Livret d'accueil by bertrand demangeon

Bienvenue

au Centre Chirurgical Emile Gallé Madame, Monsieur, Votre état de santé nécessite une hospitalisation et vous amène dans notre établissement. Vous êtes notre hôte, la Direction et l’ensemble du Personnel vous remercient de votre confiance et vous assurent que tout sera mis en œuvre pour vous apporter des soins de qualité avec une sécurité optimale. Ce livret a été conçu pour vous. Vous trouverez à l’intérieur tous les renseignements nécessaires au bon déroulement de votre séjour. La Direction

Centre Chirurgical Emile Gallé

PRESENTATION DE L’ETABLISSEMENT Etablissement public de santé, les valeurs du Centre Chirurgical Emile Gallé sont celles des missions de service public dont il est investi : missions de soins, mission de santé publique, mission d’enseignement et de recherche. Il se fixe comme objectifs permanents de : - répondre aux besoins de santé du plus grand nombre en offrant des soins de proximité et de recours, - tendre toujours vers la meilleure des pratiques, - délivrer des soins personnalisés de qualité, - veiller à l’utilisation adaptée des ressources et à l’efficience de ses organisations. Les valeurs qui sous-tendent les soins chirurgicaux qu’il dispense sont : - d’assurer un égal accès à tous sans discrimination, - de lutter contre l’exclusion sociale et contribuer à l’aide médicale urgente, - de garantir la continuité des soins dans ses services ou en lien avec les autres établissements de santé, - de participer à la coordination des soins en relation avec les professionnels de santé libéraux et les établissements et services médico-sociaux, - de promouvoir les alternatives à l’hospitalisation traditionnelle en développant la chirurgie ambulatoire, - d’améliorer de façon continue la qualité et de la sécurité des soins,

- de mener une réflexion sur l’éthique liée à l’accueil et à la prise en charge médicale. Il participe à la mise en œuvre de la politique de santé publique et des dispositifs de vigilances destinés à garantir la sécurité sanitaire, notamment en matière d’éducation pour la santé et de prévention, de veille sanitaire, de lutte contre les infections nosocomiales et autres affections iatrogènes. Etablissement à vocation hospitalo-universitaire, associé par convention à la Faculté de médecine de Nancy, il accueille et encadre des professionnels de santé en formation et concourt au développement professionnel initial ou continu des praticiens et du personnel paramédical, ainsi qu’aux actions de médecine préventive. En collaboration avec les universités, il participe à des programmes de recherche, au service de l’innovation thérapeutique.

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Depuis le 1er avril 2010, il regroupe sur le même site deux pôles chirurgicaux de pointe : - le pôle de chirurgie traumatologique et orthopédique dirigé par le Professeur Daniel MOLÉ, - le pôle de chirurgie plastique et reconstructrice de l’appareil locomoteur - chirurgie de la main dirigé par le Professeur Gilles DAUTEL. Etablissement ouvert 24/24h, 365 jours/an, il offre : - un accueil sans rendez-vous en traumatologie, - un service SOS Mains, seul centre de recours en Lorraine accrédité par la Fédération Européenne des Services d’Urgences Mains, garantissant la continuité des soins pour l’accueil et le traitement des urgences mains et une prise en charge par un chirurgien spécialisé. Le site dispose d’un bloc opératoire de dernière génération composé de 7 salles numérisées et d’un plateau technique performant avec un laboratoire, 4 salles d’imagerie médicale, une unité de surveillance continue, une unité de chirurgie ambulatoire, un secteur de médecine physique et réadaptation, et plus d’une centaine de lits dans des secteurs de soins rénovés. Pour faciliter votre accueil, le Centre met à votre disposition des places de stationnement sur le site. Vous trouverez également deux parkings payants à proximité immédiate de l’établissement.

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LE POLE DE CHIRURGIE TRAUMATOLOGIQUE ET ORTHOPEDIQUE Traumatologie Le Centre Chirurgical Emile Gallé prend en charge les accidentés de toute nature (route, travail, sport...) présentant des lésions de l’appareil locomoteur. L’établissement est ouvert 24h/24h, 365 jours/an et offre un accueil sans rendez- vous en traumatologie.

Chirurgie orthopédique Le Centre Chirurgical prend en charge des patients présentant des lésions de l’appareil locomoteur, qu’elles soient dégénératives (arthrose...) ou séquelles d’un traumatisme ou d’une malformation. Parmi les pôles d’excellence de l’établissement figurent la chirurgie de l’épaule, la chirurgie ligamentaire et prothétique du genou, la chirurgie primitive et secondaire de l’arthrose de hanche et l’arthroscopie, domaines dans lesquels le Centre Chirurgical Emile Gallé figure au rang des établissements français publics les plus performants.

Médecine et traumatologie du sport Nos consultations sont assurées par des médecins spécialistes ; le Centre Chirurgical Emile Gallé est l’établissement de référence pour l’enseignement de cette spécialité et assure également la coordination interrégionale de l’enseignement d’orthopédie-traumatologie pour les cinq facultés de l’Est de la France.

