Modalités et Procédures de Dédouanement
Du manifeste maritime Au manifeste MAD …. à la DDM
Importation Voie maritime
Voie aérienne
connaissement
Lettre de transport aérien
manifeste
Exportation Voie terrestre
Lettre de voiture
Voie ferroviaire
Feuille de gros
Formalités avant dédouanement
-Toutes les marchandises importées ou exportées du territoire douanier doivent faire l’objet d’une déclaration en détail leur assignant un régime définitif
Conduite en douane
Cinématique de dédouanement
des marchandises
Chargement du manifeste par l’agent maritime Mise en douane des marchandises
Etablissement du TCE Etablissement du DCT
Rôle de l’opérateur
Chargement de la DDM par l’opérateur Chargement du Bordereau des documents joints Chargement du Bon de sortie
Calcul des droits et taxes Validation de la DDM Dépôt de la DDM
Conduite en douane
Cinématique de dédouanement Mise en douane
des marchandises
des marchandises
Chargement du manifeste par l’agent maritime
Chargement du manifeste MAD
Rôle de l’opérateur
Etablissement du TCE Etablissement du DCT Chargement de la DDM par l’opérateur Chargement du Bordereau des documents joints
Chargement du Bon de sortie Calcul des droits et taxes Validation de la DDM Dépôt de la DDM
Conduite en douane
Cinématique de dédouanement
des marchandises
Chargement du manifeste par l’agent maritime
Mise en douane des marchandises
TE 842 Chargement du manifeste MAD
Rôle de l’opérateur
Etablissement du TCE Etablissement du DCT
Chargement de la DDM par l’opérateur Chargement du Bordereau des documents joints
Chargement du Bon de sortie Calcul des droits et taxes Validation de la DDM Dépôt de la DDM
Mise en douane des marchandises
Chargement du manifeste par l’agent maritime
7
Mise en douane des marchandises
Chargement du manifeste par l’agent maritime
8
TUNISIE TRADE NET AU CŒUR DES ECHANGES DOUANE AGENTS MARITIMES/ AERIENS
ORGANISME DE CONTRÔLE TECHNIQUE
BANQUE CENTRALE DE TUNISIE
IMPORTATEURS/ EXPORTATEURS
COMMISSIONNAIRES EN DOUANE
SERVEUR DES ECHANGES ELECTRONIQUES DES DONNEES
MANUTENTIONNAIRES lundi 22 juin 2020
MINISTERE DU COMMERCE
AUTORITE PORTUAIRE
BANQUES 9
lundi 22 juin 2020
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III. Présentation du Guichet Unique Electronique de TTN Le projet de la Liasse Transport couvre plusieurs formalités:
Manifeste Rectification Manifeste Préavis d'arrivée navire Préavis d'arrivée marchandise Bon à délivrer lundi 22 juin 2020
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Titre de transport : connaissement
III. Présentation du Guichet Unique Electronique de TTN Le projet de la Liasse Unique couvre plusieurs formalités:
TCE DDM DAE DECV
BS lundi 22 juin 2020
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Chargement de l’entête du manifeste 14
Chargement de la rubrique
15
Chargement du destinataire de la marchandise en groupage
16
Chargement des unitĂŠs de charges
17
Chargement de la rubrique N° 0021 afférente au titre de transport N° 2 18
Chargement de la rubrique 0031 objet de transport N° 3
19
Mise en douane des marchandises
Chargement du manifeste par l’agent maritime
Chargement du manifeste MAD
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Chargement de la DDM par l’opérateur Chargement du Bordereau des documents joints
Chargement du Bon de sortie Calcul des droits et taxes Validation de la DDM Dépôt de la DDM
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II. Le Système d’INformation Douanier « SINDA »
lundi 22 juin 2020
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II. Le Système d’INformation Douanier « SINDA »
lundi 22 juin 2020
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Sélectionner le module déclaration des marchandises et cliquer sur le sous module : chargement déclaration TE pour charger les différents formats de la déclaration ( format 01-03-05-07 )
Format 03
Format 05
Format 07
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II. Le Système d’INformation Douanier « SINDA »
lundi 22 juin 2020
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II. Le Système d’INformation Douanier « SINDA »
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Pour charger le bon de sortie
Pour saisir les données afférentes à une déclaration manifestée
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