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DE LA FAMILLE QUI S’OCCUPE DE NOS ENFANTS ?

SIMON GHIOTTO

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D/2016/45/205 – ISBN 978 94 014 3611 3 – NUR 805 Mise en pages: Stefaan Verboven | LetterLust Maquette de couverture: Gert Degrande | De Witlofcompagnie Traduction du texte néerlandais : Gilbert Menne © Simon Ghiotto & Éditions Lannoo sa, Tielt, 2016.

LannooCampus fait partie de la division livres et multimédia des Éditions Lannoo sa.

Tous droits réservés.

Cet ouvrage ne peut être reproduit, même partiellement, sous quelque forme que ce soit (photocopie, duplicateur, microfilm ou tout autre procédé analogique ou numérique) sans une autorisation écrite de l’éditeur. Éditions LannooCampus Erasme Ruelensvest 179 bte 101 B-3001 Louvain Belgique www.lannoocampus.be

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Les enfants sont notre ressource naturelle la plus prÊcieuse. – Herbert Hoover

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AVANT-PROPOS

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AVA N T - P R O P OS

La sagesse universelle nous dit que la famille est la pierre angulaire de la société.

Cependant, l’impact des familles va beaucoup plus loin que les liens du sang, de l’affection et des valeurs partagées. D’après une enquête par un lauréat du prix Nobel, nous savons que les « années formatives » des enfants les influencent toute leur vie et déterminent fortement leur position comme adultes dans l’économie, le marché du travail et même dans leur propre famille. Nous pouvons objectiver comment certaines caractéristiques et déterminants particuliers personnels peuvent être très favorables ou au contraire très problématiques pour une participation réussie dans l’économie et la société. Nous comprenons le rôle crucial joué par les familles dans le développement de ces caractéristiques comportementales et des aptitudes cognitives.

La vie n’est pas une loi d’airain mais, exprimée en chances, nous savons de plus en plus ce qui fait une opportunité ou ce qui la détruit. Nous prenons davantage conscience aussi du rôle décisif de la famille comme havre de l’enfance et de la jeune adolescence.

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Face à ces faits scientifiques, il y a aussi de fortes réalités économiques et sociologiques, développées par ailleurs par Itinera.Ι L’évolution vers une économie de la connaissance et de services, portée et/ou traversée par la globalisation et l’innovation technologique, a donné naissance à une ère de Capitalisme humain.

De manière générale et structurelle, l’économie et le travail sont plus proches que jamais des talents et des aptitudes humaines. Il n’y a jamais eu un temps meilleur pour les gens possédant des talents particuliers ou une bonne formation.

Cependant, il n’y a jamais eu auparavant de temps plus défavorable pour les gens possédant des talents « normaux » ou ayant suivi une formation ne correspondant pas aux réalités du marché du travail d’aujourd’hui.

L’ère du Capitalisme humain est aussi celle d’une super-diversité dans notre société. Sociologiquement et culturellement, la diversité n’a jamais été aussi importante. Cette diversité s’explique notamment par des inégalités familiales et éducationnelles qui mènent de plus en plus vers des inégalités de groupes dans la société. Les voies des inégalités sociologiques et culturelles sont larges, avec leurs racines dans la réalité des familles, et courent en parallèle avec les

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De Vos, M. (2015). Ongelijk maar fair. Tielt: LannooCampus.

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voies de l’inégalité économique : elles causent, se renforcent, se nourrissent et s’entretiennent mutuellement.

Face à cet arrière-plan combiné du Capitalisme humain et de la super-diversité, et compte tenu de son impact décisif, la famille est donc plus importante que jamais pour stimuler une société qui inclut le progrès, la prospérité et le bien-être.

La réalité de la grande diversité familiale fait ainsi de la politique familiale une priorité évidente de la politique sociale. La politique familiale prendra au sein de tout l’État-providence social du 21e siècle une place beaucoup plus importante que pendant le 20e siècle. Intégrer davantage et d’une meilleure manière des politiques familiales est une partie importante de la réponse à la grande problématique de la stratification sociologique et de l’inégalité économique dans notre société actuelle.

10 En effet, le fait de se focaliser sur la politique familiale nous permet d’éviter, en aval, beaucoup de problèmes de relégations dans l’enseignement, l’économie et le marché du travail. En investissant dans la famille, nous pourrons, en tant que société, accueillir, fêter et profiter de la diversité, au lieu de la subir. En prenant aussi la famille comme pierre angulaire de la politique, nous stimulerons notre politique des chances et définirons la responsabilité des parents, des écoles et des quartiers.

Pour affronter ces grands défis sociétaux, le présent ouvrage est une source d’information et d’inspiration. Il est basé sur une large consultation de la littérature scientifique nationale et internationale. Il applique les idées scientifiques dans un cadre de référence explicite qui met en lumière les objectifs et les responsabilités.

Le livre utilise ce cadre de référence pour déterminer des objectifs stratégiques clairs de la politique familiale dans chaque région du pays, y compris des rôles nouveaux pour les parties prenantes historiques.

