Catalogue nouveautés 2010 by Groupe De Boeck

CATALOGUE Larcier

Membre du Groupe De Boeck

Services éditoriaux et salle d'exposition

Siège social et salle d'exposition

Fond Jean Pâques 4 1348 Louvain-la-Neuve Belgique Tél. +32(0)10/48 26 19 Fax +32(0)10/48 27 50 info@editions.larcier.com

Rue des Minimes 39 1000 Bruxelles Belgique Tél. +32(0)2/548 07 11 Fax +32(0)2/513 90 09 TVA BE 0436 181 878

Référence et innovation Nouveautés 2010

Diffusion et DISTRIBUTION BELGIQUE ET GRAND-DUCHé DE LUXEMBOURG De Boeck Services Fond Jean-Pâques, 4 • 1348 Louvain-la-Neuve • Belgique Tél. 0800/99 613 • De l’étranger +32 2/548 07 13 • Fax 0800/99 614 • commande@deboeckservices.com

CANADA ERPI 5757, rue Cypihot • CA-Saint Laurent H4S 1R3 • Canada Tél. +1 514/334 26 90 • Fax +1 514/334 47 20 • erpidlm@erpi.com

FRANCE ET AUTRES PAYS De Boeck Diffusion 2 ter, rue des Chantiers • 75005 Paris • France Tél. +33(0)1/72 36 41 75 • Fax +33(0)1/72 36 41 74 • commande@deboeckdiffusion.com

MAROC Librairie papeterie Nationale El Farah II Lot n° 3 Quartier Industriel • Mohammedia • Maroc Tél. +212(5)23 31 96 30 • Fax +212(5)23 31 10 99 librairienationale@librairienationale.co.ma

RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO Afrique-Éditions Avenue du Livre, 51 • BP 9986 Kinshasa-Gombe • République démocratique du Congo

SUISSE Servidis Chemin des Chalets • CH-1279 Chavannes de Bogis • Suisse Tél. +41(0)22/960 95 25 • Fax +41(0)22/960 95 77 • commande@servidis.ch grossiste non exclusif (Autres pays)

Horizon éducation 5-6, Quai du Confluent • Bâtiment «Le Beaupré» • 78700 Conflans-Sainte-Honorine • France Tél. +33(0)1/39 77 11 00 • commande@horizon-education.com Direction export Rue des Minimes, 39 • 1000 Bruxelles • Belgique Tél. +32(0)10/48 26 05 ou +32(0)10/48 25 04 Fax +32(0)10/48 27 50 ou +32(0)10/48 26 20 malika.cherigui@deboeck.com

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CATLARNOUV2 ISBN : 978-2-8044-4204-0

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Rue des Minimes 39 1000 Bruxelles BELGIQUE ( + 32-(0)2-548 07 11 ( + 32-(0)10-48 26 19  + 32-(0)10-48 27 50

CATALOGUE Larcier

Référence et innovation Nouveautés 2010

Sommaire Monographies • • • • • • • • • • • • • •

Droit civil . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 Droit judiciaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11 Droit pénal et procédure pénale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16 Droit économique et commercial . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 Droit des nouvelles technologies . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 Droits intellectuels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28 Droit social . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 Droit fiscal . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35 Droit public et administratif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39 Droit de l’environnement et de l’urbanisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43 Droit européen . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44 Droit international . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 Droit divers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47 RPRJ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49

Revues . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50 Index des auteurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 51 Index des titres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53

Informations à notre clientèle ¢¢ Projets éditoriaux Nous examinerons avec attention tout projet éditorial que vous pourriez nous soumettre. Faites-nous part de vos idées et suggestions pour la publication d’ouvrages sur des sujets que vous voudriez voir traiter à l'adresse : projet@editions.larcier.com.

¢¢ Conditions Les ouvrages commandés sont livrés et facturés par nos distributeurs. Les factures sont payables au comptant sans escompte, sauf accord particulier entre parties. Les ouvrages voyagent aux risques et périls de l’acheteur. Les prix publics T.T.C. sont donnés à titre indicatif et sous réserve de modifications éventuelles, notamment en cas de réimpression.

¢¢ Légende Codes d’édition :

juin 2010

Date de parution

B Marché belge F Marché français L Marché luxembourgeois

Version électronique disponible sur www.stradalex.com Octobre 2010

Droit civil

Monographies

uu Droit civil Les Codes Larcier - Édition de base 2010

mai 2010

Tome I – Droit civil et judiciaire À jour au 1er février 2010 Sous la direction juridique de : Claude Lamberts et Jean‑Jacques Willems Avec la collaboration de : Jean‑Pierre Aerts, Amaryllis Bossuyt, Emmanuel Caprasse, Frédéric Close, Léandre Drion, Marc‑Albert Jamin, Luc Lambrecht et Gustave Steffens

Ce premier tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de notes de jurisprudence reprenant les arrêts les plus récents de la Cour de cassation et de la Cour constitutionnelle, ainsi que d’utiles notes de concordance et de références. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes Larcier Mai 2010 Avocats, magistrats, juristes, professeurs, étudiants. La référence en matière de Codes !

ISBN 9782804438661 • 1892 p. • 23e éd. 2010

LC-T1.INI

275,00 €

Les Codes commentés Larcier

,!7IC8A4-ediggb! juin 2010

Assurances privées – 2010 Cédric Eyben, Assistant aux F.U.S.L., avocat Philippe Grégoire, Avocat Marijke Van Reybroeck, Avocate

Ce Code rassemble et commente les principaux textes légaux en matière d’assurances privées. Y sont répertoriés le droit procédural, le droit matériel et le droit conventionnel des assurances. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes commentés Larcier Juin 2010 Avocats, magistrats, juristes d'entreprise, assureurs. Les principaux textes légaux en matière d'assurances privées : le droit procédural, le droit matériel et le droit conventionnel des assurances.

ISBN 9782804429041 • 544 p. • Éd. 2010

PLCOMCOAS

85,00 €

Les Codes essentiels Larcier

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septembre 2010

Civil 2010 – 2011 À jour au 1er août 2010 Sous la direction juridique de : Claude Lamberts et Jean‑Jacques Willems Avec la collaboration de : Jean‑Pierre Aerts, Amaryllis Bossuyt, Emmanuel Caprasse, Frédéric Close, Léandre Drion, Marc‑Albert Jamin, Luc Lambrecht et Gustave Steffens Avec la participation de : Bernard Dubuisson, Isabelle Durant, Paul Alain Foriers, François Glansdorff, Benoît Kohl, Jean‑Louis Renchon et Patrick Wéry

Ce Code comprend, outre ledit Code civil, les dispositions relatives à l’administration provisoire, aux baux, à la prescription, au registre national, aux noms et prénoms, au prêt, aux testaments ou encore à la vente. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes essentiels Larcier Septembre 2010 Tous praticiens du droit. Tous les textes de base en matière civile coordonnés et à jour au 1er août 2010.

ISBN 9782804441425 • 4e éd. 2010

PLESSCIV10

39,00 €

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Monographies mars 2010

Code de droit familial 2010 Jean-Louis Renchon, Professeur extraordinaire à l’Université catholique de Louvain, avocat au Barreau de Bruxelles Nathalie Dandoy, Assistante à l'Université catholique de Louvain Philippe De Page, Avocat au Barreau de Bruxelles, chargé de cours à l’Université libre de Bruxelles Marc Fallon, Professeur ordinaire à l’Université catholique de Louvain Bénédicte Gennart, Avocat Guy Hiernaux, Avocat au barreau de Bruxelles, assistant à l'ULB Yves-Henri Leleu, Professeur ordinaire à l'Université de Liège, chargé de cours à l'Université libre de Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles Géraldine Mathieu, Assistante aux Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix à Namur et aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles, avocate au barreau de Namur Thierry Moreau, Avocat au barreau de Nivelles, professeur à l'Université catholique de Louvain Didier Pire, Avocat au barreau de Liège, chargé de cours adjoint à l'Université de Liège Florence Reusens, Assistante à la Faculté de droit de l'UCL, avocat au barreau de Nivelles Jehanne Sosson, Professeur au Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine de l'Université catholique de Louvain, avocat au barreau de Bruxelles Fabienne Tainmont, Assistante à l’Université catholique de Louvain

Réalisé par le Comité de la revue trimestrielle de droit familial, ce Code est le meilleur complément de la revue. Il reprend tous les textes législatifs utiles pour accompagner les sujets abordés dans ce trimestriel et en droit de la famille en général. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes thématiques Larcier Mars 2010 Tout praticien du droit. Tous les textes législatifs utiles en droit de la famille.

ISBN 9782804433406 • 862 p. • Éd. 2010

PLTHEFAM

125,00 €

Le bail commercial

,!7IC8A4-eddeag! décembre 2010

Michel Godhaird, Avocat au barreau de Bruxelles

Conservant le principe d’un commentaire présenté « article par article », l’ouvrage propose une version actualisée de la matière qui inclut les nombreux développements doctrinaux et jurisprudentiels survenus au cours des vingt dernières années. Collection : Parution : Public : En un mot :

Tirés à part du Répertoire Notarial Décembre 2010 Avocats, magistrats, juristes d'entreprise. Une analyse fouillée et une réponse aux questions issues de la pratique.

ISBN 9782804417192 • Éd. 2010

BAILCOM

215,00 €

Le bail de résidence principale

,!7IC8A4-ebhbjc! juillet 2010

Yvette Merchiers, Professeur émérite de l'Université de Gand Avec la collaboration de : Maarten Dambre

L’ouvrage intègre les modifications apportées à la loi du 20.02.1991 et aborde les dispositions régionales relatives aux exigences de sécurité, de salubrité et d’habitabilité du bien ainsi que celles relatives au certificat de performance énergétique. Collection : Parution : Public : En un mot :

Tirés à part du Répertoire Notarial Juillet 2010 Avocats, magistrats, notaires. Un ouvrage essentiel à tout praticien et qui intègre les dernières actualités législatives.

ISBN 9782804437206 • 308 p. • Éd. 2010

BAIRESI

185,00 €

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Droit civil

Les Codes thématiques Larcier

Droit civil

Monographies Recueil Permanent Thématique des Revues Juridiques/ Permanent Thema Overzicht van Juridische Tijdschriften

janvier 2010

Les baux civils – Logement et résidence principale/Huur – Huur, huisvesting en hoofdverblijfplaats Réformes 2006 et 2007/Hervormingen 2006 en 2007 Sous la direction de : Jean‑François van Drooghenbroeck et Hans Van Bossuyt

La matière des baux de logement a fait l’objet de nombreuses modifications législatives en 2006 et 2007 visant à faciliter l’accès au logement et à protéger davantage le locataire que ce livre, agrémenté de jurisprudence et de doctrine, permet d'éclaircir Collection : Parution : Public : En un mot :

Recueil permanent des revues juridiques - Thématique Janvier 2010 Tous praticiens du droit. Une vue complète sur l'ensemble des modifications relatives aux baux civils.

ISBN 9782804435585 • Éd. 2010

RJTHEMBAUXCIV

,!7IC8A4-edffif!

110,00 €

Recueil Permanent Thématique des Revues Juridiques/ Permanent Thema Overzicht van Juridische Tijdschriften

janvier 2010

Les baux commerciaux/Handelshuur Sous la direction de : Jean‑François van Drooghenbroeck et Hans Van Bossuyt

Ce recueil consacré au bail commercial vous permet de disposer d’une synthèse de toutes les sources législatives, doctrinales et jurisprudentielles récemment publiées en la matière. Collection : Parution : Public : En un mot :

Recueil permanent des revues juridiques - Thématique Janvier 2010 Tous praticiens du droit. Une parfaite visibilité sur les sources relatives au bail commercial.

ISBN 9782804435592 • 90 p. • Éd. 2010

RJTHEMBAUXCOM

La cause du paiement

,!7IC8A4-edffjc!

89,00 €

janvier 2010

BFL

Une analyse innovante du paiement et des modes de paiement Claire Populin-Deschamp, Juriste au sein d'un cabinet d'expertise comptable et de commissariat aux comptes Préface de : André Prüm

La cause du paiement se présente comme un essai sur une analyse totalement renouvelée du paiement et des modes de paiement. Collection : Parution : Public : En un mot :

Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg Janvier 2010 Magistrats, avocats spécialisés en droit des obligations, commercial, bancaire et des contrats, banques, services juridiques divers. Une analyse critique du régime de droit commun du paiement.

ISBN 9782804429089 • 752 p. • Éd. 2010

CAUPAI

125,00 €

Chroniques notariales

,!7IC8A4-ecjaij!

mai 2010

Volume 51 – avril 2010 Sous la coordination de : Yves‑Henri Leleu L’ouvrage rassemble les contributions de : Michel Delnoy, Christian Engels, Isabelle Jeurissen, Benoît Kohl, Yves‑Henri Leleu, Sylviane Leprince, Jean‑Baptiste Levaux, Michel Pâques, Nicolas Van Aken, Nathalie Van Damme, Cécile Vercheval et Anne Wiliquet

Pour leur 51e séance, les Chroniques notariales présentent un panorama des dernières actualités législatives et jurisprudentielles en droit notarial. Collection : Parution : Public : En un mot :

Chroniques notariales Mai 2010 Avocats, magistrats, notaires. Toute l’actualité notariale.

ISBN 9782804439101 • 342 p. • Éd. 2010

CHRONOT51

150,00 €

,!7IC8A4-edjbab!

Monographies septembre 2010

Gaston Vogel, Avocat à la Cour de Luxembourg Avec la collaboration de : Virgnie Mertz et Emmanuelle Rudloff

Douze années se sont écoulées depuis la seconde édition de ce monument doctrinal et il est donc apparu utile de faire le point sur la matière pour tous les praticiens qui s’y intéresse. Parution : Septembre 2010 Public : Avocats, magistrats, notaires et huissiers. En un mot : Un incontournable en la matière ! ISBN 9782804438289 • 478 p. • 3e éd. 2010

DIVLUX

,!7IC8A4-edicij!

150,00 €

Recueil Permanent Thématique des Revues Juridiques/ Permanent Thema Overzicht van Juridische Tijdschriften

octobre 2010

Divorce – Aliments/Echtscheiding – Alimentatie Sous la direction de : Jean‑François van Drooghenbroeck et Hans Van Bossuyt

La réforme du divorce a révolutionné les dispositions relatives à la pension alimentaire après divorce. Cette seconde édition est revue et actualisée afin d'examiner l'évolution des lois, jurisprudence et doctrine depuis son application. Collection : Parution : Public : En un mot :

Recueil permanent des revues juridiques - Thématique Octobre 2010 Avocats, magistrats, notaires, professeurs, bibliothèques. La réforme du divorce actualisée afin d'examiner la matière des aliments à travers l'évolution des lois, jurisprudence, doctrine depuis l'application.

ISBN 9782804441470 • Éd. 2010

RJTHEMDA

,!7IC8A4-eebeha!

110,00 €

Droit des assurances

septembre 2010

Marcel Fontaine, Professeur émérite de l'Université catholique de Louvain

Ce livre présente une analyse approfondie du droit belge des assurances, intégrant la plus récente jurisprudence et les dernières législations en la matière. Il donne aussi des aperçus du droit européen des assurances et de la réglementation de contrôle. Collection : Parution : Public : En un mot :

Précis de la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain Septembre 2010 Magistrats, avocats, juristes d'entreprises, courtiers. La 4e édition d’un ouvrage incontournable.

ISBN 9782804441739 • 656 p. • 4e éd. 2010

FONASS

180,00 €

Droit des obligations - Volume 1

,!7IC8A4-eebhdj! février 2010

Théorie générale des contrats Patrick Wéry, Professeur ordinaire à l'Université catholique de Louvain et président du Centre de droit privé de l'Institut pour la recherche interdisciplinaire en sciences juridiques

Cet ouvrage offre une vue d’ensemble du droit belge des obligations contractuelles. Même si l’essentiel des développements est consacré au droit commun de ces obligations, l’auteur ne passe pas sous silence les apports des récentes législations. Collection : Parution : Public : En un mot :

Précis de la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain Février 2010 Avocats, magistrats, juristes, académiques, étudiants. Un traité fondamental pour tout juriste ! Le premier ouvrage général belge sur le droit des obligations depuis plus de 40 ans !

ISBN 9782804417956 • 930 p. • Éd. 2010

DROBLI1

195,00 €

,!7IC8A4-ebhjfg!

Droit civil

Le divorce en droit luxembourgeois

Droit civil

Monographies Droit des personnes et des familles

septembre 2010

2 édition entièrement refondue e

Yves-Henri Leleu, Professeur ordinaire à l'Université de Liège, professeur à l'Université libre de Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles

Cette nouvelle édition intègre toutes les lois et la jurisprudence récentes. Elle contient l’exposé des controverses et des propositions de solutions. Le référentiel bibliographique est complet et largement ouvert aux sources néerlandophones. Collection : Parution : Public : En un mot :

Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège Septembre 2010 Avocats, magistrats, notaires, médiateurs, administrateurs provisoires, professeurs, étudiants, bibliothèques. L’ouvrage de référence en droit des personnes et des familles.

ISBN 9782804441333 • 838 p. • 2e éd. 2010

DROFAM

185,00 €

Le droit du bail commercial

,!7IC8A4-eebddd!

novembre 2010

Bernard Louveaux, Avocat au barreau de Bruxelles

Une deuxième édition de l’ouvrage s’impose au vu des évolutions de la matière. Des questions nouvelles se posent auxquelles les plus hautes juridictions donnent des réponses parfois divergentes ou en contradiction avec les opinions généralement proférées. Collection : Parution : Public : En un mot :

Collection Droit immobilier Novembre 2010 Architectes, avocats, magistrats, juristes d’entreprise, notaires, professionnels de l’immobilier. Un examen attentif de la matière, source importante de sinistres et de responsabilité des professionnels.

ISBN 9782804441753 • Éd. 2010

BAICOM

Prix à déterminer

L'exercice de la profession d'architecte

,!7IC8A4-eebhfd! mai 2010

Sous la coordination de : Isabelle Durant et Renaud de Briey L’ouvrage rassemble les contributions de : Renaud de Briey, Jean Bublot, Isabelle Durant, Patrick Henry, Benoît Kohl, Bernard Louveaux et Barbara Sindic

L’ouvrage analyse l’impact de la loi du 15 février 2006, dite loi Laruelle, sur l’exercice de la profession d’architecte, en rappelant les contours du monopole légal reconnu de longue date à cette profession. Collection : Parution : Public : En un mot :

Collection Droit immobilier Mai 2010 Architectes, avocats, magistrats, juristes d’entreprise, notaires, professionnels de l’immobilier. Toutes les obligations légales de l’architecte.

