COMITE REGIONAL
DES
PROFESSIONS
DU
SPECTACLE
L A N G U E D O C -R O U S S I L L O N Règlement intérieur
ARTICLE 1. RÉFÉRENCES RÉGLEMENTAIRES La mise en place du COREPS émane de deux textes réglementaires : −
la circulaire Premier ministre du 6 août 2003 relative à la mobilisation des services de l'Etat
sur la situation économique et sociale des secteurs de l'audiovisuel, du cinéma et du spectacle qui vise à « favoriser le développement au plan régional d'espaces de dialogue et de concertation avec les partenaires sociaux et les collectivités territoriales sur les questions professionnelles, telles que l'emploi, la formation et la protection sociale », −
la circulaire n°2004/007 du Ministère de la culture et de la communication du 4 mars 2004, qui
fixe l’objectif d’une telle instance : « … permettre l’échange et le débat entre les professionnels et les diverses institutions impliquées sur les questions professionnelles propres au monde du spectacle vivant et enregistré. » ; « … qui ne saurai[en]t en aucun cas se substituer aux instances compétentes en matière de négociation collective, ni constituer des commissions d’expertise ou de contrôle sur les politiques publiques mises en place. [Son objet] est avant tout de favoriser le dialogue entre les partenaires publics et les représentants des professions sur les questions professionnelles dans les secteurs du spectacle vivant et de l’audiovisuel. [Ses réunions] devraient permettre une meilleure connaissance de ces secteurs par les administrations concernées et des échanges de vue constructifs entre l’Etat et les collectivités territoriales, les diffuseurs, les entrepreneurs de spectacles, et les représentants des artistes et des techniciens au niveau local ». En Languedoc-Roussillon, le COREPS intègre également la dimension de concertation avec les collectivités territoriales émanant du rapport final des Entretiens de Valois publié en Janvier 2009 : « Conférences du spectacle vivant. Les partenaires se sont accordés sur la nécessité de formaliser un lieu de concertation et de dialogue qui puisse les réunir à échéances régulières, dans des configurations variables, en fonction des sujets à traiter. Ce dispositif a vocation à intégrer toutes les formes existantes (COREPS) ou à créer… ». ARTICLE 2. OBJET Le COREPS Languedoc-Roussillon est l’instance de dialogue social régionale du secteur du spectacle vivant, du cinéma et de l’audiovisuel. Il a pour objet d’instaurer un lien permanent de dialogue social, de consultation, de concertation, de réflexion et de proposition pour l’Etat, les Collectivités Territoriales, les partenaires sociaux et les organismes sociaux et professionnels.
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S’inscrivant dans une complémentarité avec les autres espaces de dialogue social, qu’ils soient sectoriels ou interprofessionnels, le COREPS constitue le pendant régional du CNPS. C'est un espace d’enrichissement de la cohérence et de la lisibilité des politiques culturelles dans une logique de diagnostic et de construction partagés au service de l’intérêt collectif de la branche. Le COREPS ne jouit pas de la capacité juridique. ARTICLE 3. CHAMPS D'APPLICATION DES TRAVAUX DU COREPS Le COREPS couvre l’ensemble de la branche professionnelle du spectacle vivant, de l’audiovisuel et du cinéma en Languedoc-Roussillon, que ces activités soient exercées dans le secteur privé (à but lucratif ou non) ou dans le secteur public. Les travaux du COREPS concernent donc : -
toutes les entreprises et salariés de la branche définie actuellement par les codes NAF suivants : 9001Z, 9002Z, 9004Z, 5920Z, 5911B, 5911C, 5912C, 5913A, 5913B, 5914Z, 6010Z, 5911A, 6020A, 6020B, 6110Z, 6130Z, etc.
-
les organismes de formation professionnelle initiale, supérieure ou continue, qui préparent aux métiers du secteur ou assurent des prestations de formation professionnelle dans le champ concerné.
-
les collectivités territoriales ayant une compétence dans les champs précités et leurs établissements le cas échéant.
Le COREPS travaille principalement sur les thématiques suivantes : −
emploi,
−
formation,
−
conditions de travail,
−
création, production et diffusion,
−
articulation des politiques publiques.
ARTICLE 4. AIRE GÉOGRAPHIQUE COUVERTE PAR LE COREPS Le COREPS Languedoc-Roussillon couvre l'ensemble du territoire de la région LanguedocRoussillon. ARTICLE 5. COMPOSITION DU COREPS Le COREPS Languedoc-Roussillon est composé de personnes morales œuvrant dans le champ d’application du COREPS Languedoc-Roussillon tel que défini à l’article 3. Sont ainsi membres les représentants : −
de l'Etat et des Collectivités territoriales,
−
d'organisations syndicales de salariés,
−
d'organisations professionnelles d'employeurs,
−
de sociétés civiles, d'organismes sociaux.
