Qui peut encore s’y retrouver?

Temps de travail, horaire de travail mobile, horaire de travail normal, heures de travail supplémentaires, heures supplémentaires, période de présence obligatoire, horaire de travail fondé sur la confiance, ... «Tout était plus simple avant», c’est du moins ce que l’on entend régulièrement. Dans le domaine des horaires de travail, c’est peut-être même vrai. Il n’y a pas si longtemps, il y avait principalement des horaires de travail imposés par l’employeur et que l’employé devait strictement respecter. On ne pouvait pas travailler trop ou trop peu.

TEXTE: Martin Basler, avocat

Nous disposons aujourd’hui d’une grande variété de possibilités pour effectuer le temps de travail convenu. Voici une brève liste des termes les plus courants et de leur signification:

Temps de travail / horaire de travail normal

Est considéré comme temps de travail le temps pendant lequel les travailleurs doivent se tenir à la disposition de l’employeur (art. 7 CCT). Les pauses et, conformément à l’art. 12.3 CCT, le temps de déplacement (aller et retour depuis et vers le lieu de collecte) de moins de 30 minutes par jour ne sont pas pris en compte dans le temps de travail. Le temps de travail est généralement divisé en temps de travail annuel, hebdomadaire et journalier.

Heures de travail supplémentaires

Les heures effectuées en plus du temps de travail hebdomadaire selon le calendrier de travail sont des heures de travail supplémentaires (art. 8.6.1 CCT des cadres de la construction). Les heures de travail supplémentaires doivent en principe être rémunérées avec un supplément de 25% ou compensées dans un rapport de 1:1 (art. 321c du Code des obligations). La CCT des cadres de la construction prévoit une solution différenciée à l’art. 8.6: Ainsi, pas plus de 25 heures par mois peuvent être reportées sur le compte d’heures supplémentaires et celui-ci ne doit pas dépasser 100 heures au total. Tout ce qui dépasse cette limite doit être payé le mois suivant au salaire de base. Tou- tefois, si plus de 48 heures sont effectuées au cours d’une semaine, ces heures (c’est-à-dire le temps de travail à partir de la 48e heure hebdomadaire) doivent être payées le mois suivant avec un supplément de 25%.

Heures supplémentaires

Les heures supplémentaires sont les heures de travail qui dépassent la durée maximale légale de 45 ou 50 heures de travail par semaine. Dans la construction, la durée maximale du travail est de 50 heures, dans les bureaux de 45 heures (art. 9 de la loi sur le travail). Lorsque la durée maximale du travail est de 50 heures, chaque heure de travail supplémentaire doit être payée avec un supplément de 25% ou, si l’employeur et l’employé sont d’accord, compensée dans un rapport de 1:1. Dans le cas d’une durée maximale de travail de 45 heures, les 60 premières heures supplémentaires par an ne donnent pas lieu à un supplément, mais doivent également être rémunérées ou compensées.

Horaire de travail mobile

Dans le cas d’un modèle d’horaire mobile pur, les travailleurs peuvent déterminer eux-mêmes quand ils peuvent effectuer leurs heures de travail. L’heure de début et de fin de la journée de travail n’est pas fixée, pas plus que l’heure des pauses. En règle générale, l’horaire de travail mobile fixe néanmoins un cadre précis dans lequel les heures de travail doivent être effectuées (par exemple, du lundi au vendredi entre 6 heures et 20 heures). Il n’y a pas d’heures de travail supplémentaires dans le modèle de l’horaire flexible, car l’employé est lui-même responsable de l’équilibre du solde d’heures. Toutefois, en cas de charge de travail élevée et d’instructions correspon- dantes de l’employeur, des heures de travail supplémentaires sont également possibles dans le modèle d’horaire mobile. Les heures de travail doivent également être enregistrées dans le cas de l’horaire de travail mobile.

Période de présence obligatoire

La période de présence obligatoire est généralement utilisée dans le modèle d’horaire mobile. L’employeur prescrit certaines heures auxquelles les travailleurs doivent être présents (par exemple pendant les heures d’ouverture des bureaux). Un règlement pourrait par exemple ressembler à ceci: horaire de travail mobile du lundi au vendredi entre 06h00 et 20h00, avec une présence obligatoire de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00.

Horaire de travail basé sur la confiance

Dans le cas de l’horaire de travail fondé sur la confiance, on renonce totalement ou partiellement à l’enregistrement du temps de travail. L’employé décide librement du moment et du temps qu’il souhaite consacrer à ses tâches. Un tel modèle n’est toutefois autorisé par la loi que pour les employés qui ne sont pas soumis à la loi sur le travail (cf. art. 3 et 46 de la loi sur le travail ainsi que l’art. 73a de l’Ordonnance 1 relative à la loi sur le travail, envisageable par exemple pour un CEO), car l’enregistrement du temps de travail est légalement obligatoire (art. 73 de l’Ordonnance 1 relative à la loi sur le travail, lettres c, d, e et h).

En résumé:

En fait, il semblerait que les choses étaient plus simples auparavant en ce qui concerne le temps de travail. En revanche, avec les nouveaux modèles, l’employé a la possibilité d’adapter son temps de travail à son quotidien de manière plus flexible. Dans presque tous les modèles d’horaires, le temps de travail doit toutefois être enregistré correctement afin que les droits légaux liés aux heures de travail supplémentaires puissent être contrôlés et décomptés correctement. Insistez donc pour que vos heures de travail soient enregistrées et que vous puissiez consulter chaque mois votre décompte d’heures. Dans la pratique, il s’avère malheureusement toujours qu’en l’absence de saisie du temps de travail, il est très difficile de faire valoir les heures sup - plémentaires et les indemnités pour heures supplémentaires dues - en cas de litige, c’est en effet à vous qu’il incombe de prouver le temps de travail effectué, notamment les heures de travail supplémentaires.

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10ème édition 2021, corrigée, revue et complétée