Une autorisation est-elle également requise pour les alarmes sans sirène extérieure ?

Allô, Nelectra ?

En tant que membre de Nelectra, vous pouvez toujours vous adresser à nos conseillers pour leur poser vos questions d’ordre juridique, technique, social, fiscal... Voici quelques questions intéressantes qui ont été passées en revue le mois dernier.

Contactez nos conseillers Nelectra pour tout complément d'information

Freddy Steenackers

freddy.steenackers@nelectra.be 02 550 17 23

Fallon Declerck

fallon.declerck@nelectra.be 02 550 17 14 Une installation photovoltaïque avec une puissance d’onduleur de 5kW sur un réseau monophasé peut-elle être étendue avec une batterie avec onduleur de 5kW ?

Il est parfaitement autorisé d’ajouter un système de stockage par batterie. Dans ce cas, il convient de suivre les mêmes règles en matière de puissance maximale que pour une installation photovoltaïque (max. 5kW en cas de réseau monophasé ou max. 10kW en cas de réseau triphasé). Pour clarifier les choses : dans le cas d’un raccordement monophasé, le maximum est de 5kW pour l’installation photovoltaïque + 5kW pour l’onduleur de la batterie. Veillez toutefois à ce que l’énergie de votre stockage sur batteries ne s’écoule pas vers le réseau de distribution ! Vous pouvez pour ce faire utiliser un capteur Enfluri. Le cadre législatif à cet égard est décrit sur le site web www.synergrid.be, sous « Prescriptions techniques » (C10/11 édition 2.1, et plus particulièrement le paragraphe 4.1.7 à la page 19 et aux suivantes). L’onduleur de batterie doit en outre figurer sur la liste des onduleurs homologués (que vous trouverez sur le même site web, sous « Matériel homologué » C10/26). Inutile d’ajouter qu’outre les conditions de raccordement techniques, le RGIE doit également être respecté. (FS)

Une autorisation est-elle également requise pour les alarmes sans sirène extérieure ?

Des rumeurs circulent actuellement : certains fournisseurs affirmeraient que la loi sur la sécurité privée ne s’appliquerait pas à certains systèmes d’alarme sans fil ou sans sirène extérieure, et qu’aucune autorisation ne serait dès lors requise. Il n’en est rien ! En vertu de la loi réglementant la sécurité privée et particulière, l’entreprise qui offre des services de conception, d’installation, d’entretien ou de réparation de systèmes d’alarme doit obtenir une autorisation. Système d’alarme se définit ici comme suit : « système destiné à constater des situations d’alarme suite à des délits contre des personnes ou des biens, des incendies, des fuites de gaz, des explosions ou des situations d’urgence de manière générale et à activer un signal d’alarme ». La loi ne fait aucune distinction entre les systèmes d’alarme câblés ou sans fil, et ne distingue pas non plus les systèmes avec ou sans sirène extérieure, lumière extérieure ou système de communication ! Une autorisation est donc toujours obligatoire, quel que soit le type de système d’alarme. L’Arrêté royal du 25 avril 2007 fixant les conditions d’installation, d’entretien et d’utilisation des systèmes d’alarme et de gestion de centraux d’alarme s’applique quant à lui uniquement aux systèmes d’alarme pourvus d’une sirène extérieure, d’une lumière extérieure ou d’un système de communication. Qu’est-ce que cela signifie dans la pratique ? Rendez-vous dans le numéro de juin d’ElectroVision ! (FD)

Sur quoi puis-je me baser pour composer un tableau de répartition ou de manœuvre en toute sécurité ?

Le nouveau RGIE ne prévoit aucune prescription concernant les tableaux de répartition ou de manœuvre. Les règles de bonne pratique sont reprises dans la norme NBN-EN 61439, qui se compose de huit parties et qui peut être obtenue auprès du NBN. Une norme n’a cependant pas valeur de loi. Vous pouvez donc choisir de définir vous-même les règles de bonne pratique et de ne pas suivre la norme. Mais sachez que vous avez la responsabilité de prouver que le tableau a été construit selon les principes de sécurité. Nous vous recommandons de respecter la norme et, pour la construction d’un tableau, vous aurez surtout besoin de la partie 2 ou de la partie 3 de celle-ci. • Partie 2 : Ensembles d’appareillage de puissance — destinés à être utilisés par des personnes habilitées (tableaux de répartition dans l’industrie) ; tableaux de répartition non domestiques

• Partie 3 : Tableaux de répartition destinés à être utilisés par des personnes ordinaires (tableaux de répartition domestiques) Certaines marques proposent des tableaux de répartition domestiques et non domestiques. Si vous faites ce choix, vous remarquerez que la norme est automatiquement suivie. Des instructions détaillées et des dessins techniques sont également fournis pour le montage. Ces informations doivent de préférence être suivies de près, si vous voulez pouvoir invoquer la garantie plus tard. Souvent, des accessoires pratiques sont proposés pour faciliter le travail et structurer le tableau. Le tableau peut être construit en tout ou en partie dans l’atelier ou sur place. Les composants du tableau et le répartiteur peuvent être placés facilement et de manière conforme à la norme, grâce aux instructions. Étant donné les futures nouvelles technologies, le tableau doit disposer d’un espace libre suffisant en vue d’éventuelles extensions. Le raccordement du câblage de l’installation au tableau peut se faire à l’aide des outils nécessaires. (FS)

Un maximum s’applique-t-il au nombre de différentiels parallèles de type B que je peux placer sur le différentiel principal ?