Cancérologie

Depuis 2009, le Centre Chirurgical Emile Gallé dispose d’une autorisation de chirurgie en cancérologie délivrée par l’ARS en lien avec l’Institut National du Cancer (INCa). Membre du Centre de Coordination en Cancérologie (3C) porté par le CHU de Nancy et du réseau Oncolor (http://www.oncolor.org/), le CCEG offre une prise en charge des patients présentant des tumeurs cancéreuses ou bénignes au niveau des parties osseuses ou des parties molles de leurs membres. La prise en charge se fait après la première phase en coordination avec le Centre de Lutte contre le Cancer. Le Centre Chirurgical Emile Gallé s’engage dans le respect des critères de qualité de la prise en charge dans cette spécialité : - qualification professionnelle : les chirurgiens qui exercent cette activité de soins sont titulaires d’une qualification dans la chirurgie osseuse et justifient d’une activité cancérologique régulière dans ce domaine, - réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP) : au moins un des chirurgiens qui participent au traitement du patient assiste, soit physiquement soit par visioconférence, à la réunion de concertation pluridisciplinaire au cours de laquelle le dossier du patient est présenté, - contenu du dossier : le dossier du patient contient nécessairement le compte-rendu de la réunion de concertation pluridisciplinaire

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ainsi qu’un compte-rendu anatomopathologique et un compte-rendu opératoire contenant les éléments définis par l’INCa, - examens extemporanés : une organisation est prévue permettant de réaliser des examens histologiques extemporanés. Accès à une tumorothèque : elle est organisée selon les recommandations définies par l’Institut National du Cancer, - formation professionnelle : le plan de formation de l’établissement comporte des formations spécifiques à la prise en charge chirurgicale des cancers pour le personnel soignant concerné, - démarche qualité et gestion des risques : elle se traduit notamment par la tenue de réunions régulières de morbimortalité, - auto-évaluation : une auto-évaluation des pratiques en chirurgie carcinologique est réalisée annuellement dans l’établissement et les données, anonymisées, sont transmises à l’Institut National du Cancer en vue d’une synthèse à l’échelle nationale.

- un diagnostic microbiologique basé sur des techniques validées, élément primordial d’une bonne prise en charge thérapeutique, - une stratégie de traitement définie sur la base d’un avis pluridisciplinaire et de référentiels validés, - une prise en charge globale et continue jusqu’au domicile, - la mise en œuvre de traitements spécifiques de qualité dans les meilleurs délais, en particulier chirurgical et anti-infectieux. Il n’existe en France que 8 centres, tous représentatifs d’une interrégion, disposant de ce label.

Infections ostéo-articulaires complexes Depuis juillet 2012, le Centre Chirurgical Emile Gallé associé au CHU Nancy est le Centre de référence des Infections OstéoArticulaires Complexes pour l’Inter-région Est (Alsace, Bourgogne, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Lorraine). Le Centre de référence a une mission de coordination, d’expertise, de formation et de recherche ainsi que de prise en charge des infections ostéo-articulaires les plus complexes en lien avec les correspondants d’autres structures. Il garantit au patient : - un accès rapide au diagnostic et aux soins les plus appropriés, par la coordination des principales disciplines : chirurgiens, médecin infectiologue, microbiologistes, radiologues, en lien avec le médecin traitant,

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LE POLE DE CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTRICE DE L’APPAREIL LOCOMOTEUR / CHIRURGIE DE LA MAIN Au sein du Centre Chirurgical Emile Gallé, le pôle de chirurgie reconstructrice de l’appareil locomoteur est dédié à la chirurgie de la main et à la reconstruction microchirurgicale des traumatismes complexes des membres.

La grande majorité des interventions chirurgicales au sein de l’unité est réalisée sous anesthésie locorégionale.

SOS Mains Notre unité labellisée «SOS Mains» est consacrée à l’accueil, 24 heures sur 24, de tous les traumatismes de la main depuis la simple plaie à explorer jusqu’aux amputations complètes d’un segment de membre nécessitant une replantation.

Chirurgie réglée L’activité du service est orientée vers la prise en charge des séquelles de traumatismes, ou celle de la traduction au membre supérieur de maladies rhumatologiques ou de tumeurs.

Nerfs périphériques et plexus brachial La chirurgie des nerfs périphériques (canal carpien et autres compressions nerveuses) et du plexus brachial fait également partie du domaine de compétence de cette unité, les patients disposant sur place d’une infrastructure de rééducation permettant la prise en charge postopératoire immédiate.

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PREPAREZ VOTRE SEJOUR Vos formalités administratives Admissions programmées Toutes les hospitalisations en vue d’intervention devront être précédées d’une consultation d’anesthésie. A la suite de cette consultation d’anesthésie, le bureau des admissions peut vous aider à compléter votre dossier de pré-admission. Il est important que 8 jours avant la date d’intervention chirurgicale, votre dossier soit complet et contienne obligatoirement : - le nom de la personne à prévenir, - copie d’une pièce d’identité (carte nationale, passeport ou carte de séjour avec photographie, à défaut permis de conduire), - extraction papier de la carte vitale (les droits doivent être à jour) ou copie de l’attestation carte vitale et/ou déclaration accident de travail, - copie de la carte mutuelle ou copie de l’attestation CMU en cours de validité (pour certaines mutuelles, le patient doit demander une prise en charge à sa mutuelle), - pour les ressortissants étrangers, le formulaire S2 délivré par l’organisme qui prend en charge (la carte de santé européenne est valable uniquement pour des soins d’urgence), - pour les travailleurs à l’étranger qui doivent être hospitalisés suite à un accident du travail, une feuille d’accident du travail ou un formulaire E123 ou S3.

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Admissions en urgence Les démarches administratives sont effectuées à l’accueil du service accueil SOS Mains - Traumatologie. Pour tout élément manquant, le Service Facturation vous contactera soit le lendemain dans votre chambre, soit par courrier dans les plus brefs délais. Autorisation d’opérer Si le patient est mineur ou incapable majeur (tutelle), une autorisation d’opérer doit être signée par ses père et mère ou par son tuteur.

Vos frais d’hospitalisation Frais de séjour Dès que votre hospitalisation sera décidée, renseignez-vous auprès de votre caisse d’Assurance Maladie et de votre mutuelle complémentaire pour déterminer les frais qui pourraient rester à votre charge, ou dont vous devriez faire l’avance (forfait journalier, ticket modérateur, supplément chambre individuelle, frais d’accompagnant...) ; si vous ne relevez d’aucun régime de protection sociale, les frais de séjour sont intégralement à votre charge. Dans ce cas, vous serez tenu de verser, au moment de votre arrivée dans l’établissement, une provision renouvelable, calculée sur la base de la durée estimée du séjour (article R 716-9-1 du Code de la Santé Publique). Chambres individuelles Conformément au décret n° 2003-462 du 21 mai 2003 l’établissement comporte deux régimes d’hospitalisation : le régime commun et le régime particulier. Dans ce dernier cas, moyennant une majoration forfaitaire, vous pouvez, si vous le souhaitez, réserver votre chambre individuelle avec sanitaire particulier pour la durée complète de votre séjour. Notez cependant que celle-ci ne vous sera attribuée qu’en fonction des disponibilités.

