Catalogue des publications 2012

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www.travail-emploi-sante.gouv.fr www.solidarite.gouv.fr

Conception : Dicom T 12-063 • Mars 2012

e u g o l a t s ca des

pub

n o i t lica

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Les guides pratiques Les indispensables................................................................................2 Les indispensables jeunes...................................................................7 Transparences......................................................................................12 Travailler mieux.....................................................................................20 Hors collection.....................................................................................25 En coédition et partenariat .................................................................26

Études et recherches Études et statistiques..........................................................................30 Revue française des affaires sociales .............................................33 Travail et emploi ...................................................................................35 En coédition .........................................................................................38

Rapports publics En partenariat.......................................................................................40

Index des publications ..................................................................42


Guides pratiques

La protection sociale des salariés

Collection

Les indispensables n nte e

en ve ie librair

ise.fr

ca nfran ntatio cume .lado r www et su

Dans des domaines aussi vastes que ceux du travail, de l'emploi et de la formation, chacun – employeurs, salariés, représentants du personnel, personnes en recherche d'emploi, etc. – a besoin d'une information claire et précise pour bien connaître ses droits et ses obligations.

Quel est le montant des indemnités journalières en cas d’arrêt maladie ? Quelle est la durée du congé maternité ? Qui peut prétendre aux allocations de chômage ? Maladie, accident professionnel, invalidité, perte d’emploi, départ à la retraite…, autant de situations auxquelles un salarié peut être confronté pendant sa vie professionnelle. Quelle que soit la situation, notre dispositif de protection sociale assurera à la personne concernée (et, dans certaines limites, à son entourage), selon les cas, le bénéfice d’un revenu de remplacement, la prise en charge de ses dépenses de santé, le versement d’une pension, etc. Ce guide, illustré par de nombreux exemples pratiques, permettra à chacun de connaître ses droits, dans des domaines aussi divers que la maladie, la maternité, l’invalidité, la retraite, le chômage, etc., les conditions à remplir, les procédures à suivre.

Nouveauté Diffusion : La Documentation française

À paraître

ISBN : 978-2-11-008250-3 3


Guides pratiques

Guide pratique du droit du travail

L’emploi des personnes handicapées

Quel contrat de travail ? Et pour qui ? Comment accéder à une formation ? En quoi consiste le nouveau contrat de sécurisation professionnelle ? Comment mettre en œuvre la rupture conventionnelle d’un CDI ?

Qui peut être reconnu travailleur handicapé ? Quelles sont les conditions pour bénéficier d’une pension d’invalidité ? Qui peut être accueilli dans un Ésat ?

Contrat de travail, durée du travail, congés, rémunération, dispositifs de formation, rupture du contrat de travail…, c'est toute la vie professionnelle qui est passée au crible dans ce guide. Cette 12e édition intègre l'ensemble des évolutions réglementaires et législatives intervenues courant 2011 et début 2012, et notamment celles relatives au contrat de sécurisation professionnelle, à la médecine du travail ou encore à la mise en œuvre d’une série de dispositions visant à développer l’alternance ou aux nouvelles aides destinées aux travailleurs handicapés.

Du nouveau contrat unique d’insertion (CUI) aux modalités d’emploi en milieu ordinaire de travail, des conditions d’accès et d’emploi dans la fonction publique au nouveau droit à la formation (portabilité du DIF, accueil en Ésat, etc.), des aides personnelles à la protection sociale, ce guide pratique fournit à ses lecteurs une présentation détaillée et claire de tous les dispositifs mis en place pour favoriser l’emploi des personnes handicapées.

Nouvelle édition

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catalogue des publications 2012

12e édition Mars 2012 • 22 € • 844 p. ISBN : 978-2-11-008721-8

Nouvelle édition

4e édition Mars 2012 • 15 € • 440 p. ISBN : 978-2-11-008722-5 5


Guides pratiques

Guide pratique de la formation professionnelle

L’entrée dans le monde du travail peut susciter beaucoup d’interrogations. Sous forme de questions/réponses, ces quatre guides, qui font le point sur tous les aspects du statut de stagiaire, d’apprenti, de salarié, avec à l’appui des conseils pratiques et des adresses utiles, vous aident à y répondre

.fr caise nfran ntatio

catalogue des publications 2012

me docu ww.la sur w

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2e édition Janvier 2012 • 10 €• 206 p. ISBN : 978-2-11-008723-2

ie et librair

Nouvelle édition

n nte e

Ce guide vise à répondre, avec exhaustivité, à toutes les questions que se posent les salariés ou les employeurs avant le départ en formation, pendant le déroulement de la formation et au retour du salarié dans l’entreprise. Il offre une vue d’ensemble des moyens d’accès à la formation professionnelle. Pour chaque dispositif, sont détaillés les conditions à remplir, la procédure à suivre, les modalités de prise en charge du coût de la formation, ou encore le statut du salarié pendant la formation.

