Rapport de l’Assemblée générale du 22 avril 2023

Le 22 avril 2023, le Président Bart Van Coile et le Vice-Président Frédéric Delrue ont ouvert la quatrième Assemblée générale de l’Institut au SQUARE, Mont des Arts, à 1000 Bruxelles. Comme les années précédentes, l’Institut a organisé cette quatrième édition sous une forme hybride. Les membres participants peuvent choisir d’assister à la réunion en présentiel ou à distance. La procédure de vote est conçue de manière à ce que les participants sur place et à distance puissent voter en même temps, bien qu’avec un léger retard dû au livestreaming. Pour pallier ce décalage, un complément d’information est fourni dans l’intervalle. Les questions sont posées par l’intermédiaire de la messagerie vocale ou du chat et s’affichent ensuite à l’écran. Les membres participants ont reçu à l’avance une explication sur la procédure de vote et sur la manière de poser des questions, tant pour la participation à distance que pour la participation en présentiel 1 .

Orateurs

Outre le Président et le Vice-Président, les membres du comité exécutif et quelques membres du Conseil s’expriment. Ils s’adressent aux participants dans des vidéos préenregistrées :

• Veerle Sleeuwagen

• Vincent Delvaux

• Patrick Deleu

• Hein Vandelanotte

• Angelo Terranova

• Géraldine Horgnies

• Gonda Schelfhaut

• Marc Van Thournout

• Mirjam Vermaut

Les comptes annuels 2022, le budget 2023 et les cotisations 2023 sont présentés en direct par Jean-Luc Kilesse (Trésorier) et par Johan De Coster (membre du comité exécutif).

1 Convocation pour l’Assemblée générale : Les membres ont été convoqués avec les documents y afférents conformément à l’article 33 de l’Arrêté royal du 11 septembre 2020 fixant les modalités du registre public de l’Institut des Conseillers fiscaux et des ExpertsComptables et, l’attribution de la qualité à des personnes de pays tiers, les règles de fonctionnement de l’Institut et les conditions de l’assurance professionnelle.

En définitive, 2667 membres avec droit de vote ont participé en personne à l’assemblée générale (en ligne ou sur place) ou ont été représentés par procuration. Les stagiaires n’ont qu’une voix consultative, sauf s’ils disposent d’une procuration d’un membre bénéficiant du droit de vote.

Conformément à l’article 33, 9° de l’Arrêté royal du 11 septembre 2020, les procurations ont été transmises au secrétaire de l’Institut. Celles-ci ont également été validées par Jules Callebaut (huissier de justice).

Rapport d’activités

Bart Van Coile et Frédéric Delrue présentent l’organisation de l’Institut. Tout d’abord, le Président et le Vice-Président commencent par un aperçu des services généraux. Par après, les membres du Conseil responsables d’un cluster font rapport de leur cluster respectif.

Les thèmes suivants sont abordés :

• Congrès de l’ITAA : l’ITAA a organisé un événement particulièrement réussi les 9 et 10 novembre dans le cadre de la Journée internationale de l’expert-comptable. La participation à cette première édition a été importante.

• Baromètre ITAA : les résultats ont été largement diffusés lors du Congrès de l’ITAA et dans la presse.

• Roadshows de l’ITAA : entre avril et juin 2022, les membres du Conseil de l’ITAA se sont rendus dans chaque province. L’objectif était de partager des informations d’une part et d’écouter les membres d’autre part.

• Le mandat ITAA : le mandat ITAA a été lancé peu avant l’Assemblée générale. Avec cette plateforme, les professionnels de l’ITAA peuvent gérer tous les mandats de leurs clients, y compris ceux des administrations fiscales (fédérales et régionales).