ISBN 9782804441722 • 352 p. • Éd. 2010

COLLARCHI

85,00 €

Les formes alternatives de planification patrimoniale

,!7IC8A4-eebhcc! juin 2010

Livre 7 Sous la coordination de : Marc Bourgeois, Yves‑Henri Leleu, Jean‑François Taymans et Alain Verbeke L’ouvrage rassemble les contributions de : Laurent Barnich, Marc Bourgeois, Claude Devoet, Raphaël Douny, Dirk Michiels, Alain Nijs, Simone Nudelholc, Adeline Römer et Alain Verbeke

Le livre 7 de la collection propose les formes alternatives de planification patrimoniale : assurance-vie, tontine, trust, planification "géographique" par déplacement des intérêts à l'étranger,... Collection : Parution : Public : En un mot :

Manuel de planification patrimoniale Juin 2010 Avocats, magistrats, notaires, juristes, private bankers. Un ouvrage qui offre des possibilités de planifier son patrimoine différentes de celles, plus classiques et plus connues, abordées dans les ouvrages de la même collection.

ISBN 9782804429362 • 432 p. • Éd. 2010

FORALT

115,00 €

,!7IC8A4-ecjdgc!

Monographies octobre 2010

Sophie Boufflette, Assistante à l'Université de Liège, avocat

Cette édition tient compte des évolutions importantes subies par cette matière. Place est faite à l’évolution et aux ouvertures ; ainsi, notamment, est abordée la problématique de l’application de la possession aux choses incorporelles. Collection : Parution : Public : En un mot :

Tirés à part du Répertoire Notarial Octobre 2010 Avocats, magistrats, notaires. Un ouvrage essentiel à tout praticien et qui intègre les dernières actualités législatives.

ISBN 9782804437213 • 176 p. • Éd. 2010

POSSES

120,00 €

Les professions de l'immobilier en droit luxembourgeois

,!7IC8A4-edhcbd! mars 2010

Lex Thielen, Avocat à la Cour

Premier ouvrage sur les professions d'agent immobilier, syndic et promoteur depuis la promulgation de la loi du 9 juillet 2004 ayant créé un statut particulier pour chacune de ces professions. Collection : Parution : Public : En un mot :

Collection Droit immobilier Mars 2010 Avocats, magistrats, agents immobiliers, syndics, promoteurs. Tous les récents développements du droit immobilier luxembourgeois.

ISBN 9782804438647 • 360 p. • Éd. 2010

PROFIM

85,00 €

Questions spéciales en droit des contrats

,!7IC8A4-edigeh! mai 2010

Sous la coordination de : Jean‑François Germain L’ouvrage rassemble les contributions de : Paul Alain Foriers, François Glansdorff, Delphine Grisard, Benoît Kohl, Charlotte de Leval, Romain Salzburger, Ilse Samoy et Patrick Wéry

Cet ouvrage aborde les questions particulières suivantes : révision du prix, obligations de restitution, contrat de dépôt et d’entreprise, dissolution des contrats, … Collection : Parution : Public : En un mot :

Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles Mai 2010 Avocats, magistrats, juristes d’entreprise, notaires. Les meilleurs auteurs, toutes universités confondues, en la matière.

ISBN 9782804440039 • 228 p. • Éd. 2010

CONSPEJB

Remédier aux défaillances du contrat

75,00 €

,!7IC8A4-eeaadj!

juin 2010

Sous la coordination de : Sophie Le Gac‑Pech L’ouvrage rassemble les contributions de : François Ancel, Martine Behar‑Touchais, Gaël Chantepie, Paul Grosser, Sophie Le Gac‑Pech, Jean‑Pierre Marguénaud, Mustapha Mekki, Filippo Ranieri, Sophie Schiller et Ruth Sefton‑Green

Cet ouvrage rassemble les actes d’un colloque relatif à la défaillance du contrat. Il offre une vision globale sur les différents maux du contrat tout en cherchant les moyens d’y faire face. Collection : Parution : Public : En un mot :

Contrats & Patrimoine Juin 2010 Avocats, magistrats, juristes. Quels remèdes face à la faillite du contrat ?

ISBN 9782804437992 • 176 p. • Éd. 2010

REDECO

50,00 €

,!7IC8A4-edhjjc!

Droit civil

La possession

Droit civil

Monographies Les successions légales

octobre 2010

Chronique de jurisprudence 1998 – 2008 Paul Delnoy, Professeur ordinaire émérite de l’Université de Liège

L'auteur rapporte et analyse les décisions publiées et certaines inédites rendues par les cours et tribunaux de 1998 à 2008 dans le domaine de la succession légale civile. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Dossiers du Journal des tribunaux Octobre 2010 Avocats, magistrats, notaires. Une analyse fouillée par un spécialiste en la matière !

ISBN 9782804429317 • Éd. 2010

SUCCEJT

,!7IC8A4-ecjdbh!

80,00 €

Des violences intrafamiliales perpétrées sur les enfants ... à la déchéance de l'autorité parentale

juin 2010

Caroline Boudot, Avocat au barreau de Bruxelles Préface de : Maïté Beague

Par le biais de la problématique des maltraitances infligées aux enfants par leurs parents, cette étude apporte un regard neuf aux praticiens sur la pertinence du maintien de la déchéance de l’autorité parentale. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Cahiers du CeFap Juin 2010 Avocats, magistrats, notaires, CPAS. Une démarche originale pour lever le voile sur une problématique injustement méconnue.

ISBN 9782804440510 • 192 p. • Éd. 2010

VIOLENF

,!7IC8A4-eeafba!

39,00 €

La liquidation-partage

septembre 2010

L’ouvrage rassemble les contributions de : Philippe de Page, Alain Deliège, Benoît Lambrechts, Jean‑Paul Mignon et Isabelle de Stefani

Cet ouvrage fait le point sur la théorie et sur la pratique afin que le lecteur dispose non seulement de modèles mis à jour, mais aussi de décisions et de points de vue récents qui lui permettront de mieux appréhender cette matière complexe. Collection : Parution : Public : En un mot :

Association des licenciés en notariat Septembre 2010 Avocats, magistrats, notaires, administrateurs provisoires, professeurs, étudiants, bibliothèques. Pour tout connaître afin d'entreprendre un dossier de liquidation-partage avec aisance !

ISBN 9782804445010 • 240 p. • Éd. 2010

Nos revues en la matière

LIQPAR

80,00 €

Revue Générale des Assurances et des Responsabilités (R.G.A.R.) 10 numéros, ± 640 pages par an, format 20,5 x 27,5 cm Revue trimestrielle de droit familial (Rev. trim. dr. fam.) 4 numéros, ± 1000 pages par an, format 15,5 x 23,5 cm

,!7IC8A4-eefaba!

Monographies

Les Codes Larcier - Édition de base 2010

mai 2010

Les Codes Larcier Mai 2010 Avocats, magistrats, juristes, professeurs, étudiants. La référence en matière de Codes !

ISBN 9782804438661 • 1892 p. • 23e éd. 2010

LC-T1.INI

275,00 €

Les Codes thématiques Larcier

,!7IC8A4-ediggb! septembre 2010

Audience – Judiciaire 2010 – 2011 Code judiciaire - Langues en matière judiciaire - Aide juridique - Tarifs civils - Droit judiciaire européen et international - Liste des juridictions et barreaux belges – À jour au 1er août 2010 Sous la direction juridique de : Claude Lamberts et Jean‑Jacques Willems Avec la collaboration de : Emmanuel Caprasse, Frédéric Close et Léandre Drion Avec la participation de : Hakim Boularbah, Jean‑François van Drooghenbroeck, Jacques Englebert et Georges de Leval

Complet et maniable, ce Code se veut l'outil de premier rang pour les praticiens arpentant les Palais de Justice. Il reprend les dispositions législatives les plus pratiques et les plus utilisées pour toutes les procédures judiciaires de droit civil. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes thématiques Larcier Septembre 2010 Avocats, magistrats, huissiers, greffiers, étudiants. L'incontournable du droit judiciaire !

ISBN 9782804441456 • 4e éd. 2010

PLTHEAUD.B10

85,00 €

Les Codes thématiques Larcier

,!7IC8A4-eebefg! octobre 2010

Code de la médiation Catherine Delforge, Professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis, avocat Pierre-Paul Renson, Avocat, médiateur en matière civile et commerciale

Ce Code a pour objectif de donner un accès aisé et rapide aux dispositions législatives et déontologiques concernant la médiation. Il est l’outil indispensable pour les prescripteurs de la médiation, les praticiens et les candidats médiateurs agréés. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes thématiques Larcier Octobre 2010 Avocats, magistrats, juges, candidats médiateurs agréés, médiateurs agréés, conseil en médiation, prescripteur de la médiation, notaires. Un accès rapide et aisé aux dispositions relatives à la médiation.

ISBN 9782804444532 • Éd. 2010

PLTHEMED

30,00 €

,!7IC8A4-eeefdc!

Droit judiciaire

uu Droit judiciaire

Droit judiciaire

Monographies Les Codes thématiques Larcier

octobre 2010

Insolvabilité et garanties Isabelle Durant, Professeur à l'Université catholique de Louvain, avocat Frédéric Georges, Chargé de cours à l’Université de Liège, avocat au barreau de Liège ; LLM in International Law (Edinburgh University) Michèle Grégoire, Avocate au barreau de Bruxelles, professeur à l’Université libre de Bruxelles

Ce Code reprend en un seul volume les textes législatifs belges et européens concernant les règles et les procédures à suivre en cas de litiges financiers avec des personnes physiques ou morales. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes thématiques Larcier Octobre 2010 Avocats, magistrats, huissiers, greffiers, étudiants. Une compilation exclusive des règles et procédures à suivre en cas de litiges financiers.

ISBN 9782804438807 • Éd. 2010

PLTHEINS

L’action collective ou action de groupe

75,00 €

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octobre 2010

Se préparer à son introduction en droit français et en droit belge Sous la coordination de : Angélique Legendre L’ouvrage rassemble les contributions de : Louis Boré, Caroline Lacroix, Angélique Legendre, Véronique Magnier, Gaëlle Patteta, Andrée Puttemans, Martin Seegers, Jules Stuyck et Henri Temple

Cet ouvrage rassemble les actes du colloque qui s’est tenu le 2 octobre 2009 à Lille. Il vise à promouvoir l’idée selon laquelle anticiper l’introduction de l’action collective en droit français et belge permettrait d’en optimiser le potentiel. Collection : Parution : Public : En un mot :

Contrats & Patrimoine Septembre 2010 Avocats, magistrats, académiques. Un sujet d’actualité particulièrement important dans la mesure où la mise en place d’une action collective est de nouveau discutée tant au plan européen que français et belge.

ISBN 9782804442644 • 128 p. • 2010e éd. 2010

ACCOLL

65,00 €

Les défenses en droit judiciaire privé

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mai 2010

Sous la coordination de : Hakim Boularbah et Jean‑François van Drooghenbroeck L’ouvrage rassemble les contributions de : Benoît Allemeersch, Marc Baetens‑Spetschinsky, Aude Berthe, Hakim Boularbah, Gilberte Closset‑Marchal, Jean‑François van Drooghenbroeck, Marie Dupont, Laurent Frankignoul, Vanessa Grella, Charlotte Marquet, Sébastien Ryelandt et Xavier Taton

Cet exposé fait l’état des questions relatives aux moyens de défense en droit judiciaire. Chacun des thèmes abordés propose des éléments de réponse aux questions : par qui, quand et comment ces moyens de défenses peuvent-il être soulevés ? Collection : Parution : Public : En un mot :

Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles Mai 2010 Avocats, magistrats, juristes d'entreprises. L’utilisation optimale des moyens de défense en droit judiciaire privé.

ISBN 9782804439040 • 272 p. • Éd. 2010

JUDCJB

Défier le conflit

75,00 €

juin 2010

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BFL

La médiation par la compréhension Gary Friedman, Expert en médiation et enseignant à Stanford et Harvard et auprès du Center for Mediation in Law, Californie Jack Himmelstein, Expert en médiation et enseignant auprès du Center for Mediation in Law, Californie Adaptation française de : Tanguy Roosen

Cet ouvrage décrit une méthode de médiation fondée sur la compréhension et applicable à tout type de conflit par des approches théorique et pratique au travers de cas réels de médiation. Collection : Prévenir, négocier, résoudre Parution : Juin 2010 Public : Arbitres, médiateurs, magistrats, avocats, juristes d'entreprise, psychologues, assistants sociaux, professeurs, chercheurs, étudiants et bibliothèques. En un mot : Un commentaire pratique des principes essentiels de la médiation. ISBN 9782804439484 • 364 p. • Éd. 2010

CONFLIT

59,00 €

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Monographies septembre 2010

BFL

L’ouvrage rassemble les contributions de : Nicholas Forwood, Paul Martens, Richard Plender et Dean Spielmann Sous la direction scientifique de : Georges‑Albert Dal

Une réflexion approfondie sur la question du secret professionnel de l’avocat, au regard des différents droits nationaux européens et à la lumière des jurisprudences des hautes cours européennes. Parution : Septembre 2010 Public : Avocats, magistrats, académiques. En un mot : Le fondement et la portée de cette garantie de confiance à la lumière des différentes législations et urisprudences européennes. ISBN 9782804440022 • 256 p. • Éd. 2010

SEPRAVO

65,00 €

Le nouveau droit de l'expertise judiciaire en pratique

,!7IC8A4-eeaacc! juin 2010

Commentaires de la loi du 15 mai 2007 modifiant le Code judiciaire en ce qui concerne l'expertise et de sa loi de « réparation » du 30 décembre 2009 L’ouvrage rassemble les contributions de : Michel Binard, Hakim Boularbah, Serge Dufrene, Fabien de Géradon, Louise‑Marie Henrion, Xavier Malengreau, Dominique Mougenot et Daniel Rubens Sous la direction scientifique de : Hakim Boularbah

Cette seconde édition du premier commentaire pratique et théorique de la loi du 15 mai 2007 ayant réformé l’expertise judiciaire commente la loi de réparation de 2009 et met en lumière les premières applications jurisprudentielles du nouveau régime. Collection : Parution : Public : En un mot :

Unité de droit judiciaire de l'ULB Juin 2010 Avocats, magistrats, experts, professeurs, étudiants et bibliothèques. Commentaire pratique et théorique de l'expertise judiciaire.

ISBN 9782804439163 • 240 p. • 2e éd. 2010

EXJU

Précis de droit judiciaire

85,00 €

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septembre 2010

BFL

Tome 1 : Les institutions judiciaires : organisation et éléments de compétence Georges de Leval, Professeur ordinaire à l’Université de Liège Frédéric Georges, Chargé de cours à l’Université de Liège, avocat au barreau de Liège ; LLM in International Law (Edinburgh University)

Ce livre traite de manière exhaustive, systématique et rigoureuse les principes fondamentaux du droit judiciaire, les différentes juridictions existantes, leur organisation et leurs compétences. Collection : Parution : Public : En un mot :

Collection de la Faculté de droit de l’Université de Liège Septembre 2010 Avocats, magistrats, notaires, huissiers de justice, professeurs, étudiants, bibliothèques. L’incontournable en droit judiciaire.

ISBN 9782804441326 • 478 p. • Éd. 2010

MAPROCI1

110,00 €

La profession d'avocat au Grand-Duché de Luxembourg

,!7IC8A4-eebdcg! juin 2010

Marc Thewes, Avocat, chargé de cours à l'Université de Luxembourg Préface de : Gaston Stein

Un commentaire complet de la loi modifiée du 10 août 1991 sur la profession d'avocat au Grand-Duché de Luxembourg et des règlements intérieurs de l'Ordre. Illustré de nombreuses décisions jurisprudentielles, en grande partie non publiées. Parution : Juin 2010 Public : Avocats, avocats stagiaires, magistrats, étudiants et bibliothèques. En un mot : Un éclairage indispensable sur la profession d'avocat au Luxembourg. ISBN 9782804435738 • 456 p. • Éd. 2010

PROAVOLUX

79,00 €

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Droit judiciaire

Le secret professionnel de l'avocat et la jurisprudence européenne / Legal professional privilege and european case law

Droit judiciaire

Monographies Le renvoi préjudiciel en droit européen

juin 2010

BFL

Guide pratique Caroline Naômé, Référendaire à la Cour de justice de l'Union européenne Préface de : Paul Martens

Cette deuxième édition de l'ouvrage met en évidence les répercussions du traité de Lisbonne sur la procédure préjudicielle. Collection : Parution : Public : En un mot :

JLMB OPUS Juin 2010 Magistrats, avocats, décideurs politiques, fonctionnaires européens, professeurs, étudiants et bibliothèques. Les répercussions du traité de Lisbonne sur la procédure préjudicielle !

ISBN 9782804436964 • 384 p. • 2e éd. 2010

REPREOP

65,00 €

Requête unilatérale et inversion du contentieux

,!7IC8A4-edgjge!

janvier 2010

Hakim Boularbah, Avocat, professeur à l'Université Libre de Bruxelles, directeur de l'Unité de droit judiciaire de l'Université libre de Bruxelles

Ce livre analyse des règles de droit belge et européen régissant les procédures sur requête unilatérale et examine, moyennant quels conditions et aménagements, ces procédures sont conformes au droit du procès équitable. Il a obtenu le Prix Campion 2009. Collection : Parution : Public : En un mot :

Unité de droit judiciaire de l'ULB Janvier 2010 Magistrats, avocats, notaires, huissiers, juristes d'organisations syndicales. Une analyse approfondie des règles régissant les procédures sur requête unilatérale.

ISBN 9782804430856 • 912 p. • Éd. 2010

REQUNI

125,00 €

La saisie-description

,!7IC8A4-edaifg! octobre 2010

Loi du 10 mai 2007 Fernand de Visscher, Avocat, Maître de conférences invité à l'Université catholique de Louvain Pierre Bruwier, Avocat

Ce livre présente la réforme opérée en 2007 ainsi que les premières décisions rendues en application de celle-ci, tout en examinant aussi la jurisprudence depuis 1996. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Dossiers du Journal des tribunaux Octobre 2010 Avocats, magistrats. Tous les détails de la réforme intervenue en 2007.

ISBN 9782804435158 • Éd. 2010

SAIDESJT

130,00 €

Saisies et confiscations

,!7IC8A4-edfbfi! novembre 2010

Questions d'actualités Sous la coordination de : Pierre Fréteur et Pascal Tilliet L’ouvrage rassemble les contributions de : Benoît Culot, Philippe Deblaton, Arnaud Fokan, Pierre Fréteur, Bernard Gillon, Sandrine Lesuisse, Pascal Tilliet et Alain Vallée Préface de : Francis Desterbeck

La matière des saisies et confiscations a évolué au cours de ces cinq dernières années. Les praticiens en la matière y trouveront réponses à leurs questions. Collection : Parution : Public : En un mot :

JLMB OPUS Novembre 2010 Magistrats, avocats, notaires, huissiers, juristes de parquet, greffiers, fonctionnaires de police, étudiants et bibliothèques. Guide des saisies et confiscations.

ISBN 9782804439200 • Éd. 2010

SAICON

55,00 €

,!7IC8A4-edjcaa!

