Haute Ecole Spécialisée de Suisse occidentale
PFD 2013 - 2016
Delémont, 30 novembre 2010
Plans financiers et de développement
Plans financiers et de développement des hautes écoles spécialisées
Ambitions à long terme
Suisse occidentale Unie Rayonnante Innovante Professionnelle
Valeurs et principes d'action
Engagement Ouverture Efficacité Loyauté Solidarité
Schéma directeur
Institutionnelle Du personnel Enseignement Ra&D Qualité Organisationnelle Financière Egalité Développement durable Innovation et soutien
Politiques
Forces et faiblesses Opportunités et risques Vision Mission Positionnement
Facteurs de succès
Compte prévisionnel de PP
Eléments de référence
PFD 2013-2016
Paramètres déterminants
Stratégie
Lignes directrices
Stratégie des domaines d'études Ingénierie et architecture Economie et services Design et arts visuels Musique et arts de la scène Santé Travail social
Grands projets de la HES Délimitation Total des coûts
Autonomie et responsabilité Cohérence et efficacité Transparence Coopération - collaboration Innovation Relations internationales Alliances Echange d'étudiant-e-s Enseignement bilingue Valorisation Validation des acquis de l'expérience Promotion des genres Mobilité interne Formation pratique Formation didactique et pédagogique Esprit d'entreprise e-Learning Alumni Systèmes d'information et de communication Relève Services aux étudiant-e-s
Objectifs stratégiques Structure organisationnelle
Dimensions organisationnelles Conduite stratégique
Finances
Principes généraux Gestion financière Objectifs financiers Principales hypothèses et options financières
Autres aspects
Statut du personnel Paysage suisse des hautes écoles Transfert de technologie et apports à la société
Mise en œuvre des objectifs stratégiques de la Confédération Conséquences quantitative au niveau de la HES
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Effectifs d'étudiant-e-s Coûts totaux Paramètres financiers Financement
1
HES-SO plan financer et de développement 2013 - 2016
TABLE DES MATIÈRES
0
Résumé
4
1
Paramètres déterminants pour la haute école spécialisée
5
1.1
Schéma directeur
5
1.2
Stratégie
12
1.3
Structure organisationnelle
23
1.4
Finances
29
1.4.1 Principes généraux
1.4.4 Principales hypothèses et options financières
29 29 31 32
1.5
Autres aspects
36
1.6
Mise en œuvre des objectifs stratégiques de la Confédération
39
1.7
Conséquence quantitatives au niveau de la haute école spécialisée
1.7.4 Infrastructure
41 41 43 46 47
2
Stratégie des domaines d’études
48
2.1
Domaine d’études Ingénierie et architecture
49 49 54 55
1.4.2 Gestion financière 1.4.3 Objectifs financiers
1.7.1 Effectifs d’étudiant-e-s 1.7.2 Coûts totaux et paramètres financiers 1.7.3 Financement
2.1.1 Stratégie 2.1.2 Coopérations 2.1.3 Conséquences quantitatives
2.2
Domaine d’études Economie et services
2.2.1 Stratégie 2.2.2 Coopérations 2.2.3 Conséquences quantitatives
2.3
Domaine d’études Design et Arts visuels
2.3.1 Stratégie 2.3.2 Coopérations 2.3.3 Conséquence quantitatives
2
56 56 59 60 61 61 65 66
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
2.4
Domaine d’études Musique et Arts de la scène
2.4.1 Stratégie 2.4.2 Coopérations 2.4.3 Conséquences quantitatives
2.5
Domaine d’études Santé
2.5.1 Stratégie 2.5.2 Coopérations 2.5.3 Conséquences quantitatives
2.6
Domaine d’études Travail social
67 67 69 69 71 71 74 74
2.6.3 Conséquences quantitatives
75 75 78 78
3
Grands projets de la haute école spécialisée
79
3.1
Délimitation
79
2.6.1 Stratégie 2.6.2 Coopérations
3.2 Total des coûts
79
4
82
Compte prévisionnel de pertes et profits
5 LISTE DES abréviations
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
131
3
0. R ésumé
Alors que la période 2008-2011 a été marquée par la mise en œuvre des accords de Bologne, notamment la conception et le développement des filières de Master ainsi que par l’élargissement du périmètre d’activité aux domaines des arts, celle de 2013-2016 sera caractérisée par les changements institutionnels et la consolidation. Changement principal et essentiel : la nouvelle Loi fédérale sur l’aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE) qui trace les contours d’un paysage unique pour l’enseignement supérieur de type universitaire en Suisse. Ceci implique le renforcement des missions qui n’ont pas été traitées de manière prioritaire jusqu’ici notamment l’internationalisation ainsi que la collaboration avec les hautes écoles universitaires et les hautes écoles pédagogiques. Changement institutionnel pour la HES-SO avec l’entrée en vigueur d’une nouvelle convention intercantonale unique consacrant la mise en place d’un véritable rectorat, le renforcement de l’autonomie académique et une conduite unifiée de l’institution. Pour ce qui concerne l’évolution quantitative, tant l’OFS que les différents services académiques des hautes écoles de la HES-SO prévoient une hausse modérée mais continue des effectifs sans adjonction de nouveaux domaines durant la période. Les filières de formation qui souffrent encore d’une taille critique seront regroupées ou réorganisées avant le début de la période de planification. Pour ce qui concerne les filières de Master, la période de lancement montre un développement très modéré en dehors du domaine des arts où le titre de Master est le plus souvent considéré comme professionnalisant. Cette situation devrait perdurer pour autant que l’environnement économique demeure semblable à celui que nous connaissons au moment de la planification. Les objectifs stratégiques clés de la HES-SO pour 2013-2016 sont : Sur le plan institutionnel Préparer et obtenir l’accréditation institutionnelle de la HES-SO; Réussir l’évolution du statut du corps professoral selon les exigences nouvelles du paysage suisse des hautes écoles. Assurer la compatibilité à la gouvernance nationale des hautes écoles, (fusion des conférences de recteurs-trices et renforcement de l’autonomie académique des HES); Sur le plan de l’organisation Réussir le changement en mettant en place les structures de conduite de la HES-SO telles que définie par la nouvelle convention intercantonale; Passer à une gestion par objectifs : convention d’objectifs et mandats de prestations. Sur le plan des missions Adopter et mettre en place des stratégies communes adaptées à une haute école qui comptera entre 17 000 et 18 000 étudiants et étudiantes à l’horizon 2016; Soutenir l’atteinte des objectifs académiques dans le cadre des stratégies communes de la HES-SO; Favoriser l’internationalisation des missions d’enseignement et de recherche, (participation active à l’Association des universités européennes (EUA) par exemple); S’adapter constamment à l’évolution du paysage européen des hautes écoles (Life Long Learning et mobilité internationale par exemple).
4
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
1. Paramètres déterminants pour la haute école spécialisée
1.1 Schéma directeur La HES-SO est une haute école spécialisée dont les activités fortement coordonnées sont réparties près des structures économiques, socio-sanitaires et culturelles de Suisse occidentale. Par sa taille et sa diversité, elle fait partie des plus grandes hautes écoles de notre pays. Elle est l’un des moteurs du développement économique et de la promotion de la qualité de vie et dispose de compétences scientifiques et intellectuelles orientées vers l’innovation et la créativité. Solidement orientée vers la pratique et l’application, elle bénéficie de l’apport de ses domaines artistiques dont elle soutient le développement spécifique. Ouverte sur son environnement, pluridisciplinaire, attentive aux potentiels masculin et féminin, la HES-SO s’inscrit dans la philosophie du développement durable et soutient la vitalité des régions qui assurent l’essentiel de son financement.
Ambitions à long terme
Suisse occidentale Unie Rayonnante Innovante Professionnelle
Valeurs et principes d’action
Engagement Ouverture Efficacité Loyauté Solidarité
Schéma directeur
Politiques
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Institutionnelle Du personnel Enseignement Ra&D Qualité Organisationnelle Financière Egalité Développement durable Innovation et soutien
5
Les ambitions à long terme de la HES-SO Le développement stratégique de la HES-SO s’appuie sur une série d’ambitions permanentes qui servent de référence à l’ensemble des actions entreprises tant sur le plan stratégique qu’opérationnel. Ainsi, la HES-SO se veut : Suisse occidentale Nous sommes le modèle de référence en matière d’institution régionale. Unie Multiple, la HES-SO intègre les formations de niveau universitaire axées sur la pratique en Suisse occidentale.
Rayonnante La qualité de nos formations est reconnue et estimée. Innovante Nos innovations soutiennent et dynamisent le développement social, économique et culturel régional. Professionnelle Nos formations donnent à nos diplômé-e-s un accès immédiat au marché du travail.
6
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Les valeurs et principes d’action de la HES-SO Fortement diversifiée, multiculturelle, géographiquement répartie, la HES-SO entretient une culture d’entreprise établie sur des valeurs communes et partagées : L’Engagement Liée à l’ampleur des tâches à réaliser, cette valeur se traduit par l’adhésion, la responsabilité et le courage. L’Ouverture Cette valeur se traduit essentiellement par l’anticipation, la créativité et l’écoute. Ne pas attendre les changements, répondre aux besoins et aux contraintes de manière ouverte et créative, demeurer à l’écoute tant à l’intérieur qu’à l’extérieur. L’Efficacité Dans un environnement difficile où les moyens sont comptés, l’efficacité est un facteur clé de succès, elle se traduit par la fiabilité, le réalisme et l’objectivité. La Loyauté Malgré les contraintes régionales légitimes, l’unité et la réussite de la HES-SO sont établies sur l’intégrité, la reconnaissance et le respect. La Solidarité Multiple, la HES-SO tient compte de sa diversité et fonctionne de manière équilibrée et durable, ce qui se traduit par la transparence, l’équité et la participation.
Les politiques de la HES-SO A long terme, la stratégie de développement de la HES-SO s’appuie sur des politiques sectorielles : Politique institutionnelle La HES-SO constitue un bien public au service de la population concernée et agit selon le principe de la responsabilité publique. Elle ne poursuit aucun but à caractère de rentabilité directe. Elle œuvre au développement économique, socio-sanitaire et culturel des régions et oriente ses actions prioritairement au profit de ses étudiant-e-s. Politique du personnel La HES-SO réunit 27 hautes écoles dans 7 cantons. Plusieurs de ces hautes écoles disposent d’un statut du personnel spécifique qui peut être de droit public ou privé aligné sur une des règles cantonales ou non. Selon la nature de leurs activités, les écoles disposent d’un personnel varié faisant également appel à des intervenant-e-s externes, expert-e-s ou artistes par exemple. Les contours de la nouvelle convention intercantonale unique HES-SO étant connus, il apparaît qu’un statut unique ne sera pas mis en œuvre et que les employeurs actuels demeureront, en règle générale, inchangés.
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
7
L’enjeu se déplace vers la nécessité de maintenir une cohésion forte entre les personnels, de garantir l’équité, l’homogénéité tant dans les méthodes de gestion que dans la structuration des fonctionsd’enseignement et de recherche. Les exigences en matière de recherche et d’internationalisation de même que les pressions incessantes sur les coûts mettent en question les cultures et les habitudes particulièrement pour ce qui concerne le développement d’un corps intermédiaire conforme aux exigences d’une école de niveau universitaire. Politique de l’enseignement Conformément aux objectifs définis pour l’espace européen de l’enseignement supérieur dans le cadre du processus de Bologne, la HES-SO développe ses formations dans les cycles bachelor et master. La priorité pour la période 2013-2016 est d’ajuster et de consolider le dispositif des filières de formations master, mis en place depuis 2008. En particulier, il faudra renforcer l’enrichissement des masters par les activités de recherche et positionner la HES-SO dans des secteurs où la spécificité et l’excellence de l’enseignement et de la recherche sont reconnues sur les plans national et européen. L’enseignement dans les filières HES est fondé sur des bases scientifiques et orienté vers les pratiques professionnelles et artistiques; sa qualité est développée selon les standards de l’accréditation. Par ailleurs, la formation HES est caractérisée par la possibilité d’accéder au marché du travail dès l’obtention du bachelor (à l’exception de certaines filières artistiques pour lesquelles le niveau master est requis). Le titre de master HES complète le bagage scientifique et professionnel des étudiant-e-s et leur permet de postuler à des postes de travail plus exigeants. Il concerne en moyenne 20 % des diplômé-e-s. Les solutions de passerelles mises en œuvre entre différents types de haute école permettent d’augmenter la mobilité, d’enrichir les parcours de formation et ouvrent des perspectives de troisième cycle pour nos étudiant-e-s master qui obtiennent d’excellents résultats. Selon les priorités définies par le processus de Bologne, la HES-SO s’engage à promouvoir la formation tout au long de la vie (Life Long Learning) en adaptant ses structures de formation pour y accueillir des personnes exerçant une activité professionnelle, en facilitant le retour aux études par des procédures d’admission sur dossier et de validation des acquis d’expérience. Pour autant que la nouvelle convention et les lois fédérales lui donne les compétences en la matière, la HES-SO doit acquérir de nouveaux publics pour ses formations continues – Certificate of Advanced Studies (CAS), Diploma of Advanced Studies (DAS), Master of Advanced Studies (MAS) et Executive Master of Business Administration (EMBA). Pour ce faire, elle doit développer les collaborations entre écoles, utiliser les synergies et complémentarités, éviter les concurrences internes et intensifier les projets en coopération avec les autres hautes écoles de la Suisse occidentale. Politique de Recherche appliquée & Développement La stratégie de la HES-SO en matière de Ra&D consiste en priorité à favoriser un positionnement fort sur les plans national et international en stimulant la performance des équipes de recherche. La HES-SO vise une qualité de la Ra&D de niveau international dans l’ensemble de ses domaines de compétence, tout en assurant un impact majeur de ses résultats auprès des milieux professionnels régionaux concernés.
8
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Pour l’atteinte de cet objectif, la HES-SO oriente sa politique institutionnelle selon trois axes de développement : renforcer l’impact régional de la recherche; valoriser les résultats de la recherche et le transfert de connaissance; diversifier les sources de financement de la Ra&D. Consciente de la diversité des pratiques de recherche, la HES-SO confie aux domaines d’étude l’élaboration de stratégies Ra&D propres qui permettront d’atteindre son objectif institutionnel. Celles-ci s’inscrivent, dans leur spécificité, en complémentarité avec les autres hautes écoles de Suisse occidentale. La HES-SO assure son ancrage régional en développant des savoirs et des compétences proches des besoins de la société et de l’économie, en particulier des petites et moyennes entreprises, des institutions socio-sanitaires et culturelles et des administrations publiques. En soutenant l’émergence de pôles d’excellence de niveau national et international, elle renforce sa base scientifique. Les activités de Ra&D sont menées dans les instituts des hautes écoles. Dans ce contexte, la HES-SO encourage la mise en réseaux des compétences et les collaborations internes, notamment à caractère pluridisciplinaire. Les professeur-e-s chercheurs-euses nourrissent leur enseignement des connaissances issues de la Ra&D. La HES-SO veille, en outre, à intégrer ses étudiant-e-s avancé-e-s à des projets de recherche et contribue ainsi à la formation de sa propre relève.
Politique Qualité
Conformément aux dispositions de la nouvelle loi fédérale sur l’aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles, la HES-SO devra préparer son accréditation institutionnelle durant la période du PFD 2013-2016. Un changement important interviendra également dans la répartition des compétences internes à la HES-SO en matière de management de la qualité. En effet, selon la nouvelle convention intercantonale (avant-projet du 24 février 2010, art. 25), le rectorat aura les responsabilités suivantes en matière de qualité :
élaborer
le plan d’assurance qualité, assurer les contrôles de qualité ainsi que les évaluations internes; organiser et coordonner la procédure d’accréditation institutionnelle de la HES-SO et des filières.
En février 2010, le Comité directeur s’est fixé les objectifs pour la période 2011-2015/16 «Le dispositif d’assurance et de développement de la qualité permet à la HES-SO :
de se positionner comme une institution d’excellence dans le paysage des hautes écoles suisses; de produire des prestations répondant aux standards de qualité de l’espace européen des hautes
écoles; de s’améliorer dans tous les domaines de ses activités; d’obtenir l’accréditation institutionnelle selon les dispositions de la future LAHE; de capitaliser les bonnes pratiques actuelles et de les intégrer dans le dispositif mis en place dans le cadre de la nouvelle convention».
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
9
Pour atteindre ces objectifs, la HES-SO pourra s’appuyer sur des décisions prises en 2005 déjà et sur des expériences solides, particulièrement dans l’évaluation des enseignements. Les certifications ISO des établissements cantonaux (à l’exception de la haute école vaudoise) et du siège constituent un excellent point de départ. La HES-SO devra travailler plus particulièrement sur les éléments suivants pour atteindre les standards de qualité en vigueur sur le plan européen : associer étudiant-e-s, corps enseignant et personnel administratif et technique au pilotage du dispositif d’assurance et de développement de la qualité; mieux focaliser les mesures d’assurance et de développement de la qualité sur les formations et la recherche, en impliquant plus les domaines et les réseaux de compétences; étudier l’opportunité de remplacer les références ISO 9001:2008 par celles de la Fondation européenne pour le Management par la Qualité EFQM ; mettre le dispositif d’assurance et de développement de la qualité en adéquation avec la nouvelle gouvernance de la HES-SO, la structure et les responsabilités des différents organes. Un projet de telle envergure nécessitera de concentrer les ressources engagées actuellement par les entités de la HES-SO : attribution ou transfert de ressources au rectorat, coordination des responsables de qualité dans les écoles et établissements. Politique organisationnelle La HES-SO est une institution unique répartie de manière cohérente sur l’ensemble du territoire de la Suisse occidentale. Elle œuvre ainsi à deux niveaux, l’un régional, l’autre suprarégional, et est organisée en conséquence. Combinant dimension académique et dimension managériale, elle répartit de manière transparente les responsabilités parmi ses différentes instances conformément aux exigences posées par une accréditation institutionnelle et une ambition internationale. Les relations entre les instances et les partenaires favorisent l’autonomie dont doit disposer une haute école. Elles sont établies sur la base d’une convention d’objectifs pluriannuelle et de mandats de prestation. Elles favorisent le développement d’unités organisationnelles de taille moyenne flexibles, dotées d’une autonomie les rendant capables de réagir rapidement à tous les types de sollicitation. Politique financière Le financement des missions de la HES-SO par les cantons partenaires repose sur les principes de solidarité et d’équité. Le souci de la transparence et de l’efficience guide en permanence les décisions prises. Les conventions d’objectifs permettent une gestion axée sur les prestations et les résultats. Elles font l’objet d’un controlling financier et opérationnel régulier. Politique égalité La HES-SO soutient une politique en faveur de l’égalité des chances entre femmes et hommes et vise à l’intégration des principes d’égalité à tous les niveaux, tant parmi son personnel que pour les étudiant-e-s. Elle vise également à une politique de communication sur ces questions, à l’interne comme à l’externe. La plateforme Egalité des chances favorise les travaux
10
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
de recherche visant à l’évaluation et au renforcement de mesures concrètes en faveur d’une représentation équilibrée des genres. Cela se concrétise par des actions de longue durée ou parfois ponctuelles touchant un large public. Politique de développement durable Disposant de compétences dans tous les domaines contribuant au développement durable, la HES-SO développe des offres spécifiques de formation continue, oriente ses recherches et ses enseignements avec le souci du développement durable. Elle s’organise et gère ses propres activités de manière à privilégier la durabilité et l’efficience des ressources mises à sa disposition. Politique d’innovation et de soutien au tissu économique, social, sanitaire et culturel Forte des compétences et de la créativité de ses chercheurs et chercheuses, enseignant-e-s et étudiante-s, la HES-SO se positionne comme partenaire de l’innovation auprès des actrices et acteurs régionaux de l’économie, de la société et de la culture. Institution innovante, la HES-SO accompagne l’évolution de son environnement socio-économique par l’adaptation permanente de son offre de formation. Elle n’hésite pas à remettre en question son propre mode de fonctionnement.
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
11
1.2 Stratégie
Ambitions à long terme
Suisse occidentale Unie Rayonnante Innovante Professionnelle
Schéma directeur Valeurs et principes d’action
Engagement Ouverture Efficacité Loyauté Solidarité
Politiques
Institutionnelle Du personnel Enseignement Ra&D Qualité Organisationnelle Financière Egalité Développement durable Innovation et soutien
Eléments de référence à la stratégie (analyse swot succincte)
A. Forces et faiblesses
Les forces Enseignement Qualité des hautes écoles et de leur corps
professoral Ecoles et filière de réputation internationale
Niveau HES reconnu Richesse de l’offre de formation de base Bonne acceptation du système Bologne Bilinguisme Dispositif de formation pratique Evolution des effectifs et positionnement de nos
diplômé-e-s sur le marché Perméabilité (accords CUSO notamment)
Coopérations, international Taille de la HES-SO Dynamisme des écoles Créativité et engagement des personnes Attrait et qualité de nos infrastructures Attractivité de la Suisse
12
Ra&D, prestations de service, transfert technologique Compétences et crédibilité des professeur-e-s chercheurs-euses Diversité des activités et des domaines de recherche Participation à un pôle de recherche national (PRN) financé par le Fonds National et à des consortiums financés par la CTI Financement interne (budgets alloués aux missions HES) Moteur de collaboration interne (réseaux de compétences) Qualité des infrastructures Finances et organisation Système financier adapté à la dimension HES-SO Personnel expérimenté Systèmes d’information communs Centre d’exploitation commun Certification ISO
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Les faiblesses Enseignement Taille critique et redondance de filières Statut du personnel Peu d’Alumnis actifs Faible volume de formation continue Pérennité des programmes de formation
continue, dispersion et concurrence interne Coopérations, international Peu d’actions communes, dispersions, manque de visibilité, doublon Ressources limitées Manque d’offres en anglais Coût de la vie et conditions de logement
Ra&D, prestations de service, transfert technologique Financement de la recherche dans les HES Statut des professeur-e-s chercheurs-euses Absence de véritable stratégie commune Communication, valorisation insuffisantes Manque de transparence dans le financement local Concurrence interne contreproductive Finances et organisation Pas de stratégie commune en matière de services de soutien (découplage HES-SO/Ecoles) Economies d’échelle pas assez exploitées Ressources humaines en qualité et en quantité inadaptées Vision budgétaire cantonale et dispersion territoriale Lourdeur du système : lourdeur institutionnelle (temps de réponse) Impacts du système de financement
B. Opportunités et risques Les opportunités Enseignement Développement des Masters Collaboration avec les universités Potentiel de développement des anciens :
Alumnis Investissement dans le LLL (Life Long Learning) Mutualisation des missions selon le modèle des Masters
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Ra&D, prestations de service, transfert technologique Soutien du marché de proximité (PME notamment) Accès au marché européen (FP7) Développement de stratégies communes par domaine Émergence de nouveaux domaines de recherche, réserve de progression Collaborations avec les universités Valorisation et transfert des résultats
13
Coopérations, international 2 000 étudiant-e-s de l’étranger dans la HES-SO Participation à l’EUA Participation à des programmes internationaux : FP7, Sciex, etc. Point de contact Erasmus Evolution des accords européens
Finances et organisation Accréditation institutionnelle Potentiel de connaissances et compétences disponibles Mise en vigueur de la nouvelle convention, découplage des administrations cantonales Synergies exploitables Pilotage des services de soutien
Les risques Enseignement Relève
• P ositionnement des HES entre universités et formation professionnelle supérieure Académisation exagérée de nos formations, découplage de la pratique Image des Bachelors avec l’émergence des Masters Fluctuation des effectifs dans certaines filières Standards politiques versus standards académiques Hétérogénéité des statuts du personnel Coopérations, international Mesures discriminatoires envers les étudiantes
et étudiants étrangers Accords Suisse/EU
14
Ra&D, prestations de service, transfert technologique Autofinancement trop faible de la recherche Modification des sources de financement nationales FN et CTI Eloignement de l’application (pressions des indicateurs « académiques ») Concurrence des autres acteurs et actrices de la recherche Délimitation Ra&D et prestations de service
Finances et organisation Evolution des finances publiques L AHE : système de financement Manque d’autonomie organisationnelle Qualité, coûts et sécurité des systèmes d’information Précision des règlements d’application de la nouvelle convention en matière d’organisation et de pilotage des services de soutien Exigences de l’accréditation institutionnelle
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
C. Vision
La HES-SO se positionne comme une actrice reconnue du paysage suisse et international des hautes écoles. Elle contribue de manière significative au rayonnement de la Suisse occidentale par la qualité de ses prestations, par le haut niveau de compétences de ses diplômé-e-s et par l’excellence de son personnel. Solidement orientée vers la pratique et l’application, elle bénéficie de l’apport de ses domaines artistiques dont elle soutient le développement spécifique. Ouverte sur son environnement, pluridisciplinaire, attentive aux potentiels masculin et féminin, la HES-SO s’inscrit dans la philosophie du développement durable et soutient la vitalité des régions qui assurent l’essentiel de son financement.
D. Mission
La HES-SO dispense un enseignement de niveau tertiaire universitaire axé sur la pratique et qui s’inscrit prioritairement dans le prolongement d’une formation professionnelle de base. Les formations sont certifiées par un diplôme de Bachelor et de Master HES-SO. L’offre comprend également des études postgrades et du perfectionnement professionnel. La HES-SO réalise des projets de recherche appliquée et de développement dont elle intègre les résultats à ses enseignements. Elle fournit des prestations à des tiers et assure les échanges avec les milieux de la pratique. Elle encourage le transfert des connaissances et des technologies. Pluridisciplinaire, elle est orientée vers l’innovation et la créativité. Elle contribue à l’élargissement des connaissances et à leur mise en valeur au profit des étudiantes et étudiants et de la société. Dans l’accomplissement de ses missions, elle veille à assurer un développement économique, social et écologique durable.
E. Positionnement
Solidement ancrée dans la réalité professionnelle, la HES-SO joue un rôle essentiel en faveur de la société dans son ensemble. Orientée vers l’application, elle consolide sa position d’interlocutrice privilégiée des petites et moyennes entreprises, des institutions et services sociaux et sanitaires ainsi que des organismes culturels de Suisse occidentale. Elle agit au service de l’innovation sociale, économique, technologique et culturelle. Elle contribue à élargir l’accès aux études supérieures essentiellement pour les jeunes femmes et jeunes hommes issus de la filière de formation professionnelle. Son action s’inscrit en faveur de l’amélioration de la qualité de vie, de l’égalité sociale et des genres.
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
15
F. Facteurs de succès
Comme toutes les hautes écoles, la HES-SO se trouve confrontée à de très nombreux risques de développement. En dehors du développement stratégique et de la disponibilité des compétences et moyens indispensables, cinq facteurs-clés de succès apparaissent de manière déterminante : Autonomie et responsabilité L’autonomie garantit le positionnement de la HES-SO dans le paysage futur des hautes écoles. Elle s’accompagne tant d’une responsabilité accrue des acteurs à tous les niveaux de conduite que d’une répartition transparente des droits et devoirs au sein de son organisation. Cohérence et efficacité L’évolution prévisible des finances publiques doit nous inciter à mieux utiliser les ressources mises à disposition sans mettre la qualité de nos missions en péril. Transparence Comme institution publique dotée d’une autonomie renforcée, la HES-SO doit faire preuve de la plus grande transparence dans toutes ses activités et toutes ses structures organisationnelles. Coopération-collaboration L’évolution du paysage suisse des hautes écoles incite naturellement au développement des collaborations nationales. Elles sont indispensables au renforcement du positionnement des HES et au maintien de leurs caractéristiques essentielles de différenciation (de même niveau mais différentes). Innovation L’orientation pratique des HES, leur ouverture vers le tissu environnant, leur répartition géographique incitent à l’innovation. Innover en matière d’enseignement, en matière de recherche ou dans le domaine de sa propre organisation constitue une des clés du développement de la HES-SO.
G. Lignes directrices de la stratégie
Eléments de référence
Stratégie
16
Lignes directrices
Relations internationales Alliances Echange d'étudiant-e-s Enseignement bilingue Valorisation Validation des acquis de l'expérience Promotion des genres Mobilité interne Formation pratique Formation didactique et pédagogique Esprit d'entreprise e-Learning Alumni Systèmes d'information et de communication Relève Services aux étudiant-e-s
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Axes de développement stratégiques : Une intention stratégique majeure et permanente : rassembler les énergies positionner clairement chaque haute école composant la HES-SO ; impliquer les étudiantes et étudiants ainsi que le personnel ; démultiplier les effets de nos prestations ; concentrer les compétences-clés et les rendre disponibles. La HES-SO développe son offre en tenant compte des besoins des milieux concernés, de l’évolution scientifique des disciplines, des pratiques et de celle du contexte national et international.
Elle confirme son approche généraliste et professionnalisante du Bachelor et développe de manière
modérée des filières de Master orientées vers la pratique s’appuyant sur les programmes et les compétences de ses instituts de recherche.
L’offre
La répartition géographique des sites de la HES-SO constitue une opportunité unique de développe-
de filières de Master est dirigée par le rectorat de la HES-SO qui favorise les collaborations ainsi que la mise en commun des compétences. La collaboration avec les hautes écoles universitaires est activement recherchée. Les filières de Master concernent en moyenne 20 % des diplômé-e-s Bachelor (demeure réservé le cas particulier du domaine des Arts). Elles contribuent au développement sur les différents sites d’un corps intermédiaire plus important et plus dense. Ceci est essentiel au soutien de l’innovation au sein des entreprises et institutions partenaires. ment et d’émulation. Elle nécessite une intégration des activités communes, un système de gouvernance original, adapté à la taille importante de l’institution ainsi que des structures efficaces d’incitation et de coordination.
A
Pour
ce titre, les fonds stratégiques destinés à financer les missions de Ra&D sont gérés de manière à en renforcer la performance effective (résultats). Des mandats de prestations signés avec les établissements et les domaines assurent la conduite coordonnée du dispositif. Orientées sur la performance effective (résultats), elles permettent progressivement de soutenir des programmes de recherche de haute qualité. ce qui concerne la formation continue, et conformément à l’esprit des ordonnances, la soutient une offre de Master of Advanced Studies (MAS) de très haute qualité privilégiant cette dernière à la multiplication de produits dont la pérennité n’est pas garantie. Les hautes écoles disposent cependant d’une large autonomie d’action.
HES-SO
Durant la période sous revue, le nombre d’étudiantes et étudiants devrait augmenter progressivement à 18 000. Par ailleurs, comme pour la période 2008-2011, la HES-SO concrétise ses priorités au moyen de divers instruments de développement, à savoir : Les relations internationales La dimension internationale de la HES-SO s’appuie sur le dynamisme de ses sites de formation et l’engagement de son corps professoral qui prend une part active aux programmes européens et internationaux. La HES-SO encourage les actions et les dépôts de projets par l’intermédiaire de mesures incitatives.
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
17
La HES-SO s’engage dans les actions du programme LLP de l’Union européenne, s’inscrit dans les Masters internationaux et poursuit sa participation active aux consortiums de projets européens. La convention d’objectifs et les mandats de prestations fixent les buts à atteindre sur le plan quantitatif. Les alliances Basées sur des collaborations directes entre hautes écoles et entre professeur-e-s, les alliances permettent d’élargir l’horizon de la HES-SO. En 2010, elle dispose de près de 300 contrats de collaboration institutionnelle avec des hautes écoles étrangères. Pour ce qui concerne le transfert de technologie, la HES-SO continue à s’impliquer dans le projet Alliance conduit par l’EPFL. La HES-SO poursuit par ailleurs son engagement en faveur des réseaux nationaux de compétences. Parallèlement, elle consolide sa collaboration avec d’autres hautes écoles universitaires et spécialisées dans les domaines du cinéma, de l’architecture, de l’informatique de gestion, de la santé, du travail social, des microtechniques ou des biotechnologies. Soucieuse de son intégration au niveau européen et international, la HES-SO est candidate (2010) à l’European University Association (EUA) et participe activement aux associations internationales telles que l’European Association of Institutions in Higher Education (EURASHE) ou l’Agence universitaire de la francophonie (AUF). Les échanges d’étudiantes et étudiants Basée sur son expérience et sur le programme Erasmus, la HES-SO est candidate à la Charte Erasmus de l’Union européenne et met en place une politique harmonisée en la matière, décrite dans son Erasmus Policy Statement. La HES-SO valorise particulièrement le travail réalisé dans ses différents sites/écoles en soutenant la conclusion de contrats inter-institutionnels, en favorisant l’échange d’expériences et en regroupant les efforts locaux. Les mandats de prestation fixent les buts dans ce domaine.
18
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
L’enseignement bilingue Présente dans plusieurs cantons bilingues, la HES-SO dispose de plusieurs sites de formation pratiquant un enseignement en français et en allemand. Elle favorise le développement de cette pratique en apportant un soutien financier direct à ces derniers. La validation des acquis de l’expérience (VAE) La HES-SO a mis en place un centre de validation des acquis de l’expérience en partenariat avec l’Université de Genève. Ce dispositif permet à des professionnel-les de valoriser leurs compétences dans un cadre de formation HES et universitaire. La HES-SO souhaite étendre progressivement ce dispositif sur l’ensemble de son portefeuille de formation. Un fonds spécial est alloué à la VAE d’entente avec l’Université de Genève. La mobilité interne La répartition des filières de formation Bachelor dans les différents cantons, la concentration géographique de certaines orientations, la nécessité de favoriser le déplacement des étudiantes et étudiants pour suivre une partie de leur formation dans une autre école faisant partie de la HES-SO sont les principales raisons de promouvoir la mobilité interne. Des mesures incitatives financières sont mises à disposition afin de soutenir ces échanges internes dans le but de fonder une culture commune de la formation et développer le sentiment d’appartenance à l’institution. L’organisation centralisée de certaines filières de Master conduira à une réflexion visant à élargir et cibler ce soutien.
Formation pratique
Le dispositif de formation pratique HES-SO s’appuie sur le concept de la formation en alternance qui a comme finalité l’apprentissage d’un métier par une articulation constante entre la formation pratique en milieu professionnel et la formation générale, théorique et pratique dans les sites de formation HES-SO. L’encadrement de l’étudiante ou de l’étudiant dans les lieux de pratique est un élément fort du dispositif avec le développement de la fonction de praticien-ne formateur-trice (PF). La HES SO soutient fortement le dispositif de formation pratique notamment par son engagement financier qui permet :
d’indemniser
partiellement les lieux de pratique professionnelle pour les activités d’encadrement des étudiantes et étudiants selon un pourcentage défini avec les domaines. de financer la formation pédagogique des praticiens formateurs et praticiennes formatrices avec le CAS HES-SO de praticien-ne formateur-trice, première expérience réussie de formation continue romande inter-domaine et intersites HES-SO.
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
19
La HES-SO promeut la mise en œuvre d’un système d’amélioration continue de l’encadrement offert par les lieux de pratique, l’identification de valeurs ajoutées pour les lieux de pratique lorsqu’elles accueillent des étudiantes et étudiants HES-SO ainsi que les diverses expériences pédagogiques développées dans les lieux de pratique pour améliorer la formation étudiantes et étudiants. La formation didactique et pédagogique Le dispositif de qualification didactique des enseignantes et enseignants de la HESḀSO a largement fait ses preuves en articulant trois volets, soit une formation didactique, une évaluation des enseignements ainsi qu’un accompagnement pédagogique personnalisé. La cohérence systémique entre ces trois volets est renforcée tandis que chacun d’eux est développé : l’offre de formation didactique est élargie, les outils d’évaluation des enseignements sont affinés et le service de conseil pédagogique renforce sa visibilité ainsi que ses prestations. Le e-learning La HES-SO soutient activement l’enrichissement des enseignements avec des solutions technologiques favorisant l’apprentissage. Le centre de ressources et d’appui Cyberlearn met à disposition de chaque enseignant et enseignante une plate-forme e-learning OpenSource, soutient financièrement et techniquement l’innovation dans l’enseignement et offre un encadrement complet au corps professoral qui désire intégrer des éléments e-learning et multimédias dans leurs cours. La valorisation La HES-SO favorise la diffusion et la commercialisation des résultats, des connaissances et des compétences de la recherche. Elle les rend accessibles au public de façon à ce que la société puisse en bénéficier. La grande partie des prérogatives en matière de valorisation est déléguées aux hautes écoles. La planification des projets de recherche inclut systématiquement la valorisation des résultats. La HES-SO apporte aux activités de valorisation un soutien ciblé et adapté aux spécificités des domaines d’étude. Le service aux étudiantes et étudiants Les hautes écoles de la HES-SO s’organisent progressivement en campus régionaux regroupant fréquemment plus de 500 et jusqu’à 1 500 étudiantes et étudiants. Ceci permet d’élargir la palette de services offerts notamment en termes d’hébergement et de répondre, par exemple, aux exigences de l’internationalisation. Associations d’étudiantes et étudiants, Alumnis Les écoles de la HES-SO impliquent les étudiantes et étudiants durant leurs études et entretiennent des relations privilégiées avec les diplômé-e-s tout au long de leur carrière professionnelle. Les étudiants sont au cœur du fonctionnement de notre institution et nous encourageons les initiatives visant à développer
20
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
et à maintenir des associations régionales et globales en lien avec nos missions HES. Afin de bénéficier de structures existantes et professionnelles, une coopération étroite avec FH Suisse contribue à fédérer toutes ces activités pour constituer, à terme, un « Alumni » HES-SO. Les réseaux sociaux sur Internet font partie des axes porteurs dans lesquels la HES-SO veut s’investir. Notre institution considère les Alumnis comme un élément central pour son développement et son rayonnement dans la société. Les systèmes d’information et de communication La gestion des systèmes d’information est devenue stratégique pour une haute école si elle entend jouer un rôle majeur dans le secteur de l’éducation et de la recherche. Le traitement organisé et informatisé de l’information améliore toute sa chaîne de la valeur interne. La HES-SO élabore et fournit des systèmes d’information à l’intention de ses publics cibles internes et externes en tenant compte de trois niveaux d’interaction : l’information statique ou dynamique, la communication avec des plateformes d’échanges appropriées et la transaction pour effectuer des processus par voie électronique en impliquent ses acteurs. La mise en œuvre des systèmes d’information rejoint les défis de la société de l’information dans laquelle nous évoluons. Pour être efficiente, une organisation comprenant les compétences clés nécessaires assure la bonne fourniture des systèmes d’information. D’autre prérequis tels que des processus et des normes standardisées selon des règles validées complètent le dispositif. Il s’agit de conjuguer les objectifs de rentabilité et de performance attendus avec la fourniture d’une information sûre, fiable et disponible. L’égalité des chances La HES-SO porte une attention soutenue à l’l’égalité des chances. Sa plateforme Egalité des chances anime un réseau de répondant-e-s et de correspondant-e-s sur l’ensemble de ses sites de manière à généraliser cette démarche à tous les niveaux. Elle développe également une politique de communication visant à faire connaître les projets et initiatives en faveur d’une meilleure égalité entre hommes et femmes. La relève Les HES se trouvent encore dans une période pionnière; elles ont bénéficié de l’engagement remarquable de leurs collaboratrices et collaborateurs. Dans les années à venir, un renouvellement très important du personnel enseignant est à prévoir. Il s’agira de disposer d’une relève disposant de compétences nouvelles notamment dans le domaine de la recherche mais dont l’orientation professionnelle et pratique doit demeurer la principale des caractéristiques. Le statut du personnel doit être revu et amélioré de manière notamment à favoriser les plans de carrière internes ou le développement de thèses professionnalisantes organisées conjointement par les universités et les HES.
