La Caisse à Outils TEPOS en Bourgogne - Présentation de l'Ademe Bourgogne Franche-Comté

Atelier de travail Territoires à énergie positive : Des outils pour faciliter la démarche et son appropriation

Cécile Colson – ADEME BFC

Genèse des TEPos en Bourgogne Passer de PCET volontaires à des plans d’actions locaux : l’articulation Pays - intercommunalités

Pays = territoire de projet Rôle de définition et d’animation de la stratégie territoriale énergie climat (PCET)

intercommunalité = territoire d’actions Mise en œuvre de la stratégie territoriale énergie climat par l’exercice de compétences directes

Genèse des TEPos en Bourgogne Vers un ciblage des ingénieries énergies – climat en direction des territoires les plus volontaristes

Conseillers mobilités

Conseillers agri-énergie Conseillers prévention des déchets

Conseillers info énergie

Conseillers en énergie partagé

conseillers « Je manage l’environnement »

Conseillers énergies renouvelables

Juin 2013 : lancement de l’AMI TEPos Bourgogne lors des 3èmes rencontres nationales TEPos

Novembre 2013 : sélection des 11 territoires lauréats l’AMI TEPos

11 communautés de communes représentant : - 225 communes - 95.5000 habitants

La triple finalité de l’AMI TEPos 1- Tester en Bourgogne la démarche TEPos visant à définir et mettre en œuvre à une échelle de bassin de vie (communauté de communes) un projet territorial de transition énergétique 2- Construire et appliquer sur le terrain, avec les territoires lauréats, divers outils et méthodes de travail, travailler en collaboration avec des structures d’appui.

3- Créer et faire vivre une communauté régionale de travail : - par de l’accompagnement individualisé - par un réseau régional TEPos Bourgogne

Les résultats à l’issue des 2 années d’expérimentation – Les 11 communautés de communes ont toutes inscrit la transition énergétique comme fil conducteur de leur projet de mandat 2014-2020. Elles sont toutes labélisées TEPCV. – Elle disposent toute d’une feuille de route et d’un plan d’actions pluriannuelle qu’elle mettent aujourd’hui en œuvre – Des moyens financiers convergeant de l’ADEME et de la Région ont été mis en place pour soutenir les communautés de communes pour : - la mise en œuvre de leurs plans d’actions TEPos - l’ingénierie et l’animation local dédiée à TEPos – Les outils et méthodes testés avec les communautés de communes ont été validés et consolidés dans la caisse à outils TEPos bourgogne

La caisse à outils TEPos Bourgogne - Continuer à développer et enrichir son contenu notamment sur le volet suivi évaluation des plans d’actions (Citergie) - Transférer de notre boite à outils à nos collègues FrancsComtois plus récemment engagés dans une expérimentation TEPos avec 12 communautés de communes tests - S’appuyer sur des partenaires relais (Pays en Ledear TE et Syndicats partenaires de l’expérimentation) pour transférer la boite à outils à d’autres intercommunalités en Bourgogne - Une diffusion de notre boite à outil possible hors BFC: une adaptation nécessaire et une animation à mettre en place.

La caisse à outils une aide à la conduite du projet de territoire TEPos Un accompagnement étapes par étapes et selon 3 phases successives Avec des fiches méthodologiques « autoportantes»

Des outils techniques pour connaitre , comprendre et visualiser et imaginer demain

Une identité commune, des outils de communication mutualisés et personnalisés, un appui technique

Boîte à outils METHODOLOGIQUE

Boîte à outils TECHNIQUE

Boîte à outils COMMUNICATION

Inspirée de l’outil Climat Pratic, mais centrée sur l’énergie

Conduite de projet selon 3 phase successives

Boîte à outils METHODOLOGIQUE

Boîte à outils METHODOLOGIQUE

7 domaines d’action en lien avec les compétences des communautés de communes Habitat, logement Patrimoine et fonctionnement des collectivités

Développement économique

Conduite de projet Energies renouvelables

Aménagement Urbanisme Transports et déplacements

Boîte à outils Action 3 - Faire l'état des lieux des collectivités engagées dans une METHODOLOGIQUE démarche de gestion énergétique de leur patrimoine et déployer ce type de démarche à l'ensemble des collectivités du territoire Dans un contexte de hausse du prix de l’énergie, identifier les sources d’économie d’un bâtiment ou d’un réseau d’éclairage devient primordial.

