Rapport d'activité 2010

2011

Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale du Doubs

rapport d’activité

P ONTARLIER

M ONTBÉLIARD

B ESANÇON

2010

édito 2010 a été la dernière année du mandat précédent. Une année de bilan pour l’équipe qui a conduit l’action de la CCIT du Doubs sous la présidence de Jean-Louis Dabrowski mais aussi une année de préparation de l’avenir. En effet, 2010 a vu votée la réforme des Chambres de Commerce et d’Industrie et se dérouler les élections qui ont conduit à une nouvelle organisation du réseau consulaire et à l’arrivée de nouvelles équipes.

Aujourd’hui Président de la CCI Territoriale du Doubs pour 5 ans, je souhaite vous dire que mon engagement pour représenter les entreprises et porter la parole des dirigeants sera constant. De la même façon, je souhaite poursuivre le travail engagé précédemment pour accompagner encore davantage les entreprises industrielles dans leurs efforts de performance, celles du commerce en me faisant l’écho de leurs préoccupations auprès des pouvoirs publics et des services en étant attentif aux enjeux auxquels elles sont confrontées.

Le rapport d’activité qui vous est proposé aujourd’hui illustre les actions entreprises par votre Chambre du Doubs. Je souhaite continuer à engager la CCIT sur la voie du pragmatisme tout en prenant en compte le nouveau cadre qui se dessine.

Bien cordialement Gilles CURTIT Président de la Chambre de Commerce et d’Industrie Territoriale du Doubs

sommaire Représenter les entreprises et défendre leurs intérêts ................................................p 4 Accompagner le développement des entreprises .........................................................p 6 Favoriser la vitalité du commerce et la professionnalisation du tourisme ................ p 8 Agir pour la formation des jeunes et des salariés ......................................................p 10 Contribuer au dynamisme des territoires ......................................................................p 12 Budget exécuté 2010 .........................................................................................................p 14

Réalisation Communication CCIT du Doubs 2011 Photos Daniel Nowak Laurent Cheviet Denis Bretey Ville de Montbéliard Agence DER

84 commerçants, artisans et prestataires de services du Doubs reçoivent leur label Qualité d’AccueilEcoute-conseil pour 2010.

Mars

La CCIT du Doubs organise son assemblée générale à Houtaud et accueille plus de 200 représentants du monde économique et politique local.

Au programme : un point de conjoncture de l’économie frontalière et la question des infrastructures et de l’aménagement du territoire en moyenne montagne.

Mai

Jean-Marc Lehu, consultant en marketing et stratégie d’entreprise et maître de conférences à Paris I-Sorbonne, anime une conférence : «Adapter le commerce de proximité aux nouvelles technologies : une stratégie marketing autour de son site internet» devant les adhérents Achat-doubs.

Des trophées sont ensuite remis aux adhérents les plus dynamiques, en partenariat avec la Caisse d’Epargne.

Juillet

La Filature d’Audincourt accueille l’assemblée générale de la CCIT organisée sur le thème de la mutation économique de l’Aire urbaine et de l’enjeu des compétences pour l’avenir des entreprises.

Octobre

Pour la dernière assemblée générale du mandat 2004-2010, la CCIT réunit à Besançon ses invités pour une soirée autour de l’image du dirigeant d’entreprise.

Novembre

86 professionnels régionaux se retrouvent pour une réunion d’information animée par Atout France sur le nouveau classement hôtelier.

Décembre

Les élections consulaires, issues de la réforme, se déroulent du 25 novembre au 8 décembre.

Une liste d’union « Agir pour l’entreprise », conduite par Jean-Louis Dabrowski, est présentée aux 12 000 entreprises votantes. Elle est élue et ouvre la voie de la nouvelle organisation consulaire.

Les temps forts 2010

Janvier

Représenter les entreprises Re et défendre leurs intérêts

> La future gare TGV de Belfort-Montbéliard en construction

Représenter le tissu économique Durant l’année 2010, la CCIT du Doubs a été aux côtés des acteurs économiques qui ont souhaité contribuer aux travaux des deux cercles territoriaux Belfort/Montbéliard et Besançon/Franche-Comté du Club TGV Rhin-Rhône. Leur rôle : préparer les milieux économiques et la sphère publique à l’ouverture de la nouvelle ligne à grande vitesse le 11 décembre 2011.

