Reconversion des friches urbaines polluﾃｩes
JOURNﾃ右S TECHNIQUES NATIONALES
11 & 12 OCTOBRE 2011 - PARIS
En colaboration avec
adef
PROGRAMME
PRÉSENTATION
Reconversion des friches urbaines polluées JOURNÉES TECHNIQUES NATIONALES
11 & 12 OCTOBRE 2011 - PARIS
U
Dans un contexte de maîtrise de l’étalement urbain, la reconversion des friches urbaines polluées a pris ces dernières années une importance considérable dans les stratégies de développement durable des villes. Ces friches sont en effet devenues de réelles opportunités foncières pour développer des projets territoriaux ambitieux, inscrits dans une stratégie de reconstruction de la ville sur la ville.
Héritages de pratiques peu respectueuses de l’environnement, ces friches urbaines s’avèrent cependant bien souvent impropres à tout nouvel usage sans dépollution ou mise en œuvre de techniques de construction et d’aménagement adaptées. La loi « risques » de juillet 2003 et son décret d’application du 13 septembre 2005 ont marqué un tournant dans la gestion des sites et sols pollués en France en fixant l’objectif de la requalification des sites dégradés en fonction de leur usage futur. Par aillleurs, la loi Grenelle 2 renforce les dispositions de prise en compte des pollutions des sols dans les projets d’aménagement et de construction. De ce fait, les acteurs publics et privés doivent intégrer ces fonciers contraints dans leur approche de l’urbanisme de projet et prendre en compte l’état des sols lors de la reconversion. Comment aborder de façon efficace la prise en compte des sites dégradés dans les stratégies et projets urbains ? Selon quelle démarche ? Avec quels outils ? A quels coûts ? Autant de question auxquelles l’ADEME et ses partenaires apporteront des réponses concrètes au cours de ces deux journées techniques nationales qui seront l’occasion de présenter les démarches et bonnes pratiques pour reconvertir les friches urbaines polluées dans des conditions optimales de qualité durable.
Ces journées s’adressent à tous les acteurs publics et privés concernés par un projet de reconversion de friches urbaines polluées : collectivités locales et territoriales, SEM, EPIC, EPCI, agences d’urbanisme, promoteurs, aménageurs, lotisseurs, industriels propriétaires de sites, entreprises de dépollution, bureaux d’études, association de protection de l’environnement, presse spécialisée, …
Elles sont organisées par l’ADEME en collaboration avec : n l’Association des Etudes Foncières (ADEF) n les Établissements Publics Fonciers n l’Union Professionnelle des entreprises de Dépollution de Sites (UPDS) n la Fédération des Entreprises Publiques Locales (EPL) n le Grand Lyon n Rennes Métropole n Lille Métropole
Reconversion des friches urbaines polluées
PROGRAMME MARDI 11 OCTOBRE Journées animées par Jean-Michel LOBRY, Journaliste
À partir de 8 h 45, accueil, enregistrement, café de bienvenue
10 h 00
Ouverture des journées José CAIRE, Directeur Villes et Territoires Durables, ADEME Un représentant de la Direction de l’Habitat, de l’Urbanisme et des Paysages (DHUP), Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, du Logement et des Transports (MEDDLT) - sous réserve
10 h 30
Introduction et présentation du guide ‘Pollution des sols et aménagement urbain’ Fantine LEFEVRE, Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, du Logement et des Transports Claire DELALANDE, Service Friches Urbaines et Sites Pollués, ADEME
1ère ÉTAPE - ANTICIPER LES CONTRAINTES Illustrations : une démarche, des outils 10 h 50
La Communauté de Communes de Bandiat (16) se mobilise autour d'un projet de reconversion de friches urbaines Xavier CHAYGNEAUD-DUPUY, Vice-Président en charge de l’Urbanisme, Communauté de Communes Bandiat-Tardoire