Monographies avril 2010

Georges de Leval, Professeur ordinaire à l’Université de Liège François Herinckx, Notaire Laurent Barnich, Maître de conférences à l’Université libre de Bruxelles, notaire

Le livre commente les ventes visées par le Code judiciaire. En ses articles 1186 à 1193ter, et bien au-delà, il examine de façon transversale une série de matières en rapport avec les précédentes. Collection : Parution : Public : En un mot :

Tirés à part du Répertoire Notarial Avril 2010 Notaires, huissiers, avocats, bibliothèques, curateurs. Les ventes amiables à forme judiciaire autorisées par justice et les ventes sur faillite analysées sous tous leurs aspects, y compris le DIP.

ISBN 9782804439019 • 290 p. • Éd. 2010

Notre revue en la matière

VENJUDIMLIV

175,00 €

Ius & Actores Revue des acteurs de la justice et du recouvrement – Tijdschrift voor de actoren van het gerecht en van de invordering

3 numéros, ± 480 pages par an, format 16 x 24 cm

,!7IC8A4-edjabj!

Droit judiciaire

Les ventes judiciaires d'immeubles

Droit pénal et procédure pénale

Monographies

uu Droit pénal et procédure pénale Les Codes Larcier - Édition de base 2010

mai 2010

Tome II – Droit pénal À jour au 1er février 2010 Sous la direction juridique de : Claude Lamberts et Jean‑Jacques Willems Avec la collaboration de : Jean‑Pierre Aerts, Amaryllis Bossuyt, Emmanuel Caprasse, Frédéric Close, Léandre Drion, Marc‑Albert Jamin, Luc Lambrecht et Gustave Steffens

Ce tome est principalement consacré aux textes à caractère répressif ou réglementaire. Lorsque la matière le requiert, les traités internationaux en vigueur sont publiés. On y trouve également une rubrique "Procédure pénale internationale". Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes Larcier Mai 2010 Avocats, magistrats, juristes, professeurs, étudiants. Une sélection pertinente de la législation belge et européenne en droit pénal.

ISBN 9782804438678 • 1472 p. • 23e éd. 2010

LC-T2.INI

230,00 €

Les Codes essentiels Larcier

,!7IC8A4-edighi! septembre 2010

Pénal 2010 – 2011 À jour au 1er août 2010 Sous la direction juridique de : Claude Lamberts et Jean‑Jacques Willems Avec la collaboration de : Jean‑Pierre Aerts, Amaryllis Bossuyt, Emmanuel Caprasse, Frédéric Close, Léandre Drion, Marc‑Albert Jamin, Luc Lambrecht et Gustave Steffens Avec la participation de : Marie‑Aude Beernaert, Henri‑D. Bosly, Christine Guillain, Ann Jacobs, Franklin Kuty, Patrick Mandoux, Adrien Masset et Geneviève Schamps

Outre le Code pénal et le Code d’instruction criminelle, ce Code rassemble de nombreux textes annexes dans des matières telles que l’exécution des peines, l’extradition, la défense sociale, la détention préventive, les perquisitions, etc. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes essentiels Larcier Septembre 2010 Tous praticiens du droit. Tous les textes de base en matière pénale coordonnés et à jour au 1er août 2010.

ISBN 9782804441463 • 4e éd. 2010

PLESSPEN10

39,00 €

Les Codes thématiques Larcier

,!7IC8A4-eebegd! septembre 2010

Codex OCSC Saisie et confiscation en matière pénale Francis Desterbeck, Directeur de l’ Organe central pour la Saisie et le Confiscation (OCSC), Avocat général près la Cour d’appel de Gand Jan Van Droogbroeck, Juriste à l'Organe Central pour la Saisie et la Confiscation (OCSC) Christophe Desmet, Magistrat de liaison de l’Organe Central pour la Saisie et la Confiscation (OCSC), substitut du procureur du Roi de complément près le tribunal de première instance de Bruxelles

Ce Code rassemble les textes de loi et les directives officielles, qui sont indispensables dans la pratique pour l’accomplissement des tâches que le législateur a soumis à l’Organe Central pour la Saisie et la Confiscation (O.C.S.C.). Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes thématiques Larcier Septembre 2010 Magistrats, avocats, parquets et police. Guide pratique parmi la réglementation et les procédures.

ISBN 9782804431655 • 306 p. • Éd. 2010

PLTHESACON

49,00 €

,!7IC8A4-edbgff!

Monographies novembre 2010

BFL

Droit pénal de l'entreprise Législation belge et internationale – À jour au 1er septembre 2010 Allen&Overy Maxime Berlingin Yves De Cordt, Professeur à l'Université catholique de Louvain, président du Centre Jean Renauld Christian De Valkeneer, Procureur du Roi de Charleroi et professeur à l'Université catholique de Louvain Benoît Feron, Avocat au barreau de Bruxelles, Master of Laws de la Duke University, maître en gestion fiscale de l’Université libre de Bruxelles Arnaud Lecocq, Avocat, Assistant en droit fiscal à l'Université catholique de Louvain Christophe Reineson Françoise Thonet Sous la direction scientifique de : Arnaud Lecocq Préface de : Charles‑Eric Clesse

Ce Code comprenant la législation nationale belge, luxembourgeoise et une compilation des textes internationaux, sera l’outil indispensable pour les professionnels confrontés à la vie de l’entreprise et à ses contraintes pénales. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes thématiques Larcier Novembre 2010 Étudiants, praticiens de droit pénal des affaires, avocats, magistrats, compliance officers,… Un ouvrage unique regroupant la législation belge, luxembourgeoise et internationale.

ISBN 9782804443627 • Éd. 2010

PLTHEDPE

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80,00 €

Emprises

janvier 2010

Drogues, errance, prison : figures d'une expérience totale Fabrice Fernandez, Chercheur à l’Institut de Recherche Interdisciplinaire sur les enjeux Sociaux de l’EHESS de Paris Postface de : Marcel Drulhe

Un travail ethnographique de près de dix ans dans le monde de la défonce, pour nous faire découvrir la réalité complexe et méconnue de ces "marginaux" pris dans un mouvement d'alternance entre errance urbaine et expérience carcérale. Collection : Crimen Parution : Janvier 2010 Public : Criminologue, sociologue, anthropologue, professionnels du champ social, médical, médico-social ou pénal, médecins, psychiatres, psychologues, infirmières, magistrats, avocats de droit pénal. En un mot : Le rapport de 10 ans de recherche approfondie. ISBN 9782804438043 • 384 p. • Éd. 2010

EMDRERPRI

55,00 €

Les infractions

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mars 2010

Volume 2 - Les infractions contre les personnes Sous la coordination de : Henri‑D. Bosly et Christian de Valkeneer L’ouvrage rassemble les contributions de : Marie‑Aude Beernaert, Henri‑D. Bosly, Charles‑Eric Clesse, Maïté de Rue, Christian de Valkeneer, Axel Delannay, Frédéric Lugentz, Pierre Magnien, Ignacio de la Serna, Nathalie Van der Eecken, Damien Vandermeersch et Isabelle Wattier

Une analyse détaillée et critique des infractions contre les personnes visées par les articles 269 à 282, 327 à 331bis, 347bis, 392 à 422quater ainsi que 433ter à 457 du Code pénal. Collection : Parution : Public : En un mot :

Collection Droit pénal Mars 2010 Magistrats, avocats, fonctionnaires de police, enseignants, chercheurs, étudiants et bibliothèques. Analyse systématique et uniforme des crimes et délits commis contre les personnes.

ISBN 9782804439132 • 848 p. • Éd. 2010

INFPER

105,00 €

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Droit pénal et procédure pénale

Les Codes thématiques Larcier

Droit pénal et procédure pénale

Monographies Liber amicorum Michel van de Kerchove

octobre 2010

La peine dans tous ses états Sous la coordination de : Yves Cartuyvels, Christine Guillain et Françoise Tulkens L’ouvrage rassemble les contributions de : Marie‑Aude Beernaert, Yves Cartuyvels, Jean‑François Cauchie, Brice Champetier, Gilles Chantraine, Jenneke Christiaens, Jean Danet, Paul de Hert, Marie‑Sophie Devresse, Sébastien van Drooghenbroeck, Els Dumortier, Christine Guillain, Serge Gutwirth, Dan Kaminski, Michel van de Kerchove, Pierre Lascoumes, Philippe Mary, François Ost, Pierrette Poncela, Philippe Robert, Robert Roth, Jean Sauvageau, Françoise Tulkens, Damien Vandermeersch, Anne Weyembergh et Anne Wyvekens

Tout au long de sa carrière, Michel van de Kerchove a apporté à la pensée pénale des contributions majeures. Cet hommage aborde le thème de la peine dans son respect de l'approche critique et interdisciplinaire du droit. Parution : Octobre 2010 Public : Avocats, magistrats, académiques et étudiants. En un mot : Un ouvrage de référence sur la thématique de la peine. ISBN 9782804438364 • 368 p. • Éd. 2010

LIBKERC

90,00 €

Recueil Permanent Thématique des Revues Juridiques/ Permanent Thema Overzicht van Juridische Tijdschriften

,!7IC8A4-edidge! octobre 2010

La preuve en procédure pénale/Het bewijs in het strafprocesrecht Sous la direction de : Jean‑François van Drooghenbroeck et Hans Van Bossuyt

Un exposé clair des règles, de jurisprudence et de doctrine récentes en matière de preuve et procédure pénale. Y sont présentés les règles de preuve, les principes généraux du droit de la preuve et les règles particulières à son admissibilité. Collection : Parution : Public : En un mot :

Recueil permanent des revues juridiques - Thématique Octobre 2010 Avocats, magistrats, professeurs, parquet, maisons de justice, bibliothèques. Un exposé clair et précis des règles de preuves en procédure pénale illustré par des sommaires de jurisprudence et de doctrine.

ISBN 9782804445317 • Éd. 2010

RJTHEMPREUVEPEN

110,00 €

Principes généraux du droit pénal belge

,!7IC8A4-eefdbh! juin 2010

Tome II - L'infraction pénale Franklin Kuty, Maître de conférences à l'Université libre de Bruxelles, substitut du procureur du Roi de Verviers

L'auteur analyse l'élément matériel de l'infraction et ses diverses catégories, l'élément moral et les causes de justification de celui-ci et, enfin, la notion de tentative punissable. Collection : Parution : Public : En un mot :

Collection Droit pénal Juin 2010 Magistrats, avocats, juristes de parquet, fonctionnaires de police, chercheurs, professeurs, étudiants, bibliothèques. Pour tout savoir sur l'infraction pénale en droit belge.

ISBN 9782804439194 • 614 p. • Éd. 2010

DROPENGEN2

65,00 €

,!7IC8A4-edjbje!

Monographies juin 2010

Le Tribunal d'application des peines - Le statut externe des personnes condamnées/ De Strafuitvoeringsrechtbank - De externe rechtspositie van veroordeelden Lois du 17 mai 2006/Wetten van 17 mei 2006 Sous la direction de : Jean‑François van Drooghenbroeck et Hans Van Bossuyt

Depuis les lois du 17 mai 2006, les nouveaux tribunaux de l'application des peines sont chargés de prendre certaines décisions concernant l’exécution des peines privatives de liberté, entraînant de ce fait des conséquences pour les personnes condamnées. Collection : Parution : Public : En un mot :

Recueil permanent des revues juridiques - Thématique Juin 2010 Avocats, magistrats, juristes spécialisés en droit pénal, professeurs. Cet ouvrage présente les nouveaux tribunaux d'application des peines et leurs conséquences sur le statut externe des personnes condamnées.

ISBN 9782804440060 • 240 p. • Éd. 2010

Notre revue en la matière

RJTHEMTAP

Droit pénal de l'entreprise (Dr. pén. entr.) 4 numéros, ± 320 pages par an, format A4

110,00 €

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Droit pénal et procédure pénale

Recueil Permanent Thématique des Revues Juridiques/ Permanent Thema Overzicht van Juridische Tijdschriften

Droit économique et commercial

Monographies

uu Droit économique et commercial Les Codes Larcier - Édition de base 2010

mai 2010

Tome III – Droit commercial, économique et financier À jour au 1er février 2010 Sous la direction juridique de : Claude Lamberts et Jean‑Jacques Willems Avec la collaboration de : Jean‑Pierre Aerts, Amaryllis Bossuyt, Emmanuel Caprasse, Frédéric Close, Léandre Drion, Marc‑Albert Jamin, Luc Lambrecht et Gustave Steffens

Les réglementations économiques et commerciales les plus usitées se trouvent répertoriées dans ce troisième tome. Au vu de l’abondance de textes en cette matière ce tome est scindé à présent en deux volumes. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes Larcier Mai 2010 Avocats, magistrats, juristes, professeurs, étudiants. Une sélection pertinente de la législation belge et européenne en droit commercial, économique et financier.

ISBN 9782804438685 • 2356 p. • 23e éd. 2010

LC-T3.INI

380,00 €

Les Codes essentiels Larcier

,!7IC8A4-edigif!

septembre 2010

Commerce 2010 – 2011 À jour au 1er août 2010 Sous la direction juridique de : Claude Lamberts et Jean‑Jacques Willems Avec la collaboration de : Jean‑Pierre Aerts, Amaryllis Bossuyt, Emmanuel Caprasse, Frédéric Close, Léandre Drion, Marc‑Albert Jamin, Luc Lambrecht et Gustave Steffens Avec la participation de : Yves de Cordt, Andrée Puttemans et Nicolas Thirion

Ce Code comprend le Code de commerce, le Code des sociétés, son arrêté d'exécution, les lois sur les faillites et les pratiques du marché et les dispositions relatives aux associations sans but lucratif et à la Banque carrefour des entreprises. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes essentiels Larcier Septembre 2010 Tous praticiens du droit. Tous les textes de base en matière commerciale coordonnés et à jour au 1er août 2010.

ISBN 9782804441432 • 4e éd. 2010

PLESSCOM10

39,00 €

Les Codes thématiques Larcier

,!7IC8A4-eebedc! octobre 2010

Sourcebook European Competition Law 2010 Wouter Devroe, Professeur à la K.U. Leuven et à l'Universiteit Maastricht Anne-Marie Van den Bossche, Professeur de droit européen aux Universités de Nijmegen (NL) et d'Anvers (BE)

This source book collects all European and Belgian legislation applicable in the field of competition law. supplemented with bibliographical notes. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes thématiques Larcier Octobre 2010 Avocats, magistrats, chercheurs, étudiants. All European and Belgian legislation applicable in the field of competition law.

ISBN 9782804438142 • Éd. 2010

KLTHECOMPET

89,00 €

,!7IC8A4-edibec!

Monographies mai 2010

L’ouvrage rassemble les contributions de : Tom Boedts, Sven Bogaerts, Yves de Cordt, Koen Geens, Jean‑Marc Gollier, Filip Jenné, Michael Truyen, Matthias Wauters et Maieke Wyckaert Coordination : Conny Grenson

Cet ouvrage vous propose un état des lieux du droit des sociétés dix ans après sa codification ainsi qu'un aperçu de quelques évolutions qui marquent le paysage de ce droit ces derniers temps. Collection : Dossiers des juristes d'entreprise/Dossiers voor bedrijfsjuristen Parution : Mai 2010 ISBN 9782804442828 • 146 p. • Éd. 2010

TIJAWE

60,00 €

Le capitalisme d'après

,!7IC8A4-eecici! juin 2010

Bruno Colmant, Docteur en Sciences de Gestion, expert-comptable et Conseil fiscal, enseigne à l’École Supérieure des Sciences Fiscales, aux FUCaM, à la Vlerick Leuven/Gent Management School, à l’UCL et aux HEC-École de gestion de l’Université de Liège Axel Miller, Administrateur-délégué de la société de bourse Petercam Chantal Samson, Licenciée en Journalisme et Communication de l'Université libre de Bruxelles. Préface de : Jean‑Hervé Lorenzi

La crise fera-t-elle place à de nouveaux lendemains qui chantent ou exige-t-elle de repenser dès maintenant notre modèle de développement socio-économique ? Parution : Juin 2010 Public : Tout public. En un mot : Les générations futures sont-elles prêtes à payer la dette de leurs aînés ? ISBN 9782804441203 • 128 p. • Éd. 2010

DEFIDET

15,00 €

CeFiP-KeFiK Academic Awards 2009

,!7IC8A4-eebcad! avril 2010

Fiene Biesbrouck, Collaborateur scientifique Nathalie Crutzen, Assistante-Chercheuse au Centre d'Etude de la Performance de l'Entreprise HEC-Université de Liège Lutgarde Laureys, Maître de conférences à l'École supérieure Mercator de Gand Vincent Molly, Professeur Aurélie Rodeyns, Assistant-contrôleur Glenn Verbraeken, Assistant «Asset & Liability Management » Préface de : Frédéric Lernoux

Cet ouvrage contient les travaux de recherche consacrés au financement des PME en Belgique récompensés en 2009 du prix CeFiP-KeFiK Academic Awards. Parution : Avril 2010 Public : Entreprises, banques, experts-comptables, professeurs, étudiants, bibliothèques. En un mot : Comment mieux financer les PME ? ISBN 9782804440336 • 616 p. • Éd. 2010

AWARD09

60,00 €

Commission des clauses abusives

,!7IC8A4-eeaddg! janvier 2010

Présentation, activités et législation L’ouvrage rassemble les contributions de : Paul Cambie, Béatrice Ponet et Henri Swennen Sous la direction de : Béatrice Ponet

Ce livre consiste en la première vision globale donnée sur la doctrine des clauses abusives en Belgique, sur base d’une analyse détaillée de la jurisprudence et des applications des avis et recommandations de la Commission des clauses abusives. Parution : Janvier 2010 Public : Magistrats, avocats, juristes d’entreprise, associations relatif à la protection des consommateurs. En un mot : Un exposé de l’application de la législation et du rôle actuel et potentiel de la Commission des Clauses abusives. ISBN 9782804439279 • 210 p. • Éd. 2010

COMCLAB

45,00 €

,!7IC8A4-edjchj!

Droit économique et commercial

10 ans après le Code des Sociétés: où en sommes nous arrivés ? – 10 jaar Wetboek van Vennootschappen: waar staan we ?

Droit économique et commercial

Monographies Les conflits entre actionnaires

mai 2010

Prévention et Résolution Olivier Caprasse, Doyen de la Faculté de droit de l'Universitré de Liège, maître de conférences à l'Univesité libre de Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles Roman Aydogdu, Assistant à la Faculté de droit de l’Université de Liège, avocat au barreau de Liège

Une analyse de l’ensemble des modes conventionnels et judiciaires utilisés par les praticiens pour prévenir et résoudre les conflits entre associés dans les SA, SPRL et SCRL. Collection : Droit des sociétés Parution : Mai 2010 Public : Magistrats, avocats, experts-comptables, fiscalistes, actionnaires, dirigeants d’entreprise, praticiens du droit des sociétés, juristes d'entreprise, réviseurs d'entreprises. En un mot : La première analyse, sous un angle pratique, des conflits entre associés au sein des SA, SPRL et SCRL. ISBN 9782804428976 • 436 p. • Éd. 2010

CONACT

90,00 €

Contacts et contrats entre pouvoirs publics et entreprises – Cont(r)acten tussen overheid en onderneming

,!7IC8A4-ecijhg!

avril 2010

Sous la coordination de : Frank Judo Avec la collaboration de : Filip de Preter, Edouard Delloye, Thomas Eyskens, Jochen Honnay, Dirk Lindemans et Natacha Nolet de Brauwere

Chaque chef d’entreprise est tôt ou tard confronté aux pouvoirs publics. La loi détermine généralement dans ce cas les voies formelles qui doivent ou qui peuvent être empruntées. Reste-t-il encore de la place pour des contacts informels ? ... Collection : Parution : Public : En un mot :

Dossiers des juristes d'entreprise/Dossiers voor bedrijfsjuristen Avril 2010 Juristes d'entreprise, avocat. Guide de conduite pour les contacts et contrats entre pouvoirs publics et entreprises.

