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or SpĂŠcial sĂŠnat
N° 30 -11 septembre 2011
Sommaire ď ˇ Focus sĂŠnatoriales
- Les donnĂŠes du scrutin - Le point en Ile-de-France - La situation dans le SudOuest ď ˇ L’Êlu de la semaine
Jean-Christophe Boyer, candidat au SĂŠnat
LES ESSAIS
Jean-Pierre Bel vient de publier ce petit ouvrage ÊditÊ par la Fondation Jean Jaurès, tÊlÊchargeable sur le site www.jean-jaures.org
N° 2
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Le numÊro 2 du trimestriel de Communes de France est toujours disponible, vous pouvez vous le procurer auprès de p.reveaux@mde-communes-de-france.fr 01/04/2011 16:25:26
Mettre le SĂŠnat en harmonie avec les territoires
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epuis 2004, la majoritÊ des collectivitÊs territoriales en France sont gÊrÊes par la gauche : quasi-totalitÊ des rÊgions, majoritÊ sans cesse renforcÊe des dÊpartements, et non seulement dans les grandes villes mais Êgalement dans les villes moyennes. Pourtant, depuis cette date, l’assemblÊe censÊe reprÊsenter les collectivitÊs locales reste invariablement à droite. En 2007, même le comitÊ Balladur avait proposÊ de rÊformer le mode de scrutin archaïque et injuste du SÊnat, mais la majoritÊ sÊnatoriale a subordonnÊ son accord pour la rÊvision de la Constitution au maintien du statut quo. Depuis 2007, on assiste parallèlement à un dÊploiement d’une critique systÊmatique envers les collectivitÊs locales, forcÊment dÊpensières puisque l’État leur a transfÊrÊ des compÊtences, sans les moyens correspondants, qu’il exerçait auparavant. DÊsormais, ce sont les Êlus locaux qui sont dans le collimateur : trop nombreux, trop dÊpensiers. La situation aujourd’hui est un handicap pour notre pays. La droite n’a pas confiance envers les Êlus locaux, l’État se dÊfie d’eux, les Êlus de province se mÊfient de Paris : ce blocage est prÊjudiciable car la crise financière et sociale que nous connaissons nÊcessite au contraire un partenariat loyal et confiant. Dans tous les dÊpartements, monte une sourde colère des Êlus locaux et un profond dÊpit de voir leurs revendications lÊgitimes largement ignorÊes par la majoritÊ actuelle. Cette dÊfaillance est imputable au SÊnat, dont la composition politique actuelle ne reflète pas la majoritÊ politique des territoires. Le SÊnat n’est plus reprÊsentatif, sa lÊgitimitÊ est atteinte, il n’est plus ÊcoutÊ et n’est plus respectÊ. Non seulement les Êlus locaux ne sont plus entendus au SÊnat mais la majoritÊ sÊnatoriale n’est pas non plus entendue de la droite. Depuis 2008, le manque de prise en considÊration du SÊnat a ÊtÊ particulièrement manifeste en ce qui concerne les collectivitÊs
locales, dont il est pourtant le porte-parole naturel. Les Êlections sÊnatoriales sont l’occasion d’un rendez-vous entre le SÊnat et la dÊmocratie des territoires qui doit donner l’occasion de mettre la majoritÊ sÊnatoriale en harmonie avec la dÊmocratie locale et les territoires qu’il reprÊsente. Seule l’alternance est susceptible de renforcer cette autre lÊgitimitÊ de notre dÊmocratie reprÊsentative. Seule en effet une nouvelle majoritÊ qui fait valoir les intÊrêts des collectivitÊs locales, parce qu’elle porte leurs prÊoccupations et est au diapason politique des territoires, aura la capacitÊ de traduire les aspirations des Êlus locaux et d’influer sur nos institutions. Le 25 septembre, le SÊnat a donc un triple rendez-vous avec lui-même, avec l’alternance et avec son avenir. Jean-Pierre Bel, prÊsident du groupe socialiste du SÊnat