Une approche intégrée de gestion des risques environnementaux sur le Territoire du San Ouest Provence (13) François BLANCHARD, Chargé de mission, BRGM
L’inventaire historique urbain de la Carene (44) pour optimiser la gestion et la consultation des données Cécile LE GUERN, Ingénieur, BRGM
Une base de données sur le bruit de fond géochimique du territoire communautaire du Grand Lyon Anne VARRAEST, TAUW France pour l’APPEL, Réseau Eco-Entreprises Rhône-Alpes Julien COOREA, Chargé de mission Sites et Sols Pollués, Grand Lyon
Vos questions 12 h 30
Fin de la matinée - Déjeuner
Reconversion des friches urbaines polluées
2e ÉTAPE – CONCEVOIR LE PROJET 14 h 00
La phase de conception Fantine LEFEVRE, MEDDLT Claire DELALANDE, ADEME
14 h 10
De quelle manière le critère durable est-il pris en compte dans le montage des projets ? Sylvie TRAVERSE, Directrice de projet, BURGEAP Christophe FRADIER, Chef de projet, CETE de Lyon, MEDDLT
La certification des métiers de la dépollution Pascal PRUDHON, Chef du Pôle Certification Plurisectorielle, Laboratoire National de métrologie et d’Essais
Vos questions
Illustrations 14 h 45
La Courrouze (35) : l'application opérationnelle d'une démarche métropolitaine de développement durable Eric BEAUGE, Chef de projet, Territoires & Développement
Le nouveau quartier urbain "Cœur de Ville" de Trilport (77), entre Marne et Forêt Jean-Charles CHÉRIER, Directeur des Services Techniques, Ville de Trilport
L'écoquartier des Tanneries à Lingolsheim (67) : redonner vie à un ancien secteur industriel Thomas MAGUIN, Directeur d’Agence, NEXITY - Foncier Conseil
Un partenariat Collectivités/Nacarat au service de la reconversion durable du site industriel S.I. Energie en cœur de ville de Lys-Lez-Lannoy (59) Alexandra HUVENNE, Directrice de programme, NACARAT
Vos questions 16 h 00
Pause
GESTION DES TERRES EXCAVÉES 16 h 30
Introduction
16 h 35
Terres excavées : benchmark européen et élaboration d’une méthodologie française de gestion Céline BLANC, Chef de projet sites et sols pollués, BRGM Benoît HAZEBROUCK, Responsable de l’unité Comportement des contaminants dans les sols et matériaux, INERIS
Vos questions
Illustrations 17 h 25
Gestion environnementale du site des aciéries de Saint-Chamond (42) Pascal PREMILLIEU, Responsable du Service Aménagement opérationnel, Saint-Etienne Métropole
Gestion concertée de terres de la ZAC Aubette-Martainville à Rouen (76) Julie LABORIE, Chargée d’opérations, Rouen Seine Aménagement Jean-Baptiste BISSON, Chargé d’opérations, EPF de Normandie
Modèle économique de la plate-forme éco-logistique terres : contexte, spécificités et approches en France et en Europe du Nord Edouard HENAUT, Directeur délégué, SITA Spécialités
Vos questions 18 h 30
Fin de la 1ère journée
www.ademe.fr
PROGRAMME MERCREDI 12 OCTOBRE Journées animées par Jean-Michel LOBRY, Journaliste
À partir de 8 h 15, accueil des nouveaux arrivants, enregistrement, café de bienvenue
APPROCHE ECONOMIQUE ET FINANCIÈRE DU PROJET 9 h 00
Approche financière des projets de reconversion Philippe MONCADA, Consultant associé, STRATORIAL Finances Jean-François LAFON, Directeur Général, CSD INGENIEURS
Vos questions
Illustrations 9 h 35
Un industriel Lyonnais assure la remise en état du site après cessation de son activité Dominique CHAIZE, Directeur Département Technique, Givaudan France Fragrances
La Communauté de Communes de Haute-Cornouailles (29) réconvertit une friche industrielle en Hôtel d’entreprises Jean-René JONCOUR, Président, Communauté de Communes de Haute Cornouaille Réaménagement de la ZAC du Val Pompadour à Valenton (94)) : approche méthodologique et maîtrise des coûts Sylvie LECLERC, Responsable de projets, GALTIER Expertise Environnement
