DES DOCUMENTS ET DES SITES WEB EXISTANTS
Conversation publique sur l’avenir minier du Québec
INITIATIVE, DÉVELOPPEMENT ET RÉALISATION DE LA DÉMARCHE
Directeur général Michel Venne Directrice – Stratégie et communications Paule Gagnon Directeur de projet – Conversation publique sur l’avenir minier du Québec Yves Bourguignon Directrice – INM Services conseils Julie Caron-‐Malenfant Planification et coordination logistique Adaée Lacoste et Louis-‐Philippe Lizotte Édimestre Aude Leroux-‐Lévesque Directeur administratif Pascal Grenier Adjointe administrative Rajae Nuiji Coordonnateur de la plateforme de discussion en ligne Benjamin Cerantola Conseiller en communications et relationniste de presse Roch Bilodeau – Phare Communications
COMITÉ CONSULTATIF DE LA DÉMARCHE Jean-‐Philippe Boucher Union des municipalités du Québec Philippe Bourke Regroupement national des conseils régionaux de l’environnement du Québec Clairandrée Cauchy Syndicat des métallos (FTQ) Sylvain Durocher, Investissement Québec Farid Harouni Fédération québécoise des municipalités Jean-‐Marc Lulin Exploration Azimut Suzann Méthot Initiative boréale canadienne
RÉALISATION DU DOCUMENT Recherche, documentation, analyse et rédaction François-‐Nicolas Pelletier Édition de texte Yves Bourguignon Révision Roch Bilodeau – Phare Communications
Jean-‐Claude Belles-‐Isles Association minière du Québec
Jusqu’au 20 février 2012 : Claire Bolduc Solidarité rurale du Québec Denis Hamel Fédération des chambres de commerce du Québec Jusqu’au 2 mars 2012 : Ugo Lapointe Coalition Pour que le Québec ait meilleure mine! Christian Simard Nature Québec L'Institut du Nouveau Monde remercie également de leur apport les observateurs d’expérience et de milieux académiques qui, à un moment où l'autre de la recherche et de la rédaction des documents, ont aimablement accepté de partager avec l’INM certaines observations ou ont pu confirmer certains éléments précis de savoirs plus spécialisés : Michel Aubertin (École Polytechnique de Montréal), Michel Jébrak (UQAM et Chaire en entrepreneuriat minier UQAT-‐UQAM), Bruno Bussière (UQAT), Paule Halley et Jean Baril (Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement de l’Université Laval).
Des documents et des sites Web existants 2
Ce document est produit dans le cadre de la Conversation publique sur l’avenir minier du Québec, une démarche de l’Institut du Nouveau Monde qui a pour but d’exposer au grand public, de façon objective et impartiale, les grands enjeux liés à l’exploration et à l’exploitation des ressources minérales du Québec et d’offrir aux citoyens et aux divers intervenants une tribune libre pour exprimer leurs questionnements, leurs préoccupations, et plus particulièrement leurs pistes de solution.
L’Institut du Nouveau Monde L’Institut du Nouveau Monde est une organisation à but non lucratif non partisane dont la mission est de développer la participation citoyenne et de renouveler les idées au Québec. Depuis 2004, son action permet d’augmenter la proportion de citoyens qui participent à la vie démocratique ainsi que la qualité du débat dans la province. L’organisation s’emploie à informer sur les enjeux essentiels, à animer un débat continu sur ces enjeux et à valoriser les idées et projets issus de ce débat dans l’opinion publique et auprès des décideurs. L’INM œuvre dans une perspective de justice et d’inclusion sociales, dans le respect des valeurs démocratiques et dans un esprit d’ouverture et d’innovation. Son impartialité et sa neutralité dans les débats sont reconnues. L’INM n’est affilié à aucun parti politique et à aucun groupe d’intérêt, mais porte la parole citoyenne exprimée dans les activités qu’il organise. Autres documents disponibles au www.inm.qc.ca 1. Des acteurs, des intervenants et des points de vue 2. Des documents et des sites Web existants 3. Le Québec et les mines 4. Les sujets économiques et de développement régional 5. Les sujets sociaux et de gouvernance 6. Les sujets environnementaux et de territoire
Les six documents préparés par l’Institut du Nouveau Monde dans le cadre de la Conversation publique sur l’avenir minier du Québec sont évolutifs. Pour s’assurer d’être à l’écoute des citoyennes et citoyens – ce qui est l’objectif fondamental de cette démarche – l’INM pourra au besoin, au fur et à mesure des activités de la Conversation, bonifier l’information qui y est contenue, que ce soit pour y ajouter un élément, en compléter un autre ou apporter de nouvelles informations. Le cas échéant, les nouvelles éditions des documents ainsi bonifiés porteront un numéro différent, permettant ainsi de distinguer leur évolution.