• Déclaration d’engagement : après de longues négociations, un accord a été trouvé suite à une enquête de l’ITAA à laquelle les membres ont répondu en masse. Le Président prévient toutefois que l’Institut doit rester vigilant et veiller à ce que les engagements soient effectivement respectés. Cette même vigilance était déjà de mise lorsque le SPF Finances a envoyé un message confus au grand public quelques semaines avant l’Assemblée générale. Ainsi, l’accord ne peut être complet tant que toutes les parties n’ont pas vérifié leurs engagements.

• Vente du bâtiment de l’avenue Legrand 45 à 1050 Bruxelles : un autre bâtiment est actuellement recherché, mais le marché bruxellois ne répond pas actuellement aux besoins de l’Institut. Le bail de l’immeuble actuel, situé Boulevard E. Jacqmain 135, à 1000 Bruxelles, sera prolongé jusqu’au 31 décembre 2024.

Désignation des scrutateurs et présentation de l’huissier de justice

Bruno Djurik (FR) et Filip Bellemans (NL) ont été nommés scrutateurs avant cette Assemblée générale et sont présents dans la salle. Jules Callebaut (huissier de justice) est également présent. Tous trois veilleront au bon déroulement du vote lors de cette Assemblée générale.

Avant chaque tour de scrutin, tant au cours de la partie classique de l’Assemblée générale que de l’élection, la procédure de vote est expliquée à chaque fois. Les tours de scrutin de la partie classique sont introduits par le Président et le Vice-Président. Les tours de scrutin sont introduits par Liesbet Dhaene (Directrice générale de l’ITAA) afin de garantir la neutralité de l’Assemblée générale.

• Gentlemen’s agreement : des discussions sont actuellement en cours entre l’ITAA et les associations professionnelles afin de renforcer le rôle de chacun, notamment dans l’organisation des formations, des examens et de l’accompagnement des stagiaires.

• SOS ITAA : l’ITAA s’engage à aider les experts-comptables dans le besoin. Le Conseil a également décidé de mettre un fonds à la disposition de l’asbl ExpertsComptables en détresse. Cet engagement a été particulièrement nécessaire lors de la pandémie de la Covid-19 et des inondations de juillet 2021. En outre, l’ITAA aide les membres – ou leurs familles – en cas de force majeure.

• Prime d’assurance collective : sous la pression des compagnies d’assurance, l’ITAA a dû réviser ses primes et les conditions qui y sont associées après 3 ans. Ces nouvelles conditions garantissent une couverture continue aux membres ayant souscrit à l’offre d’adhésion collective.

• Réforme de la partie orale de l’examen d’aptitude : suite aux réactions des stagiaires et des membres, l’organisation de la partie orale de l’examen d’aptitude a été réformée. Désormais, il s’agira d’un véritable « examen de maturité » et non plus d’un « examen de connaissances ».

• Procédures LAB, DAC6, loi sur les dispositions diverses, législation sur les lanceurs d’alerte : lorsqu’il s’agit de création législative ou de transposition de directives européennes, nous restons toujours déterminés à représenter les intérêts des membres. Nous sommes parfois entendus, parfois non. Entre-temps, l’Institut a trois procédures en cours devant la Cour constitutionnelle.

• Optimisation du dépôt des statuts en collaboration avec la FedNOT et le Ministre de la Justice : les membres de l’ITAA pourront bientôt obtenir des documents directement via le portail de l’ITAA.

Quatre clusters témoignent de leurs activités

Dans des vidéos préenregistrées, Bart Van Coile et/ou Frédéric Delrue, ainsi que les responsables des différents clusters, commentent les plus importantes réalisations de chaque cluster.

Cluster Déontologie et Affaires disciplinaires

Veerle Sleeuwagen et Vincent Delvaux

• La centrale téléphonique de l’ITAA a été adaptée pour permettre aux collaborateurs du cluster d’être joignables plus rapidement.

• Le cluster Déontologie et Affaires disciplinaires fournit divers avis et publications, y compris via le site web de l’ITAA.

• De nombreux séminaires ont été donnés concernant la déontologie et le secret professionnel.

