PDPG 39 - Fiches Action by Fédération de Pêche du Jura

Plan Départemental pour la Protection des milieux aquatiques et la Gestion des ressources piscicoles du Jura Fiches « contexte »

Fédération Départementale du Jura pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatiques PDPG 2019 - 2025

Index des fiches contextes Contexte 39.01

Nom du contexte2 L'Ain salmonicole

Domaine piscicole Salmonicole

État fonctionnel Peu perturbé

Gestion Patrimoniale

39.02

L'Ain intermédiaire

Intermédiaire

Très perturbé

Raisonnée

39.03

La retenue du Vouglans

Plan d'eau

Très perturbé

Usage

39.04

Plan d'eau

Très perturbé

Usage

Plan d'eau

Très perturbé

Usage

39.06

La retenue de Saut-Mortier la retenue de Coiselet et de CizeBolozon La Serpentine

Salmonicole

Peu perturbé

Raisonnée

39.07

L'Angillon

Salmonicole

Très perturbé

Raisonnée

39.08

La Saine

Salmonicole

Peu perturbé

Patrimoniale

39.09

La Lemme

Salmonicole

Très perturbé

Patrimoniale

39.10

La Vallée du Hérisson

Salmonicole

Très perturbé

Raisonnée

39.11

La région des lacs

Plan d'eau

Très perturbé

Raisonnée

39.12

La Sirène

Salmonicole

Très perturbé

Patrimoniale

39.13

Le Drouvenant

Salmonicole

Très perturbé

Patrimoniale

39.14

Affluents salmonicoles de la Chaîne de barrages de l'Ain

Salmonicole

Dégradé

Usage

39.15

Affluents salmonicoles de l'Ain intermédiaire

Salmonicole

Très perturbé

Raisonnée

39.16

Les sources de la Bienne

Salmonicole

Peu perturbé

Patrimoniale

39.17

La Bienne salmonicole

Salmonicole

Peu perturbé

Patrimoniale

39.18

La Bienne intermédiaire

Intermédiaire

Dégradé

Usage

39.19

L'Evalude

Salmonicole

Très perturbé

Raisonnée

39.20

Le Bief de Nanchez

Salmonicole

Très perturbé

Patrimoniale

39.21

Le Flumen

Salmonicole

Peu perturbé

Patrimoniale

39.22

Le Tacon

Salmonicole

Peu perturbé

Patrimoniale

39.23

Le Longviry

Salmonicole

Peu perturbé

Patrimoniale

39.24

Le Lizon

Salmonicole

Très perturbé

Patrimoniale

39.25

L'Héria

Salmonicole

Peu perturbé

Patrimoniale

39.26

La Valouse salmonicole

Salmonicole

Très perturbé

Patrimoniale

39.27

La Valouse intérmédiaire

Intermédiaire

Dégradé

Usage

39.28

Le Valouson

Salmonicole

Très perturbé

Patrimoniale

39.29

Affluents salmonicoles de la Valouse intermédiaire

Salmonicole

Très perturbé

Raisonnée

39.30

Le Suran Salmonicole

Salmonicole

Dégradé

Usage

39.31

Le Suran intermédiaire

Intermédiaire

Dégradé

Usage

39.32

Affluents salmonicoles du Suran intermédiaire

Salmonicole

Très perturbé

Raisonnée

39.33

La Vallée de l'Orbe

Salmonicole

Dégradé

Usage

39.05

1 PDPG 2019-2025

39.34

L'Ognon

Cyprinicole

Dégradé

Usage

39.35

Affluents de l'Ognon

Intermédiaire

Dégradé

Usage

39.36

Affluents de la Saône

Intermédiaire

Dégradé

Usage

39.37

Le Doubs

Cyprinicole

Dégradé

Usage

39.38

L'Arne

Intermédiaire

Dégradé

Usage

39.39

Les Doulonnes

Salmonicole

Très perturbé

Patrimoniale

39.40

La Clauge

Intermédiaire

Très perturbé

Patrimoniale

39.41

La Sablonne

Intermédiaire

Dégradé

Usage

39.42

L'Orain salmonicole

Salmonicole

Très perturbé

Raisonnée

39.43

L'Orain intermédiaire

Intermédiaire

Dégradé

Raisonnée

39.44

La Loue

Intermédiaire

Dégradé

Usage

39.45

La Furieuse

Salmonicole

Très perturbé

Raisonnée

39.46

La Larine, la Biche et le Clairvans

Salmonicole

Très perturbé

Raisonnée

39.47

La Cuisance salmonicole

Salmonicole

Peu perturbé

Raisonnée

39.48

La Cuisance intermédiaire

Intermédiaire

Dégradé

Usage

39.49

La Leue

Intermédiaire

Dégradé

Usage

39.50

Le Lison supérieur

Salmonicole

Très perturbé

Raisonnée

39.51

La Brenne salmonicole

Salmonicole

Très perturbé

Raisonnée

39.52

La Brenne intermédiaire

Intermédiaire

Dégradé

Usage

39.53

La Seille salmonicole

Salmonicole

Peu perturbé

Raisonnée

39.54

La Seille intermédiaire

Intermédiaire

Très perturbé

Raisonnée

39.55

Le Sedan

Salmonicole

Dégradé

Usage

39.56

La Vallière salmonicole

Salmonicole

Très perturbé

Raisonnée

39.57

La Vallière intermédiaire

Intermédiaire

Très perturbé

Raisonnée

39.58

La Sorne et la Sonnette

Salmonicole

Très perturbé

Raisonnée

39.59

La Gizia

Salmonicole

Très perturbé

Raisonnée

39.60

Le Besançon salmonicole

Salmonicole

Très perturbé

Raisonnée

39.61

Le Besançon intermédiaire

Intermédiaire

Très perturbé

Raisonnée

39.62

La Valserine

Salmonicole

Conforme

Patrimoniale

2 PDPG 2019-2025

L’Ain salmonicole

39.01

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale L’Ain prend sa source au niveau de la commune de Conte située sur le plateau de Nozeroy, à une altitude de 681m. Jusqu’à la confluence avec la Serpentine, l’Ain sur ses premiers kilomè tres subit des assecs réguliers du fait de la faible capacité du systè me karstique dont elle est l’exutoire. Aprè s les pertes de l’Ain, la riviè re reçoit les eaux de la Saine, en rive gauche, au niveau de Syam. Elle traverse ensuite l’ag-glomération de Champagnole pour recevoir en rive droite les eaux de l’Angillon au pied de la chain̂ e de la Heute. S’ouvre alors pour elle une large vallée : la Combe d’Ain. Le bassin versant de l’Ain est essentielle-ment forestier et agricole ou les prairies de pâturage dominent largement des surfaces agricoles. Les zones humides ont été largement asséchées par drainage en faveur des zones de culture. La mise en valeur des terres arables et la lutte contre les crues constituent d’ailleurs les atteintes les plus fréquentes sur le milieu.

3 PDPG 2019-2025

L’Ain salmonicole

39.01

Salmonicole

Déscription générale (suite)

Amont Aval Affluents Plan d’eau

Limites contextes

Source de l’Ain Barrage de Pont-du-Navoy

Ruisseau de Combe Sandon (4,16km) Bief de l’Etang (1,48km) <La Londaine (8,29km) Bief de Provelle(4,04km) Bief de Paillasson (1,42km) Bief de Coquenelle (1,43km) Bief de Sous le Crê t (1,85km) Bief du Moulin (3,67km) Bief de la Fraite (1,87km) Bief des Grands Chaux (1,94km) Ruisseau de Combe Bernard (2,74km) Bief de Cize (1,72km) Bief de Pré Fasant (1,85km) <Bief de la Reculée (3,41km) Bief de Fosse (3,15km)

Rive droite Affluents Rive gauche Cours principal Longueurs en eau du contexte (km)

Longueur de cours d’eau de largeur

< 1m 1-3m 3-8m >8m

1,1 30,9

Linéaire total

105,1

Surface du bassin versant (km2) Débit

201,0

Station L’Ain à Bourg-deSirod

Naturelle

Pente Moyenne Réelle, après impact ouvrage

Module

QMNA5

Q10

Q20

Q50

110

130

140

160

170

Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

4 PDPG 2019-2025

466,0 683,0 4,6

L’Ain salmonicole

Géologie

Communes

39.01

Taux d’étagement Calcaires du jurassique supérieur (Tithonien et Kimméridgien), calcaires massifs du Dogger, calcaires crayeux du crétacé supérieur (gouttiè res synclinales) et dépô ts d’origine glaciaires (Wü rm) et lacustre (combe d’Ain) Nom Population Comte 62 Doye 106 Charency 57 Sirod 582 Bourg-de-Sirod 89 Syam 194 Cize 796 Champagnole 7901 Ney 563 Crotenay 667 Pont-du-Navoy 253 Localisation

Assainissement

Salmonicole

Valempouliè res Champagnoles Crotenay Sirod Bourg-de-Sirod Mournans Gillois Loulle MournanCharbonny

Équivalent habitant

Filière eau

Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge) Boue activée moyenne charge Filtres Plantés Filtres Plantés

Milieu récepteur

700 22000 900 700 120 200 500 200 200

Ain Ain Ain Ain

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 14

Industrie Natura 2000

Mesure de protection

Znieff 2

Nombre Seveso Entrcô tes du milieu - Mallvaux/FR4301328 La combe d’Ain Forê ts de Mignovillard, du Prince et de la Haute-Joux

Réserve naturelle L.214-17 Liste1 L.214-17 Liste2

L’Ain, affluents compris exceptés la Serpentine,la Londaine, le Dombief et les Biefs Brideau et de la Reculé e, de sa source à l’amont de sa confluence avec l’Angillon/L1-309 L’Ain de la confluence avec l’Angillon jusqu’à l’amont du lac de Vouglans/L2-135

Structures locales de gestion

CD39

5 PDPG 2019-2025

L’Ain salmonicole

39.01

Salmonicole

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

FRDR503

L’Ain de l’Angillon jusqu’à la retenue de Blye

FRDR11822

Bief du moulin

FRDR10719

Ruisseau la Londaine

FRDR11651

bief de la Reculée

FRDR505A

La Saine et la Lemme jusqu’à la confluence avec l’Ain

Nature/Type Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau fortement modifiées) Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global

Objectif Écologique

Chimique

Écologique

Chimique

bon état

2027

2015

Moyen

Bon

bon état

2027

2015

Moyen

Bon

bon potentiel

2027

2015

Moyen

Bon

bon état

2015

Bon

bon état

2015

Bon

Paramètres physico-chimiques des eaux

6 PDPG 2019-2025

Etat

L’Ain salmonicole

39.01

Salmonicole

Peuplement piscicole Salmonicole

Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel

truite fario ombre commun, écrevisse à pattes blanches Peu perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B1.5-B4 Zone à truites Crénon TRF, CHA, VAI, LOF, OBR ,GAR, ROT, TAC

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, CHA, VAI ,LOF, OBR, BLN, CHE, GOU, HOT, TOX BRO, PER, GAR OBR OBR CHA, OBR TRF, OBR

Statuts de protection Présence d’espèces invasives

Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation

IPR

AIN18-4

2011

Champagnole

AIN18-4

2013

Champagnole

Bon Bon

AIN18-4

2015

Champagnole

AIN18-4

2017

Champagnole

AIN2-7

2011

Conte

AIN2-7

2014

Conte

AIN5-4

2011

Sirod

AIN5-5

2011

Sirod

AIN9-3

2011

Bourg-de-Sirod

AIN9-3

2014

Bourg-de-Sirod

AIN9-3

2015

Bourg-de-Sirod

BET0-7

2018

Bourg-de-Sirod

BET1-5

2018

Bourg-de-Sirod

CSA3-8

2014

Charency

FOS0-8

2018

Monnet-la- Ville

LON6-4

2014

Champagnole

MOUL2-7

2014

Crotenay

PEU0-5

2018

Charency

PRO3-9

2014

Champagnole

Bon

Bon Médiocre Médiocre Médiocre

Classe d’abondance TRF 3 2 4 2 5 4 4 4 4 4 3 3 4 4 1 1 5 3 5

CHA 1 1 1 0.1 1 0.1 3 1 2 2 2 ✗ ✗ ✗ ✗ ✗ ✗ ✗ ✗

VAI 1 1 2 2 0.1 ✗ ✗ 0.1 0.1 1 ✗ ✗ ✗ ✗ ✗ ✗ ✗ ✗

LOF 1 1 1 1 0.1 0.1 ✗ ✗ ✗ ✗ ✗ ✗ ✗ ✗ ✗ ✗ ✗ ✗

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

7 PDPG 2019-2025

OBR 1 1 2 1 ✗ ✗ ✗ ✗ 0.1 0.1 0.1 ✗ ✗ ✗ ✗ ✗ ✗ ✗ ✗

L’Ain salmonicole

39.01

Salmonicole

Gestion et halieutisme Classement piscicole

1è re catégorie piscicole (86.0 Km) Commune Nombre d’adhérents

AAPPMA La Truite de l’Ain Lons-le-Saunier La Truite du Val de Sirod Sirod La Gaule Régionale Champagnole Champagnolaise La Gaule du Val d’Amour Chamblay Société de pêche de Crotenay Crotenay Réserve de Pont du Navoy/1.1 ha Réserve de Champagnole/0.9 ha Réserve du barrage de la Roche/0.3 ha Réserve des Pertes de l’Ain/1.0 ha

Gestionnaire

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill)

Parcours No-kill de Champagnole/1.8 ha Parcours de Sirod/0.5 ha Parcours de Crotenay/6.0 ha

Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Patrimoniale Année 2016 2017 2018 2018 2019

Déversements

Milieux Londaine Londaine Londaine Londaine Londaine

Espèces S TRF TRF TAC TRF TRF

Stades 5 5 5 5 5

1604 337 2687 329 315

Poids (kg) 25 30 65 15 50

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte avec une accentuation du phénomène à partir de Bourg-de Sirod pour l'Ain. La Balerne, la Londaine, le bief du Moulin sont particulièrement touchés.

Rejets domestiques, agricoles (élevage bovin et porcin), industriels (laiterie et fromagerie), pisciculture sur la Balerne

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux)

Dégradation morphologique

La Londaine, bief du Moulin, bief de Monnet-la-Ville, bief de Provelle et d'autres petits affluents

Curage, recalibrage et rectification

Cours principal de l'Ain, la Londaine

Ouvrages hydroélectriques, infrastructures routières, ouvrages hydrauliques ou privés

Banalisation des habitats aquatiques Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Obstacle à la libre circulation piscicole Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion)

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

Modification du régime de crue

Totalité du contexte

Traitement du bois, effluents industriels

Totalité du contexte

Gestion hydraulique des ouvrages, prélèvement de la ressource en eau

Facteur principal

Les ouvrages transversaux

Facteur secondaire

Dégradation et destruction des zones humides Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides) Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Banalisation des habitats aquatiques Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue

Diminution de la ressource alimentaire

Rappel bilan fonctionalité du contexte

8 PDPG 2019-2025

Effets sur la survie, le développement et la reproduction

Accentuation des étiages et des assecs

Peu perturbé

L’Ain salmonicole

39.01

Salmonicole

Gestion piscicole préconisée Patrimoniale Gestion globale préconisée sur le contexte

Type de gestion Remarque

Cas particuliers de gestion

Localisation Type de gestion Justification

Réservoir biologique : la Saine , la Lemme, l’Ain, jusqu’à la confluence avec l’Angillon

Figure 1: L'Ain à Bourg-de-Sirod

9 PDPG 2019-2025

L’Ain salmonicole

39.01

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Actions

Localisation

Réduction des pollutions organiques diffuses

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

Réduction des pollutions organiques diffuses

Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles (plan d'épandage adapté au milieu, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…)

Totalité du contexte

Travaux de reméandrage ou création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différencié

Affluents et sousaffluents de l'Ain

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

Réhabilitation morphologique des affluents

Diversification de l'habitat piscicole

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5A-01/5A-05/5A-06

ASS0402/ASS0 302/IND0901

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D-01/5D-01

FRDR11651 /FRDR1071 9/FRDR118 22

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A-04/6A-09

Totalité du contexte

FRDR505/F RDR503/FR DR11651/F RDR10719/ FRDR11822

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Idem

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

6A-02/6A-04/6A05/6A07

Mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique, démantèlement des enrochements de berges

L'Ain

FRDR503

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A-04/6A-09

Animation foncière et établissement de plans de gestion

Totalité du contexte

FRDR505/F RDR503/FR DR11651/F RDR10719/ FRDR11822

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B-02/6B03/6B-04/6B-05

MIA0602

Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains, suppression des résineux)

Totalité du contexte

FRDR505/F RDR503/FR DR11651/F RDR10719/ FRDR11822

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B-02/6B03/6B-04/6B-05

MIA0602

Code MDE FRDR505/F RDR503/FR DR11651/F RDR10719/ FRDR11822 FRDR505/F RDR503/FR DR11651/F RDR10719/ FRDR11822

10 PDPG 2019-2025

MIA0203

L’Ain intermé diaire

39.02

Intermé diaire

Localisation du contexte

Déscription générale Le linéaire de l’Ain à partir de la Combe d’Ain se caractérise par une faible pente. La riviè re reçoit alors les eaux des émissaires du lac de Chalain au niveau de Marigny et surtout les eaux du Hérisson et du Drouvenant en rive droite. L’Ain sur ce secteur présente une incision trè s marquée qui a pour origine l’exploitation de la filiè re bois à travers l’aménagement de la riviè re pour le flottage. À cela s’ajoute l’édi-fication de barrages hydro-é lectriques dont le plus important est la retenue de Blye. La transformation d’un linéaire d’eau vive en retenue artificielle provoquant le blocage des sédiments, une artificialisation des débits et un dérè glement du métabolisme thermique a parachevé la mise à mal du patrimoine aquatique.

11 PDPG 2019-2025

L’Ain intermé diaire

39.02

Intermé diaire

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

Longueur de cours d’eau de largeur

Barrage de Pont-du-Navoy Retenue de Vouglans

Retenue de Blye (64,43 ha)

24,1

< 1m 1-3m 3-8m >8m

24,1

Linéaire total

30,8

Surface en eau du contexte (ha) Surface du bassin versant (km2) Débit

64,4

36,3

Station L’Ain à Marigny L’Ain à Pont-dePoitte

Naturelle

Pente Moyenne Réelle, après impact ouvrage

Géologie Communes

Module

QMNA5

Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

Q10

Q20

Q50

428,0 478,0 1,1

12 PDPG 2019-2025

L’Ain intermé diaire

39.02

Intermé diaire

Hauteroche Chatillon Marigny Charezier Blye Mesnois Patornay

Assainissement

978 158 187 154 163 198 139 Équivalent habitant

Localisation

Filière eau

Montigny-sur-Ain Blye Châ tillon

Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge) Lagunage naturel

Milieu récepteur

4200 250 200

Ain Ain

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 3

Industrie Natura 2000 Znieff 2 Réserve naturelle L.214-17 Liste1 L.214-17 Liste2

Mesure de protection

Nombre Seveso

L’Ain de la confluence avec l’Angillon jusqu’à l’amont du lac de Vouglans/L2-135

Structures locales de gestion

Parc naturel du Haut-Jura/CD39

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

FRDR501

FRDR503

Nom L’Ain de la retenue de Blye jusqu’à l’amont de Vouglans L’Ain de l’Angillon jusqu’à la retenue de Blye

Nature/Type Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global bon état

bon état

Objectif Écologique

Chimique

2027

2015

Moyen

Mauvais

2027

2015

Moyen

Bon

13 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

L’Ain intermé diaire

39.02

Intermé diaire

Paramètres physico-chimiques des eaux

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes

Intermé diaire cortè ge cyprinidés rhé ophiles ombre commun Trè s perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B6-B6 Zone à ombres Rithron TRF, CHA, VAI, LOF, OBR, BLN, CHE, GOU, BAF, SPI, VAN, BRO, PER, GAR, TAN, ROT TRF, CHA, VAI, LOF, OBR, BLN, CHE, GOU, HOT, TOX BRO, PER, GAR OBR, BRO OBR, BLN, SPI CHA, OBR, BLN TRF, OBR, VAN, BRO

Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Station

Année

Localisation

AIN42-9 AIN42-9

2011 2012

Châtillon Châtillon

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

Inventaires piscicoles récents Classe d’abondance IPR TRF 1 1

OBR 2 2

BLN 0.1

CHE 1 1

BAF 0.1 0.1

SPI 0.1 ✗

VAN 1 1

BRO 0.1 0.1

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

14 PDPG 2019-2025

L’Ain intermé diaire

39.02

Intermé diaire

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Déversements

1è re catégorie piscicole (36,8 Km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Truite de l’Ain Lons-le-Saunier, 1604 Les Pê cheurs Clairvaliens Clairvaux-les-Lacs, 3321 La Gaule Lédonienne Lons-le-Saunier 2756 Réserve permanente/0.7 ha Réserve de Pont du Navoy/1.1 ha Réserve barrage Sauvin Olivier - Saut de la Saisse/2.4 ha Réserve du barrage de Blye/2.9 ha Parcours de Châtillon à Mesnois/63.0 ha Parcours de Pont du Navoy/12.3 ha Usage Année 2014 2015 2016 2017 2017 2018 2018 2019 2019

Milieux

Ain

Espèces S TRF TRF TRF TAC TRF TAC TRF TAC TRF

Figure 2: L'Ain à Châtillon

15 PDPG 2019-2025

Stades

Poids (kg) 100 410 320 200 1132 710 350 650 400

L’Ain intermé diaire

39.02

Intermé diaire

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets Banalisation des habitats aquatiques

Dégradation morphologique

Totalité du contexte

Curage, recalibrage et rectification

Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue

Totalité du contexte

Rejets domestiques, agricoles industriels (laiteries et fromageries)

Les ouvrages transversaux

Retenue de Blye, barrages de Pontdu Navoy et de Jobez

Ouvrages hydroélectriques

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

Modification du régime de crue

Artificialisation des débits

Aval de la retenue de Blye

Gestion hydroélectrique

Modification du régime de crue

Totalité du contexte

Traitement du bois, effluents industriels

Facteur principal

Facteur secondaire

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux)

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Rappel bilan fonctionnalité́ du contexte

Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Banalisation des habitats aquatiques Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Obstacle à la libre circulation piscicole Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion)

Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction Trés perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte

Type de gestion Remarque Localisation

Cas particuliers de gestion

Type de gestion Justification

16 PDPG 2019-2025

Raisonnée

L’Ain intermédiaire

39.02

Intermédiaire

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

Limiter l'effet de l'incision du lit et rétablir la connectivité avec les affluents

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

Totalité du contexte

FRDR503/FRDR501

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Idem

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages. Redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

6A-02/6A-04/6A05/6A-07

MIA0301/MIA0204

Totalité du contexte

FRDR503/FRDR501

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5A-01/5A-05/5A-06

ASS0402/IND0901

Réduction des pollutions organiques diffuses

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles (plan d'épandage adapté au milieu, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…)

Totalité du contexte

FRDR503/FRDR501

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D-01/5D-01

Adapter la gestion piscicole à l'évolution des peuplements

Réactualisation des inventaires piscicoles existants, acquisition de nouvelles données sur le milieu

L'Ain de la retenue de Blye à l'amont de Vouglans

FRDR501

Amélioration des connaissances pour mieux gérer et rationaliser l’halieutisme. Ajuster les mesures de gestion et de conservation des espèces repères

Idem

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'adaptation efficaces dans une perspective de changement climatique

0-01/0-03/0-05

Limiter l'impact de l'artificialisation des débits

Développer une gestion stratégique des ouvrages en tenant compte du cycle de vie des espèces

L'Ain de la retenue de Blye à l'amont de Vouglans

FRDR501

Limiter les altérations hydrologiques qui perturbent le cycle de vie de l'espèce repère

Idem

Animation foncière et établissement de plans de gestion

Totalité du contexte

FRDR503/FRDR501

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B-02/6B03/6B-04/6B-05

Travaux de restauration de zones humides

Totalité du contexte

FRDR503/FRDR501

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B-02/6B03/6B-04/6B-05

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

17 PDPG 2019-2025

6A-04

MIA0303/RES0801

La retenue du Vouglans

39.03

Plan d’eau

Localisation du contexte

Déscription générale Troisiè me retenue la plus grande de France avec une surface de 16 km2 et une profondeur pouvant atteindre 100 mè tres, la retenue de Vouglans marque le début d’une grande chai ̂ne de barrages sur l’Ain. L’ouvrage, situé à quelque 60 kilomè tres de la source de l’Ain, au milieu des gorges, repose grâce à un verrou rocheux. Mise en service en 1968, aprè s cinq années de chantier, l’influence de l’ouvrage s’étend sur plus de 30 kilomè tres vers l’amont. De par sa vocation hydro-électrique, le barrage sous concession d’EDF, subit une forte amplitude de marnage pouvant aller jusqu’à 34 mè tres entre novembre et février afin d’écrê ter les crues du cours d’eau. Malgré la non-fonctionnalité du site pour les espè ces phytophiles du fait du marnage, la retenue de Vouglans présente néanmoins un fort potentiel halieutique notamment vis-à -vis du sandre.

Limites contextes

Affluents

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Linéaire total

Amont de la retenue (Saut-de-la-Saisse Barrage de la retenue

Retenue de Vouglans (2313 ha), Lac d’Onoz (2,2 ha)

Surface en eau du contexte (ha) Surface du bassin versant (km2)

Ruisseau de la Pil̂ e (5,94km)

53,9 2313

96,1

18 PDPG 2019-2025

La retenue du Vouglans

39.03

Géologie

Plan d’eau

Calcaires du jurassique supérieur (Tithonien et Kimméridgien) Nom Pont-de-Poitte Boissia Baresia-sur-L’Ain La Tour-du-Meix Coyron Orgelet Maisod Onoz Moirans-en-Montagne Cernon Lect

Communes

Localisation

Assainissement

Maisod Orgelet Pont-de-Poitte Cernon Lect Coyron Cernon Baresia-sur- Ain Crenans Lect Cernon LargillayMarsonnay

Population 655 129 151 234 73 1584 336 87 2227 258 356 Équivalent habitant

Filière eau

Boue activé e aé ration prolongé e (trè s faible charge) Disques biologiques Boue activé e aé ration prolongé e (trè s faible charge) Disques biologiques

1700 600 2500 350 200 80 50 200 500 200 100 200

Milieu récepteur

Lac de Vouglans Lac de Vouglans Lac de Vouglans Ain

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 4

Industrie

Nombre Seveso

Structures locales de gestion

EDF/Parc naturel du Haut-Jura

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

FRDL16

Nom

Nature/Type

Lac de Vouglans

Plans d’eau (masse d’eau fortement modifiées)

Global bon potentiel

Objectif Écologique

Chimique

Écologique

Chimique

2015

Bon

19 PDPG 2019-2025

Etat

La retenue du Vouglans

39.03

Plan d’eau

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes

Plan d’eau sandre truite lacustre, brochet Trè s perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963) CHE, VAN, BRO, PER, GAR, ABL, GRE, CCO, CMI, SAN, BRB, BRE, PES, ROT, SIL, HYC, COR, OCL, IDE,

Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Espè ce centrale

BRO, TRL, GAR, SAN

Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

BRO SIL, COR VAN, BRO, COR

Espèce invasives

Station VOU

PES, OCL

Inventaires piscicoles récents Classe d’abondance Année Localisation IPR 2014

BRO 1

Orgelet

PER 3

GAR 3

CCO

SAN 0.1

COR 0.1

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme 2 ème catégorie piscicole (43.2 Km)

Classement piscicole Gestionnaire

Réserves de pêches

AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Gaule Moirantine Moirans-en-Montagne 2112 Les Pê cheurs Clairvaliens Clairvaux-les-Lacs, 3321 Réserve de l’Anse du Surchauffant/4.4 ha Réserve temporaire de Bellecin/53.0 ha Réserve temporaire du Saut de la Saisse/0.9 ha Réserve barrage Sauvin Olivier - Saut de la Saisse/2.4 ha Réserve du barrage de Vouglans/5.3 ha Réserve de pê che du Parchet/1.2 ha

Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années) Déversements

Usage Année 2015 2016 2018 2019

Milieux

Espèces S

Stades

Lac de Vouglans

COR COR COR COR

2 2 1 1

20 PDPG 2019-2025

Poids (kg)

La retenue du Vouglans

39.03

Plan d’eau

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Facteur principal

Facteur secondaire

Nature

Localisation

Origine

Effets

Le marnage

Totalité du contexte

Vocation hydroélectrique du plan d'eau

Perte d'habitats et de frayères (ceinture végétale et affluents)

Rejets agricoles (élevage bovin et porcin), domestiques et industriels (laiteries et fromageries)

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux)

Rejets agricoles (élevage bovin et porcin), domestiques et industriels (laiteries et fromageries)

Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Zone industrielle de Moirans-enMontagne, agricultures

Diminution de la ressource alimentaire

Zone industrielle de Moirans-enMontagne, agricultures

Effets sur la survie, le développement et la reproduction

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Totalité du contexte

Rappel bilan fonctionnalité́ du contexte

Trés perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale Type de gestion Remarque préconisée sur le contexte Localisation Cas particuliers de gestion

Type de gestion Justification

Figure 3 : Saut de la Saisse à Pont-de-Poitte

21 PDPG 2019-2025

Usage

La retenue du Vouglans

39.03

Plan d’eau

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Limiter l'impact des marnages

Acquisition et amélioration des connaissances

Adapter la gestion piscicole au peuplement en place

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur l’espèce cible

Développer une gestion stratégique des ouvrages en tenant compte du cycle de vie des espèces

Totalité du contexte

FRDL16

Limiter les altérations hydrologiques qui perturbent le cycle de vie de l'espèce repère

Assurer une accessibilité et une immersion des sites de fraidurant les périodes de reproduction et durant le développement des alvins

Aménagement de frayères artificielles (encrage d'embâcles)

Totalité du contexte

FRDL16

Augmentation de la capacité d'accueil

FRDL16

Amélioration des connaissances pour mieux gérer et rationaliser l’halieutisme. Ajuster les mesures de gestion et de conservation des espèces repères

Idem

Améliorer la gestion de la pêche et favoriser les actions pour protéger l'espèce repère

6A-04

Protéger les effectifs de l'espèce cible

6A-04

Réactualisation des inventaires piscicoles existants, acquisition de nouvelles données sur le milieu

Totalité du contexte

Proposition de classement en 2éme catégorie pour la retenue

Totalité du contexte

FRDL16

Protéger l'espèce repère avec une législation adaptée (quota de capture, une maille adaptée…)

Proscrire l'installation d'une pêche professionnelle incompatible avec les populations d'une retenue à forts marnages

Totalité du contexte

FRDL16

Protéger les effectifs de l'espèce repère

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

6A-04

MIA0303 RES0801

6A-04

22 PDPG 2019-2025

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'adaptation efficaces

6A-04

La retenue de Saut-Mortier

39.04

Plan d’eau

Localisation du contexte

Déscription générale Sur ce secteur des gorges de l’Ain, l’influence de la retenue de Vouglans y est trè s marquée. L’artificialisation des débits et les eaux de fond trè s frai ̂ches du lac contrastent avec les eaux plus chaudes et l’effet plan d’eau à l’aval du contexte dut à l’emprise de la retenue de Coiselet. La retenue de Saut-du-Mortier marque la limite de ces deux "riviè res" aux peuplements piscicoles trè s diffé rents. Ce site historique de production hydro-électrique depuis 1901 a été modernisé en 1962. Le barrage actuel et de type "barrage poids" avec une hauteur de chute d’environ 25 m. L’accè s difficile et surtout les risques engendrés par les lâ chers d’eau de Vouglans, rendent difficiles tout inventaire piscicole classique.

Figure 4 : La retenue de Saut du Mortier

23 PDPG 2019-2025

La retenue de Saut-Mortier

39.04

Plan d’eau

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Linéaire total

Limites contextes

Affluents

Aval de la retenue de Vouglans Confluence avec la Lantenne

Retenue de Saut-Mortier (38,7 ha) Ruisseau du Pré Bois (0,98km)

6,9

Surface en eau du contexte (ha) Surface du bassin versant (km2)

38,7

Station L’Ain à Cernon

Débit

Module

QMNA5

Géologie

Q10

Q20

Q50

Calcaires du jurassique supérieur (Tithonien et Kimméridgien) Nom Lect Cernon Vescles Condes Coisia Thoirette

Communes

Assainissement

Localisation

Population 356 258 211 115 182 694 Équivalent habitant

Filière eau

Lect

Milieu récepteur

200

Occupation du sol

Structures locales de gestion

EDF/Parc naturel du Haut-Jura

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

RDR500

L’Ain de l’aval de Vouglans jusqu’à l’amont de Coiselet

Cours d’eau (masse d’eau fortement modifiées)

Global bon potentiel

Objectif Écologique

Chimique

2027

2015

24 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

Moyen

Bon

La retenue de Saut-Mortier

39.04

Plan d’eau

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel

Plan d’eau Truite et brochet

Trè s perturbé Verneaux (1973-1974)

Zonation Piscicole/biocénotypes

Illies et Botosaneanu (1963)

Peuplement actuel Peuplement potentiel

Espè ce centrale

Huet (1954)

Liste IUCN Berne

Statuts de protection

Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

Espèce invasives

Station -

Inventaires piscicoles récents Année Localisation IPR Classe d’abondance -

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme 1è re caté gorie piscicole (4.8 Km) 2è me caté gorie piscicole (2.3 Km)

Classement piscicole Gestionnaire Réserves de pêches

AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Gaule Moirantine Moirans-en-Montagne 2112 Réserve du barrage de Saut-Mortier/1.3 ha Réserve du barrage de Vouglans/5.3 ha

Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Déversements

Usage Année 2014 2014 2015 2015 2016 2016 2017 2017 2018

Milieux

Ain

Espèces S TAC TRF TAC TRF TAC TRF TAC TRF TAC

25 PDPG 2019-2025

Stades

Poids (kg) 100 53 200 100 200 100 200 100 400

La retenue de Saut-Mortier

39.04

Plan d’eau

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Les ouvrages transversaux

Localisation

Totalité du contexte

Origine

Effets

Retenue de Saut-Mortier

Retenue de Saut-Mortier Retenue de Saut-Mortier Retenue de Saut-Mortier

Facteur principal

Artificialisation des débits

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Gestion hydroélectrique Rejets agricoles (élevage bovin et porcin), domestiques et industriels (laiteries et fromageries)

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux)

Rejets agricoles (élevage bovin et porcin), domestiques et industriels (laiteries et fromageries)

Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Rappel bilan fonctionnalité́ du contexte

Trés perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte

Type de gestion Remarque Localisation

Cas particuliers de gestion

Type de gestion Justification

26 PDPG 2019-2025

Usage

La retenue de Saut-Mortier

39.04

Plan d’eau

Synthèse des actions à préconisées

Priorité

Cohérence de l’action

Actions

Acquisition et amélioration des connaissances

Réalisation d'inventaires piscicoles, acquisition de nouvelles données sur le milieu

Limiter l'impact de l'artificialisation des débits

Développer une gestion stratégique des ouvrages en tenant compte du cycle de vie des espèces

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Totalité du contexte

FRDR500

Amélioration des connaissances pour mieux gérer et rationaliser l’halieutisme. Ajuster les mesures de gestion et de conservation des espèces repères

L'Ain de la retenue de Blye à l'amont de Vouglans

FRDR500

Limiter les altérations hydrologiques qui perturbent le cycle de vie de l'espèce repère

27 PDPG 2019-2025

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'adaptation efficaces

6A-04

Lien avec le PDM

MIA0303 RES0801

La retenue de Coiselet et de Cize-Bolozon

39.05

Plan d’eau

Localisation du contexte

Déscription générale La sortie des gorges de l'Ain s'ouvre sur un lac artificiel de 6 km au confluent de l'Ain et de la Bienne : la retenue de Coiselet. Ce barrage hydro-électrique situé à cheval sur les départements de l'Ain et du Jura a été édifié à la suite de Vouglans en 1970. La retenue très eutrophe subit des variations de niveau moins importantes que les autres plans d'eau de la chaîne de barrages avec un marnage ne dépassant pas un mètre. En outre, le lac présente un très fort potentiel halieutique notamment pour les espèces phytophiles comme le brochet et la perche. L'Ain en amont du barrage de Cize-Bolozon est une retenue artificielle longue de 16 km pouvant atteindre une profondeur théorique de 16 m. Le plan d'eau est sous la contrainte de forts marnages du fait de sa vocation hydro-électrique. Néanmoins, cette dernière possède des annexes fluviales appelées lônes, à fort potentiel biologique et vestiges des anciens lits ou afférence de l'Ain (Valouse et Oignin). De ce fait, les aménagements piscicoles visent à améliorer l'immersion des lônes lors des marnages de la retenue.

Limites contextes

Affluents

Amont Aval Affluents Plan d’eau

L’Ain de la confluence avec la Lantenne et la Bienne en aval de Dortan Barrage de la retenue de Cize-Bolozon

Rive droite

Retenue de Coiselet (437,1 ha), Retenue de Cize-Bolozon (120,5 ha) Ruisseau de la Grave (2,15km) Ruisseau des Combes (1,39km)

Rive gauche Linéaire total

8,5

28 PDPG 2019-2025

La retenue de Coiselet et de Cize-Bolozon

39.05

Plan d’eau

Surface en eau du 557,6 contexte (ha) Surface du bassin 27,8 versant (km2) Calcaires du jurassique supérieur (Tithonien et Kimméridgien) et calcaires crayeux du crétacé supérieur (gouttiè res Géologie synclinales) Nom Chancia

Communes

Population 224

Localisation

Assainissement

Chancia Condes Chancia Coisia - le Bourg Coisia- le Montain Thoirette

Équivalent habitant

Filière eau

250 350 250 200 100 400

Décantation physique Disques biologiques Lit bacté rien

Milieu récepteur

Lac de Coiselet

Lac de Cize-Bolozon

Occupation du sol

Industrie Mesure de protection

Nombre d’ICPE 1 Natura 2000 Znieff 2 Réserve naturelle L.214-17 Liste1 L.214-17 Liste2

Nombre Seveso Revermont et gorges de l’Ain/FR8201640 Revermont et gorges de l’Ain

La Bienne de l’aval du barrage d’Etables au lac de Coiselet/L2-137

Structures locales de gestion

EDF/SR3A/ Parc naturel du Haut-Jura

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR498

La Bienne du Tacon à la confluence avec l’Ain

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

FRDL17

Lac de coiselet

FRDL42

CizeBolozon

Plans d’eau (Masse d’eau fortement modifiées) Plans d’eau (masse d’eau fortement modifiées)

Global

Objectif Écologique

Chimique

bon état

2027

2015

Moyen

Bon

bon potentiel

2015

Bon

bon potentiel

2015

Bon

29 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

La retenue de Coiselet et de Cize-Bolozon

39.05

Plan d’eau

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes

Plan d’eau brochet truite lacustre Trè s perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

LOF, CHE, BRO, PER, GAR, ABL, CAR, GRE, SAN, TAN, BRE, PES, ROT, SIL, OCL, PFL, COR, TAC Espè ce centrale

BRO, TRL, GAR, SAN

Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

BRO SIL, COR BRO, COR

Espèce invasives

PES, OCL, PFL

Inventaires piscicoles récents Station

Année

CIZ

2010

CIZ

2012

COI

2010

Localisation

IPR

ThoiretteCoisia ThoiretteCoisia Chancia

Classe d’abondance GAR SAN

BRO

PER

COR

754.8

706.7

5463.8

✗

1066.7

51.1

127.6

161.8

✗

448.25

5811

9086.35

1617

2353.02

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

AAPPMA La Valouzienne La Biennoise

1è re catégorie piscicole (3.4 Km) 2è me catégorie piscicole (7.6 Km) Commune Nombre d’adhérents Thoirette Saint-Claude

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Déversements

631 798

Usage Année 2013 2013 2013 2014 2014 2014

Milieux Lac de Coiselet

Espèces S BBG BRO PER BBG PER SAN

30 PDPG 2019-2025

Stades 5 3 5 5 5 5

Poids (kg) 50 200 95 82 53 40

La retenue de Coiselet et de Cize-Bolozon

39.05

Plan d’eau

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Facteur principal

Facteur secondaire

Nature

Localisation

Origine

Effets

Le marnage

Totalité du contexte,marnage plus important au niveau de la retenue de Cize-Bolozon

Vocation hydroélectrique du plan d'eau

Perte d'habitats et de frayères (ceinture végétale et affluents)

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte, avec un point noir au niveau de la confluence avec la Bienne à Coiselet

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Rejets domestiques, agricoles et industriels Rejets domestiques, agricoles et industriels Effluents industriels et agriculture

Totalité du contexte

Rappel bilan fonctionnalité́ du contexte

Effluents industriels et agriculture

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Pertes de fonctionnalité des habitats et frayères (colmatage) Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction

Trés perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte

Type de gestion Remarque Localisation

Cas particuliers de gestion

Type de gestion Justification

Figure 5: La retenue de Coiselet

31 PDPG 2019-2025

Usage

La retenue de Coiselet et de Cize-Bolozon

39.05

Plan d’eau

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Limiter l'impact des marnages

Acquisition et amélioration des connaissances

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur l’espèce cible

Aménagement des lônes pour garantir une immersion continue

Retenue de CizeBolozon

FRDL42

Assurer une accessibilité et une immersion des sites de frai durant les périodes de reproduction et durant le développement des alvins

Idem

6A-04

Développer une gestion stratégique des ouvrages en tenant compte du cycle de vie des espèces

Retenue de CizeBolozon

FRDR500

Assurer une accessibilité et une immersion des sites de frai durant les périodes de reproduction et durant le développement des alvins

Idem

6A-04

MIA0303 RES0801

Aménagement de frayères artificielles (encrage d'embâcles)

Retenue de CizeBolozon

FRDL42

Augmentation de la capacité d'accueil

Idem

6A-04

MIA0303 RES0801

FRDL17/FRD L42

Amélioration des connaissances pour mieux gérer et rationaliser l’halieutisme. Ajuster les mesures de gestion et de conservation des espèces repères

Réactualisation des inventaires piscicoles existants, acquisition de nouvelles données sur le milieu

Retenues de Coiselet et CizeBolozon

32 PDPG 2019-2025

Idem

Effet attendu sur le milieu

Affiner les connaissance s et proposer des mesures d'adaptation efficaces

Lien avec le SDAGE

6A-04

Lien avec le PDM

La Serpentine

39.06

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale C’est au niveau du village de Censeau, sur le plateau de Nozeroy 820 m d’attitude que la Serpentine prend sa source. Ses affluents principaux sont respectivement d’amont en aval : le bief des Combes, le ruisseau du Martinet, le bief Saillard, le ruisseau du Gouffre de l’Houle et le Serpentin. Aprè s un parcours de plus de 11 km, la Sepentine conflue avec l’Ain en rive droite au niveau de la commune de la Doye. Avec un bassin versant de 157 km2, le cours draine un plateau essentiellement agricole orienté trè s majo-ritairement vers l’élevage de bovins. Les paysages ruraux s’accompagnent également des problématiques concernant l’assainissement.

33 PDPG 2019-2025

La Serpentine

39.06

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite

Limites contextes

Source de la Serpentine Confluence avec l’Ain

Ruisseau du Gouffre de l’Houle (5,27km)

Rive gauche

Ruisseau du Martinet (3,32km) Ruisseau d’Essauilly (3,47km) La Settire (6,59km) )

Cours principal

11,2

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

Salmonicole

Longueur de cours d’eau de largeur

< 1m 1-3m 3-8m >8m

9,2 2,0

Linéaire total

77,7

Surface du bassin versant (km2) Naturelle

Pente Moyenne

Géologie Communes

Assainissement

Réelle, après impact ouvrage

125,9 Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

661 816 9,5

Taux d’étagement Calcaires du jurassique supérieur (Tithonien et Kimméridgien), matériaux morainiques (plateau de Nozeroy), calcaires crayeux du crétacé supé rieur (gouttiè res synclinales) Nom Population Censeau 302 Mignovillard 791 Mieges 125 Nozeroy 420 Localisation

Filière eau

Nozeroy Mignovillardpetit-Villard La Latette

Filtres plantés

Équivalent habitant

650 800 200

34 PDPG 2019-2025

Milieu récepteur

La Serpentine

39.06

Salmonicole

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 4

Industrie Mesure de protection

Nombre Seveso

Natura 2000 Znieff 2 Réserve naturelle L.214-17 Liste1

Bassin du Drugeon/FR4301280 Bassin du Drugeon L’Ain, affluents compris exceptés la Serpentine,la Londaine, le Dombief et les Biefs Brideau et de la Reculée, de sa source à l’amont de sa confluence avec l’Angillon/L1-309

Structures locales de gestion

CD39

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR11978

Ruisseau la serpentine

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global bon état

Objectif Écologique Chimique 2027

Paramètres physico-chimiques des eaux

35 PDPG 2019-2025

2015

Etat Écologique Chimique Moyen

Bon

La Serpentine

39.06

Salmonicole

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR503

L’Ain de l’Angillon jusqu’à la retenue de Blye

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

FRDR11822

bief du moulin

FRDR10719

Ruisseau la Londaine

FRDR11651

FRDR505A

bief de la Reculée La Saine et la Lemme jusqu’à la confluence avec l’Ain

Global

Objectif Etat Écologique Chimique Écologique Chimique

bon état

2027

2015

Moyen

Bon

Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau fortement modifié es) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

bon état

2027

2015

Moyen

Bon

bon potentiel

2027

2015

Moyen

Bon

bon état

2015

Bon

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

bon état

2015

Bon

Paramètres physico-chimiques des eaux

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole truite fario

Peu perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B3-B5.5 Zone à truites Rithron TRF, VAI, LOF, GOU, BRO

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, CHA, VAI, LOF, BLN, GOU BAF SPI VAN BRO BRO

Présence d’espèces invasives

36 PDPG 2019-2025

TRF, BRO

La Serpentine

39.06

Salmonicole

Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation

ESS2-9 GHOU4-1 SER1-2 SER1-2 SER4-0 SER8-4 SER8-4 SERP6-3

2014 2014 2013 2017 2014 2013 2017 2014

Miè ges Miè ges Censeau Censeau Miè ges Nozeroy Nozeroy Nozeroy

IPR Bon Médiocre Bon Bon Médiocre Médiocre

Classe d’abondance TRF 4 3 2 2 5 3 3 4

VAI ✗ 0.1 0.1 4 ✗ 4 3 ✗

LOF ✗ 1 3 2 0.1 1 1 1

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (31.6 km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Gaule du Val de Mièges Nozeroy 120

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Déversements

Raisonnée Année 2014 2015 2016 2016 2017 2018 2018

Milieux

Espèces S

Serpentine

TRF

37 PDPG 2019-2025

Stades 5 5 3 5 5 3 5

Poids (kg) 150 150 15 200 150 50 200

La Serpentine

39.06

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets

Dégradation morphologique

La Serpentine sur les communes de Molprès et Mièges, rectification sur le Serpentin, les ruisseaux du Gouffre de l'Houle et du Martinet

Curage, recalibrage et rectification

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Rejets domestiques, agricoles (élevage bovin et porcin), industriels (laiteries et fromageries)

Les ouvrages transversaux

Sur la Sepentine et la Settière

Barrage de Molprés (franchissable) et de Noseroy, retenue de Settière

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage, gestion inadaptée, urbanisation

Facteur principal

Facteur secondaire

Absence de ripisylve Source de la Serpentine à la confluence fonctionnelle du Bief Saillard et/ou d'embâcles Rappel bilan fonctionalité du contexte

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Banalisation des habitats aquatiques Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Obstacle à la libre circulation piscicole Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion) Modification du régime de crue Dégradation de la qualité de l'eau (diminution de la capacité épuratoire) Déstabilisation des berges

Entretien excessif de la ripisylve

Perte d'habitats

Peu perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte

Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

Figure 6 : La Serpentine à Censea

38 PDPG 2019-2025

Raisonnée

La Serpentine

39.06

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Effet attendu sur l’espèce cible

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR11978

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5A-01/5A05/5A-06

Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles (plan d'épandage adapté au milieu, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…)

Totalité du contexte

FRDR11978

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Restauration d'un corridor végétal constitué d'essences adaptées au maintien naturel des berges

Totalité du contexte

FRDR11978

Garantir un habitat rivulaire de qualité pour la faune piscicole

Lutte contre l'instabilité des berges et amélioration de la capacité épuratoire du cours d'eau

6A-04

Mise en défens des berges contre le piétinement (pose de clôtures, assainissement des points d'eau, aménagement de passage à gué)

Totalité du contexte

FRDR11978

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation, limite l'homogénéisation locale de l'habitat et l'érosion de berges

5B-03/5D01/5D-01

Restauration physique des secteurs rectifiés

Travaux de reméandrage ou resserrement et recharge du lit actuel

La Serpentine à Molprès et à Nozeroy, le ruisseau du Martinet

FRDR11978

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

Restauration de la continuité écologique

Effacement du seuil en amont de Molprè (ROE7944)

La Serpentine

FRDR11978

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

6A-02/6A04/6A05/6A07

Animation foncière et établissement de plans de gestion

Totalité du contexte

FRDR11978

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B-03/6B04/6B-05

Travaux de restauration de zones humides

Totalité du contexte

FRDR11978

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B-03/6B04/6B-05

Réduction des pollutions organiques diffuses

Limiter la dégradation physique des berges et de la ripisylve

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

39 PDPG 2019-2025

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Actions

Lien avec le PDM

ASS0302/ASS0302

6A04

L’Angillon

39.07

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale L’Angillon prend sa source à 700 m d’altitude, au sud de la forê t de la Joux, sur la commune des Nans. Aprè s un parcours de 25 km, elle se jette dans l’Ain en rive droite sur la commune de Crotenay, à une altitude de 476 m. Le cours d’eau dè s ses premiers kilomè tres a subi de nombreux travaux de rectification et de curage. Il est d’ailleurs réguliè rement victime de phénomè ne de pertes sur ses secteurs modifiés au niveau de Chapois. Il en est de mê me pour le bief d’Andelot, son affluent principal en rive droite qui draine un bassin versant agricole, aux zones humides fortement dégradées et eaux trè s chargées en nutriment. Par la suite, les eaux de l’Angillon subissent un réchauffement important du fait des quelques étangs et plans d’eau présents au niveau du Pasquier. Aprè s Ardon, l’Angillon s’écoule dans des gorges boisées propices à l’exploitation hydro- électrique qui modifie grandement l’hydrologie du cours d’eau.