ISBN 9782804437893 • 128 p. • Éd. 2010

COOVON

30,00 €

Les conventions d'actionnaires en pratique

,!7IC8A4-edhijd! janvier 2010

Contraintes juridiques, typologie et application aux opérations de Private Equity Arnaud Coibion, Avocat au barreau de Bruxelles Préface de : Jean‑Marie Nelissen Grade

Les conventions d’actionnaires sont tout à la fois usuelles dans la vie des affaires, complexes et créées sur mesure pour aménager des situations très diverses. Collection : Droit des sociétés Parution : Janvier 2010 Public : Magistrats, notaires, experts comptables, avocat en droit des affaires, cadres et dirigeants, gestionnaires des investissements publics, banquiers-conseils. En un mot : Pour en savoir plus sur l'image de la convention d'actionnaires. ISBN 9782804438401 • 192 p. • Éd. 2010

CONVACT

73,00 €

,!7IC8A4-edieab!

Monographies Crise... Naufrage des économistes ?

mai 2010

Hakim Ben Hammouda Nassim Oulmane Mustapha Sadni Jallab Préface de : Pascal Lamy

Les auteurs nous livrent ici le résultat de leur enquête dans un champ économique dévasté par la crise. Des propos éclairants sur une discipline en état de choc, pour permettre de discerner de nouvelles lignes de reconstruction de la pensée économique. Parution : Public :

Mai 2010 Grand public intéressé par la crise économique et la compréhension du monde actuel, décideurs politiques, métiers de la banque, de la finance, de la gestion des risques En un mot : Enquête dans un champ économique dévasté par la crise ECONCRI

Droit bancaire général

20,00 €

mai 2010

,!7IC8A4-bgbedj!

BFL

Cédric Alter, Avocat, assistant à l'Université libre de Bruxelles

La matière a connu une évolution considérable ces dernières années, notamment sous l’impulsion du législateur européen. Cet ouvrage offre une synthèse à jour et claire de cette branche du droit que constitue le droit bancaire général. Collection : Parution : Public : En un mot :

Tirés à part du Répertoire Notarial Mai 2010 Avocats, magistrats, notaires et professions du chiffre. Une synthèse remarquable qui tient compte des dernières actualités législatives en la matière et des conséquences de la crise.

ISBN 9782804437176 • 408 p. • Éd. 2010

DROBANC

Droit comptable européen

260,00 €

juin 2010

,!7IC8A4-edhbhg!

BFL

Raimondo Lo Russo, Professeur d’économie et gestion d’entreprise entre l’Italie et la France

Ce manuel retrace l’ensemble du droit comptable européen à la base de la gestion comptable et financière des entreprises européennes. Il dispose d’un index performant. Collection : Europe(s) Parution : Juin 2010 Public : Etudiants en gestion financière, comptabilité et analyse financière, cadres et dirigeants, magistrats, experts comptables fiscalistes, avocats spécialisés en droit commercial. En un mot : Un véritable manuel pratique de droit comptable européen. ISBN 9782804438128 • 810 p. • Éd. 2010

DROCOMEU

Le formalisme contractuel

95,00 €

janvier 2010

,!7IC8A4-edibci!

BFL

Mécanisme de protection de la partie faible Hervé Jacquemin, Maître de conférences aux Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix, Namur Préface de : Etienne Montero

L'ouvrage analyse les finalités des formes visant à protéger la partie faible au contrat (le consommateur, le travailleur…) et apporte des réponses aux difficultés posées par l'application et la sanction de ces exigences. Parution : Public :

Janvier 2010 Juristes, avocats, magistrats, notaires et praticiens de la théorie générale des contrats, spécialistes du droit de la consommation, du droit du travail, du droit commercial. En un mot : Quelles sont les formalités contractuelles visant à protéger le consommateur, le travailleur ...? ISBN 9782804438272 • 592 p. • Éd. 2010

FORTEC

105,00 €

,!7IC8A4-edichc!

Droit économique et commercial

Enquête sur une discipline en plein questionnement

ISBN 9782804161439 • 236 p. • Éd. 2010

Droit économique et commercial

Monographies Fusions transfrontalières de sociétés

décembre 2011

BFLS

Sous la coordination de : Pierre‑Henri Conac L’ouvrage rassemble les contributions de : Hélène Chanteloup, Pierre‑Henri Conac, Isabelle Corbisier, Florence Guillaume, Michel Menjucq, André Prüm, Gebhard Rehm, Isabelle Riassetto, Achim Seifert, Jean‑Paul Spang, Thierry Tilquin et Jean‑Pierre Winandy

L'ouvrage présente le nouveau droit des fusions transfrontalières de sociétés, tant intra-communautaires qu'internationales, au Luxembourg et dans plusieurs États proches (Belgique, France, Suisse, Allemagne). Collection : Parution : Public : En un mot :

Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg Janvier 2011 Avocats, juristes de banque, notaires, fiscalistes, experts-comptables, professeurs, bibliothèques. Pour tout savoir sur les fusions transfrontalières de sociétés.

ISBN 9782804438395 • Éd. 2010

FUTRASOC

80,00 €

L’impôt en Belgique après la crise

,!7IC8A4-edidjf! octobre 2010

Etienne de Callataÿ, Chief economist de la Banque Degroof, chargé de cours invité aux Facultés de Namur et à l’Université catholique de Louvain Bruno Colmant, Docteur en Sciences de Gestion, expert-comptable et Conseil fiscal, enseigne à l’École Supérieure des Sciences Fiscales, aux FUCaM, à la Vlerick Leuven/Gent Management School, à l’UCL et aux HEC-École de gestion de l’Université de Liège Chantal Samson, Licenciée en Journalisme et Communication de l’Université libre de Bruxelles.

Dialogue entre deux économistes passionnés, cet ouvrage suscite la réflexion sur les principes qui fondent notre système fiscal actuel et propose une refonte en profondeur de celui-ci en esquissant les lignes directrices qui la sous-tendraient. Parution :

Octobre 2010

ISBN 9782804444648 • Éd. 2010

IMPCRI

19,00 €

La loi relative à la continuité des entreprises à l'épreuve de sa première pratique

,!7IC8A4-eeegei! avril 2010

Alain Zenner, Avocat au barreau de Bruxelles Jean-Philippe Lebeau, Président du tribunal de commerce de Charleroi et de la conférence des présidents des tribunaux de commerce francophones Cédric Alter, Avocat, assistant à l'Université libre de Bruxelles

S’inspirant de leur connaissance approfondie du droit des entreprises en difficulté, les auteurs proposent un panorama commenté de la doctrine consacrée à la loi nouvelle et de la jurisprudence, souvent inédite, qu’elle a déjà suscitée. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Dossiers du Journal des tribunaux Avril 2010 Avocats, magistrats, jursites d'entreprise, professions du chiffre. Un premier fil conducteur indispensable pour engager avec succès les mesures préventives pré- procédurales ainsi que les procédures de réorganisation judiciaire.

ISBN 9782804439958 • 244 p. • Éd. 2010

COENPRAJT

85,00 €

MIFID

,!7IC8A4-edjjfi!

octobre 2010

Questions spéciales - Bijzondere vraagstukken Sous la coordination de : Marc‑David Weinberger L’ouvrage rassemble les contributions de : Aurélie Anciaux, Guillaume Bérard, Veerle Colaert, Marijke Dreesen, Gilles Stuer, Erik Van den Haute et Marc‑David Weinberger

L’ouvrage fait le point sur différentes questions qui se posent, trois ans après la transposition en droit belge de la directive concernant les marchés d'instruments financiers et de sa directive d'exécution. Collection : Parution : Public : En un mot :

Collection de l'Unité de droit économique de l'Université libre de Bruxelles Octobre 2010 Avocats, magistrats, juristes d’entreprise. Une réflexion approfondie sur MiFID.

ISBN 9782804439934 • 336 p. • Éd. 2010

MIFID

90,00 €

,!7IC8A4-edjjde!

Monographies mars 2010

Sous la direction de : Olivier Caprasse L’ouvrage rassemble les contributions de : Olivier Caprasse, Jean Cattaruzza, Louis Culot, François de Bauw, Yves de Cordt, Michel de Wolf, Marc Fyon, Sandrine Hirsch, Gauthier Parisis, Éric Pottier et Gérald Stevens

Cet ouvrage s’articule autour de deux grands axes, à la fois distincts et proches : le droit de la preuve en droit des sociétés, d’une part, le droit à l’information dans la vie des sociétés, d’autre part. Collection : Parution : Public : En un mot :

Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles Mars 2010 Avocats, magistrats, juristes d’entreprise, notaires. Une approche scientifique et pratique des thématiques essentielles à la vie des sociétés.

ISBN 9782804440275 • 346 p. • Éd. 2010

PRINSOJB

95,00 €

Real Estate Investment Funds (REIFs) in Luxembourg

,!7IC8A4-eeachf! novembre 2010

Sous la coordination de : Pascal Bouvy et Denis Lenfant

Cet ouvrage contient une présentation pratique des principaux véhicules d’investissements luxembourgeois et décrit leur utilité dans le cadre de la détention immobilière directe ou indirecte, tant nationale qu'internationale. Collection : Parution : Public : En un mot :

Manuels Larcier Novembre 2010 Experts-comptables, fiscalistes, avocats. Un outil précieux aux futurs investisseurs ainsi qu'à leurs conseillers.

ISBN 9782804435271 • Éd. 2010

REIFLUX

50,00 €

Les recours juridictionnels en matière de régulation

,!7IC8A4-edfchb! avril 2010

Énergie, communications électroniques, audiovisuel, transports, finance et concurrence Xavier Taton, Chercheur à l'Université libre de Bruxelles, avocat Préface de : Paul Alain Foriers et Andrée Puttemans

Pour la première fois, ce livre rassemble, sous une forme synthétique, structurée et destinée aux praticiens, les règles de procédure applicables aux recours juridictionnels dirigés contre les décisions des autorités de régulation. Collection : Parution : Public : En un mot :

Unité de droit judiciaire de l'ULB Avril 2010 Magistrats, avocats, chercheurs, étudiants. Un manuel synthétique et structuré pour les praticiens de ces nouveaux contentieux économiques.

ISBN 9782804429096 • 320 p. • Éd. 2010

RERECO

90,00 €

Sociétés et régime matrimonial de communauté

,!7IC8A4-ecjajg! mars 2010

Yves-Henri Leleu, Professeur ordinaire à l'Université de Liège, chargé de cours à l'Université libre de Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles Sophie Louis, Assistante à l'Université de Liège, avocat

Dans une approche centrée sur la pratique, l’ouvrage fournit les bases utiles à la compréhension des interactions entre le droit des régimes matrimoniaux et le droit des sociétés. Collection : Parution : Public : En un mot :

Droit des sociétés Mars 2010 Praticiens du droit des sociétés et du droit patrimonial de la famille. Les bases utiles à la compréhension des interactions entre le droit des régimes matrimoniaux et le droit des sociétés.

ISBN 9782804439224 • 160 p. • Éd. 2010

SOREMA

75,00 €

,!7IC8A4-edjcce!

Droit économique et commercial

Preuve et information dans la vie des sociétés

Droit économique et commercial

Monographies Vade-mecum du financement des PME

février 2010

Sous la coordination de : Serge Peffer L’ouvrage rassemble les contributions de : Edouard Abbeloos, Christine Collet, Chris Dauw, Serge Peffer et Delphine Roloux Préface de : Frédéric Lernoux

Le vade-mecum du financement des PME est le guide pratique et exhaustif indispensable à celui qui veut tout connaître sur le financement. C'est l'ouvrage de référence qui répond à la question essentielle : comment réussir le financement d'une entreprise ? Parution : Public :

Février 2010 Candidats entrepreneurs, banques, professionnels du chiffre, comptables, experts-comptables, fiscalistes, cadres et dirigeants, assureurs, services publiques, avocats spécialisés en droit commercial, universités et écoles en économie, commerce et gestion, étudiants et bibliothèques. En un mot : Un guide pratique pour tout savoir sur le financement des PME. ISBN 9782804438326 • 496 p. • Éd. 2010

Nos revues en la matière

VAMEFIEN

34,00 €

,!7IC8A4-edidcg!

Droit bancaire et financier 6 numéros, ± 400 pages par an, format A4 Droit de la consommation – Consumentenrecht (D.C.C.R.) 4 numéros, ± 420 pages par an, format 16 X 24

Le droit des affaires – Het ondernemingsrecht (D.A. O.R.) Revue internationale du droit des affaires - Internationaal tijdschrift voor ondernemingsrecht

4 numéros, ± 400 pages par an, format A4

Jurimpratique (Jurim pratique) Revue pratique de l'immobilier

3 numéros, ± 800 pages par an, format 16 x 24 cm Revue bancaire et financière 8 numéros, ± 420 pages par an, format A4 Revue de Droit Commercial Belge – Tijdschrift voor Belgisch Handelsrecht 10 numéros par an, ± 100 pages par numéro

Monographies

La régulation des nanotechnologies

mai 2010

BFL

Clair-obscur normatif Sous la direction de : Stéphanie Lacour L’ouvrage rassemble les contributions de : Bernard Baertschi, Sonia Desmoulin‑Canselier, Alain Fontaine, Xavier Guchet, Nathalie Hervé‑Fournereau, Stéphanie Lacour, Alexandra Langlais, Brice Laurent, Patrick Thieffry, Christophe Verdure et Etienne Vergès Avant‑propos de : Alain Fontaine Postface de : Isabelle de Lamberterie

Entre normes invisibles et droit positif, en passant par l'ouverture au public, la régulation des nanotechnologies se situe aujourd'hui à un carrefour législatif en France. Collection : Droit des technologies Parution : Mai 2010 Public : Avocats, magistrats, entreprises, décideurs politiques, membres des ministères et des administrations déconcentrées, chercheurs, professeurs, étudiants et bibliothèques. En un mot : Quel est le cadre normatif des nanotechnologies aujourd'hui ? ISBN 9782804439248 • 288 p. • Éd. 2010

Notre revue en la matière

NANOTEC

52,00 €

Revue du Droit des Technologies de l'Information (R.D.T.I.) Anciennement Revue Ubiquité

4 numéros, ± 480 pages par an, format 16 x 24 cm

,!7IC8A4-edjcei!

Droit des nouvelles technologies

uu Droit des nouvelles technologies

Droits intellectuels

Monographies

uu Droits intellectuels Les Codes commentés Larcier

décembre 2010

Droits d’auteur et droits voisins Isabelle Schmitz, Avocate au barreau de Bruxelles

Découvrez une compilation exclusive des textes internationaux, européens et belges utiles en la matière et augmentée des notes de jurisprudence européennes et belges, des renvois législatifs et des références bibliographiques. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes commentés Larcier Novembre 2010 Magistrats, avocats, conseils en propriété intellectuelle, bitliothèques, étudiants. Tout ce qu’il faut savoir sur les droits d’auteur !

ISBN 9782804440343 • Éd. 2010

PLCOMAUT

Les Codes commentés Larcier Propriété industrielle 2010

,!7IC8A4-eeaded!

95,00 €

mars 2010

BFL

Droit européen, Benelux, belge et luxembourgeois Tanguy de Haan, Avocat

Ce Code rassemble les textes européens, Benelux, belges et luxembourgeois en matière de brevets, marques, dessins et modèles ou obtentions végétales. Ils sont annotés avec de nombreuses références aux décisions de jurisprudence les plus pertinentes. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes commentés Larcier Mars 2010 Magistrats, avocats, juristes d’entreprise, conseils en propriété intellectuelle,étudiants. Les principaux textes utiles en la matière enrichis de la jurisprudence la plus pertinente !

ISBN 9782804440206 • 448 p. • Éd. 2010

PLCOMPROIND

115,00 €

Les Codes thématiques Larcier

,!7IC8A4-eeacag! décembre 2010

Droit des médias et de l'audiovisuel Carine Doutrelepont, Avocate, directrice du centre de droit de l’information et de la communication de la faculté de droit de l’Université libre de Bruxelles Jean-Benoît Hubin, Avocat

Ce Code reprend les textes réglementaires tant en droit de la presse écrite que de l'audiovisuel : des réglementations internationales et nationales, en ce compris les principales dispositions applicables en Communauté française, flamande et germanophone. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes thématiques Larcier Décembre 2010 Avocats, magistrats, juristes du secteur privé, journalistes, membres de la fonction publique,... Pour la première fois, l'ensemble des textes applicables aux médias !

ISBN 9782804431860 • Éd. 2010

PLTHEMEDIA

90,00 €

IP-Codex 2010

,!7IC8A4-edbiga! juin 2010

IP team Bird & Bird Brussel

Ce Code bilingue reprend les principaux textes légaux et réglementaires (belges et européens) en propriété intellectuelle, y compris les aspects fiscaux et procéduraux. Il est réalisé par le cabinet Bird & Bird, spécialisé dans cette matière. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes thématiques Larcier Juin 2010 Avocats, magistrats, juristes d’entreprise, étudiants. Toute la législation en propriété intellectuelle.

ISBN 9782804435851 • 1156 p. • 2e éd. 2010

KLTHEIP10

110,00 €

,!7IC8A4-edfifb!

Monographies BFL

février 2010

Daniel Gervais, Professeur à l'Université d'Ottawa Avec la collaboration de : Isabelle Schmitz Préface de : Lars Anell

La propriété intellectuelle est un élément clé de la société de l’information et de l’économie du savoir et de l’innovation. Depuis 1995, elle est régie au niveau international par l’Accord sur les ADPIC, adopté par l’OMC, largement étudié ici. Collection : Parution : Public : En un mot :

Création Information Communication – Création Information Communication CIC Février 2010 Magistrats, avocats, spécialisés en propriété intellectuelle et en droit commercial international. Une étude complète de l'accord sur les ADPIC.

ISBN 9782804428884 • Éd. 2010

ADPIC

97,00 €

L'art et le droit

,!7IC8A4-eciiie! juin 2010

Sous la coordination de : Guy Keutgen L’ouvrage rassemble les contributions de : Vincent Callewaert, Suzanne Capiau, Emmanuel Cornu, Marcel Fontaine, Philippe Malherbe, Paul Martens et Pierre Nihoul

Cet ouvrage comprend différentes contributions relatives aux rapports entre l’art et le droit tant du point de vue de l’artiste que de celui du directeur de musée ou du galeriste. Collection : Parution : Public : En un mot :

Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles Juin 2010 Avocats, magistrats, juristes d’entreprise. L’artiste, acteur du droit.

