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le hors série Hors série de la revue du Conseil général de la Manche
Mars 2009
BUDGET 2009 investissement et solidarité
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LA MANCHE, UN PROJET AMBITIEUX 528,3 millions d’euros : c’est le budget voté par les élus du Département pour 2009. Un budget particulièrement ambitieux dans un contexte de crise, qui fait de l’investissement une priorité pour soutenir l’activité et donc l’emploi.
D’où vient l’argent du Conseil général ? 185,4 M€ 200
Total des recettes : 528,3 M€
148,8 M€
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Cette année, les ressources du Département sont placées sous le signe de la contrainte. Stabilité des dotations de l’Etat, chute prévisible des droits de mutation (communément appelés “frais de notaires”), baisse de la taxe professionnelle versée par AREVA : le budget primitif 2009 a été établi à recettes de fonctionnement constantes. Pour répondre à ces contraintes, le Conseil général a engagé un travail en profondeur de maîtrise de ses dépenses de fonctionnement et du coût de ses politiques. Ces efforts s’accompagneront d’un recours raisonné à la fiscalité pour un montant global de 6 millions d’euros. Le foncier bâti sera l’impôt qui progressera le plus afin de ne pas augmenter la taxe professionnelle et la taxe d’habitation.
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La Manche. Budget 2009, investissement et solidarité - Hors série - Mars 2009.
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édito
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Où va l’argent du Conseil général ? Avec 143 millions d’euros d’investissement, dont 111,8 millions d’investissements nouveaux (hors dette), soit une hausse de 2,2 % par rapport à 2008, le Département soutient le plan de relance annoncé par le gouvernement. L’aide aux entreprises et à l’artisanat, à travers le lancement et la poursuite de grands projets structurants, est une condition essentielle au retour à la croissance économique et à la confiance.
Quelques grandes actions prévues pour 2009 : - Les programmes routiers (26,6 M€) : fonds de concours à l’Etat pour achever le désenclavement du territoire avec les derniers travaux de la route Carentan-Saint-Lô
e début d'année 2009 est marqué par un contexte international particulièrement difficile. Le monde traverse l'une des crises les plus fortes depuis la grande dépression de 1929. Dans les périodes difficiles, la seule attitude qui vaille est de faire front. C'est souvent dans des contextes de ce type que l'avenir peut être redessiné. Le politique doit reprendre toute sa place pour équilibrer le développement économique. L'homme et son avenir doivent être au centre des préoccupations.
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- L’entretien des routes (12,2 M€) - Les travaux dans les collèges (10,9 M€) : collège de Périers - Les travaux et subventions portuaires (3,74 M€) : ports de Cherbourg-Octeville et Granville - La construction de l’Ecosite-Pavillon des énergies (2,73 M€)
Dans notre département, la préparation budgétaire 2009 a été faite en appliquant à notre territoire ces principes. Nous avons tout d'abord voulu sauvegarder les entreprises et donc l'emploi en mettant en place une politique d'investissement volontariste. Cela a été notre première volonté. Second pari, la solidarité, car les plus démunis sont les plus exposés. Nous avons donc augmenté le budget social et nous réunissons depuis quelques semaines les assises de l'insertion pour aider un maximum de personnes à sortir du chômage.
La répartition du budget 2009 du Conseil général de la Manche (."(& C€ IG6CHEDGIH H8DA6>G:H! GDJI>:GH :I B6G>I>B:H
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Enfin, nous avons aussi fait de ce budget un levier pour l'avenir en intervenant sur des secteurs prometteurs. Le développement durable, facteur de recherche et d'innovation dans le domaine économique, social et environnemental, est le premier de ces secteurs. La révolution numérique est le deuxième vecteur de cette croissance renouvelée que nous appelons tous de nos vœux.
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Notre département est moins sensible aux difficultés que nos voisins. J'y vois là un encouragement à amplifier nos efforts et à maintenir le cap.
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Jean-François Le Grand Sénateur de la Manche Président du Conseil général
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LA MANCHE, UN PROJET SOLIDAIRE La solidarité est depuis toujours l’un des axes forts qui guident le Conseil général. En 2009, ce constat est d’autant plus vrai que l’insertion des personnes en difficulté constitue l’un des objectifs principaux du Département. En 2009, le budget du secteur social augmente de 3,7 % dans la Manche. L’ensemble des dépenses concernées (RMI, personnes âgées, personnes handicapées, petite enfance, etc.) représente 43 % du budget primitif de 2009. D’une façon générale, les services à la personne, qui incluent les transports et l’amélioration de la qualité de service (à travers le développement de l’e-administration notamment), connaissent une croissance particulièrement dynamique cette année.
