Du manifeste maritime Au manifeste MAD …. à la DDM

Page 1

Modalités et Procédures de Dédouanement

Du manifeste maritime Au manifeste MAD …. à la DDM


Importation Voie maritime

Voie aérienne

connaissement

Lettre de transport aérien

manifeste

Exportation Voie terrestre

Lettre de voiture

Voie ferroviaire

Feuille de gros

Formalités avant dédouanement

-Toutes les marchandises importées ou exportées du territoire douanier doivent faire l’objet d’une déclaration en détail leur assignant un régime définitif



Conduite en douane

Cinématique de dédouanement

des marchandises

Chargement du manifeste par l’agent maritime Mise en douane des marchandises

Etablissement du TCE Etablissement du DCT

Rôle de l’opérateur

Chargement de la DDM par l’opérateur Chargement du Bordereau des documents joints Chargement du Bon de sortie

Calcul des droits et taxes Validation de la DDM Dépôt de la DDM


Conduite en douane

Cinématique de dédouanement Mise en douane

des marchandises

des marchandises

Chargement du manifeste par l’agent maritime

Chargement du manifeste MAD

Rôle de l’opérateur

Etablissement du TCE Etablissement du DCT Chargement de la DDM par l’opérateur Chargement du Bordereau des documents joints

Chargement du Bon de sortie Calcul des droits et taxes Validation de la DDM Dépôt de la DDM


Conduite en douane

Cinématique de dédouanement

des marchandises

Chargement du manifeste par l’agent maritime

Mise en douane des marchandises

TE 842 Chargement du manifeste MAD

Rôle de l’opérateur

Etablissement du TCE Etablissement du DCT

Chargement de la DDM par l’opérateur Chargement du Bordereau des documents joints

Chargement du Bon de sortie Calcul des droits et taxes Validation de la DDM Dépôt de la DDM


Mise en douane des marchandises

Chargement du manifeste par l’agent maritime

7


Mise en douane des marchandises

Chargement du manifeste par l’agent maritime

8


TUNISIE TRADE NET AU CŒUR DES ECHANGES DOUANE AGENTS MARITIMES/ AERIENS

ORGANISME DE CONTRÔLE TECHNIQUE

BANQUE CENTRALE DE TUNISIE

IMPORTATEURS/ EXPORTATEURS

COMMISSIONNAIRES EN DOUANE

SERVEUR DES ECHANGES ELECTRONIQUES DES DONNEES

MANUTENTIONNAIRES lundi 22 juin 2020

MINISTERE DU COMMERCE

AUTORITE PORTUAIRE

BANQUES 9


lundi 22 juin 2020

10


III. Présentation du Guichet Unique Electronique de TTN Le projet de la Liasse Transport couvre plusieurs formalités:

Manifeste Rectification Manifeste Préavis d'arrivée navire Préavis d'arrivée marchandise Bon à délivrer lundi 22 juin 2020

11


Titre de transport : connaissement


III. Présentation du Guichet Unique Electronique de TTN Le projet de la Liasse Unique couvre plusieurs formalités:

TCE DDM DAE DECV

BS lundi 22 juin 2020

13


Chargement de l’entête du manifeste 14


Chargement de la rubrique

15


Chargement du destinataire de la marchandise en groupage

16


Chargement des unitĂŠs de charges

17


Chargement de la rubrique N° 0021 afférente au titre de transport N° 2 18


Chargement de la rubrique 0031 objet de transport N° 3

19


Mise en douane des marchandises

Chargement du manifeste par l’agent maritime

Chargement du manifeste MAD

20






Chargement de la DDM par l’opérateur Chargement du Bordereau des documents joints

Chargement du Bon de sortie Calcul des droits et taxes Validation de la DDM Dépôt de la DDM

25


26


II. Le Système d’INformation Douanier « SINDA »

lundi 22 juin 2020

27


II. Le Système d’INformation Douanier « SINDA »

lundi 22 juin 2020

28


Sélectionner le module déclaration des marchandises et cliquer sur le sous module : chargement déclaration TE pour charger les différents formats de la déclaration ( format 01-03-05-07 )


Format 03


Format 05


Format 07


33


II. Le Système d’INformation Douanier « SINDA »

lundi 22 juin 2020

34


II. Le Système d’INformation Douanier « SINDA »

lundi 22 juin 2020

35


36


Pour charger le bon de sortie


Pour saisir les données afférentes à une déclaration manifestée


Thanks!

ANY QUESTIONS ? You can find us at

www.fresd.org associationfresd@gmail.com

You can find content

https://padlet.com/abidiablh/DouaneTTN


Turn static files into dynamic content formats.

Create a flipbook
Issuu converts static files into: digital portfolios, online yearbooks, online catalogs, digital photo albums and more. Sign up and create your flipbook.