Les indispensables jeunes

en ve

Quel est l’objet du bilan de compétences ? Qu’est-ce que le droit individuel à la formation (DIF) ? Quelle est la durée maximale d’un congé individuel de formation (CIF) ?

Collection

Diffusion : La Documentation française


Guides pratiques

Se former en alternance

Guide de l’apprenti

Pourquoi choisir la voie de l'alternance ? Qui peut conclure un contrat d'apprentissage, de professionnalisation ? Quels sont les avantages pour les jeunes salariés ?

Pourquoi choisir une formation en apprentissage ? Pour quel métier et pour quel diplôme ? Quelles sont les formalités à remplir ?

L'alternance, qui peut s'inscrire dans le cadre d'un contrat d'apprentissage ou de professionnalisation, est un système original de formation alternant périodes de travail en entreprise et périodes d'enseignement. Ces deux contrats constituent, à l'heure actuelle, un des meilleurs passeports vers l'emploi. Ce guide, destiné en priorité aux jeunes désireux de s'insérer dans la vie active, pourra également intéresser les parents et les employeurs susceptibles de les recruter. Il offre au lecteur une présentation détaillée de l'ensemble des règles applicables au quotidien, des conseils pratiques et des adresses de sites internet utiles.

Véritable projet pédagogique associant savoir théorique et expérience, l’apprentissage permet d’acquérir un diplôme ou un titre homologué et d’accéder à un grand nombre de métiers. Spécialement conçu pour les jeunes intéressés par cette formation, ce guide leur explique tout ce qu’ils doivent savoir avant d’entrer en apprentissage et pendant l’exécution de leur contrat.

Nouvelle édition

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catalogue des publications 2012

2e édition Octobre 2011 • 8 € • 198 p. ISBN : 978-2-11-008460-6

Nouvelle édition

5e édition Octobre 2011 • 8 € • 204 p. ISBN : 978-2-11-008461-3 9


Guides pratiques

Premier emploi. Quels sont mes droits ?

Stages en entreprise

Dois-je signer un contrat de travail ? Comment lire un bulletin de paie ? Que faire en cas d’accident du travail ? Que faire en cas de discrimination ?

Qu’appelle-t-on stage en entreprise ? Comment trouver un stage ? Qu’est-ce qu’une convention de stage ? Salarié, stagiaire : quelles différences ?

Ce guide traite, en termes clairs, tous les aspects du statut du salarié : contrat de travail, rémunération, congés, protection sociale, formation, rupture du contrat… Destiné à tous les jeunes qui occupent pour la première fois un emploi salarié ou un job d’été, il répond à leurs diverses interrogations, préoccupations et attentes. Il s’adresse aussi aux parents désireux de les guider dans leurs premiers pas professionnels.

De la convention de stage à la couverture sociale, en passant par la responsabilité civile du stagiaire et de l’entreprise, ce guide fait le point sur la réglementation des stages et la situation du stagiaire. Il s’adresse aux jeunes, aux parents, aux entreprises, aux formateurs et à tous les professionnels concernés par la formation et l’insertion des jeunes.

Nouvelle édition

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catalogue des publications 2012

5e édition Mai 2011 • 8 € • 222 p. ISBN : 978-2-11-008459-0

Nouvelle édition

4e édition Mai 2011 • 7 € • 96 p. ISBN : 978-2-11-008046-2 11


Guides pratiques

Les institutions représentatives du personnel

Collection

Transparences n nte e

en ve ie librair

ise.fr

ca nfran ntatio cume .lado r www et su

La collection « Transparences » a pour vocation, en lien direct avec la collection « Les indispensables » d’opérer un zoom sur certains points spécifiques du droit du travail, dans le but de donner à chacun, dans l’entreprise, une information claire et ciblée.

