BPA Places de jeux

R 0101

Aires de jeux Conception et planification d’aires de jeux attractives et sûres

porte 6!!!

N 117 008. Elle com nous E N S 2 norme e jeux, embre uvelle ur le 1er sept u bpa Aires d adresser à: o N ! ue tion nd sont à Atten entrée en vig cumentatio andes m o m t d o s c e la os norme . Outre rme. V h ouvelle hangements nouvelle no n v.c e n t .s t e w C cette / ww etits c i p h s s s .c u e v a u n r quelq info@s 'utilise rions d p s u o v

Manfred Engel Berne 2007

Bureau suisse de prévention des accidents

Impressum

Editeur: Bureau suisse de prévention des accidents bpa Laupenstrasse 11 CH-3008 Berne

Tél. +41 (0)31 390 22 22 Fax +41 (0)31 390 22 30 E-mail info@bpa.ch Internet www.bpa.ch Commande http://shop.bfu.ch

Auteur: Manfred Engel, arch. dipl. ETS, section Habitat/Loisirs/Produits, bpa m.engel@bpa.ch

Collaborateurs: Robert Nyffenegger, ing. dipl. ETS, section Habitat/Loisirs/Produits, bpa Markus Buchser, section Habitat/Loisirs/Produits, bpa Regula Stöcklin, Collaboratrice scientifique Droit, bpa

Rédaction: Jörg Thoma, responsable Recherche/Conseil, vice-directeur du bpa

Impression: Bubenberg Druck- und Verlags-AG Monbjioustrasse 61 3007 Berne

1/2001/2'000 2/2003/400 3/2004/1'000 4/2007/700

Pour une meilleure lisibilité, nous avons principalement utilisé la forme masculine. Merci pour votre compréhension.

© bpa 2007

Tous droits réservés; reproduction (par ex. photocopie) et diffusion autorisées avec mention de la source (cf. proposition ci-dessous).

Proposition d’indication de la source: Engel, M. (2004). Aires de jeux – Conception et planification d’aires de jeux attractives et sûres (Documentation du bpa R 0101), Berne: Bureau suisse de prévention des accidents bpa.

Sommaire

Sommaire

I.

II.

III.

INTRODUCTION

1

1.

2.

3.

4.

1 2 3 4 4

Conditions de vie différentes Objectifs de la documentation Statistique Valeur ludique et conscience du risque 4.1 Mouvement et jeu 4.2 Développement de la conscience du risque et de la dsécurité 4.3 Le développement de l'attention et de la concentration

AIRES DE JEUX

5 6

7

1. Pourquoi des aires de jeux?

2. Types d'aires de jeux 2.1 Places Robinson 2.2 Places de jeux à proximité de l'habitat 2.3 Places de jeux publiques 3. Emplacement 4. La route, aire de jeux?

5. La nature – aire de jeux idéale 6. Conception des aires de jeux 6.1 Modeler au lieu de meubler 6.2 Types de jeux 6.3 Eléments naturels 7. Les enfants handicapés sur les aires de jeux 8. Cours de récréation et environnement scolaire 9. Terrains de sport 10. Fonction des engins de jeux 10.1 Escalade 10.2 Exercice de l'équilibre 10.3 Tunnels 10.4 Escarpolettes 10.5 Toboggans 10.6 Balançoires 10.7 Jeux impliquant les sens 11. Accès et clôtures 11.1 Panneau d'information

7 8 8 8 8 9 10 11 12 12 14 15 20 21 23 24 25 25 26 26 26 27 27 28 29

LA SÉCURITÉ SUR LES AIRES DE JEUX

30

1. Planification 1.1 Documents du bpa 2. Normes sur les aires de jeux 3. Définitions (SN EN 1176-1) 4. Engins de jeux pour enfants de moins de 3 ans (SN EN 1176-1) 5. Exigences générales (SN EN 1176-1) 5.1 Matériaux 5.2 Propriétés des engins 5.3 Protection contre les chutes

30 31 32 33 34 35 35 35 36

Sommaire

6.

7.

8.

9.

10.

IV.

5.4 Accessibilité aux adultes 36 5.5 Parties mobiles et proéminentes 37 5.6 Points de coincement 38 5.7 Espace libre 41 5.8 Espace de chute 42 5.9 Echelles, escaliers, chaînes et cordages 43 Exigences spéciales 45 6.1 Escarpolettes (SN EN 1176-2) 45 6.2 Escarpolettes à point de suspension unique 47 6.3 Toboggans (SN EN 1176-3) 48 6.4 Téléphériques (SN EN 1176-4) 50 6.5 Carrousels (SN EN 1176-5) 51 6.6 Balançoires (SN EN 1176-6) 52 6.7 Maintenance et utilisation (SN EN 1176-7) 53 6.8 Contrôle 53 6.9 Indications des fournisseurs 53 6.10 Plaques signalétiques 54 6.11 Vandalisme 54 6.12 Cahier des charges 54 Informations générales 55 Eléments réaffectés 57 8.1 Perches 57 8.2 Réaffectation des perches 58 Jeux de mouvements 59 9.1 Places destinées aux jeux de ballons 60 9.2 Football et Streetsoccer 61 9.3 Buts mobiles 62 9.4 Streetball 63 9.5 Tennis de table 64 9.6 Street-hockey, inline-hockey 65 9.7 Installations de skate 66 9.8 Parcours BMX/vélo 67 9.9 Structures d'escalade 68 Revêtements de surfaces d’aires de jeux absorbant l’impact (SN EN 1177) 69 10.1 Exigences posées aux matériaux anti-choc amovibles 69 10.2 Quels revêtements de surfaces d’aires de jeux absorbant l’impact pour quels jeux?

70

ASPECTS JURIDIQUES

71

1.

2.

3.

4.

71 71 72 73 73

Préambule Généralités Responsabilité contractuelle: contrat d'entreprise Responsabilité extra-contractuelle 4.1 Responsabilité du fait des produits 4.2 Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques 4.3 Responsabilité du propriétaire de l'ouvrage 4.4 Le rôle des parents/devoir de surveillance

Bibliographie

74 74 75

76

Introduction

Les jeux aujourd'hui

1

I.

INTRODUCTION

1.

Conditions de vie différentes

Il n'y a pas si longtemps, les enfants pouvaient s'ébattre devant l'immeuble, dans la rue, en forêt ou au bord d'un ruisseau. Cela n'est plus guère possible de nos jours. La densité croissante du trafic fait que les enfants sont relégués aux places de jeux, le plus souvent sommairement aménagées. Ces aires équipées d'engins stéréotypés ne laissent aucune place à la créativité ni à l'inventivité des enfants. Autrefois, la vie se déroulait à proximité de l'habitat. La séparation toujours plus marquée et fréquente des domaines de la vie – on habite tel quartier, on fait ses achats ou travaille dans tel autre – détruit les structures primitives assurant l'intégration sociale de la génération montante. Nous voyons apparaître des îlots de jeux qui, trop souvent, reflètent le peu de place que la société assigne à nos enfants. Afin de les faire participer davantage à notre vie quotidienne, nous ne devons pas les isoler, mais essayer de faire coïncider les différents domaines de la vie et les possibilités de jeux.

Rendons aux enfants la place qui leur revient de droit! Rendons-leur un peu de nature et construisons-leur une place de jeux selon leurs goûts. La nature est une place de jeux irremplaçable. Lorsqu'elle n'est pas ou plus à disposition, nous devons faire en sorte que les enfants puissent assouvir leur besoin de jouer et faire des expériences dans des espaces naturels.

2

Introduction

2.

Aires de jeux adaptées aux besoins des enfants

Objectifs de la documentation

Cette documentation veut encourager les planificateurs, les spécialistes du bâtiment, les communes, les particuliers et d'autres milieux intéressés à aménager des places de jeux attractives, sûres et adaptées aux besoins des enfants. Les enfants et les adolescents doivent pouvoir y vivre pleinement leur envie de s'ébattre et se préparer de manière ludique aux exigences de leur vie d'adulte.

Une place de jeux doit répondre à des besoins dépendant des circonstances de la vie. Enfants, éducateurs, propriétaires, pouvoirs publics, commerçants, etc. font valoir les exigences les plus diverses. Les concilier n'est pas si simple. C'est pourquoi il faut, avant de réaliser une place de jeux, étudier à fond les problèmes et les solutions envisageables afin de tenir compte des besoins de tous les milieux concernés.

Cette documentation vise en premier lieu à augmenter la sécurité sur les places de jeux. Pour toute information complémentaire, veuillez vous reporter à la littérature spécialisée ou demander conseil à un spécialiste.

Les aspects sécuritaires ressortent de la norme européenne SN EN 1176 (équipements d'aires de jeux), qui est assimilée à une norme suisse er

depuis le 1 janvier 1999. Son contenu, objet du chapitre III, sera présenté sous forme d'extraits, c.-à-d. que le texte ne sera pas cité dans son intégralité.

Introduction

3

3.

Absence de chiffres

Statistique

En Suisse, il n'existe aucune statistique des accidents sur les places de jeux. La tranche d'âge «enfants» ne faisant pas l'objet d'enquêtes systématiques, seules des études fouillées permettraient de s'en faire une idée précise. L'étude sur les accidents d'enfants menée par le Bureau suisse de prévention des accidents (bpa) en 1991 fournit un certain nombre de données. Cette étude se base sur les enquêtes faites par quelques pédiatres et des cliniques pédiatriques. Ces chiffres ont été mis en rapport avec le nombre des accidents non professionnels enregistré en 1997 (étude pilote du bpa R 0009, résumé en français «Nichtberufsunfälle in der Schweiz. Das gesamte Ausmass im Jahr 1997»).

Fig. 1: Parties du corps concernées

Tête 45 %

Extrémités supérieures 28 % Tronc 7.5 %

Extrémités inférieures 19.5 %

La chute est le type d'accident le plus fréquent sur les places de jeux, Accident le plus fréquent: la chute

celles d’une certaine hauteur provoquant les blessures les plus graves. La grande majorité des accidents sont liés aux engins ou aux revêtements de sols. Les accidents surviennent le plus souvent en présence d'autres enfants, sans qu'il y ait un adulte à proximité. Les enfants de 3 à 8 ans sont les plus concernés.

4

Introduction

4.

Sécurité et risque

Valeur ludique et conscience du risque

De nombreux problèmes de sécurité surgissent lors du projet, de la planification et de l'aménagement d'une place de jeux. Il est d'une importance primordiale de protéger les enfants contre les dangers masqués qu'ils ne reconnaissent pas ou pas encore. Les expériences liées à des risques restreints et identifiables par l'enfant, qui génèrent au pire des blessures bénignes, contribuent à la valeur ludique d'une place de jeux. Les juniors doivent apprendre à affronter le danger et savoir le gérer. Plus ils auront conscience des risques, plus ils seront capables de les éviter. Il ne saurait donc être question de viser une sécurité totale. La postuler équivaudrait à renoncer purement et simplement aux places de jeux, ce qui aurait des conséquences bien plus graves

4.1 Motricité et cognition

Mouvement et jeu

Les mouvements et les jeux déterminent le développement harmonieux de l'enfant. Ils sont indissociables des capacités de discernement, émotionnelles et du comportement social. Chez les jeunes enfants, la cognition (réfléchir, apprendre, percevoir) et la motricité sont étroitement liées: les connaissances s'acquièrent au travers de l'action. En général, celle-ci se base sur les mouvements; la motricité a donc un rôle important à jouer dans la formation des capacités cognitives. Le rapport entre la motricité et la cognition a pu être démontré scientifiquement. Les enfants participant à des programmes de promotion du mouvement ont obtenu de meilleurs résultats dans les tests de l'intelligence. Les capacités motrices ont aussi leurs répercussions sociales et émotionnelles. Ainsi, par exemple, des enfants maladroits sont-ils souvent exclus des activités de groupe ou, du fait de leur maladresse, indésirables dans les jeux par équipe. Ils sont plus craintifs et ont moins d'assurance que des enfants adroits.

Introduction

5

4.2

Développement de la conscience du risque et de la sécurité

Les comportements sûrs s'acquièrent au fur et à mesure que l'enfant grandit. Les capacités nécessaires se développent plus ou moins vite, suivant le caractère de l'enfant. La conscience des risques et de la sécurité se forme en trois étapes: Conscience aiguë du risque

Dans la première étape, les enfants apprennent à identifier le danger. Ils apprennent à distinguer entre situations sûres et dangereuses. Exemple: lorsqu'un enfant, arrivé sur une tour de grimpe, s'aperçoit qu'il pourrait tomber, il possède la conscience aiguë du danger (acquise à l'âge de 5 ans environ).

Conscience anticipée du risque

L'anticipation du danger caractérise la deuxième phase. Les enfants apprennent à identifier les comportements pouvant générer un danger.

Exemple: lorsque, avant de grimper sur un engin, l'enfant se rend compte que cela pourrait être dangereux, il possède la conscience anticipée du danger (acquise à l'âge de 8 ans environ).

Conscience préventive

La troisième phase, enfin, sert à acquérir des comportements préventifs.

Exemple: avant même de grimper, l'enfant pose une natte anti-choc sous l'engin afin de pouvoir amortir la chute (acquise à l'âge de 9–10 ans environ).

Cet apprentissage en trois étapes peut se dérouler de différentes manières. Un enfant peut apprendre par l'expérience des autres, p. ex., en voyant tomber un petit camarade de jeux, ou en faisant lui-même l'expérience d'une chute.

