170414 grille de cotation des actes post cmgf et relecture cnamts

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EN JOURNÉE AU CABINET Acte

Lettre clé

Consultation Consultation d'un enfant de 0 à 6 ans Consultation avec rédaction des certificats des 8e jours, 9e et 24e mois Urgence / réanimation

G

Consultation + ECG

G

G

MEG COE YYYY010

G

M

DEQP003 YYYY010

ECG et acte de réanimation Frottis cervico-vaginal

Majoration ou acte CCAM

M et (DEQP003)/2

(JKHD001)/2 JKHD001

Montant total

Tiers payant

25 €

7,50 €

30 €

9,00 €

35 € // 46 € 74,88 €

10,50 € // 13,80 € 22,46 €

39,26 €

11,78 €

82,01 €

24,60 €

31,23 € // 37,46 €

9,37 € // 12,46 €

Pose / Changement DIU

JKLD001 / JKKD001

38,40 €

11,52 €

Ablation / Changement implant contraceptif

QZGA002

41,80 €

12,54 €

Parage ou suture plaie superficielle < 3 cm (hors face) Parage ou suture plaie superficielle 3-10 cm (hors face) Suture plaie de sourcil Parage ou suture de plaie superficielle de la face < 3 cm Parage ou suture de plaie superficielle de la face 3-10 cm

Un exemple de cotation : le frottis cervico-vaginal

Règles générales, calcul de l'IK et cas particuliers page suivante.

EN JOURNÉE

52,40 €

15,72 €

QZJA017

M

78,64 €

23,59 €

BACA008

M

55,95 €

16,79 €

QAJA013

M

58,23 €

17,47 €

Acte

QAJA005

M

101,33 €

30,40 €

Visite à domicile justifiée

VG

54,60 €

16,38 €

Visite en urgence (obligeant de quitter les consultations)

62,70 €

18,81 €

Visite à domicile non justifiée

GABD002 EGJA001 / EGFA007

1ère consultation de contraception et prévention MST (15-18 ans) Information face à un cancer ou maladie neuro-dégénérative Patient adressé à un spécialiste pour une PEC dans les 48 heures Consultation avec réalisation d'un CMI dans le cadre d'un AT avec blessure légère

M= 26,88 MU=22,60

M

Évacuation / Excision d'une thrombose hémorroïdaire externe Incision / excision d'un panaris superficiel Infiltration transcutanée articulation membre supérieur Infiltration du nerf médian dans le canal carpien Infiltration transcutanée articulation membre inférieur Contention souple articulation membre supérieur Contention souple articulation cheville ou pied Test d'évaluation de dépression / déficit cognitif Consultation après hospitalisation pour pathologie chronique (délai 1 mois) Consultation après hospitalisation pour décompensation cardiaque (délai 2 mois)

M

MJPA010

38,29 €

11,49 €

MZLB001

26,13 €

7,84 €

AHLB006

29,49 €

8,85 €

NZLB001

30,82 €

9,25 €

MZMP001

M

58,23 €

17,47 €

NGMP001

M

47,78 €

14,33 €

ALQP003 / ALQP006

Version applicable au 1er mai 2017 Mises à jour régulières disponibles sur www.reagjir.fr

QZJA002

Tamponnement nasal antérieur

EN VISITE

Lettre clé

Visite à domicile d'un enfant de 0 à 6 ans Visite à domicile en urgence d'un enfant de 0 à 6 ans Visite à domicile longue et complexe dans les démences Visite à domicile après hospitalisation pour pathologie chronique Visite à domicile après hospitalisation pour décompensation cardiaque

Montant total

Tiers payant

MD

35 €

10,50 €

VG

MU

47,60 €

14,28 €

VG

DE

35 € ou +

VG

MD

MEG

40 €

12,00 €

VG

MU

MEG

52,60 €

15,78 €

VL

MD

56 € // 70 €

16,80 €// 21 €

VG

MD

MSH

58 €

17,40 €

VG

MD

MIC

58 €

17,40 €

VG

MD

DEQP003

58,86 €

17,66 €

Majoration ou acte CCAM

Visite + ECG 69,12 €

20,74 €

G

MSH

48 €

14,40 €

G

MIC

48 €

14,40 €

CSO

46 €

13,80 €

CCP

46 €

13,80 €

G

MIS

55 €

16,50 €

G

MUT

30 €

9,00 €

G

CS+K0,4

25,77 €

7,73 €

Suivi de l'obésité des 3-12 ans (2 fois par an)