Comment les représentants du personnel sont-ils élus ou désignés ? Quelles sont leurs attributions ? De quels moyens disposent-ils pour exercer leurs missions ? Délégués du personnel, représentants syndicaux, comité d’entreprise, comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) constituent ensemble un système très complet de représentation du personnel. Ce guide offre une information claire et précise sur ces différentes formes de représentation et sur la législation propre à chacune d’elles.

Nouvelle édition Diffusion : La Documentation française

À paraître

6e édition 10 € • 242 p. ISBN : 978-2-11-008887-1 13


Guides pratiques

Les ruptures du contrat de travail

Durée et aménagement du temps de travail

En quoi consiste la rupture conventionnelle du CDI ? Un CDD peut-il être rompu avant son terme ? Quelles sont les indemnités dues au salarié en cas de rupture du contrat ?

Quelle est la durée légale du travail ? Quelles contreparties en cas de réalisation d’heures supplémentaires ? Qu’appelle-t-on « repos compensateur de remplacement » ?

De la démission au licenciement, de la rupture d’un commun accord à la résiliation judiciaire, de la mise à la retraite aux indemnités dues au salarié, de la procédure devant le conseil de prud’hommes aux sanctions en cas de licenciement abusif, cet ouvrage propose une vue d’ensemble de tous les modes de rupture du contrat de travail et de leurs suites. Ce guide pratique s’adresse, entre autres, aux employeurs, aux salariés et aux représentants du personnel, soucieux de disposer d’un ouvrage de référence sur l’une des questions les plus sensibles du droit du travail.

De la définition du travail effectif aux possibilités d’aménagement du temps de travail, des règles applicables aux heures supplémentaires au contrôle de la durée du travail, ce guide propose aux employeurs, aux salariés et aux représentants du personnel une information précise et concrète sur la réglementation et la législation en vigueur. Il intègre l’ensemble des modifications législatives récentes, notamment celles relatives aux conventions de forfait, à la contrepartie obligatoire en repos ou aux modalités d’aménagement du temps de travail.

Nouvelle édition

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2e édition Septembre 2011 • 11,50 € • 336 p. ISBN : 978-2-11-008726-3

catalogue des publications 2012

Nouveauté

Septembre 2011 • 10 € • 256 p. ISBN : 978-2-11-008251-0 15


Guides pratiques

Les congés du salarié

Le salaire

Quels sont les différents types de congés ? Qui peut en bénéficier ? Le compte épargne-temps : de quoi s’agit-il ?

Que retenir sous le vocable de salaire ? Où, quand et comment le payer ? De quelle protection bénéficie le salarié endetté ?

Congés payés, congé de maternité, congé maladie, congé parental d’éducation, congé individuel de formation, congé pour création d’entreprise, congé sans solde…, ce guide fournit aux salariés et aux employeurs les règles à connaître en la matière, éclairées d’exemples pratiques et complétées par des fiches techniques détaillées sur des points particuliers.

Des règles de fixation du salaire aux modalités de paiement, du régime des heures supplémentaires aux processus d’application des minima sociaux, des recours du salarié en cas de non-paiement du salaire aux limites des saisies sur salaire, employeurs comme salariés trouveront dans ce guide toutes les règles à connaître pour maîtriser les mécanismes de la rémunération du travail. Des fiches techniques détaillées le complètent et permettent de faire le point sur des questions essentielles.

Nouvelle édition

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4e édition Septembre 2011 • 10 € • 214 p. ISBN : 978-2-11-008686-0

catalogue des publications 2012

Nouvelle édition

4e édition Mai 2011 • 10 € • 160 p. ISBN : 978-2-11-008252-7 17


Guides pratiques

Le CDD et le travail temporaire

L’embauche

Quand faire appel à ces formes d’emploi ? Quel contrat établir et pour quelle durée ? Quels sont les droits des salariés ?

Rechercher un candidat : comment procéder ? Quelles sont les différentes aides à l’embauche ? Quelles sont les formalités et obligations ?

Des situations permettant de recourir au contrat de travail à durée déterminée ou de travail temporaire au statut des salariés, des indemnités de fin de contrat aux possibilités de rupture anticipée, ce guide aide, les salariés comme les employeurs, à mieux comprendre les principes généraux du CDD et du contrat de travail temporaire, et à les mettre en application dans le respect des règles légales et conventionnelles.