Le grand débat sur les priorités d’avenir dans la politique sociale est ainsi ouvert.

La politique sociale n’est pas un but en soi mais un moyen qui sert un objectif général de la société. Eh bien, il n’y a pas de moyen plus puissant que la famille.

Il est grand temps pour miser sur elle. C’est pourquoi cet ouvrage est un must.

Prof. dr. Marc De Vos Directeur Itinera

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TABLE DES MATIÈRES

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Avant-propos

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Introduction

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1. Une politique familiale pour le 21e siècle

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Motivation : la reforme de l’État Trois raisons structurelles pour un changement Réfléchir avant d’agir Inclusion Responsabilité Autonomisation Quantité, mais aussi qualité

2. Du congé parental vers le compte familial Qu’est-ce que c’est le congé parental ?

Les effets du congé parental Le compte familial : le congé parental comme corbeille Après l’interruption de travail, un travail adapté Indemnité complémentaire sur le compte familial

3. Le centre familial comme prestataire de services intégrés Les objectifs du centre familial Gestion locale, stratégie et normes de qualité centrales Prestation de services inclusifs pour la famille Fourniture de services en ligne Services dans le centre familial Acteur et moteur de la politique familiale L’École Élargie (Brede School) Financement de la fourniture préventive de services

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69 71 73 78 81 81 93 94 96

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Table des mati è res

4. L’éducation et l’accueil des jeunes enfants L’accueil des enfants en Belgique : quoi et pourquoi ?

Une société inclusive, aussi pour l’accueil des enfants Qualité dans l’éducation et l’accueil des jeunes enfants Le rôle de l’authorité dans l’éducation et l’accueil des jeunes enfants Comment (finalement) éliminer les files d’attente Le rôle des employeurs Accueil extrascolaire pour enfants scolarisés Visite dans l’école maternelle

5. Des allocations familiales vers le soutien et des caisses vers les guichets familiaux

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Allocations familiales et sixième réforme de l’État La réforme des allocations familiales Fiscalisation des allocations familiales Paiement des allocations familiales Sélectivité ou universalité ?

Grandes familles, qui reçoit la facture ?

Le supplément d’âge L’allocation de naissance : plus que de l’argent Un universalisme progressif renforcé Des soutiens innovants aux familles

129 131 133 133 137 138 139 140 141 145

Conclusion

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Remerciements

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Notes de fin

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Références

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INTRODUCTION

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INTRODUCTION

La politique familiale est un vaste domaine de la gouvernance avec lequel pratiquement chaque citoyen entrera en contact, d’abord comme enfant et plus tard comme parent. L’enfance fonde les bases de la vie ultérieure ; elle détermine le développement physique, cognitif et socio-émotionnel qui accompagnera toute l’existence. Une politique familiale performante n’est donc aucunement un luxe.

La politique familiale d’aujourd’hui – pour autant que l’on puisse appeler ce mélange de ce nom unique – laisse à désirer. Elle est issue de domaines de gouvernance tels que les soins de santé ou le marché du travail, mais cette évolution organique a contribué à la dispersion des compétences. La politique familiale, qui doit être le fondement solide d’une participation sociétale des parents et des enfants, ressemble plus à une bricolage de mesures. En soi, des choix responsables furent pris chaque fois dans le contexte d’alors, mais l’uniformité et la cohérence ont disparu depuis longtemps. Cela donne une politique lourde et inefficace, dont les pièces de puzzle ne s’emboîtent plus. Par ailleurs, le débat s’oriente vers des réformes portant sur les moyens, alors que les objectifs fondamentaux de la politique familiale, tels qu’ils avaient été formulés à la fin du 19e siècle et au début du 20e siècle, sont dépassés depuis longtemps.

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Avec les évolutions sociétales de la dernière décennie, cette donnée a comme résultat une aide bancale pour les parents et des chances limitées pour les enfants.

Le congé parental n’est pas pris ou pas comme les parents le voudraient. Celui qui souhaite faire appel à des services d’aides pour familles a beaucoup d’options, mais aussi un labyrinthe à franchir pour y arriver. L’accueil des enfants connaît des listes d’attente infernales et l’aide supplémentaire ciblée dans les allocations familiales est très limitée. Les familles défavorisées ratent des aides complémentaires, parce qu’en fonction des règles actuelles elles ne peuvent y faire appel ou parce que l’arbre cache la forêt et qu’elles n’utilisent pas l’aide à laquelle elles ont droit.

Ce livre propose à cet effet une alternative indispensable pour la dispersion existante. Il explique les quatre branches principales de la politique familiale, avec comme objectif un ensemble intégré et adapté pour une société moderne. Surtout qu’aujourd’hui, étant donné que les allocations familiales ont été transférées vers les entités fédérées, il existe une réelle opportunité de créer un ensemble holistique qui mérite véritablement le nom de « politique familiale ». Ceci favorisera la prospérité et le bien-être aussi bien des familles que de la population dans son

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ensemble. Nous n’avons pas de tabous et nous n’épargnerons aucune chapelle, mais réformer n’est pas un but en soi. Cet ouvrage n’ambitionne pas d’avoir le dernier mot en matière de politique familiale, mais donnera l’impulsion, avec ses explications et recommandations, à un débat politique et sociétal.