En parallèle à l’interrupteur différentiel général de 300mA, vous pouvez placer plusieurs interrupteurs différentiels pour, par exemple, un ascenseur ou différentes bornes de recharge. Nous vous recommandons de procéder à une analyse des risques lors de l’installation d’une borne de recharge. Tenez compte des caractéristiques de l’installation électrique, mais aussi de celles de la batterie du véhicule et du point de recharge. (FS) À quoi doit ressembler le schéma électrique d’une habitation, dans laquelle le propriétaire a également prévu un espace pour son activité indépendante, avec du personnel (songez à un bureau d’architectes ou un cabinet de kinésithérapie) ?

En cas de construction neuve, l’habitation doit être séparée du bureau, du cabinet ou du magasin sur le plan électrique. Ce qui veut dire qu’un tableau de répartition est nécessaire pour l’installation domestique, et un autre, pour l’installation non domestique. Vous devez donc également réaliser des schémas séparés. (FS)

In memoriam

Le secrétaire général d’honneur Roger Ost

Lors de la mise sous presse de notre précédent numéro, nous apprenions le décès de notre secrétaire général d’honneur, Roger Ost, le 21 janvier. Un hommage posthume se devait de figurer dans cette édition de « son » ElectroVision.

Le 2 novembre 1960, Roger Ost fait son entrée à la NCMV, que l’on connaît maintenant sous le nom d’Unizo. Début janvier 1962, il devient secrétaire adjoint de la fédération des PME Nacebo (l’actuelle Bouwunie). C’est à cette période que remontent ses premiers contacts avec Nelectra, dont il devient le secrétaire en 1963. Il travaille alors également pour l’organisation professionnelle flamande Navemetaal. Mais Roger veut surtout s’occuper de Nelectra. Il rédige par ailleurs un livre agréable à lire sur la création et l’évolution de notre fédération.

Roger Ost a coordonné, organisé des concertations, écouté les membres, rassemblé les forces de chacun. Dès 1967, il s’est impliqué dans les activités de la Commission paritaire pour la construction, l’ameublement et la transformation du bois. Très vite, il a compris le fonctionnement du Fonds de sécurité d’existence et du Fonds de formation professionnelle du secteur de la construction. Une expérience qui s’est avérée utile dans le Fonds de sécurité d’existence de la branche de l’électro. Roger a notamment contribué au fonds de formation Vormelek (maintenant Volta), au fonds de pension, au VEITecnolec (maintenant Volta) et au régime de paiement des primes de fin d’année. Roger devait combiner le feu et l’eau. Le rôle qu’il a joué dans les fondements solides de Nelectra n’est pas à sous-estimer. Il a jeté les bases de l’action syndicale parmi les employeurs et était capable de faire parler d’une seule voix aussi bien le CEO d’une grande entreprise que l’électricien du coin. Il a participé à la création d’une organisation sociale saine pour notre secteur, pour le bien-être du travailleur comme de l’employeur.

Roger était une figure clé dans les négociations avec les délégués syndicaux. Les nombreux hommages figurant dans le livre « Sssssst….. hier is het Liber Amicorum Roger Ost », réalisé par le Fonds de sécurité d’existence du secteur de l’électro suite à sa retraite en 2004, soulignent sa forte personnalité. Un bâtisseur de ponts, un réparateur, un pionnier, un pousseur, un exemple, une éminence grise, un archiviste, un grand négociateur, un bon vivant, un employeur généreux, un capitaine, un démineur, un collègue très juste, un guide talentueux dans un labyrinthe, le Paul Van Himst du secteur, un diplomate d’envergure... Un grand homme.

Roger Ost, °14 août 1938 – ✝ 21 janvier 2021

Hommage du président, des présidents d’honneur, du bureau exécutif, des administrateurs, de la direction, de l’équipe et de Nelectra Plus

Viviane Camphyn

Administratrice déléguée

Les coffrets de distribution “vega” et "vega D" :

Les coffrets de distribution “vega”

Ils sont très faciles à reconnaître par leur design moderne et possèdent quelques caractéristiques typiques comme la poignée argentée, une bande dégradée et un rebord incliné sur la porte. Le coffret vega a été développé pour les applications résidentielles et les petits bâtiments professionnels tels que les magasins, etc. ….

Les coffrets sont disponibles avec une porte transparente ou une porte opaque, avec 1 à 4 rangées de 18 modules. Ils répondent à la norme résidentielle EN 60670-24 et à la norme tertiaire EN 61439-3.

Les coffrets vega sont innovants et représentent :

Une installation simple et rapide :

- Easy Wall Fixation : 4 pièces rotatives à 360° prémontées garantissent une fixation impeccable du coffret. Ce système est très utile pour la rénovation et contre les irrégularités des murs, etc.. ... - Des bracelets guide-fils livrés avec, pour le câblage latéral. - Des points de fixation intégrés au dos sur toute la largeur du coffret, aussi

bien en haut qu’en bas, ils assurent la fixation ordonnée des câbles et tuyaux flexibles. - Un châssis stable et multifonctionnel où les rails DIN peuvent être abaissés individuellement. Le châssis est également équipé de trous pour la fixation des fils à l’aide de colliers.