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
21
L’esprit d’entreprise La HES-SO entretient l’esprit d’entreprise dans ses activités courantes, elle favorise ainsi l’autonomie et la créativité de ses structures et veille à ce que les étudiantes et étudiants développent leur créativité, leur curiosité ainsi que l’envie d’entreprendre.
H. Objectifs stratégiques de la HES-SO
Les objectifs stratégiques clés de la HES-SO pour 2013-2016 sont : Sur le plan institutionnel Préparer et obtenir l’accréditation institutionnelle de la HES-SO; Réussir l’évolution du statut du corps professoral selon les exigences nouvelles du paysage suisse des hautes écoles. Assurer la compatibilité à la gouvernance nationale des hautes écoles, (fusion des conférences de recteurs-trices et renforcement de l’autonomie académique des HES); Sur le plan de l’organisation Réussir le changement en mettant en place les structures de conduite de la HES-SO telles que définie par la nouvelle convention intercantonale; Passer à une gestion par objectifs : convention d’objectifs et mandats de prestations. Sur le plan des missions Adopter et mettre en place des stratégies communes adaptées à une haute école qui comptera entre 17 000 et 18 000 étudiantes et étudiants à l’horizon 2016; Soutenir l’atteinte des objectifs académiques dans le cadre des stratégies communes de la HES-SO; Favoriser l’internationalisation des missions d’enseignement et de recherche, (participation active à l’Association des universités européennes (EUA) par exemple); S’adapter constamment à l’évolution du paysage européen des hautes écoles (Life Long Learning et mobilité internationale par exemple).
22
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
1.3 Structure organisationnelle Dès 2013, la HES-SO disposera d’une nouvelle convention intercantonale encore à l’état de projet au moment de la rédaction du PFD. Les principes de management, validés à la demande de la Confédération par un groupe d’experts internationaux, peuvent être décrits comme suit (sous réserve de validation par les parlements cantonaux) : «La HES-SO constitue un espace d’enseignement supérieur qui dépasse les limites cantonales. Elle est actuellement la plus grande, la plus diversifiée et la plus complexe des HES de notre pays. La gouvernance d’une structure aussi ambitieuse évolue progressivement et s’adapte aux réalités politiques et économiques de son environnement».
Dimensions organisationnelles La HES-SO comporte trois dimensions organisationnelles distinctes et complémentaires : le rectorat HES-SO; les directions des hautes écoles (dont le périmètre peut être variable selon les cantons); les directions de domaines. A cela s’ajoute le fondement public de la HES-SO qui induit forcément une dimension politique englobant les trois autres. L’évolution organisationnelle : se veut compatible à une accréditation institutionnelle unique; privilégie l’intégration à la centralisation; permet des modes différenciés d’organisations locales selon les tailles ou le développement historique des écoles (principe de continuité); privilégie la délégation des responsabilités dans le cadre d’un système de gestion par mandat de prestations (gestion par objectifs); accorde l’autonomie adéquate à chacune des unités d’organisation en les détachant des administrations cantonales; respecte les cultures spécifiques des différents domaines et les conséquences organisationnelles liées. Sur le plan des contraintes de l’environnement, l’évolution organisationnelle tient compte des accords internationaux (Bologne), des bases légales fédérales et cantonales, des décisions du Conseil fédéral et des recommandations des conférences nationales. En terme d’évolution et d’amélioration, l’organisation doit contribuer directement à la qualité des missions réalisées, conduire chacun des sites d’activité à un niveau tertiaire effectif, ceci avec le double souci du renforcement de la conduite institutionnelle et de la simplification des structures de direction et d’administration. In fine, les parlements cantonaux se prononceront en 2011 quant à la forme définitive de la nouvelle convention.
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
23
Conduite stratégique de la HES-SO Les missions et activités sont réparties selon les deux dimensions organisationnelles de la HES-SO : domaines et hautes écoles. Le pilotage des activités est basé sur des mandats de prestations entre le rectorat et les hautes écoles et le rectorat et les domaines. Le rectorat lui-même signe une convention d’objectifs pluriannuelle avec les cantons de la convention. Il est notamment responsable de la qualité des missions réalisées. L’avant-projet de convention intercantonale précise : Les cantons concluent avec la HES-SO une convention d’objectifs quadriennale (ci-après la convention d’objectifs). La convention d’objectifs définit les missions HES et contient en particulier : Les missions de la HES-SO et de ses hautes écoles partenaires Les axes de développement stratégiques majeurs [Enseignement et Recherche appliquée et Développement (Ra&D)] Le portefeuille de produits offerts (formation de base; Ra&D) Le plan financier et de développement (enveloppe globale assortie d’un engagement financier) Les objectifs et leurs indicateurs de mesure. La convention d’objectifs est signée par le Comité gouvernemental au nom des cantons, et par le Recteur au nom de la HES-SO. La convention d’objectifs est déclinée en mandats de prestations entre le Rectorat, les Responsables de domaine et les Directions générales des hautes écoles des cantons/régions. Ces mandats définissent notamment les missions, les portefeuilles de produits, les compétences locales. Les organes de conduite (selon avant-projet de convention intercantonale en consultation) : Autorité politique Le Comité gouvernemental Le Comité gouvernemental est l’organe de pilotage stratégique de la HES-SO. Il est composé du chef de département en charge du dossier HES de chaque canton partenaire. Plusieurs cantons partenaires peuvent se regrouper pour désigner un seul membre du Comité gouvernemental. Les membres sont désignés selon la procédure cantonale ou intercantonale en vigueur. Le Comité gouvernemental a en particulier les compétences suivantes : définir la convention d’objectifs de la HES-SO sur la base des propositions émanant des cantons et du rectorat de la HES-SO; adopter les plans financiers et de développement ainsi que les budgets et les comptes de la HES-SO; approuver les domaines, les filières et les cycles d’études de la HES-SO; réglementer la régulation des admissions; arrêter les montants des taxes d’études;
24
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
proposer aux Conseils d’Etat des cantons partenaires les règles de droit importantes nécessaires
à l’activité et au fonctionnement de la HES-SO, notamment le règlement sur le personnel et le règlement sur les finances; nommer la Rectrice ou le Recteur et pour quatre ans renouvelable une fois, les membres du Conseil stratégique et de la Commission de recours; approuver l’équipe rectorale proposée par la Rectrice ou le Recteur. mandater pour quatre ans les organes de contrôle; représenter la HES-SO au sein des instances politiques des hautes écoles suisses.
Organes centraux La HES-SO dispose des organes centraux suivants : a. le Rectorat; b. le Comité directeur; c. les Conseils de domaine; d. le Conseil de concertation; Les organes de la HES-SO sont assistés par des instances indépendantes de la HES-SO que sont le Conseil stratégique, la Commission de recours et les Organes de contrôles. Le Rectorat Le Rectorat assure la direction de la HES-SO et sa représentation. Il est composé de la Rectrice ou du Recteur qui le préside, ainsi que de deux à quatre Vice-rectrices ou Vice-recteurs. Les Vice-rectrices ou Vice-recteurs sont désignés par la Rectrice ou le Recteur. Le Rectorat dispose de services centraux pour réaliser ses tâches. Le Rectorat a les compétences suivantes : mettre en œuvre la convention d’objectifs ; établir les mandats de prestations y relatifs avec les domaines et les hautes écoles des cantons/ régions; définir la stratégie globale de développement et veiller à sa mise en œuvre; proposer les plans financiers et de développement et les budgets; fixer le montant du fonds de recherche et d’impulsions dans le cadre du budget; prendre toutes les mesures utiles au développement commun de ses hautes écoles; élaborer le plan d’assurance qualité, assurer les contrôles de qualité ainsi que les évaluations internes; organiser et coordonner la procédure d’accréditation institutionnelle de la HES-SO et des filières; superviser et coordonner les activités des Conseils de domaine en promouvant l’interdisciplinarité et les collaborations entre ceux-ci;
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
25
approuver les politiques transversales qui concernent les domaines;
approuver les règlements et plans d’études ainsi que les conditions d’admissions des cycles Ba-
chelor et Master;
gérer les Masters de la HES-SO;
signer les accords institutionnels entre la HES-SO et d’autres institutions;
organiser et gérer le contrôle de gestion;
mettre en place et faire appliquer le SCI;
nommer les responsables de domaines;
préaviser
la nomination des Directrices et Directeurs généraux des hautes écoles des cantons/
régions. Le Comité directeur Le Comité directeur est composé des membres suivants :
le Rectorat ;
les
les Responsables de domaine.
cinq Directrices générales ou Directeurs généraux des hautes écoles des cantons/régions partenaires;
Le Comité directeur s’organise librement. Il est présidé par le Recteur. Le Comité directeur délibère valablement lorsque la majorité des votant-e-s sont présent-e-s. Le Rectorat qui dispose d’une voix et vote par sa Rectrice ou son Recteur. Le Comité directeur contribue à assurer la relation entre les domaines, les hautes écoles des cantons/ régions et le Rectorat. Le Rectorat saisit le Comité directeur de toute question touchant le fonctionnement des domaines et des hautes écoles des cantons/régions. Il sollicite en particulier son préavis sur :
t outes les décisions du Comité gouvernemental;
la stratégie globale de développement et la politique de formation, ainsi que la stratégie des do-
maines;
le plan d’assurance qualité et le SCI;
les politiques transversales qui concernent les domaines;
les règlements et plans d’études et autres règlements cadres ;
le montant du fonds de recherche et d’impulsions;
les règles de droits d’exécution nécessaires à l’activité et au fonctionnement de la HES-SO;
les
mandats de prestations liant le rectorat aux domaines et aux hautes écoles des cantons/ régions.
Les domaines et les hautes écoles des cantons/régions peuvent demander la médiation du Comité directeur sur toute question l’opposant au Rectorat.
26
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Le Conseil de concertation Le Conseil de concertation est composé de 15 à 21 membres représentant les étudiantes et étudiants de la HES-SO et les personnels des hautes écoles partenaires. Il s’organise lui-même par un règlement approuvé par le Comité gouvernemental. Il peut former des commissions. Le Conseil de concertation a les attributions suivantes : préaviser la convention d’objectifs; préaviser la stratégie de développement; préaviser le projet de budget de la HES-SO; préaviser les propositions touchant au statut du personnel et à celui des étudiant-e-s adopter des résolutions sur toute question relative à la HES-SO; se prononcer sur les questions relatives aux intérêts généraux de la HES-SO et des hautes écoles; soumettre des propositions générales au Rectorat qui lui fait rapport; préaviser les objets qui lui sont soumis par les autres organes de la HES-SO. La HES-SO maintient le contact avec son environnement en s’appuyant sur un Conseil stratégique Le Conseil stratégique fait bénéficier la HES-SO d’une expérience et d’une expertise externe. Nommé par le Comité gouvernemental, il est composé de neuf à treize personnalités issues des milieux académiques, culturels, économiques, scientifiques et socio-sanitaires, représentant équitablement chaque canton/région partenaire et indépendantes de la HES-SO. Il s’organise lui-même. Il peut créer des commissions spécialisées. Le Recteur participe aux séances avec voix consultative. Le Conseil stratégique émet des recommandations relatives à la politique générale de la HES-SO, en particulier sur les objectifs stratégiques, les réseaux de compétence, les programmes de formation et de formation continue, les programmes de recherche et de développement et leur financement et les prestations de services. Il agit à la demande du Rectorat ou de sa propre initiative. Les missions de la HES-SO sont réalisées au sein des Hautes écoles Les Hautes écoles Les hautes écoles sont situées dans les cantons/régions partenaires. Elles ont en charge les missions conférées par l’art. 4 de la présente convention. Les cantons organisent librement les hautes écoles, dans les limites suivantes : ils leur garantissent l’autonomie nécessaire à leur fonctionnement et leur indépendance par rapport à leur administration cantonale ; nommées par leurs autorités cantonales sur préavis du Rectorat, les directions générales des hautes écoles répondent directement devant le Rectorat de la réalisation du mandat de prestations HES-SO qui les lie au Rectorat.
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
27
Les hautes écoles ont les attributions et compétences suivantes : fixer les objectifs locaux en matière de formation et de recherche conformément au mandat de prestations de la HES-SO; décider de l’ouverture et de la fermeture de filières de formation continue non financées par la HES-SO et répondre de leur qualité; conduire les activités de Ra&D; initier puis assurer le développement des collaborations avec d’autres institutions au niveau cantonal/régional, national et international; assurer le rayonnement des missions et leur communication, dans le respect de la répartition des responsabilités avec le Rectorat de la HES-SO; nommer et gérer leurs personnels en veillant à la stricte application des dispositions communes édictées par la HES-SO et en particulier associer le conseil de domaine aux procédures de sélection du corps professoral (jurys ad hoc); développer et gérer les activités de prestations de services notamment au profit de leurs régions; assurer la réalisation des objectifs et la mise en œuvre des mandats de prestations qui les lient à la HES-SO et des missions qui leur sont conférées par les cantons/régions; prévoir, proposer et gérer sur le plan administratif et financier les budgets attribués ainsi que les ressources humaines, équipements et infrastructures placées sous leur responsabilité; organiser et assurer les prestations (formation, recherche, prestations de services) qui leur sont confiées par le mandat de prestations et répondre de leur qualité; mettre en œuvre et appliquer les décisions des organes de la HES-SO, en particulier s’agissant de l’application du système de contrôle interne (SCI) et de gestion par la qualité; se doter d’organes assurant la participation des étudiant-e-s et du personnel; mettre en œuvre le mandat de prestations qui les lie au Rectorat. Les chapitres du présent document consacrés à la stratégie des domaines d’études précisent leur rôle selon l’avant-projet de convention ainsi que les intentions générales de développement de ces derniers.
28
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
1.4. Finances Les périodes précédentes ont été caractérisées par l’augmentation croissante du périmètre de la HES-SO à mesure de l’intégration de nouveaux secteurs de formation au système des hautes écoles spécialisées ainsi que par la mise en place de Bologne. Après dix ans d’existence, on constate un essoufflement du modèle actuel et la nécessité, tant au niveau fédéral que des hautes écoles, d’adapter profondément leurs structures et leurs processus afin de s’aligner sur la nouvelle donne environnementale. La preuve en est le nombre important de projets majeurs, ayant tous des impacts financiers directs ou indirects : au niveau fédéral (LAHE, LERI, projet SIUS,...), ou au niveau régional (nouvelle gouvernance HES-SO). Dans l’horizon du PFD, la HES-SO doit relever de multiples défis relatifs au fonctionnement financier et administratif, tant au niveau des concepts que des outils mis à disposition. Compte tenu des nombreuses incertitudes relatives à ces changements environnementaux, et conformément aux directives du DFE, ce plan est établi sous l’égide des bases légales actuelles, notamment la LHES ainsi que les conventions et concordats HES-SO et HES-S2.
1.4.1 Principes généraux La HES-SO est établie sur une mise en commun substantielle de ressources financières. Les dispositions des conventions intercantonales HES-SO et HES-S2 fixent un modèle de financement très performant de type « pot commun », dans lequel l’importante fonction de redistribution des contributions financières et des subventions est confiée aux organes centraux. A ce titre, les organes dirigeants de la HES-SO disposent d’une forte capacité à définir et à mettre en œuvre la stratégie choisie. Les financements par la HES-SO sont axés sur les prestations incitant à l’efficience, à savoir au moyen de forfaits par étudiant-e basés sur les coûts effectifs selon la comptabilité analytique pour les études principales et par projet en faveur des autres missions HES. Le modèle financier HES-SO a été régulièrement remis en cause sans que de meilleures solutions globales ne soient proposées. Le système, tout en assurant une représentativité forte des petites structures, permet d’assurer l’efficience de l’utilisation des moyens en évitant la multiplication d’enseignements identiques sur le territoire lorsque les volumes d’étudiantes et étudiants ne le permettent pas. Les difficultés de compréhension du système financier de la HES-SO pour des non-spécialistes nécessitent un effort constant de communication qui a été conduit notamment dans le cadre des travaux relatifs à la nouvelle convention et sera poursuivi.
1.4.2 Gestion financière La HES-SO va implanter dans la période du plan une nouvelle convention intercantonale. Dans ce cadre, des conventions d’objectifs avec ses hautes écoles seront développées. Les grands axes de cette mutation institutionnelle doivent se traduire avec force sur le terrain opérationnel et la fonction financière est, en cela, cruciale. Elle doit poursuivre des objectifs ambitieux afin de générer un maximum de valeur ajoutée à partir des données à disposition. La HES-SO dispose aujourd’hui d’un système financier et administratif performant et intégré qui doit être valorisé. A titre d’exemple, la comptabilité analytique fournit d’importantes informations qui ne sont pas toutes mises à disposition en temps voulu de façon claire et intelligible du fait de temps de traitement trop longs, de processus manuels et trop compliqués.
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
29
Les principaux potentiels d’amélioration en termes de gestion financière sont les suivants : Développement des états financiers nécessaires à la gestion et la prise de décision Le nouveau cadre organisationnel, avec le renforcement du rectorat ainsi que la responsabilisation des décideurs et décideuses, nécessite la mise à disposition d’outils d’aide à la décision pour les cadres de la HES-SO, tant au niveau global que local. Utilisation commune des informations financières Les différents groupes d’intérêts liés à la HES-SO (Services cantonaux de l’éducation et des finances, parlementaires, organes fédéraux) sont tous demandeurs d’informations financières ad hoc, souvent dans des formats spécifiques. Le développement de rapports standardisés, utilisables à tous les niveaux d’organisation, doit permettre de réduire les demandes spécifiques, améliorant ainsi l’efficacité de la communication financière. Raccourcissement des délais et temps de traitement Les informations doivent être rendues disponibles avec la fréquence idoine, un investissement administratif réduit et au plus proche de l’évènement. Sécurisation des processus Une partie significative des transactions et informations financières sont gérées dans des systèmes informatiques périphériques augmentant fortement le risque d’erreurs et affaiblissant les capacités de contrôle. A ces fins, trois axes majeurs de travail seront suivis : Les outils mis à disposition de la communauté financière doivent être notablement renforcés afin de permettre un traitement de données en masse, automatique et sécurisé. Le développement des outils financiers, piloté par les responsables métiers, doit être effectué dans un souci d’harmonisation et d’efficacité. Cela nécessite la mise en place d’outils de consolidation et de reporting intégrés. Simplification des processus et des concepts administratifs et mise en commun des processus clés d’analyse. La recherche systématique de simplifications là où elles sont possibles doit conduire toute réflexion d’organisation. Un reporting efficace et utilisable à tous les niveaux d’organisation nécessite la mise en place d’une vision et d’une modélisation commune des activités, tout en intégrant les particularités au modèle. Système de contrôle interne (SCI) La nouvelle convention prévoit la mise en place d’un SCI afin de maîtriser les risques significatifs susceptibles d’impacter les états financiers.
30
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
1.4.3 Objectifs financiers La question primordiale pour la HES-SO pour la période est d’assurer le financement des missions HES dans un contexte contradictoire de croissance des effectifs et de recherche d’économies dans les budgets cantonaux et fédéraux. Nombre d’éléments organisationnels au niveau des missions HES sont déjà exposés dans le cadre des commentaires relatifs à la nouvelle gouvernance de la HES-SO. Nous nous limiterons ici à une revue succincte des principales thématiques à traiter : 1. Poursuite des efforts de rationalisation sans remise en cause de la qualité des prestations : maîtrise des coûts de production des missions HES; organisation des études afin de bénéficier des économies d’échelle; développement des collaborations internes et externes; diversification des sources de financement, notamment le renforcement de l’acquisition de fonds de tiers (privés ou publics) dans la recherche appliquée; maîtrise des coûts des missions de formation et prestations de service, dans le respect des besoins du tissu local; charges de personne ; pilotage des coûts des enseignements en regard des informations de la comptabilité analytique. Réduction des coûts indirects ; simplification et harmonisation des procédures; mise en commun de processus administratifs, partage des bonnes pratiques; simplification des structures et développement des processus transversaux.
2. Recherche de solutions solidaires et équitables quant à la répartition du financement entre les partenaires, maîtrise des financements complémentaires et prise en compte des conditions locales particulières; financement des étudiantes et étudiants non AHES; impact des décisions fédérales relatives aux règles de financement.
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
31
1.4.4 Principales hypothèses et options financières A - Périmètre, domaines et filières Ce plan est caractérisé par une stabilité du périmètre. En effet, aucun rattachement de domaines ou extension du périmètre HES ne sont prévus à ce stade. Le périmètre pris en compte est le périmètre déterminé par l’OFFT et les filières sont rattachées aux domaines d’études OFFT actuellement en vigueur. Année préparatoire en Santé : selon les décisions des Comités stratégiques, l’année préparatoire est supprimée à la fin de l’année académique 2010-2011. Aucun élément y relatif n’est pris en compte dans le plan financier et les années antérieures ont été retraitées aux fins de comparaisons. Filière Psychomotricité : conformément aux règles de reporting de la Confédération, les effectifs et les coûts relatifs à la filière psychomotricité sont annoncés dans le domaine « formation des enseignant-e-s » bien que cette filière ne soit pas financée par la Confédération. Elle est toutefois financée au titre de l’accord AHES. Nouvelle filière annoncée et avalisée par les organes de la HES-SO pour 2011 – 2016 : Master en Ingénierie du territoire (2011) Filières en projet non encore avalisées par les organes de la HES-SO : Domaine Architecture, construction et planification : Bachelor en Technique des bâtiments; Master en architecture du paysage; Domaine Economie et services : Bachelor International Business Administration; Master consécutif EHL ; Domaine Santé : Master autres filières santé. Masters en collaborations avec d’autres institutions pour les diverses filières du domaine; Domaine Arts de la scène Bachelor en Danse. D’autres filières en gestation, dont les caractéristiques ne sont pas encore suffisamment connues, n’ont pas fait l’objet de prévisions dans ce plan.
B - Variables de planification Le 16 décembre 2009, la Confédération a communiqué diverses variables de planification : Inflation : le taux d’inflation retenu est de 1.5 % par année. Ce taux est appliqué systématiquement à l’exception des effets des mécanismes salariaux pour lesquels les hypothèses cantonales spécifiques relatives aux différents statuts du personnel et à leurs évolutions ont été retenues. Forfaits fédéraux pour charges courantes : les forfaits communiqués par la Confédération sont utilisés pour le calcul des subventions fédérales pour études. Ces forfaits par étudiante ou étudiant augmentent de 1.5 % par an de manière linéaire sur la période du plan.
32
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Forfaits au titre de l’accord HES (AHES) : les forfaits communiqués par la Confédération sont utilisés pour le calcul des contributions AHES pour les étudiantes et étudiants issus d’un canton suisse non membre de la HES-SO. Ces forfaits par étudiante ou étudiant augmentent de 1.5 % par an de manière linéaire sur la période du plan. De plus, les variables spécifiques suivantes ont été déterminées par la HES-SO pour ce plan : C alcul des charges d’infrastructure : aucune variable de planification n’a été transmise par la Confédération. Par similitude avec les autres éléments du plan, les coûts par mètre carré ont été accrus de 1.5 % par an. A noter que conformément aux directives de la Confédération, deux méthodes différentes de calcul des coûts des infrastructures sont présentées : Charges calculées (Kalkulatorische Infrastrukturkosten) : méthode de calcul des coûts de l’OFFT basée sur un coût standard par mètre carré déterminé par l’OFFT sans tenir compte des particularités locales. Charges effectives : méthode de calcul propre à chaque HES visant à enregistrer l’intégralité des charges pour une HES, en additionnant les coûts effectifs (loyers) et les charges supplétives (bâtiment en propre). Pour le PFD 2012-2016, par simplification, les mètres carrés, qu’ils soient loués ou en propre, sont tous valorisés aux taux en vigueur dans la comptabilité analytique 2009, majorés de 1.5 % par an pour les exercices suivants. Subventions OFFT pour la Ra&D : le montant alloué à ce poste par la Confédération ainsi que les règles de répartition ne sont pas connus à ce stade. Un produit annuel de CHF 5 mios est planifié pour les années 2012 à 2016 (2009 : CHF 6.8 mios). En l’absence de règles précises, la répartition des produits entre les domaines OFFT est proportionnelle à la taille des domaines concernés. Ils sont alloués au pilier Ra&D.
C - Prévisions d’étudiantes et étudiants Les prévisions d’étudiantes et étudiants sont établies par les établissements, en ce qui concerne les Bachelors et les Masters « localisés » (˜ 97 % des effectifs). Les domaines ont établi les prévisions relatives aux Masters en collaboration gérés par HES-SO//Master (˜ 3 % des effectifs). Une première version soumise fin mars 2010 a fait l’objet de revues dans les établissements et a donné lieu à une seconde remontée début septembre 2010.
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
33
Considérant les liens étroits avec la planification financière proprement dite et la cohérence à assurer avec le système de subventionnement, les prévisions d’effectifs correspondent à l’approche appliquée au financement (méthodologie OFFT), avec les précisions suivantes : Le financement fédéral est calculé en fonction des ECTS inscrits avec un plafonnement à 200 ECTS par personne diplômée alors que le système HES-SO calculé par EPT ne prévoit pas de plafonnement. De plus, l’OFFT ne prend pas en compte diverses sortes de crédits (crédits inscrits dans d’autres HES, crédits de VAE,...). Les forfaits fédéraux ont été réduits de 1 % à titre de prudence afin de prendre en compte le décalage entre les règles OFFT à l’ECTS et le système de planification de la HES-SO. Les modes d’enseignement sont intégrés en fonction de la durée des études (présences aux dates de relevé). En règle générale, le mode « En emploi » est converti en EPT avec le ratio 0,75 tandis que le ratio de 0,6 est appliqué aux filières « Temps partiel ». Le passage de l’année académique à l’année civile a été géré selon la méthode de pondération 2/6/4 correspondant aux dates de relevé du 15 avril et du 15 octobre. Sauf indications contraire des écoles, les origines des étudiantes et étudiants sont basées sur les derniers ratios connus au moment de la prévision, soit le bouclement 2009. Les origines sont subdivisées en « Cantons HES-SO », « Cantons AHES » et « Etranger » selon les définitions de l’accord HES (AHES).
D - Prévision de coûts de production et des produits externes Les prévisions de coûts de production ainsi que des produits externes sont établies par les établissements concernés pour tous les piliers. Les charges communes et de holding sont évaluées comme suit : Charges communes et holding : Les charges communes sont inchangées, hormis l’application de l’inflation annuelle (base de référence : budget 2011). Moyens relatifs au développement de la HES-SO : compte tenu des enjeux relatifs au développement liés à la nouvelle convention et aux changements attendus au niveau fédéral, un montant annuel de 2.0 mios est intégré aux coûts pour les années 2013 à 2016. Le montant global des charges communes et de holding a été réparti selon les piliers (selon les ratios 2009) et les filières (pondération des étudiantes et étudiants de l’année concernée).
E - HES-SO//Master Compte tenu des prévisions d’effectifs des filières gérées par HES-SO//Master, aucune augmentation de surfaces n’est intégrée à ce plan. Au vu du faible recul sur ces activités, les coûts des filières sont estimés par rapport aux coûts annoncés des filières Bachelor correspondantes et aucun financement complémentaire, ni excédent de financement n’est prévu.
34
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
F - Formation pratique Les étudiantes et étudiants en Santé et en Travail social suivent des stages de formation pratique dans près de 800 institutions partenaires. Par hypothèse, le nombre de stages requis ainsi que les règles de rémunération des institutions partenaires sont inchangées par rapport à la situation prévalant en 2009 (temps d’encadrement par stage). L’impact du passage à 40 semaines de stage obligatoire (normes européennes) dans la filière des soins infirmiers n’est pas pris en compte à ce stade. Sous ces hypothèses, les coûts par étudiante et étudiant sont augmentés de l’inflation annuelle et appliqués aux volumes croissants d’étudiantes et étudiants indépendamment des difficultés rencontrées dans la mise à disposition d’un nombre suffisant de places de stage (susceptibles d’entraîner des coûts de mise en place plus élevés). Les coûts de la formation pratique sont répartis sur les filières concernées en santé (70 %) et travail social (30 %) en fonction des étudiantes et étudiants annoncés.
G - Taxes d’études A l’exception des étudiantes et étudiants de l’EHL domiciliés à l’étranger, une taxe d’études annuelle uniforme de CHF 1 000.- par personne est prise en considération pour l’ensemble des domaines pour tous les enseignements de base (Bachelor et Master). Ceci ne préjuge en rien des décisions définitives quant aux montants réels des taxes d’études de chacun des domaines.
H - Financement par les cantons partenaires Dans cette phase, les financements des cantons partenaires sont présentés de manière globale, recouvrant ainsi leurs contributions financières globales à la HES-SO, y compris les éventuels financements complémentaires.
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
35
1.5. Autres aspects Statut du personnel Règles communes et politique du personnel La HES-SO conserve des statuts multiples pour ses personnels. Elle définit cependant des règles communes pour le personnel d’enseignement et de recherche. La première étape du PFD verra la finalisation et la mise en œuvre des règles communes concernant les qualifications à l’engagement, les fonctions ainsi que les missions des personnels d’enseignement et de recherche (PER). La mise en œuvre de ces lignes communes est soutenue par les principes forts qui la sous-tendent telle que l’égalité de traitement, le développement professionnel, le renforcement des compétences et la participation à la vie de l’institution. C’est sur une telle base qu’une harmonisation des aspects techniques pourra se réaliser, permettant une équité de traitement à travers les écoles de la HES-SO. Mais c’est aussi plus généralement les lignes directrices visant la cohérence et la cohésion institutionnelle qui doivent être renforcées sur le plan des ressources humaines. Seule une réflexion commune aux directions d’écoles permettra de relever les défis en lien à : la garantie d’un enseignement et d’une recherche de qualité et de haut niveau; l’attractivité des carrières dans les HES; l’encouragement de la relève. Ces défis nécessitent de pouvoir proposer : des outils garantissant la qualification et les compétences du corps professoral tant au niveau scientifique que didactique (cours modulaires de base et d’approfondissement, conseil, évaluation); des conditions de travail visant à développer la motivation des personnels d’enseignement et de recherche; des mesures garantissant la relève et le développement de carrière du corps intermédiaire; des mesures en faveur de l’égalité des chances; un cadre permettant la mobilité nationale et internationale. Concertation-participation-collaboration La nouvelle convention intercantonale prévoit la mise en place d’organes de consultation à tous les niveaux d’organisation. Ces organes seront constitués et mis en place durant la période du présent PFD. Il s’agira notamment de constituer un Conseil de concertation pour l’ensemble de la HES-SO qui sera associé aux travaux du futur rectorat. De même, chaque domaine sera muni d’un conseil participatif spécifique alors que les hautes écoles mettront en place le même type d’organe pour ce qui concerne les prérogatives qui les concernent.
36
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Nouvelle LAHE : statut, rôle des professeur-e-s, structure du personnel d’enseignement et de recherche Il est réaliste d’imaginer une entrée en force d’une nouvelle loi sur l’aide aux hautes écoles et la coordination (LAHE) durant la période du PFD. Ainsi, les HEU, les HES et les HEP seront-elles réunies dans une même structure et soumises progressivement à des règles communes. Qu’en sera-t-il du statut des professeur-e-s, par exemple, en termes d’exigences de titre, de procédure de nomination ou de définition de responsabilité. S’il n’est pas encore possible de répondre définitivement à ces questions, il faut admettre qu’elles seront posées et pourraient provoquer des changements profonds dans l’organisation des HES. Evolution de la situation des finances publiques Dépendantes d’un financement croisé cantons/Confédération, les Hautes écoles spécialisées sont soumises, depuis leur création en 1998 à deux mouvements complémentaires, l’un marqué par l’augmentation constante des activités réalisées l’autre par une pression tout aussi constante sur les coûts. Il faut y ajouter le désengagement tendanciel de la Confédération dont les efforts ont été dirigés vers la prise en charge des nouveaux domaines rattachés aux HES « au détriment » des domaines existants. Ceci s’est traduit, pour ces derniers, par un transfert de charges de la Confédération vers les cantons et des pressions très fortes sur les coûts des formations. Sera-t-il possible de poursuivre le développement des HES, notamment de leur personnel d’enseignement et de recherche dans un tel contexte ? Il s’agira notamment de lier toutes les discussions relatives au statut à la disponibilité d’un financement adéquat. Il en va de la qualité des missions assumées par les hautes écoles. Au plan international La HES-SO est signataire de la Charte européenne des chercheurs et du code de conduite pour le recrutement des chercheurs et chercheuses. Ces deux documents s’adressent au personnel de recherche de même qu’aux employeurs. Leur application doit permettre un renforcement de l’attractivité des carrières pour le personnel de recherche, notamment auprès des jeunes. Ceci se concrétise à travers quatre objectifs principaux : appliquer les principes éthiques; systématiser l’ouverture et la transparence dans le recrutement; produire des conditions de travail attractives; développer la formation continue et l’expérience des chercheurs et chercheuses. La première application faite à la HES-SO se réalise dans le cadre de sa participation au programme SciexNMSch (Scientific Exchange Programme between Switzerland and the New Member States of the European Union 2009-2016). Elle contribue ainsi au développement des capacités individuelles des chercheurs et chercheuses, à la promotion du progrès scientifique ainsi qu’au renforcement des réseaux entre chercheurs et chercheuses. Sa volonté pour les années 2013-2016 est de promouvoir la charte et le code de conduite, de développer et de rendre public les outils qui lui permettront de réaliser plus systématiquement les quatre objectifs. C’est dans cette perspective que la HES-SO entreprendra un chemin vers la reconnaissance, par la Commission européenne, d’une stratégie de ressources humaines intégrant effectivement la charte et le code de conduite.
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
37
Paysage suisse des hautes écoles Avec l’adoption de la nouvelle LAHE, la HES-SO entend consolider sa position dans le paysage suisse des hautes écoles en tant que deuxième plus grande institution en termes d’effectifs. Pour ce faire, elle collaborera activement avec les organes de pilotage sur le plan suisse ainsi qu’au sein de la Conférence suisse des recteurs. Elle prendra une part active dans les tâches de coordination et l’harmonisation entre hautes écoles en déléguant ses représentants dans les différents groupes de travail, tant pour l’enseignement, la recherche et l’innovation, le management de la qualité et les affaires internationales. Le nouveau paysage créera les conditions cadre pour que les collaborations s’intensifient entre hautes écoles de la Suisse occidentale dans des projets de formation, au niveau des Masters et de la formation continue en particulier.
Entreprise
s
TI Le transfert de technologies et les apports à la société C
sées iali éc sp
uits Prod tions ta Pres
Hautes éco les
Techn
ologie
s Entreprise
FNS
Techno
logie
és sit
Recherche fondamentale orientée sur la connaissance
Recherche fondamentale appliquée
Développement de technologie, recherche appliquée
Développement de produits, de processus, prototypes
Innovation sur le marché
FNS CTI R&D privée Encouragement de la recherche thématique de la Confédération
38
ent – ressources
Sa v
oi
rs
ver EPF/Uni
sées iali éc sp
uits Prod ations Prest
Hautes éco les
CT I
Recherche & développement – ressources
Sa v
oi rs
Afin d’assurer la proximité avec les partenaires de terrain, les activités de transfert de savoir et de technologie sont déléguées en grande partie aux hautes écoles. Dans les domaines qui s’y prêtent, ceux-ci participent au développement d’incubateurs et de pépinières d’entreprise, implantent leurs laboratoires dans des zones d’activités technologiques et participent direcFNS s ité s r tement à leur développement. En outre, la HES-SO s’engage activement dans le consortium de transfert ve EPF/Uni de savoir et de technologie Alliance soutenu par la Confédération (CTI, SECO) et les cantons romands. Elle soutient le consortium dans la recherche de compétences particulières et répond de façon flexible et réactive aux besoins des PME de la région. Dans les domaines SSA (santé, travail social et arts) les activités de transfert doivent encore être définies et structurées de manière plus spécifique.
Recherche fondamentale orientée sur la connaissance
FNS
Recherche fondamentale appliquée
Développement de technologie, recherche appliquée
Développement de produits, de processus, prototypes
Innovation sur le marché
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
1.6. Mise en œuvre des objectifs stratégiques de la Confédération Les objectifs fixés par la Confédération*
Les actions prévues de la HES-SO
1. Les hautes écoles spécialisées assurent l’excellence dans l’enseignement et dans la recherche. Elles veillent à rendre l’offre d’études compétitive, orientée vers la pratique et compatible au plan international.