La lettre Êlectronique de Communes de France et de la FÊdÊration nationale des Êlus socialistes et rÊpublicains 8 bis, rue de SolfÊrino - 75007 Paris • TÊlÊphone 01 42 81 41 36 • Fax 01 48 74 00 78 • redaction@mde-communes-de-france.fr
FOCUS ďƒ°ďƒ°ďƒ°ďƒ°ďƒ°
SÉNATORIALES
SÊnatoriales 2011 : les donnÊes du scrutin C’est le 25 septembre que 71 890 grands Êlecteurs sont appelÊs à Êlire la moitiÊ des membres de la Haute AssemblÊe. Communes de France propose quelques Êclairages sur un scrutin qui pourrait voir le SÊnat basculer à gauche. D’ici à la clôture des dÊlais de dÊpôt de candidatures, le 16 septembre, la situation peut Êvoluer, notamment en fonction de l’Êtat des nÊgociations entre les partis
Les circonscriptions concernĂŠes
Modes de scrutin : 2EPRĂ?SENTATION 0ROPORTIONNELLE -AJORITAIRE
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Nombre de sièges à pourvoir
FOCUS ďƒ°ďƒ°ďƒ°ďƒ°ďƒ°
SÉNATORIALES
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e renouvellement de 2011 concerne 170 sièges. C’est à partir de cette annÊe que le SÊnat est renouvelÊ par moitiÊ tous les trois ans ; il Êtait auparavant renouvelÊ par tiers. Depuis, la durÊe du mandat sÊnatorial a ÊtÊ rÊduite de 9 à 6 ans. Sur les 170 sièges en jeu le 25 septembre, 112 sont soumis au scrutin proportionnel et 58 au majoritaire. 44 dÊpartements et collectivitÊs ainsi que les Français Êtablis hors de France sont concernÊs par ces Êlections. Il s’agit des dÊpartements compris entre l’Indre-et-Loire (37) et les PyrÊnÊes-Orientales (66), de l’ensemble des 8 dÊpartements d’Ilede-France ainsi que de la Guadeloupe, de la Martinique, de la RÊunion, de la Nouvelle-CalÊdonie, de Mayotte et de St-Pierre etMiquelon. 6 sÊnateurs reprÊsentants les Français de l’Êtranger complètent cette sÊrie. Plusieurs rÊgions mÊtropolitaines sont très concernÊes par ce renouvellement, hormis l’Ile-de-France : c’est le cas du NordPas-de-Calais, entièrement renouvelable, de l’Aquitaine, du Centre, de la Basse-Normandie ou de la Lorraine notamment. Autre donnÊe de ce scrutin, celle relative aux groupes sÊnatoriaux. Si le groupe communiste est renouvelable le 25 septem-
bre à hauteur de 80 % de ses effectifs, le groupe socialiste ne l’est de son côtÊ qu’à 42 %. Ce sont en effet 49 sièges sur les 115 que compte le groupe PS qui relèvent de cette sÊrie. Le groupe RDSE, composÊ principalement de radicaux de gauche, est encore moins concernÊ, ne remettant en jeu que 5 de ses 18 sièges. Le groupe socialiste a vu ses effectifs progresser de manière continue depuis une quinzaine d’annÊes. S’il comptait moins de 75 sÊnateurs en 1998, leur nombre s’Êlevait à 83 en 2001 et à 95 en 2008. Plusieurs figures du groupe socialiste ne se reprÊsentent pas cette annÊe : outre Pierre Mauroy, Louis Mermaz et Robert Badinter, c’est aussi le cas de Yannick Bodin, de Yves Dauge, de Serge Lagauche ou de RenÊ-Pierre SignÊ. PrÊsidÊ par Jean-Pierre Bel (Ariège) depuis 2004, le groupe Êtait auparavant prÊsidÊ par Claude Estier (Paris), qui avait lui-même succÊdÊ à AndrÊ MÊric (Haute-Garonne). Après le scrutin du 25 septembre, le SÊnat se rÊunira au complet le samedi 1er octobre. À l’ordre du jour : l’Êlection de son (ou de sa) prÊsident (e). P. F.
