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Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59.
FOURNITURE ET POSE D'UN TERRAIN DE TIR A L'ARC
Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P.
Sommaire Sommaire .................................................................................................................................................................2 1 - PRESCRIPTIONS GENERALES...................................................................................................................3 1.1 - OBJET DU MARCHE ET DISPOSITIONS GENERALES DE LA CONSULTATION.......................3 1.1.1 – Précisions..............................................................................................................................................3 1.1.2 - Étendue de la consultation.....................................................................................................3 1.1.3 – Allotissement.........................................................................................................................3 1.1.4 – Durée du marché et délai d'exécution...................................................................................3 1.2.1 - Caractère complet des prix ....................................................................................................3 1.2.2 - Prestations à prévoir...............................................................................................................3 1.2.3 - Prestations supplémentaires...................................................................................................4 1.2.4 - Prescriptions réglementaires..................................................................................................4
1 - PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 - OBJET DU MARCHE ET DISPOSITIONS GENERALES DE LA CONSULTATION 1.1.1 – Précisions Les dispositions du présent CCTP, rédigé par la Ville de Cysoing, s'appliquent à la fourniture et pose d'un terrain de tir à l'arc. Le matériel devra être conforme à l'homologation de la Fédération Française de tir à l'arc (normes FFTA) et devra recevoir l'agrément de Monsieur Le Président de la Ligue française de tir à l'arc. 1.1.2 - Étendue de la consultation La consultation vise principalement à la fourniture et pose des éléments permettant de composer un terrain de tir à l'arc, à l'assemblage de ces éléments par les services de l'entreprise adjudicatrice et aux différents aménagements de terrain permettant de recevoir ce terrain de tir à l'arc, objet de la présente consultation. 1.1.3 – Allotissement Le marché n'est pas alloti. Le prestataire répondra donc pour l'ensemble des prestations demandées. 1.1.4 – Durée du marché et délai d'exécution Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour les délais de fournitures et de pose renseignés à l'acte d'engagement pour une réception totale et définitive obligatoirement avant le 15 mars 2012. 1.2 - CONDITIONS TECHNIQUES GENERALES – PRESTATIONS A PREVOIR 1.2.1 - Caractère complet des prix La Collectivité renseignera le fournisseur par simple bon de commande sans que l’opérateur économique retenu pour la réalisation de la prestation ne puisse faire valoir aucune indemnisation. Le prestataire ne pourra, en aucun cas, arguer des imprécisions, détails, erreurs ou omissions, contradictions ou interprétations des pièces écrites pour se soustraire ou se limiter dans l'exécution du marché et des sujétions qu'ils comportent ou pour justifier une demande de supplément de prix. Le prestataire ne pourra prétendre à aucune plus-value sur ses prix en fonction des difficultés rencontrées lors de l'exécution de sa prestation. Le prestataire sera tenu aux délais d'intervention sur lesquels il s'engage et ce pour toute la durée du marché. Chaque prestation est rémunérée de façon forfaitaire et prend en compte toutes les fournitures nécessaires. Les textes ou documents seront toujours interprétés dans le sens le plus favorable à la Mairie de CYSOING. 1.2.2 - Prestations à prévoir Les entrepreneurs sont réputés, AVANT LA REMISE DE LEUR OFFRE : - avoir procédé à la vérification et à la corrélation entre le présent CCTP et les autres pièces du dossier ; - avoir contrôlé toutes les indications des documents du dossier, notamment celles données par les descriptifs techniques, s'être assuré qu'elles sont exactes et suffisantes étant précisé que celles-ci sont données à titre indicatif et qu’il appartient à l’entreprise de les vérifier avant la remise de leur offre. - avoir signalé au Maître d'Ouvrage les anomalies qu'ils décèleraient dans le dossier ;
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- avoir procédé à toutes les études de vérification nécessaires pour aboutir sous leur responsabilité au montant de leur offre. 1.2.3 - Prestations supplémentaires Toute prestation supplémentaire devra faire l'objet d'un accord préalable du Maître d'Ouvrage. Pour les interventions en cas d'urgence, le prestataire mettra à disposition le personnel et matériels nécessaires. 1.2.4 - Prescriptions réglementaires Les prestations seront exécutées conformément aux prescriptions des textes réglementaires en vigueur et dans les règles de l'art. Le matériel devra respecter la réglementation de la Fédération française de tir à l'arc. 1.3 - MESURES DE SECURITE, FORMATION ET QUALIFICATION DU PERSONNEL Selon la législation en vigueur, le fournisseur pourra être contacté en permanence par liaison téléphonique et messagerie électronique en temps normal et en cas d'urgence. La qualité des prestations à produire est importante. Cette qualité des prestations doit s'effectuer grâce à du personnel d'encadrement et d'exécution formé à ces tâches et expérimenté sur le terrain. Une expérience similaire est exigée et sera écrite dans le mémoire technique. Le prestataire devra s'organiser afin de minimiser la gêne occasionnée. Le prestataire est tenu de signaler toute anomalie dangereuse pour les usagers survenue aux ouvrages, équipements ou mobilier, qu'il en ait la charge ou non, et de prendre toutes mesures d'urgence et de protection nécessaires. Les tenues, vêtements de travail, véhicules et matériels devront répondre aux normes d'hygiène et de sécurité en vigueur, avoir un aspect correct et propre. L'ensemble de ces dispositions est à la charge de l'entreprise. 1.4 - DESCRIPTIF TECHNIQUE 1.4.1- Murs de tir extérieur Caractéristiques principales : − murs de tirs extérieurs de surface de tir de 2m50 et de 1m25 par 1m22 en 300 mm de profondeur − structure en bois traité , teinte extérieure claire et lasurée − garnissage en bandes de pailles compressées et horizontales permettant une bonne résistance et une bonne pénétration des flêches − compression par 3 verins − toit de protection en 2m70 par 1m50 pour les murs de tirs de 2m50, toit de protection en 1m45 par 1m50 pour les murs de tirs de 1m25, en onduline fibre de verre translucide − inclinaison de 15° par rapport au sol (conformément aux normes FFTA) − Fixation des murs par scellement chimique sur dalles de ciment existantes Les murs de tir de 1m25 seront tous équipés d'étriers pour roues, de façon à les rendre amovibles par un système de 4 roues gonflables et verrin. Les murs de tir (de 1m25 comme de 2m50) seront équipés de portes avant et arrière amovibles en bois, traité avec teinte extérieure claire, et lasuré. 1.4.2- Gardes Caractéristiques principales : − les gardes constituent une protection latérale de part et d'autre de l'allée centrale par deux rangées de panneaux en bois autoclave double sécurité 2x27mm d'épaisseur. Scèlement à 500mm à raison d'une garde tous les 3 mètres. − Dimensions et intervalles : Longueur : 2m50, largeur : 0,80m, poteau 70x70; les intervalles seront déterminées de telle façon qu'aucune ligne droite horizontale tracée depuis le pas de
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tir (trajectoire éventuelle d'une flèche) ne puisse passer entre deux gardes successives, à partir de la deuxième. (conformément aux normes FFTA) 1.4.3- Mur de protection Caractéristiques principales : − le mur de protection est composé de palissades, plies de 27mm teintées, dressées sur poteaux et jambes de force 90x90, fixée par scellement − longueur de 14 mètres linéaires sur 3 m de haut en fond de parcelle − les panneaux seront composés de bois teinté, la partie basse sera goudronnée sur 1m de haut.
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