Ce guide répond à toutes les questions liées à l’embauche d’un salarié par un employeur. Il intègre, par ailleurs, l’actualité sociale et juridique relative au « chèque emploi très petites entreprises », au chèque emploi-service universel (Cesu) pour les particuliers employeurs, à la lutte contre les discriminations, etc. Informer sur les droits et les obligations de chacune des parties, ainsi que sur les formalités à remplir lors de l’embauche, telle est la vocation de cet ouvrage résolument pratique.

Nouvelle édition

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catalogue des publications 2012

4e édition Mai 2011 • 10 € • 112 p. ISBN : 978-2-11-008685-3

Janvier 2010 • 9 € • 210 p. ISBN : 978-2-11-007771-4 19


Guides pratiques

Harcèlements et discriminations au travail

Collection

Travailler mieux n nte e

en ve ie librair

ise.fr

ca nfran ntatio cume .lado r www et su

Prévenir et limiter les risques professionnels, informer sur le cadre légal applicable en cas d’accidents ou de maladies, garantir au quotidien des conditions de travail optimales, tels sont les objectifs de cette collection destinée aux employeurs, aux salariés, aux représentants du personnel ainsi qu’à tous les acteurs de la prévention, notamment au sein de l’entreprise.

Qu’est-ce qu’un « harcèlement » ? Une « discrimination » ? Comment prévenir le harcèlement au travail ? Quelles sont les obligations de l’employeur ?

Les phénomènes de harcèlement et de discrimination au travail ont des répercussions sur la santé des travailleurs et remettent en cause des principes aussi essentiels que l’égalité de traitement et l’égalité des chances. Afin de permettre à chacun de connaître ses droits et ses obligations dans ces domaines, ce guide, illustré par de très nombreuses décisions de jurisprudence, définit précisément ces notions, précise les responsabilités de chaque partie concernée (employeurs, salariés, représentants du personnel, etc.), les sanctions encourues, et propose des outils pour prévenir de tels phénomènes.

Nouveauté Diffusion : La Documentation française

À paraître

ISBN : 978-2-11-008253-4 21


Guides pratiques

Maîtriser les risques professionnels

Maternité et conditions de travail

Quels sont les différents types de risques ? Quelles menaces pour les salariés ? Qu'est-ce que le droit d'alerte ?

Quelle est la durée du congé maternité ? Quelle est l’étendue de la protection contre le licenciement ? Quelles sont les possibilités de changement ou d’aménagement de poste ?

Maîtriser les risques professionnels, c'est avant tout mettre en place un environnement de travail sécurisé. L'enjeu : garantir le bien-être des salariés et créer un cadre favorable au développement de la performance de l'entreprise. Mais la maîtrise des risques professionnels est l'affaire de tous : employeurs, salariés, représentants du personnel, médecins et inspecteurs du travail, etc. Afin de permettre à chacun d'agir efficacement, ce guide fait le point sur les notions de risque, de prévention et les contraintes qui s'y rattachent, précise les obligations de l'employeur en matière d'évaluation, définit les actions susceptibles d'être mises en œuvre et les droits des salariés.

La salariée enceinte bénéficie de toute une série de garanties protectrices au moment de l’embauche comme pendant l’exécution de son contrat, dès lors que l’employeur est informé de son état ; des dispositions s’appliquent également pendant le congé de maternité. De la lutte contre les discriminations à l’interdiction de licenciement, en passant par les possibilités et conditions de changement provisoire d’emploi et le suivi de la médecine du travail, ce guide, destiné aux salariées comme aux employeurs et aux représentants du personnel, fait le point sur toutes les mesures protégeant la femme enceinte dans l’entreprise et pendant son congé de maternité.

Nouvelle édition

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2e édition Mars 2012 • 9 € • 108 p. ISBN : 978-2-11-008720-1

Novembre 2009 • 9 € • 110 p. ISBN : 978-2-11-007774-5 23


Guides pratiques

Hors collection Accidents du travail et maladies professionnelles

Guide de l’aidant familial

Qu’est-ce qu’un accident du travail ? Comment mettre en place une politique de prévention ? Comment sont indemnisés les salariés ?