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L’activité libérale Certains médecins de l’établissement exercent une activité libérale au sein du Centre Chirurgical Emile Gallé. Les tarifs des honoraires font l’objet d’une information par affichage à l’accueil des consultants. Vous devrez formuler par écrit votre choix d’être pris en charge par un praticien hospitalier au titre de son activité libérale

La veille de votre venue Vos médicaments personnels Si vous prenez un traitement régulièrement, venez avec une copie de votre ordonnance. Votre médecin responsable décidera de la poursuite ou non de votre traitement pendant votre séjour. Il n’est pas utile d’apporter vos médicaments sauf avis contraire ou médicament particulier. Vos résultats d’examen Vous devez également apporter tous vos résultats d’examens et de consultations récents (carte de groupe sanguin, bilan sanguin, radiographies, scanner, IRM...), comptes-rendus de consultations spécialisées (cardiologue, allergologue...). Bijoux – objets de valeur – argent A l’hôpital vous n’êtes pas à l’abri des vols, malgré tous nos efforts pour assurer un maximum de sécurité. Evitez d’apporter ou de conserver bijoux, chéquiers, cartes bancaires et argent liquide. Vous pouvez, le cas échéant, les confier à vos proches ou les déposer au coffre, contre reçu, au bureau Accueil-Admissions-Facturation, du lundi au vendredi de 8h à 18h et du samedi au dimanche de 10h à 14h. La restitution de ces objets de valeur ne pourra se faire qu’avec le bordereau de dépôt. L’établissement assume uniquement la responsabilité des sommes et objets de valeur qui auront été déposés au coffre.

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Le linge, les vêtements Prévoyez pour votre séjour des vêtements confortables (pyjama, chemise de nuit, robe de chambre, pantoufles fermées...) ainsi qu’un nécessaire de toilette (serviettes et gants de toilette, savon liquide, brosse à dents, dentifrice...) et munissez-vous pour les activités de rééducation d’un survêtement, caleçon ou short. Pour la chirurgie ambulatoire, prévoyez également un nécessaire de toilette au cas où votre état nécessiterait de rester une nuit au sein de l’établissement.

VOTRE SEJOUR

Le CCEG n’est pas habilité à héberger des familles. Dans les situations exceptionnelles, après avis médical et accord de la Direction, un accompagnant peut être autorisé à demeurer à vos côtés. Cette prestation reste néanmoins à votre charge. Pour les familles, un hébergement est possible sur l’agglomération nancéienne. En cas de besoin, vous pouvez vous adresser au personnel du service.

Votre chambre Votre chambre Simple ou double, elle est conçue pour vous offrir le confort et la tranquillité nécessaires à votre rétablissement. En chambre à 2 lits, nous sommes particulièrement attentifs au respect de votre intimité ; la chambre est dotée d’un cabinet de toilette avec sanitaire et les chambres d’hospitalisation sont équipées d’un placard individuel disposant d’une serrure à code et destiné au rangement de vos affaires personnelles. Un boîtier de commande est à votre disposition, il vous permet : - d’appeler le personnel soignant. Dès l’appel, une personne vient dans votre chambre ou entre en contact par l’intermédiaire d’un interphone ; dans ce cas, parlez lentement et distinctement dans sa direction, - d’actionner les volets roulants pour les chambres équipées, - de commander l’éclairage au dessus de votre lit.

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Les visites L’horaire des visites s’étend de 11h30 à 20h30. Pour les patients hospitalisés dans l’unité de surveillance continue, il est nécessaire de s’adresser préalablement au box Renseignement-Accueil dans le hall du bâtiment A. Les horaires et conditions de visite sont limités à 2 personnes de 14h30 à 20h00 ; les enfants ne sont pas admis dans cette unité. Nous recommandons à vos visiteurs : - d’éviter les visites trop longues et les visites de groupe, - de faciliter le travail des personnels du service en sortant momentanément de la chambre lors des soins, - de respecter les consignes de précautions particulières en hygiène indiquées par un logo appliqué sur la porte. Dans ce dernier cas, les enfants ne sont pas admis. Le nombre de visiteurs est limité à deux. Des espaces de rencontre pour les familles sont à votre disposition dans les étages pourvus d’un hall ; ils sont situés face aux ascenseurs et peuvent être utilisés pour rencontrer vos visiteurs. En cas de besoin d’un espace plus confidentiel, vous pouvez vous adresser au personnel du service. Des distributeurs de boissons chaudes et froides sont à votre disposition dans le hall du rez-de-chaussée des deux bâtiments. Tous les visiteurs doivent avoir quitté l’établissement à 20h30.

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Les repas Les menus proposés répondent à un équilibre nutritionnel auquel veillent nos diététiciennes et sont adaptés aux différents régimes. Des menus respectant vos convictions peuvent être préparés : faitesle savoir au préalable au personnel du service. Les heures de repas sont liées au fonctionnement hospitalier et à son organisation : - petit déjeuner vers 7h30, - déjeuner vers 11h45, - dîner vers 18h00. Si un de vos proches souhaite prendre un repas avec vous, prévenez le personnel soignant avant 11h00. Cette prestation est à votre charge.

Pour la sécurité incendie Les consignes d’évacuation sont affichées dans tous les locaux communs. Des extincteurs spécifiques aux différents risques et des dispositifs de sécurité sont installés à chaque étage. Nous vous remercions de nous faire part de toute anomalie constatée pendant votre séjour. En toute situation, il est important de rester calme et de suivre les indications du personnel formé à ce type d’incidents. L’utilisation des ascenseurs est interdite en cas de sinistre.

