Étudiant en droit en 1954, Jean Favard assiste médusé aux contradictions du procès de Marie Besnard, ce qui l’amène à se pencher sur d’autres condamnations telles celles de Marie Lafarge ou encore du pharmacien Danval. Trois affaires qui iront en révision à partir de critères différents, la législation évoluant. Et c’est à Paris, en tant que conseiller à la Cour de cassation, que Jean Favard est appelé en 1996 à faire partie de la Commission de révision. C’est donc cette fois « de l’intérieur » qu’il peut connaître le fonctionnement (et les dysfonctionnements) de la justice française. C’est alors qu’il découvre aussi toutes les pressions et passions qui se créent autour d’une demande de révision. Au fil de cet ouvrage, Jean Favard (qui a souhaité que ces mémoires ne soient publiées qu’après son décès, survenu le 18 janvier 2010) reprend minutieusement chacune des affaires abordées, avec soin il examine toutes les pièces du dossier afin de déterminer s’il y a ou non « faits nouveaux » pouvant conduire à la révision. Il restitue chaque période dans le contexte de l’époque, parfois distant de plus de 70 ans du procès à la (ou aux) révision. Il nous fait partager l’ambiance qui entoure ces demandes de révision : l’ardeur des familles à vouloir réhabiliter leur ancêtre et le déchaînement des passions souvent orchestré par les avocats et/ou la presse, en passant par les pressions politiques. Cet ouvrage se veut centré sur quatre affaires retentissantes pour lesquelles Jean Favard a siégé lors de leur révision à partir de 1996 : Seznec, Dominici, Dils et Raddad.
Prix 20 € ISBN : 978-2-36013-047-4 Riveneuve éditions 75, rue Gergovie 75014 Paris www.riveneuve.com
Couv Favard.indd 1
Jean Favard
Seznec, Dominici, Dils, Raddad - Les révisions en question
Quelques affaires retentissantes Seznec, Dominici, Dils, Raddad
Quelques affaires retentissantes
Quelques affaires retentissantes
Les révisions en question Sous le regard du juge
Jean Favard
Préface de Jean-Pierre Dintilhac
4/03/11 8:24:47
Montage Favard.indd 8
17/03/11 8:36:14
Quelques affaires retentissantes Seznec, Dominici, Dils, Raddad
Les rĂŠvisions en question
Montage Favard.indd 1
17/03/11 8:36:13
ISBN : 978-2-36013-047-4 © Riveneuve éditions, 2011 75, rue de Gergovie 75014 Paris
Montage Favard.indd 2
17/03/11 8:36:13
Jean Favard
Quelques affaires retentissantes Seznec, Dominici, Dils, Raddad
Les rĂŠvisions en question
Montage Favard.indd 3
17/03/11 8:36:13
C’est comme substitut du procureur militaire de Bône en Algérie que Jean Favard commença sa carrière de magistrat. Sorti de l’Ecole nationale de la magistrature (ENM), il fut affecté au tribunal de Saverne avant de rejoindre Paris où se déroula toute sa carrière entre le Ministère de la justice et le Palais de l’Ile de la Cité. Ses fonctions à l’Aministration pénitentiaire ou comme conseiller technique de Robert Badinter, firent de lui un spécialiste des questions carcérales avec trois ouvrages : Le Labyrinthe pénitentiaire, Le Centurion 1981, Des prisons, Gallimard, 1987 et Les prisons, Flammarion, Domino, 1994. Passionné de vieilles pierres, lors de sa charge de Vice-président du Tribunal de Grande Instance de Paris, il publia chez Flammarion, La Découverte, Un palais pour la Justice. Et c’est comme conseiller à la Cour de cassation qu’il fit partie de la Commission de révision et qu’il nous laissa ses mémoires, Mémoires judiciaires d’outre-tombe, qui sont publiées aujourd’hui dans cet ouvrage qu’il désirait ne voir paraître qu’après sa mort survenue le 18 janvier 2010.