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Une mauvaise politique familiale est une chance manquée ; une bonne politique familiale est un tremplin qui donnera des résultats pour des décennies. En saisissant les problèmes en amont, à la source et à l’échelle de la famille, on soulage le futur – et plus onéreux – filet de sécurité sociale. Le fil rouge de ce livre consistera en un délicat équilibre entre inclusion, autonomisation et responsabilité, tout en restant sous la coupole d’un universalisme progressiste. Cela implique qu’une large aide universelle assistera en suffisance beaucoup de familles, notamment en leur permettant et en facilitant leurs propres choix. L’aide sur mesure signifie également d’offrir aux familles qui ont besoin de plus de soutien l’opportunité de pouvoir participer à notre société via une sélectivité renforcée. On ne peut pas, à cet égard, perdre de vue la responsabilité personnelle de la citoyenneté active. Il existe un énorme potentiel dans la digitalisation et les évolutions technologiques, pas seulement pour de nouvelles formes d’aides, mais aussi pour huiler les aides existantes.

Le premier chapitre décrit la politique familiale existante et future dans la société du 21e siècle. Il souligne le triangle des valeurs de l’inclusion, l’autonomisation et la responsabilité et comment celles-ci sont concrétisées dans un État-providence actif. Le rôle des acteurs de la politique familiale, de la société, de l’autorité, mais surtout des parents est précisé.

Le deuxième chapitre traite du congé parental ; le seul grand socle de la politique familiale au niveau fédéral. Les formes existantes, parfois rigides, du congé parental fusionnent en un ensemble d’interruption de travail où les deux parents peuvent se servir et où la liberté de choix est centrale. Chaque famille peut donc prendre ce qui lui convient le mieux en fonction de sa situation.

Il existe déjà de nombreuses formes d’aides pour les familles, souvent très valables, aussi bien pour l’aide à l’éducation que sur les plans médical et socio-culturel. Le problème n’est pas tellement de savoir quels sont les services disponibles, mais où et comment ces services sont disponibles. Une politique familiale intégrée devient ici très concrète, avec dans le troisième chapitre un centre familial qui

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INTRODUCTION

rassemble sous un seul toit les multiples acteurs existants. Cela permet de répondre de manière multidisciplinaire aux défis multidimensionnels, en assouplissant l’accessibilité aux familles.

Le chapitre quatre, quant à lui, traite de l’accueil des enfants, ou plus exactement de l’éducation et de l’accueil des jeunes enfants. Aujourd’hui, cela ne se limite plus à garder seulement les enfants jusqu’au retour des parents des champs ou de l’usine. Il s’agit d’un élément précurseur de l’enseignement qui stimule les enfants – sous une forme adaptée – déjà à un très jeune âge. Et pourtant, ce sont précisément les groupes de populations qui en bénéficieraient le plus qui ne les utilisent pas assez. Malgré les réformes successives, le paysage de l’accueil des enfants reste confus, avec des aides fragmentées aussi bien pour les parents que pour les prestataires d’accueil des enfants, dont tout le monde ne peut bénéficier.

Un titre d’accueil pour enfants qui intègrerait cet ensemble stimulerait l’efficience et la transparence pour les deux partis. Cela stimulerait l’entrepreneuriat social, où le secteur non public pourrait jouer un rôle.

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L’ouvrage se termine avec un chapitre qui concerne la branche sans doute la plus actuelle, et en même temps la plus surannée, de la politique familiale : le système des allocations familiales. Dans le monde de la digitalisation et de l’automatisation, il n’y a pas d’avenir pour les distributeurs de billets subsidiés qui ne peuvent être autre chose qu’une courroie de transmission. C’était nécessaire autrefois pour que l’argent parvienne bien aux familles, mais une mesure historique méritante ne peut être une base pour une gestion actuelle. L’expertise contenue dans les caisses d’allocations familiales peut bien être adaptée si les caisses peuvent – et surtout sont autorisées à – se transformer en des prestataires importants de services à la famille. Les allocations familiales doivent aussi devenir plus ciblées, en approfondissant et affinant la sélectivité. Il y a maintenant trop de moyens qui ne parviennent pas à des familles qui en ont vraiment besoin et trop de ces familles qui en reçoivent trop peu ou pas d’aide supplémentaire du tout. La prime de naissance peut être différente, et surtout meilleure.

Les défis pour cette réforme sont substantiels, et ce sera incontestablement un travail de longue haleine. Les coûts – et les recettes perdues – sur les plans de la société et des finances ne nous permettent pas de nier plus longtemps le problème.

L’avenir de la politique familiale commence aujourd’hui.

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UNE POLITIQUE FAMILIALE POUR E LE 21 SIÈCLE

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