La HES-SO soumet toutes ses nouvelles filières à une accréditation. Elle procède de même pour les filières de formation continue MAS/EMBA.
Elle prend toutes les mesures utiles à une accréditation instituL’accréditation et l’assurance qualité contribuent à améliorer tionnelle à l’horizon 2016. la qualité des institutions et des filières des cycles Bachelor et En participant de plein droit à l’association européenne des uniMaster. versités elle influence les travaux réalisés et met en œuvre les évolutions décidées par les instances européennes et validées par les autorités suisses. Elle développe, selon les besoins, au niveau des domaines et des hautes écoles, des instances d’observation des besoins du marché. Par l’intensification de ses activités internationales, elle développe l’excellence de ses prestations. 2. Les hautes écoles spécialisées consolident leur rôle particulier de promotrices d’innovations à l’interface de la pratique professionnelle ainsi que de la science. Elles renforcent leur coopération avec les milieux issus de la pratique et les hautes écoles, mettent en réseau leurs activités de recherche et assurent le transfert, dans la pratique, des résultats de ces dernières.
La HES-SO confirme sa présence dans les clusters nationaux soutenus par la CTI et dans le PRN soutenu par le Fonds National. Elle recherche une collaboration durable avec les universités romandes et l’EPFL. Elle soutient financièrement la mise en valeur et le transfert des résultats de la recherche. Les hautes écoles s’impliquent dans le développement d’incubateurs, l’entrepreneurship et les centres locaux de transfert de technologie. L’initiative Business Experience de la HES-SO//Valais (école-entreprise) est diffusée sur d’autres sites de la HES-SO.
3. Les hautes écoles spécialisées assurent, au-delà de la logique La HES-SO met en place un rectorat chargé de la qualité et resdes sites, une gestion et une organisation satisfaisant aux ponsable du développement stratégique institutionnel. exigences stratégiques et opérationnelles. Les domaines prennent en charge la coordination des activités académiques Les filières de Master sont offertes de manière coordonnée et partiellement centralisée sous la direction du rectorat.
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
39
Les objectifs fixés par la Confédération*
Les actions prévues de la HES-SO
4. La Confédération et les cantons coordonnent en commun, à Les filières de Master du domaine de l’ingénierie sont offertes l’échelle nationale, l’offre d’études et la constitution de pôles conjointement par les HES suisses. dans les hautes écoles spécialisées. Les filières de petites tailles sont offertes conjointement par pluA cet effet, ces dernières regroupent des offres d’études à sieurs HES. l’échelle régionale et supra-régionale. Elles veillent à la complé- L’offre conjointe HES-université est également favorisée par tude de l’offre d’études. exemple dans le domaine de la santé. Les hautes écoles spécialisées s’engagent en faveur d’une répar- Les hautes écoles formant la HES-SO ont regroupé leur offre sur tition optimale des tâches avec les autres hautes écoles. des sites conséquents et disposent d’infrastructures adaptées (campus). 5. La Confédération et les cantons veillent à assurer un La HES-SO applique les règles du Masterplan cantons-Conféfinancement efficient des hautes écoles spécialisées, visant dération. ainsi un effet optimal et orienté vers l’avenir. Dans ce but, ils conçoivent en commun des principes et des critères de subventionnement (p. ex. coût standard moyen, taille minimale d’une filière d’études).
* Ordonnance relative à la création et à la gestion des hautes écoles spécialisées (Ordonnance sur les hautes écoles spécialisées, OHES) du 11 septembre 1996 – annexe art. 11 Objectifs fixés par la Confédération.
40
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
1.7 . Conséquence quantitatives au niveau de la haute école spécialisée 1.7.1 Effectifs d’étudiantes et étudiants La HES-SO prévoit une croissance significative des étudiant-e-s: l’effectif passe d’environ 12 000 étudiantes et étudiants équivalent plein temps (EPT) aux comptes 2009 à près de 13 500 en 2012 et 14 500 en 2016, soit une augmentation de l’ordre de 1 000 EPT (7.7 %) sur la durée du plan. Les domaines Economie et services et Santé présentent la plus forte augmentation d’effectifs. A noter que la croissance des volumes Bachelors sur la durée du plan est de 7 % et l’augmentation des Masters sur la même période s’élève à 13 %. Les tableaux et graphiques ci-après présentent les prévisions détaillées par domaine OFFT.
1.7.1 EFFECTIFS D'ETUDIANT-E-S PFD 2013-2016 Evolution du nombre d'étudiantes et d'étudiants Bachelor et Master totaux par domaine 14000 12000
11'547
12'363
12'950
12'099
12'792
11'862
12'588
11'749
982
1'312
1'420
1'512
1'587
1'598
1'606
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
10000 8000 6000 4000 2000
548
0 2009
Bachelor
Bachelor Master TOTAL
2009 11'547 548 12'095
2010 11'749 982 12'731
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
2011 11'862 1'312 13'174
Master
2012 12'099 1'420 13'519
2013 12'363 1'512 13'875
2014 12'588 1'587 14'176
2015 12'792 1'598 14'390
2016 12'950 1'606 14'556
41
PFD 2013-2016 Evolution du nombre d'étudiantes et d'étudiants Bachelor par domaine 4000 3'841 3500
3000 2'760 2500
2'075
2000
1'567
1500
1000 721 582 526 374 307 70 68 60 2016
500
0 2009
2010
2011
Agriculture et économie forestière Autres arts Economie et services Santé
DOMAINES OFFT Agriculture et économie forestière Architecture, construction et planification Arts de la scène Autres arts Chimie et sciences de la vie Design Economie et services Formation des enseignants Musique Santé Technique et technologies de l'information Travail social TOTAL BACHELOR
42
2012
2013
2014
Architecture, construction et planification Chimie et sciences de la vie Formation des enseignants Technique et technologies de l'information
2009 38 654 32 337 358 544 3'245 64 757 2'046 1'895 1'577 11'547
2010 50 626 32 326 370 537 3'422 61 699 2'185 1'940 1'500 11'749
2011 40 662 32 306 359 570 3'468 55 539 2'325 1'934 1'572 11'862
2012 50 673 36 307 366 569 3'482 60 536 2'480 1'974 1'565 12'099
2015 Arts de la scène Design Musique Travail social
2013 50 679 48 307 369 577 3'550 60 531 2'593 2'032 1'567 12'363
2014 60 691 60 307 370 582 3'639 60 526 2'658 2'070 1'567 12'588
2015 70 719 68 307 371 582 3'740 60 526 2'708 2'072 1'569 12'792
2016 70 721 68 307 374 582 3'841 60 526 2'760 2'075 1'567 12'950
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
PFD 2013-2016 Evolution du nombre d'étudiantes et d'étudiants Master par domaine 700 646 600
500
400
300
212
200
154 152 135 115
100
80 79 21 14
0 2009
2010 2011 Architecture, construction et planification Autres arts Design Musique Technique et technologies de l'information
DOMAINES OFFT Architecture, construction et planification Arts de la scène Autres arts Chimie et sciences de la vie Design Economie et services Musique Santé Technique et technologies de l'information Travail social MASTER
2009 40 75 2 40 48 295 3 35 10 548
2012
2010 52 2 141 15 91 93 415 25 103 45 982
2013
2011 74 3 152 5 125 109 590 34 152 69 1'312
2014 Arts de la scène Chimie et sciences de la vie Economie et services Santé Travail social
2012 103 12 154 17 133 131 618 48 130 73 1'420
2013 108 14 154 21 149 152 634 72 131 77 1'512
2014 115 14 154 21 152 200 646 76 132 79 1'587
2015
2015 115 14 154 21 152 207 646 78 134 79 1'598
2016
2016 115 14 154 21 152 212 646 80 135 79 1'606
1.7.2 Coûts totaux et paramètres financiers Le budget global de fonctionnement de la HES-SO prévu en 2016 est de CHF 643 mios auxquels s’ajoutent CHF 143 mios de coûts d’infrastructures théoriques calculés selon la méthode de l’OFFT. Les hypothèses retenues pour la construction du compte de résultat sont présentées au point 1.4.4 (page 32). Les montants investis dans la formation de base représentent 74 % du total des charges courantes, soit près de CHF 480 mios en 2016. Les investissements en Ra&D sont de l’ordre de 18 % et les Prestations de services ainsi que la Formation continue représentent 8 % du total des charges courantes.
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
43
En ce qui concerne les activités de formation de base, les coûts moyens ont globalement tendance à croître moins rapidement que le niveau d’inflation intégré dans la planification (1.5 % par an). Même si l’expérience montre que les coûts évoluent globalement linéairement avec le nombre d’étudiantes et étudiants, la croissance significative dans des filières déjà importantes permet, au niveau global, de compenser partiellement l’inflation. Le coût moyen des Bachelor, tous domaines confondus, est de l’ordre de CHF 32 500 en 2016 alors que le coût Master s’établit à CHF 36 000, principalement du fait de la sur représentation d’enseignements coûteux dans ces formations. Les activités de Ra&D sont également en croissance avec un montant global de CHF 117 mios investis à l’horizon 2016, dont CHF 50 mios financés par des tiers. Les activités de Formation continue et Prestations de service sont en légère croissance avec CHF 48 mios de charges prévues en 2016, dont 60 à 80 % financés par des tiers selon les activités. Les tableaux1.7.2 et graphiques ci-après présentent les charges détaillées par domaine OFFT. COÛTS TOTAUX ET PARAMETRES FINANCIERS
Milliers
PFD 2013-2016 Evolution des coûts totaux par domaine 160000 154'464
140000 134'347
120000
104'132
100000
80000
63'975
60000
53'078 40000
37'235 31'855 28'956 21'198
20000
5'790
5'542 2'917
0 2009 BBT 2010 Agriculture et économie forestière Autres arts Economie et services Santé
DOMAINE OFFT Agriculture et économie forestière Architecture, construction et planification Arts de la scène Autres arts Chimie et sciences de la vie Design Economie et services Formation des enseignants Musique Santé Technique et technologies de l'information Travail social COÛTS TOTAUX
2011
2009 BBT 3'440 28'676 2'632 16'936 25'376 24'124 104'794 3'008 44'867 73'238 137'803 55'206 520'099 520 099
2012 2013 2014 2015 Architecture, construction et planification Arts de la scène Chimie et sciences de la vie Design Formation des enseignants Musique Technique et technologies de l'information Travail social
2010 4'173 28'456 2'888 18'634 26'079 26'467 110'655 2'704 46'202 75'393 142'026 55'614 539'293 539 293
2011 3'793 31'021 3'354 18'824 25'854 28'255 117'409 2'551 47'469 80'060 137'721 57'821 554'133 554 133
2012 4'421 33'407 4'298 19'495 26'965 28'389 118'828 2'744 49'035 88'174 139'785 58'968 574'510 574 510
2013 4'451 34'711 4'847 20'205 27'557 30'148 123'058 2'793 50'229 94'622 144'248 60'430 597'299 597 299
2014 5'078 35'429 5'272 20'546 27'914 30'864 127'559 2'834 51'233 98'861 147'748 61'672 615'012 615 012
2016
2015 5'706 36'720 5'491 20'895 28'452 31'325 130'862 2'875 52'258 101'486 151'703 62'874 630'648 630 648
2016 5'790 37'235 5'542 21'198 28'956 31'855 134'347 2'917 53'078 104'132 154'464 63'975 643'488 643 488
Montants en milliers de CHF
44
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
PFD 2013-2016 Répartition des coûts totaux par pilier (PFD 2016) 18%
4%
9% 66%
3%
Bachelor Master Recherche appliquée et développement
Perfectionnement Prestation de services
PILIER Bachelor Perfectionnement Master Prestation de services Recherche appliquée et développement Total
421'033 21'659 57'776 26'396 116'623 643'488
Montants en milliers de CHF
PFD 2013-2016 Coûts moyens Bachelor & Master 40000
35'965
35000 30000
32'512
25000 20000 15000 10000 5000 0 2009
2010
2011
2012 BACHELOR
BACHELOR MASTER COÛT MOYEN GLOBAL
2009 30'478 38'690 30'850
2010 30'723 33'809 30'961
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
2011 30'690 33'610 30'981
2013
2014
2015
2016
2013 31'576 35'324 31'985
2014 31'954 35'165 32'314
2015 32'262 35'483 32'620
MASTER 2012 31'061 34'934 31'467
2016 32'512 35'965 32'893
45
1.7.3 Financement Sur la base des hypothèses de planification fournies par la Confédération, ainsi que des prévisions toujours relatives aux origines des étudiantes et étudiants, la répartition du financement des char1.7.3volatiles FINANCEMENT ges de fonctionnement, hors infrastructure, s’établit comme suit :
Millierss
PFD 2013-2016 Evolution des sources de financement 400 350 300 250 200 150 100 50 0 2009 BBT
2010
2011
CONFEDERATION
SOURCES DE FINANCEMENT CONFEDERATION AHES TIERS ORGANES RESPONSABLES TOTAL
2009 BBT 113'464 10'402 10 402 90'348 305'885 520'099
2012 AHES
2010 118'160 10'877 10 877 109'542 300'714 539'293
2013 TIERS
2014
2015
2016
ORGANES RESPONSABLES
2011 120'977 10'227 10 227 113'614 309'314 554'132
2012 124'034 10'948 10 948 115'292 324'235 574'509
2013 128'659 11'373 11 373 119'875 337'391 597'298
2014 133'429 11'923 11 923 125'047 344'614 615'013
2015 137'211 12'374 12 374 128'703 352'360 630'648
2016 140'295 12'767 12 767 131'787 358'638 643'487
Montants en milliers de CHF
PFD 2013-2016 Répartition des sources de financement (PFD 2016) 22%
2%
56% 20%
CONFEDERATION
46
2015 137'211
2016 140'295
AHES
TIERS
ORGANES RESPONSABLES
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
1.7.4 Infrastructure Compte tenu des projets d’infrastructure prévus sur la période du plan, un total de 260 000 m2 serait alloué à la HES-SO. Ce chiffre reste théorique du fait des difficultés attendues (recours, etc.) qui ne 1.7.3 INFRASTRUCTURE permettront pas de mener à terme tous les projets d’infrastructures dans les délais attendus. Coûts d'infrastructure de calcul
2009 BBT 100'194
2010 102'516
2011 106'422
2012 112'445
2013 121'305
2014 124'625
2015 130'463
2016 143'194
Montants en milliers de CHF
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
47
2. S tratégie des domaines d'études
Préambule Avec la mise en œuvre d’une nouvelle convention intercantonale, le rôle des domaines va sensiblement évoluer. Il est malheureusement impossible de synchroniser les travaux de préparation du PFD avec la définition des stratégies des domaines selon leur nouveau rôle qui interviendra courant 2011. Dès lors, les chapitres qui suivent demeurent succincts et parfois incomplets. A titre d’information, nous intégrons ci-après les dispositions de l’avant-projet telles qu’elles ont été mises en consultation Un domaine regroupe les filières de même type de différentes hautes écoles. Chaque Conseil de domaine se dote d’un règlement d’organisation approuvé par le Rectorat. Un domaine est dirigé par un Conseil de domaine, notamment composé de membres des directions des hautes écoles concernées ; il est présidé par une ou un responsable de domaine employé de la HES-SO. Compte tenu des spécificités de certains domaines, les charges de directions de domaine et d’une des hautes écoles peuvent être cumulées. Chaque Conseil de domaine se dote d’un règlement d’organisation approuvé par le Rectorat. Un Conseil de domaine a les compétences suivantes : a) décider les règlements et les plans d’études des filières; b) décider les règles d’admission dans les filières; c) organiser sous la conduite du Rectorat, les Masters; d) proposer au Rectorat et coordonner la mise en œuvre d’une stratégie commune en matière de Ra&D en valorisant les compétences existantes dans les hautes écoles du domaine concerné; e) élaborer des programmes communs de collaborations internationales; f) proposer au Rectorat les mesures de communication communes au Domaine; g) statuer sur les admissions particulières sur préavis de la haute école; h) préaviser les nouveaux projets de Bachelor concernant leur domaine; i) mettre en œuvre le mandat de prestations qui le lie au Rectorat. Chaque domaine se dote d’un conseil participatif composé de représentantes et représentants du corps professoral, du personnel administratif et technique et des étudiantes et étudiants élus par leurs pairs. Il est présidé par la ou le responsable de domaine et se prononce à titre consultatif sur les objets dont il est saisi.
48
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
2.1. Domaine d’études Ingénierie et architecture 2.1.1 Stratégie Donnant suite à la décision du Conseil fédéral du 27 janvier 2010 relative à la nouvelle gouvernance de la HES-SO, le domaine Ingénierie et architecture est encore en train d’élaborer sa stratégie à l’heure où ce PFD est requis. Dès lors il ne serait pas crédible d’en annoncer les résultats alors que diverses analyses sont en cours. Une analyse des forces et faiblesses du domaine vu en qualité « d’entreprise » doit permettre de choisir une politique globale de développement. Sur la base d’éléments chiffrés, une analyse des secteurs (clusters) d’activités Ra&D et d’enseignement actuels, croisée avec une analyse des tendances, doit permettre de distinguer les axes thématiques qui seront du ressort de la stratégie du domaine de ceux qui relèveront de la stratégie d’une école. La démarche doit aboutir à la définition d’indicateurs mesurables et fiables qui serviront entre autres à répartir les fonds financiers de soutien aux activités Ra&D au sein du domaine. Les résultats des démarches en cours seront disponibles dès 2011. Le domaine Ingénierie et architecture se compose d’un portefeuille d’activités touchant 3 domaines de formation bien distincts.
Domaine d’études Architecture, construction et planification Portefeuille et sites d’activités Concentré autour des besoins des secteurs de la construction, des mensurations, des aménagements, des voies de communication et des technologies environnementales, le domaine d’études Architecture, construction et planification propose des filières de formation Bachelor dans les disciplines de l’architecture, de l’architecture du paysage, du génie civil et de la géomatique ainsi qu’une filière Master en architecture et, sous réserve de l’autorisation de la Confédération, une filière Master en Ingénierie du territoire. En italique figurent les projets de nouvelles filières en attente d’autorisation par le DFE Nom de la filière
Ecole / site
Haute école
Adresse internet
HES-SO Genève Haute école du paysage, d’ingénierie et d’architecture de Genève - hepia Ecole d’ingénieurs et d’archi- HES-SO Fribourg tectes de Fribourg
http://hepia.hesge.ch
Bachelor of Science HES-SO en architecture du paysage
Haute école du paysage, d’ingénierie et d’architecture de Genève - hepia - Site de Lullier
http://hepia.hesge.ch
Bachelor of Science HES-SO en génie civil
Ecole d’ingénieurs et d’archi- HES-SO Fribourg tectes de Fribourg HES-SO Genève Haute école du paysage, d’ingénierie et d’architecture de Genève - hepia
Bachelor of Arts HES-SO et Master of Arts HES-SO en architecture
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
HES-SO Genève
www.eia-fr.ch
www.eia-fr.ch http://hepia.hesge.ch
49
Nom de la filière
Ecole / site
Haute école
Adresse internet
Bachelor of Science HES-SO en géomatique
Haute Ecole d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud
HEV
www.heig-vd.ch
Master of Science HES-SO en Ingénierie du territoire
Ecole d’ingénieurs et d’architectes de Fribourg Haute école du paysage, d’ingénierie et d’architecture de Genève - hepia Haute école d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud
HES-SO//Master
www.hes-so.ch/mit
Projets de filières non encore avalisées par les organes de la HES-SO Bachelor of Science HES-SO en Haute école du paysage, Techniques du bâtiment d’ingénierie et d’architecture de Genève - hepia
HES-SO Genève
http://hepia.hesge.ch
Master of Science HES-SO en architecture du paysage
HES-SO Genève
http://hepia.hesge.ch
Haute école du paysage, d’ingénierie et d’architecture de Genève - hepia - Site de Lullier
Conséquences quantitatives Evolution du nombre d’étudiant-e-s (EPT) par voie de formation Année de formation Bachelor Master Total
50
2009 654 40 693
2010 626 52 678
2011 662 74 736
2012 673 103 777
2013 679 108 787
2014 691 115 806
2015 719 115 834
2016 721 115 836
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Domaine d’études Techniques et technologies de l’information Ce domaine d’études est subdivisé en deux parties, soit les Technologies Industrielles (TIN) et les Technologies de l’Information et de la Communication (TIC). Portefeuille et sites d’activités : Technologies industrielles Concentré autour des besoins des entreprises industrielles, le domaine des technologies industrielles propose des filières de formation Bachelor dans les disciplines du génie électrique, du génie mécanique, des microtechniques, des systèmes industriels, de l’ingénieur-e de gestion et de l’ingénieur-e en design industriel (demande d’autorisation pendante à la date de remise du PFD). L’orientation TIN du Master of Science in Engineering (MSE) permet aux titulaires Bachelor des filières mentionnées ci-dessus d’acquérir les compétences pluridisciplinaires leur permettant d’assumer un rôle de cadre. Nom de la filière
Ecole / site
Haute école
Adresse internet
Ecole d’ingénieurs et d’archi- HES-SO Fribourg tectes de Fribourg HEV Haute Ecole d’Ingénierie et de Gestion du canton de Vaud
www.eia-fr.ch
Ecole d’ingénieurs et d’archi- HES-SO Fribourg tectes de Fribourg HES-SO Genève Haute école du paysage, d’ingénierie et d’architecture de Genève - hepia
www.eia-fr.ch
Haute Ecole Arc - Ingénierie Haute école du paysage, d’ingénierie et d’architecture de Genève - hepia Haute Ecole d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud
HE-Arc HES-SO Genève
www.he-arc.ch
HES-SO Valais Wallis – Sciences de l’ingénieur Haute Ecole d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud
HES-SO Valais Wallis
www.hevs.ch
HEV
www.heig-vd.ch
Bachelor of Science HES-SO d'ingénieur-e designer
Haute école Arc - Ingénierie
HE Arc
www.he-arc.ch
Bachelor of Science HES-SO en ingénierie de gestion
Haute Ecole d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud
HEV
www.heig-vd.ch
Bachelor of Science HES-SO en génie électrique
Bachelor of Science HES-SO en génie mécanique
Bachelor of Science HES-SO en microtechniques
Bachelor of Science HES-SO en systèmes industriels
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
www.heig-vd.ch
http://hepia.hesge.ch
www.hepia.ch HEV www.heig-vd.ch
51
Nom de la filière Master of Science HES-SO in Engineering, orientation TIN
Ecole / site
Haute école
Haute Ecole Arc – Ingénierie HES-SO//Master Ecole d’ingénieurs et d’architectes de Fribourg Haute école du paysage, d’ingénierie et d’architecture de Genève - hepia HES-SO Valais Wallis – Sciences de l’ingénieur Haute Ecole d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud
Adresse internet www.hes-so.ch/mastermse
Portefeuille et sites d’activités : Technologies de l’information et de la communication Le domaine des Technologies de l’information et de la communication (TIC) développe les disciplines liées aux réseaux informatiques et de télécommunications, les applications informatiques dans un environnement technique, le traitement des données, les systèmes d’information et leurs applications dans l’industrie des médias (médias interactifs et médias imprimés). L’orientation TIC du Master of Sciences in Engineering (MSE) permet aux titulaires Bachelor des filières mentionnées ci-dessus d’acquérir les compétences pluridisciplinaires leur permettant d’assumer un rôle de cadre. Nom de la filière
Haute école
Adresse internet
Haute Ecole Arc – Ingénierie HE-Arc Ecole d’ingénieurs et d’archi- HES-SO Fribourg tectes de Fribourg HEV Haute Ecole d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud
www.he-arc.ch
Bachelor of Science HES-SO en ingénierie des médias
Haute Ecole d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud
www.heig-vd.ch
Bachelor of Science HES-SO en télécommunications
Ecole d’ingénieurs et d’archi- HES-SO Fribourg tectes de Fribourg HEV Haute Ecole d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud
www.eia-fr.ch
Haute Ecole Arc – Ingénierie HES-SO//Master Ecole d’ingénieurs et d’architectes de Fribourg Haute école du paysage, d’ingénierie et d’architecture de Genève - hepia Haute Ecole d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud
www.hes-so.ch/mastermse
Bachelor of Science HES-SO en informatique
Master of Science HES-SO in Engineering, orientation TIC
52
Ecole / site
HEV
www.eia-fr.ch www.heig-vd.ch
www.heig-vd.ch
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Nom de la filière
Ecole / site
Haute école
Bachelor of Science HES-SO en ingénierie des technologies de l’information
Haute école du paysage, d’ingénierie et d’architecture de Genève - hepia
HES-SO Genève
Adresse internet http://hepia.hesge.ch
Conséquences quantitatives Evolution du nombre d’étudiant-e-s (EPT) par voie de formation Année de formation Bachelor Master Total
2009 1'895 35 1'930
2010 1'940 103 2'044
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
2011 1'934 152 2'086
2012 1'974 130 2'104
2013 2'032 131 2'163
2014 2'070 132 2'202
2015 2'072 134 2'206
2016 2'075 135 2'210
53
Domaine d’études Chimie & Life Sciences Portefeuille et sites d’activités Construit autour de la molécule et de la nature, ce domaine exploite toutes les compétences de la chaîne de production de valeur biologique, chimique et alimentaire. Nom de la filière
Ecole / site
Haute école
Bachelor of Science HES-SO en agronomie
Haute école du paysage, d’ingénierie et d’architecture de Genève - hepia– Site de Lullier
Bachelor of Science HES-SO en chimie
Ecole d’ingénieurs et d’archi- HES-SO Fribourg tectes de Fribourg
www.eia-fr.ch
Bachelor of Science HES-SO en gestion de la nature
Haute école du paysage, d’ingénierie et d’architecture de Genève - hepia– Site de Lullier
HES-SO Genève
http://hepia.hesge.ch
Bachelor of Science HES-SO en œnologie
Ecole d’ingénieurs de Changins
HES-SO
www.eichangins.ch
Bachelor of Science HES-SO en technologies du vivant
HES-SO Valais Wallis – Sciences de l’ingénieur
HES-SO Valais Wallis
www.hevs.ch
Master of Science HES-SO in Life Sciences
E cole d’ingénieurs et d’archi- HES-SO//Master tectes de Fribourg H ES-SO Valais Wallis – Sciences de l’ingénieur E cole d’ingénieurs de Changins
HES-SO Genève
Adresse internet http://hepia.hesge.ch
www.hes-so.ch/msls
Conséquences quantitatives Evolution du nombre d’étudiant-e-s (EPT) par voie de formation Année de formation Bachelor Master Total
2009 358 2 360
2010 370 15 385
2011 359 5 365
2012 366 17 383
2013 369 21 390
2014 370 21 391
2015 371 21 392
2016 374 21 395
2.1.2 Coopérations Le domaine poursuit le développement de ses partenariats avec les universités suisses et étrangères, favorisant ainsi son positionnement au sein du paysage académique. Il soutient des projets de formation comme les Summer Universities par exemple. Il devra cependant établir des priorités dans les coopérations existantes afin d’éviter de disperser ses investissements institutionnels.
54
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Il vise plus spécifiquement à : établir des conventions avec les hautes écoles susceptibles de renforcer son positionnement international et sa notoriété; instaurer des partenariats avec d’autres formations Master pour renforcer la mobilité des étudiantes et étudiants et nouer des collaborations favorisant l’insertion dans des projets de recherche européens.
2.1.3 Conséquences quantitatives Evolution du nombre d’étudiant-e-s (EPT) par voie de formation Domaine d’études Architecture, construction et planification Année de formation Bachelor Master Total
2009 654 40 693
2010 626 52 678
2011 662 74 736
2012 673 103 777
2013 679 108 787
2014 691 115 806
2015 719 115 834
2016 721 115 836
Evolution du nombre d’étudiant-e-s (EPT) par voie de formation Domaine d’études Techniques et technologies de l’information Année de formation Bachelor Master Total
2009 1'895 35 1'930
2010 1'940 103 2'044
2011 1'934 152 2'086
2012 1'974 130 2'104
2013 2'032 131 2'163
2014 2'070 132 2'202
2015 2'072 134 2'206
2016 2'075 135 2'210
Evolution du nombre d’étudiant-e-s (EPT) par voie de formation Domaine d’études Chimie & Life Sciences Année de formation Bachelor Master Total
2009 358 2 360
2010 370 15 385
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
2011 359 5 365
2012 366 17 383
2013 369 21 390
2014 370 21 391
2015 371 21 392
2016 374 21 395
55
2.2 Domaine d’études Economie et services 2.2.1 Stratégie Construit autour des métiers de la gestion d’entreprise et des services, le domaine d’études Economie et services réunit 5 filières Bachelor et 2 filières Master. Il a établi sa stratégie de développement autour de la maîtrise et l’optimisation des processus d’entreprise ainsi que de la mise en œuvre de l’information dans les différents secteurs socio-économiques. Ce domaine, qui totalise le nombre d'étudiantes et étudiants le plus élevé joue un rôle moteur dans l'offre de formation HES en Suisse occidentale ainsi que dans le développement économique des cantons de Suisse occidentale. Les filières la composant répondent à une demande soutenue et constante du marché (étudiant-e-s et entreprises). Elles assurent, grâce à leur répartition territoriale, une excellente couverture des besoins ainsi que des relations de proximité indispensables - formation continue, activités Ra&D et prestations de service - avec le tissu économique des différentes régions. Le domaine Economie et services attire des étudiantes et étudiants qui considèrent les hautes écoles de gestion (HEG) et l’Ecole hôtelière de Lausanne (EHL) comme un excellent choix pour démarrer une carrière dans des postes dans le management et les services. Cette relation unique des HEG et de l’EHL avec leur environnement professionnel se matérialise, entre autre, dans : un impact du milieu « Business » sur les objectifs des programmes de formation; une responsabilité commune dans le développement de carrière des étudiant-e-s/diplômé-e-s; une collaboration active dans le domaine de la Ra&D : stratégie, agenda, ressources (financières), valorisation et diffusion des résultats; des travaux de diplômes « Mandats » mettant l'accent sur des résultats applicables; un lien fort industrie-économie/académique dans les programmes de formation; une définition et participation commune de programmes de formations continues offerts par les écoles. Pour construire ce focus sur l'environnement, une relation soutenue avec le réseau des ancien-ne-s (une des forces de l’EHL) est essentielle et devra être consolidée notamment pour les HEG. Entreprises créatives, innovantes, entrepreneuriales ayant des cadres responsables, telles sont les clés de succès pour un développement durable de l'économie et donc de la société. Le domaine Economie et Services contribue au développement de ces compétences auprès de ses étudiantes et étudiants. Avec ses écoles, il développe des relations, aux niveaux national et international, tant au sein des cercles de décisions politiques que dans les milieux Business afin que sa position soit renforcée.
56
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Portefeuille et sites d’activités Nom de la Filière
Ecole / site
Haute école
Adresse internet
Haute école de gestion Arc Haute école de gestion de Fribourg HES-SO Genève Haute école de gestion de Genève HES-SO Valais Wallis – Econo- HES-SO Valais Wallis mie & Services HEV Haute Ecole d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud
www.he-arc.ch
Bachelor of Science HES-SO en hôtellerie et professions de l’accueil
Ecole Hôtelière de Lausanne
HES-SO
www.ehl.edu
Bachelor of Science HES-SO en information documentaire
Haute école de gestion de Genève
HES-SO Genève
www.hesge.ch/heg
Bachelor of Science HES-SO en Informatique de gestion
HE-Arc Haute école de gestion Arc HES-SO Genève Haute école de gestion de Genève HES-SO Valais Wallis – Econo- HES-SO Valais Wallis mie & Services
www.he-arc.ch
Bachelor of Science HES-SO en tourisme
HES-SO Valais Wallis – Econo- HES-SO Valais Wallis mie & Services
www.hevs.ch
Master of Science en information documentaire
H aute école de gestion de Genève
www.hesge.ch/heg
Master of Science HES-SO en Business Administration
HES-SO//Master Haute école de gestion Arc Haute école de gestion de Fribourg Haute école de gestion de Genève HES-SO Valais Wallis – Economie & Services Haute Ecole d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud Ecole Hôtelière de Lausanne
Bachelor of Science HES-SO en économie d’entreprise
HE-Arc HES-SO Fribourg
HES-SO Genève
www.heg-fr.ch www.hesge.ch/heg www.hevs.ch www.heig-vd.ch
www.hesge.ch/heg www.hevs.ch
www.hes-so.ch/Masterba
Projets de filières non encore avalisées par les organes de la HES-SO Nom de la filière
Ecole / site
Bachelor of Science HES-SO en Haute école de gestion de International Management Genève
Haute école HES-SO Genève
Adresse internet http://www.hesge.ch/heg
Bachelor of Science HES-SO en communication Bachelor of Science HES-SO en Business Law
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
57
Formation de base : cycle de Bachelor Avec un nombre de diplômé-e-s en constante progression dans la filière Economie d’entreprise, le domaine d’études Economie et services s’emploie à développer une image commune autour du brand HEG. Il développe également une offre d’orientations complétant le profil généraliste du programme d’Economiste d’entreprise. Les métiers autour des systèmes d’information étant en perpétuelle évolution, il continue à développer son attractivité pour ses filières Informatique de gestion et Information documentaire. Le domaine soutient le renforcement de la mobilité externe tant pour son corps professoral que pour les étudiant-e-s (échanges Erasmus). Au travers de ses offres combinées d’options principales, il développe également la mobilité entre les sites de formations afin de permettre aux étudiantes et étudiants de disposer d’une offre élargie de domaines de spécialisation. Trois nouvelles formations Bachelor seront proposées aux instances décisionnelles de la HES-SO pour compléter l’offre du portefeuille afin de combler un manque dans les secteurs de la Communication, de l’International Management et du Business Law. Ces formations seront proposées soit en partenariat avec d’autres hautes écoles universitaires suisses et/ou européennes, soit de manière propre à la HES-SO. Enfin, le domaine développe et consolide le leadership international de la filière Hôtellerie et professions de l’accueil, unique en Suisse, sur le site de l’Ecole hôtelière de Lausanne.
58
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Formation de base : cycle de Master Le domaine d’études Economie et services a développé deux offres de Masters, l’une en Business Administration, l’autre en Information documentaire. Après une phase de lancement, le domaine va consolider ces programmes. Concernant le MSc en Business Administration, il s’agit à la fois de renforcer les offres d’orientations existantes en augmentant le nombre d’étudiant-e-s, en étoffant les relations internationales et en améliorant l’attractivité de l’offre, notamment pour les diplômés HES en emploi. Il s’agit également de développer et obtenir l’autorisation pour exploiter une à deux nouvelles orientations dans le programme. Concernant le MSc en Information documentaire, il s’agira essentiellement de stabiliser de manière pérenne le nombre d’étudiant-e-s et de développer des passerelles attractives pour des étudiantes et étudiants provenant de filières sœurs. Formation continue Après une phase de transformation des études postgrades en MAS ou EMBA, le domaine d’études Economie et services se dote de moyens pour consolider son offre, notamment en évaluant systématiquement ses formations MAS et EMBA par le biais d’une certification OAQ. Le domaine d’études Economie et services adapte constamment, en relation avec ses partenaires de l’Economie, son portefeuille de CAS et de DAS afin d’anticiper sur les besoins de l’Economie privée et publique. Finalement, en développant également des partenariats avec d’autres hautes écoles dans le domaine de la formation continue, le domaine d’études Economie et services s’assure un niveau de reconnaissance accru. Recherche appliquée et développement – Prestations de service Le domaine d’études Economie et service développe sa stratégie Ra&D autour des 9 instituts et des 2 RCSO. Le renforcement du corps professoral et du corps intermédiaire a permis au domaine de participer à de nombreux projets nationaux et internationaux. Aligné sur la stratégie de recherche Ra&D de la HES-SO, le domaine recherchera à renforcer : sa position sur les programmes de recherches de type CTI, FNS et FP notamment et la diversification des sources de financement ; l’impact régional de sa recherche sur les milieux socio-économiques ; la valorisation tant scientifique qu’économique et professionnelle des résultats de ses programmes de recherche.