ISBN 9782804439675 • 208 p. • Éd. 2010

ARTDRO

Droit des brevets d'invention et du savoir-faire

65,00 €

,!7IC8A4-edjghf!

BFL

mars 2010

Créer, protéger et partager les inventions au XXI siècle e

Bernard Remiche, Avocat, professeur extraordinaire à l’Université catholique de Louvain, professeur invité à l'Université de Nice et à l'Université de Rennes, professeur à la KUL-KUB Vincent Cassiers, Avocat au barreau de Bruxelles, doctorant à l'Université catholique de Louvain

Ce livre aborde systématiquement le brevet, ses sources, ses conditions de brevabilité, ses modalités de délivrance, les droits et obligations qu’il génère, le contentieux qu’il produit, l’ADPIC, le secret de fabrique, le savoir-faire et le know-how. Collection : Parution : Public : En un mot :

Manuels Larcier Mars 2010 Avocats, magistrats, juristes d’entreprise, cadres et dirigeants, professeurs, chercheurs, étudiants et bibliothèques. Pour tout savoir sur le droit des brevets d'invention et du savoir-faire.

ISBN 9782804439590 • 744 p. • Éd. 2010

MANDROBRE

75,00 €

L'innovation et la recherche en France

,!7IC8A4-edjfja!

juin 2010

Analyse juridique et économique Sous la direction scientifique de : Agnès Robin Préface de : Nathalie Mallet‑Poujol

Bilan et perspectives de dix ans d'application de la loi du 12 juillet 1999 sur l'innovation et la recherche (gestion de la propriété intellectuelle,contractualisation de la mobilité des chercheurs, incitation fiscale à la recherche-développement). Parution : Juin 2010 Public : Chercheurs, cadres et dirigeants, avocats, professeurs, étudiants et bibliothèques. En un mot : Bilan d'application de la loi sur l'innovation et la recherche du 12 juillet 1999. ISBN 9782804439576 • 288 p. • Éd. 2010

LOINNO

58,00 €

,!7IC8A4-edjfhg!

Droits intellectuels

L'Accord sur les ADPIC

Droits intellectuels

Monographies La valorisation et la protection des actifs de propriété intellectuelle / De valorisatie en bescherming van de intellectuele eigendom

mai 2010

Mireille Buydens, Avocate, professeur à l’Université catholique de Louvain et à l'Université libre de Bruxelles

Cette contribution aborde ces différentes questions d’un point de vue pratique : comment mener en interne un audit IP ? Comment s’assurer que les créations d’employés ou de cocontractants deviennent bien la propriété de l’entreprise ? ... Collection : Parution : Public : En un mot :

Dossiers des juristes d'entreprise/Dossiers voor bedrijfsjuristen Mai 2010 Juristes d'entreprise, avocat. Comment valoriser et optimaliser sur le plan fiscal et commercial la propriété intellectuelle d'une entreprise.

ISBN 9782804437909 • 128 p. • Éd. 2010

Notre revue en la matière

Auteurs & Media (A&M) 6 numéros, ± 480 pages par an, format A4

VABEIN

30,00 €

,!7IC8A4-edhjaj!

Monographies

Les Codes Larcier - Édition de base 2010

mai 2010

Tome IV – Droit social À jour au 1er février 2010 Sous la direction juridique de : Claude Lamberts et Jean‑Jacques Willems Avec la collaboration de : Jean‑Pierre Aerts, Amaryllis Bossuyt, Emmanuel Caprasse, Frédéric Close, Léandre Drion, Marc‑Albert Jamin, Luc Lambrecht et Gustave Steffens

Le tome IV reprend l’essentiel des matières relatives au droit du travail et au droit de la sécurité sociale ainsi que les dispositions communes à ces deux volets. L’abondance des textes a conduit à présenter ce tome en deux volumes. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes Larcier Mai 2010 Avocats, magistrats, juristes, professeurs, étudiants. Une sélection pertinente de la législation belge et européenne en droit social.

ISBN 9782804438692 • 2358 p. • 23e éd. 2010

LC-T4.INI

,!7IC8A4-edigjc!

325,00 €

Les Codes thématiques Larcier

juin 2010

Droit Social 2010 Claude Wantiez, Avocat au barreau de Bruxelles, chargé de cours aux Facultés Notre-Dame de la Paix à Namur et à l’ ICHEC

À jour au 1er février 2010, ce Code reprend l'essentiel des textes utiles au praticien. Cette sélection rigoureuse des textes fondamentaux en droit du travail et de la sécurité sociale constitue un outil maniable et performant. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes thématiques Larcier Juin 2010 Praticiens du droit social et du droit du travail, magistrats et juristes d'entreprises. Toutes les références en droit social et en droit du travail.

ISBN 9782804438784 • 452 p. • Éd. 2010

PLTHEDRSOC

Actualités en droit social européen

,!7IC8A4-edihie!

69,00 €

mars 2010

BFL

Sous la direction de : Charles‑Eric Clesse et Steve Gilson L’ouvrage rassemble les contributions de : Charles‑Eric Clesse, Filip Dorssemont, Jean‑François Macours, Laurence Markey, Loïc Peltzer et Sean Van Raepenbusch

Le droit social européen est souvent méconnu. Or il a de grandes implications sur le droit interne. Des spécialistes de la matière font le point sur l’actualité et abordent certaines questions controversées. Collection : Parution : Public : En un mot :

Droit social Mars 2010 Avocats spécialisés en droit social et européen, magistrats, chercheurs, étudiants et bibliothèques. Les implications du droit social européen dans la pratique.

ISBN 9782804439125 • 224 p. • Éd. 2010

ACSOEU

75,00 €

Le Code Pénal Social - un premier essai / Het Sociaal Strafwetboek - een eerste kennismaking

,!7IC8A4-edjbcf! septembre 2010

À jour au 5 août 2010 Leen Cornil, Avocat au barreau de Bruxelles Véronique Pertry, Avocat au barreau de Bruxelles

L’objet de cette contribution est de faire le point en ce qui concerne le droit pénal social et de mettre succinctement en évidence les principales modifications par rapport au cadre existant antérieurement. Collection : Parution : Public : En un mot :

Dossiers des juristes d'entreprise/Dossiers voor bedrijfsjuristen Septembre 2010 Avocats, magistrats, juristes d'entreprise. Le point sur les principales modifications du droit pénal social.

ISBN 9782804444907 • 70 p. • Éd. 2010

SOCSTR

30,00 €

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Droit social

uu Droit social

Droit social

Monographies La doctrine juridictionnelle du droit pénal social

mars 2010

Charles-Eric Clesse, Premier substitut de l'auditeur du travail de Charleroi, maître de conférence à l'Université libre de Bruxelles Gian-Franco Raneri, Référendaire près la Cour de cassation, maître de conférences à la faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles Avant‑propos de : Stefaan de Clerck Préface de : Cédric Visart de Bocarmé Postface de : Philippe Gosseries

Cet ouvrage traite en deux grandes parties la doctrine juridictionnelle du droit pénal social. Il recense les grands arrêts de la jurisprudence et consacre les mercuriales traitant du droit pénal social. Collection : Parution : Public : En un mot :

Droit social Mars 2010 Étudiants, bibliothèques, magistrats, avocats, inspections sociales. Les grands arrêts de jurisprudence et les mercuriales en matière de droit pénal social rassemblés en un seul ouvrage.

ISBN 9782804433383 • 1150 p. • Éd. 2010

GRARPESO

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130,00 €

Eléments de droit du travail

octobre 2010

Anne-Valérie Michaux, Assistante aux Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix (Namur), avocate Préface de : Xavier Dijon

Ce livre offre un panorama des principales questions posées en droit du travail en approfondissant certaines questions à la manière d’un zoom pour faire comprendre au lecteur les tensions dont rendent compte d’abondantes doctrine et jurisprudence. Collection : Parution : Public : En un mot :

Précis de la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain Octobre 2010 Avocats, magistrats, juristes d'entreprise. Une excellente entrée en matière, des développements susceptibles de compléter les connaissances et susciter la réflexion.Un ouvrage sans cesse remis sur le métier.

ISBN 9782804443481 • 448 p. • Éd. 2010

ELDROTRAV

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110,00 €

Expulsions de logement, sans-abrisme et relogement

octobre 2010

Nicolas Bernard, Professeur aux Facultés Universitaires Saint-Louis Laurent Lemaire, Chercheur aux Facultés universitaires Saint-Louis

L’ouvrage poursuit un triple objectif: décrire les dispositifs légaux existants en matière d’expulsion et de relogement, pointer les faiblesses de la législation et améliorer la pertinence et l’effectivité des dispositifs existants. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Dossiers du Journal des tribunaux Octobre 2010 Avocats, magistrats, académiques, CPAS. Une mise en évidence de la manière dont est appliquée la loi sur le terrain, au quotidien. Une évaluation de l’effectivité du prescrit légal.

ISBN 9782804442729 • 256 p. • Éd. 2010

EXPUJT

70,00 €

Recueil Permanent Thématique des Revues Juridiques/ Permanent Thema Overzicht van Juridische Tijdschriften

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septembre 2010

La fin du contrat de travail/Het einde van de arbeidsovereenkomst Sous la direction de : Jean‑François van Drooghenbroeck et Hans Van Bossuyt

La fin du contrat de travail est une matière complexe. La connaissance de nombreuses informations, telles que les procédures, les indemnités, les délais …, reprises dans le présent ouvrage permettent de prévenir bien des litiges ! Collection : Recueil permanent des revues juridiques - Thématique Parution : Septembre 2010 Public : Avocats, magistrats, juristes spécialisés en droit social, professeurs, employeurs, services des ressources humaines, secrétariats sociaux, travailleurs, syndicats. En un mot : Un guide pour éviter les nombreux contentieux qui envahissent les tribunaux du travail ! ISBN 9782804440053 • 334 p. • Éd. 2010

RJTHEMFINCTV

110,00 €

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Monographies octobre 2010

Sous la coordination de : Charles‑Eric Clesse L’ouvrage rassemble les contributions de : Charles‑Eric Clesse, Elise Dermine, Jean‑François Dizier, Muriel Duriaux, Steve Gilson, Serge Hostaux, Henri‑François Lenaerts, Nicole Malmendier, Jérémie van Meerbeeck, Nathalie Monforti, Jean‑François Neven, Claire Picard, Gian‑Franco Raneri, Karen Rosier et Evelyne Soyeurt Préface de : Francis Delpérée

Cet ouvrage, premier du genre, réunit l'ensemble des arrêts de la Cour constitutionnel rendus en matière de droit du travail et de la sécurité sociale commentés par une équipe de spécialistes de droit social. Collection : Droit social Parution : Octobre 2010 Public : Magistrats, avocats, secrétariats sociaux, fonctionnaires du ministère de la Santé et de l'Emploi, syndicats, DRH, chercheurs, étudiants et bibliothèques. En un mot : Enfin, le droit social vu par la Cour constitutionnelle ! ISBN 9782804438609 • Éd. 2010

GRARTRSESO

Le harcèlement

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150,00 €

juin 2010

BFL

Droits européen, belge, français et luxembourgeois Gerassimos Zorbas, Membre de Cabinet, Maître de conférences invité à l'U.C.L. Avec la collaboration de : Alexis Zorbas Préface de : Antoine Lyon‑Caen

Cet ouvrage traite du harcèlement (moral et sexuel) dans son intégralité en droits français, luxembourgeois et belge, sans oublier la fonction publique européenne. Un index performant vient le parfaire. Collection : Droit social Parution : Juin 2010 Public : Avocats, magistrats, professions libérales (psychologues, médecins du travail, conseillers en prévention), dirigeants et juristes d’entreprise, ressources humaines, administrations centrales et départementales ou fédérées et syndicats. En un mot : Le harcèlement moral et sexuel traité dans son intégralité. ISBN 9782804439187 • 544 p. • Éd. 2010

HARCEL

75,00 €

Les inspections sociales en mouvement

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décembre 2010

Marc Morsa, Conseiller, collaborateur stratégique-juriste auprès de la Direction Générale de la Politique Sociale Préface de : Cédric Visart de Bocarmé

À travers six types d'enquêtes assignées aux inspections, le présent ouvrage donne une réponse à toutes les questions concernant les inspections sociales. Collection : Droit social Parution : Novembre 2010 Public : Entreprises, consultants en ressources humaines, magistrats, avocats en droit social, secrétariats sociaux d'employeurs, organisations d'employeurs et de travailleurs, inspections sociales fédérales et régionales, professeurs, étudiants, bibliothèques. En un mot : Pour tout savoir sur les inspections sociales. ISBN 9782804439217 • Éd. 2010

INSOMOU

80,00 €

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Droit social

Les grands arrêts de la Cour constitutionnelle en droit social

Droit social

Monographies La sécurité sociale des travailleurs salariés

mars 2010

Assujettissement, cotisations, sanctions Sous la direction de : Jean‑François Neven et Steve Gilson L’ouvrage rassemble les contributions de : Christophe Bedoret, Rodrigue Capart, Charles‑Eric Clesse, David de Roy, Maïté de Rue, Elise Dermine, Jacques van Drooghenbroeck, Michel Dumont, Antoine Fyon, Steve Gilson, Pierre Joassart, Hugo Mormont, Marc Morsa, Jean‑François Neven, Simon Palate, Manuel Paolillo, Benoît Van Braekel, Marie‑Hélène Vrielinck, Claude Wantiez et Jonathan de Wilde d'Estmael

Commentaire pratique et exhaustif de la loi du 27 juin 1969 et de l’arrêté royal du 28 novembre 1969 relative à la sécurité sociale des travailleurs. Collection : Parution : Public : En un mot :

Droit social Mars 2010 Avocats spécialisés en droit social, magistrats, professeurs, étudiants et bibliothèques. Un tour d’horizon complet de la sécurité sociale des travailleurs salariés.

ISBN 9782804435837 • 616 p. • Éd. 2010

Notre revue en la matière

SESO40

99,00 €

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Journal des tribunaux du travail (J.T.T.) Droit du travail, droit de la sécurité sociale, droit judiciaire social, droit pénal social/ Arbeidsrecht, sociale zekerheid, sociaal procesrecht, sociaal strafrecht

3 numéros par mois, environ 520 pages par an, grand format

Monographies

Les Codes Larcier - Édition de base 2010

mai 2010

Tome V – Droit fiscal À jour au 1er février 2010 Sous la direction juridique de : Claude Lamberts et Jean‑Jacques Willems Avec la collaboration de : Jean‑Pierre Aerts, Amaryllis Bossuyt, Emmanuel Caprasse, Frédéric Close, Léandre Drion, Marc‑Albert Jamin, Luc Lambrecht et Gustave Steffens

Ce tome reprend en intégralité les différentes dispositions de droit fiscal belge. Y sont publiés les principaux Codes fiscaux et leurs arrêtés d’exécution, ainsi qu’entre autres les textes concernant les taxes. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes Larcier Mai 2010 Avocats, magistrats, juristes, professeurs, étudiants. Une sélection pertinente de la législation belge et européenne en droit fiscal.

ISBN 9782804438708 • 1029 p. • 23e éd. 2010

LC-T5.INI

L'autonomie fiscale des Régions et des collectivités locales face au droit communautaire

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285,00 €

mars 2010

BFL

Analyse et réflexion à la lumière des expériences belge et italienne Edoardo Traversa, Professeur à l'Université catholique de Louvain, avocat Préface de : Jacques Autenne Postface de : Jacques Malherbe

L'ouvrage examine l’influence des contraintes communautaires sur les compétences fiscales des collectivités territoriales des États membres, en prenant comme références la Belgique et l’Italie. Collection : Parution : Public : En un mot :

Fondements du droit fiscal Mars 2010 Avocats, magistrats, académiques, professions libérales, fonction publique. L'intégration fiscale communautaire et la "désintégration" fiscale des États membres sont-elles juridiquement compatibles ?

ISBN 9782804437763 • 578 p. • Éd. 2010

AUTFIS

155,00 €

DBFM: La bonne à tout faire en PPP ?

,!7IC8A4-edhhgd! mars 2010

Alain François, Avocat Kaat Leus, Avocat Anthony Logghe, Avocat

Après une brève explication du concept et du cadre légal du partenariat public-privé, l’accent est mis sur les différents aspects contractuels de la formule DBFM. Régime juridique complexe, mais ayant toujours en vue le value for money poursuivi. Collection : Parution : Public : En un mot :

Dossiers des juristes d'entreprise/Dossiers voor bedrijfsjuristen Mars 2010 Avocats, pouvoirs publics, développeurs de projets immobiliers. Une analyse des différents aspects contractuels de ce régime juridique complexe.

ISBN 9782804440190 • 74 p. • Éd. 2010

DBFM

30,00 €

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Droit fiscal

uu Droit fiscal

Droit fiscal

Monographies Les dialogues de la fiscalité – Anno 2010

octobre 2010

Chaire PricewaterhouseCoopers – Droit fiscal Sous la coordination de : Vincent Deckers, Charles‑Albert Helleputte, Olivier Hermand, Edouard‑Jean Navez et Edoardo Traversa L’ouvrage rassemble les contributions de : Bernard Clerfayt, Gérard Cludts, Pierre‑François Coppens, Marc Dassesse, Guido de Wit, Vincent Deckers, Marc Fallon, Daniel Garabedian, Jacques Gombert, Charles‑Albert Helleputte, Olivier Hermand, Alain Jousten, Ine Lejeune, Edouard‑Jean Navez, Isabelle Richelle, François Stevenart Meeûs, Edoardo Traversa, E. Van de Velde et Melchior Wathelet

Le livre aborde les thèmes suivants : les nouveautés fiscales - la TVA impôt européen en mutation - les droits et devoirs des contribuables entre garantie de la sécurité juridique et sanction des abus - la double imposition obstacle au marché unique. Collection : Parution : Public : En un mot :

Collection Crides-Jean Renauld Octobre 2010 Avocats, magistrats, juristes d’entreprise, professions du chiffre. Un ouvrage alliant recherche académique et expertise des pratciens de la fiscalité.

ISBN 9782804441579 • 368 p. • Éd. 2010

DIAFIS

130,00 €

La fiscalité mobilière en questions

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mars 2010

À jour au 1 janvier 2010 er

Pierre-François Coppens, Juriste, spécialisé en droit fiscal, chargé de cours aux Fucam et à la Chambre belge des comptables et maître de conférences à l'ULg-HEC Liège Préface de : Bruno Colmant

90 questions en matière de revenus et précompte mobilier à l'IPP, régime fiscal des actions et dividendes de sociétés, réorganisations de sociétés, droit fiscal européen et international, auxquelles l'auteur répond de manière précise et concise. Collection : Parution : Public : En un mot :

Cahiers de fiscalité pratique Mars 2010 Fiscalistes, avocats, magistrats, notaires. L'essentiel de la fiscalité mobilière en 90 questions.