Ils quittent le SÊnat‌ Ancien Premier ministre de François Mitterrand de 1981 à 1984, Pierre Mauroy Êtait membre du SÊnat depuis 1992. ÂgÊ de 83 ans, l’ancien maire et prÊsident de la CommunautÊ urbaine de Lille avait auparavant siÊgÊ à l’AssemblÊe nationale. Il ne restera plus qu’un seul ancien locataire de Matignon au SÊnat : l’UMP Jean-Pierre Raffarin SÊnateur depuis 2001, ancien prÊsident de l’AssemblÊe nationale de 1981 à 1986, Louis Mermaz, 80 ans, achève son unique mandat au sein de la Haute-AssemblÊe, au cours duquel il a beaucoup travaillÊ sur les questions relatives aux libertÊs publiques. Ancien maire de Vienne et prÊsident du Conseil gÊnÊral de l’Isère, il a Êgalement ÊtÊ ministre de l’Agriculture dans les gouvernements Rocard et Cresson puis ministre des Relations avec le Parlement et porte-parole du gouvernement BÊrÊgovoy SÊnateur des Hauts-de-Seine depuis 1995, Robert Badinter ne se reprÊsente pas, lui non plus. Garde des sceaux, ministre de la Justice de 1981 à 1986, il a ensuite prÊsidÊ le Conseil constitutionnel durant 9 ans. ÂgÊ de 83 ans, il est au SÊnat une voix ÊcoutÊe et respectÊe sur tous les bancs
Gaston Monnerville, seul prÊsident de gauche Si numÊriquement la Haute AssemblÊe n’a jamais reposÊ sur une majoritÊ de gauche, elle a nÊanmoins comptÊ un homme de gauche à sa tête 22 annÊes durant. NÊ en 1897, dÊputÊ de la Guyane puis sÊnateur du Lot, Gaston Monnerville a en effet prÊsidÊ le Conseil de la RÊpublique de la IVe RÊpublique et le SÊnat de la Ve jusqu’en octobre 1968. Membre du Parti radical et radical-socialiste, sous-secrÊtaire d’État aux Colonies en 1937-1938, il sera de ceux qui rejoindront le Mouvement des radicaux de gauche lors de la scission de 1972, apportant son soutien au Programme commun. SÊnateur jusqu’en 1974, il sera ensuite membre du Conseil constitutionnel jusqu’en 1983. Gaston Monnerville a ÊtÊ une figure marquante de l’opposition au GÊnÊral de Gaulle, notamment à partir de 1962 et de la dÊcision du chef de l’État de faire Êlire le prÊsident de la RÊpublique au suffrage universel. Au Congrès du Parti radical rÊuni à Vichy le 19 septembre 1962, le second personnage de l’État accusa le premier de forfaiture. Le SÊnat paiera longtemps cette fronde puisqu’aucun ministre ne viendra plus reprÊsenter le gouvernement au SÊnat durant la prÊsidence Monnerville. Durant les gouvernements Pompidou successifs, c’est un secrÊtaire d’État unique qui assurait cette tâche. De Gaulle, on le sait, dÊmissionna en 1969 après l’Êchec de son rÊfÊrendum sur la rÊgionalisation‌ et la suppression du SÊnat. NÊ à Cayenne, descendant d’esclaves guyanais, Gaston Monnerveille est mort en 1991. OÚ $PNNVOFT MB MFUUSF
FOCUS ďƒ°ďƒ°ďƒ°ďƒ°ďƒ°
SÉNATORIALES DANS LE SUD-OUEST
Trois sièges gagnables dans le Sud-Ouest ? Le constat est assez paradoxal : le grand Sud-Ouest, terre oÚ la gauche est ultra-majoritaire, ne contribuera que faiblement à sa progression attendue aux sÊnatoriales. C’est que socialistes et radicaux de gauche ont dÊjà près de 54 % des sièges renouvelables (7 sur 13), tous au scrutin majoritaire