Un confort de câblage inédit :

- Les coffrets offrent beaucoup d’espace entre les bornes de terre et l’appareillage modulaire, entre les parois et le châssis, entre les rails DIN et le fond du coffret. - Les rails DIN sont démontables individuellement ou le châssis est démontable en une seule pièce. Une porte non débordante garantit une ouverture maximum. De cette manière, le coffret peut être parfaitement placé dans un coin ou à côté d’autres armoires. Les poignées sont toujours accessibles même lorsque deux coffrets sont juxtaposés.

Les coffrets de distribution “vega D” :

Les coffrets vega D offrent une solution idéale pour les sites résidentiels et tertiaires jusqu’à 125 A et possèdent de 2 à 7 rangées de 24 modules. Ils répondent à la norme tertiaire EN 61439-3. vega D est le grand frère de vega et dispose d’un grand nombre de fonctions similaires.

Bien que le coffret soit constitué d’un socle métallique, il est toujours de classe II, à double isolation.

Grâce à un cinquième point de fixation et à un kit de raccordement horizontal ou vertical, il est très facile à installer.

Ils offrent un grand confort de câblage grâce à l’accessibilité accrue sur les côtés et sous les rails DIN, les bracelets guidefils fournis en standard, l’espace important entre les bornes de terre et l’appareillage modulaire, les entrées de câbles très larges.

Ils ont un design irréprochable, équipés d’une porte transparente ou opaque métallique. Les portes non débordantes sont faciles à inverser par simple pression sur le levier des charnières. Les charnières sont réglables pour les murs irréguliers.

vega D est disponible en 2 versions : en saillie et encastrée.

Au moyen d'un adaptateur optionnel, des prises de format 45 mm, type “gallery”. peuvent être montées dans les parois latérales.

 coffret vega

Régis André succède à Alexander Dewulf à la tête de Cebeo

Depuis le 1er janvier 2021, Cebeo accueille un nouveau Président-Directeur Général. Régis André succède à Alexander Dewulf qui était le PDG de Cebeo depuis 2008. En 13 ans, Cebeo est devenue le leader incontesté de son marché, grâce à une croissance organique importante complétée par plusieurs acquisitions majeures. Elle a réalisé un chiffre d’affaires de 600 millions d’Euros en 2019, avec 56 agences. Désormais, Alexander Dewulf assurera une mission internationale pour le Groupe Sonepar, propriétaire de Cebeo, en tant que Senior Vice President Private Label, tout en conservant sa fonction de Président de la Fédération Européenne du Matériel Electrique. Régis André, 57 ans et de nationalité française, dirigeait auparavant la société française CGED, également filiale du Groupe Sonepar, après une carrière exercée dans des fonctions financières puis de direction dans le domaine de la distribution professionnelle, en France et en Italie.

Viessmann: maximisation de l’auto-consommation

La recherche d’une maximisation de l’auto-consommation est une tendance importante dans le secteur actuellement. Viessmann propose donc des pompes à chaleur et des batteries domestiques en combinaison avec des panneaux solaires. Outre la pompe à chaleur, la batterie domestique constitue également un outil intéressant. Pour qu’une installation solaire soit rentable, il est intéressant de consommer autant que possible soi-même l’énergie générée. En mai 2021, Viessmann lancera ses propres batteries domestiques et onduleurs intelligents, sous l’appellation Vitocharge. Ce système de batterie modulaire est entièrement produit par Viessmann en France. L’onduleur est au centre de l’installation et envoie l’électricité là où elle est requise. De cette manière, les propriétaires d’installations photovoltaïques allègent leur facture d’énergie et sont moins dépendants du réseau électrique.

Nouveau site web pour D+H BeLux

La filiale D+H BeLux Sàrl a lancé son tout nouveau site web en début d’année. Conçu pour permettre une navigation simple et intuitive et afin de satisfaire un maximum d’utilisateurs, les visiteurs du site www.dh-belux.lu peuvent trouver une présentation des solutions D+H en matière de désenfumage et de ventilation naturelle des bâtiments, ainsi que des informations détaillées concernant l’ensemble des gammes de produits : moteurs pour tout type de fenêtre, unités centrales de commande, détecteurs de fumée et accessoires utiles. Le menu téléchargement a été pensé pour permettre un accès direct aux fiches techniques et aux catalogues produits. D’autres liens utiles sont également présents pour l’obtention de schémas CAD, de données BIM et cahiers des charges pertinents et essentiels pour la planification.