6

Introduction

4.3 L'attention contribue à la sécurité

Le développement de l'attention et de la concentration

Pour identifier le danger, l'enfant doit porter son attention sur les situations dangereuses. La concentration ou l'attention joue un rôle important dans les comportements sûrs. Comme la conscience de la sécurité, cette capacité ne s'acquiert pas d'un seul coup. L'attention ou la concentration est la capacité de focaliser sa pensée pendant un laps de temps donné sur un point donné ou, autrement dit, sur un stimulus et de faire abstraction de tout le reste. Les enfants possèdent cette capacité vers l'âge de 13–14 ans. A l'âge préscolaire, l'attention de l'enfant se porte surtout sur des stimuli intéressants émanant de l'environnement, qui absorbent toute son attention. A ce stade, il n'est guère capable de se concentrer sur les dangers. Plus tard, vers l'âge de 5 ans, il est capable de porter son attention sur des objets précis, mais il se laisse facilement distraire. Une expérience faite en Allemagne a montré que, sans être distraits, près de 80 pour cent des enfants s'arrêtent au bord de la chaussée pour regarder dans les deux directions, contre seulement 35 pour cent des enfants distraits. Dès l'âge de 8 ans, les enfants sont capables de se concentrer pendant un certain temps.

Aires de jeux

7

II.

AIRES DE JEUX

1.

Pourquoi des aires de jeux?

Les jeux font partie intégrante de la vie quotidienne des enfants et sont indispensables à leur développement harmonieux. Ils contribuent à former la personnalité. Pour beaucoup d'entre eux, la place de jeux est le seul endroit où ils peuvent assouvir leur besoin de mouvement, exercer les comportements sociaux et faire des expériences en toute sécurité.

Fig. 2: Aire de jeux attractive

Jeux adaptés à la classe d'âge

Si l'enfant a besoin de jouer à tout âge, ses possibilités et capacités spécifiques se modifient. Les jeux doivent tenir compte des tranches d'âge. Une place de jeux offrira aux enfants différentes possibilités de développer leur souplesse (engins de grimpe, engins pour exercer l'équilibre, etc.) et de donner libre cours à leur créativité (craies, matériaux de construction, branches, arbustes). Une place de jeux naturelle contribue – en particulier dans un environnement urbain – à développer leur sensibilité pour la nature. Arbres, sols forestiers, flaques d'eau et autres offrent d'innombrables possibilités de jeux adaptées aux saisons.

8

Aires de jeux

2.

Types d'aires de jeux

2.1

Places Robinson

Les places Robinson sont des terrains clôturés avec porte fermant à clé, animées selon des principes pédagogiques par du personnel spécialisé.

Souvent, on y trouve des engins construits par les enfants. Les places Robinson sont exclues des exigences détaillées dans les normes (chapitre III/2).

2.2

Places de jeux à proximité de l'habitat

Les places de jeux destinées aux jeunes enfants seront aménagées à portée de voix et de vue des immeubles. Les enfants devraient pouvoir y aller sans courir de risque, afin de jouer pendant quelque temps dans un environnement proche du foyer et dans une relative sécurité. Il faut observer les normes de sécurité énumérées au chapitre III/2.

2.3

Places de jeux publiques

Les aires de jeux sur des places publiques, aux endroits touristiques (p. ex., parcs zoologiques, restaurants) ou situées dans d'autres lieux très animés doivent répondre aux normes citées au chapitre III/2.

Aires de jeux

9

3.

Planification minutieuse

Emplacement

L'emplacement d'une place de jeux joue un rôle primordial. On choisira un lieu éloigné de la route et clairement délimité de la circulation routière, tout en tenant compte du fait qu'elle doit être accessible de partout et en toute sécurité. Sur une place de jeux fréquentée par des enfants et des adolescents, les émissions sonores sont naturellement élevées. En choisissant l'endroit, on prendra en compte ce critère afin d'éviter de perturber inutilement les bons rapports de voisinage.

Fig.3: Place de jeux centrale

Jeux adaptés à tous les âges

Les différents engins exercent une grande attraction sur toutes les tranches d'âge. Le choix des engins et des installations détermine la classe d'âge des futurs utilisateurs. Principe: opter pour un choix équilibré de zones de jeux adaptées à tous les âges.

10

Aires de jeux

4.

Jouer devant l'immeuble

La route, aire de jeux?

En Suisse, l'espace vital est limité. Dans les villes, surtout, l'espace disponible doit suffire à tous et à tous les besoins. Un grand nombre d'enfants ne peuvent pas s'éloigner seuls de la maison ou de l'appartement pour aller jouer dans les environs. Il faut rendre aux enfants, dans toute la mesure du possible, l'espace devant l'immeuble, afin qu'ils puissent jouer près de la maison, sur des routes sûres.

Fig.4: Rue résidentielle

Modération du trafic

Modérer le trafic signifie trouver un mode de cohabitation satisfaisant pour les piétons et les conducteurs. La modération du trafic demande des mesures spécifiques telles que rétrécissements, réduction de la vitesse, élimination de places de stationnement, aides à la traversée, etc. Modérer le trafic veut dire aussi réduire les nuisances sonores et, par conséquent, augmenter le confort et la qualité de vie des riverains voire des habitants de tout un quartier. Cela signifie aussi rendre les trajets scolaires et d'achats plus sûrs.

Aires de jeux

11

5.

La nature – aire de jeux idéale

La nature est un terrain de jeu idéal: on peut y observer la vie sous toutes ses formes, la diversité des couleurs et des saisons. Elle offre des possibilités de jeux illimitées, qui ne nécessitent ni engins ni éléments préfabriqués – tout y est unique.

Dans nos villes, d'où la nature est trop souvent bannie, il faut offrir aux enfants des jeux variés assouvissant leur besoin de mouvements, d'expériences et d'aventure. En d'autres termes, préférer des places de jeux calquées sur la nature, où rien ne s'oppose au goût pour la découverte. Haies, taillis et arbres en constituent le cadre idéal. Des matériaux et éléments naturels permettent d'inventer des jeux de rôles ou des bricolages passionnants. Et pour finir, un lieu qui dégage une ambiance harmonieuse invite aussi à la méditation et à la communication.

Quelles sont les aires de jeux naturelles préférées par les enfants? Ce sont les endroits où ils aiment se tenir, faire des expériences passionnantes et d'intéressantes observations, laisser libre cours à leur curiosité, rencontrer des copains, aller pieds nus, observer l'éclosion d'une fleur faire toutes ces choses apparemment insignifiantes qui laissent

des

impressions

profondes

et

donnent

des

impulsions

importantes.

La nature doit reprendre ses droits sur les aires de jeux. Aussi et surtout parce qu'une végétation variée composée de plantes indigènes exerce une influence primordiale sur l'attitude des enfants face à la vie.

12

Aires de jeux

6.

Ce que les enfants souhaitent

Conception des aires de jeux

En planifiant une place de jeux, nous devrions nous mettre à la place des enfants ou évoquer nos propres souvenirs: où et avec quoi avons-nous préféré jouer? Les envies des enfants actuels ne sont pas si différentes des nôtres.

Les exigences posées aux engins diffèrent pour chaque classe d'âge.

Une chose cependant ne change pas: les enfants ont envie de bouger et de faire leurs propres expériences. Les aires de jeux devraient donc comporter des zones adaptées aux jeunes enfants (0-6 ans), aux «moyens» (6-12 ans) et aux «grands» (12-16 ans). Les espaces autour de l'habitat doivent être accessibles à toute la famille et aménagés de telle façon que jeunes et moins jeunes puissent s'y rencontrer.

Souvent, on remarque, dans les quartiers d'habitation, des places de jeux meublés d'engins uniquement. Ces aires servent à une classe d'âge précise pendant un temps limité. Une telle place doit être conçue et organisée jusque dans ses moindres détails, et son entretien demande des efforts considérables. Un espace naturel aménagé, si possible, avec le concours des enfants offre bien plus de distractions.

Un choix équilibré d'engins fixes (toboggans, escarpolettes, tours de grimpe, etc.) et d'espaces pour jouer librement (jouer à chat perché, à cache-cache, à la marelle, etc.) contribue notablement à la valeur ludique d'une place de jeux. Des lieux où l'on peut s'isoler, se reposer ou discuter y seront également aménagés.

6.1 A la mesure du terrain

Modeler au lieu de meubler

Les aménagements qui épousent la forme du terrain sont plus intéressants du point de vue ludique que les places meublées d'engins.

Les cuvettes, fossés, levées de terre et monticules, dont l'aspect varie au fil des saisons, offrent d'innombrables possibilités de jeux. De tels aménagements ont l'avantage de pouvoir être sommairement planifiés, les frais de maintenance et d'entretien sont modiques et ils ont une durée de vie plus longue. Les remblais peuvent, p. ex., être protégés par des branchages. La végétation spontanée remplace avantageusement

Aires de jeux

13

l'engazonnement.

Des

arbustes,

haies

ou

arbres

s'insèrent

harmonieusement dans la topographie.

Fig.5: Toboggan adossé à une pente

De tels terrains permettent des jeux de rôles et de nombreux autres jeux inconcevables sur une place de jeux traditionnelle. Jouer au ballon, à cache-cache, etc. sont autant de défis passionnants. Depuis un monticule, les enfants peuvent embrasser du regard toute l'étendue du terrain. De plus, les places de jeux modelées offrent des refuges aux enfants qui n'ont pas envie de bouger, de courir, de se chamailler, etc.

Les engins seront choisis en fonction de la topographie. Un toboggan adossé à une pente, p. ex., permet de tirer un profit maximum du terrain.

Les hauteurs de chute étant minimes, il est souvent possible d'opter pour un revêtement naturel. Un tel toboggan fait d'une pierre deux coups: plaisir de la glissade et plaisir de découvrir les chemins d'accès! Si le monticule est suffisamment raide, il peut lui-même servir de toboggan.

14

Aires de jeux

6.2

Types de jeux

Les jeux se composent de différents éléments et activités. C'est pourquoi une place de jeux doit être divisée en zones adaptées aux jeux de mouvement, de conception et aux jeux de rôles.

Fig.6: Surface libre

Jeux de mouvements

Les jeux sont étroitement liés aux mouvements. Ils favorisent le développement de la motricité qui, elle, dépend du développement physique de l'enfant. Les jeux de mouvement se divisent en plusieurs catégories qui doivent être prises en compte sur une place de jeux.  Bouger: courir, sauter, grimper, glisser, ramper, jouer à chat perché, à cache-cache.

Emplacements:

engins,

aménagements,

surfaces

dégagées.  Bouger sur des éléments fixes: ramper, se tenir en équilibre, tourner, se balancer, glisser. Emplacements: engins surtout.  Bouger avec des équipements de sport (rollers, planche à roulettes, luge). Emplacements: surfaces dures, accès de garages, collines.  Bouger avec des objets: jeux de ballons et d'équipe, anneaux, échasses, badminton, boules, billes. Emplacements: surfaces dures, parfois gazonnées.

Aires de jeux

Jeux créatifs

15

Les jeux créatifs développent les capacités manuelles et artistiques de l'enfant. Matériel: panneaux à peindre, sable, terre, gravillon, eau.

Jeux de rôles

Les jeux de rôles favorisent les contacts sociaux et la communication. A cet effet, on aménagera des

niches, coins

ou taillis

afin

de

compartimenter l'espace et offrir des lieux de retraite.

6.3 Plantations, zones ombragées

Eléments naturels

Les enfants se familiarisent avec les plantes en jouant. Ils les observent ou s'en servent comme matière première. Les plantations protègent contre les intempéries et les nuisances; sous les frondaisons, on peut s'abriter contre le soleil, le vent et la pluie.

Fig. 7: Lieu ombragé

Les adultes y sont à l'aise pour surveiller leurs juniors, et les enfants peuvent jouer à l'abri du soleil. On préférera des plantes indigènes afin d'offrir un espace vital aux oiseaux et aux insectes et de contribuer à maintenir la biodiversité. Les plantes indigènes s'épanouissent plus vite et résistent mieux aux parasites.

16

Chemins et sols naturels

Aires de jeux

Les chemins font partie intégrante d'une place de jeux modelée. Pour des raisons écologiques, on donnera la préférence aux matériaux de proximité, le sol étant touché le moins possible. Les enfants doivent pouvoir apprendre à marcher, trébucher et tomber sur des surfaces inégales. Le bitume sera réservé aux terrains de jeux nécessitant un revêtement dur (jeux avec des véhicules et, partiellement, les jeux de ballons). Les chemins recouverts de dalles, pierres naturelles ou poutres ne présenteront pas de parties pointues ou tranchantes où l'on risque de se blesser.

Clôtures faites de haies vives

Une clôture solide empêchera des enfants inattentifs de sortir de la place de jeux, d'autant plus si elle est située près d'une route, d'un cours d'eau, d'une voie de chemin de fer ou d'une pente raide. Une clôture envahie par la végétation est agréable à voir et offre un espace vital précieux aux animaux, ce qui ne déplaira pas aux enfants.

Les arbrisseaux à baies comestibles sont des éléments de valeur. Ils servent à compartimenter ou à délimiter des zones interdites d'accès. Les enfants peuvent observer le processus de maturation et ramasser les fruits (chapitre II/5. Toxiques).

