Dossiers Auditions du GT INTERCLI CHSCT AREVA n째8
Dossier Audition N째 8 Questions pour CHSCT AREVA
total = 48 Questions
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Dossiers Auditions du GT INTERCLI CHSCT AREVA n째8
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Dossiers Auditions du GT INTERCLI CHSCT AREVA n°8
Thèmes généraux communs aux installations nucléaires de La Hague et de Flamanville n° Quest°
PPI / Plan Particulier d'Intervention
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Questions Quels sont les moyens passifs de mise en sécurité des installations nucléaires dans une telle situation de panne généralisée des moyens électriques et électroniques.
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Par ailleurs peut-on faire des listes de volontaires?
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si oui, peut-on connaitre la liste des volontaires pour chaque site ?
REPONSE
Impact d’un accident d’un site nucléaire sur un autre
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Questions Effet "boule de neige" : La gestion de scénarios d'enchainement d'incidents/accidents avec impact sur la sûreté/sécurité d'autres installations est-elle étudiée ? (exemple : conséquences pour le site AREVA d'une perte de refroidissement au CNPE EDF avec rejets dans l'environnement, et réciproquement).
REPONSE
Distribution d’iode stable Questions
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Un relâchement accidentel d’iodes 131 et 133 peut-il survenir à l’établissement de La Hague avant leur disparition ? Si oui, pourquoi le rejet d’iode radioactif n’est-il pas pris en compte dans l’inventaire des risques spécifiques à l’établissement de La hague ?
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Comment les stocks d'iode stable sont-ils gérés ? Existent-ils seulement en mairie ? Quelle est la validité des comprimés au-delà de leur date de péremption ?
REPONSE
Mesure de la dose reçue et critères d’évacuation de la population
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Questions Comment serait assurée la mise hors d'eau des INB accidentées en cas de défaillance sur le système de pompage ?
REPONSE
Publicité des décisions des acteurs des plans d’urgence
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Questions Une telle transparence de délibérations postaccidentelles est-elle prévue en France pour faire bénéficier tous les acteurs des retours d’expériences ?
REPONSE
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PPI / Plan Particulier d'Intervention Sous-traitance et sûreté
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Questions En quoi le recours à une entreprise sous-traitante participe-t-il au développement continu de la culture de sûreté ? Afin d’assumer la pleine responsabilité et les meilleures conditions de maintenance des installations nucléaires, pourquoi ne pas garantir aux agents en charge de la maintenance ce que l’on a retenu pour les déchets nucléaires : un statut de droit public dans une entreprise dédiée à la maintenance des installations ? Sous les aspects radioprotection et suivi médical des intervenants en cas de crise nucléaire majeure, quels sont l’organisation et les moyens dédiés mis en place ? Les conditions d’intervention des prestataires lors de certaines opérations à risques sont-elles représentatives de situations accidentelles ? La CLI souhaite avoir un panorama complet et détaillé de la sous-traitance des établissements Areva et EDF : nombre de salariés, permanents, occasionnels - nombre de sociétés, niveaux de sous-traitance - turn-over des entreprises, des salariés - statut social (conventions collectives etc.) - secteurs, activités ou métiers concernés - gestion administrative, commerciale et technique de la sous-traitance ; obligation de moyens ou de résultat ? contrôle - modes d'intervention des sous-traitants - suivi médical et dosimétrique (y compris intervenants multi-sites) ; la CLI souhaite que lui soit communiquée les doses moyennes individuelles et collectives pour les catégories AREVA et Entreprises extérieures séparément avec les valeurs minimum et maximum. - gestion des autorisations d'accès au site.
REPONSE
Indisponibilité de l’alimentation électrique de sauvegarde
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Questions Quelles mesures sont prises suite notamment aux problèmes de démarrage rencontrés sur les groupes électrogènes ? Quel est le protocole de maintenance et de test des groupes électrogènes ?
REPONSE
Mise en sécurité des installations
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Questions Dans quels cas l'exploitant doit-il mettre ses installations à l'arrêt par précaution (intempéries, mouvement social...) ?
REPONSE
Les appareils de détection sismique, si tant est qu’ils soient opérationnels, ont-ils un rôle de déclenchement automatique de la mise en sûreté ?
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/ Plan Particulier d'Intervention Quels sont les moyens passifs de misePPI en sécurité des installations nucléaires dans une telle situation de panne généralisée des moyens électriques et électroniques ? Mesures préventives technologiques
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Questions Ne serait-il pas utile de mettre en œuvre les mesures préventives suivantes en cas d’accident : murs de protection en béton lourd, ouverture d’accès afin de pouvoir accéder aux abords des piscines d’entreposage ; résines d’immobilisation des radioéléments sur les surfaces contaminées, etc....) ?
