VILLE D’EQUEURDREVILLE-HAINNEVILLE DÉPARTEMENT de la MANCHE
COMPTE RENDU SOMMAIRE CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 26 MARS 2013 L'an deux mille treize, le vingt six du mois de mars à seize heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard CAUVIN. ÉTAIENT PRÉSENTS : Mr Bernard CAUVIN, Président, Mr Pierre BIHET, Mme Annick GODEFROY, Mr Jean-Pierre LELOY, Mr Louis POUTAS, Mme Marie-Claire BAUDIN, Mr Dominique HÉBERT, Mme Odile LEFAIX-VÉRON, Mr Arnaud CATHERINE, Adjoints Mme Marie-Odile LECRÈS, Mr Jean-Pierre ROUXEL, Mme Marianne THÉVENY, Mr Michel MELET, Mme Christine DORY, Mr Patrick LEBARILLIER, Mr Jean-Pierre BIGAY (jusqu'à 17 h 15), Mr Marc SPAGNOL (jusqu'à 17 h 15), Mr Christophe LUCE, Mme Isabelle MARIVAUX, Mme Jeannine BALAVOINE, Mr Jacques HUBERT, Mr Alain LEMAÎTRE, Mme Marie-Annick GUILLOT, Mme Béatrice LAHAYE, Mr Bertrand LEFRANC et Mme Aurélie COUDERT. ABSENTS EXCUSÉS : Mme Nelly LEMARINEL Mme Colette HÉLIE Mr Ismaël CHENINA Mme Dominique JULLIEN Mme Christiane COLSON Mr Jean-Pierre BIGAY Mr Marc SPAGNOL Mr Arnaud BAUDRY Mme Florence DUBOIS
⇒ a donné pouvoir à Annick GODEFROY ⇒ a donné pouvoir à Bernard CAUVIN ⇒ a donné pouvoir à Louis POUTAS ⇒ a donné pouvoir à Marianne THEVENY à partir de 17 h 15 ⇒ a donné pouvoir à Jean-Pierre ROUXEL à partir de 17 h 15
Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Christophe LUCE est nommé secrétaire de séance, et ceci à l’unanimité des membres présents. Après avoir adopté le compte rendu de la réunion du 29 janvier 2013, le Conseil Municipal est passé à l'examen des affaires inscrites à l'ordre du jour.
Conseil Municipal – Séance du 26 mars 2013 Page 1 sur 8