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Samedi
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Vendredi
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Procès civil et rapport d’obligation Colloque international Journées Poitiers-Roma TRE « Jean Beauchard 2011 »
JEUDI 23 JUIN Ouverture
: 9 h 15
Allocutions d’accueil M. Jean-Pierre Gesson, Président de l’Université de Poitiers M. Joël Monnet, Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de l’Université de Poitiers
Hommage à Jean BEAUCHARD Présidence : M. Jean-Pierre Moreau, Professeur honoraire de la Faculté de Droit et des sciences sociales, Université de Poitiers
Hommage de l’Institution M. le Recteur Michel MOREAU, Doyen honoraire de la Faculté de Droit et des sciences sociales, Université de Poitiers
Biographie et souvenirs Geneviève GIUDICELLI, Professeur, Université de Paris 1, Panthéon Sorbonne
Claude OPHELE, Doyen de la Faculté de Droit, d’Économie et de Sciences sociales de Tours
Me David BODIN, vice Bâtonnier de l’Ordre des avocats de La Rochelle-Rochefort Me François DRAGEON, Bâtonnier de l’Ordre des avocats de La Rochelle-Rochefort
Le fait dans le procès civil : le retour du refoulé Me Benoît CHÂTEAU, ancien Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Poitiers
Pa u s e : 1 0 h 4 5 - 1 1 H 1 5 www.journé ejeanbe auchard .droit.un iv-poitiers.fr
À propos de la modernisation du droit des contrats Éric SAVAUX, Professeur, Université de Poitiers
À propos de la théorie juridique du marché Sébastien PIMONT, Maître de conférences, Université de Savoie
Déjeuner : 12h30 - 14h30
Ouverture des journées Poitiers - Roma Tre : procès civil et rapport d’obligation
Présidence : Leo Peppe, Professeur, Université Roma TRE
Observations pour des pistes de réflexion Loïc CADIET, Professeur, Université de Paris 1, Panthéon Sorbonne
Approche historique La ‘forme’ en rapport aux obligations et au procès en droit romain Vincent MANNINO, Professeur, Université Roma Tre
Pause - 16h15 - 16h30
Le procès et la réalité des pactes en droit médiéval Emanuele CONTE, Professeur, Université Roma TRE
Le procès civil dans l’ancienne France à travers les Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris de Denisart Didier Veillon, Maître de conférences’Université de Poitiers
Fin d’après-midi 18.00
VENDREDI 24 JUIN Ouverture : 9 h 30
Approche comparatiste Présidence de Michel Massé, Professeur, Université de Poitiers
La prorogation du for : entre contrat et procédure, entre droits nationaux et droit international (privé) Jerca KRAMBERGER-ŠKERL, Assistante, Université de Ljubljana
Procès civil et rapport de consommation
Vincenzo ZENO-ZENCOVICH Professeur, Université Roma TRE et Maria Cecilia PAGLIETTI, Docteur, Université Roma TRE
Pause : 1 0 h 4 5 - 1 1 H 0 0
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rd.droit.univ-poitiers.fr
Le juge et le droit comparé des obligations
Thomas KADNER GRAZIANO, Professeur, Université de Genève
Exception d’inexécution et résolution extrajudiciaire Paolo Maria VECCHI, Professeur, Université Roma TRE
Déjeuner : 12h30 - 14h30
Approches processualiste et civiliste Présidence de Letizia Vacca, Professeur, Université Roma TRE
Le rapport d’obligation dans la théorie du procès
Le Recteur Serge GUINCHARD, Professeur émérite, Université Paris 2, Panthéon-Assas
Liberté contractuelle et procès civil
Denis MAZEAUD, Professeur, Université Paris 2, Panthéon-Assas
Pause : 16h00 - 16h15
Astreintes à l’italienne : la nouveauté sous influence Salvatore MAZZAMUTO, Professeur, Université Roma TRE
Le juge et le rapport d’obligation : étude prospective Philippe REMY, Professeur honoraire, Université de Poitiers
Fin d’après-midi 17h30
SAMEDI 25 JUIN Ouverture : 9 h 30
Séminaire doctoral Présidence de Rose-Noëlle Schütz, Université de Poitiers, Directrice de l’Ecole doctorale Pierre Couvrat Salvatore Mazzamuto, Université Roma TRE, Directeur de la Scuola Dottorale internazionale Tullio Ascarelli
Atelier 1 Droit des assurances
Maëlle Dréano, Le droit processuel de l’assurance Débattants : Hélène Martron, Franck Juredieu, Pierre Paul Alipoe, Armand Koussoubo
Atelier 2 Procédure civile
Silvère ZÉARO, La nature juridique de l’acte de contestation Pierre GUÉRIN, L’inexécution du contrat à l’aune de la construction de l’espace judiciaire européen Morgane REVERCHON-BILLOT, Inexécution du contrat et principe de concentration des moyens Hobinavalona RAMPARANY-RAVOLOLOMIARANA, Dommage environnemental et procès civil Angela CONDELO, L’analogie : théorie et pratique du raisonnement judiciaire
Atelier 3 Distribution/consommation
Valerio FORTI, Le fractionnement abusif du contrat de consommation Alessandro BIANCO, La rupture des relations commerciales établies Evan RASCHEL, L’obligation d’information devant le juge pénal Débattant : Mathieu Feunteun
12h30 : Hommage des élèves au Maître 13h00 : Fin des travaux
Informations pratiques Lieu Faculté de Droit et des Sciences sociales Amphithéâtre Hardoin 43, place Charles de Gaulle 86022 Poitiers cedex Inscriptions Date limite d’inscription le 10 juin 2011 Droits d’inscription : 60 € Droits d’inscription étudiants (hors Université de Poitiers) : 10 € Gratuits pour les enseignants et les étudiants de la Faculté de Droit et des sciences sociales de Poitiers Participation forfaitaire aux déjeuners/buffets : 25 €
Renseignements Mme Karine Bouhier 43, place Charles de Gaulle 86 022 Poitiers cedex Tel. 00 33 (0)5 49 45 47 70 Fax. 00 33 (0)5 49 45 47 71 karine.bouhier@univ-poitiers.fr Hébergement Hôtels en centre ville Hôtel de l’Europe**, 39 rue Carnot, Poitiers, 05 49 88 12 00 (prix à partir de 56 €) Ibis centre ** : 15, Rue du Petit Bonneveau 05.49.88.30.42 Le Chapon Fin ** Place du Maréchal Leclerc – 05.49.88.02.47 (Prix entre 36/52€) Le Central **35, place du Maréchal Leclerc 05.49.01.79.79 (Prix entre 36/45€) Le Plat d’Etain ** : 7, Rue du Plat d’Etain 05.49.41.04.80 (Prix entre 45/48€)
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jeanbea uchard.dr oit.univ-poit iers.fr