2.2 Coopérations Le domaine poursuit le développement de ses partenariats avec les universités suisses et étrangères, favorisant ainsi son positionnement au sein du paysage académique. Il soutient des projets de formation comme les Summer Universities. Il devra cependant établir des priorités dans les coopérations existantes afin d’éviter de disperser ses investissements institutionnels. Il vise plus spécifiquement à : établir des conventions avec les hautes écoles susceptibles de renforcer son positionnement international et sa notoriété ; instaurer des partenariats avec d’autres formations Master pour renforcer la mobilité des étudiants et nouer des collaborations favorisant l’insertion dans des projets de recherche européens ;
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
59
2.3 Conséquences quantitatives Evolution du nombre d’étudiant-e-s (EPT) par voie de formation Année de formation Bachelor Master Total
60
2009 3'245 48 3'293
2010 3'422 93 3'516
2011 3'468 109 3'577
2012 3'482 131 3'613
2013 3'550 152 3'702
2014 3'639 200 3'838
2015 3'740 207 3'946
2016 3'841 212 4'052
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
2.3 Domaine d’études Design et arts visuels 2.3.1 Stratégie Les domaines d'études Design et Arts visuels forment actuellement deux entités distinctes, qu'il est prévu de fusionner en un seul domaine dès l'entrée en vigueur de la nouvelle convention intercantonale HESSO. Construit autour des métiers de arts, de la culture et du design, le futur domaine unique Arts visuels et Design réunit 5 filières Bachelor (arts visuels, communication visuelle, design industriel et de produits, architecture d’intérieur et conservation restauration) et 4 filières Master. L’offre Master se décline en : un Master arts visuels avec 5 orientations offertes par la Haute école d’art et de Design HEAD-Genève, l’ECAL/Haute école d’art et de design Lausanne et l’Ecole cantonale d'art du Valais – ECAV; un Master design avec 4 orientations offertes par l’ECAL et la HEAD; un Master national en cinéma offert conjointement par l’ECAL et la HEAD en coopération avec la ZHdK Zurich; un Master national en conservation restauration offert par la Haute Ecole Arc en coopération avec la HKB Berne, la SUPSI et la Fondation Abegg. Le domaine, qui totalise 1'116 étudiantes et étudiants (7,7 % des effectifs totaux de la HES-SO selon les données 2009-2010), joue un rôle essentiel dans l'offre de formations HES en Suisse occidentale sur les plans culturel et créatif. Les filières qui le composent entretiennent des liens étroits avec les institutions artistiques et culturelles ainsi qu’avec les entreprises du marché du design. Elles assurent, grâce à leur répartition territoriale, une excellente couverture des besoins ainsi que des relations de proximité indispensables - formation continue, activités Ra&D et prestations de service - avec le tissu économique, artistique et culturel des différentes régions. Le domaine d’études Arts visuels et design est caractérisé pas sa dimension fortement internationale qui résulte à la fois de son intégration dans l’espace de formation européen, mais aussi et peut-être surtout de la forte identité et de la visibilité de ses écoles, qui offrent des formations spécifiques bien profilées et bénéficiant d'une large reconnaissance au-delà des frontières. Portefeuille et sites d’activités Nom de la filière
Ecole / site
Haute école
Adresse internet
Bachelor of Arts HES-SO en architecture d’intérieur (Interior Design)
Haute école d'art et de design Genève - HEAD
HES-SO Genève
http://www.hesge.ch/head
Bachelor of Arts HES-SO en arts visuels (Fine Arts)
Haute école d'art et de design Genève - HEAD ECAV Ecole cantonale d'art du Valais ECAL/Haute école d'art et de design Lausanne
HES-SO Genève
http://www.hesge.ch/head
HES-SO Valais Wallis
http://www.ecav.ch
HEV
http://www.ecal.ch
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
61
Nom de la filière
Ecole / site
Haute école
Adresse internet
Bachelor of Arts HES-SO en communication visuelle (Visual Communication)
Haute école d'art et de design Genève – HEAD ECAL/Haute école d'art et de design Lausanne
HES-SO Genève
http://www.hesge.ch/head
HEV
http://www.ecal.ch
Bachelor of Arts HES-SO en conservation
Haute Ecole Arc Conservation-restauration
HE-Arc
http://www.he-arc.ch
Bachelor of Arts HES-SO en design industriel et de produits
Haute école d'art et de design Genève – HEAD ECAL/Haute école d'art et de design Lausanne
HES-SO Genève
http://www.hesge.ch/head
HEV
http://www.ecal.ch
Haute école d'art et de design Genève – HEAD Ecole cantonale d'art du Valais – ECAV ECAL/Haute école d'art et de design Lausanne
HES-SO Genève
http://www.hesge.ch/head
HES-SO Valais Wallis
http://www.ecav.ch
HEV
http://www.ecal.ch
Haute école d'art et de design Genève – HEAD ECAL/Haute école d'art et de design Lausanne
HES-SO Genève
http://www.hesge.ch/head
HEV
http://www.ecal.ch
Master of Arts HES-SO in Conservation-restoration
Haute Ecole Arc Conservation-restauration
HE-Arc
http://www.he-arc.ch
Master of Arts HES-SO en design
Haute école d'art et de design Genève – HEAD ECAL/Haute école d'art et de design Lausanne
HES-SO Genève
http://www.hesge.ch/head
HEV
http://www.ecal.ch
Master of Arts HES-SO en arts visuels
Master of Arts HES-SO en cinéma
Objectifs poursuivis par le domaine pour les années 2012-2016 Formation de base : cycle de Bachelor Filière Arts visuels développement d’une offre de formation artistique de très haut niveau, reconnue et attractive à l’échelle internationale, fondée sur la complémentarité entre les trois écoles, la HEAD – Haute école d'art et de design - Genève, l’ECAL/Haute école d’art et de design Lausanne et l’ECAV/ Ecole cantonale d'art du Valais. maintien de filières Bachelor nécessairement sélectives (pour assurer l'attractivité nationale et internationale dans une filière à régulation stricte) et professionnalisantes avec spécialisations en Art Action, performance, art/media/ (photographie, vidéo, médias électroniques), peinturedessin, Sculpture Installation Espace, espaces sonores pour la HEAD, gravure, dessin, peinture, sculpture, photographie, vidéo, installation pour l'ECAL et Dessin-peinture, Espace-installation, Multiples-édition, Vidéo-film-photo et Son-performance pour l’ECAV. Filières Design (hors conservation-restauration) maintien de deux pôles forts et différenciés, localisés sur deux écoles jouissant d'une grande renommée internationale, l'ECAL/Haute école d’art et de design Lausanne et la HEAD – Haute école d'art et de design - Genève.
62
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
maintien de filières Bachelor de haut niveau, professionnalisantes avec points forts en photographie, cinéma, design de meuble et d'objet pour l'ECAL, media et internet design, design mode et accessoires, espaces et communication pour la HEAD. développement de la mobilité avec les pays émergents et singulièrement avec la Chine. Formation de base : cycle de Master Filière Arts visuels développement de la filière Master en renforçant l’identité de ses orientations (CCC – Critical Curatorial Cybermedia, TRANS – Médiation Enseignement, WORK.MASTER – Pratiques artistiques contemporaines pour la HEAD / European Art Ensemble (EAE) pour l’ECAL / MAPS - Arts in Public Spheres pour l’ECAV) et une collaboration approfondie et renouvelée entre les trois écoles. atteinte par chacune des orientations Master d'une masse critique tout en assurant un recrutement de niveau international particulièrement exigeant ; ce Master doit s’imposer à travers toutes ses orientations comme une filière d’excellence, fortement légitimée, à l’échelle internationale. pérennisation (obtention de l'autorisation définitive) de la filière Master HES-SO en cinéma en collaboration avec la ZHdK, maintien du pôle romand de cette formation fortement liée à la langue. accréditation et autorisation définitive de la filière Master en arts visuels dans le premier semestre 2012. Filières Design (hors conservation-restauration) maintien de deux pôles forts offrant des orientations clairement différenciées répondant aux besoins du marché, avec renforcement simultané des collaborations et amélioration de l'offre commune. accréditation et autorisation définitive de la filière Master en design dans le premier semestre 2012. lancement d'une nouvelle orientation "design d'accessoires" dans le cadre de la filière Master en design.
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
63
Formation de base: cycles Bachelor et Master en conservation-restauration maintien et développement d'un centre de compétences en conservation-restauration à la Haute école ARC, site de Neuchâtel dès 2011; développement de partenariats avec les institutions neuchâteloises d’ethnologie et le Latenium. accréditation définitive et pérennisation d'une filière Master en conservation-restauration en collaboration avec la Haute école de Berne, la SUPSI et la Fondation Abbeg. Formation continue Le domaine d’enseignement Arts visuels et design continue de développer un programme de formation continue à l’usage des artistes, des acteurs et actrices culturelles et des professionnel-le-s du design. Les formations certifiantes ci-dessous constituent l’offre HES-SO : MAS-Luxe : le Master of Advanced Studies (MAS) en Design et industrie du luxe est un programme conçu et organisé par l'ECAL/Haute école d’art et de design Lausanne s'adressant aux designers désireux de perfectionner leurs compétences et de développer leur expérience en relation avec l'industrie du luxe. DAS REALisation - Céramique & Polymères : ce Diplôma of Advanced Studies (DAS) proposé par la HEAD – Genève s’adresse aux designers et artistes désireux de compléter leur formation dans le domaine de la céramique et des polymères. CAS ALPes – recherche spécialisé dans les pratiques artistiques de l’espace public : ce CAS proposé par la filière Arts visuels de la HEAD – Genève développe une réflexion théorique sur l’art dans un contexte élargi (architecture, territoires suburbains, paysages), sur les typologies de la commande, sur les nouveaux dispositifs de la réception et de l’art in situ. CAS HEADSTART - Branding & self-marketing for young designers : mis sur pied par le département Design de produit (Design Mode, Accessoire et Bijou) de la Head - Genève, Headstart est une formation postgrade (CAS) en marketing et stratégie de positionnement marché ou branding à destination des jeunes designers désirant fonder leur propre marque ou poursuivre une carrière dans la branche. CAS LIVING TOMORROW – la cuisine de demain : proposé par la filière Architecture d’intérieur de la Head – Genève, cette formation vise à appréhender la dimension culturelle de l’aménagement des espaces de repas et les innovations aussi bien techniques que technologiques qui accompagnent la cuisine contemporaine. A terme, une offre de formation de courte durée à destination des milieux enseignants, professionnels et artistiques de Suisse occidentale devraient être mis en place. Recherche appliquée et développement – Prestations de service Le domaine oriente sa stratégie de recherche vers la compatibilité artistique et scientifique internationale de ses projets, l’exploration et le soutien des formes de recherches spécifiques aux disciplines (arts, design, conservation-restauration) y compris dans la valorisation, et vers la formation continue du corps professoral et intermédiaire. La recherche en arts visuels et en design est liée intrinsèquement et nécessairement à la pratique de l’art et du design, comprise dans toutes ses acceptions et extensions. Elle ouvre des espaces de rencontre et
64
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
de débats autour des enjeux contemporains de l’enseignement des disciplines de la création, en interrogeant les savoirs existants et en facilitant l’émergence de nouveaux processus de théorisation et de pensée dans les domaines des sciences de l’art et des sciences de la conception (« objets », « processus », « acteurs-trices »), ainsi que dans les savoir-faire de l’art et du design (techniques, supports, dispositifs, compétences, etc.). La recherche en conservation-restauration se donne pour objectif à la fois le développement de connaissances pratiques et de compétences directement utiles aux professionnel-le-s qui œuvrent pour la préservation des biens culturels et la mise en place d’une réflexion plus large sur les enjeux et l’éthique de la discipline. Pour les 4 années à venir, le domaine a défini les axes thématiques prioritaires suivants: apports théoriques en art en design (Art & Design Studies) ; art et design in situ (Site specific art and design practices) ; interactivité, médias et interfaces numériques (Digital interactivity, media & interfaces) ; matériaux, matérialités, matérialisations (Materials, materiality and materialization) ; cinéma et nouvelles narrations (Cinema and new narrations) ; conservation-restauration des objets scientifiques, techniques et horlogers, y compris conservation préventive.
2.3.2 Coopérations Le domaine entend poursuivre le renforcement et le développement d'un important réseau de collaborations et de partenariats, aux niveaux régional, national et international, avec : des institutions actives dans les domaines de l’art et de la culture (musées, espaces d’art, festivals) ; des institutions académiques (hautes écoles, instituts de recherche), avec lesquelles sont passés contrats et conventions, notamment en vue de promouvoir la mobilité estudiantine et des enseignants ; les milieux de l’information (presse, media audiovisuels) ; des réseaux professionnels et scientifiques nationaux: Swiss Design Network et Swiss Art Research Network, Swiss Conservation Restoration Campus et Société suisse des conservateursrestaurateurs et internationaux: ELIA (European League of the Institutes of Arts), Cumulus (association internationale des écoles de design), CILECT (Centre International de Liaison des Ecoles de Cinéma et de Télévision) ; des entreprises intéressées à son savoir-faire et son potentiel créatif en matière d'aménagement d'espaces, de communication et de design ; des organismes liés au rayonnement régional ou national vis-à-vis de l'étranger (promotion économique, Pro Helvetia, SWISSNEX, etc.).
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
65
2.3.3 Conséquence quantitatives Evolution du nombre d’étudiant-e-s (EPT) par voie de formation Design Année de formation Bachelor Master Total
2009 544 40 584
2010 537 91 628
2011 570 125 694
2012 569 133 702
2013 577 149 726
2014 582 152 734
2015 582 152 734
2016 582 152 734
2009 337 75 413
2010 326 141 467
2011 306 152 458
2012 307 154 461
2013 307 154 461
2014 307 154 461
2015 307 154 461
2016 307 154 461
Arts visuels Année de formation Bachelor Master Total
66
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
2.4 Domaine d’études Musique et arts de la scène 2.4.1 Stratégie Le Domaine Musique et Arts de la scène est le plus jeune domaine d’études de la HES-SO avec le Domaine Design et Arts Visuels (2005). Il a déjà connu durant sa brève existence des évolutions considérables avec notamment l’intégration du théâtre (convention HES-SO avec la Manufacture par exemple) et le processus menant au regroupement des sites de Fribourg, Sion et Neuchâtel au sein des Hautes Ecoles de Musique de Lausanne et de Genève respectivement en 2008. De plus, le processus d’accréditation des filières Master en musique en 2010 lui a permis de se projeter dans une nouvelle organisation en phase avec les principes inscrits dans la nouvelle convention intercantonale et avec la future accréditation institutionnelle de la HES-SO. C’est dans ce contexte que s’inscrivent ses objectifs institutionnels et académiques 2013-2016. Portefeuille et sites d’activités Nom de la filière
Ecole / site
Haute école
Adresse internet
HES-SO Genève Haute Ecole de Musique de Genève – HEM avec enseignement décentralisé à Neuchâtel HEV Haute Ecole de Musique de Lausanne – HEMU avec enseignements décentralisés à Sion et Fribourg
www.hemge.ch
Bachelor of Arts HES-SO en musique et mouvement
Haute Ecole de Musique de Genève - HEM
HES-SO Genève
www.hemge.ch
Bachelor of Arts HES-SO en théâtre
Haute école de théâtre de Suisse romande - La Manufacture
HES-SO
www.hetsr.ch
Master of Arts HES-SO en composition et théorie musicale
Haute Ecole de Musique de Genève - HEM Haute Ecole de Musique de Lausanne – HEMU
HES-SO Genève
www.hemge.ch
HEV
www.hemu.ch
Haute Ecole de Musique de Genève - HEM Haute Ecole de Musique de Lausanne – HEMU
HES-SO Genève
www.hemge.ch
HEV
www.hemu.ch
Haute Ecole de Musique de Genève - HEM Haute Ecole de Musique de Lausanne – HEMU
HES-SO Genève
www.hemge.ch
HEV
www.hemu.ch
Haute Ecole de Musique de Genève - HEM Haute Ecole de Musique de Lausanne – HEMU
HES-SO Genève
www.hemge.ch
HEV
www.hemu.ch
Bachelor of Arts HES-SO en musique
Master of Arts en interprétation musicale
Master of Arts HES-SO en interprétation musicale spécialisée
Master of Arts HES-SO en pédagogie musicale
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
www.hemu.ch
67
Projets de filières non encore avalisées par les organes de la HES-SO Nom de la filière
Ecole / site
Haute école
Adresse internet
Bachelor of Arts en danse
Haute école de théâtre de Suisse romande - La Manufacture
www.hetsr.ch
Master of Arts en Théâtre Master-Campus-Théâtre-CH (Master conjoint)
Haute école de théâtre de Suisse romande – La Manufacture Haute école des arts de Zürich (ZFH) Haute école des arts de Berne (BFH) SUPSI - Scuola Teatro Dimitri
http://www.hetsr.ch
Objectifs institutionnels Consolider les relations entre les écoles du domaine, avec les autres domaines de la HES-SO (notamment le domaine Arts visuels) et les autres institutions d’enseignement supérieur suisses et étrangères ; Consolider l’ancrage régional du domaine tout en visant une excellence internationale ; Mettre en évidence les spécificités de la formation artistique à l’intérieur de la formation tertiaire ; Organiser le domaine de manière pérenne et conformément aux objectifs affichés dans le dossier d’auto-évaluation des filières Master musique, en intégrant les arts de la scène ; Mettre en place un système de pilotage par la qualité pour l’ensemble du domaine ; Développer un plan stratégique en vue du futur contrat de prestations entre le domaine Musique et arts de la scène et le rectorat de la HES-SO, conformément aux principes de la nouvelle convention intercantonale.
68
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Objectifs académiques Renforcer l’articulation entre le cycle de formation Bachelor et la formation préprofessionnelle et préparatoire ; Développer de nouvelles orientations pour le Bachelor et le Master de théâtre ; Mettre en œuvre une filière Bachelor en danse ; Elargir la capacité d’accueil de la filière jazz ; Améliorer la flexibilité des cursus en fonction des parcours préalables et des objectifs professionnels des étudiants ; Améliorer l’articulation entre modules de formation pratique et théorique ; Développer des programmes de formation transversaux : opéra, management artistique, médiation culturelle, arts populaires et ethniques, santé et statut social des artistes, interactions avec les sciences dures ; Encourager la mobilité des étudiant-e-s et des professeur-e-s à l’intérieur de la HES-SO et aux niveaux national et international ; Créer un institut de Ra&D pour l’ensemble du domaine, en profitant notamment de l’appui apporté par la Confédération pour les nouveaux domaines artistiques ; Développer de manière concertée l’offre de formation continue du domaine ; Explorer les voies d’un 3e cycle menant à un doctorat des Arts ; Renforcer les liens avec le monde professionnel et les anciens étudiant-e-s ; Améliorer le recrutement et l’acculturation des professeur-e-s-chercheurs-euses.
2.4.2 Coopérations Fort de ses multiples relations nationales et internationales et compte tenu du caractère global du paysage artistique, le Domaine Musique et arts de la scène entend poursuivre et diversifier ses coopérations de manière concertée et complémentaire, notamment en direction de l’Asie et de l’Amérique.
2.4.3 Conséquences quantitatives Soumis à une régulation des effectifs de ses filières et attentif à l’ensemble du paysage suisse en matière de formation artistique supérieure, le Domaine Musique et arts de la scène entend poursuivre une politique d’admission responsable basée sur une stricte sélection qualitative de ses étudiant-e-s. La seule croissance envisagée concerne une augmentation modeste des effectifs du jazz sur le site de Lausanne ainsi que l’ouverture d’une filière Bachelor de danse sous les auspices de la Manufacture.
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
69
Evolution du nombre d’étudiant-e-s (EPT) par voie de formation Musique Année de formation Bachelor Master Total
2009 757 295 1'053
2010 699 415 1'114
2011 539 590 1'130
2012 536 618 1'155
2013 531 634 1'165
2014 526 646 1'172
2015 526 646 1'172
2016 526 646 1'172
2009 32 32
2010 32 2 34
2011 32 3 35
2012 36 12 48
2013 48 14 62
2014 60 14 74
2015 68 14 82
2016 68 14 82
Arts de la scène Année de formation Bachelor Master Total
70
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
2.5 Domaine d’études Santé 2.5.1 Stratégie Le domaine Santé réunit sept filières de formation. Il est en nombre d’étudiant-e-s le deuxième de la HES-SO. Ses priorités sont de confirmer le positionnement dans l’enseignement des hautes écoles de ses 7 filières et de renforcer son positionnement tant au niveau national qu’international. Les enjeux majeurs du domaine sont les suivants : les effectifs d’étudiant-e-s afin de faire face à la pénurie de professionnels de santé en misant sur l’attractivité et l’adéquation de ses formations aux besoins du système sanitaire et de la société plus largement; renforcer la compétitivité du domaine en matière de Ra&D, notamment en raison de la suppression du fonds DORE; satisfaire aux exigences de l’accréditation ; organiser des activités de communication et de lobbying. Dans cette optique, il convient de mettre en place une politique active de relève et de renforcer les compétences et l’expertise du corps professoral par des mesures de soutien à la formation des professeurs, par le développement des filières Master et par des facilitations d’accès aux voies doctorales. Cependant, tout développement du domaine est subordonné à la confirmation des décisions politiques du début des années 2’000 face aux assauts répétés de l’OFFT de vouloir ouvrir de nouvelles filières ES en Suisse romande. Portefeuille et sites d’activités Nom de la filière
Ecole / site
Bachelor of Science HES-SO en ergothérapie
Haute école de travail social et de la santé – EESP – Lausanne
Bachelor of Science en nutrition et diététique
Haute école de santé Genève HES-SO Genève - HEdS-GE
www.hesge.ch/heds
Bachelor of Science HES-SO en physiothérapie
Haute école de santé Genève HES-SO Genève - HEdS-GE HES-SO Valais Wallis HES-SO Valais Wallis - Santé & Social HEV Haute école cantonale vaudoise de la santé - HECVSanté
www.hesge.ch/heds
Haute école de santé Genève HES-SO Genève - HEdS-GE HEV Haute école cantonale vaudoise de la santé - HECVSanté
www.hesge.ch/heds
Bachelor of Science HES-SO de sage-femme
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Haute école HEV
Adresse internet www.eesp.ch/
www.hevs.ch www.hecvsante.ch/
www.hecvsante.ch/
71
Nom de la filière
Ecole / site
Bachelor of Science HES-SO en soins infirmiers
Haute Ecole Arc Santé Haute école de santé Fribourg - HEdS-FR Haute école de santé Genève - HEdS-GE HES-SO Valais Wallis - Santé & Social Haute école cantonale vaudoise de la santé – HECVSanté Haute Ecole de la Santé La Source
Haute école
Adresse internet
HE-Arc HES-SO Fribourg
www.he-arc.ch/ www.heds-fr.ch/
HES-SO Genève
http://www.hesge.ch/heds
HES-SO Valais Wallis
http://www.hevs.ch
HEV
http://www.hecvsante.ch/
HEV
http://www.ecolelasource.ch/
Bachelor of Science HES-SO en technique en radiologie médicale
Haute école de santé Genève HES-SO Genève - HEdS-GE HEV Haute école cantonale vaudoise de la santé - HECVSanté
http://www.hesge.ch/heds
Bachelor of Science HES-SO en thérapie psychomotrice
Haute école de travail social Genève - HETS-GE
HES-SO Genève
http://www.hesge.ch/hets
MSc en Sciences infirmières
Master conjoint UNIL - HES-SO
HES-SO//Master
www.hesso.ch/sciencesinfirmieres
http://www.hecvsante.ch/
Projet de filière non encore avalisée par les organes de la HES-SO MSc Sage-femme / European MSc Midwifery
Participation à un programme européen dans le cadre d’un Consortium Agreement)
HES-SO//Master
http://www.gcu.ac.uk/nmch/ study/postgraduate/europeanmscmidwifery/
Identité Le domaine Santé est engagé dans la définition d’une identité Santé qui, fondée sur les spécificités de chaque filière et les cadres règlementaires des professions y relatives, contribue à une vision transdisciplinaire de la Santé et renforce la notoriété et l’attractivité de la HES-SO et des écoles qui la composent. Formation Les filières ont connu depuis 5 ans une augmentation significative des candidat-e-s démontrant l’attractivité de la formation Bachelor. Cependant, afin de relever le défi de la pénurie, à l’exception de la filière Thérapie psychomotrice, le nombre de places de formation doit encore être augmenté de manière conséquente. Pour y satisfaire, les mesures suivantes sont à prendre : adaptation des ressources (RH, financières, infrastructures) au nombre d’étudiant-e-s et aux modalités pédagogiques requises; augmentation de la capacité d’accueil des institutions et organisations sanitaires; développement des formations en emploi dans les Soins infirmiers (Bachelor et Master); élargissement du bassin de recrutement.
72
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
S’agissant de la formation offerte dans ses filières, le domaine vise à : une adéquation optimale à la pratique professionnelle en développant, au travers de la recherche, des savoirs scientifiques qui répondent aux enjeux du système socio-sanitaire et aux besoins en santé de la population; une adéquation au système suisse de formation et une intégration des standards de la Déclaration de Bologne et des exigences de la Confédération, notamment les compétences finales KFH, ainsi que des normes des professions réglementées; définir un concept de formation postgrade CAS, DAS, MAS, qui réponde aux besoins actuels et futurs des institutions et des professionnel-le-s et qui représente une alternative à la voie MSc et PhD; en partenariat avec le domaine du Travail social, une stratégie conceptuelle qui oriente l’offre de formation continue; assurer, en partenariat avec les milieux professionnels et les associations professionnelles, une veille stratégique sur les besoins en formation continue; inciter le monde politique à financer et à reconnaître la formation continue. Ra&D Le domaine vise à : être compétitif avec les autres hautes écoles (universités notamment) dans la soumission de projets au FNS et autres instances de financement; renforcer les compétences du corps professoral dans le domaine de la recherche; mettre en place des mesures financières pour les 10 prochaines années permettant de pallier à la fin du fonds DORE afin de soutenir et promouvoir le développement de la Ra&D (qualité des projets et nombre de projets) et la culture de recherche encore très récente;
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
73
développer la recherche dans ses différentes filières et optimiser son transfert dans la formation de base et la formation continue; développer des projets d’innovation dans la pratique professionnelle; encourager la valorisation de la recherche; définir des priorités de recherche dans ses différentes filières qui se basent sur les priorités nationales et internationales en matière de santé et orientent l’agenda de la recherche; collaborer à des projets de recherche inter filières et inter domaines; participer à des réseaux de recherche au niveau national et européen. Prestations de service Le domaine, par ses écoles, renforce l’offre de prestations de service en répondant aux besoins et attentes de ses partenaires au niveau local. Il souhaite, dans ce cadre, partager l’expertise en son sein et devenir ainsi une référence.
2.5.2 Coopérations Le domaine poursuit le développement de ses partenariats permettant la mobilité des enseignant-e-s et des étudiant-e-s. Il favorise ainsi le renforcement des synergies entre institutions nationales et internationales dans la formation et la recherche. Il vise plus spécifiquement à : établir des accords de partenariat avec les facultés de médecine des universités suisses dans le domaine de la recherche et de l’enseignement; établir des accords de partenariat avec des hôpitaux et des institutions socio sanitaires afin de promouvoir des projets d’innovation; renforcer la collaboration avec l’Académie Suisse des Sciences Médicales (ASSM) et l’Association Suisse pour les sciences infirmières (APSI) et les autres associations professionnelles; développer des partenariats avec des Hautes écoles étrangères, selon les priorités de chaque filière; développer des projets de collaboration avec les pays en développement ; formaliser des collaborations avec les autres domaines de la HES-SO.
2.5.3 Conséquences quantitatives Evolution du nombre d’étudiant-e-s (EPT) par voie de formation Année de formation Bachelor Master Total
74
2009 2'046 3 2'049
2010 2'185 25 2'210
2011 2'325 34 2'359
2012 2'480 48 2'528
2013 2'593 72 2'665
2014 2'658 76 2'734
2015 2'708 78 2'786
2016 2'760 80 2'840
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
2.6 Domaine d’études Travail social 2.6.1 Stratégie Le domaine Travail social de la HES-SO s’engage à former des professionnel-le-s pour les institutions et services du domaine social au sens large. Il promeut une conception du travail social qui place le développement de la personne au centre des préoccupations professionnelles. Il entend apporter sa contribution à l’évolution des politiques sociales à partir de sa connaissance des problèmes sociaux existants, de l’émergence de nouvelles problématiques et des pratiques innovantes en Suisse et à l’étranger. Il porte une attention particulière à la thématique de l’insertion sociale et professionnelle. Le travail social étant dépendant des choix de politique sociale, le domaine doit être en permanence attentif à l’évolution des législations fédérales et cantonales qui modifient substantiellement les conditions d’exercice du travail social et les prestations attendues des professionnel-le-s. Le domaine doit poursuivre et renforcer les études permettant de suivre l’évolution des problèmes sociaux, d’évaluer les effets des changements législatifs en matière d’assurances sociales, d’analyser les mesures de soutien aux personnes et aux groupes fragilisés, d’accompagner les changements dans les réseaux institutionnels et les modes de prise en charge, de déceler les pratiques innovantes, etc. Portefeuille et sites d’activités Nom de la filière Bachelor of Arts HES-SO en travail social
Master of Arts HES-SO en travail social
Ecole / site
Haute école
Adresse internet
Haute Ecole fribourgeoise de travail social - HEF-TS Haute école de travail social Genève - HETS-GE HES-SO Valais Wallis - Santé & Social Haute école de travail social et de la santé – EESP – Lausanne
HES-SO Fribourg
http://www.hef-ts.ch/
HES-SO Genève
http://www.hesge.ch/hets
HES-SO Valais Wallis
http://www.hevs.ch/
HEV
http://www.eesp.ch/
Haute Ecole fribourgeoise de travail social - HEF-TS Haute école de travail social Genève - HETS-GE HES-SO Valais Wallis - Santé & Social Haute école de travail social et de la santé – EESP – Lausanne
HES-SO//Master
www.hes-so.ch/MasterTS
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
75
Formation de base : cycle de Bachelor L’enquête Tripartite FORs sur la situation de l’emploi dans le domaine social en Suisse romande effectuée en 2008-2009 par une équipe de chercheurs et chercheuses de la HES-SO a révélé l’existence de plus de 22'000 postes de travail. Ces postes sont occupées pour 30 % d’entre eux par des personnes qui ne disposent pas d’un titre professionnel relevant du domaine social: cette proportion s’élève à 38 % dans les postes d’assistant-e social-e. Cette étude incite à maintenir au moins – voire à accroître – les effectifs dans le cycle Bachelor. La formation Bachelor est développée dans un étroit partenariat avec les institutions et services du domaine social qui sont fortement impliquées dans la formation en alternance. La HES-SO soutient également la mobilité des étudiant-e-s dans le cadre de partenariats avec des hautes écoles étrangères. Formation de base : cycle de Master La formation Master, dont la première volée a débuté en 2009, rencontre un bon succès et n’a aucune peine à recruter des candidat-e-s. Une convention a été établie avec la SUPSI pour formaliser la collaboration avec le Département de travail social de la Haute école de Suisse italienne. Une autre convention avec la Faculté de sciences sociales et politiques de l’Université de Lausanne ouvre la possibilité d’une mobilité pour quelques modules d’enseignement aux étudiant-e-s de niveau Master. Des négociations sont en cours avec la Faculté de psychologie et des sciences de l’éducation de l’Université de Genève pour des collaborations entre le Master en travail social et la maitrise en éducation spéciale. Des pourparlers sont également prévus avec les Universités de Neuchâtel et de Fribourg et des universités étrangères pour accroître le rayonnement du Master et renforcer les collaborations visant à faciliter la mobilité des étudiant-e-s et des enseignant-e-s. Un des leviers du renforcement du réseau académique du domaine réside dans l’organisation de Summer Universities prévue tous les deux ans. Après celle de 2009 qui a vu l’inscription d’étudiant-e-s d’Asie, d’Afrique, d’Amérique du Nord et de plusieurs pays européens et la participation de professeur-e-s d’universités américaines, canadiennes et européennes, celle de 2011 va permettre de formaliser des conventions de partenariat pour des échanges réguliers de professeur-e-s et d’étudiant-e-s.
76
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Formation continue Le domaine Travail social offre une large palette de formation continue dont les offres sont conçues en partenariat avec les milieux professionnels. Plusieurs de ces formations sont dispensées conjointement avec le domaine Santé et le domaine Economie & Services de la HES-SO ou avec les universités de Fribourg, Genève et Lausanne. Le domaine Travail social engage avec le domaine Santé des travaux pour : revoir la stratégie conceptuelle qui oriente l’offre de formation continue; assurer, en partenariat avec les milieux professionnels, une veille stratégique sur les besoins de formation continue; inciter les pouvoirs publics qui subventionnent les institutions sociales et sanitaires à contribuer au financement de la formation continue. Ra&D Le nombre et la qualité des recherches en travail social ont progressé de manière réjouissante ces dernières années et plusieurs chercheurs et chercheuses du domaine sont insérés dans des réseaux internationaux. Un effort conséquent a été consenti par la HES-SO pour renforcer la valorisation des résultats des recherches. Cette évolution positive doit être maintenue. La fin du fonds DORE est toutefois susceptible, dans un premier temps, de réduire le volume de subventionnement. Elle oblige en tout cas le domaine à renforcer la capacité de ses équipes de recherche à concourir au FNS et la HES-SO à couvrir les surcoûts qui en découlent : prise en charge des coûts des requérants et co-requérants et de la préparation des projets refusés dont le nombre tendra à croître. Le domaine vise dans les années à venir à : renforcer ses collaborations de recherche avec les hautes écoles suisses et étrangères; mettre en place des mesures financières permettant de pallier la fin du fonds DORE; renforcer la valorisation de la recherche; préparer la relève scientifique. Prestations de service Les prestations de service sont réalisées par les écoles du domaine sous la forme de formations continues, d’études et d’expertises. Le domaine va s’efforcer d’assurer une meilleure coordination de ses réponses aux appels d’offre. Relève scientifique Le domaine devra accroître progressivement les effectifs du corps intermédiaire dans ses écoles et se donner une politique de relève. Pour être cohérente et aboutir à des résultats, cette dernière devra prévoir des modalités de soutien au doctorat tant pour le corps intermédiaire supérieur que pour le corps professoral en place ou nouvellement engagé. Le domaine devra également nouer des collaborations et engager des négociations avec des universités suisses et étrangères pour assurer la possibilité aux diplômé-e-s du Master en travail social de poursuivre leurs études au niveau du doctorat.
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
77
2.6.2 Coopérations Le domaine poursuit le développement de ses partenariats avec les universités de Suisse romande, favorisant ainsi les synergies entre les hautes écoles romandes. Il a signé également des conventions avec des hautes écoles étrangères dans le cadre de projets de formation comme les Summer Universities. Il devra cependant établir des priorités dans les coopérations existantes car les relations internationales nouées par les enseignants du domaine sont extrêmement nombreuses, et le domaine doit éviter de disperser ses investissements institutionnels. Il vise plus spécifiquement à : établir des conventions avec les hautes écoles susceptibles de renforcer son positionnement international et sa notoriété; instaurer des partenariats avec d’autres formations Master pour renforcer la mobilité des étudiant-e-s du Master en travail social; nouer des collaborations favorisant l’insertion dans des projets de recherche européens; développer des projets de collaboration avec des pays en développement et émergents.
2.6.3 Conséquences quantitatives Evolution du nombre d’étudiant-e-s (EPT) par voie de formation Année de formation Bachelor Master Total
78
2009 1'577 10 1'587
2010 1'500 45 1'545
2011 1'572 69 1'640
2012 1'565 73 1'638
2013 1'567 77 1'644
2014 1'567 79 1'645
2015 1'569 79 1'648
2016 1'567 79 1'646
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
3. G rands projets de la haute école spécialisée
3.1 Délimitation Conformément aux directives, sont considérés comme étant de grands projets, les projets dont les coûts dépassent CHF 10 mios. La liste établie dans le cadre de la présente planification est à considérer avant tout comme un inventaire du potentiel des principaux investissements en fonction des intentions générales formulées par les établissements membres de la HES-SO. Le montant total de l’ordre de CHF 530 mios est à appréhender par conséquent sous réserve des disponibilités budgétaires des cantons en charge des investissements et des décisions politiques correspondantes. Pour l’essentiel, les grands projets sont liés aux efforts engagés en matière de rationalisation et d’exigences qualitatives. Les grands projets planifiés à ce stade pour la période sous revue sont présentés dans le tableau du point 3.2 ci-après.
3.2. Total des coûts Voir tableau page suivante.
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
79
80 2016
2015
Construction d'un hôtel d'application
2012
2012
Hepia - Site Prairie : Transformation et aménagement du site Prairie pour le regroupement de l’ingénierie suite à la réunion des écoles EIG et EIL. Coûts de construction CHF 20 mios.
HEAD et HEM - Site de la Jonction : Regroupement de la Haute école de musique et de la Haute école d’arts de design sur un site unique. Crédit d’étude CHF 13.12 mios et coûts de construction CHF 160 mios.
Total
2012
HEDS - Site de Champel : Regroupement des sites de Haute école de santé sur le site de Champel. Crédit d’étude CHF 1.722 mios et coûts de construction CHF 21 mios.
HEG - Site de Battelle (Carouge) : Nouveau bâtiments pour la Haute école de gestion (HEG) et espaces commun avec l’université. Coûts de réalisation estimé à CHF 40 mios et CHF 2.695 mios pour les équipements
GENEVE 2012
2011
Plateau de Pérolles à Fribourg : extension de l'école d'ingénieurs et d'architectes de Fribourg.
Total
2011
Plateau de Pérolles à Fribourg : nouveau campus pour la Haute école de travail social, de santé et pour la direction générale HES-SO Fribourg.
FRIBOURG
2016
2014
2016
2014
2014
2016
2013
2011
Construction salle de classes et bureau professeurs
Total
2013
Fin
2010
Début
Extension et rénovation cuisine et points de vente
EHL
DESIGNATION DU PROJET / LIEU
Durée du projet (année)
258'537'000
173'120'000
20'000'000
22'722'000
42'695'000
55'200'000
15'200'000
40'000'000
59'500'000
16'000'000
11'500'000
32'000'000
CHF
Coûts total
-
-
4'000'000
4'000'000
CHF
Coûts à partir du lancement du projet
-
700'000
200'000
500'000
57'976'900
34'624'000
6'000'000
4'544'400
12'808'500
1'500'000
1'000'000
500'000
15'000'000
4'000'000
4'000'000
16'000'000
11'000'000
a.planification
2012
12'000'000
a. budgétaire
2011
HES Plans financiers et de développement des HES - Investissements Année en cours 2010
70'515'900
34'624'000
10'000'000
4'544'400
21'347'500
10'000'000
5'000'000
5'000'000
8'500'000
3'500'000
5'000'000
a.planification
2013
71'291'600
51'936'000
4'000'000
6'816'600
8'539'000
24'000'000
9'000'000
15'000'000
-
a.planification
2014
Répartition des coûts (CHF) 2015
39'168'400
34'624'000
4'544'400
15'000'000
15'000'000
8'500'000
8'500'000
a.planification
2016
19'584'200
17'312'000
2'272'200
4'000'000
4'000'000
7'500'000
7'500'000
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Investissements
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
2012 2012
Réaménagement infrastructures du domaine santé dans l'attente d'un nouveau bâtiment pour 2016
Construction d'un nouveau bâtiment pour le domaine santé afin de faire face à l'évolution démographique passée et future
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
VALAIS 150'000'000 726'451'000
TOTAL GENERAL
150'000'000
97'500'000
15'000'000
15'500'000
67'000'000
105'714'000
50'000'000
10'000'000
30'714'000
15'000'000
CHF
Coûts total
Total
Nouveau Campus HES Valais Sion
2015
2014
2012
Campus Delémont
2013
2014
2012
NEODE II
Total
2011
2008
2016
Transeurope
ARC
Total
2015
2011
Assainissement énergétique des infrastructures HEIG-VD
2015
2013
Fin
2010
Début
Durée du projet (année)
Extension des infrastructures HEIG-VD
VAUD
DESIGNATION DU PROJET / LIEU
71'500'000
-
67'000'000
67'000'000
500'000
500'000
CHF
Coûts à partir du lancement du projet
2011
2012
22'800'000
-
-
6'100'000
5'000'000
2'100'000
2013
99'636'900
-
2014
142'915'900
208'905'600
75'000'000
75'000'000
25'000'000 25'000'000
10'000'000
5'000'000
5'000'000
28'614'000
15'000'000
3'000'000
10'614'000
a.planification
10'000'000
5'000'000
5'000'000 10'500'000
5'000'000
18'900'000
1'600'000
3'000'000
11'300'000
3'000'000
a.planification
5'500'000
14'660'000
660'000
1'500'000
7'500'000
a.planification
4'000'000
a. budgétaire
2015
136'868'400
50'000'000
50'000'000
-
24'200'000
20'000'000
2'500'000
1'700'000
a.planification
2016
43'824'200
-
-
12'740'000
12'740'000
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Investissements
81
4. Compte prévisionnel de pertes et profits
Les comptes prévisionnels de pertes et profits ont été établis sur la base des informations de planification et des directives de l’OFFT. Les hypothèses sont décrites au chapitre 1.4.4. Une vue synthétique des principaux résultats est présentée au chapitre 1.7.