40 PDPG 2019-2025

L’Angillon

39.07

Salmonicole

Amont Aval Affluents Plan d’eau

Limites contextes

Source de l’Angillon Confluence avec l’Ain

La Doye (4,05km) Bief d’Andelot (2,83km) Bief des Mortes (1,58km) La Témuse (1,36km)

Rive droite

Affluents

Rive gauche Cours principal Longueurs en eau du contexte (km)

Bief de l’Etang (2,64km) 26,6

Longueur de cours d’eau de largeur

< 1m 1-3m 3-8m >8m

7,5 3,9 15,2

Linéaire total

81,6

Surface du bassin versant (km2) Débit (m2)

Station L’Angillon à Chamapgnole

Naturelle

Pente Moyenne

Réelle, après impact ouvrage

107,1 Module 3

QMNA5

Q10

Q20

Q50

Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

Taux d’étagement

41 PDPG 2019-2025

477 678 5,2

L’Angillon

39.07

Géologie

Salmonicole

Calcaires massifs du Jurassique moyen (Dogger), Calcaires du Jurassique supérieur (Tithonien et Kimmé ridgien) Nom Les Nans Chapois Le Larderet Vers-en-Montagne Le Latet Le Pasquier Vannoz Ardon Montrond Crotenay Champagnole

Communes

Assainissement

Population 90 208 85 234 78 265 217 122 505 667 7901

Localisation

Filière eau

Vannoz Andelot-enMontagne Vers-enMontagne Saint-Germainen- Montagne Moutoux Supt

Décantation physique

Équivalent habitant

Milieu récepteur

L’Angillon bief d’Andelot

300 500 700 300

L’Angillon

200 200

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 7

Industrie

Nombre Seveso

Structures locales de gestion

CD39

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

FRDR10972

Bief d’Andelot

FRDR504

L’Angillon

Nature/Type Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global

Objectif Écologique Chimique

Etat Écologique Chimique

bon état

2027

2015

Moyen

Bon

bon état

2015

Bon

42 PDPG 2019-2025

L’Angillon

39.07

Salmonicole

Paramètres physico-chimiques des eaux

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole truite fario

Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954)

B2.5-B5.5 Zone à truites

Illies et Botosaneanu (1963)

Rithron TRF, VAI, LOF, CHE, GOU, PER

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, CHA, VAI, LOF, BLN, BAF, SPI, VAN, BRO BRO

TRF

Présence d’espèces invasives Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation

IPR

AND4-0 ANG0-7 ANG0-7 ANG20-7 ANG20-7 DOC3-9

2014 2013 2017 2013 2017 2014

Le Larderet Les Nans Les Nans Ardon Ardon Chapois

Bon Bon Bon Médiocre

Classe d’abondance TRF ✗ 4 4 3 3 4

VAI 4 ✗ ✗ 2 1 ✗

LOF 2 ✗ ✗ 1 1 ✗

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

43 PDPG 2019-2025

L’Angillon

39.07

Salmonicole

Gestion et halieutisme Classement piscicole AAPPMA La Gaule Régionale Champagnolaise

Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (40.3 Km) Commune Nombre d’adhérents Champagnole

2687

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Usage Année 2014 2015 2016 2017 2018 2019

Déversements

Milieux

Espèces S

Stades

Angillon

TRF

Poids (kg) 350 350 350 320 425 300

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Facteur principal

Nature

Localisation

Origine

Effets

Dégradation morphologique

Quasi-totalité du contexte (de la source jusqu'au barrage Giraud Sauveur), affluents inclus

Travaux de stabilisation des berges et du lit, recalibrage et curage

Modification du régime de crue

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Dégradation de la qualité de l'eau à partir de Chapois (Bief d'Andelot)

Rejets agricoles (élevage bovin et porcin), domestiques et industriels (laiteries et fromageries)

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Phénomène marqué à partir de l'amont de Chapois et au niveau du barrage Giraud Sauveur jusqu'à la confluence avec l'Ain

Gestion hydraulique des ouvrages, prélèvement de la ressource en eau (pompage de la Fontaine Noir), curage (décolmmatage de faille)

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Accentuation des étiages et des assecs

Banalisation des habitats aquatiques

Les ouvrages transversaux

L'Angillon et le bief de l'étang du Pasquier

Facteur secondaire

Hydroélectricité (barrages Fillod, Giraud Sauveur), seuils de stabilisation, ouvrages routiers, plans d'eau privés

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Obstacle à la libre circulation piscicole Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion)

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage, gestion inadaptée, urbanisation

Rappel bilan fonctionalité du contexte

44 PDPG 2019-2025

Modification du régime de crue

Très perturbé

L’Angillon

39.07

Salmonicole

Gestion piscicole préconisée Type de gestion Gestion globale préconisée sur le contexte

Cas particuliers de gestion

Remarque Localisation Type de gestion Justification

Figure 7: L'Angillon à Ardon

45 PDPG 2019-2025

Raisonnée

L’Angillon

39.07

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Réhabilitation morphologique des affluents et des zones humides associées

Restauration ou diversification de l'habitat piscicole

Restauration de la continuité écologique

Réduction des pollutions organiques diffuses

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

MIA0203 MIA0602

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05

MIA0602

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

MIA0203

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A04/6A-09

MIA0203

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

6A-02/6A04/6A05/6A-07

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5A-01/5A05/5A-06

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

FRDR504/FR DR10972

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05

FRDR504/FR DR10972

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05

Localisation

Code MDE

Travaux de reméandrage et comblement du lit rectifié

Bief d'Andelot et affluents

FRDR10972

Travaux de restauration de zones humides (comblement de drains)

Bief d'Andelot et affluents

FRDR10972

Travaux de reméandrage ou resserrement et recharge du lit actuel

L'Angillon (secteur Chapois et Les Nans)

FRDR504

Mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique, démantèlement des enrochements de berges

L'Angillon

FRDR504

Effacement du seuil en aval de Nans (ROE14855) et en amont de Chapois (ROE14883)

L'Angillon

FRDR504

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR504/FR DR10972

Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles (plan d'épandage adapté au milieu, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…)

Totalité du contexte

FRDR504/FR DR10972

Animation foncière et établissement de plans de gestion

Totalité du contexte

Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains, suppression des résineux)

Totalité du contexte

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Actions

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

46 PDPG 2019-2025

La Saine

39.08

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale La Saine prend sa source sur la commune de Foncine- le-Haut à 897 m d’altitude. Aprè s avoir récu-pé rée les eaux du bief Brideau et de la Sainette, la Saine s’écoule dans les gorges du Malvaux jusqu’aux Planches-en-Montagne. Le liné aire du cours d’eau y est trè s cloisonné du fait des nombreux infranchis-sables naturelles et/ou artificielles. Le passage de la Saine dans les gorges de la Langouette, offre un paysage trè s impressionnant en raison de la profondeur et l’étroitesse du ravin. Avant de se jeter dans l’Ain au niveau de la commune de Syam, la Saine récupè re les eaux de la Lemme. La thermie favorable de la Saine quasiment tout le long de son linéaire contribue trè s largement au maintien d’une population de truite quasiment référentiel à l’échelle du dé partement. Néanmoins, des épisodes de surcharge organique, ajouter à une contamination diffuse du milieu par des insecticides organochlorés mettent à l’épreuve la résilience du milieu.

47 PDPG 2019-2025

La Saine

39.08

Limites contextes

Affluents

Salmonicole

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite

Source de la Saine Confluence avec l’Ain

Lac à la Dame (5,4 ha), Lac des Rouges-Truites (2,8 ha) Ruisseau d’Entre Cô tes (6,13km) Ruisseau de Poutin (1,97km) Bief Brideau (3,73km) La Sainette (4,34km) Ruisseau du Lac (4,39km)<Le Galavo (2,44km) La Senge (3,63km)

Rive gauche Cours principal

Longueurs en eau du contexte (km)

Longueur de cours d’eau de largeur

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total Surface du bassin versant (km2) Débit (m2/s

Pente Moyenne

Géologie Communes

1,6 13,3 4,1 69,4 85,0

Station Module QMNA5 Q2 Q5 Q10 Q20 Q50 La Saine à Syam 8 1 100 120 140 150 Altitude aval 523 (m) Altitude Naturelle 894 amont (m) Pente 19,8 moyenne Nombre d’ouvrage 28 (cours Réelle, après principal impact ouvrage Hauteur 37,8 cumulée (m) Taux 0,1 d’étagement Calcaires du Dogger (Bajocien et du Bathonien), combe argovienne entre deux crê tes du Jurassique supérieur (Tithonien et Kimmé ridgien). Nom Population Foncine-le-Haut 1035 Foncine-le-Bas 193 Les Planches-en-Montagne 160 Chaux-des-Crotenay 412 Syam 194

48 PDPG 2019-2025

La Saine

Assainissement

39.08

Salmonicole

PP Équivalent habitant

Localisation

Filière eau

Foncine-le-Haut Syam Les Chalesmes

Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge) Filtres plantés

600 300 50

Milieu récepteur

La Saine

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 2

Industrie Mesure de protection

Nombre Seveso

Natura 2000 Znieff 2 Réserve naturelle L.214-17 Liste1

L’Ain, affluents compris exceptés la Serpentine, la Londaine, le Dombief et les Biefs Brideau et de la Reculé e, de sa source à l’amont de sa confluence avec l’Angillon/L1-309

Structures locales de gestion

Parc naturel du Haut-Jura

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

FRDR10426

Ruisseau la sainette

FRDR11367

Bief Brideau

FRDR505A

La Saine et la Lemme jusqu’à la confluence avec l’Ain

Nature/Type Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global

Objectif Écologique Chimique

Etat Écologique Chimique

bon état

2015

Bon

bon état

2015

Bon

bon état

2015

Bon

49 PDPG 2019-2025

La Saine

39.08

Salmonicole

Paramètres physico-chimiques des eaux

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole truite fario

Peu perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B1-B4.5 Zone à truites Crénon TRF, CHA, VAI, LOF, OBR, CHE, PER

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, CHA, VAI, LOF, OBR

Présence d’espèces invasives

50 PDPG 2019-2025

OBR OBR CHA, OBR TRF, BRO

La Saine

39.08

Salmonicole

Inventaires piscicoles récents Classe d’abondance Station

Année

Localisation

IPR

Foncine-leBas Foncine-leBas Foncine-leBas Foncine-leBas Foncine-leHaut

TRF

CHA

VAI

LOF

OBR

Bon

✗

Bon

✗

Bon

✗

Médiocre

✗

GAL5-0

2011

GAL5-0

2013

GAO0-4

2011

GAO0-4

2013

SAI0-9

2013

SAI17-8

2011

Syam

Bon

SAI17-8

2014

Syam

Bon

0.1

SAI17-8

2017

Syam

Bon

SAI2-3

2011

✗

0.1

✗

SAI2-3

2014

✗

0.1

✗

SAI8-4

2011

✗

SAI8-4

2013

✗

SNT3-1

2011

✗

Foncine-leHaut Foncine-leHaut Les Planchesen-Montagne Les Planchesen-Montagne Foncine-leBas

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole

Gestionnaire

Réserves de pêches

1è re catégorie piscicole (45.6 km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Sainette Foncine-le-Bas 256 La Truite de la Baume Foncine-le-Haut 331 La Langouette Les Planches-en174 La Gaule Régionale Montagne 2687 Champagnolaise Champagnole Réserve de la source intermittente/0.3 ha Réserve de Foncine le Haut/0.1 ha Réserve de Foncine le Haut /0.5 ha

Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Patrimoniale

51 PDPG 2019-2025

La Saine

39.08

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Aval de la confluence avec la Lemme

Rejets domestiques, agricoles (élevage bovin et porcin), industriels (laiteries et fromageries)

Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Banalisation des habitats aquatiques

Les ouvrages transversaux

Très nombreux, depuis la source aux gorges de la Langouette

Facteur principal

Hydroélectricité, travaux de stabilisation (seuils AAPPMA), ouvrages routiers

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Obstacle à la libre circulation piscicole

Hydroélectricité, travaux de stabilisation (seuils AAPPMA), ouvrages routiers

Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion) Banalisation des habitats aquatiques

Dégradation morphologique

Amont du barrage de la Chevry, tronçon entre la confluence Lemme et la confluence Ain

Travaux de stabilisation des berges et du lit, recalibrage et curage

Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue

Facteur secondaire

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Modification du régime de crue Peu perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte

Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

Figure 8 : La Saine à Syam

52 PDPG 2019-2025

Patrimoniale Réservoir biologique : la Saine , la Lemme, l’Ain, jusqu’à la confluence avec l’Angillon

La Saine

39.08

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Réduction des pollutions organiques diffuses

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5A-01/5A05/5A-06

ASS0302

FRDR505 /FRDR11 367/FRD R10426

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

FRDR505

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation, limite l'homogénéisation locale de l'habitat et l'érosion de berges

5B-03/5D01/5D-01

La Saine

FRDR505

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère, améliorer la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Diversification de l'habitat en diminuant l'effet «miroir» de l'obstacle

6A-08

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

Totalité du contexte

FRDR505 /FRDR11 367/FRD R10427

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

6A-02/6A04/6A05/6A-07

Travaux de reméandrage ou resserrement et recharge du lit actuel

La Saine (aval confluence Lemme)

FRDR505

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

Mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique, démantèlement des enrochements de berges

La Saine (aval confluence Lemme)

FRDR505

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A04/6A-09

Actions

Localisation

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles (plan d'épandage adapté au milieu, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…)

Totalité du contexte

Mise en défens des berges contre le piétinement (pose de clôtures, assainissement des points d'eau, aménagement de passage à gué )

La Saine à Foncine-leBas

Limiter l'emprise de l'ouvrage sur la rivière en abaissant la crête du seuil 2

Restauration de la continuité écologique

Restauration ou diversification de l'habitat piscicole

Code MDE FRDR505 /FRDR11 367/FRD R10427

Effet attendu sur l’espèce repère

53 PDPG 2019-2025

Effet attendu sur l’espèce cible

La Lemme

39.09

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale C’est en amont du hameau de la Savine, sur la commune de Saint-Laurent-en- Grandvaux, que la Lemme prend naissance à une altitude de 900 mè tres. Le ruisseau traverse rapidement le marais de la Savine, une grande zone humide ayant subi des travaux hydrauliques importants. Aprè s un tronçon en contexte forestier, elle s’é coule de nouveau dans une zone humide (marais du Chatelet) restaurée en 2012. La Lemme récupè re ensuite les eaux torrentielles du Dombief, un affluent qui s’écoule dans la marne, puis les eaux du Quenot et celle du marais de Panesiè re qui a fait également l’objet d’une restauration. La riviè re depuis sa source est fortement cloisonnée par des obstacles profitant parfois de cascades naturelles infranchissables. En outre, elle subit sur les secteurs dégradés des températures estivales trè s impor-tantes, incompatibles avec le maintien d’une population de truite référentiel. Aprè s Chaux-des-Crotenay la Lemme serpente des gorges impressionnantes pour se jeter ensuite dans la Saine au niveau de la com-mune de Syam.

54 PDPG 2019-2025

La Lemme

39.09

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite

Limites contextes

Source de la Lemme Confluence avec la Saine

Lac de Fort-du-Plasne (3,7 ha), Lac du Ratay (2,0 ha) Ruisseau de Devant (2,42km) Le Quénot (3,94km)

Rive gauche

Ruisseau du Saillet (2,60km) Bief Rouge (3,59km) La Tine (1,47km)<Le Dombief (11,11km) Bief Faucon (2,71km) Ruisseau de Pillemoine (5,09km)

Cours principal

16,6

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

Salmonicole

Longueur de cours d’eau de largeur

< 1m 1-3m 3-8m >8m

2,3 14,3

Linéaire total

87,8

Surface du bassin versant (km2) Débit (m2)

Station La Lemme à Fortdu-Plasne

Naturelle

Pente Moyenne

Réelle, après impact ouvrage

110,2 Module

QMNA5

Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

Taux d’étagement

Q10

531 882 21,1

20,1 0,1

55 PDPG 2019-2025

Q20

Q50

La Lemme

Géologie

39.09

Calcaires massifs du Dogger et de calcaires crayeux du Crétacé supérieur dans les gouttiè res synclinales Nom Saint-Laurent-En-Grandvaux Lac-Des-Rouges-Truites La Chaumusse Fort-du-Plasne La Chaux-du-Dombief E ntre-deux-Monts Chaux-des-Crotenay Le Vaudioux Syam

Communes

Assainissement

Salmonicole

Population 1828 398 398 432 531 152 412 161 194 Équivalent habitant

Localisation

Filière eau

St-Laurent-enGrandvaux Chaux-desCrotenay Station d’épuration du Fort-du-Plasne Chaux-duDombief St-Laurent-enGrandvaux (nouvelle) Pillemoine Lac des RougesTruites (les Martins)

Boue activée faible charge Lagunage aé ré Lagunage naturel

3550

Milieu récepteur

Le Bief Rouge

1000 La Lemme

700 400 Lagunage naturel

3600

Le Dombief

200

300

La Lemme

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 8

Industrie Mesure de protection Structures locales de gestion

Natura 2000 Znieff 2 Réserve naturelle L.214-17 Liste1

Nombre Seveso Grandvaux/FR4301313 Pâ turages et zones humides du Grandvaux

56 PDPG 2019-2025

La Lemme

39.09

Salmonicole

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR10612

Riviè re le Dombief

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

FRDR505A

La Saine et la Lemme jusqu’à la confluence avec l’Ain

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Objectif Écologique

Chimique

bon état

2027

2015

Moyen

Bon

bon état

2015

Bon

Global

Paramètres physico-chimiques des eaux

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

57 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

La Lemme

39.09

Salmonicole

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole truite fario

Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954)

B2-B5.5 Zone à truites

Illies et Botosaneanu (1963)

Rithron TRF, CHA, VAI, LOF, OBR, PES

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, CHA, VAI, LOF, OBR BLN OBR OBR CHA, OBR TRF, OBR

Présence d’espèces invasives

Station

PES

Inventaires piscicoles récents Classe d’abondance Année Localisation IPR

DBF10-1

2019

DBF10-3

2011

DBF6-5

2019

LEM1-8

2011

LEM1-8

2013

LEM16-6 LEM16-6

2013 2017

LEM3-2

2013

LEM9-7

2011

LEM9-7

2014

PAN0-7 PAN1-6 PAN2-1

2013 2013 2013

QUE0-1

2017

QUE2-5

2017

La Chaux-duDombief La Chaux-duDombief La Chaux-duDombief Lac-desRougesTruites Lac-desRougesTruites Syam Syam Saint-Laurenten-Grandvaux Entre-DeuxMonts Entre-DeuxMonts Châtelneuf Châtelneuf Châtelneuf Entre-DeuxMonts Entre-DeuxMonts

TRF

CHA

VAI

LOF

OBR

✗

Bon

✗

Médiocre

✗

Bon Bon

2 1

1 1

4 3

1 1

0.1

Bon

✗

Bon

✗

3 0.1 2

✗ ✗ ✗

✗

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

58 PDPG 2019-2025

La Lemme

39.09

Salmonicole

Gestion et halieutisme Classement piscicole

1è re catégorie piscicole (54.4 Km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents Les Pê cheurs de la Lemme La Chaumusse 269 La Langouette Les Planches-en174 Montagne La Gaule Régionale Champagnolaise Champagnole 2687

Gestionnaire

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Patrimoniale

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Dégradation de la qualité de l'eau à partir de St-Laurent-en-Grandvaux sur le lemme. Affluents inclus (Dombief)

Rejets agricoles (élevage bovin et porcin), domestiques et industriels (laiteries et fromageries)

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Banalisation des habitats aquatiques

Facteur principal

Dégradation morphologique

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau Dégradation et destruction des zones humides

Les ouvrages transversaux Facteur secondaire

Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue

Lemme de la source au pont de la Chaux, Bief Rouge, Ru du Devant, Ru de Pilemoine

Curage, recalibrage et rectification

Phénomène marqué sur le Dombief et l'amont de la Lemme

Gestion hydraulique des ouvrages, captage des sources (Dombief)

Accentuation des étiages et des assecs

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

Modification du régime de crue

Tout au long de la Lemme profitant parfois de cascades naturelles infranchissables

Hydroélectricité, travaux de stabilisation, ouvrages routiers

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Totalité du contexte avec un point noir au niveau du bief Rouge (StLaurent-en-Grandvaux)

Effluents industriels (traitement de surface, matières plastiques, peinture)

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction Très perturbé

59 PDPG 2019-2025

La Lemme

39.09

Salmonicole

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte

Type de gestion

Réservoir biologique : la Saine , la Lemme, l’Ain, jusqu’à la confluence avec l’Angillon La Lemme entre Pont-de-la-Lemme et Pont-dela-Chaux Usage

Justification

Thermie

Remarque Localisation

Cas particuliers de gestion

Patrimoniale

Type de gestion

Figure 9 : Le Dombief à Chaux-du-Dombief

60 PDPG 2019-2025

La Lemme

39.09

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Réhabilitation morphologique des affluents

Réduction des pollutions organiques diffuses

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Restauration de la continuité écologique et sédimentaire

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

FRDR10612

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A02/6A04/6A09

MIA0203

FRDR10612

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Diversification très locale de l'habitat

6A-08

Totalité du contexte

FRDR505/FRDR10612

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles (plan d'épandage adapté au milieu, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…)

Totalité du contexte

FRDR505/FRDR10612

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

Mise en défens des berges contre le piétinement (pose de clôtures, assainissement des points d'eau, aménagement de passage à gué)

Le ruisseau de Quenot et le Dombief

FRDR10612

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation, limite l'homogénéisation locale de l'habitat et l'érosion de berges

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Travaux de reméandrage ou création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différencié

Affluents de la Lemme

Réflexion sur la petite continuité écologique (effacement ou aménagement de buses, passages à gué, rampes…)

Affluents de la Lemme

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Animation foncière et établissement de plans de gestion

Totalité du contexte

FRDR505/FRDR10612

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains, suppression des résineux)

Totalité du contexte

FRDR505/FRDR10612

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

FRDR505

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’é quipement de certains obstacles

Totalité du contexte

61 PDPG 2019-2025

5A01/5A05/5A06 5B03/5D01/5D01 5B03/5D01/5D01 6B01/6B02/6B03/6B04/6B05 6B01/6B02/6B03/6B04/6B05 6A02/6A04/6A05/6A07

ASS0302

La Vallé e du Hé risson

39.10

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale Le Hérisson est l’émissaire du lac naturel de Bonlieu. Sur sa partie apicale, le cours d’eau a été profon-dément rectifié et curé, son fonctionnement s’apparente à celui d’un drain au niveau de Bonlieu limitant la capacité habitationelle du lac. Son parcours est ensuite ponctué de nombreuses chutes naturelles formant un paysage singulier et hautement touristique : les cascades du Hérisson. Le cours d’eau retrouve une pente plus faible et traverse successivement les lacs naturels du Val et de Chambly. Le cours d’eau et les franches humides associés sur ce secteur ont fait également l’objet de travaux hydrauliques d’importances contribuant à réduire la quantité et la qualité de la ressource en eau. Aprè s avoir parcouru un linéaire d’environ 20 km, le Hérisson se jette dans l’Ain en rive droite au niveau de la retenue de Blye.

62 PDPG 2019-2025

La Vallé e du Hé risson

Salmonicole

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

39.10

Longueur de cours d’eau de largeur

Source du Hérisson Confluence avec l’Ain

Lac de Bonlieu (23,0 ha) , Lac du Val (69,7 ha) , Lac de Chambly (44,3 ha)

20,4

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total

Géologie Communes

Assainissement

0,6 4,4 15,4

33,4

Surface du bassin versant (km2) Débit (m2)

45,0

Station Module QMNA5 Q2 Q5 Q10 Q20 Q50 L’Herisson à 2 14 18 21 23 27 Doucier Calcaires du jurassique supérieur (Tithonien et Kimmérigien), alluvions morainiques formant des buttes à l’origine des lacs du Val et de Chambly Nom Population La Chaux-du-Dombief 531 Bonlieu 273 Le Frasnois 153 Menetrux-en-Joux 62 Doucier 300 Localisation

Filière eau

Doucier Menetrux-enJoux Denezieres

Lagunage naturel

63 PDPG 2019-2025

Équivalent habitant

1200 200 80

Milieu récepteur

Le Hé risson

La Vallé e du Hé risson

39.10

Salmonicole

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 1

Industrie

Nombre Seveso

Structures locales de gestion

Parc naturel du Haut-Jura

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

FRDR11481A

FRDR11481B

Nom Ruisseau le Hérisson en amont du lac du Val Ruisseau le Hérisson en aval du lac du Val

Nature/Type

Objectif Global Écologique Chimique

Etat Écologique Chimique

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

bon état

2015

Bon

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

bon état

2015

Bon

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

64 PDPG 2019-2025

La Vallé e du Hé risson

39.10

Salmonicole

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel

Salmonicole (avec lacs naturelles ) truite fario brochet Très perturbé

Zonation Piscicole/biocénotypes

Verneaux (1973-1974) Huet (1954)

B3-B5 Zone à truites

Illies et Botosaneanu (1963)

Rithron

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, CHA, VAI, LOF, BLN, CHE, GOU, BAF, VAN, BRO, PER, GAR, SAN, TAN, PES, ROT, OCL, COR, PFL TRF, CHA, LOF BAF, BRO, PER, GAR BRO BLN, COR CHA, BLN TRF, VAN, BRO, COR

Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection Présence d’espèces invasives

Station

PES, OCL, PFL

Inventaires piscicoles récents Classe d’abondance Année Localisation IPR

CHY

2017

Doucier

HER0-6

2013

Bonlieu

HER18-7

2011

HER5-6

2011

LVA LVA

2013 2016

Doucier Ménétrux-enJoux Doucier Doucier

TRF

CHA

VAI

LOF

BRO

✗

0.1

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

65 PDPG 2019-2025

La Vallé e du Hé risson

39.10

Salmonicole

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (19.7 Km) 2è me catégorie piscicole (2.4 Km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents Les Pê cheurs Clairvaliens Clairvaux-les-Lacs 3321 La Truite de l’Ain Lons-le-Saunier 1604

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Déversements

Usage Année 2014 2014 2014 2014 2015 2015 2015 2016 2016 2016 2017 2018 2018 2019 2017 2017

Milieux Herisson Herisson Herisson Herisson Herisson Herisson Herisson Herisson Herisson Herisson Herisson Herisson Herisson Herisson Lac du Val Lac du Val

Figure 10 : Le lac du Val

66 PDPG 2019-2025

Espèces S SDF TAC TRF TRF TAC TRF TRF SDF TAC TRF TAC TAC TRF TAC BRO BRO

Stades 5 5 2 5 5 2 5 5 5 5 5 5 5 5 3 5

Poids (kg) 30 240 150 230 60 35 210 125 180 220 60 200 54 26

La Vallé e du Hé risson

39.10

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Dégradation morphologique

Localisation

Rectification au niveau de l'exutoir de Bonlieu et à l'aval des cascades du Hérisson

Origine

Effets

Curage, recalibrage et rectification

Aggravation du processus d'incision du lit (déconnexion avec les systèmes latéraux) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffement et diminution de la capacité épuratoire) Homogénéisation des habitats et des écoulements Modification des connexions nappe/rivière et donc de la durée de submersion du lit majeur et des annexes hydrauliques

Facteur principal Dégradation et destruction des zones humides

Drainage, remblais, labourage, gestion inadaptée, urbanisation

Totalité du contexte

Perturbation des régimes de crues, accentuation des étiages (suppression de l'effet tampon des zones humides) Réchauffement des eaux

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Artificialisation des débits

Ouvrage régulateur du lac de Bonlieu

Rejets domestiques, agricoles (élevage bovin et porcin), piscultures

Aménagement hydraulique

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte de fonctionnalité des habitats et frayères (colmatage) Suppression du marnage naturel du lac (diminution de l'habitat rivulaire) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation, pH)

Facteur secondaire Les ouvrages transversaux

Barrage de Doucier (infranchissable)

Perturbation du régime hydrique Hydroélectricité

Perturbation du transport des sédiments (accélération des processus d'érosion pouvant induire une incision du lit) Uniformisation des habitats aquatiques

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Très perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte

Cas particuliers de gestion

Type de gestion Raisonnée Remarque Localisation Type de gestion Justification

67 PDPG 2019-2025

La Vallé e du Hé risson

39.10

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Améliorer la fonctionnalité des lacs naturels et de ses émissaires

Réduction des pollutions organiques diffuses

Restauration ou diversification de l'habitat piscicole

Restauration de la continuité écologique

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

Augmenter la capacité d'accueil, rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Permets de restaurer une variation totalement naturelle des hauteurs d'eau du lac

6A-02/6A04/6A-05/6A07

MIA0602 MIA0203

FRDR11481a/FRDR11481b/FRDL27

Augmentation de la capacité d'accueil du cours d'eau pour l'espèce repère, remise en eau des substrats très favorables à la reproduction du brochet au niveau des lacs

Rehaussement de la ligne d'eau du cours et donc du lac, effet tampon sur les vitesses de variation des hauteurs d'eau, suppression des effets de chasse de matières organiques relarguées par la tourbière

6A-02/6A04/6A-09

MIA0602 MIA0203

Totalité du contexte

FRDR11481a/FRDR11481b/FRDL27

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B-03/6B04/6B-05

MIA0602

Totalité du contexte

FRDR11481a/FRDR11481b/FRDL27

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5A-01/5A05/5A-06

Totalité du contexte

FRDR11481a/FRDR11481b/FRDL27

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Idem

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

MIA0203

Idem

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A04/6A-09

MIA0203

Idem

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

6A-02/6A04/6A-05/6A07

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Suppression des ouvrages régulateurs

L'émissaire du lac de Bonlieu

FRDR11481a

Restauration morphologique de l’exutoire (Hérisson)

L'émissaire du lac de Bonlieu, le Hérisson en aval de lac du Val

Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains, suppression des résineux) Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles (plan d'épandage adapté au milieu, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…) Travaux de reméandrage ou resserrement et recharge du lit actuel

Le Hérisson en amont du lac du Val et en aval de Doucier

FRDR11481a/FRDR11481b

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique, démantèlement des enrochements de berges

Le Hérisson en aval de Doucier

FRDR11481a/FRDR11481b

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

FRDR11481b

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

Le Hérisson

68 PDPG 2019-2025

Effet attendu sur l’espèce cible

La ré gion des lacs

39.11

Plan d’eau

Localisation du contexte

Déscription générale Parmi tous les lacs du contexte, le lac de Chalain de par sa valeur patrimoniale, halieutique et touris-tique est sans nul doute le lac jurassien le plus important. Avec une superficie de 320 ha et une profondeur maximale de 36 m, ce lac a été formé suite à un verrou morainique barrant une reculée ce qui explique une telle dimension. Le bassin versant hydrogéologique du lac a une superficie de 44 km2, il ne présente que peu d’écoulement superficiel. Des traçages ont mis en évidence l’alimentation de Chalain par les pertes du lac de Narlay et du Vernois illustrant les transferts karstiques du secteur. Le Bief de l’uf est l’exutoire du lac, il se jette ensuite dans l’Ain au niveau de Marigny. Le lac est utilisé pour la production hydroélectrique, mais les variations de son niveau sont limitées en raison de l’importance archéologique des rives, vestiges de cités néolithiques. Au nord-est de Chalain, sur les communes de Le Franois et de La Chaux-du-Dombief, un ensemble de plans d’eau comprenant le lac d’Illay, le petit et le grand Maclu et le lacs de Narlay complè te les paysages magnifiques de la région. Que ce soit par des écoulements superficiels ou des échanges karstiques plus complexes, ces lacs communiquent en partie entre eux.

69 PDPG 2019-2025

La ré gion des lacs

39.11

Plan d’eau

Amont Aval Affluents

Limites contextes

Bied de l’oeuf ; Bief de la Cô te Lac de Chalain (320,8 ha), Lac de Narlay (55,28 ha), Lac d’Ilay (103,3 ha), Lac du Grand Maclu (33,7 ha), Lac du Petit Maclu (7,8 ha), Lac du Vernois (11,7 ha), Lac du Fioget (13,9 ha)

Plan d’eau Affluents

Rive droite Rive gauche Surface en eau (ha) Linéaire total

Bief de la Cô t e (2,54km)<Bief de l’Oeuf (2,58km)

546,5 Longueurs en eau 16,73 du contexte (km) Surface du bassin 50,9 versant (km2) Moraines glaciaires formant une butte à l’origine du lac de Chalain, affleurements de calcaires crayeux du Crétacé Géologie supérieur forment des cuvettes fermé es dues à l’é rosion glaciaire (autres lacs) Nom La Chaux-du-Dombief Le Frasnois Doucier Marigny Fontenu

Communes

Assainissement

Population 531 153 300 187 71

Localisation

Filière eau

Équivalent habitant

Le Frasnois Marigny Domaine de Chalain Le Frasnois

Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge)

700

Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge)

4000 100

Occupation du sol

Structures locales de gestion

CD39

70 PDPG 2019-2025

Milieu récepteur

Bied de l’oeuf

La ré gion des lacs

39.11

Plan d’eau

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

FRDL22

Lac de Chalain

FRDL25

Lac d’Ilay

FRDL30

Lac le grand Maclu

Nature/Type

Global

Plans d’eau (masse d’eau naturelle) Plans d’eau (masse d’eau naturelle) Plans d’eau (masse d’eau naturelle)

Objectif Écologique Chimique

Etat Écologique Chimique

bon état

2027

2015

Moyen

Bon

bon état

2015

Bon

bon état

2015

Bon

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes

Plan d’eau brochet Truite lacustre Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, CHA, VAI, LOF, BLN, CHE, GOU, BRO, PER, GAR, ABL, CCO, SAN, TAN, ROT, COR, OCL, TRL BRO, COR, TRL, PER, GAR, TAN, CHE, GOU, ABL, CCO, ROT BRO BLN, COR CHA, BLN TRF, BRO, COR

Présence d’espèces invasives

Station

Année

Localisation

CHN

2011

ILA

2016

OEU2-3 RMO0-2

2013 2018

Fontenu La Chaux-duDombief Marigny Fontenu

OCL

IPR

Inventaires piscicoles récents Classe d’abondance TRF BRO PER GAR CCO SAN 1270.4 ✗ 1047 6677.4 2495.6 ✗

COR 13278

TRL ✗

✗

0.1

✗

5 2

✗ ✗

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

71 PDPG 2019-2025

La ré gion des lacs

39.11

Plan d’eau

Gestion et halieutisme 1è re catégorie piscicole (19.7 Km) 2è me catégorie piscicole (2.4 Km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Truite de l’Ain Lons-le-Saunier 1604

Classement piscicole Gestionnaire Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Raisonnée Année 2016 2016 2017

Déversements

Milieux Bief de l’Oeuf Bief de l’Oeuf Lac d’Ilay

Espèces S TAC TRF BRO

Stades 5 5 3

Poids (kg) 25 25 100

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Rejets agricoles (fumiers, lisiers) et domestiques (en période estivale)

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux)

Aggravation du processus d'incision du lit (déconnexion avec les systèmes latéraux) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffement et diminution de la capacité épuratoire)

Facteur principal

Dégradation morphologique

Effluents et affluents du lac de Chalain

Curage, recalibrage et rectification

Homogénéisation des habitats et des écoulements

Modification des connexions nappe/rivière et donc de la durée de submersion du lit majeur et des annexes hydrauliques Perturbation des régimes de crues, accentuation des étiages (suppression de l'effet tampon des zones humides)

Facteur secondaire

Artificialisation des berges

Lac de Chalain

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Lac d'Illay, petit et grand Maclu

Artificialisation des débits

Lac de Chalain

Activité de loisir Drainage, remblais, labourage, gestion inadaptée, urbanisation Captages des eaux des lacs pour l'approvisionnement des communes voisines Hydroélectricité

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Réduction d'habitats propices à la reproduction et aux développements Réchauffement des eaux Suppression de l'effet tampon des zones humides

Accentuation des étiages et des assecs

Deconextion d'habitat rivulaire pendant les périodes de fraie, destruction d'habitat rivulaire par suppression du marnage naturel Très perturbé

72 PDPG 2019-2025

La ré gion des lacs

39.11

Plan d’eau

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte

Cas particuliers de gestion

Type de gestion Raisonnée Remarque Localisation Type de gestion

Lac de Chalain, Ilay et Val

Justification

Patrimoniale

Figure 11: Le lac de Chalain à Fontenu

73 PDPG 2019-2025

La ré gion des lacs

39.11

Plan d’eau

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Actions

Réduction des pollutions organiques diffuses

Réhabilitation du lac de Chalain

Réhabilitation du littoral (mise en défens, défrisage, plantation d'hydrophiles)

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Totalité du contexte

FRDL22/FRDL25/FRDL30

Augmentation de la capacité d'accueil

Idem

Réduction du phénomène de désoxygénation des fonds lors de la période de stratification des lacs

5A-01/5A05/5A-06

Totalité du contexte

FRDL22/FRDL25/FRDL30

Augmentation de la capacité d'accueil

Idem

Réduction du phénomène de désoxygénation des fonds lors de la période de stratification des lacs

5B-03/5D01/5D-01

Affluents du lac de Chalain

FRDL23

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Idem

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

MIA0602

FRDL22

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Maintien d'une végétation de bordures herbacée propice à la fraie du brochet

6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05

MIA0602

Assurer une accessibilité et une immersion des sites de frai durant les périodes de reproduction et durant le développement des alvins

Idem

6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05

MIA0303

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

6A-02/6A04/6A05/6A-07

Lac de Chalain

Limiter le marnage en développant une gestion stratégique des ouvrages qui tient compte du cycle de vie des espèces

Lac de Chalain

FRDL22

Mise en continuité de l'affluent de la route du Domaine (ROE24633)

Lac de Chalain

FRDL23

Acquisition et amélioration des connaissances

Réalisation d'inventaires piscicoles approfondis (pêches électriques par ambiance et pose de filets)

Lacs de Narlay et Grand Maclu

Acquisition et amélioration des connaissances

Élargissement du réseau de suivi physico-chimique des lacs

Petits lacs privés (Fioget, Vernois…)

Acquisition et amélioration des connaissances

Maintien ou établissement du suivi de la bathymétrie et de l'hydrologie des zones humides associées

Totalité du contexte

FRDL30

FRDL22/FRDL25/FRDL30

Amélioration des connaissances pour mieux gérer et rationaliser l’halieutisme. Ajuster les mesures de gestion et de conservation des espèces repères Amélioration des connaissances pour mieux gérer et rationaliser l’halieutisme. Ajuster les mesures de gestion et de conservation des espèces repères Amélioration des connaissances pour mieux gérer et rationaliser l’halieutisme. Ajuster les mesures de gestion et de conservation des espèces repères

74 PDPG 2019-2025

Idem

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'adaptation efficaces

6A-04

Idem

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'adaptation efficaces

6A-04

Idem

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'adaptation efficaces

6A-04

Lien avec le PDM

La Sirè ne

39.12

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale La sirè ne est une petite riviè re d’une quinzaine de kilomè tres et le principal affluent du Drouvenant en rive droite. Elle prend sa source au niveau de la commune de Bonlieu et rejoint le Drouvenant entre Patornay et Vertamboz. Son affluent principal est le Ronay. Ce cours d’eau classé en réservoir biologique depuis 2009 subissait des étiages importants notamment sur les secteurs rectifiés. Mais l’été 2018 a été marqué pour la premiè re fois par la disparition d’un pan entier de la riviè re dans les gorges, au lieu-dit "les chaudiè res". Ces altérations hydrologiques, résultantes des dégradations morphologiques passées et mises en exergue dans un contexte de changement global, ne sont pas les seuls facteurs limitants sur la sirè ne. Des épisodes de mortalité piscicoles ont ainsi eu lieu en 2011 à la suite d’un curage de la riviè re à Saugeot.

Figure 12 : La Sirène à Charcier

75 PDPG 2019-2025

La Sirè ne

39.12

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

Salmonicole

Source de la Sirè ne Confluence avec le Drouvenant

Rive gauche

Le Ronay (7,51km) Le Tarabief (2,06km)<Le Taraillet (1,31km)

Cours principal

13,8

Longueur de cours d’eau de largeur

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total

1,8 5,6 6,5

52,9

Surface du bassin 44,3 versant (km2) Calcaires du jurassique supérieur (Tithonien et Kimmérigien), alluvions fluvio-glaciaires (Wü rm) et calcaires crayeux Géologie datant du Valangien et Hauterivien (Crétacé supé rieur) au pied de la Haute -Chai ̂ne Nom Saint-maurice-Crillat Bonlieu Saugeot Uxelles Charcier Charezier Vertamboz

Communes

Assainissement

Localisation

Population 231 273 53 48 118 154 89 Filière eau

Équivalent habitant

350

Bonlieu

Occupation du sol

76 PDPG 2019-2025

Milieu récepteur

La Sirè ne

39.12

Salmonicole

Nombre d’ICPE 1

Industrie

Nombre Seveso

Natura 2000 Znieff 2 Réserve naturelle L.214-17 Liste1

Mesure de protection

Complexe des Sept Lacs du Jura/FR4301330

Le Drouvenant et ses affluents/L1-311

Structures locales de gestion

Parc naturel du Haut-Jura

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR10363

Rivière la Sirè ne

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global bon état

Objectif Écologique Chimique 2015

2015

Paramè tres physico-chimiques des eaux

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

77 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique Bon

Bon

La Sirè ne

39.12

Salmonicole

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel

Salmonicole truite fario

Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954)

B2-B3 Zone à truites

Illies et Botosaneanu (1963)

Crénon TRF, CHA, VAI, BLN, CHE, VAN, PES

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

Statuts de protection

TRF, CHA

BLN CHA, BLN TRF, VAN

Présence d’espèces invasives

Station

PES

Inventaires piscicoles récents Classe d’abondance Année Localisation IPR TRF

CHA

VAI

SIR10-5

2012

Charcier

0.1

SIR10-5

2014

Charcier

✗

SIR13-7

2013

Charézier

SIR13-7

2019

Charézier

SIR2-6

2012

Saugeot

✗

SIR2-6

2014

Saugeot

✗

SIR7-6

2012

Uxelles

✗

SIR7-6

2014

Uxelles

✗

SIR7-6

2019

Uxelles

✗

Bon Médiocre Bon

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (25.6 Km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents Les Pê cheurs Clairvaliens Clairvaux-les-Lacs 3321

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Patrimoniale

78 PDPG 2019-2025

La Sirè ne

39.12

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets

Aggravation du processus d'incision du lit (déconnexion avec les systèmes latéraux) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffement et diminution de la capacité épuratoire)

Facteur principal

Dégradation morphologique

Recalibrages sévères sur certains secteurs

Curage, recalibrage et rectification

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Rejets domestiques, agricoles (élevage bovin et porcin), piscicultures

Les ouvrages transversaux

Barrage de Gandy (infranchissable), moulin Gombaud (franchissable périodiquement), barrage de l'ancienne scierie et seuil enclos piscicole à Saugeot (infranchissable)

Hydroélectricité, pisciculture

Phénomène marqué au niveau de Rosnay

Travaux de redressessement, gestion hydraulique des ouvrages

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage, gestion inadaptée, urbanisation

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau Facteur secondaire

Dégradation et destruction des zones humides

Homogénéisation des habitats et des écoulements Modification des connexions nappe/rivière et donc de la durée de submersion du lit majeur et des annexes hydrauliques Perturbation des régimes de crues, accentuation des étiages (suppression de l'effet tampon des zones humides) Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte de fonctionnalité des habitats et frayères (colmatage) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation, pH) Perturbation du régime hydrique Perturbation du transport des sédiments (accélération des processus d'érosion pouvant induire une incision du lit) Uniformisation des habitats aquatiques

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Accentuation des étiages et des assecs Perturbation des régimes de crues, accentuation des étiages (suppression de l'effet tampon des zones humides) Réchauffement des eaux Très perturbé

Gestion piscicole préconisée Type de gestion

Patrimoniale

Remarque Localisation Type de gestion

Réservoir biologique : la Sirène et le Ronay

Gestion globale préconisée sur le contexte

Cas particuliers de gestion

Justification

79 PDPG 2019-2025

La Sirè ne

39.12

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Acquisition et amélioration des connaissances

Réactualisation des inventaires piscicoles existants, acquisition de nouvelles données sur le milieu

La Sirène

FRDR10363

Travaux de reméandrage et comblement du lit rectifié

La Sirène en amont de Saugeot et en aval de Charezier

Effacement de seuil (ROE24607) et suppression du plan d'eau (ROE24600)

Restauration de l'habitat piscicole sur les secteurs rectifiés

Réduction des pollutions organiques diffuses

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces repè res

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'adaptation efficaces

0-01/003/0-05

FRDR10363

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

MIA0203

La Sirène amont le Saugeot

FRDR10363

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

6A-02/6A04/6A05/6A-07

MIA0203

La Sirène amont le Saugeot

FRDR10363

Augmentation de la capacité d'accueil

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5A-01/5A05/5A-06

La Sirène amont le Saugeot

FRDR10363

Augmentation de la capacité d'accueil

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Animation foncière et établissement de plans de gestion

Totalité du contexte

FRDR10363

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05

Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains, suppression des résineux)

Totalité du contexte

FRDR10363

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05

Effet attendu sur l’espèce cible

80 PDPG 2019-2025

Lien avec le PDM

Le Drouvenant

39.13

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale Le Drouvenant prend sa source à 780 m, sur la commune de Châtel-de- Joux. Il présente sur sa partie amont une pente importante. Par la suite, il traverse Clairvaux- les-Lacs ou il récupè re l’émissaire des deux lacs : la Raillette. La Sirè ne, son affluent principal se jette quelques kilomè tres plus loin au niveau des communes de Patornay et de Vertamboz. Aprè s un parcours d’environ 18 km, le Drouvenant em-preint un ancien méandre de l’Ain avant de le rejoindre au niveau de Patornay, en rive gauche. La vallée du Drouvenant abrite également des lacs naturels d’intérê t hautement patrimonial. Le petit et le grand Etival sont des lacs peu profonds alimentés par les ruissellements diffus des précipitations. Le petit lac en communication avec le grand lac, se perd dans le karst pour rejoindre la source (capté) de la Frasnée alimentant le Drouvenant. Les lacs de Clairvaux représentent respectivement des surfaces de 17,1 et 56,5 ha. Ils communiquent par l’intermédiaire d’un petit chenal de 300 m (la Raillette). Le niveau des deux lacs est étroitement lié à l’ouvrage régulateur présent à l’exutoire du grand lac. Il subit de surcroit une désoxygénation du fond par excè s de nutriments et une contamination ancienne par des métaux lourds.