La cotation des actes, ce n'est pas simple ! Cette grille récapitule les principaux que vous pouvez être amenés à réaliser. Il en existe beaucoup d'autres, et nous vous invitons à apprendre à les côter au mieux, pour que votre rémunération soit la plus adaptée possible à votre pratique. Pour cela, consultez le site de l'Assurance Maladie, www.ameli.fr

YYYY490 Parage / suture plaie superficielle < 3 cm (hors face) en visite d'urgence pdt consultations / en garde Parage / suture plaie superficielle 3-10 cm (hors face) en visite d'urgence pdt consultations / en garde Suture plaie de sourcil en visite d'urgence pendant les consultations / en garde Parage / suture de plaie superficielle de la face < 3 cm d'urgence pdt les consultations / en garde Parage / suture de plaie superficielle de la face 3-10 cm d'urgence pendant les consultations / en garde Tamponnement nasal antérieur en visite d'urgence pendant les consultations / en garde à partir du 01/05/2017 à partir du 01/07/2017

Concernant les actes techniques (sutures, tamponnement nasal) et les urgences réalisés en visite, il est préférable de les facturer comme au cabinet (M plus rémunérateur que MU, et M et MU ne s'associant pas). À moins de faire beaucoup de kilomètres, auquel cas il faut ajouter les IK au facteur MU.

à partir du 01/11/2017 à partir du 01/01/2018


EN GARDE RÉGULÉE AU CABINET

EN GARDE RÉGULÉE (MD non cumulable)

Dimanche Samedi après-midi Jour férié

Nuit 20 heures / Minuit et 6 heures / 8 heures

+CRD =26,50

Acte Consultation Consultation d'un enfant de 0 à 6 ans Consultation avec rédaction des certificats des 8e, 9e et 24e mois Urgence / réanimation

Nuit profonde Minuit / 6 heures

+CRN = 42,50

EN VISITE

+CRM = 51,50

Tiers payant 15,45 €

Montant total 67,50 €

Tiers payant 20,25 €

Montant total 76,50 €

Tiers payant 22,95 €

56,50 €

16,95 €

72,50 €

21,75 €

81,50 €

24,45 €

Acte Visite à domicile justifiée

117,38 €

35,21 €

126,38 €

Montant total 55 €

37,91 €

Visite à domicile d'un enfant de 0 à 6 ans

Consultation + ECG

65,76 €

19,73 €

81,76 €

24,53 €

90,76 €

27,23 €

Visite à domicile en urgence d'un enfant de 0 à 6 ans

ECG et acte de réanimation

108,51 €

32,56 €

124,51 €

37,36 €

133,51 €

40,06 €

Visite à domicile longue et complexe dans les démences

Nuit profonde Minuit / 6 heures

+VRN = 46

Tiers payant 16,50 €

Visite en urgence (obligeant de quitter les consultations) Visite à domicile non justifiée

30,41 €

Nuit 20 heures / Minuit et 6 heures / 8 heures

+VRD =30

Montant total 51,50 €

101,38 €

Dimanche Samedi après-midi Jour férié

Montant total 71 €

Tiers payant 21,30 €

+VRM = 59,50 Montant total 84,50 €

Tiers payant 25,35 €

Uniquement en journée Uniquement en journée : dépassement à l'appréciation du médecin 60 €

18,00 €

76 €

22,80 €

89,50 €

26,85 €

Uniquement en journée Trois fois par an et uniquement en journée

Frottis cervico-vaginal Visite + ECG

78,86 €

23,66 €

94,86 €

28,46 €

108,36 €

32,51 €

Pose / Changement DIU Ablation / Changement implant contraceptif

Parage / suture plaie superficielle < 3 cm (hors face) en visite d'urgence pdt consultations / en garde

Parage ou suture plaie superficielle < 3 cm (hors face)

78,90 €

23,67 €

94,90 €

28,47 €

103,90 €

31,17 €

Parage ou suture plaie superficielle 3-10 cm (hors face)