Montage Favard.indd 4
17/03/11 8:36:14
Préface
Quelques mois après la douloureuse fin de nos échanges hebdomadaires, poursuivis pendant près de quarante ans, la lecture des Mémoires d’outre-tombe judiciaires sur quelques affaires retentissantes a été, pour l’auteur de cette préface, source d’émotions mais aussi d’admiration pour Jean Favard, l’ami de quarante ans. Ayant poursuivi nos rencontres pendant le dernier trimestre 2009, alors que, durement frappé par la maladie et qu’il ne pouvait pratiquement plus quitter son appartement, je peux témoigner de la ténacité dont il a fait preuve, déterminé à ne rendre son dernier souffle qu’après avoir mis un point final à cet ultime ouvrage, véritable témoignage tant sur la relativité de la vérité judiciaire que sur la difficulté d’y accéder. La recherche constante et obstinée de la vérité est bien le fil rouge qui a guidé Jean Favard tout au long de sa vie professionnelle et jusqu’à cet ultime travail qui en marque le couronnement. Toujours soucieux de ne pas s’arrêter aux apparences, cette étude a été également, pour lui, l’occasion de dénoncer, à propos de quelques grandes affaires criminelles, le piège des emballements qui mêlent émotions, préoccupations politiques et exploitations médiatiques, Justice et vérité sont étroitement liées, ce qui explique que le temps judiciaire provoque souvent l’impatience des acteurs du monde politique et de celui de la communication, lesquels préfèrent parfois sacrifier la vérité au profit d’impressions et d’approximations –5–
Montage Favard.indd 5
17/03/11 8:36:14
Quelques affaires retentissantes
assénées avec d’autant plus de force que les convictions exprimées ne reposent que sur des sentiments. Levant un voile sur les motifs de sa « vocation », il nous révèle qu’elle lui vint en 1954, alors que, jeune étudiant en droit âgé de moins de 20 ans, désireux de mieux connaître le fonctionnement de la justice, il avait assisté à l’une des audiences du procès Marie Besnard. Afin de nous permettre d’accéder à la complexité de la démarche judiciaire et de combattre l’affirmation selon laquelle la justice refuserait de reconnaître ses erreurs, Jean Favard a engagé un travail considérable en démontant le contenu de toutes les étapes d’affaires particulièrement emblématiques. Son choix s’est porté sur des affaires criminelles anciennes, dont il a pénétré les arcanes par un travail d’archiviste, mais aussi, et surtout, sur des affaires qu’il eut à connaître en qualité de membre de la Commission de révision des condamnations pénales au sein de laquelle il siégea en qualité de conseiller à la Cour de cassation. Presque toutes ont connu un long cheminement marqué par de longues instructions avec expertises complexes et souvent multiples, puis plusieurs phases judiciaires avec des arrêts de cours d’assises cassés et des recours en révision parfois pluriels. Chemin faisant nous découvrons aussi que les crimes célèbres peuvent susciter des vocations d’enquêteurs chez des descendants de condamnés, sans que l’on puisse toujours distinguer ce qui procède de la volonté de tenter de laver l’honneur d’un ancêtre, quitte à prendre de l’aise avec les éléments incontestables du dossier, et l’exploitation d’un filon commercial, découvert comme une sorte d’héritage posthume, avec lancement à grand renfort de publicités, de livres et même de films. Dans le fil de ses analyses Jean Favard relève aussi une lacune toujours existante de notre procédure criminelle : l’absence de motivation, alors pourtant que toute décision judiciaire doit se bâtir sur un exposé des éléments de l’affaire suivi d’une analyse rigoureuse aboutissant à un dispositif, c’est-à-dire à la décision –6–
Montage Favard.indd 6
17/03/11 8:36:14
Préface