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TABLE DES MATIÈRES
LES MINISTÈRES ET ORGANISATIONS TOUCHÉES PAR LA DIMENSION PHYSIQUE Le Ministère des ressources naturelles et de la Faune (MRNF) Le Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP) Le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE)
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LES MINISTÈRES ET ORGANISATIONS TOUCHÉS PAR LA DIMENSION ÉCONOMIQUE ET RÉGIONALE Le Ministère des Finances Le Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’exportation (MDEIE) Investissement Québec Les chambres de commerce
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D’AUTRES ORGANISMES PUBLICS QUÉBÉCOIS L’Institut de la statistique du Québec (ISQ) Le Vérificateur général du Québec La Commission de la santé et de la sécurité au travail (CSST) L’Institut national de la santé publique du Québec (INSPQ) L’Agence de la santé et des services sociaux de la Côte-‐Nord
LE GOUVERNEMENT FÉDÉRAL La Commission canadienne de la sûreté nucléaire Ressources naturelles Canada
9 9 9 9 10 10 10 10 10
L’INDUSTRIE MINIÈRE Minalliance L’Association minière du Québec (AMQ) L’Association de l’exploration minière du Québec (AEMQ) Autres sources documentaires du monde minier
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LES GROUPES ENVIRONNEMENTALISTES ET CITOYENS La Coalition Pour que le Québec ait meilleure mine! Nature Québec Le Regroupement des conseils régionaux de l’environnement du Québec (RNCREQ) et les conseils Solidarité rurale du Québec L’initiative boréale canadienne (IBC) Le Comité de vigilance de Malartic Autres groupes environnementalistes Autres groupes citoyens Autres interventions
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LE MONDE MUNICIPAL ET RÉGIONAL La Fédération québécoise des municipalités (FQM) L’Union des municipalités du Québec (UMQ) Les Conférences régionales des élus (CRÉ)
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14 14 15 15 16 17
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TABLE DES MATIÈRES (SUITE)
LES COMMUNAUTÉS AUTOCHTONES L’Assemblée des Premières Nations du Québec et du Labrador (APNQL) Les Cris Les Inuits Les Innus LE MONDE SYNDICAL La Fédération des travailleurs du Québec (FTQ) Le Fonds de solidarité FTQ Les autres organisations syndicales
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LES REGROUPEMENTS PROFESSIONNELS L’Ordre des géologues du Québec L’Ordre des ingénieurs du Québec Le Barreau du Québec LES THINK TANKS, CONSULTANTS ET INSTITUTIONS FINANCIÈRES Le Conference Board du Canada Le Fraser Institute L’Institut de recherche et d’informations économiques (IRIS) Deloitte Fasken Martineau Grant Thornton PricewaterhouseCoopers (PwC) Le Mouvement Desjardins LES CHERCHEURS UNIVERSITAIRES, CHAIRES, GROUPES ET CONSORTIUMS DE RECHERCHE CONSOREM (Consortium de recherche en exploration minérale) COREM (Consortium de recherche appliquée en traitement et transformation des substances minérales) DIVEX (Diversification de l’exploration minérale au Québec) La Chaire de responsabilité sociale et de développement durable ESB/UQAM L’Institut de recherche en économie contemporaine/Direction du développement durable HEC Montréal L’Institut sur la gouvernance d’institutions privées et publiques La Chaire en entrepreneuriat minier UQAT-‐UQAM Le Groupe de recherche en éducation et formation relatives à l’environnement (UQAM) Autres documents et sources
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LES MINISTÈRES ET ORGANISATIONS TOUCHÉS PAR LA DIMENSION PHYSIQUE
Le ministère des Ressources naturelles et de la Faune (MRNF)
Section du site Web portant sur le secteur minier www.mrn.gouv.qc.ca/mines/index.jsp Profil des retombées économiques des activités et des investissements du secteur minier au Québec www.mrnf.gouv.qc.ca/publications/mines/statistiques/etude-‐impact-‐economique-‐secteur-‐minier.pdf Rapport sur les activités minières au Québec 2010 – Chapitres individuels www.mrnf.gouv.qc.ca/mines/publications/publications-‐rapports-‐2010.jsp Page d’information sur le secteur minier – Statistiques minières www.mrnf.gouv.qc.ca/mines/statistiques/index.jsp Page d’information sur la notion de claim www.mrnf.gouv.qc.ca/publications/enligne/mines/claim/index.asp Site Web de la stratégie minérale du Québec – 2009 www.quebecminier.gouv.qc.ca La Stratégie minérale du Québec – Préparer l’avenir du secteur minéral québécois www.mrnf.gouv.qc.ca/publications/mines/strategie/strategie_minerale.pdf Projet de loi 14 – Loi sur la mise en valeur des ressources minérales dans le respect des principes du développement durable Disponible sur la page de l’Assemblée nationale consacrée au projet de loi – Sous-‐titre Présentation Voir également dans Étude détaillée en commission, pour Amendements et sous-‐amendements adoptés www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/projets-‐loi/projet-‐loi-‐14-‐39-‐2.html Mémoires déposés à la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles de l’Assemblée nationale, responsable de l’étude du projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html Loi sur les mines Loi actuellement en vigueur, que le projet de loi 14 vise à modifier – Site des Publications du Québec www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/M_13_1/M13_1. html Site Web du Plan Nord www.plannord.gouv.qc.ca Plan d’action : Faire le Nord ensemble, le chantier d'une génération – Premier plan d'action 2011-‐2016 www.plannord.gouv.qc.ca/documents/plan-‐action.pdf
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Voir également www.plannord.gouv.qc.ca/documentation/index.asp Sous Fiches sectorielles, voir Plan Nord : mise en valeur d’un immense potentiel minier www.plannord.gouv.qc.ca/documents/fiche-‐potentiel-‐minier.pdf Compte Twitter du Plan Nord twitter.com/PlanNord Projet de loi 27 – Loi sur la Société du Plan Nord Présenté pour créer la société qui sera chargée de coordonner les initiatives du Plan et éventuellement d’y participer financièrement www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/projets-‐loi/projet-‐loi-‐27-‐39-‐2.html
Le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP)
Loi sur la qualité de l’environnement Décrit la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l'environnement de certains projets (section IV.1), qui peut conduire à des consultations publiques menées par le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/Q_2/Q2.html Règlement sur l'évaluation et l'examen des impacts sur l'environnement www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/Q_2/Q2R23.html Les territoires conventionnés en vertu de la Convention de la Baie-‐James et du Nord québécois, qui recoupent ceux du Plan Nord, ont des procédures distinctes d’évaluation environnementale1. Consultation publique sur le Plan Nord – Protéger le Nord Consultation menée par le MDDEP de septembre à novembre 2011 notamment sur l’« engagement gouvernemental visant à consacrer 50 % de la superficie du territoire du Plan Nord à la protection de l’environnement, au maintien de la biodiversité, à la mise en valeur du patrimoine naturel et à divers types de développement qui ne font pas appel à des activités industrielles ». Section du site Web portant sur la consultation www.mddep.gouv.qc.ca/plan-‐nord Document de consultation www.protegerlenord.mddep.gouv.qc.ca/doc/Document-‐consultation-‐FR.pdf
Le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE)
Rapport 260 – Projet minier aurifère Canadian Malartic – Rapport d’enquête et d’audience publique – Juillet 2009 www.bape.gouv.qc.ca/sections/rapports/publications/bape260.pdf 1
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Une pour les Cris (entre les 49 et 55 parallèles), et une autre pour les Inuits et les Naskapis (au nord du 55 parallèle). Ces procédures sont elles aussi décrites dans la Loi sur la qualité de l’environnement (chapitre II). À noter que ces procédures ne prévoient pas d’exemption de l’évaluation environnementale en fonction du tonnage produit ou traité, comme c’est le cas dans le sud à l’heure actuelle.