2009 sera l’année de l’insertion dans la Manche, avec deux temps forts qui vont redonner de l’espoir à tous ceux et celles qui peinent à trouver un emploi :
• Les assises de l’insertion Lancées officiellement le 24 février dernier, ces assises vont réunir pendant plusieurs semaines des collèges composés de salariés, bénéficiaires des minima sociaux, travailleurs sociaux, employeurs, élus, partenaires institutionnels, etc. Ces différents groupes de travail sont chargés d’aborder l’ensemble des thématiques de l’insertion (logement, déplacements, prise en charge des allocataires, relations avec les employeurs, etc.) afin d’améliorer le dispositif existant. L’objectif affiché est clair : favoriser le retour à l’emploi du plus grand nombre.
En 2009, la politique d’insertion dans la Manche se décline en trois axes :
L'insertion professionnelle : - chantiers d'insertion accueillant dans divers domaines (environnement, patrimoine bâti…) des bénéficiaires du RMI en contrat aidé - actions de formation en lien avec les services de l'Etat ou de la Région (apprentissage du permis de conduire) - actions spécifiques (accompagnement des gens du voyage, des artistes) - actions de création d'entreprise (diagnostic et accompagnement) Chantier de réinsertion œuvrant pour la réfection du Marité.
• La mise en place du RSA Vingt ans après le RMI (revenu minimum d’insertion), le RSA (revenu de solidarité active) constitue une nouvelle étape dans les politiques d’insertion. Mis en œuvre à compter du 1er juin, ce dispositif, estimé à 1,67 M€ dans la Manche, concernera toutes les personnes bénéficiant du revenu minimum d’insertion, de l’allocation parent isolé et de l’allocation de solidarité spécifique. A la différence du RMI, le montant du RSA augmentera lorsque le bénéficiaire reprendra une activité, même à temps partiel, sans limitation de durée. Il s’agit donc de valoriser l’exercice d’une activité professionnelle pour les bénéficiaires de minima sociaux.
© CG50 - T. MOTTE
L'insertion sociale : - actions de lutte contre l'illettrisme en lien avec l'Etat et la Région - accompagnement socioprofessionnel sur les chantiers d'insertion - prescription d'auxiliaires familiales ou de techniciennes en intervention sociale et familiale - service d'accompagnement social pour les personnes cumulant de nombreux freins d'insertion et souffrant d'isolement dans leurs démarches administratives
L'insertion par la santé : Le Conseil général et l'Etat agissent ensemble pour accompagner les publics en difficulté rencontrant des problèmes de santé.
La Manche. Budget 2009, investissement et solidarité - Hors série - Mars 2009.
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Valérie Bousquet, 48 ans, s’est installée à Saint-Germain-sur-Ay il y huit ans. Mère de deux adolescents qu’elle élève seule, la chance ne lui a pas toujours souri. Déscolarisée très jeune, elle a alors enchaîné “plein de petits boulots dans des domaines complètement différents” : ménage, travail à la chaîne, services, vendanges, etc. Depuis son arrivée dans la Manche, elle bénéficie d’un suivi personnalisé dans le cadre du dispositif RMI. Sylvie Lengronne, assistante sociale et référent RMI, l’accompagne dans sa démarche d’insertion : “Etape par étape, nous fixons ensemble des objectifs, adaptés à sa situation, c’est un engagement réciproque” explique-t-elle. Grâce aux contrats d’insertion qu’elle a signés, Valérie a pu suivre des formations de remise à niveau pour “réapprendre les bases”, à savoir lire, écrire et compter, effectuer des stages et revenir progressivement dans le monde du travail. Deux ans en contrats aidés à l’AFERE (Atelier de Formation, Entraide et de Réentraînement à l’Emploi), un chantier d’insertion dans le traitement de vêtements à Périers, lui ont permis de “remettre le pied à l’étrier”. Aujourd’hui, embauchée à l’ADMR (association du service à domicile) de sa commune, Valérie intervient auprès des personnes âgées et
reprend confiance en elle. Elle ne veut pas s’arrêter en si bon chemin et compte bien suivre une formation de pré-qualification comme auxiliaire de vie. “C’est largement grâce aux personnes qui m’ont soutenue que j’en suis là. Maintenant, j’ai envie d’avancer”, affirme-t-elle.