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’examen de la situation dans chacun des six dÊpartements renouvelables rÊvèle cependant quelques marges de progression, avec trois sièges potentiellement gagnables. Dans les Landes, le retrait de Philippe Labeyrie, sÊnateur PS sortant, ne devrait pas modifier la donne. En lui succÊdant, Danielle Michelle, maire de St-Paul-lès-Dax, contribuera à la fÊminisation de la HauteAssemblÊe. Le second sÊnateur sortant, Jean-Louis Carrère, n’aura aucun mal à l’emporter sur ses rivaux de droite : Pierre Mallet, MoDem, maire de Benquet, et la conseillère rÊgionale Marie-Françoise Nadau (UMP). Les Hautes-PyrÊnÊes ne laissent pas plus d’espoir à la droite sÊnatoriale. La socialiste Josette Durrieu et le radical François Fortassin, ont ÊtÊ Êlus dès le 1er tour en 2001 avec 2/3 des voix ! Ils font à nouveau liste commune, malgrÊ les tensions provoquÊes en avril par la reprise du Conseil gÊnÊral par le PRG, au dÊtriment de Josette Durrieu. La droite, qui dÊtient les grandes villes du dÊpartement - Tarbes, Lourdes, Bagnèresde-Bigorre - place ses faibles espoirs dans la candidature valoisienne de GÊrard Trèmège, maire de Tarbes.
pourrait être un atout paradoxal face aux maires "apolitiques". Assez pour ravir le siège de Paul Blanc, sÊnateur sortant de droite qui ne se reprÊsente pas‌ Mais les candidats de gauche auront fort à faire face au centriste Jean-Paul Alduy, maire de Perpignan. Les trois sièges des PyrÊnÊes-Atlantiques seront tout autant disputÊs. L’hÊritière de celui d’AndrÊ Labarrère, la socialiste Annie Jarraud-Vergnolle, devrait le conserver sans souci. Ses deux colistiers, FrÊdÊrique Espagnac, conseillère municipale de Pau, et Georges LabazÊe, qui a conquis Conseil gÊnÊral, nourrissent quelques espoirs. D’autant que les deux sortants de droite ne
Scrutins ouverts
se reprÊsentent pas. Là encore, un siège serait gagnable. Mais la partie sera rude face au maire UMP de Biriatou, Michel Hiriart, à Pierre Duhart, maire SE de St-Jean-de-Luz, sans parler du mÊdiatique Jean-Jacques Lasserre pour le MoDem. L’alliance entre EE-Les Verts et deux partis indÊpendantistes basques modÊrÊs pourrait encore compliquer la donne. Pas de surprise à attendre en revanche dans le Lot. Le PRG Jean-Claude Requier, maire de Martel, devrait succÊder sans difficultÊs à Jean Milhau. Pour le PS, GÊrard Miquel, qui prÊside le Conseil gÊnÊral, repart pour un troisième mandat. Grand chelem en vue, donc. Il est vrai que le dÊpartement a donnÊ au SÊnat son seul prÊsident de gauche, Gaston Monnerville, locataire du Plateau de 1947 à 1968. Thierry Pourreyron
Le jeu est en revanche très ouvert dans le Lot-et-Garonne. Les deux sÊnateurs de droite - Jean-François Poncet et Daniel Soulage - jettent l’Êponge. Si l’UMP a reconquis rÊcemment Agen, elle a perdu le Conseil gÊnÊral. Le scrutin sera donc serrÊ et les deux socialistes, GÊrard Gouzes, maire de Marmande, et le prÊsident du Conseil gÊnÊral, Pierre Camani, peuvent lÊgitimement espÊrer emporter au moins un siège. Les rÊsultats seront Êgalement suivis de près dans les PyrÊnÊes-Orientales. Le PS y solde les sÊquelles de l’ère Frêche. Les militants ont dÊsignÊ Charles Campigna à près de 80 % des suffrages contre des prÊtendants plus capÊs. L’adjoint au maire d’Argelès affrontera le prÊsident de RÊgion, Christian Bourquin. Son exclusion du PS
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SĂŠnatrice sortante des Hautes-PyrĂŠnĂŠes, Josette Durrieu devrait ĂŞtre rĂŠĂŠlue le 25 septembre
FOCUS ďƒ°ďƒ°ďƒ°ďƒ°ďƒ°
SÉNATORIALES EN ILE-DE-FRANCE
L’apport capital de l’Ile-de-France Entre une union de la gauche et des Êcologistes plutôt bien rÊalisÊe et une grande division de la droite, les effets des victoires Êlectorales engrangÊes par la gauche en Ile-de-France depuis 2004 devraient produire leur plein effet le 25 septembre. Tous les dÊpartements de cette rÊgion sont soumis au scrutin proportionnel
