l’autorisation de l’ancien Conseil National des Sports, générant plusieurs difficultés, puisque ledit Conseil ne suivait pas l’évolution du Sport sur la scène internationale, bien qu’ayant été d’extrême importance à son époque”.5 Selon divers spécialistes du système sportif national, toute menace par rapport à l’autonomie des entités sportives et de ses associations contenue dans le point I de l’article 217 de la Constitution Fédérale est une attaque à la moëlle épinière du système sportif national, en plus, bien sûr, d’être clairement inconstitutionnelle.6 Comme on peut le voir, la prétention contenue dans le projet de loi présenté par le Député Fédéral Rosinha est entièrement opposée aux principes constitutionnels d’encouragement à la pratique sportive. Le projet va à l’encontre du droit des citoyens brésiliens de moins de dixhuit à la pratique sportive de nature olympique et offense le principe d’autonomie des entités sportives dirigeantes et des associations. Ainsi, l’interdiction de la pratique du tir sportif, en plus de franchement inconstitutionnelle, puisqu’elle empêchera le jeune d’accéder à la pratique sportive officielle, créera des entraves à la promotion de la pratique du sport par l’État, en franche violation par rapport à l’imposition constitutionnelle de la promouvoir sous toutes les formes.
!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! 4 NUZMAN, Carlos Arthur « Organização do direito desportivo internacional » in MACHADO, Rubens Approbato et alii (coordination), Curso de direito desportivo sistémico, São Paulo: Quartier Latin, 2007. Pag. 50.! 5 6
NUZMAN, Carlos Arthur «Organização do direito desportivo internacional» cit., Pag. 50.! FILHO, Álvaro Melo, O deporto na ordem jurídico-constitucional brasileira, São Paulo: Malheiros, 1995. Pag. 55 et 63-91.! Avenida Rio Branco 181, grupo 1.002, Centro, Rio de Janeiro, Brasil - Telefone/fax: (21) 3553-0562
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L’approbation du projet de loi dont nous traitons est un attentat à la Constitution Fédérale ainsi qu’un coup dur à la formation de nouveaux champions olympiques au tir sportif, qui plus est dans la modalité qui nous a donné notre premier champion. Mais ceci n’est pas le seul vice de la proposition d’altération de la législation actuellement en vigueur. Comme tout le monde le sait, la pratique sportive pour les enfants et les adolescents génère d’énormes bénéfices, car elle combat l’oisiveté, renforce l’estime de soi, crée une plus grande résistance à l’apparition de maladies, augmente le contrôle du poids, en aidant à la compréhension et au respect des règles et des codes de conduite, en aidant à la recherche d’objectifs et en stimulant le contact avec d’autres jeunes, en éveillant chez eux le sentiment d’équipe et de solidarité. Patrícia Lopes, professionnelle de l’éducation de l’Équipe Brésil École, fait remarquer que “les spécialistes du domaine de l’éducation physique pensent qu’un enfant de cinq ans peut pratiquer une activité ”.7 L’éducatrice explique que tous les sports apportent des bénéfices à leurs pratiquants, certaines modalités vont privilégier le pouvoir de concentration et d’attention, d’autres l’habileté motrice et la vie sociale et émotionnelle. “Tout sport apporte des bénéfices à un enfant. Cependant, certains proposent des qualités spécifiques, comme par exemple ceux qui développent plus le sens de la coopération, comme c’est le cas du football, du basket et du handball. Déjà, les arts martiaux travaillent plus l’équilibre émotionnel.”8
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http://educador.brasilescola.com/comportamento/incentivando-pratica-esporte-na-infancia.htm.! http://educador.brasilescola.com/comportamento/incentivando-pratica-esporte-na-infancia.htm.! Avenida Rio Branco 181, grupo 1.002, Centro, Rio de Janeiro, Brasil - Telefone/fax: (21) 3553-0562
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En accord avec les chercheurs Pujals e Vieira, participer à des acitivités sportives offre aux jeunes : amusement, amélioration de leurs compétences et inclusion positive dans la vie sociale.9 Un important travail de terrain réalisé par des chercheurs de l’Université Fédérale de São Paulo, a démontré que “les bons élèves participent à plus d’activités sociales, c’est-àdire, qu’ils pratiquent plus de sports, participent à des groupes et établissent plus de relations sociales. Du point de vue des parents, ces adolescents s’adaptent facilement aux demandes et aux attentes des situations sociales et quand ils sont insérés dans un certain contexte social, ils ont tendance à bien s’adapter.”10 Ainsi, en plus de défier le texte constitutionnel, la proposition d’altération législative renie toutes les connaissances scientifiques à propos des bénéfices de la pratique sportive chez les enfants et adolescents. Mais ce n’est pas tout ! La proposition d’altération législative, promue sur la base d’un matériel journalistique dépourvu de toute donnée scientifique, pourra amener à une fausse perception que dans les lieux où se pratique le tir sportif règne un manque de contrôle absolu de la part des autorités publiques. Nous n’ignorons pas que le tir sportif, du fait que la manutention d’armes à feu, requiert un contrôle important de l’état sur sa pratique.
!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! 9 Pujals,C. Vieira, L. F. Análise dos fatores psicológicos que interferem no comportamento de atletas de futebol de campo. Revue d’Éducation Physique/UEM, Maringá, vol. 13, nº. 01, 1 sem. 2002.!