Qu’est-ce qu’un aidant familial ? Qu’est ce que le chèque emploi service universel (Cesu) ? Comment valoriser son expérience d’aidant familial ?

Protéger le salarié au travail, c’est mettre en œuvre au sein de l’entreprise des mesures de prévention adaptées. Les salariés victimes d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle bénéficient de garanties particulières : protection de l’emploi durant l’arrêt de travail, procédures pour faciliter leur reclassement en cas d’inaptitude à reprendre leur poste, possibilité d’obtenir réparation des préjudices subis en cas de faute commise par l’employeur, etc. Destiné, entre autres, aux employeurs, aux salariés et aux représentants du personnel, ce guide fait le point sur ces mesures et sur les obligations qui pèsent sur l’employeur.

Ce guide pratique se propose d’aider celles et ceux qui se dévouent tous les jours pour accompagner un proche devenu dépendant, et de contribuer à alléger leurs contraintes quotidiennes. En complément d’informations pratiques, de renseignements sur les droits de chacun et chacune, et de coordonnées d’organismes de référence, l’ouvrage fournit un « carnet des aidants », ce journal que tout aidant devrait tenir à jour pour organiser ses activités et son temps auprès de la personne âgée ou handicapée.

Diffusion : La Documentation française

Novembre 2009 • 9 € • 198 p. ISBN : 978-2-11-007772-1 24

catalogue des publications 2012

Nouvelle édition

3e édition Octobre 2011 • 8 € • 168 p. ISBN : 978-2-11-008728-7 25


Guides pratiques

En coédition et partenariat Épargne salariale

L’insertion par l’activité économique

Quels sont les cadres juridiques de l’épargne salariale ? Qui peut avoir accès à ces dispositions ? Comment négocier sa participation ?

En quoi consiste l’insertion par l’activité économique ? À qui s’adressent ces voix d’accès vers le milieu ordinaire de travail ? Quels sont les acteurs de l’insertion par l’activité économique ?

L’épargne salariale permet d’associer les salariés aux résultats qu’ils ont contribué à générer dans leur entreprise. Plusieurs lois se sont succédé dans ce domaine et celui de l’actionnariat salarié depuis la dernière édition de cet ouvrage, avec un même objectif : permettre le développement le plus large possible de ces dispositifs et faire en sorte que tous les salariés puissent, s’ils le désirent, y avoir accès. Ce guide pratique intègre l’ensemble de ces modifications législatives et réglementaires, afin d’être plus que jamais un outil opérationnel à la disposition des employeurs, des salariés et de leurs représentants désirant négocier, ou s’informer, sur ce thème.

Les associations et les entreprises du secteur de l'insertion par l'activité économique (IAE) permettent à des personnes exclues du marché de l'emploi de se (re)familiariser avec le monde du travail, tout en bénéficiant d'une formation adaptée et d'un accompagnement socioprofessionnel. Ce guide pratique consacré à l'IAE, coédité par Alternatives Économiques et le ministère en charge du Travail, propose toutes les informations pratiques nécessaires à ceux qui travaillent dans ou avec l'IAE. La parole y est également donnée à différents acteurs (structures de l'IAE, réseaux, chercheurs, etc.), afin de refléter au mieux les débats qui agitent ce secteur.

Diffusion : Éditions Liaisons

Diffusion : Alternatives Économiques

Mai 2010 • 25 € • 212 p. ISBN : 978-2-8788-0805-6 • Coll. « Liaisons sociales » 26

catalogue des publications 2012

Mai 2010 • 9,50 € • 160 p. Hors-série poche n° 44 27


Quelles sont toutes les professions que le fonctionnement d’un hôpital requiert ? Puis-je travailler à l’hôpital sans être fonctionnaire ? Quelles sont les possibilités d’évolution ? Outre les métiers des sphères médicale et soignante, une palette extrêmement variée de professionnels travaillent dans une multiplicité de services. Du jardinier au contrôleur de gestion, du technicien d’études cliniques à la lingère, du développeur informatique à l’animateur qualité, un hôpital abrite au total quelque 200 professions, accessibles à tous, du niveau brevet à bac +14. S’adressant aux étudiants, ce guide pratique a pour but de les aider à choisir le métier qui leur correspondra le mieux et la formation la plus adaptée pour y arriver.