82
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016 520'098'565
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
Subsides CTI
Subsides Fonds national
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
Subsides OFFT
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
11
12
13
14
15
16
17
(05)
Coûts d'infrastructure de calcul
Quote-part financière de la filière bachelor
Quote-part financière de la filière master
Quote-part financière du perfectionnement
Quote-part financière pour la Ra&D
Quote-part financière des prestations à des tiers
125
E2a
E2b
E2c
E2d
E2f
Résultat global
Coûts d'infrastructure
120
Autres produits d'infrastructure
35
Total des produits d'infrastructure
Subventions des organes responsables
34
(32)
Subventions de l'OFFT pour la location
33
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
520'098'565
Produits de tiers
10
(30)
148'548'033
Taxes d'études
09
0 59'437'744
25'638'660
4.69
19.79
3.78
4.08
67.67
100'193'896
0
54'670'380
2011
106'421'846
0
64'023'865
64'023'865
59'979'345
200'000
3'844'520
0
554'132'638
554'132'638
143'068'690
5'622'644
1'248'875
1'759'802
11'153'480
3'085'663
16'382'994
33'019'273
50'049'493
10'227'289
166'835'123
111'679'310
a. budgétaire
4.43
18.37
3.55
7.96
65.69
PFD OFFT / 15 octobre 2010
4.32
19.14
3.45
6.16
66.93
2012
4.31
18.17
3.47
8.63
65.41
112'445'392
0
67'077'939
67'077'939
62'929'169
200'000
3'948'770
0
574'509'695
574'509'695
153'199'920
5'695'966
1'436'319
1'802'569
11'373'918
3'398'508
16'609'153
33'862'151
50'208'101
10'948'226
171'628'916
114'345'948
a. planification
Paramètres de développement
102'515'869
0
61'315'339
61'315'339
1'877'595
2'290'347 26'741'373
54'670'380
0
539'292'557
539'292'557
139'923'974
5'542'494
1'168'215
2'116'233
10'882'487
3'157'012
16'512'897
31'174'572
47'687'368
10'876'785
0
6'686'334
1'173'158
1'796'706
9'421'293
3'602'144
13'960'434
30'448'147
33'547'831
10'401'786
Contributions forfaitaires AHES (à l'extérieur de la région d
08
108'897'742 161'352'778
102'773'726
Contributions forfaitaires AHES (à l'intérieur de la région de
07
a. en cours
2010
Total HES
157'738'975
Subsides forfaitaires de l'OFFT
06
a. précédent
BBT-Reporting
2010 2009
Année en cours
Plans financiers et de développement des HES
HES-SO
Ligne du
zurück
2013
4.25
18.06
3.39
8.94
65.36
121'305'260
0
73'626'357
73'626'357
69'320'567
200'000
4'105'790
0
597'298'519
597'298'519
158'674'068
5'565'147
1'875'635
2'010'284
11'668'703
3'222'011
17'416'359
35'190'038
51'714'124
11'372'746
179'314'787
119'274'616
a. planification
2014
4.18
17.96
3.38
9.07
65.41
124'625'022
0
75'343'897
75'343'897
70'901'087
200'000
4'242'810
0
615'011'918
615'011'918
159'245'858
5'619'729
1'966'917
2'189'034
12'024'980
3'318'116
18'171'878
36'154'163
54'539'726
11'922'693
185'969'260
123'889'564
a. planification
4.09
18.13
3.35
8.99
65.44
130'462'957
0
78'454'405
78'454'405
73'991'595
200'000
4'262'810
0
630'647'965
630'647'965
161'215'537
5'624'310
2'010'263
2'308'321
12'473'326
3'260'236
18'812'005
36'948'008
56'150'644
12'373'853
191'750'077
127'721'385
a. planification
2015
TOTAL FH
2016
4.10
18.12
3.37
8.98
65.43
143'194'344
0
84'803'440
84'803'440
80'335'630
200'000
4'267'810
0
643'488'483
643'488'483
162'688'022
5'628'741
1'755'776
2'483'920
12'633'196
3'072'518
19'220'261
38'191'265
57'503'041
12'767'426
196'559'748
130'984'568
a. planification
Plans financiers et de développement des HES
83
84
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
11
12
17
(05)
30'478
Coûts / étudiants EPT bachelor
Différence
99'318'111
0
360'959'444
360'959'444
53'988'699
1'049'929
9'746'602
34'530'773
10'116'069
152'209'260
2011
30'723
30'723
Indices
11'749
12'193
30'690
30'690
11'862
12'334
0
364'034'987
364'034'987
55'032'167
1'050'192
9'911'675
35'517'344
9'133'488
154'530'241
98'859'881
a. budgétaire
PFD OFFT / 15 octobre 2010
30'478
11'547
Nombre d'étudiants bachelor EPT
11'992
Nombre d'étudiants bachelor en chiffre absolu
E1a
Coûts standards / étudiants
2010 a. en cours
Paramètres de développement
0
63'467'334
1'129'363
9'118'715
20'832'807
9'901'675
E1b
Nombre d'étudiants
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
351'928'842
Taxes d'études
09
(30)
351'928'842
Contributions forfaitaires AHES (à l'extérieur de la région des organes responsables)
08
97'403'800
Contributions forfaitaires AHES (à l'intérieur de la région des organes responsables)
07
150'075'148
Subsides forfaitaires de l'OFFT
06
a. précédent
Total HES
BBT-Reporting
2010 2009
Année en cours
Plans financiers et de développement des HES - Filières d'études Bachelor
HES-SO
Ligne du
zurück
2012
31'061
31'061
12'099
12'577
0
375'794'285
375'794'285
61'179'537
1'063'028
9'946'969
35'363'861
9'803'977
157'950'940
100'485'973
a. planification
2013
31'576
31'576
12'363
12'863
0
390'382'913
390'382'913
64'173'939
1'069'458
10'159'302
36'122'588
10'143'429
164'375'562
104'338'635
a. planification
2014
31'954
31'954
12'588
13'100
0
402'258'218
402'258'218
64'663'339
1'073'997
10'490'160
37'402'897
10'539'016
170'077'276
108'011'532
a. planification
32'262
32'262
12'792
13'319
0
412'678'915
412'678'915
63'966'749
1'076'713
10'870'357
38'839'762
10'944'094
175'489'849
111'491'391
a. planification
2015
TOTAL BA alle FB
2016
32'512
32'512
12'950
13'481
0
421'033'391
421'033'391
63'121'576
1'079'457
11'148'944
39'951'279
11'315'220
179'961'885
114'455'030
a. planification
financiers et de développement des HES Plans Filières d’études Bachelor
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
146'045
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Nombre d'étudiants master EPT
Différence
Coûts standards / ètudiants
Coûts / ètudiants master EPT
Nombre d'étudiants master en chiffre absolu
E1c
Nombre d'étudiants
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
E1d
(30)
0
33'208'325
33'208'325
12'399'095
174'313
112'503
1'038'549
760'716
9'143'518
9'579'632
a. en cours
2010
Total HES 2011
0
44'097'080
44'097'080
16'090'754
174'313
115'653
1'498'248
1'093'801
12'304'883
12'819'429
a. budgétaire
38'690
38'690
548
576
33'610
33'610
1'312
1'403
PFD OFFT / 15 octobre 2010
33'809
33'809
Indices
982
983
2012
34'934
34'934
1'420
1'529
0
49'608'388
49'608'388
19'015'988
174'313
118'803
1'617'085
1'144'249
13'677'976
13'859'974
a. planification
Paramètres de développement
0
21'197'895
Total des coûts (CC 1-5)
6'782'338
21'197'895
Total des produits
174'313
Financement du solde par les organes responsables
Autres subsides de la Confédération
12
500'111 561'335
17
Autres produits
11
5'369'925 7'663'828
(05)
Contributions forfaitaires AHES (à l'extérieur de la région des
Taxes d'études
08
Contributions forfaitaires AHES (à l'intérieur de la région des
07
09
Subsides forfaitaires de l'OFFT
06
a. précédent
BBT-Reporting
2010 2009
Année en cours
35'324
35'324
1'512
1'629
0
53'394'207
53'394'207
19'536'575
174'313
311'803
2'266'994
1'229'317
14'939'225
14'935'981
a. planification
2013
Plans financiers et de développement des HES - Filières d'études Master
HES-SO
Ligne du
zurück
2014
35'165
35'165
1'587
1'707
0
55'811'012
55'811'012
18'559'004
174'313
575'253
3'348'750
1'383'676
15'891'984
15'878'032
a. planification
35'483
35'483
1'598
1'719
0
56'718'206
56'718'206
18'695'556
174'313
575'253
3'353'103
1'429'760
16'260'228
16'229'994
a. planification
2015
2016
35'965
35'965
1'606
1'727
0
57'776'457
57'776'457
19'086'180
174'313
575'253
3'361'103
1'452'206
16'597'864
16'529'538
a. planification
TOTAL MA alle FB
financiers et de développement des HES Plans Filières d’études Master
85
86
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
19'674'288
Total des produits
(05)
(30)
19'674'288
Financement du solde par les organes responsables
17
0
9'657'586
1'271'267
Autres produits
11
8'745'434
Taxes d'études
09
a. précédent
BBT-Reporting
2010 2009
Année en cours 2011
0
19'650'896
19'650'896
7'579'098
2'227'987
9'843'811
a. budgétaire
PFD OFFT / 15 octobre 2010
0
18'601'329
18'601'329
7'527'306
2'079'457
8'994'565
a. en cours
2010
Total HES
0
19'940'913
19'940'913
7'639'536
2'320'554
9'980'823
a. planification
2012
Plans financiers et de développement des HES - Perfectionnement
HES-SO
Ligne du
zurück
2013
0
20'242'471
20'242'471
7'803'631
2'430'160
10'008'680
a. planification
2014
0
20'787'999
20'787'999
8'016'801
2'453'805
10'317'393
a. planification
0
21'132'472
21'132'472
8'170'007
2'460'490
10'501'975
a. planification
2015
2016
0
21'659'030
21'659'030
8'443'380
2'483'214
10'732'436
a. planification
TOTAL WB alle FB
financiers et de développement des HES Plans Perfectionnement (formation continue)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Subsides OFFT
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
16
17
(05)
Quote-part de fonds de tiers
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
15
E2e
Subsides Fonds national
14
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
102'921'507
Subsides CTI
13
(30)
102'921'507
Autres subsides de la Confédération
12
0
103'228'082
103'228'082
61'517'812
5'542'494
1'168'215
2'116'233
10'882'487
1'932'770
3'445'137
16'622'934
a. en cours
2010
Total HES 2011
0
101'809'507
101'809'507
59'580'160
5'622'644
1'248'875
1'759'802
11'153'480
1'861'159
2'959'380
17'624'006
a. budgétaire
30%
33%
PFD OFFT / 15 octobre 2010
32%
2012
34%
0
104'398'244
104'398'244
60'490'215
5'695'966
1'436'319
1'802'569
11'373'918
2'161'167
3'019'413
18'418'676
a. planification
Paramètres de développement
0
62'760'655
6'686'334
1'173'158
1'796'706
9'421'293
2'298'468
2'753'923
Autres produits
11
16'030'970
Produits de tiers
10
a. précédent
BBT-Reporting
2010 2009
Année en cours
34%
0
107'880'791
107'880'791
62'204'879
5'565'147
1'875'635
2'010'284
11'668'703
1'978'240
3'298'748
19'279'155
a. planification
2013
35%
0
110'443'317
110'443'317
63'036'333
5'619'729
1'966'917
2'189'034
12'024'980
2'069'806
3'418'196
20'118'321
a. planification
2014
Plans financiers et de développement des HES - Recherche appliquée et développement
HES-SO
Ligne du
zurück
35%
0
114'330'159
114'330'159
65'294'093
5'624'310
2'010'263
2'308'321
12'473'326
2'009'209
3'664'322
20'946'314
a. planification
2015
2016
35%
0
116'623'263
116'623'263
66'677'927
5'628'741
1'755'776
2'483'920
12'633'196
1'818'749
3'762'144
21'862'811
a. planification
TOTAL aFuE alle FB
financiers et de développement des HES Plans Recherche appliquée et développement
87
88
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
(05)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
24'376'034
Financement du solde par les organes responsables
17
(30)
24'376'034
Autres produits
11
3'408'254
Produits de tiers
10
0
5'880'119
670'484
14'417'177
Taxes d'études
09
a. précédent
BBT-Reporting
2010 2009
Année en cours 2011
0
24'540'167
24'540'167
4'786'511
1'168'299
15'395'267
3'190'090
a. budgétaire
PFD OFFT / 15 octobre 2010
0
23'295'378
23'295'378
4'491'061
1'129'198
14'551'638
3'123'481
a. en cours
2010
Total HES
0
24'767'864
24'767'864
4'874'643
1'203'414
15'443'475
3'246'332
a. planification
2012
2013
0
25'398'136
25'398'136
4'955'044
1'216'346
15'910'883
3'315'863
a. planification
Plans financiers et de développement des HES - Prestations de services
HES-SO
Ligne du
zurück
2014
0
25'711'372
25'711'372
4'970'381
1'234'464
16'035'841
3'470'686
a. planification
0
25'788'214
25'788'214
5'089'132
1'241'584
16'001'694
3'455'804
a. planification
2015
2016
0
26'396'341
26'396'341
5'358'959
1'250'705
16'328'455
3'458'222
a. planification
TOTAL DL alle FB
financiers et de développement des HES Plans Prestations de services
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
2010
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Contributions forfaitaires AHES (à l'extérieur de la région des
Taxes d'études
Produits de tiers
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
Subsides CTI
Subsides Fonds national
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
Subsides OFFT
Financement du solde par les organes responsables
08
09
10
11
12
13
14
15
16
17
Quote-part financière de la filière bachelor
Quote-part financière de la filière master
Quote-part financière du perfectionnement
Quote-part financière da la Ra&D
Quote-part financière des prestations de services
E2a
E2c
E2d
E2f
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Total des coûts (CC 1-5)
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (pesonnel et matériel
E2b
(30)
28+29
20bis22+24
Total des produits
Contributions forfaitaires AHES (à l'intérieur de la région des
07
(05)
Subsides forfaitaires de l'OFFT
06
2.25
13.76
1.19
4.32
78.48
0
28'676'152
985'958
0
0
28'676'152
8'050'309
268'205
0
0
166'758
500'010
-464'482
1'603'359
1'181'017
235'931
10'258'943
6'876'102
2009 a.précédent
BBT-Reporting
2011
2.16
14.08
1.14
7.23
75.39
0
31'020'992
1'022'505
0
0
31'020'992
8'461'325
320'889
0
40'000
137'061
555'666
-12'472
1'626'104
1'127'090
477'104
10'764'016
7'524'209
a.budgétaire
PFD OFFT / 15 octobre 2010
2.11
13.56
1.17
5.28
77.88
0
28'456'309
933'560
0
0
28'456'309
7'795'265
315'733
0
0
180'712
560'543
-20'036
1'422'704
1'047'876
461'850
9'725'399
6'966'265
a. en cours
2010
2.12
13.03
1.12
10.69
73.04
0
33'406'842
1'082'436
0
0
33'406'842
9'487'539
321'400
0
0
190'796
527'164
-8'388
1'618'738
1'191'462
296'177
11'849'369
7'932'586
a.planification
2012
2.08
12.69
1.16
11.13
72.94
0
34'711'053
1'126'820
0
0
34'711'053
10'108'242
321'910
0
0
164'703
498'662
-4'304
1'691'883
1'234'591
299'365
12'228'667
8'167'335
a.planification
2013
Total domaine d'études architecture, construction et planification (010000)
Année en cours 2014
2.07
12.50
1.17
11.26
72.99
0
35'429'440
1'149'376
0
0
35'429'440
9'932'866
322'421
0
0
138'789
550'160
-2'219
1'675'561
1'264'977
306'162
12'751'325
8'489'398
a.planification
2.17
12.18
1.16
11.02
73.47
0
36'720'370
1'224'124
0
0
36'720'370
9'710'634
322'932
0
0
143'065
551'658
2'867
1'754'795
1'314'021
314'144
13'676'346
8'929'907
a.planification
2015
TOTAL FB ABP
Plans financiers et de développement - Architecture, construction et planification (010000)
HES-SO
Ligne du
zurück
2016
2.24
12.28
1.19
11.04
73.26
0
37'235'463
1'276'067
0
0
37'235'463
9'732'729
323'426
0
0
137'530
523'107
6'954
1'854'336
1'330'125
320'860
13'921'340
9'085'058
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Architecture, construction et planification (010000)
89
90 -1'224
35'654
34'430
654
663
Subsides forfaitaires de l'OFFT
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
Taxes d'études
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
06
07
08
09
11
12
17
(05)
100
(30)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT master
Nombre d'étudiants master EPT
110
Nombre d'étudiants master en chiffre absolu
E1c
E1d
0
22'161'278
22'161'278
5'349'053
258'161
80'254
633'494
400'950
6'770'700
0
23'386'001
23'386'001
5'456'488
258'161
80'282
671'194
392'124
9'757'052
-11
35'421
35'410
Indices
626
635
75
35'257
35'332
662
671
2012
2010
0
1'503'848
1'503'848
97'027
11'909
29'716
52'000
60'900
714'763
537'534
a. en cours
2011
0
2'243'692
2'243'692
279'914
11'909
32'716
73'700
84'980
1'006'964
753'509
a.budgétaire
-4'390
35'654
31'264
40
40
-6'683
35'421
28'738
Indices
52
52
-4'813
35'257
30'444
74
74
2012
-950
35'518
34'568
103
103
0
3'571'870
3'571'870
845'015
11'909
35'716
103'000
46'904
1'475'670
1'053'656
a.planification
720
35'518
36'238
673
687
0
24'398'840
24'398'840
5'871'072
258'161
80'311
687'394
249'273
10'373'699
6'878'930
a.planification
Paramètres de développement
0
1'240'136
1'240'136
127'605
11'909
28'329
29'500
9'924
665'163
367'705
2009 a.précédent
BBT-Reporting
Nombre d'étudiants
6'428'731 9'010'636
2011 a.budgétaire
Paramètres de développement
0
22'505'349
22'505'349
5'149'443
258'161
52'201
717'360
226'007
Ligne du
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT bachelor
Nombre d'étudiants bachelor EPT
110
Nombre d'étudiants bachelor en chiffre absolu
E1a
E1b
6'508'397 9'593'780
2010 a. en cours
Architecture, planification et construction - master
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
(30)
Nombre d'étudiants
Total des coûts (CC 1-5)
Autres subsides de la Confédération
12
100
Autres produits
11
Total des produits
Taxes d'études
09
Financement du solde par les organes responsables
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
08
17
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
(05)
Subsides forfaitaires de l'OFFT
07
BBT-Reporting
06
2009 a.précédent
Ligne du
Architecture, planification et construction - bachelor
2013
-402
36'051
35'649
108
108
0
3'861'847
3'861'847
1'045'602
11'909
34'716
108'000
47'875
1'492'481
1'121'264
a.planification
1'254
36'051
37'305
679
697
0
25'318'842
25'318'842
6'250'001
258'161
80'340
696'594
251'490
10'736'186
7'046'070
a.planification
2013
2014
-1'913
36'592
34'679
115
115
0
3'988'094
3'988'094
1'009'605
11'909
34'716
115'000
49'696
1'558'992
1'208'176
a.planification
862
36'592
37'454
691
711
0
25'861'711
25'861'711
6'082'167
258'161
80'369
710'994
256'466
11'192'333
7'281'221
a.planification
2014
Plans financiers et de développement - Architecture, construction et planification (010000) Année en cours 2010 2015
2015
-1'954
37'141
35'187
115
115
0
4'046'502
4'046'502
1'025'741
11'909
34'716
115'000
50'442
1'582'416
1'226'278
a.planification
407
37'141
37'548
719
746
0
26'978'458
26'978'458
5'832'645
258'161
80'398
745'994
263'701
12'093'930
7'703'629
a.planification
2016
2016
-1'967
37'698
35'731
115
115
0
4'109'015
4'109'015
1'045'447
11'909
34'716
115'000
51'198
1'606'136
1'244'608
a.planification
161
37'698
37'859
721
748
0
27'277'132
27'277'132
5'765'234
258'161
80'428
747'994
269'661
12'315'204
7'840'450
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Architecture, construction et planification (010000)
341'791
341'791
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
100
(30)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Quote-part de fonds de tiers
E2e 32%
Taxes d'études
Produits de tiers
Autres produits
Financement du solde par les organes responsables
09
10
11
17
(30)
105
28+29
0
644'167
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
644'167
0
0
644'167
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (personnel et matériel)
-9'270
-111'697
729'876
35'258
2009 a.précédent
BBT-Reporting
Total des produits
0
353'339
353'339
0
0
353'339
-47'919
54'000
347'258
2012
0
375'785
375'785
0
0
375'785
-46'957
57'000
365'742
a.planification
2010
0
3'857'623
3'857'623
2'404'628
315'733
0
0
180'712
290'473
-215'821
881'898
a. en cours
2011
0
4'368'793
4'368'793
2'774'657
320'889
0
40'000
137'061
285'596
-213'662
1'024'253
a.budgétaire
35%
34%
2012
33%
0
4'353'697
4'353'697
2'823'986
321'400
0
0
190'796
257'094
-215'646
976'067
a.planification
Paramètres de développement
0
3'944'709
3'944'709
2'427'125
268'205
0
0
166'758
229'940
-20'801
873'483
Ligne du
(05)
0
333'145
333'145
0
0
333'145
-47'681
52'000
328'826
2011 a.budgétaire
0
600'415
600'415
0
0
600'415
-7'761
33'814
540'806
33'556
a. en cours
2010
0
669'167
669'167
0
0
669'167
-1'815
34'192
601'851
34'939
a.budgétaire
2011
0
706'652
706'652
0
0
706'652
-5'577
34'231
642'671
35'327
a.planification
2012
Architecture, planification et construction - prestations de services
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
(30)
Subsides OFFT
16
Total des coûts (CC 1-5)
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
15
100
Subsides Fonds national
14
Total des produits
Subsides CTI
13
Financement du solde par les organes responsables
Autres subsides de la Confédération
12
17
Autres produits
(05)
Prouits de tiers
11
BBT-Reporting
10
2009 a.précédent
Ligne du
20bis22+24
2010 a. en cours
2013
2013
2013
0
723'320
723'320
0
0
723'320
6'752
37'271
643'579
35'719
a.planification
33%
0
4'403'543
4'403'543
2'853'664
321'910
0
0
164'703
228'592
-213'630
1'048'304
a.planification
0
403'500
403'500
0
0
403'500
-47'778
57'000
394'278
a.planification
Architecture, planification et construction - Recherche appliquée et développement
0
341'791
0
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
0
105
28+29
Coûts directs (personnel et matériel)
Total des produits
20bis22+24
(05)
355'406
Financement du solde par les organes responsables
17
398'899
Autres produits
11
-412'514
Taxes d'études
09
2009 a.précédent
BBT-Reporting
Architecture, planification et construction - perfectionnement
2010
Ligne du
Année en cours 2014
2014
2014
0
734'272
734'272
0
0
734'272
18'270
40'311
639'575
36'116
a.planification
33%
0
4'430'259
4'430'259
2'867'587
322'421
0
0
138'789
280'090
-214'615
1'035'986
a.planification
0
415'104
415'104
0
0
415'104
-44'763
57'000
402'867
a.planification
2015
2015
2015
0
796'358
796'358
0
0
796'358
18'828
40'352
700'661
36'517
a.planification
33%
0
4'471'285
4'471'285
2'878'165
322'932
0
0
143'065
281'588
-208'599
1'054'134
a.planification
0
427'766
427'766
0
0
427'766
-44'744
56'000
416'510
a.planification
2016
2016
2016
0
834'581
834'581
0
0
834'581
12'426
43'394
741'838
36'923
a.planification
33%
0
4'573'250
4'573'250
2'955'344
323'426
0
0
137'530
253'037
-208'584
1'112'498
a.planification
0
441'486
441'486
0
0
441'486
-45'722
57'000
430'208
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Architecture, construction et planification (010000)
91
92
2010
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
Subsides CTI
Subsides Fonds national
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
Subsides OFFT
Financement du solde par les organes responsables
11
12
13
14
15
16
17
Quote-part financière de la filière bachelor
Quote-part financière de la filière master
Quote-part financière du perfectionnement
Quote-part financière da la Ra&D
Quote-part financière des prestations de services
E2a
E2c
E2d
E2f
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Total des coûts (CC 1-5)
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (pesonnel et matériel
E2b
(30)
28+29
20bis22+24
Total des produits
Produits de tiers
10
(05)
Contributions forfaitaires AHES (à l'extérieur de la région des
Taxes d'études
08
Contributions forfaitaires AHES (à l'intérieur de la région des
07
09
Subsides forfaitaires de l'OFFT
06
3.03
39.87
1.46
0.78
54.86
0
137'802'884
6'188'200
0
0
137'802'884
46'876'994
3'454'802
1'169'748
20'456
7'453'218
1'736'259
3'407'023
14'013'356
3'228'918
2'227'987
33'901'368
20'312'757
2009 a.précédent
BBT-Reporting
2011
3.34
35.97
1.48
2.76
56.45
0
137'720'858
6'637'650
0
0
137'720'858
41'405'827
889'283
1'198'875
250'000
8'607'636
1'507'002
3'739'391
14'240'170
3'399'153
1'894'173
37'938'102
22'651'245
a.budgétaire
PFD OFFT / 15 octobre 2010
3.25
39.28
1.33
1.79
54.35
0
142'026'302
6'500'511
0
0
142'026'302
46'295'089
869'372
1'163'215
250'000
8'490'724
1'669'668
4'288'208
14'033'569
3'202'598
2'019'680
37'379'759
22'364'422
a. en cours
2010
3.14
36.14
1.53
2.36
56.83
0
139'784'766
6'534'473
0
0
139'784'766
42'054'254
891'256
1'236'319
250'000
8'897'067
1'620'370
3'746'719
14'427'488
3'529'888
2'447'293
37'813'574
22'870'539
a.planification
2012
3.15
35.57
1.57
2.35
57.35
0
144'247'635
6'813'073
0
0
144'247'635
42'811'016
893'228
1'275'635
300'000
9'207'273
1'583'745
3'770'364
14'847'435
3'675'397
2'529'409
39'493'333
23'860'799
a.planification
2013
Total domaine d'études technique et technologies de l'information (020000)
Année en cours 2014
3.14
35.43
1.55
2.34
57.54
0
147'748'340
6'923'867
0
0
147'748'340
43'187'144
895'201
1'366'917
280'000
9'428'792
1'617'127
3'766'527
15'430'890
3'736'613
2'601'758
40'786'776
24'650'595
a.planification
3.00
36.19
1.55
2.35
56.91
0
151'703'450
6'901'921
0
0
151'703'450
45'004'669
897'173
1'410'263
350'000
9'962'191
1'530'517
3'760'707
15'788'776
3'805'336
2'653'767
41'473'445
25'066'606
a.planification
2015
TOTAL FB TuIT
Plans financiers et de développement - Technique et technologies de l'information (020000)
HES-SO
Ligne du
zurück
2016
2.99
36.14
1.56
2.36
56.95
0
154'463'656
7'029'264
0
0
154'463'656
45'738'014
899'081
1'555'776
430'000
10'067'275
1'453'828
3'787'826
16'341'817
3'826'168
2'705'005
42'170'528
25'488'339
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Technique et technologies de l'information (020000)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
(30)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016 19'999'652
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
100
(30)
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
11
12
Total des produits
Taxes d'études
09
Financement du solde par les organes responsables
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
08
17
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
(05)
Subsides forfaitaires de l'OFFT
07
110
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT master
Nombre d'étudiants master EPT
21'000'525
0
77'742'749
77'742'749
17'286'114
282'856
187'702
2'008'002
1'763'701
35'213'849
1'759
2'050
37'733 2'753
37'450
40'203
1'934
2'009
2012
313'105
1'130'740
0
2'544'071
2'544'071
-646'471
0
0
103'330
97'867
1'858'605
2011
0
3'796'515
3'796'515
-904'600
0
0
195'670
130'473
2'724'252
1'650'720
a.budgétaire
-13'112
37'733 -7'344
24'621 38'136
Indices
103
103
30'792
35
45
-12'473
37'450
24'977
152
196
2012
-12'469
37'854
25'385
130
157
0
3'300'006
3'300'006
-878'029
0
0
157'000
125'182
2'482'985
1'412'869
a.planification
Paramètres de développement
0
1'071'568
1'071'568
-910'168
0
0
104'422
24'593
1'539'615
2010 a. en cours
2'381
37'854
40'235
1'974
2'052
0
79'438'307
79'438'307
17'805'736
283'588
187'612
2'051'002
2'322'111
35'330'589
21'457'670
a.planification
Technique et technologies de l'information - master
06
Nombre d'étudiants master en chiffre absolu
2011 a.budgétaire
Indices
1'940
2'007
39'783
2009
E1c
0
77'193'799
77'193'799
16'038'766
282'131
192'750
2'003'503
1'921'813
38'136
a.précédent
E1d
21'233'682 35'521'154
39'895
1'895
1'962
BBT-Reporting
Nombre d'étudiants
2010 a. en cours
Paramètres de développement
0
75'595'536
75'595'536
18'619'829
349'814
130'787
1'930'308
2'203'394
32'361'753
Ligne du
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT bachelor
Nombre d'étudiants bachelor EPT
110
Nombre d'étudiants bachelor en chiffre absolu
E1a
E1b
Nombre d'étudiants
Total des coûts (CC 1-5)
Autres subsides de la Confédération
12
100
Autres produits
11
Total des produits
Taxes d'études
09
Financement du solde par les organes responsables
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
08
17
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
(05)
Subsides forfaitaires de l'OFFT
07
BBT-Reporting
06
2009 a.précédent
Ligne du
Technique et technologies de l'information - bachelor
2013
-12'538
38'422
25'884
131
159
0
3'390'806
3'390'806
-880'808
0
0
159'000
128'035
2'539'573
1'445'006
a.planification
2'287
38'422
40'709
2'032
2'111
0
82'727'686
82'727'686
18'369'601
284'327
192'829
2'110'002
2'401'374
36'953'759
22'415'793
a.planification
2013
2014
-12'752
38'998
26'246
132
160
0
3'464'490
3'464'490
-901'627
0
0
160'000
130'946
2'597'311
1'477'860
a.planification
2'074
38'998
41'072
2'070
2'151
0
85'009'192
85'009'192
18'546'952
285'073
193'553
2'150'602
2'470'812
38'189'465
23'172'735
a.planification
2014
Plans financiers et de développement - Technique et technologies de l'information (020000) Année en cours 2010 2015
2015
-12'962
39'583
26'621
134
162
0
3'567'217
3'567'217
-928'817
0
0
162'000
134'928
2'676'301
1'522'804
a.planification
2'092
39'583
41'675
2'072
2'153
0
86'339'253
86'339'253
18'841'755
285'827
199'284
2'152'602
2'518'839
38'797'144
23'543'802
a.planification
2016
2016
-13'172
40'177
27'005
135
163
0
3'645'738
3'645'738
-949'069
0
0
163'000
137'972
2'736'679
1'557'156
a.planification
2'224
40'177
42'401
2'075
2'156
0
87'971'566
87'971'566
19'397'288
286'589
200'022
2'155'602
2'567'033
39'433'849
23'931'183
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Technique et technologies de l'information (020000)
93
94
Financement du solde par les organes responsables
17
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
100
(30)
Autres subsides de la Confédération
Subsides CTI
Subsides Fonds national
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
Subsides OFFT
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
12
13
14
15
16
17
(05)
100
(30)
37%
Produits de tiers
Autres produits
Financement du solde par les organes responsables
10
11
17
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
(30)
105
28+29
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Total des coûts (CC 1-5)
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (personnel et matériel)
Total des produits
Taxes d'études
09
0
4'182'212
4'182'212
0
0
4'182'212
243'688
-194'658
3'514'335
618'847
2009 a.précédent
BBT-Reporting
(05)
0
2'036'933
2'036'933
0
0
2'036'933
581'449
782'400
673'085
2012
0
2'142'447
2'142'447
0
0
2'142'447
598'095
776'400
767'952
a.planification
2010
0
55'787'921
55'787'921
29'575'997
869'372
1'163'215
250'000
8'490'724
1'387'536
3'336'186
10'714'891
a. en cours
2011
0
49'543'945
49'543'945
23'692'134
889'283
1'198'875
250'000
8'607'636
1'224'146
2'756'417
10'925'452
a.budgétaire
39%
45%
2012
46%
0
50'511'980
50'511'980
23'846'173
891'256
1'236'319
250'000
8'897'067
1'336'782
2'769'835
11'284'548
a.planification
Paramètres de développement
0
54'947'580
54'947'580
28'125'008
3'454'802
1'169'748
20'456
7'453'218
1'386'445
2'838'883
10'499'021
Ligne du
20bis22+24
0
1'890'481
1'890'481
0
0
1'890'481
577'806
744'400
568'275
2011 a.budgétaire
2013
2010
0
4'610'031
4'610'031
0
0
4'610'031
748'991
14'872
3'318'678
527'490
a. en cours
2011
0
4'600'716
4'600'716
0
0
4'600'716
750'731
12'872
3'314'718
522'396
a.budgétaire
2012
0
4'392'025
4'392'025
0
0
4'392'025
682'279
12'872
3'142'941
553'933
a.planification
2013
2013
0
4'548'999
4'548'999
0
0
4'548'999
713'398
15'872
3'266'213
553'517
a.planification
46%
0
51'316'070
51'316'070
23'986'029
893'228
1'275'635
300'000
9'207'273
1'299'418
2'773'264
11'581'223
a.planification
0
2'264'074
2'264'074
0
0
2'264'074
622'796
788'400
852'878
a.planification
Technique et technologies de l'information - prestations de services
Autres produits
Quote-part de fonds de tiers
Prouits de tiers
11
BBT-Reporting
10
2009 a.précédent
Ligne du
E2e
0
2'005'988
2'005'988
0
0
2'005'988
798'636
632'011
575'341
2010 a. en cours
Technique et technologies de l'information - recherche appliquée et développement
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (personnel et matériel)
105
28+29
20bis22+24
Total des produits
Autres produits
(05)
Taxes d'études
11
BBT-Reporting
09
2009 a.précédent
Ligne du
Technique et technologies de l'information - perfectionnement
2014
2014
0
4'632'375
4'632'375
0
0
4'632'375
766'821
12'872
3'274'533
578'148
a.planification
47%
0
52'350'792
52'350'792
24'114'769
895'201
1'366'917
280'000
9'428'792
1'332'054
2'776'702
12'156'357
a.planification
0
2'291'492
2'291'492
0
0
2'291'492
660'230
783'400
847'862
a.planification
2014
2015
2015
2015
0
4'556'457
4'556'457
0
0
4'556'457
757'854
12'872
3'187'904
597'827
a.planification
47%
0
54'895'059
54'895'059
25'659'719
897'173
1'410'263
350'000
9'962'191
1'244'690
2'770'151
12'600'872
a.planification
0
2'345'464
2'345'464
0
0
2'345'464
674'157
778'400
892'906
a.planification
Plans financiers et de développement - Technique et technologies de l'information (020000) Année en cours 2010 2016
2016
2016
0
4'620'263
4'620'263
0
0
4'620'263
778'512
15'872
3'226'325
599'554
a.planification
47%
0
55'817'088
55'817'088
25'808'693
899'081
1'555'776
430'000
10'067'275
1'167'239
2'773'532
13'115'492
a.planification
0
2'409'001
2'409'001
0
0
2'409'001
702'590
798'400
908'011
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Technique et technologies de l'information (020000)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
Subsides CTI
Subsides Fonds national
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
Subsides OFFT
Financement du solde par les organes responsables
11
12
13
14
15
16
17
Quote-part financière de la filière bachelor
Quote-part financière de la filière master
Quote-part financière du perfectionnement
Quote-part financière da la Ra&D
Quote-part financière des prestations de services
E2a
E2c
E2d
E2f
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Total des coûts (CC 1-5)
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (pesonnel et matériel
E2b
(30)
28+29
20bis22+24
Total des produits
Produits de tiers
10
(05)
Contributions forfaitaires AHES (à l'extérieur de la région des
Taxes d'études
08
Contributions forfaitaires AHES (à l'intérieur de la région des
07
09
Subsides forfaitaires de l'OFFT
06
6.66
26.34
0.94
0.55
65.51
0
25'375'788
1'927'148
0
0
25'375'788
8'093'275
467'960
2'160
12'000
479'995
380'500
442'837
2'647'066
390'451
604'933
7'388'117
4'466'494
2009 a.précédent
2011
6.22
28.38
1.08
1.28
63.05
0
25'853'941
1'887'419
0
0
25'853'941
7'975'848
166'130
0
50'000
550'000
239'060
539'908
2'840'455
424'115
655'790
7'725'529
4'687'106
a.budgétaire
PFD OFFT / 15 octobre 2010
5.70
25.38
0.74
3.47
64.71
0
26'079'157
1'679'853
0
0
26'079'157
7'882'252
161'768
0
50'000
500'000
146'340
535'497
2'623'191
391'599
728'457
8'081'010
4'979'043
a. en cours
2010
5.91
27.51
0.95
4.01
61.62
0
26'965'083
1'848'437
0
0
26'965'083
8'399'040
166'562
0
50'000
520'000
310'320
567'786
2'798'432
443'788
704'926
8'094'547
4'909'682
a.planification
2012
Total domaine d'études chimie et sciences de la vie (030000)
2010
BBT-Reporting
Année en cours
5.94
26.97
0.95
4.87
61.27
0
27'556'708
1'900'534
0
0
27'556'708
8'505'750
166'994
0
50'000
500'000
241'580
571'682
2'886'442
461'468
723'239
8'377'851
5'071'703
a.planification
2013
Plans financiers et de développement - Chimie et sciences de la vie (030000)
HES-SO
Ligne du
zurück
2014
5.67
27.06
0.96
4.88
61.43
0
27'914'008
1'850'711
0
0
27'914'008
8'611'959
167'426
0
50'000
550'000
232'840
593'595
2'834'485
466'154
738'288
8'512'756
5'156'505
a.planification
5.70
27.12
0.99
4.86
61.33
0
28'452'294
1'902'968
0
0
28'452'294
8'784'194
167'859
0
50'000
450'000
294'100
648'526
2'902'560
482'847
754'736
8'666'026
5'251'447
a.planification
2015
TOTAL FB CuLS
2016
5.68
27.24
0.97
4.84
61.27
0
28'955'880
1'924'307
0
0
28'955'880
8'895'079
168'276
0
50'000
550'000
215'319
651'471
2'960'496
474'547
772'710
8'851'568
5'366'415
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Chimie et sciences de la vie (030000)
95
96