Réhabilitation de la friche Philips à Evreux (27) : solution économique, financière et juridique mise en œuvre Patrick VITERBO, Associé, BROWNFIELDS
Vos questions 11 h 00
Pause
CONCERTATION SUR LE PROJET URBAIN 11 h 30
Introduction au thème de la concertation Geneviève BAUMONT, Experte au Collège des Experts de l’IRSN, DCOM, IRSN
Lyon Confluence (69), un modèle de concertation durable : citoyenne, technique et administrative Jean-Pierre GALLET, Directeur Général Délégué, SPLA LYON CONFLUENCE Marc-Eric PAUTET, Chef de l’Agence Centre Est, BURGEAP
Le parc Péru (59) : un projet conduit en concertation avec la population Émeline DELHAYE, Chargée de mission Concertation et Citoyenneté, Commune d’Auby
Vos questions 12 h 30
Fin de la matinée - Déjeuner
3e ÉTAPE – RÉALISER LES TRAVAUX 14 h 00
Introduction à la phase réalisation
Illustrations 14 h 10
ZAC de la Croix Blanche à Vigneux sur Seine (91) : adaptation du projet d'aménagement à la pollution rencontrée Cyril DESPRES, Chef de projet, Direction de l’Aménagement et du Développement, AFTRP
Une reconversion en contexte archéologique dans le cœur historique de Besançon (25) Laurence DEFFEUILLE, Responsable d’opérations, Société d’Equipement du Département du Doubs
ZAC du Bon Lait (69) : un phasage dépollution/avancement de la construction adapté au chantier Jean-Michel BRUN, Directeur Général, GRS Valtech
Le site de PCUK à Wattrelos (59) où comment concilier de nombreuses contraintes techniques Tanguy LATRON, Directeur des opérations, EACM
Réhabilitation d’un terrain pollué par des substances volatiles : utilisation de géosynthétiques en solution alternative ou complémentaire à une dépollution. L'exemple de l’EHPAD de Franconville (95) Jean-Frédéric OUVRY, Chef de projet Infrastructures, ANTEA Group
Vos questions
4e ÉTAPE – RÉUNIR LES CONDITIONS D’UNE BONNE LIVRAISON 15 h 40 15 h 45
Introduction à la phase livraison Les outils juridiques pour conserver la mémoire du passé industriel d’un site Frédéric LEVY, Avocat associé, Cabinet DS Avocats
Sécuriser les usages futurs : l'exemple de la requalification du site de Sacilor (57) François KAH, Chargé de mission, Mission de Préfiguration OIN Alzette-Belval Carine LE ROY-GLEIZES, Avocat associée, WINSTON & STRAWN
Vos questions
TABLE RONDE FINALE 16 h 20
Mieux intégrer la reconversion des friches urbaines dans la stratégie ‘ville durable’ avec la participation de : • Benoît LEMOZIT, Chef du Service Organisations Urbaines, Direction Villes et Territoires durables, ADEME • Marc KASZYNSKI, Directeur de l'Etablissement Public Foncier Nord-Pas de Calais • Claire FITA, Maire-Adjointe de Graulhet (81) • Christian DECOCQ, Conseiller Communautaire de Lille Métropole, Rapporteur de la mission communautaire friches industrielles/pollutions historiques • Ludovic DEMEYER, Ingénieur risques/friches industrielles, Lille Métropole Communauté Urbaine • Un représentant du SNAL, Syndical National des Aménageurs et Lotisseurs • Un représentant du groupe Caisse des Dépôts
Vos questions 17 h 15
Fin des journées techniques - Rafraîchissements
RENSEIGNEMENTS
PRATIQUES
DATES ET HORAIRES Mardi 11 octobre 2011 - Accueil, enregistrement, café de bienvenue : à partir de 8 h 45 - Journée technique : de 10 h à 18 h 30 Mercredi 12 octobre 2011 - Accueil, enregistrement des nouveaux arrivants, café de bienvenue : à partir de 8 h 15 - Journée technique : de 9 h à 17 h 15 - Rafraîchissements
LIEU (voir plan d’accès au verso) Maison de la Chimie Entrée du colloque par le n° 28 bis, rue Saint Dominique 75007 PARIS Tél. : 01 40 62 27 00 - Fax : 01 45 55 98 62 www.maisondelachimie.com