Nelectra reste attentive

Solution pour l’utilisation d’écochèques avec les nouveaux labels énergétiques

Jusqu’il y a peu, il était possible d’acheter tous les appareils électriques arborant au moins le label A+ à l’aide d’écochèques. Mais l’entrée en vigueur du nouveau système d’étiquetage énergétique le premier mars a volontairement ouvert un maximum les classes A. Une adaptation rapide de la réglementation s’imposait dès lors pour éviter que certains produits ne puissent soudainement plus être achetés avec des écochèques. En principe, une évaluation bisannuelle était prévue pour l’été 2021, mais sur avis de Nelectra notamment, elle a été avancée dans l’agenda du CNT afin qu’une solution soit trouvée pour le premier mars 2021. Et cette solution est arrivée. Selon les nouvelles règles, les écochèques peuvent être utilisés pour l’achat des appareils électroménagers économes en énergie suivants : • Les lave-linge et sèche-linge : à partir de la classe A • Les lave-vaisselle : à partir de la classe C • Les appareils de réfrigération : à partir de la classe D • Les écrans électroniques (téléviseurs et moniteurs) : à partir de la classe D • Tous les autres appareils électriques (avec l’ancien étiquetage énergétique) : à partir de la classe A+ Malheureusement, les nouvelles conditions posées aux écrans électroniques ne sont pas réalistes. Il ressort d’une première analyse réalisée par Nelectra auprès de nos détaillants qu’en effet, il n’existe (actuellement) sur le marché aucun téléviseur arborant le nouveau label énergétique D, et même l’offre en label énergétique E est extrêmement limitée. Nelectra en a fait part au CNT, mais aucun accord n’a pu être trouvé avec les syndicats pour étendre la condition aux écrans électroniques à la classe d’énergie E. Ce qui est incompréhensible, car cela veut dire que les travailleurs ne peuvent en pratique pas acheter de téléviseur avec leurs écochèques. Nelectra a insisté auprès du CNT pour qu’une évaluation soit réalisée avant l’été 2021 et nous continuons de prôner un assouplissement des conditions applicables à cette catégorie de produits et à tout le moins l’ajout de la classe d’énergie E.

Site web pour vous aidez à tirer le meilleur parti de votre compteur intelligent (ou ‘‘digital’’)

Pour vous aider à mieux comprendre la gestion de l’énergie, Volta a lancé l’année dernière un nouveau site web en français (maconsosouslaloupe.be/) qui vise à vous aider à installer et intégrer un compteur intelligent de la meilleure façon possible au sein d’une installation elle-même intelligente.

Le compteur intelligent fait l’objet d’une grande controverse actuellement en Flandre. Surtout après la décision de la Cour Constitutionnelle concernant la suppression du compteur qui tourne à l’envers et de l’implémentation d’un tarif de capacité à partir de 2022. Bien que pour l’instant en Flandre, l’installation du compteur intelligent chez les prosumers est retardée jusqu’en 2025, son déploiement se poursuit pour tous les autres types d’installations, de sorte qu’au final, tout le monde en sera équipé.

En tant qu’installateur, vous recevez de plus en plus de questions sur l’impact que toutes ces décisions auront notamment sur vos clients mais aussi sur le choix des meilleurs systèmes à implémenter selon la situation propre à chacun d’entre eux. Afin de faciliter la prise de décision, Volta et plusieurs partenaires du secteur de l’électrotechnique ont créé en collaboration avec le Cluster Tweed le site web maconsosouslaloupe. be/. Ce site a pour but d’expliquer l’emploi et le type d’applications possibles qui pourraient être compatibles avec le compteur intelligent (via par exemple les ports de communication P1 et S1). Cela permettra aux utilisateurs finaux de mieux contrôler leur consommation d’énergie (et donc leur facture énergétique), tout en les incitant à consommer de façon plus raisonnée et à favoriser l’autoconsommation. Les applications sont nombreuses et très diverses et possèdent chacune leurs propres avantages. De plus, ce site leur offre un outil intéressant de comparaison basé sur de critères prédéfinis mais sans porter de jugement de valeur ni apporter de garantie de qualité. Les particuliers, les installateurs, mais aussi les développeurs peuvent consulter, rechercher et comparer ce qui est actuellement compatible et disponible sur le marché, tout en sélectionnant ceux qui pourraient répondre à leur exigence. A cet effet, trois sections ont donc été créées sur ce site web :

La section 1 du site consacrée aux particuliers (ou utilisateurs finaux) permet à tout le monde de consulter et de comparer les produits et applications des fabricants/développeurs. De plus, on peut filtrer les produits et applications en fonction des paramètres que l’on peut sélectionner soi-même comme le type de chauffage (gaz ou électricité), la présence d’une installation PV, la visualisation de leur consommation en temps réel (avec ou sans écran mural), la mesure de la consommation d’appareils séparés, le coût journalier récurrent ou non, etc...

La section 2 est consacrée aux développeurs (ou fabricants). Ceux-ci peuvent publier sur le site leurs produits et autres outils compatibles avec le compteur intelligent ainsi que mentionner tous leurs critères de conformité auxquels ils répondent (ou non). De plus, le site oriente également vers les différents gestionnaires de réseaux de distributions wallons et bruxellois pour de plus amples questions concernant le test et le développement d’applications compatible avec le compteur intelligent.

La section 3 est consacrée aux installateurs. En effet, afin de donner une impression ‘‘professionnelle’’ à vos clients, il se peut que vous ayez également besoin d’informations de base sur le fonctionnement du compteur intelligent (configuration, programmation, …) ainsi que les types d’applications compatibles les plus appropriées selon vos besoins. Par conséquent, la section des installateurs fournira davantage d’explications sur tous les aspects liés aux systèmes de gestion de l’énergie. De plus, un certain nombre de points additionnels seront développés dans une brochure de base CEMS actuellement développée par Volta tels que l’impact de certaines mises en œuvre (configuration et programmation spécifiques…) du compteurs intelligent. Cela permettra ainsi d’aider les installateurs électriciens à mieux orienter et conseiller leurs clients.