105,14 €

31,54 €

121,14 €

36,34 €

130,14 €

39,04 €

Suture plaie de sourcil

82,45 €

24,74 €

98,45 €

29,54 €

107,45 €

32,24 €

84,73 €

25,42 €

100,73 €

30,22 €

109,73 €

32,92 €

127,83 €

38,35 €

143,83 €

43,15 €

152,83 €

45,85 €

81,10 €

24,33 €

97,10 €

29,13 €

106,10 €

31,83 €

89,20 €

26,76 €

105,20 €

31,56 €

114,20 €

34,26 €

64,79 €

19,44 €

80,79 €

24,24 €

89,79 €

26,94 €

Parage ou suture de plaie superficielle de la face < 3 cm Parage ou suture de plaie superficielle de la face 3-10 cm Tamponnement nasal antérieur Évacuation / Excision d'une thrombose hémorroïdaire externe Incision / excision d'un panaris superficiel Infiltration transcutanée articulation membre supérieur Infiltration du nerf médian dans le canal carpien Infiltration transcutanée articulation membre inférieur Contention souple articulation membre supérieur Contention souple articulation cheville ou pied

84,73 €

25,42 €

100,73 €

30,22 €

109,73 €

32,92 €

74,28 €

22,28 €

90,28 €

27,08 €

99,28 €

29,78 €

Version applicable au 1 er mai 2017 Mises à jour régulières disponibles sur www.reagjir.fr

Parage / suture plaie superficielle 3-10 cm (hors face) en visite d'urgence pdt consultations / en garde Suture plaie de sourcil en visite d'urgence pendant les consultations / en garde Parage / suture de plaie superficielle de la face < 3 cm d'urgence pdt les consultations / en garde Parage / suture de plaie superficielle de la face 3-10 cm d'urgence pendant les consultations / en garde Tamponnement nasal antérieur en visite d'urgence pendant les consultations / en garde Règles générales Les majorations d'urgence au cabinet (M) et en visite (MU) ne sont pas utilisables en garde, comme MD et ID (compris dans lamajoration de garde en visite tel que VRD), mais les IK le restent. Les CS, VS, etc. ne sont cumulables avec aucun acte CCAM sauf l'ECG et le FCV.

Calcul de l'indemnité kilométrique (IK) d = distance entre la cabinet et le patient en plaine = (d-2)*2*0,61 | en montagne = (d-1)*2*0,91

Concernant les actes techniques (sutures, tamponnement nasal) et les urgences réalisés en visite, il est préférable de les facturer comme au cabinet (M plus rémunérateur que MU, et M et MU ne s'associant pas). À moins de faire beaucoup de kilomètres, auquel cas il faut ajouter les IK au facteur MU.

Cas particulier des gardes à vue Quelles que soient l'heure du jour ou de la nuit, la distance et le cas, c'est 2,5 C (57,50 €) pour tout le monde. A préciser sur la note d'honoraires donnée avec la réquisition (en mains propres, pas par téléphone) par l'OPJ, et à envoyer avec votre RIB au tribunal qui vous réquisitionne. Vous trouverez sur le site de ReAGJIR une fiche synthétique sur l'intervention du médecin en garde à vue.


EN GARDE NON RÉGULÉE | Par exemple, MMG. AU CABINET

Dimanche Samedi après-midi Jour férié

Nuit 20 heures / Minuit et 6 heures / 8 heures

+F = 19,06

Acte Consultation Consultation d'un enfant de 0 à 24 mois + 31 jours Consultation avec rédaction des certificats des 8e jours, 9e et 24e mois

Montant total 44,06 € 49,06 €

+N = 35 Tiers payant

13,22 € 14,72 €

EN GARDE NON RÉGULÉE | Par exemple, MMG. Nuit profonde Minuit / 6 heures

EN VISITE

+MM = 40 Tiers payant

Montant total

Tiers payant

Acte

60 €

18,00 €

65 €

19,50 €

Visite à domicile justifiée

21,00 €

Visite en urgence (obligeant de quitter les consultations)