MOYEN D’ACCÈS n Aéroport : à 30 mn d’Orly et de Roissy-Charles de Gaulle par les navettes aéroports/aérogare des Invalides (Parking Invalides) n Métro : Lignes 8, 12 et 13 Stations Assemblée Nationale, Solférino, Invalides n RER : Ligne C, Station Invalides n Bus : Ligne 63, 69, 83, 93 et 94
TRANSPORT Vous pourrez bénéficier d’une réduction sur le réseau SNCF à condition de présenter, lors de la réservation, le fichet SNCF-Congrès que nous vous adresserons avec votre confirmation d’inscription (sous réserve de disponibilité de places à tarif réduit).
Pour tout renseignement complémentaire sur : L’organisation, la communication
Evelyne Perréon-Delamette HÉBERGEMENT L’hébergement est à votre charge. Pour faciliter votre recherche, vous pouvez consulter les sites Internet ci-dessous : www.venere.com www.booking.com www.hotels-paris.fr www.bsp-hotels.com ou vous adresser à RESA 2000 Tél. : 04 94 95 20 07 - Fax : 04 94 83 86 10 resa2000@free.fr
www.ademe.fr
Tél. : 02 41 20 42 30 Fax : 02 41 25 78 53 evelyne.perreon@ademe.fr L’inscription, le règlement, la facturation
Brigitte Bouhours Tél. : 01 47 65 23 73 Fax : 01 46 38 37 19 brigitte.bouhours@ademe.fr
Reconversion des friches urbaines polluées
BULLETIN D’INSCRIPTION
Reconversion des friches urbaines polluées
JOURNÉES TECHNIQUES NATIO
NALES
RIS 11 & 12 OCTOBRE 2011 - PA
PROGRAMME fi
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Bulletin à retourner avant le vendredi
30 septembre 2011
à ADEME – Brigitte Bouhours - Régisseur de recettes 27, rue Louis Vicat - 75737 Paris Cedex 15 Tél. : 01 47 65 23 73 - Fax : 01 46 38 37 19 - brigitte.bouhours@ademe.fr
BULLETIN D’INSCRIPTION Bulletin à retourner avant le 30 septembre 2011 à ADEME – Brigitte Bouhours - Régisseur de recettes 27, rue Louis Vicat - 75737 Paris Cedex 15 Tél. : 01 47 65 23 73 - Fax : 01 46 38 37 19 - brigitte.bouhours@ademe.fr
Mode de règlement o Monsieur
o Madame
o Mademoiselle
Nom (en capitales) ................................................................................................................................................... Prénom .............................................................................................................................................................................. Organisme/société ................................................................................................................................................... Direction/département/service ......................................................................................................................
rafer g a z e v u Vous po ite ici s i v e d e t votre car
..................................................................................................................................................................................................
Adresse ..............................................................................................................................................................................
o au comptant (obligatoire pour toute personne physique ou morale domiciliée hors du territoire français)
o par chèque bancaire ou postal joint à l’ordre du Régisseur de recettes de l’ADEME
o par carte bancaire o Visa
o MASTER Card N° de carte (16 chiffres)
..................................................................................................................................................................................................
Code postal ..................................................................................................................................................................... Ville........................................................................................................................................................................................