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5.1. Etat et Collectivités Territoriales Sont membres les représentants : −
de la DRAC Languedoc-Roussillon,
−
de la DIRECCTE Languedoc-Roussillon,
−
du Rectorat,
−
de la Région Languedoc-Roussillon,
−
des Conseils Généraux de l'Aude, du Gard, de l'Hérault, de la Lozère et des
Pyrénées-Orientales, des Communautés de communes et Communautés d'agglomération de la région
−
ayant opté pour la compétence culturelle. et d’une façon générale toutes les collectivités territoriales du Languedoc-Roussillon souhaitant s’impliquer dans les travaux du COREPS. 5.2. Organisations syndicales de salariés Sont membres les syndicats de salariés représentatifs œuvrant dans le champ d'application du COREPS. Seules les organisations professionnelles affiliées aux organisations syndicales reconnues représentatives dans la branche au plan national étant présumées représentatives, les autres organisations devant apporter la preuve de leur représentativité au regard des textes réglementaires en vigueur pour siéger au sein du COREPS. Pour participer aux travaux, ces organisations doivent être représentatives sur le territoire régional et mandater un représentant exerçant une activité professionnelle régulière sur le territoire régional. Ce mandat doit être écrit et signé par le représentant légal de l'organisation représentée et indiquer précisément la ou les personnes mandatées ainsi que la durée éventuelle du mandat. Il doit parvenir au secrétariat du COREPS qui enregistrera les coordonnées du représentant régional du syndicat. A la date d’entrée en vigueur du présent règlement, sont ainsi membres les organisations syndicales de salariés suivantes : −
La CGT Spectacle (FNSAC, URF, SAM-ONM, SHAM, SFA, SNTR-SGTIF, SNRT, SFR, SYNPTAC, SNAC, SAMUN, SAMAS, PAOC),
−
La CFDT (F3C),
−
La CGC (FCCS - SNAPS - SNACOPVA CFE CGC),
−
La CFTC,
−
FO (SNLA-SNM).
En l’absence de mandat, les membres ne peuvent siéger au sein des travaux du COREPS, sauf en tant que personnalités invitées par le bureau, ils sont également invités à la session plénière.
5.3. Organisations professionnelles d'employeurs Sont membres les organisations professionnelles d'employeurs œuvrant dans le champ d'application du COREPS tel que défini à l’article 3. Pour participer aux travaux, ces organisations doivent mandater un représentant exerçant une COREPS Languedoc-Roussillon Règlement intérieur
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activité professionnelle régulière sur le territoire régional. Ce mandat doit être écrit et signé par le représentant légal de l'organisation représentée et indiquer précisément la ou les personnes mandatées ainsi que la durée éventuelle du mandat. Il doit parvenir au secrétariat du COREPS qui enregistrera les coordonnées du représentant régional du syndicat. A la date d’entrée en vigueur du présent règlement, sont membres les organisations professionnelles d'employeurs suivantes : −
Le SYNDEAC - Syndicat des Entreprises Artistiques et Culturelles
−
Le SYNAVI – Syndicat National des Arts Vivants
−
Le SMA – Syndicat des Musiques Actuelles
−
La FICAM - Fédération des Industries du Cinéma, de l'Audiovisuel et du Multimédia
−
Le SYNPASE- syndicat national des prestataires de l’audiovisuel scénique et évènementiel
−
Le SNSP – Syndicat National des Scènes Publiques
−
Le PRODISS – Union du spectacle musical et de variété
−
Le SYNOLIR – Syndicat national des orchestres lyriques et des théâtres subventionnés de droit privé
−
La PROFEDIM - Syndicat Professionnel des Producteurs, Festivals, Ensembles, Diffuseurs Indépendants de Musique
En l’absence de mandat, les autres organisations professionnelles d’employeurs sont invitées à la session plénière du COREPS et ne peuvent siéger au sein des travaux du COREPS qu’en tant que personnalités invitées par le bureau. 5.4. Organismes sociaux, paritaires et sociétés civiles Sont membres l'ensemble des organismes sociaux et sociétés civiles assurant une mission dans le domaine de la protection sociale, des droits d'auteurs et droits voisins ou du paritarisme dans le champ d'application du COREPS tel que défini à l’article 3. Sont ainsi membres : −
l’ADAMI,
−
l’AFDAS,
−
le groupe AUDIENS,
−
le CNFPT,
−
les CPNEF Spectacle vivant et Audiovisuel.