ISBN 9782804439293 • 432 p. • Éd. 2010

FIMO

79,00 €

L'impôt des non-résidents

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janvier 2010

Astrid Pieron, Chargée de conférences à la Solvay Business School

L’ouvrage analyse l’évolution de la fiscalité belge des non-résidents sous l’impulsion à la fois de décisions de politique économique belge et de la législation et jurisprudence européenne, sans oublier l’influence croissante des travaux de l’OCDE. Collection : Parution : Public : En un mot :

Bibliothèque fiscale de la Solvay Brussels School of Economics and Management Janvier 2010 Avocats, fiscalistes, juristes d'entreprise. Pour une planification fiscale bien comprise.

ISBN 9782804431754 • 224 p. • 2e éd. 2010

NONRES

115,00 €

L'impôt des personnes physiques

,!7IC8A4-edbhfe! décembre 2010

Thierry Afschrift, Avocat au barreau de Bruxelles, professeur ordinaire à l'Université libre de Bruxelles, président du Mastère spécial en gestion fiscale à la Solvay Business School

Cette nouvelle édition aborde l’ensemble des règles relatives à l’impôt des personnes physiques et donne des solutions valables aussi en matière d’impôt des sociétés. Il tient compte des controverses importantes existant en doctrine et en jurisprudence. Collection : Parution : Public : En un mot :

Bibliothèque fiscale de la Solvay Brussels School of Economics and Management Décembre 2010 Avocats, magistrats, juristes d'entreprise, professionnels de la fiscalité, comptables, notaires. L'ouvrage de référence en la matière.

ISBN 9782804431723 • 2e éd. 2010

IMPEPH

190,00 €

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Monographies mars 2010

André Culot, Conseiller fiscal, counsel chez PricewaterhouseCoopers

Ce Manuel reste, comme les éditions précédentes, un compagnon pour les étudiants et un guide pour les particuliers appelés à appliquer ces législations à la fois proches dans leurs principes mais parfois très différentes dans leurs applications. Collection : Parution : Public : En un mot :

Cahiers de fiscalité pratique Mars 2010 Etudiants du 1er au 3e cycle universitaire, bibliothèques, centres de recherche, cadres dirigeants, professions libérales, agents immobiliers. Un premier "manuel d'urgence" destiné à rafraîchir la mémoire des professionnels.

ISBN 9782804439705 • 352 p. • 4e éd. 2010

MADREN

99,00 €

Manuel des droits de succession

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mars 2010

André Culot, Conseiller fiscal, counsel chez PricewaterhouseCoopers

Un outil destiné aux étudiants, aux particuliers souhaitant mieux comprendre les implications fiscales de la matière et aux professionnels soucieux de trouver rapidement les premières pistes à explorer en vue d’une planification successorale. Collection : Parution : Public : En un mot :

Cahiers de fiscalité pratique Mars 2010 Notaires, avocats, conseils fiscaux, comptables, étudiants mais aussi les particuliers. Une analyse claire et complète des droits de succession, à travers une méthode originale !

ISBN 9782804439712 • 328 p. • 4e éd. 2010

MANSUC

99,00 €

Manuel pratique du compromis de vente

,!7IC8A4-edjhbc! novembre 2010

Pierre Culot, Collaborateur de notaire André Culot, Conseiller fiscal, counsel chez PricewaterhouseCoopers

Ce vade-mecum aidera le vendeur et l’acquéreur d’un bien immobilier à rédiger un compromis de vente, en présentant les principes de droit civil et de droit fiscal auquel il faut être attentif et les bonnes questions à se poser avant de le signer. Collection : Parution : Public : En un mot :

Cahiers de fiscalité pratique Novembre 2010 Avocats, magistrats, juristes d’entreprise, notaires. Le premier vade-mecum du compromis de vente.

ISBN 9782804441852 • Éd. 2010

LECOMP

80,00 €

La notion juridique d'impôt

,!7IC8A4-eebifc! décembre 2010

Étude positive et prospective du droit belge à la lumière du droit européen, du droit international conventionnel et du droit comparé Marc Bourgeois, Chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université de Liège

Comment définir l’impôt en droit ? Tout au long de l’ouvrage, l’auteur analyse et critique les positions jusqu’ici retenues. Il propose une nouvelle méthode en vue d’aborder, autrement que par le passé, cette question plus que fondamentale. Collection : Parution : Public : En un mot :

Fondements du droit fiscal Décembre 2010 Académiques, avocats, magistrats, juristes. Première étude d'ensemble de la notion d'impôt en droit belge.

ISBN 9782804416973 • 928 p. • Éd. 2010

COJURIMP

180,00 €

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Droit fiscal

Manuel des droits d'enregistrement

Droit fiscal

Monographies Payer l'impôt d'autrui ? Quelques pièges qui guettent le juriste d'entreprise / Belasting betalen van derden ? Mogelijke valstrikken voor de bedrijfsjurist

août 2010

Daniel Garabedian, Professeur à l'Université libre de Bruxelles, avocat Jean-Michel Degée, Avocat, assistant chargé d'exercices à l'U.L.B. Henk Verstraete, Avocat

Le législateur a introduit récemment dans la législation fiscale des dispositions qui ont en commun de rendre l’entreprise ou ses dirigeants responsables du paiement de l’impôt d’autrui, dans le but de lutter contre des pratiques jugées "abusives". Collection : Parution : Public : En un mot :

Dossiers des juristes d'entreprise/Dossiers voor bedrijfsjuristen Août 2010 Juristes d'entreprise, avocats, magistrats. Evitez le risque que l’entreprise ou ses dirigeants soient tenus de l’impôt de tiers.

ISBN 9782804437923 • 58 p. • Éd. 2010

VALBED

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30,00 €

Rulings

octobre 2010

Études des décisions anticipées publiées par le SDA de 2003 à 2009 Sous la coordination de : André Bailleux L’ouvrage rassemble les contributions de : Françoise Baltus, Pierre‑François Coppens, André Cuvelier, Frédéric Janssens, Stéphane Jourdain, Joël Lebersorg, Stéphanie Orban, Carlo Romano, André Schaffen et José Vilain

L'ouvrage offre une synthèse de ces décisions du service des décisions anticipées, les replaçant dans le contexte légal et jurisprudentiel ; le tout soutenu par un commentaire critique. Collection : Parution : Public : En un mot :

Cahiers de fiscalité pratique Octobre 2010 Experts-comptables, fiscalistes, avocats. Le premier commentaire critique en matière de ruling.

ISBN 9782804439071 • Éd. 2010

RULING

VAT package

85,00 €

janvier 2010

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BFL

Les nouvelles règles applicables aux prestations de services Alain Soriano, Conseil fiscal, Associé Belgian VAT Desk François Coutureau, Premier attaché des finances, Services centraux TVA Philippe Noirhomme, Conseil fiscal, Senior Manager Indirect Tax Ernst & Young Tax Consultants

Un outil pratique et complet qui compile non seulement les nouvelles règles européennes en matière de localisation des prestations de services, mais également la jurisprudence européenne, ainsi que la doctrine administrative et privée sur le sujet. Collection : Parution : Public : En un mot :

Cahiers de fiscalité pratique – Série Séminaires Janvier 2010 Fiscalistes, experts-comptables, avocats, universitaires. Maîtrisez les nouvelles règles T.V.A. applicables aux prestations de services depuis le 1er janvier 2010 !

ISBN 9782804438036 • 208 p. • Éd. 2010

Notre revue en la matière

VATPACFR

Revue Générale du Contentieux Fiscal (R.G.C.F.) 6 numéros, ± 480 pages par an, format A4

73,00 €

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Monographies

Les Codes Larcier - Édition de base 2010

mai 2010

Tome VI – Droit public et administratif À jour au 1er février 2010 Sous la direction juridique de : Claude Lamberts et Jean‑Jacques Willems Avec la collaboration de : Jean‑Pierre Aerts, Amaryllis Bossuyt, Emmanuel Caprasse, Frédéric Close, Léandre Drion, Marc‑Albert Jamin, Luc Lambrecht et Gustave Steffens

Ce Code est présenté en deux volumes, le premier volume concerne le droit public et le second volume traite du droit administratif. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes Larcier Mai 2010 Avocats, magistrats, juristes, professeurs, étudiants. Une sélection pertinente de la législation belge et européenne en droit public et administratif.

ISBN 9782804438715 • 2384 p. • 23e éd. 2010

LC-T6.INI

325,00 €

Les Codes essentiels Larcier

,!7IC8A4-edihbf! septembre 2010

Constitutionnel 2010 – 2011 À jour au 1er août 2010 Sous la direction juridique de : Claude Lamberts et Jean‑Jacques Willems Avec la collaboration de : Jean‑Pierre Aerts, Amaryllis Bossuyt, Emmanuel Caprasse, Frédéric Close, Léandre Drion, Marc‑Albert Jamin, Luc Lambrecht et Gustave Steffens Avec la participation de : Yves Lejeune, Marc Uyttendaele et Marc Verdussen

Les incontournables en droit constitutionnel : la Constitution, les lois de réformes institutionnelles, le Code électoral, les textes relatifs aux Communautés et aux Régions, aux Provinces, aux Communes, au Conseil d’État et à la Cour constitutionnelle. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes essentiels Larcier Septembre 2010 Tous praticiens du droit. Tout pour comprendre la structure institutionnelle de notre pays.

ISBN 9782804441449 • 3e éd. 2010

PLESSCONST10

39,00 €

Actualités du droit des marchés publics – Actualia overheidsopdrachten

,!7IC8A4-eebeej! octobre 2010

Actes du colloque du 6 mai 2010 organisé par le Centre Montesquieu d'études de l'action publique de l'Université catholique de Louvain Sous la coordination de : David Renders et Kris Wauters L’ouvrage rassemble les contributions de : Jens Debièvre, Ann Lawrence Durviaux, Rika Heijse, Gitte Laenen, David Renders, Patrick Thiel et Kris Wauters

Les perpétuelles mutations et le degré élevé de technicité de la matière imposent d’être tenu informé des développements qui se présentent, que ceux-ci soient législatifs, jurisprudentiels ou doctrinaux. C’est l’objectif du présent ouvrage. Parution : Octobre 2010 Public : Avocats, magistrats, notaires, administrations. En un mot : Un ouvrage rassemblant les contributions des meilleurs spécialistes de la matière, tant francophones que néerlandophones. ISBN 9782804439941 • 288 p. • Éd. 2010

ACMAPUB

85,00 €

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Droit public et administratif

uu Droit public et administratif

Droit public et administratif

Monographies Droit administratif

octobre 2010

Tome 2 : Les entreprises publiques locales en Région wallonne Ann Lawrence Durviaux, Professeur à l’Université de Liège, avocate Ingrid Gabriel, Assistante à l’Université de Liège

Cet ouvrage, décrivant les principes de fonctionnement et d’organisation des entreprises publiques locales (PPPI) en Région wallonne, permet de mieux apprécier les avantages de ces outils tout en réfléchissant aux pistes d’amélioration. Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège Parution : Octobre 2010 Public : Avocats, magistrats, pouvoirs publics locaux et régionaux, administrations publiques, entreprises publiques, professeurs, étudiants, bibliothèques. En un mot : Comment fonctionnent et sont organisées les entreprises publiques locales en Région wallonne ? ISBN 9782804439170 • 206 p. • Éd. 2010

ENPULO

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70,00 €

Droit constitutionnel belge

octobre 2010

Tome I - Fondements et institutions Yves Lejeune, Professeur à l’Université catholique de Louvain, professeur invité à l'Université de Pau et des pays de l'Adour

Ce livre couvre le droit constitutionnel, le système juridique belge, les institutions et leurs relations, considérant environnement international de l’État, européanisation de son action et protection des droits fondamentaux civils et politiques. Parution : Octobre 2010 Public : Avocats, magistrats, académiques, étudiants. En un mot : Un tableau complet de la matière, une analyse critique du fonctionnement des institutions belges. ISBN 9782804439972 • 624 p. • Éd. 2010

DROCONST

Prix à déterminer

Externalisation des missions des pouvoirs locaux

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octobre 2010

Sous la coordination de : Jean‑Marc Wolter L’ouvrage rassemble les contributions de : Béatrice Baumann, François Burhin, Yves Cabuy, Valérie Flohimont, Frédéric Staffe et Jean‑Marc Wolter

Cet ouvrage souligne les enjeux philosophiques, financiers, juridiques, sociaux et politiques des collaborations des pouvoirs publics avec des partenaires privés ou entre pouvoirs publics, institutionnalisées ou simplement contractuelles. Collection : Parution : Public : En un mot :

Performance publique – Série Les dossiers de performance publique Octobre 2010 Régions, communes, CPAS, intercommunales, professeurs, étudiants, bibliothèques. Une approche pluridisciplinaire des missions des pouvoirs locaux.

ISBN 9782804444013 • Éd. 2010

EXMIPOLO

75,00 €

Handboek Mediarecht

,!7IC8A4-eeeabd! novembre 2010

Dirk Voorhoof, Professeur à l'Université de Gand Avec la collaboration de : Peggy Valcke

Cet ouvrage offre à la fois une synthèse du cadre juridique relatif à la liberté d’expression et d’information des médias et des journalistes et une analyse actualisée de la régulation des médias en Flandre. Collection : Création Information Communication – Création Information Communication CIC Parution : Novembre 2010 Public : Magistrats, avocats, régulateur flamand des médias, Conseil supérieur de l’audiovisuel, ministère flamand compétent en matière de médias, entreprises culturelles, associations de journalistes, secteur publicitaire, universités, bibliothèques. En un mot : Un ouvrage incontournable en matière de droit des médias. ISBN 9782804441388 • 3e éd. 2010

MEDREC

130,00 €

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Monographies septembre 2010

Constats et pistes de recherche pour de nouvelles pratiques Sous la coordination de : Luc Cooremans L’ouvrage rassemble les contributions de : Annie Cornet, Jeroen Delmotte, Isabelle Fortier, David Giauque, Erik Henderickx, Marine Maréchal, Sofie Rogiest et Kirsten Wybouw Sous la direction scientifique de : Luc Cooremans

Cet ouvrage rassemble des contributions relatives au management et à la gestion des ressources humaines dans le secteur public reposant sur des enquêtes belges et étrangères et des données collectées dans le cadre de thèses ou d’entretiens. Collection : Parution : Public : En un mot :

Performance publique – Série Les dossiers de performance publique Septembre 2010 Administrations publiques, étudiants, professeurs, bibliothèques. Tout savoir sur le management et la gestion des ressources humaines dans le secteur public.

ISBN 9782804443771 • 152 p. • Éd. 2010

MANGESRH

45,00 €

La modernisation de la justice administrative en France

,!7IC8A4-eedhhb! septembre 2010

Sous la coordination de : Michel Paillet L’ouvrage rassemble les contributions de : Dominique Bonmati, Daniel Chabanol, Delphine Costa, Maryse Deguergue, Mélina Douchy‑Oudot, Jean‑Christophe Duchon‑Doris, Olivier Le Bot, Jacques Léger, Patrick Lopasso, Grégory Marchesini, Michel Paillet, Hélène Pauliat, Michaël Revert, Chrystelle Schaegis, Alexis Spire, Jean‑Jacques Sueur, Marion Ubaud‑Bergeron et Katia Weidenfeld Avant‑propos de : Dominique Bonmati et Michel Paillet

Les récents efforts de modernisation de la juridiction administrative française accréditent l'idée d'une amélioration réelle de la qualité de la justice rendue. Le présent ouvrage s'efforce de vérifier cette hypothèse et d'en discuter les implications. Parution : Septembre 2010 Public : Magistrats, avocats spécialisés en contentieux administratif, membres des juridictions administratives, professeurs, étudiants, bibliothèques. En un mot : Tout sur la modernisation de la juridiction administrative française. ISBN 9782804441548 • 324 p. • Éd. 2010

MOJURAD

60,00 €

Permis de lotir, d'urbanisme et d'environnement en Région de Bruxelles-Capitale et en Région wallonne

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décembre 2010

Vincent Letellier, Avocat, assistant à l'Université libre de Bruxelles

Cette nouvelle édition analyse, au départ de la législation et de la jurisprudence, le champ d’application de l’obligation d’être titulaire d’une autorisation préalable à la mise en œuvre d’un projet et les procédures de délivrance des autorisations. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Dossiers du Journal des tribunaux Novembre 2010 Magistrats, notaires, avocats, fonction publique : communes, fonctionnaires délégués de l'urbanisme Un outil indispensable, rédigé dans un langage clair et précis, qui fournit aux praticiens des éléments de réponse aux questions qu’ils se posent.

ISBN 9782804435097 • 2e éd. 2010

PEURENJT

125,00 €

,!7IC8A4-edfajh!

Droit public et administratif

Management et gestion des ressources humaines dans le secteur public

Droit public et administratif

Monographies Précis de droit administratif

octobre 2010

Tome III - Le contrôle de l'Administration David Renders, Professeur à l’Université catholique de Louvain, avocat au barreau de Bruxelles Avec la collaboration de : Thomas Bombois, Benoît Gors, Christophe Thiebaut et Louis Vansnick

Les 3 piliers de la matière (organisation, action et contrôle de l’administration) justifient la publication d’autant de tomes. Le tome III couvre l’examen des mécanismes de contrôle administratifs et citoyens, juridictionnels et parajuridictionnels. Collection : Parution : Public : En un mot :

Précis de la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain Octobre 2010 Avocats, magistrats, notaires, administrations Un exposé fouillé de la matière, un langage clair et précis. Le 1er volume d’une véritable somme en droit administratif.

ISBN 9782804440077 • 496 p. • Éd. 2010

PREDROADM3

150,00 €

La refonte de la constitution luxembourgeoise en débat

,!7IC8A4-eeaahh! octobre 2010

Regards sur le projet de révision de la Constitution Sous la coordination de : Jörg Gerkrath L’ouvrage rassemble les contributions de : Etienne Cerexhe, Jean‑Louis Debré, Francis Delpérée, Marc Elvinger, Rusen Ergec, Jörg Gerkrath, Paul‑Henri Meyers, Paul Schmit, Achim Seifert et Dean Spielmann

En analysant les droits fondamentaux, l’autorité de la Constitution et les questions institutionnelles, le présent ouvrage stimule le débat constitutionnel au Grand-Duché de Luxembourg. Collection : Parution : Public : En un mot :

Collection de la Faculté de Droit, d’Économie et de Finance de l’Université du Luxembourg Octobre 2010 Parlementaires, avocats, magistrats, professeurs, étudiants, bibliothèques. Une analyse de la réforme constitutionnelle au Grand-Duché de Luxembourg.

ISBN 9782804442231 • Éd. 2010

REFCONLUX

85,00 €

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Monographies

Les Codes Larcier - Édition de base 2010

mai 2010

Tome VII – Droit de l'environnement À jour au 1er février 2010 Sous la direction juridique de : Claude Lamberts et Jean‑Jacques Willems Avec la collaboration de : Jean‑Pierre Aerts, Amaryllis Bossuyt, Emmanuel Caprasse, Frédéric Close, Léandre Drion, Marc‑Albert Jamin, Luc Lambrecht et Gustave Steffens

Ce tome comprend les législations concernant aussi bien les bois et forêts, les monuments et sites que l’urbanisme et l’aménagement du territoire. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes Larcier Mai 2010 Avocats, magistrats, juristes, professeurs, étudiants. Une sélection pertinente de la législation belge et européenne en droit de l'environnement.