La sécurité Le Centre Chirurgical Emile Gallé est un établissement public de santé. Un certain nombre de règles sont à respecter pour le confort, la sécurité et l’hygiène de chacun. Pour votre sécurité, les fenêtres disposent d’un système de sécurité qui ne permet pas leur ouverture complète. Le Centre Chirurgical Emile Gallé dispose d’une équipe de vigiles chargée de veiller au respect de ces règles.

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Le téléphone Nous vous informons que l’utilisation du téléphone portable est strictement interdite dans les locaux disposant d’équipements médicaux sensibles, conformément à la circulaire du 9 octobre 1995. Néanmoins le téléphone de la chambre est à votre disposition : - gratuit pour la réception des appels extérieurs, - payant pour émettre des appels. Dans ce cas, il vous sera demandé un forfait payable d’avance, non remboursé. Si vous souhaitez bénéficier de ce service, remplissez l’imprimé intitulé «conditions d’ouverture du téléphone» disponible à l’Accueil. Le jour de votre entrée, remettez-le avec votre règlement au personnel de l’Accueil qui réalisera immédiatement l’ouverture de votre ligne et vous indiquera le mode d’emploi du téléphone pendant les heures d’ouverture du service.

La Latélévision télévision Des écrans de télévision sont mis à votre disposition moyennant une location. Si vous le souhaitez, des casques peuvent être achetés à l’accueil. Vous bénéficiez des chaînes TNT et d’une chaine interne qui présente l’établissement (canal 20). Si vous souhaitez avoir accès à la télévision, complétez l’imprimé «conditions d’ouverture de la télévision» disponible à l’Accueil. Le jour de votre entrée, remettez-le avec votre règlement. L’accès à la télévision sera réalisé dans les meilleurs délais N’hésitez pas à signaler tout dysfonctionnement au personnel du service. Pour des raisons de responsabilité civile, aucun autre appareil ne peut être mis en service dans l’établissement.

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VMEH L’association des Visiteurs de Malades en Etablissement Hospitalier est à la disposition des malades qui désirent recevoir la visite toute amicale d’un membre de cette association que vous reconnaîtrez au badge «V.M.E.H.». Pour tout renseignement, s’adresser au personnel du service.

Le courrier Le courrier qui vous est adressé vous sera transmis quotidiennement Le personnel soignant peut se charger de votre courrier «DEPART», les frais d’affranchissement restant à votre charge. Adresse de l’établissement : Centre Chirurgical Emile Gallé 49, rue Hermite - CS 75211 54052 NANCY CEDEX

Les cultes Pour les cultes : Catholique, Juif, Musulman, Orthodoxe et Protestant, il vous est possible de rencontrer un représentant. Si vous souhaitez avoir ses coordonnées, contactez un membre de l’équipe soignante.

Interprètes Vous ne parlez pas le français, une liste de professionnels de l’établissement qui peuvent être vos interprètes est disponible au box Renseignement-Accueil dans le hall du bâtiment A et dans chaque service d’hospitalisation. N’hésitez pas à les contacter.

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Vote par procuration Si vous êtes hospitalisé(e) lors d’un scrutin électoral, le vote par procuration est possible (procédure particulière). Veuillez prendre contact avec le cadre de santé de votre service.

Prise en charge des soins palliatifs L’équipe Mobile de Soins Palliatifs peut intervenir pour toute demande du patient, de sa famille ou d’un médecin. Si vous souhaitez avoir ses coordonnées, contactez un membre de l’équipe soignante.

Aide au sevrage Pour toute aide au sevrage, vous pouvez contacter selon votre besoin : - unité de tabacologie : CHU de Nancy, au 03 83 15 40 08, - équipe mobile d’alcoologie : au 03 83 15 71 94, - toxicomanie : liaison avec CSAPA au 03 83 37 05 72.

Dons d’organes Les dons d’organes et de tissus existent depuis 25 ans. Si vous y êtes favorable, faites le savoir à vos proches et demandez une carte de donneur. Si vous y êtes défavorable, il vous est possible de le faire savoir par l’intermédiaire d’un «registre des refus» qui est systématiquement consulté avant tout prélèvement. Pour tout renseignement : Agence de biomédecine 1, Avenue du stade de France 93572 SAINT-DENIS LA PLAINE Cedex www.agence-biomedecine.fr 0 800 20 22 24

Enseignement Etablissement public à vocation universitaire, le Centre Chirurgical Emile Gallé accueille en permanence des médecins et des étudiants en formation qui sont amenés à participer à votre prise en charge. Ces personnels en formation sont sous la responsabilité d’un médecin sénior, du cadre de santé ou d’une infirmière. Dans cette situation, votre consentement est nécessaire avant toute prise en charge.

Autorisation temporaire de sortie Selon votre état de santé, le médecin peut autoriser une permission ou autorisation temporaire de sortie. Elle ne peut excéder 48h. En cas de désaccord médical, si vous persistez dans votre démarche, un engagement de sortie contre avis médical sera complété et signé par vos soins.

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VOTRE SORTIE Lors de votre sortie nous vous invitons à bien vérifier que vous n’avez rien oublié dans votre armoire ou chevet.

La décision de sortie C’est le médecin responsable qui décidera de votre sortie. Si vous souhaitez sortir contre avis médical, il vous faudra remplir une attestation qui dégage l’établissement de toutes responsabilités quant aux suites éventuelles.