Les murets de pierres sèches servent à compartimenter, à soutenir ou à délimiter la place de jeux. Ils représentent un espace vital précieux pour la faune et la flore. Vu qu'ils assument aussi une fonction d'engin de jeu, ils doivent répondre à certaines exigences; ils seront exempts de cailloux pointus ou tranchants et auront une hauteur maximale de 80–100 cm. Il faut veiller à la solidité de ces murets construits sans mortier. Il est recommandé d'utiliser, le cas échéant, des matériaux lourds et durs ou de lier solidement certaines pierres.

Aires de jeux

Arènes

17

Pour les arènes, on préférera des pierres arrondies. L'arène sera adossée à un monticule recouvert de végétation afin d'ombrager la zone et d'empêcher les enfants de tomber en arrière. La largeur des bancs dépend de leur hauteur; 50 cm au moins sont requis.

Fig. 8: Arène

L’expérience a montré qu’il est judicieux d’aménager un palier intermédiaire après 3 marches ou à une hauteur de 150 cm. Ce palier devrait avoir une largeur minimale de 150 cm. L’angle d’inclinaison des marches d’escalier doit être de 45° au maximum afin qu’elles soient – au maximum – aussi hautes que larges. Aucune marche ne doit excéder une hauteur de 50 cm et leur largeur ne doit jamais être inférieure à 50 cm.

Cabanes, cabanes dans les arbres

Les cabanes induisent des jeux de rôle ou d'autres jeux imaginés par les enfants, et ce sont d'excellents refuges. Ces huttes fraîches en été, faites d'éléments

naturels

et

artificiels,

exercent

une

fascination

toute

particulière. Les plantes faisant partie des jeux, il faut préférer des espèces sans épines. Les cabanes construites dans les arbres doivent répondre à des exigences de sécurité analogues à celles des engins de jeux.

18

Cabanes de branchages

Aires de jeux

Le saule en tant que matériau de construction revient à la mode. On le trouve autour d'écoles et de jardins d'enfants. Une cabane ou jungle faite de plants de saule est facile à réaliser, et ce sont des refuges idéaux. Ces cabanes demandent un entretien suivi. Les branches basses seront taillées modérément, afin qu'on ne puisse pas voir ceux qui sont à l'intérieur.

Fig. 9: Cabane faite de plants de saule

Terre, sable, glaise

Pour les jeux avec de la terre, de la glaise, du sable et de l'eau, il vaudrait mieux aménager une «zone humide», afin que les différents jeux ne se gênent pas. Il faut veiller à ce que l'eau s'écoule vers le sable et non du sable vers l'extérieur. Prévoir des plantations qui ombragent le bourbier en été. Les bordures des bacs de sable doivent être exemptes de parties ou de roches tranchantes; les traverses de chemin de fer n'y sont pas à leur place. Les bordures seront aussi basses que possible.

Eau

L'eau se prête merveilleusement aux jeux et stimule l'imagination des enfants: canaux, digues, etc., à construire, ou observer comment l'eau se comporte. C'est pourquoi un point d'eau est indispensable sur une place de jeux, associé si possible à du sable, de la glaise, de la terre ou à des galets. L'eau doit être potable. Les pompes à eau doivent être dépourvues de points de pinçage et de cisaillement. Au cas où une rivière, un ruisseau, un étang, une fontaine voire même la rive d'un lac seraient intégrés à la place de jeux, il faut veiller particulièrement à la sécurité. La profondeur de l'eau ne dépassera pas 20 cm. C'est plus sûr et n'empêche

Aires de jeux

19

aucunement les enfants de s'ébattre. La zone profonde d'un étang fera l'objet de mesures adéquates. Les ruisseaux ayant des rives naturelles et plates augmentent l'attrait d'une aire de jeux.

Fig. 10: Au bord du ruisseau

Feu

Le feu exerce une attraction particulière sur les enfants. Une grande prudence est toutefois de mise. Les foyers devront être minutieusement planifiés et surveillés, afin de garantir la sécurité des humains, des infrastructures et des équipements. Les expériences faites avec le feu enseignent aux enfants comment le manier avec prudence et ont, par là, aussi un effet préventif.

20

Aires de jeux

7.

Les enfants handicapés sur les aires de jeux

Chaque handicap est individuel, qu'il soit physique ou psychique. Les handicapés ont les même besoins que des personnes «normales», mais leur intégration sociale se heurte à de nombreuses difficultés.

Fig. 11: Engin de jeux pour handicapés et nonhandicapés

Tenir compte des handicaps

En planifiant une place de jeux, il faut prendre en compte les besoins des handicapés, de sorte que tous – handicapés ou non - puissent y aller et l'utiliser sans se heurter à des difficultés. Les terrains et les engins doivent être adaptés aux utilisateurs. Tel engin convenant parfaitement aux besoins d'un handicapé physique peut constituer un danger pour un handicapé

visuel.

Balustrades,

revêtements

de

sol

différemment

structurés, couleurs ou murs aident les handicapés visuels à s'orienter et contribuent à diversifier une place de jeux. Pro Juventute ou Pro Infirmis se tiennent à disposition pour tout renseignement complémentaire.

Aires de jeux

21

8.

Cours de récréation et environnement scolaire

Une aire de récréation doit répondre à de nombreux besoins. C'est en premier lieu un espace de jeu et de repos pour les élèves et les enseignants dans la vie scolaire quotidienne. En plus de cela, elle peut et doit être un espace protégé pour enfants et adultes de tous âges.

Fig. 12: Cour de récréation

Eliminer l'agressivité

Souvent, malheureusement, les cours de récréation sont de tristes endroits presque entièrement goudronnés, qui répondent insuffisamment à leur fonction d'aire de repos pendant les pauses. Les enfants y vivent leur besoin de bouger en courant ou en se chamaillant, ce qui augmente l'agressivité plutôt que de la diminuer. Il faut donc limiter ces places au strict minimum.

22

Exigences posées aux aires de récréation

Aires de jeux

Les cours de récréation doivent aussi répondre aux besoins des différents groupes d'âge, à savoir de bouger, de se reposer ou de s'isoler des autres. Afin que les élèves s'y sentent à l'aise par beau et par mauvais temps, il faut, en aménageant ou transformant une aire de récréation, planifier minutieusement l'offre de jeux en fonction des besoins des enfants. L'agressivité diminue sur les aires de jeux et de récréation tenant compte de ces principes.

La nature dans les cours de récréation

Une cour de récréation diversifiée comportera aussi des zones naturelles.

Elles contribuent notablement à la sensibilisation des enfants et des adolescents aux objectifs de la protection de la nature et de l'environnement. Cette réjouissante prise de conscience, dans laquelle l'école joue un rôle important, est un défi supplémentaire pour le planificateur.

Une cour de récréation multifonctionnelle se divise en différents compartiments. Une surface asphaltée est réservée aux jeux de ballons et au roller et, le cas échéant, au cours de gymnastique. Elle pourra être utilisée par l'association sportive et servira, exceptionnellement, de place de parc lors de manifestations. Les chemins peuvent aussi tenir lieu de couloir de course.

En raison de la sécurité, les voies d'accès et les places de parc des enseignants seront séparées des zones de jeux.

Aires de jeux

23

9.

Sport et jeux

Terrains de sport

Un espace public doit être aménagé de façon à ce que tous les groupes d'âge puissent y jouer ou faire du sport. C'est pourquoi, les espaces de loisirs devraient offrir, en plus des engins de jeux, des zones permettant aux adolescents voire même aux adultes, d'exercer des activités sportives ou ludiques.

Fig. 13: Installation en plein air

Il est, par conséquent, recommandé de compléter les zones de jeux conventionnelles par des équipements et engins tenant compte de ces besoins et permettant les activités suivantes: basket-ball, streetball, football, tennis de table, roller, planche à roulettes, escalade et autres (chapitre III/9.). Ces équipements peuvent être utilisés par les écoles (pauses) et au cours de gymnastique.

Jeux et bruit

Les aires destinées à des jeux bruyants seront aménagées à une certaine distance de l'habitat, car tous les riverains n'ont pas la même tolérance ni la même sensibilité au bruit.

24

Aires de jeux

10.

Fonction des engins de jeux

Les engins de jeux ont pour principale fonction de compenser l'absence de mouvement, de communication et de jeux à proximité de l'habitat.

En général, les enfants ont besoin de bien peu pour se plonger dans un jeu passionnant. Un choix varié d'éléments est le plus propice à la créativité. Une place de jeux calquée sur la nature offre, à elle seule, d'innombrables possibilités qui peuvent être judicieusement complétées par des engins.

Fig. 14: Espace de jeux modelé avec engins

Engins de jeux pour enfants handicapés

La plupart des engins conviendraient à des enfants handicapés s'ils répondaient à des exigences spécifiques. Une prise en compte de cette réflexion lors du projet permet de trouver une solution convenant à tous les besoins.

Aires de jeux

25

10.1

Escalade

L'escalade favorise la coordination des mouvements. En grimpant, l'enfant exécute en général une prise en 3 points (2 mains + 1 pied ou 1 main + 2 pieds). Cela lui permet de trouver son équilibre, de sentir le poids de son corps, de découvrir sa force, ses capacités et son courage.

Les endroits ou engins adéquats sont, p. ex.: arbre, filet, arbre tournant.

Fig. 15: Arbre à grimper

10.2

Exercice de l'équilibre

Passer d'un point à l'autre sur des poutres ou autres permet d'exercer le sens de l'équilibre. Se prêtent aussi à cet exercice des bordures ou des murs. Ce jeu convient également pour les enfants handicapés.

26

Aires de jeux

10.3

Tunnels

Les tunnels génèrent d'intenses sensations et stimulent le sens de l'orientation. Ils mettent tous les sens à contribution. Certains d'entre eux se présentent même sous forme de labyrinthe avec plusieurs sorties. On les aménagera en faisant passer des chemins et couloirs à travers arbrisseaux et haies. Les tunnels aménagés sous les monticules posent un problème de sécurité à la transition tunnel-terrain. Les travaux d'entretien sont difficiles.

Fig. 16: Tunnel de saule

10.4

Escarpolettes

Les escarpolettes, par leurs mouvements réguliers, incitent à la rêverie.

Le balancement permet de découvrir les lois de la physique et leurs limites. Engins: escarpolettes simples, doubles ou hamacs accessibles aussi aux enfants handicapés.

10.5

Toboggans

Sur les toboggans, les enfants découvrent les effets de la pesanteur et de la vitesse. Un toboggan adossé à une colline offre diverses possibilités d'accès qui augmentent d'autant l'attrait de l'engin. Les toboggans seront aménagés sous des arbres ou orientés vers le nord pour éviter les effets du soleil. Munis de débouchés plats, ils conviennent aussi pour les enfants handicapés.

Aires de jeux

27

10.6

Balançoires

Les balançoires favorisent l'équilibre et les bons rapports avec l'autre. Il existe différents types de balançoires rendant ce jeu plus intéressant: à plate-forme, à siège, à ressort. Certains arbustes, des noisetiers p. ex., qui doivent avoir une certaine taille, conviennent aussi parfaitement. Il existe des balançoires à ressort spéciales pour les enfants handicapés.

Fig. 17: Grande balançoire

10.7

Jeux impliquant les sens

Les jeux acoustiques, de toucher et visuels sont une diversion bienvenue aux engins conventionnels. Ils ne passionnent pas que les jeunes enfants.

Ces éléments peuvent être aménagés à hauteur du sol, en tant que séparateur, aux bords des sentiers ou comme palissades. Ils seront placés de telle façon que les riverains ne soient pas importunés par les sons. Les corps de résonance, pour leur part, ne seront pas trop près de sources de bruit, sinon le jeu perd son attrait. Les jeux pour les sens sont une alternative judicieuse aux jeux de mouvements pour les enfants handicapés.

28

Aires de jeux

11.

Accès et clôtures

Les enfants sont parfois absorbés à tel point qu'ils oublient tout. Dans le feu de l'action, il leur arrive de quitter la place de jeux et de courir sur la route sans s'en rendre compte. Fascinés par l'eau, ils risquent de tomber dans un étang. C'est pourquoi, une bonne clôture doit séparer les surfaces destinées aux jeux de la route, des parkings, voies de chemin de fer, cours d'eau profonds ou autres.

Fig. 18: Chicane

Recommandations

 Pour des raisons de sécurité et suivant les exigences, munir les zones de jeux d'une clôture.  Différentes solutions et matériaux, qui n'incitent pas à l'escalade, sont envisageables. Toutefois, les clôtures à éléments pointus ou en fil de fer barbelé sont interdites.  Hauteur recommandée: 100–120 cm.  Munir les surfaces destinées aux jeux de ballon de filets.  Aménager l'entrée à l'écart du trafic de transit, prévoir une distance de sécurité entre la place de jeux et la surface de circulation.  Monter un portail ou une barrière aux sorties donnant directement sur la route.

Aires de jeux

29

 Aménager les entrées et les sorties de telle sorte que les enfants se rendent compte qu'ils quittent l'enceinte de la place de jeux.  Les largeurs de passage (entrées et sorties) doivent être de 120 cm au moins, et la distance entre les deux éléments d’une chicane de 170 cm au moins. L'accès doit être possible tant pour les voitures d'enfant que pour les personnes handicapées, et être exempt d'obstacles.  Les accès et les clôtures ne doivent pas faire office d'équipements de jeux.  Aménager les accès en tenant compte des distances de visibilité minimales (normes de l'Association des professionnels suisses de la route et des transports VSS, étude pilote du bpa R 9917 «Croisements régis par la priorité de droite» [en allemand]).  Lorsque des places de jeux bordent une route (rues de quartier à faible circulation, p. ex.), envisager, le cas échéant, des mesures de modération du trafic ou l'introduction de la vitesse maximale de 30 km/h.  Prévoir des portails pour les véhicules de maintenance, y compris les surfaces et remblais nécessaires à cet effet.