qui est le véritable jugement. Fort heureusement, si les cours d’assises ne motivent pas leurs décisions, lesquelles se fondent exclusivement sur l’intime conviction des juges et des jurés, les décisions rendues par les deux formations spéciales de la Cour de cassation (la commission et la Cour) compétentes pour l’instruction et l’examen des recours en révision des condamnations pénales le sont, ce qui permet de comprendre le cheminement du raisonnement particulièrement éclairant quant à la relativité de la vérité judiciaire et quant à la distance qui la sépare parfois de l’inaccessible Vérité. Ce travail nous permet aussi de mesurer l’importance qui s’attache, surtout au début de l’enquête, à chaque détail : l’absence de curiosité des enquêteurs quant au pantalon de velours côtelé fraîchement lavé qui séchait en plein air, le jour de la découverte du triple crime commis à 150 mètres de la ferme de Gaston Dominici, en est un bon exemple. Cet ouvrage nous fournit une superbe illustration du souci, voire du culte du détail : tout entier constitué d’analyses rigoureuses il ne fait place aux démonstrations hasardeuses que pour les disséquer et en démontrer l’inanité. Grâce à ces Mémoires Jean Favard nous éclaire par sa remarquable et intelligente connaissance des choses de la justice. Jean-Pierre Dintilhac
Président de chambre honoraire à la Cour de cassation
–7–
Montage Favard.indd 7
17/03/11 8:36:14
Montage Favard.indd 8
17/03/11 8:36:14
Avant-propos
Ce n’est pas pour le seul plaisir d’évoquer un souvenir de jeunesse que Jean Favard a choisi d’introduire les présentes mémoires judiciaires en évoquant l’affaire Marie Besnard dont il avait suivi le procès lorsqu’il était encore étudiant à la Faculté de Pey Berland de Bordeaux. À l’occasion de cette affaire, il découvrait que le doute qui revêt toute affaire criminelle (et particulièrement dans cette sorte de cas), non seulement ne fut pas levé par les expertises scientifiques, mais que la multiplication de celles-ci ne faisait que faire reculer ce qui pouvait paraître vérité. S’étant trouvé, alors qu’il accédait à la Cour de cassation, au coeur d’affaires de révision très médiatisées, il était frappé du fait que s’opposent vérité judiciaire, qui se veut objective, et vérité d’une opinion publique par nature passionnelle et de plus en plus exacerbée par le jeu des médias. La vérité judiciaire est celle qui sauvegarde l’ordre public, elle n’est pas la « Vérité » avec un grand V. Ce qui fait qu’à un moment ou à un autre, la vérité judiciaire doit apaiser et pour cela se présenter avec la certitude du définitivement bien jugé. Ce que traduit le principe fondamental de l’autorité de la chose jugée après épuisement des recours possibles. C’est si fondamental pour la paix sociale et si ancien que se trouve encore souvent évoqué l’adage latin « res judicata pro veritates habetur » ; la chose jugée est présumée vérité. Il n’empêche que face à une décision définitivement rendue en dernier ressort, le doute peut subsister sur la culpabilité du condamné –9–
Montage Favard.indd 9
17/03/11 8:36:14
Quelques affaires retentissantes
ou la mise hors de cause d’une personne innocentée. Il arrive que des indices nouveaux apparaissent longtemps après la sentence ; il se peut, bien que ce soit fort rare, qu’une deuxième sentence ne soit pas conciliable avec une première ; il peut également apparaître de façon certaine qu’il y a eu de faux témoignages ; enfin, d’une façon générale, après une condamnation, un fait ou un document ignoré jusque là peut venir au grand jour et qu’il soit assez important pour créer un doute qui puisse établir l’innocence partielle ou totale du ou des condamnés. Aussi, est-il juste de procéder à une révision du procès bien que définitivement scellé. Mais la révision ne peut être envisagée qu’à titre tout à fait exceptionnel, elle n’est pas un degré de juridiction supplémentaire. C’est un réexamen de ce qui était clos. C’est donc un acte grave et exceptionnel soumis à des conditions très strictes. Aussi, est-ce le Ministre de la justice (et non un magistrat de l’ordre judiciaire) qui pendant longtemps était seul à pouvoir décider de l’ouverture de la procédure. Aujourd’hui une demande en révision peut également être demandée par le condamné et, après sa mort, par son conjoint, ses enfants, ses parents et légataires universels. Les conditions de recevablilité de la demande