© ACPN - Bertrand CAUVIN
témoignage
Valérie, sur le chemin de l’insertion
Valérie Bousquet (à droite) accompagnée de son référent RMI.
• Pour en savoir plus sur le RMI et les actions d’insertion : ■ Renseignements disponibles
auprès de votre Territoire de Solidarité ■ Informations auprès de
la Direction des Solidarités Départementales : Service actions sociales Tél. 02 33 77 78 95 Service insertion active Tél. 02 33 77 79 80 ■ Informations sur le site
internet du Conseil général de la Manche :
manche.fr
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LA MANCHE, UN PROJET D’AVENIR Plus que jamais, le Conseil général de la Manche maintient son soutien aux entreprises, qui sont les garantes de l’emploi et de la richesse sur notre territoire. C’est pour cette raison que la part du budget consacrée à l’investissement augmente en 2009.
143 millions d’euros, c’est la part du budget consacrée aux investissements dans la Manche.
• Le plan pluriannuel d’investissement Afin de programmer et maîtriser les dépenses d’investissement sur le long terme, le Département de la Manche a lancé un programme particulièrement ambitieux, un Plan Pluriannuel d’Investissement, qui court jusqu’en 2014 et qui représente plus de 600 millions d’euros d’investissement. Deux axes forts sont soutenus par ce PPI : le développement de l’e-société grâce à la couverture du territoire par l’internet à haut débit et bientôt à très haut débit et l’engagement de la Manche dans le développement durable, notamment à travers la charte “Planète Manche”.
Une enveloppe en hausse par rapport à 2008, dans un souci de préserver la capacité d’autofinancement du Département. Routes, investissements immobiliers, travaux portuaires, assainissement, réseaux, etc. : le Département soutient l’activité sur l’ensemble du territoire pour réduire les effets de la crise et mieux préparer le rebond d’après crise.
En 2009, les contrats de territoire signés avec les communautés de communes prennent de l’ampleur. Mis en place fin 2007, ces contrats sont dotés de 8 millions d’euros cette année, avant d’atteindre 10 millions d’euros à partir de l’année prochaine. Une quarantaine d’intercommunalités sont d’ores et déjà concernées, l’objectif étant de couvrir à terme l’ensemble du département. Ces contrats, pensés dans une logique d’aménagement du territoire, visent la réalisation de projets structurants qui permettent de soutenir l’économie locale. Véritables accélérateurs de projets, ils permettent la construction ou
La Manche. Budget 2009, investissement et solidarité - Hors série - Mars 2009.
© ACPN - Bertrand CAUVIN
• La montée en puissance des contrats de territoire
© Marine nationale - PMS Planchais
Port de Cherbourg : un nouveau projet industriel est mené par la CCI et Louis Dreyfus armateurs
la réhabilitation d’équipements structurels et sportifs, de systèmes d’assainissement, de maisons médicales ou encore de nouveaux logements. En parallèle, les contrats de ruralité, signés avec les communes de moins de 1000 habitants, continuent également leur progression pour répondre aux besoins de proximité, en matière de commerces et de salles de convivialité.
Microtranchée pour enfouissement de la fibre optique aux Pieux.
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Le chantier du complexe cinématographique de Saint-Lô Les amateurs de salles obscures attendent ce moment avec impatience : l’inauguration du “Cinémoviking”, le futur cinéma de Saint-Lô. Le mois prochain, c’est donc un multiplexe flambant neuf qui va ouvrir ses portes sur les bords de Vire. 9 salles, 1350 places, deux espaces dédiés à la restauration… Le futur cinéma de Saint-Lô, classé “Art et Essai”, aura de quoi séduire les jeunes et les moins jeunes qui avaient depuis longtemps déserté les salles de cinéma de Saint-Lô. L’objectif est d’attirer 240 000 spectateurs par an. Cet équipement aura un impact qui dépassera largement la communauté de communes de l’agglomération saint-loise. Il concernera tout le pays saint-lois, voire le centre-Manche. Sur les 6,5 millions d’euros que coûte ce projet, qui bénéficie d’un partenariat public-privé, le Conseil général a contribué à hauteur de 728 000 euros, dans le cadre d’un contrat de territoire signé en novembre 2007. Cet
GUIER © CG50 - D. DA
© CG50 - J.P. HENNEQUIN
reportage
Contrats de territoire
investissement permet de répondre à une attente de la population, de revitaliser le centre-ville et de créer une dizaine d’emplois. Le nouveau cinéma va devenir un lieu de vie à part entière à Saint-Lô.