Réaliser ce pré-diagnostic permet aussi de sensibiliser les élus à la problématique énergétique.

Les grandes étapes 1) Faire réaliser une campagne de pré-diagnostics énergétiques du patrimoine bâti intercommunal et communal et des réseaux d’éclairage public 2) Mettre en place un suivi énergétique du patrimoine bâti Grâce au logiciel GEPweb 360 Prévoir une mise à jour régulière 3) Mettre en œuvre immédiatement les actions préconisées dont le temps de retour est inférieur à deux ans

Accompagnement Conseil en Energie Partagé (Syndicats d‘énergies et ATD 71) Eclairage public : Syndicats d’énergies Outils de communication sur les performances énergétiques proposés par la campagne Display® Les campagnes de pré-diagnostics peuvent être subventionnés par l’ADEME et la Région, ainsi que par les syndicats d’énergie

Objectifs et livrables Présenter les résultats de pré-diagnostics aux élus Assurer un suivi des consommations énergétiques grâce à GEPweb 360 Communiquer les résultats au grand public Mettre en œuvre les actions de temps de retour inférieur à deux ans

Connaitre et comprendre

Des outils pour identifier et hiérarchiser les enjeux énergétiques du territoire •Le profil énergétique offre une description des consommations et productions d’EnR sur le territoire.

Son actualisation est pluriannuelle. Il permet, par exemple, de connaître la facture énergétique du territoire, le taux d’énergie renouvelable, etc.

•Le tableau de bord présente l’évolution annuelle des consommations de gaz et d’électricité sur le territoire, des productions d’EnR et de la consommation du patrimoine communal et intercommunal.

•Des cartographies que l’on peut produire « à la carte » sur le territoire de son choix mettent en évidence les spécificités locales.

Outils disponibles sur www.geobourgogne.fr www.bourgogne-transition.fr

et

Profil énergétique Un document pdf de 13 pages offrant : une description fine et détaillée des consommations d’énergie d’un territoire. le détail des consommations par secteur, par usage et par énergie le détail de la production d’énergie renouvelable et de récupération (EnR&R) pour l’année de référence 2010 et mis à jour de façon pluri-annuelle des comparaisons avec l’échelon régional Le profil est construit à partir de consommations énergétiques « modélisées ».

Il doit être utilisé pour identifier les principaux postes de consommation sur son territoire et construire sa stratégie TEPos.

Tableau de bord Un document pdf de 4 pages contenant un historique : des consommations du patrimoine communal (pour les communes qui utilisent GEPWEB) et de l’éclairage public des consommations d’électricité du territoire des consommations de gaz naturel du territoire de la production d’EnR&R du territoire mis à jour annuellement Le tableau de bord est construit à partir de données réelles « mesurées ».

Il doit être utilisé pour l’évaluation, le suivi et le pilotage de sa stratégie TEPos.

Outil cartographique

L’outil de cartographie permet aux territoires d’avoir accès à différentes données en fonction d’une échelle territoriale choisie et de pouvoir générer un atlas cartographique des territoires. www.bourgogne-transition.fr.

Outil de simulation, scĂŠnarisation

Communiquer « un appui technique »

• Charte graphique • Outils de communication Différents outils sont proposé pour communiquer sur la démarche, sensibliser et informer les différents acteurs.

• • • • • • •

Kakémono Affiches et flyers Exposition et fiches « Quand les territoires ruraux bourguignons s’engagent sur la voie de transition énergétique » Série de films « Paroles de pionniers » Objectif : illustrer la transition énergétique par des exemples concrets dans différents domaines et dynamiser la communication.

• Outils pratiques, de conseil en communication

ZOOM sur les fiches TEPos •

1fiche sur TEPos

11fiches territoires 11fiches références

11fiches mes enjeux, mes actions