19,50 €

70 €

93,94 €

28,18 €

109,88 €

32,96 €

114,88 €

34,46 €

Consultation + ECG

58,32 €

17,50 €

74,26 €

22,28 €

79,26 €

23,78 €

ECG et acte de réanimation

101,70 €

30,32 €

117,01 €

35,10 €

122,01 €

36,60 €

Frottis cervico-vaginal

Ablation / Changement implant contraceptif Parage ou suture plaie superficielle < 3 cm (hors face) Parage ou suture plaie superficielle 3-10 cm (hors face)

71,46 €

21,44 €

87,40 €

26,22 €

92,40 €

27,72 €

97,70 €

29,31 €

113,64 €

34,10 €

118,64 €

35,60 €

Suture plaie de sourcil

75,01 €

22,50 €

90,95 €

27,29 €

95,95 €

28,79 €

77,29 €

23,19 €

93,23 €

27,97 €

98,23 €

29,47 €

120,39 €

36,12 €

136,33 €

40,90 €

141,33 €

42,40 €

73,66 €

22,10 €

89,60 €

26,88 €

94,60 €

28,38 €

Évacuation / Excision d'une thrombose hémorroïdaire externe Incision / excision d'un panaris superficiel Infiltration transcutanée articulation membre supérieur Infiltration du nerf médian dans le canal carpien Infiltration transcutanée articulation membre inférieur Contention souple articulation membre supérieur Contention souple articulation cheville ou pied Consultation de synthèse annuelle ALD30 Test d'évaluation de dépression / déficit cognitif Consultation après hospitalisation pour pathologie chronique Consultation après hospitalisation pour décompensation cardiaque

Visite à domicile d'un enfant de 0 à 6 ans Visite à domicile en urgence d'un enfant de 0 à 6 ans Visite à domicile pour coordination avec les aidants dans les démences

Parage / suture plaie superficielle < 3 cm (hors face) en visite d'urgence pdt consultations / en garde Parage / suture plaie superficielle 3-10 cm (hors face) en visite d'urgence pdt consultations / en garde Suture plaie de sourcil en visite d'urgence pendant les consultations / en garde Parage / suture de plaie superficielle de la face < 3 cm d'urgence pdt les consultations / en garde Parage / suture de plaie superficielle de la face 3-10 cm d'urgence pendant les consultations / en garde Tamponnement nasal antérieur en visite d'urgence pendant les consultations / en garde

Version applicable au 1er mai 2017 Mises à jour régulières disponibles sur www.reagjir.fr

81,76 €

24,53 €

97,70 €

29,31 €

102,70 €

30,81 €

57,35 €

17,21 €

73,29 €

21,99 €

78,29 €

23,49 €

77,29 €

23,19 €

93,23 €

22,97 €

98,23 €

29,47 €

66,84 €

20,05 €

82,78 €

24,83 €

87,78 €

26,33 €

Une cotation par an maximum En journée uniquement En journée uniquement

47,60 €

www.reagjir.fr

Tiers payant 14,28 €

+MDN = 38,50 Montant total 63,50 €

Tiers payant 19,05 €

Nuit profonde Minuit / 6 heures +MDI = 43,50 Montant total 68,50 €

Tiers payant 20,55 €

Uniquement en journée Uniquement en journée : dépassement à l'appréciation du médecin 52,60 €

15,78 €

68,50 €

20,55 €

73,50 €

22,05 €

Uniquement en journée Une seule fois par an et uniquement en journée 71,46 €

Visite + ECG

Pose / Changement DIU

Tamponnement nasal antérieur

Montant total

Visite à domicile non justifiée

Urgence / réanimation

Parage ou suture de plaie superficielle de la face < 3 cm Parage ou suture de plaie superficielle de la face 3-10 cm

Nuit 20 heures / Minuit et 6 heures / 8 heures

+MDD = 22,60

Montant total

65 €

Dimanche Samedi après-midi Jour férié

21,44 €

87,36 €

26,21 €

92,36 €

27,71 €

Concernant les actes techniques (sutures, tamponnement nasal) et les urgences réalisés en visite, il est préférable de les facturer comme au cabinet (M plus rémunérateur que MU, et M et MU ne s'associant pas). À moins de faire beaucoup de kilomètres, auquel cas il faut ajouter les IK au facteur MU.


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