Les formalités Pour accompagner votre sortie de l’établissement et assurer un relais médical, le jour de votre sortie, nous vous remettrons votre bulletin de situation, qui servira d’arrêt de travail pour la durée de votre hospitalisation (il est destiné à votre employeur et à votre caisse d’Assurance Maladie). Le cas échéant, il vous sera également remis votre avis de prolongation d’arrêt de travail, une convocation pour une consultation ou hospitalisation ultérieure, les prescriptions médicales pour permettre la continuité de vos soins. Si le médecin le juge nécessaire et si votre état de santé le justifie, vous pouvez regagner votre domicile en ambulance privée, VSL (Véhicule Sanitaire Léger) ou taxi. Une attestation médicale de transport sera alors prescrite par le médecin. Vous pouvez faire appel au transporteur de votre choix. Une liste d’ambulanciers est à votre disposition auprès du personnel soignant.

Convalescence et assistante sociale Veuillez signaler dès votre admission si vous souhaitez, en accord avec votre médecin, passer votre convalescence en centre de soins de suite et de réadaptation. L’établissement dispose d’une assistante sociale qui peut vous aider dans vos démarches sociales afin d’anticiper au mieux votre retour à domicile. Le bilan de vos besoins permet d’éviter de prolonger inutilement votre séjour d’hospitalisation sans pour autant nuire à la continuité de vos soins. Selon le motif d’hospitalisation, une plateforme informatique «Imad» propose un contact immédiat et un suivi avec les établissements de Soins de Suite et de Réadaptation. En cas de besoin, le personnel reste à votre disposition.

Le questionnaire de sortie Votre avis nous intéresse ! Un questionnaire destiné à recueillir vos remarques et vos suggestions vous sera remis lors de votre séjour. Si besoin, n’hésitez pas à le réclamer au personnel soignant . Nous vous remercions de le compléter car votre appréciation nous permet d’adapter et d’améliorer en permanence les services que nous apportons à nos patients. Vous pourrez déposer ce questionnaire dans la boîte aux lettres de l’étage ou le remettre au personnel soignant. Merci par avance de votre collaboration.

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VOS DEVOIRS Toute personne accueillie au Centre Chirurgical Emile Gallé a des devoirs.

Quelques rappels Nous vous rappelons qu’il est interdit : - d’apporter de l’alcool et autres substances toxiques, - de fumer à l’intérieur de l’établissement (décret 2006-1386 du 15 novembre 2006), - d’apporter des denrées alimentaires. Celles-ci pourraient ne pas être compatibles avec le régime alimentaire prescrit au patient ou son état de santé. Des risques d’intoxications alimentaires peuvent survenir lors de la préparation, du stockage et du transport de ces denrées, - d’utiliser le téléphone portable dans les locaux disposant d’équipements médicaux sensibles, - d’apporter des fleurs et plantes vertes dans les chambres, - de faire entrer des animaux dans l’enceinte de l’établissement (sauf chiens guides de déficients visuels).

Respect Dans l’intérêt de tous, il est primordial de respecter les consignes de sécurité et d’hygiène, la propreté des locaux ainsi que le fonctionnement des services comme le calme de l’établissement et son environnement. En effet, les personnes qui y séjournent étant en souffrance, elles recherchent la tranquillité et le repos.

Il est nécessaire de faciliter le travail des équipes et la vie en commun : informez l’équipe si vous quittez le service. Le respect de ces consignes permet une meilleure qualité de votre prise en charge.

VOS DROITS & INFORMATIONS Information sur votre état de santé - consentement éclairé Vous avez le droit d’être informé sur votre état de santé. Cette information porte sur les différentes investigations, traitements ou actions qui vous sont proposés, leur utilité, leur urgence éventuelle, leurs conséquences, les risques fréquents ou graves normalement prévisibles qu’ils comportent ainsi que sur les autres solutions possibles et sur les conséquences prévisibles en cas de refus. Si postérieurement à votre prise en charge des risques nouveaux étaient identifiés, vous en seriez informé, sauf en cas d’impossibilité de vous retrouver. Seule l’urgence ou l’impossibilité d’informer peut dispenser le professionnel de santé de cette obligation. Aucun acte médical ni aucun traitement ne peuvent être pratiqués sans votre consentement libre et éclairé et ce consentement peut être retiré à tout moment. En revanche, si vos décisions mettent votre vie en danger il est du devoir du médecin de tout faire pour vous convaincre d’accepter les soins qui s’imposent. Lors de votre consultation avec le chirurgien, votre consentement éclairé sera sollicité.

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Confidentialité L’ ensemble des personnels de l’établissement est astreint au secret médical et administratif, ainsi qu’à l’obligation de réserve. Toutes les informations vous concernant, quel que soit leur caractère, sont conservées avec une stricte confidentialité. Vous pouvez demander que votre état de santé et/ou votre présence au Centre Chirurgical Emile Gallé ne soit pas divulgué(e). Signalez-le au bureau des admissions et au cadre de santé du service.

Votre dossier L’ensemble des informations relatives au traitement et aux soins qui vous ont été délivrés, est consigné dans un dossier personnalisé. Son contenu est couvert par le secret professionnel. Le dossier comprend plusieurs sous parties dont un dossier médical et un dossier administratif. Il constitue l’outil de réflexion, de synthèse, de planification, d’organisation et de traçabilité des soins reçus. Il recense les informations que vous nous confiez, les résultats et les conclusions des examens cliniques, radiologiques et de laboratoire pratiqués. Les informations utiles à la continuité de vos soins vous sont remises en fin de séjour ou, si vous le demandez, envoyées au médecin de votre choix. Votre dossier médical est conservé pendant 20 ans à compter de la date de votre dernier séjour ou de votre dernière consultation externe.

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Votre droit d’accès au dossier médical Il vous est possible d’accéder aux informations contenues dans votre dossier, en en faisant la demande auprès de la Direction accompagnée de la copie de votre pièce d’identité : Monsieur le Secrétaire Général Centre Chirurgical Emile Gallé 49, rue Hermite - CS 75211 - 54052 NANCY CEDEX Ces informations peuvent vous être communiquées soit directement, soit par l’intermédiaire d’un médecin que vous choisissez librement. Vous pouvez également consulter sur place votre dossier, avec ou sans accompagnement d’un médecin, selon votre choix. Si vous choisissez de consulter le dossier sur place, cette consultation est gratuite. Si vous souhaitez obtenir copie de tout ou partie des éléments de votre dossier, les frais limités au coût de reproduction (et d’envoi, si vous souhaitez un envoi à domicile) sont à votre charge. Nous attirons votre attention sur le fait que les informations ainsi sollicitées ne peuvent être mises à votre disposition avant un délai minimum de 48h après votre demande mais elles doivent vous être communiquées au plus tard dans les 8 jours.