La synthèse de ces travaux a alimenté la publication des 10 chantiers prioritaires du cercle de Besançon/Franche-Comté en décembre 2010 et des 69 propositions du cercle Belfort-Montbéliard.

Un contact permanent 4

Plus de 700 entretiens avec des entreprises du Doubs de tous secteurs d’activité et de toutes tailles se sont déroulés en 2010 dans le cadre de la Force de Contact.

Conduits par une équipe de 30 collaborateurs de la CCIT, ils ont permis d’écouter les préoccupations des dirigeants afin d’ajuster les actions de la CCIT, de relayer les informations recueillies voire d’intervenir auprès des pouvoirs publics. Les entretiens ont mis en avant les inquiétudes des entreprises quant à la conjoncture et l’absence de visibilité en termes d’activités qui a un impact sur les décisions liées à l’emploi. Pour la plupart des entreprises, la prudence reste de mise.

Faire entendre la voix des dirigeants • 5 assemblées générales par an • 10 réunions de Bureau • 120 mandats d’élus dans des organisations économiques extérieures

> La liaison de la ligne LGV avec l’EuroAirport Bâle-Mulhouse a été demandée.

La mission première de la Chambre de Commerce et d’Industrie Territoriale du Doubs est de représenter les intérêts des entreprises commerciales, industrielles et de services auprès des pouvoirs publics. La CCIT s’y est employée en intervenant sur de nombreux sujets portés à sa connaissance notamment par les rendez-vous de la Force de Contact. En plus du travail de fond, engagée depuis plusieurs années sur la question frontalière franco-suisse, et ce en étroite collaboration avec les autorités nationales et européennes, la CCIT a notamment fait entendre la voix des chefs d’entreprises du Grand Besançon sur le projet de tramway puis pour demander une indemnisation des commerçants impactés par les travaux.

Elle s’est par ailleurs engagée aux côtés des collectivités locales, du monde économique et de ses représentants pour sensibiliser la SNCF à la nécessité de réaliser une liaison de la LGV avec l’EuroAirport BâleMulhouse, et a également interpellé les pouvoirs publics sur la réduction de leurs appels d’offres auprès des PME locales au profit de l’UGAP ou encore la mise en œuvre de la Taxe locale pour les enseignes (TPLE).

Vers une CCI de l’Aire urbaine ?

Le Comité économique consultatif (CEC) du Pays de Montbéliard, composé de dirigeants d’entreprises locaux, a fait connaître le 17 juin 2010 sa vision d’une nouvelle organisation du réseau consulaire sur l’Aire Urbaine de Belfort-Héricourt-Montbéliard. Selon lui, elle devra se concretiser après la mise en œuvre de la réforme des CCI. A l’issue d’échanges entre les 3 CCI concernées (Doubs, Territoire de Belfort, Haute-Saône) un CEC de l’Aire Urbaine a été constitué pour préparer l’avenir.

5

Visuel Grand Besançon Reichen & Robert Associés

L’action Tramway sous la loupe Visites de terrain dans plusieurs agglomérations dont Douai, Saint-Etienne et Dijon Participation aux réunions publiques Organisation et participation à une réunion d’information dédiée au monde économique le 22 novembre 2010 avec près de 300 participants Participation au groupe de travail Ville/mission tramway Participation au groupe de travail spécifique sur la Commission d’Indemnisation Amiable au sein de laquelle siègeront des élus de la CCIT.

Accompagner le développement des entreprises

Chiffres clés Création

Soutenir l’Industrie

• Innovation et diversification avec Elan 2010

344 entreprises différentes ont participé au projet Elan 2010 (dont 151 états des lieux réalisés ou en cours de finalisation) durant l’année sur des actions telles que les journées sectorielles (Aéronautique, Bio-médical, Agroalimentaire, Energies renouvelables), l’accompagnement commercial et la mise en place d’outils commerciaux, les forums sur l’innovation ou la créativité, les conférences sur les groupements. En matière d’environnement une alerte réglementaire est notamment envoyée chaque mois à plus de 540 entreprises régionales.