ISBN 9782804438722 • 898 p. • 23e éd. 2010

LC-T7.INI

La réforme du COBAT

,!7IC8A4-edihcc!

130,00 €

décembre 2010

Volume 1 : Planification et règlement d'urbanisme Christophe Thiebaut, Avocat, assistant à l'Université catholique de Louvain

Une analyse, systématique et exhaustive, des textes en vigueur intégrant la jurisprudence, en ce compris la plus récente relative au Plan Régional d’Affectation du Sol. Collection : Parution : Public : En un mot :

Collection Droit immobilier Décembre 2010 Avocats, magistrats, notaires. Un exposé global et systématique d’une matière technique.

ISBN 9782804439088 • Éd. 2010

COBAT1

Prix à déterminer

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Droit de l’environnement et de l'urbanisme

uu Droit de l’environnement et de l'urbanisme

Droit européen

Monographies

uu Droit européen Les Codes commentés Larcier

décembre 2010

BFL

Droit financier européen Jérémy Brottes, Avocat au barreau du Luxembourg Benjamin Cheynel, Référendaire à la Cour de justice de l'Union européenne, chargé d'enseignement à l'université Jean Moulin Lyon 3 et à l'université de Savoie Arnaud Wtterwulghe, Avocat au barreau de Bruxelles Robert Wtterwulghe, Professeur ordinaire émérite à l'Université catholique de Louvain, avocat au barreau de Bruxelles et de Paris Sous la direction de : Robert Wtterwulghe

Ce Code est le résultat d’une codification inédite de textes applicables aux marchés financiers européens. Dans une perspective d’améliorer l’accès au droit financier européen ainsi que la lisibilité de la législation européenne en vigueur en la matière. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes commentés Larcier Décembre 2010 Avocats, secteur financier, universités. Un code inédit et annoté regroupant l'essentiel de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine en matière du droit européen des marchés financiers.

ISBN 9782804441494 • Éd. 2010

PLCOMFINEUR

Les Codes thématiques Larcier

115,00 €

,!7IC8A4-eebeje!

décembre 2010

BFL

Droit bancaire européen Sous la coordination de : André Prüm Avec la contribution de : Ullrich Segna

Toute la législation européenne dans le domaine du droit bancaire ! Ce Code regroupe plusieurs thèmes tels que la surveillance des organismes de crédits, la délinquance financière, les services et systèmes de paiement. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes thématiques Larcier Décembre 2010 Avocats, magistrats, juristes d'entreprises, praticiens de la finance. Ensemble de textes pertinents pour tous les praticiens dans le domaine bancaire.

ISBN 9782804441524 • Éd. 2010

PLTHEBANEUR

CCBE50 1960 – 2010

90,00 €

mars 2010

,!7IC8A4-eebfce!

BFL

Conseil des barreaux européens – Council of Bars and Law Societies of Europe À l’occasion de son 50e anniversaire, le Conseil des barreaux européens retrace son histoire et alimente la réflexion sur le rôle des avocats dans l’administration de la justice. Parution : Mars 2010 Public : Avocats, magistrats. En un mot : Mémoire et avenir du Conseil des barreaux européens. ISBN 9782804440008 • 144 p. • Éd. 2010

CCBE50

90,00 €

,!7IC8A4-eeaaai!

Monographies septembre 2010

BFL

Melchior Wathelet, Ministre d’État, professeur de droit européen aux Universités de Louvain et Liège, professeur invité aux Universités de Bourgogne, de Lyon 3, de Paris Dauphine et du Luxembourg, avocat Avec la collaboration de : Jonathan Wildemeersch

L’ouvrage, qui tient compte de l’entrée en vigueur du Traité de Lisbonne, décrit l’architecture juridictionnelle de l’Union européenne et analyse en profondeur tous les types de recours pouvant être introduits devant les juridictions européennes. Collection : Parution : Public : En un mot :

Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège Septembre 2010 Avocats, magistrats nationaux et européens, fonctionnaires européens, professeurs, étudiants, bibliothèques. Tout sur les recours pouvant être introduits devant les juridictions européennes.

ISBN 9782804441401 • 792 p. • Éd. 2010

CONTEUR

Droit européen de l'environnement

125,00 €

juin 2010

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BFL

Jurisprudence commentée Marc Clément, Magistrat administratif (France), juriste à la Direction Générale de l'Environnement Préface de : Jean‑Marc Sauvé

À partir du commentaire des principaux arrêts de la Cour de Justice en matière d'environnement, l'essentiel du droit communautaire de l'environnement applicable aux 500 millions d'européens. Parution : Public :

Juin 2010 Magistrats, avocats, juristes d'entreprise, législateurs nationaux, organisations non-gouvernementales, chercheurs, étudiants et bibliothèques. En un mot : L'essentiel du droit communautaire de l'environnement en un seul ouvrage. ISBN 9782804438135 • 576 p. • Éd. 2010

EURENV

L'Union européenne et la lutte contre le terrorisme

90,00 €

octobre 2010

,!7IC8A4-edibdf!

BFL

Etat des lieux et perspectives Sous la direction de : Josiane Auvret‑Finck L’ouvrage rassemble les contributions de : Patrick Auvret, Josiane Auvret‑Finck, Louis Balmond, Wladyslaw Czaplinski, Syméon Karagiannis, Dagmara Kornobis‑Romanowska, Jean‑Christophe Martin, Sophie Perez, Przemyslaw Saganek, Aurélie Sgro, Katarzyna Strak, Monika Szwarc‑Kuczer, Thierry Thibaud et Krzysztof Wojtowicz

Une vision d'ensemble de la lutte contre le terrorisme menée par l'Union européenne, qui porte sur les fondements et axes stratégiques, le respect de la légalité, le volet sécuritaire, la gouvernance ainsi que la dimension sociale et culturelle. Parution : Octobre 2010 Public : Enseignants/chercheurs, doctorants, bibliothèques, centres de recherche, organisations internationales. En un mot : Une vision d'ensemble de la lutte contre le terrorisme menée par l'Union européenne. ISBN 9782804439583 • 332 p. • Éd. 2010

Nos revues en la matière

EUTERRO

60,00 €

Journal de droit européen (J.D.E.) Mensuel, 10 numéros, ± 320 pages par an, grand format

L'observateur de Bruxelles La revue d'information juridique de la Délégation des Barreaux de France

4 numéros, ± 400 pages, format A4

Revue européenne de droit de la consommation (R.E.D.C.) European Journal of Consumer Law

4 numéros, ± 400 pages par an, format 16 x 24 cm

,!7IC8A4-edjfid!

Droit européen

Contentieux européen

Droit international

Monographies

uu Droit international Code DIP

BFL

juillet 2010

Premiers commentaires Jean-Louis Van Boxstael, Notaire, chargé de cours à l'Université catholique de Louvain

Cet ouvrage présente un commentaire synthétique du Code de Droit international privé introduit en droit belge par la loi du 16 juillet 2004. Son ambition est d'en tirer les principaux et premiers enseignements. Collection : Parution : Public : En un mot :

Tirés à part du Répertoire Notarial Juillet 2010 Avocats, magistrats, notaires et académiques. Une synthèse remarquable du Code, un enseignement précieux.

ISBN 9782804437190 • 274 p. • Éd. 2010

PRECOMDIP

175,00 €

Le commerce international entre bi- et multilatéralisme

,!7IC8A4-edhbja! avril 2010

Sous la coordination de : Bernard Remiche et Hélène Ruiz‑Fabri L’ouvrage rassemble les contributions de : Eric Balate, Lorand Bartels, Laurence Boy, Carlos Maria Correa, Henri Culot, Christian Deblock, Christophe Geiger, Habib Ghérari, Bernard Guillochon, Vincent Jamet, Yann Ménière, Patrice Reis, Bernard Remiche, Hélène Ruiz‑Fabri, Francis Snyder et Jean‑Marc Sorel

Cet ouvrage aborde une question majeure : celle des nouvelles fonctions de l’OMC comme régulateur de l’articulation entre tous les accords internationaux. Collection : Parution : Public : En un mot :

Droit/Économie international Avril 2010 Avocats spécialisés en droit commercial international, économistes, chercheurs, professeurs, étudiants et bibliothèques. Rôle de l’OMC dans tous les accords commerciaux internationaux.

ISBN 9782804438319 • 400 p. • Éd. 2010

COMINTBIMU

90,00 €

L'OMC et les pays en développement

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octobre 2010

Philippe Vincent, Chargé de cours adjoint à la Faculté de droit et de science politique de Liège, avocat au barreau de Liège

Après avoir retracé l'évolution du traitement des pays en développement au sein du GATT, l'ouvrage étudie de façon exhaustive leur statut actuel au sein de l'Organisation mondiale du commerce. Collection : Droit international Parution : Octobre 2010 Public : Entreprises, avocats, fonctionnaires des Affaires étrangères, Commission européenne, ONG de développement, bibliothèques, professeurs et étudiants. En un mot : Comme le commerce tient-il compte des caractéristiques et des besoins des pays en voie de développement ? ISBN 9782804439989 • Éd. 2010

OMCPADEV

90,00 €

D'une économie populaire à une économie fiscalisée

,!7IC8A4-edjjij!

mars 2010

INEADEC - Actes du colloque international de Kinshasa du 18 septembre 2009 Sous la direction de : Grégoire Bakandeja wa Mpungu et Bernard Remiche Postface de : Michel Rocard

Face au développement de l'économie informelle, comment s'employer à en diminuer l'ampleur et les effets dévastateurs sur l’économie des États privés. La fiscalisation progressive associée à une bonne gouvernance publique pourrait être une solution. Collection : Parution : Public : En un mot :

Droit/Économie international Mars 2010 Avocats spécialisés en droit commercial international, économistes, fiscalistes, chercheurs, professeurs, étudiants et bibliothèques. La fiscalisation comme facteur de développement.

ISBN 9782804439026 • 224 p. • Éd. 2010

ECOFIS

65,00 €

,!7IC8A4-edjacg!

Monographies

Les Codes thématiques Larcier

février 2010

Code du notariat 2010 Thibault Denotte, Notaire Lévi Rosu, Notaire Salvino Sciortino, Médiateur agréé et notaire en Province de Liège Sous la direction scientifique de : Philippe de Page, Yves‑Henri Leleu, Jean‑François Taymans et Pierre Van den Eynde

Cette quatrième édition du Code est à jour au 1erjanvier 2010. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes thématiques Larcier Février 2010 Notaires, candidats-notaires, étudiants, avocats, magistrats, conseils fiscaux. Un outil performant pour une pratique quotidienne du droit notarial.

ISBN 9782804438753 • 1184 p. • 4e éd. 2010

PLTHEALN.B10

Les Codes thématiques Larcier

,!7IC8A4-edihfd!

200,00 € octobre 2010

BFL

Droit luxembourgeois 2010 – 2011 Sous la coordination de : Achim Seifert L’ouvrage rassemble les contributions de : Stefan Braum, Mark Cole, Pierre‑Henri Conac, Isabelle Corbisier, Gilles Cuniberti, Rusen Ergec, Jörg Gerkrath, David Hiez, Herwig Hofmann, Patrick Kinsch, André Prüm, Georges Ravarani, Isabelle Riassetto et Laurence Usunier

Cette nouvelle édition regroupe, outre les textes de base de la législation luxembourgeoise, un index qui permettra de rendre cet ouvrage plus pratique. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes thématiques Larcier Octobre 2010 Étudiants, avocats, magistrats, bibliothèques. Le seul Code qui reprenne la législation luxembourgeoise usuelle !

ISBN 9782804440619 • 2e éd. 2010

PLTHEBACLUX

105,00 €

Les Codes thématiques Larcier

,!7IC8A4-eeagbj! juillet 2010

Droit médical 2010 Léandre Drion, Président honoraire à la Cour d’appel de Liège, président du Conseil d'appel d'expression française de l'Ordre des médecins Emmanuel Caprasse, Président honoraire à la Cour d’appel de Liège Anne-Sophie Sturbois, Juriste pour le Conseil National de l’Ordre des Médecins

Les professionnels de la santé, les droits du patient, la bioéthique, les informations au niveau des soins de santé, les médicaments et les dispositifs médicaux, la médecine d’expertise et les barèmes, autant de questions traitées dans ce Code. Collection : Parution : Public : En un mot :

Les Codes thématiques Larcier Juillet 2010 Magistrats, juristes, professionnels de la santé, universités. De quoi vous guider dans le labyrinthe du droit médical !

ISBN 9782804433444 • 704 p. • Éd. 2010

PLTHEMEDIC.B10

75,00 €

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Droit divers

uu Droit divers

Droit divers

Monographies Droit médical et biomédical

BFL

mai 2010

Gilles Genicot, Avocat, maître de conférences à l'Université de Liège

Cet ouvrage dresse un panorama complet du droit médical et biomédical : aspects juridiques de la relation entre médecins et patients, responsabilité médicale et réglementation de divers actes (bio)médicaux spécifiques, de la naissance à la mort. Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège Parution : Mai 2010 Public : Médecins, scientifiques, avocats, magistrats, notaires, psychologues, thérapeutes non médecins, personnel paramédical, médiateurs dans le secteur des soins de santé, éthiciens. En un mot : Outil indispensable à toute personne confrontée au droit médical. ISBN 9782804440329 • 864 p. • Éd. 2010

DROMEDIC

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125,00 €

Les droits de l'homme et l'efficacité de la justice

mai 2010

Sous la coordination de : <ERROR> Association syndicale des magistrats L’ouvrage rassemble les contributions de : Marie‑Aude Beernaert, Christian de Valkeneer, Annie Devos, Pierre‑François Docquir, Jacques Englebert, Christophe Hanon, Jean‑Paul Janssens, Frédéric Krenc, Olgierd Kuty, Manuel Lambert, Vincent Letellier, Georges de Leval, Paul Martens, Laurence Massart, Sylvie Saroléa et Véronique van der Plancke Préface de : Thierry Marchandise

Au travers des contributions de différents éminents auteurs, l’Association Syndicale des Magistrats s’interroge : estil possible d’articuler les droits de l’homme avec une justice rapide et performante au profit de tous les citoyens ? Collection : Parution : Public : En un mot :

Association Syndicale des Magistrats Mai 2010 Avocats, magistrats, académiques. Une question volontairement provocatrice analysée tant au niveau de la Justice civile que pénale.

ISBN 9782804439286 • 336 p. • Éd. 2010

DRODELO

,!7IC8A4-edjcig!

90,00 €

Encyclopédie judiciaire de droit luxembourgeois

mars 2010

Gaston Vogel, Avocat à la Cour de Luxembourg

Cet ouvrage de nature essentiellement judiciaire définit les concepts de base et les institutions principales du Grand-duché de Luxembourg à partir des jurisprudences les plus récentes des Cours et Tribunaux luxembourgeois. Collection : Parution : Public : En un mot :

Dictionnaires juridiques Larcier Mars 2010 Tous praticiens du droit. Un maximum de substance sous un minimum de volume : multa paucis.

ISBN 9782804433604 • 542 p. • Éd. 2010

ENCJUDLUX

Méthodologie juridique

105,00 €

février 2010

,!7IC8A4-eddgae!

BFL

Méthodologie juridique de la recherche documentaire juridique Eric Geerkens, Chargé de cours à l'Université de Liège Paul Delnoy, Professeur ordinaire émérite de l’Université de Liège Aurélie Bruyère, Assistante à l'Université de Liège Anne-Lise Sibony, Chargée de cours en droit européen à la Faculté de droit de l'Université de Liège. Co-directrice de l'Institut d'études juridiques européennes

Comment trouver rapidement un texte législatif, une ou plusieurs décisions judiciaires ou encore des contributions doctrinales ? Ce livre vous propose un accès pratique et actualisé aux différentes sources du droit, principalement belge et européen. Collection : Parution : Public : En un mot :

Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège Février 2010 Étudiants, avocats, magistrats, juristes, professeurs. Actualisation au regard des dernières nouveautés.

ISBN 9782804438302 • 264 p. • 3e éd. 2010

METHJURI

52,00 €

,!7IC8A4-edidac!

Monographies BFL

février 2010

Sous la direction de : Patrick Mbaya L’ouvrage rassemble les contributions de : Cécile Chaussard, Alexandre Husting, Patrick Mbaya, Jean‑Baptiste Ngandomane, Gérald Simon, Alexandra Thomas et Thierry Zintz Préface de : Pierre Migisha

En partant d’une analyse du livre blanc de la Commission européenne, les auteurs balayent tous les aspects juridiques du sport et de ses évènements. Parution : Février 2010 Public : Cadres et dirigeants, avocats spécialisés en droit du sport, agents sportifs, etc. En un mot : Un tour d'horizon complet du sport face au droit ! ISBN 9782804420932 • 136 p. • Éd. 2010

Ed. 2010/I (RJ-RTO.B10/1) • 400,00 e • 340,00 e (prix abonnement / abonnementsprijs) NOUVEAUTé/NIEU

SPOEVE

60,00 €

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Recueil Permanent des Revues Juridiques – Permanent Overzicht van Juridische Tijdschriften La collection de référence : RPRJ/POJT, bisannuelle Sous la direction scientifique de Hans Van Bossuyt et Jean-François van Drooghenbroeck

Le Recueil permanent des revues juridiques est une synthèse et une analyse des différentes sources qui permettent d’optimaliser et de rentabiliser le temps de recherche du professionnel du droit.

bilingue/tweetalig

Les sommaires de jurisprudence, les titres de doctrine et les recensions sont classés selon la nouvelle arborescence officielle, UTU (Universele Thesaurus Universel). Ce qui vous assure d’effectuer une recherche efficace à travers plus de 130 revues juridiques les plus importantes, soit plus de 700 numéros parus au cours des derniers mois. Le Recueil permanent des revues juridiques

à PARA

EN ÎTRE/TE VERSCHIJN

Ed. 2010/II (RJ-RTO.B10/2) • 400,00 e • 340,00 e (prix abonnement / abonnementsprijs)

XX u ne clé de classement pratique et opérant par branche du droit selon l’arborescence officielle UTU ; XX l’assurance d’une véritable veille multidisciplinaire bilingue ; XX une publication semestrielle complétée de dossiers thématiques ; XX une lisibilité accrue grâce aux onglets grisés et aux pictogrammes.