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Si toutefois les informations datent de plus de 5 ans, ce délai est porté à 2 mois. Avant d’entreprendre ces démarches, nous vous suggérons de vous adresser au médecin qui vous a pris en charge et qui pourra vous apporter les informations médicales vous concernant. En cas de décès vos ayants droit, s’ils ont pour cela des motifs légitimes, prévus par l’article L.1110-4 du Code de la Santé Publique, et si vous n’avez pas exprimé d’opposition, peuvent également avoir accès à votre dossier, selon les mêmes modalités, dans le cadre de l’arrêté du 03/01/2007. (Cf. articles L.1111-7 & R.1111-2 à R.1111-9 du Code de la Santé Publique)

Les directives anticipées Toute personne majeure peut, si elle le souhaite, rédiger sous quelque forme que ce soit, des directives anticipées, datées et signées, pour le cas où, en fin de vie, elle serait hors d’état d’exprimer sa volonté. Ces directives indiquent ses souhaits concernant les conditions de limitation ou d’arrêt de traitement. Elles seront consultées préalablement à la décision médicale et leur contenu prévaut sur tout autre avis non médical. Renouvelables tous les trois ans, elles peuvent être, dans l’intervalle, annulées ou modifiées, à tout moment. Si vous souhaitez que vos directives soient prises en compte, sachez les rendre accessibles au médecin qui vous prendra en charge au sein de l’établissement : confiez-les-lui ou signalez leur existence et indiquez les coordonnées de la personne à laquelle vous les avez confiées. (Cf. article L.1111-11 du Code de la Santé Publique - «Loi Leonetti »)

La personne de confiance Pendant votre séjour, vous pouvez désigner, par écrit, une personne de votre entourage en qui vous avez toute confiance, pour vous accompagner tout au long des soins et des décisions à prendre. Cette personne, que l’établissement considèrera comme votre «personne de confiance», sera consultée dans le cas où vous ne seriez pas en mesure d’exprimer votre volonté ou de recevoir l’information nécessaire à cette fin. Elle pourra en outre, si vous le souhaitez, assister aux entretiens médicaux afin de participer aux prises de décisions vous concernant. Sachez que vous pouvez annuler votre désignation ou en modifier les termes à tout moment. Patients mineurs et patients majeurs sous tutelle : Toute intervention ou toute anesthésie générale sur un mineur nécessite une autorisation signée par les parents ou le représentant légal. Les informations concernant la santé des mineurs et des majeurs sous tutelle et les soins qu’ils doivent recevoir, sont délivrées exclusivement à leurs représentants légaux (respectivement le(s) titulaire(s) de l’autorité parentale ou le tuteur). Chaque fois que cela est possible, le praticien en charge d’un patient mineur ou majeur protégé informe l’intéressé(e) de manière adaptée à sa maturité ou à son discernement et le fait participer dans la même mesure à la prise de décision le concernant.

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Son consentement est systématiquement recherché. Si le refus d’un traitement par le titulaire de l’autorité parentale ou du tuteur entraîne des conséquences graves pour la santé de l’intéressé(e), le médecin délivre les soins indispensables. (Cf. article L.1111-6 du Code de la Santé Publique)

Informatique et liberté Nous disposons d’un traitement informatisé destiné à gérer plus facilement : le dossier administratif et médical des patients, la traçabilité des produits sanguins, la réalisation, le cas échéant, des travaux statistiques dans des conditions de sécurité garantissant le respect du secret médical, fixées par la loi 78-17 du 6 janvier 1978. Les informations qui vous sont demandées feront l’objet, sauf opposition justifiée de votre part, d’un enregistrement informatique. Conformément aux dispositions de la loi 78-17, vous êtes en droit d’accéder et de faire rectifier, le cas échéant, les informations vous concernant. Vous devez dans ce cas en faire la demande écrite à la Direction administrative de l’établissement.

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Vos plaintes, réclamations, éloges, observations ou propositions Nous contacter Si vous n’êtes pas satisfait de votre prise en charge, nous vous invitons à vous adresser directement au responsable concerné. Si cette première démarche ne vous apporte pas satisfaction, vous pouvez demander à rencontrer la personne déléguée par la Direction de l’établissement pour recueillir votre plainte ou réclamation. Si vous préférez, vous pouvez écrire à la Direction de l’établissement qui lui transmettra votre demande. Cette personne veillera à ce que votre plainte ou réclamation soit instruite selon les modalités prescrites par le code de la santé publique. Elle fera le lien avec la Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge (CRUQ). Elle pourra, le cas échéant, vous mettre en relation avec un médiateur médecin ou non médecin, membre de la CRUQ. Le (ou les) médiateur(s) vous recevront, vous et votre famille éventuellement, pour examiner les difficultés que vous rencontrez.

Le rôle de la CRUQ Outre les médiateurs, la CRUQ se compose du Directeur de l’établissement et de deux représentants des usagers. La CRUQ a pour mission de veiller à ce que vos droits soient respectés et à vous aider dans vos démarches. Elle peut être amenée dans certains cas à examiner votre plainte ou réclamation. De plus, elle doit recommander à l’établissement l’adoption de mesures afin d’améliorer l’accueil et la prise en charge des personnes hospitalisées et de leurs proches.