81 PDPG 2019-2025

Le Drouvenant

39.13

Salmonicole

Amont Aval Affluents

Limites contextes

Source du Drouvenant Confluence avec l’Ain

Grand lac de Clairvaux (60,6 ha) , Petit lac de Clairvaux (22,21 ha), Grand lac d’Ét ival (21,4 ha), Petit lac d’Étival (6,4 ha) , Lac de la Fauge (1,3 ha)

Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

Longueur de cours d’eau de largeur

Le Cressandon (2,55km) La Raillette (4,95km) 17,8

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total

Géologie

Communes

Assainissement

0,5 6 11,3 65,6

Surface du bassin versant (km2) Pente Moyenne

44,3

Naturelle Réelle, après impact ouvrage

Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

435 791 13,8 7

Taux d’étagement Calcaires du jurassique supérieur (Tithonien et Kimmérigien), alluvions fluvio-glaciaires (Wü rm) et calcaires crayeux datant du Valangien et Hauterivien (Crétacé supé rieur) au pied de la Haute -Chai ̂ne Nom Population Chatel-de-Joux 54 La Frasnee 36 Clairvaux-les-Lacs 1439 Cogna 258 Vertamboz 89 Boissia 129 Charezier 154 Patornay 139 Localisation

Filière eau

Clairvaux-les-Lacs Etival - Ronchaux Etival Vertamboz Saint-MauricesCrillat Clairvaux

Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge) Lagunage naturel Lagunage nature

82 PDPG 2019-2025

Équivalent habitant

6500 400 400 200 150 50

Milieu récepteur

Le Drouvenant

39.13

Salmonicole

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 5

Industrie

Combe du Nanchez/FR4301315 Étival - Assenciè re/FR4301327 Forê ts de la Chaux-du-Dombief, des Piards et de Pré novel

Natura 2000

Mesure de protection

Nombre Seveso

Znieff 2 Réserve naturelle L.214-17 Liste1

Le Drouvenant et ses affluents/L1-311

Structures locales de gestion

Parc naturel du Haut-Jura

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

FRDR502

Le Drouvenant

FRDL19

le grand lac (ou Etival)

FRDL26

grand lac de Clairvaux

Nature/Type Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Plans d’eau (masse d’eau naturelle) Plans d’eau (masse d’eau naturelle)

Objectif Global Écologique Chimique

Etat Écologique Chimique

bon état

2015

Bon

bon état

2015

Bon

bon état

2015

Bon

Paramè tres physico-chimiques des eaux

83 PDPG 2019-2025

Le Drouvenant

39.13

Salmonicole

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes

Salmonicole (avec lacs naturelles) truite fario brochet Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954)

B1.5-B5.5 Zone à truites

Illies et Botosaneanu (1963)

Rithron

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, CHA, VAI, LOF, CHE, GOU, VAN, BRO, PER, GAR, ABL, CAS, GRE, CCO, TAN, BRB, BRE, ROT, PFL, OCL, COR, TRL TRF, CHA, VAI, LOF, BLN SPI, VAN, BOU, BRO, PER, GAR, TAN BRO COR CHA TRF, VAN, BRO, COR

Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection Présence d’espèces invasives

OCL, PFL

Figure 13 : Le grand lac de Clairvaux-les-Lacs

84 PDPG 2019-2025

Le Drouvenant

Station Année Localisation

39.13

Salmonicole

Inventaires piscicoles récents Classe d’abondance IPR TRF

CHA

VAI

LOF

BRO

0.1

✗

0.1

✗

0.1

✗

DRO11-6

2012

DRO11-6

2014

DRO14-2

2012

Clairvaux-leslacs Clairvaux-leslacs Boissia

DRO14-2

2014

Boissia

0.1

✗

DRO6-8

2012

La Frasnée

0.1

✗

DRO6-8

2014

0.1

✗

GCL

2015

✗

2685.6

GCL

2015

✗

2685.6

RAI0-8

2011

✗

RAI1-1

2011

✗

0.1

✗

RAI2-0

2011

✗

0.1

✗

RAI2-0

2015

✗

RAI4-0

2011

La Frasnée Clairvaux-leslacs Clairvaux-leslacs Clairvaux-leslacs Clairvaux-leslacs Clairvaux-leslacs Clairvaux-leslacs Clairvaux-leslacs

✗

0.1

✗

Bon

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (25.6 Km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Truite de l’Ain Lons-le-Saunier 1604 Les Pê cheurs Clairvaliens Clairvaux-les-Lacs 3321

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années) Déversements

Raisonnée Année 2018 2017 2018

Milieux Lac de Bonlieu Lac de Clairvaux Lac de Clairvaux

85 PDPG 2019-2025

Espèces S COR COR COR

Stades 1 2 1

Poids (kg)

Le Drouvenant

39.13

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Facteur principal

Nature

Localisation

Origine

Effets

Dégradation morphologique

Recalibrage de la partie amont du Drouvenant et du Ru de Châtel-de-Joux, modification profonde de la confluence Ain/Drouvenat, rectification et reclaibrage des émissaires et effluent du grand lacs de Clairvaux

Curage, recalibrage et rectification

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Lacs de Clairvaux

Rejets agricoles (élevage bovin et porcin), domestiques (campings)

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation, pH)

Les ouvrages transversaux

Perturbation du régime hydrique

Totalité du linéaire du Drouvenant

Hydroélectricité

Perturbation du transport des sédiments (accélération des processus d'érosion pouvant induire une incision du lit) Uniformisation des habitats aquatiques

Artificialisation des berges

Grand lac de Clairvaux

Activité de loisir

Artificialisation des débits

Grand lac de Clairvaux

Gestion des risques d'inondations

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte

Facteur secondaire

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Totalité du contexte

Facteur secondaire

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Grand lac de Clairvaux

Drainage, remblais, labourage, gestion inadaptée, urbanisation Travaux de redressement, gestion hydraulique des ouvrages, captage de la source de la Frasnée Ancienne activité de l'usine Péterlite

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Réduction d'habitats propices à la reproduction et aux développements Deconextion d'habitat rivulaire pendant les périodes de fraie, destruction d'habitat rivulaire par suppression du marnage naturel Obstacle à la libre circulation piscicole Perturbation des régimes de crues, accentuation des étiages (suppression de l'effet tampon des zones humides) Accentuation des étiages et des assecs

Diminution de la ressource alimentaire (macrobenthos) Très perturbé

Gestion piscicole préconisée Type de gestion

Patrimoniale

Remarque Localisation Type de gestion

Réservoir biologique : le Drouvenant

Gestion globale préconisée sur le contexte

Cas particuliers de gestion

Justification

86 PDPG 2019-2025

Le Drouvenant

39.13

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Actions

Acquisition et amélioration des connaissances

Réactualisation des inventaires piscicoles existants, acquisition de nouvelles données sur le milieu

Réduction des pollutions organiques diffuses

Réhabilitation des lacs naturels

Restauration de l'habitat piscicole sur les secteurs rectifiés Restauration de la continuité écologique

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Le Drouvenant

FRDR502

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces repè res

Idem

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'adaptation efficaces

0-01/0-03/005

Totalité du contexte

FRDR502/FRDL26/FRDL19

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5A-01/5A05/5A-06

Totalité du contexte

FRDR502/FRDL26/FRDL19

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

Idem

Maintien d'une végétation de bordures herbacée propice à la fraie du brochet

6B-01/6B02/6B-03/6B04/6B-05

Localisation

Restaurer l'attractivité des affluents et des afférents (travaux de restauration)

La Raillette entre les deux lacs et en aval du grand lac, l'exutoir du lac d'Etival

FRDR502/FRDL26/FRDL19

Réhabilitation des zones humides associès (obturation du réseau de drainage)

Les lacs de Clairvaux et Etival

FRDR502/FRDL26/FRDL19

Limiter le marnage en développant une gestion stratégique des ouvrages qui tient compte du cycle de vie des espèces

Grand lac de Clairvaux

Travaux de reméandrage et comblement du lit rectifié

Le Drouvenant à la Frasnée et sa confluence avec l'Ain

Travaux de restauration de la zone alluviale (suppression des résineux) Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Assurer une accessibilité et une immersion des sites de fraidurant les périodes de reproduction et durant le développement des alvins

FRDL26

FRDR502

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Le Drouvenant à la Frasnée

FRDR502

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Le Drouvenant

FRDR502

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Idem

87 PDPG 2019-2025

6B-01/6B02/6B-03/6B04/6B-05 Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B-03/6B04/6B-05

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

6A-02/6A04/6A-05/6A07

6A-02/6A04/6A-09

Lien avec le PDM

ASS0302

Affluents salmonicoles de la chaîne de barrages de l’Ain

39.14

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale Les affluents principaux de l’Ain au niveau de la retenue de Vouglans sont en rive gauche : la Serra, la Cimante et le Murgin. La Serra prend sa source au niveau de Soucia et se jette 5 km plus loin sur la commune de Barésia-sur Ain, au niveau du Gringalet. La Cimante, quant à elle, se jette aprè s une petite dizaine de kilomè tres. Ce cours d’eau draine un bassin versant plutô t forestier, il subit des as-secs importants sur un linéaire conséquent. L’hydrologie déjà déficitaire du fait de la dégradation des zones humides est exacerbée par le captage de l’une de ses sources. Le Murgin est le cours d’eau qui traverse Moirans-en-Montagne, c’est d’ailleurs en amont immédiat de la ville qu’il devient permanent pour ensuite ê tre enterré au niveau de l’agglomération. Le Murgin devient alors un égout qui collecte les diverses substances issues de l’activité industrielle de Moirans. Il se jette dans le lac aprè s un parcours de 9 km. Comme les autres affluents du plan d’eau, sa connexion avec le lac est sous contrainte des marnages.

Figure 14 : Le Murgin à Moirans-en-Montagne

88 PDPG 2019-2025

Affluents salmonicoles de la chaîne de barrages de l’Ain

Limites contextes

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

39.14

Lac de la Penne (1,6 ha), Lac de l’Assenciè re (0,736 ha) La Lantenne (8,22km) La Serra (4,80km) Ruisseau de Giron (3,50km) <La Cimante (10,59km) Ruisseau de Germange (3,45km)<La Cimante (10,59km) Bief du Murgin (8,64km)

< 1m 1-3m 3-8m >8m 42,4

Linéaire total

Assainissement

La Serra ; La Cimante ; le Murgin ; La Lantenne

Cours principal Longueur de cours d’eau de largeur

Surface du bassin versant (km2) Géologie Communes

Salmonicole

85,4

Calcaires du jurassique supérieur (Tithonien et Kimméridgien) Nom Thoiria Meussia Baresia-sur-L’Ain Moirans-en-Montagne Vescles

Population 196 457 151 2227 211

Localisation

Filière eau

Équivalent habitant

Meussia Moirans-enMontagne

Lagunage nature

500 2100

89 PDPG 2019-2025

Milieu récepteur

bief du Murgin

Affluents salmonicoles de la chaîne de barrages de l’Ain

39.14

Salmonicole

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 5

Industrie

Nombre Seveso

Structures locales de gestion

Parc naturel du Haut-Jura

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

FRDR11728

Ruisseau la Lantenne

FRDR12084

Ruisseau la Cimante

FRDR10798

Bief du Murgin

Nature/Type Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global

Objectif Écologique Chimique

Etat Écologique Chimique

bon état

2015

Bon

bon état

2015

Bon

bon état

2027

2015

Paramè tres physico-chimiques des eaux

90 PDPG 2019-2025

Bon

Affluents salmonicoles de la chaîne de barrages de l’Ain

39.14

Salmonicole

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes

Salmonicole truite fario écrevisse à pattes blanches Dégradé́ Verneaux (1973-1974) Huet (1954)

B3.5-B3.5 Zone à truites

Illies et Botosaneanu (1963)

Rithron

Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

TRF, CHA, VAI, BLN, CHE, GOU, PES, TAC, TRL Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, CHA

BLN CHA, BLN TRF

Présence d’espèces invasives

Station Année Localisation CIM8-7 CIM8-8 CIM8-8

2011 2011 2013

PES

Inventaires piscicoles récents Classe d’abondance IPR TRF 1 2 3

Thoiria Thoiria Thoiria

CHA 4 3 4

VAI ✗ 0.1 0.1

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (42.5 km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents Les Pê cheurs Clairvaliens Clairvaux-les-Lacs 3321

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Usage Année

Déversements

2014 2015 2015

Milieux Cimante

91 PDPG 2019-2025

Espèces S

Stades

Poids (kg)

TRF

2 2 5

Affluents salmonicoles de la chaîne de barrages de l’Ain

39.14

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Facteur principal

Facteur secondaire

Localisation

Origine

Effets

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffement et diminution de la capacité épuratoire) Homogénéisation des habitats et des écoulements Modification des connexions nappe/rivière et donc de la durée de submersion du lit majeur et des annexes hydrauliques Perturbation des régimes de crues, accentuation des étiages (suppression de l'effet tampon des zones humides) Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte de fonctionnalité des habitats et frayères (colmatage)

Dégradation morphologique

Totalité du contexte, le Murgin à la traversée de Moirans-en-Montagne subit les plus fortes dégradations (passage souterrain sous la ville)

Curage, recalibrage et rectification

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Rejets domestiques, agricoles (élevage bovin et porcin)

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Le Murgin

Zone industrielle de Moirans-enMontagne (industries mécaniques, traitement de surface, peintures)

Diminution de la ressource alimentaire (macrobenthos)

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

La Cimante, la Lantenne

Travaux de redressement, captage à la source (Cimante)

Accentuation des étiages et des assecs

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage, gestion inadaptée, urbanisation

Les ouvrages transversaux

La Serra

Réserve incendie, ouvrages routiers

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Perturbation des régimes de crues, accentuation des étiages (suppression de l'effet tampon des zones humides) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation, pH) Perturbation du régime hydrique Perturbation du transport des sédiments (accélération des processus d'érosion pouvant induire une incision du lit) Uniformisation des habitats aquatiques Dégradé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte

Type de gestion

Cas particuliers de gestion

Remarque Localisation Type de gestion Justification

92 PDPG 2019-2025

Usage

Affluents salmonicoles de la chaîne de barrages de l’Ain

39.14 Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Actions

Localisation

Acquisition et amélioration des connaissances

Réactualisation des inventaires piscicoles existants, acquisition de nouvelles données sur le milieu

La Serra, les parties amont de la Cimante et du Murgin, la Lantenne

Travaux de reméandrage ou resserrement et recharge du lit actuel

Totalité du contexte

Restauration ou diversification de l'habitat piscicole

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Réduction des pollutions organiques diffuses

Réductions des pollutions ponctuelles par les substances (hors pesticides)

Restauration de la continuité écologique

Mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique, démantèlement des enrochements de berges

Totalité du contexte

Animation foncière et établissement de plans de gestion

Totalité du contexte

Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains, suppression des résineux)

Totalité du contexte

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles (plan d'épandage adapté au milieu, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…) Aménager des dispositifs de traitement des rejets industriels compatibles avec les objectifs environnementaux du milieu Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

FRDR1208 4/FRDR10 798/FRDR 11728 FRDR1208 4/FRDR10 798/FRDR 11728

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces repè res

Idem

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

6A-04

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A04/6A-09

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B-03/6B04/6B-05

MIA0602

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B-03/6B04/6B-05

MIA0602

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5A-01/5A05/5A-06

ASS0302

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

FRDR1208 4/FRDR10 798/FRDR 11728 FRDR1208 4/FRDR10 798/FRDR 11728 FRDR1208 4/FRDR10 798/FRDR 11728 FRDR1208 4/FRDR10 798/FRDR 11728

Totalité du contexte

FRDR1208 4/FRDR10 798/FRDR 11728

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Le Murgin

FRDR1079 8

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

La Serra et le ruisseau de Barésia

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

93 PDPG 2019-2025

5A-01/5A05/5A-06 Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

6A-02/6A04/6A-05/6A07

Lien avec le PDM

IND0201 IND0901

Affluents salmonicoles de l’Ain intermédiaire

39.15

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale Les petits affluents salmonicoles de l’Ain médian sont de l’amont à l’aval, le bief de Martin (2,8 km), le Dudon, (2,2 km), le Daillon (6,6 km), le Buronnet (4,6 km) et le bief de Bissia, (3,2 km). Ces ruisseaux prennent pour la plupart leurs sources au niveau des massifs forestiers de la chai ̂ne de l’Heute en rive droite et le faisceau de Champagnole en rive gauche. Ils s’écoulent ensuite rapidement sur le plateau à forte dominance agricole (prairies pâturées). D’ailleurs, la mise en valeur des terres arables à travers la rectification et le curage quasi systématique des cours d’eau constituent les atteintes la plus fréquente sur le secteur. La qualité piscicole d’un affluent à l’autre est trè s variable sur le contexte et dépend fortement du linéaire impacté par ces travaux hydrauliques. Le rô le des affluents en tant que zone de nurserie, croissance et de refuge pour les poissons de la riviè re d’Ain sont liés à la connectivité avec cette derniè re. Celleci diminue fortement au fur et à mesure du linéaire du fait de l’incision de l’Ain.

Figure 15 : Le Dudon à Charcier

94 PDPG 2019-2025

Affluents salmonicoles de l’Ain intermédiaire

Limites contextes

Affluents

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite

Cours principal Longueur de cours d’eau de largeur

Salmonicole

Le Bief deMonnet-la-Ville ; le Bief Martin ; le Bief de Courtine ; Le Dudon ; Ru du Buronnet ; le Bief de Bissia Ruisseau de la Planchette (2,20km) Le Daillon (6,35km) Ruisseau du Bourbouillon (4,3km)<Ruisseau du Buronnet (4,42km) Bief de Monet-la-Ville (2,33km) Bief Martin (2,80km) Le Dudon (2,13km) Bief de Bissia (3,11km)

Rive gauche Longueurs en eau du contexte (km)

39.15

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total

31,1

Surface du bassin 58,5 versant (km2) Calcaires du jurassique supérieur (Tithonien et Kimméridgien), calcaires massifs du Dogger, calcaires crayeux du crétacé Géologie supérieur (gouttiè res synclinales) et dépô ts d’origine glaciaires (Wü rm) et lacustre (combe d’Ain) Communes

Nom Monnet-la-Ville Mesnois Pont-de-Poitte Nogna Doucier Marigny Blye Chatillon

95 PDPG 2019-2025

Population 358 198 655 278 300 187 163 158

Affluents salmonicoles de l’Ain intermédiaire

39.15

Salmonicole

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 1

Industrie

Nombre Seveso

Structures locales de gestion

Parc naturel du Haut-Jura

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR10293

Ruisseau du Buronnet

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global bon état

Objectif Écologique

Chimique

2027

2015

Paramè tres physico-chimiques des eaux

96 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique Moyen

Bon

Affluents salmonicoles de l’Ain intermédiaire

39.15

Salmonicole

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole truite fario écrevisse à pattes blanches Trè s perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B3-B5 Zone à truites Rithron TRF, CHA, VAI, LOF, CHE

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, CHA, VAI, LOF HOT, BAF

CHA TRF

Présence d’espèces invasives Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation

CTN2-2 DAI3-1 DUD1-7 MAR2-3

2014 2014 2014 2014

Châtillon Blye Charcier Marigny

IPR

TRF 2 ✗ 3 5

Classe d’abondance CHA VAI 1 ✗ 0.1 ✗ 1 ✗ 1 5

LOF 4 0.1 ✗ 4

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années) Déversements

1è re catégorie piscicole (42.5 km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Truite de l’Ain Lons-le-Saunier 1604 Les Pêcheurs Clairvaliens Clairvaux-les-Lacs 3321 La Gaule Lédonienne Lons-le-Saunier 2756 Réserve barrage Sauvin Olivier - Saut de la Saisse/2.4 ha

Usage Année 2016 2014 2016 2017 2018 2014 2017 2018 2019

Milieux Bief de Monnet Bief Martin Bief Martin Bief Martin Bief Martin Buronnet Buronnet Buronnet Buronnet

97 PDPG 2019-2025

Espèces S TAC TRF TAC TAC TRF TRF TAC TAC TAC

Stades 5 2 5 5 5 2 5 5 5

Poids (kg) 25 25 75 30 125 130 50

Affluents salmonicoles de l’Ain intermédiaire

39.15

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets Aggravation du processus d'incision du lit (déconnexion avec les systèmes latéraux) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffement et diminution de la capacité épuratoire)

Dégradation morphologique

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Rejets domestiques, agricoles (élevage bovin et porcin), industriels (laiteries et fromageries)

Perte de fonctionnalité des habitats et frayères (colmatage)

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Partie aval du Buronnet, bief de Bissia, bief Courtine, le Dudon

Travaux de redressement, substrat géologique

Accentuation des étiages et des assecs

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage, gestion inadaptée, urbanisation

Perturbation des régimes de crues, accentuation des étiages (suppression de l'effet tampon des zones humides)

Facteur principal

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation, pH) Facteur secondaire

Les ouvrages transversaux

Bief de Monnet-laVille, Bief de Marigny, le Buronnet, Bief de Bissia

Ouvrages routiers (Buses, seuils)

Perturbation du régime hydrique Perturbation du transport des sédiments (accélération des processus d'érosion pouvant induire une incision du lit) Uniformisation des habitats aquatiques

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Très perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte

Type de gestion

Cas particuliers de gestion

Remarque Localisation Type de gestion Justification

98 PDPG 2019-2025

Raisonnée

Affluents salmonicoles de l’Ain intermé diaire

39.15

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Actions

Acquisition et amélioration des connaissances

Réhabilitation des affluents salmonicoles de l'Ain

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Réduction des pollutions organiques diffuses

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Réactualisation des inventaires piscicoles existants, acquisition de nouvelles données sur le milieu

Le Buronnet

FRDR102 93

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces repè res

Travaux de reméandrage ou resserrement et recharge du lit actuel

Le bief Martin, les ruisseaux du Camping, du Tillot et de Montigny, le bief de Fosse, le Dudon à Charcier, le Buronnet aval et le Bourbouillon

FRDR503 FRDR501

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Le bief Martin et le bief de Fosse

FRDR503

Totalité du contexte

FRDR503 /FRDR50 1

Mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique, démantèlement des enrochements de berges Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles (buses, rampes, seuils, etc...) Animation foncière et établissement de plans de gestion Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains, suppression des résineux) Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles (plan d'épandage adapté au milieu, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…)

Totalité du contexte

FRDR503 /FRDR50 1 FRDR503 /FRDR50 1 FRDR503 /FRDR50 1 FRDR503 /FRDR50 1

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

6A-04

Idem

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A-04/6A09

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A-04/6A09

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Idem

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5A-01/5A-05/5A06

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D-01/5D01

99 PDPG 2019-2025

Effet attendu sur l’espèce cible

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon) Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6A-02/6A-04/6A05/6A-07 6B-01/6B-02/6B03/6B-04/6B-05 6B-01/6B-02/6B03/6B-04/6B-05

Lien avec le PDM

MIA0203 MIA0204

MIA0301

Les sources de la Bienne

39.16

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale C’est à 1130 m d’altitude, au niveau de Mont Fier que commence le parcours de la Biennette. Aprè s 4,7 km elle conflue avec le bief de la Chaille (6,5 km) pour former la Bienne, principal affluent de l’Ain dans le Jura. Malgré un bassin versant trè s faiblement urbanisé, sans pression agricole majeure, les eaux de ces deux riviè res torrentielles ne témoignent pas d’une qualité référentielle. En effet, des concentrations importantes en métaux sont réguliè rement détectées, souvenir du passé industriel de Morez à travers le suintement de décharges disséminées un peu partout. Le bief de la Chaille subit de surcroit des épisodes de colmatage algal via un excè s de nutriment dont les effets ont été accentués par l’aménagement du stade des tuffes, une réserve à eau pour les canons à neige. La colonisation de poissons par la Bienne est rendue impossible par le seuil de la pisciculture situé à quelques mè tres en amont de la confluence.

100 PDPG 2019-2025

Les sources de la Bienne

Salmonicole

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

39.16

Source de la Biennette Confluence avec le bief de la Chaille à la Doye Le bief de la Chaille

Bief des Arcets (4,02km)

4,4

Longueur de cours d’eau de largeur

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total

Surface du bassin versant (km2) Géologie

38,1

Communes Assainissement

Population 3137 1151

Localisation

Filière eau

Équivalent habitant

Premanons

Boue activée faible charge

2100

Milieu récepteur

Occupation du sol

Industrie Structures locales de gestion

Nombre d’ICPE 2

Nombre Seveso

Parc naturel du Haut-Jura

101 PDPG 2019-2025

Les sources de la Bienne

39.16

Salmonicole

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code FRDR10327

Nom

Nature/Type

Bief de la Chaille

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global

Objectif Etat Écologique Chimique Écologique Chimique

Bon état

2015

Bon

Paramètres physico-chimiques des eaux

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole truite fario

Peu perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963) Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

Présence d’espèces invasives

102 PDPG 2019-2025

B2 Zone à truites Crénon TRF, CHA

CHA TRF

Bon

Les sources de la Bienne

Station

Année

BCH5-7 BCH5-7 BCH5-7 BNT3-7

2012 2014 2017 2017

39.16

Salmonicole

Inventaires piscicoles récents Classe d’abondance Localisation IPR TRF 4 3 2 3

Prémanon Prémanon Prémanon Prémanon

CHA ✗ ✗ ✗ 1

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole

1è re catégorie piscicole (11.6Km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents Société de pêche du HautMorez 770 Jura

Gestionnaire Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Patrimoniale

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Totalité du contexte

Présence d'anciennes décharges relarguant des éléments métalliques dans les cours d'eau

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Bief de la Chaille

Rejets domestiques et impact de la pisciculture Gillet

Effets

Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Facteur principal

Banalisation des habitats aquatiques

Les ouvrages transversaux

Totalité du contexte

Barrage de la pisciculture Gillet (infranchissable), retenue des Tuffes, seuils de stabilisation

Facteur secondaire

Dégradation morphologique

Amont de la Biennette

Artificialisation des berges

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Perte d'habitats Peu perturbé

103 PDPG 2019-2025

Les sources de la Bienne

39.16

Salmonicole

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte

Cas particuliers de gestion

Patrimoniale

Type de gestion Remarque

Réservoir biologique : le Bief de la Chaille et la Biennette

Localisation Type de gestion Justification

Figure 16 : La Biennette aux Rousses

104 PDPG 2019-2025

Les sources de la Bienne

39.16

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorit é

Cohérence de l’action

Diminuer l'impact des pollutions métalliques

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Évaluation du potentiel de transfert des lixiviats de métaux présents dans les décharges sauvages (suivi hydrologique, piézométrique…)

Totalité du contexte

FRDR10327 /FRDR499

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

5A-01/5A05/5A-06

Imperméabiliser ou extraire les lixiviats et/ou les matériaux des décharges

Totalité du contexte

FRDR10327 /FRDR499

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

5A-01/5A05/5A-07

Sensibiliser les acteurs sur l'atteinte provoquée sur le milieu

Totalité du contexte

FRDR10327 /FRDR499

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

5A-01/5A05/5A-09

Suivre et contrôler les normes de conformité des industries

Totalité du contexte

FRDR10327 /FRDR499

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

5A-01/5A05/5A-08

IND0901

Réduction des pollutions organiques diffuses

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR10327 /FRDR499

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

ASS0302

Restauration de « la petite continuité écologique »

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles (buses, seuils, ouvrages routiers, conduites de gaz…)

Totalité du contexte

FRDR10327 /FRDR499

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Évolution et diversification très locale de l'habitat

6A-02/6A04/6A-05/6A07

MIA0301

105 PDPG 2019-2025

La Bienne salmonicole

39.17

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale La Bienne est issue de la confluence de la Biennette et du Bief de la Chaille au niveau de la Doye, sur la commune des Haut-de-Bienne. Elle traverse rapidement l’agglomération de Morez construite le long de ses rives jusqu’à la confluence avec l’Evalude (affluent non connectif). Le cours d’eau y est alors corseté du fait de l’artificialisation des berges et cloisonné par les nombreux seuils en riviè re. La qualité chimique des eaux de la Bienne se dégrade trè s nettement à l’aval de Morez, en cause, les défaillances du réseau d’assainissement et les rejets industriels (métaux essentiellement) passés et présents de la ville. La Bienne, par la suite, emprunte des gorges encaissées, exploitées par l’activité́ hydroélectrique jusqu’à son entré e dans la ville de Saint-Claude. La traversée du cours d’eau dans cette agglomération subit les mê mes causses et donc les mê mes conséquences que le passage dans Morez et celà malgré l’apport d’eau du Tacon, son affluent principal. La présence du barrage d’étable en aval de Saint-Claude marque la déconnexion entre la haute et la basse Bienne.

106 PDPG 2019-2025

La Bienne salmonicole

39.17

Amont Aval Affluents

Limites contextes

Salmonicole

Confluence de la Bienette et du bief de la Chaille à la Doye Barrage de la retenue d’Etables Retenue d’Etables Lac de l’Abbaye (118,6 ha), Lac des Bez (3,4 ha), Lac des Brenets (4,3ha) Bief du Châ t eau (0,92km) Ruisseau de la Foulasse (1,36km) Ruisseau de Chaumion (1,16km)< Ruisseau du Loutre (5,33km) Ruisseau de Pissevieille (8,56km) La Blé niére (4,71km) Ruisseau de l’Abim ̂ e (4,07km)

Plan d’eau Rive droite Affluents Rive gauche Cours principal Longueurs en eau du contexte (km)

Longueur de cours d’eau de largeur

40,2

< 1m 1-3m 3-8m >8m

11,6 28,6

Linéaire total

98,1

Surface du bassin versant (km2) Débit

Station La Bienne à Morez

Naturelle

Pente Moyenne

Géologie

Réelle, après impact ouvrage

195,9 Module 3

QMNA5

Q10

Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

Q20

Q50

377 -774 11,2

39,3

Taux 0,1 d’étagement Calcaires compacts et massifs du Jurassique supé rieur (Tithonien et Kimmé rigien), calcaires crayeux du crétacé (Valangien et Hauterivien) dans les gouttiè res synclinales, calcaires du Dogger et de marnes du Lias (anticlinal de Morez)

107 PDPG 2019-2025

La Bienne salmonicole

39.17 Nom Les Rousses Longchaumois Hauts De Bienne Morbier Villard-sur-Bienne La Rixouse Saint-Claude

Communes

Longchaumois Saint-Claude (Ville) Morez La Mouille StClaude - Valfin Grande-Riviere Lezat-lesMouilles St-Claude Cinquetral Grande-deRiviere

PP Population 3137 1184 5521 2313 188 191 10346

Filière eau

Équivalent habitant

Milieu récepteur

Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge)

1800

la Gire

Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge)

15000

La Bienne

Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge)

11700

La Bienne

Lit bacté rien

400 200 600 200 200 50

Localisation

Assainissement

Salmonicole

Occupation du sol

Industrie Structures locales de gestion

Nombre d’ICPE 11

Nombre Seveso

Parc naturel du Haut-Jura

Figure 17: La Bienne à Tancua

108 PDPG 2019-2025

La Bienne salmonicole

39.17

Salmonicole

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Objectif Écologique

Chimique

Écologique

Chimique

bon état

2027

2015

Moyen

Bon

bon état

2015

Bon

bon état

2015

Bon

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

bon état

2015

Bon

Plans d’eau(Masse d’eau naturelle)

bon état

2021

2015

Moyen

Bon

Code

Nom

Nature/Type

FRDR498

La Bienne du Tacon à la confluence avec l’Ain

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

FRDR11790

Ruisseau de l’abi ̂me

FRDR10899

Ruisseau de Pissevieille

FRDR499

La Bienne de sa source jusqu’à la conflucence avec le Tacon, Tacon inclus

FRDL23

Lac de l’Abbaye

Global

Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Paramètres physico-chimiques des eaux

109 PDPG 2019-2025

Etat

La Bienne salmonicole

39.17

Salmonicole

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel

Statuts de protection

Salmonicole (avec lacs naturelles) truite fario ombre commun Peu perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B1.5-B4.5 Zone à truites Rithron TRF, CHA, VAI, LOF, BRO, PER, GAR, TAN, ROT

Espè ce centrale

TRF, CHA, LPP, VA,I LOF, OBR, BLN

Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

Présence d’espèces invasives

110 PDPG 2019-2025

BRO CHA TRF, BRO

La Bienne salmonicole

39.17

Salmonicole

Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation

ABB ABI3-6

2014 2012

BIE0-1

2013

BIE0-1

2016

BIE0-1

2018

BIE11-0 BIE11-0 BIE11-0 BIE19-5 BIE19-5 BIE19-5

2012 2014 2017 2012 2014 2017

BIE2-5

2012

BIE2-5

2013

BIE2-5

2014

BIE2-5

2016

BIE21-7 BIE21-7 BIE28-0 BIE28-0

2014 2018 2014 2017

Grande-Riviè re Saint-Claude Hauts-deBienne Hauts-deBienne Hauts-deBienne Morbier Morbier Morbier Longchaumois Longchaumois Longchaumois Hauts-deBienne Hauts-deBienne Hauts-deBienne Hauts-deBienne La Rixouse La Rixouse Saint-Claude Saint-Claude

IPR

Bon

Classe d’abondance VAI LOF ✗ ✗ ✗ ✗

TRF ✗ 2

CHA ✗ 2

BRO 565 ✗

✗

0.1

✗

3 4 3 3 4 3

0.1 0.1 0.1 ✗ ✗ 0.1

✗ ✗ ✗ ✗ 0.1 ✗

✗ ✗ ✗ ✗ ✗ 0.1

✗ ✗ ✗ ✗ ✗ ✗

✗

0.1

✗

0.1

✗

5 3 3 1

✗ 0.1 0.1 0.1

1 2 1 1

0.1 1 1 0.1

✗ ✗ ✗ ✗

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

Réserves de pêches

1è re catégorie piscicole (72.2Km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents Société de pêche du HautMorez 770 Jura La Biennoise Saint-Claude 798 Réserve de Morez/0.4 ha Réserve de Morbier/0.8 ha Réserve permanente/1.5 ha

Parcours de graciassions (no-kill)

Parcours de graciation de la Bienne/22.1 ha Parcours de Morez/1100.0 m

Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Patrimoniale

111 PDPG 2019-2025

La Bienne salmonicole

39.17

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Cours principal de la Bienne

Activités industrielles centrées sur la lunetterie (pollution métallique en Cu, Zn , Cr, Cd, etc.), rélargache de métaux d'anciennes décharges sauvages

Diminution de la ressource alimentaire

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Aval des agglomérations de Morez et de SaintClaude, ruisseau de Pissevielle, lac de l'Abbaye

Rejets domestiques (assainissement non conforme), agricoles (épandage de lisiers) et industriels (laiteries et fromageries)

Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Banalisation des habitats aquatiques

Facteur principal

Les ouvrages transversaux

Dégradation morphologique

Facteur secondaire

Dégradation et destruction des zones humides

Bienne et Abîme

Hydroélectricité (retenue d'Étables, barrages de Tancua, de Roche Blanche, de la Serre), seuils de stabilisations

Stabilisations des berges (enrochements) au niveau de la traversée de la Doye, Morez et Saint-Claude, redressement entre la Doye et More, ccurage en amont du pont du Gaz à Saint-Claude.

Stabilisation des berges, curage, recalibrage et rectification

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Modification du régime de crue Peu perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte

Cas particuliers de gestion

Patrimoniale

Type de gestion Remarque

Réservoir biologique : la Bienne de sa source jusqu’à la confluence avec le Tacon

Localisation Type de gestion Justification

112 PDPG 2019-2025

La Bienne salmonicole

39.17

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Réduction des pollutions organiques diffuses

Diminuer l'impact des pollutions métalliques

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

Totalité du contexte

FRDR499/FRDL23/ FRDR10899/FRDR11790

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

AGR0503

Totalité du contexte

FRDR499/FRDL23/ FRDR10899/FRDR11790

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

5A-01/5A05/5A-06

Imperméabiliser ou extraire les lixiviats et/ou les matériaux des décharges

Totalité du contexte

FRDR499/FRDL23/ FRDR10899/FRDR11790

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

5A-01/5A05/5A-07

Sensibiliser les acteurs sur l'atteinte provoquée sur le milieu

Totalité du contexte

FRDR499/FRDL23

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

5A-01/5A05/5A-09

Suivre et contrôler les normes de conformité des industries

Totalité du contexte

FRDR499/FRDL23/ FRDR10899/FRDR11790

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

5A-01/5A05/5A-08

IND0901

Idem

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

6A-02/6A04/6A05/6A-07

MIA0301

Idem

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

6A-04

Actions Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles (plan d'épandage adapté au milieu, sécurisation des fosses à lisiers, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…) Évaluation du potentiel de transfert des lixiviats de métaux présents dans les décharges sauvages (suivi hydrologique, piézométrique…)

Restauration de la continuité écologique et sédimentaire

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

La Bienne

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Animation foncière et établissement de plans de gestion

Acquisition et amélioration des connaissances

Réactualisation des inventaires piscicoles existants, acquisition de nouvelles données sur le milieu

FRDR499

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Bassin versant de la Bienne et le lac de l'Abbaye

FRDR499/FRDL23

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Lac de l'Abbaye

FRDR499

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces repè res

113 PDPG 2019-2025

La Bienne intermé diaire

39.18

Intermé diaire

Localisation du contexte

Déscription générale À l’aval de Saint-Claude, le barrage d’Étable, inauguré en 1930 est le "verrou" des gorges de la Bienne marquant ainsi le début de la basse Bienne. La riviè re suit alors son cours jusqu’à Dortan, au sein d’une plaine alluviale, avant d’alimenter la retenue de Coiselet, qui marquait jadis la confluence avec la riviè re d’Ain. La basse Bienne a subi de fortes altérations morphologiques dans son histoire. La chenalisation dont elle a fait l’objet pour la flottaison du bois au 19e siè cle et plus récemment le développement de l’hydroélectricité, l’extraction de matériaux en lit majeur et la stabilisation des berges ont profondément et définitivement modifié le profil de la riviè re. Ces impacts ont engendré une incision importante du lit mineur favorisant les phénomè nes d’eutrophisations en période estivale. Les affluents que sont le Lison, le Longviry et l’Héria ne peuvent jouer un rô le de refuge, n’étant pas connectifs. Ainsi, cette derniè re dé-cennie, la basse Bienne est durement touchée par des épisodes réguliers de mortalités piscicoles touchant essentiellement les salmonidés (truites et ombres).

114 PDPG 2019-2025

La Bienne intermé diaire

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite

Limites contextes

Intermé diaire

Barrage de la retenue d’Etables Début de la retenue de Coiselet(aval de Dortan)

Retenue d’É tables (21,0) , Retenue de Lavancia (4,5) Bief de Creuse (1,16km)

Rive gauche Cours principal

24,5

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Longueur de cours d’eau de largeur

24,5

Linéaire total

44,6

Surface du bassin versant (km2) Débit

Station La Bienne à SaintClaude

Naturelle

Pente Moyenne

Géologie

Bief de la Liette (2,28km) Bief de l’Ours (2,10km) Ruisseau du Banc (1,52km) Ruisseau du Chaumieux (2,21km) Ruisseau des Gorges (3,05km) Ruisseau du Vou Jean Clerc (1,09km)

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

39.18

Réelle, après impact ouvrage

76,7 Module

QMNA5

Q10

Q20

Q50

380

480

540

610

690

Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

306 397 3,7

Taux d’étagement Calcaires compacts et massifs du Jurassique supé rieur (Tithonien et Kimmé rigien), calcaires crayeux du crétacé (Valangien et Hauterivien) dans les gouttiè res synclinales, calcaires massifs du Dogger (Callovien-Bathonien-etBajocien) dans les anticlinaux

115 PDPG 2019-2025

La Bienne intermé diaire

39.18

Nom Saint-Claude Lavans-Les-Saint-Claude Chassal Molinges Vaux-Les-Saint-Claude Jeurre Lavans-Les-Saint-Claude

Communes

Localisation

Assainissement

Intermé diaire Population 10346 1994 451 672 707 259 1994 Équivalent habitant

Filière eau

Molinges (rivedroite) Vaux-les-StClaude Lavans-les-StClaude Molinges Jeurre Chassal

La Bienne

400 600

Lit bacté rien

Milieu récepteur

Ruisseau des Gorges La Bienne

2300 500 200 800

` La Bienne

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 6

Industrie

Nombre Seveso

Natura 2000 Znieff 2 Réserve naturelle

Mesure de protection

Plateau du Lizon/FR4301316 Forê ts de la Chaux-du-Dombief, des Piards et de Pré novel Le Longviry/L1-321 Le Lison et ses affluents/L1-319 La Bienne de l’aval du barrage d’Etables au lac de Coiselet/L2-137

L.214-17 Liste1 L.214-17 Liste2

Structures locales de gestion

Parc naturel du Haut-Jura

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR498

La Bienne du Tacon à la confluence avec l’Ain

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global bon état

Objectif Écologique

Chimique

2027

2015

116 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique Moyen

Bon

La Bienne intermé diaire

39.18

Intermé diaire

Paramètres physico-chimiques des eaux

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Intermé diaire cortè ge cyprinidés rhé ophiles ombre commun Dégradé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B5-B5.5 Zone à ombres Rithron TRF, CHA, LPP, VAI, LOF, OBR, BLN, CHE, GOU, PER

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

Présence d’espèces invasives

117 PDPG 2019-2025

TRF, CHA, LPP, VAI, LOF, OBR, BLN OBR LPP, OBR, BLN CHA, LPP, OBR, BLN TRF, LPP, OBR

La Bienne intermé diaire

Station

Année

BIE34-7

2018

BIE38-2 BIE38-4 BIE51-1

2012 2018 2012

Localisation

39.18

Intermé diaire

Inventaires piscicoles récents IPR TRF

Lavans-lè sSaint-Claude Chassal Chassal Jeurre

Bon

Classe d’abondance OBR

BLN

0.1

3 1 1

0.1 ✗ ✗

✗ 0.1 ✗

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole

1è re catégorie piscicole (48.1Km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Biennoise Saint-Claude 798 Réserve du barrage de Lavancia-Epercy/1.9 ha Confluence Bienne/Chateland, rive gauche/0.2 ha Réserve permanente/1.5 ha

Gestionnaire Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill)

Parcours no-kill de la Bienne/75.6 ha

Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Patrimoniale

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Rejets domestiques (assainissement non conforme), agricoles (épandage de lisiers) et industriels (laiteries et fromageries)

Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Banalisation des habitats aquatiques

Dégradation morphologique

Facteur principal Les ouvrages transversaux

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides) Facteur secondaire

Artificialisation des débits

La basse Bienne

Recalibrage, chenalisation ancienne de la Bienne à partir de Molinges, stabilisation des berges, extraction de matériaux dans le lit mineur à l'aval de Lavancia

Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation)

La basse Bienne

Modification du régime de crue

Retenue d'Étables, barrages de Lahu, de Marignat, de Molinges, de Jeurre et la retenue de Lavancia

Banalisation des habitats aquatiques

Pollution maquée en aval de SaintClaude jusqu'à Jeurre Aval de la retenue d'Étables

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation)

Hydroélectricité

Obstacle à la libre circulation piscicole

Activités industrielles centrées sur la lunetterie (pollution métallique en Cu, Zn, Cr, Cd, etc.), relargage de métaux d'anciennes décharges sauvages

Dégradé

118 PDPG 2019-2025

Effets sur la survie, le développement et la reproduction Modification du régime de crue (phénomène d'éclusée)

Gestion hydroélectrique

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion) Diminution de la ressource alimentaire

La Bienne intermé diaire

39.18

Intermé diaire

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

Figure 18 : La Bienne à Molinge

119 PDPG 2019-2025

Usage

La Bienne intermé diaire

39.18

Intermé diaire

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Acquisition et amélioration des connaissances

Réactualisation des inventaires piscicoles existants, acquisition de nouvelles données sur le milieu

La basse Bienne

FRDR498

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces repè res

Idem

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

6A-04

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR498

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Totalité du contexte

FRDR498

Augmentation de la capacité d'accueil et du succe ès dla fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Totalité du contexte

FRDR498

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A04/6A-09

MIA0202

La Bienne

FRDR498

Augmentation de la capacité d'accueil en période d'étiage et du succès de la fraie

Idem

Compenser les altérations de l'hydrologie notamment durant les périodes d'étiages

6A-04

RES0602

La Bienne

FRDR498

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Idem

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

6A-02/6A04/6A05/6A-07

MIA0301

Totalité du contexte

FRDR498

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

5A-01/5A05/5A-06

Totalité du contexte

FRDR498

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

5A-01/5A05/5A-07

Sensibiliser les acteurs sur l'atteinte provoquée sur le milieu

Totalité du contexte

FRDR498

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

5A-01/5A05/5A-09

Suivre et contrôler les normes de conformité des industries

Totalité du contexte

FRDR498

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

5A-01/5A05/5A-08

Réduction des pollutions organiques diffuses

Diminuer l’impact de l'eutrophisation des eaux

Réduire les altérations des ouvrages transversaux

Diminuer l'impact des pollutions métalliques

Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles (plan d'épandage adapté au milieu, sécurisation des fosses à lisiers, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…) Mise en place de zones diversifiées (reprise de méandre, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois) en complément d'une réduction du chenal Développer une gestion stratégique des ouvrages en tenant compte de l'hydrologie et du cycle de vie des espèces Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles Évaluation du potentiel de transfert des lixiviats de métaux présents dans les décharges sauvages (suivi hydrologique, piézométrique…) Imperméabiliser ou extraire les lixiviats et/ou les matériaux des décharges

120 PDPG 2019-2025

Lien avec le PDM

ASS0301/A SS0302/AS S0401/ASS 0801

L’Evalude

39.19

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale L’Evalude est l’affluent principal de la haute Bienne, il prend sa source en amont de Bellefontaine. Aprè s un linéaire de presque 7 km, le cours d’eau se jette dans la Bienne à l’aval de Morez. L’Evalude est caractérisé par la présence de nombreuses chutes infranchissables du fait de la pente importante du cours d’eau, il est d’ailleurs non connectif avec le Bienne. L’impossibilité de recolonisation par l’aval a toujours fragilisé le maintien d’une population piscicole viable sur certains tronçons notamment lors d’épisodes de pollutions (STEP de Bellefontaine, rejets industriels de Morez) ou bien d’assecs. Ceux-ci pouvaient néan-moins compter sur la dévalaison d’individus provenant des secteurs plus poissonneux en amont. L’assec quasi total sur le linéaire de l’Evalude en 2018 pose un certain nombre de questions sur le type de gestion piscicole à préconiser face à un contexte de dérè glement climatique. Deux lacs de dimensions modestes 12 et 11 ha sont présents dans le contexte : le lac de Bellefontaine et des Mortes. De faibles profondeurs (6 et 7,5 m), ils évoluent vers la tourbiè re. Une partie des eaux du lac de Bellefontaine est captée pour l’alimentation en eau potable ce qui modifie les sens d’écoulement entre les deux lacs en période de temps sec. En effet, en période de hautes eaux, la circulation se fait du lac de Bellefontaine vers le lac des mortes. Les eaux de l’exutoire des lacs se perdent dans un gouffre, pour réapparaitre au niveau de la Doye Gabet à Morbier.