Date de fin de validité (mois) ........................(année) ............................
N° d’identification (3 derniers chiffres du n° indiqués au dos de la carte)
Pays ...................................................................................................................................................................................... Courriel..............................................................................................................................................................................
Nom et adresse du titulaire de la carte (obligatoires) ..........................................................
Téléphone ............................................................................ Fax .................................................................................
............................................................................ ............................................................................
VOTRE INSCRIPTION : je souhaite m’inscrire o aux 2 jours au prix de 160 euros/personne (*) o uniquement le 11 octobre au prix de 100 euros/personne (*) o uniquement le 12 octobre au prix de 100 euros/personne (*) INSCRIPTION AU TARIF PRÉFÉRENTIEL : réservé aux étudiants, demandeurs d’emploi, associations de consommateurs/de protection de l’environnement, structures d’insertion - joindre justificatif (cf. conditions d’inscription) o aux 2 jours au prix de 80 euros/personne (*) o uniquement le 11 octobre au prix de 50 euros/personne(*) o uniquement le 12 octobre au prix de 50 euros/personne(*) J’atteste sur l’honneur être habilité (e) à passer commande Signature et cachet de la société ou de l'organisme (obligatoires)
............................................................................
Signature du titulaire de la carte (obligatoire)............................................................
o à réception d’une facture o par chèque bancaire ou postal à l’ordre de l’Agent Comptable de l’ADEME
o par virement à l’ordre de - Agent Comptable de l’ADEME en indiquant la date des journées techniques et le nom du ou des participants dans le libellé du virement.
- Trésorerie Générale de Maine et Loire - Code banque : 10071 - Code guichet : 49000 - N° de compte : 00001000206 - Clé 07 - N° Siret : 385 290 309 00454 - Code APE : 751E - N° IBAN : FR76-1007-1490-0000 -010-0020-607 - BIC : TRPUFRP1
Fait le
................................................................
à ............................................................................................................
(*) Prix en € nets de taxes (établissement non assujetti à la TVA, exonération accordée par le Ministère du Budget le 15 juillet 1993)
Reconversion des friches urbaines polluées
CONDITIONS D’INSCRIPTION Date limite d’inscriptionUVENDREDI 30 SEPTEMBRE 2011 BULLETIN D’INSCRIPTION Il doit être adressé, dûment complété (*), à : ADEME – Brigitte Bouhours - Régisseur de recettes 27, rue Louis Vicat – 75737 Paris Cedex 15 Tél. : 01 47 65 23 73 - Fax : 01 46 38 37 19 brigitte.bouhours@ademe.fr
ATTESTATION DE PRÉSENCE Votre demande devra être adressée à Brigitte Bouhours (voir coordonnées ci-contre).
VOTRE RÈGLEMENT
(*) Les bulletins incomplets ne seront pas pris en compte.
Il peut être effectué :
DROITS D’INSCRIPTION Ils s’élèvent à I
100 euros* / personne pour 1 jour
I
160 euros* / personne pour 2 jours et comprennent le recueil des interventions, déjeuner(s), pauses et vestiaire gardé. Tarif préférentiel pour les étudiants, demandeurs d’emploi, membres des associations, de consommateurs, de protection de protection de l’environnement, structures d’insertion :
I I
50 euros* / personne pour 1 jour 80 euros* / personne pour 2 jours
Justificatif à joindre au bulletin d’inscription - Pour les membres des associations /étudiant/ demandeurs d’emploi : copie de la carte nominative - Pour les structures d’insertion : copie de la convention signée avec la Direction Départementale du Travail (1e page) ou pièce officielle justifiant du statut. En l’absence de justificatif, l’inscription ne sera pas prise en compte.
BON DE COMMANDE ADMINISTRATIF Les administrations qui ne pourront joindre le règlement à leur bulletin, établiront un bon de commande signé par l’autorité compétente et le règlement s’effectuera à réception d’une facture.