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Rapport 273 – Développement durable de l’industrie des gaz de schiste au Québec – Rapport d’enquête et d’audience publique – Février 2011 www.bape.gouv.qc.ca/sections/rapports/publications/bape273.pdf Rapport 208 – Les effets potentiels du projet d’exploitation d’une mine et d’une usine de niobium à Oka sur les eaux de surface et les eaux souterraines ainsi que sur leurs utilisations – Rapport d’enquête – 2005 www.bape.gouv.qc.ca/sections/rapports/publications/bape208.pdf
LES MINISTÈRES ET ORGANISATIONS TOUCHÉS PAR LA DIMENSION ÉCONOMIQUE ET RÉGIONALE
Le ministère des Finances
Budget 2011-‐2012 – Le Plan budgétaire Section E 2.2 – Tirer profit de l’essor du secteur minier – Pages E-‐39 et suivantes www.budget.finances.gouv.qc.ca/Budget/2011-‐2012/fr/documents/PlanBudgetaire.pdf Tirer profit de l’essor du secteur minier Présentation plus détaillée www.finances.gouv.qc.ca/documents/Communiques/fr/COMFR_20110915-‐ann.pdf Budget 2010-‐2011 – Renseignements additionnels sur les mesures du budget Section A – Mesures affectant les revenus – Pages A. 31 et suivantes www.budget.finances.gouv.qc.ca/Budget/2010-‐2011/fr/documents/RenseignementsAdd.pdf
Le ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation (MDEIE)
Section du site Web portant sur le secteur des mines au Québec www.mdeie.gouv.qc.ca/objectifs/informer/par-‐secteur-‐dactivite/mines/ Section du site Web portant sur le secteur de la métallurgie au Québec www.mdeie.gouv.qc.ca/objectifs/informer/par-‐secteur-‐dactivite/metallurgie/
Investissement Québec (IQ)
Dépliant d’Investissement Québec sur le Plan Nord – Investir dans le Plan Nord www.investquebec.com/documents/fr/publications/PlanNord_fr.pdf Section du site Web portant sur le secteur des mines, matériaux, énergie et environnement www.investquebec.com/fr/index.aspx?page=2870
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Les chambres de commerce
Mémoire de la FCCQ sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html
LES AUTRES ORGANISMES PUBLICS QUÉBÉCOIS
L’institut de la statistique du Québec (ISQ)
Section du site Web portant sur le secteur minier www.stat.gouv.qc.ca/donstat/econm_finnc/sectr_mines/index.htm. Mines en chiffres – 2011 www.stat.gouv.qc.ca/publications/secteur_minier/pdf/mines_en_chiffres2011.pdf Carte des mines en production – 2011 www.stat.gouv.qc.ca/publications/referenc/quebec_stat/eco_min/eco_min_tab_1.htm Liste des projets de mise en valeur et d’aménagement en cours au Québec www.stat.gouv.qc.ca/donstat/econm_finnc/sectr_mines/carte_mines/HX3_Mines_Projets.html Répertoire des entreprises minières Possibilité de faire des recherches par nom, région administrative, substance produite, type d’activité (exploration, forage, production) – Autoriser les fenêtres intempestives ou surgissantes (pops-‐up). diff1.stat.gouv.qc.ca/rem/classes/accueil
Le Vérificateur général du Québec
Rapport du Vérificateur général du Québec à l’Assemblée nationale pour l’année 2008-‐2009 Tome II, chapitre 2 – Interventions gouvernementales dans le secteur minier, 1er avril 2009 www.vgq.gouv.qc.ca/fr/fr_publications/fr_rapport-‐annuel/fr_2008-‐2009-‐T2/fr_Rapport2008-‐2009-‐TII-‐ Chap02.pdf
La Commission de la santé et de la sécurité au travail (CSST)
Section du site Web consacrée au secteur minier www.csst.qc.ca/prevention/secteur/minier/programme_intervention.htm Journal des Belmine, publication de la CSST sur le secteur www.csst.qc.ca/prevention/secteur/minier/journal_belmine.htm
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L’institut national de santé publique du Québec (INSPQ)
Section du site Web consacrée à l’amiante www.inspq.qc.ca/dossiers/amiante/default.asp?e=cp
L’Agence de la santé et des services sociaux de la Côte-‐Nord
Avis de santé publique – Projet d’exploration et d’exploitation d’uranium à Sept-‐Îles www.mrnf.gouv.qc.ca/publications/presse/avis-‐uranium-‐090126.pdf
LE GOUVERNEMENT FÉDÉRAL
La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN)
Site Web www.nuclearsafety.gc.ca/fr/ L’extraction de l’uranium : les faits sur une industrie bien réglementée www.cnsc-‐ccsn.gc.ca/fr/mediacentre/updates/2009/December-‐15-‐2009-‐Uranium-‐Mining-‐The-‐Facts-‐on-‐ a-‐Well-‐Regulated-‐Industry.cfm Communiqué : Prospection, extraction minière et concentration de l’uranium : l’heure juste www.nuclearsafety.gc.ca/fr/mediacentre/releases/news_release.cfm?news_release_id=364 Le radon et la santé www.nuclearsafety.gc.ca/pubs_catalogue/uploads_fre/February-‐2011-‐Radon-‐and-‐Health-‐INFO-‐ 0813_f.pdf
Ressources naturelles Canada (RCCAN)
Section du site Web consacrée aux minéraux et métaux www.rncan.gc.ca/mineraux-‐metaux/accueil Le Canada : un modèle à suivre en matière d’exploitation et d’exploration minières durables www.rncan.gc.ca/sites/www.nrcan.gc.ca.minerals-‐metals/files/pdf/mms-‐smm/pubr-‐pubr/pdf/cass-‐ cmsm-‐fra.pdf Commission géologique du Canada gsc.nrcan.gc.ca/index_f.php
Des documents et des sites Web existants 10
L’INDUSTRIE MINIÈRE
Minalliance
Site Web www.minalliance.ca Section qui présente l’industrie minérale www.minalliance.ca/industrie-‐minerale 100 innovations dans le secteur minier www.minalliance.ca/pdfs/minalliance_100_innovations.pdf La perception à l’égard de l’industrie minière au Québec – Synthèse du sondage Saine Marketing www.minalliance.ca/pdfs/Rapport_synthese_final_8fevrier2011.pdf L’industrie minière québécoise – Une industrie du savoir, créatrice de richesse pour la collectivité Document préparé par la compagnie Osisko www.minalliance.ca/pdfs/industrie-‐miniere-‐quebecoise-‐aout-‐2011.pdf L’uranium – Les faits Document produit par la compagnie Ressources Strateco, active dans ce domaine www.minalliance.ca/pdfs/uranium-‐fr.pdf