• SOS ITAA : ce système aide les membres de l’ITAA qui ne sont plus en mesure d’exécuter leurs missions suite à un cas de force majeure ou un décès.

• Création et actualisation des modèles de lettres de mission. Ils sont disponibles via BeExcellent.

• Une évolution notable a été observée au sujet des affaires disciplinaires : les affaires concernent principalement la rétention, la non-collaboration avec l’Institut, la dignité et l’absence de lettre de mission. Vincent Delvaux a passé en revue les statistiques, qui sont analysées en détail dans le rapport annuel de l’Institut.

• L’ITAA a reçu entretemps un projet d’AR Déontologie. La concertation avec le SPF Economie va maintenant commencer.

• Veerle Sleeuwagen passe en revue un certain nombre de dossiers relatifs à la protection des titres et au monopole de la profession. De nombreuses concertations avec des tiers ont eu lieu tout au long de l’année, notamment avec le SPF Economie, les parquets, la CTIF et les assesseurs juridiques. Ces concertations s’inscrivent principalement dans le cadre de la protection de la profession car ces instances disposent de plus de pouvoirs que l’ITAA.

• Veerle Sleeuwagen et Vincent Delvaux remercient également tout particulièrement les membres du personnel et les membres du Conseil de l’ITAA.

Cluster Centre de connaissances

Patrick Deleu

Ce cluster couvre des domaines variés, allant de la fiscalité à la comptabilité en passant par l’assistance aux membres via le service desk ou la formation, par exemple pour eStox ou BeExcellent. Enfin, le cluster suit les tâches et les missions au sein des organisations internationales. Une sélection des missions du cluster est présentée plus en détail :

• Séminaires pour les membres, formation préparatoire à la revue qualité, ateliers BeExcellent, dissolutions et transformations de sociétés. L’offre de formation de la cellule Formation et les heures de formation ont augmenté de plus de 50% en 2022. En conséquence, 2.300 membres ont suivi une formation ITAA en 2022.

• La Covid-19 nous a incités à revoir la formule de formation des experts judiciaires. Il s’agit désormais d’une formation hybride avec une session de formation sur place. De plus, la flexibilité nécessaire est prévue pour les examens. Enfin, le cluster a travaillé sur un programme de formation continue pour les experts judiciaires.

• L’ITAA a mis en place un groupe de travail en réponse à la modernisation de la directive ESG et du rapport sur le développement durable. Ce groupe de travail est composé de membres de l’ITAA et d’universitaires. Le groupe de travail a pour mission de suivre l’évolution dans ce domaine, de mettre des modèles à disposition via BeExcellent, de sensibiliser et d’informer les membres sur les développements dans ce domaine.

Cluster Profession et Qualité

Angelo Terranova et Hein Vandelanotte

Le cluster recouvre différents aspects du parcours client de nos membres, à commencer par le registre public, la formation continue, les contrôles LAB et la future revue qualité pour les experts-comptables (fiscalistes). Non seulement ils constituent une partie importante du quotidien de nos membres, mais ils représentent tous des obligations légales des membres ou des missions légales de l’Institut.

Angelo Terranova développe l’importance de la formation continue, en particulier l’enregistrement et la validation des heures de formation dans la plateforme développée par l’ITAA et disponible sur le portail de l’ITAA.

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En ce qui concerne la revue qualité et le contrôle anti-blanchiment, Hein Vandelanotte indique qu’après deux années Covid difficiles, ils ont été renforcés. En 2022, un nouvel outil a été introduit qui prend en compte les questionnaires pré-remplis lors de la revue qualité. Hein passe en revue les statistiques et souligne que très peu de membres sont renvoyés vers l’assesseur juridique. Les chiffres sont détaillés dans le rapport annuel de l’ITAA.