121 PDPG 2019-2025

L’Evalude

39.19

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

Salmonicole

Longueur de cours d’eau de largeur

Source de l’Evalude Confluence avec la Bienne Lac de Bellefontaine (20,9), Lac des Mortes (17,2 ha)

6,8

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total

Communes Assainissement

1,1 4,7 0,9

31,1

Surface du bassin versant (km2) Géologie

40.1

Calcaires compacts et massifs du Jurassique supé rieur (Tithonien et Kimmé rigien), calcaires crayeux du crétacé (Valangien et Hauterivien) dans les gouttiè res synclinales, calcaires massifs du Dogger (Callovien-Bathonien-et-Bajocien) dans les anticlinaux, alluvions fluvio-glaciaires (Wü rm) à l’origine des lacs de Bellefontaine et des Mortes. Nom Population Bellefontaine 535 Morbier 2313 Localisation

Filière eau

Bellefontaine

Équivalent habitant

Milieu récepteur

1800

Evalude

Occupation du sol

Nombre d’ICPE

122 PDPG 2019-2025

Nombre Seveso

L’Evalude

39.19

Salmonicole

Industrie

2 Tourbiè res et lacs de Chapelle-des-Bois et de Bellefontaine les Mortes/FR4301309 Forê ts du Mont Noir et de la Joux Devant

Natura 2000

Mesure de protection

Znieff 2 Réserve naturelle L.214-17 Liste1 L.214-17 Liste2

Structures locales de gestion

Parc naturel du Haut-Jura

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR11504

Ruisseau l’Evalude

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global

Objectif Écologique

Chimique

2015

bon état

Etat Écologique Chimique Bon

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole truite fario écrevisse à pattes blanches Trè s perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954)

B1.5 Zone à truites Crénon

Illies et Botosaneanu (1963) TRF Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

Présence d’espèces invasives

123 PDPG 2019-2025

TRF

Bon

L’Evalude

39.19

Salmonicole

Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation

EVA3-7

2019

EVA6-6

2012

EVA6-6

2019

Bellefontaine Hauts-deBienne Hauts-deBienne

Classe d’abondance TRF 1

IPR

2 2

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (7 Km) AAPPMA Commune Société de pêche du HautMorez Jura

Nombre d’adhérents 770

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années) Déversements

Patrimoniale Année 2014 2016 2017 2017

Milieux Lac des mortes Lac des mortes Lac des mortes Lac des mortes

Espèces S BRO BRO BRO BRO

Stades 3 3 3 5

Poids (kg) 30 20 20 20

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Totalité du contexte

Contexte géologique, pompage du lac de Bellefontaine

Accentuation des étiages et des assecs Diminution de la ressource alimentaire

Pollution à l'aval au niveau de Morez

Activités industrielles centrées sur la lunetterie (pollution métallique en Cu, Zn, Cr, Cd, etc.), relargage de métaux d'anciennes décharges sauvages

Lacs de Bellefontaine et des Mortes, l'Evalude à l'aval de la station de pompage

Rejets domestiques et agricoles (épandage de lisiers), colmatage périodique du fond par les résidus de filtrage de la station de pompage du lac

Facteur principal Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Facteur secondaire

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Rappel bilan fonctionalité du contexte

124 PDPG 2019-2025

Effets sur la survie, le développement et la reproduction Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Très perturbé

L’Evalude

39.19

Salmonicole

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte

Type de gestion

Cas particuliers de gestion

Remarque Localisation Type de gestion Justification

Figure 19 : Lac de Bellefontaine

125 PDPG 2019-2025

Raisonnée

L’Evalude

39.19

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Actions

Comprendre, mesurer et s'adapter à l'origine du déficit hydrologique

Mesurer l'impact des prélevements d'eau sur le bassin versant Réactualisation des inventaires piscicoles existants, acquisition de nouvelles données sur le milieu S'adapter à l'évolution des peuplements dans un contexte de changement climatique Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Réduction des pollutions organiques diffuses

Diminuer l'impact des pollutions métalliques

Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles (plan d'épandage adapté au milieu, sécurisation des fosses à lisiers, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…) Évaluation du potentiel de transfert des lixiviats de métaux présents dans les décharges sauvages (suivi hydrologique, piézométrique…) Imperméabiliser ou extraire les lixiviats et/ou les matériaux des décharges Sensibiliser les acteurs sur l'atteinte provoquée sur le milieu Suivre et contrôler les normes de conformité des industries

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions et de gestion

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

6A-04

FRDR11504

S'assurer ou non de la capacité de recolonisation de l'espèce repère suite aux assecs

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

6A-04

L'Evalude

FRDR11504

Proposer des mesures de gestion piscicole (repeuplement si nécessaire en souche autochtone)

Lacs de Bellefontaine et des Mortes, l'Evalude

FRDR11504

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D-01/5D01

Totalité du contexte

FRDR11504

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D-01/5D01

Totalité du contexte

FRDR11504

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

5A-01/5A-05/5A06

Totalité du contexte

FRDR11504

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

5A-01/5A-05/5A07

Totalité du contexte

FRDR11504

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

5A-01/5A-05/5A09

Totalité du contexte

FRDR11504

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

5A-01/5A-05/5A08

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Totalité du contexte

FRDR11504

L'Evalude

126 PDPG 2019-2025

Effet attendu sur l’espèce cible

0-01/0-03/0-05

Lien avec le PDM

Le Bief de Nanchez

39.20

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale Le Nanchez est un petit cours d’eau (6,5 km) à faible pente s’écoulant dans un contexte karstique. Il draine les tourbiè res de la combe dont il tient son nom dans le secteur de Prénovel. Il se perd ensuite rapidement pour alimenter le bassin de la Bienne. Le Nanchez a fait l’objet de travaux hydrauliques importants (recalibrage, rectification) dans le but de gagner de l’emprise agricole. Ces travaux, aux ré-sultats trè s modestes ont abouti à une banalisation de l’habitat aquatique et sont surtout à l’origine des dysfonctionnements des zones humides adjacentes. En 1999, des premiers travaux de restauration ont été fait sur la commune de Pré novel et des Piards. Ils avaient pour principe la réactivation d’anciens méandres et le resserrement du lit de la riviè re sans résoudre fondamentalement le problè me de l’incision. Fort de ce constat, de nouveaux travaux réalisés en 2016 ont permis de reméandrer plus de 3 km de cours d’eau sur le Nanchez et le ruisseau de Trémontagne, son affluent principal.

127 PDPG 2019-2025

Le Bief de Nanchez

Salmonicole

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

39.20

Longueur de cours d’eau de largeur

Source de Nanchez Pertes du Nanchez

Bief de Trémontagne (4,04km)

9,7

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total

Surface du bassin versant (km2) Géologie Communes

Assainissement

26.1

Calcaires compacts et massifs du Jurassique supé rieur (Tithonien et Kimmé rigien), calcaires crayeux du crétacé (Valangien et Hauterivien) dans les gouttiè res synclinales, calcaires massifs du Dogger (Callovien-Bathonien-et-Bajocien) dans les anticlinaux, alluvions fluvio-glaciaires (Wü rm) . Nom Population Les Crozets 211 Les Piards 160 Nanchez 476 Grande-Riviere 434 Localisation

Filière eau

Équivalent habitant

Prenovel Prenovel (bourg)

Lagunage naturel Lagunage naturel

350 900

Milieu récepteur

Occupation du sol

Industrie Structures locales de gestion

Nombre d’ICPE 1

Nombre Seveso

Parc naturel du Haut-Jura

128 PDPG 2019-2025

Le Bief de Nanchez

39.20

Salmonicole

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR10675

Rivière le Lizon

Cours d’eau (Masse d’eau naturelle)

Global

Objectif Écologique

Chimique

2015

bon état

Etat Écologique Chimique Bon

Bon

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole truite fario

Trè s perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954)

B3 Zone à truites

Illies et Botosaneanu (1963)

Rithron TRF, VAI, LOF, TAN, ROT

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, LOF, VAI

TRF

Présence d’espèces invasives Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation

NCZ3-4

2013

Nanchez

NCZ5-2

2013

Nanchez

IPR

Médiocre

Classe d’abondance TRF

VAI

LOF

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (7 Km) AAPPMA Commune Société de pêche du HautMorez Jura

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Patrimoniale

129 PDPG 2019-2025

Nombre d’adhérents 770

Le Bief de Nanchez

39.20

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets

Banalisation des habitats aquatiques Dégradation morphologique

Totalité du contexte

Curage, recalibrage et rectification

Facteur principal

Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Rejets domestiques et agricoles (épandage de lisiers)

Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon) Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Accentuation des étiages et des assecs

Facteur secondaire

Les plans d'eau

Petits affluents et dans les anciens méandes

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Halieutisme Introduction d'espèces indésirables Obstacle à la libre circulation piscicole Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Très perturbé

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte

Type de gestion

Patrimoniale

Remarque Localisation Type de gestion

Réservoir biologique : le Nanchez

Cas particuliers de gestion

Justification

Figure 20 : Le Nanchez à Prénovel

130 PDPG 2019-2025

Le Bief de Nanchez

39.20

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Actions

Restauration ou diversification de l'habitat piscicole

Travaux de reméandrage ou resserrement et recharge du lit actuel

Totalité du contexte

FRDR10675

Animation foncière et établissement de plans de gestion

Totalité du contexte

Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains, suppression des résineux)

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Réduction des pollutions organiques diffuses

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

MIA0602

FRDR10675

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B-03/6B04/6B-05

Totalité du contexte

FRDR10675

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B-03/6B04/6B-05

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR10675

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Totalité du contexte

FRDR10675

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

131 PDPG 2019-2025

Effet attendu sur l’espèce cible

Le Flumen

39.21

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale Le Flumen et le Grodar sont les principaux affluents du Tacon en rive droite, ils s’écoulent tous deux dans une vallée en altitude trè s encaissée et sont caractérisés par un régime torrentiel. Le Flumen est alimenté par les eaux du synclinal de Septmoncel drainées par le ruisseau de Chappy et par des trans-ferts karstiques issus de l’exutoire du lac de Lamoura. Il se jette dans le Tacon aprè s un parcours de 3,4 km, son affluent principal est le bief des Parres. Le Grosdar présente également une combe peu marquée dans sa partie amont pour s’écouler ensuite dans des gorges impressionnantes marquées par la cascade spectaculaire de la Queue de Cheval. Le caractè re torrentiel du Flumen et le Grosdar bride naturellement l’habitat piscicole du cours d’eau. Il n’empê che qu’au regard des faibles pressions exercées sur leurs bas-sins versants que les deux cours d’eau jouissent d’un potentiel piscicole intéressant. Ces derniè res années, des travaux ont eu pour objectif de restaurer une continuité piscicole entre le Tacon et ces deux affluents.

132 PDPG 2019-2025

Le Flumen

39.21

Salmonicole

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite

Limites contextes

Affluents

Source du Flumen Confluence avec le Tacon Grosdard Lac de Lamoura (5,7 ha) Bief Froid (8,05km) < Ruisseau de Chapy (4,50km)< Flumen (4,13km) Bief des Foules (1,20km)<Le Grodar (4,80km) Bief des Parres (7,12km)< Flumen (4,13km)

Rive gauche Cours principal

Longueurs en eau du contexte (km)

Longueur de cours d’eau de largeur

4,1

< 1m 1-3m 3-8m >8m

0,9 3,3

Linéaire total

39,9

Surface du bassin versant (km2) Naturelle

Pente Moyenne

Géologie Communes Assainissement

Réelle, après impact ouvrage

102,1 Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

422 800 68.6

Taux 0,2 d’étagement Calcaires compacts et massifs du Jurassique supé rieur (Tithonien et Kimmé rigien), calcaires crayeux du crétacé (Valangien et Hauterivien) dans les gouttiè res synclinales, calcaires massifs du Dogger (Callovien-Bathonien-etBajocien) dans les anticlinaux, alluvions fluvio-glaciaires (Wü rm) à l’origine de lac de Lamoura. Nom Population Septmoncel 680 Villard-saint-Sauveur 606 Localisation

Filière eau

Équivalent habitant

Septmoncel Moussiè res Lajoux

Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge) Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge) Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge)

6200 1100 700

133 PDPG 2019-2025

Milieu récepteur

Le Flumen

39.21

Salmonicole

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 1

Industrie Natura 2000 Znieff 2 Réserve naturelle L.214-17 Liste1

Mesure de protection

Nombre Seveso Combe du Lac/FR4301310 Bois de Ban, Arobiers, Tresberruy et de la Sambine

L.214-17 Liste2

Structures locales de gestion

Parc naturel du Haut-Jura

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

FRDR10890

Ruisseau le Grosdar

FRDR11220

Riviè re Flumen

Nature/Type Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global

Objectif Écologique

Chimique

Etat Écologique Chimique

bon état

2015

Bon

bon état

2015

Bon

Figure 21 : Le Grodar à Saint-Claude

134 PDPG 2019-2025

Le Flumen

39.21

Salmonicole

Paramètres physico-chimiques des eaux

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel

Salmonicole truite fario

Peu perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B1.5-2.5 Zone à truites Crénon TRF, CHA

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, CHA VAI

Statuts de protection

CHA TRF

Présence d’espèces invasives Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation

FLU6-8 GRO9-2

2012 2012

Septmoncel Saint-Claude

IPR

Classe d’abondance TRF 3 2

CHA 1 2

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

135 PDPG 2019-2025

Le Flumen

39.21

Salmonicole

Gestion et halieutisme Classement piscicole AAPPMA La Biennoise

Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (26.4Km) Commune Nombre d’adhérents Saint-Claude 798

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill)

Parcours de graciation du Grosdar/688.3 m

Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Patrimoniale

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets

Banalisation des habitats aquatiques Barrage du Martinet et de la Serre sur le Flumen, seuils sur le Grosdar et le bief des Foules

Les ouvrages transversaux

Hydroélectricité, seuils de stabilisation

Obstacle à la libre circulation piscicole Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion)

Facteur principal

Facteur secondaire

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation)

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux)

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Dégradation du Flumen après la réception du ruisseau du Chapy

Rejets domestiques de Septmoncel

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Totalité du contexte

Pompage de Montbrilland, captage de la source du bief des Foules

Accentuation des étiages et des assecs

Artificialisation des débits

Le Flumen

Gestion hydroélectrique

Modification du régime de crue (phénomène d'éclusée)

Ruisseau de Chapy

Relargage de métaux d'anciennes décharges sauvages

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction Peu perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

136 PDPG 2019-2025

Patrimoniale

Le Flumen

39.21

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Diminuer l'impact des pollutions métalliques

Réduction des pollutions organiques diffuses

Restauration de « la petite continuité écologique »

Acquisition et amélioration des connaissances

Actions Imperméabiliser ou extraire les lixiviats et/ou les matériaux des décharges Sensibiliser les acteurs sur l'atteinte provoquée sur le milieu Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles (plan d'épandage adapté au milieu, sécurisation des fosses à lisiers, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…) Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles (buses, seuils, ouvrages routiers, conduites de gaz…) Acquisition ou réactualisation des inventaires piscicoles existants, acquisition de nouvelles données sur le milieu

Effet attendu sur l’espèce cible

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Totalité du contexte

FRDR11220 FRDR10890

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

5A-01/5A05/5A-07

Totalité du contexte

FRDR11220 FRDR10890

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

5A-01/5A05/5A-09

le ruisseau de Chapy, lac de Lamoura

FRDR11220

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Totalité du contexte

FRDR11220 FRDR10890

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Totalité du contexte

FRDR11220 FRDR10890

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Évolution et diversification très locale de l'habitat

6A-02/6A04/6A05/6A-07

Lac de Lamoura

FRDR12084 FRDR10798 FRDR11728

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces repè res

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

6A-04

137 PDPG 2019-2025

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Localisation

Lien avec le PDM

Le Tacon

39.22

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale Le Tacon est l’affluent principal de la Bienne, il prend sa source à 1035 m d’altitude au niveau des Bouchoux et se jette aprè s un parcours de 17,3 km au niveau de Saint-Claude. Ses affluents principaux sont la Douveraine, le Flumen et le Grodar. Le Tacon trace son lit dans une combe marneuse complexe entrainant des phénomè nes d’érosion trè s importants dans la vallée. Les apports solides de la riviè re ont ainsi été incriminés lors des crues débordantes qui ont noyé un quartier de Saint-Claude dans les années 80. En effet, l’engravement de la retenue d’Étables a provoqué l’exhaussement du remous de crue de la Bienne et du Tacon. Dans cette optique, de nombreux aménagements hydrauliques ont vu le jour dans les années 90 afin de réduire les apports solides du Tacon dè s l’amont (stabilisation des berges et du lit). De ce fait, le Tacon présente des signes de perturbation de sa qualité physique qui s’exprime par une altération de l’hétérogénéité des fonds. Il bénéficie cependant d’une hydrologie favorable et d’une qualité de l’eau convenable. Dans ce contexte, la circulation des poissons entre le Tacon et ses affluents en amont du Prés St Sauveur a é té restaurée afin de pallier aux problè mes d’altération de la qualité physique (habitat, frayè res).

138 PDPG 2019-2025

Le Tacon

39.22

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

Salmonicole

Longueur de cours d’eau de largeur

Source du Tacon Confluence avec la Bienne Grosdard Lac de l’Embouteilleux (4,1 ha) La Douveraine (2,15km)

17,3

< 1m 1-3m 3-8m >8m

14,7 2,6

Linéaire total

46,2

Surface du bassin versant (km2) Naturelle

Pente Moyenne

Réelle, après impact ouvrage

53,2 Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

Taux d’étagement

Géologie

Communes

389 1039 37,5

24,3 0,1

Calcaires compacts et massifs du Jurassique supé rieur (Tithonien et Kimmé rigien), calcaires crayeux du crétacé (Valangien et Hauterivien) dans les gouttiè res synclinales, calcaires massifs du Dogger (Callovien-Bathonien-et-Bajocien) dans les anticlinaux . Nom Population Les Bouchoux 311 Coiserette 52 Coyriere 65 Villard-saint-Sauveur 606 Saint-Claude 10346

139 PDPG 2019-2025

Le Tacon

39.22

Salmonicole

Localisation

Assainissement

PP Équivalent habitant

Filière eau

Saint-Claude Chaumont Les Bouchoux

Lit bacté rien

Milieu récepteur

250 200

Le Tacon

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 1

Industrie

Nombre Seveso

Structures locales de gestion

Parc naturel du Haut-Jura

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR11965

Ruisseau la Douveraine

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

FRDR499

La Bienne de sa source jusqu’à la conflucence avec le Tacon, Tacon inclus

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Objectif Écologique

Chimique

bon état

2015

Bon

bon état

2015

Bon

Global

Figure 22 : Le Tacon en amont de la confluence avec le Grodar

140 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

Le Tacon

39.22

Salmonicole

Paramètres physico-chimiques des eaux

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel

Salmonicole truite fario ombre commun Peu perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

Statuts de protection

B1.5-3.5 Zone à truites Crénon TRF, CHA, VAI, OBR, BLN, TRL

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, CHA, VAI OBR OBR OBR, BLN CHA, OBR, BLN TRF, OBR

Présence d’espèces invasives Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation

DVR1-4 TAC16-2 TAC16-2 TAC3-8 TAC3-8

2012 2012 2014 2012 2014

Les Bouchouxl Saint-Claude Saint-Claude Les Bouchouxl Les Bouchouxl

IPR

Médiocre

TRF 3 3 3 1 4

Classe d’abondance CHA VAI ✗ ✗ 4 5 1 1 ✗ ✗ ✗ ✗

OBR ✗ 2 1 ✗ ✗

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

141 PDPG 2019-2025

Le Tacon

39.22

Salmonicole

Gestion et halieutisme Classement piscicole AAPPMA La Biennoise

Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (26.4Km) Commune Nombre d’adhérents Saint-Claude 798

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill)

Pacours de graciation du Tacon/5.7 ha

Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Patrimoniale

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets

Banalisation des habitats aquatiques

Les ouvrages transversaux

Totalité du contexte

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation)

Hydroélectricité (barrages de Coiserette, du Prés-SaintSauveur et de Dalloz), seuils de stabilisations du lit

Obstacle à la libre circulation piscicole Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion)

Facteur principal

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Aval du Tacon à partir de la confluence avec le Flumen

Dégradation morphologique

Tronçon entre Villard-SaintSauveur et la confluence avec le Flumen

Rejets domestiques et agricoles

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Banalisation des habitats aquatiques Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit)

Recalibrage, création d'épis et fixation des berges

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue

Facteur secondaire

Artificialisation des débits

Aval du Pré-SaintSauveur

Modification du régime de crue (phénomène d'éclusée)

Gestion hydroélectrique

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Peu perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion

Patrimoniale

Remarque Localisation Type de gestion Justification

Réservoir biologique : le Tacon

142 PDPG 2019-2025

Le Tacon

39.22

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Diminuer l'impact des pollutions métalliques

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur l’espèce cible

Évaluation du potentiel de transfert des lixiviats de métaux présents dans les décharges sauvages (suivi hydrologique, piézométrique…)

Totalité du contexte

FRDR499

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

5A-01/5A05/5A-06

Imperméabiliser ou extraire les lixiviats et/ou les matériaux des décharges

Totalité du contexte

FRDR499

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

5A-01/5A05/5A-07

Sensibiliser les acteurs sur l'atteinte provoquée sur le milieu

Totalité du contexte

FRDR499

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

5A-01/5A05/5A-09

Suivre et contrôler les normes de conformité des industries

Totalité du contexte

FRDR499

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

5A-01/5A05/5A-08

Tacon aval

FRDR499

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

FRDR499

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Idem

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

6A-02/6A04/6A05/6A-07

Réduction des pollutions organiques diffuses

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Restauration de la continuité écologique et sédimentaire

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

Tacon aval

143 PDPG 2019-2025

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

Le Longviry

39.23

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale Le Longviry est l’affluent principal en rive gauche de la basse Bienne. Il prend sa source dans une combe en altitude (775 m) occupée par le lac et le marais de Viry. Sur ce secteur, le cours d’eau à une forte tendance à l’assè chement en période estivale. À partir de la commune de Viry, il s’écoule dans des gorges étroites et récupè re en rive droite le ruisseau de la Vulve, cours d’eau patrimonial abritant des popula-tions d’écrevisses à pattes blanches. Le torrent du Longviry dans les gorges présente un linéaire cloisonné du fait des nombreux infranchissables naturelles, mais également artificielles (seuils de stabilisation et de l’ancienne pisciculture). Tout comme le Tacon, le fort potentiel d’érosion du cours d’eau provoque des éboulements de trè s grande taille appelé "égrevines" créant une instabilité naturelle des substrats et diminuant le potentiel habitationnel. La confluence avec la Bienne se fait en amont de Molinges aprè s un parcours d’un peu moins de 10 km.

144 PDPG 2019-2025

Le Longviry

39.23

Salmonicole

Amont Aval Affluents Plan d’eau

Limites contextes

Lac de Viry Confluence Bienne

Lac de Sous-le-Rosay (9,2 ha), Lac de Viry (5,0 ha) Ravin Dessus la Charrire (1,04km) <Bief de la Mienne (1,77km) <Bief de Prévé rant (2,80km) Ruisseau de Versve (1,62km)<Ruisseau de la Perrine (3,50km)<Ruisseau de la Vulve (3,23km) Bief de la Mienne (1,77km) <Bief de Prévé rant (2,80km) Ruisseau de Versve (1,62km)<Ruisseau de la Perrine (3,50km)<Ruisseau de la Vulve (3,23km)

Rive droite Affluents Rive gauche Cours principal Longueurs en eau du contexte (km)

Longueur de cours d’eau de largeur

12,7

< 1m 1-3m 3-8m >8m

1,8 5,7 5,2

Linéaire total

26,4

Surface du bassin versant (km2) Naturelle

Pente Moyenne

Géologie

Réelle, après impact ouvrage

44,2 Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

350 811 36,2

6,2

145 PDPG 2019-2025

Le Longviry

39.23

Salmonicole

Nom Viry Rogna Larrivoire Chassal Molinges

Communes

Population 926 225 121 451 672 Équivalent habitant

Localisation

Filière eau

Viry Rogna

Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge)

Assainissement

1500 200

Milieu récepteur

Le Longviry

Occupation du sol

Industrie Natura 2000

Znieff 2

Mesure de protection

Nombre d’ICPE Nombre Seveso 2 Forê ts, corniches calcaires, ruisseaux et marais de Vulvoz à Viry/FR4301332 Vallées et cô t es de la Bienne, du Tacon et du Flumen/FR4301331 Haute vallé e de la Bienne et de ses affluents Basse Vallée de la Bienne de Vaux-les-Saint-Claude à Chancia Bois des Ecollets et de Viry Massifs du Haut-Bugey

Réserve naturelle L.214-17 Liste1

Le Longviry/L1-321 Le Ruisseau de la Vulve/L1-322

L.214-17 Liste2

La Bienne de l’aval du barrage d’Etables au lac de Coiselet/L2-137

Structures locales de gestion

Parc naturel du Haut-Jura

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code FRDR10639

Nom

Nature/Type

Torrent le Longviry

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global bon état

Objectif Écologique

Chimique

2015

146 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique Bon

Bon

Le Longviry

39.23

Salmonicole

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole truite fario

Peu perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B3-3.5 Zone à truites Rithron TRF, CHA, VAI, LOF, OCL

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, CHA, VAI

CHA TRF

Présence d’espèces invasives

OCL

Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation

LGV1-1 LGV11-8 LGV9-6

2012 2012 2014

Viry Molinges Rogna

IPR

Classe d’abondance CHA VAI ✗ ✗ 4 1 1 ✗

TRF 1 3 3

LOF 1 0.1 ✗

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

AAPPMA La Biennoise

1è re catégorie piscicole (27.2 km) Commune Nombre d’adhérents Saint-Claude 798

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Patrimoniale

147 PDPG 2019-2025

Le Longviry

39.23

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Rejets domestiques et agricoles

Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Les barrages de la Tour (infranchissable) de Coutier et de l'ancienne pisciculture, seuils de stabilisation du lit

Banalisation des habitats aquatiques

Facteur principal Les ouvrages transversaux

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation)

Cours principal du Longviry seuils de stabilisation et ouvrages routiers

Obstacle à la libre circulation piscicole Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion)

Facteur secondaire

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Amont du contexte

Présence de failles, dégradation morphologique

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Peu perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

Figure 23 : Le torrent du Longviry

148 PDPG 2019-2025

Patrimoniale

Accentuation des étiages et des assecs

Le Longviry

39.23

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

6A-04

Priorité

Cohérence de l’action

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Acquisition et amélioration des connaissances

Acquisition de données piscicoles sur le lac de Viry et toutes autres données sur le milieu

Lac de Viry

FRDR10639

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces repè res

Évaluation du potentiel de transfert des lixiviats de métaux présents dans les décharges sauvages (suivi hydrologique, piézométrique…)

Totalité du contexte

FRDR10639

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

Idem

5A-01/5A05/5A-06

Imperméabiliser ou extraire les lixiviats et/ou les matériaux des décharges

Totalité du contexte

FRDR10639

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

Idem

5A-01/5A05/5A-07

Sensibiliser les acteurs sur l'atteinte provoquée sur le milieu

Totalité du contexte

FRDR10639

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

Idem

5A-01/5A05/5A-09

Suivre et contrôler les normes de conformité des industries

Totalité du contexte

FRDR10639

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

Idem

5A-01/5A05/5A-08

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles (buses, seuils, ouvrages routiers, conduites de gaz…)

Le Longviry

FRDR10639

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Diminuer l'impact des pollutions métalliques

Restauration de « la petite continuité écologique»

149 PDPG 2019-2025

Évolution et diversification très locale de l'habitat

6A-02/6A04/6A05/6A-07

Lien avec le PDM

Le LIzon

39.24

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale Le Lizon est un affluent de la basse Bienne d’une douzaine de kilomè tres qui nai ̂t d’un marais vers 850 m d’altitude. La partie apicale du cours d’eau est protégée par un arrê té de protection de biotope pour l’écrevisse à pattes blanches depuis 2009. Néanmoins, le secteur présente des débits trè s faibles qui accentuent la concentration des effluents dans le milieu. Ainsi, le Lizon s’assè che en période estivale en aval des Crozets. Ce n’est qu’à la réception du ruisseau des Gorges, son principal affluent, que le cours d’eau prend son caractè re torrentiel qu’il garde ensuite jusqu’à la confluence avec la Bienne. De nombreux captages d’eau potable sont présents sur le bassin versant du Lizon, limitant le débit du cours d’eau. Toutefois, sa force hydraulique est exploitée depuis le 20e siè cle avec la création des retenues de Ravilloles et de Cuttura. Le Lizon draine un bassin versant forestier orienté vers la production de résineux, les sources de pollutions engendrées par cette activité et la présence d’anciennes décharges n’est pas négligeables.

150 PDPG 2019-2025

Le LIzon

39.24

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

Salmonicole

Longueur de cours d’eau de largeur

Source du Lizon Confluence Bienne

Retenue de Cuttura (3,1 ha), Retenue de Ravilloles (3,9 ha) Ruisseau des Nans (3,25km)

13,6

< 1m 1-3m 3-8m >8m

1,8 0,6 10,2 2,8

Linéaire total

18,4

Surface du bassin versant (km2) Naturelle

Pente Moyenne

Géologie

Communes

Assainissement

Réelle, après impact ouvrage

45,3 Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

366 928 41,4

52,5

Taux 1,2 d’étagement Calcaires compacts et massifs du Jurassique supé rieur (Tithonien et Kimmé rigien), calcaires crayeux du crétacé (Valangien et Hauterivien) dans les gouttiè res synclinales, calcaires massifs du Dogger (Callovien-Bathonien-et-Bajocien) dans les anticlinaux Nom Population Les Crozets 211 Ravilloles 502 Cuttura 329 Saint-Lupicin 2091 Lavans-Les-Saint-Claude 1994 Localisation

Filière eau

Équivalent habitant

St-Lupicin Lescheres

Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge) )

3500 200

151 PDPG 2019-2025

Milieu récepteur

Le Lizon

Le LIzon

39.24

Salmonicole

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 3

Industrie Structures locales de gestion

Nombre Seveso

Parc naturel du Haut-Jura

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code FRDR10675

Nom

Nature/Type

Rivière le Lizon

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global

Objectif Écologique

Chimique

Écologique

Chimique

2015

Bon

bon état

Etat

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole truite fario

Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B4,5 Zone à truites Rithron TRF, CHA, VAI, LOF, CCO

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

Présence d’espèces invasives

152 PDPG 2019-2025

TRF, CHA, VAI, LOF

CHA TRF

Le LIzon

39.24

Salmonicole

Inventaires piscicoles récents Station

Année

LIZ13-5

2013

LIZ13-5

2017

Localisation Lavans-lè sSaint-Claude Lavans-lè sSaint-Claude s

IPR

Classe d’abondance CHA VAI

TRF

LOF

Bon

Médiocre

0.1

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

AAPPMA La Biennoise

1è re catégorie piscicole (18,3 km) Commune Nombre d’adhérents Saint-Claude 798

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Déversements

Raisonnée Année 2018 2014 2015 2015 2016 2017 2017 2018 2018 2019 2015 2015 2016 2017 2017 2018 2018 2019 2015

Milieux Lac de Cuttura Lac de Cuttura Lac de Cuttura Lac de Cuttura Lac de Cuttura Lac de Cuttura Lac de Cuttura Lac de Cuttura Lac de Cuttura Lac de Cuttura Lac de Raviolles Lac de Raviolles Lac de Raviolles Lac de Raviolles `Lac de Raviolles Lac de Raviolles Lac de Raviolles Lac de Raviolles Lizon

153 PDPG 2019-2025

Espèces S TAC TAC GAR TAN TAC GAR TRF GAR TAN TAC GAR TAN TAC GAR TRF GAR TAN TAC TAC

Stades

Poids (kg) 200 200 70 30 450 200 100 50 25 100 85 42 100 220 100 100 25 100 200

Le LIzon

39.24

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Facteur principal

Nature

Localisation

Les ouvrages transversaux

Cours du Lizon

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Totalité du contexte

Origine

Effets

Barrage de Ravilloles et de Cuttura, seuils de stabilisation du lit et ouvrages routiers Captages des sources, dégradartion morphologique, pertes

Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion)

Accentuation des étiages et des assecs Banalisation des habitats aquatiques

Dégradation morphologique

le Lizon en amont et au niveau de la traversée des Crozets

Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Curage, rectification, chenalisation

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Aval des Crozets et de Cuttura

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux)

Rejets domestiques

Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Facteur secondaire Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Totalité du contexte

Diminution de la ressource alimentaire

Traitement du bois et présence d'anciennes décharges

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Effets sur la survie, le développement et la reproduction Très perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion

Patrimoniale

Remarque Localisation Type de gestion Justification

Réservoir biologique : le Lizon Réservoirs de Cuttura et Ravilloles Usage Plans deau artificiels

Figure 24 : Le Lizon en amont de Les Crozets -juillett 2018

154 PDPG 2019-2025

Le LIzon

39.24

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces cibles

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

6A-04

Idem

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

6A-04

Actions

Localisation

Code MDE

Mesurer l'impact des prélèvements d'eau sur le bassin versant et le devenir exact des pertes en aval des Crozets

Lizon amont

FRDR10676

Réactualisation des inventaires piscicoles existants, acquisition de nouvelles données sur le milieu

Lizon amont

FRDR10675

Lizon amont

FRDR10676

Totalité du contexte

FRDR10676

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Évaluation du potentiel de transfert des lixiviats de métaux présents dans les décharges sauvages (suivi hydrologique, piézométrique…)

Totalité du contexte

FRDR10676

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

5A-01/5A05/5A-06

Imperméabiliser ou extraire les lixiviats et/ou les matériaux des décharges

Totalité du contexte

FRDR10676

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

5A-01/5A05/5A-07

Sensibiliser les acteurs sur l'atteinte provoquée sur le milieu

Totalité du contexte

FRDR10676

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

5A-01/5A05/5A-09

Suivre et contrôler les normes de conformité des industries (traitement du bois)

Totalité du contexte

FRDR10676

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

5A-01/5A05/5A-08

Restauration ou diversification de l'habitat piscicole

Travaux de reméandrage ou resserrement et recharge du lit actuel

Lizon amont et aval des retenues

FRDR10676

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Restauration de la continuité pour la truite

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

Totalité du contexte

FRDR10676

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Idem

Comprendre, mesurer et s'adapter à l'origine du déficit hydrologique

S'adapter à l'évolution des peuplements dans un contexte de changement climatique Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Réduction des pollutions organiques diffuses

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces repè res

Lien avec le PDM

6A-04

155 PDPG 2019-2025

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

5B-03/5D01/5D-01

6A-02/6A04/6A-09

6A-02/6A04/6A-05/6A07

MIA0602

L’Héria

39.25

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale L’Héria est le dernier affluent d’importance de la Bienne avant sa confluence avec l’Ain. Il est alimenté par le lac d’Antre, situé dans les hauteurs de Villards-d’Hé ria, à travers une circulation souterraine. L’intégralité du linéaire de l’Hé ria (8 km) fait l’objet d’un arrê té protection biotope pour l’écrevisse à pattes blanches. La qualité de l’eau au niveau de Villardsd’Héria est néanmoins douteuse, le font de la riviè re su-bissant un colmatage algal régulier. Par la suite, l’Hé ria trace son lit dans une vallée boisée trè s encaissée. Le fond du cours d’eau est naturellement instable et les écoulements sont ponctués de nombreuses chutes infranchissables. Le ruisseau de Martigna est l’affluent principal en rive droite de l’Hé ria et l’exutoire du lac de Chanon. L’Hé ria se jette dans la Bienne au niveau de Jeurre. Ces derniè res années, des effacements de seuils au niveau de la confluence ont eu lieu pour restaurer la continuité piscicole. Néanmoins, celle-ci est rendue impossible par l’infranchissable de Jeurre, barrage non exploité et à l’abandon.

156 PDPG 2019-2025

L’Héria

39.25

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

Salmonicole

Longueur de cours d’eau de largeur

Source de l’Hé ria Confluence Bienne

Lac d’Antre (17,0 ha), Lac de Chanon (3,8 ha)

7,9

< 1m 1-3m 3-8m >8m

2 5,9

Linéaire total

22,7

Surface du bassin versant (km2) Naturelle

Pente Moyenne

Géologie Communes Assainissement

Réelle, après impact ouvrage

33,3 Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

366 928 41,4

52,5

Taux 1,2 d’étagement La pré dominance des calcaires compacts et massifs du jurassique supé rieur (Tithonien et Kimmé rigien) laisse place à des calcaires crayeux du crétacé (Valangien et Hauterivien) dans les gouttiè res synclinales. Les anticlinaux sur ce secteur ont permis l’affleuremet de calcaires massifs du Dogger (Callovien-Bathonien-et-Bajocien). Nom Population Villards-D’heria 440 Jeurre 259 Localisation

Filière eau

Martigna

Équivalent habitant

100

157 PDPG 2019-2025

Milieu récepteur

L’Héria

39.25

Salmonicole

Occupation du sol

Structures locales de gestion

Parc naturel du Haut-Jura

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR11905

Ruisseau d’Héria

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global bon état

Objectif Écologique

Chimique

2015

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

158 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique Bon

Bon

L’Héria

39.25

Salmonicole

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole truite fario

Peu perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B3-3.5 Zone à truites Rithron TRF, CHA

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, CHA

CHA TRF

Présence d’espèces invasives Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation

HRI7-7

2012

Jeurre

IPR

Classe d’abondance TRF 3

CHA 2

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

AAPPMA La Biennoise La Gaule moirantine

1è re catégorie piscicole (8,9 km) Commune Saint-Claude Moirans-en-Montagne

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Patrimoniale

159 PDPG 2019-2025

Nombre d’adhérents 2112

L’Héria

39.25

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Facteur principal

Nature

Localisation

Origine

Effets

Les ouvrages transversaux

L'Héria au niveau de Villard-d'Héria et l'exutoire du lac de Chanon

Barrage de Villard-d’Héria, seuils de stabilisation du lit, barrage régulateur du lac de Chanon

Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion)

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

L'Héria au niveau de Villard-d'Héria et le ruisseau de Martigna

Rejets domestiques et agricoles

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Totalité du contexte

Contexte géologique et dégradation morphologique

Accentuation des étiages et des assecs

Banalisation des habitats aquatiques Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Facteur secondaire

Dégradation morphologique

Traversée de Villardd'Héria

Stabilisation et artificialisation des berges

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation)

Modification du régime de crue Rappel bilan fonctionalité du contexte

Peu perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion

Patrimoniale

Remarque Localisation Type de gestion Justification

APB : l’Héria

Figure 25 : L'Héria à Jeurre

160 PDPG 2019-2025

L’Héria

39.25

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Acquisition et amélioration des connaissances

Réactualisation des inventaires piscicoles existants, acquisition de nouvelles données sur le milieu

L’Heria et le lac d'Antres

FRDR11905

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces repè res

Idem

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

6A-04

Réduction des pollutions organiques diffuses

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR11905

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D-01/5D01

Évaluation du potentiel de transfert des lixiviats de métaux présents dans les décharges sauvages (suivi hydrologique, piézométrique…)

Totalité du contexte

FRDR11905

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

5A-01/5A-05/5A06

Imperméabiliser ou extraire les lixiviats et/ou les matériaux des décharges

Totalité du contexte

FRDR11905

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

5A-01/5A-05/5A07

Sensibiliser les acteurs sur l'atteinte provoquée sur le milieu

Totalité du contexte

FRDR11905

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

5A-01/5A-05/5A09

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

Totalité du contexte

FRDR11905

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

2 Diminuer l'impact des pollutions métalliques

Restauration de la continuité pour la truite

161 PDPG 2019-2025

Idem

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

6A-02/6A-04/6A05/6A-07

Lien avec le PDM

La Valouse salmonicole

39.26

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale La Valouse prend sa source sur la commune d’Ecrille à une altitude de 427 mè tres. La tê te de bassin de la riviè re se compose de 3 tributaires : le Merlue, le bief d’Enfer et le ruisseau de Barésia. Le Merlue s’écoule sur environ 8 km avant de rejoindre la Valouse en rive droite. Le cours d’eau traversait originel-lement un marais. Son tracé a été rectifié dans le but d’assécher les terres rivulaires. En 2009, une partie du Merlue a été replacée dans son cours naturel permettant de réactiver le fonctionnement du marais. Le bief d’enfer et le ruisseau de Barésia sont des affluents du Merlue en rive gauche. Ces cours d’eau drainent des vallées boisées et encaissées présentant encore des secteurs sans intervention humaine connue et qui abritent de fragiles populations d’écrevisses à pattes blanches. La zone à truite de la Valouse s’entend jusqu’à la sortie des gorges au bois de la Rougette. La qualité physique du cours d’eau y est médiocre du fait des nombreuses interventions humaines (curage, rectification). La qualité de l’eau est également déficitaire. La fertilisation excessive ou mal adaptée des sols, le réseau d’assainissement encore perfectible et l’activité d’une pisciculture en amont de la Valouse sont les causes de ces dégradations. Par chance, les apports réguliers en eau frai ̂che à partir des résurgences permettent de conserver un métabolisme thermique encore compatible avec les espè ces aquatiques patrimoniales originelles.

162 PDPG 2019-2025

La Valouse salmonicole

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite

Limites contextes

Salmonicole

Source de la Valouse Amont du moulin de Sancia

Ruisseau de Merlue (7,94km) Bief d’Enfer (6,88km) Bief du Chanois (4,89km)

Cours principal

6,4

Longueur de cours d’eau de largeur

< 1m 1-3m 3-8m >8m

4,8 1,6

Linéaire total

48,6

Surface du bassin versant (km2) Naturelle

Pente Moyenne

Géologie Communes

Assainissement

Rive gauche

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

39.26

Réelle, après impact ouvrage

42,5 Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

349 427 4,6

Taux d’étagement Calcaires compacts et massifs du jurassique supérieur (Tithonien, Kimmérigien et Oxfordien), dépô ts morainiques, calcaires compacts du Bathonien et du Bajocien (Dogger) dans les anticlinaux Nom Population Ecrille 91 Orgelet 1584 Localisation

Filière eau

Équivalent habitant

Milieu récepteur

Orgelets Station d’épuration d’Orgelet Sarrogna La Tour du Meix

Boue activée faible charge

4400

La Valouse

)

163 PDPG 2019-2025

70 800

Ruisseau de Merlue

La Valouse salmonicole

39.26

Salmonicole

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 1

Industrie Structures locales de gestion

Nombre Seveso

Parc naturel du Haut-Jura

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

FRDR493A

La Valouse amont

FRDR10573

Ruisseau de Merlue

Nature/Type Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Objectif Écologique

Chimique

bon état

2015

Bon

bon état

2021

2015

Moyen

Bon

Global

Paramè tres physico-chimiques des eaux

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

164 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

La Valouse salmonicole

39.26

Salmonicole

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole truite fario écrevisse à pattes blanches Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B3.5-B4.5 Zone à truites Rithron TRF, CHA, LPP, VAI, LOF, BLN, CHE, ROT, TAC, PFL, APP

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

Présence d’espèces invasives

TRF, CHA, LPP, VAI, LOF, OBR, BLN, CHE, GOU, HOT APP LPP, BLN, APP CHA, LPP, BLN, APP TRF, LPP PFL

165 PDPG 2019-2025

La Valouse salmonicole

39.26

Salmonicole

Inventaires piscicoles récents IPR

Classe d’abondance CHA LPP

Station

Année

Localisation

ENF6-8

2013

Écrille

0.1

✗

ERM2-4

2013

Écrille

MER6-4

2013

Écrille

VAL1-9

2011

VAL1-9

VAI

LOF

✗

Écrille

✗

0.1

2013

Écrille

0.1

✗

0.1

VAL1-9

2015

Écrille

✗

0.1

VAL1-9

2018

Écrille

✗

0.1

VAL6-4

2011

Chambéria

✗

VAL6-4

2013

Chambéria

VAL6-4

2015

Chambéria

Bon

TRF

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (31,5 km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Truite de la Valouse Arinthod 775

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Raisonnée

Figure 26 : Le Bief d'Enfer à Ecrille

166 PDPG 2019-2025

La Valouse salmonicole

39.26

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

La Valouse à l'aval d'Ecrille

Rejets de la pisciculture d'Ecrille et de la station d'épuration

Dégradation morphologique

Totalité de la Valouse et du ruisseau de Merlue (zone médiane restaurée), les tronçons accessibles du bief de Chanois et de l'Enfer

Effets Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Banalisation des habitats aquatiques

Curage, rectification, chenalisation

Facteur principal

Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue Banalisation des habitats aquatiques

Les ouvrages transversaux

La Valouse et le ruisseau de Merlue

Hydroélectricité (barrages d'Ecrille et de la Faz), barrage de la pisciculture d'Ecrille

Facteur secondaire

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon)

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Faible débit sur la Valouse, assèchement du Merlue et du bief d'Enfer

Dégradation morphologique et captage de la ressource en eau (source de la Valouse)

Accentuation des étiages et des assecs

Concurrence pour l'habitat et l'alimentation Introduction d'espèces invasives

Bief d'Enfer

Écrevisse signal (Pacifastacus leniusculus)

Porteur sain de la peste de l'ecrevisse Prédation des jeunes stades

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Très perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte

Cas particuliers de gestion

Type de gestion

Patrimoniale

Remarque

Réservoir biologique : la Valouse amont, ruisseau du Merlue et du Bief d’Enfer

Localisation Type de gestion Justification

167 PDPG 2019-2025

La Valouse salmonicole

39.26

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Protection des ruisseaux à écrevisses et à truites

Restauration de l'habitat piscicole sur les secteurs rectifiés

Restauration de « la petite continuité écologique »

Réduction des pollutions organiques diffuses

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Actions

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces cibles

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

6A-04

Localisation

Code MDE

Évaluation et suivi des populations d'écrevisse à pattes blanches

Totalité du contexte

FRDR493 FRDR10573

Mise en défens des berges contre le piétinement (pose de clôtures, assainissement des points d'eau, aménagement de passage à gué)

Bief d'Enfer, le Merlue et le ruisseau de Barésia

FRDR493 FRDR10573

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Travaux de restauration (remise en eau des anciens méandres, comblement du lit actuel rectifié)

Le Merlue amont, le bief d’enfer (amont confluence Merlue), la Valouse (source permanente), le ruisseau de l'Ermitage

FRDR493 FRDR10573

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

La Valouse au bois de la Rougette

FRDR493

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A04/6A-09

Totalité du contexte

FRDR493 FRDR10573

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Idem

Évolution et diversification très locale de l'habitat

6A-02/6A04/6A05/6A-07

La Valouse

FRDR493

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

ASS0401/ASS0801

La Valouse

FRDR493

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

AGR0805

Sensibiliser les acteurs sur l'atteinte provoquée sur le milieu

Totalité du contexte

FRDR493 FRDR10573

Animation foncière et établissement de plans de gestion

Totalité du contexte

FRDR493 FRDR10573

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains, suppression des résineux)

Totalité du contexte

FRDR493 FRDR10573

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

Travaux de diversification (resserrement et rehausse du lit actuel) Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles (buses, seuils, ouvrages routiers, conduites de gaz…) Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif Vérifier la conformité des dispositifs visant à limiter les effluents issus d'une pisciculture

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

168 PDPG 2019-2025

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation, limite l'homogénéisation locale de l'habitat et l'érosion de berges Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

Lien avec le PDM

5B-03/5D01/5D-01

6A-02/6A04/6A-09

MIA0203/MIA0602

5A-01/5A05/5A-09

Idem

6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05 6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05

MIA0602

La Valouse intermé diaire

39.27

Intermé diaire

Localisation du contexte

Déscription générale La Valouse à la sortie du bois de la Rougette s’élargit et devient une riviè re méandriforme jusqu’à sa confluence avec l’Ain à Thoirette et plus précisément dans la lô ne de Conflans, sous influence de la retenue de Cize-Bolozon. L’intégrité morphologique du cours d’eau et de ses affluents a été réguliè rement mise à mal. Les premiers exemples de perturbations ont eu lieu dè s le moyen-âge avec l’implantation de moulins. Plus récemment, les remaniements parcellaires lancés dans les années 60 ont parachevé de per-turber le fonctionnement hydrographique de la riviè re. De ce fait, les travaux de curage, de recalibrage, de drainage et de rectification sur l’ensemble du bassin versant ont provoqué une incision du lit entrainant la déconnexion des berges avec la riviè re. Au final, l’habitat du cours d’eau a perdu la plupart de son intérê t pour la faune piscicole. La sé vérité des débits d’étiage à l’origine du réchauffement des eaux est une autre conséquence de cette incision. La présence relictuelle de salmonidés sur la partie mé diane de la Valouse est rendue possible grâce à la présence d’affluents jouant le rô le de refuge, encore faut-il que ces derniers soient connectifs avec la riviè re.