Diffusion : L’Étudiant

Dans un contexte marqué par une réforme profonde du système de santé français, cette 2e édition du Répertoire des métiers de la fonction publique hospitalière est le résultat d’un vaste travail de concertation et de participation des professionnels et des membres de l’Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière, conduit sous la responsabilité de la Direction générale de l’offre de soins (DGOS). Outil au service de la gestion des ressources humaines, ce répertoire de quelque 200 fiches-métiers fournit une aide opérationnelle aux décideurs soucieux d’intégrer l’approche métiers/compétences dans leur action, ainsi qu’aux agents désireux de mieux définir leur projet professionnel.

Diffusion : Presses de l’EHESP

Février 2010 • 12,90 € • 142 p. ISBN : 978-2-8176-0015-4 28

Guides pratiques

Répertoire des métiers de la fonction publique hospitalière

Travailler à l’hôpital

catalogue des publications 2012

Octobre 2009 • 50 € • 438 p. ISBN : 978-2-11-097351-1 29


Études Guides et recherches pratiques

Violences et santé en France. État des lieux

Collection

Études et statistiques n nte e

en ve ie librair

ise.fr

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Développée par la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees), la collection « Études et statistiques » propose des rapports et des enquêtes, dresse des panoramas, dont l’objectif commun est d’alimenter le débat sur la santé et les affaires sociales en France.

Diffusion : La Documentation française

Sous la direction de F. Beck, C. Cavalin, F. Maillochon Cet ouvrage présente les résultats d’une étude inédite en France. L’enquête Événements de vie et santé (EVS), réalisée par la Drees auprès de 10 000 personnes âgées de 18 à 75 ans, apporte un nouvel éclairage sur la question des violences en France, en interrogeant à la fois les hommes et les femmes, sur tous les types de violence qu’ils ont pu subir et en observant le contexte et les conséquences sanitaires et sociales des violences. Pour la première fois, l’ensemble des formes de violence en France sont étudiées sous l’angle de leur incidence à court, moyen et long terme, sur la santé. L’ouvrage met notamment en évidence les liens directs entre le fait d’être victime d’actes violents, de présenter un état de santé dégradé et d’avoir traversé des événements de vie difficiles. Parmi les articles, deux font le point sur l’impact de violences survenues durant l’enfance, et sur le coût économique des violences conjugales.

Novembre 2010 • 16 € • 274 p. ISBN : 978-2-11-008372-2 31


me docu ww.la sur w

La Revue française des affaires sociales (RFAS) est une revue thématique trimestrielle pluridisciplinaire de référence dans le champ de la santé et des politiques de solidarité. Publiée depuis 1946, elle rassemble pour chaque numéro plus d’une dizaine de chercheurs, universitaires, professionnels, journalistes, au sein d’un dossier thématique composé d’articles de fond sur des grandes questions sociales.

.fr caise nfran ntatio

catalogue des publications 2012

ie et librair

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Revue française des affaires sociales

n nte e

Février 2010 • 17 € • 286 p. ISBN : 978-2-11-008015-8

Collection en ve

Cet ouvrage présente un panorama de la santé des femmes en France en 2008. On retrouve ici l’approche par pathologies ou déterminants de santé retenue par la loi de santé publique du 9 août 2004. Fécondité et périnatalité, maladies infectieuses, maladies chroniques et vieillissement, cancer, toxicomanie, santé mentale, accidents et traumatismes, travail et santé, précarités et inégalités, l’ensemble de ces sujets sont détaillés sous forme de fiches. Trois dossiers thématiques complètent ce panorama : • périnatalité ; • sexualité, IVG, contraception, infections sexuellement transmissibles ; • violences.

Études Guides et recherches pratiques

La santé des femmes en France

Abonnement et commande : La Documentation française www.ladocumentationfrancaise.fr


Études Guides et recherches pratiques

Collection N° 4/2011 • 21,50 € • 188p.

N° 1/2012

Le métier de médecin

Droit européen et droits sociaux

N° 2-3/2011 • 27 € • 340 p.

N° 1/2011 • 21,50 € • 242 p.

N° 3/2012

Santé au travail/Conditions de travail des médecins hospitaliers/Financement des systèmes de santé

Économie politique de la protection sociale

Genre et protection sociale

N° 4/2012

N° 4/2010 • 21,50 € • 108 p.