• Economia 2011 en préparation

Dès 2010, la 7e édition d’Economia, les rendez-vous d’affaires des solutions de sous-traitance industrielle, se prépare avec un objectif encore plus ambitieux : faire se rencontrer 100 donneurs d’ordre français et étrangers et 200 sous-traitants régionaux.

• 1 192 porteurs de projet accueillis > 525 à Besançon > 429 à Montbéliard > 238 à Pontarlier • 45 réunions d’information organisées • 626 personnes en réunion d’information • 490 rendez-vous montage de projet • 6 stages «5 jours pour entreprendre» pour 52 stagiaires • 375 contacts téléphoniques • 9 dossiers présentés au financement Ardea (Conseil Général du Doubs)

Formalités

• 5 546 formalités enregistrées dont 4 127 RCS • 516 auto-entrepreneurs déclarés > secteur Besançon : 437 > secteur Montbéliard : 79 • 309 cartes commercant non-sedentaire délivrées > secteur Besançon : 212 > secteur Montbéliard : 97 • 594 dossiers Accre > secteur Besançon : 441 > secteur Montbéliard : 153 • 17 réunions auto-entrepreneurs organisées > 380 participants

Environnement 6

• Visa Reprise monte en puissance

L’année 2010 marquera la reconnaissance du dispositif Visa Reprise par l’ensemble des acteurs économique locaux, privés ou publics. Lancé en 2008, il propose de détecter et qualifier des candidats repreneurs de PMI-PME, à fort potentiel.

180 candidats à la reprise ont été reçus, 23 présentés au comité de qualification, 14 ont été qualifiés. Cinq reprises effectives d’entreprises sont actées et des contacts avec des cédants sont en cours avec 5 autres «repreneurs Visa Reprise».

• 116 entreprises membres des 4 Clubs Environnement/Sécurité > 9 réunions organisées • 557 textes règlementaires analysés • 220 demandes d’entreprises à Info Direct Environnement/Sécurité

Un outil pratique : CCI Expert Cet annuaire des compétences permet de consulter 1163 fiches d’entreprises pour la FrancheComté dans les secteurs du bois, de la sous-traitance, de l’environnement et des Services aux entreprises. www.cciexpert.net

Services : rester en veille

Lancés en juin 2010, les Ateliers des Services proposent aux prestataires de services aux entreprises des temps d’information et d’échanges concrets.

Trois thèmes ont été abordés : «CCI Expert, un outil pratique pour valoriser les savoir-faire» ; «Prestataires de services : comment accéder aux marchés publics» ; «Libéralisation des services dans l’Union Européenne : de nouvelles opportunités commerciales pour l’entreprise». Une cinquantaine d’entreprises ont participé.

CCI International : tout pour l’export

Ce service est commun aux CCIT du Doubs, de Haute-Saône et du Jura. Il est composé de spécialistes par pays et secteurs d’activités. www.cciinternational.fr

Les Clés de l’international : 7 décembre 2010 • 314 participants • 17 marchés présentés • 3 lauréats des Trophées de l’International

Chiffres clés CCI International

Formalités • 421 entreprises clientes • 7 902 certificats d’origine délivrés • 3 773 factures visées • 1 061 légalisations de signatures • 337 carnets de passage en douane ATA délivrés, couvrant une valeur de 4,3 M Information-conseil • 920 sollicitations Actions collectives • 471 entreprises 12 Journées d’information sur les pratiques à l’international • 292 participants • 13 marchés potentiels présentés

> Les 3 lauréats des Trophées 2010 décernés en partenariat avec la Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté.

De gauche à droite : François-Xavier Grosjean, Entreprise Lufkin, catégorie ETI (Entreprise de taille moyenne).