−
le FNAS,
−
l’OPCALIA LR,
−
Pôle Emploi,
−
les sociétés civiles SACEM / SACD / SCAM
−
le SIST-CMB,
−
la SPEDIDAM,
−
UNIFORMATION,
−
l’URSSAF.
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5.5. Organismes associés Au-delà des membres cités aux articles 5.1 à 5.4, les travaux du COREPS Languedoc-Roussillon sont ouverts à d’autres organismes régionaux. Ceux-ci sont invités aux séances plénières annuelles et peuvent participer, sur proposition du bureau du COREPS, aux groupes de travail et commissions. A la date d’entrée en vigueur du présent règlement sont associés : •
Pour les fédérations et collectifs régionaux : •
La Fédération des arts de la rue Languedoc-Roussillon,
•
Union Régionale des Musiques Actuelles – URMA LaRouss,
•
L'Association des Producteurs et Editeurs de Musique Languedoc-Roussillon,
•
La Fédération régionale des radios associatives non commerciales LanguedocRoussillon,
•
L’Association Régionale des Marionnettistes (AREMA),
•
Le Collectif Languedoc-Roussillon des arts du cirque,
•
Jazz en LR,
•
L’Union Régionale des Fédérations des Œuvres Laïques,
•
L’Union Régionale des Foyers Ruraux,
•
La Ligue des Producteurs Extraordinaires en Languedoc-Roussillon,
•
L’association REAL (réalisateurs expérimentateurs et auteurs Languedoc-Roussillon)
•
La Coordination des Fédérations des Associations de Culture et de Communication Languedoc-Roussillon.
•
•
•
•
Pour les associations régionales et départementales de développement : •
ADDMD11,
•
Hérault Musique Danse,
•
Adda.Scènes croisées de Lozère,
•
Languedoc-Roussillon Cinéma,
•
Réseau en scène Languedoc-Roussillon,
Pour le secteur de l’observation : •
L’ObsTer,
•
Légi Spectacle,
•
L’OREF,
Pour le domaine de la GPEC : •
La fédération régionale des CIBC,
•
Le CARIF,
•
L’ARACT,
•
Le CRGE.
Pour les structures d’accompagnement et d’aide à la gestion : •
L’ARDEC
•
Illusion & Macadam
•
Légi Spectacle
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5.6 Présidence du COREPS Les travaux du COREPS Languedoc-Roussillon se tiennent sous la coprésidence de l’Etat et de la Région Languedoc-Roussillon. 5.7 Devoir de réserve Siègent au sein du COREPS des membres portant un mandat ou une délégation au titre d'une personne morale. A ce titre les informations partagées dans les débats ayant lieu au sein du COREPS appellent à une nécessaire confidentialité et ne peuvent être utilisées à des fins personnelles ou servir des intérêts privés quels qu’ils soient. ARTICLE 6. RÉUNION PLÉNIÈRE
Le COREPS Languedoc-Roussillon se réunit a minima une fois par an en session plénière. La réunion est coprésidée par les représentants de l'Etat et de la Région Languedoc-Roussillon. La réunion plénière du COREPS permet notamment de : −
dresser un bilan des travaux menés au sein du COREPS Languedoc-Roussillon,
−
débattre des travaux à engager pour l'année à venir,
−
traiter toute question portée à l’ordre du jour par le bureau.
Un compte-rendu de la réunion est établi à l'issue de celle-ci. La session plénière rassemble : −
les représentants de l'Etat et des Collectivités territoriales,
−
les organisations syndicales de salariés,
−
les organisations professionnelles d'employeurs,
−
les organismes sociaux et sociétés civiles,
−
les organismes associés.
En session plénière, chaque personne morale membre du COREPS peut être représentée par un maximum de quatre personnes, sauf disposition particulière prise par le bureau du COREPS. ARTICLE 7. BUREAU DU COREPS Le bureau a pour missions : -
de veiller à la bonne articulation des travaux du COREPS,
-
de planifier ses travaux,
-
de les évaluer.