L’Association minière du Québec (AMQ)
Site Web www.amq-‐inc.com La filière minérale au Québec – Contribution socio-‐économique au développement du Québec et de ses régions Document de E&B Data parrainé conjointement par l’AMQ et l’AEMQ www.amq-‐inc.com/images/stories/documentation/tude_eb_data_f.pdf Mémoire sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html
L’Association de l’exploration minière du Québec (AEMQ)
Site Web www.aemq.org La filière minérale au Québec – Contribution socio-‐économique au développement du Québec et de ses régions
Des documents et des sites Web existants 11
Document de E&B Data parrainé conjointement par l’AMQ et l’AEMQ www.amq-‐inc.com/images/stories/documentation/tude_eb_data_f.pdf Mémoire sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html
Autres sources documentaires du monde minier
L’Association minière du Canada www.mining.ca/site/index.php/fr/ L’Institut canadien des mines, de la métallurgie et du pétrole www.cim.org/mainFr.cfm Prospectors and Developers Association of Canada Site web www.pdac.ca Guide sur l’exploration minérale responsable (initiative e3PLUS) : www.pdac.ca/e3plus/English/pg/pdf/e3plus-‐pg-‐full-‐french.pdf Canadian Mining Magazine « Mining in Quebec » – Printemps 2011 canadianminingmagazine.com/wp-‐content/uploads/2011/05/spring2011.pdf Engineering and Mining Journal « Mining in Quebec » – Novembre 2011 – Section spéciale emj.epubxp.com/title/11559
LES GROUPES ENVIRONNEMENTALISTES ET CITOYENS
La Coalition Pour que le Québec ait meilleure mine!
Site Web www.quebecmeilleuremine.org Pour que le Québec ait meilleure mine – Réforme en profondeur de la Loi sur les mines du Québec Par Ecojustice www.quebecmeilleuremine.org/sites/default/files/RapportEcojustice&Coalition.pdf Deux brèves analyses du niveau de redevances au Québec par rapport aux autres provinces canadiennes – Réalisées avec MiningWatch Canada / Mines alerte – 18 mai et 15 septembre 2011 www.quebecmeilleuremine.org/content/le-‐québec-‐toujours-‐au-‐bas-‐de-‐l’échelle www.quebecmeilleuremine.org/content/québec-‐toujours-‐derrière-‐les-‐meilleurs Des documents et des sites Web existants 12
Mémoire sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html Conférence sur le contexte minier et les différentes options pour un nouveau modèle de redevances, de fonds souverain pour les générations futures et de prise participation de l’État dans le développement minier (colloque Développement minier – Vers un nouveau modèle pour le Québec – Redevances, participation de l’État et stratégie industrielle : Institut de recherche en économie contemporaine et École des Hautes Études commerciales, 22 novembre 2011) : www.irec.net/upload/File/UgoLapointe_221111.pdf Vidéo : www.web.hec.ca/audiovisuel/melies/melies2/visionnement.cfm?version=14875 Publication Lapointe, Ugo, « De la ruée vers l’or californienne au Québec minier contemporain : Le système du free mining et le pouvoir des communautés locales », présentation International Symposium of the Commission on the Cultural Approach in Geography. Session “Geographies of Violence” : Political Economies of Canadian Mining, Université Laval, Québec, 21 mai 2008. [En ligne] www.ieim.uqam.ca/spip.php?page=article-‐poissant&id_article=4678
Nature Québec
Site Web www.naturequebec.org/pages/accueil.asp Pour une réelle conservation du Nord! Mémoire déposé au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP) dans le cadre de la consultation publique sur le document intitulé Engagement gouvernemental visant à consacrer 50 % de la superficie du Plan Nord à la protection de l’environnement, au maintien de la biodiversité, à la mise en valeur du patrimoine naturel et à divers types de développement qui ne font pas appel à des activités industrielles www.naturequebec.org/ressources/fichiers/Aires_protegees/ME11-‐11-‐09_Nord.pdf L’activité minière – Harvey Mead www.naturequebec.org/ressources/fichiers/Economie/TE10_mines.pdf
Le Regroupement des conseils régionaux de l’environnement du Québec (RNCREQ) et les conseils
Site Web rncreq.org Mémoire sur le projet de loi 14 www.rncreq.org/images/UserFiles/files/2011-‐08-‐25-‐M%C3%A9moireCREAT-‐RNCREQ_Mines(1).pdf Mémoire sur le projet de loi 79 www.rncreq.org/images/UserFiles/files/2010-‐09-‐28-‐M%C3%A9moire_loi_79_ex%C3%A9cutif_CREAT-‐ RNCREQ.pdf
Des documents et des sites Web existants 13
Conseil régional de l'environnement de l'Abitibi-‐Témiscamingue (CREAT)
Mémoire sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html ou www.creat08.ca/pdf/publications/memoire20110825.pdf
Documents du Forum sur «les sites miniers abandonnés» -‐ Rouyn-‐Noranda -‐ 4 juin 2005 www.creat08.ca/even_mines.php
Chroniques, communiqués et mémoires sur le sujet www.creat08.ca
Conseil régional de l’environnement et du développement durable du Saguenay-‐Lac-‐Saint-‐Jean
Mémoire relatif à « l’Engagement gouvernemental visant à consacrer 50 % de la superficie du territoire du Plan Nord à la protection de l’environnement, au maintien de la biodiversité, à la mise en valeur du patrimoine naturel et à divers types de développement qui ne font pas appel à des activités industrielles » Disponible auprès du Conseil