Henri Porte, P-DG de Photline, catégorie PME. Georges Bourgon, P-DG de l’entreprise Agrodoubs, catégorie Nouvel exportateur.

20 missions de prospection pour 98 entreprises Japon, Vietnam, Maroc, Canada, Allemagne, Algérie, Suisse, Arabie Saoudite, Burkina Faso, Chine, Turquie, Émirats Arabes Unis, États-Unis 19 accompagnements individuels d’entreprises (développement commercial, recherche de clients/partenaires, veille appels d’offres et marchés/statistiques douanières)

7

Favoriser la vitalité du commerce

et la professionnalisation du tourisme Achat-doubs.com confirme son succès

La Charte Qualité Accueil-EcouteConseil en plein essor

1

3

Lauréats des Trophées Achatdoubs 2010

2

4

84 professionnels labéllisés 1 Pôle Doubs Central avec la participation de Baume Bienvenue 2 Pôle Montbéliard/Pont-de-Roide avec la participation de

Commerçants et Acteurs Économiques de Montbéliard (CAEM) 3 Pôle Besançon/Ornans avec la participation de l’Union des Commerçants (UCB) et Client Roi

8

La plate-forme compte 86 adhérents au 31 décembre 2010 (81 commerçants et 5 associations) dont 13 ont choisi la vente en ligne ; 18 nouvelles adhésions ont été enregistrées dans l’année.

Pour sensibiliser les professionnels à l’intérêt de cet outil, la CCIT du Doubs a assuré 81 rendez-vous individuels, des réunions collectives sur le territoire, accompagné et suivi l’ensemble des adhérents dans la création et le développement de leurs projets.

> de gauche à droite : Jérôme Cart, vice-président de la CCIT du Doubs, Jérôme Spielmann (IDS Sports - Pontarlier), Christian Monnier (Legend - Montbéliard), Fabien Rognon (Terre de Légende - Châtillon-le-Duc), Louis Chaney (Velosphère - Besançon), Jean-Philippe Rognon (Terre de Légende - Châtillon-le-Duc).

Les 86 adhérents achat-doubs.com par territoire

Fréquentation 371 407 visiteurs uniques / 404 537 visites / 808 242 pages

25

4 Pôle Pontarlier/Morteau avec la participation la Ville

Pays de Montbéliard

de Pontarlier

110 points de vente sont engagés dans la démarche pour le millésime 2011. En janvier 2010 ils avaient été 84 à être lauréats de ce label remis lors d’une cérémonie à la CCIT sur son site bisontin. Durant l’année, une sensibilisation collective a eu lieu auprès des unions commerciales (UCB, Audincourt, Baume-les-Dames, l’Isle-sur-le-Doubs...) et des points de vente concernés.

Agglomération de Besançon

8

35 13

Secteur de Morteau Val de Morteau

Secteur de Pontarlier Mont d’Or

5

Associations

Eclairer les décisions Un appui constant aux associations Acam (Mathay), Baume Bienvenue (Baume-les-Dames) pour le Marché de Noël, Caem (Montbéliard) à l’occasion de son assemblée générale et de l’émission de Chèques Cadeaux ou encore Le Chocolat en Fête (Besançon) sont autant de manifestations qui ont reçu l’appui financier ponctuel de la CCIT. Par ailleurs un appui technique et juridique a été apporté lors de la refonte des statuts de «Bienvenue à Saint-Claude» à Besançon, de la mise en place des chèques-cadeaux de la Fédération Grand Pontarlier et de diverses actions UCB, Commerce Pontarlier Centre et Caem.

Chiffres clés Appui juridique

• 998 contacts dont : - 625 par téléphone - 303 rendez-vous individuels > 225 à Besançon > 27 à Montbéliard > 51 à Pontarlier • Centre d’Information et de Prévention (CIP) - 33 rendez-vous - 22 contacts envoyés au Tribunal de Commerce

La CCIT du Doubs a analysé et rédigé 11 avis sur des projets d’aménagement commercial dans le cadre du partenariat établi avec le Conseil Général du Doubs afin de l’éclairer dans ses décisions.