11.1

Panneau d'information

Un panneau sera placé à l'entrée de la place de jeux. A première vue, on pourrait se poser la question du pourquoi d'un tel panneau. Toutefois, des utilisateurs sachant à qui annoncer un équipement défectueux, un acte de vandalisme ou des problèmes d'hygiène ou autres, contribuent à la prévention des accidents et au bon fonctionnement d'une place de jeux.

Sur ce panneau seront inscrits le nom et le numéro de téléphone du responsable de l'entretien. Il peut être complété par des pictogrammes permettant d'expliquer certaines règles de comportement aux enfants, p. ex., l'interdiction de mettre un casque sur les engins de jeux.

30

La sécurité sur les aires de jeux

III.

LA SÉCURITÉ SUR LES AIRES DE JEUX

1.

Planification

Une aire de jeux répondant aux critères sécuritaires et pédagogiques doit être minutieusement planifiée et aménagée, et régulièrement entretenue.

Il est préférable de recourir aux services des spécialistes et de se faire conseiller par les producteurs d'engins.

Préparatifs

 établir une liste des besoins  chercher un terrain adéquat  voir si un permis de construire est nécessaire  établir un budget (prévoir 10 pour cent du prix des engins pour l'entretien)  planifier l'aménagement du terrain, l'emplacement et le genre des engins de jeux  faire calculer ou contrôler la statique par un spécialiste Déterminer la classe d'âge qui utilisera les engins le plus souvent. La norme SN EN 1176 «Engins d'aires de jeux» indique des valeurs différentes suivant qu'il s'agit d'enfants de plus ou de moins de 3 ans.

Avant de passer commande des engins de jeux, demander les informations suivantes au producteur ou au distributeur:  gabarit minimal (engin, espace libre, espace de chute)  exigences posées aux sols (matériel anti-choc)  tranche d'âge prévue  certificat de conformité aux normes Lors de la commande, exiger que les engins et les documents y relatifs répondent aux normes (SN EN 1176) en vigueur (voir chapitre III/2).

La sécurité sur les aires de jeux

31

Des mesures spéciales de prévention du danger de coincement et de chute seront prises pour les enfants de moins de trois ans. Elles sont résumées au chapitre III/4..

Des panneaux apposés aux engins destinés aux 3 ans et plus signalent aux accompagnateurs qu'une surveillance particulière des enfants plus jeunes y est requise.

Exécution

 moduler le terrain  aménager les chemins, escaliers, bancs, points d'eau, etc.  mettre en place les engins  aménager les plantations

Entretien

 désigner un responsable du contrôle, de la maintenance et des réparations  établir un cahier des charges et une check-liste des travaux d'entretien (chapitre III/6.7).

Les travaux d'entretien contribuent à la sécurité (chapitre IV). Les engins de jeux ont une durée de vie limitée. Un entretien régulier les maintient en bon état et évite des accidents.

1.1

Documents du bpa

Les planificateurs/constructeurs d'une aire de jeux consulteront, en plus de cette documentation, les publications élaborées par le bpa:  notice Mb 9613 «Places de jeux pour enfants»  notice Mb 9602 «Skate Parks»  notice Mb 0208 «Structures artificielles d'escalade»  notice Mb 0305 «Installations en plein air»

32

La sécurité sur les aires de jeux

2.

Norme suisse

Normes sur les aires de jeux

La norme suisse SN EN 1176 (chapitres 1–7) s'applique à tous les engins de jeux utilisés par des enfants seuls ou des groupes d'enfants, excepté les places Robinson dotées de personnel et les engins considérés comme des jouets en vertu de la norme SN EN 71 (jouets, escarpolettes, toboggans à usage privé).  SN EN 1176-1 Equipements d'aires de jeux, partie 1 Exigences de sécurité et méthodes d'essai générales  SN EN 1176-2 Equipements d'aires de jeux, partie 2 Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux balançoires  SN EN 1176-3 Equipements d'aires de jeux, partie 3 Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux toboggans  SN EN 1176-4 Equipements d'aires de jeux, partie 4 Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux téléphériques  SN EN 1176-5 Equipements d'aires de jeux, partie 5 Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux carrousels  SN EN 1176-6 Equipements d'aires de jeux, partie 6 Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux équipements oscillants  SN EN 1176-7 Equipements d'aires de jeux, partie 7 Guide d'installation, contrôle, maintenance et utilisation  SN EN 1177 Revêtements de surfaces d'aires de jeux absorbant l'impact Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Certificats de contrôle

Les certificats de contrôle doivent être délivrés par un institut reconnu.

Les certificats de contrôle établis par des instituts européens sont aussi valables en Suisse.

Les fabricants ont en outre la possibilité de procéder eux-mêmes à une certification et de déclarer que les engins de jeux sont conformes à la norme SN EN 1176 et les revêtements de sols absorbant l’impact à la norme SN EN 1177.

La sécurité sur les aires de jeux

3.

Espace libre

33

Définitions (SN EN 1176-1)

Espace potentiellement occupé par le mouvement généré par un utilisateur sur un engin tel que toboggan, balançoire, escarpolette (chapitre III/5.6).

Espace de chute

Espace à l'intérieur ou autour de l'engin, dans lequel l'usager peut tomber d'une partie surélevée de cet engin.

Hauteur de chute libre

Distance verticale entre:  la surface où l'on pose les pieds (engins de grimpe, plates-formes)  le siège des engins utilisés en position assise (escarpolettes)  les poignées des engins utilisés en position suspendue (anneaux) et la surface sise sous l'engin.

Il faut tenir compte des mouvements de l'engin et des utilisateurs.

Hauteur de chute critique

Hauteur maximale à laquelle le sol offre des propriétés anti-choc

Plate-forme

Surface plane surélevée.

Engin de grimpe

Engin ou partie d'engin où l'on ne peut se tenir debout sans s'agripper par

suffisantes.

les mains.

Main courante

Dispositif aidant l'utilisateur à garder son équilibre.

Balustrade

Dispositif empêchant l'utilisateur de tomber dans le vide.

Parapet

Garde-corps destiné à empêcher l'usager de passer dessous.

Point d'écrasement

Parties d'engins pouvant se rapprocher et créer un risque d'écrasement de personnes ou parties du corps.

Point de cisaillement

Parties d'engins pouvant passer l'une devant l'autre et créer un risque de coupure de parties du corps.

Point de coincement

Point dangereux où le corps, une partie du corps ou un vêtement peut se coincer. .

34

La sécurité sur les aires de jeux

4.

Engins de jeux pour enfants de moins de 3 ans (SN EN 1176-1)

En principe, les enfants de moins de 3 ans doivent être surveillés par des adultes. Sur des places de jeux spéciales destinées aux très jeunes enfants, p. ex. à proximité de l'habitat, qui ne sont pas surveillés en permanence, il faut tenir compte de cette situation et prendre des mesures adéquates.

Fig. 19: Piège pour les têtes de jeunes enfants

Recommandations

 A partir d'une hauteur de 60 cm depuis le sol ou la plate-forme, les ouvertures seront inférieures à 8.9 x 15.7 cm ou supérieures à 23 x 23 cm (risque de se coincer la tête, les jambes ou les pieds).  Les engins dont la plate-forme est à plus de 60 cm de la surface de jeux normale seront munis d'un parapet d'au moins 70 cm de haut. Ce dernier ne doit pas inciter les enfants à grimper dessus.  Les escaliers seront munis d'une main courante de chaque côté, qui part de la première marche.  Les rampes seront munies, de chaque côté, d'un parapet d'au moins 70 cm de haut dans la mesure où la hauteur de chute dépasse 60 cm.  On peut interdire temporairement l'accès à des engins ne convenant pas aux tout-petits, p. ex. en surélevant les plates-formes à plus de 60 cm et les échelons à plus de 40 cm du sol.

La sécurité sur les aires de jeux

Solidité des engins

35

5.

Exigences générales (SN EN 1176-1)

5.1

Matériaux

Les matériaux seront choisis conformément aux normes européennes correspondantes. La solidité des engins sera vérifiée soit en la calculant, soit par des essais pratiques, soit en combinant les deux (annexe à la norme suisse SN EN 1176-1 «Equipements d'aires de jeux»).

Matériaux

Lorsqu'il y lieu de s'attendre à de hautes températures, on choisira les matériaux de façon à éviter le risque de brûlure lié au contact direct avec la peau.

Bois

Les parties en bois seront conçues de telle manière que les précipitations puissent s'écouler et que l'eau ne s'accumule pas. Les parties porteuses qui sont en contact permanent avec le sol doivent être spécialement traitées ou faites de bois naturellement résistant (p. ex., if, chamaecyparis jaune, thuya géant, châtaignier, chêne, conformément à la norme SN EN 350-2).

5.2 Engins en bois

Propriétés des engins

Pour les engins, l’on choisira un bois qui ne se fragmente pas. La surface des engins faits d’autres matériaux (fibre de verre, p. ex.) sera exempte d’éclats. Les surfaces rugueuses ne doivent générer aucun danger de blessure.

Clous

Les clous et les câbles d’acier qui dépassent, les parties saillantes, pointues ou comportant des arêtes vives sont interdits.

Parties

Les pièces filetées proéminentes aux parties accessibles des engins

proéminentes

doivent être recouvertes, p. ex., au moyen d’écrous borgnes. Les boulons à tête et autres parties saillant de moins de 8 mm seront exempts d’arêtes, et les cordons de soudure seront lisses.

Arêtes vives

Sur chaque partie de l’engin, les coins, les arêtes et les parties saillant de plus de 8 mm, qui ne sont pas protégés par des surfaces voisines, dont l’intervalle jusqu’au bord de la partie proéminente est de 25 mm au maximum, doivent être arrondis (rayon: 3 mm au moins). Les parties

36

La sécurité sur les aires de jeux

accessibles des engins seront dépourvues d’éléments durs ou à arêtes vives.

5.3

Protection contre les chutes

Mains courantes

Les mains courantes seront installées à 60–85 cm de la surface de jeux.

Balustrades

La norme prescrit des balustrades de 60–85 cm pour les engins dont la plate-forme se trouve à 100–200 cm de la surface de jeu (le bpa recommande au moins 70 à 85 cm).

Parapets

Pour les engins équipés d'une plate-forme à plus de 200 cm de la surface de jeu, la norme prescrit un parapet d'au moins 70 cm de haut (le bpa recommande 80 cm au moins). Ce dernier sera exempt d'éléments pouvant servir de marches et inciter les enfants à grimper dessus. Le bord supérieur du parapet ne doit pas encourager les enfants à s'asseoir ou à marcher dessus. Parapets à barreaux verticaux: pas d'ouvertures supérieures à 8.9 cm.

5.4 Aide en cas d’incendie et d’accident

Accessibilité aux adultes

Les engins doivent être construits de manière à permettre, si nécessaire, aux adultes de secourir les enfants. Ceci est particulièrement important en cas d’incendie ou d’accident.

L’objectif étant de pouvoir quitter l’engin en toute sécurité, il faut éviter de les placer dans des impasses, veiller à une aération suffisante et garantir la visibilité sur toute la longueur du chemin. Sur différents côtés, les engins doivent être pourvus de deux ouvertures d’accès indépendantes qui ne ferment pas et qui sont accessibles sans aide.

La sécurité sur les aires de jeux

5.5 Coincement et cisaillement

37

Parties mobiles et proéminentes

Il faut éviter le danger de coincement ou de cisaillement entre les parties mobiles ou entre les éléments mobiles et rigides de l'engin. La force d'impact doit être amortie.

Parties mobiles des ponts suspendus

Il ne doit pas y avoir de points de coincement (tête et doigts) entre les parties mobiles et les éléments latéraux rigides des ponts suspendus. Les ouvertures doivent soit être supérieures à Ø 23 cm ou comprises entre 1,2 cm et 8,9 cm.

Fig. 20: Pont suspendu

Lorsqu'une plate-forme se trouve à une distance maximale de 60 cm sous les parties mobiles du pont suspendu, le danger de se coincer la tête ou le cou diminue.

Parties proéminentes

Toute partie proéminente, pointue ou tranchante est à proscrire. Les surfaces rigides ne doivent pas générer le risque de blessure. Si des chevilles se trouvent à l'intérieur d'une partie d'engin accessible, elles seront recouvertes. On évitera tout obstacle proéminent présentant un risque de blessure auquel l'utilisateur ne s'attend pas.

Vêtement

Doigt

Jambe et pied

Bras et main

Tête/cou pieds les premiers

Tête/cou tête la première Corps entier

Fig. 21: Aperçu des points de coincement Ouvertures totalement circonscrites Parties mobiles de l‘équipement

Saillies

Ouvertures en V

Ouvertures partiellement circonscrites

Non-rigides

Rigides

5.6

Cheveux

38 La sécurité sur les aires de jeux

Points de coincement

La sécurité sur les aires de jeux

Points de coincement, toutes les parties du corps

39

Il faut éviter les situations dangereuses partout où les enfants risquent de passer. En cas d'urgence, les adultes doivent pouvoir leur porter secours.

Les exigences suivantes s'appliquent aux tunnels:  Si la déclivité est supérieure à 15°, il faut prévoir des poignées ou des marches.  Les tunnels de glisse auront une hauteur et largeur intérieures d'au moins 70 cm.