REPONSE
Gouvernance - Rôle et moyens des CLI
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SOUHAITS En application de la loi TSN, article 22, alinéa 5, les CLI demandent que les enquêtes des CHSCT lors de chaque accident sur les sites concernés soient communiquées aux CLI.
REPONSE
Contrôle de l’environnement
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Questions Le mesurage en temps réel de l’activité des aérosols n’est-il pas indispensable autour du CNPE Flamanville et AREVA la hague ?
REPONSE
Thèmes non pris en compte par les exploitants d'installations nucléaires Intrusion – piratage informatique 73
Questions Les systèmes informatiques « procédé » et « documentaire » sont-ils indépendants ?
REPONSE
Risque hydrogène sur les piscines de stockage de combustibles irradiés
77
Questions Les CLI demandent aux exploitants EDF et AREVA comment le risque lié à l'accumulation d'hydrogène et d'explosion est pris en compte dans leurs installations en cas d'accident (une réponse très précise sera demandée par les CLI lors des premières auditions).
REPONSE
Usine de retraitement AREVA de la Hague Atelier de tête de la chaîne de traitement (T0) Questions
83
REPONSE
En situation d’accident majeur, un emballage accosté et ouvert peut-il être bloqué en cours de transfert dans l’atelier de déchargement et d’entreposage de combustibles usés T0 ? Quels seraient les délais pour rétablir la sécurité ?
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PPI / Plan Particulier d'Intervention
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De même, dans cette éventualité, un élément combustible peut-il être bloqué en cours de transfert dans les ateliers de cisaillage et dissolution R1 et T1. Quels seraient les délais pour rétablir la sureté ?
Cisaillage-dissolution et extraction-concentration (ateliers R1et R2 sur UP2800 et T1 et T2 sur UP3)
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Questions Les risques d'explosion liés à la formation de composés instables dits « red oils », en particulier au niveau des évaporateurs des unités de concentration des solutions, sont ils pris en compte à l'usine AREVA la Hague ?»
REPONSE
Dénoyage des piscines et enceinte de confinement Questions 102 103 105 107
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REPONSE
Quels sont les délais avant dégradation et fusion des combustibles en cas de dénoyage ? Quels moyens de sauvegarde sont prévus ? Quelles sont les quantités exactes stockées dans les 4 piscines ? Des fuites d’eau des piscines sont-elles possibles (remplissage du vide annulaire) ? De telles accumulations d’eau dans les parties basses seraient très préjudiciables si ces fuites entraient en communication avec d’autres installations ? En situation d’accident majeur, un élément combustible en cours de transfert peut-il être bloqué dans le « saut de puce » entre NPH et piscine C, et dans ce cas que se passe-t-il ? Le radoub des piscines est accessible par deux ou trois portes d’accès pour les personnels. Est-il envisageable de prévoir une totale étanchéité ? Estil possible de prévoir un accès des personnels sur la paroi intérieure du radoub comme sur une cale sèche de bateau ?
Siphonage de l'eau des piscines d’entreposage des combustibles irradiés Questions 117
Quels sont les risques de siphonage des piscines ?
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Est-il pris en compte dans les rapports de sûreté des piscines ?
REPONSE
Stockage/entreposage de l’oxyde de plutonium et des rebuts de MOX frais : Résistance des Bâtiments BSI et BST1, en particulier au risque de chute d’aéronef 122 123
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Questions Quelle est la résistance des structures de protection ? Quel est le délai avant rejet dans l’environnement en cas de perte de ventilation ? Le risque de criticité en cas de perte de confinement des « boites » n’apparaît pas dans l’ECS. Est-il analysé dans le rapport de sûreté ? Quels moyens de sauvegarde et de remise en fonctionnement sont-ils prévus ?
REPONSE
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PPI / Plan Particulier d'Intervention
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Le béton sous les piscines est-il réellement étanche (vitesse de percolation dans la nappe) ? et conséquence pour ré-injecter l'eau dans les piscines en cas de rupture des parois ? en cas de denoyage de combustibles en piscine, on peut considérer que c'est un accident majeur pour la Hague, car hors PUI. L'importance d'une analyse de sureté approfondie est absolument nécessaire.
Mise en sécurité des installations de La Hague
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Questions Quels sont les différents états dits « en sécurité » de chacune des installations de l’établissement de La Hague ? Quels sont respectivement et par installation les délais d’atteinte de ces états, hors accident, et en situation accidentelle ?
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Des moyens supplémentaires extérieurs (salariés, instruments etc.) sont-ils nécessaires dans certains cas de figure (nuit de week-end par exemple) ?
131
y a t-il eu des exercices PUI en présence de l'ASN, pour déterminer le temps de mise en œuvre des équipes d'intervention en cas de percement du cuvelage d'une piscine. (équipes d'intervention ?, pompes de secours, qui ne sont pas à demeure, système d'obturateurs.
REPONSE
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