Quelques sujets supplémentaires seront également abordés dans cette brochure et permettront d’apporter quelques éléments de réponses aux questions telles que : Quels sont les éléments qui composent et déterminent la facture d’électricité ? Pourquoi est-il important d’augmenter l’autoconsommation grâce aux panneaux solaires ? Comment peut-on y parvenir ? Quel impact peut avoir un véhicule électrique ? Qu’est-ce que le tarif de capacité ? Pourquoi cela a-t-il été introduit et comment pouvons-nous contrôler cet élément composant la facture d’électricité ? Comment fonctionne le marché de l’énergie ? Qu’est-ce qu’un agrégateur ? Que font-ils ?

Cette brochure devrait être disponible très prochainement sur le site maconsosouslaloupe.be/. N’hésitez pas à y jeter un coup d’œil, vous y trouverez certainement certaines réponses à vos questions !

Smappee : nouvelle solution de recharge

Smappee a lancé sa toute nouvelle solution de recharge à domicile : Smappee EV Wall. La borne de recharge compacte avec système de gestion de l’énergie intégré offre une recharge de voiture intelligente. De cette façon, vous pouvez charger automatiquement avec 100% de votre énergie solaire, vous évitez de faire sauter les fusibles et vous gagnez en contrôle et en visibilité sur votre processus de charge et vos coûts.

L’installation d’une borne de recharge a un impact important sur la consommation d’énergie d’un foyer. De nombreuses personnes cherchent donc un moyen d’utiliser de manière optimale leur énergie solaire pour recharger leur voiture.

Système de gestion de l’énergie

Grâce à son système de gestion de l’énergie intégré et son intelligence artificielle unique, l’EV Wall maximise automatiquement l’utilisation des énergies renouvelables tout au long de la journée. De cette façon, vous optimisez votre autosuffisance et réduisez vos coûts. Dans le même temps, Smappee prend en compte les autres flux d’énergie dans la maison et fournit une protection contre les surcharges, afin que vos fusibles ne sautent pas lors des pics de consommation d’énergie, comme lors de la recharge de votre voiture électrique.

Contrôle des coûts

La plupart des conducteurs de véhicules électriques doivent attendre leur facture mensuelle pour savoir combien la recharge leur a coûté. Avec l’EV Wall de Smappee, vous obtenez un aperçu en temps réel du processus de recharge et une vue d’ensemble des coûts de recharge dans la Smappee App et le Dashboard en ligne. Vous pouvez aussi parfaitement vérifier dans quelle mesure votre recharge a utilisé l’énergie solaire gratuite que vous avez produite vousmême. De plus, vous pouvez avoir un aperçu de la consommation d’énergie de toute votre maison. Ainsi, vous pouvez prendre des décisions éclairées et surveiller votre consommation d’énergie - et vos séances de recharge - grâce à la Smappee App et au Dashboard.

À propos de Smappee

Smappee est une entreprise de technologies propres internationale primée, qui aide ses clients à économiser de l’énergie et de l’argent en réduisant leur consommation d’énergie et en augmentant leur efficacité énergétique. Notre système de gestion de l’énergie Smappee Infinity utilise une technologie de pointe pour analyser et gérer en temps réel l’utilisation de l’électricité, de l’énergie solaire, du gaz et de l’eau. La nouvelle Smappee EV Base est la première d’une série de bornes de recharge, qui permettent une recharge optimale et intelligente des véhicules électriques. L’entreprise a été fondée en 2012 par Stefan Grosjean et Hans Delabie. Son siège social est situé dans le nouveau centre de technologies propres « Snowball » à Harelbeke.

Avec l’introduction de l’EV Wall, Smappee confirme sa stratégie visant à pénétrer davantage le marché de la mobilité électronique. « Avec l’augmentation de l’utilisation de voitures électriques, nous observons une demande toujours croissante pour une meilleure gestion de l’énergie, afin de résoudre les désagréments qu’elle entraîne », déclare Stefan Grosjean, PDG de Smappee. « C’est pourquoi nous avons lancé l’année dernière notre première borne de recharge intelligente : Smappee EV Base. Avec l’EV Wall, nous voulons offrir cette même intelligence pour la recharge à domicile. En outre, il y aura également une version Business de la borne de recharge compacte pour les entreprises ou les personnes qui veulent faire payer leurs frais de recharge de façon MID-grade à leur employeur ».

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Un nouveau règlement européen favorise les réparations

Le Parlement européen a voté un règlement qui oblige les fabricants à continuer de fournir certaines pièces de rechange aux réparateurs professionnels et d’autres pièces de rechange aux utilisateurs finaux. Ceci s’inscrit dans le cadre de la réglementation « Right to Repair », qui offre aux consommateurs le droit de (faire) réparer les appareils électroniques achetés. Mais que doivent respecter exactement les fabricants ? De quelles pièces de rechange s’agit-il ? Et qui sont les « réparateurs professionnels » évoqués ? Nous avons demandé des explications à Peter Binnemans, Company Lawyer chez FEE.