MODIFICATION / ANNULATION DE L’INSCRIPTION Toute modification / annulation de l'inscription devra être notifiée par écrit au plus tard le vendredi 30 septembre 2011. Aucun remboursement ou avoir ne pourra être émis après cette date.
Uau comptant soit par chèque bancaire ou postal joint au bulletin, à l’ordre du Régisseur de recettes de l’ADEME, n soit par carte bancaire. Le titulaire sera débité dès réception de l’inscription. Seules les cartes Visa et Master Card sont acceptées. Les nom, adresse et signature du titulaire de la carte sont obligatoires. n
Le paiement au comptant des prestations est exigé (par chèque ou par carte bancaire) pour toute personne physique ou morale domiciliée hors du territoire français. Uà réception d’une facture soit par chèque bancaire ou postal à l’ordre de l’Agent Comptable de l’ADEME n soit par virement à l’ordre de l’Agent Comptable de l’ADEME en indiquant la date des journées techniques et le nom du ou des participants dans l’objet de votre virement. Trésorerie Générale de Maine et Loire – 1 rue Talot BP 84112 – 49041 Angers Cedex 01 Code banque : 10071 - Code guichet : 49000 – Clé 07 N° de compte : 00001000206 – Clé 07 - BIC : TRPUFRP1 N° Siret : 385 290 309 00454 - Code APE : 751E N° IBAN : FR76-1007-1490-0000-0010-0020-607 n
FRAIS BANCAIRES Les frais de virement et de transfert sont à votre charge.
IMPORTANT Ces journées technique ne relevant pas d’une action de formation, l’ADEME ne pourra pas établir de convention.
Si vous avez le possibilité de régler votre inscription en ligne, vous pouvez vous inscrire directement sur le site dédié : www.jt-frichesurbaines.ademe.fr
(*) Prix ferme et définitif net de taxes (Etablissement public à caractère industriel et commercial non assujetti à la TVA)
et du développement durable.
RUE SAINT DOMINIQUE
P
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les domaines de l'environnement, de l'énergie
Maison de la ch imie
P
B O U RG
la mise en œuvre des politiques publiques dans
RUE DE
supérieur et de la Recherche. Elle participe à
RUE DE L'U L UN NIIVVEERRSSIT ITÉ
RUE FABERT
mérique et du ministère de l’Enseignement
BD. DE LA TOUR MA UB
Transports et du Logement, du ministère de l'Industrie, de l'Energie et de l'Economie nu-
OURG
l'Ecologie, du Développement durable, des
AS NA SEMB TIO LÉ NA E LE
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public sous la triple tutelle du ministère de
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
CONSTANTI
AÉROGARE
de l'Energie (ADEME) est un établissement
Afin de leur permettre de progresser dans leur
RUE
HOTEL DES INVALIDES
locales, des pouvoirs publics et du grand pu-
DE G
RUE DE
démarche environnementale, l'agence met à disposition des entreprises, des collectivités
RENE
LLE
blic, ses capacités d'expertise et de conseil. Elle aide en outre au financement de projets, de la recherche à la mise en œuvre et ce, dans les domaines suivants : la gestion des déchets, la préservation des sols, l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables, la qualité de l'air
M
MÉTRO
R
RER, SNCF
T
TAXIS
P PARKING
Crédit photos : © Gilles Mériodeau/ADEME - © Claire Delalande/ADEME - © GRS Valtech
QUAI D'ORSAY
L'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise
L A PON CO T D NC E OR DE
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PONT DES INVALIDES
L’ ADEME EN BREF
SEINE
Maison de la Chimie Entrée du colloque par le 28 bis rue Saint Dominique - 75007 Paris METRO : lignes 8, 12 et 13, stations Assemblée Nationale, Solférino, Invalides RER : ligne C, station Invalides BUS : ligne 63, 69, 83, 93 et 94
août 2011
et la lutte contre le bruit.
ADEME 20, avenue du Grésillé BP 90406 l 49004 Angers Cedex 01