La diversité de ses membres doit tendre à représenter toutes les catégories d'acteurs participant aux travaux du COREPS malgré son périmètre restreint en nombre de participants. 7.1 Composition du bureau Le bureau du COREPS est constitué de représentants des structures mentionnées aux articles 5.1 à 5.3 du présent règlement intérieur. Le bureau est composé :
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•
d'un représentant de la DRAC Languedoc-Roussillon,
•
d’un représentant de la DIRECCTE Languedoc-Roussillon,
•
d'un représentant de la Région Languedoc-Roussillon,
•
d’un représentant dûment mandaté à cet effet pour chaque syndicat décrit à l'article 5.2, (en veillant à la présence de syndicats d’artistes comme de syndicats de techniciens et administratifs),
•
d’un représentant dûment mandaté à cet effet pour chaque organisation décrite à l’article 5.3,
Réseau en scène Languedoc-Roussillon et Languedoc-Roussillon Cinéma assistent à titre consultatif aux réunions du bureau du COREPS. 7.2 Réunion du bureau Le bureau du COREPS se réunit au moins une fois par an et autant que de besoin. Il est convoqué a l’initiative d’au moins deux de ses membres. Il ne peut se tenir en l’absence d’un représentant de l’Etat, d’un représentant de la Région, d’un représentant parmi les organisations syndicales de salariés et d’un représentant parmi les organisations d’employeurs, tout en veillant à un relatif équilibre entre salariés et employeurs. Il peut décider de l'invitation de membres associés, invités ou experts pour l'ensemble des groupes de travail ou commissions institués. Il peut décider d'une éventuelle diffusion d'information à l'ensemble du secteur, au-delà des membres du COREPS. Il rédige et propose le règlement intérieur du COREPS en session plénière. Un compte-rendu de chaque réunion du bureau est établi après celle-ci. ARTICLE 8. GROUPES DE TRAVAIL ET COMMISSIONS Afin d'assurer la mise en œuvre des différents chantiers traités, sont mis en place, de manière ponctuelle ou permanente des groupes de travail ou commissions thématiques. La mise en place d'un groupe de travail relève d'une décision prise par le bureau du COREPS qui précise : −
ses objectifs,
−
sa composition,
−
ses modalités de fonctionnement.
A la date d'entrée en vigueur du présent règlement intérieur révisé, sont actifs les groupes de travail et commissions suivants : - Une cellule de veille sur l’emploi culturel en lien avec les réglementations applicables aux salariés et aux employeurs de la branche. Cette cellule de veille a pour principale vocation de développer un dialogue constructif et préventif entre la profession, le Pôle Emploi, l’URSSAF et les Puissances Publiques, ainsi que le partage d’informations dans une logique de prévention des risques d’exclusion. - Une commission emploi-formation, animée par la Région et la DIRECCTE, chargée des travaux de concertation autour des problématiques d’emploi et de formation. Elle a pour objet d’oeuvrer en faveur du maintien et du développement de l’emploi et des compétences de l’ensemble des actifs de COREPS Languedoc-Roussillon Règlement intérieur
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la branche, à l’amélioration des parcours professionnels tout au long de la vie, à la structuration de l’offre de formation en région en veillant à la complémentarité des différents dispositifs de formation. - Une commission création-diffusion, animée par la DRAC Languedoc-Roussillon. Elle vise l’harmonisation et la mise en cohérence des dispositifs d’aide et de soutien à l’accompagnement des œuvres et des équipes artistiques. Elle participe à la concertation en matière de politique culturelle territoriale. Elle devra veiller à ce que ces dispositifs et les fonds publics, qui leur sont alloués, prennent en compte et permettent le respect des conventions collectives en vigueur dans la banche professionnelle des droits sociaux et des conditions de travail des professionnels, par les structures subventionnées. - Une commission Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail, animée par la DIRECCTE. Elle œuvre pour une meilleure identification des risques professionnels et participe au développement d’une politique de prévention de ceux-ci. Les travaux de certaines commissions ou certains groupes de travail peuvent aboutir à la signature de document contractuels (contrats d'objectifs, accords cadre, etc.). Ces accords, s'ils sont placés sous l'égide du COREPS, doivent définir leurs propres instances de pilotage et d'évaluation. ARTICLE 9. FONCTIONNEMENT DU COREPS Dans le cadre de son projet, l’association Réseau en scène Languedoc-Roussillon, en lien avec Languedoc-Roussillon Cinéma, assure la mission de secrétariat et de coordination du COREPS, en ayant pour rôle la mise en œuvre des décisions du bureau du COREPS. Cette mission repose principalement sur un poste de coordinateur du COREPS. Dans ce cadre Réseau en scène Languedoc-Roussillon assurera : -
la veille nécessaire à l’établissement de bases de données des membres,
-
la définition, avec les membres du bureau exécutif, des ordres du jour de réunion,
-
l’envoi des invitations, qu’elles soient sous format électronique ou papier,
-
la rédaction des comptes-rendus de réunion. Ceux-ci seront validés lors de la réunion
suivante. -
La préparation des dossiers documentaires nécessaires à la bonne tenue des réunions de
travail,
-
La mise en place d’un extranet entre les membres : échange de documents ressources,
comptes-rendus, calendriers.
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