« Les nouveaux règlements établissant des exigences d’écoconception pour les appareils de réfrigération (2019/2019), les lave-linge ménagers et les lave-linge séchants ménagers (2019/2023) et les lave-vaisselle ménagers (2019/2023) prévoient, en marge d’un critère concernant la consommation d’énergie et d’autres exigences techniques et écologiques, plusieurs prescriptions ayant pour but de prolonger la durée de vie des appareils », explique Peter Binnemans. « En favorisant notamment les réparations d’appareils au lieu de leur mise au rebut. Un rôle particulier est ici confié au «réparateur professionnel» : un opérateur ou une entreprise qui fournit des services de réparation et d’entretien professionnels pour les appareils concernés. » Ces règlements sont entrés en vigueur le 1er mars 2021 et s’appliquent à tous les appareils vendus à partir de cette date. (La disponibilité des pièces ne s’applique pas aux vieux appareils).

RÉPARATEURS PROFESSIONNELS

Pièces de rechange pour réparateurs professionnels

Alors que par le passé, chaque producteur avait une stratégie propre en matière de disponibilité des pièces et d’informations d’entretien, ce domaine fait désormais l’objet d’une plus grande harmonisation. « Les fabricants et importateurs doivent mettre plusieurs pièces de rechange liées à la sécurité à la disposition des réparateurs professionnels, mais pas nécessairement des utilisateurs finaux », déclare Peter Binnemans. Il énumère les pièces dont il est question : • Pour les appareils de réfrigération : - thermostats ; - capteurs de température ; - cartes de circuit imprimé et sources lumineuses. (pendant une période minimale de sept ans à compter de la mise sur le marché de la dernière unité du modèle) • Pour les lave-linge ménagers et les lave-linge séchants ménagers : - moteur et balais de moteur ; - transmission entre moteur et tambour ; - pompes ; - amortisseurs et ressorts ; - tambour de lavage ; - croisillon de tambour et roulements correspondants (séparément ou en lot) ; - générateurs de chaleur et éléments chauffants, y compris les pompes à chaleur (séparément ou groupés) ; - conduites et matériel connexe, y compris l’ensemble des flexibles, vannes, filtres et systèmes aquastop (séparément ou groupés) ; - cartes de circuit imprimé ; - affichages électroniques ; - manocontacts ; - thermostats et capteurs ; - logiciels et micrologiciels, y compris les logiciels de réinitialisation. (pendant une période minimale de dix ans à compter de la mise sur le marché de la dernière unité du modèle) • Pour les lave-vaisselle ménagers : - moteur ; - pompe de circulation et pompe de vidange ; - générateurs de chaleur et éléments chauffants, y compris les pompes à chaleur (séparément ou groupés) ; - conduites et matériel connexe, y compris l’ensemble des flexibles, vannes, filtres et systèmes aquastop ; - éléments structurels et intérieurs liés aux assemblages de porte (séparément ou groupés) ; - cartes de circuit imprimé ;

- affichages électroniques ; - manocontacts ; - thermostats et capteurs ; - logiciels et micrologiciels, y compris les logiciels de réinitialisation. (pendant une période minimale de sept ans à compter de la mise sur le marché de la dernière unité du modèle)

« Le fabricant doit également mettre une liste de ces pièces de rechange à disposition sur son site Internet en accès libre », souligne Peter Binnemans. « La procédure pour les commander doit également être disponible. Et le tout après une période de deux ans suivant la mise sur le marché de la première unité d’un modèle, et jusqu’à la fin de la période de disponibilité des pièces de rechange. »

Obligations du fabricant

Une fois inscrit, un réparateur professionnel doit avoir accès, dans un délai d’un jour ouvrable après sa demande, aux informations demandées sur la réparation et l’entretien. Les informations sur la réparation et l’entretien doivent inclure : • l’identification sans équivoque de l’appareil ; • un schéma de démontage ou une vue éclatée ; • la liste des équipements de réparation et d’essai nécessaires ; • les informations concernant les composants et le diagnostic (telles que les valeurs théoriques minimales et maximales pour les mesures) ; • les diagrammes de câblage et de connexion ; • les codes défauts de diagnostic et les codes d’erreur (y compris les codes spécifiques au fabricant, le cas échéant) ; et • les données archivées relatives aux pannes signalées sur l’appareil de réfrigération (le cas échéant).

Le site Internet du fabricant doit indiquer le processus d’inscription des réparateurs professionnels pour accéder aux informations de réparation et d’entretien. Les fabricants peuvent exiger que le réparateur professionnel atteste : 1. de sa compétence technique pour la réparation des appareils et de sa conformité avec la réglementation

applicable aux réparateurs d’équipements électriques dans l’État membre où il exerce son activité. 2. de sa couverture par une assurance couvrant les responsabilités liées à son activité, que cela soit ou non requis par l’État membre.