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vec 8 dÊpartements et 53 sÊnateurs à renouveler sur 170, l’Ile-deFrance devrait contribuer de manière dÊcisive à la progression de la gauche au SÊnat. Comme partout, le scrutin du 25 septembre rÊpercutera l’ombre portÊe des succès Êlectoraux locaux engrangÊs depuis 2004, qui sont particulièrement significatifs dans la rÊgion capitale. Autre donnÊe : tous les dÊpartements d’Ilede-France Êlisant plus de 4 sÊnateurs, l’Êlection se dÊroulera partout en un seul tour au scrutin de liste à la proportionnelle. Un scrutin moins propice aux petits arrangements et coups bas, qui donne des rÊsultats paritaires, plus justes et plus favorables à la gauche, surtout quand elle est unie. C’est justement plutôt le cas cette annÊe. PS, Verts, PCF et Radicaux de gauche prÊsentent en effet des listes d’union dans 5 dÊpartements. Le PCF devrait prÊsenter des listes distinctes en Seine-St-Denis, dans les Yvelines et le Val-d’Oise. Mais il faudra attendre la clôture du dÊpôt des candidatures le 16 septembre pour connaÎtre les listes effectivement en prÊsence. Des coups de thÊâtre sont encore possibles‌ Objectif en Ile-de-France : faire entrer au SÊnat 29 sÊnateurs de gauche pour 24 sortants. Soit un gain de 5 sièges, si le vent de l’union souffle sur les grands Êlecteurs de gauche. Les socialistes quant à eux devraient passer de 11 à 16 sièges. Pour la gauche, les nouveaux sièges espÊrÊs sont à Paris (+2), en Seine-St-Denis, dans le Val-de-Marne et dans les Yvelines (+1 chacun). En revanche, en Seine-et-Marne, Essonne, Hauts-de-Seine et Val d’Oise, la stabilitÊ en sièges est attendue, mais avec un important renouvellement des candidats.
Droite : combien de divisions ? Outre la couleur des ĂŠtiquettes, les listes sont un savant dosage de valeurs sĂťres et de renouveau, en particulier pour les socialistes. Plusieurs sĂŠnateurs sortants repartent, comme Jean-Pierre Caffet, Bariza Khiari, Roger Madec et David Assouline Ă Paris, Nicole Bricq (77), Catherine Tasca (78) et Claire-Lise Campion (91). Des anciens ministres font leur
retour avec Marie-NoĂŤlle Lienemann (75), Alain Richard et Dominique Gillot (95). Parmi les ÂŤpetits nouveauxÂť on retrouve Vincent EblĂŠ, prĂŠsident du Conseil gĂŠnĂŠral de Seine-et-Marne, Philippe Esnol, maire de Conflans-Ste-Honorine (78), Philippe Kaltenbach, maire de Clamart (92), Gilbert Roger, maire de Bondy (93), Claude Dilain, maire de Clichy-sous-Bois (93), Alain Richard, maire de
Vice-prÊsidente du SÊnat, l’ancienne ministre de la Culture Catherine Tasca se reprÊsente dans les Yvelines
St-Ouen-l’Aumône, et Dominique Gillot, maire d’Eragny (95). Chez les partenaires, devraient entre autres retourner ou entrer au SÊnat les Êcologistes Jean Desessard (75), Aline Archambaud (93) et Jean-Vincent PlacÊ, tête de liste dans l’Essonne, et pour les communistes Nicole Borvo-Cohen-Seat (75) et Brigitte GonthierMaurin (92). Parmi les sortants, quittent la Haute AssemblÊe Robert Badinter (92), Yannick Bodin (77), Serge Lagauche (94), Jacques MahÊas (93), Raymonde Le Texier et Bernard Angels (95), ainsi que la verte Dominique Voynet (93). À droite, la division et la multiplicitÊ des listes est programmÊe dans presque tous les dÊpartements d’Ile-de-France, ce qui pourrait donner un bonus à la gauche au moment de l’attribution des derniers sièges, le scrutin à la plus forte moyenne favorisant la liste qui a le plus de voix. François Descamps