A Besançon, elle participe à l’observatoire des correspondants de sécurité. Elle a ainsi présenté aux pouvoirs publics une synthèse de l’étude qu’elle avait réalisée sur les faits d’insécurité vécus par les professionnels et leurs ressortissants.

Sur le Pays de Montbéliard, une étude Commerce a été lancée en partenariat avec l’agglomération. La CCIT l’a accompagnée dans l’élaboration du cahier des charges, a assuré l’analyse de l’offre commerciale du territoire et sensibilisé à la démarche élus et unions commerciales.

Pour un tourisme encore plus professionnel

Le 23 novembre, une réunion d’information sur les nouveaux dispositifs de classement des hébergements touristiques marchands a été organisée par la CCIT du Doubs avec les CCIT de Franche-Comté. Animée par Atout France (opérateur unique de l’État en matière de tourisme chargé d’assurer le développement de ce secteur), avec le concours d’Oséo, elle a réuni 86 professionnels de Franche-Comté de l’hôtellerie-restauration.

Grand Vert, le réseau de professionnels du tourisme et des loisirs du Doubs compte 71 adhérents, tous rassemblés autour d’un accueil dans le respect des traditions et de l’environnement. La CCIT a assuré la promotion du réseau en participant à différents salons en particulier en Alsace et Rhône-Alpes.

13 9

Agir pour la formation des jeunes et des salariés L’Enseignement supérieur avec Imea, l’école de la CCIT du Doubs Chiffres clés Iméa

• 324 étudiants/apprentis/stagiaires accueillis à la rentrée 2010 hors campus EGC de Vesoul • 117 intervenants vacataires, 13 permanents • 26 universités étrangères partenaires • Partenariats avec les réseaux DCF (Training Vente) et le comité régional des CCEF

Master Développeur d’Affaires à l’International - Bac +5

• Ouverture en septembre à Besançon. Jusqu’en 2012, l’accès est réservé aux diplômés d’IMEA Affaires Internationales du cycle Bac+4 pour un parcours en 1 an. A partir de 2012, il recrutera au niveau Bachelor Bac+3.

• 11 inscrits pour cette 1re promotion.

Bachelor EGC Franche-Comté - Bac +3

10

• Première rentrée de l’EGC Franche-Comté, Ecole de Gestion et de Commerce Bac+3 sur 3 campus (Besançon, Montbéliard-Aire Urbaine et Vesoul).

• 50 étudiants recrutés pour cette première rentrée • Labellisation par ICN Business School du campus international de Besançon

Formations professionnelles diplômantes - Bac +2

• Responsable en Commerce International (parrainée par La Rochère) • Assistante de direction PME-PMI (parrainée par IME - Imprimerie Moderne de l’Est).

Ces deux titres sont inscrits au répertoire national des certifications professionnelles et accessibles par la validation des acquis de l’expérience (VAE).

> Plus de 400 lycéens ont été accueillis à Besançon, en mars 2010 au Forum « Commerce-Distribution », organisé par Negoventis-ECD avec l’appui de la Région Franche-Comté.

Negoventis-ECD - Bac +2

• 3e année spécialisation Responsable manager de la Distribution • Excellent taux de placement des diplômés 2010 (100% à l’issue de la 3e année , + de 90% pour les ECD) • Montée en puissance des effectifs de l’ECD Montbéliard (50 apprentis soit le double des effectifs d’il y a 4 ans) • 3e année à Besançon (22 stagiaires en contrat de professionnalisation contre 16 les 2 années précédentes).

Un soutien constant à l’Apprentissage La collecte de la taxe

La CCIT du Doubs est délégataire de la CCIR de Franche-Comté pour la collecte de la taxe d’apprentissage. Au-delà des obligations fiscales auxquelles sont soumises les entreprises, le service Apprentissage apporte un service d’accompagnement aux entreprises pour les aider dans l’accomplissement de cette formalité.