• GROUPE DES ÉLUS SOCIALISTES ET RÉPUBLICAINS
• GROUPE DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE
2009 : Un budget “au fil de l’eau” ?
Un budget volontariste et solidaire
Lors du débat budgétaire, le Président du Conseil général a tenté de caricaturer l’attitude des élus. Il y aurait ceux qui subiraient la crise, incarnés selon lui par la gauche, et ceux qui l’affronteraient, bien évidement incarnés par la droite départementale. Cette vision dévalorisante pour les élus qui représentent près de 40% des Manchois, n’est pas fondée. Nous estimons, au contraire, qu’il est indispensable de renforcer l’action du Département là où il est le seul à agir, là où sa place est essentielle. Nous mettons en garde, depuis de nombreuses années, sur l’éparpillement des actions.
Le contexte international difficile que nous connaissons depuis 2008 avec la crise financière impacte en 2009 l’économie dans son ensemble. La stabilité et la régression d’un certain nombre de recettes se traduisent pour le Conseil général par des difficultés importantes à établir son budget. La mobilisation de tous a permis de peser avec force sur les dépenses et de prioriser les investissements les plus productifs. Face à ces réalités, l’heure ne doit pas être au repli sur soi, mais à l’anticipation de sortie de crise. C’est dans cet esprit de responsabilité que vos élus ont fait le choix de la réactivité et de l’action. Cette volonté politique permet de présenter un budget 2009 qui se traduit par la maîtrise des dépenses de fonctionnement et une augmentation de l’investissement de 2,2 % (par rapport à 2008) pour soutenir l’activité et donc l’emploi.
La réalisation du budget 2009, tel qu’il est présenté ici, reste incertaine. Les droits de mutation, une recette importante, seront particulièrement impactés par la crise de l’immobilier. Le maintien du budget d’investissement se fait au prix d’un recours de plus en plus important à l’emprunt. Les dotations de l’état sont à peine revalorisées. Les ménages seront particulièrement touchés par la hausse de la fiscalité, que ce soit par la revalorisation des bases, la réforme des abattements départementaux sur la taxe d’habitation ou l’augmentation des taux. 6 millions d’euros de recettes liées à la fiscalité doivent être trouvées. Avec le mécanisme du bouclier fiscal, les contribuables les plus aisés ne seront pas appelés à l’effort de solidarité particulièrement nécessaire en cette période. Dans le même temps, la majorité départementale réduit la participation au fonds de solidarité logement ou au fonds d’aide aux jeunes. Nous tenons à réaffirmer que dans ce temps de crise, l’urgence sociale et économique est à la défense du pouvoir d’achat des ménages. Les élus du groupe Socialistes et Républicains : Pierre Bihet, Equeurdreville-Hainneville - Lucien Boëm, Saint-Jean-de-Daye - Paul Delaunay, Saint-James - Gérard Dieudonné, La Haye-Pesnel - Hervé Houel, Carentan - Jean-Michel Houllegatte, Cherbourg-Octeville nord ouest - Patrick Larivière, Pontorson - Christine Le Coz, Saint-Lô est - Michel Lerenard, Cherbourg-Octeville sud ouest - Michel Louiset, Cherbourg-Octeville sud est - Yves Néel, Valognes - Claude Périer, Coutances - Dieudonné Renaux, Barnevillle-Carteret - François Rousseau, Les Pieux - André Rouxel, Tourlaville. Contact : Martial Defoy - Tél. 02 33 05 97 92 Courriel : martial.defoy@cg50.fr