« Les commerçants en électro restent considérés comme un partenaire par les producteurs », précise Peter Binnemans. « Les règlements et les conventions établies à propos des critères s’appliquent cependant aussi à d’autres parties, mais les accords existants entre commerçants et producteurs demeurent inchangés. »

Peter Binnenmans: Les règlements n’ont pas d’impact sur le coût des pièces

Et le prix ? « Les fabricants, les importateurs ou les mandataires peuvent facturer des frais raisonnables et proportionnés pour l’accès aux informations concernant la réparation et l’entretien ou pour la réception de mises à jour régulières. Des frais sont raisonnables s’ils ne découragent pas l’accès aux informations en ne tenant pas compte de la mesure dans laquelle le réparateur professionnel en fait usage. »

TOUT LE MONDE

Pièces de rechange pour tout le monde

En plus des pièces de rechange liées à la sécurité, une autre série de pièces détachées doit être mise à la disposition des réparateurs professionnels enregistrés et des utilisateurs finaux. Peter les énumère : • Pour les appareils de réfrigération : - poignées de porte ; - gonds de porte ; - plateaux et bacs (pendant une période minimale de sept ans à compter de la mise sur le marché de la dernière unité du modèle) ; et - joints de porte. (pendant une période minimale de dix ans à compter de la mise sur le marché de la dernière unité du modèle) • Pour les lave-linge ménagers et les lave-linge séchants ménagers : - portes ; - charnières et joints de porte, autres joints ; - assemblage de verrouillage de la porte ; - accessoires en matière plastique tels que distributeurs de détergent. (pendant une période minimale de dix ans à compter de la mise sur le marché de la dernière unité du modèle) • Pour les lave-vaisselle ménagers : - charnières et joints de porte, autres joints ; - bras d’aspersion ; - filtres de vidange ; - paniers intérieurs, accessoires en matière plastique tels que paniers et couvercles. (pendant une période minimale de dix ans à compter de la mise sur le marché de la dernière unité du modèle)

Pour ces pièces de rechange, la liste des pièces de rechange et la procédure pour les commander sont accessibles au public sur le site Internet en accès libre du fabricant, ainsi que les instructions de réparation. Et ce, lors de la mise sur le marché de la première unité d’un modèle et jusqu’à la fin de la période de disponibilité de ces pièces de rechange.

Obligations du fabricant

Ce règlement est complété par quelques obligations pour le fabricant : • Les pièces de rechange sont livrées dans un délai de 15 jours ouvrables après réception de la commande ; • Les fabricants doivent veiller à ce que les pièces de rechange puissent être remplacées à l’aide d’outils couramment disponibles et sans dommage irréversible à l’appareil ; • Après une période de deux ans suivant la mise sur le marché de la première

unité d’un modèle, et jusqu’à la fin de la période de disponibilité pour les pièces de rechange liées à la sécurité, le fabricant donne accès aux informations sur la réparation et l’entretien de l’appareil aux réparateurs professionnels. Quel est le coût ? « Les règlements n’ont pas d’impact sur le coût des pièces », selon Peter Binnemans. « Il est fixé par chaque producteur individuellement. Les producteurs peuvent établir des conventions mutuelles, mais il est évident que le but n’est nullement que les producteurs rendent des réparations impossibles en fixant des prix artificiellement élevés pour les pièces. »

 Linda Claeys  www.feebel.be

Qu’est-ce qu’un réparateur professionnel ?

Vu qu’il n’y avait pas de définition claire du concept de réparateur professionnel, un groupe de travail a été conçu dans le sillage de FEE, avec des représentants de producteurs, les pouvoirs publics, l’économie sociale… Nelectra y a également défendu les intérêts de ses membres commerçants en électro. Ce groupe de travail s’est penché sur les compétences de base et les connaissances de base concernant la compétence technique que doit posséder un réparateur professionnel. Les critères suivants ont fait l’unanimité :

Préparer et analyser les travaux

• Être capable de déterminer et de composer les fournitures de travail et les matériaux • Aptitudes communicatives (pour communiquer avec le client ou le donneur d’ordre) • Être capable de lire, d’interpréter et d’adapter des plans ou schémas • Être capable d’interpréter l’endroit le plus adapté pour les appareils électriques • Connaissances générales RGIE • Installation d’autres services publics (par ex. appareils à gaz, eau, électricité, etc.)

Fixer et installer des composants électriques (appareils électriques et électroniques)

• Être capable d’appliquer des techniques de fixation et des ancrages, supports, etc. • Être capable de déterminer les matériaux les plus adaptés • Être capable de relier divers appareils et composants

Tester le bon fonctionnement des appareils installés et leur raccordement

• Être capable de déceler, de détecter, d’interpréter et de réparer les erreurs • Être capable d’utiliser des appareils de mesure et d’interpréter les résultats de mesure • Être capable de mener des tests (par ex. effectuer des tests de sécurité) • Évaluation générale du bon fonctionnement de l’appareil

Effectuer des travaux d’entretien généraux

• Être capable d’installer, de remplacer ou de réparer des composants électriques • Être capable de souder (optionnel)

Fournir des renseignements et se charger de la vente (au comptoir) à des clients

• Être capable de travailler de manière orientée clients • Être capable de comprendre les clients et de les satisfaire • Connaissances des systèmes de la responsabilité élargie du producteur (Recupel, Bebat, Fost Plus, Valipac)

Le candidat réparateur professionnel doit confirmer dans une déclaration sur l’honneur qu’il possède les aptitudes de base susmentionnées et les connaissances de base en matière de compétence technique. Les entreprises et techniciens doivent également disposer de tous les agréments et autorisations légalement requis pour les activités qu’ils mènent, comme les travaux à des installations de refroidissement qui induisent un risque d’émission de produits réfrigérants nocifs.