2 078 dossiers traités 4,4 millions d’euros collectés

L’enregistrement des contrats

La CCIT du Doubs offre un service gratuit aux entreprises dans le cadre de sa mission d’enregistrement des contrats d’apprentissage (1 464 sur la campagne 2009/2010). Au-delà de son obligation légale, elle assiste les entreprises dans leurs formalités administratives d’embauche d’apprentis.

Cette action s’inscrit dans la volonté de la CCIT de promouvoir l’apprentissage en Franche-Comté.

La participation dans les CFA

La CCIT du Doubs est partie prenante dans trois CFA de Franche-Comté. Pour l’ISA, elle assure les formations Négoventis- ECD à Besançon et Montbéliard. Dans les CFA Hilaire de Chardonnet et du Pays de Montbéliard, elle participe à la gestion et à la prise de décisions, au travers de ses postes d’administrateur. En ce qui concerne le CFA du Pays de Montbéliard, la CCIT a participé au financement d’investissement de remise aux normes des installations et aux achats nécessaires à l’ouverture de nouvelles sections d’apprentissage dans les métiers de la poissonnerie, une réponse à une demande des professionnels de la Distribution.

11

Quiz champion : are you the best at english ?

Le 3 mars 2010, s’est déroulée la finale du concours de connaissances générales, en anglais, organisé par Iméa, l’école de la Chambre de Commerce et d’Industrie du Doubs, en partenariat avec le Rectorat. Plus de 200 lycéens venus des établissements de la région étaient présents pour supporter les 13 finalistes (un par lycée) qui ont répondu en anglais à des questions de culture générale.

Une première phase avait eu lieu dans les lycées en novembre 2009 au cours de laquelle près de 1400 élèves de classes de Première des 13 lycées participants s’étaient affrontés.

La gagnante, Marie Gros, est élève au lycée jean Michel à Lons-le Saunier.

Contribuer au dynamisme C des territoires La CCIT proche des entreprises

Avec 3 sites, la CCIT propose à Besançon, Montbéliard et Pontarlier des services et un contact de proximité pour les entreprises ressortissantes du Doubs.

L’unité de Montbéliard tout comme l’antenne de Pontarlier privilégient un lien de proximité avec le tissu économique en participant activement à la vie économique locale. Ainsi en 2010, à Montbéliard, le club d’entreprises Appel d’Aire, qui compte 75 adhérents, a organisé un échange avec Gérard Lignac, alors P-DG du groupe de presse Est Bourgogne Rhône-Alpes -EBRA - à l’occasion de la sortie de son livre «La mondialisation - pour une juste concurrence » ou lors de son assemblée générale en novembre une conférence sur la protection du chef d’entreprise.

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A Pontarlier, l’année a été riche en rencontres.

Les rendez-vous réalisés dans le cadre de la mission de suivi d’entreprises industrielles confiée à la CCIT par la Communauté de communes du Val de Morteau ont permis de faire un point conjoncturel sur l’activité, d’échanger et d’accompagner les projets de développement et de faire remonter les préoccupations aux élus afin d’apporter les meilleures réponses possibles. Par ailleurs, la mission d’accompagnement au profit de l’association Luxe & Tech pour favoriser son développement et une dynamique collective d’une cinquantaine d’entreprises industrielles du Pays Horloger s’est traduite par la prospection d’adhérents, une communication commerciale, et une présence sur des salons sectoriels tels que Medtec et Micronora à Besançon ou EPJH à Lausanne.

Gérer les aérodromes

La CCIT du Doubs est fortement impliquée dans la gestion des plateformes aéroportuaires de Franche-Comté.

Membre des syndicats mixtes des aérodromes de Courcelles-lesMontbéliard et de Besançon-La Vèze, elle participe aux frais de fonctionnement et de gestion de ces plate-formes. Pour 2010, cela a représenté un total de 268 K€.

La CCIT du Doubs est également gestionnaire de la plate-forme de Besançon-La Vèze.

L’équipe de 2 AFIS (Aérodrome Flight Information Service - Service d’information de vol sur un aérodrome) et 2 pompiers permet d’assurer des prestations d’accueil complètes 7 jours / 7 et 24 heures / 24.