169 PDPG 2019-2025

La Valouse intermé diaire

Intermé diaire

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

39.27

Longueur de cours d’eau de largeur

Moulin de Sancia Confluence avec l’Ain

Ruisseau de Combey (2,28km) 34,4

< 1m 1-3m 3-8m >8m

14,4 70,3

Linéaire total

80,9

Surface du bassin versant (km2) Naturelle

Pente Moyenne

Réelle, après impact ouvrage

76,7 Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

280 376 2,8

Taux d’étagement

Géologie

Communes

Calcaires compacts et massifs du jurassique supérieur (Tithonien, Kimmérigien et Oxfordien), dépô ts morainiques, calcaires compacts du Bathonien et du Bajocien (Dogger) dans les anticlinaux Nom Population Chamberia 167 Savigna 123 Chatonnay 65 Dramelay 33 Arinthod 1165 Valfin-sur-Valouse 85 Chisseria 82 Saint-Hymetiere 104 Genod 68 Chemilla 112 Lavans-sur-Valouse 141 Vosbles 101 Cornod 231 Thoirette 694

170 PDPG 2019-2025

La Valouse intermé diaire

39.27

Localisation

Assainissement

Arinthod Cornod Thoregne Vosbles

Intermé diaire

D Équivalent habitant

Filière eau

Boue activé e aé ration prolongé e (trè s faible charge)

Milieu récepteur

2400 100 100

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 2

Industrie Structures locales de gestion

Nombre Seveso

Parc naturel du Haut-Jura

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR492

La Valouse du Valouson à l’Ain

FRDR493A

La Valouse amont

Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Objectif Écologique

Chimique

bon état

2015

Bon

bon état

2015

Bon

Global

Figure 27 : La Valouse au pont d'Ugna

171 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

La Valouse intermé diaire

39.27

Intermé diaire

Paramètres physico-chimiques des eaux

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Intermé diaire cortè ge cyprinidés rhé ophiles

Dégradé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B5-B6 Zone à ombres Rithron TRF, CHA, LPP, VAI, LOF, OBR, BLN, CHE, GOU, BAF, SPI, PFL

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, CHA, LPP, VAI, LOF, OBR, BLN, CHE, GOU, HOT PER GAR OBR LPP, OBR, BLN, SPI CHA, LPP, OBR, BLN, TRF, LPP, OBR

Présence d’espèces invasives

PFL

172 PDPG 2019-2025

La Valouse intermé diaire

39.27

Intermé diaire

Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation

VAL11-0

2011

Chambéria

VAL11-0 VAL11-0

2013 2015

VAL16-3

2011

VAL16-3

2013

VAL16-3

2018

VAL23-3

2013

VAL29-6

2013

Chambéria Chambéria Valzin en Petite Montagne Valzin en Petite Montagne Valzin en Petite Montagne Arinthod SaintHymetiè re

IPR

TRF

Bon Bon

Classe d’abondance OBR

BLN

CHE

BAF

SPI

✗

2 2

✗ ✗

1 1

0.1 ✗

✗ ✗

✗

0.1

✗

0.1

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole

1è re catégorie piscicole (51.9 km) AAPPMA

Gestionnaire Réserves de pêches

Nombre d’adhérents 241 631 775

Commune

La Truite Valousienne La Cornod Valouzienne Thoirette La Truite de la Valouse Arinthod Réserve du Mouline de l’Ile/1.1 ha

Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Déversements

Raisonnée Année 2014 2014 2015 2015 2016 2016 2017 2017 2018 2018 2019 2019

Milieux

Valouse

173 PDPG 2019-2025

Espèces S TAC TRF TAC TRF TAC TRF TAC TRF TAC TRF TAC TRF

Stades

Poids (kg) 425 750 781 650 850 275 300 725 825 550 575 550

La Valouse intermé diaire

39.27

Intermé diaire

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Dégradation morphologique

Totalité du contexte

Origine

Effets Banalisation des habitats aquatiques Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit)

Curage, rectification, chenalisation

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Facteur principal Les ouvrages transversaux

Facteur secondaire

Totalité du contexte

Rejets domestiques, agricoles (effluents d'élevages) et industriels (laiteries). Impact de la pisciculture de Chatonnay

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Banalisation des habitats aquatiques

Les barrages de Sancia, de Savigna, d'Arinthod, des Planches, de l'Ile, des Claies, de Chaléa et de la Platiere ; Seuils AAPPMA

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Obstacle à la libre circulation piscicole

Les ouvrages transversaux

Totalité du contexte

Les barrages de Sancia, de Savigna, d'Arinthod, des Planches, de l'Ile, des Claies, de Chaléa et de la Platiere ; Seuils AAPPMA

Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion)

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon)

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Totalité du contexte

Produits de traitements en lien avec l'agriculture (méthoxychlore, perméthrine et la sylviculture (cyperméthrine)

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction Dégradé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte

Cas particuliers de gestion

Type de gestion

Usage

Remarque Localisation

Réservoir biologique : la Valouse jusqu’à la confluence avec le Valouson Totalité du contexte

Type de gestion Justification

Usage Thermie

174 PDPG 2019-2025

La Valouse intermé diaire

39.27

Intermé diaire

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Limitation de l'incision du lit et des berges

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains, restauration de l'exutoire, suppression des résineux)

Marais de Vogna de Brenet et de Rousses (confluence Valouse/Valouson)

FRDR492

Animation foncière et établissement de plans de gestion

Travaux de restauration (remise en eau des anciens méandres, comblement du lit actuel rectifié) Travaux de diversification (resserrement et rehausse du lit actuel)

Totalité du contexte La Valouse (aval du moulin de Savigna, à la confluence avec le Valouson, au moulin d’Arinthod, en aval de la confluence Valfin) La Valouse à partir de la confluence avec le Valfin

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05

MIA0602

FRDR492

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05

FRDR492

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

MIA0203

FRDR492

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A04/6A-09

MIA0203

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

6A-02/6A04/6A05/6A-07

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Suppression ou aménagement des seuils

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

La Valouse

FRDR492

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Réduction des pollutions organiques diffuses

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR492

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Diminuer l'impact des pollutions métalliques

Sensibiliser les acteurs sur l'atteinte provoquée sur le milieu

Totalité du contexte

FRDR492

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Effet attendu sur l’espèce cible

175 PDPG 2019-2025

5A-01/5A05/5A-09

ASS0401/ASS0801

Le Valouson

39.28

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale Le Valouson prend sa source sur la commune de Chavéria à 393 m d’altitude. Il conflue au niveau de Chatonnay aprè s avoir reçu les eaux de la Doye de Nancuisse et parcouru 9,2 km. Le bassin versant du Valouson ne se cantonne pas uniquement à la topogragraphie, car le cours d’eau collecte les eaux de la Thoreigne via des transferts dans le kart. Malgré les perturbations subies (curage, moulins), le Valouson possédait encore récemment un réel potentiel écologique. Des signes de dégradation de la qualité de l’eau ont été décelés et ceuxci dè s la source. En cause, les rejets agricoles, domestiques et industriels (issues du plateau d’Orgelet) qui sont collectés par le réseau hydrique de la Thoreigne. En outre, ce cours d’eau est le plus dégradé du bassin versant, étant déconnecté de sa zone humide, son potentiel habitationnel est anecdotique. La présence de deux piscicultures en aval du Valouson engendre également des problè mes de qualité de l’eau et limite la libre circulation piscicole avec la Valouse. La situation de dégradation actuelle du cours d’eau est donc préoccupante puisque le Valouson représente 50 pour cent du débit de la Valouse à la confluence avec l’Ain. Sa qualité est donc capitale pour les secteurs aval de la Valouse d’autant plus que son eau reste frai ̂che toute l’année.

176 PDPG 2019-2025

Le Valouson

39.28

Salmonicole

Amont

Source du Valouson Confluence avec la Valouse

Aval

Limites contextes

Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

Longueur de cours d’eau de largeur

La Thoreigne (8,99km)

La Doye (2,18km) 9,3

< 1m 1-3m 3-8m >8m

3,0 6,3

Linéaire total

32,3

Surface du bassin versant (km2) Naturelle

Pente Moyenne

Géologie Communes

Réelle, après impact ouvrage

101,1 Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

349 400 5,5

Taux d’étagement Calcaires compacts et massifs du jurassique supérieur (Tithonien, Kimmérigien et Oxfordien), dépô ts morainiques, calcaires compacts du Bathonien et du Bajocien (Dogger) dans les anticlinaux. Nom Population Chaveria 243 Nancuise 37 Marigna-sur-Valouse 114 Chatonnay 65

177 PDPG 2019-2025

Le Valouson

Assainissement

39.28

Salmonicole

Localisation

Filière eau

Cressia Dompierre-surMont Presilly Chaveria Chaveria Moutonne

Filtres plantés Filtres plantés

TP Équivalent habitant

Milieu récepteur

500 340 200 80 125 200

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 4

Industrie Structures locales de gestion

Nombre Seveso

Parc naturel du Haut-Jura

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR493B

Le Valouson et la Thoreigne

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global bon état

Objectif Écologique

Chimique

2015

Figure 28 : Le Valouson en aval de Marigna-sur-Valouse

178 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique Bon

Bon

Le Valouson

39.28

Salmonicole

Paramètres physico-chimiques des eaux

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole truite fario écrevisse à pattes blanches Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B3.5-B6 Zone à truites Rithron

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, CHA, LPP, VAI, OBR, BLN, CHE, GOU, HOT PER GAR

TRF, CHA, LPP, VAI, LOF, PFL

Présence d’espèces invasives

LPP CHA, LPP TRF, LPP PFL

179 PDPG 2019-2025

Le Valouson

39.28

Salmonicole

Inventaires piscicoles récents Station

Année

BEI1-9

2013

NAN1-3

2013

RPM0-3

2013

THO4-6

2013

VALO4-1

2011

VALO4-1

2013

VALO4-1

2015

Localisation Marigna-surValouse Nancuise Marigna-surValouse Présilly Marigna-surValouse Marigna-surValouse Marigna-surValouse

IPR

Médiocre

TRF

Classe d’abondance CHA LPP

CHE

VAI

LOF

✗

0.1

✗

0.1

✗

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (23.6 km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Truite de la Valouse Arinthod 775

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Patrimoniale

180 PDPG 2019-2025

Le Valouson

39.28

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Dégradation morphologique

Localisation

Origine

Effets

Totalité du contexte

Rejets domestiques, agricoles (effluents d'élevages) et industriels (laiteries). Impact des piscicultures Beuque et Petit

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux)

Totalité du contexte

Curage, rectification, chenalisation

Facteur principal Les ouvrages transversaux

Facteur secondaire

Le Valouson et le petit Valouson

Barrages du moulin de Vaux, de l'ancienne papeterie, des piscicultures Beuque et Petit ; barrage Gaillard sur le petit Valouson

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Faible débit en amont du Valouson et des assecs sur la Thoreigne

Dégradation morphologique et captage de la ressource en eau (source de la Valouson)

Accentuation des étiages et des assecs

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte, très marqué sur le bassin versant de la Thoreigne

Drainage, remblais, labourage

Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon)

Totalité du contexte

Produits de traitements en lien avec l'agriculture (méthoxychlore, perméthrine et la sylviculture (cyperméthrine)

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction Très perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte

Cas particuliers de gestion

Patrimoniale

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

Réservoir biologique : le Valouson Thoreigne Usage

181 PDPG 2019-2025

Le Valouson

39.28

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Protection des ruisseaux à écrevisses et à truites

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Réduction des pollutions organiques diffuses

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces cibles

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

6A-04

FRDR493b

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation, limite l'homogénéisation locale de l'habitat et l'érosion de berges

5B-03/5D01/5D-01

FRDR493b

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

MIA0203

FRDR493b

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A04/6A-09

MIA0203

FRDR493b

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Idem

6A-02/6A04/6A05/6A-07

MIA0203

Idem

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

Localisation

Code MDE

Évaluation et suivi des populations d'écrevisse à pattes blanches

Le Valouson

FRDR493b

Mise en défens des berges contre le piétinement (pose de clôtures, assainissement des points d'eau, aménagement de passage à gué )

Travaux de restauration (remise en eau des anciens méandres, comblement du lit actuel rectifié) Restauration de l'habitat piscicole sur les secteurs rectifiés

Effet attendu sur l’espèce cible

Actions

Travaux de diversification (resserrement et rehausse du lit actuel)

Le Valouson

La Valouson à Nancuise et à la confluence avec la Valouse La Valouson de Marigna à la pisculture

Effet attendu sur l’espèce repère

Aménagement des infranchissables (ROE24668 et ROE24684)

Le Valouson

Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains, suppression des résineux)

la Marais de la Thoreigne

FRDR493b

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Animation foncière et établissement de plans de gestion

Le Marais de la Thoreigne

FRDR493b

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR493b

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05 6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05 5B-03/5D01/5D-01

Totalité du contexte

FRDR493b

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Vérifier la conformité des dispositifs visant à limiter les effluents issus d'une pisciculture

Totalité du contexte

FRDR493b

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

182 PDPG 2019-2025

Lien avec le PDM

MIA0602

ASS0401 ASS0801

AGR0805

Affluents salmonicoles de la Valouse intermé diaire

39.29

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale Les affluents de la Valouse intermédiaire tels que le Valzin, le Dard, l’Ancheronne ou le ruisseau de Valcombe doivent jouer le rô le de refuge thermique et de zones de fraie pour les poissons de la Valouse. Dans les faits, la quantité d’eau est parfois limitante (captage des sources, drainage des zones humides tel que celle du lac de Viremont). Un certain nombre de ces affluents ont subi des travaux de rectification, de chenalisation et de curage entrainant une banalisation de l’habitat piscicole notamment aux zones de confluence avec la Valouse. En prime de cette barriè re physique, la continuité piscicole est parfois rendue impossible par la présence d’infrans (moulins, buses, seuils). Dans ce contexte, le Valzin a fait l’objet de travaux en 2009 avec l’équipement d’une passe à poisson spécialement conçue pour la Lamproie de Planer. Les tê tes de bassins abritent encore des espè ces hautement patrimoniales (écrevisse autochtone, lamproie de Planer et truite fario). Le barrage de CizeBolozon isolant géographiquement le bassin versant de la Valouse, une espè ce native disparue ne pourrait ainsi plus recoloniser la Valouse et ses affluents par ses propres moyens.

183 PDPG 2019-2025

Affluents salmonicoles de la Valouse intermé diaire

Amont Aval Affluents Plan d’eau

Limites contextes

Longueur de cours d’eau de largeur

Lac de Virement (3,7 ha) Ruisseau des Pré lieux (1,62km)<Le Dard (4,05km) Ruisseau des Iles (2,44km)<Ruisseau de la Balme (2,90km) Le Sancon (7,35km) Ruisseau de Lé gna (1,15km)<Ruisseau d’Agea Ruisseau de Chartru (1,94km) L’Ancheronne (3,00km)

Rive gauche Cours principal Longueurs en eau du contexte (km)

Salmonicole

Valzin ; le Dard, la Doye, ru de Beillon, Ru de la Balme, Ancheronne

Rive droite

Affluents

39.29

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total

39,1

Surface du bassin 86 versant (km2) Calcaires compacts et massifs du jurassique supérieur (Tithonien, Kimmérigien et Oxfordien), dépô ts morainiques, Géologie calcaires compacts du Bathonien et du Bajocien (Dogger) dans les anticlinaux . Nom Sarrogna Fetigny Sarrogna Arinthod Valfin-sur-Valouse Lavans-sur-Valouse Cornod Aromas

Communes

Localisation

Assainissement

Aromas Cornod Cornod Valfin Dessia Dessia Legna Montadroit Arintho - Neglia Villeneuve-lesCharnod

Population 229 88 229 1165 85 141 231 557 Filière eau

Filtres plantés

184 PDPG 2019-2025

Équivalent habitant

600 50 50 200 100 200 100 50 80

Milieu récepteur

Affluents salmonicoles de la Valouse intermé diaire

39.29

Salmonicole

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 3

Industrie Structures locales de gestion

Nombre Seveso

Parc naturel du Haut-Jura

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code FRDR10803

Nom Ruisseau Valzin

Nature/Type de

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global bon état

Objectif Écologique 2015

Chimique 2015

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

185 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique Bon

Bon

Affluents salmonicoles de la Valouse intermé diaire

39.29

Salmonicole

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole truite fario écrevisse à pattes blanches Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B1-B4 Zone à truites Crénon

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, CHA, LPP, VAI, LOF

TRF, CHA, BLN

BLN CHA, BLN TRF

Inventaires piscicoles récents Classe d’abondance TRF

CHA

2013

Lavans-surValouse

✗

BAV4-0

2013

Vosbles-Valfin

CABO-1

2013

ThoiretteCoisia

✗

CHA1-8

2013

Arinthod

✗

COR0-7

2013

Cornod

✗

COU2-6

2013

Chambéria

Bon

✗

DAV2-3

2013

La Boissiè re

Médiocre

0.1

✗

SAN6-9

2013

✗

SAV2-0

2013

0.1

✗

VALC0-4

2013

VALC4-6

2013

VALZ6-0

2013

Station

Année

Localisation

ANC2-5

ThoiretteCoisia Valzin en Petite Montagne Valzin en Petite Montagne Valzin en Petite Montagne Valzin en Petite Montagne

IPR

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

186 PDPG 2019-2025

Affluents salmonicoles de la Valouse intermé diaire

39.29

Salmonicole

Gestion et halieutisme Classement piscicole

1è re catégorie piscicole (47.7 km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Truite de la Valouse Arinthod 775

Gestionnaire Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Raisonnée

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Localisation

Origine

Totalité du contexte

Rejets domestiques, agricoles (effluents d'élevages) et industriels (laiteries). Impact de la pisciculture sur l'Ancheronne

Effets

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux)

Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Banalisation des habitats aquatiques

Facteur principal

Dégradation morphologique

Quasi-totalité du contexte à l'exception de l'Ancheronne et des quelques tronçons sur le Sançon

Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Curage, rectification, chenalisation Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Totalité du contexte

Dégradation morphologique et captage de la ressource en eau (Valzin)

Accentuation des étiages et des assecs

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte y compris la zone humide du lac de Virmont

Drainage, remblais, labourage

Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon)

Valzin

Produits de traitements en lien avec l'agriculture (méthoxychlore, perméthrine et la sylviculture (cyperméthrine)

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction Banalisation des habitats aquatiques

Facteur secondaire

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Les ouvrages transversaux

Totalité du contexte

Ouvrages routiers (Buses, seuils )

Obstacle à la libre circulation piscicole

Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion) Rappel bilan fonctionalité du contexte

Très perturbé

187 PDPG 2019-2025

Affluents salmonicoles de la Valouse intermé diaire

39.29

Salmonicole

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte

Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

Figure 29 : Le Valzin

188 PDPG 2019-2025

Raisonnée

Réservoir biologique : le Valzin Le Valzin, e Dard Patrimoniale Réservoir biologique et APB

Affluents salmonicoles de la Valouse intermé diaire

39.29

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Protection des ruisseaux à écrevisses et à truites

Restauration de « la petite continuité écologique »

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Réduction des pollutions organiques diffuses

Adapter la gestion piscicole au peuplement en place

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces cibles

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

6A-04

Idem

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation, limite l'homogénéisation locale de l'habitat et l'érosion de berges

5B-03/5D01/5D-01

FRDR11220/FR DR10890

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Idem

Évolution et diversification très locale de l'habitat

6A-02/6A04/6A05/6A-07

Lac de Virmont

FRDR493/FRD R10573

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

Animation foncière et établissement de plans de gestion

Totalité du contexte

FRDR493/FRD R10573

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR10803/FR DR492/FRDR4 93

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Totalité du contexte

FRDR10803/FR DR492/FRDR4 93

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Proposition de classement en 2éme catégorie pour le lac de Virmont

Lac de Virmont

FRDR10803

Améliorer la gestion de la pêche et favoriser les actions pour protéger l'espèce emblématique des lacs jurassiens : le brochet

6A-04

Actions

Effet attendu sur l’espèce repère

Localisation

Code MDE

Évaluation et suivi des populations d'écrevisse à pattes blanches

Totalité du contexte

FRDR10803/FR DR492/FRDR4 93

Travaux de restauration (remise en eau des anciens méandres, comblement du lit actuel rectifié)

Le Valzin amont, le Dard aval, le ruisseau de Chartru, le Sançon, le ru d'Agea, ruisseau de Légna, le ruisseau de la fontaine de Vessia

FRDR10803/FR DR492/FRDR4 93

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Totalité du contexte

FRDR10803/FR DR492/FRDR4 93

Totalité du contexte

Mise en défens des berges contre le piétinement (pose de clôtures, assainissement des points d'eau, aménagement de passage à gué) Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles (buses, seuils, ouvrages routiers, conduites de gaz…) Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains, restauration de l'exutoire, suppression des résineux)

189 PDPG 2019-2025

6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05 6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05

Lien avec le PDM

MIA0203

ASS0401/ASS0801

Le Suran salmonicole

39.30

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale Le Suran est un affluent en rive droite de l’Ain s’étendant sur environ 75 kilomè tres de linéaire à cheval entre deux départements : le Jura et l’Ain. La riviè re prend sa source en amont de la commune de Loisia (39) et récupè re le ruisseau de Bellecombe (5,7 km) en aval de la celle-ci. Le Suran bascule trè s rapidement du domaine salmonicole au domaine intermédiaire. La faible pente générale du Suran associée à une dynamique lente n’explique pas en partie ce basculement précoce. En effet, le Suran est ses affluents ont subi des travaux de rectification et de curage quasi systématique à tel point que l’habitat piscicole se résume bien trop souvent à des plats courants symptô me d’un lit surélargi. Ces observations liées à l’hydromorphologie ont également des conséquences sur l’hydraulicité et la thermie du Suran entrainant une marginalisation de la zone à truite. Le Suran est par ailleurs sensible de maniè re naturelle aux assecs avec la présence de pertes karstiques. Néanmoins, le phénomè ne est exacerbé par les dégradations morphologiques qui touchent également la partie basale du ruisseau de Bellecombe limitant ainsi le rô le de refuge, d’habitat ou de zone de fraie de cet affluent.

190 PDPG 2019-2025

Le Suran salmonicole

Salmonicole

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

39.30

Longueur de cours d’eau de largeur

Source du Suran Confluence avec le ru des Sept Fontaines

Ruisseau de Bellcombe (5km) 1.9

< 1m 1-3m 3-8m >8m

1 ;9

Linéaire total

8,6

Surface du bassin versant (km2) Naturelle

Pente Moyenne

Géologie Communes

Réelle, après impact ouvrage

22,4 Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

372 383 3,9

Occupation du sol

Industrie Structures locales de gestion

Nombre d’ICPE

Nombre Seveso

SR3A

191 PDPG 2019-2025

Le Suran salmonicole

39.30

Salmonicole

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR489

Le Suran de sa source à l’amont de Chavannessur- Suran

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global bon état

Objectif Écologique

Chimique

2027

2015

Paramètres physico-chimiques des eaux

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

192 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

Moyen

Bon

Le Suran salmonicole

39.30

Salmonicole

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole truite fario

Dégradé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B3-B4.5 Zone à truites Rithron

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF CHA VAI LOF BLN CHE GOU TOX BAF SPI VAN CCO CCU BRB BRE

TRF CHA VAI LOF CHE

CHA, TRF

Présence d’espèces invasives

Station

Année

Localisation

BCB4-1

2012

Loisia

SUR1-8

2013

SUR1-8

2015

Graye-etCharnay Graye-etCharnay

Inventaires piscicoles récents Classe d’abondance IPR TRF CHA

VAI

LOF

Médiocre

✗

Médiocre

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (6. 8km) AAPPMA Commune La Gaule Suranaise Gigny

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Usage

193 PDPG 2019-2025

Nombre d’adhérents 446

Le Suran salmonicole

39.30

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Le Suran à partir du pont de Loisia et l'aval du ruisseau de Belcombe

Dégradation morphologique

Origine

Effets

Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Curage, rectification, chenalisation

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue

Facteur principal

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Totalité du contexte

Dégradation morphologique

Accentuation des étiages et des assecs

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon) Banalisation des habitats aquatiques Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation)

Les ouvrages transversaux

Le Suran

Barrage de l'ancien Moulin et le barrage de Loisia

Obstacle à la libre circulation piscicole Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion)

Facteur secondaire

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Le Suran

Rejets domestiques et agricoles (effluents d'élevages)

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Dégradé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

Figure 30 : Le Suran à Gigny

194 PDPG 2019-2025

Usage

Le Suran salmonicole

39.30

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Actions

Localisation

Limiter la dégradation physique des berges et de la ripisylve

Mise en défens des berges contre le piétinement (pose de clôtures, assainissement des points d'eau, aménagement de passage à gué )

Le ruisseau de Bellecombe

Restauration de l'habitat piscicole sur les secteurs rectifiés

Travaux de restauration (remise en eau des anciens méandres, comblement du lit actuel rectifié)

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Réduction des pollutions organiques diffuses

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur l’espèce cible

Lien avec le PDM

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

FRDR489

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation, limite l'homogénéisation locale de l'habitat et l'érosion de berges

5B-03/5D-01/5D-01

Le Suran à Loisia et le ruisseau de Bellcombe

FRDR489

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A-04/6A-09

Animation foncière et établissement de plans de gestion

Totalité du contexte

FRDR489

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B-02/6B-03/6B04/6B-05

Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains, suppression des résineux)

Totalité du contexte

FRDR489

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B-02/6B-03/6B04/6B-05

MIA0602

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR489

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D-01/5D-01

ASS0801

Totalité du contexte

FRDR489

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D-01/5D-01

195 PDPG 2019-2025

MIA0203

Le Suran intermé diaire

39.31

Intermé diaire

Localisation du contexte

Déscription générale La confluence entre le Suran et le ruisseau des Sept Fontaines marque une rupture de pente et la transition du cours d’eau vers le domaine intermédiaire. La tendance actuellement érosive du Suran a probablement été accélérée par les rectifications des affluents ainsi que la tê te de bassin, associés au drai-nage des zones humides dans un contexte d’expansion des activités agricoles en petite Montagne. Compte tenu de la faiblesse des apports solides, le cours d’eau s’est incisé provoquant le creusement du lit et la déconnexion des berges. La banalisation de l’habitat piscicole se fait moins ressentir sur le Suran entre Villechantria (39) et Chassagne-surSuran (01). La présence de nombreux seuils permet trè s localement de maintenir la ligne d’eau, mais entretient l’incision en aval et contribue au phénomè ne de pavage de la riviè re. De surcroit, elle accentue le réchauffement du Suran et cloisonne la riviè re en limitant l’accè s aux zones de fraie, de refuge ou de croissance des affluents. Ce qui est dommageable au regard des conditions physico-chimiques difficiles pour bon nombre d’espè ces d’intérê t patrimoniales.

196 PDPG 2019-2025

Le Suran intermé diaire

Intermé diaire

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

39.31

Longueur de cours d’eau de largeur

Confluence avec le ru des Sept Fontaines Limite départementale

< 1m 1-3m 3-8m >8m

7,3 15,8

Linéaire total

25,9

Surface du bassin versant (km2) Débit

Station Le Suran à Germagnat (01)

Naturelle

Pente Moyenne

Géologie

Communes

Réelle, après impact ouvrage

38,1 Module 4

QMNA5

Q10

Q20

Q50

Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

328 372 1,9

Taux d’étagement Calcaires compacts du Bathonien et du Bajocien (Dogger), calcaires compacts et massifs du Jurassique sup érieur (Tithonien, Kimmérigien et Oxfordien) dans les gouttiè res synclinales, alluvions morainiques d’origines glaciaires en fond de vallée, calcaires crayeux du crétacé (Valangien et Hauterivien) au niveau du synclinal de Lains Nom Population Graye-et-Charnay 131 Louvenne 136 Saint-Julien 461 Villechantria 120 Broissia 57 Montfleur 177

197 PDPG 2019-2025

Le Suran intermé diaire

Assainissement

39.31

Intermé diaire

Localisation

Filière eau

Équivalent habitant

St-Julien-surSuran

Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge)

1500

Milieu récepteur

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 2

Industrie

Nombre Seveso

Structures locales de gestion

SR3A

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR489

Le Suran de sa source à l’amont de Chavannes-surSuran

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global bon état

Objectif Écologique

Chimique

2027

2015

Paramètres physico-chimiques des eaux

198 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique Moyen

Bon

Le Suran intermé diaire

39.31

Intermé diaire

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes

Intermé diaire cortè ge cyprinidés rhé ophiles

Dégradé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B5-B6.5 Zone à ombres Rithron TRF, CHA, VAI, LOF, BLN, CHE, GOU, TOX, BAF, SPI, GAR, PSR, TAN, ROT, OCL TRF, CHA, VAI, LOF, BLN, CHE, GOU, TOX, BAF, SPI, VAN CCO, CCU, BRB, BRE

Peuplement actuel Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

Peuplement potentiel Statuts de protection

BLN, TOX, SPI CHA, BLN, TOX TRF

Présence d’espèces invasives

PSR, OCL

Inventaires piscicoles récents Classe d’abondance TRF BLN CHE TOX

Station

Année

Localisation

IPR

SUR17-7

2012

Broissia

Médiocre

SUR32-7

2012

Bon

✗

SUR4-5 SUR9-4

2012 2012

✗ 1

0.1 4

Chavannessur-Suran Gigny Val Suran

BAF

SPI

✗ 4

✗ 1

✗ ✗

✗ 5

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

199 PDPG 2019-2025

Le Suran intermé diaire

39.31

Intermé diaire

Gestion et halieutisme Classement piscicole AAPPMA La Gaule Suranaise

Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (km) Commune Gigny

Nombre d’adhérents 446

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill)

Parcours de Revigny/6617.4 m

Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Usage Année 2014 2014 2015 2015 2016 2016 2017 2018 2019

Déversements

Milieux

Suran

Espèces S TAC TRF TAC TRF TAC TRF TAC TAC TAC

Stades

Poids (kg) 210 350 51 250 429 250 500 615 250

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Dégradation morphologique

Quasi-totalité du contexte

Curage, rectification, chenalisation

Totalité du contexte

Barrages du moulin Axus (infranchissable), du moulin Croupet, du moulin Barraud (infranchissable), du moulin de Villchantria (infranchissable), du moulin des Cruas, de la Treille et du Pont des Vents (infranchissable)

Effets

Facteur principal

Facteur secondaire

Les ouvrages transversaux

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation)

Obstacle à la libre circulation piscicole Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion)

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Totalité du contexte

Dégradation morphologique

Accentuation des étiages et des assecs

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon)

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Rejets domestiques et agricoles (effluents d'élevages) et industriels (laiteries)

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Dégradé

200 PDPG 2019-2025

Le Suran intermé diaire

39.31

Intermé diaire

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

Figure 31 : Le Suran à Monfleur

201 PDPG 2019-2025

Usage

Le Suran intermé diaire

39.31

Intermé diaire

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Actions

Acquisition et amélioration des connaissances

Réactualisation des inventaires piscicoles existants, acquisition de nouvelles données sur le milieu

Diversification de l'habitat piscicole

Limitation de l'incision du lit et des berges

Réduction des pollutions organiques diffuses

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Le Suran

Mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique,

Le Suran

Travaux de restauration (remise en eau des anciens méandres, comblement du lit actuel rectifié) Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

FRDR489

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces repè res

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

6A-04

FRDR489

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A-04/6A-09

MIA0203

Le Suran (secteurs les moins incisés)

FRDR489

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

6A-02/6A-04/6A-09

MIA0202 MIA0203

Le Suran

FRDR489

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Totalité du contexte

FRDR489

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D-01/5D-01

Totalité du contexte

FRDR489

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D-01/5D-01

Animation foncière et établissement de plans de gestion

Totalité du contexte

FRDR489

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains, suppression des résineux)

Totalité du contexte

FRDR489

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles (plan d'épandage adapté au milieu, sécurisation des fosses à lisiers, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…)

Localisation

202 PDPG 2019-2025

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon) Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

Lien avec le PDM

6A-02/6A-04/6A05/6A-07

ASS0801

6B-01/6B-02/6B03/6B-04/6B-05

MIA0602

Affluents salmonicoles du Suran intermé diaire

39.32

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale Les affluents salmonicoles du Suran dans le département du Jura sont respectivement de l’amont vers l’aval, le ruisseau des Sept Fontaines, le ruisseau de la Roche-au-Chien, le Dard, le Noë ltant, le Ponson, le Toisin le Bourney, et la Doye de Montagna. À l’exception de certains petits ruisseaux comme celui de la Roche-au-Chien, la majorité des affluents ne jouent pas le rô le de réservoir d’eau frai ̂che d’une tê te de bassin pour limiter l’échauffement des eaux du Suran. Dans les faits, de nombreux affluents tendent à s’assécher sur des linéaires plus ou moins importants, un constat engendré par l’assè chement des zones humides et les travaux de curage/rectification. On peut soupçonner également un possible problè me de connectivité entre le Suran et ses affluents comme le Ponson, entrai ̂nant une impossibilité de colonisation et de remontée de la truite pour le frai. Enfin la colonisation de l’écrevisse signal (Pacifastacus leniusculs) sur les secteurs à écrevisses à pattes blanches (Austropotamobius pallipes) met à mal la pérennité de celle-ci. Les populations étant déjà fortement menacées par une qualité chimique déficitaire et des dégra-dations physiques.

203 PDPG 2019-2025

Affluents salmonicoles du Suran intermé diaire

Limites contextes

Amont Aval Affluents Plan d’eau

39.32

Salmonicole

Ru des Sept Fontaines, Ru Sous-la-Roche ; Le Noeltant, Le Ponson ; ru de la Balme ; Ru de la Doye Ruisseau de Fourchat (1,73km) < Ruisseau des Sept Fontaines (4,58km) Le Toisin (5,30km) Ruisseau de Bourney (8,27km) La Balme (3,32km) Ruisseau de Dancia (4,06km) Ruisseau du Dard (4,00km) Ruisseau de la Font Berée (2,12km) <Ruisseau de Noë ltant (8,84km) Le Ponson (5,27km) Ruisseau de la Chapelle (1,57km) <La Doye (8,12km)

Rive droite Affluents Rive gauche Cours principal Longueurs en eau du contexte (km)

Longueur de cours d’eau de largeur

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total Surface du bassin versant (km2) Géologie

Communes

48,5 114,3

Calcaires compacts du Bathonien et du Bajocien (Dogger), calcaires compacts et massifs du Jurassique sup érieur (Tithonien, Kimmérigien et Oxfordien) dans les gouttiè res synclinales, alluvions morainiques d’origines glaciaires en fond de vallée, calcaires crayeux du crétacé (Valangien et Hauterivien) au niveau du synclinal de Lains Nom Population Andelot-Morval 90 Pimorin 191 Rothonay 130 Gigny 290 Monnetay ` 18 Graye-et-Charnay 131 Bourcia 114 Montfleur 177 Veria 134 Lains 83 Montagna-le-Templier 103 Val D’epy 295 Montrevel 103 Nancuise 37 Louvenne 136

204 PDPG 2019-2025

Affluents salmonicoles du Suran intermé diaire

Localisation

Assainissement

39.32

Salmonicole Équivalent habitant

Filière eau

Milieu récepteur

100 100

Veria Andelot - Morval

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 4

Industrie Structures locales de gestion

Nombre Seveso

SR3A

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

FRDR11406

Ruisseau le Ponson

FRDR11971

Ruisseau de Bourney

FRDR10949

Ruisseau de Noë ltant

FRDR10454

FRDR11649

Ruisseau la Doye de Montagna Ruisseau des Sept Fontaines

Nature/Type Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Objectif Écologique

Chimique

bon état

2015

Bon

bon état

2015

Bon

bon état

2021

2015

Moyen

Bon

bon état

2015

Bon

bon état

2015

Bon

Global

205 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

Affluents salmonicoles du Suran intermé diaire

39.32

Salmonicole

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole truite fario écrevisse à pattes blanches Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

B2.5-B6 Zone à truites Rithron TRF, CHA, VAI, LOF, BLN, CHE, GOU, TOX, SPI, GAR, PSR, TAN, PES, ROT, PFL, OCL TRF, CHA, VAI, LOF, BLN BAF, SPI

Présence d’espèces invasives

BLN, TOX, SPI CHA, BLN TRF PSR, OCL

Figure 32 : Ecrevisse à pattes blanches sur le Noëltant

206 PDPG 2019-2025

Affluents salmonicoles du Suran intermé diaire

39.32

Salmonicole

Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation

IPR

BAE2-2

2012

Val-Suran

Médiocre

BOU4-5

2017

BOU4-9

Classe d’abondance TRF CHA

VAI

LOF

✗

Val-Suran

✗

2017

Val-Suran

✗

BOU5-1

2012

Val-Suran

✗

DAR5-2

2012

Lapeyrousse

DOM5-9

2012

Monfleur

Bon

DUR7-4

2012

Druillat

Médiocre

✗

NOE4-0

2012

Val-Suran

Bon

✗

NOE7-7

2012

Val-Suran

PON5-0

2012

Val-Suran

✗

ROC0-3

2012

✗

TOI7-4

2012

VRA3-9

2012

✗

Graye-etCharnay AndelotMorval Graye-etCharnay

Médiocre

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (49.3 km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Gaule Suranaise Gigny 446

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Usage

207 PDPG 2019-2025

Affluents salmonicoles du Suran intermé diaire

39.32

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants

Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets

Dégradation morphologique

La partie aval de ruisseau de Noëltant, le ruisseau de la Combe Froide, le ruisseau du Dard, le Toisin, le Bourney et la Doye de Montagna

Curage, rectification, chenalisation

Modification du régime de crue

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon)

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Totalité du contexte avec des assecs réguliers sur les ruisseaux des Sept Fontaines et du Noëltants, le Ponson et la Doye de Montagna

Dégradation morphologique, captage des sources (ruisseau des Sept Fontaines, de Noëltant, le Ponson, la Doye de Montagna)

Accentuation des étiages et des assecs

Facteur principal

Banalisation des habitats aquatiques Les ouvrages transversaux

Le Noëltant, le ruisseau des Sept Fontaines, le Ponson et la Balme d'Epy

Anciens moulins, ouvrages routiers (buses et seuils)

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Rejets domestiques et agricoles (effluents d'élevages)

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation)

Piétinement du bétail

Le Noëltant et le ruisseau de la Combe Froide

Activité agricole du bassin versant

Déstabilisation des berges (érosion) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Accentuation des étiages et des assecs

Facteur secondaire

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Les plans d'eau

Le Noëltant

Étangs

Introduction d'espèces indésirables Obstacle à la libre circulation piscicole Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Très perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion

Raisonnée

Remarque Localisation Type de gestion Justification

Le Noë ltant, la Doye de Montagna Patrimoniale APB

208 PDPG 2019-2025

Affluents salmonicoles du Suran intermé diaire

39.32

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Réhabilitatio n des cours d'eau à truites

Protection des ruisseaux à écrevisses et à truites

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Réduction des pollutions organiques diffuses

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

Travaux de reméandrage ou création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différencié

La partie aval de ruisseau de Noëltant, le ruisseau de la Combe Froide, le ruisseau du Dard, le Toisin, le Bourney et la Doye de Montagna

FRDR489/FRDR11649 FRDR11649/FRDR10949 FRDR11406/FRDR10454 FRDR11971

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

MIA0203 MIA0202

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

Le Ponson, la source Sousla-Roche

FRDR11406

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

6A-02/6A04/6A-05/6A07

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces cibles

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

6A-04

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation, limite l'homogénéisation locale de l'habitat et l'érosion de berges

5B-03/5D01/5D-01

AGR0201 AGR0301 AGR0803

Évaluation et suivi des populations d'écrevisse à pattes blanches

Le Noëltant et la Doye de Montagna

Mise en défens des berges contre le piétinement (pose de clôtures, assainissement des points d'eau, aménagement de passage à gué )

le Noëltant et le ruisseau de Combe Froide

FRDR489

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Totalité du contexte

FRDR489/FRDR11649 FRDR11649/FRDR10949 FRDR11406/FRDR10454 FRDR11971

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B-03/6B04/6B-05

MIA0601

Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains, restauration de l'exutoire, suppression des résineux)

Totalité du contexte

FRDR489/FRDR11649 FRDR11649/FRDR10949 FRDR11406/FRDR10454 FRDR11971

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B-03/6B04/6B-05

MIA0203

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR489/FRDR11649 FRDR11649/FRDR10949 FRDR11406/FRDR10454 FRDR11971

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

ASS0801

Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles

Totalité du contexte

FRDR489/FRDR11649 FRDR11649/FRDR10949 FRDR11406/FRDR10454 FRDR11971

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

AGR0201/ AGR0301/ AGR0803

Animation foncière et établissement de plans de gestion

FRDR10949 FRDR10454

209 PDPG 2019-2025

La Vallé e de l’Orbe

39.33

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale L’orbe prend sa source dans le lac des Rousses à 1059 m d’altitude, sur la commune des Rousses. Le cours d’eau traverse une grande zone tourbeuse avant de traverser la localité de Bois d’Amont. En plus d’une qualité d’eau nettement déficitaire avec des contaminations toxiques et une pollution nutri-mentielle avéré e, l’Orbe subit des étiages importants en période estivale entrainant un réchauffement des eaux quasi ré dhibitoire pour les peuplements de salmonidés. En effet, de nombreuses zones humides situées en bord de l’Orbe ont été altérées par la création et l’entretien de fossés de drainage. Ainsi, la dégradation physique des afférences du lac des Rousses contribue au dysfonctionnement hydrologique en ayant un effet de drainage par abaissement de la nappe de la tourbiè re associée. La rupture du continuum Orbe-lac-affluents par la présence d’ouvrages infranchissables renforce les problè mes d’étiages estivaux en plus de limiter la libre circulation piscicole. Ces derniè res années, des travaux d’effacements de seuils sur les affé rences du lac et sur l’orbe au niveau de la Scie-Neuve ont été menés, mais ils restent insuffisants pour assurer des possibilités migratoires à des espè ces piscicoles patrimoniales. Le cours d’eau à la limite franco-suisse présente une pente plus élevée laissant apparaitre des faciè s plus variés. Une fois en Suisse, l’Orbe s’écoule jusqu’au lac de Joux. Elle se perd ensuite pour réapparaitre quelques kilomè tres plus loin à Vallorbe. Le bassin est donc fermé.

210 PDPG 2019-2025

La Vallé e de l’Orbe

Salmonicole

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

39.33

Longueur de cours d’eau de largeur

Lac des Rousses Frontiè re franco-suisse

Lac des Rousses (130,7 ha)

Ruisseau des Chintres (3,15km) Ruisseau du Bois de Pont (2,70km) 11,5

< 1m 1-3m 3-8m >8m

11,5

Linéaire total

23,1

Surface du bassin versant (km2) Débit

Station L’Orbe au Rousses

Naturelle

Pente Moyenne

Géologie Communes Assainissement

Réelle, après impact ouvrage

42,5 Module

QMNA5

Q10

Q20

Q50

2,6

Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

1044 1060 1,5

Taux d’étagement Calcaires compacts et massifs du Jurassique supé rieur (Tithonien et Kimmé rigien), calcaires crayeux du crétacé (Valangien et Hauterivien) dans les gouttiè res synclinales recouvertes de formations glaciaires (lac des Rousses), calcaires massifs du Dogger (Callovien-Bathonien-et-Bajocien) dans les anticlinaux Nom Population Bois-D’amont 1653 Les Rousses 3137 Localisation

Filière eau

Équivalent habitant

Milieu récepteur

Bois-d’Amont

Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge)

4200

L’Orbe

211 PDPG 2019-2025

La Vallé e de l’Orbe

39.33

Salmonicole

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 1

Industrie

Nombre Seveso Massif du Risoux/FR4301319 Vallé e de l’Orbe/FR4301308 Massif du Risoux

Natura 2000 Znieff 2 Réserve naturelle L.214-17 Liste1

Mesure de protection

L.214-17 Liste2

Structures locales de gestion

Parc naturel du Haut-Jura

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

FRDR11733

riviè re l’orbe

FRDL24

lac des rousses

Nature/Type Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Plans d’eau(Masse d’eau naturelle)

Global bon état bon état

Objectif Écologique

Chimique

2015

Bon

2027

2015

Moyen

Bon

Paramètres physico-chimiques des eaux

212 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

La Vallé e de l’Orbe

39.33

Salmonicole

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes

Salmonicole (avec lacs naturelles) truite et brochet truite lacustre, ombre commun Dégradé Verneaux (1973-1974)

B2-B5.5

Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

Zone à truites Rithron

Peuplement actuel Peuplement potentiel

TRF, VAI, OBR, CHE, BRO, PER, GAR, TAN, ROT, TAC, OCL, COR Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

Statuts de protection

TRF, LOF, OBR BAF VAN BRO PER GAR OBR BRO OBR COR OBR TRF OBR BRO COR

Présence d’espèces invasives

Station

Année

BNO1-3

2014

BNO3-0

2014

BRO1-4

2014

ORB0-9

2014

ORB5-6

2011

ORB5-6

2014

ORB6-9

2011

ORB6-9

2014

Localisation Les Rousses Les Rousses Les Rousses Les Rousses Bois d’Amont Bois d’Amont Bois d’Amont Bois d’Amont

OCL

IPR Bon

Bon

Inventaires piscicoles récents Classe d’abondance TRF VAI OBR

BRO

✗

0.1

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

213 PDPG 2019-2025

La Vallé e de l’Orbe

39.33

Salmonicole

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (16.9 Km), 2è me catégorie piscicole (2.4 km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents Société de pêche du HautMorez 770 Jura La Truite de l’Orbe Bois-d’Amont 169

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Déversements

Usage Année 2014 2015 2015 2016 2016 2017 2017 2018 2014 2015 2015 2016 2016 2017 2017 2018 2018 2019

Milieux Lac des Rousses Lac des Rousses Lac des Rousses Lac des Rousses Lac des Rousses Lac des Rousses Lac des Rousses Lac des Rousses Orbe Orbe Orbe Orbe Orbe Orbe Orbe Orbe Orbe Orbe

Figure 33 : L'Orbe à Bois-d'Amont

214 PDPG 2019-2025

Espèces S BRO BRO COR BRO COR BRO COR COR TRF TAC TRF TAC TRF TAC ` TRF TAC TRF TRF

Stades 3 3 2 3 2 3 2 2 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5

Poids (kg) 105 ` 100 93 200

100 80 75 120 120 70 140 120 40 50

La Vallé e de l’Orbe

39.33

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Rejets domestiques et agricoles (effluents d'élevages)

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux)

Artificialisation des débits

Ouvrage régulateur du lac des Rousses

Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Accentuation des étiages et des assecs

Aménagement hydraulique

Suppression du marnage naturel du lac (diminution de l'habitat rivulaire) Banalisation des habitats aquatiques

Facteur principal

Les ouvrages transversaux

Ouvrages régulateurs du lac des Rouses (planches Paget), barrage des Meuniers (infranchissables) et de la Boissellerie

Hydroélectricité, ancienne scierie (bief Février) et ouvrages routiers (buse et seuils)

Dégradation morphologique

Bief Noir et bief Février

Curage, rectification, chenalisation

Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue

Dégradation et destruction des zones humides Facteur secondaire

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

Modification de l’hydrologie (suppression de l'effet tampon) Diminution de la ressource alimentaire

Affluents du lac des Rousses

HAP et ETM (AS, Cd et Cr) détectés à des concentrations anormales

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Effets sur la survie, le développement et la reproduction Dégradé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

215 PDPG 2019-2025

Usage

La Vallé e de l’Orbe

39.33

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Actions

Restauration de la continuité écologique « lac des Rousses-Orbe »

Travaux de restauration des afférences du lac (remise en eau des anciens méandres, comblement du lit actuel rectifié) Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

Diversification de l'habitat piscicole

Réduction des pollutions organiques diffuses

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Acquisition et amélioration des connaissances

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Bief des Rousses, bief Noir et bief Février

FRDR11733 FRDL24

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

L'Orbe et les afférences du lac des Rousses

FRDR11733

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Idem

Mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique,

Totalité du contexte

FRDR11733

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A04/6A-09

Restauration d'un corridor végétal constitué d'essences adaptées

Totalité du contexte

FRDR11733

Garantir un habitat rivulaire de qualité pour la faune piscicole

Idem

Lutte contre l'instabilité des berges et amélioration de la capacité épuratoire du cours d'eau

6A-04

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR11733 FRDL24

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

ASS0302/ASS0201

Totalité du contexte

FRDR11733 FRDL24

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

AGR0503

Animation foncière et établissement de plans de gestion

Totalité du contexte

FRDR11733 FRDL24

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

Totalité du contexte

FRDR11733 FRDL24

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

Totalité du contexte

FRDR11733 FRDL24

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces repè res

Idem

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains, suppression des résineux) Acquisition de nouvelles données sur le milieu (Indice Biologique Lacustre, carottage de sédiments, flux hydrologique sur le bassin versant)

216 PDPG 2019-2025

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

6A-02/6A04/6A-09

MIA0602

6A-02/6A04/6A05/6A-07

6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05 6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05

6A-04

MIA0602

L’Ognon

39.34

Cyprinicole

Localisation du contexte

Déscription générale Le bassin versant de l’Ognon est drainé par un linéaire de 900 km de cours d’eau portant sur quatre départements (Haute-Saô ne, Doubs, Jura et Cô te d’Or). Le département du Jura n’abrite que quelques méandres de la basse vallée de l’Ognon ainsi que des petits affluents en rive gauche. L’agriculture est trè s développée et est quasiment uniquement orientée vers les grandes cultures (cé réales, oléagineux et protéagineux). La basse vallée de l’Ognon est une succession de biefs cloisonnés entre eux par des bar-rages et seuils n’ayant pour la plupart plus de vocations économiques. Ils génè rent par contre encore des impacts importants sur les caractéristiques abiotiques (morpho dynamique, physico-chimie de l’eau...) et biologiques (entrave à la circulation des espè ces, dérive typologique...) des hydrosystè mes. Localement, ils ont toutefois limité les processus d’érosion régressive ou progressive liés aux extractions en lit mineur des années 50 à 70. Les extractions ont été remplacées depuis par des graviè res en lit majeur comme celle de Pagney qui contribuent, par enfoncement de la nappe alluviale à la banalisation des milieux alluviaux.