Enfin, une explication sur la législation relative au blanchiment d’argent et sur l’évolution de la revue qualité est donnée. Les travaux se sont poursuivis en 2022 concernant la revue qualité des experts-comptables (fiscalistes).

Cluster Accès et Promotion

Gonda Schelfhaut et Géraldine Horgnies

Trois thèmes sont abordés :

• Développement autour du journal de stage ;

• Les statistiques des examens ;

• L’organisation, en partenariat avec l’ITAA, de formations spécialisées dans les universités et les grandes écoles.

Géraldine Horgnies passe en revue les statistiques relatives aux différents examens, par type de stagiaire. Les chiffres sont détaillés dans le rapport annuel de l’ITAA.

Enfin, l’attention est attirée sur les réalisations des cellules « Promotion » et « Membres in Business ».

Cellule IT

Marc Van Thournout

La cellule IT travaille pour les différents clusters mais également pour les membres. Voici les différentes activités de la cellule :

• L’accès au portail de l’ITAA se fait désormais également via itsme ou eID ;

• Le site web permet à un candidat stagiaire de s’inscrire à l’examen d’admission ;

• Le registre public sur le site web est lié à la BCE ;

• Développements informatiques dans les applications liées au parcours des stagiaires.

Améliorations des outils actuels de l’ITAA :

• L’application service desk ;

• Des outils pour les collaborateurs de l’ITAA en vue de travaux hybrides ;

• Refonte de la structure du site web de l’ITAA et lien avec BeExcellent ;

• Activités autour d’événements hybrides.

Développement d’outils existants :

• eStox ;

• Développement du portail de l’ITAA ;

• Plateforme de facturation électronique, Billtobox – création d’une charte pour les développeurs de logiciels.

Nouveautés en 2023

• La gestion des mandats, fruit d’une étroite collaboration avec les différentes administrations (SPF Finances et les administrations fiscales régionales...).

Présentation des comptes annuels 2022

Johan De Coster (membre du Comité exécutif et du Conseil de l’ITAA) et Jean-Luc Kilesse (Trésorier du Conseil) présentent la situation financière de l’ITAA au 31 décembre 2022 et commentent les états financiers présentés aux membres. Ce faisant, ils analysent les écarts avec le budget 2022.

Rapport des commissaires

Les commissaires Mohamed Meyahed et Isabelle Montmorency font rapport sur les comptes de l’Institut. En conclusion du rapport des commissaires – mandat qu’ils exercent en toute liberté et indépendance en collaboration avec le Conseil et les services de l’Institut – tous deux confirment l’exactitude des comptes annuels qui font apparaître un total du bilan de 12.855.117 euros et un excédent de 3.826.737 euros au 31 décembre 2022. Les comptes annuels donnent une image fidèle de la situation financière et du patrimoine de l’Institut des Conseillers fiscaux et des Experts-Comptables et sont conformes aux règles comptables légales belges.

Présentation du budget 2023 et fixation des cotisations des membres

Jean-Luc Kilesse (Trésorier du Conseil) et Johan De Coster (membre du comité exécutif et du Conseil de l’ITAA) présentent le budget 2023. Ils présentent ce budget sous une forme qui met en évidence les différents clusters de l’Institut. Ils donnent d’abord un aperçu des moyens budgétés et expliquent ensuite comment l’Institut entend les utiliser.

Détermination des frais de procédure, des frais administratifs et des frais forfaitaires

Mirjam Vermaut, membre du Comité exécutif et du Conseil de l’ITAA, explique dans une vidéo préenregistrée la proposition relative à la détermination et à l’approbation des montants des frais de procédure et des frais administratifs. Ces frais concernent les enquêtes supplémentaires (y compris les convocations et les frais de procédure en fonction des sanctions disciplinaires et du nombre de chefs d’accusation déterminés par la Commission disciplinaire et la Commission d’appel).

Aperçu des décisions et des approbations

Approbation du rapport d’activités de la Commission revue qualité

2.532 voix ont été exprimés.