Un système d’astreinte téléphonique a été mis en place pour permettre aux usagers d’avoir un interlocuteur sur une large plage horaire.

Un lieu dédié aux événements : la Maison de l’Economie

Chiffres clés

Outil de qualité, facilement accessible au cœur de Besançon, offrant du matériel compétitif et performant, la Maison de l’Economie reste un équipement adapté pour organiser colloques, réunions ou conférences...

Besançon-La Vèze

13 254 mouvements (+ 32,1 % en 2010) 24 mouvements commerciaux 197 mouvements d’aviation générale.

Maison de l’Economie • 314 évènements • 5 congrès • 596 occupations de salles.

13

Budget exécuté 2010 Les faits marquants

Comme les années précédentes, le budget exécuté 2010 est caractérisé par une maîtrise des charges (frais de personnel et achats) et la poursuite d’opérations collectives de grande envergure au service des entreprises (Élan 2010, Achat-Doubs, préparation d’Economia 2011, …).

Autres charges 628 K • 5 %

Ressource fiscale reversée 1 102 K • 8 %

Achats et services extérieurs 4 208 K 31 %

Charges 2010

Charges financières et exceptionnelles 83 K • 1 %

Autres produits 981 K • 7 %

Frais de personnel 6 059 K 45 %

Impôts et taxes 572 K • 4 % Amortissements et provisions 757 K • 6 %

Produits financiers et exceptionnels 370 K • 2 %

Ressources publiques 1 357 K • 9 %

14 Chiffre d'affaires 2 979 K 21 %

Produits 2010

Ressource fiscale Brute 8 752 K 61 %

Les frais de personnel sont en baisse de 10,6% entre 2009 et 2010 et sont inférieurs au budget rectificatif.

L’effectif (en ETP au 31 décembre) passe de 111 (2009) à 105 (2010). Cette évolution est due à la continuité des efforts de productivité et de rationnalisation des ressources humaimes.

Les charges externes sont inférieures au budget rectificatif de 8,9 % et inférieures de 0,7 % par rapport à l’exercice 2009. L’essentiel de ces variations est dû aux actions collectives pluriannuelles, dont il est difficile de prévoir les volumes annuels.

La ressource fiscale s’est élevée à 8,8 M€, conformément à la prévision. Cependant, il convient de noter que la suppression de la taxe professionnelle remplacée par de nouvelles impositions, conjuguée à la préparation de la réforme du réseau consulaire, a entrainé de substantielles modifications dans le calcul et le recouvrement de la ressource fiscale des Chambres de Commerce et d’Industrie.

L’impact de ces changements ne sera visible qu’à partir de 2011. Il n’en demeure pas moins que la CCIT du Doubs reste l’une des compagnies consulaires exerçant une pression fiscale sur ses ressortissants parmi les plus faibles de France.

L’implication financière dans le développement économique s’est traduit d’une part par la conduite d’actions collectives (803 K€ de budget) et d’autre part par des participations au fonctionnement de structures (SEM, Syndicats Mixtes, …) pour un montant total de 326 K.

le 1er magazine économique de Franche-Comté Édité par la Chambre de Commerce et d’Industrie Territoriale du Doubs, le magazine est diffusé gratuitement tous les 2 mois à 15 000 exemplaires à l’ensemble des entreprises du Doubs.

expression.active@doubs.cci.fr

La Semaine Économique Comtoise La Semaine Economique Comtoise, diffusée gratuitement par mail, paraît toutes les semaines ; elle est envoyée sur demande. Elle propose une revue de presse hebdomadaire sur la vie des entreprises, des filières et des territoires.

cciinfo@doubs.cci.fr

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rapport d’activité 2010

www.doubs.cci.fr Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale du Doubs 46, avenue Villarceau 25042 Besançon cedex Tél. : 33(0)3 81 25 25 25

Unité de Montbéliard 4, rue Jean Bauhin BP 17365 25207 Montbéliard cedex Tél. : 33 (0)3 81 31 25 25

Antenne de Pontarlier 16, rue du Vieux Château 25300 Pontarlier Tél. : 33 (0)3 81 38 89 80