217 PDPG 2019-2025

L’Ognon

39.34

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

Cyprinicole

Confluence avec le bief des Chintres Confluence avec le bief du Nilieu

Ruisseau des Chintres (3,15km) Ruisseau du Bois de Pont (2,70km) 26,9

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Longueur de cours d’eau de largeur

26,9

Linéaire total

26,9

Surface du bassin versant (km2) Débit

Station L’Ognon à Pesmes (70)

Naturelle

Pente Moyenne

Géologie

Communes

Réelle, après impact ouvrage

32 Module

QMNA5

Q10

Q20

Q50

210

270

320

350

4005

Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

189 200 0,3

Taux d’étagement Calcaires compacts et massifs du jurassique supé r ieur (Tithonien et Kimmé rigien), argiles silto-sableuses à quartz du Pliocè ne, buttes du Jurassique moyen (calcaires compacts du Bathonien et du Bajocien) Nom Population Pagney 387 Vitreux 261 Ougney 332 Thervay 376 Dammartin-Marpain 316 Mutigney 166

218 PDPG 2019-2025

L’Ognon

Assainissement

39.34

Cyprinicole

D Équivalent habitant

Localisation

Filière eau

Vitreux Dammartin Marpain Dammartin – Marpain Pagney

Boue activée faible charge

Milieu récepteur

250 100

Ruisseau des Chintres

50 200

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 1

Industrie Structures locales de gestion

Nombre Seveso

SMAMBVO

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR656

L’Ognon basse vallée

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global bon état

Objectif Écologique

Chimique

2021

2015

Etat Écologique Chimique Médiocre

Bon

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes

Cyprinicole brochet

Dégradé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

B8.5-B8.5 Zone à Brè mes Potamon CHE, GOU, HOT, BAF, SPI, VAN, BOU, BRO, PER, GAR, ABL, GRE, SAN, TAN, BRB, BRE, PES, ROT, PCH, SIL BOU, BRO, PER, GAR, ABL, GRE, CCO, SAN, TAN, BRB LOF, CHE, GOU, HOT, BAF, LOT, SPI, VAN BRO HOT, SPI, BOU, SIL BOU VAN, BOU, BRO

Présence d’espèces invasives

PES, PCH

219 PDPG 2019-2025

L’Ognon

39.34

Station

Anné e

Localisation

OGN195-0

2018

Pesmes

Cyprinicole

Inventaires piscicoles récents Classe d’abondance IPR HOT BAF BRO 3

PER

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

2è me catégorie piscicole (26.4 km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents Le Brochet de l’Ognon La Thervay 120 116 Brè me de l’Ognon Vitreux

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Déversements

Usage Année 2014 2014 2015 2015 2016 2016 2016 2016 2018

Milieux

Ognon

Figure 34 : L'Ognon à l'Ile de Balançon

220 PDPG 2019-2025

Espèces S BRO SAN BRO SAN BBG BRO BRO SAN BRO

Stades

Poids (kg) 130 17 40 100 10 150 112 70 100

L’Ognon

39.34

Cyprinicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Dégradation morphologique

Localisation

Origine

Totalité du contexte

Extraction ancienne de granulats en lit mineur, gravières en lit majeur

Effets Aggravation du processus d'incision du lit (déconnexion avec les systèmes latéraux) Banalisation des habitats aquatiques Banalisation des milieux annexes Banalisation des habitats aquatiques

Facteur principal

Facteur secondaire

Les ouvrages transversaux

Totalité du contexte

Barrages de l'Abbaye d'Acey (infranchissable), de Montrambert (infranchissable) et de Pesmes

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

Modification de l'hydrologie (suppression de l'effet tampon)

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Totalité du contexte

Pollution d'origine agricole (pesticides) et industrielle (HAP et métaux)

Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Activités agricoles (épandages de matière organique)

Absence de ripisylve fonctionnelle et/ou Totalité du contexte d'embâcles Rappel bilan fonctionalité du contexte

Entretien excessif de la ripisylve et des embâcles

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Déstabilisation des berges Perte d'habitats Dégradé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

221 PDPG 2019-2025

Usage

L’Ognon

39.34

Cyprinicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Réhabilitation des frayères à brochet

Restauration de la continuité écologique et sédimentaire

Gestion de la ripisylve et des embâcles

Réduction des pollutions diffuses

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Détermination et suivi des sites potentiels de frai (annexes hydrauliques)

Totalité du contexte

FRDR656

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces repè res

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

6A-04

Amélioration de la durée d'ennoiement des annexes hydraulique, diversification de l'habitat piscicole, reconstruction d'un espace de dissipation des crues Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

Lien avec le PDM

Travaux de reconnexion et de restauration des annexes hydrauliques

Totalité du contexte

FRDR656

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

Totalité du contexte

FRDR656

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Proscrire l'enlèvement des bois morts, ancrage d'arbre mort en berge

Totalité du contexte

FRDR656

Garantir un habitat rivulaire de qualité pour la faune piscicole

Améliorer localement l'habitat, diversifier les écoulements

6A-04

Totalité du contexte

FRDR656

Garantir un habitat rivulaire de qualité pour la faune piscicole

Lutte contre l'instabilité des berges et amélioration de la capacité épuratoire du cours d'eau

6A-04

Totalité du contexte

FRDR656

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D-01/5D-01

Totalité du contexte

FRDR656

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D-01/5D-01

AGR0303 AGR0802 AGR0401

Totalité du contexte

FRDR656

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

5A-01/5A-05/5A-08

IND0201 IND0301

Restauration d'un corridor végétal constitué d'essences adaptées au maintien naturel des berges (coupe des peupliers et des érables, plantation d'aulnes, frênes et ormes) Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles (plan d'épandage adapté au milieu, sécurisation des fosses à lisiers, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…) Suivre et contrôler les normes de conformité des industries

222 PDPG 2019-2025

6A-04

MIA0202 MIA0301

6A-02/6A-04/6A-05/6A07

MIA0301

6A04

Affluents de l’Ognon

39.35

Intermé diaire

Localisation du contexte

Déscription générale Les affluents jurassiens de l’Ognon sont d’amont en aval, la Vè ze d’Ougney (11 km), le Gravellon (3,4 km), la Vè ze de Brans (8,9 km) et le Nilieu (3,3 km). À l’exeption de quelques secteurs en tê te de bassin sur les pentes du massif de la Serre, la qualité physique des cours d’eau est nulle et bride fortement la capacité biogè ne du cours d’eau. La destruction de l’habitat aquatique est le fait des travaux de curage et de rectification des cours d’eau durant le 20e siè cle. À cela s’ajoute une qualité d’eau fortement dégradée. En effet, en raison de l’occupation des sols, les affluents de l’Ognon sont fortement exposés aux contami-nations d’origines agricoles (agriculture dite "conventionnelle" de type polycultures/élevages). Ainsi les affluents de l’Ognon peuvent ê tre considérés à l’heure actuelle comme des drains charriant les eaux de "vannes" et les divers contaminants issus des activités du bassin versant. Les secteurs aval trè s incisés ne jouent plus le rô le de zones de refuge, de fraie et de croissance pour les espè ces notamment patrimoniales comme le brochet et la lotte.

223 PDPG 2019-2025

Affluents de l’Ognon

39.35

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite

Limites contextes

Affluents

Longueur de cours d’eau de largeur

Vè ze d’Ougney ; Le Gravellon ; Vè ze de Brans ; le Nilieu Ruisseau du Bois (2,38km)<Ruisseau de la Vè ze de Brans (9,75km) Ruisseau de Brans (4,00km)<Ruisseau de la Vè ze de Brans (9,75km)

Rive gauche Cours principal

Longueurs en eau du contexte (km)

Intermé diaire

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total

75,3

Surface du bassin 70,9 versant (km2) Argiles silto-sableuses à quartz du Pliocè ne, granites, argiles et de gneiss du Permien et des grè s du Trias Géologie infé rieur(massif de la la Serre), calcaire crayeux du cré tacé supé rieur (synclinal de Brans) Nom

Communes

Localisation

Assainissement

Population 408 95 332 261 387 180 376 548 198 231 458

Gendrey Taxenne Ougney Vitreux Pagney Saligney Thervay Moissey Offlanges Brans Champagney

Thervay Saligney Gendrey Ougney Taxenne

Filière eau

Lit bacté rien

224 PDPG 2019-2025

Équivalent habitant

500 100 200 200 200

Milieu récepteur

L’Ognon

Affluents de l’Ognon

39.35

Intermé diaire

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 4

Industrie Structures locales de gestion

Nombre Seveso

SMAMBVO

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

FRDR12067 FRDR10550 FRDR11150 FRDR11402

Nom

Nature/Type

Ruisseau de la Vèze de Brau Ruisseau le Gravellon Ruisseau de la Vèze d’Ougney

Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Bief de Nilieu

Global

Objectif Écologique

Chimique

2021

2015

Moyen

Bon

2021

2015

Médiocre

Bon

2015

Bon

2027

2015

Médiocre

Bon

bon état bon état bon état bon état

Paramè tres physico-chimiques des eaux

225 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

Affluents de l’Ognon

39.35

Intermé diaire

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Intermé diaire cortè ge cyprinidés rhé ophiles

Dégradé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

B5-B6 Zone à ombres Rithron CHA, LOF, CHE, GOU, HOT, BAF, SPI, VAN, BOU, BRO, GAR, ABL, PSR, CCO, TAN, PES TRF, LPP, LOF, BLN, CHE, GOU, HOT BRO, PER, GAR BRO HOT, SPI, BOU CHA, BOU VAN, BOU, BRO

Présence d’espèces invasives

PES, PSR

Inventaires piscicoles récents Classe d’abondance Station

Année

Localisation

GRA6-2

2018

NIL6-6

IPR

CHE

HOT

BAF

SPI

VA N

Thervay

2018

Mutigney

✗

VBR10-8

2018

Brans

VBR4-6

2018

Offlanges

✗

VZO4-8

2018

Taxenne

✗

VZO8-6

2014

Vitreux

✗

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet

226 PDPG 2019-2025

Affluents de l’Ognon

39.35

Intermé diaire

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

2è me catégorie piscicole (31. 5km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents Le Brochet de l’Ognon La Thervay 120 116 Brè me de l’Ognon Vitreux

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Déversements

Usage Année 2014 2015 2015 2016 2016 2017 2018 2018 2019 2014 2015 2015 2016 2017 2018 2018 2019 2019

Milieux Gravellon Gravellon Gravellon Gravellon Gravellon Gravellon Gravellon Gravellon Gravellon Vè ze d’Ougney Vè ze d’Ougney Vè ze d’Ougney Vè ze d’Ougney Vè ze d’Ougney Vè ze d’Ougney Vè ze d’Ougney Vè ze d’Ougney Vè ze d’Ougney

Espèces S TAC SDF TAC SDF TAC TAC TAC TRF TAC TAC SDF TAC TAC TAC SDF TAC SDF TAC

Figure 35 : Morte à la confluence de l'Ognon et de la Vèze

227 PDPG 2019-2025

Stades

Poids (kg) 150 10 120 10 220 200 80 40 100 210 40 230 200 200 20 180 20 180

Affluents de l’Ognon

39.35

Intermé diaire

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Dégradation morphologique

Totalité du contexte

Origine

Effets Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation)

Curage, recalibrage et rectification

Modification du régime de crue

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Facteur principal

Totalité du contexte

Activités agricoles (épandages de matière organique) et assainissement

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Diminution de la ressource alimentaire

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Pollution d'origine agricole (pesticides)

Totalité du contexte

Absence de ripisylve fonctionnelle et/ou d'embâcles

Vèze d'Ougney, Gravellon, Nilieu

Entretien excessif de la ripisylve

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

Modification de l’hydrologie (suppression de l'effet tampon)

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Bief de Nilieu

Dégradation morphologique et drainage agricole

Accentuation des étiages et des assecs

Effets sur la survie, le développement et la reproduction Déstabilisation des berges Perte d'habitats Rechauffement et désoxygénation de l'eau

Accentuation des étiages et des assecs Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Facteur secondaire

Les plans d'eau

Totalité du contexte

Étangs

Introduction d'espèces indésirables Obstacle à la libre circulation piscicole Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Exploitation de la carrière de Moissey

Amont de la Vèze de Brans

Apport important de matériaux dans le lit mineur

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Banalisation des habitats aquatiques Dégradation de la qualité de l'eau (MES) Dégradé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion

Usage

Remarque Localisation Type de gestion Justification

Ruisseau du Bois (la Vè ze de Brans) Patrimoniale APB

228 PDPG 2019-2025

Affluents de l’Ognon

39.35

Intermé diaire

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Réhabilitation des frayères à brochet

Restauration ou diversification de l'habitat piscicole

Réduction des pollutions diffuses

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Actions

Localisation

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces repè res

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

6A-04

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Amélioration de la durée d'ennoiement des annexes hydraulique, diversification de l'habitat piscicole, reconstruction d'un espace de dissipation des crues

6A-04

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Éviter le processus de fermeture du milieu par une végétation composée d'essences non adaptées

6A-04

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

FRDR656

Effet attendu sur l’espèce cible

Lien avec le PDM

Détermination et suivi des sites potentiels de frai (annexes hydrauliques)

Totalité du contexte

Travaux de reconnexion et de restauration des annexes hydrauliques

Totalité du contexte

Entretien de la végétation sur les annexes hydrauliques

Totalité du contexte (Isles de Balançon)

Travaux de restauration (remise en eau des anciens méandres, comblement du lit actuel rectifié)

les secteurs les moins incisés (la vèze en amont d'Ougney ou en aval de Taxenne)

FRDR11150 FRDR10550 FRDR12067 FRDR11402

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A-04/6A09

MIA0202

Totalité du contexte

FRDR11150 FRDR10550 FRDR12067 FRDR11402

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A-04/6A09

MIA0202

Vèze d'Ougney et Gravellon

FRDR11150 FRDR10550

Garantir un habitat rivulaire de qualité pour la faune piscicole

Lutte contre l'instabilité des berges et amélioration de la capacité épuratoire du cours d'eau

6A-04

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D-01/5D01

ASS0501 ASS0401

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D-01/5D01

AGR0303 AGR0802 AGR0401 AGR0202

Mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique, Restauration d'un corridor végétal constitué d'essences adaptées Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles

Totalité du contexte

Suivre et contrôler les normes de conformité des industries

Totalité du contexte

Animation foncière et établissement de plans de gestion

Totalité du contexte

Travaux de restauration de zones humides

Totalité du contexte

FRDR11150 FRDR10550 FRDR12067 FRDR11402 FRDR11150 FRDR10550 FRDR12067 FRDR11402

FRDR11150 FRDR10550 FRDR12067 FRDR11402 FRDR11150 FRDR10550 FRDR12067 FRDR11402 FRDR11150 FRDR10550 FRDR12067 FRDR11402 FRDR11150 FRDR10550 FRDR12067 FRDR11402 FRDR11150 FRDR10550 FRDR12067 FRDR11402

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

5A-01/5A-05/5A08

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B-02/6B03/6B-04/6B-05

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B-02/6B03/6B-04/6B-05

229 PDPG 2019-2025

MIA0202 MIA0401

MIA0202 MIA0101

Affluents de la Saône

39.36

Intermé diaire

Localisation du contexte

Déscription générale Le Jura ne possè de que les parties apicales de petit affluent de la Saô ne confluant en Cô te d’Or comme le bief de la Vigne, la Brizotte, le bief du Moulin et la Blaine. Ces tê tes de bassin drainent un paysage trè s agricole orienté vers les grandes cultures (cé réales, oléagineux et protéagineux) et l’é levage. Ils ont subi des dégradations physiques trè s importantes sur quasiment l’ensemble de leurs linéaires afin de gagner de l’emprise agricole (rectification, recalibrage et curage). Bon nombre de ces cours d’eau, jadis permanents sont, dans l’état actuel, des drains agricoles assecs une bonne partie de l’année. Dans le meilleur des cas, lorsqu’ils sont pérennes, l’extrê me banalité de leurs habitats associée à une perte de la capacité autoépu-ratoire du cours d’eau est incompatible avec le maintien d’un peuplement de salmonidés typique de tê te de bassin voire mê me de cyprinidés rhéophiles plus tolérants.

230 PDPG 2019-2025

Affluents de la Saône

Limites contextes

39.36

Amont Aval Affluents Plan d’eau

Intermé diaire

Le Champagnolot, La Brizotte ; Ru de Borne ; La Vè ze

Bief de l’Etang (2,60km)<Ruisseau de Borne (10,76km) Bief de la Corvée (3,09km)<Bief du Moulin (14,49km)

Rive droite

Ruisseau de la Tuilerie (2,27km) < Ruisseau de Villeneuve (1,68km) < Le Champagnolot (12,61km) Ruisseau de Frasne (8,30km) < Ruisseau de la Brizotte (15,36km) Ruisseau des Joncs Prés (1,65km) < Ruisseau de Borne (10,76km) Bief Bazerotte (7,10km) < Bief du Moulin (14,49km) Le Bief du Vanais (6,75km) Bief de la Riverotte (6,51km) Le Bief Noir (7,49km) Fossé de la Marguerite (8,78km) Le Cleux (14,25km)

Affluents Rive gauche

Cours principal Longueurs en eau du contexte (km)

Longueur de cours d’eau de largeur

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total

152,9

Surface du bassin 151,6 versant (km2) Argiles silto-sableuses à quartz du Pliocè ne, alluvions plus ré centes du Quaternaire, argiles issues de l’alté r ation Géologie des terrains Jurassiques

Communes

Nom Montmirey-le-Chateau Dammartin-Marpain Champagney Montmirey-la-Ville Pointre Gredisans Menotey Chevigny Peintre Jouhe Biarne Tavaux Saint-Aubin

231 PDPG 2019-2025

Population 170 316 458 179 122 142 279 283 122 581 385 4012 1779

Affluents de la Saône

Assainissement

39.36

Intermé diaire

Équivalent habitant

Localisation

Filière eau

Sampans Saint-Aubin Damparis Jouhe Menotey Champagney Rainans Biarne Montmirey-leChateau Moissey Champvans

Boue activée aération prolongée (trè s faible charge) Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge) Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge) Filtres plantés Lagunage naturel Lagunage naturel

1800 2000 4500 900 350 600 200 200 400 500 2000

Milieu récepteur

Le Cleux

La Vè ze Ruisseau des Joncs Prés

Ruisseau de Montmirey ruisseau des Gorges bief de Bazerotte

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 8

Industrie Structures locales de gestion

Nombre Seveso 3 EPTB Saô ne et Doubs

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code FRDR10185 FRDR10429

Nom

Nature/Type

Ruisseau de chevigny Ruisseau de frasne

Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

FRDR653

La Brizotte

FRDR11330

Riviè re l’Auxon

FRDR11024

Bief du moulin

FRDR11113

Ruisseau le bief du vanais

FRDR11697

Bief de la Vigne

Global bon état bon état bon état bon état bon état bon état* bon état

Objectif Écologique

Chimique

2021

2015

Médiocre

Bon

2021

2015

Médiocre

Bon

2021

2015

Médiocre

Mauvais

2015

Bon

2021

2015

Médiocre

Bon

2027

2015

Médiocre

Bon

2021

2015

Médiocre

Bon

232 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

Affluents de la Saône

39.36

Intermé diaire

Paramè tres physico-chimiques des eaux

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Intermé diaire cortè ge cyprinidés rhé ophiles

Dégradé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B5-B7 Zone à ombres Rithron TRF, LOF, CHE, GOU, VAN, BOU, PER, GAR, ABL, CAR, BRE, PCH

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, LOF, BLN, CHE, GOU, TOX, BAF, LOT, SPI, VAN CHA, GRE

Présence d’espèces invasives

BOU BOU TRF, VAI, BOU PCH

233 PDPG 2019-2025

Affluents de la Saône

39.36

Intermé diaire

Inventaires piscicoles récents IPR

Classe d’abondance CHE

Station

Année

Localisation

BRI5-1

2018

Pointre

✗

CHM6-2

2018

Champagney

✗

CLE13-5

2018

Saint-Aubin

RBO5-2

2018

Chevigny

✗

RFR10-9

2018

Pointre

✗

VZE9-3

2018

Biarne

✗

TRF

VAN

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet

Gestion et halieutisme Classement piscicole

2è me catégorie piscicole (111. 5km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents Sociétés privées Réserve de Solvay/5.0 ha

Gestionnaire Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Usage

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Facteur principal

Nature

Localisation

Origine

Dégradation morphologique

Totalité du contexte

Curage, recalibrage et rectification

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Activités agricoles (épandages de matière organique) et assainissement

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Totalité du contexte

Pollution d'origine agricole (pesticides)

Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Le Cleux

Dégradation morphologique et drainage agricole

Accentuation des étiages et des assecs

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

Modification de l'hydrologie (suppression de l'effet tampon)

Les plans d'eau Facteur secondaire

Vèze de Biarne, ruisseau de Borne

Étangs

Effets Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Accentuation des étiages et des assecs Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Introduction d'espèces indésirables Obstacle à la libre circulation piscicole Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Absence de ripisylve Le Cleux, le ruisseau de fonctionnelle et/ou Frasne d'embâcles Rappel bilan fonctionalité du contexte

Entretien excessif de la ripisylve

234 PDPG 2019-2025

Déstabilisation des berges Perte d'habitats Dégradé

Affluents de la Saône

39.36

Intermé diaire

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

Figure 36 : Le Cleux à St-Aubin

235 PDPG 2019-2025

Usage

Affluents de la Saône

39.36

Intermé diaire

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Réhabilitation des frayères à brochet

Réduction des pollutions diffuses

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Limiter l'impact des barrages et des plans d'eau

Actions

Localisation

Travaux de diversification des affluents (sinuosité ménagée, recharge de fond, décaissage des berges) Travaux de restauration (remise en eau des anciens méandres, comblement du lit actuel rectifié) Mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique, Restauration d'un corridor végétal constitué d'essences adaptées Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles Suivre et contrôler les normes de conformité des industries Animation foncière et établissement de plans de gestion Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains, suppression des résineux) Limiter l'impact des vidanges sur le milieu récepteur Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles Limiter le transfert d'espèce non désirable dans le milieu récepteur

Lien avec le PDM

6A-02/6A04/6A-09

MIA0202

Effet attendu sur l’espèce repère

Affluents du Doubs (Sersaine, bief Dampierre, ruisseau d'Our, ruisseau d'Eclans, bief des Moutelles)

FRDR625/FRDR1808

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

Totalité du contexte

FRDR116997/FRDR653/FRDR10 429/FRDR10185/FRDR11024/F RDR11330

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

Totalité du contexte

FRDR116997/FRDR653/FRDR10 429/FRDR10185/FRDR11024/F RDR11330

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A04/6A-09

Totalité du contexte

FRDR116997/FRDR653/FRDR10 429/FRDR10185/FRDR11024/F RDR11331

Garantir un habitat rivulaire de qualité pour la faune piscicole

Lutte contre l'instabilité des berges et amélioration de la capacité épuratoire du cours d'eau

6A-04

Totalité du contexte

FRDR116997/FRDR653/FRDR10 429/FRDR10185/FRDR11024/F RDR11333

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Totalité du contexte

FRDR116997/FRDR653/FRDR10 429/FRDR10185/FRDR11024/F RDR11332

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Totalité du contexte

FRDR116997/FRDR653/FRDR10 429/FRDR10185/FRDR11024/F RDR11334 FRDR116997/FRDR653/FRDR10 429/FRDR10185/FRDR11024/F RDR11335

Totalité du contexte

FRDR116997/FRDR653/FRDR10 429/FRDR10185/FRDR11024/F RDR11336

La Vèze (Sampans)

FRDR11024

Totalité du contexte

FRDR116997/FRDR653/FRDR10 429/FRDR10185/FRDR11024/F RDR11337

La Vèze (Sampans)

FRDR11024

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Code MDE

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

6A-02/6A04/6A-09

5A-01/5A05/5A-08

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B-03/6B04/6B-05

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B-03/6B04/6B-05

Diminution de l’impact thermique du plan d’eau

6A-14/6A-15

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages. Redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires.

6A-02/6A04/6A-05/6A07/6A-14

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère Améliorer ou rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge. Amélioration du transit sédimentaire et donc de l'habitat Diminution de la compétition pour l'habitat et l'alimentation en faveur de l'espèce repère

236 PDPG 2019-2025

6A-14/6A-15

AGR0303/AGR0 802/AGR0401/ AGR0201/AGR0 803/COL0201

Le Doubs

39.37

Cyprinicole

Localisation du contexte

Déscription générale Le Doubs est le principal affluent de la Saô ne avec un linéaire de 450 km. Il prend sa source à Mouthe (25) à une altitude de 945 m pour se jeter dans la Saô ne à Verdun-sur-le- Doubs (71 à 172 m d’altitude). L’arrivée du Doubs dans le Jura correspond à un secteur de transition entre la moyenne vallée encaissée et la basse vallé e de la riviè re. Le cours d’eau s’é largit dans une plaine alluviale dominée par l’agriculture intensive et notamment la mai ̈siculture. Son aménagement pour la navigation durant le 19e siè cle, suivi plus récemment par la dégradation de sa qualité chimique a fortement réduit sa capacité biogè ne. Le comblement des mortes, la déconnexion de la ripisylve, la rectification des affluents et des dé bits réservés insuffisants sur certains seuils sont les causes de la banalisation de l’habitat piscicole. En aval de Dô le, le Doubs récupè re la Loue, son affluent principal, au niveau de la réserve naturelle de l’il̂ e du Girard. En absence de seuils ou de barrages, la dynamique fluviale de la basse vallée du Doubs devient plus intéres-sante se traduisant par une multiplicité des systè mes latéraux à fort potentiel écologique. Cependant, ces milieux annexes sont trop souvent perchés au- dessus d’un lit mineur incisé et sont menacés de colmatage, voire d’oblité ration.

Figure 37: Le Doubs à Crissey

237 PDPG 2019-2025

Le Doubs

39.37

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

Cyprinicole

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite

Le Champagnolot, La Brizotte ; Ru de Borne ; La Vè ze

Rive gauche

Ruisseau du Trou aux Viperes (1,69km) Le Bief (5,26km) Bief de la Fontaine (1,74km) Ruisseau Bief de Baraitaine (8,73km) Ruisseau du Moulin Tacot (4,21km) Coursiè re de Brenae (4,56km)

Cours principal

67,3

Longueur de cours d’eau de largeur

Limite Doubs-Jura (Pont de la RD405) Limite Jura-Saô ne-et-Loire

La Blaine (5,80km)

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total Surface du bassin versant (km2) Débit Géologie

Pente Moyenne

Géologie

67,3 307,2 258,6

Station Module QMNA5 Q2 Q5 Q10 Q20 Q50 Le Doubs à Neublans 174 23 1000 1300 1400 1600 1800 Le Doubs à Rochefort107 15 760 970 1100 1300 1400 sur-Nenon Argiles silto-sableuses à quartz du Pliocè ne, alluvions plus ré centes du Quaternaire, argiles issues de l’alté r ation des terrains Jurassiques Altitude aval 178 (m) Altitude Naturelle 219 amont (m) Pente 0,6 moyenne Nombre d’ouvrage 12 (cours Réelle, après principal impact ouvrage Hauteur cumulée (m) Taux d’étagement Calcaires du jurassique supé rieur (horst de Mont-Rolland), dé pô ts du domaine bressan, formation plioquaternaire (galets siliceux avec une matrice sablo-argileuse) au niveau de la forê t de Chaux

238 PDPG 2019-2025

Le Doubs

39.37 Nom Salans Evans Dampierre Fraisans Rans Ranchot La Barre Orchamps Lavans-les-Dole Audelange Rochefort-sur-Nenon EclansNenon Falletans Baverans Brevans Dole Choisey Gevry Parcey Rahon Molay Champdivers Peseux Chaussin Longwy-Sur-Le-Doubs Asnans-Beauvoisin Petit-Noir

Communes

Assainissement

Cyprinicole

D Population 563 633 1172 1241 515 483 229 1044 333 284 565 393 393 492 652 23312 1064 676 966 506 510 445 306 1678 529 713 1137

Localisation

Filière eau

RanchotDampierre Dole - Choisey Fraisanss Orchampss Foucherans Chaussin - Asnans Evans Salans Eclans et Nenon Petit-Noir Crissey Asnans Beauvoisin Petit Noir Audelange Gevry

Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge) Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge) Boue activée faible charge Boue activée faible charge Boue activée faible charge Boue activée faible charge Boue activée faible charge Décantation physique Filtres plantés

Équivalent habitant

Milieu récepteur

4000 57000

Le Doubs

2000 2000 4000 2900 550 300 500 800 400 50 800 100 600

Le Doubs Le Doubs

Bied de Baraitaine

Occupation du sol

Industrie Structures locales de gestion

Nombre d’ICPE 30

Nombre Seveso

Syndicat Mixte Doubs-Loue

239 PDPG 2019-2025

Le Doubs

39.37

Cyprinicole

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Objectif Écologique

Chimique

bon état*

2027

2015

Médiocre

Bon

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

bon état

2027

2015

Médiocre

Mauvais

Ruisseau de Faletans

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

bon état

2027

2015

Moyen

Bon

FRDR1808

Le Doubs du Barrage de Crissey à la confluence avec la Saô ne

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

bon état

2021

2015

Moyen

Mauvais

FRDR10835

Ruisseau bief de Baraitaine

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

bon état

2027

2015

Médiocre

Bon

Code

Nom

Nature/Type

FRDR10104

Ruisseau la Blaine

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

FRDR625

Le Doubs de la confluence avec l’Allan jusqu’en amont du barrage de Crissey

FRDR11360

Global

Paramè tres physico-chimiques des eaux

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

240 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

Le Doubs

39.37

Cyprinicole

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes

Cyprinicole brochet

Dégradé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

B7.5-B8.5 Zone à Brè mes Potamon CHA, VAI, LOF, CHE, GOU, HOT, TOX, BAF, SPI, VAN, BOU, BRO, PER, GAR, ABL, CAS, CAR, GRE, PSR, CCO, SAN, TAN, BRB, BRE, PES, ROT, BBG, SIL, ANG, IDE, GOU, BGB, OCL CHE, APR, GOU, HOT, TOX, BAF, LOT, SPI, VAN, BOU, BRO, PER, GAR, ABL, GRE, CCO, SAN, TAN, BRB, BRE, PES, ROT CHA BRO, ANG HOT, TOX, SPI, BOU, SIL CHA, TOX, BOU VAN, BOU, BRO

Présence d’espèces invasives

PSR, PES, OCL

Inventaires piscicoles récents IPR

Classe d’abondance VAN BRO

Station

Année

Localisation

HOT

BAF

PER

SAN

DOU354-7

2011

Fraisans

DOU354-7

2019

Fraisans

✗

DOU357-8

2011

Rans

✗

DOU361-9

2011

La Barre

✗

DOU366-7

2011

Orchamps

✗

DOU372-2

2011

Audelange

0.1

DOU379-8

2011

Rochefortsur-Nenon

DOU399-3

2015

Crissey

✗

DOU408-6

2015

Molay

DOU423-4

2015

Petit-Noir

DOU431-2

2015

Lays-sur-leDoubs

FRA0-1

2016

Fraisans

✗

MIL

2019

Dampierre

✗

MRM1-8

2016

Crissey

0.1

✗

0.1

✗

RSD0-1

2019

Dampierre

✗

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet

241 PDPG 2019-2025

Le Doubs

39.37

Cyprinicole

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

Réserves de pêches

1è re catégorie piscicole (7.1 Km) 2è me catégorie piscicole (192.2 Km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Gaule du Bas Jura Dole 4499 509 Fraisans-Ranchot-Dampierre Dampierre Réserve de Dole/0.8 ha Réserve de Gratte Panse/0.2 ha Réserve de la Morte Claire/0.5 ha Réserve de Ranchot/2.8 ha Réserve de l’écluse de la Barre/0.2 ha Réserve de Solvay/5.0 ha Réserve frayè re canal du Rhô ne au Rhin/0.4 ha Réserve de l’écluse d’Orchamps/1.0 ha Réserve de la Corne des Epiciers/11.7 ha Réserve de Moulin rouge/2.9 ha Réserve de la rampe du Cours et Port de Dole/2.2 ha Réserve de Rochefort sur Nenon/5.8 ha Réserve de l’écluse de Baverans/0.2 ha Réserve de Fraisans/2.6 ha Réserve de l’écluse Moulin Rouge/0.1 ha Réserve de l’écluse d’Audelange/0.2 ha Réserve du Moulin Rouge/16.8 ha Réserve de la Corne d’Hauterive à Gevry/2.1 ha Réserve du barrage d’Azans/4.9 ha Réserve d’Orchamps/2.1 ha Réserve écluse de Ranchot/0.2 ha Réserve de la Corne Nenon/1.2 ha Réserve de l’écluse de Fraisans/0.2 ha Réserve de l’écluse de Dole/0.1 ha Réserve du barrage de Dole/2.4 ha Réserve de la Morte de Falletans/1.5 ha Réserve du Moulin des Malades/3.8 ha Réserve de Cholet/3.7 ha Réserve du barrage de Crissey/3.2 ha Réserve de Crissey/2.9 ha

Parcours de graciassions (no-kill)

Parcours de Ranchot/26.5 ha

Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Raisonée

Déversements

Année 2016 2016 2016 2016 2016 2017 2018 2018 2018 2018 2018 2018

Milieux

Doubs

242 PDPG 2019-2025

Espèces S BRO BRO BRO SAN TAC BRO BRO BRO BRO CCO GAR SAN

Stades 3 4 5 3 5 5 3 4 5 5 3 4

Poids (kg) 4 70 143 5 20 501 123 100 138 240 315 100

Le Doubs

39.37

Cyprinicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Dégradation morphologique

Localisation

Origine

Effets Banalisation des habitats aquatiques Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit)

Totalité du contexte y compris les affluents

Chenalisation et enrochement des berges, rectification des petits affluents

Le Doubs

Pollution d'origine agricole (pesticides), industrielle et urbaine (HAP)

Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction

Activités agricoles (épandages de matière organique) et assainissement non conforme

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux)

Activités agricoles (épandages de matière organique) et assainissement non conforme

Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Facteur principal

Extraction de granulats

Le Doubs

Extraction ancienne de granulats en lit mineur, gravières en lit majeur (Champdivers)

Aggravation du processus d'incision du lit (déconnexion avec les systèmes latéraux) Banalisation des habitats aquatiques Banalisation des milieux annexes Banalisation des habitats aquatiques

Les ouvrages transversaux

Totalité du contexte

Dégradation et destruction des Totalité du contexte zones humides Absence de ripisylve Facteur fonctionnelle et/ou Totalité du contexte secondaire d'embâcles Rappel bilan fonctionalité du contexte

Barrages hydroélectriques (barrages de Salans, Fraisans, Rans, Ranchot, Orchamps, Audelange, Dole)

Drainage, remblais, labourage

Ripisylve déconnectée ou entretien excessif de la ripisylve et des embâcles

Déstabilisation des berges Perte d'habitats Dégradé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion

Usage

Remarque Localisation Type de gestion Justification

Le Doubs du barrage de Crissey à la confluence avec la Saône Patrimoniale Réservoir biologique

243 PDPG 2019-2025

Le Doubs

39.37

Cyprinicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Réhabilitation des frayères à brochet

Travaux de reconnexion et de restauration des annexes hydrauliques

Mortes et baissières du Doubs

FRDR625 FRDR1808

Restauration de la continuité écologique et sédimentaire

Amélioration de l'habitat piscicole

Gestion de la ripisylve et des embâcles

Déterminer la valeur optimale du débit rés ervé en prenant comme base minimale la valeur de 15 m3/s (étiage approché par le QMNA5) Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles Décaissement des berges et revégétalisation, création de risbermes, désenrochements et ancrage d'amas de blocs Proscrire l'enlèvement des bois morts, ancrage d'arbre mort en berge Restauration d'un corridor végétal constitué d'essences adaptées au maintien naturel des berges (coupe des peupliers et des érables, plantation d'aulnes, frênes et ormes) Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Réduction des pollutions diffuses

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Amélioration de la durée d'ennoiement des annexes hydraulique, diversification de l'habitat piscicole, reconstruction d'un espace de dissipation des crues

6A-04

MIA0202 MIA0203 MIA0601

FRDR625 FRDR1808

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Assurer un débit minimum d'étiage permettant une connexion de l'habitat rivulaire

6A-09/6A10

FRDR625 FRDR1808

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

6A-02/6A04/6A05/6A-07

MIA0301

Le Doubs

FRDR625 FRDR1808

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A04/6A-09

MIA0202

Le Doubs

FRDR625 FRDR1808

Garantir un habitat rivulaire de qualité pour la faune piscicole

Améliorer localement l'habitat, diversifier les écoulements

6A-04

Le Doubs

FRDR625 FRDR1808

Garantir un habitat rivulaire de qualité pour la faune piscicole

Lutte contre l'instabilité des berges et amélioration de la capacité épuratoire du cours d'eau

6A-04

MIA0202

Totalité du contexte

FRDR625 FRDR1808

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

ASS0201 ASS0302 ASS0402 ASS0401

Totalité du contexte

FRDR625 FRDR1808

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

AGR0303 AGR0802 AGR0401 AGR0202 COL0201

Totalité du contexte

FRDR625 FRDR1808

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

5A-01/5A05/5A-08

IND0201 IND0301 IND0201 IND0901

Barrages de Rans, du moulin des malades, d'Orchamps, d’Audelange, de Rochefort et de Crissey Barrages de Rans, Moulin des malades, d'Orchamps, Audelange, Rochefort et Crissey

244 PDPG 2019-2025

Effet attendu sur l’espèce cible

L’Arne

39.38

Intermé diaire

Localisation du contexte

Déscription générale Le ruisseau de l’Arne (16 km), le ruisseau de la Vè ze (5 km) et la Grabusse (12,8 km) sont des affluents rive droite du Doubs entre Orchamps et Dô le. Situées dans un contexte agricole intensive, leurs parties apicales, à de rares exceptions (ruisseau de Vaux à Châtenois) sont réduites à de simples fossés agricoles enherbés, fortement rectifiés et dépourvus de ripisylve. La qualité de l’eau est donc fortement dégradée par les rejets agricoles et domestiques, mais également par les rejets liés à l’autoroute A36 qui traverse les cours d’eau et longe notamment l’Arne sur plusieurs kilomè tres. Enfin, la traversée de zones urbanisées (Lavanslè s-Dole pour l’Arne et surtout Rochefort-sur-Né non pour la Vè ze) expose les cours à un certain nombre de contaminations toxiques. Sur ces parties basales, les cours d’eau sont enfoncés, rectifiés et à demi-connectifs avec le Doubs, la Vè ze se jetant d’ailleurs dans le canal du Rhô ne-au-Rhin.

245 PDPG 2019-2025

L’Arne

39.38

Intermé diaire

Amont Aval Affluents Plan d’eau

Limites contextes

Source de l’Arne Confluence avec le Doubs Vè ze d’Amange ; Grabusse

Ruisseau de l’Abergement (5,23km) <Ruisseau de la Vè ze (7,34km)< L’Arne (14,98km) La Grabusse (8,94km) Ruisseau des Vaux (4,91km)<Ruisseau de la Vè ze d’Amange (8,21km)

Rive droite

Affluents

Rive gauche Cours principal Longueurs en eau du contexte (km)

Longueur de cours d’eau de largeur

15,7

< 1m 1-3m 3-8m >8m

7,3 2,6 5,7

Linéaire total

98,8

Surface du bassin versant (km2) Débit

Station L’Arne à Lavans-lesDole

Naturelle

Pente Moyenne

95,6

Réelle, après impact ouvrage

Module

QMNA5

Q10

Q20

Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

Taux d’étagement

246 PDPG 2019-2025

208 279 4,8

Q50

L’Arne

39.38

Intermé diaire

Granites, argiles et gneiss du Permien et grè s du Trias supé rieur au coeur du massif de la Serre, calcaires fins et marneux du Kimmé ridgien, calcaires massifs du Dogger (Bathonien-et-Bajocien) et marnes grises du Lias (jurassique infé rieur) Nom Population Romain 206 Le Petit-Mercey , 107 Louvatange, 101 Gendrey, 408 Auxange, 200 Lavans-les-Dole, 333 Lavangeot 120

Géologie

Communes

Localisation

Assainissement

Équivalent habitant

Filière eau

Lavans-les-Dô le Malange Chatenois Gredisans Vriange Amange Romange Louvatange Le Petit Mercey

800 300 40 200 150 250 600 50 100

Filtres plantés Filtres plantés

Milieu récepteur

La Vè ze d’Amange

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 8

Industrie Mesure de protection

Nombre Seveso

Natura 2000 Znieff 2 Réserve naturelle L.214-17 Liste1 L.214-17 Liste2

Massif de la Serre/FR4301318 Forê t de la Serre

Structures locales de gestion

Syndicat Mixte Doubs-Loue

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

FRDR10524

la Grabusse

FRDR10702

Ruisseau l’Arne

FRDR11536

Ruisseau Vè ze

Nature/Type Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global bon état bon état bon état

Objectif Écologique

Chimique

2027

2015

Médiocre

Bon

2015

Bon

2027

2015

Médiocre

Bon

247 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

L’Arne

39.38

Intermé diaire

Paramè tres physico-chimiques des eaux

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Intermé diaire cortè ge cyprinidés rhé ophiles

Dégradé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B5.5 Zone à ombres Rithron CHA, VAI, LOF, CHE, GOU, HOT, BAF, SPI, BRO, GAR, PES

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

Présence d’espèces invasives

TRF, LOF, BLN CHA BAF SPI VAN GAR BRO HOT, SPI CHA BRO PES

248 PDPG 2019-2025

L’Arne

39.38

Intermé diaire

Inventaires piscicoles récents Station

Année

ARN12-3

2018

ARN9-2

2019

GRB12-1

2018

Localisation

IPR

Lavans-lè sdole Lavans-lè sdole Monteplain Lavans-lè sdole Rochefortsur- Nenon

CHE

HOT

0.1

Classe d’abondance BAF

SPI

BRO

✗

RAB4-7

2019

VZA10-8

2018

VZA5-5

2018

Amange

✗

VZV7-2

2019

Lavans-lè sdole

✗

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

2è me catégorie piscicole (34 Km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents 4499 La Gaule du Bas Jura Dole

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années) Déversements

Usage Année 2014 2015 2016

Milieux Vè ze (de Rochefort)

Figure 38 : L'Arne à Lavans-lès-Dole

249 PDPG 2019-2025

Espèces S TAC TAC TAC

Stades 5

Poids (kg) 20 15 30

L’Arne

39.38

Intermé diaire

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets

Dégradation morphologique

Arne et affluents, Grabusse et ruisseau de la Vèze

Curage, recalibrage et rectification

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation)

Totalité du contexte

Pollution d'origine agricole et domestique

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Modification du régime de crue Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Facteur principal

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Ruisseau de la Vèze et Grabusse

Dégradation morphologique, gestion des plans d'eau

Accentuation des étiages et des assecs

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon)

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Totalité du contexte

Pollution d'origine agricole (pesticides), pollution liée à l'autoroute (l'Arne)

Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction Accentuation des étiages et des assecs Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation)

Les plans d'eau

Grabusse

Étangs

Introduction d'espèces indésirables Obstacle à la libre circulation piscicole Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Absence de ripisylve fonctionnelle et/ou d'embâcles

Arne, Grabusse et ruisseau de la Vèze

Déstabilisation des berges

Entretien excessif de la ripisylve

Perte d'habitats Banalisation des habitats aquatiques

Facteur secondaire

Les ouvrages transversaux

Arne et Grabusse

Anciens moulins seuils et digues d'étangs

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Dégradé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

250 PDPG 2019-2025

Usage

L’Arne

39.38

Intermé diaire

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Réhabilitation de la connectivité entre le Doubs et ses affluents

Réduction des pollutions diffuses

Actions

Restauration ou diversification de l'habitat piscicole

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

Travaux de reméandrage ou création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différencié au niveau des confluences

L'Arne et la Vèze

FRDR10702 FRDR11536

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Restauration ou aménagement d'ouvrages de franchissement du canal en siphon

La Vèze

FRDR10702 FRDR11537

Améliorer ou rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Totalité du contexte

FRDR10524 FRDR10702 FRDR11537

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

Totalité du contexte

FRDR10524 FRDR10702 FRDR11536

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

Totalité du contexte

FRDR10524 FRDR10702 FRDR11537

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Travaux de restauration (remise en eau des anciens méandres, comblement du lit actuel rectifié)

Totalité du contexte

FRDR10524 FRDR10702 FRDR11537

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

Mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique,

Totalité du contexte

FRDR10524 FRDR10702 FRDR11537

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

Restauration d'un corridor végétal constitué d'essences adaptées

Totalité du contexte

FRDR10524 FRDR10702 FRDR11537

Garantir un habitat rivulaire de qualité pour la faune piscicole

Animation foncière et établissement de plans de gestion

Totalité du contexte

FRDR10524 FRDR10702 FRDR11537

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains, suppression des résineux)

Totalité du contexte

FRDR10524 FRDR10702 FRDR11537

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles (plan d'épandage adapté au milieu, sécurisation des fosses à lisiers, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…) Suivre et contrôler les normes de conformité des industries

Localisation

251 PDPG 2019-2025

Lutte contre l'instabilité des berges et amélioration de la capacité épuratoire du cours d'eau Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon) Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

Les Doulonnes

39.39

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale Les Doulonnes et le ruisseau de la Breteniè re sont des affluents en rive gauche du Doubs. Ils prennent leurs sources dans la forê t de Chaux, deuxiè me plus grand massif de feuillus de France. Le cours prin-cipal des Doulonnes possè de un linéaire de 11,2 km, mais le cours d’eau draine un bassin plus vaste avec l’apport de plusieurs petits affluents temporaires en tê te de bassin typique des cours d’eau sur fond granitique. Le ruisseau de la Breteniè re est plus modeste avec un linéaire de 5,8 km. Les cours d’eau pré-sentent tous deux une partie forestiè re aux eaux frai ̂ches abritant des espè ces hautement patrimoniales (écrevisse pattes blanches, lamproie de planer) et une partie aval largement remaniée et trè s dégradée, au sein de la plaine agricole du Doubs. L’inté rê t écologique des parties apicales du cours d’eau est toutefois menacé par l’altération de l’hydrologie sur ces secteurs. La cause de ce constat est à rechercher dans les modes d’exploitation forestiè re passées consistants à drainer les sols par curage et rectification des petits affluents. De maniè re générale, les Doulonnes et le ruisseau de la Breteniè re voient leurs qualités d’eau se dégrader d’amont en aval en lien avec leurs systè mes d’assainissement perfectibles et l’occupation du sol. L’équilibre dynamique des cours d’eau et la libre circulation des espè ces sont également perturbés par des seuils, plans d’eau et moulins présents le long des linéaires.