Le R.P.R.J. en ligne via Strad@/POJT online via Strad@

www.stradalex.com

Une version informatique du RPRJ/POJT est également disponible sur Strad@. Outre les données reprises dans l’ouvrage « papier », un moteur de recherche permettant une étude très affinée est mis à la disposition des utilisateurs. Toutes les versions antérieures du RAJB y sont de plus capitalisées. Sur base de la liste de résultats obtenus, vous pouvez tantôt accéder directement au texte intégral de la source trouvée, tantôt affiner encore votre recherche. Een elektronische versie van POJT/RPRJ is beschikbaar via Strad@. Naast de informatie uit de papieren versie, beschikken de gebruikers ook over een zeer krachtige zoekmotor die doorgedreven opzoekingen mogelijk maakt. Alle vorige versies van R.A.J.B. zijn bovendien cumulatief opgenomen. Op basis van de lijst met de verkregen resultaten krijgt u onmiddellijke toegang tot de volledige tekst van de teruggevonden bron, of kunt u uw zoekopdracht verfijnen.

Droit divers

Le sport et ses évènements face au droit et à la justice

Abonnements 2010

Revues

uu Abonnements 2010 Auteurs & Media (A&M) 6 numéros, ± 480 pages par an, format A4

202,00 €

Jurimpratique (Jurim pratique) – Revue pratique de l’immobilier 3 numéros, ± 800 pages par an, format 16 x 24 cm

254,00 €

Bulletin législatif belge (B.L.) 12 numéros par an, format A4

289,00 €

Larcier Cassation (Lar Cass.) environ 1000 sommaires par an

127,00 €

Tables législatives mensuelles (T.L.M.) 12 numéros par an, format A4

105,00 €

Droit bancaire et financier (Dr. banc. fin.) 6 numéros, ± 400 pages par an, format A4

176,00 €

Revue bancaire et financière (Rev. banc. fin.) 8 numéros, ± 420 pages par an, format A4

199,00 €

Le droit des affaires – Het ondernemingsrecht (D.A. O.R.) – Revue internationale du droit des affaires Internationaal tijdschrift voor ondernemingsrecht 4 numéros, ± 400 pages par an, format A4

183,00 €

Droit de la consommation – Consumentenrecht (D.C.C.R.) 4 numéros, ± 420 pages par an, format 16 x 24 cm

122,00 €

Droit pénal de l’entreprise (Dr. pén. entr.) 4 numéros, ± 320 pages par an, format A4

152,00 €

Ius & actores (Ius & actores.) – Revue des acteurs de la justice – Tijdschrift voor de actoren van het gerecht 3 numéros, ± 350 pages par an, format 16 x 24 cm

L’observateur de Bruxelles (OBXL) La revue d’information juridique de la Délégation des Barreaux de France 4 numéros, ± 480 pages par an, format A4

Revue de Droit Commercial Belge – Tijdschrift voor Belgisch Handelsrecht (TBH-RDC) 10 numéros par an, ± 100 pages par numéro

202,00 €

Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles (J.L.M.B.) Hebdomadaire (sauf juillet et août) +/- 2000 pages par an, format 15,5 x 24 cm

202,00 €

Revue de la faculté de droit de l’Université de Liège (Rev. Dr. ULg) 4 numéros, ± 600 pages, format 16 x 24 cm

192,00 €

Revue du Droit des Technologies de l’Information (R.D.T.I.) Anciennement Revue Ubiquité 4 numéros, ± 480 pages par an, format 16 x 24 cm

210,00 €

125,00 €

127,00 €

Revue européenne de droit de la consommation (R.E.D.C.) – European Consumer Law Journal 4 numéros, ± 400 pages par an, format 16 x 24 cm

208,00 €

Journal de droit européen (J.D.E.) Mensuel, 10 numéros, ± 320 pages par an, grand format

160,00 €

Journal des tribunaux (J.T.) Hebdomadaire (sauf juillet et août), ± 880 pages par an, format 24,5 x 31,5 cm

Revue Générale des Assurances et des Responsabilités (R.G.A.R.) 10 numéros, ± 640 pages par an, format 20,5 x 27,5 cm

320,00 €

Revue Générale du Contentieux Fiscal (R.G.C.F.) 6 numéros, ± 480 pages par an, format A4

Journal des tribunaux du travail (J.T.T.) – Droit du travail, droit de la sécurité sociale, droit judiciaire social, droit pénal social/Arbeidsrecht, sociale zekerheid, sociaal procesrecht, sociaal strafrecht 3 par mois, ± 520 pages par an, format 24,5 x 31,5 cm

316,00 €

Journal des tribunaux Luxembourg (J.T.L.) 6 numéros, ± 200 pages par an, format 24,5 x 31,5 cm

150,00 €

161,00 €

310,00 €

Revue trimestrielle de droit familial (Rev. trim. dr. fam.) 4 numéros, ± 1000 pages par an, format 15,5 x 23,5 cm

254,00 €

• Consultez les sommaires de nos revues sur www.larcier.com. • Inscrivez-vous à nos newsletters et vous recevrez à chaque parution le sommaire de nos revues. • Sur demande, vous obtiendrez un exemplaire gratuit de nos revues. • Voyez aussi nos revues disponibles en ligne sur www.stradalex.com.

Index

A Abbeloos E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26 Aerts J.-P. . . . . . 4, 11, 16, 20, 31, 35, 39, 43 Afschrift T. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 Allemeersch B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Allen&Overy . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 Alter C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23, 24 Ancel F.A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Anciaux A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 Anell L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29 Association syndicale des magistrats . . . . 48 Autenne J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35 Auvret-Finck J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 Auvret P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 Aydogdu R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22

B Baertschi B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 Baetens-Spetschinsky M. . . . . . . . . . . . . 12 Bailleux A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 Bakandeja wa Mpungu Gr. . . . . . . . . . . . 46 Balate E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 Balmond L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 Baltus F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 Barnich L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8, 15 Bartels L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 Baumann B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40 Beague M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 Bedoret Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 Beernaert M.-A. . . . . . . . . . . 16, 17, 18, 48 Behar-Touchais M.B-T. . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Ben Hammouda H. . . . . . . . . . . . . . . . . . 23 Bérard G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 Berlingin M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 Bernard N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32 Berthe A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Biesbrouck F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Binard M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 Bird & Bird Brussel I. . . . . . . . . . . . . . . . . 28 Boedts T. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Bogaerts S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Bombois Th. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42 Bonmati D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Boré L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Bosly H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16, 17 Bossuyt A. . . . . 4, 11, 16, 20, 31, 35, 39, 43 Boudot C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 Boufflette S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Boularbah H. . . . . . . . . . . . . 11, 12, 13, 14 Bourgeois M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8, 37 Bouvy P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 Boy L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 Braum St. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47 Brottes J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44 Bruwier P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14 Bruyère A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48 Bublot J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 Burhin Fr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40 Buydens M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30

C Cabuy Y. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40 Callewaert V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29 Cambie P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Capart R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 Capiau S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29 Caprasse E. . 4, 11, 16, 20, 31, 35, 39, 43, 47 Caprasse O. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22, 25 Cartuyvels Y. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18

Cassiers V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29 Cattaruzza J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 Cauchie J.-F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 Cerexhe E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42 Chabanol D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Champetier B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 Chanteloup H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 Chantepie G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Chantraine G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 Chaussard C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49 Cheynel B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44 Christiaens J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 Clément M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 Clerfayt B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 Clesse Ch.-H. . . . . . . . . . . 17, 31, 32, 33, 34 Close F. . . . . . . . 4, 11, 16, 20, 31, 35, 39, 43 Closset-Marchal G. . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Cludts G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 Coibion A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22 Colaert V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 Cole M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47 Collet Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26 Colmant B. . . . . . . . . . . . . . . . . . 21, 24, 36 Conac P.-H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24, 47 Cooremans L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Coppens P.-Fr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36, 38 Corbisier I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24, 47 Cornet A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Cornil L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 Cornu E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29 Correa C.M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 Costa D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Coutureau Fr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 Crutzen N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Culot A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37 Culot B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14 Culot H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 Culot L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 Culot P . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37 Cuniberti G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47 Cuvelier A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 Czaplinski W. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45

D Dal G.-A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 Dambre M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Dandoy N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Danet J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 Dassesse M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 Dauw Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26 De Bauw Fr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 Debièvre J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39 Deblaton Ph. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14 Deblock Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 Debré J.-L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42 de Briey R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 de Callataÿ E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 Deckers V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 De Clerck St. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32 De Cordt Y. . . . . . . . . . . . . . . 17, 20, 21, 25 Degée J.-M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 de Géradon F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 Deguergue M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 de Haan T. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28 De Hert P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 de Lamberterie I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 Delannay A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 de la Serna I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 de Leval Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 de Leval G. . . . . . . . . . . . . . . 11, 13, 15, 48 Delforge C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11 Deliège A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 Delloye E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22 Delmotte J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Delnoy M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 Delnoy P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10, 48 Delpérée F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33, 42 Denotte Th. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47 De Page Ph. . . . . . . . . . . . . . . . . . 5, 10, 47 De Preter F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22

Dermine E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33, 34 De Roy D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 De Rue M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17, 34 Desmet C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16 Desmoulin-Canselier S. . . . . . . . . . . . . . . 27 de Stefani I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 Desterbeck F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14, 16 De Valkeneer Ch. . . . . . . . . . . . . . . . 17, 48 de Visscher F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14 Devoet Cl. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 Devos A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48 Devresse M.-S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 Devroe W. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 de Wilde d’Estmael J. . . . . . . . . . . . . . . . 34 De Wit G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 De Wolf M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 Dijon X. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32 Dizier J.-Fr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33 Docquir P.-Fr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48 Dorssemont F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 Douchy-Oudot M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Douny R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 Doutrelepont C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28 Dreesen M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 Drion L. . . . 4, 11, 16, 20, 31, 35, 39, 43, 47 Drulhe M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 Dubuisson B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 Duchon-Doris J.-Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Dufrene S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 Dumont M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 Dumortier E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 Dupont M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Durant I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4, 8, 12 Duriaux M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33 Durviaux A. L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39, 40

E Elvinger M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42 Engels Chr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 Englebert J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11, 48 Ergec R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42, 47 Eyben C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 Eyskens Th. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22

F Fallon M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5, 36 Fernandez F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 Feron B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 Flohimont V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40 Fokan A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14 Fontaine A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 Fontaine M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7, 29 Foriers P. A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4, 9, 25 Fortier I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Forwood N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 François A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35 Frankignoul L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Fréteur P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14 Friedman G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Fyon A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 Fyon M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25

G Gabriel I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40 Garabedian D. . . . . . . . . . . . . . . . . . 36, 38 Geens K. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Geerkens E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48 Geiger Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 Genicot G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48 Gennart B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Georges F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12, 13 Gerkrath J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42, 47 Germain J.-F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Gervais D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29 Ghérari H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 Giauque D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41

Gillon B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14 Gilson St. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31, 33, 34 Glansdorff F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4, 9 Godhaird M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Gollier J.-M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Gombert J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 Gors B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42 Gosseries Ph. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32 Grégoire M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Grégoire Ph. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 Grella V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Grenson C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Grisard D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Grosser P.G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Guchet X. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 Guillain C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16, 18 Guillaume Fl. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 Guillochon B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 Gutwirth S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18

H Hanon Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48 Heijse R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39 Helleputte Ch.-Al. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 Henderickx E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Henrion L.- M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 Henry P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 Herinckx F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 Hermand O. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 Hervé-Fournereau N. . . . . . . . . . . . . . . . . 27 Hiernaux G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Hiez D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47 Himmelstein J.H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Hirsch S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 Hofmann H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47 Honnay J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22 Hostaux S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33 Hubin J.-B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28 Husting A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49

J Jacobs A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16 Jacquemin H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23 Jamet V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 Jamin M.-A. . . . 4, 11, 16, 20, 31, 35, 39, 43 Janssens F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 Janssens J.-P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48 Jenné F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Jeurissen I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 Joassart P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 Jourdain S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 Jousten A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 Judo F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22

K Kaminski D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 Karagiannis S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 Keutgen G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29 Kinsch P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47 Kohl B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4, 6, 8, 9 Kornobis-Romanowska D. . . . . . . . . . . . . 45 Krenc F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48 Kuty F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16, 18 Kuty O. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48

L Lacour St. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 Lacroix C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Laenen G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39 Lambert M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48 Lamberts Cl. . . . 4, 11, 16, 20, 31, 35, 39, 43 Lambrecht L. . . . 4, 11, 16, 20, 31, 35, 39, 43 Lambrechts B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 Lamy P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23

Index des auteurs

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Index des auteurs

Index Langlais A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 Lascoumes P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 Laurent Br. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 Laureys L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Lebeau J.Ph. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 Lebersorg J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 Le Bot O. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Lecocq A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 Le Gac-Pech S.L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Legendre A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Léger J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Lejeune I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 Lejeune Y. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39, 40 Leleu Y.-H. . . . . . . . . . . . . . . . . 5, 6, 8, 25, 47 Lemaire L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32 Lenaerts H.-F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33 Lenfant D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 Leprince S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 Lernoux F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21, 26 Lesuisse S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14 Letellier V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41, 48 Leus K. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35 Levaux J.-B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 Lindemans D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22 Logghe A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35 Lopasso P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Lorenzi J.-H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Lo Russo R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23 Louis S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 Louveaux B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 Lugentz F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 Lyon-Caen A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33

M Macours J.-F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 Magnien P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 Magnier V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Malengreau X. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 Malherbe J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35 Malherbe Ph. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29 Mallet-Poujol N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29 Malmendier N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33 Mandoux P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16 Marchandise Th. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48 Marchesini Gr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Maréchal M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Marguénaud J.-P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Markey L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 Marquet Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Martens P. . . . . . . . . . . . . . . . 13, 14, 29, 48 Martin J.-Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 Mary Ph. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 Massart L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48 Masset A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16 Mathieu G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Mbaya P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49 Mekki M.M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Ménière Y. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 Menjucq M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 Merchiers Y. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Mertz V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 Meyers P.-H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42 Michaux A.-V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32 Michiels D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 Migisha P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49 Mignon J.-P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 Miller A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Molly V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Monforti N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33 Montero E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23 Moreau T. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Mormont H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 Morsa M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33, 34 Mougenot D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13

N Naômé C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14 Navez E.-J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 Nelissen Grade J.-M. . . . . . . . . . . . . . . . . 22 Neven J.-Fr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33, 34 Ngandomane J.-B. . . . . . . . . . . . . . . . . . 49 Nihoul P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29 Nijs A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8

Noirhomme Ph. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 Nolet de Brauwere N. . . . . . . . . . . . . . . . 22 Nudelholc S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8

O Orban S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 Ost F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 Oulmane N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23

P Paillet M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Palate S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 Paolillo M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 Pâques M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 Parisis G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 Patteta G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Pauliat H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Peffer S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26 Peltzer L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 Perez S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 Pertry V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 Picard Cl. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33 Pieron A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 Pire D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Plender R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 Poncela P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 Ponet B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Populin-Deschamp Cl. . . . . . . . . . . . . . . . . 6 Pottier E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 Prüm A. . . . . . . . . . . . . . . . . . 6, 24, 44, 47 Puttemans A. . . . . . . . . . . . . . . . 12, 20, 25

R Raneri G.-Fr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32, 33 Ranieri F.R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Ravarani G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47 Rehm G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 Reineson Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 Reis P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 Remiche B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29, 46 Renchon J.-L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4, 5 Renders D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39, 42 Renson P.-P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11 Reusens Fl. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Revert M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Riassetto I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24, 47 Richelle I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 Robert Ph. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 Robin A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29 Rocard M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 Rodeyns A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Rogiest S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Roloux D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26 Romano C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 Römer A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 Roosen T. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Rosier K. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33 Rosu L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47 Roth R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 Rubens D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 Rudloff E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 Ruiz-Fabri H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 Ryelandt S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12

S Sadni Jallab M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23 Saganek Pr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 Salzburger R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Samoy I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Samson Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21, 24 Saroléa S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48 Sauvageau J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 Sauvé J.-M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 Schaegis Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Schaffen A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 Schamps G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16 Schiller S.S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Schmit P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42 Schmitz I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28, 29

Sciortino S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47 Seegers M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Sefton-Green R.S-F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Segna U. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44 Seifert A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24, 42, 47 Sgro A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 Sibony A.-L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48 Simon G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49 Sindic B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 Snyder Fr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 Sorel J.-M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 Soriano A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 Sosson J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Soyeurt E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33 Spang J.-P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 Spielmann D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13, 42 Spire A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Staffe Fr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40 Steffens G. . . . . 4, 11, 16, 20, 31, 35, 39, 43 Stein G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 Stevenart Meeûs F. . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 Stevens G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 Strak K. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 Stuer G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 Sturbois A.-S. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47 Stuyck J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Sueur J.-J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Swennen H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Szwarc-Kuczer M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45

T Tainmont F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Taton X. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12, 25 Taymans J.-F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8, 47 Temple H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Thewes M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 Thibaud Th. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 Thiebaut Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42, 43 Thieffry P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 Thielen L . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Thiel P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39 Thirion N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 Thomas A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49 Thonet Fr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 Tilliet P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14 Tilquin Th. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 Traversa E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35, 36 Truyen M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Tulkens F. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18

U Ubaud-Bergeron M. . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Usunier L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47 Uyttendaele M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39

V Valcke P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40 Vallée A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14 Van Aken N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 Van Bossuyt H. . . . . . . . . . . . 6, 7, 18, 19, 32 Van Boxstael J.-L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 Van Braekel B. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 Van Damme N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 van de Kerchove M. . . . . . . . . . . . . . . . . 18 Van den Bossche A.-M. . . . . . . . . . . . . . . 20 Van den Eynde P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47 Van den Haute E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 Van der Eecken N. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 Vandermeersch D. . . . . . . . . . . . . . . . 17, 18 van der Plancke V. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48 Van de Velde E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 Van Droogbroeck J. . . . . . . . . . . . . . . . . . 16 van Drooghenbroeck J. . . . . . . . . . . . . . . 34 van Drooghenbroeck J.-F. . . 6, 7, 11, 12, 18, 19, 32 van Drooghenbroeck S. . . . . . . . . . . . . . . 18 van Meerbeeck J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33 Van Raepenbusch S. . . . . . . . . . . . . . . . . 31 Van Reybroeck M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 Vansnick L. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42 Verbeke A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8

Verbraeken Gl. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Vercheval C. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 Verdure Ch. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 Verdussen M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39 Vergès E. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 Verstraete H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 Vilain J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 Vincent P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 Visart de Bocarmé C. . . . . . . . . . . . . . 32, 33 Vogel G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7, 48 Voorhoof D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40 Vrielinck M.-H. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34

W Wantiez Cl. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31, 34 Wathelet M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36, 45 Wattier I. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 Wauters K. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39 Wauters M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Weidenfeld K. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Weinberger M.-D. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 Wéry P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4, 7, 9 Weyembergh A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 Wildemeersch J. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 Wiliquet A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 Willems J.-J. . . . 4, 11, 16, 20, 31, 35, 39, 43 Winandy J.-P. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 Wojtowicz Kr. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 Wolter J.-M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40 Wtterwulghe A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44 Wtterwulghe R. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44 Wybouw K. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Wyckaert M. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Wyvekens A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18

Z Zenner A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Zintz Th. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Zorbas A. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Zorbas G. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

24 49 33 33

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