Conseil régional de l’environnement de la Côte-‐Nord
Mémoire concernant le projet de mine de fer du lac Bloom www.crecn.org/CLIENTS/1-‐crecn/docs/upload/sys_docs/Memoire_projet_minier_lac_Bloom.pdf
Solidarité rurale du Québec
Site Web www.ruralite.qc.ca Mémoire sur le projet de loi 79 www.ruralite.qc.ca/fichiers/dossiers/Memoire_projet_de_loi_79_mines_2010.pdf Communiqué sur le projet de loi 14 www.ruralite.qc.ca/fr/dossiers-‐ruraux/Communique/Evenement-‐de-‐l%E2%80%99Institut-‐Canadien-‐sur-‐ le-‐Plan-‐Nord Avis – L’occupation des territoires, pour un Québec fort de ses communautés http://www.ruralite.qc.ca/pos_memoires.aspx
L’initiative boréale canadienne (IBC)
Site Web www.borealcanada.ca
Conflits soulevés par l’exploration minérale dans la forêt boréale du Canada www.borealcanada.ca/documents/MineralExplorationConflicts_FINAL-‐fr_web.pdf
Des documents et des sites Web existants 14
Mémoire sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html
Rapport final du septième Séminaire nordique autochtone www.borealcanada.ca/pr/09-‐19-‐2011-‐f.php
Le Comité de vigilance de Malartic
Lettre déposée aux audiences du BAPE www.bape.gouv.qc.ca/sections/mandats/Mines_Malartic/documents/DC15.pdf Mémoire au BAPE www.bape.gouv.qc.ca/sections/mandats/Mines_Malartic/documents/DM43.pdf Mémoire sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html Audience de la Commission parlementaire sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/video-‐audio/AudioVideo-‐36895.html
Autres groupes environnementalistes
Greenpeace
Refuge boréal – Rapport sur les dernières grandes forêts intactes du territoire forestier québécois www.greenpeace.org/canada/Global/canada/report/2010/5/Boreal_refuge/rapport %20REFUGE %20BOREAL.PDF
Mining Watch Canada
Site web www.miningwatch.ca
The Boreal Below : Mining Issues and Activities in Canada’s Boreal Forest (avec Northwatch) : www.miningwatch.ca/sites/miningwatch.ca/files/Boreal_Below_2008_web.pdf
Mémoire sur le projet Matoush (uranium, Monts Otish) www.miningwatch.ca/sites/miningwatch.ca/files/MWC_Matoush_Presentation.pdf Société de l’eau souterraine Abitibi-‐Témiscamingue
Site Web www.sesat.ca
Mémoire sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html
Des documents et des sites Web existants 15
Société pour la nature et les parcs du Canada section Québec
Miner le Québec… ou le protéger? snapqc.org/uploads/Miner_le_Québec_ou_le_protéger_(septembre_2010).pdf
Mémoire sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html
Action boréale de l’Abitibi-‐Témiscamingue
Mémoire sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html
Autres groupes citoyens (modifié le 6 mars 2012)
Sept-‐Îles sans uranium Site Web http://septilessansuranium.wordpress.com (bientôt : http://sisur.org) Minganie sans uranium Site Web www.facebook.com/pages/Minganie-‐sans-‐uranium/152243668155600 Stop uranium Baie-‐des-‐Chaleurs Site Web http://stopuraniumbdc.com Comité mine de rien / Or en Estrie
Site Web www.orenestrie.com
Mémoire sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html
Regroupement pour un débat public sur les mines a ciel ouvert en Abitibi-‐Témiscamingue
Site Web minesacielouvert.wordpress.com/
Mémoire sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html
Des documents et des sites Web existants 16
Autres interventions
Sur l’uranium National Academy of Sciences (États-‐Unis) Étude approfondie sur l’exploitation de l’uranium, dans le contexte de la levée possible du moratoire s’appliquant à son sujet dans l’État de Virginie http://dls.virginia.gov/commissions/cec/files/NAS_study.pdf Canadian Coalition for nuclear responsability (CCNR)
Mémoire sur le projet minier d’uranium Matoush dans les monts Otish, Québec : www.ccnr.org/GE_Critique_EIS.pdf
Association pour la protection de l’environnement des Hautes-‐Laurentides
Mémoire sur l’uranium www.centrevillemontlaurier.com/apehl/textes/memoires/Memoire_AntiUranium_APEHL.pdf
Association canadienne des médecins de l’environnement
Mémoire sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/documents-‐deposes.html
Films et vidéos
Trou Story – Richard Desjardins et Robert Monderie Site web du film : www.troustory.onf.ca/#/troustory/interactif. Bande annonce : www.nfb.ca/film/trou_story_bande_annonce/
L’or des autres – Simon Plouffe Site web du film : www.amazonefilm.com/films/or.html. Bande annonce : www.youtube.com/watch?v=I1TtQp10Zrc La règle d’or – Nicolas Paquet Bande annonce : www.youtube.com/watch?v=iIml3Z-‐9HQ4 Reportage de Yann Arthus Bertrand (Terre Vue du Ciel) : www.youtube.com/watch?v=EKIgF0Hx6d0&feature=player_embedded Reportage à l’émission Enquête (Radio-‐Canada, novembre 2009) : www.radio-‐canada.ca/emissions/enquete/2009-‐2010/Reportage.asp?idDoc=95284 Des documents et des sites Web existants 17
LE MONDE MUNICIPAL ET RÉGIONAL
La Fédération québécoise des municipalités (FQM)
Site Web www.fqm.ca Section sur les ressources naturelles www.fqm.ca/dossiers/energie-‐ressources-‐naturelles Mémoire sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html
L’Union des municipalités du Québec (UMQ)
Site Web www.umq.qc.ca Section sur les ressources naturelles et l’énergie www.umq.qc.ca/grands-‐dossiers/ressources-‐naturelles-‐et-‐energie Mémoire sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html
Les Conférences régionales des élus (CRÉ)
Conférence régionale des élus de l’Abitibi-‐Témiscamingue
Site Web www.conferenceregionale.ca.