Les critères objectifs suivants s’appliquent également : Le réparateur professionnel doit être inscrit à la Banque-Carrefour des Entreprises. Le numéro d’entreprise doit être activé en tant que numéro d’identification TVA. Le réparateur professionnel doit pouvoir démontrer qu’il est suffisamment assuré en responsabilité (professionnelle). Le réparateur professionnel doit offrir au consommateur une garantie sur la réparation effectuée conformément aux dispositions légales.

Le fabricant est libre d’ajouter à ce cadre de référence des conditions supplémentaires à respecter par un réparateur professionnel, au vu des caractéristiques spécifiques des produits (par ex. formation sur la réparation de certains produits).

Le candidat réparateur professionnel doit reconnaître que les réparations ne sont pas réalisées pour le compte du producteur et que le producteur est exonéré de toute responsabilité potentielle découlant de cette réparation.

Le producteur peut ajouter des critères supplémentaires pour l’agrément des réparateurs avec lesquels un contrat de collaboration plus étroit est conclu et avec lesquels d’autres conventions spécifiques peuvent être établies (par ex. délais de paiement, réparation dans le cadre de la garantie légale, etc.).

Chiffres de GfK : quels appareils se sont bien vendus en 2020 ?

Le Covid-19 aura eu un impact sur toutes les facettes de notre vie quotidienne ! La vente d’appareils électroménagers n’est pas en reste. Nous nous sommes adressés à GfK, qui nous a reçus par l’intermédiaire de son consultant Karel Tyberghein. Ce dernier nous a fait part de quelques tendances notables.

Première constatation frappante : beaucoup de catégories s’en sortent bien. « C’est surtout dû au fait que les consommateurs restent davantage chez eux », analyse Karel Tyberghein. « D’une part, le télétravail est obligatoire, et d’autre part, nous avons dû passer l’essentiel de notre temps libre à la maison. »

Une meilleure qualité de l’air

Les appareils de traitement de l’air ont vu leurs ventes augmenter de près de 35 %. Karel Tyberghein : « Nous observons depuis quelque temps un intérêt renforcé pour le traitement de l’air. Les consommateurs désirent un air de meilleure qualité, notamment parce qu’ils s’inquiètent des particules fines. Sans compter la crainte du virus. Tous ces aspects ont considérablement boosté les ventes de cette catégorie d’appareils. »

Télétravail Quelques évolutions à la hausse/à la baisse dans le secteur de l’électro belge

(augmentations/diminutions en pourcentages en 2020 par rapport à 2019 – en valeur)

Machines à boissons chaudes

TV LCD TV OLED Ordinateurs portables Moniteurs

Aspirateurs Traitement de l’air Machines à pain Friteuses Robots de cuisine Soins dentaires

Pèse-personne Tondeuses Smartphones Phablettes

+ 23,9% + 9,1% + 16,1% + 16,3% + 31,5% + 21,5% + 34,6% + 106,3% + 35,1 % + 40,6 % + 16,4 % + 31,3% + 114,3% - 14,9% - 5,2%

L’augmentation des ventes de moniteurs et d’ordinateurs portables est sans aucun doute liée au télétravail. Mais d’autres appareils sont concernés. Le succès des aspirateurs, par exemple, est probablement dû au plus grand nombre de personnes présentes à la maison toute la journée, ce qui nécessite de nettoyer plus souvent.

Temps libre à domicile

D’autre part, nous ne pouvions plus si facilement nous réunir au restaurant, et les concerts, pièces de théâtre et autres films sur grand écran étaient interdits. D’où un renforcement du cocooning, qui aura bien profité notamment aux machines à pain, aux friteuses et aux robots de cuisine.

Soins personnels

Les coiffeurs et les salons de beauté sont restés fermés pendant une grande partie de l’année 2020, favorisant la vente d’appareils de soins personnels. Les ventes de tondeuses ont explosé, tandis que les produits d’hygiène dentaire ont eux aussi enregistré des résultats honorables. Enfin, les pèse-personne ont gagné en popularité, puisqu’il fallait bien mesurer le poids gagné pendant cette immobilité forcée.

Quelques ralentissements frappants

Il est intéressant de constater que les smartphones et les phablettes (smartphones gros format) se sont quant à eux moins bien vendus. « Pour nous, cette évolution s’explique notamment par une réduction de la mobilité du consommateur », explique Karel Tyberghein. « Comme tout le monde est beaucoup plus présent à la maison, les batteries se déchargent moins vite et la durée de vie des appareils augmente. Qui plus est, pendant la crise, le consommateur avait d’autres priorités : nous tenions moins à être disponibles à tout moment et nous pouvions nous permettre de réaliser des économies à cet égard. Citons pour finir la raréfaction des lancements de nouveaux produits et l’impossibilité de faire de la publicité lors des festivals et autres évènements. »

 Linda Claeys