BERN4
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Éditions de l'Archipel 34 rue des Bourdonnais 75001 Paris Date : 2 avril 2002
Nom : Adresse :
Jean Bernabé 17, rue Homère-de-Chavigny Terreville 97233 Schoelcher Martinique
Titre du livre :
Le Bailleur d'étincelle
A-VALOIR BULLETIN DE VERSEMENT
Premier versement dû à la signature du contrat :
Base brute H.T. des droits
750,00
E
TVA brute due par l'Auteur : + 5,5 %
41,25
E
TVA nette versée par l'Editeur au Trésor pour le compte de l'Auteur : - 4,70 %
35,25
E
6,38
E
53,44
E
RDS : - 0,475 % (0,50 % sur une base de 95 %)
3,56
E
Net à verser
692,63
E
Précompte AGESSA : - 0,85 % CSG:-7,125% (7,50 % sur une base de 95 % dont 5,10 % déductible des impôts)
Chèque CIC n° 0365637
du 2 avril 2002
MANIOC.org
SCD Université des Antilles