252 PDPG 2019-2025

Les Doulonnes

39.39

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

Salmonicole

Longueur de cours d’eau de largeur

Source des Doulonnes Confluence avec le Doubs Ru de la Bretè nnié re

Ruisseau du Plumont (3,14km) Ru de la Breteniè re (5,84km) 11.1

< 1m 1-3m 3-8m >8m

8.6 2.6

Linéaire total

47.9

Surface du bassin versant (km2) Naturelle

Pente Moyenne

Géologie Communes

Réelle, après impact ouvrage

Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

210 277 6

Taux d’étagement Formation plio-quaternaire de galets siliceux avec une matrice sablo-argileuse (dé pô ts fluviatiles de l’ancien fleuve Aar-Doubs) surmonté e de limons et argiles d’Etrepigney Nom Population Courtefontaine 232 Fraisans 1241 Plumont 88 Rans 515 Etrepigney 424 Localisation

Assainissement

37.2

Filière eau

Plumont Etrepigney

253 PDPG 2019-2025

Équivalent habitant

Milieu récepteur

150 250

Les Doulonnes

39.39

Salmonicole

Occupation du sol

Structures locales de gestion

Syndicat Mixte Doubs-Loue

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

FRDR10985

Les Doulonnes

FRDR11306

Ruisseau de l’Étang

Nature/Type Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Objectif Écologique

Chimique

bon état

2015

Bon

bon état

2027

2015

Moyen

Bon

Global

Paramè tres physico-chimiques des eaux

254 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

Les Doulonnes

39.39

Salmonicole

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes

Salmonicole truite fario écrevisse à pattes blanches Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

B1-B5 Zone à truites Crénon TRF, CHA, LPP, VAI, LOF, CHE, GOU, BAF, SPI, VAN, BOU, BRO, PER, GAR, ABL, PSR, BRE, SIL TRF, CHA, LPP, VAI, LOF SPI, VAN BRO LPP, SPI, BOU, SIL CHA, LPP, BOU TRF, LPP, VAN, BOU, BRO

Présence d’espèces invasives

PSR

Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation

IPR

BTN0-1

2015

Étrepigney

Médiocre

BTN2-6

2015

DLN0-1

Classe d’abondance TRF CHA

LPP

VAI

LOF

✗

Our

✗

2015

Fraisans

✗

DLN2-4

2015

Plumont

✗

DLN5-3

2015

Étrepigney

DLN5-9

2015

Étrepigney

0.1

MAL0-2

2015

Plumont

✗

Médiocre

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire Réserves de pêches

2è me catégorie piscicole (7.0 km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Gaule du Bas Jura Dole 4499 Morte de Cinq-Sens/1.7 ha Réserve de Sous Montgeux/5.5 ha

Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Patrimoniale

255 PDPG 2019-2025

Les Doulonnes

39.39

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Facteur principal

Nature

Localisation

Origine

Effets

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Partie aval des Doulonnes (à partir de Plumont), le bief Malfroy et le ruisseau de la Bretenière

Pollution d'origine agricole et domestique

Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Dégradation morphologique

Partie apicale des Doulones (Chevelu temporaire de la forêt de chaux) et aval, totalité du linéaire du ruisseau de la Bretenière

Curage, recalibrage et rectification

Totalité du contexte

Arsenic, plomb et HAP

Bief de Malfoy et ruisseau de la Bretenière

Dégradation morphologique, pompage agricole

Les Doulonnes

Barrages de la Bruyère (infranchissable) et d'Etrépigney (infranchissables)

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides) Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Les ouvrages transversaux

Banalisation des habitats aquatiques

Le bief Malfoy

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction Accentuation des étiages et des assecs Banalisation des habitats aquatiques Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Obstacle à la libre circulation piscicole Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion) Accentuation des étiages et des assecs Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Introduction d'espèces indésirables Obstacle à la libre circulation piscicole

Facteur secondaire Les plans d'eau

Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit)

Étangs

Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Absence de ripisylve fonctionnelle et/ou le ruisseau de la Bretenière d'embâcles Rappel bilan fonctionalité du contexte

Entretien excessif de la ripisylve

Perte d'habitats Très perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion

Patrimoniale

Remarque Localisation Type de gestion Justification

Réservoir biologique : les Doulonnes Ruisseau de la Breteniè re Raisonné

Figure 39 : Les Doulonnes

256 PDPG 2019-2025

Les Doulonnes

39.39

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Restauration des cours d'eau en tête de bassin

Limiter l'impact des barrages et des plans d'eau

Réduction des pollutions diffuses

Restauration ou diversification de l'habitat piscicole

Actions

Localisation

Travaux de reméandrage ou création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différencié, comblement ou oblitération du lit actuel rectifié

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur l’espèce repère

Chevelus forestiers des Doulonnes et du ruisseau de la Bretenière

FRDR10985 FRDR11306

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Restauration d'un corridor végétal constitué d'essences adaptées

Le ruisseau de la Bretenière (sortie de forêt)

FRDR11306

Garantir un habitat rivulaire de qualité pour la faune piscicole

Idem

Limiter l'impact des vidanges sur le milieu récepteur (généralisation de systèmes "moines ")

Les étangs dans la partie forestière

FRDR10985 FRDR11306

Limiter l'emprise de l'ouvrage sur la rivière en abaissant la crête du seuil

Moulin d'Etrepigney (ROE16803), déversoir de l’étang sur la Bretenière

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

Totalité du contexte

FRDR10985 FRDR11306

Les étangs dans la partie forestière

FRDR10985 FRDR11306

Diminution de la compétition pour l'habitat et l'alimentation en faveur de l'espèce repère

Idem

Totalité du contexte

FRDR10985 FRDR11306

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère, améliorer la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge Améliorer ou rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge. Amélioration du transit sédimentaire et donc de l'habitat

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Code MDE

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, augmentation de la période en eau des cours d'eau temporaires, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire Lutte contre l'instabilité des berges et amélioration de la capacité épuratoire du cours d'eau

6A-02/6A04/6A-09

6A-04

Idem

Diminution de l’impact thermique du plan d’eau

6A-14/6A15

Idem

Diversification de l'habitat en diminuant l'effet « miroir» de l'obstacle

6A-08

Idem

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages. Redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires.

6A-02/6A04/6A05/6A07/6A-14

Limiter le transfert d'espèce non désirable dans le milieu récepteur (mise en place d'organe de vidange et de grilles) Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte (commune d'Our en priorité)

FRDR10985 FRDR11306

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Recherche d’éventuels apports en toxique sur le bassin versant

Amont des Doulonnes

FRDR10985

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Travaux de restauration (remise en eau des anciens méandres, comblement du lit actuel rectifié)

Aval des Doulonnes et du ruisseau de la Bretenière

FRDR10985 FRDR11306

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

Mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique,

Aval des Doulonnes et du ruisseau de la Bretenière

FRDR10985 FRDR11306

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A04/6A-09

257 PDPG 2019-2025

6A-14/6A15

5A-01/5A05/5A-08

Lien avec le PDM

La Clauge

39.40

Intermé diaire

Localisation du contexte

Déscription générale La Clauge est un affluent rive gauche du Doubs qui prend sa source dans la forê t de Chaux et qui conflue dans le canal du moulin pour rejoindre la basse vallée du Doubs à proximité de la commune de Gevry. Ses principaux affluents sont le bief Parfond en rive gauche et la Tanche en rive droite. Sa partie forestiè re se compose de nombreux chevelus temporaires dont les curages et les rectifications systé-matiques en vue de l’exploitation forestiè re ont profondément bouleversé l’hydrologie du bassin versant. Dans le cadre du programme Life "tê te de bassin", la restauration du chevelu hydrographique de la Clauge a été initiée depuis 2005 et se poursuit actuellement. La Clauge continue ensuite son parcours dans les vallées alluviales du Doubs et de la Loue, qui au niveau de la confluence, se confondent. Initialement, le cours d’eau dessinait de larges méandres, constamment en mouvement pour ensuite se jeter dans la Loue. Des travaux de rectification (principalement au 19e siè cle) ont fortement limité cette dynamique. Des opé rations de curage et de recalibrage, accompagnées de dépô t de matériaux en berge afin de limiter les inondations ont également été mises en uvre durant cette période. Ces travaux ont conduit à des modifications importantes de la morphologie de la base Clauge se traduisant par une sinuosité trè s faible et une sur-largeur manifeste sur la quasi- totalité de son linéaire. Malgré cela, la vallée de la Clauge abrite encore des espè ces hautement patrimoniales (lotte de riviè re, truite fario, lamproie de Planer et écrevisse à pattes blanches) dont certaines sont en sursis.

258 PDPG 2019-2025

La Clauge

39.40

Intermé diaire

Amont Aval Affluents Plan d’eau

Limites contextes

Source de la Clauge Confluence avec le Doubs La Tanche Ruisseau de Gruyer (5,61km) Ruisseau des Essarts (2,21km) Ruisseau du Chemin des Roches (2,81km) Ruisseau du Creux Noir (0,92km) <Bief le Parfond (6,76km) Bief de l’Etang (3,38km) Ruisseau de la Tanche (14,50km) Bief du Caillou (0,89km)

Rive droite

Affluents

Rive gauche Cours principal Longueurs en eau du contexte (km)

Longueur de cours d’eau de largeur

34,9

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total

Communes

Assainissement

16,9 17,9

187,0

Surface du bassin versant (km2) Station Débit La Clauge à la Loye Géologie

138

Module QMNA5 Q2 Q5 Q10 Q20 Q50 1 <1 23 34 41 47 56 Formation plio-quaternaire de galets siliceux avec une matrice sablo-argileuse (dé pô ts fluviatiles de l’ancien fleuve Aar-Doubs) surmonté e de limons Nom Population Chissey-sur-Loue 330 Chatelay 90 Germigney 84 Santans 315 La Vieille-Loye 397 Belmont 293 Augerans 166 La Loye 547 Dole 23312 Villette-les-Dole 768 Parcey 966 Crissey 648 Gevry 676 Localisation

Filière eau

La-vieille-Loye Villette-les-Dole

Lit bacté rien

259 PDPG 2019-2025

Équivalent habitant

Milieu récepteur

500 1000

La Clauge La Clauge

La Clauge

39.40

Intermé diaire

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 8

Industrie Structures locales de gestion

Nombre Seveso

ONF/Syndicat Mixte Doubs-Loue

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code FRDR10768

Nom Bbief Parfond

Nature/Type le

FRDR621

La Clauge

FRDR10696

Ruisseau de la Tanche

Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Objectif Écologique

Chimique

Écologique

Chimique

bon état

2015

Bon

bon état

2015

Bon

bon état

2015

Bon

Global

Paramè tres physico-chimiques des eaux

260 PDPG 2019-2025

Etat

La Clauge

39.40

Intermé diaire

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Intermé diaire cortè ge cyprinidés rhé ophiles lotte de riviè re Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B3-B6 Zone à ombres Rithron TRF, CHA, LPP, VAI, LOF, CHE, GOU, HOT, LOT, SPI, VAN, BRO, CCO, TAN, PES TRF, CHA, LPP, VAI, BLN, CHE, GOU, HOT BOU, BRO, TAN LOT, BRO LPP, SPI, HOT CHA, LPP TRF, LPP, VAN, BRO

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

Présence d’espèces invasives

PSR

Inventaires piscicoles récents Station

Année

CLA32-7

2013

CLA32-7

2015

CLA32-7

2018

TAN12-6

2018

Localisation Villette-lè sDole Villette-lè sDole Villette-lè sDole La Vieille-Loye

IPR

TRF

Classe d’abondance CHE HOT

LOT

SPI

VAN

BRO

Bon

✗

0.1

✗

0.1

Bon

✗

Bon

0.1

✗

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

261 PDPG 2019-2025

La Clauge

39.40

Intermé diaire

Gestion et halieutisme 1è re catégorie piscicole (15.5 km) 2è me catégorie piscicole (56.3 km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Gaule du Bas Jura Dole 4499

Classement piscicole Gestionnaire Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Patrimoniale

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets

Dégradation morphologique

Partie apicale de la Clauge et ses affluents ainsi que la base Clauge et la Tanche

Curage, recalibrage et rectification

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation)

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Totalité du contexte

Drainage du bassin versant forestier (perte de chevelu en tête de bassin)

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Sur les secteurs de la VielleLoye, Goux et Villette-les-Dole

Pollution agricole (épandage de lisiers) et domestique

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Totalité du contexte

Métaux et HAP

Effets sur la survie, le développement et la reproduction Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation)

La Clauge

6 seuils difficilement franchissables ou infranchissables, passages à gué non aménagés

Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit)

Modification du régime de crue Facteur principal

Accentuation des étiages et des assecs Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Diminution de la ressource alimentaire

Banalisation des habitats aquatiques

Facteur secondaire Les ouvrages transversaux

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Obstacle à la libre circulation piscicole Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion) Très perturbé

262 PDPG 2019-2025

La Clauge

39.40

Intermé diaire

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion

Patrimoniale

Remarque Localisation Type de gestion Justification

Réservoir biologique : les Doulonnes

Figure 40 : La basse Clauge à Villette-Lès-Dole

263 PDPG 2019-2025

Les Doulonnes

39.39

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action Limiter la dégradation physique des berges et de la ripisylve Restauration des cours d'eau en tête de bassin

Réhabilitation des frayères à Lotte et à Brochet

Réduction des pollutions diffuses

Restauration ou diversification de l'habitat piscicole

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Mise en défens des berges contre le piétinement (pose de clôtures, assainissement des points d'eau, aménagement de passage à gué)

Basse Clauge (à partir de Goux)

FRDR621

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation, limite l'homogénéisation locale de l'habitat et l'érosion de berges

5B-03/5D01/5D-01

Travaux de reméandrage ou création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différencié, comblement ou oblitération du lit actuel rectifié

La Clauge amont et les chevelus forestiers

FRDR621/FRDR10696

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

Idem

Travaux de reconnexion et de restauration des annexes hydrauliques

la Clauge à Villette-lesDole, Goux et Gevry

FRDR621

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Aménagement des seuils constitués d'enrochements

La Clauge à Villette-lesDole et Goux

FRDR621

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Idem

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

6A-02/6A04/6A05/6A-07

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR621/FRDR10696

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Totalité du contexte

FRDR621/FRDR10696

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Basse Clauge et ruisseau de la Mouse

FRDR621

Idem

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

MIA0202 MIA0203

Basse Clauge et ruisseau de la Mouse

FRDR621

Idem

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A04/6A-09

MIA0202 MIA0203

Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles (plan d'épandage adapté au milieu, sécurisation des fosses à lisiers, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…) Travaux de restauration (remise en eau des anciens méandres et/ou comblement du lit actuel rectifié) Mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique,

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

264 PDPG 2019-2025

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, augmentation de la période en eau des cours d'eau temporaires, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire Amélioration de la durée d'ennoiement des annexes hydraulique, diversification de l'habitat piscicole, reconstruction d'un espace de dissipation des crues

Lien avec le PDM

6A-02/6A04/6A-09

MIA0203

6A-04

MIA0202

La Sablonne

39.41

Intermé diaire

Localisation du contexte

Déscription générale La Sablonne prend sa source à l’amont de Tavaux et traverse la plaine agricole du finage avant de rejoindre le Doubs au niveau de la commune de Lays-sur-le-Doubs (71). L’essentiel de son parcours se faisant à travers des cultures céréaliè res, sa morphologie est réduite à un fossé enherbé dé pourvu de ripisylve. La perte de la capacité autoépuratoire du cours d’eau associée à des teneurs importantes des eaux en nutriments entrainent d’importantes proliférations végétales dans le lit mineur. La restauration d’une qualité biologique acceptable de la Sablonne passe donc inévitablement par une restauration de ses berges et d’une ripisylve bien connective avec le cours d’eau. Dans ce cadre et pour faire de la valorisation paysagè re, des travaux de diversification de la Sablonne et la création d’une petite zone humide ont vu le jour au niveau de la traversée de Saint-Loup. À titre d’information, la partie aval qui est moins dégradée est intégrée dans le site Natura 2000 "Basse vallée du Doubs".

265 PDPG 2019-2025

La Sablonne

39.41

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

Intermé diaire

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite

Vè ze d’Amange ; Grabusse

Rive gauche

Bief de Juifs (5,32km) Coursiè re de Buchaille (8,47km) Bief de Moussieres (10,92km)

Cours principal

25,5

Source de la Sablonnes Confluence avec le Doubs

Longueur de cours d’eau de largeur

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total

86,7

Surface du bassin 68,9 versant (km2) Alluvions fluviatiles du Doubs reposent parfois sur des formations plio-quarternaires (argiles, sables ou cailloutis) Géologie Nom Longwy-Sur-Le-Doubs, Chemin, Annoire

Communes

Assainissement

Population 529 344 381

Localisation

Filière eau

Équivalent habitant

Milieu récepteur

Chemin, Annoire, Tavaux

Boue activée faible charge Boue activée faible charge Lit bacté rien

700 600 6500

La Sablonne Coursiè re de Buchaille Ruisseau de la Culé e

266 PDPG 2019-2025

La Sablonne

39.41

Intermé diaire

Occupation du sol

Industrie Mesure de protection

Natura 2000 Znieff 2 Réserve naturelle L.214-17 Liste1 L.214-17 Liste2

Nombre d’ICPE Nombre Seveso 4 2 Prairies inondables de la basse vallé e du Doubs jusqu’à l’amont de Navilly/FR2600981 Basse vallée du Doubs et réseau d’étangs au sud

Structures locales de gestion

Syndicat Mixte Doubs-Loue

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code FRDR10753 FRDR11075

Nom

Nature/Type

Rivière la sablonne Bief de Moussieres

Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global bon état bon état

Objectif Écologique

Chimique

Etat Écologique Chimique

2027

2015

Moyen

Bon

2021

2015

Médiocre

Bon

Paramè tres physico-chimiques des eaux

267 PDPG 2019-2025

La Sablonne

39.41

Intermé diaire

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Intermé diaire cortè ge cyprinidés rhé ophiles

Dégradé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B7.5-B8 Zone à barbeaux Potamon LOF, CHE, GOU, BRO, GAR, TAN, PCH

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

BLN, CHE, GOU TRF, CHA, VAI, BRO, TAN BRO CHA BRO

Présence d’espèces invasives

PCH

Inventaires piscicoles récents Classe d’abondance

Station

Année

Localisation

IPR

CHE

BRO

SAB12-4

2016

Saint-Loup

SAB7-6

2013

Saint-Aubin

✗

0.1

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

AAPPMA

2è me catégorie piscicole (42,9 Km) Commune Nombre d’adhérents

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Usage

268 PDPG 2019-2025

La Sablonne

39.41

Intermé diaire

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets Banalisation des habitats aquatiques Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit)

Dégradation morphologique

Totalité du contexte

Curage, recalibrage et rectification

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue

Facteur principal

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Pollution agricole (épandage de lisiers) et domestique

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Totalité du contexte

Déséquilibre quantitatif Totalité du de la ressource en eau contexte Dégradation et Totalité du destruction des zones contexte humides Absence de ripisylve Facteur Totalité du fonctionnelle et/ou secondaire contexte d'embâcles Rappel bilan fonctionalité du contexte

Diminution de la ressource alimentaire

Pollution d'origine agricole (pesticides et métaux)

Effets sur la survie, le développement et la reproduction

Dégradation morphologique

Accentuation des étiages et des assecs

Drainage, remblais, labourage

Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon)

Entretien excessif de la ripisylve

Perte d'habitats Dégradé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

Figure 41 : La Sablonne à Saint-Aubin

269 PDPG 2019-2025

Usage

La Sablonne

39.41

Intermé diaire

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Restauration ou diversification de l'habitat piscicole

Réduction des pollutions diffuses

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

FRDR11330

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

MIA0202

Totalité du contexte

FRDR11330

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A04/6A-09

Restauration d'un corridor végétal constitué d'essences adaptées

Totalité du contexte

FRDR11330

Garantir un habitat rivulaire de qualité pour la faune piscicole

Lutte contre l'instabilité des berges et amélioration de la capacité épuratoire du cours d'eau

6A-04

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR11330

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Totalité du contexte

FRDR11330

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Suivre et contrôler les normes de conformité des industries

Totalité du contexte

FRDR11330

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Animation foncière et établissement de plans de gestion

Totalité du contexte

FRDR11330

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains)

Totalité du contexte

FRDR11330

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Travaux de restauration (remise en eau des anciens méandres, comblement du lit actuel rectifié)

Totalité du contexte

Mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique,

270 PDPG 2019-2025

Effet attendu sur l’espèce cible

AGR0202 AGR0303 AGR0401

5A-01/5A05/5A-08 6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05 6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05

MIA0202 MIA0203

L’Orain salmonicole

39.42

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale L’Orain est un affluent rive gauche du Doubs qui prend sa source en amont de Poligny. Le domaine salmonicole du cours d’eau s’é tend jusqu’à la confluence avec le bief d’Â cle au niveau de la commune de Brainans. Avant cela, l’Orain ré cupè re les eaux de la Glantine, le ruisseau de Buvilly et le bief Salé . Sur la partie apicale du cours d’eau, l’activité é conomique est dominé e par l’agriculture et notamment par l’é levage extensif de bovins à vocation laitiè re. Du fait du remembrement des parcelles agricoles qui a eu lieu entre les anné es 1970 et 1980, le cours d’eau et ses affluents on fait l’objet d’amé nagements hydrauliques (rectification, recalibrage) conduisant à la banalisation de l’habitat piscicole. La pré sence d’obstacle (seuils, moulins) particuliè rement sur la Glantine contribue é galement à cette banalisation et limite la continuité piscicole. Enfin, la qualité de l’eau semble dé ficitaire, en lien avec l’occupation du sol, mais é galement en lien avec un systè me d’assainissement encore perfectible, notamment par temps de pluie.

271 PDPG 2019-2025

L’Orain salmonicole

39.42

Salmonicole

Amont Aval Affluents Plan d’eau

Limites contextes

Source de l’Orain Confluence avec le bief d’Â cle

La Glantine (7,75km) Bief Salé (6,18km) Ruisseau de Belle Cô te (2,38km) Ruisseau des Bernardins (1,88km) Ruisseau des Buats (4,37km)<Ruisseau de la Mangerie (3,17km)<Bief d’Acle (6,17km) Ruisseau de la Tanche (14,50km) Bief du Caillou (0,89km)

Rive droite

Affluents

Rive gauche Cours principal Longueurs en eau du contexte (km)

Longueur de cours d’eau de largeur

8,8

< 1m 1-3m 3-8m >8m

2,9 2,6 3,3

Linéaire total

76,9

Surface du bassin versant (km2)

69,4

Naturelle

Pente Moyenne

Géologie Communes Assainissement

Réelle, après impact ouvrage

Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

239 333 11,1

Taux d’étagement Calcaires du Bajocien et marnes du lias en profondeur incisé s (dans la reculé e), effondrement de calcaires compacts du bathonien, calcaires marneux du Lias et du Trias (piedmont), alluvions ré cents et anciens issus du retrait glaciaire (glaciation du Riss) Nom Population Poligny, 4152 Tourmont, 469 Brainans 161 Localisation

Filière eau

Équivalent habitant

Milieu récepteur

Poligny

Boue activé e aé ration prolongé e (trè s faible charge)

9000

L’Orain

272 PDPG 2019-2025

L’Orain salmonicole

39.42

Salmonicole

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 13

Industrie Structures locales de gestion

Nombre Seveso 2 Syndicat mixte Doubs-Loue

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

FRDR11991

Rivière la Glantine

FRDR615

L’Orain

FRDR11067

Bief d’Âcle

Nature/Type Cours d’eau(Masse d’eau fortement modifiées) Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global

Objectif Écologique

Chimique

Etat Écologique Chimique

bon potentiel

2021

2015

Médiocre

Bon

bon état

2021

2015

Médiocre

Bon

bon état

2027

2015

Médiocre

Bon

Paramè tres physico-chimiques des eaux

273 PDPG 2019-2025

L’Orain salmonicole

39.42

Salmonicole

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole Truite fario

Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B2-B5.5 Zone à truites Rithron TRF, CHA, VAI, LOF, BLN, CHE, PER, GAR, CAR, PES, ROT, PCH, PFL,

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, CHA, LOF, BLN, CHE, GOU BAF, BRO, GAR BLN CHA, BLN TRF

Présence d’espèces invasives

PES, PCH, PFL

Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation

BAC3-9

2018

Brainans

GLA0-6

2015

GLA0-6

2017

GLA6-9

2018

ORA2-7 ORA5-7

IPR

Classe d’abondance TRF CHA

VAI

LOF

APP

✗

Tourmont

✗

2015

Poligny

✗

2018

Tourmont

✗

Vaux-surPoligny Vaux-surPoligny

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

274 PDPG 2019-2025

L’Orain salmonicole

39.42

Salmonicole

Gestion et halieutisme 1è re catégorie piscicole (45.6 km)

Classement piscicole Gestionnaire

AAPPMA La Gaule Lédonienne

Commune Lons-le-Saunier

Nombre d’adhérents 2756

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Usage

Types de gestion appliquée (5 dernières années) Année 2014 2015 2016 2019 2014 2015 2016 2017 2018

Déversements

Milieux Bief Salé, Bief Salé, Bief Salé, Bief Salé Glantine Glantine Glantine Glantine Glantine

Espèces S TAC, TAC, TAC, TAC, TAC, TAC, TAC, TAC, TRF

Stades

Poids (kg) 40 135 50 15 50 50 50 50 50

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Dégradation morphologique

L'Orain, la Glantine à partir de Poligny le bief d'Acle, et le ruisseau de Buvilly

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle Facteur principal Les ouvrages transversaux

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau Dégradation et destruction des zones humides Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides) Facteur secondaire

Colmatage calcaire (phénomène de tuff)

Origine

Curage, recalibrage, rectification, enrochement, enterremnet de cours d'eau (Glantine à Poligny)

Effets Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue

Rejets agricoles (élevage bovin et porcin), domestiques et industriels (laiteries et fromageries)

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux)

Rejets agricoles (élevage bovin et porcin), domestiques et industriels (laiteries et fromageries)

Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

La Glantine et l'Orain

11 ouvrages infranchissables sur la Glantine et un ouvrage infranchissable sur l'Orain (Barrage de l'usine de Braye)

Totalité du contexte

Captage de source (Glantine), pompage (usine Solvey), dégradation morphologique

Accentuation des étiages et des assecs

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon)

Orain et Glantine

Concentrations significatives en HAP, As, Pb, Hg, Cu et Zn et en pesticides

Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction

Source de la Glantine

Modification des processus chimiques dus à l'apport de matière organique via le Karst

Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Entretien excessif de la ripisylve

Perte d'habitats

L'Orain, la Glantine à partir de Tourmont, le bief Salé

Absence de ripisylve Bief Salé, Bief fonctionnelle et/ou d'Acle d'embâcles Rappel bilan fonctionalité du contexte

275 PDPG 2019-2025

Très perturbé

L’Orain salmonicole

39.42

Salmonicole

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion

Raisonnée

Remarque Localisation Type de gestion Justification

Bief Salé Patrimoniale APB

Figure 42 : L'Orain à Tourmont

276 PDPG 2019-2025

L’Orain salmonicole

39.42

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité 1

Cohérence de l’action Réhabilitation morphologique des affluents

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Restauration d'un corridor végétal constitué d'essences adaptées

Bief salé et bief d'Âcle

FRDR61 FRDR11991 FRDR11067

Restauration de la continuité écologique pour la truite

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

L'Orain amont de Poligny (pont SNCF et busage RN83), le ruisseau de Buvilly

FRDR615

Restauration ou diversification de l'habitat piscicole

Réduction des pollutions diffuses

Gestion des formations tuffées

Travaux de restauration (remise en eau des anciens méandres et comblement du lit actuel rectifié, sinuosité ménagée) Mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique, Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles (plan d'épandage adapté au milieu, sécurisation des fosses à lisiers, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…) Ancrage de bois mort et augmentation de la surface d'ombrage de la ripisylve

Effet attendu sur l’espèce cible

Lien avec le PDM

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Garantir un habitat rivulaire de qualité pour la faune piscicole

Lutte contre l'instabilité des berges et amélioration de la capacité épuratoire du cours d'eau

6A-04

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

6A-02/6A-04/6A05/6A-07

MIA0301

6A-02/6A-04/6A-09

MIA0202 MIA0203

L'Orain

FRDR615

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

L'Orain

FRDR615

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A-04/6A-09

MIA0202 MIA0203

Totalité du contexte

FRDR61 FRDR11991 FRDR11067

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D-01/5D-01

ASS0302 ASS0401 ASS0402

Totalité du contexte

FRDR61 FRDR11991 FRDR11067

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D-01/5D-01

AGR0202 AGR0303 AGR0401 COL0201

Création de zones de turbulence l’imitant localement la formation d'un tuf "bétonnant" non biogène

6A-04

Les sources de la Glantine

FRDR11991

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

277 PDPG 2019-2025

L’Orain intermé diaire

39.43

Intermé diaire

Localisation du contexte

Déscription générale L’Orain à partir de Brainans devient un cours d’eau intermédiaire et cela jusqu’à sa confluence avec le Doubs à Chaussin. Le bassin versant est essentiellement tourné vers la polyculture, toutefois les ac-tivités forestiè res sont également bien représentées par prè s de 14 600 hectares de forê ts à dominante feuillue. Paradoxalement, l’hydrologie devient déficitaire au fur et mesure du linéaire du cours d’eau qui draine pourtant un bassin versant plus important. En cause, des travaux de recalibrage et de rectification drastiques qui ont profondément incisé la riviè re entre Poligny et Chaussin, favorisant le drainage des nappes d’accompagnement, la banalisation de l’habitat et un réchauffement des eaux engendré par la sur-largeur du cours d’eau. Ainsi, les écoulements lents et l’influence des barrages pénalisent les espè ces d’eau courante. La piè tre qualité physique et chimique de la Grozonne et le déficit hydrique de la Veuge ne permettent pas à ces espè ces de se maintenir sur le contexte. Toutefois, les vestiges des anciens méandres et certains canaux de l’Orain à l’aval sont susceptibles de présenter un intérê t écologique non négligeable pour les brochets du Doubs.

278 PDPG 2019-2025

L’Orain intermé diaire

39.43

Intermé diaire

Amont Aval Affluents Plan d’eau

Limites contextes

Aval de la confluence avec le bief d’Â cle Confluence avec le Doubs

Bief de l’Etang Ruisseau (3,56km) <Ruisseau du Bois Brû lé (1,93km) <Ruisseau de l’Etang de l’Etaley (3,23km) <Bief des Planissettes (4,20km) <La Grozonne (13,41km) Ruisseau de l’Etang Oudin (5,34km) Bief de Mâ chure (5,61km) La Veuge (9,65km) Bief de Juifs (5,32km) Coursiè re de Buchaille (8,47km) Bief de Moussieres (10,92km)

Rive droite Affluents Rive gauche Cours principal Longueurs en eau du contexte (km)

Longueur de cours d’eau de largeur

30,1

< 1m 1-3m 3-8m >8m

30,1

Linéaire total

227,8

Surface du bassin versant (km2) Naturelle

Pente Moyenne

Géologie

Réelle, après impact ouvrage

153,5 Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

185 239 1,4

Taux d’étagement Marnes de Bresse, calcaires du Bajocien aux sommets sé paré s par des marnes du Lias et du Trias (faisceau lé donien), cailloutis siliceux de la forê t de Chaux

279 PDPG 2019-2025

L’Orain intermé diaire

39.43

Intermé diaire

Nom Brainans Colonne Villers-les-Bois Seligney Villers-Robert Le Deschaux Rahon Balaiseaux Saint-Baraing Chaussin

Communes

Assainissement

Population 161 265 203 80 221 1027 506 288 279 1678

Localisation

Filière eau

Équivalent habitant

Milieu récepteur

Rahon Oussieres Saint-Baraing

Filtres planté s Lagunage aé ré

800 900 200

La Grozonne

Occupation du sol

Structures locales de gestion

Syndicat mixte Doubs-Loue

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code FRDR10229 FRDR10546 FRDR615

Nom

Nature/Type

Rivière la Grozonne Rivière la veuge

Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

L’Orain

Global bon état bon état bon état

Objectif Écologique

Chimique

2015

Bon

2027

2015

Moyen

Bon

2021

2015

Médiocre

Bon

280 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

L’Orain intermé diaire

39.43

Intermé diaire

Paramè tres physico-chimiques des eaux

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes

Intermé diaire cortè ge cyprinidés rhé ophiles

Dégradé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

B5.5-B6.5 Zone à ombres Rithron TRF, CHA, VAI, LOF, BLN, CHE, GOU, HOT, TOX, BAF, SPI, VAN, BOU, PER, GAR, ABL, CAS, CAR, PSR, TAN, BRE, PES, ROT, PCH, OCL, TAC TRF, CHA, LOF, BLN, CHE, GOU, HOT, BAF, SPI, VAN, BOU BRO, PER, GAR, ABL, PSR, TAN

Présence d’espèces invasives

BLN, HOT, TOX, SPI, BOU CHA, BLN, TOX, BOU TRF, VAN, BOU PSR, PES, PCH, OCL

281 PDPG 2019-2025

L’Orain intermé diaire

39.43

Intermé diaire

Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation

GRZ10-2

2018

GRZ4-4

IPR

Classe d’abondance CHE BAF

TRF

BLN

SPI

VAN

Neuvilley

0.1

2018

Montholier

✗

ORA9-8

2013

Brainans

Médiocre

0.1

✗

ORA9-8

2015

Brainans

Médiocre

✗

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet

Gestion et halieutisme Classement piscicole

Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (1.9 Km) 2è me catégorie piscicole (93.6 Km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Cuisance Arbois 605 La Gaule Lédonienne La Lons-le-Saunier 2756 4499 Gaule du Bas Jura L’Amicale Dole 121 de l’Orain Rahon

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Déversements

Usage Année 2016 2016 2017 2017 2018 2019 2016 2017 2017 2018 2018 2018 2018 2018 2019 2019 2019

Milieux Grozonne Grozonne Grozonne Grozonne Grozonne Grozonne Orain Orain Orain Orain Orain Orain Orain Orain Orain Orain Orain

282 PDPG 2019-2025

Espèces S SDF TAC CCO TAC TAC TAC TAC TAC TRF BRO CCO GAR TAN TRF PER SDF TRF

Stades

Poids (kg) 30 30 120 50 60 30 50 50 160 10 41 96 25 210 27 20 140

L’Orain intermé diaire

39.43

Intermé diaire

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature Dégradation morphologique Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Facteur principal

Totalité du contexte

L'Orain et la Grozonne

Origine Curage, recalibrage, rectification et enrochement Rejets agricoles (épandages), domestiques et industriels (laiteries et fromageries)

Effets Modification du régime de crue Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

L'Orain et la Grozonne

10 ouvrages sur l'Orain (infranchissables) et 3 ouvrages sur la Grozonne (barrage infranchissable d'Aumont)

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Orain et Veuge

Dégradation morphologique, répartition des débits, drainage forestier (Veuge), pompage agricole

Accentuation des étiages et des assecs

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon)

Les ouvrages transversaux

Les plans d'eau

Facteur secondaire

Localisation

Affluents de l'Orain et de la Grozonne

Pollutions chimiques (PCB, Orain HAP, métaux et pesticides) Absence de ripisylve Orain et Grozonne fonctionnelle et/ou d'embâcles Rappel bilan fonctionalité du contexte

Étangs de piscicultures et de loisirs

Contamination par les pesticides et les HAPs à Villers-Robert et en aval de Chaussin Entretien excessif de la ripisylve et des embâcles, déconnexion par incision du lit mineur

Perte d'habitats Dégradé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

Figure 43 : L'Orain à Brainans

283 PDPG 2019-2025

Usage

L’Orain intermé diaire

39.43

Intermé diaire

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Rétablir une continuité piscicole avec le Doubs

Renaturation ou diversification de l'habitat piscicole

Réhabilitation morphologique des affluents

Limiter l'impact des barrages et des plans d'eau

Réduction des pollutions diffuses

Effet attendu sur l’espèce cible

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Aménagement des anciens bras, fossé et canaux de fuites (entretien ou replantation de la ripisylve, remodelage de berges)

L'Orain

FRDR615

Augmentation de la capacité d'accueil de l'espèce repère bien que l'objectif est l'aménagement de zones de frai pour le brochet

Amélioration de la durée d'ennoiement des annexes hydraulique, diversification de l'habitat piscicole

FRDR615

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

FRDR615

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

FRDR615

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

Favorise l'autoépuration du cours d'eau Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

Création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différencié

Barrage de Villers-Robert (ROE16770), les ouvrages du Colombot et de la scierie Mutelet L'Orain sur ses secteurs les moins incisés (amont confluence Veuge et Grozonne)

Effet attendu sur le milieu

Mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique,

L'Orain

Travaux de reméandrage avec comblement du lit actuel rectifié ou création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différencié

La Grozonne (amont imédiat de la confluence avec l'Orain)

FRDR10229

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

Restauration d'un corridor végétal constitué d'essences adaptées

La Grozonne

FRDR10229

Garantir un habitat rivulaire de qualité pour la faune piscicole

Lutte contre l'instabilité des berges et amélioration de la capacité épuratoire du cours d'eau

Limiter l'impact des vidanges sur le milieu récepteur (généralisation de systèmes "moines ")

Affluents de l'Orain

FRDR615

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

Diminution de l’impact thermique du plan d’eau

Limiter le transfert d'espèce non désirable dans le milieu récepteur (mise en place d'organe de vidange et de grilles)

Affluents de l'Orain

FRDR615

Diminution de la compétition pour l'habitat et l'alimentation en faveur de l'espèce repère

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR11905 FRDR615 FRDR10546

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

Totalité du contexte

FRDR11905 FRDR615 FRDR10546

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

284 PDPG 2019-2025

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

La Loue

39.44

Intermé diaire

Localisation du contexte

Déscription générale Issue d’une résurgence située à 528 m d’altitude à Ouhans (25), la Loue s’écoule sur 125 km avant de rejoindre le Doubs à l’aval de Parcey. L’arrivée du cours d’eau dans le département du Jura correspond à la fin de la zone de transition entre la moyenne vallée de la Loue encore encaissée et la basse Loue. Ainsi, aprè s avoir reçu les eaux de la Furieuse en amont de PortLesney, la vallée s’élargit considé rablement et prend le nom de Val d’amour ou pré dominent les grandes cultures céréaliè res et oléagineuses. À partir de Cramans, la riviè re jadis remarquable par sa dynamique fluviale oscillant entre une riviè re à tresse et à méandre a totalement été mai ̂trisée par l’action de l’homme. La rectification et le recalibrage dras-tique depuis 1844 de la Loue, le prélè vement d’alluvions en lit mineur et plus récemment la stabilisation du profil en long (seuils et enrochement des berges) ont eu des incidences multiples sur la riviè re, en premier lieu l’enfoncement du fond du lit. Cette incision a engendré une augmentation de la thermie et une banalisation du milieu modifiant profondément les peuplements piscicoles de la basse Loue. Cette derniè re décennie, des travaux de réactivation d’ancien méandres sur Chamblay et Chissey ont montré leurs limites face à un tel enfoncement du lit. Une zone expérimentale sur les 10 derniers kilomè tres de la Loue visant à reconquérir l’espace de mobilité de la riviè re à long terme a néanmoins vu le jour. Cette

285 PDPG 2019-2025

La Loue

39.44

Intermé diaire

reconquê te passe par le désenrochement de la Loue, débuté avec le programme.

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

Longueur de cours d’eau de largeur

Confluence avec la Furieuse Confluence avec le Doubs

La Chamapgnole Bief d’Augerans (3,56km)

45,6

< 1m 1-3m 3-8m >8m

45,6

Linéaire total

91,8

Surface du bassin versant (km2) Naturelle

Pente Moyenne

Débit

Réelle, après impact ouvrage

81,4 Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

Taux d’étagement Station La Loue à Champagnesur-Loue La Loue à Parcey

185 239 1,4

Module

QMNA5

Q10

Q20

Q50

53 51

8 2

420 440

510 560

580 640

630 710

710 800

286 PDPG 2019-2025

La Loue

39.44

Naturelle

Pente Moyenne

Réelle, après impact ouvrage

Intermé diaire

Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

193 250 0,9

Taux d’étagement

Géologie

Calcaires du Jurassique supé rieură (Kimmé ridgien), sé diments ré cents (plaine de la forê t de Chaux) Nom Grange-de-Vaivre Port-Lesney Champagne-sur-Loue Cramans Villers-Farlay Chissey-sur-Loue Chamblay Ounans Montbarrey Belmont Augerans Souvans La Loye Nevy-les-Dole Parcey Rahon

Communes

Assainissement

Population 44 549 128 518 669 330 426 380 325 293 166 511 547 255 966 506

Localisation

Filière eau

Port-Lesney Ounans Cramans Parcey La Loye

Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge) Boue activée faible charge Lit bacté rien Lit bacté rien

Équivalent habitant

Milieu récepteur

1800 500 650 1350 1600

La Loue

Occupation du sol

Industrie Natura 2000

Mesure de protection Structures locales de gestion

Znieff 2 Réserve naturelle L.214-17 Liste1 L.214-17 Liste2

Nombre d’ICPE Nombre Seveso 2 Vallons forestiers, riviè res, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forê t de Chaux/FR4301317 Basse vallée du Doubs/FR4301323 Forê t de Chaux la Basse vallee du Doubs en aval de Dole Ile du Girard La Loue de l’usine électrique de Mouthier-Haute-Pierre à Arc-et-Senans/L1-1137 La Loue du Lison à l’aval d’Arc et Senans lieu-dit la Graviè re/L2-63 Syndicat Mixte Doubs-Loue

287 PDPG 2019-2025

La Loue

39.44

Intermé diaire

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR619

La Loue de sa source à Arc-et-Senans

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

FRDR617

La Basse Loue d’Arcet-Senans à la confluence avec le Doubs

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Objectif Écologique

Chimique

bon état

2015

Bon

Mauvais

bon état

2015

Bon

Mauvais

Global

Paramè tres physico-chimiques des eaux

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

288 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

La Loue

39.44

Intermé diaire

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes

Intermé diaire cortè ge cyprinidés rhé ophiles apron du rhô ne Dégradé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B7-B7.5 Zone à Barbeaux Potamon TRF, CHA, VAI, LOF, BLN, CHE, APR, GOU, HOT, TOX, BAF, SPI, VAN, BOU, BRO, PER, GAR, ABL, CCO, TAN, PES, ROT, SIL, TAC CHE, APR, GOU, TOX, BAF, LOT, SPI, VAN, BOU, BRO, PER, GAR, ABL, TAN, ANG TRF, CHA, LPP, VAI, LOF, OBR, BLN APR, BRO BLN, APR, HOT, TOX, SPI, BOU, SIL CHA, BLN, APR, TOX, BOU TRF, APR, VAN, BOU, BRO

Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

Présence d’espèces invasives

Station

Année

Localisation

LOU110-1 LOU118-0

2011 2011

LOU70-5

2018

MGR MGR MPO MPO

2011 2012 2011 2012

Souvans Parcey Grange-deVaivre Souvans Souvans La Loye La Loye

PSR

IPR

Inventaires piscicoles récents Classe d’abondance TRF BLN CHE APR HOT TOX BAF 0.1 3 3 5 5 ✗ ✗ 0.1 4 3 2 1 3 ✗

SPI 1 5

VAN 2 1

BRO 2 2

0.1

✗

✗ ✗ ✗ ✗

✗ ✗ 0.1 2

✗ ✗ ✗ ✗

✗ ✗ 1 1

✗ ✗ 2 ✗

✗ ✗ ✗ ✗

2 5 5 ✗

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet

289 PDPG 2019-2025

La Loue

39.44

Intermé diaire

Gestion et halieutisme Classement piscicole

1è re catégorie piscicole (69.8 km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Gaule du Bas Jura Dole 4499 399 La Truite du Val d’Amour Port-Lesney 329 La Gaule du Val d’Amour Chamblay

Gestionnaire Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill)

Parcours de Port-Lesney/6.1 ha Parcours de Ounans/5.2 ha

Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Usage Année 2014 2014 2014 2015 2015 2016 2016 2017 2018 2019

Déversements

Milieux

Loue

Espèces S TAC, TRF, TRF, SDF, TAC, SDF, TAC, TAC, TAC, TAC

Stades 5 3 5 5 5 5 5 5 5 5

Poids (kg) 1890 260 110 120 1724 5 1635 1950 1528 1510

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Facteur principal

Nature

Localisation

Origine

Effets

Dégradation morphologique

La Basse-Loue à partir du pont de Chissey-sur-Loue

Rectification, chenalisation, travaux de fixation des berges (enrochements), digues

Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue

Absence d'annexe hydraulique fonctionnelle

Totalité du contexte

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Les ouvrages transversaux

Totalité du contexte

Pollutions chimiques Totalité du (PCB, HAP, métaux et contexte pesticides) Absence de ripisylve Facteur Totalité du fonctionnelle et/ou secondaire contexte d'embâcles Dégradation et Totalité du destruction des zones contexte humides Rappel bilan fonctionalité du contexte

Perte de connexion avec la nappe (incision du lit), comblement Pollution agricole (épandage de lisiers), domestique et industrielle (fromageries) Barrages, moulins, seuils de stabilisation et ouvrages routiers

Contamination du milieu par les pesticides et les HAP

Perte d'habitats et de frayères Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Banalisation des habitats aquatiques Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Obstacle à la libre circulation piscicole Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion) Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction

Déconnexion par incision du lit mineur, plantation d'essence non adaptée (peuplier)

Perte d'habitats

Drainage, remblais, labourage

Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon)

290 PDPG 2019-2025

Dégradé

La Loue

39.44

Intermé diaire

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion

Usage

Remarque Localisation Type de gestion Justification

Réservoir biologique : la Loue jusqu’à Arc-et-Senans La Loue jusqu’à Arc-et-Senans Usage Thermie

Figure 44 : La Loue à Montbarrey

291 PDPG 2019-2025

La Loue

39.44

Intermé diaire

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Réhabilitation des cours d'eau à truites

Limiter l'incision du lit en recréant un espace de mobilité

Réduction des pollutions diffuses

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Adapter la gestion piscicole au peuplement en place

Actions

Localisation

Code MDE

Travaux de reméandrage ou création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différencié

Petits affluents inclus dans la partie amont du contexte (la Champagnole, ru de Belle Fontaine)

FRDR619

Réflexion sur la petite continuité écologique (effacement ou aménagement de buses, passages à gué, rampes…)

Petits affluents inclus dans la partie amont du contexte (la Champagnole, ru de Belle Fontaine)

FRDR619

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

MIA0203 MIA0202

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Diversification très locale de l'habitat

6A-08

6A-01/6A02/6A-07

MIA0203 MIA0204

ASS0201 ASS0302

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur l’espèce cible

Décorsetage des berges (suppression des enrochements)

Basse Loue (zone pilote)

FRDR617

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie (effet potentiel à long terme)

Idem

Recréation des conditions de remobilisation des matériaux par érosion latérale aboutissant à terme à l'augmentation de la diversité habitationnelle latérale et longitudinale du cours d'eau

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR619 FRDR617

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Totalité du contexte

FRDR619 FRDR617

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Animation foncière et établissement de plans de gestion

Totalité du contexte

FRDR619 FRDR617

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains)

Totalité du contexte

FRDR619 FRDR617

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon) Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05 6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05

Proposition de classement en 2éme catégorie sur le domaine publique

La Loue à partir du pont de Cramans

FRDR617

Améliorer la gestion de la pêche et favoriser les actions pour protéger le brochet

6A-04

292 PDPG 2019-2025

La Furieuse

39.45

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale La Furieuse nai ̂t de la résurgence de la Doye et du ruisseau de Pont d’Héry à 590 mè tres d’altitude. Elle parcourt 19 km avant de se jeter dans la Loue à Grange-de-Vaivre (250 mè tres d’altitude) à la limite entre le dé partement du Doubs et du Jura. Ses affluents principaux sont : la Gouaille qui conflue à l’amont de Salins-les-Bains, la Vache au niveau de Marnoz et le ruisseau d’Ivrey qui se jette à la Chapelle-sur-Furieuse. La Furieuse subit, sur une trè s grande partie de son linéaire, des contraintes morphologiques importantes (rectifications, recalibrage, artificialisation des berges, seuils infranchissables) dont le comble est atteint lors de la traversée de Salins-les-Bains. La banalisation de l’habitat, les faibles débits, et l’étalement de la lame d’eau sont les symptô mes de ce dysfonctionnement morphologique. Derniè rement, des travaux ont été menés pour effacer un certain nombre d’obstacles infranchissables au niveau de la Chapelle-sur- Furieuse et Salins-les-Bains. La qualité de l’eau est également un frein au développement biologique de la faune aquatique. Les aquifè res salés de cette région sont exploités depuis le 5e siè cle, jadis pour l’exploitation du sel et aujourd’hui pour le thermalisme. La Furieuse constitue le milieu récep-teur du rejet des thermes, ainsi des teneurs en chlorures et en sodium, une conductivité et une salinité importantes sont réguliè rement mesurées en aval du rejet. Bien que depuis 2017 les nouveaux thermes disposent d’un systè me de régulation des rejets d’eau salée, l’impact sur la faune aquatique pose encore question. Enfin, une pollution nutrmentielle apparait à partir de Bracon et se poursuit tout au long du linéaire de la Furieuse engendrant des proliférations algales importantes.