Mémoire sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html
Actes du Forum sur le développement minier en Abitibi-‐Témiscamingue – 19-‐20 mars 2010 www.conferenceregionale.ca/documents/publications/actes_forum_minier_2010.pdf Présentation sur les enjeux environnementaux liés aux mines à ciel ouvert – Bruno Bussière -‐ UQAT www.conferenceregionale.ca/documents/files/bbussiere_realites_et_enjeux_environnementaux.pdf
Conférence régionale des élus de la Baie-‐James
Site Web www.crebj.ca
Mémoire sur le projet de loi 14 Des documents et des sites Web existants 18
www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html
Plan Nord : l’opportunité rêvée pour la Jamésie www.crebj.ca/index.php?option=com_remository&Itemid=31&func=fileinfo&id=343
Conférence régionale des élu(e)s de la Chaudière-‐Appalaches
Site Web www.chaudiere-‐appalaches.qc.ca
Mémoire déposé au MRNF sur la Stratégie minérale du Québec www.chaudiere-‐appalaches.qc.ca/upload/chaudiere-‐appalaches/editor/asset/CRE_CA_Memoire %20Strategie %20minerale.pdf.
Conférence régionale des élus de la Côte-‐Nord
Site Web www.crecotenord.qc.ca
Mémoire sur le projet de loi 79 www.crecotenord.qc.ca/index.php?option=com_docman&task=cat_view&gid=89&Itemid=278
Avis sur l’engagement gouvernemental de conservation de 50 % du Plan Nord www.crecotenord.qc.ca/index.php?option=com_docman&task=cat_view&gid=89&Itemid=278
Documents de positionnement de la CRÉ sur le Plan Nord (2) avant son lancement – 2009 et 2010 www.crecotenord.qc.ca/index.php?option=com_docman&task=cat_view&gid=112&Itemid=278
Forum d’information sur l’uranium (plusieurs documents) www.crecotenord.qc.ca/index.php?option=com_content&task=view&id=243&Itemid=255
Plan régional de développement intégré des ressources et du territoire Portrait des ressources naturelles et du territoire – Partie 5 – Ressource minière www.crecotenord.qc.ca/index.php?option=com_docman&task=cat_view&gid=106&Itemid=278
L’uranium, le radon et la santé du public www.crecotenord.qc.ca/index.php?Itemid=9&id=314&option=com_content&task=view
Études épidémiologiques sur les mineurs d’uranium en France www.google.ca/url?sa=t&rct=j&q=%22%C3%A9tudes%20%C3%A9pid%C3%A9miologiques%20sur%20les %20mineurs%20d%27uranium%20en%20france%22&source=web&cd=1&ved=0CCEQFjAA&url=http%3A %2F%2Fwww.crecotenord.qc.ca%2Findex.php%3Foption%3Dcom_docman%26task%3Ddoc_download% 26gid%3D514&ei=zfZHT4qlBobi0QGmr435DQ&usg=AFQjCNF3U3LJqv-‐iIs7FOBUmSVeD0XggXw&cad=rja
Conférence régionale des élus de la Mauricie
Site Web www.cre-‐mauricie.qc.ca.
Plan régional de développement intégré des ressources et du territoire Informations sur le potentiel minéral de la région
Des documents et des sites Web existants 19
www.cre-‐mauricie.qc.ca/doc_uploads/cre/documents/crrnt/prdirt/PRDIRT-‐complet.pdf
Conférence régionale des élus de l’Estrie
Site Web www.creestrie.qc.ca.
Mémoire sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/documents-‐ deposes.html?SessionLegislature=499&Commission=37
Portrait et enjeux miniers de l’Estrie www.creestrie.qc.ca/pdf/crrnt/Portrait %20minier.pdf
Conférence régionale des élus des Laurentides
Site Web www.crelaurentides.qc.ca
Plan régional de développement intégré des ressources et du territoire Informations sur le potentiel minéral de la région www.crntl.qc.ca/publications/category/38-‐prdirt
Conférence régionale des élus du Bas-‐Saint-‐Laurent
Site Web www.crebsl.org
Plan régional de développement intégré des ressources et du territoire Informations sur le potentiel minéral de la région www.crebsl.org/documents/pdf/PRDIRT_complet_final_20_decembre_2010.pdf
Conférence régionale des élus du Saguenay–Lac-‐Saint-‐Jean
Site Web www.creslsj.ca
Mémoire sur le projet de loi 79 www.creslsj.ca/data/images/CRE_doc/memoires_avis/memoire_projet_loi_79.pdf
Mémoire sur l’engagement gouvernemental de conservation de 50 % du Plan Nord www.creslsj.ca/data/images/CRE_doc/memoires_avis/Memoire_-‐_Avis_regional_Plan_Nord_-‐ Novembre_2011.pdf
Mémoire sur la Stratégie minérale du Québec www.creslsj.ca/data/images/CRE_doc/memoires_avis/memoire_strategie_minerale.pdf
Portrait de la ressource minérale du Saguenay-‐Lac-‐Saint-‐Jean Commission régionale sur les ressources naturelles et le territoire (CRÉSLSJ) www.creslsj.ca/data/images/CRRNT___Documents/PRDIRT_portraits_et_plans/Portrait_mines_CORRIGE _FINAL_21_OCTOBRE_2011.pdf
Des documents et des sites Web existants 20
Conférence régionale des élus de l’Outaouais
Site Web www.cre-‐o.qc.ca
Plan régional de développement intégré des ressources et du territoire Informations sur le potentiel minéral de la région www.crrnto.ca/administration/ckeditor/ckfinder/userfiles/files/PRDIRTO-‐22mars2011_VF1-‐7.pdf
Conférence régionale des élus Gaspésie–Îles-‐de-‐la-‐Madeleine
Site Web www.cre-‐gim.net
Plan régional de développement intégré des ressources et du territoire Informations sur le potentiel minéral de la région www.cre-‐gim.net/images/stories/PRDIRT/prdirt.pdf
LES COMMUNAUTÉS AUTOCHTONES
L’Assemblée des Premières Nations du Québec et du Labrador (APNQL)
Site Web www.apnql-‐afnql.com
Communiqués et prises de position sur le Plan Nord www.apnql-‐afnql.com/fr/actualites/communiques.php
Les Cris
Site Web du Grand Conseil des Cris www.gcc.ca Mémoire sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html Mémoire du Comité consultatif pour l’environnement de la Baie-‐James sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/documents-‐ deposes.html?SessionLegislature=499&Commission=37 Cree Vision of Plan Nord www.gcc.ca/pdf/Cree-‐Vision-‐of-‐Plan-‐Nord.pdf Cree Nation Mining Policy – 2010-‐07
Des documents et des sites Web existants 21
Joint en annexe au mémoire déposé à la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles de l’Assemblée nationale sur le projet de loi 14 (voir lien ci-‐haut).