Extrémités

Ouvert aux deux extrémités

Ouvert à une extrémité

Tableau 1: Tunnels

Points de coincement, doigts

Longueur

Hauteur et largeur intérieures

jusqu'à 200 cm

75 cm

jusqu'à 100 cm

40 cm

jusqu'à 200 cm

50 cm

> 200 cm

75 cm

Déclivité jusqu'à 5° montée seulement

jusqu'à 15°

Pas de trous d'un diamètre compris entre Ø 8–25 mm:  aux endroits où l'utilisateur doit exécuter un mouvement induit par l'engin;  à plus de 12 cm de la surface de chute possible.

Les extrémités des tubes et tuyaux seront bouchées de façon à ce que les tampons ne puissent être enlevés sans outil.

Points de coincement, tête, cou, jambe, pied

Il faut veiller à ce qu'il n'y ait aucun point de coincement à plus de 60 cm de la plate-forme ou du sol. Les endroits dangereux sont les suivants:  ouvertures entièrement circonscrites à travers lesquelles l'utilisateur peut glisser la tête ou les pieds les premiers;  ouvertures partiellement circonscrites et en V;  ouvertures cisaillantes ou mobiles (p. ex., aux ponts suspendus).

40

La sécurité sur les aires de jeux

Les mesures suivantes permettent d'éliminer les dangers:

Fig. 22: Entretoise de la tour de grimpe

 Les ouvertures entièrement circonscrites, telles qu'elles se présentent aux entretoises des tours de grimpe, doivent avoir un angle supérieur à 60°. Si ce n'est pas possible, il faut obturer l'angle en y ajustant une pièce de 20 cm environ de large.  Pas d'ouvertures circulaires à bords rigides d'un diamètre de Ø 13 –23 cm.  Pas d'ouvertures entièrement circonscrites dans les dimensions comprises entre 11 x 19.3 cm et Ø 23 cm.  Pas d'interstices ouverts vers le haut compris entre 4 et 16 cm.  Respecter un intervalle d'au moins 40 cm entre un engin mobile et le sol.

Points de coincement, vêtements et cheveux

Les engins doivent être exempts d'ouvertures en V et d'interstices dans lesquels l'utilisateur peut se prendre les cheveux ou une partie de vêtement avant ou pendant qu'il exécute un mouvement lié à l'utilisation de l'engin (p. ex., toboggans, perches, etc.).

Les pivots et les autres parties rotatives doivent être recouverts de manière à ce que cheveux ou vêtements ne puissent pas s'emmêler.

La sécurité sur les aires de jeux

5.7

41

Espace libre

Par «espace libre», on entend en général une série d'espaces cylindriques représentant l'utilisateur. Il est déterminé en tenant compte de tous les mouvements possibles de l'utilisateur et de l'engin.

Fig. 23: Cylindre servant à déterminer l'espace libre

Tableau 2: Espace libre

Utilisation

Rayon r

debout

100 cm

180 cm

assis

100 cm

150 cm

suspendu

50 cm

Hauteur h

30 cm au-dessus de la position suspendue 180 cm au-dessous de la position suspendue

42

La sécurité sur les aires de jeux

5.8

Espace de chute

L’espace de chute ne comportera pas d’objets durs, proéminents ou à arêtes vives, ni d’autres engins. Le revêtement sera uniforme. Les dimensions de la surface d’impact dépendent de la hauteur (revêtement anti-choc à partir de 60 cm) et du mouvement de l’engin. L’espace de chute sous les engins statiques (plate-forme, tour de grimpe, rampe, escalier, p. ex.) aura une longueur d'au moins 150 cm. L'espace de chute sera prolongé à partir d'une hauteur de chute libre de 150–300 cm (hauteur de chute maximale admise).

Calcul de la longueur

x=

2

3

hauteur de chute + 50 cm

Fig. 24: Plate-forme avec espace de chute

Autres exigences posées aux espaces de chute:  L'espace de chute sera exempt d'obstacles pouvant blesser l'utilisateur qui tombe.  Le revêtement de la surface d'impact doit répondre aux exigences posées au matériel anti-choc.

Mesures de sécurité

Les espaces libres (chapitre III/5.7) ne doivent pas se chevaucher. Ils doivent aussi être exempts de tout autre objet (branches, par ex.) et ne pas être interrompus par des éléments de guidage.

Règles générales

 les espaces libres ne doivent pas se chevaucher.  les espaces libres et les espaces de chute ne doivent pas se chevaucher.  les espaces de chute peuvent se chevaucher.

La sécurité sur les aires de jeux

5.9

43

Echelles, escaliers, chaînes et cordages

Les échelons ou les marches doivent être suffisamment espacés, de Echelles

façon qu'il n'y ait pas de risque de se coincer la tête. Espacement idéal pour les échelles: 23–28 cm. Les éléments en bois seront sans parties saillantes et solidement assemblés, de manière à ce qu'ils ne puissent être ni démontés ni déplacés; notamment, un assemblage réalisé uniquement avec des clous ou des vis à bois n'est pas admissible. Les échelons des échelles presque verticales auront une largeur de 6 cm tout au plus. Afin que le pied repose bien sur l'échelon, il faut prévoir un espace libre d'au moins 9 cm derrière l'échelle. Au point où l'échelle débouche sur la plate-forme, les montants seront prolongés jusqu'à la hauteur de la balustrade ou du parapet.

Escaliers

Pour que l'utilisateur puisse se tenir debout de manière adéquate, les marches doivent avoir une profondeur minimale de 14 cm. Il faut prévoir une main courante des deux côtés lorsque la hauteur de la volée s'élève à plus de 100 cm au-dessus du sol et que la déclivité est supérieure à 45°.

Si la hauteur de la volée dépasse 200 cm, des paliers intermédiaires seront aménagés tous les 200 cm. A chaque palier, l'escalier sera décalé d'une largeur ou tourné de 90°.

Cordages

Pour les cordes suspendues, les cordes et les filets à grimper, on utilisera des cordages à âme en câble métallique, chaque toron devant être protégé par une gaine de fibres naturelles ou synthétiques. Les cordes oscillantes (fixées à une extrémité) d'une longueur comprise entre 200–400 cm seront fixées à 100 cm au moins des autres parties de l'engin. Diamètre de la corde: Ø 2,5 et 4,5 cm. Les cordes oscillantes ne doivent pas être combinées avec des escarpolettes sur le même portique.

Les cordes à grimper doivent être attachées à chaque extrémité.

Diamètre: entre 1,8 et 4,5 cm. Les filets à grimper doivent être exempts de points de coincement. C'est pourquoi, on choisira des mailles soit très serrées (largeur inférieure à 12 cm), soit très larges, de sorte qu'un objet rond d'un diamètre de Ø 23 cm puisse facilement passer à travers.

Diamètre de la corde: entre Ø 1,6 et 4,5 cm.

44

Chaînes

La sécurité sur les aires de jeux

Les maillons doivent avoir une ouverture maximale de 8,6 mm dans toutes les directions, excepté aux points de fixation, où l'ouverture sera soit inférieure à 8,6 mm, soit supérieure à 12 mm.

Fig. 25: Maillons de la chaîne

La sécurité sur les aires de jeux

45

6.

Exigences spéciales

6.1

Escarpolettes (SN EN 1176-2)

Les escarpolettes doivent répondre aux exigences générales énoncées au chapitre III/5. En aucun cas, elles ne seront associées à des cordes oscillantes. Il faut respecter les recommandations complémentaires suivantes.

Fig. 26: Espaces libres et de chute se chevauchant: interdit

Exigences de sécurité

 Garde au sol Au repos, la distance entre le sol et le siège doit être de 35 cm au moins et, si le siège est constitué d'un pneumatique, de 40 cm au moins.  Eléments de suspension Les éléments rigides (tiges, p. ex.) sont prohibés. Il faut préférer des cordes en acier gainées de fibres (chapitre III/5.9) ou des chaînes ayant des ouvertures maximales de 8,6 mm dans toutes les directions.

Des maillons larges recèlent le danger de se coincer les doigts. De telles chaînes seront munies d'une gaine synthétique.  Revêtement de sol Le revêtement sous l'escarpolette sera amortissant. Les exigences dépendent de la hauteur de chute potentielle. Elle est mesurée entre le revêtement et le siège, ce dernier étant positionné dans un angle de 60° par rapport à sa position au repos. Le producteur de l'escarpolette indiquera les données nécessaires (dimensions et hauteur de chute

46

La sécurité sur les aires de jeux

critique).  Sièges Ne pas utiliser des matériaux durs pour les sièges (p. ex., bois). Le dégagement des sièges et la longueur du revêtement anti-choc dépendent de la hauteur du point de suspension. L'esquisse et le tableau

ci-après

en

donnent

un

aperçu.

Les

portiques

des

escarpolettes équipés de plus de deux sièges seront divisés en sections (éventuellement, prévoir un arc-boutant supplémentaire).

Fig. 27: Espace de chute des escarpolettes

Tableau 3: Dimensions des escarpolettes

Hauteur du portique H (cm)

Longueur du revêtement L (cm)

200

640

55

65

120

250

730

65

75

145

300

810

75

85

170

1270

130

140

300

565 (max.)

Escarpolette/ portique c (cm)

Escarpolette/ escarpolette s (cm)

Hauteur de chute h (cm)

Les longueurs susmentionnées sont calculées pour les matériaux synthétiques (dalles anti-choc, p. ex.). Si la préférence est donnée à des matériaux naturels (sable, copeaux de bois, p. ex.), le revêtement s'allongera de 100 cm.

La sécurité sur les aires de jeux

6.2

47

Escarpolettes à point de suspension unique

En plus des exigences générales applicables aux escarpolettes, il faut tenir compte des recommandations suivantes:

Fig. 28: Escarpolette à point de suspension unique

Exigences de sécurité

 Sièges Seuls sont admis les sièges répondant à la norme SN EN 1176-2 (vérifier le sigle).  Garde au sol Une distance d'au moins 40 cm est requise entre le siège et le sol ainsi qu'entre le siège et les contreventements.  Elément de suspension Les câbles métalliques sous gaine de chanvre ou les chaînes dont l'ouverture maximale ne dépasse pas 8,6 mm dans toutes les directions sont les mieux adaptés. Monter une rotule au point de fixation de sorte qu'en se tournant, les câbles de suspension ne s'enchevêtrent pas.  Revêtement de sol Le revêtement de sol sous l'escarpolette sera amortissant. Les exigences dépendent de la hauteur de chute potentielle. Cette dernière est mesurée entre le revêtement et le siège positionné dans un angle de 60° par rapport à sa position au repos. Le producteur de l'escarpolette

devra

fournir

toutes

les

données

(dimensions du revêtement, hauteur de chute critique).

nécessaires

48

La sécurité sur les aires de jeux

6.3

Toboggans (SN EN 1176-3)

Fig. 29: Toboggan à chevalet

Tableau 4: Toboggan

Type de toboggan

Hauteur de la zone de départ au-dessus du sol H

Toboggan adossé au talus

Groupe d’âge

 ≤ 60 cm

 tous



 ≥ 60 cm – < 100 cm

 ≤ 36 mois

 au min. 700 mm

 ≥ 36 mois

 au min. 100 mm

 tous

 au min. 700 mm

(avec échelle/escalier  ≥ 100 cm – au comme les toboggans max. 250 cm à chevalet)

Exigences de sécurité

Hauteur des côtés h

au min. 100 mm

Toboggan à chevalet

 ≥ 100 – au max. 250 cm

 tous

 au min. 700 mm

Toboggan mixte

 au max. 300 cm

 tous

Départ depuis une plate-forme

 ≥ 300 cm → toboggan tubulaire

 au min. 500 mm avec barre de protection au départ

En plus des exigences générales énoncées au chapitre III/5, il faut tenir compte des recommandations suivantes:  Les toboggans à chevalet (non intégrés au relief) doivent avoir une hauteur maximale (H) de 250 cm.  Les côtés de la zone de départ auront une hauteur (h) correspondant au tableau 4, leurs bords supérieurs se prolongeant jusqu'à ceux de la surface de glisse.  La zone de départ du toboggan aura une longueur d'au moins 35 cm.

Si le toboggan est équipé d'une plate-forme, cette dernière peut faire office de zone de départ.  Les bords latéraux du toboggan doivent avoir une hauteur min. de: Hauteur de chute libre

Hauteur des côtés

→ 120 cm

10 cm

→ 250 cm

15 cm

+ que 250 cm

min. 50 cm

 Maximale de 35 cm du sol et sera exempte de bords tranchants, le rayon de courbure de l'extrémité étant de 5 cm au mois. La sortie du toboggan aura une hauteur.

La sécurité sur les aires de jeux

49

 L'espace libre de part et d'autre du toboggan aura une largeur d'au moins 100 cm. Aménager des escaliers, marches ou autres formes anguleuses près du toboggan ne répond pas aux normes.

Fig. 30: Toboggan mixte

Exigences techniques

 Le débouché du toboggan aura une déclivité maximale de 10° et une longueur minimale de 50 cm.  La sortie du toboggan sera revêtue de matériel anti-choc de 200 cm de long et de 100 cm de large des deux côtés, répondant à une hauteur de chute de 100 cm.  Si le toboggan débouche sur du gazon, on posera quelques dalles anti-choc afin d'empêcher la formation d'un trou augmentant la hauteur de chute.  Les toboggans tubulaires doivent avoir une largeur et une hauteur intérieures d'au moins 75 cm.  Le tunnel de glisse doit commencer à la zone de départ et être continu sur toute sa longueur.  Lorsqu'une plate-forme fait office de zone de départ, il faut prévoir une barre de protection (T) à la hauteur de la balustrade.  Les dimensions de l'espace de chute doivent répondre aux exigences générales. Une largeur d'au moins 100 cm est exigée de part et d'autre des toboggans parallèles au talus (correspond à l'espace libre). Le revêtement doit pouvoir amortir l'impact correspondant à une hauteur de chute de 100 cm.

