VILLE D’EQUEURDREVILLE-HAINNEVILLE DÉPARTEMENT de la MANCHE
COMPTE RENDU SOMMAIRE CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 5 NOVEMBRE 2013 L'an deux mille treize, le cinq du mois de novembre à dix-sept heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard CAUVIN. ÉTAIENT PRÉSENTS : Mr Bernard CAUVIN, Président, Mme Annick GODEFROY, Mme Nelly LEMARINEL, Mr Louis POUTAS, Mme Marie-Claire BAUDIN, Mr Dominique HÉBERT, Mme Odile LEFAIX-VÉRON, Mr Arnaud CATHERINE, Adjoints Mme Marie-Odile LECRÈS (à partir de 17 h 50), Mr Ismaël CHENINA, Mme Marianne THÉVENY, Mr Michel MELET, Mr Jean-Pierre BIGAY, Mr Marc SPAGNOL, Mr Arnaud BAUDRY, Mme Isabelle MARIVAUX, Mme Jeannine BALAVOINE, Mr Jacques HUBERT, Mr Alain LEMAÎTRE, Mme Marie-Annick GUILLOT, Mme Béatrice LAHAYE et Mr Bertrand LEFRANC. ABSENTS EXCUSÉS : Mr Jean-Pierre LELOY Mme Colette HÉLIE Mme Marie-Odile LECRÈS Mr Jean-Pierre ROUXEL Mme Dominique JULLIEN Mme Christiane COLSON Mme Christine DORY Mr Patrick LEBARILLIER Mr Christophe LUCE Mme Florence DUBOIS Mme Aurélie COUDERT
⇒ a donné pouvoir à Michel MELET ⇒ a donné pouvoir à Annick GODEFROY jusqu'à 17 h 50 ⇒ a donné pouvoir à Marc SPAGNOL ⇒ a donné pouvoir à Louis POUTAS ⇒ a donné pouvoir à Ismaël CHENINA ⇒ a donné pouvoir à Arnaud CATHERINE
Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Bertrand LEFRANC est nommé secrétaire de séance, et ceci à l’unanimité des membres présents. Après avoir adopté le compte rendu de la réunion du 1 er octobre 2013, le Conseil Municipal est passé à l'examen des affaires inscrites à l'ordre du jour.
Conseil Municipal – Séance du 5 novembre 2013 Page 1 sur 7