GUIDE URBA Mode d’emploi
Un territoire de Parc naturel régional est, par nature, un territoire habité sur lequel il est nécessaire de trouver un équilibre entre préservation et développement : Préservation des richesses et des patrimoines qui font de ce territoire, un territoire d’exception. Développement des collectivités, entreprises, associations… qui contribuent à son dynamisme et font de ce territoire, un territoire vivant.
Le Guide Urbanisme a donc vocation à réunir en un seul document non seulement les éléments de compréhension des enjeux de notre territoire, mais également d’expliciter la démarche que le Parc entend proposer à ses collectivités pour y répondre et les leviers d’action qui sont à leur disposition. Grâce à une mise à jour régulière, nous espérons que cet outil deviendra rapidement un ouvrage de référence au service de l’ensemble des acteurs de l’aménagement.
Le Président du Parc naturel Le Président de la Commission régional des Ballons des Vosges Urbanisme du Parc
Philippe Girardin
Laurent Seguin
Conçu en priorité pour les élus et les techniciens des collectivités, le Guide Urbanisme reste cependant accessible à tout public. Particuliers, agriculteurs, entrepreneurs, aménageurs, constructeurs, associations, enseignants… chacun peut y rechercher réponses ou éclairages sur les questions qui se posent en matière d’aménagement de notre territoire.
POUR QUOI ? Document pédagogique avant tout, son fond et sa forme ont été conçus pour faciliter l’accès à l’urbanisme ! Il complète les orientations données par la Charte du Parc dans ce domaine, pour partager un même niveau de connaissances et garantir une même compréhension des enjeux présents sur notre territoire.
COMMENT ? Document technique également, il se doit d’être précis et à jour. La configuration en classeur de ce nouvel outil lui confère évolutivité et capacité de personnalisation. Chaque classeur constitue un socle commun que le Parc naturel régional des Ballons des Vosges s’engage à actualiser et à compléter, mais chaque utilisateur est également libre d’y insérer d’autres éléments qui lui semblent opportuns : brochures, plaquettes, photos, compte-rendu…
MODE D’EMPLOI
GUIDE URBA NISME
Ont participé au contenu de ce guide (textes et illustrations) : Xavier Cardey, Mathilde Kempf, Armelle Lagadec, Frédéric Monin-Guenot, Barbora Rezkova, Jérémy Ronchi, Aurélie Tournier.
POUR QUI ?
Imprimé à base d’encres végétales et d’eau de pluie sur papier recyclé (sauf couverture imprimée sur papier issu de forêts gérées durablement)
L’urbanisme est aujourd’hui au coeur de nombreux débats. En contribuant à l’organisation générale de notre territoire, les choix opérés en matière d’habitat, de lieux de travail, de loisirs, de formation… ont inévitablement des répercussions sur nos besoins en déplacements, en équipements, en infrastructures, en communication… et donc sur la façon dont nous exploitons et occupons les espaces et les ressources qui sont à notre disposition.
Un Guide Urbanisme ???
n° SIRET 5108784400013 - JUIN13 - sous réserve d’erreur d’impression et/ou de composition - contenus non contractuels. - Illustrations couverture : jolie-toupie.com
UN TERRITOIRE D’EXCEPTION, UN TERRITOIRE VIVANT
Le Label «Parc naturel régional» marque non seulement la réalité du territoire remarquable qu’est le massif vosgien, mais également la responsabilité que nous partageons tous de veiller à le transmettre aux générations futures. La Charte et le Plan du Parc traduisent d’ailleurs le projet de territoire que nous avons accepté de conduire au cours des douze années à venir. Mais un projet n’est rien sans l’engagement et l’implication des acteurs appelés à le porter. Ceci requiert adhésion, partage de connaissances et compréhension des enjeux.
Conception
Mot des Présidents
Mode d’emploi Préambule
Recommandation
Ceci est un classeur ! Une simple perforatrice de bureau suffit à autoriser l’entrée de tout document que vous jugerez utile !
Si l’urbanisme est à nos yeux une discipline passionnante, il n’en sera pas forcément de même pour chaque utilisateur de manière spontanée… C’est pourquoi, le Guide Urbanisme présente une identité graphique forte et, espérons-le pour beaucoup, séduisante. Pas de photos chocs, pas de graphiques compliqués, pas de références juridiques, pas de définitions alambiquées… juste des textes simples et des illustrations didactiques au trait, et sans référence géographique précise pour ne stigmatiser personne.
Cet outil est le vôtre ! L’ensemble des documents qui le composent est imprimé, volontairement, sur des supports non-glacés, ni vernis, autorisant écriture et dessin avec tout type d’accessoires de bureau ordinaires. Alors, soulignez, surlignez, annotez, complétez, biffez, raturez… chaque cahier, chaque fiche comme bon vous le jugerez. Si l’un ou l’autre finit par fatiguer, le classeur par nature permettra aisément de le remplacer… Comme tout outil, le Guide Urbanisme nécessite une prise en main, alors maintenant à vous de jouer !
GUI DE U RBA NIS ME
Composition
Un classeur :
support indispensable, beau et pratique. Il accueillera les documents fournis par le Parc et plus si affinités…
Des cahiers : comme à l’école, mais en ur-
Des fiches :
Des invités-surprises :
pour approfondir certains sujets, partager des expériences et faire connaître des références… Une sorte d’anti-sèche ou de pense-bête !
banisme n’avons-nous pas tous encore un peu, beaucoup, passionnément à apprendre ? au gré de vos propres découvertes, expériences, recherches… n’hésitez pas à insérer plans, brochures, plaquettes, articles, photos, cédéroms… Et surtout n’hésitez pas à les partager !