ont, elles aussi, été assouplies au fil du temps. Dès lors, cette extension de l’accès à la révision expliquerait en bonne partie le caractère polémique que connaissent les actuels procès en révision. D’autant que la sortie du prétoire des débats se trouve favorisée par les médias. Sans faire l‘histoire détaillée de la législation, qu’il suffise de noter que la loi du 29 juin 1867 a ouvert le procès en révision également aux sentences correctionnelles et l’a autorisé même après décès du condammné ; que la loi du 17 juillet 1970 a permis l’indemnisation des personnes condamnées puis innocentées par la révision de leur dossier et que la loi Badinter du 23 juin 1989 a non seulement amélioré cette indemnisation, mais ouvert plus largement le procès en révision par un simple changement – 10 –
Montage Favard.indd 10
17/03/11 8:36:14
Avant-propos
de vocabulaire : le fait ou l’événement nouveau permettant d’envisager la révision ne devant plus être « de nature à établir l’innocence du condamné », mais, « de nature à faire naître un doute sur la culpabilité du condamné ». Quant à la procédure de la révision, cette loi a fait glisser le filtrage des cas renvoyés devant la Chambre ciminelle de Cour de cassation, du Ministère de la justice à une Commission (dite de révision) composée, depuis une loi du 8 juin 2006, de cinq magistrats de la Cour de cassation (Sur cette judiciarisation de la procédure, on peut lire P. Couvrat, La loi du 23 juin 1989 relative à la révison des condamnations pénales, Revue sc. crim. 1989, p. 782 et C. Garcin, Commentaire de la loi n° 89 431 du 23 juin 1989 relative à la révision des condamnations pénales, Gazette du Palais 1991, doctrine p. 36). Autrement dit, pour parvenir à une décision de révision, il faut franchir trois stades : après que le Garde des Sceaux, le condamné ou ses ayants droit ont présenté une demande à la Commission de révision, celle-ci, qui a tout pouvoir d’instruire l’affaire, décide après un débat contradictoire du rejet de la demande en révision ou au contraire du renvoi devant la Cour de révision. Celle-ci, qui n’est autre que la Chambre criminelle de la Cour de cassation statuant en la matière, peut rejeter ou non la révision en statuant d’abord sur la nouveauté (ou non) des faits, puis sur le fait (ou non) qu’ils sont de nature à faire naître un doute. Selon sa décision, il y aura alors renvoi (ou non) devant une Cour d’appel pour révision. Bien qu’aucun texte ne l’ait prévu, mais pour assurer l’impartialité du juge, les magistrats ayant siégé à la Commission de révision ne font jamais partie de la Cour de révision. Jean Favard fut membre de la Commission, mais ne fit pas partie de la Cour de révision puisqu’il était Conseiller à la Chambre sociale de la Cour de cassation. En cas de rejet définitif, il n’est pas interdit de procéder à une nouvelle demande en révision, pourvu que ce soit sur un fait nouveau par rapport à ceux évoqués autérieurement. – 11 –
Montage Favard.indd 11
17/03/11 8:36:14
Quelques affaires retentissantes
Cette procédure longue tendant à vérifier dans quelle mesure la justice a pu faire erreur, fait montre d’un grand souci d’humanité et de respect des Droits de l’Homme. Les analyses des dossiers présentés par Jean Favard ont, comme il se devait, scrupuleusement tenu compte de ces apports législatifs. Mais Janus a deux faces au point qu’il n’est pas interdit de parler aujourd’hui d’un excès de recours en révision. Les chiffres le montrent : la proportion des demandes reçues par la Commission de révision est bien supérieure aux cas de renvoi devant la Cour de révision, laquelle annule d’ailleurs assez peu de cas (voir les statistiques ci-après). Il est toutefois possible d’observer que la révision, ultime voie de droit pour le condamné qui clame son innocence, est un processus praticable. Des affaires récentes ont montré que la Justice savait se remettre en cause après avoir instruit scrupuleusement une requête en révision. Ainsi, encore tout dernièrement, le 13 avril 2010, la Cour de révision est revenue sur le sort de deux hommes condamnés