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
Taxes d'études
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
08
09
11
12
17
(05)
100
(30)
4'445'110
358
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
100
(30)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
110
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT master
Nombre d'étudiants master en chiffre absolu
Nombre d'étudiants master EPT
E1c
E1d
Nombre d'étudiants
Financement du solde par les organes responsables
17
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
11
12
(05)
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
Taxes d'études
08
09
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
2011
0
16'300'499
16'300'499
2'767'063
82'860
203'224
367'800
646'782
7'614'203
4'618'567
a.budgétaire
1'001
359
1'043
44'341
45'384
359
21'384
0
904'456
904'456
364'777
0
0
14'830
26'050
306'855
191'945
2011
0
329'874
329'874
135'002
0
0
6'000
9'008
111'326
68'538
a.budgétaire
2
15
16'358
44'630 18'245
60'988 45'258
Indices
15
63'503
2
6
17'549
44'341
61'890
5
2012
2012
18'246
44'605
62'851
17
20
0
1'081'043
1'081'043
395'306
0
0
20'000
0
445'463
220'274
a.planification
775
44'605
45'380
366
366
0
16'616'964
16'616'964
2'909'290
82'860
207'929
373'468
704'926
7'649'084
4'689'407
a.planification
Paramètres de développement
0
139'707
139'707
-9'553
0
0
5'027
0
122'850
a. en cours
2010
Chimie et sciences de la vie - master
1'243
44'630
Indices
370
370
45'631
2009
Subsides forfaitaires de l'OFFT
0
16'877'040
16'877'040
2'945'526
82'860
208'536
376'458
702'408
45'258
a.précédent
07
4'787'098 7'774'155
46'501
358
BBT-Reporting
06
2010 a. en cours
Paramètres de développement
0
16'624'085
16'624'085
3'635'498
82'860
204'993
385'424
604'933
7'265'267
Ligne du
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT bachelor
Nombre d'étudiants bachelor EPT
110
Nombre d'étudiants bachelor en chiffre absolu
E1a
E1b
Nombre d'étudiants
Subsides forfaitaires de l'OFFT
07
BBT-Reporting
06
2009 a.précédent
Ligne du
Chimie et sciences de la vie - bachelor
2013
18'639
45'274
63'913
21
25
0
1'342'166
1'342'166
492'166
0
0
25'000
0
552'027
272'973
a.planification
458
45'274
45'732
369
369
0
16'882'800
16'882'800
2'866'354
82'860
209'651
376'143
723'239
7'825'824
4'798'730
a.planification
2013
Plans financiers et de développement - Chimie et sciences de la vie (030000) Année en cours 2010 2014
2014
18'892
45'953
64'845
21
25
0
1'361'750
1'361'750
499'380
0
0
25'000
0
560'301
277'068
a.planification
413
45'953
46'366
370
370
0
17'147'695
17'147'695
2'907'439
82'860
211'391
375'824
738'288
7'952'455
4'879'437
a.planification
2015
2015
19'156
46'643
65'799
21
25
0
1'381'781
1'381'781
506'853
0
0
25'000
0
568'722
281'206
a.planification
373
46'643
47'016
371
371
0
17'450'966
17'450'966
2'953'166
82'860
215'148
377'512
754'736
8'097'304
4'970'241
a.planification
2016
2016
19'429
47'342
66'771
21
25
0
1'402'195
1'402'195
514'521
0
0
25'000
0
577'248
285'426
a.planification
116
47'342
47'458
374
374
0
17'741'135
17'741'135
2'934'128
82'860
216'922
379'207
772'710
8'274'320
5'080'989
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Chimie et sciences de la vie (030000)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Quote-part de fonds de tiers
E2e 37%
Taxes d'études
Produits de tiers
Autres produits
Financement du solde par les organes responsables
09
10
11
17
(30)
105
28+29
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Total des coûts (CC 1-5)
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (personnel et matériel)
0
0
1'689'564
1'689'564
0
0
1'689'564
642'967
68'533
978'064
2009 a.précédent
BBT-Reporting
Total des produits
93'645
0
193'956
193'956
0
0
193'956
50'315
0
279'820
279'820
0
0
279'820
123'504
106'000
2012
0
255'693
255'693
0
0
255'693
104'373
101'000
50'320
a.planification
2010
0
6'617'808
6'617'808
4'007'131
161'768
0
50'000
500'000
63'480
159'657
1'675'772
a. en cours
2011
0
7'336'149
7'336'149
4'470'960
166'130
0
50'000
550'000
156'200
162'991
1'779'868
a.budgétaire
35%
35%
2012
2010 0
0
1'485'897
1'485'897
0
0
1'485'897
471'174
67'305
947'419
a. en cours
2011 0
0
1'607'599
1'607'599
0
0
1'607'599
479'319
67'694
1'060'587
a.budgétaire
2012
0
1'592'745
1'592'745
0
0
1'592'745
432'340
97'734
1'062'670
0
a.planification
34%
0
7'418'639
7'418'639
4'557'732
166'562
0
50'000
520'000
227'460
161'123
1'735'762
a.planification
Paramètres de développement
0
6'684'848
6'684'848
3'719'189
467'960
2'160
12'000
479'995
297'640
36'901
1'669'002
Ligne du
(05)
311 100'000
2011 a.budgétaire
Chimie et sciences de la vie - prestations de services
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
(30)
Subsides OFFT
16
Total des coûts (CC 1-5)
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
15
100
Subsides Fonds national
14
Total des produits
Subsides CTI
13
Financement du solde par les organes responsables
Autres subsides de la Confédération
12
17
Autres produits
11
(05)
Prouits de tiers
10
2009 a.précédent
BBT-Reporting
20bis22+24
2010 a. en cours
2013
2013
2013
0
1'637'960
1'637'960
0
0
1'637'960
445'404
97'775
1'094'781
0
a.planification
34%
0
7'431'207
7'431'207
4'600'576
166'994
0
50'000
500'000
158'720
163'255
1'791'661
a.planification
0
262'575
262'575
0
0
262'575
101'250
101'000
60'325
a.planification
Chimie et sciences de la vie - recherche appliquée et développement
0
237'584
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
237'584
0
0
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Ligne du
(30)
105
28+29
Coûts directs (personnel et matériel)
Total des produits
20bis22+24
105'174
237'584
Financement du solde par les organes responsables
17
(05)
0 132'410
Taxes d'études
Autres produits
09
BBT-Reporting
11
2009 a.précédent
Ligne du
Chimie et sciences de la vie - perfectionnement
Plans financiers et de développement - Chimie et sciences de la vie (030000) Année en cours 2010 2014
2014
2014
0
1'583'246
1'583'246
0
0
1'583'246
439'511
116'817
1'026'918
0
a.planification
34%
0
7'553'853
7'553'853
4'665'493
167'426
0
50'000
550'000
149'980
163'387
1'807'567
a.planification
0
267'465
267'465
0
0
267'465
100'135
102'000
65'330
a.planification
2015
2015
2015
0
1'620'603
1'620'603
0
0
1'620'603
443'662
117'859
1'059'082
0
a.planification
33%
0
7'716'578
7'716'578
4'780'482
167'859
0
50'000
450'000
211'240
213'519
1'843'478
a.planification
0
282'365
282'365
0
0
282'365
100'030
102'000
80'335
a.planification
2016
2016
2016
0
1'644'034
1'644'034
0
0
1'644'034
452'858
119'902
1'071'274
0
a.planification
33%
0
7'888'242
7'888'242
4'884'638
168'276
0
50'000
550'000
132'459
213'647
1'889'222
a.planification
0
280'274
280'274
0
0
280'274
108'934
101'000
70'340
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Chimie et sciences de la vie (030000)
97
98
Autres subsides de la Confédération
Subsides CTI
Subsides Fonds national
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
Subsides OFFT
12
13
14
15
16
49'606
0
0
10'000
51'176
131'266
304'372
Coûts directs (pesonnel et matériel
Quote-part financière de la filière bachelor
Quote-part financière de la filière master
Quote-part financière du perfectionnement
Quote-part financière da la Ra&D
Quote-part financière des prestations de services
E2a
E2c
E2d
E2f
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Total des coûts (CC 1-5)
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
E2b
(30)
28+29
20bis22+24
5.67
27.26
0.55
0.00
66.52
0
3'439'582
213'921
0
0
1'447'124
Autres produits
11
3'439'582
Produits de tiers
10
79'322
34'811
Financement du solde par les organes responsables
Taxes d'études
09
Total des produits
Contributions forfaitaires AHES (à l'extérieur de la région des
08
551'905 780'000
17
Contributions forfaitaires AHES (à l'intérieur de la région des
07
(05)
Subsides forfaitaires de l'OFFT
06
2009 a.précédent
2011
4.63
31.24
0.48
0.00
63.65
0
3'793'067
193'842
0
0
3'793'067
1'996'325
32'983
0
0
0
51'176
44'107
324'509
70'927
28'080
730'600
514'360
a.budgétaire
PFD OFFT / 15 octobre 2010
3.60
23.66
0.43
0.00
72.31
0
4'173'143
168'214
0
0
4'173'143
2'089'038
30'816
0
0
10'000
51'176
43'918
274'398
78'168
35'100
913'380
647'150
a. en cours
2010
4.03
27.24
0.42
0.00
68.31
0
4'421'476
196'749
0
0
4'421'476
2'237'089
33'198
0
0
0
51'176
44'126
329'598
81'391
45'418
959'446
640'035
a.planification
2012
2013
4.06
27.51
0.42
0.00
68.01
0
4'450'687
199'701
0
0
4'450'687
2'235'763
33'413
0
0
0
51'176
44'146
334'727
81'862
46'100
973'863
649'638
a.planification
Total domaine d'études agriculture et économie forestière (040000)
2010
BBT-Reporting
Année en cours
3.61
24.49
0.38
0.00
71.52
0
5'078'074
202'696
0
0
5'078'074
2'483'292
33'627
0
0
0
51'176
44'167
339'898
92'340
56'149
1'186'158
791'267
a.planification
2014
Plans financiers et de développement - Agriculture et économie forestière (040000)
HES-SO
Ligne du
zurück
3.27
22.14
0.34
0.00
74.25
0
5'705'821
205'737
0
0
5'705'821
2'720'580
33'842
0
0
0
51'176
44'187
345'110
102'825
66'490
1'404'605
937'005
a.planification
2015
TOTAL FB LF
2016
3.27
22.15
0.34
0.00
74.25
0
5'790'367
208'823
0
0
5'790'367
2'763'098
34'050
0
0
0
51'176
44'208
350'287
103'317
67'487
1'425'671
951'073
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Agriculture et économie forestière (040000)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
Taxes d'études
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
08
09
11
12
17
(05)
100
(30)
0
0
0 0
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
17
(05)
100
(30)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Différence
0
0 44'630
45'258
Coûts standards / étudiants
0
0
40
16'015
44'341
60'356
40
2011 a.budgétaire
0
Indices
0
Coûts / étudiants EPT master
0 0
Nombre d'étudiants master en chiffre absolu
Nombre d'étudiants master EPT
E1c
110
0
2'414'237
2'414'237
1'011'490
51'176
38'531
40'000
28'080
730'600
514'360
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
44'341
0
0
2012
0
0
0
0
0
0
0
2013
0
0
0
0
0
0
0
0
45'256
0
0
0
0
0
0
a.planification
2013
15'280
45'256
60'536
50
50
0
3'026'809
3'026'809
1'217'502
51'176
38'531
50'000
46'100
973'863
649'638
a.planification
PFD OFFT / 15 octobre 2010
0
44'587
0
0
0
0
0
0
a.planification
2012
15'816
44'587
60'403
50
50
0
3'020'144
3'020'144
1'235'539
51'176
38'531
50'000
45'418
959'446
640'035
a.planification
Paramètres de développement
0
0
2010 a. en cours
E1d
Nombre d'étudiants
0
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
11
12
0 0
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
Taxes d'études
08
0
09
Subsides forfaitaires de l'OFFT
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
06
2009 a.précédent
07
15'725
44'630
14'957
60'355
Indices
50
50
45'258
38
38
60'215
BBT-Reporting
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT bachelor
Ligne du
110
Nombre d'étudiants bachelor en chiffre absolu
Nombre d'étudiants bachelor EPT
E1a
E1b
0
3'017'750
3'017'750
1'282'413
51'176
38'531
50'000
35'100
913'380
647'150
2011 a.budgétaire
Paramètres de développement
0
2'288'153
2'288'153
789'730
51'176
38'531
42'000
34'811
780'000
551'905
2010 a. en cours
Agriculture et économie forestière - master
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
07
Nombre d'étudiants
Subsides forfaitaires de l'OFFT
06
2009 a.précédent
BBT-Reporting
Agriculture et économie forestière - bachelor 2014
0
0
0
0
0
0
0
0
45'935
0
0
0
0
0
0
a.planification
2014
14'592
45'935
60'527
60
60
0
3'631'606
3'631'606
1'448'325
51'176
38'531
60'000
56'149
1'186'158
791'267
a.planification
Plans financiers et de développement - Agriculture et économie forestière (040000) Année en cours 2010
HES-SO
Ligne du
zurück
2015
0
0
0
0
0
0
0
0
46'624
0
0
0
0
0
0
a.planification
2015
13'901
46'624
60'525
70
70
0
4'236'718
4'236'718
1'668'911
51'176
38'531
70'000
66'490
1'404'605
937'005
a.planification
2016
0
0
0
0
0
0
0
0
47'323
0
0
0
0
0
0
a.planification
2016
14'095
47'323
61'418
70
70
0
4'299'228
4'299'228
1'695'290
51'176
38'531
70'000
67'487
1'425'671
951'073
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Agriculture et économie forestière (040000)
99
100
Autres produits
Financement du solde par les organes responsables
11
17
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
(30)
105
28+29
19'732
0
195'056
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
195'056
0
0
195'056
-26'677
1'451
200'550
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (personnel et matériel)
Total des produits
Taxes d'études
Produits de tiers
09
10
2009 a.précédent
(05)
0
18'290
18'290
0
0
18'290
851
4'270
13'169
2012
0
18'564
18'564
0
0
18'564
928
4'270
13'366
a.planification
2010
0
987'180
987'180
826'390
30'816
0
0
10'000
0
0
119'974
a. en cours
2011
0
1'184'989
1'184'989
1'007'991
32'983
0
0
0
0
0
144'014
a.budgétaire
13%
12%
2012
12%
2010
0
150'195
150'195
0
0
150'195
-20'540
1'117
154'424
15'194
a. en cours
2011
0
175'552
175'552
0
0
175'552
-24'008
1'306
180'495
17'759
a.budgétaire
0
178'185
178'185
0
0
178'185
-24'368
1'325
183'202
18'025
a.planification
2012
0
1'204'583
1'204'583
1'024'990
33'198
0
0
0
0
0
146'396
a.planification
Agriculture et économie forestière - prestations de services
12%
BBT-Reporting
20bis22+24
0
18'019
18'019
0
0
18'019
775
4'270
12'974
2011 a.budgétaire
Paramètres de développement
Ligne du
Quote-part de fonds de tiers
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
(30)
0
937'508
Total des coûts (CC 1-5)
49'606
100
Subsides OFFT
16
0 687'066
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
15
0
937'508
Subsides Fonds national
14
10'000
Total des produits
Subsides CTI
13
0
Financement du solde par les organes responsables
Autres subsides de la Confédération
12
87'014
103'822
17
Autres produits
11
(05)
Prouits de tiers
10
2009 a.précédent
BBT-Reporting
E2e
2010 a. en cours
2013
2013
2013
0
180'858
180'858
0
0
180'858
-24'733
1'345
185'950
18'296
a.planification
12%
0
1'224'177
1'224'177
1'041'988
33'413
0
0
0
0
0
148'777
a.planification
0
18'842
18'842
0
0
18'842
1'006
4'270
13'567
a.planification
Agriculture et économie forestière - recherche appliquée et développement
0
18'865
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
18'865
0
0
18'865
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (personnel et matériel)
-2'995
4'270
17'590
Ligne du
(30)
105
28+29
20bis22+24
Total des produits
Financement du solde par les organes responsables
17
(05)
Taxes d'études
Autres produits
09
11
2009 a.précédent
BBT-Reporting
Agriculture et économie forestière - perfectionnement
2010
Ligne du
Année en cours 2014
2014
2014
0
183'571
183'571
0
0
183'571
-25'104
1'366
188'740
18'570
a.planification
12%
0
1'243'772
1'243'772
1'058'986
33'627
0
0
0
0
0
151'158
a.planification
0
19'125
19'125
0
0
19'125
1'085
4'270
13'770
a.planification
2015
2015
2015
0
186'325
186'325
0
0
186'325
-25'481
1'386
191'571
18'849
a.planification
12%
0
1'263'366
1'263'366
1'075'984
33'842
0
0
0
0
0
153'540
a.planification
0
19'412
19'412
0
0
19'412
1'165
4'270
13'977
a.planification
2016
2016
2016
0
189'120
189'120
0
0
189'120
-25'863
1'407
194'444
19'131
a.planification
12%
0
1'282'316
1'282'316
1'092'424
34'050
0
0
0
0
0
155'843
a.planification
0
19'703
19'703
0
0
19'703
1'247
4'270
14'186
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Agriculture et économie forestière (040000)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Contributions forfaitaires AHES (à l'extérieur de la région des
Taxes d'études
Produits de tiers
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
Subsides CTI
Subsides Fonds national
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
Subsides OFFT
Financement du solde par les organes responsables
08
09
10
11
12
13
14
15
16
17
Quote-part financière de la filière bachelor
Quote-part financière de la filière master
Quote-part financière du perfectionnement
Quote-part financière da la Ra&D
Quote-part financière des prestations de services
E2a
E2c
E2d
E2f
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Total des coûts (CC 1-5)
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (pesonnel et matériel
E2b
(30)
28+29
20bis22+24
Total des produits
Contributions forfaitaires AHES (à l'intérieur de la région des
07
(05)
Subsides forfaitaires de l'OFFT
06
7.32
15.54
5.83
1.09
70.21
0
104'793'656
13'785'983
0
0
104'793'656
13'155'031
1'291'356
0
130'275
1'311'322
305'676
6'955'709
7'269'374
17'639'025
3'809'271
32'234'434
20'692'184
2009 a.précédent
2011
6.19
15.21
5.18
1.74
71.69
0
117'409'348
13'342'829
0
0
117'409'348
6'237'263
1'612'080
50'000
198'087
1'828'784
84'500
8'193'582
9'118'879
32'426'479
3'638'608
31'283'827
22'737'259
a.budgétaire
PFD OFFT / 15 octobre 2010
6.11
15.12
5.53
1.70
71.54
0
110'655'346
12'876'336
0
0
110'655'346
1'360'945
1'597'554
5'000
176'706
1'671'050
107'500
8'014'343
8'264'297
31'426'196
4'265'813
30'995'570
22'770'372
a. en cours
2010
6.25
15.50
5.12
2.50
70.62
0
118'827'791
13'517'374
0
0
118'827'791
7'489'016
1'648'459
200'000
200'205
1'736'055
219'500
8'085'715
9'725'519
32'019'404
3'614'325
31'287'922
22'601'671
a.planification
2012
Total domaine d'études économie et services (050000)
2010
BBT-Reporting
Année en cours 2013
6.26
15.34
4.84
2.90
70.66
0
123'058'283
13'655'725
0
0
123'058'283
7'150'038
1'649'898
600'000
202'323
1'766'727
64'500
8'400'103
10'376'521
33'003'760
3'784'008
32'515'151
23'545'254
a.planification
Plans financiers et de développement - Economie et services (050000)
HES-SO
Ligne du
zurück
2014
6.18
15.18
4.92
3.78
69.93
0
127'559'247
14'159'059
0
0
127'559'247
4'762'543
1'701'337
600'000
204'441
1'877'399
94'500
8'976'978
10'625'261
35'461'467
4'112'638
34'131'317
25'011'367
a.planification
6.02
15.17
4.92
3.72
70.17
0
130'862'489
14'315'318
0
0
130'862'489
3'159'375
1'702'776
600'000
206'559
1'888'070
79'500
9'330'115
10'835'109
36'840'529
4'377'915
35'583'917
26'258'624
a.planification
2015
TOTAL FB WDl
2016
6.00
15.03
4.95
3.77
70.24
0
134'346'608
14'719'630
0
0
134'346'608
2'415'846
1'704'168
200'000
208'607
1'848'391
64'500
9'592'411
11'145'852
38'061'950
4'592'751
37'078'341
27'433'792
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Economie et services (050000)
101
102
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
Taxes d'études
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
08
09
11
12
17
(05)
100
(30)
20'491'685
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
Taxes d'études
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
08
09
11
12
17
(05)
100
(30)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT master
Nombre d'étudiants master EPT
110
Nombre d'étudiants master en chiffre absolu
E1c
E1d
Nombre d'étudiants
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
2011
0
84'165'009
84'165'009
-5'698'480
0
7'059'799
26'721'435
3'604'888
30'294'014
22'183'352
a.budgétaire
5'444
0
1'876'537
1'876'537
433'817
0
900
92'830
40'384
830'849
477'757
2011
0
2'040'143
2'040'143
320'974
0
900
140'830
33'720
989'813
553'907
a.budgétaire
6'717
17'553
24'270
3'468
3'709
-15'889
-14'195
3'493 17'688
2'097
Indices
93
93
17'986
48
61
-13'973
17'553
3'580
109
141
2012
2012
-12'407
17'630
5'223
131
170
0
2'973'519
2'973'519
1'041'764
0
900
170'000
50'663
1'045'821
664'370
a.planification
6'472
17'630
24'102
3'482
3'720
0
83'914'805
83'914'805
-5'106'053
0
6'942'616
26'335'179
3'563'662
30'242'101
21'937'300
a.planification
Paramètres de développement
0
1'141'349
1'141'349
297'356
0
900
72'800
14'227
555'568
200'499
a. en cours
2010
Economie et services - master
4'687
17'688
Indices
3'422
3'651
23'132
2009
Subsides forfaitaires de l'OFFT
0
79'167'811
79'167'811
-10'233'531
3'000
6'891'675
25'823'901
4'225'429
17'986
a.précédent
07
22'292'616 30'164'721
22'673
3'245
3'473
BBT-Reporting
06
2010 a. en cours
Paramètres de développement
0
73'577'388
73'577'388
-880'534
0
6'158'673
12'333'654
3'795'044
31'678'866
Ligne du
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT bachelor
Nombre d'étudiants bachelor EPT
110
Nombre d'étudiants bachelor en chiffre absolu
E1a
E1b
Nombre d'étudiants
Subsides forfaitaires de l'OFFT
07
BBT-Reporting
06
2009 a.précédent
Ligne du
Economie et services - bachelor
Plans financiers et de développement - Economie et services (050000) Année en cours 2010 2013
2013
-11'708
17'894
6'186
152
193
0
3'569'111
3'569'111
498'371
0
174'900
740'000
93'223
1'223'009
839'608
a.planification
6'597
17'894
24'491
3'550
3'804
0
86'951'059
86'951'059
-4'701'545
0
7'079'853
26'884'179
3'690'785
31'292'142
22'705'646
a.planification
2014
2014
-9'871
18'162
8'291
200
242
0
4'825'407
4'825'407
-519'919
0
437'900
1'790'000
213'470
1'619'888
1'284'068
a.planification
6'354
18'162
24'516
3'639
3'893
0
89'206'334
89'206'334
-6'306'114
0
7'368'373
28'006'179
3'899'168
32'511'429
23'727'299
a.planification
2015
2015
-10'061
18'435
8'374
207
249
0
4'873'934
4'873'934
-665'809
0
437'900
1'790'000
238'024
1'700'133
1'373'686
a.planification
6'119
18'435
24'554
3'740
4'001
0
91'827'164
91'827'164
-8'124'763
0
7'714'135
29'329'179
4'139'891
33'883'784
24'884'937
a.planification
2016
2016
-10'005
18'711
8'706
212
254
0
5'066'946
5'066'946
-596'553
0
437'900
1'795'000
241'595
1'767'899
1'421'105
a.planification
5'858
18'711
24'569
3'841
4'106
0
94'366'714
94'366'714
-9'660'786
0
7'974'036
30'379'179
4'351'155
35'310'442
26'012'687
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Economie et services (050000)
Financement du solde par les organes responsables
17
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
Subsides CTI
Subsides Fonds national
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
Subsides OFFT
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Quote-part de fonds de tiers
11
12
13
14
15
16
17
(05)
100
(30)
E2e 25%
Produits de tiers
Autres produits
Financement du solde par les organes responsables
10
11
17
(30)
105
28+29
Total des produits
Taxes d'études
09
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Total des coûts (CC 1-5)
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
0
7'675'869
7'675'869
0
0
7'675'869
1'342'798
226'954
4'976'486
1'129'630
2009 a.précédent
BBT-Reporting
Coûts directs (personnel et matériel)
0
6'079'521
6'079'521
0
0
6'079'521
1'046'212
505'003
4'528'305
2012
0
6'087'614
6'087'614
2010
0
16'734'663
16'734'663
10'360'011
1'597'554
5'000
176'706
1'671'050
104'500
402'313
2'417'528
a. en cours
2011
0
17'861'367
17'861'367
10'776'777
1'612'080
50'000
198'087
1'828'784
84'500
390'050
2'921'089
a.budgétaire
26%
28%
2010
0
6'760'535
6'760'535
0
0
6'760'535
-292'933
237'711
5'846'770
968'987
a. en cours
2011
0
7'263'308
7'263'308
0
0
7'263'308
-208'220
237'829
6'197'790
1'035'909
a.budgétaire
0
0
6'087'614
1'111'957
509'282
4'466'376
a.planification
2012
2012
0
7'429'760
7'429'760
0
0
7'429'760
-164'788
242'841
6'303'858
1'047'849
a.planification
31%
0
18'422'094
18'422'094
10'606'137
1'648'459
200'000
200'205
1'736'055
219'500
390'076
3'421'662
a.planification
Paramètres de développement
0
16'288'936
16'288'936
10'675'469
1'291'356
0
130'275
1'311'322
305'676
281'950
2'292'888
Ligne du
(05)
0
6'115'801
6'115'801
0
0
6'115'801
1'093'580
481'743
4'540'478
2011 a.budgétaire
Economie et services - prestations de services
Prouits de tiers
10
2009 a.précédent
BBT-Reporting
20bis22+24
0
6'110'115
6'110'115
0
0
6'110'115
2010 a. en cours
Economie et services - recherche appliquée et développement
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Total des coûts (CC 1-5)
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (personnel et matériel)
1'719'942
287'232
4'102'940
Ligne du
(30)
105
28+29
20bis22+24
Total des produits
Autres produits
11
(05)
Taxes d'études
09
2009 a.précédent
BBT-Reporting
Economie et services - perfectionnement
2010
Ligne du
Année en cours 2013
2013
2013
0
7'698'694
7'698'694
0
0
7'698'694
-234'510
249'670
6'638'647
1'044'887
a.planification
34%
0
18'882'387
18'882'387
10'470'964
1'649'898
600'000
202'323
1'766'727
64'500
390'101
3'737'874
a.planification
0
5'957'031
5'957'031
0
0
5'957'031
1'116'758
505'579
4'334'694
a.planification
2014
2014
2014
0
7'877'691
7'877'691
0
0
7'877'691
-258'520
248'682
6'795'503
1'092'026
a.planification
34%
0
19'368'447
19'368'447
10'670'886
1'701'337
600'000
204'441
1'877'399
94'500
390'126
3'829'758
a.planification
0
6'281'368
6'281'368
0
0
6'281'368
1'176'209
531'896
4'573'262
a.planification
2015
2015
2015
0
7'878'386
7'878'386
0
0
7'878'386
-223'336
249'695
6'772'761
1'079'265
a.planification
34%
0
19'846'073
19'846'073
10'916'668
1'702'776
600'000
206'559
1'888'070
79'500
390'151
4'062'348
a.planification
0
6'436'933
6'436'933
0
0
6'436'933
1'256'615
538'233
4'642'084
a.planification
2016
2016
2016
0
8'065'790
8'065'790
0
0
8'065'790
-201'954
250'708
6'890'428
1'126'607
a.planification
33%
0
20'193'318
20'193'318
11'522'053
1'704'168
200'000
208'607
1'848'391
64'500
390'175
4'255'423
a.planification
0
6'653'840
6'653'840
0
0
6'653'840
1'353'086
539'590
4'761'164
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Economie et services (050000)
103
104
Quote-part financière de la filière bachelor
Quote-part financière de la filière master
Quote-part financière du perfectionnement
Quote-part financière da la Ra&D
Quote-part financière des prestations de services
E2a
E2c
E2d
E2f
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Total des coûts (CC 1-5)
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
E2b
(30)
28+29
Coûts directs (pesonnel et matériel
Total des produits
20bis22+24
Financement du solde par les organes responsables
17
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
Subsides OFFT
15
16
(05)
Subsides CTI
Autres subsides de la Confédération
12
Subsides Fonds national
Autres produits
11
13
Produits de tiers
10
14
Contributions forfaitaires AHES (à l'extérieur de la région des
Taxes d'études
08
Contributions forfaitaires AHES (à l'intérieur de la région des
07
09
Subsides forfaitaires de l'OFFT
06
3.32
9.00
3.55
9.26
74.88
0
24'124'384
1'655'820
0
0
24'124'384
4'927'381
325'334
0
0
0
301'602
827'570
445'931
731'128
763'817
9'529'800
6'271'821
2009 a.précédent
2011
2.95
7.03
3.04
19.78
67.19
0
28'255'172
1'692'668
0
0
28'255'172
6'868'429
329'528
0
0
0
315'099
694'122
703'498
1'025'418
1'077'720
9'874'410
7'366'947
a.budgétaire
PFD OFFT / 15 octobre 2010
3.00
6.65
3.21
16.56
70.58
0
26'466'719
1'643'593
0
0
26'466'719
6'737'229
329'427
0
0
0
306'448
690'742
684'202
924'624
950'880
9'148'440
6'694'727
a. en cours
2010
Total domaine d'études Design (060000)
2010
BBT-Reporting
Année en cours
Plans financiers et de développement - Design (060000)
HES-SO
Ligne du
zurück
2012
2.98
6.91
3.08
18.72
68.32
0
28'389'299
1'720'396
0
0
28'389'299
6'630'441
329'538
0
0
0
324'487
697'671
706'548
1'026'379
850'072
10'388'963
7'435'200
a.planification
2013
2.88
7.50
2.98
19.49
67.15
0
30'147'629
1'765'485
0
0
30'147'629
7'462'656
329'548
0
0
0
360'955
701'398
713'553
1'053'046
877'012
10'844'992
7'804'469
a.planification
2014
2.86
7.27
2.96
19.36
67.54
0
30'864'234
1'796'299
0
0
30'864'234
7'595'454
329'559
0
0
0
386'929
704'856
719'063
1'063'746
896'781
11'162'635
8'005'212
a.planification
2.87
7.12
2.97
19.40
67.65
0
31'324'504
1'827'701
0
0
31'324'504
7'727'988
329'569
0
0
0
395'756
708'044
722'111
1'067'194
912'173
11'332'821
8'128'848
a.planification
2015
TOTAL FB D
2016
2.87
7.13
2.97
19.40
67.63
0
31'854'767
1'859'700
0
0
31'854'767
7'933'973
329'578
0
0
0
404'965
711'112
725'243
1'070'330
925'851
11'502'760
8'250'955
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Design (060000)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
(30)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016 5'891'430
151'550 951'546
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
Taxes d'études
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
08
09
11
12
17
(05)
100
(30)
110
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT master
6'046'002
0
18'985'717
18'985'717
2'144'102
152'866
421'181
609'445
839'370
8'772'750
2010
0
4'382'436
4'382'436
2'096'111
151'550
24'800
110'993
176'400
853'860
968'721
a. en cours
570
2011
0
5'589'148
5'589'148
2'578'916
151'550
24'950
172'777
238'350
1'101'660
1'320'945
a.budgétaire
-3'267
36'585
33'318
570
11'462
36'750 19'153
48'212 36'913
Indices
91
91
56'066
40
40
8'308
36'585
44'893
125
125
2012
2012
3'123
36'881
40'004
133
133
0
5'313'766
5'313'766
2'141'488
151'550
25'100
171'795
109'617
1'307'673
1'406'542
a.planification
-2'816
36'881
34'065
569
569
0
19'394'335
19'394'335
2'356'645
154'294
424'578
608'414
740'455
9'081'290
6'028'658
a.planification
Paramètres de développement
0
2'233'311
2'233'311
22'452
38'105
88'667
600'600
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
380'392
Subsides forfaitaires de l'OFFT
07
Nombre d'étudiants master EPT
-1'985
Design - master
-3'715
36'750
06
Nombre d'étudiants master en chiffre absolu
2011 a.budgétaire
Indices
537
537
34'765
a.précédent
E1c
0
18'679'475
18'679'475
2'741'623
151'452
417'963
573'371
774'480
36'913
BBT-Reporting
E1d
5'726'006 8'294'580
33'198
544
544
2009
Nombre d'étudiants
2010 a. en cours
Paramètres de développement
0
18'065'133
18'065'133
1'406'289
150'052
440'486
572'526
675'150
8'929'200
Ligne du
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT bachelor
Nombre d'étudiants bachelor EPT
E1b
110
Nombre d'étudiants bachelor en chiffre absolu
E1a
Nombre d'étudiants
Total des coûts (CC 1-5)
Autres subsides de la Confédération
12
100
Autres produits
11
Total des produits
Taxes d'études
09
Financement du solde par les organes responsables
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
08
17
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
(05)
Subsides forfaitaires de l'OFFT
07
a.précédent
BBT-Reporting
06
2009
Ligne du
Design - bachelor
Plans financiers et de développement - Design (060000) Année en cours 2010 2013
2013
1'963
37'435
39'398
149
149
0
5'877'065
5'877'065
2'312'555
151'550
25'100
188'148
113'155
1'483'361
1'603'196
a.planification
-2'351
37'435
35'084
577
577
0
20'243'656
20'243'656
2'717'140
155'737
428'305
615'713
763'857
9'361'631
6'201'273
a.planification
2014
2014
1'369
37'996
39'365
152
152
0
5'976'750
5'976'750
2'271'214
151'550
25'550
190'795
112'931
1'568'425
1'656'285
a.planification
-2'178
37'996
35'818
582
582
0
20'846'201
20'846'201
2'909'997
157'193
431'311
620'713
783'849
9'594'210
6'348'927
a.planification
2015
2015
1'368
38'566
39'934
152
152
0
6'076'694
6'076'694
2'312'242
151'550
25'550
191'148
116'573
1'594'780
1'684'851
a.planification
-2'156
38'566
36'410
582
582
0
21'190'825
21'190'825
2'999'310
158'665
434'498
620'713
795'600
9'738'042
6'443'997
a.planification
2016
2016
1'459
39'145
40'604
152
152
0
6'178'646
6'178'646
2'363'223
151'550
25'550
191'148
118'321
1'618'694
1'710'160
a.planification
-2'128
39'145
37'017
582
582
0
21'543'902
21'543'902
3'093'081
160'151
437'565
620'713
807'531
9'884'066
6'540'795
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Design (060000)
105
106 855'508
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
(30)
10'056
800'312
Total des produits
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
(30)
105
28+29
0
800'312
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
800'312
0
0
233'241
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (personnel et matériel)
105'880
Autres produits
Financement du solde par les organes responsables
11
17
25'316 435'875
Taxes d'études
Produits de tiers
09
10
2009 a.précédent
(05)
0
859'511
859'511
0
0
859'511
408'517
237'588
213'406
2010
0
1'761'215
1'761'215
1'367'783
329'427
0
0
0
3'446
59
60'500
a. en cours
2011
0
1'987'639
1'987'639
1'585'807
329'528
0
0
0
10'683
71
61'550
a.budgétaire
4%
0
794'306
794'306
0
0
794'306
130'678
10'332
623'702
29'594
a. en cours
2010
4%
0
833'156
833'156
0
0
833'156
151'086
10'332
641'948
29'790
a.budgétaire
2011
Design - prestations de services
0%
BBT-Reporting
20bis22+24
0
849'287
849'287
0
0
849'287
401'033
237'588
210'666
2011 a.budgétaire
2012
2012
2012
0
846'354
846'354
0
0
846'354
162'191
10'332
643'843
29'988
a.planification
4%
0
1'960'803
1'960'803
1'549'845
329'538
0
0
0
18'643
72
62'705
a.planification
0
874'042
874'042
0
0
874'042
420'271
237'588
216'183
a.planification
Paramètres de développement
0
2'170'120
2'170'120
1'940'927
325'334
0
0
0
0
-106'197
Ligne du
Quote-part de fonds de tiers
Total des coûts (CC 1-5)
Subsides OFFT
16
100
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
15
Total des produits
Subsides Fonds national
14
Financement du solde par les organes responsables
Subsides CTI
13
17
Autres subsides de la Confédération
12
(05)
Prouits de tiers
Autres produits
10
11
2009 a.précédent
BBT-Reporting
E2e
2010 a. en cours
Design - recherche appliquée et développement
0
855'508
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
855'508
0
0
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Ligne du
(30)
105
28+29
Coûts directs (personnel et matériel)
Total des produits
20bis22+24
(05)
522'739
Financement du solde par les organes responsables
17
95'181
Autres produits
11
237'588
Taxes d'études
09
2009 a.précédent
BBT-Reporting
Design - perfectionnement
2010
Ligne du
Année en cours 2013
2013
2013
0
868'309
868'309
0
0
868'309
182'023
10'332
645'766
30'188
a.planification
5%
0
2'261'423
2'261'423
1'810'346
329'548
0
0
0
53'668
73
67'787
a.planification
0
897'176
897'176
0
0
897'176
440'591
237'588
218'997
a.planification
2014
2014
2014
0
883'005
883'005
0
0
883'005
194'565
10'332
647'719
30'390
a.planification
7%
0
2'244'983
2'244'983
1'765'820
329'559
0
0
0
78'186
75
71'344
a.planification
0
913'294
913'294
0
0
913'294
453'857
237'588
221'849
a.planification
2015
2015
2015
0
897'983
897'983
0
0
897'983
207'358
10'332
649'700
30'593
a.planification
7%
0
2'229'285
2'229'285
1'741'688
329'569
0
0
0
85'541
76
72'412
a.planification
0
929'717
929'717
0
0
929'717
467'390
237'588
224'740
a.planification
2016
2016
2016
0
913'248
913'248
0
0
913'248
220'406
10'332
651'711
30'799
a.planification
7%
0
2'272'519
2'272'519
1'776'067
329'578
0
0
0
93'264
77
73'532
a.planification
0
946'452
946'452
0
0
946'452
481'195
237'588
227'669
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Design (060000)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Total des produits
Quote-part financière de la filière bachelor
Quote-part financière de la filière master