Graziela Sapienza; Maria Aznar-Farias; Edwiges Ferreira de Mattos Silvares. Competência social e práticas educativas parentais em adolescentes com alto e baixo rendimento acadêmico. Psicol. Reflex. Crit. vol.22 no.2 Porto Alegre 2009. 10
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Actuellement, cette modalité sportive se soumet déjà au contrôle rigoureux des règles établies par l’Armée Brésilienne. Aujourd’hui les moins de dix-huit ans ne peuvent pratiquer le tir sportif qu’après avoir reçu une autorisation judiciaire et sa pratique “se limite aux lieux autorisés par le Commandement de l’Armée, en utilisant une arme du club ou du responsable lorsqu’il est accompagné par celui-ci.”11 Il faut remarquer que toutes les personnes impliquées dans la pratique du tir sportif, clubs et tireurs, sont “enregistrés auprès du Commandement de l’Armée”, lequel établit des normes et vérifie le respect des conditions de sécurité des dépôts des armes à feu, des munitions et des équipements de rechargement.12 En plus de cela, toutes les armes disponibles dans les clubs de tir sportif, qu’il s’agisse de celles des sportifs ou de celles des entités, sont contrôlées par l’armée tant au niveau de leur conservation que de leur transport.13 Enfin, il est juste de mettre en exergue les résultats de l’importante étude promue par les psychologues réputés Andrea Thaís Xavier R. Hurtado et Larissa de Carvalho Muniz à propos de l’influence de l’exposition des enfants et adolescents aux jeux électroniques considérés comme violents, et dont la conclusion catégorique a été dans le sens qu’il n’existe “aucun indice au travers de la recherche que les jeux violents provoquent des changements considérables dans le comportement, du fait que la moitié des élèves interrogés montrent un bon comportement dans le cadre scolaire et sont parmi ceux qui utilisent le plus ce type de divertissement, des jeux électronique classés comme “violents”.14
!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! § 2º de l’art. 30 du Décret 5.123/2004.! Art. 30 du Décret 5.123/2004.! 13 !Art. 30 du Décret 5.123/2004.! 14 !A Influência dos Jogos Eletrônicos Violentos nos Adolescentes - Desenvolvimento Humano - Psicologia Geral Psicologado Artigos http://artigos.psicologado.com/psicologia-geral/desenvolvimento-humano/a-influencia-dosjogos-eletronicos-violentos-nos-adolescentes#ixzz1wqsoFsoL! 11 12
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Dans le même sens, des recherches réalisées par l’Association Américaine de Psychologie des États-Unis d’Amérique, publiées dans l’édition spéciale du périodique Análise da Psicologia Geral, réaffirme les résultats obtenus par les chercheurs brésiliens. Christopher Ferguson, PhD de l’Université Internationale A&M du Texas, déclare que “Beaucoup de l’attention dédiée à la recherche sur les jeux vidéos a été négative, en se focalisant sur les dangers potentiels liés au risque de vice, d’agressivité et de diminution des résultats scolaires ... Des recherches récentes ont montré que dans la mesure où les jeux électroniques deviennent de plus en plus populaires, les enfants aux USA et en Europe présentent moins de problèmes comportementaux, deviennent moins violents et obtiennent de meilleurs résultats. Les jeux vidéos n’ont pas créé une génération de ‘jeunes à problème’ comme le craignait la société”.15 Donc, même la fausse idée disséminée par les critiques du tir sportif, comme quoi cette modalité sportive serait violente et que, pour cette raison, elle pourrait avoir une influence négative sur le comprtement d’enfants et d’adolescents qui la pratiqueraient, ne trouve pas d’appui dans le domaine scientifique pour justifier l’approbation des réformes législatives prétendues dans le Projet de Loi n.º 1.448, de 2011. Conclusion Comme nous l’avons vu au long de ce court argumentaire, la Constitution Fédérale impose à l’État le devoir de garantir l’accès de ces citoyens à la pratique sportive, ainsi que le devoir de la promouvoir, que ce soit en investissant dans des politiques publiques de stimulation des athlètes de haut niveau, ou que ce soit dans la formation de futurs athlètes. La proposition de réforme législative soumise par le Député Fédéral. Rosinha va en opposition totale à la Carta Magna, puisqu’en plus d’interdire la pratique !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! 15http://outerspace.terra.com.br/index.php?dir=noticias&arquivo=viewer&cod_noticia=24132&noticia=estudos_ind
icam_que_influencia_de_jogos_violentos_requer_disposicao_psicologica ! Avenida Rio Branco 181, grupo 1.002, Centro, Rio de Janeiro, Brasil - Telefone/fax: (21) 3553-0562
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d’une modalité sportive olympique aux moins de dix-huit ans, elle empêche la promotion du sport et la formation de futurs compétiteurs. En plus de cela, la soi-disant interdiction n’est appuyée par aucune justification scientifique qui la soutienne. D’un autre côté, il existe d’innombrables recherches et travaux académiques qui attestent des bénéfices de la pratique sportive chez les enfants et adolescents. Même l’affirmation erronée selon laquelle le tir sportif serait une activité violente et qui pourrait avoir une influence négative au niveau du processus de formation de l’individu ne survit pas à une étude plus balisée, comme nous pouvons le déduire des recherches analogues réalisées avec des adolescents exposés à des jeux électroniques à caractère violent. De ce fait, que ce soit du point de vue de l’aspect juridique ou de l’aspect scientifique, la proposition d’altération législative doit être rejetée. Rio de Janeiro, le 04 juin 2012.
Marcio Feijó OAB/RJ 119.349 Flavio Lerner Sadcovitz OAB/RJ 75.229
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