N° 3/2010 • 21,50 € • 128 p.

Abonnement annuel France : 71 € ISSN : 0035-2985 34

catalogue des publications 2012

Sous l’égide de la Direction de l’animation, de la recherche, des études et des statistiques (Dares), cette revue trimestrielle présente les résultats de recherches et d’études sociologiques, économiques ou juridiques relatives aux conditions de travail, relations professionnelles, nouvelles formes d’emploi, politiques publiques. En juxtaposant études empiriques et débats théoriques, elle participe à un large débat sur le sens et l’avenir du travail dans nos sociétés.

.fr caise nfran ntatio

Politiques et organisation des soins primaires en Europe et aux États-Unis. Quels enseignements pour la France ?

me docu ww.la sur w

N° 2/2012

ie et librair

L’interruption volontaire de grossesse

Travail et emploi n nte e

Les prochains numéros Retraite en ve

Les derniers numéros Politiques sociales locales

Abonnement et commande : La Documentation française www.ladocumentationfrancaise.fr


Études et recherches

Les derniers numéros

Les prochains numéros

L’impact du risque prud’homal sur le recours aux contrats à durée déterminée/La fusion-réorganisation dans un groupe financier. Une analyse des facteurs de risques psychosociaux/Les emplois du bas de l’échelle salariale en Turquie/Le déclin de l’emploi estil celui du salariat ?

Travail dans le public et le privé : une intensification parallèle/Chômage ou longue maladie ? Inactivité, traitement du handicap et réinsertion des hommes du nord de l'Angleterre/Des contractuels en ascension : les conseillers financiers et les recompositions de la mobilité à La Poste

N °126/2012 • 84 p.

n° 128/2012

Autour des XXIXes journées de l’association d’économie sociale

Perspectives de recherche sur les risques psychosociaux

N °125/2011 • 84 p.

N°129/2012

Rompre avec les politiques néolibérales dans le domaine des relations industrielles/Propriété immobilière et trajectoires salariales en France/L’entreprise de presse en conflit/Trouver ou créer son emploi/La valorisation monétaire du bénévolat associatif

Diriger une PME N°130/2012

Représentativités syndicale et patronale N° 131/2012

N °124/2011 • 72 p.

Flexibilité de l’entreprise et implication des employés/La gestion des travailleurs vieillissants/Les femmes au foyer : des activités méconnues et peu valorisées en employabilité N° 122/2010 • 68 p.

Dossiers Seniors N° 121/2010 • 68 p.

Abonnement annuel France : 60 € Prix au n° : 19 € • ISSN : 0224-4365 36

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Études et recherches

En coédition Les relations sociales en entreprise

RMI, l’état des lieux 1988-2008

Un portrait à partir des enquêtes « relations professionnelles et négociations d’entreprise »

Sous la direction de M. Lelièvre et E. Nauze-Fichet

Sous la direction de T. Amossé, C. Bloch-London et L. Wolff Synthèse des multiples problématiques qui composent aujourd’hui le champ des relations professionnelles, ce « portrait » fait le point sur : • l’impact des transformations économiques, juridiques et politiques sur les relations sociales depuis 15 ans ; • l’activité concrète des représentants du personnel ; • les modes d’organisation du travail et de gestion des ressources humaines ; • et le lien entre relations sociales et politiques de rémunération. Le résultat apparaît comme une photographie de la situation sociale des entreprises d’aujourd’hui. Diffusion : Interforum

Diffusion : Interforum

Octobre 2008 • 29 € • 456 p. ISBN : 978-2-7071-5312-8 • Coll. « Recherches » 38

Créé par la loi du 1er décembre 1988, le revenu minimum d'insertion (RMI) constituait le dernier filet de sécurité du système de protection sociale pour les personnes ayant de très faibles ressources. Cet ouvrage vise à éclairer le rôle joué par le RMI dans la lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale, à comprendre comment des personnes ont été amenées à recourir à ce dispositif, à apprécier dans quelle mesure le RMI les a aidés à mieux vivre, à accéder à une autonomie financière. Il permet également de recenser les obstacles divers à l'insertion.