2.082 voix (90,88 %) 241 voix

209 voix (9,12 %)

Approbation du rapport d’activités de la Commission de stage

2.541 voix ont été exprimés.

2.280 voix (93,94 %)

147 voix (6,06 %) voix

Approbation des comptes annuels 2022

2.591 voix ont été exprimés.

2.016 voix (82,93 %) 160 voix

415 voix (17,07 %)

Décharge aux membres du Conseil

2.582 voix ont été exprimés.

2.136 voix (87,83 %) 160 voix

296 voix (12,17 %)

Décharge aux Commissaires

2.584 voix ont été exprimés.

2.311 voix (92,96 %)

175 voix (7,04 %)

98 voix

Approbation du budget 2023 et des cotisations des membres pour 2023

2.624 voix ont été exprimés.

1.683 voix (71,60 %)

762 voix (31,17 %)

179 voix

Approbation des frais de procédure, des frais administratifs et forfaitaires

2.611 voix ont été exprimés.

1.752 voix (71,60 %)

695 voix (28,40 %)

Election

164 voix

Election du Président de l’ITAA pour le mandat 2023-2026

Election du Vice-Président de l’ITAA pour le mandat 2023-2026* étant néerlandophone, seuls les candidats franco

Election d’un membre du Conseil de l’ITAA pour le mandat 2023-2026

1. Expert-comptable (fiscaliste) (6 places)

Avant l’élection, le Président souhaite tout d’abord remercier tous les membres du Conseil de la précédente législature pour leur collaboration au cours des quatre dernières années. Il remercie également le personnel de l’Institut pour son engagement au service de la profession.

Bart Van Coile et Frédéric Delrue étant tous deux candidats à des postes différents et afin de préserver un maximum de neutralité lors de l’élection, Liesbet Dhaene (Directrice générale de l’Institut) dirigera les différents tours d’élection.

L’Assemblée générale doit prendre acte du retrait de certaines candidatures avant les élections. Les listes de candidats ont été définitivement arrêtées, ce qui nous a empêchés de les corriger. L’Assemblée générale doit donc accepter que les votes exprimés pour les candidats qui se sont retirés soient sans effet.

2.298 voix (92,81 %) 114 voix

178 voix (7,19 %)

* Elus comme membre du Conseil.

** Ces candidats se sont retirés. Ces votes ne sont pas pris en compte.

*** Vincent Delvaux, en tant que Vice-Président de l’ITAA, est déjà membre du Conseil.

Election des commissaires de l’ITAA pour le mandat 2023-2024

1. Néerlandophone

Johan Van Haeverbeke est commissaire. Christophe Meesters est commissaire suppléant.

2. Francophone

Une seule personne s’étant portée candidate au poste de commissaire suppléant, il n’y a pas eu de vote. L’Assemblée générale désigne Jean-Luc Kilesse comme commissaire.

Une seule personne s’étant portée candidate au poste de commissaire, il n’y a pas eu de vote. L’Assemblée générale désigne Benoît Bruyr en tant que commissaire suppléant.

Composition du Conseil

L’élection se clôture avec un aperçu complet de la nouvelle composition du Conseil.

EXPERTS-COMPTABLES CERTIFIÉS

Johan De Coster

Carine De Vos

Hein Vandelanotte

Thomas Van der Zee

Didier Bouckaert

Morgane Depriez

Nathalie Procureur

Virginie Silia

EXPERTS-COMPTABLES FISCALISTES

Patrick Deleu

Caroline Meys

Yves Van Weehaeghe

Frédéric Delrue

Chantal Jadot

Marc Van Thournout

CONSEILLERS

Le nouveau Conseil au complet

La parole a ensuite été donnée aux nouveaux Président et Vice-Président qui ont chacun remercié les participants pour leur vote et leur confiance dans la nouvelle équipe.

ITAA, Cellule Communication