Pour établir ces recommandations, la CRUQ s’appuie, en particulier, sur toutes vos plaintes, réclamations, éloges, remarques ou propositions : c’est pourquoi, que vous soyez satisfait ou non, il est très important de nous en faire part. Vous trouverez la liste nominative des membres de la Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la prise en charge, affichée dans chaque étage. (Cf. articles R.1112-79 à R.1112-94 du Code de la Santé Publique) NOTRE DEMARCHE QUALITE ET GESTION DES RISQUES

Votre accueil Pour mieux répondre à vos attentes, le Centre Chirurgical Emile Gallé prend des engagements pour améliorer et veiller à la qualité de votre accueil avec pour principaux objectifs : - faciliter votre accès, - vous offrir un accueil plus personnalisé, - vous informer sur les moyens de formuler vos réclamations, - vous apporter une réponse systématique à vos courriers dans des délais fixés. Vous en retrouverez la synthèse dans la « Charte Marianne du Centre Chirurgical Emile Gallé » page 30. Sachez également qu’un accueil adapté aux personnes présentant un handicap est prévu. Nous disposons notamment d’un personnel formé au langage des signes pour accompagner les personnes malentendantes.

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Notre politique d’identité des patients Le Centre Chirurgical Emile Gallé est particulièrement vigilant aux erreurs d’identité de patient. Parmi les mesures mises en place pour les éviter, un bracelet d’identité est remis à chaque patient hospitalisé dans nos services. Ce bracelet d’identité permet de sécuriser les soins qui seront délivrés lors de votre hospitalisation. Les professionnels seront également amenés à vérifier régulièrement votre identité. N’en soyez pas surpris.

La démarche de certification HAS L’établissement s’est engagé dans une démarche d’amélioration continue de la qualité. Celle-ci trouve ses fondements autour des principes suivants : - la place centrale du patient, - l’implication des professionnels, - l’amélioration continue de la qualité et la sécurité des soins. L’établissement a obtenu la certification version 2 délivrée par la Haute Autorité de Santé en mai 2007. Un Comité de Qualité et Gestion des Risques se réunit à échéance régulière, analyse, propose et met en oeuvre un programme pluriannuel d’actions visant à maitriser les situations de risques que l’on rencontre habituellement au sein du milieu hospitalier.

Tous les personnels restent mobilisés sur l’objectif de mise en oeuvre du «Programme d’Amélioration de la Qualité et de la Sécurité des Soins» et de la prochaine certification.

La lutte contre les infections nosocomiales Une infection nosocomiale est une infection contractée à l’hôpital, elle peut être directement liée aux soins ou survenir lors de l’hospitalisation indépendamment de tout acte médical. La prévention de ces infections est un des objectifs prioritaires du Centre Chirurgical Emile Gallé. Elle repose sur des actions de surveillance et de prévention, notamment : des mesures d’hygiène, l’élaboration des protocoles, la formation des personnels, la réalisation d’enquêtes, le suivi des infections... Si votre état de santé nécessite des précautions particulières pour vous et vos visites, nous vous demandons de les respecter, en particulier le lavage des mains ou le port d’une tenue spéciale. Le personnel soignant est à votre disposition pour vous informer sur ces dispositions qui sont définies et suivies par le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (article R.6111-1 et suivants du Code de la Santé Publique).

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Vous trouverez les indicateurs qualité de l’établissement dans un livret annexe à ce document. Ils sont également affichés dans le hall d’accueil de l’établissement et sont consultables sur le site Internet : www.centre-chirurgical-emile-galle.fr

Prise en charge médicamenteuse du patient hospitalisé Le circuit du médicament en établissement de santé recouvre deux circuits, distincts et interconnectés. Le premier circuit, clinique, est celui de la prise en charge médicamenteuse du patient hospitalisé, depuis son entrée, au moment où son traitement personnel est pris en compte, jusqu’à sa sortie au moment où une prescription, qui sera dispensée en ville, est effectuée. Au sein de l’hôpital, ce circuit clinique inclut les phases de prescription, dispensation et administration. Le second circuit, logistique, concerne le médicament en tant que produit, de l’achat jusqu’à la délivrance dans l’unité de soins, rejoignant le circuit clinique au stade ultime, celui de l’administration du médicament au patient. La sécurisation de ces circuits est une priorité partagée par tous au sein de notre établissement avec un objectif commun : la qualité de la prise en charge médicamenteuse des patients.

La douleur n’est pas une fatalité La douleur se prévient. La douleur se traite. Traiter votre douleur, c’est possible Supporter la douleur ne permet pas de mieux lui résister. Les douleurs altèrent le confort et la qualité de vie. Elles diminuent votre énergie et retentissent sur votre vie quotidienne

On peut la prévenir La prise en charge de la douleur doit être une préoccupation quotidienne des équipes soignantes. Après une intervention chirurgicale, pendant un examen douloureux, avant une situation qui peut entraîner la douleur, vous devez être prévenu qu’une douleur peut survenir.

On peut la traiter Traiter la douleur, cela peut prendre du temps. C’est contribuer à retrouver le bien-être, l’appétit, le sommeil, l’autonomie et se retrouver avec les autres.

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Avoir mal, ce n’est pas normal

Les médicaments

La douleur n’existe pas sans raison, ne la laissez pas s’installer. N’hésitez pas à en parler, votre médecin en cherchera les causes. Il n’y a pas une mais des douleurs qui se distinguent par leur origine, leur durée, leur intensité... La souffrance morale augmente les douleurs. Parlez-en à l’équipe soignante. Tout le monde ne réagit pas de la même façon à la douleur.

Les antalgiques sont des médicaments qui soulagent la douleur. Il existe plusieurs types d’antalgiques (paracétamol, aspirine... ). La morphine et ses dérivés sont les plus puissants d’entre eux. Un traitement par la morphine pourra toujours être interrompu si la cause de vos douleurs disparaît et vous ne courrez aucun risque de dépendance vis-à-vis de la morphine.