Quote-part financière du perfectionnement
Quote-part financière da la Ra&D
Quote-part financière des prestations de services
E2a
E2c
E2d
E2f
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Total des coûts (CC 1-5)
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (pesonnel et matériel
E2b
(30)
28+29
20bis22+24
(05)
Financement du solde par les organes responsables
Subsides Fonds national
14
17
Subsides CTI
13
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
Autres subsides de la Confédération
12
Subsides OFFT
Autres produits
11
15
Produits de tiers
10
16
Contributions forfaitaires AHES (à l'extérieur de la région des
Taxes d'études
08
Contributions forfaitaires AHES (à l'intérieur de la région des
07
09
Subsides forfaitaires de l'OFFT
06
2.44
0.75
0.07
27.92
68.82
0
44'866'713
1'127'897
0
0
44'866'713
22'696'311
118
0
0
0
33'360
317'173
482'950
697'547
928'400
7'922'171
11'788'684
a.précédent
BBT-Reporting
2011
2.33
0.99
0.02
48.43
48.24
0
47'469'334
1'114'655
0
0
47'469'334
23'732'744
420'150
0
0
0
33'371
232'404
482'950
1'188'375
925'223
8'393'094
12'061'024
a.budgétaire
PFD OFFT / 15 octobre 2010
2.34
0.64
0.02
35.41
61.60
0
46'201'930
1'088'803
0
0
46'201'930
23'068'574
420'125
0
0
0
33'362
231'432
482'950
1'162'328
865'017
8'039'693
11'898'449
a. en cours
2010
Total musique (080000)
2010 2009
Année en cours
Plans financiers et de développement - Musique (080000)
HES-SO
Ligne du
zurück
2012
2.31
1.43
0.02
51.04
45.21
0
49'034'634
1'140'989
0
0
49'034'634
24'535'533
420'152
0
0
0
33'371
233'386
482'950
1'217'431
1'071'136
8'649'857
12'390'817
a.planification
2013
2.30
1.71
0.02
51.92
44.05
0
50'228'862
1'162'469
0
0
50'228'862
25'135'915
420'155
0
0
0
33'372
234'378
482'950
1'230'071
1'099'201
8'906'733
12'686'088
a.planification
2014
2.29
1.72
0.02
52.19
43.79
0
51'233'423
1'184'376
0
0
51'233'423
25'619'090
420'157
0
0
0
33'373
235'379
482'950
1'238'766
1'124'078
9'129'525
12'950'105
a.planification
2.29
1.72
0.02
52.02
43.95
0
52'257'772
1'206'719
0
0
52'257'772
26'294'781
420'160
0
0
0
33'374
236'390
482'950
1'238'787
1'140'953
9'266'572
13'143'805
a.planification
2015
TOTAL FB M
2016
2.28
1.72
0.02
52.00
43.98
0
53'078'087
1'222'047
0
0
53'078'087
26'761'098
420'162
0
0
0
33'375
237'412
482'950
1'238'809
1'158'029
9'405'266
13'340'986
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Musique (080000)
107
108
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
Taxes d'études
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
08
09
11
12
17
(05)
100
(30)
8'500'932
762
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
(30)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT master
Nombre d'étudiants master EPT
110
Nombre d'étudiants master en chiffre absolu
E1c
E1d
Nombre d'étudiants
Total des coûts (CC 1-5)
100
Autres subsides de la Confédération
12
Total des produits
Autres produits
11
Financement du solde par les organes responsables
Taxes d'études
09
17
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
08
(05)
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
2011
0
22'896'883
22'896'883
11'536'361
22'467
98'169
549'834
474'116
4'456'015
5'759'921
a.budgétaire
3'896
3'287'752
4'435'226
0
16'360'606
16'360'606
8'575'376
10'854
0
451'213
276'377
2'611'560
545
2011
0
22'988'622
22'988'622
11'652'000
10'854
0
636'480
451'106
3'937'079
6'301'103
a.budgétaire
5'626
36'817
42'443
539
299
2'568
36'817 5'546
39'385 36'873
Indices
415
417
42'419
295
593
2'136
36'817
38'953
590
2012
2012
3'096
37'369
40'465
618
622
0
25'026'147
25'026'147
13'087'886
10'854
0
668'669
582'481
4'041'028
6'635'229
a.planification
3'953
37'369
41'322
536
542
0
22'168'152
22'168'152
10'646'782
22'467
99'151
546'681
488'655
4'608'829
5'755'588
a.planification
Paramètres de développement
0
12'524'803
12'524'803
5'897'607
10'854
66'747
230'828
270'783
2'760'232
a. en cours
2010
Musique - master
3'894
36'817
Indices
699
703
40'713
a.précédent
Subsides forfaitaires de l'OFFT
0
28'458'159
28'458'159
14'149'424
22'467
97'197
709'074
588'640
36'873
BBT-Reporting
07
7'463'223 5'428'133
40'767
757
2009
06
2010 a. en cours
Paramètres de développement
0
30'875'790
30'875'790
15'952'145
22'467
115'991
464'699
657'617
5'161'939
Ligne du
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT bachelor
Nombre d'étudiants bachelor EPT
110
Nombre d'étudiants bachelor en chiffre absolu
E1a
E1b
Nombre d'étudiants
Subsides forfaitaires de l'OFFT
07
a.précédent
BBT-Reporting
06
2009
Ligne du
Musique - bachelor
Plans financiers et de développement - Musique (080000) Année en cours 2010 2013
2013
3'217
37'930
41'147
634
637
0
26'079'041
26'079'041
13'579'868
10'854
0
686'724
610'073
4'289'439
6'902'082
a.planification
3'729
37'930
41'659
531
536
0
22'126'181
22'126'181
10'571'899
22'467
100'143
541'245
489'127
4'617'294
5'784'006
a.planification
2014
2014
2'903
38'499
41'402
646
649
0
26'737'390
26'737'390
13'748'491
10'854
0
700'834
634'558
4'504'400
7'138'253
a.planification
4'165
38'499
42'664
526
531
0
22'432'855
22'432'855
10'846'937
22'467
101'144
535'810
489'521
4'625'125
5'811'851
a.planification
2015
2015
3'019
39'076
42'095
646
649
0
27'184'691
27'184'691
14'011'878
10'854
0
700'834
644'084
4'572'018
7'245'024
a.planification
4'609
39'076
43'685
526
531
0
22'969'603
22'969'603
11'218'966
22'467
102'155
535'810
496'869
4'694'555
5'898'782
a.planification
2016
2016
3'076
39'662
42'738
646
649
0
27'600'256
27'600'256
14'240'686
10'854
0
700'834
653'724
4'640'448
7'353'712
a.planification
4'731
39'662
44'393
526
531
0
23'341'761
23'341'761
11'423'909
22'467
103'177
535'810
504'306
4'764'819
5'987'274
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Musique (080000)
31'338
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Quote-part de fonds de tiers
(30)
E2e
Produits de tiers
Autres produits
Financement du solde par les organes responsables
10
11
17
(30)
105
28+29
Total des produits
Taxes d'études
09
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Total des coûts (CC 1-5)
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
0
0
1'096'559
1'096'559
0
0
1'096'559
479'380
134'229
482'950
2009 a.précédent
BBT-Reporting
Coûts directs (personnel et matériel)
0
9'291
9'291
0
0
9'291
7'231
0
2'061
2010 0
0
0
0
41
63
0
294'362
294'362
-125'867
420'125
a. en cours
2011 0
0
469'173
469'173
48'911
420'150
0
0
0
50
63
a.budgétaire
0%
0
0
1'079'628
1'079'628
0
0
1'079'628
462'506
134'172
482'950
a. en cours
2010
0
1'105'363
1'105'363
0
0
1'105'363
488'241
134'172
482'950
0
0%
a.budgétaire
2011
Musique - prestations de services
0%
Ligne du
(05)
0
9'175
9'175
0
0
9'175
7'135
0
2'040
2011 a.budgétaire
2012
2012
2012
0
1'131'496
1'131'496
0
0
1'131'496
514'374
134'172
482'950
0
a.planification
0%
0
699'345
699'345
279'079
420'152
0
0
0
50
63
0
a.planification
0
9'493
9'493
0
0
9'493
7'411
0
2'081
a.planification
Paramètres de développement
0
338'223
Total des coûts (CC 1-5)
118
100
Subsides OFFT
16
0 337'864
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
15
0
338'223
Subsides Fonds national
14
0
39
Total des produits
Subsides CTI
13
Financement du solde par les organes responsables
Autres subsides de la Confédération
12
0 202
17
Autres produits
11
(05)
Prouits de tiers
10
2009 a.précédent
BBT-Reporting
20bis22+24
2010 a. en cours
Musique - recherche appliquée et développement
0
31'338
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
31'338
0
0
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Ligne du
(30)
105
28+29
Coûts directs (personnel et matériel)
Total des produits
20bis22+24
(05)
29'314
Financement du solde par les organes responsables
17
4
2'020
Taxes d'études
Autres produits
09
11
2009 a.précédent
BBT-Reporting
Musique - perfectionnement
2010
Ligne du
Année en cours 2013
2013
2013
0
1'152'806
1'152'806
0
0
1'152'806
535'684
134'172
482'950
0
a.planification
0%
0
861'172
861'172
440'903
420'155
0
0
0
51
63
0
a.planification
0
9'663
9'663
0
0
9'663
7'561
0
2'102
a.planification
2014
2014
2014
0
1'174'539
1'174'539
0
0
1'174'539
557'417
134'172
482'950
0
a.planification
0%
0
878'803
878'803
458'530
420'157
0
0
0
52
63
0
a.planification
0
9'837
9'837
0
0
9'837
7'714
0
2'123
a.planification
2015
2015
2015
0
1'196'705
1'196'705
0
0
1'196'705
579'583
134'172
482'950
0
a.planification
0%
0
896'759
896'759
476'484
420'160
0
0
0
53
63
0
a.planification
0
10'014
10'014
0
0
10'014
7'870
0
2'144
a.planification
2016
2016
2016
0
1'211'900
1'211'900
0
0
1'211'900
594'778
134'172
482'950
0
a.planification
0%
0
914'022
914'022
493'743
420'162
0
0
0
54
63
0
a.planification
0
10'147
10'147
0
0
10'147
7'981
0
2'166
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Musique (080000)
109
110 0
Quote-part financière de la filière bachelor
Quote-part financière de la filière master
Quote-part financière du perfectionnement
Quote-part financière da la Ra&D
Quote-part financière des prestations de services
E2a
E2c
E2d
E2f
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Total des coûts (CC 1-5)
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
E2b
(30)
28+29
Coûts directs (pesonnel et matériel
7.94
9.58
3.31
0.74
78.43
0
2'632'003
296'091
0
0
Total des produits
20bis22+24
1'470'249
2'632'003
Financement du solde par les organes responsables
0
0
0
0
0
71'514
42'066
146'174
17
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
Subsides OFFT
15
16
480'000 422'000
(05)
Subsides CTI
Autres subsides de la Confédération
12
Subsides Fonds national
Autres produits
11
13
Produits de tiers
10
14
Contributions forfaitaires AHES (à l'extérieur de la région des
Taxes d'études
08
Contributions forfaitaires AHES (à l'intérieur de la région des
07
09
Subsides forfaitaires de l'OFFT
06
2009 a.précédent
2011
6.20
15.48
3.19
6.44
68.68
0
3'353'815
315'000
0
0
3'353'815
1'526'615
121'600
0
150'000
0
0
63'000
140'000
151'500
0
693'600
507'500
a.budgétaire
PFD OFFT / 15 octobre 2010
3.22
13.24
3.25
0.06
80.22
0
2'888'249
187'000
0
0
2'888'249
1'402'849
87'700
0
0
0
0
73'000
35'000
132'000
0
664'700
493'000
a. en cours
2010
Total arts de la scène (080000)
2010
BBT-Reporting
Année en cours
4.86
12.50
2.65
20.00
59.99
0
4'297'520
323'000
0
0
4'297'520
1'886'214
155'400
0
150'000
0
0
75'000
150'000
165'000
0
1'016'507
699'399
a.planification
2012
Plans financiers et de développement - Arts de la scène (080000)
HES-SO
Ligne du
zurück
2013
4.37
10.46
2.37
18.18
64.62
0
4'847'071
327'000
0
0
4'847'071
1'991'784
20'000
0
150'000
0
0
100'000
150'000
178'500
0
1'347'287
909'500
a.planification
2014
4.04
9.64
2.22
15.45
68.65
0
5'271'759
330'000
0
0
5'271'759
1'915'972
20'000
0
100'000
0
0
100'000
200'000
190'500
0
1'642'024
1'103'263
a.planification
3.99
9.28
2.06
14.03
70.65
0
5'491'421
332'000
0
0
5'491'421
1'775'739
20'000
0
100'000
0
0
100'000
200'000
201'500
0
1'852'440
1'241'742
a.planification
2015
TOTAL FB T
2016
4.01
9.22
2.08
14.03
70.67
0
5'541'559
337'000
0
0
5'541'559
1'779'476
20'000
0
100'000
0
0
100'000
200'000
201'500
0
1'880'203
1'260'380
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Arts de la scène (080000)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
11
12
17
(05)
100
(30)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016 0
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
(30)
110
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT master
Nombre d'étudiants master en chiffre absolu
Nombre d'étudiants master EPT
E1c
E1d
Nombre d'étudiants
19'465
Total des coûts (CC 1-5)
100
0
2'303'557
22'403
2010
0
1'868
1'868
-84'932
0
0
0
0
57'800
29'000
a. en cours
0
215'958
215'958
81'258
0
0
4'500
0
86'700
43'500
a.budgétaire
2011
21'986
50'000
71'986
32
32
0
50'000
0
2
-49'066
50'000
934
Indices
2
3
21'986
50'000
71'986
3
2012
20'861
50'750
71'611
12
12
0
859'330
859'330
317'196
0
0
12'000
0
355'284
174'850
a.planification
2012
20'861
50'750
71'611
36
36
0
2'577'990
2'577'990
1'279'218
0
75'000
38'000
0
661'223
524'550
a.planification
Paramètres de développement
0
19'465
19'465
0
Total des produits
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
11
12
0
Financement du solde par les organes responsables
Taxes d'études
09
0
0
0
17
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
08
1'137'657
0
63'000
32'000
0
606'900
464'000
2'303'557
Arts de la scène - master
14'510
50'000
(05)
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
2011 a.budgétaire
Indices
32
32
72'403
a.précédent
Subsides forfaitaires de l'OFFT
32 32
50'000
BBT-Reporting
07
0
2'316'881
2'316'881
1'140'981
0
73'000
32'000
0
606'900
464'000
64'510
2009
06
2010 a. en cours
Paramètres de développement
0
2'064'316
2'064'316
1'045'178
0
71'514
45'624
0
422'000
480'000
Ligne du
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT bachelor
E1b
110
Nombre d'étudiants bachelor en chiffre absolu
Nombre d'étudiants bachelor EPT
E1a
Nombre d'étudiants
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
Taxes d'études
08
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
09
Subsides forfaitaires de l'OFFT
07
BBT-Reporting
06
2009 a.précédent
Ligne du
Arts de la scène - bachelor
Plans financiers et de développement - Arts de la scène (080000) Année en cours 2010 2013
13'745
51'511
65'256
14
14
0
880'962
880'962
262'127
0
0
13'500
0
405'689
199'646
a.planification
2013
13'745
51'511
65'256
48
48
0
3'132'309
3'132'309
1'330'857
0
100'000
50'000
0
941'598
709'854
a.planification
2014
2014
8'037
52'284
60'321
14
14
0
814'327
814'327
186'410
0
0
13'500
0
411'777
202'640
a.planification
8'037
52'284
60'321
60
60
0
3'619'232
3'619'232
1'326'362
0
100'000
62'000
0
1'230'247
900'623
a.planification
2015
2015
3'986
53'068
57'054
14
14
0
770'232
770'232
133'085
0
0
13'500
0
417'960
205'687
a.planification
3'986
53'068
57'054
68
68
0
3'879'689
3'879'689
1'241'154
0
100'000
68'000
0
1'434'480
1'036'055
a.planification
2016
2016
3'727
53'864
57'591
14
14
0
777'478
777'478
130'979
0
0
13'500
0
424'224
208'775
a.planification
3'727
53'864
57'591
68
68
0
3'916'181
3'916'181
1'240'596
0
100'000
68'000
0
1'455'979
1'051'606
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Arts de la scène (080000)
111
112 87'069
209'022
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
17
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
(30)
105
28+29
0
209'022
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
209'022
0
0
0
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (personnel et matériel)
141'156
Autres produits
11
40'800 27'066
Taxes d'études
Produits de tiers
09
10
2009 a.précédent
(05)
0
107'000
107'000
0
0
107'000
37'000
0
70'000
2010 0
0
0
0
0
0
0
382'500
382'500
294'800
87'700
a. en cours
2011 0
0
0
0
0
519'300
519'300
247'700
121'600
0
150'000
a.budgétaire
0%
29%
0
93'000
93'000
0
0
93'000
18'000
0
35'000
40'000
a. en cours
2010
0
208'000
208'000
0
0
208'000
23'000
0
140'000
45'000
a.budgétaire
2011
Arts de la scène - prestations de services
6%
BBT-Reporting
20bis22+24
0
94'000
94'000
0
0
94'000
34'000
0
60'000
2011 a.budgétaire
2012
2012
2012
0
209'000
209'000
0
0
209'000
14'000
0
150'000
45'000
a.planification
28%
0
537'200
537'200
231'800
155'400
0
150'000
0
0
0
0
a.planification
0
114'000
114'000
0
0
114'000
44'000
0
70'000
a.planification
Paramètres de développement
Ligne du
Quote-part de fonds de tiers
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
(30)
0
252'131
Total des coûts (CC 1-5)
0
0
100
Subsides OFFT
16 237'131
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
15
0
252'131
Subsides Fonds national
14
0
Total des produits
Subsides CTI
13
0
Financement du solde par les organes responsables
Autres subsides de la Confédération
12
0
15'000
17
Autres produits
11
(05)
Prouits de tiers
10
2009 a.précédent
BBT-Reporting
E2e
2010 a. en cours
Arts de la scène - recherche appliquée et développement
0
87'069
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
87'069
0
0
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Ligne du
(30)
105
28+29
Coûts directs (personnel et matériel)
Total des produits
20bis22+24
(05)
27'319
Financement du solde par les organes responsables
17
0
59'750
Taxes d'études
Autres produits
09
11
2009 a.précédent
BBT-Reporting
Arts de la scène - perfectionnement
2010
Ligne du
Année en cours 2013
2013
2013
0
212'000
212'000
0
0
212'000
17'000
0
150'000
45'000
a.planification
30%
0
506'800
506'800
336'800
20'000
0
150'000
0
0
0
0
a.planification
0
115'000
115'000
0
0
115'000
45'000
0
70'000
a.planification
2014
2014
2014
0
213'000
213'000
0
0
213'000
18'000
0
150'000
45'000
a.planification
30%
0
508'200
508'200
338'200
20'000
0
100'000
0
0
0
50'000
a.planification
0
117'000
117'000
0
0
117'000
47'000
0
70'000
a.planification
2015
2015
2015
0
219'000
219'000
0
0
219'000
19'000
0
150'000
50'000
a.planification
29%
0
509'500
509'500
339'500
20'000
0
100'000
0
0
0
50'000
a.planification
0
113'000
113'000
0
0
113'000
43'000
0
70'000
a.planification
2016
2016
2016
0
222'000
222'000
0
0
222'000
22'000
0
150'000
50'000
a.planification
29%
0
510'900
510'900
340'900
20'000
0
100'000
0
0
0
50'000
a.planification
0
115'000
115'000
0
0
115'000
45'000
0
70'000
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Arts de la scène (080000)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Quote-part financière de la filière bachelor
Quote-part financière de la filière master
Quote-part financière du perfectionnement
Quote-part financière da la Ra&D
Quote-part financière des prestations de services
E2a
E2c
E2d
E2f
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Total des coûts (CC 1-5)
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (pesonnel et matériel
E2b
(30)
28+29
20bis22+24
Total des produits
Financement du solde par les organes responsables
17
(05)
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
Subsides OFFT
15
16
Subsides CTI
Autres subsides de la Confédération
12
Subsides Fonds national
Autres produits
11
13
Produits de tiers
10
14
Contributions forfaitaires AHES (à l'extérieur de la région des
Taxes d'études
08
Contributions forfaitaires AHES (à l'intérieur de la région des
07
09
Subsides forfaitaires de l'OFFT
06
2.39
6.77
1.91
15.47
73.46
0
16'935'581
727'364
0
0
16'935'581
5'383'887
0
0
138'908
0
140'000
325'539
240'620
464'159
476'890
5'666'350
4'099'228
a.précédent
2011
3.83
6.85
1.72
26.06
61.53
0
18'824'216
1'045'804
0
0
18'824'216
6'778'239
170'000
0
150'000
0
140'000
458'549
442'475
491'032
460'585
5'377'609
4'355'727
a.budgétaire
PFD OFFT / 15 octobre 2010
3.54
6.21
1.72
22.99
65.54
0
18'633'892
979'620
0
0
18'633'892
6'349'833
170'000
0
150'000
0
140'000
425'248
422'475
498'511
427'518
5'614'056
4'436'251
a. en cours
2010
Total Arts (080000)
BBT-Reporting
2010 2009
Année en cours
Plans financiers et de développement - Arts (080000)
HES-SO
Ligne du
zurück
2012
3.74
7.27
2.04
25.67
61.29
0
19'495'413
1'125'360
0
0
19'495'413
7'118'769
170'000
0
150'000
0
140'000
523'854
442'475
494'613
512'612
5'538'927
4'404'164
a.planification
2013
3.65
7.53
2.28
25.32
61.22
0
20'205'157
1'198'011
0
0
20'205'157
7'441'313
170'000
0
200'000
0
140'000
604'162
542'475
494'985
520'303
5'622'035
4'469'884
a.planification
2014
3.62
7.45
2.27
25.22
61.44
0
20'546'271
1'210'026
0
0
20'546'271
7'622'580
170'000
0
200'000
0
140'000
604'472
542'475
495'362
528'102
5'706'306
4'536'973
a.planification
3.60
7.37
2.25
25.12
61.66
0
20'894'510
1'222'227
0
0
20'894'510
7'808'463
170'000
0
200'000
0
140'000
604'786
542'475
495'745
536'036
5'792'030
4'604'975
a.planification
2015
TOTAL FB K
2016
3.58
7.31
2.24
25.08
61.79
0
21'198'160
1'234'618
0
0
21'198'160
7'947'110
170'000
0
200'000
0
140'000
605'103
542'475
496'133
544'077
5'878'916
4'674'346
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Arts (080000)
113
114
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
(30)
3'358'653
337
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
Taxes d'études
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
08
09
11
12
17
(05)
100
(30)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT master
Nombre d'étudiants master EPT
110
Nombre d'étudiants master en chiffre absolu
E1c
E1d
Nombre d'étudiants
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
326
2011
0
11'583'240
11'583'240
3'301'056
140'000
319'512
309'187
320'922
4'280'283
2'912'279
a.budgétaire
4'698
740'576
1'338'586
0
4'284'618
4'284'618
1'611'849
0
57'087
143'853
76'734
1'056'510
306
2011
0
4'905'998
4'905'998
2'014'353
0
57'087
154'120
139'663
1'097'326
1'443'448
a.budgétaire
5'030
32'783
37'813
306
-2'352
32'783 2'003
30'431 32'783
Indices
141
141
34'786
75
75
-471
32'783
32'312
152
152
2012
2012
-781
33'275
32'494
154
154
0
5'004'016
5'004'016
1'916'759
0
57'087
156'621
155'425
1'246'884
1'471'239
a.planification
5'643
33'275
38'918
307
307
0
11'947'854
11'947'854
3'595'984
140'000
319'817
309'900
357'187
4'292'042
2'932'925
a.planification
Paramètres de développement
0
2'620'519
2'620'519
536'420
0
27'617
52'017
84'400
1'179'490
a. en cours
2010
Arts - master
4'117
32'783
Indices
326
37'481
a.précédent
Subsides forfaitaires de l'OFFT
0
12'212'293
12'212'293
3'419'790
140'000
319'211
327'296
350'784
32'783
BBT-Reporting
07
3'097'666 4'557'546
36'900
337
2009
06
2010 a. en cours
Paramètres de développement
0
12'441'393
12'441'393
3'420'989
140'000
256'285
386'117
392'490
4'486'860
Ligne du
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT bachelor
Nombre d'étudiants bachelor EPT
110
Nombre d'étudiants bachelor en chiffre absolu
E1a
E1b
Nombre d'étudiants
Total des coûts (CC 1-5)
Autres subsides de la Confédération
12
100
Autres produits
11
Total des produits
Taxes d'études
09
Financement du solde par les organes responsables
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
08
17
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
(05)
Subsides forfaitaires de l'OFFT
07
a.précédent
BBT-Reporting
06
2009
Ligne du
Arts - bachelor
Plans financiers et de développement - Autres arts (080000) Année en cours 2010 2013
2013
-551
33'774
33'223
154
154
0
5'116'291
5'116'291
1'966'039
0
77'087
156'621
157'757
1'265'593
1'493'193
a.planification
6'516
33'774
40'290
307
307
0
12'369'000
12'369'000
3'903'297
140'000
320'125
309'900
362'546
4'356'442
2'976'690
a.planification
2014
2014
-637
34'280
33'643
154
154
0
5'180'962
5'180'962
1'986'964
0
77'087
156'621
160'122
1'284'564
1'515'605
a.planification
6'840
34'280
41'120
307
307
0
12'623'976
12'623'976
4'042'550
140'000
320'435
309'900
367'980
4'421'742
3'021'368
a.planification
2015
2015
-719
34'795
34'076
154
154
0
5'247'757
5'247'757
2'009'339
0
77'087
156'621
162'527
1'303'861
1'538'321
a.planification
7'172
34'795
41'967
307
307
0
12'883'738
12'883'738
4'184'758
140'000
320'749
309'900
373'508
4'488'169
3'066'654
a.planification
2016
2016
-796
35'317
34'521
154
154
0
5'316'185
5'316'185
2'032'596
0
77'087
156'621
164'966
1'323'421
1'561'495
a.planification
7'345
35'317
42'662
307
307
0
13'097'322
13'097'322
4'278'897
140'000
321'066
309'900
379'111
4'555'496
3'112'851
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Arts (080000)
16'500
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016 171'776
404'119
Autres produits
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
11
17
(30)
105
28+29
0
404'119
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
404'119
0
0
9'912
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
9'525 212'906
Taxes d'études
Produits de tiers
09
10
2009
Coûts directs (personnel et matériel)
273'718
0
320'410
320'410
0
0
320'410
18'008 274'703
31'950
0
324'661
324'661
0
0
324'661
2010
0
1'157'362
1'157'362
677'362
170'000
0
150'000
0
0
10'000
150'000
a. en cours
2011
0
1'289'175
1'289'175
809'175
170'000
0
150'000
0
0
10'000
150'000
a.budgétaire
26%
0
659'209
659'209
0
0
659'209
367'114
10'000
272'475
9'620
a. en cours
2010
23%
0
721'142
721'142
0
0
721'142
378'951
40'000
292'475
9'716
a.budgétaire
2011
Arts - prestations de services
15%
a.précédent
(05)
17'742 28'950
2011 a.budgétaire
2012
2012
2012
0
728'384
728'384
0
0
728'384
386'095
40'000
292'475
9'814
a.planification
21%
0
1'418'183
1'418'183
938'183
170'000
0
150'000
0
0
10'000
150'000
a.planification
0
396'976
396'976
0
0
396'976
281'748
96'950
18'278
a.planification
Paramètres de développement
BBT-Reporting
Quote-part de fonds de tiers
E2e
0
1'146'304
1'146'304
973'329
0
0
138'908
0
0
6'353
27'714
Ligne du
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
(30)
Subsides OFFT
16
Total des coûts (CC 1-5)
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
15
100
Subsides Fonds national
14
Total des produits
Subsides CTI
13
Financement du solde par les organes responsables
Autres subsides de la Confédération
12
17
Autres produits
11
(05)
Prouits de tiers
10
2009 a.précédent
BBT-Reporting
20bis22+24
2010 a. en cours
Arts - recherche appliquée et développement
0
323'245
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
323'245
0
0
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Ligne du
(30)
105
28+29
Coûts directs (personnel et matériel)
Total des produits
20bis22+24
281'373
323'245
Financement du solde par les organes responsables
17
25'372
(05)
Taxes d'études
Autres produits
09
a.précédent
BBT-Reporting
11
2009
Arts - perfectionnement
2010
Ligne du
Année en cours 2013
2013
2013
0
736'655
736'655
0
0
736'655
394'269
40'000
292'475
9'912
a.planification
30%
0
1'521'855
1'521'855
891'855
170'000
0
200'000
0
0
10'000
250'000
a.planification
0
461'356
461'356
0
0
461'356
285'854
156'950
18'552
a.planification
2014
2014
2014
0
744'225
744'225
0
0
744'225
401'739
40'000
292'475
10'011
a.planification
29%
0
1'531'307
1'531'307
901'307
170'000
0
200'000
0
0
10'000
250'000
a.planification
0
465'801
465'801
0
0
465'801
290'021
156'950
18'831
a.planification
2015
2015
2015
0
751'914
751'914
0
0
751'914
409'328
40'000
292'475
10'111
a.planification
29%
0
1'540'788
1'540'788
910'788
170'000
0
200'000
0
0
10'000
250'000
a.planification
0
470'313
470'313
0
0
470'313
294'250
156'950
19'113
a.planification
2016
2016
2016
0
759'725
759'725
0
0
759'725
417'038
40'000
292'475
10'212
a.planification
29%
0
1'550'035
1'550'035
920'035
170'000
0
200'000
0
0
10'000
250'000
a.planification
0
474'893
474'893
0
0
474'893
298'543
156'950
19'400
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Arts (080000)
115
116 0
Produits de tiers
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
Subsides CTI
Subsides Fonds national
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
Subsides OFFT
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
10
11
12
13
14
15
16
17
0
Total des coûts (CC 1-5)
Quote-part financière du perfectionnement
Quote-part financière da la Ra&D
Quote-part financière des prestations de services
E2c
E2f
Quote-part financière de la filière master
E2d
Quote-part financière de la filière bachelor
E2a
2010 a. en cours 0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2011 a.budgétaire 0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2012
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2013
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2014
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
Copie de PFD 2013-2016_version finale data_corrections.xlsm - p.35 Linguistique appliquée
0
0
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Coûts généraux (personnel et matériel)
E2b
(30)
28+29
20bis22+24
Coûts directs (pesonnel et matériel
Taxes d'études
09
(05)
0
Contributions forfaitaires AHES (à l'extérieur de la région des
08
0
Contributions forfaitaires AHES (à l'intérieur de la région des
07
0
Subsides forfaitaires de l'OFFT
06
2009 a.précédent
Total domaine d'études linguistique appliquée (110000)
2010
BBT-Reporting
Année en cours
Plans financiers et de développement - Linguistique appliquée (110000)
HES-SO
Ligne du
zurück
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2015
TOTAL FB aL
2016
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Linguistique appliquée (110000)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
0
0
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016 0 0
0
0
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
110
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT master
Nombre d'étudiants master en chiffre absolu
Nombre d'étudiants master EPT
E1c
E1d
Nombre d'étudiants
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
0
0
Financement du solde par les organes responsables
17
(05)
(30)
0
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
11
12
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Indices
0
2010 a. en cours 0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2011 a.budgétaire
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0 0
0
Indices
0
0 0
2012
2012
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
Paramètres de développement
0
0
0
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
Taxes d'études
08
0
09
Subsides forfaitaires de l'OFFT
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
06
2009 a.précédent
07
0 0
2011 a.budgétaire
Linguistique appliquée - master
BBT-Reporting
Différence
Coûts standards / étudiants
0
0
2010 a. en cours
Paramètres de développement
Ligne du
110
Coûts / étudiants EPT bachelor
Nombre d'étudiants bachelor en chiffre absolu
Nombre d'étudiants bachelor EPT
E1a
E1b
Nombre d'étudiants
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
0
0
Financement du solde par les organes responsables
17
(05)
(30)
0
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
11
12
0 0
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
Taxes d'études
08
0
09
Subsides forfaitaires de l'OFFT
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
06
BBT-Reporting
07
2009 a.précédent
Ligne du
Linguistique appliquée - bachelor 2013
2013
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
Plans financiers et de développement - Linguistique appliquée (110000) Année en cours 2010 2014
2014
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2015
2015
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2016
2016
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Linguistique appliquée (110000)
117
118 0 0 0
0 0
Subsides CTI
Subsides Fonds national
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
Subsides OFFT
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
14
15
16
17
(05)
0
0
0
0
Total des produits
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
(30)
28+29
0
Total des coûts (CC 1-5)
0
0
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
0
0
0
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (personnel et matériel)
0
Autres produits
Financement du solde par les organes responsables
11
17
0
Produits de tiers
0
Taxes d'études
09
10
2009
(05)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2012 0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2010 a. en cours 0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2011 a.budgétaire 0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2010 a. en cours 0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2011 a.budgétaire 0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2012
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2012
0 0
0
a.planification
Linguistique appliquée - prestations de services a.précédent
20bis22+24
0 0
2011 a.budgétaire
Paramètres de développement
BBT-Reporting
Quote-part de fonds de tiers
Ligne du
E2e
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
0
Autres subsides de la Confédération
12
13
0 0
Prouits de tiers
Autres produits
10
11
2009 a.précédent
BBT-Reporting
(30)
2010 a. en cours
Linguistique appliquée - recherche appliquée et développement
0
0
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
0
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
0 0
Coûts généraux (personnel et matériel)
Ligne du
(30)
28+29
Coûts directs (personnel et matériel)
Total des produits
20bis22+24
0
0
Financement du solde par les organes responsables
17
(05)
0 0
Taxes d'études
Autres produits
09
11
2009 a.précédent
BBT-Reporting
Linguistique appliquée - perfectionnement
2010
Ligne du
Année en cours 2013
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2013
0
0
a.planification
2013
0 0
0
a.planification
2014
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2014
0
0
a.planification
2014
0 0
0
a.planification
2015
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2015
0
0
a.planification
2015
0 0
0
a.planification
2016
a.planification
2016
a.planification
2016
a.planification 0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
financiers et de développement des HES Plans Linguistique appliquée (110000)
Autres subsides de la Confédération
Subsides CTI
Subsides Fonds national
12
13
14
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Total des produits
Quote-part financière de la filière bachelor
Quote-part financière de la filière master
Quote-part financière du perfectionnement
Quote-part financière da la Ra&D
Quote-part financière des prestations de services
E2a
E2c
E2d
E2f
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Total des coûts (CC 1-5)
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (pesonnel et matériel
E2b
(30)
28+29
20bis22+24
(05)
Financement du solde par les organes responsables
Autres produits
11
17
Produits de tiers
10
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
Taxes d'études
09
Subsides OFFT
Contributions forfaitaires AHES (à l'extérieur de la région des
08
15
Contributions forfaitaires AHES (à l'intérieur de la région des
07
16
Subsides forfaitaires de l'OFFT
06
6.84
11.75
6.42
0.25
74.74
0
55'205'953
7'321'000
0
0
55'205'953
20'865'420
450'915
0
1'337'898
0
89'218
-2'728
2'284'090
4'643'073
256'361
16'377'992
8'903'715
2009 a.précédent
2011
6.44
11.68
6.22
1.82
73.84
0
57'820'567
7'319'261
0
0
57'820'567
22'145'787
590'000
0
650'979
30'000
109'985
99'661
2'165'819
4'634'929
162'997
17'693'358
9'537'053
a.budgétaire
PFD OFFT / 15 octobre 2010
6.52
10.78
6.54
1.21
74.95
0
55'614'247
7'264'458
0
0
55'614'247
21'092'892
590'000
0
1'274'346
30'000
93'294
72'816
2'023'095
4'595'531
206'793
16'639'585
8'995'894
a. en cours
2010
2012
6.43
11.64
6.20
1.93
73.80
0
58'968'249
7'449'310
0
0
58'968'249
23'134'572
590'000
0
677'656
30'000
111'638
122'453
2'237'846
4'656'806
321'831
17'608'235
9'477'213
a.planification
Total domaine d'études travail social (120000)
2010
BBT-Reporting
Année en cours
Plans financiers et de développement - Travail social (120000)