50

La sécurité sur les aires de jeux

6.4

Téléphériques (SN EN 1176-4)

Les téléphériques doivent répondre aux exigences générales énoncées au chapitre III/5. La hauteur de chute libre (v) de ceux équipés de sièges ne doit pas dépasser 200 cm sans charge. Un revêtement anti-choc de 400 cm de large sera aménagé sur toute la longueur de la trajectoire. Il faut prévoir un espace libre (h) de 200 cm de large sous le câble porteur (attention aux portiques du téléphérique!).

Fig. 31: Téléphérique

Exigences de sécurité

 Le câble porteur des téléphériques à siège doit se trouver à 210 cm (h) au moins du siège.  En admettant une charge de 130 kg, la garde au sol (v) depuis le dessous du siège sera de 40 cm au moins.  La poignée à laquelle l'enfant s'accroche ne doit pas se présenter en forme de boucle. L'utilisateur ne doit pas pouvoir grimper dessus.  La surface du siège sera élastique. L'enfant doit pouvoir le quitter à tout moment et sans s'y accrocher.  Les éléments de suspension souples et, éventuellement, le dispositif d'entraînement du chariot, doivent être exempts d'endroits où l'enfant peut se coincer voire s'étrangler.

La sécurité sur les aires de jeux

6.5

51

Carrousels (SN EN 1176-5)

Différents types de carrousels existent sur le marché: avec ou sans plateau tournant, champignons rotatifs (sièges suspendus ou poignées), roues motrices sur une piste circulaire (vélos, p. ex.), soucoupes (plateaux tournants montés sur un axe incliné). Pour tous les modèles vaut: la hauteur de chute ne doit pas dépasser 100 cm en position assise.

Un revêtement amortissant d'une largeur minimale de 200 cm (plateaux tournants avec axe incliné, sens prise 300 cm) sera posé sur tout le pourtour.

Fig. 32: Manège

Exigences de sécurité

 Il faut respecter les exigences générales concernant les points de coincement détaillés au chapitre III/5.4.  Manège avec plateau tournant: pas d'ouvertures supérieures à 6 mm sur le plateau et la table d'entraînement. Le plateau tournant doit se trouver soit au niveau du sol, soit à 6 cm au moins du sol. Si la garde au sol dépasse 11 cm, l'envers du plateau aura une surface plane.  Carrousels sans plateau tournant: respecter un diamètre maximal de 200 cm, l'intervalle minimal entre les parties rotatives et le sol étant de 40 cm.

52

La sécurité sur les aires de jeux

6.6

Balançoires (SN EN 1176-6)

Il existe quatre différents types de balançoires: à fléau (nécessitant au moins deux enfants pour être actionnées), à un ou plusieurs ressorts ainsi que des équipements à bascule/oscillant à élément de support à points multiples (cheval à bascule). Pour les balançoires à ressort(s), la hauteur de chute doit être de 100 cm au maximum; pour les bascules longitudinales et les équipements à bascule/oscillant à élément de support à points multiples, de 150 cm au maximum.

Fig. 33: Balançoire à fléau

Exigences de sécurité

Les exigences générales relatives aux points de coincement (voir chapitre III / 5.6) doivent être respectées.  Chaque siège d’un engin ayant une garde au sol de moins de 23 cm doit être pourvu d’un repose-pied.  Chaque place assise/debout doit être munie de poignées.  Les balançoires doivent reposer sur des revêtements de sol anti-choc, ces derniers devant recouvrir latéralement de 100 cm au moins le pourtour de l’engin.  Les effets de choc aux positions extrêmes d’une balançoire à fléau doivent être atténués.  Pour les bascules longitudinales et les équipements à bascule/oscillant à élément de support à points multiples, la zone de mouvement n’excèdera pas 60 cm.

La sécurité sur les aires de jeux

6.7

53

Maintenance et utilisation (SN EN 1176-7)

La maintenance d’une aire de jeux doit satisfaire à la norme SN EN 1176 – 7.

6.8 Contrôle visuel de routine

Contrôle

Le contrôle visuel de routine a pour but d'identifier les risques manifestes.

Seront contrôlés la propreté, l'état des revêtements anti-choc, la présence d'arêtes vives (fondations), l'absence de parties d'équipement, les dommages dus au vandalisme, les autres dommages apparents. Un contrôle journalier peut s'avérer utile sur les places de jeux fortement sollicitées.

Contrôle fonctionnel

Ce contrôle se déroulera selon les indications des fournisseurs/ distributeurs (tous les 1–3 mois). L'inspection comprendra la stabilité des engins et l'état des parties fortement sollicitées.

Contrôle principal annuel

Suivant les indications des fournisseurs/distributeurs, il peut s'avérer nécessaire de démonter certaines parties d'équipements. On en profitera pour échanger les matériaux anti-choc naturels.

Maintenance

Le contrôle et la maintenance des engins et des parties d’engins devraient avoir lieu à la fréquence indiquée dans les modes d’emploi des fournisseurs.

6.9

Indications des fournisseurs

Dans leurs modes l'emploi, les fournisseurs doivent:  indiquer les produits nécessaires au graissage, à la conservation du bois, etc.  détailler l'identification des pièces de rechange  indiquer que les chevilles, les fixations, etc., doivent être resserrées, les cordages retendus, etc.  indiquer que les conduits engorgés doivent être nettoyés  préciser l'entretien des revêtements anti-choc (compléter, le cas échéant, les couches de copeaux d'écorce ou de bois, etc.)  désigner les éléments et matériaux faisant partie des déchets spéciaux

54

La sécurité sur les aires de jeux

6.10

Plaques signalétiques

Apposer sur chaque engin, de manière bien visible et durable:  l'adresse du producteur ou du distributeur, le numéro de l'engin, l'année de fabrication  une marque désignant la hauteur du matériau anti-choc

6.11

Vandalisme

Souvent, la sécurité des places de jeux est compromise par des actes de vandalisme. Le choix de matériaux adéquats permet d'y mettre un frein.

Les cordages formés de torons ne peuvent être ni coupés, ni brûlés. Si les enfants affectionnent particulièrement une place de jeux, ils ne voudront pas la détruire délibérément. Le mieux serait de les associer à la réalisation des travaux. Les aires de jeux naturelles sont moins exposées au vandalisme, mais il faut néanmoins garantir le contrôle, la maintenance et l'entretien.

6.12

Cahier des charges

Avant d'aménager une place de jeux, il faut désigner une personne responsable de l'entretien. On fixera dans un cahier des charges qui doit exécuter quels travaux et à quels intervalles. Recommandation: établir une check-liste détaillée.

La sécurité sur les aires de jeux

7.

Escaliers et rampes

55

Informations générales

Les rampes auront une déclivité maximale de 6 pour cent; des paliers seront aménagés tous les 300 cm au maximum. Il faut veiller à la déclivité des chemins comportant des marches et des escaliers extérieurs. Les escaliers d'une certaine longueur seront munis d'une main courante. Se reporter aux normes sia et à la documentation sia D002.

Eclairage, prises

Lorsqu'un chemin public traverse une place de jeux, il faut aménager un éclairage adéquat aux changements de direction, escaliers, etc. Les prises extérieures doivent être munies d'un disjoncteur de protection à courant de défaut (voir les prescriptions sur les installations électriques intérieures).

Grilles de protection, couvercles de regards

Les grilles de protection des prises de lumière, canaux de contrôle et d'aération ou des issues de secours doivent être installées de sorte que les enfants ne puissent pas les enlever.

Encadrement

L'encadrement des enfants joue un rôle important dans la sécurité des places de jeux. Les accompagnateurs doivent pouvoir participer aux diverses activités et observer de près les jeunes enfants. Les engins seront conçus de telle sorte que les adultes puissent les accompagner ou les soutenir. Les enfants plus âgés, en revanche, ne tiennent pas à être surveillés en permanence; ils ont besoin de refuges sous forme de taillis, creux du terrain ou autres.

Tables, bancs

Une place de jeux est aussi un lieu où les parents se rencontrent. Tables et bancs augmentent le confort des adultes. C'est pourquoi, il faut prévoir des possibilités de s'asseoir agréables et ombragées.

Séparation

Les enfants sont absorbés par leurs jeux. Il est inutile de leur demander de prendre garde aux risques émanant des autres ou de ne pas les mettre en danger. Il faut donc prévoir un intervalle suffisant entre les engins et les placer de manière adéquate. Un toboggan, par exemple, ne devra pas déboucher sur un bac à sable. De même, on évitera d'épandre du sable, qui incite à jouer, sous les escarpolettes.

La sécurité sur les aires de jeux

56

Engins adaptés aux classes d'âge

Les engins qui plaisent aux jeunes enfants n'attirent pas forcément les plus grands. C'est pourquoi, il faut prévoir des engins et aménager des zones pour chaque classe d'âge.

Toxiques

Les places de jeux devraient être exemptes de matières toxiques.

Certains produits recyclés (traverses de chemin de fer), mais aussi le sable ou les plantes, peuvent contenir des substances toxiques.  On trouve des plantes vénéneuses non seulement sur les places de jeux, mais encore sur les balcons ou dans les appartements. Les enfants adorent manger des baies, mais d'abord, ils doivent apprendre à distinguer celles qui sont comestibles des autres. Les baies rouges surtout exercent une grande attraction sur eux. Selon le Centre suisse d'information toxicologique à Zurich, les plantes suivantes sont à bannir des places de jeux: sumac vénéneux, genêt, cytise, asaret, thuya, laurier rose, fusain, berce géante, ricin, daphné.  Les traverses de chemin de fer sont un matériau de construction apprécié pour murs, bancs et tables ou encore comme bordure des bacs à sable ou des carrés de fleurs. Ces traverses créosotées sont dangereuses, car cancérigènes au contact de la peau. L'Office fédéral de l'environnement, des forêts et du paysage (OFEFP) en a interdit l'utilisation.

Hygiène

Même si l'hygiène ne contribue qu'indirectement à la sécurité des places de jeux, en voici quelques aspects:  Les bacs à sable inutilisés seront recouverts afin de protéger le sable des excréments d'animaux. Le sable sera périodiquement renouvelé.  Il arrive de temps à autre que la place de jeux serve à des activités non prévues. On y trouve souvent des tessons de verre, seringues cassées ou autres. Il faut la nettoyer régulièrement.  Prévoir des poubelles en nombre suffisant.

La sécurité sur les aires de jeux

8.

Recyclage

57

Eléments réaffectés

Il est tout à fait envisageable d'intégrer des éléments ou objets qui ne servent plus, tels que cabines de téléphériques, tracteurs ou autres à la place de jeux ou de réaménager des éléments existants.

Fig. 34: Perche réaffectée

Ces éléments doivent eux aussi être exempts de risques de blessures.

Souvent, ils recèlent des dangers masqués que les enfants ne reconnaissent pas. Il faut donc particulièrement veiller aux aspects sécuritaires et fournir des preuves de sécurité conformément à la norme SN EN 1176-1.

8.1

Perches

Les perches font partie des engins de sport. Dans les installations destinées au sport scolaire, elles sont, le plus souvent, intégrées dans une niche avec les barres fixes et les poutres. Etant particulièrement appropriées pour exercer la force, l’agilité et la coordination, elles peuvent tout à fait être utilisées sans danger à condition de contrôler régulièrement leur sécurité (statique, stabilité, rouille, etc.) et leur fonctionnalité.

La sécurité sur les aires de jeux

58

8.2 Nouveaux groupes d’utilisateurs

Réaffectation des perches

On peut réaffecter les perches installées sur l'aire de récréation, qui ne servent plus à la leçon de gymnastique. Ce faisant, il faut tenir présent à l'esprit que ces objets «recyclés» recèlent parfois des dangers qui, précédemment, ne jouaient aucun rôle, les jeunes enfants n'ayant pas les moyens de les utiliser. L'aménagement de nouvelles surfaces de jeux leur permet de grimper plus haut, et ils risquent de se trouver dans des situations qu'ils ne maîtrisent pas.

Recommandations

 Déterminer précisément qui est responsable et qui doit répondre en cas d'accident en phase d'aménagement et d'utilisation.  Faire contrôler la statique de tous les équipements par un spécialiste.  Les engins servent aux enfants, pas aux adultes.  Contrôler l'état des tubes (rouille). Les transitions tube/terre doivent être stables.  Boucher les extrémités des tubes.  Monter

des

balustrades

répondant

à

la

hauteur

de

chute

(chapitre III/5.3).  Eviter des hauteurs de chute importantes d'une plate-forme à l'autre.  Eviter les plates-formes de plus de 300 cm de haut, le cas échéant, les fermer (parois, toit).  Les zones de chute (chapitre III/5.8) doivent répondre aux exigences d'amortissement.  La zone de chute sera exempte d'obstacles pouvant blesser l'enfant qui tombe (bords tranchants, matériaux différents).  Adapter le revêtement en fonction de la hauteur de chute.  Adapter les filets de grimpe et autres aux exigences de la norme (chapitre III/5.9).  Recouvrir la charpente, afin que les enfants ne soient pas tentés de s'asseoir sur la traverse supérieure.  Interdire l'accès aux jeunes enfants en le recouvrant d'un filet à mailles larges ou en plaçant l'échelon inférieur à 40 cm au moins du sol.