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L’ÉLU DE LA SEMAINE
JEAN-CHRISTOPHE BOYER
Socialiste, combatif, fidèle et… bientôt sénateur ? Jean-Christophe Boyer n’est pas un héritier. Ou plutôt, son seul héritage, ce sont des solides convictions et un goût pour le combat politique. Candidat aux sénatoriales en Mayenne, il est effectivement connu localement pour ses qualités combatives et son goût pour le travail
S
i Jean-Christophe Boyer s’est engagé, il l’a fait d’autant plus facilement qu’il travaille depuis dix ans en osmose avec le maire et député de Laval Guillaume Garrot. Connu à Paris, au temps ou Jean-Christophe Boyer dirigeait une entreprise de communication, Guillaume Garot lui proposa de travailler pour sa campagne municipale à Laval. JeanChristophe Boyer accepta et depuis l’un et l’autre travaillent ensemble. Le combat fut rude. Pendant longtemps, la figure politique marquante de Laval et de la Mayenne est François d’Aubert. Député, maire, d’Aubert est une figure de la droite nationale. Très implanté, sur une terre peu ancrée à gauche, d’Aubert va régner 30 ans sur la région. Réputé imbattable, il va connaître finalement l’échec face à Guillaume Garot et son équipe à laquelle participe plus qu’activement Jean-Christophe Boyer. Fidélité à son héritage familial. Fidélité à son ami et maire Guillaume Garot : le parcours de Jean-Christophe Boyer est une alchimie assez riche. On le voit, un engagement, une rencontre, des convictions et une énergie inébranlables créent les conditions de victoires locales successives et de l’enracinement d’une action d’élus toujours au plus près des citoyens de Laval et de la Mayenne.
Une autre vision de l’action publique En 2008, il succède à Guillaume Garot comme conseiller général de Laval Sud-Ouest. Il est alors candidat de la gauche unie, rassemblant dès le premier tour le PS et les Verts. Réélu en 2011, il porte nombre de projets concrets pour son canton. Car JeanChristophe Boyer est un élu qui aime réaliser. Adjoint aux finances, il est au carrefour de tout ce que la mairie réalise et accompa-
gne donc la vision du maire. Majoritaire à la mairie et dans l’agglomération, Jean-Christophe Boyer fait partie de l’opposition au sein du Conseil général. Une tâche qui ne lui déplaît pas, semble-t-il. À la fois excellent gestionnaire et enclin par caractère à mener le combat politique avec vigueur dans les assemblées où il siège, il ne prend pas à la légère son mandat au sein de l’Assemblée départementale. Défendre son canton, défendre une autre vision de l’action publique face à l’UMP, la feuille de route de Jean-Christophe Boyer est bien remplie pour le nouveau mandat qu’il a engagé après sa réélection en 2011. Demain, peut-être siégera-t-il au Sénat. Sera-t-il l’un de ces nouveaux sénateurs socialistes qui peut faire basculer à gauche la majorité du Palais du Luxembourg ? C’est très possible, tant les élus de Mayenne peuvent apprécier la volonté de leur collègue de se battre pour un département qu’il aime et qui lui a manifesté son soutien en plusieurs occasions. Gaël Brustier
Gérant - Directeur de la publication : Serge Bossini - Rédacteur en chef : Philippe Foussier - Conception réalisation : Brigitte Bossu Ont participé à ce numéro : Thierry Pourreyron - François Descamps - Gaël Brustier - Photos : Pascal Lebrun & D.R