Les Inuits
Mémoire de l’Administration régionale Kativik – Mémoire sur le projet de loi 14 Agit à titre de CRÉ pour la région Kativik (terres au nord du 55e parallèle, sauf certaines réservées aux Cris) www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/documents-‐ deposes.html?SessionLegislature=499&Commission=37 Mémoire du Comité consultatif de l’environnement Kativik sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html Mémoire de l’Administration régionale Kativik et de la Société Makivik sur le projet de loi 27 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/documents-‐ deposes.html?SessionLegislature=499&Commission=37
Les Innus
Mémoire de la Première Nation innue de Nutashkuan (Natashquan) sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html Mémoire de la Société de gestion Ekuanitshinnuat – Innus d’Ekuanitshit (Mingan) sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html Mémoire Uashaunnuat – Innus de Uashat mak Mani-‐Utenam (Sept-‐Îles – Maliotenam) sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html Mémoire du Conseil des Montagnais du Lac-‐Saint-‐Jean (Innus de Mashteuiatsh) sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/documents-‐deposes.html?SessionLegislature=499&Commission=37
LE MONDE SYNDICAL
La Fédération des travailleurs du Québec (FTQ)
Mémoire sur le projet de loi 79 www.ftq.qc.ca/librairies/sfv/telecharger.php?fichier=6453 Développons avec vision – Rapport du directeur – Syndicat des Métallos
Des documents et des sites Web existants 22
www.metallos.org/librairies/sfv/telecharger.php?fichier=1436
Le Fonds de solidarité FTQ
Section du site Web portant sur le secteur minier www.fondsftq.com/fr-‐CA/Investissement/Fonds %20siege %20social/Mines.aspx
Les autres organisations syndicales
La Confédération des syndicats nationaux (CSN)
Mémoire sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html
Mémoire sur le projet de loi 27 www.csn.qc.ca/ap/content/d/d/workspace/SpacesStore/985a7261-‐c935-‐493c-‐89c3-‐579371f3100d/11-‐ 26 %20Commentaires %20CSN %20projet %20de %20loi %2027.pdf
Mémoire sur l’engagement gouvernemental de conservation de 50 % du Plan Nord www.csn.qc.ca/ap/content/d/d/workspace/SpacesStore/0d6b7e26-‐6912-‐4ebf-‐b64c-‐523b0e9118d5/11-‐16 %20Mémoire %20CSN %20Pour %20un %20développement %20durable %20du %20Nord %20québécois.pdf
Centrale des syndicats démocratique (CSD)
Section du site Web portant sur l’amiante www.csd.qc.ca/engage/amiante.asp
Union Des Producteurs Agricoles (UPA)
Mémoire sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html
LES REGROUPEMENTS PROFESSIONNELS
L’Ordre des géologues du Québec
Site Web www.ogq.qc.ca
Des documents et des sites Web existants 23
Mémoire sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html
L’Ordre des ingénieurs du Québec
Site Web www.oiq.qc.ca Mémoire de l’Ordre des ingénieurs sur le plan de protection du gouvernement dans le cadre du Plan Nord www.oiq.qc.ca/Documents/DCAP/Avis_de_l_Ordre_Plan_Nord.pdf
Le Barreau du Québec
Mémoire sur le projet de loi 14 www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 15971/memoires-‐deposes.html.