La sécurité sur les aires de jeux

9.

Les besoins des enfants

59

Jeux de mouvements

Les préférences des enfants et les adolescents évoluent avec l'âge. Si, pendant les premières années, leur attention se porte surtout sur les engins, plus tard, ce sont les jeux de mouvements qui les intéressent. Les éléments et lieux les plus divers font alors office de place de jeux, En l'absence de zones adaptées à leurs besoins, il y a risque qu'ils pratiquent leurs activités sur des routes à forte circulation.

Fig. 35: En mouvement (Photo OFSPO, Macolin)

Revêtement de sol adapté

Les surfaces gazonnées se prêtent à beaucoup de jeux et de sports. Le football est pratiqué partout, sans buts fixes et sur des terrains ne correspondant pas aux règles.

Certains sports, tels que le hockey sur roulettes, la planche à roulettes, le roller, le basket-ball ou le streetball nécessitent des surfaces goudronnées ou maçonnées exemptes d'aspérités. Ces aires sont utilisables par n'importe quel temps ou, le cas échéant, au cours de gymnastique. Pour des raisons écologiques, on choisira un revêtement perméable à l'eau.

La sécurité sur les aires de jeux

60

9.1 Fun-Courts

En

Places destinées aux jeux de ballons dehors

des

terrains

traditionnels,

les

places

de

sport

multifonctionnelles, appelées Fun-Courts, sont de plus en plus fréquentes.

Construites principalement en bois, ils sont équipés d'un gazon artificiel posé sur un tapis de sable. Elles se prêtent à plus de 12 différents sports, p. ex.: football, handball, volley-ball, basket-ball, hockey, badminton, tennis, etc. Elles ont l'avantage de pouvoir être utilisées toute l'année.

Fig. 36: Fun-Court (Photo: Hobbyland, Préverenges)

Recommandations

 Prévoir une construction solide, les installations publiques devant supporter des charges considérables.  Hauteur des revêtements de bois: côté long 100 cm, côté large 200 – 300 cm.  Dimensions des engins et des terrains: respecter les distances de sécurité; il est possible, mais pas obligatoire, d'appliquer les règles concernant les compétitions.  Indications générales concernant les installations tous temps, les sols de sport, les distances de sécurité: se reporter à la notice Mb 0305 «Installations en plein air».

La sécurité sur les aires de jeux

9.2

61

Football et Streetsoccer

Le football est un sport apprécié par les jeunes et les moins jeunes. Pour s'exercer, prévoir une paroi à buts.

Fig. 37: Football

Recommandations

 Afin de protéger les terrains et les artères de circulation riverains des ballons perdus, prévoir des filets dont la hauteur dépend de la situation particulière. Valeur indicative: 400 cm.  Terrains gazonnés: combler les trous (humus/sable) et regazonner. Le mieux c'est de faire appel à une entreprise spécialisée qui utilisera des mottes de gazon ou du gazon précultivé en rouleaux.  Les inégalités du terrain, les creux et les trous sont dangereux, car à l'origine de chutes pouvant entraîner des lésions tibio-tarsiennes, du genou, etc. Recouvrir les inégalités importantes de sables plusieurs fois, toutes les 3–4 semaines.  Prévoir si possible une surface plus fine (coulis synthétique) pour le Streetsoccer, les revêtements bitumeux n'offrant pas de protection suffisante contre les blessures.

La sécurité sur les aires de jeux

62

9.3 Un but ne doit pas basculer

Buts mobiles

Les buts (football, football d'enfants, handball, hockey) qui basculent entraînent de graves blessures voire la mort par fracture des vertèbres cervicales. C'est pourquoi, les buts mobiles doivent être fixés de telle sorte qu'ils ne puissent pas basculer.

Fig. 38: Fixer les buts

Recommandations

 Assurer la stabilité des buts mobiles, p. ex. en utilisant des pitons en acier fichés dans le sol, des équerres vissées au sol, etc.  Attacher ensemble les buts inutilisés (chaîne avec cadenas) ou les fixer à une clôture, p. ex.  Avoir pour principe d'utiliser, sur les revêtements tous temps (goudron, matériaux synthétiques), des buts munis de douilles.  Appliquer des avertissements (autocollants) aux montants des buts: «Danger! Assurez les buts! Interdiction de grimper!»  Définir la responsabilité, p. ex., dans le cahier des charges du préposé au terrain de jeu.  Se reporter à la notice du bpa Fb 0305 «Installations en plein air».

La sécurité sur les aires de jeux

9.4

63

Streetball

Le streetball est un jeu de plus en plus répandu. C'est une sorte de basket-ball simplifié, initialement pratiqué sur les routes. Il ne nécessite pas d'installations spécifiques. Toutefois, des structures de streetball sur un terrain destiné aux jeux de ballons peuvent représenter un atout appréciable.

Fig. 39: Aménagement de basket-ball

Recommandations

 Des terrains tous temps exempts d'inégalités de 6 x 6 m à 10 x 10m environ conviennent bien.  Aménager des terrains de streetball spécifiques afin d'empêcher qu'il ne soit pratiqué entre les engins de jeux.  Placer les paniers à une distance suffisante des zones de jeux des jeunes enfants.  Pour éviter le risque de collision, placer les paniers à 100 cm au moins des clôtures ou autres.  Assurer la stabilité des supports. Du fait que certains joueurs bondissent au niveau du panier pour s'y suspendre, ce dernier doit supporter des charges considérables.  Contrôler régulièrement la stabilité des supports.

La sécurité sur les aires de jeux

64

9.5

Tennis de table

Le tennis de table est un jeu autant qu'un sport. A part les tables conventionnelles, on trouve sur le marché des tables rondes pour quatre joueurs.

Fig. 40: Tennis de table (Photo: Silisport AG, Turbenthal)

Recommandations

 Dimensions minimales prescrites aux sports de loisirs : 3.5 x 7 m. Afin d’éliminer les dangers le plus possible, aucun objet dur ne se trouvera sur cette surface. Il faut respecter les distances de sécurité, p. ex., entre deux tables une largeur de table au moins.  Poser des revêtements durs (goudron, dalles, etc.) afin de prévenir les faux pas. Les sols naturels ont le désavantage qu'il peut s'y former des creux qui empêchent les joueurs d'évoluer et qui se remplissent d'eau lorsqu'il pleut.  La table doit être solide. Elle ne doit pas basculer.  Eviter les arêtes et coins tranchants ainsi que les surfaces rugueuses.  Sur les places de jeux publiques, préférer des filets robustes et résistant aux intempéries en métal ou aluminium, qui seront vissés à la table.

La sécurité sur les aires de jeux

9.6

65

Street-hockey, inline-hockey

Le hockey sur roulettes existe depuis le début du siècle. A l'époque, il était pratiqué avec des patins à roulettes classiques. Puis, l'avènement du roller a entraîné certaines modifications. Actuellement, les épreuves sont organisées par la Swiss Street Hockey Association. Le street-hockey et le inline-hockey se ressemblent en beaucoup de points.

Fig. 41: Dans le feu de l'action (Photo: Kurt Eichenberger, Biglen)

Recommandations

 Délimiter le terrain par une clôture de 0,20–1,22 m de haut. Côté terrain, elle sera lisse et sans arêtes ou coins tranchants.  Préférer le goudron pour les terrains consolidés. Un coulis synthétique rend la surface plus lisse, protégeant en même temps contre les intempéries.

La sécurité sur les aires de jeux

66

9.7

Installations de skate

Le roller et la planche à roulettes sont des sports attractifs qui comportent certains risques. Il faut empêcher les enfants d'exercer leurs talents sur les routes et chemins publics. Des installations spécifiques sur les aires de récréation, des places de parc inutilisées ou dans des usines désaffectées génèrent moins de risques.

Fig. 42: Skate Park

Recommandations

 Respecter les mises à jour de la norme DIN 33943 «Engins de sports à roulettes – Skate Parks». Pour les aspects sécuritaires, se reporter à la notice du bpa Mb 9602 «Skate Parks».  Apposer, aux accès, des panneaux bien visibles recommandant le port des protections (casque, genouillères, coudières, protège-poignets).  Aménager les zones de sécurité indispensables et bien les désigner en tant que telles.  Les Half-Pipes, attraction majeure des Skate Parks, sont réservés aux riders ayant d'excellentes capacités. Ils ne sont pas à leur place ailleurs que dans des Skate Parks.  Contrôler régulièrement le fonctionnement de l'installation, mentionner le contrôle dans le cahier des charges du responsable.

La sécurité sur les aires de jeux

9.8

67

Parcours BMX/vélo

BMX est le terme américain pour un sport: B= cycle, M= moto, X= cross, et désigne le fait de pratiquer le vélo dans le terrain. Sur des parcours spéciaux, les sportifs apprennent à maîtriser la vitesse et les obstacles et à améliorer leur sens de l'équilibre qui, même dans la vie quotidienne, contribue à éviter accidents et blessures grâce à une bonne coordination des mouvements.

Fig. 43: En route (Photo OFSPO, Macolin)

Recommandations

 Le choix du parcours et des obstacles est laissé à l'imagination du planificateur. Prévoir un revêtement dur.  Prévoir une zone de réception mesurant à peu près le double de la hauteur de l'obstacle.  Apposer, aux accès, un panneau bien visible recommandant, entre autres, le port des protections.  Informations: commission spécialisée de la Fédération Cycliste suisse, www.cycling.ch.

La sécurité sur les aires de jeux

68

9.9

Structures d'escalade

Les enfants et les adolescents aiment expérimenter la pesanteur et les mouvements inhérents à l'escalade. En dehors des capacités purement sportives, l'escalade permet d'améliorer la confiance en soi et d'entraîner sa volonté ainsi que les comportements sociaux. Les «boulder» ont tout à fait leur place sur les aires de jeux, car ils permettent à plusieurs enfants de grimper simultanément et sans corde à une hauteur d’où ils peuvent sauter.

Fig. 44: Rocher d’escalade sur une aire de jeux pour enfants

Recommandations

 Un «boulder» ne doit pas excéder une hauteur totale de 3 m. La hauteur de chute doit être de 2 m au maximum, ce qui veut dire que la prise la plus élevée peut être située à une hauteur de 3 m.  Les «boulder» doivent être conçus de manière à ne pas pouvoir passer par-dessus ou être escaladés par la face arrière (danger de chute).  La

zone

anti-choc

doit

être

plane,

exempte

d’obstacles

et

suffisamment large.  Les structures d’escalade destinées aux enfants doivent être entourées d’une zone anti-choc suffisamment large composée de gravillon, copeaux d'écorce, de bois ou de revêtements synthétiques anti-choc (Espace de chute, voir chapitre III/5.8).

La sécurité sur les aires de jeux

69

10.

Revêtements de surfaces d’aires de jeux absorbant l’impact (SN EN 1177)

10.1 Hauteur de chute – surface de chute

Exigences posées aux matériaux anti-choc amovibles

Selon la norme SN EN 1176-1, le revêtement de la surface d'impact doit avoir des propriétés anti-choc adéquates, mesurées selon les critères de la norme SN EN 1177. La hauteur de chute critique rapportée au revêtement doit être égale ou supérieure à la hauteur de chute libre de l'engin. Dalles anti-choc: la preuve doit être fournie des mesures faites en laboratoire.

Fig. 45: Couche de copeaux sous un engin posé sur des fondations en béton

Exigences de sécurité

 Prévoir une couche de 40 cm d'épaisseur pour les matériaux tels que sable, gravillon, copeaux d'écorce ou de bois. Les fondations seront recouvertes par une couche de 20 cm au moins.  Ces matériaux seront déposés dans une fosse, la couche supérieure s'arrêtant à 10 cm environ du niveau du sol. De la sorte, il y a moins de risque que le matériel ne se répande.  Les matériaux anti-choc constitués de fragments doivent être périodiquement remués, puis échangés.

La sécurité sur les aires de jeux

70

10.2

Quels revêtements de surfaces d’aires de jeux absorbant l’impact pour quels jeux?

La norme suisse SN EN 1176-1 ne prescrit pas de mesures faites selon la norme SN EN 1177 pour les revêtements anti-choc tels que gazon, copeaux de bois et d'écorce, sable et gravillon. Différents instituts d'essais ayant effectué ces mesures, on dispose actuellement d'une liste de valeurs générales. La liste ci-après précise les valeurs résultant des mesures faites par le Laboratoire fédéral d'essai des matériaux et de recherche (LFEM).

Tableau 5: Valeurs des revêtements de sol

Hauteur de chute critique

Avantages

Inconvénients

surfaces Revêtement dur: carrossables, goudron, béton jeux de ballons

–

sèche vite, résiste aux intempéries

sollicite fortement les articulations

Revêtement naturel: terre, glaise, gazon, marne, gravillon damé

jeux de groupes, jeux de ballons

100 cm

sollicite moins les articulations

circulation difficile, ne résiste pas aux intempéries (flaques d'eau)

Gazon

installations et terrains de jeux

100 cm

revêtement naturel, s'adapte au terrain

entretien, usure

sous les engins

jusqu’à 300 cm

produit naturel recyclable, déchets organiques

entretien, ne dure pas

sous les engins

jusqu’à 300 cm

produit naturel, dure plus longtemps que les copeaux d'écorce

Sable de quartz Hauteur de la couche: 40 cm au moins

sous les engins

jusqu’à 300 cm

bonnes propriétés antichoc

entretien, difficile à nettoyer

Gravier rond 2–8 mm Hauteur de la couche: 40 cm au moins

sous les engins

jusqu’à 300 cm

bonnes propriétés antichoc

entretien, risque de faux pas

Dalles ou revêtements anti-choc synthétiques

terrains de jeux, sous les engins

amortissement durable, SN EN 1177 constant, peu d’entretien, carrossable

Matériaux

Copeaux d'écorce Hauteur de la couche: 40 cm au moins

Application

Grandeur des copeaux: 20 à 80 mm Copeaux de bois Hauteur de la couche: 40 cm au moins Grandeur des copeaux: 5 à 30 mm

achat coûteux, élimination selon les règles de l’art

Aspects juridiques

71

IV.