catalogue des publications 2012

Janvier 2008 • 28 € • 288 p. ISBN : 978-2-7071-5384-5 • Coll. « Recherches » 39


Rapports publics

En partenariat L’hébergement et l’accès au logement La modernisation des organismes de sécurité sociale

De la mondialisation à l’universalisation : une ambition sociale

Rapport annuel 2009

Rapport intermédiaire au président de la République Mission présidée par Ch. Boutin

Dans son rapport annuel 2009, l’Inspection générale des affaires sociales (Igas) puise dans ses travaux pour mettre en lumière deux sujets-clés des politiques sociales : l’hébergement et l’accès au logement des sans-abri ou mal logés, puis la modernisation de la gestion de la Sécurité sociale Dans la première partie, elle formule des propositions concrètes d’amélioration dans les champs de la connaissance, de l’adaptation des dispositifs d’accueil et d’hébergement, et de l’accès au logement. Dans la deuxième partie, elle dresse un bilan des processus de modernisation à l’œuvre au sein des principaux organismes de sécurité sociale et en apprécie les forces et les faiblesses.

Dans ce rapport, Christine Boutin, pose les bases d'une ambition sociale avec comme fondement : « la reconnaissance d'une commune humanité », comme valeur mondiale partagée. Il s'agit là, pour le XXIe siècle de faire le pari de la confiance en une humanité commune forgeant l'unité dans le respect de la pluralité des cultures et de la diversité des territoires, formant ainsi un véritable antidote à la défiance/méfiance qui conduit le monde vers les violences, les inégalités et les destructions. De ce parti-pris politique, point de départ d'un passage de la globalisation à l'universalisation, découle un certain nombre de propositions sociales.

Diffusion : La Documentation française

Diffusion : La Documentation française

Juin 2010 • 13 € • 198 p. ISBN : 978-2-11-008091-2 40

catalogue des publications 2012

Décembre 2010 • 18 € • 358 p. ISBN : 978-2-11-008351-7 • Coll. « des rapports officiels » 41


M

Accès des salariés à la formation professionnelle, l’...............................................6 Accidents du travail et maladies professionnelles..................................................24

Maîtriser les risques professionnels..........................................................................22 Maternité et conditions de travail ...............................................................................23 Modernisation des organismes de sécurité sociale, la .........................................40

Index et publications

A

C CDD et le travail temporaire, le ..................................................................................18 Congés du salarié, les..................................................................................................16

P Premier emploi. Quels sont mes droits ? .................................................................10 Protection sociale des salariés.....................................................................................3

D De la mondialisation à l’universalisation : une ambition sociale ..........................41 Durée et aménagement du temps de travail ............................................................15

E Embauche, l’...................................................................................................................19 Emploi des personnes handicapées, l’.......................................................................5 Épargne salariale ..........................................................................................................26

R Relations sociales en entreprise, les ........................................................................38 Répertoire des métiers de la fonction publique hospitalière ...............................29 Revue française des affaires sociales.......................................................................31 RMI, l’état des lieux 1988-2008.................................................................................39 Ruptures du contrat de travail, les .............................................................................14

S G

42

Guide de l’aidant familial.............................................................................................25 Guide de l’apprenti .........................................................................................................9 Guide pratique du droit du travail ................................................................................4

Salaire, le ........................................................................................................................17 Santé des femmes, la...................................................................................................32 Se former en alternance ................................................................................................8 Stages en entreprise .....................................................................................................11

H

T

Harcèlements et discriminations au travail ...............................................................21 Hébergement et l’accès au logement, l’...................................................................40

Travail et emploi ............................................................................................................35 Travailler à l’hôpital .......................................................................................................28

I

V

Insertion par l’activité économique, l’........................................................................27 Institutions représentatives du personnel, les..........................................................13

Violences et santé en France, États des lieux .........................................................31

catalogue des publications 2012

43


Conception Magali Schweitzer et Philippe Brulin • Création graphique Nadine Vallein Délégation à l'information et à la communication (Dicom) © Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé, Paris, 2012 © Ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale, Paris 2012

Achevé d’imprimer au mois de mars sur les presses de l’Imprimerie de la Centrale - 62302 Lens Dépôt légal : 1er trimestre 2012


www.travail-emploi-sante.gouv.fr www.solidarite.gouv.fr

Conception : Dicom T 12-063 • Mars 2012

e u g o l a t s ca des

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