à de lourdes peines criminelles. Ils s’appelaient Loic Sécher er Marc Machin. Le premier avait été condamné pour viol et le second pour meurtre. La cour a décidé qu’ils seraient tous deux jugés une troisième fois. Si tout cela a été bien décrit par Jean Favard, il apparaît en filigrane qu’il fut parfois excédé par l’aspect médiatisé des procédures. Il apparaît aussi, comme l’a souvent dit et écrit Jean Favard, que derrière, le souci de réparer une prétendue erreur, il ne faut pas oublier les victimes qui voient leurs plaies, mal fermées, se rouvrir à chaque argumentaire fallacieux monté « en neige » par une presse soucieuse de ne pas laisser passer un scoop. Ce souci des victimes a d’ailleurs, tout à son honneur, motivé la décision de Jean Favard de retarder la publication de ses mémoires judiciaires. Claude Ducouloux-Favard
– 12 –
Montage Favard.indd 12
17/03/11 8:36:14
Montage Favard.indd 8
17/03/11 8:36:14
Montage Favard.indd 8
17/03/11 8:36:14
Sommaire Préface. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Avant-propos. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 De Marie Besnard à Marie Lafarge et retour, en passant par le pharmacien Danval. . . . . . . . . . . . . . . 13 Pauline-Adèle Druaux, fausse empoisonneuse . . . . . . . . . . 29 L’affaire Dominici ou l’impossible vérité. . . . . . . . . . . . . 33 L’inépuisable affaire Seznec . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61 1996-2006 : une décennie de prolongations . . . . . . . . . . . 95 L’affaire de Montigny-les-Metz : de Patrick Dils à Francis Heaulme, un surcroît de doutes . . . . 123 L’affaire Omar ou l’introuvable fait nouveau de nature à susciter un doute. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 167 L’affaire du courrier de Lyon : sept têtes pour cinq assassins. Lesurques, victime d’une erreur judiciaire ?. . . . . . . . . . . 207 En guise de conclusion. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 211 Annexes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 213
Montage Favard.indd 313
28/12/10 9:53:27
Étudiant en droit en 1954, Jean Favard assiste médusé aux contradictions du procès de Marie Besnard, ce qui l’amène à se pencher sur d’autres condamnations telles celles de Marie Lafarge ou encore du pharmacien Danval. Trois affaires qui iront en révision à partir de critères différents, la législation évoluant. Et c’est à Paris, en tant que conseiller à la Cour de cassation, que Jean Favard est appelé en 1996 à faire partie de la Commission de révision. C’est donc cette fois « de l’intérieur » qu’il peut connaître le fonctionnement (et les dysfonctionnements) de la justice française. C’est alors qu’il découvre aussi toutes les pressions et passions qui se créent autour d’une demande de révision. Au fil de cet ouvrage, Jean Favard (qui a souhaité que ces mémoires ne soient publiées qu’après son décès, survenu le 18 janvier 2010) reprend minutieusement chacune des affaires abordées, avec soin il examine toutes les pièces du dossier afin de déterminer s’il y a ou non « faits nouveaux » pouvant conduire à la révision. Il restitue chaque période dans le contexte de l’époque, parfois distant de plus de 70 ans du procès à la (ou aux) révision. Il nous fait partager l’ambiance qui entoure ces demandes de révision : l’ardeur des familles à vouloir réhabiliter leur ancêtre et le déchaînement des passions souvent orchestré par les avocats et/ou la presse, en passant par les pressions politiques. Cet ouvrage se veut centré sur quatre affaires retentissantes pour lesquelles Jean Favard a siégé lors de leur révision à partir de 1996 : Seznec, Dominici, Dils et Raddad.
Prix 20 € ISBN : 978-2-36013-047-4 Riveneuve éditions 75, rue Gergovie 75014 Paris www.riveneuve.com
Couv Favard.indd 1
Jean Favard
Seznec, Dominici, Dils, Raddad - Les révisions en question
Quelques affaires retentissantes Seznec, Dominici, Dils, Raddad
Quelques affaires retentissantes
Quelques affaires retentissantes
Les révisions en question Sous le regard du juge
Jean Favard
Préface de Jean-Pierre Dintilhac
4/03/11 8:24:47