ASPECTS JURIDIQUES

1.

Préambule

Les aires de jeux en général et, à plus forte raison, celles aménagées selon des critères pédagogiques recèlent certains dangers. Ici, l'enfant est appelé à reconnaître et à maîtriser les risques inhérents à son environnement. La prévention des accidents et la sécurité jouent un rôle capital dans la planification et l'aménagement des places de jeux, afin que les

dangers

soient

limités

et

identifiables

par

l'enfant.

Nous

recommandons instamment de respecter les prescriptions et les normes en vigueur. Toute place de jeux ne répondant pas aux critères de sécurité recèle non seulement des sources d'accidents importantes, mais soulève encore de nombreux problèmes juridiques. Les questions les plus importantes sont traitées ci-après.

2.

Généralités

Principe: celui qui a causé un dommage à autrui est tenu d'en assumer les conséquences. Sont exceptés les cas où une norme juridique permet de répercuter le dommage sur un tiers (responsabilité civile d'un tiers), soit du fait d'un contrat, soit d'une obligation extra-contractuelle réglée par la loi.

Dans les deux cas, c'est le principe de la faute qui prévaut, c.-à-d. le reproche adressé à l'auteur du dommage de n'avoir rien fait pour l'empêcher, bien qu'il en ait eu la possibilité voire même l'obligation.

Dans le domaine du droit de la responsabilité extra-contractuelle, on distingue, en dehors de la responsabilité subjective (de la personne fautive), la responsabilité dite causale ou indépendante de la faute. Cette dernière est plus sévère en ce sens qu'elle n'est pas fondée sur le principe de la faute, mais sur un rapport particulier entre la personne juridiquement responsable et les faits générant la responsabilité, p. ex., en tant que propriétaire.

Aspects juridiques

72

3.

Responsabilité contractuelle: contrat d'entreprise

Lorsqu'un tiers (architecte, entreprise spécialisée) est mandaté pour planifier et exécuter une place de jeux, les parties sont en général liées par un contrat d'entreprise.

En signant le contrat d'entreprise, l'entrepreneur s'engage à produire un ouvrage, et le maître à le rémunérer (art. 363 ss. Code des obligations, CO). L'entrepreneur doit construire un ouvrage ne présentant pas de défauts qui supprimeraient ou diminueraient notablement sa valeur ou entraveraient l'utilisation prévue. De plus, l'ouvrage doit être conçu de manière à ce que, lors d'une utilisation normale, il ne menace pas l'intégrité corporelle des usagers.

Au cas où l'ouvrage, après la livraison par l'entrepreneur, s'avère défectueux, le maître peut, dans certaines conditions détaillées à l’art.

367 ss. CO, faire valoir des droits liés à la garantie pour les défauts (révocation, diminution, réparation, dommages-intérêts). L'entrepreneur est passible de dommages-intérêts non seulement pour le défaut de l'ouvrage, mais encore pour les dommages consécutifs (causé à d'autres ouvrages).

Afin d'éviter de telles prétentions, l'entrepreneur est bien avisé de respecter les prescriptions (lois, ordonnances, etc.) et les normes édictées par des organismes spécialisés, qui tiennent compte du progrès de la technique (norme SN EN 1176), lors du projet et de la construction d'une place de jeux.

Aspects juridiques

73

4.

Responsabilité extra-contractuelle

4.1

Responsabilité du fait des produits

La responsabilité du fait des produits désigne le fait d'assumer les conséquences d'un dommage corporel ou matériel qu'un produit défectueux (p. ex., engin de jeu) vendu sur le marché a causé à un autre bien juridique (p. ex., la vie ou la santé d'un enfant). Ce type de responsabilité est réglé par la Loi fédérale sur la responsabilité du fait des er

produits, mise en vigueur le 1 janvier 1994. Elle s'applique aux produits mis sur le marché après cette date.

Tout objet mobile, même s'il fait partie d'un autre objet mobile ou immobile, est un produit.

En général, un produit est défectueux s'il n'offre pas la sécurité que l'utilisateur moyen peut en attendre.

La responsabilité du fait des produits est une responsabilité indépendante de la faute (causale). Cela signifie que le fabricant doit répondre de tout défaut de son produit, même s'il n'est pas directement fautif.

La loi part du principe que tous ceux qui participent au processus de production sont responsables: le fabricant «partiel» qui fournit certaines pièces ou matières premières, le «quasi-fabricant» qui étiquette le produit du nom de son entreprise ou qui y appose sa marque, l'importateur et, pour finir, le commerçant dans la mesure où il ne connaît pas le fabricant ou le fournisseur.

Aspects juridiques

74

4.2

Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques

La Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT) du 19 mars 1976 précise que les installations et appareils techniques doivent être réalisés selon les règles reconnues de la technique.

Cette loi, contrairement à la Loi sur la responsabilité du fait des produits, veut être préventive et non réactive: seuls peuvent être vendus des installations et appareils, au nombre desquels figurent aussi les engins de jeux, qui ne mettent pas en danger la vie et à la santé de tiers lorsqu'ils sont utilisés à bon escient et avec les soins requis.

Afin d'atteindre ce but, les instances d'exécution de la LSIT observent le marché, le contrôlent et, le cas échéant, ordonnent les mesures nécessaires. C’est également le cas du bpa qui est chargé de cette tâche dans le domaine des installations et appareils utilisés surtout à des fins non professionnelles (engins de jeux, p. ex.).

4.3

Responsabilité du propriétaire de l'ouvrage

Selon l'article 58 CO, le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien. Un ouvrage est un objet produit ou aménagé artificiellement, relié au sol de manière directe ou indirecte.

Le propriétaire doit garantir que l'état et le fonctionnement de son ouvrage ne menacent rien ni personne. Il y a défaut lorsque l'ouvrage utilisé à bon escient n'offre pas de sécurité suffisante (installation, fabrication ou entretien défectueux). La présence d'un défaut d'ouvrage sera toujours déterminée au vu des circonstances concrètes. Un toboggan fixé au sol, p. ex., est considéré comme défectueux dans la mesure où il menace de basculer à cause de vis desserrées ou de fixations rouillées.

La responsabilité du propriétaire de l'ouvrage est une responsabilité causale, indépendante de la faute. En général, le propriétaire n'est dégagé de sa responsabilité que s'il peut prouver qu'il a mis en œuvre toutes les mesures de sécurité nécessaires. En revanche, il répond

Aspects juridiques

75

presque toujours de dangers importants ou de ceux qu'il aurait pu prévenir avec des moyens techniques et financiers modiques. En revanche, il n'est pas responsable des risques auxquels il n'y a pas lieu de s'attendre selon l'expérience générale ou qui surgissent lors d'un usage inadéquat de l'ouvrage.

Des mesures de sécurité spéciales s'imposent dans le cas, notamment, où il faut s'attendre à des utilisateurs qui, en partie du moins, font un usage inadéquat de l'ouvrage (enfants). Ces cas d'espèce sont considérés plus sévèrement. Sur une place de jeux, les dangers doivent être limités et prévisibles, de sorte que l'enfant soit capable de les maîtriser.

Par conséquent, le contrôle, la maintenance et la surveillance réguliers de l'ouvrage sont absolument indispensables. Ceux qui respectent les normes de sécurité reconnues, même dans les travaux d'entretien, contribuent de manière décisive à la sécurité et limitent leur risque d'être tenu pour responsable d'un dommage.

4.4

Le rôle des parents/devoir de surveillance

La loi oblige les parents à surveiller leurs enfants. Ce devoir découle du Code Civil Suisse, et notamment des dispositions concernant l'autorité parentale (art. 296 ss. CC). Ce devoir de surveillance prend fin, en principe, au moment où l'enfant est majeur. L'intensité de la surveillance ne peut être décrite de manière générale, elle dépend des circonstances concrètes et de nombreux autres facteurs (p. ex., genre d'activité, âge, stade de développement, caractère, etc.).

Les enfants se trouvant sur une place de jeux doivent être surveillés pendant les heures d'utilisation normale. Un manque de surveillance peut non seulement entraîner des accidents, mais encore, suivant le cas, des conséquences juridiques pour les parents.

Lorsqu'un enfant mineur cause un dommage, le chef de la famille est tenu pour responsable en vertu de l'article 333 CC, sauf s'il peut prouver qu'il a assuré la surveillance avec les soins usuels et commandés par les circonstances.

Bibliographie

76

Bibliographie Adge, G., Berlitz, G., Nagel, A., Richter, J. (1996). Sicherheit auf Kinderspielplätzen. Wiesbaden, Berlin: Bauverlag, 4. Auflage Association Suisse de Normalisation (1999). SN EN 1176. Engins d'aires de jeux, partie 1–7. Zurich Association Suisse de Normalisation (1999). SN EN 1177. Revêtements de surfaces d'aires de jeux absorbant l'impact. Zurich Ballwanz, K. B., Wiegand, I., Simonis, C. (1995). Arbeitsheft Naturspieltraum. Kiel: Verein Kinder Umweltinitiative Brügger, T., Voellmy, L. (1994). Das BeiSpielplatz Buch. Zürich: Verlag Pro Juventute DIN (1998). Normen Gerätesicherheitgesetz. Zürich: Verlag Beuth, Taschenbuch 105, 5. Auflage Juli 2003 Dokumentation des Internationalen Fachkongresses (1999). Jugend, Familie und Gesellschaft. Zürich: Verlag Pro Juventute Fürst, A., Rösel, R., Tschofen, U. (1989). Der Spielplatz. Ein Handbuch für eine qualitative Spielplatzkultur. Bregenz: Institut für Sozialdienste Hohenauer, P. (1995). Spielplatzgestaltung. Naturnah und kindgerecht.

Wiesbaden, Berlin: Bauverlag Koch, J., Meyer-Buck, H. (1997). Naturnahe Gestaltung von Spiel- und Sportanlagen. München: Bundesverband der Unfallversicherungsträger der öffentlichen Hand e.V. Meier, D., Anderfuhren, T. (1996). Handbuch Spielszene Schweiz. Zürich: Verlag Pro Juventute Meier, D., Muri, G. (2000). Kindergerechtes und familienfreundliches Bauen. Zürich: Verlag Pro Juventute Oberholzer, Lässer.(1995). Gärten für Kinder: Verlag Eugen Ulmer Société suisse des ingénieurs et des architectes (1997). Documentation D002. Protection contre les accidents dans les bâtiments. Zurich Urlicic, V., Wocelka, A., Streyhammer, R. (1997). Spielen aber Sicher.

Wien: Bundesministerium für Unterricht und kulturelle Angelegenheit Voellmy, L., Wettstein, F. (1992). Schulgelände beleben und gestalten.

Zürich: Verlag Pro Juventute von der Horst, R. (1996/97). Spielraumhandbuch. Alles über Spiel im öffentlichen Raum. Winsen: Spielraumfachinformation

Documentations du bpa

Circulation routière

77

Aussi dans la circulation routière: garder des réserves (aspects psychologiques) (R 8408) Ceintures de sécurité – «clic» – c'est plus sûr (R 8714) Accidents dans le trafic routier nocturne (R 9017) Sécurité accrue pour les conducteurs de deux-roues (aspects psychologiques) (R 9114) Circulation des cycles sur le trottoir – procédure à suivre lors de demandes d'autorisation (R 9407) Fonctionnement et utilisation de l'éclairage des bicyclettes en Suisse (R 9410) Fonctionnement et utilisation de l'éclairage des bicyclettes en Suisse 1995/1996 (R 9614) Alcool et drogues illégales dans la circulation routière: ampleur, risques, mesures (R 9622) Les 18 à 24 ans dans la circulation routière et le sport (R 9824)

Sport

Salles de sport – Conseils de sécurité pour la planification, la construction et l'exploitation (R 9208) Piscines couvertes et de plein air – Recommandations de sécurité pour la planification, la construction et l'exploitation (R 9805) Sécurité et prévention des accidents dans le sport des aînés (R 0113)

Documentations du bpa

78

Habitat et loisirs

Accidents déterminants – Ménage, jardin, loisirs (R 9434) Revêtements de sols – Liste d'exigences (R 9811) Aires de jeux – Conception et planification d'aires de jeux attractives et sûres (R 0101) Revêtements de sol – Conseils pour la planification, l'exécution et la maintenance de revêtements de sol antidérapants (R 0210) Pièces et cours d'eau – Sécurisation d'étangs et de biotopes aquatiques (R 0402)

Documentations générales

Prévention des accidents chez les enfants jusqu'à 16 ans (R 9508) Arrêts du Tribunal fédéral 1994 et 1995 (R 9626) Arrêts du Tribunal fédéral 1996–1998 (R 9919) Accidents prioritaires – Circulation routière, sport, habitat et loisirs (R 0301)