VILLE D’EQUEURDREVILLE-HAINNEVILLE DÉPARTEMENT de la MANCHE
COMPTE RENDU SOMMAIRE CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 17 DÉCEMBRE 2013 L'an deux mille treize, le dix-sept du mois de décembre à seize heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard CAUVIN. ÉTAIENT PRÉSENTS : Mr Bernard CAUVIN, Président, Mme Annick GODEFROY, Mr Jean-Pierre LELOY (à partir de 16 h 30), Mme Nelly LEMARINEL, Mr Louis POUTAS, Mme Marie-Claire BAUDIN, Mr Dominique HÉBERT, Mme Odile LEFAIX-VÉRON (à partir de 16 h 30), Mr Arnaud CATHERINE, Adjoints Mme Marie-Odile LECRÈS, Mr Ismaël CHENINA, Mr Jean-Pierre ROUXEL, Mme Marianne THÉVENY (à partir de 16 h 50), Mr Michel MELET, Mme Christiane COLSON, Mme Christine DORY, Mr Patrick LEBARILLIER, Mr Jean-Pierre BIGAY, Mr Marc SPAGNOL, Mr Christophe LUCE, Mme Isabelle MARIVAUX, Mme Jeannine BALAVOINE, Mr Jacques HUBERT, Mme Marie-Annick GUILLOT, Mme Béatrice LAHAYE, Mr Bertrand LEFRANC et. ABSENTS EXCUSÉS : Mme Odile LEFAIX-VÉRON Mme Colette HÉLIE Mme Dominique JULLIEN Mr Arnaud BAUDRY Mme Florence DUBOIS Mr Alain LEMAÎTRE Mme Aurélie COUDERT
⇒ a donné pouvoir à Annick GODEFROY jusqu'à 16 h 30
⇒ a donné pouvoir à Jacques HUBERT
Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Ismaël CHENINA est nommé secrétaire de séance, et ceci à l’unanimité des membres présents. Après avoir adopté le compte rendu de la réunion du 05 novembre 2013, le Conseil Municipal est passé à l'examen des affaires inscrites à l'ordre du jour.
Conseil Municipal – Séance du 17 décembre 2013 Page 1 sur 12