Alors, parlons-en ensemble

D’autres médicaments (antimigraineux, anti-inflammatoires...) peuvent aussi vous aider. Certains médicaments ont été conçus pour traiter les dépressions ou les épilepsies. Ils se sont révélés par la suite capables de soulager certaines douleurs, mais leurs noms leur est resté. Ne soyez pas étonné si un “antidépresseur” ou un “antiépileptique” vous était prescrit. Dans votre cas, ce sont les actions antalgiques qui sont utilisées.

Traiter votre douleur, c’est possible si vous en parlez. Aidez l’équipe soignante qui vous prend en charge à traiter votre douleur. Nous ne pouvons rien faire sans votre concours. Pour un enfant ou un membre de votre famille, l’entourage peut aider à la prise en charge de la douleur.

Traiter la douleur, c’est possible Nous mettrons en oeuvre tous les moyens à notre disposition pour la soulager, Mais nous ne pouvons garantir l’absence totale de douleur. Dans notre établissement, la prise en charge de la douleur est une préoccupation quotidienne des équipes soignantes, sous l’égide du Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD)

Les médicaments sont proposés en fonction de la nature et de l’intensité de vos douleurs. Ils les soulagent, même s’ils ne les suppriment pas toujours totalement. Votre médecin vous prescrira un traitement adapté. Celui-ci sera ajusté en fonction de l’évaluation régulière de vos douleurs.

Les autres moyens D’autres moyens peuvent être employés pour réduire les douleurs, améliorer votre confort et votre bien-être : la relaxation, le calme,

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le repos, les massages, des applications de poches de glace ou d’eau chaude... Comme les médicaments, ils seront adaptés à votre cas.

Votre participation est essentielle Tout le monde ne réagit pas de la même façon à la douleur. Vous seul pouvez décrire votre douleur : personne ne peut le faire et ne doit se mettre à votre place. Plus vous nous donnerez d’informations sur votre douleur, et mieux nous vous aiderons. Ne craignez pas de nous interroger.

L’équipe soignante est là pour vous écouter et vous aider Si vous avez mal, prévenez l’équipe soignante. N’hésitez pas à exprimer votre douleur. En l’évoquant, vous aidez les médecins à mieux vous soulager. Ils évalueront votre douleur et vous proposeront les moyens les plus adaptés à votre cas.

Evaluez votre douleur photo equipe soignante

Une réglette sera mise à votre disposition : elle vous permettra d’indiquer l’importance de votre douleur. Nous vous montrerons comment vous en servir dès votre arrivée. D’autres outils d’évaluation peuvent être utilisés. L’évaluation de votre douleur doit être systématique et régulière, au même titre que la prise de la tension artérielle, du pouls ou de la température.

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CHARTE MARIANNE LE CENTRE CHIRURGICAL EMILE GALLÉ, ÉTABLISSEMENT PUBLIC, Exerce ses missions en veillant à assurer à tous, équité, transparence et accessibilité. Vous avez droit à un accueil de qualité, et nous prenons une série d’engagements pour mieux vous accueillir.

1 - Un accès plus facile à nos services Nous vous informons des horaires : - d’ouverture du service SOS Mains-Traumatologie : 24h/24 et 365 j/an, - d’ouverture de l’accueil du Centre Chirurgical : de 7h à 20h, - de visite des hospitalisés : de 11h30 à 20h30 (sauf cas particuliers, par exemple, surveillance continue…). Nous vous orientons vers le bon service et le bon interlocuteur. Si vous ne vous êtes pas adressé au bon destinataire, votre demande est transmise au service compétent, sans autre démarche de votre part.

Nous simplifions l’accès à nos locaux : - la signalétique est actualisée, - un point « renseignements » est identifié, - des places de parking, dont une partie est réservée aux personnes à mobilité réduite, sont à disposition des usagers, - le personnel de l’accueil propose un accompagnement des personnes malvoyantes ou très désorientées.

2 - Un accueil attentif et courtois Nous vous donnons les coordonnées de votre interlocuteur. Tous les agents soignants intervenant auprès de vous portent leurs noms apposés sur leurs vêtements professionnels ; pour les services administratifs, le nom des agents est apposé sur leur guichet ou sur la porte de leur bureau. Les correspondances indiquent le nom et les coordonnées du signataire et les personnes qui répondent au téléphone indiquent leur service et s’identifient. Nous vous écoutons avec attention et nous efforçons de vous informer dans des termes simples et compréhensibles. Nous vous accueillons en toute confidentialité lorsque nous devons traiter des situations personnelles difficiles.

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3 - Une réponse compréhensible à vos demandes dans un délai annoncé Nous sommes attentifs à la lisibilité et à la clarté de nos courriers. Dans un délai maximum d’un mois, nous apportons à vos courriers postaux ou électroniques : - soit une réponse complète, - soit un accusé de réception indiquant dans quel délai vous sera donnée une réponse.

4 - Une réponse systématique à vos réclamations Nous vous informons sur les moyens de formuler vos réclamations : - le livret d’accueil du patient qui vous est remis systématiquement lors de votre hospitalisation précise les modalités de réclamation qui vous sont offertes, - toute réclamation ou plainte doit être adressée à :

Nous vous offrons la possibilité de rencontrer un médiateur, médical ou administratif selon le cas, par l’intermédiaire du secrétariat qualité, joignable au 03 83 85 75 06 du lundi au vendredi de 9h00 à 18h00.

5 - A votre écoute pour progresser Nous vous interrogeons régulièrement sur vos attentes et votre satisfaction concernant la qualité de notre accueil : - un organisme de sondage reconnu réalisera en 2013 une enquête de satisfaction auprès des patients, - un questionnaire de sortie est mis à votre disposition, pour chaque hospitalisation. Nous mesurons les résultats des actions d’amélioration que nous mettons en place. Nous vous informons des résultats de ces actions et des progrès accomplis.

M. le Secrétaire Général – Centre Chirurgical Emile Gallé 49 rue Hermite – CS 75211 – 54052 NANCY Cedex Nous nous engageons à répondre à vos réclamations dans un délai maximal d’une semaine.

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