L’objectif est de vous aider à pénétrer cet autre pan de l’urbanisme, plus enthousiasmant peutêtre que la technique et la réglementation : celui du cadre de vie, de la convivialité, du voisinage, des places, des chemins, des paysages, des jardins… l’urbanisme des lieux de vie ! Avant de décider en urbanisme, il est désormais conseillé de se laisser aller à rêver !
page 2
MODE D’EMPLOI
GUIDE URBA NISME
ère
1 édition (2013)
Présentation
Contenant
“Classeur pour ranger tous les contenus”
page 4
“Cahier MODE D’EMPLOI” C’est le document que vous avez en main. Il décrit le projet et présente à quoi il pourra vous servir.
Intentions
“Cahier CONSTATS ET ENJEUX” Introduit la démarche et expose son utilité.
Mise en œuvre
“Cahier PRÉSENTATION DÉMARCHE” Idées pour mieux vivre l’urbanisme ensemble.
MODE D’EMPLOI
Cas concrets
“Fiches et dépliants” Outils & exemples d’application pour plus de clareté.
GUIDE URBA NISME
Cahier 1 Constats et enjeux
Cahier 2 Présentation démarche
En dix ans (1998-2008), la surface urbanisée a progressé de 13 %, soit 5 m2 de terres agricoles ou naturelles urbanisées chaque minute, pour n’accueillir que 2,3 % de population supplémentaire. Les conséquences sont nombreuses. Ainsi, la facture énergétique devient de plus en plus lourde à supporter, tant au niveau des ménages que des collectivités. Les corridors écologiques sont de plus en plus fragmentés, menaçant à terme la biodiversité. Les exploitations agricoles sont fragilisées. Les paysages se banalisent…
Le projet de territoire est ainsi fondé sur trois équilibres, trois balances qui doivent toujours être considérées au même niveau :
/…/ Les spécificités qui caractérisent le territoire du Parc sont non seulement une richesse patrimoniale et culturelle mais aussi une richesse économique et notamment touristique. Afin d’en profiter encore longtemps, un territoire d’exception tel que celui-ci, exige une politique singulière pour son aménagement et son développement.
La vitalité du territoire aujourd’hui et demain On fera en sorte que bénéficier d’une vitalité aujourd’hui n’empêche pas d’en bénéficier encore demain, et en miroir, que se préoccuper des enjeux de demain n’empêche pas la vitalité aujourd’hui. Tous les choix sont donc analysés et planifiés sur le court, moyen et long terme.
Les relations entre les hommes, et les relations entre l’homme et son environnement Le fait de s’occuper de l’impact de l’homme sur son environnement (effet de serre, énergie, biodiversité, etc.) a le même niveau d’importance que le fait de maintenir et favoriser les relations entre les hommes (convivialité, identité, budget des ménages, etc.).
Le respect des libertés individuelles et la préservation de l’intérêt commun Le bien être, les envies et les besoins individuels de chacun doivent être respectés tant qu’ils ne risquent pas de porter atteinte au bien commun. L’intervention publique doit notamment trouver une juste place face aux libertés privées (équilibre efficace entre réglementation, sensibilisation et éducation). /…/ page 6
MODE D’EMPLOI
GUIDE URBA NISME
Les fiches et dépliants La véritable Boîte à outils du Guide Urbanisme… Les fiches balaieront deux thématiques principales :
Une équipe technique Urbanisme et Architecture
Les outils et leviers d’action, Les références et expériences (à venir en 2014).
règlementaire (documents d’urbanisme et planification) opérationnel (projets urbains) foncier (mobilisation foncière)
Pour la première édition de 2013, le Guide Urbanisme comporte six fiches, consacrées aux outils et leviers d’action en matière d’urbanisme. Elles présentent les moyens d’application propres à la démarche proposée par le Parc.
gestion de l’espace et des paysages, animation de réseau
Un centre de ressources dédié à l’urbanisme L’accompagnement des documents d’urbanisme Le Système Intégré Urbanisme (SIU) L’accompagnement des projets d’urbanisme opérationnels Le Comité Local de Conseils en Architecture La sensibilisation et la formation Si vous souhaitez en savoir plus sur ces différents outils de mise en oeuvre :
Lisez le Guide urbanisme…
page 8
Le Guide, le Parc et l’urbanisme
Paysage et aménagement durable
Une Commission Urbanisme : Composée de représentants volontaires du Comité Syndical, cette commission a un rôle consultatif. Elle propose les avis rendus par le Parc sur les documents d’urbanisme et contribue par ses travaux au positionnement du Syndicat mixte du Parc en matière d’urbanisme réglementaire et opérationnel. La Commission Urbanisme est présidée par M. Laurent Seguin, Vice-Président représentant le Conseil Général de la Haute-Saône et maire de Faucogney et la Mer (70).
Observatoire territorial et système d’Information Géographique (SIG) administration des bases de données, cartographie
Énergie, territoire et solidarité
L’action du Parc bénéficie du soutien de ses communes, et de ses communautés de communes et de :
montages financiers et juridiques, suivi d’appels à projets
Un réseau de partenaires L e Parc travaille en étroite relation avec les principaux partenaires institutionnels et associatifs du territoire : CAUE, STAP, DDT, Chambres d’Agriculture… Le Parc peut également se faire le relais des aides accordées par les grandes collectivités : Départements, Régions, Convention Interrégionale de Massif… À ce titre, le Parc peut accompagner les communes et groupements de communes pour la mobilisation des moyens financiers nécessaires aux projets.
Contact : www.parc-ballons-vosges.fr
MODE D’EMPLOI
GUIDE URBA NISME
GUIDE URBA NISME La rédaction de ce guide a bénéficié du soutien de :
Parc naturel régional des Ballons des Vosges 1 cour de l’Abbaye 68140 Munster Tél. 03 89 77 90 20
www.parc-ballons-vosges.fr