Sur les six années à venir, ce sont plus de 650 millions d’euros qui seront mobilisés pour aider le bâtiment et les travaux publics ainsi que les collectivités locales dans leurs projets. Mais l’année 2009 sera aussi l’année de la solidarité. La période que nous traversons impose une mobilisation forte sur le plan social. Elle se traduira par la poursuite de l’adaptation de l’offre de services aux personnes âgées, aux personnes handicapées et aux familles. A l’image du plan de relance gouvernemental, le Conseil général de la Manche a fait le choix d’exprimer sa volonté de garder confiance en l’avenir, de renforcer les solidarités et de préserver l’emploi. Les membres du groupe : J. Andro, Avranches - P. Bas, Saint-Pois - A. Bazire, Sourdeval E. Beaufils, Saint-Malo-de-la-Lande - G. Beaufils, Tessy-sur-Vire - J. Bizet, Le Teilleul - J. Bouvet, SaintHilaire-du-Harcouët - R. Brécy, Montebourg - F. Brière, Saint-Lô Ouest - J. Chanoni, La Haye-du-Puits - G.Coulon, Saint-Sauveur-Lendelin - S. Deslandes, Mortain - L. Desloges, Isigny-le-Buat H.J. Dewitte, Ducey - J.P. Enguerrand, Torigni-sur-Vire - H. Guesdon, Barenton - J.Y. Guillou, Villedieules-Poêles - C. Halbecq, Cerisy-la-Salle - P. Huguet, Juvigny-le-tertre - J.M. Julienne, Granville M. Laurent, Beaumont-Hague - C. Lebacheley, Saint-Pierre-Eglise - M. Lefèvre, Sainte-Mère-Eglise J.F. Le Grand, Lessay - J. Le Maux, Percy - H.Lenormand, Périers - J. Lepetit, Quettehou - G. Nicolle, Gavray - P. Pillet, Bricquebec - G. Quinquenel, Marigny - J.M. Remoué, Bréhal - P. Ripouteau, Saint-Sauveur-le-Vicomte - J. Thouvenot, Sartilly - B. Tréhet, Brécey . Contact : Brigitte Harel - Tél. 02 33 05 95 32 Courriel : brigitte.harel@cg50.fr
paroles d’élus
Retrouvez les photos du chantier du complexe cinématographique de Saint-Lô sur le site internet manche.fr
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UNE AVENTURE HORS DU COMMUN Le 8 mars dernier, un Manchois s’est lancé dans une aventure extraordinaire :
la traversée de l’Atlantique à la rame. En participant à la “Bouvet Rames Guyane 2009”, Rémy Alnet met la Manche à l’honneur.
Son numéro de bateau, Rémy Alnet l’avait réservé bien à l’avance : concurrent n°50, un drapeau normand à la proue de son embarcation, cet Equeurdrevillais de 50 ans compte bien traverser l’Atlantique avec un petit morceau de Manche à bord. Il faut dire qu’il aura sûrement besoin de réconfort durant sa traversée prévue pour durer 45 jours entre Saint-Louis du Sénégal et Cayenne, en Guyane. Une aventure un peu folle dont cet ingénieur chez AREVA rêve depuis longtemps : “Ça fait une quinzaine d’années que cette idée me trotte dans la tête en voyant d’autres rameurs traverser l’Atlantique. J’ai démarré l’aviron de mer à Cherbourg dans les années 80. Au fil des années, j’ai fait pas mal de régates locales et nationales et en 1992, j’ai traversé la Manche entre Pool et Cherbourg. Ça m’a donné des envies de grands espaces, d’aventures nautiques.” En 2007, il a donc décidé de passer à la vitesse supérieure. Depuis, il s’entraîne à la fois physiquement et mentalement, grâce à la sophrologie, pour affronter la solitude qui l’attend. “J’ai envie de vivre un moment très fort à la fois sportif et humain. Nous sommes 22 concurrents à participer à la course, mais chacun de nous est seul dans son bateau.” L’arrivée en Guyane est prévue fin avril si tout se passe bien. Retrouvez l’interview filmée de Rémy ALNET sur la Web TV :
manche.fr • Suivez l’aventure de Rémy ALNET sur le site Internet : © CG50 - F. JAUTÉE
http://ao.cherbourg-aviron.fr
Hors série de la revue du Conseil général de la Manche Mars 2009 Directeur de la publication : Jean-François LE GRAND Directeur de la rédaction : Michel CHOPIN Rédactrice en chef : Isabelle PARRY A collaboré à ce numéro : Lucile KERGUENO Conception et réalisation : Imprimerie du Conseil général
Impression : IMAYE GRAPHIC Dépôt légal : Mars 2009 Aveugles et malvoyants Ce magazine est disponible en braille et en cassette audio. Pour obtenir l’une des deux versions, téléphoner à l’association “Donne-moi tes yeux” au 01 47 05 40 30 donnemoitesyeux@wanadoo.fr