LES THINK TANKS, CONSULTANTS ET INSTITUTIONS FINANCIÈRES
Le Conference Board du Canada
Centre for the North Plusieurs publications gratuites sur inscription, portant sur le potentiel économique du nord, la main-‐ d’œuvre, les infrastructures, les entreprises autochtones, etc. www.centreforthenorth.ca Mapping the Economic Potential of Canada’s North www.centreforthenorth.ca/documents/northernreports/reports-‐ 2010/11092_mapecopotentialcannorth_webpdf Measuring the Mining Supply and Services Sector www.conferenceboard.ca/temp/b3229f7b-‐b8b4-‐4fad-‐8082-‐313e41da70f4/11-‐294_Measure-‐Mining.pdf Portrait de l’économie du Nord du Québec Disponible sur le site de l’Union des municipalités du Québec www.umq.qc.ca/uploads/files/pub_autres/Etude_Nord_Quebec-‐2009.pdf
Des documents et des sites Web existants 24
Le Fraser Institute
Section du site Web portant sur les mines www.fraserinstitute.org/research-‐news/research/topics-‐display.aspx?topic=128&name=Mining Survey of Mining Companies 2010/2011 www.fraserinstitute.org/uploadedFiles/fraser-‐ca/Content/research-‐news/research/publications/mining-‐ survey-‐2010-‐2011.pdf Perspectives – Environnement et matières premières au Québec www.fraserinstitute.org/uploadedFiles/fraser-‐ca/Content/research-‐ news/research/publications/perspectives-‐printemps-‐2011.pdf
L’Institut de recherche et d’informations socio-‐économiques (IRIS)
À qui profite le Plan Nord? Note socio-‐économique www.iris-‐recherche.qc.ca/wp-‐content/uploads/2012/03/Note-‐Plan-‐Nord-‐web.pdf Le soutien à l’industrie minière : Quels bénéfices pour les contribuables? www.iris-‐recherche.qc.ca/wp-‐content/uploads/2011/09/Étude-‐Mines-‐web.pdf
Deloitte
À l’affût des tendances de 2012 – Les 10 principaux défis des sociétés minières pour l’année à venir www.deloitte.com/assets/DcomCanada/Local %20Assets/Documents/EandR/Mining/ca_fr_energy_Tracking_the_trends_2012_113011.pdf
Fasken Martineau
Le Plan Nord – Ce que tout mineur doit savoir www.fasken.com/fr/publications/detail.aspx?publication=6042
Grant Thornton
Faire face à un avenir incertain : l’intervention gouvernementale menace le secteur minier mondial www.rcgt.com/wp-‐content/uploads/2011/08/rapport_mines_FR_08_2011FF.pdf
PricewaterhouseCoopers (PwC)
Section du site Web sur le secteur minier www.pwc.com/ca/fr/mining/index.jhtml Digging Deeper – Canadian Mining Taxation, 2011 Des documents et des sites Web existants 25
www.pwc.com/en_CA/ca/mining/publications/canadian-‐mining-‐taxation-‐2011-‐04-‐en.pdf Mine 2011 – The Game Has Changed – Review of Global Trends in the Mining Industry www.pwc.com/en_GX/gx/mining/pdf/mine-‐2011-‐game-‐has-‐changed.pdf Riders on the Storm – Global Mining Deals 2011 Mid-‐Year Update www.pwc.com/en_CA/ca/mining/publications/global-‐mining-‐deals-‐2011-‐09-‐en.pdf
Le Mouvement Desjardins
Les ressources naturelles : un potentiel en or? Joëlle Noreau – Perspectives – La revue d’analyse économique du Mouvement Desjardins – Été 2011 Numéro spécial sur les ressources naturelles. www.desjardins.com/fr/a_propos/etudes_economiques/previsions/en_perspective/per1103.pdf
LES CHERCHEURS UNIVERSITAIRES, CHAIRES, GROUPES ET CONSORTIUMS DE RECHERCHE,
CONSOREM (Consortium de recherche en exploration minérale)
Site Web www.consorem.uqac.ca/
COREM (Consortium de rech. appliquée en traitement et transformation des substances minérales)
Site Web www.corem.qc.ca
DIVEX (Diversification de l’exploration minérale au Québec)
Site Web www.divex.ca
La Chaire de responsabilité sociale et de développement durable ESG/UQAM
Pour un développement durable dans l’industrie minière québécoise – Le cas du projet de mine aurifère Canadian Malartic Mémoire présenté au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement dans le cadre du projet Canadian Malartic www.ieim.uqam.ca/IMG/pdf/Pour_un_developpement_durable_dans_l_industrie_miniere_quebecoise. pdf
Des documents et des sites Web existants 26
L’Institut de recherche en écon. contemporaine / Direction du développement durable HEC Montréal
Colloque Développement minier – Vers un nouveau modèle pour le Québec – Redevances, participation de l’État et stratégie industrielle Présentations et vidéos disponibles www.hec.ca/developpement_durable/evenements/colloque_mines.html Présentation de Jacques Parizeau au colloque www.hec.ca/developpement_durable/projets/JacquesParizeau221111.pdf Présentation d’Yvan Allaire au colloque www.hec.ca/developpement_durable/projets/Allaire221111.pdf
L’Institut sur la gouvernance d’organisations privées et publiques
« Nés pour un p’tit pain » ou « Maîtres chez nous »? – Pour une nouvelle politique des ressources naturelles Yvan Allaire et Mihaela Firsirotu www.igopp.org/IMG/pdf/igopp_article_allaire-‐11mai2011.pdf Les mines : pilier du développement durable du Québec, d’hier à après-‐demain Présentation à l’assemblée annuelle 2009-‐2010 de l’Association minière du Québec Michel Gauthier -‐ Professeur au département des Sciences de la Terre et de l’atmosphère – UQAM www.amq-‐inc.com/images/stories/assemble_annuelle/gauthier.pdf
La Chaire en entrepreneuriat minier UQAT-‐UQAM
La mondialisation de l’industrie minière Conférence de la Chaire en collaboration avec le programme MBA pour cadres de l’UQAT uqat.ca/telechargements/info_entites/CEM-‐Mondialisation_ressources_minerales.pdf
Le Groupe de recherche en éducation et formation relatives à l’environnement (UQAM)
Mémoire du groupe de recherche sur le projet de loi 79 (ancêtre du projet de loi 14) : www.assnat.qc.ca/fr/travaux-‐parlementaires/commissions/CAPERN/mandats/Mandat-‐ 12087/memoires-‐deposes.html Site web du groupe www.unites.uqam.ca/ERE-‐UQAM/index.html
Des documents et des sites Web existants 27
Autres documents ou sources
Lamontagne, D.C. et J.B. des Nos. Le droit minier, Montréal, 2005, Éditions Thémis. Présentation sur le fonds Restor-‐Action, une initiative de restauration des sites miniers impliquant des Autochtones et le gouvernement du Québec www.quebecexploration.qc.ca/2009/pdf/S6_07_Gaumond.pdf Initiative verte du Bureau de normalisation du Québec à laquelle le secteur minier participe www.bnq21000.qc.ca/index.php?id=10
Des documents et des sites Web existants 28
Institut du Nouveau Monde 630 Sherbrooke Ouest, Bureau 1030 Montréal, Québec H3A 1E4 Téléphone (514) 934-‐5999 info@inm.qc.ca, www.inm.qc.ca