HES-SO
Ligne du
zurück
2013
6.40
11.75
6.13
2.03
73.68
0
60'430'209
7'576'210
0
0
60'430'209
23'834'139
590'000
0
777'629
30'000
133'291
167'292
2'191'248
4'786'989
331'840
17'930'134
9'657'647
a.planification
2014
6.39
12.05
6.11
2.06
73.39
0
61'672'244
7'710'022
0
0
61'672'244
24'182'893
590'000
0
1'014'398
30'000
114'944
172'180
2'317'254
4'892'617
338'491
18'209'219
9'810'247
a.planification
6.39
12.15
6.13
2.05
73.28
0
62'874'315
7'869'067
0
0
62'874'315
24'755'399
590'000
0
1'057'699
30'000
116'598
179'117
2'404'012
4'917'657
343'940
18'508'831
9'971'061
a.planification
2015
TOTAL FB SA
2016
6.30
12.39
6.13
2.04
73.13
0
63'974'793
7'953'388
0
0
63'974'793
25'310'422
590'000
0
1'146'068
30'000
118'197
182'102
2'498'810
4'878'086
348'776
18'763'492
10'108'839
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Travail social (120000)
119
120
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
Taxes d'études
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
08
09
11
12
17
(05)
100
(30)
8'860'342
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
100
(30)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT master
Nombre d'étudiants master EPT
E1d
110
Nombre d'étudiants master en chiffre absolu
E1c
Nombre d'étudiants
Total des produits
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
11
12
Financement du solde par les organes responsables
Taxes d'études
09
17
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
08
(05)
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
0
41'680'229
41'680'229
14'272'467
10'000
676'362
2011
0
42'694'525
42'694'525
14'062'218
10'000
677'671
1'698'780
156'495
16'951'555
9'137'806
a.budgétaire
7'702
43'373
0
672'925
672'925
-115'918
0
0
44'500
6'004
479'216
259'124
2011
0
1'053'100
1'053'100
-174'621
0
0
80'170
6'501
741'802
399'247
a.budgétaire
7'117
20'048
27'165
1'572
1'706
-4'956
20'078 -5'710
15'122 20'078
Indices
45
45
14'368
10
11
-4'712
20'048
15'336
69
80
2012
2012
2013
2013
-4'511
20'462
15'951
77
118
0
1'228'242
1'228'242
-28'753
0
0
118'000
79'198
607'449
452'349
a.planification
7'955
20'462
28'417
1'567
1'693
0
44'527'438
44'527'438
15'371'563
10'000
679'416
1'685'833
252'642
17'322'686
9'205'298
a.planification
PFD OFFT / 15 octobre 2010
-4'561
20'160
15'599
73
110
0
1'138'700
1'138'700
-35'158
0
0
110'000
73'976
567'392
422'490
a.planification
7'656
20'160
27'816
1'565
1'692
0
43'519'263
43'519'263
14'800'895
10'000
680'022
1'684'926
247'855
17'040'843
9'054'722
a.planification
Paramètres de développement
0
136'497
136'497
-94'849
0
0
24'806
7'517
155'650
a. en cours
2010
Travail social - master
6'083
20'078
Indices
1'500
1'631
27'780
a.précédent
Subsides forfaitaires de l'OFFT
200'789 1'623'470
20'078
BBT-Reporting
07
8'736'771 16'160'369
26'161
1'577
1'708
2009
06
2010 a. en cours
Paramètres de développement
0
41'259'535
41'259'535
13'506'824
10'490
674'462
1'736'231
248'844
16'222'342
Ligne du
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT bachelor
Nombre d'étudiants bachelor EPT
110
Nombre d'étudiants bachelor en chiffre absolu
E1a
E1b
Nombre d'étudiants
Subsides forfaitaires de l'OFFT
07
a.précédent
BBT-Reporting
06
2009
Ligne du
Travail social - bachelor
Plans financiers et de développement - Travail social (120000) Année en cours 2010 2014
2014
-4'605
20'769
16'164
79
121
0
1'268'900
1'268'900
-30'719
0
0
121'000
81'954
628'587
468'077
a.planification
8'121
20'769
28'890
1'567
1'694
0
45'263'379
45'263'379
15'703'379
10'000
683'855
1'686'807
256'537
17'580'632
9'342'170
a.planification
2015
2015
-4'693
21'081
16'388
79
121
0
1'286'457
1'286'457
-30'798
0
0
121'000
83'181
638'002
475'072
a.planification
8'284
21'081
29'365
1'569
1'697
0
46'077'277
46'077'277
16'059'555
10'000
690'338
1'689'807
260'759
17'870'829
9'495'989
a.planification
2016
2016
-4'778
21'397
16'619
79
121
0
1'304'586
1'304'586
-30'646
0
0
121'000
84'430
647'581
482'222
a.planification
8'459
21'397
29'856
1'567
1'695
0
46'787'750
46'787'750
16'390'202
10'000
692'866
1'687'807
264'346
18'115'912
9'626'617
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Travail social (120000)
Financement du solde par les organes responsables
17
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Quote-part de fonds de tiers
100
(30)
E2e
483'987
29%
Produits de tiers
Autres produits
Financement du solde par les organes responsables
10
11
17
(30)
105
28+29
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Total des coûts (CC 1-5)
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (personnel et matériel)
Total des produits
Taxes d'études
09
0
3'775'247
3'775'247
0
0
3'775'247
651'987
7'772
1'800'103
1'315'385
2009 a.précédent
BBT-Reporting
(05)
0
3'596'899
3'596'899
0
0
3'596'899
1'889'326
106'361
1'601'212
2012
2010
0
5'996'635
5'996'635
4'310'377
590'000
0
1'274'346
30'000
83'294
-752'074
460'692
a. en cours
2011
0
6'753'681
6'753'681
5'640'555
590'000
0
650'979
30'000
99'985
-751'537
493'699
a.budgétaire
31%
19%
2010
0
3'626'142
3'626'142
0
0
3'626'142
716'195
57'167
1'562'403
1'290'377
a. en cours
2011
0
3'722'362
3'722'362
0
0
3'722'362
728'309
67'167
1'672'120
1'254'766
a.budgétaire
2012
2012
0
3'793'662
3'793'662
0
0
3'793'662
768'989
67'167
1'721'110
1'236'396
a.planification
19%
0
6'860'976
6'860'976
5'696'042
590'000
0
677'656
30'000
101'638
-751'097
516'736
a.planification
0
3'655'648
3'655'648
0
0
3'655'648
1'903'804
126'361
1'625'483
a.planification
Paramètres de développement
0
6'488'921
6'488'921
4'899'808
450'915
0
1'337'898
0
78'728
-762'415
Ligne du
20bis22+24
0
3'638'316
3'638'316
0
0
3'638'316
1'909'771
91'361
1'637'184
2011 a.budgétaire
Travail social - prestations de services
Total des produits
Subsides OFFT
16
Financement du solde par les organes responsables
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
15
17
Subsides Fonds national
14
(05)
Autres subsides de la Confédération
Subsides CTI
12
Autres produits
13
Prouits de tiers
11
2009 a.précédent
BBT-Reporting
10
0
3'545'753
3'545'753
0
0
3'545'753
2010 a. en cours
Travail social - recherche appliquée et développement
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Total des coûts (CC 1-5)
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (personnel et matériel)
1'901'649
77'453
1'566'651
Ligne du
(30)
105
28+29
20bis22+24
Total des produits
Autres produits
(05)
Taxes d'études
11
BBT-Reporting
09
2009 a.précédent
Ligne du
Travail social - perfectionnement
Plans financiers et de développement - Travail social (120000) Année en cours 2010 2013
2013
2013
0
3'869'718
3'869'718
0
0
3'869'718
749'086
67'167
1'715'309
1'338'156
a.planification
20%
0
7'098'319
7'098'319
5'852'112
590'000
0
777'629
30'000
123'291
-750'652
475'938
a.planification
0
3'706'491
3'706'491
0
0
3'706'491
1'890'131
171'361
1'644'999
a.planification
2014
2014
2014
0
3'940'448
3'940'448
0
0
3'940'448
723'512
67'167
1'739'722
1'410'047
a.planification
23%
0
7'429'943
7'429'943
5'863'271
590'000
0
1'014'398
30'000
104'944
-750'203
577'532
a.planification
0
3'769'575
3'769'575
0
0
3'769'575
1'923'450
171'361
1'674'764
a.planification
2015
2015
2015
0
4'017'386
4'017'386
0
0
4'017'386
803'798
67'167
1'744'351
1'402'070
a.planification
24%
0
7'641'514
7'641'514
5'947'304
590'000
0
1'057'699
30'000
106'598
-749'749
659'662
a.planification
0
3'851'681
3'851'681
0
0
3'851'681
1'975'540
171'361
1'704'780
a.planification
2016
2016
2016
0
4'030'558
4'030'558
0
0
4'030'558
849'964
67'167
1'779'199
1'334'228
a.planification
25%
0
7'929'069
7'929'069
6'084'484
590'000
0
1'146'068
30'000
108'197
-749'291
719'611
a.planification
0
3'922'830
3'922'830
0
0
3'922'830
2'016'417
171'361
1'735'052
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Travail social (120000)
121
122 0
Produits de tiers
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
Subsides CTI
Subsides Fonds national
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
Subsides OFFT
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
10
11
12
13
14
15
16
17
Quote-part financière de la filière bachelor
Quote-part financière de la filière master
Quote-part financière du perfectionnement
Quote-part financière da la Ra&D
Quote-part financière des prestations de services
E2a
E2b
E2c
E2d
E2f
0
Total des coûts (CC 1-5)
2010 a. en cours 0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2011 a.budgétaire 0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2012
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2013
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2014
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
Copie de PFD 2013-2016_version finale data_corrections.xlsm - p.41 Psychologie appliquée
0
0
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Coûts généraux (personnel et matériel)
(30)
28+29
20bis22+24
Coûts directs (pesonnel et matériel
Taxes d'études
09
(05)
0
Contributions forfaitaires AHES (à l'extérieur de la région des
08
0
Contributions forfaitaires AHES (à l'intérieur de la région des
07
0
Subsides forfaitaires de l'OFFT
06
2009 a.précédent
Total domaine d'études psychologie appliquée (130000)
2010
BBT-Reporting
Année en cours
Plans financiers et de développement - Psychologie appliquée (130000)
HES-SO
Ligne du
zurück
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2015
TOTAL FB aP
2016
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Psychologie appliquée (130000)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
0
0
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016 0 0
0
0
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
110
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT master
Nombre d'étudiants master en chiffre absolu
Nombre d'étudiants master EPT
E1c
E1d
Nombre d'étudiants
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
0
0
Financement du solde par les organes responsables
17
(05)
(30)
0
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
11
12
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Indices
0
2010 a. en cours 0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2011 a.budgétaire
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0 0
0
Indices
0
0 0
2012
2012
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
Paramètres de développement
0
0
0
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
Taxes d'études
08
0
09
Subsides forfaitaires de l'OFFT
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
06
2009 a.précédent
07
0 0
2011 a.budgétaire
Psychologie appliquée - master
BBT-Reporting
Différence
Coûts standards / étudiants
0
0
2010 a. en cours
Paramètres de développement
Ligne du
110
Coûts / étudiants EPT bachelor
Nombre d'étudiants bachelor en chiffre absolu
Nombre d'étudiants bachelor EPT
E1a
E1b
Nombre d'étudiants
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
0
0
Financement du solde par les organes responsables
17
(05)
(30)
0
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
11
12
0 0
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
Taxes d'études
08
0
09
Subsides forfaitaires de l'OFFT
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
06
BBT-Reporting
07
2009 a.précédent
Ligne du
Psychologie appliquée - bachelor 2013
2013
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
Plans financiers et de développement - Psychologie appliquée (130000) Année en cours 2010 2014
2014
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2015
2015
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2016
2016
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Psychologie appliquée (130000)
123
124 0
Total des coûts (CC 1-5)
0 0
Subsides CTI
Subsides Fonds national
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
Subsides OFFT
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
13
14
15
16
17
(05)
0
0
0
0
0
0
0
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
17
(05)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
(30)
0
Total des coûts (CC 1-5)
0
0
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
0
0
0
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (personnel et matériel)
0
Autres produits
11
0
Produits de tiers
10
0
Taxes d'études
09
2009
28+29
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2012
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2010 a. en cours
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2011 a.budgétaire
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2010 a. en cours
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2011 a.budgétaire
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2012
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2012
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
Psychologie appliquée - prestations de services a.précédent
20bis22+24
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2011 a.budgétaire
Paramètres de développement
BBT-Reporting
Quote-part de fonds de tiers
Ligne du
E2e
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
0
Autres subsides de la Confédération
12
0
Autres produits
11
0
Prouits de tiers
10
2009 a.précédent
BBT-Reporting
(30)
2010 a. en cours
Psychologie appliquée - recherche appliquée et développement
0
0
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
0
0
Coûts généraux (personnel et matériel)
Ligne du
(30)
28+29
Coûts directs (personnel et matériel)
0
Total des produits
(05)
20bis22+24
0
Financement du solde par les organes responsables
17
0
Autres produits
11
0
Taxes d'études
09
2009 a.précédent
BBT-Reporting
Psychologie appliquée - perfectionnement
2010
Ligne du
Année en cours 2013
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2013
0
0
0
0
a.planification
2013
0
0
0
0
a.planification
2014
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2014
0
0
0
0
a.planification
2014
0
0
0
0
a.planification
2015
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2015
0
0
0
0
a.planification
2015
0
0
0
0
a.planification
2016
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2016
0
0
0
0
a.planification
2016
0
0
0
0
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Psychologie appliquée (130000)
Autres subsides de la Confédération
Subsides CTI
Subsides Fonds national
12
13
14
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Total des produits
Quote-part financière de la filière bachelor
Quote-part financière de la filière master
Quote-part financière du perfectionnement
Quote-part financière da la Ra&D
Quote-part financière des prestations de services
E2a
E2c
E2d
E2f
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Total des coûts (CC 1-5)
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (pesonnel et matériel
E2b
(30)
28+29
20bis22+24
(05)
Financement du solde par les organes responsables
Autres produits
11
17
Produits de tiers
10
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
Taxes d'études
09
Subsides OFFT
Contributions forfaitaires AHES (à l'extérieur de la région des
08
15
Contributions forfaitaires AHES (à l'intérieur de la région des
07
16
Subsides forfaitaires de l'OFFT
06
4.86
12.99
8.13
0.10
73.93
0
73'238'363
9'514'942
0
0
73'238'363
13'825'846
378'038
1'250
157'169
0
64'343
1'935'766
1'105'712
4'274'217
1'029'384
32'135'802
18'330'836
2009 a.précédent
2011
4.37
12.78
7.27
1.17
74.40
0
80'059'987
9'325'187
0
0
80'059'987
14'525'492
950'000
0
267'168
0
49'806
2'317'512
926'088
5'042'646
884'708
35'359'687
19'736'880
a.budgétaire
PFD OFFT / 15 octobre 2010
4.41
12.51
6.60
0.90
75.58
0
75'392'935
8'301'965
0
0
75'392'935
14'396'935
950'000
0
212'210
0
48'682
2'144'500
901'568
4'155'269
890'942
33'040'661
18'652'169
a. en cours
2010
Total domaine d'études santé (140000)
2010
BBT-Reporting
Année en cours
Plans financiers et de développement - Santé (140000)
HES-SO
Ligne du
zurück
2012
4.11
12.19
6.63
1.52
75.55
0
88'174'186
9'471'595
0
0
88'174'186
18'673'238
950'000
0
321'081
0
60'482
2'507'603
934'105
5'308'919
1'053'367
37'380'747
20'984'643
a.planification
2013
3.84
12.79
6.32
2.17
74.88
0
94'622'175
9'612'440
0
0
94'622'175
20'411'086
950'000
0
326'646
0
114'730
2'813'909
964'226
5'440'240
1'130'734
40'018'304
22'452'301
a.planification
2014
3.65
12.78
6.14
2.22
75.22
0
98'861'230
9'675'253
0
0
98'861'230
21'721'786
950'000
0
336'451
0
97'067
2'962'714
977'621
5'563'769
1'188'237
41'678'952
23'384'632
a.planification
3.48
12.85
5.98
2.25
75.44
0
101'485'791
9'600'603
0
0
101'485'791
21'838'804
950'000
0
340'260
0
67'558
3'184'036
961'271
5'610'587
1'241'212
43'104'697
24'187'364
a.planification
2015
TOTAL FB G
2016
3.61
12.88
5.96
2.28
75.26
0
104'131'678
9'973'542
0
0
104'131'678
21'751'247
950'000
0
345'384
0
68'053
3'288'433
1'080'031
5'748'256
1'298'905
44'576'985
25'024'385
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Santé (140000)
125
126
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
Taxes d'études
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
08
09
11
12
17
(05)
100
(30)
18'315'696
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
100
(30)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT master
Nombre d'étudiants master EPT
E1d
110
Nombre d'étudiants master en chiffre absolu
E1c
Nombre d'étudiants
70'539
Total des produits
19'452'368
0
59'565'377
59'565'377
1'122'728
49'806
749'374
2'454'667
884'708
34'851'727
2010
0
676'960
676'960
67'460
0
0
25'000
0
373'500
211'000
a. en cours
2011
0
934'030
934'030
107'558
0
0
34'000
0
507'960
284'512
a.budgétaire
-3'231
28'855
25'624
2'325
2'332
-2'025
29'103 -6'173
27'078 29'686
Indices
25
25
23'513
3
3
-1'384
28'855
27'471
34
34
2012
2012
-998
28'914
27'916
48
48
0
1'339'992
1'339'992
183'760
0
0
48'000
0
709'776
398'455
a.planification
-2'052
28'914
26'862
2'480
2'495
0
66'616'057
66'616'057
4'747'978
60'482
878'173
2'618'897
1'053'367
36'670'971
20'586'188
a.planification
Paramètres de développement
0
-33'091
70'539
Financement du solde par les organes responsables
0
0
3'830
0
84'660
15'140
17
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
11
12
-3'025
Santé - master
-3'227
29'103
(05)
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
Taxes d'études
08
09
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
2011 a.budgétaire
Indices
2'185
2'190
26'078
a.précédent
Subsides forfaitaires de l'OFFT
0
56'979'716
56'979'716
1'876'664
48'682
737'894
2'317'205
890'942
29'686
BBT-Reporting
07
18'441'169 32'667'161
26'459
2'046
2'052
2009
06
2010 a. en cours
Paramètres de développement
0
54'142'758
54'142'758
-433'717
64'343
961'546
2'154'364
1'029'384
32'051'142
Ligne du
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT bachelor
Nombre d'étudiants bachelor EPT
110
Nombre d'étudiants bachelor en chiffre absolu
E1a
E1b
Nombre d'étudiants
Subsides forfaitaires de l'OFFT
07
a.précédent
BBT-Reporting
06
2009
Ligne du
Santé - bachelor
Plans financiers et de développement - Santé (140000) Année en cours 2010 2013
2013
-894
29'348
28'454
72
72
0
2'048'675
2'048'675
289'406
0
0
72'000
0
1'080'605
606'664
a.planification
-2'019
29'348
27'329
2'593
2'611
0
70'855'720
70'855'720
5'217'060
64'730
916'881
2'742'979
1'130'734
38'937'699
21'845'636
a.planification
2014
2014
-934
29'788
28'854
76
76
0
2'192'941
2'192'941
309'205
0
0
76'000
0
1'157'738
649'998
a.planification
-1'813
29'788
27'975
2'658
2'681
0
74'362'874
74'362'874
6'079'684
67'067
947'969
2'824'069
1'188'237
40'521'214
22'734'633
a.planification
2015
2015
-967
30'235
29'268
78
78
0
2'282'943
2'282'943
321'842
0
0
78'000
0
1'206'036
677'065
a.planification
-1'968
30'235
28'267
2'708
2'732
0
76'559'390
76'559'390
5'999'522
67'558
961'891
2'880'246
1'241'212
41'898'661
23'510'300
a.planification
2016
2016
-995
30'688
29'693
80
80
0
2'375'412
2'375'412
334'996
0
0
80'000
0
1'255'536
704'880
a.planification
-2'294
30'688
28'394
2'760
2'784
0
78'371'472
78'371'472
5'455'390
68'053
971'102
2'937'068
1'298'905
43'321'449
24'319'505
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Santé (140000) Année en cours: 2010
Financement du solde par les organes responsables
17
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016 1'250
Produits de tiers
Autres produits
Financement du solde par les organes responsables
11
17
(30)
105
28+29
Total des produits
Taxes d'études
10
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Total des coûts (CC 1-5)
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (personnel et matériel)
0
5'823'267
5'823'267
0
0
5'823'267
3'101'217
400'415
2'321'635
2010
0
9'434'294
9'434'294
7'625'653
950'000
0
212'210
0
0
504'753
141'679
a. en cours
2011
0
10'235'392
10'235'392
8'289'156
950'000
0
267'168
0
0
604'987
124'081
a.budgétaire
4%
205'461
0
3'557'372
3'557'372
0
0
3'557'372
2'007'450
294'747
1'049'714
0
3'323'189
3'323'189
0
0
3'323'189
1'798'320
562'708
759'889
202'272
a. en cours
2010
4%
0
3'501'920
3'501'920
0
0
3'501'920
1'904'832
562'736
802'007
232'345
a.budgétaire
2011
Santé - prestations de services
2%
2009
(05)
0
4'978'775
4'978'775
0
0
4'978'775
3'028'838
339'145
1'610'792
2011 a.budgétaire
2012
2012
2012
0
3'625'743
3'625'743
0
0
3'625'743
1'991'281
562'739
809'304
262'418
a.planification
4%
0
10'746'542
10'746'542
8'695'673
950'000
0
321'081
0
0
654'987
124'801
a.planification
0
5'845'852
5'845'852
0
0
5'845'852
3'054'546
411'704
2'379'603
a.planification
Paramètres de développement
0
9'510'125
9'510'125
8'525'637
378'038
a.précédent
09
0
0 157'169
BBT-Reporting
Quote-part de fonds de tiers
E2e
55'998 392'033
Ligne du
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
(30)
Subsides OFFT
16
Total des coûts (CC 1-5)
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
15
100
Subsides Fonds national
14
Total des produits
Subsides CTI
13
Financement du solde par les organes responsables
Autres subsides de la Confédération
12
17
Autres produits
11
(05)
Prouits de tiers
10
2009 a.précédent
BBT-Reporting
20bis22+24
0
5'957'569
5'957'569
0
0
5'957'569
2010 a. en cours
Santé - recherche appliquée et développement
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Total des coûts (CC 1-5)
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (personnel et matériel)
3'759'567
287'440
1'910'562
Ligne du
(30)
105
28+29
20bis22+24
Total des produits
Autres produits
(05)
Taxes d'études
11
a.précédent
BBT-Reporting
09
2009
Santé - perfectionnement
2010
Ligne du
Année en cours 2013
2013
2013
0
3'632'949
3'632'949
0
0
3'632'949
2'051'079
562'742
786'635
232'492
a.planification
5%
0
12'105'339
12'105'339
9'674'828
950'000
0
326'646
0
50'000
926'274
177'590
a.planification
0
5'979'491
5'979'491
0
0
5'979'491
3'178'711
408'012
2'392'768
a.planification
2014
2014
2014
0
3'607'095
3'607'095
0
0
3'607'095
2'012'781
562'745
789'002
242'567
a.planification
4%
0
12'630'162
12'630'162
10'082'431
950'000
0
336'451
0
30'000
1'042'660
188'619
a.planification
0
6'068'158
6'068'158
0
0
6'068'158
3'237'686
409'339
2'421'133
a.planification
2015
2015
2015
0
3'527'123
3'527'123
0
0
3'527'123
1'975'328
567'748
761'403
222'643
a.planification
4%
0
13'042'855
13'042'855
10'314'018
950'000
0
340'260
0
0
1'238'710
199'868
a.planification
0
6'073'480
6'073'480
0
0
6'073'480
3'228'094
415'687
2'429'699
a.planification
2016
2016
2016
0
3'763'051
3'763'051
0
0
3'763'051
2'113'739
567'751
838'841
242'719
a.planification
4%
0
13'411'251
13'411'251
10'542'154
950'000
0
345'384
0
0
1'332'524
241'189
a.planification
0
6'210'492
6'210'492
0
0
6'210'492
3'304'968
417'055
2'488'468
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Santé (140000) Année en cours: 2010
127
128
Subsides CTI
Subsides Fonds national
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
Subsides OFFT
13
14
15
16
0
0
0
0
0
13'247
Coûts directs (pesonnel et matériel
Quote-part financière de la filière bachelor
Quote-part financière de la filière master
Quote-part financière du perfectionnement
Quote-part financière da la Ra&D
Quote-part financière des prestations de services
E2a
E2c
E2d
E2f
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
Total des coûts (CC 1-5)
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
E2b
(30)
28+29
20bis22+24
4.87
7.05
5.30
0.00
82.77
0
3'007'505
305'998
0
0
1'756'207
Autres subsides de la Confédération
12
3'007'505
Autres produits
11
9'251
Financement du solde par les organes responsables
Produits de tiers
10
72'800
34'000
Total des produits
Taxes d'études
09
17
Contributions forfaitaires AHES (à l'extérieur de la région des
08
0 1'122'000
(05)
Subsides forfaitaires de l'OFFT
Contributions forfaitaires AHES (à l'intérieur de la région des
06
07
2009 a.précédent 0
2011 0
5.17
10.19
6.36
0.00
78.28
0
2'551'342
294'244
0
0
2'551'342
1'414'796
20'000
0
3'567
0
0
13'229
8'326
67'828
22'302
1'001'293
a.budgétaire
PFD OFFT / 15 octobre 2010
4.17
8.01
5.92
0.00
81.91
0
2'704'327
272'795
0
0
2'704'327
1'453'073
20'000
0
2'972
0
0
13'229
7'123
72'670
24'735
1'110'525
a. en cours
2010
4.88
9.63
6.00
0.00
79.49
0
2'744'434
298'658
0
0
2'744'434
1'554'216
20'000
0
3'626
0
0
13'229
8'451
73'020
31'069
1'040'822
0
a.planification
2012
Total domaine d'études formation des enseignants (150000)
2010
BBT-Reporting
Année en cours
4.86
9.61
5.99
0.00
79.53
0
2'793'050
303'138
0
0
2'793'050
1'586'368
20'000
0
3'685
0
0
13'229
8'578
73'216
31'535
1'056'439
0
a.planification
2013
Plans financiers et de développement - Formation des enseignants (150000)
HES-SO
Ligne du
zurück
2014
4.87
9.63
5.99
0.00
79.51
0
2'833'647
307'685
0
0
2'833'647
1'610'279
20'000
0
3'744
0
0
13'229
8'706
73'414
32'008
1'072'267
0
a.planification
4.87
9.64
5.99
0.00
79.50
0
2'875'229
312'300
0
0
2'875'229
1'634'910
20'000
0
3'803
0
0
13'229
8'837
73'615
32'488
1'088'347
0
a.planification
2015
TOTAL FB LAu
2016
4.87
9.64
6.00
0.00
79.49
0
2'917'465
316'984
0
0
2'917'465
1'659'932
20'000
0
3'860
0
0
13'229
8'969
73'819
32'975
1'104'679
0
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Formation des enseignants (150000)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
Taxes d'études
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
08
09
11
12
17
(05)
100
(30)
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016 0
0 0
0 0
Autres produits
Autres subsides de la Confédération
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
11
12
17
(05)
100
(30)
110
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT master
Nombre d'étudiants master en chiffre absolu
Nombre d'étudiants master EPT
E1c
0
0
1'997'194
1'997'194
905'369
0
13'229
55'000
22'302
36'312
55
2010 a. en cours 0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2011 a.budgétaire
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
36'313
0
36'313
55
0
0
0
0
0
Indices
0
0
0
0
2012
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2012
36'360
0
36'360
60
60
0
2'181'574
2'181'574
1'036'454
0
13'229
60'000
31'069
1'040'822
a.planification
Paramètres de développement
0
0
0
Contr. forfaitaires AHES (à l'ext. de la rég.des org.resp.)
0
Taxes d'études
E1d
0 1'001'293
Formation des enseignants - master
39'101
0
08
Nombre d'étudiants
2011 a.budgétaire
Indices
61
61
36'312
64
64
09
Subsides forfaitaires de l'OFFT
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
0
2'215'013
2'215'013
1'005'524
0
13'229
61'000
24'735
0
2009
06
0 1'110'525
39'101
a.précédent
07
2010 a. en cours
Paramètres de développement
0
2'489'407
2'489'407
1'255'661
0
13'246
64'500
34'000
BBT-Reporting
Différence
Coûts standards / étudiants
Coûts / étudiants EPT bachelor
0 1'122'000
Ligne du
110
Nombre d'étudiants bachelor en chiffre absolu
Nombre d'étudiants bachelor EPT
E1a
E1b
Nombre d'étudiants
Subsides forfaitaires de l'OFFT
Contr. forfaitaires AHES (à l'int. de la rég.des org.resp.)
06
BBT-Reporting
07
2009 a.précédent
Ligne du
Formation des enseignants - bachelor
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2013
37'024
0
37'024
60
60
0
2'221'413
2'221'413
1'060'209
0
13'229
60'000
31'535
1'056'439
a.planification
2013
Plans financiers et de développement - Formation des enseignants (150000) Année en cours 2010 2014
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2014
37'553
0
37'553
60
60
0
2'253'166
2'253'166
1'075'662
0
13'229
60'000
32'008
1'072'267
a.planification
2015
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2015
38'097
0
38'097
60
60
0
2'285'834
2'285'834
1'091'771
0
13'229
60'000
32'488
1'088'347
a.planification
2016
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
a.planification
2016
38'654
0
38'654
60
60
0
2'319'230
2'319'230
1'108'346
0
13'229
60'000
32'975
1'104'679
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Formation des enseignants (150000)
129
130 159'463
146'535
Financement du solde par les organes responsables
Total des produits
17
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
(30)
105
28+29
0
146'535
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
146'535
0
0
0
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Coûts directs (personnel et matériel)
128'984
Autres produits
11
8'300 9'251
Taxes d'études
Produits de tiers
09
10
2009 a.précédent
(05)
0
162'363
162'363
0
0
162'363
157'005
0
5'358
2012
0
164'799
164'799
0
0
164'799
159'361
0
5'438
a.planification
2010
0
0
0
0
0
216'519
216'519
193'547
20'000
0
2'972
a. en cours
2011
0
0
0
0
0
259'904
259'904
236'337
20'000
0
3'567
a.budgétaire
1%
1%
2012
2010
0
112'831
112'831
0
0
112'831
99'317
0
7'123
6'391
a. en cours
2011
0
131'881
131'881
0
0
131'881
116'085
0
8'326
7'470
a.budgétaire
2012
0
133'859
133'859
0
0
133'859
117'826
0
8'451
7'582
a.planification
1%
0
264'202
264'202
240'575
20'000
0
3'626
0
0
0
0
a.planification
Formation des enseignants - prestations de services
0%
BBT-Reporting
20bis22+24
0
159'964
159'964
0
0
159'964
154'685
0
5'279
2011 a.budgétaire
Paramètres de développement
Ligne du
Quote-part de fonds de tiers
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
(30)
0
212'101
Total des coûts (CC 1-5)
0
0
100
Subsides OFFT
16 212'101
Subsides programmes de recherche UE et internationaux
15
0
212'101
Subsides Fonds national
14
0
Total des produits
Subsides CTI
13
0
Financement du solde par les organes responsables
Autres subsides de la Confédération
12
0
0
17
Autres produits
11
(05)
Prouits de tiers
10
2009 a.précédent
BBT-Reporting
E2e
2010 a. en cours
2013
2013
2013
0
135'867
135'867
0
0
135'867
119'593
0
8'578
7'696
a.planification
1%
0
268'499
268'499
244'814
20'000
0
3'685
0
0
0
0
a.planification
0
167'271
167'271
0
0
167'271
161'751
0
5'520
a.planification
Formation des enseignants - recherche appliquée et développement
0
159'463
Total des coûts (CC 1-5)
CC 5 (Résultat avant charges d'infrastructure)
159'463
0
0
Coûts totaux si pas séparés (directs et généraux)
Coûts généraux (personnel et matériel)
Ligne du
(30)
105
28+29
Coûts directs (personnel et matériel)
Total des produits
20bis22+24
(05)
159'462
Financement du solde par les organes responsables
17
0 1
Taxes d'études
Autres produits
09
11
2009 a.précédent
BBT-Reporting
Formation des enseignants - perfectionnement
2010
Ligne du
Année en cours 2014
2014
2014
0
137'905
137'905
0
0
137'905
121'387
0
8'706
7'811
a.planification
1%
0
272'797
272'797
249'053
20'000
0
3'744
0
0
0
0
a.planification
0
169'780
169'780
0
0
169'780
164'177
0
5'603
a.planification
2015
2015
2015
0
139'973
139'973
0
0
139'973
123'208
0
8'837
7'928
a.planification
1%
0
277'095
277'095
253'291
20'000
0
3'803
0
0
0
0
a.planification
0
172'327
172'327
0
0
172'327
166'640
0
5'687
a.planification
2016
2016
2016
0
142'073
142'073
0
0
142'073
125'056
0
8'969
8'047
a.planification
1%
0
281'251
281'251
257'391
20'000
0
3'860
0
0
0
0
a.planification
0
174'912
174'912
0
0
174'912
169'139
0
5'772
a.planification
financiers et de développement des HES Plans Formation des enseignants (150000)
5. LISTE DES ABRéVIATIONS
AHES
Accord intercantonal sur les Hautes Ecoles Spécialisées
APSI
Association Suisse pour les sciences infirmières
ASSM
Académie Suisse des Sciences Médicales
AUF
Agence Universitaire de la Francophonie
CAS
Certification of Advanced Studies
CILECT
Centre International de Liaison des Ecoles de cinéma et de Télévision
CTI
Agence pour la promotion de l’innovation
CUSO
Conférence Universitaire de Suisse occidentale
DAS
Diploma of Advanced Studies
DO-RE
« DO Research » : programme de FNS
ECTS
European Credit Transfer and Accumulation System
EFQM
European Foundation for Quality Management
ELIA
European League of the Institutes of Arts
EMBA
Executive Master in Business Administration
ENQA
Réseau européen des agences d’assurance de la qualité
EPFL
Ecole Polytechnique Fédérale Lausanne
EPT
Equivalent Plein Temps
EUA
European University Association
EURASHE
European Association of Institutions in Higher Education
FH Suisse
Association faîtière des diplômé-e-s des hautes écoles spécialisées
FNS
Fonds national suisse de la recherche scientifique
FORS
Organisation romande pour la formation professionnelle dans le domaine social
FP7
Seventh Framework Programme (principal programme de Ra&D de l'Union européenne)
HEG
Hautes Ecoles de Gestion
HEP
Hautes écoles pédagogiques
HES
Haute Ecole Spécialisée
KFH
Conférence des Recteurs des Hautes Ecoles Spécialisées Suisses
LAHE
Loi fédérale sur l’aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles
LLL
Life Long Learning
MAS
Master of Advanced Studies
MSC
Master of Science
MSE
Master of Science in Engineering
OAQ
Organe d'accréditation et d'assurance qualité des hautes écoles suisses
OFFT
Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie
OFS
Office fédéral de la statistique
OHES
Ordonnance sur les hautes écoles spécialisées
PER
Personnel d’Enseignement et de Recherche
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016
131
PF
Practicien-ne formateur-trice
PFD
Plan financier et de développement
PhD
Doctorat en français
PRN
Programme de Recherche National
Ra&D
Recherche appliquée et développement
RCSO
Réseau de compétences SO
SCI
Système de Contrôle Interne
Sciex-NMSch Scientific Exchange Programme between Switzerland and the New Member States of the European Union 2009-2016
132
SECO
Secrétariat d’Etat à l’économie
SIUS
Système d'information universitaire suisse
SUPSI
Scuola universitaria professionale della Svizzera italiana
SWISSNEX
Switzerland’s Knowledge Network
UE
Union européenne
TIC
Technologies de l’Information et de la Communication
TIN
Technologies Industrielles
VAE
Validation des acquis de l’expérience
ZHdK
Zürcher Hochschule der Künste Weiterbildung
HES-SO – Plans financiers et de développement 2013 - 2016