293 PDPG 2019-2025

La Furieuse

Limites contextes

39.45

Salmonicole

Amont Aval Affluents Plan d’eau

Source de la Furieuse Confluence avec la Loue

Ruisseau de Boisset (1,61km) Ruisseau de Gouaille (5,18km) Bief des Roussets (2,45km) La Pissouse (1,88km) Ruisseau d’Ivrey (3,97km)

Rive droite

Affluents

Rive gauche Cours principal Longueurs en eau du contexte (km)

Longueur de cours d’eau de largeur

La Vache (4,20km) 19,0

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total Surface du bassin versant (km2) Débit

Pente Moyenne

Géologie

0,1 6,1 12,8 63,0 92,6

Station Module QMNA5 Q2 Q5 Q10 Q20 Q50 La Furieuse à Salins-les2 <1 26 31 35 39 44 Bains Altitude aval 250 (m) Altitude Naturelle 567 amont (m) Pente 17,6 moyenne Nombre d’ouvrage 16 (cours Réelle, après principal impact ouvrage Hauteur cumulée (m) Taux d’étagement Calcaires du bajocien et marnes du Lias et du Trias en amont de la reculé e, chevauchement de marnes du Lias et du Trias et de calcaires du jurassique moyen (Mont Poupet et la crê te du fort Belin) sur des calcaires du Jurassique supé rieur, exploitation des sources salé es (couches à sel du keuper)

294 PDPG 2019-2025

La Furieuse

39.45

Nom Pont-D’Hery Chaux-Champagny Bracon Salins-les-Bains Marnoz La Chapelle-sur-Furieuse

Communes

Assainissement

Salmonicole

Population 260 73 271 2796 416 327

Localisation

Filière eau

Équivalent habitant

Milieu récepteur

Salins-les-Bains

Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge)

7000

La Furieuse

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 2

Industrie Structures locales de gestion

Nombre Seveso

Syndicat mixte Haut-Doubs, Haute-Loue

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

RDR1653

La Furieuse

FRDR11434

Ruisseau de Gouaille

FRDR12018

Ruisseau la vache

Nature/Type Cours (masse naturelle) Cours (masse naturelle) Cours (masse naturelle)

Global

Objectif Écologique

Etat Chimique

Écologique

Chimique

d’eau d’eau

bon état

2027

2015

Moyen

Bon

d’eau d’eau

bon état

2027

2015

Moyen

Bon

d’eau d’eau

bon état

2027

2015

Moyen

Bon

Figure 45 : La Furieuse à Chapelle-sur-Furieuse

295 PDPG 2019-2025

La Furieuse

39.45

Salmonicole

Paramè tres physico-chimiques des eaux

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole Truite fario

Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

B1.5-B6 Zone à truites Rithron SDF, TRF, CHA, VAI, LOF, OBR, BLN, CHE, GOU, HOT, BAF, SPI, VAN, GAR, CCO, ROT, TAC, APP TRF, CHA, LPP, VAI, LOF, OBR, BLN, CHE, GOU, HOT, TOX OBR APP OBR, BLN, HOT, SPI, APP CHA, BLN, OBR, APP TRF, OBR, VAN

Présence d’espèces invasives 296 PDPG 2019-2025

La Furieuse

39.45

Salmonicole

Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation

BRS2-8

2018

Salins-lesBains

FUR0-4

2013

Pont-d’Héry

FUR0-4

2016

FUR0-4

2018

FUR10-1

2018

FUR14-5

2018

FUR16-3

2018

FUR7-0

2018

FUR8-4

IPR

Classe d’abondance TRF CHA

VAI

LOF

APP

✗

Bon

✗

Pont-d’Héry

Bon

✗

Pont-d’Héry

Médiocre

✗

0.1

✗

Bracon

✗

2018

Salins-lesBains

✗

GOU4-1

2018

Bracon

✗

IVR1-5

2016

La Chapellesur-Furieuse

✗

VAC1-2

2018

Marnoz

✗

Salins-lesBains La Chapellesur-Furieuse La Chapellesur-Furieuse

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill)

1è re catégorie piscicole (41. 2km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Gaule Régionale Salinoise Salins-les-Bains 445 Réserve de la Furieuse/1.1 ha

Raisonnée

Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Déversements

Année 2014 2014 2015 2015 2016 2017 2017 2018 2019 2019

Milieux Furieuse Furieuse Furieuse Furieuse Furieuse Furieuse Furieuse Furieuse Furieuse Furieuse

297 PDPG 2019-2025

Espèces S SDF TAC SDF TAC SDF SDF TAC TAC SDF TAC

Stades

Poids (kg) 200 40 200 20 200 100 100 180 80 100

La Furieuse

39.45

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets Banalisation des habitats aquatiques

Partie apicale de la Furieuse (amont de Fontenay), la traversée de Salinsles-Bains, la Gouaille, le bief des Roussets, l'amont de la Vache et le ruisseau d'Ivrey

Dégradation morphologique

Facteur principal

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

la Furieuse à partir de Bracon, la Gouaille et la Vache

Rectification, chenalisation, artificialisation de berges (enrochements), curage et enterrement (bief des Roussets, et ruisseau d'Ivrey)

Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation)

Rectification, chenalisation, artificialisation de berges (enrochements), curage et enterrement (bief des Roussets, et ruisseau d'Ivrey)

Modification du régime de crue

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux)

Pollution domestique, agricole (effluents d'élevages), agroalimentaire (laiteries)

Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Banalisation des habitats aquatiques

Les ouvrages transversaux

La Furieuse, la Gouaille et la Vache

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation)

Barrages, moulins, seuils de stabilisation et ouvrages routiers

Obstacle à la libre circulation piscicole

Facteur secondaire

Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion) Diminution de la capacité épuratoire du cours d'eau Diminution de la ressource alimentaire (macro-invertébrés) Perte d'habitats et de frayères (colmatage par l'algue Enteromorpha)

Rejets salins

La Furieuse

Activités des thermes

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Totalité du contexte

Dégradation morphologique, captage des sources de la Furieuse

Accentuation des étiages et des assecs

Absence de ripisylve fonctionnelle et/ou d'embâcles

La Furieuse

Déconnexion par incision du lit mineur, artificialisation des berges, plantation d'essence non adaptée (peuplier)

Perte d'habitats

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Furieuse

Contamination du milieu par les HAPs et les métaux comme le Pb, Zn, Cd, Cr (anciens rejets des faïenceries)

Diminution de la ressource alimentaire

Effets sur la survie, le développement et la reproduction Très perturbé

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte

Type de gestion Remarque Localisation

Cas particuliers de gestion

Raisonnée

Ruisseau d’Ivrey, La Vache et la Furieuse en amont de Bracon

Type de gestion Justification

298 PDPG 2019-2025

Patrimoniale APB

La Furieuse

39.45

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Actions

Gestion de la ripisylve et des embâcles

Proscrire l'enlèvement des bois morts, ancrage d'arbre mort en berge Restauration d'un corridor végétal constitué d'essences adaptées au maintien naturel des berges (coupe des peupliers et des érables, plantation d'aulnes, frênes et ormes)

Restauration ou diversification de l'habitat piscicole

Améliorer la libre circulation vis-à-vis de la truite

Réduction des pollutions diffuses

Effet attendu sur l’espèce repère Garantir un habitat rivulaire de qualité pour la faune piscicole

Localisation

Code MDE

La Furieuse

FRDR1653

La Furieuse à partir de Salins-lesBains

FRDR1653

Garantir un habitat rivulaire de qualité pour la faune piscicole

Effet attendu sur l’espèce cible

Lien avec le SDAGE

Améliorer localement l'habitat, diversifier les écoulements

6A-04

Lutte contre l'instabilité des berges et amélioration de la capacité épuratoire du cours d'eau

6A-04

MIA0202

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A-04/6A-09

MIA0202

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A-04/6A-09

MIA0202

Idem

Diversification de l'habitat en diminuant l'effet «miroir» de l'obstacle

6A-08

Idem

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages. Redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires.

6A-02/6A-04/6A05/6A-07/6A-14

Idem

Travaux de reméandrage avec comblement du lit actuel rectifié ou création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différencié

Ruisseau de la Vache, ruisseau d'Ivrey

FRDR12018

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Travaux de diversification (mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique)

La Furieuse et la Gouaille

FRDR1653 FRDR11434

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Limiter l'emprise de l'ouvrage sur la rivière en abaissant la crête du seuil

La basse Furieuse et la Vache

FRDR1653 FRDR12018

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

La basse Furieuse et la Vache

FRDR1653 FRDR12018

Suivi régulier de la conductivité du cours d'eau à l'aval des rejets des thermes

Furieuse à Salins-lesBains

FRDR1653

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage algale à la sortie du rejet

5B-03/5D-01/5D02

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR1653 FRDR11434 FRDR12018

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D-01/5D-01

Totalité du contexte

FRDR1653 FRDR11434 FRDR12018

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D-01/5D-01

Imperméabiliser ou extraire les lixiviats et/ou les matériaux des décharges

Ruisseau d'Ivrey

FRDR1653

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère, améliorer la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge Améliorer ou rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge. Amélioration du transit sédimentaire et donc de l'habitat

299 PDPG 2019-2025

Lien avec le PDM

Effet attendu sur le milieu

5A-01/5A-05/5A-07

IND0202

La Larine, la Biche et le Clairvans

39.46

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale La Larine, la Biche formée par la confluence du Froideau et du Saron et le Clairvans drainent le massif forestier de l’Argançon, en formant un chevelu de plus de 100 km. Ces trois cours d’eau confluent avec la Loue sur sa rive gauche au niveau de la commune de Chamblay. Historiquement, ses affluents constituaient des réservoirs biologiques uniques (écrevisse pattes blanches, lamproie de planer, truite fa-rio) et une source d’eaux frai ̂ches pour la Loue. Actuellement, les 2/3 du réseau s’assè chent totalement durant l’été. En effet, les parties basales des cours d’eau sont drainées par l’enfoncement de la nappe alluviale de la Loue. De maniè re générale, la rectification, le curage et le drainage des terres agricoles et des parcelles forestiè res ont, crue aprè s crue, accentué le processus d’érosion ce qui a amplifié la vidange de la nappe durant l’étiage jusqu’à l’assè chement dans de nombreux cas. En ce qui concerne la qualité de l’eau et la thermie, elles demeurent compatibles au développement de la plupart des espè ces com-posant les peuplements piscicoles à l’exception des espè ces les plus sensibles et notamment l’écrevisse à pattes blanches en nette régression puisque seule une population se maintient difficilement sur le Froideau.

300 PDPG 2019-2025

La Larine, la Biche et le Clairvans

39.46

Amont Aval Affluents Plan d’eau

Limites contextes

Ruisseau de Montmalin (0,95km) <Ruisseau des Pré s (2,25km) <Ruisseau de l’Etang (3,44km)<Ruisseau de Clairvent (10,91km) La Molaine (1,89km)<Bief de Mouchard (1,17km)<La Larine (16,86km) Bief du Versou (1,87km)<Bief du Vieux Moulin (3,73)

Rive gauche Cours principal Longueur de cours d’eau de largeur

La Larine, la Biche et le Clairvans, le Saron

Rive droite

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

Salmonicole

Le Saron (6,47km) <Ruisseau de la Biche (12,32km) )

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total

78,2

Surface du bassin 85,1 versant (km2) Formation plio-quaternaire de galets siliceux de la forê t de chaux, calcaires marneux du jurassique supé rieur Géologie (synclinal), calcaire du jurassique moyen (anticlinal), calcaires du Bajocien, marnes du Lias et du Trias. Nom Montigny-les-Arsures Les Arsures Mouchard Cramans Villette-les-Arbois Ecleux Chamblay Villeneuve-D’aval Saint-cyr-Montmalin Vadans

Communes

Assainissement

Population 273 242 1162 518 380 216 426 97 236 261

Localisation

Filière eau

Chamblay Mouchard Les Arsures

Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge) Boue activée faible charge

301 PDPG 2019-2025

Équivalent habitant

1500 2000 200

Milieu récepteur

Ruisseau le Froideau bief de Mouchard

La Larine, la Biche et le Clairvans

39.46

Salmonicole

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 3

Industrie Structures locales de gestion

Nombre Seveso

Syndicat mixte Haut-Doubs, Haute-Loue

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

FRDR11093

Ruisseau la Larine

FRDR10335

Ruisseau de la Biche

FRDR10706

Ruisseau de Clairvent

Nature/Type Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global

Objectif Écologique

Chimique

Écologique

Etat Chimique

bon état

2027

2015

Moyen

Bon

bon état

2027

2015

Moyen

Bon

bon état

2027

2015

Moyen

Bon

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole Truite fario

Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B3,5-B4 Zone à truites Rithron TRF, CHA, VAI, LOF, BLN, CHE, GOU, SPI, VAN, PER, GAR

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

Présence d’espèces invasives

302 PDPG 2019-2025

TRF, CHA, LPP, VAI, LOF

BLN, SPI CHA, BLN TRF, VAN

La Larine, la Biche et le Clairvans

39.46

Salmonicole

Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation Saint-CyrMontmalin Saint-CyrMontmalin

IPR

Classe d’abondance TRF CHA

VAI

LOF

✗

Bon

✗

Chamblay

Bon

✗

2017

Les Arsures

Médiocre

LAR8-8

2017

Villers-Farlay

SAR1-4

2017

✗

SAR5-3

2017

✗

SAR6-8

2017

✗

CLV3-0

2017

CLV5-7

2017

CLV7-7

2017

LAR4-4

Saint-CyrMontmalin Vilneuved’Aval Chamblay

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

1è re catégorie piscicole (60.5 km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Gaule du Bas Jura Dole 4499 Réserve de la Furieuse/1.1 ha

Patrimoniale

303 PDPG 2019-2025

La Larine, la Biche et le Clairvans

39.46

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets Banalisation des habitats aquatiques

Dégradation morphologique

Totalité du contexte

Curage, recalibrage et rectification

Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue

Totalité du contexte

Dégradation morphologique, déconnexion avec la nappe d'accompagnement de la Loue (incision du lit)

Totalité du contexte

Pollution domestique, agricole (effluents d'élevages)

Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Drainage, remblais, labourage

Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon)

Facteur principal Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Facteur secondaire

Dégradation et destruction des zones Totalité du contexte humides Rappel bilan fonctionalité du contexte

Accentuation des étiages et des assecs

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux)

Très perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion

Raisonnée

Remarque Localisation Type de gestion Justification

Le Froideau Patrimoniale APB

Figure 46 : La Biche à Chamblay

304 PDPG 2019-2025

La Larine, la Biche et le Clairvans

39.46

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Restauration des cours d'eau en tête de bassin

Travaux de reméandrage avec comblement du lit actuel rectifié ou création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différenciés par sinuosité ménagée

Le Froideau (secteurs amont et aval de Villeneuve d'Aval), le Saron amont, le Clairvans (secteur en aval de la source et le secteur en amont de l'ancien moulin de Clairvent), la Larine aval STEP de Mouchard)

FRDR11093 FRDR10335 FRDR10706

Restauration du chevelu forestier

Création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différencié (sinuosité ménagée avec oblitération des linéaires rectifiés)

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Réduction des pollutions diffuses

Animation foncière et établissement de plans de gestion Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains) Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles (plan d'épandage adapté au milieu, sécurisation des fosses à lisiers, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…)

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

Chevelus de la forêt domaniale de l'Argançon

FRDR10335 FRDR10706

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Totalité du contexte

FRDR11093 FRDR10335 FRDR10706

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05

Totalité du contexte

FRDR11093 FRDR10335 FRDR10706

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05

La Larine

FRDR11093

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Totalité du contexte

FRDR11093 FRDR10335 FRDR10706

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

305 PDPG 2019-2025

Lien avec le PDM

ASS0402

La Cuisance salmonicole

39.47

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale La Cuisance est l’affluent principal de la basse-Loue. Elle nai ̂t de deux résurgences karstiques jaillis-sant à 350 m d’altitude au sein de 2 reculées qui entaillent le plateau lédonien. La Cuisance traverse ensuite la ville d’Arbois, pays de vignobles ou elle récupè re les eaux du ruisseau de Javel, le ruisseau de Montigny et le ruisseau de Villette. Aprè s Vilette-les-Arbois, au niveau de la confluence avec le Glanon, les paysages se compose essentiellement de pâtures et de grandes cultures. La qualité morphologique de la Cuisance en amont d’Arbois peut ê tre considérée comme subnaturelle à l’exception d’anciens enroche-ments et de quelques actions hasardeuses passées pour limiter le colmatage des concrétions calcaires. En revanche, les travaux d’endiguement et de rectification se font sentir à partir Arbois avec une réduction de l’attractivité des fonds et des berges et un étalement de la lame d’eau qui a tendance à surchauffer. La capacité habitationnelle des affluents est également médiocre avec une continuité écologique souvent limitée, voire impossible (ruisseau de Javel, de Villette et de Montigny). En outre, ils collectent les eaux parfois chargées par des contaminants issus de l’activité viniviticole (pesticides, résidus de cave à vins).

306 PDPG 2019-2025

La Cuisance salmonicole

Salmonicole

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

39.47

Sources de la Cuisance Confluence avec le Glanon

Ruisseau du Grand Mont (1,41km) Ruisseau Javel (3,15km) Ruisseau d’Orgevaux (3,17km) Le Glanon (6,70km) 13,7

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Longueur de cours d’eau de largeur

4,2 9,5

Linéaire total

57,5

Surface du bassin versant (km2) Débit Géologie

154,1 Station

Module

QMNA5

Q10

Q20

Q50

La Cuisance à Mesnay

Calcaires du jurassique moyen (Dogger) incisé s par la reculé e, marnes du Lias et du Trias Nom Les Planches-Près-Arbois Mesnay Arbois Villette-les-Arbois

Communes

Assainissement

Localisation

Filière eau

Buvilly Villette-lesArbois Molain Les PlanchesPrè s-Arbois

Filtres plantés Lagunage naturel

Population 101 562 3529 380 Équivalent habitant

Milieu récepteur

430 300 200

La Cuisance

140

Occupation du sol

307 PDPG 2019-2025

La Cuisance salmonicole

39.47

Salmonicole

Nombre d’ICPE 10

Industrie Mesure de protection

Natura 2000 Znieff 2 Réserve naturelle L.214-17 Liste1 L.214-17 Liste2

Nombre Seveso Reculée des Planches-Prè s-Arbois/FR4301321

Le Ruisseau du Grand Mont/L1-97

Structures locales de gestion

Syndicat Mixte Doubs-Loue

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

FRDR618

La Cuisance

FRDR10257

Ruisseau le Glanon

FRDR11284

Ruisseau du Grand Mont

Nature/Type Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global

Objectif Écologique

Chimique

bon état

2027

2015

Moyen

Mauvais

bon état

2027

2015

Médiocre

Bon

bon état

2021

2015

Moyen

Bon

Paramè tres physico-chimiques des eaux

308 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

La Cuisance salmonicole

39.47

Salmonicole

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel

Salmonicole Truite fario

Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B2-B6 Zone à truites Rithron TRF, CHA, VAI, LOF, BLN, CHE, GOU, BAF, GAR, SPI

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

Statuts de protection

TRF, CHA, LPP, VAI, LOF CHE, GOU, HOT, TOX, BAF; SPI, VAN BLN CHA, BLN TRF

Présence d’espèces invasives

PES

Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation

CUI2-2

2013

Mesnay

CUI15-9

2015

Arbois

GLN2-6

2017

Pupillin

GLN3-3

2016

Arbois

PCU0-6

2017

Les PlanchesPrès-Arbois

IPR

Bon

Médiocre

Classe d’abondance TRF CHA

VAI

LOF

0.1

✗

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

309 PDPG 2019-2025

La Cuisance salmonicole

39.47

Salmonicole

Gestion et halieutisme 1è re catégorie piscicole (30. 6 km)

Classement piscicole Gestionnaire

AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Cuisance Arbois 605 Réserve temporaire de la Cuisance /3.6 ha Réserve Arbois/1.2 ha

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill)

Patrimoniale

Types de gestion appliquée (5 dernières années) Année 2018 2014 2015 2015 2015 2016 2016 2016 2017 2018 2018 2019

Déversements

Milieux

Espèces S TAC TAC SDF TAC TRF SDF TAC TRF TAC TAC TRF TAC

Cuisance

Stades 5 5 5 5 3 5 5 3 5 5 3 5

Poids (kg) 65 110 40 200 30 40 320 10 460 400 6 200

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Facteur principal

Facteur secondaire

Nature

Localisation

Origine

Dégradation morphologique

La Cuisance au niveau d'Arbois et à partir de Villette-lesArbois (chenalisation), la partie aval du Glanon des ruisseaux de Villette et de Javel

Curage, recalibrage, rectification, enterrement (ruisseau de Javel)

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte avec parfois des pollutions aiguës de résidus de caves viticoles (ruisseau de pupillin)

Rejets domestiques, agricoles (viticulture), industriels (laiteries et fromageries), pisciculture des Planches-prèsd'Arbois

Les ouvrages transversaux

La Cuissance

Barrages, moulins, seuils de stabilisation et ouvrages routiers

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

La Cuisance au niveau d'Arbois, le Glanon, le ruisseau de Montigny

Contamination du milieu par des pesticides et herbicides

Colmatage calcaire (phénomène de tuff)

Sources de la Cuisance

Déséquilibre quantitatif Totalité du contexte de la ressource en eau Dégradation et destruction des zones Totalité du contexte humides Absence de ripisylve fonctionnelle et/ou La Cuisance d'embâcles Rappel bilan fonctionalité du contexte

Modification des processus chimiques dus à l'apport de matière organique via le Karst Captages des sources, dégradation morphologique

Effets Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Banalisation des habitats aquatiques Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Obstacle à la libre circulation piscicole Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion) Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Accentuation des étiages et des assecs

Drainage, remblais, labourage

Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon)

Déconnexion par incision du lit mineur, artificialisation des berges

Perte d'habitats

310 PDPG 2019-2025

Peu perturbé

La Cuisance salmonicole

39.47

Salmonicole

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion

Raisonnée

Remarque Localisation Type de gestion Justification

Réservoir biologique : les sources de la Cuisance La Cuisance en amont d’Arbois et les deux sources Patrimoniale Réservoir biologique

Figure 47 : Cascades des Tuffs aux Planches- Près-d'Arbois

311 PDPG 2019-2025

La Cuisance salmonicole

39.47

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Actions

Localisation

Acquisition et amélioration des connaissances

Acquisition ou réactualisation des inventaires piscicoles existants, acquisition de nouvelles données sur le milieu

Gestion des formations tuffées

Réduction des pollutions diffuses

Renaturation ou diversification de l'habitat piscicole

Réhabilitation morphologique des affluents

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

La Cuisance en aval d'Arbois

Ancrage de bois mort et augmentation de la surface d'ombrage de la ripisylve

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

FRDR618

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces repè res

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

6A-04

Les sources de la Cuisance

FRDR11284 FRDR618

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Création de zones de turbulence l’imitant localement la formation d'un tuf "bétonnant" non biogène

6A-04

MIA0202

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR11284 FRDR618 FRDR10257

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D-01/5D01

IND0201 IND0901 IND0301

Totalité du contexte

FRDR11284 FRDR618 FRDR10257

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D-01/5D01

AGR0202 AGR0303 AGR0401 COL0201

Réduire l'impact de l'activité viniviticole (bande enherbée entre les vignes, traitement et valorisations des résidus viticoles)

Affluents de la Cuisance (le Glanon, les ruisseaux de Pupillin, de Villett et de Montigny

FRDR618 FRDR10257

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et des MES

5B-03/5D-01/5D01

AGR0202

Création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différenciés par décaissage du lit mineur et remodelage du lit

La Cuisance entre Vilette et Arbois

FRDR618 FRDR10145

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

6A-02/6A-04/6A09

MIA0202

FRDR618

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

6A-02/6A-04/6A09

MIA0202

FRDR618

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

6A-02/6A-04/6A09

MIA0202

Travaux de reméandrage avec comblement du lit actuel rectifié ou création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différencié Travaux de diversification (mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique)

Le Glanon, le ruisseau de Vilette (amont du dalot routier) Le ruisseau de Villette à la confluence et le ruisseau de Javel

312 PDPG 2019-2025

Lien avec le PDM

La Cuisance intermédiaire

39.48

Intermé diaire

Localisation du contexte

Déscription générale La Cuisance entre Villette et Mont-Sous-Vaudrey change de morphologie et de type écologique pour s’orienter vers une riviè re mixte à cyprinidés et à salmonidés. Elle est aussi sensiblement perturbée depuis Arbois tant en termes de qualité de l’eau (agriculture intensive, activité viniviticole, épisode de pollution aigü e par de l’arsenic) que de qualité des habitats, souvent trè s uniformes et trè s peu attractifs. Ce secteur a subi de nombreux aménagements qui ont contribué à déséquilibrer la morphologie du cours d’eau et en particulier son transport solide qui se traduit par un enfoncement du lit et une reprise d’érosion régressive sur Vaudrey. De Mont-Sous-Vaudrey à la confluence avec la Loue, la Cuisance se situe dans une plaine agricole de grandes cultures céréaliè res. Ce tronçon de riviè re est celui qui a connu les plus fortes modifi-cations morphodynamiques (endiguement et recalibrage du lit mineur). Le phénomè ne d’incision devient généralisé et entrai ̂ne une altération encore plus marquée des habitats aquatiques. Les petits affluents de la Cuisance intermédiaires tels que l’Hameçon et la Vérine subissent des assecs et la forte simplification des habitats ne permet pas d’épurer la qualité de l’eau médiocre qui s’y coule. Pour ces raisons, la qualité du peuplement piscicole de la Cuisance est trè s faible par rapport au potentiel d’une riviè re de ce type, susceptible en outre de béné ficier de la remontée des poissons de la Loue. .

313 PDPG 2019-2025

La Cuisance intermédiaire

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

39.48

Intermé diaire

Aval de la confluence avec le Glanon Confluence avec la Loue

Fossé de Brenans (1,99km) <Vieille Riviè re (9,69km) Bief Magnin (2,65km) L’Hameçon (6,10km) Bief Roselet (1,91km) 18,5

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Longueur de cours d’eau de largeur Linéaire total

Surface du bassin versant (km2) Géologie

18,5 11,2 69,9

Marnes de Bresse et cailloutis siliceux de la forê t de Chaux (secteur de Vaudrey) Nom Vadans Mathenay Molamboz La Ferte Vaudrey Mont-sous-Vaudrey Bans

Communes

Assainissement

Population 261 140 76 189 394 1248 194

Localisation

Filière eau

Vadans La Ferté Mathenay Mont-sousVaudrey Vaudrey

Lagunage naturel

314 PDPG 2019-2025

Équivalent habitant

350 200 50 1000 660

Milieu récepteur

La Cuisance

La Cuisance intermédiaire

39.48

Intermé diaire

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 1

Industrie Structures locales de gestion

Nombre Seveso

Syndicat Mixte Doubs-Loue

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

FRDR10145

Vieille Rivière

FRDR618

La Cuisance

Nature/Type Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global bon état bon état

Objectif Écologique

Chimique

2027

2015

Moyen

Bon

2027

2015

Moyen

Mauvais

Paramè tres physico-chimiques des eaux

315 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

La Cuisance intermédiaire

39.48

Intermé diaire

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes

Intermé diaire cortè ge cyprinidés rhé ophiles

Dégradé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

B6.5 Zone à ombres Rithron CHA, LPP, VAI, LOF, BLN, CHE, GOU, HOT, TOX, BAF, SPI, VAN, GAR, BRB, PFL TRF, CHA, LPP, VAI, LOF, CHE, GOU, HOT, TOX, BAF, SPI, VAN BRO, PER, GAR, BRB APR, BRO LPP, BLN, HOT, TOX, SPI CHA, LPP, BLN, TOX LPP, VAN

Présence d’espèces invasives

PFL

Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation

CUI28-0

2018

Souvans

IPR

BLN

CHE

Classe d’abondance HOT TOX BAF 0.1

0.1

SPI

VAN

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire Réserves de pêches

1è re catégorie piscicole (54, 8 km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Gaule du Bas Jura Dole 605 La Cuisance Arbois 4499 Réserve Mont-sou-Vaudrey/0.1 ha

Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Déversements

Usage Année 2018 2016 2016 2016 2017 2017 2018 2018 2019

Milieux

Cuisance

316 PDPG 2019-2025

Espèces S TAC SDF TAC TRF GAR TAC TAC TRF TAC

Stades 5

5 5 3 4 5 5 3 5

Poids (kg) 65 10 700 10 503 960 610 3 940

La Cuisance intermédiaire

39.48

Intermé diaire

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Facteur principal

Nature

Localisation

Dégradation morphologique

Totalité de la Cuisance partie basale de l'Hameçon, de la Vérine et du Bief de Mars

Curage, recalibrage et rectification

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Pollution agricole (épandage de lisiers) et domestique

Les ouvrages transversaux

La Cuissance

Barrages, moulins, seuils de stabilisation et ouvrages routiers

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Totalité du contexte

Dégradation morphologique, drainage forestier (partie apicale des affluents)

Accentuation des étiages et des assecs

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon)

Contamination par des pesticides, épisodes de pollutions aiguës en arsenic (départ du rejet depuis Villette-lesArbois) Déconnexion par incision du lit mineur, entretien excessif de la ripisylve et des embâcles

Diminution de la ressource alimentaire

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

La Cuisance

Absence de ripisylve fonctionnelle et/ou d'embâcles

La Cuisance

Facteur secondaire

Origine

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Effets Banalisation des habitats aquatiques Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Banalisation des habitats aquatiques Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Obstacle à la libre circulation piscicole Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion)

Effets sur la survie, le développement et la reproduction

Perte d'habitats

Dégradé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

Figure 48 : La Cuisance à Vadans

317 PDPG 2019-2025

Usage

La Cuisance intermédiaire

39.48

Intermé diaire

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

Garantir un habitat rivulaire de qualité pour la faune piscicole

Améliorer localement l'habitat, diversifier les écoulements

6A-04

MIA0202

Garantir un habitat rivulaire de qualité pour la faune piscicole

Lutte contre l'instabilité des berges et amélioration de la capacité épuratoire du cours d'eau

6A-04

MIA0202

6A-02/6A04/6A-09

MIA0202

6A-02/6A04/6A-09

MIA0202

Recréation des conditions de remobilisation des matériaux par érosion latérale aboutissant à terme à l'augmentation de la diversité habitationnelle latérale et longitudinale du cours d'eau

6A-01/6A02/6A-07

MIA0202

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Proscrire l'enlèvement des bois morts, ancrage d'arbre mort en berge

La Cuisance

FRDR618

Gestion de la ripisylve et des embâcles

Restauration d'un corridor végétal constitué d'essences adaptées au maintien naturel des berges (coupe des peupliers et des érables, plantation d'aulnes, frênes et ormes)

La Cuisance et la Vielle Rivière

FRDR618

Reconstitution de débit d'étiage satisfaisant

Création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différencié (sinuosité ménagée avec oblitération des linéaires rectifiés)

Chevelu forestier de l'Hameçon et de la Vérine, le bief de Mars

FRDR618

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Réactivation des anciens méandres visibles ou création d'une sinuosité ménagée et comblement du lit actuel rectifié

La Cuisance à l'aval du pont de Rosières

FRDR618

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

La basse Cuisance

FRDR618

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie (effet potentiel à long terme)

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques agricoles (plan d'épandage adapté au milieu, sécurisation des fosses à lisiers, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…)

Totalité du contexte

FRDR618 FRDR10145

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Totalité du contexte

FRDR618 FRDR10145

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

La Cuisance en aval de la Vielle Rivière

FRDR618 FRDR10145

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

6A-02/6A04/6A05/6A-07

Aménager des dispositifs de traitement des rejets industriels compatibles avec les objectifs environnementaux du milieu

Totalité du contexte

FRDR618

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Limiter l'incision du lit en recréant un espace de mobilité

Réduction des pollutions diffuses

Décorsetage des berges (suppression des enrochements), arasement des merlons en sommet de berges

318 PDPG 2019-2025

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, augmentation de la période en eau des cours d'eau temporaires, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

5A-01/5A05/5A-06

AGR0202 AGR0303 AGR0401 COL0201 RES0201

IND0901 IND0301

La Leue

39.49

Intermé diaire

Localisation du contexte

Déscription générale La Leue est un affluent rive droite de la Loue issue de la confluence de deux ruisseaux temporaires à la limite de la forê t de Chaux. Appelé bief des Cottets dans sa partie forestiè re, le cours d’eau arrose rapidement la plaine agricole qui s’étend entre Chissey- sur-Loue et Montbarrey sous le nom de Reverotte. La Leue s’écoule ainsi sur 14 km et conflue dans un ancien bras de la Loue sur la commune de Belmont. La qualité physique de la Leue est médiocre, fortement limitée par la banalisation de l’habitat engendrée par l’enfoncement du chenal. Le sur-é largissement du lit mineur renforce l’homogénéisation des écoule-ments et le colmatage des substrats. Les pollutions diffuses provenant de l’ensemble du bassin versant sont donc aggravées par la simplification morphologique du cours d’eau. Assurément, le rejet de la station d’épuration de Montbarrey constitue un réel point noir sur la Leue, la charge nutrimentielle excessive du rejet suffit à expliquer une grande partie des déséquilibres biologique sur le peuplement aval. .

319 PDPG 2019-2025

La Leue

39.49

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

Intermé diaire

Longueur de cours d’eau de largeur

Source de la Leue Confluence avec la Loue

Ruisseau des Genettes (1,21km) Ruisseau de la Commune (1,61km)

14,3

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total

22,5

Surface du bassin 25,4 versant (km2) Sé diments ré cents (plaine de la forê t de Chaux) et formation plio-quaternaire de galets siliceux avec une matrice Géologie sablo-argileuse Nom Chissey-sur-Loue Chatelay Germigney Santans Montbarrey

Communes

Assainissement

Localisation

Population 330 90 84 315 325 Filière eau

Montbarrey

320 PDPG 2019-2025

Équivalent habitant

Milieu récepteur

1800

La Ré verotte

La Leue

39.49

Intermé diaire

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 1

Industrie Structures locales de gestion

Nombre Seveso

Syndicat Mixte Doubs-Loue

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR10297

Ruisseau de la Réverotte

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global bon état

Objectif Écologique

Chimique

2027

2015

Paramè tres physico-chimiques des eaux

321 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique Moyen

Bon

La Leue

39.49

Intermé diaire

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes

Intermé diaire cortè ge cyprinidés rhé ophiles

Dégradé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

B6 Zone à ombres Rithron TRF, VAI, LOF, BLN, CHE, GOU, HOT, TOX, BAF, SPI, VAN, BOU, BRO, GAR, ABL, PSR TRF, LPP, LOF, OBR, BLN, CHE, GOU, HOT CHA, BOU, BRO, GAR, ABL, PSR BRO BLN, HOT, TOX, SPI, BOU BLN, TOX, BOU TRF, VAN, BOU, BRO

Présence d’espèces invasives

PSR

Inventaires piscicoles récents Station

IPR

CHE

Classe d’abondance HOT TOX BAF

SPI

✗

0.1

✗

0.1

✗

0.1

✗

Année

Localisation

LEU14-3

2014

Montbarrey

LEU15-0

2013

Montbarrey

LEU15-0

2017

Montbarrey

LEU15-2

2013

Montbarrey

Médiocre

TRF

BLN

VAN

BRO

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (17,4 km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Gaule du Val d’Amour Chamblay 329

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années) Déversements

Usage Année 2014 2014 2016

Milieux La Leue

322 PDPG 2019-2025

Espèces S TAC TRF TAC

Stades 5 5 5

Poids (kg) 100 50 155

La Leue

39.49

Intermé diaire

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Dégradation morphologique

Totalité du contexte

Origine

Effets

Curage, recalibrage et rectification, reprise des méandres de la Loue

Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation)

Pollution agricole (épandage de lisiers) et domestique

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux)

Pollution agricole (épandage de lisiers) et domestique

Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Modification du régime de crue

Facteur principal

Facteur secondaire

Totalité du contexte, dégradation marquée à l'aval de la STEP de Montbarrey

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Assèchement régulier sur certains secteurs de la basse Leue

Dégradation morphologique, déconnexion avec la nappe d'accompagnement de la Loue (incision du lit)

Accentuation des étiages et des assecs

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon)

Absence de ripisylve fonctionnelle et/ou d'embâcles

La Leue

Déconnexion par incision du lit mineur, entretien excessif de la ripisylve et des embâcles

Perte d'habitats

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Dégradé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

Figure 49 : La Leue à l'aval de Montbarrey

323 PDPG 2019-2025

Usage

La Leue

39.49

Intermé diaire

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Réhabilitation de la basse Leue

Réduction des pollutions diffuses

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Actions

Localisation

Recharge et remodelage de la morte à la confluence avec la Leue (recharge importante en graviers et galets, pose de semelles de fond)

Confluence Leue/Loue

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

FRDR10297

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Augmenter la fonctionnalité de la zone humide (restitution d'eau en période d'étiage), restauration écologique de la connexion Loue-Leue

6B-01/6B-02/6B03/6B-04/6B-05

MIA0202

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A-04/6A09

MIA0202

Travaux de restauration (remise en eau des anciens méandres et comblement du lit actuel rectifié, sinuosité ménagée en amont de la STEP)

La basse Leue (aval de la RD11)

FRDR10297

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Travaux de diversification (mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique)

Aval de la RD11 jusqu'à la STEP

FRDR10297

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A-04/6A09

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR10297

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D-01/5D01

Totalité du contexte

FRDR10297

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D-01/5D01

Animation foncière et établissement de plans de gestion

Totalité du contexte

FRDR10297

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B-02/6B03/6B-04/6B-05

Travaux de restauration de zones humides (remodelage, comblement des drains)

Totalité du contexte

FRDR10297

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B-02/6B03/6B-04/6B-05

324 PDPG 2019-2025

RES0201

Le Lison supé rieur

39.50

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale Le Lizon supérieur et le Todeur sont des cours d’eau mitoyens entre le département du Doubs et du Jura appartenant tous deux au bassin versant du Lison, un des principaux affluents de la Loue médian. La résurgence du Lison est alimentée par de nombreux entonnoirs, gouffres et fissures absorbant les eaux du plateau calcaires de Champagnole. Ce contexte karstique s’accompagne de pertes sur Lison et ses affluents qui peuvent s’assécher totalement ou partiellement. C’est le cas du Lizon supérieur qui draine les prairies pâturées de Lemuy pour disparaitre rapidement vers Dournon aprè s un long secteur ou la riviè re n’est en eau que périodiquement dans l’année. Le Todeur prend sa source dans la commune de Saizenay (39), il s’écoule dans une vallée de prairies et s’oriente rapidement vers le nord ou il franchit une cluse et s’engage dans un canyon boisé. Il rejoint le village de Myon (25) sous le nom de ruisseau de Conche pour se jeter dans le Lison. Historiquement, des populations d’écrevisses à pattes blanches sont présentent sur les deux bassins versants.

325 PDPG 2019-2025

Le Lison supé rieur

Salmonicole

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

39.50

Longueur de cours d’eau de largeur

Source du Lizon supé rieur Pertes du Lizon supérieur Le Todeur

Ruisseau de Montorge (5,50km) Bief des Joncs (3,34km)

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total

6,5

23 ,1

Surface du bassin 72,7 versant (km2) Calcaires massifs du jurassique moyen, calcaires du jurassique supé rieur dans les plis synclinaux (faisceau Géologie salinois), calcaires du jurassique supé rieur (Argovien). Nom Lemuy Dournon

Communes Assainissement

Population 233 128

Localisation

Filière eau

Équivalent habitant

Cuvier Dournon

Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge) Boue activée faible charge

230 200

326 PDPG 2019-2025

Milieu récepteur

Le Lison supé rieur

39.50

Salmonicole

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 2

Industrie Natura 2000

Mesure de protection

Nombre Seveso Vallé es de la Loue et du Lison/FR4301291 Vallé e du Lison et Combe d’Eternoz

Znieff 2 Réserve naturelle L.214-17 Liste1 L.214-17 Liste2

Structures locales de gestion

Syndicat mixte haut-Doubs, haute Loue

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

FRDR11865

Rivière le Lison

FRDR11148

Ruisseau Lison supérieur

Nature/Type Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global

Objectif Écologique

Chimique

bon état

2015

Bon

bon état

2021

2015

Moyen

Bon

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

327 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

Le Lison supé rieur

39.50

Salmonicole

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole Truite fario écrevisse à pattes blanches Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B2.5 Zone à truites Crénon TRF, VAI, PER

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF CHA VAI

TRF

Présence d’espèces invasives Inventaires piscicoles récents IPR

Classe d’abondance TRF

Station

Année

Localisation

LIS1-6

2018

Lemuy

TOD6-0

2018

Saizenay

✗

VAI

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

1è re catégorie piscicole (25.8 km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Gaule Régionale Salinoise 4499 Réserve de la Furieuse/1.1 ha

Patrimoniale

328 PDPG 2019-2025

Le Lison supé rieur

39.50

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets Banalisation des habitats aquatiques

Dégradation morphologique

Totalité du contexte

Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit)

Curage, recalibrage et rectification

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue

Totalité du contexte

Dégradation morphologique, déconnexion avec la nappe d'accompagnement de la Loue (incision du lit)

Totalité du contexte

Pollution domestique, agricole (effluents d'élevages)

Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Drainage, remblais, labourage

Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon)

Facteur principal Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Facteur secondaire

Dégradation et destruction des zones Totalité du contexte humides Rappel bilan fonctionalité du contexte

Accentuation des étiages et des assecs

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux)

Très perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion

Raisonnée

Remarque Localisation Type de gestion Justification

Le Froideau Patrimoniale APB

Figure 50 : Le Lizon à Lemuy

329 PDPG 2019-2025

Le Lison supé rieur

39.50

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Restauration des cours d'eau en tête de bassin

Travaux de reméandrage avec comblement du lit actuel rectifié ou création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différenciés par sinuosité ménagée

FRDR11093 FRDR10335 FRDR10706

Restauration du chevelu forestier

Création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différencié (sinuosité ménagée avec oblitération des linéaires rectifiés)

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Réduction des pollutions diffuses

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

Chevelus de la forêt domaniale de l'Argançon

FRDR10335 FRDR10706

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Totalité du contexte

FRDR11093 FRDR10335 FRDR10706

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05

Totalité du contexte

FRDR11093 FRDR10335 FRDR10706

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05

La Larine

FRDR11093

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Totalité du contexte

FRDR11093 FRDR10335 FRDR10706

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

330 PDPG 2019-2025

Lien avec le PDM

ASS0402

La Brenne salmonicole

39.51

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale La Brenne prend sa source sur la commune de Miéry à 440 m d’altitude dans une reculée. Sur les pre-miers kilomè tres en amont de Saint-Lothain, la Brenne est relativement préservée. Son réseau hydrique, assez dense sur ce secteur, est protégé par un arrê té protection biotope pour l’écrevisse à pattes blanches. En aval de Saint- Lothain, la qualité de l’eau se dégrade. L’élevage et la viticulture, trè s présentes sur la partie apicale du bassin versant génè rent, entre autres, des matériaux de colmatages limitants la fraye de la truite fario sur ce secteur. En aval de la D1083, les prairies laissent place de plus en plus aux grandes cultures. Au fur et à mesure de son écoulement, la Brenne subit un enfoncement de son lit mineur, la dé-connectant notamment de son habitat rivulaire. Les obstacles infranchissables ont contribué à entretenir cette incision en plus de cloisonner le cours d’eau. Des travaux de restauration de la continuité écologique ont ou sont actuellement menés sur les communes de Tramelan, de Darbonnay et de Saint-Lothain.

331 PDPG 2019-2025

La Brenne salmonicole

39.51

Salmonicole

Amont Aval Affluents Plan d’eau

Limites contextes

Source de la Brenne Amont de Sé lliè res

Bief de Noire Fontaine (1,23km) Ruisseau de l’Epinette (1,80km) Ruisseau de l’Etang (2,54km) Ruisseau des Bordes Le Clusiau (1,28km)<Ruisseau du Battoir (3,96km) Ruisseau de Gorge (2,08km) Ruisseau de Verdot (2,03km)

Rive droite Affluents Rive gauche Cours principal Longueurs en eau du contexte (km)

Longueur de cours d’eau de largeur

12,3

< 1m 1-3m 3-8m >8m

4,1 8,2

Linéaire total

49,1

Surface du bassin versant (km2) Naturelle

Pente Moyenne

Géologie Communes

Réelle, après impact ouvrage

69,7 Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

226 417 10,6

Taux d’étagement Calcaires du Jurassique moyen (Dogger) sur une épaisse sé rie marneuse, calcaires Aalénien et Bajocien, terrains liasiques et triasiques (faisceau lé donien). Nom Population Miery 156 Saint-Lothain 468 Darbonnay 98 Saint-Lamain 117 Toulouse-le-Chateau 216

332 PDPG 2019-2025

La Brenne salmonicole

39.51

Localisation

Assainissement

Plasne

Salmonicole

TP Équivalent habitant

Filière eau

Boue activée aération prolongée (très faible charge)

Milieu récepteur

2000

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 1

Industrie Structures locales de gestion

Nombre Seveso

CC Bresse, Haute-Seille

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR600

La Brenne

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global

Objectif Écologique

Chimique

bon état

2027

2015

Paramè tres physico-chimiques des eaux

333 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique Moyen

Bon

La Brenne salmonicole

39.51

Salmonicole

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes

Salmonicole Truite fario écrevisse à pattes blanches Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

B4-B5.5 Zone à truites Rithron TRF, CHA, VAI, LOF, BLN, CHE, GOU, SPI, BRO, PER, GAR, ROT, PCH, APP, PFL TRF, CHA, LPP, VAI, LOF BLN, CHE, GOU, HOT, TOX, BAF, SPI, VAN BRO, APP BLN, SPI, APP CHA, BLN, APP TRF, BRO

Présence d’espèces invasives

PCH, PFL

Inventaires piscicoles récents Classe d’abondance IPR TRF CHA VAI

Station

Année

Localisation

BAT1-7

2018

Darbonnay

BRE10-5

2015

Toulouse-leChâteau

BRE2-7

2013

Saint-Lothain

BRE2-7

2015

Saint-Lothain

BRE2-7

2017

BRE2-7

LOF

APP

0.1

✗

0.1

✓

Bon

✗

✓

Saint-Lothain

Bon

✗

2017

Saint-Lothain

Bon

✗

BRE2-7

2017

Saint-Lothain

Bon

✗

BRE2-7

2017

Saint-Lothain

Bon

✗

BRE7-6

2018

Darbonnay

✗

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

334 PDPG 2019-2025

La Brenne salmonicole

39.51

Salmonicole

Gestion et halieutisme 1è re catégorie piscicole (31.2 km)

Classement piscicole Gestionnaire

AAPPMA La Gaule Brennoise La Gaule Lédonienne

Commune Selliè res Lons-le-Saunier

Nombre d’adhérents 117 2756

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Raisonnée

Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Dégradation à partir de St-Lothain

Rejets agricoles (épandages de lisiers) et domestiques

Effets Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Banalisation des habitats aquatiques

Les ouvrages transversaux

La Brenne

7 ouvrages transversaux, dont 2 infranchissables (moulin Cannard et moulin de Darbonnay)

Facteur principal

Banalisation des habitats aquatiques

Dégradation morphologique

La Brenne entre Darbonnay et Sellière

Redressement du lit, fixation des berges (enrochements) et du lit (seuils)

Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

L'activité vitivinicole

Totalité du contexte

Contamination forte par les HAP et les métaux lourds (Cd, Cr et Pb)

Labourage des sols, utilisation de produits phytosanitaires

Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction Dégradation de la qualité de l'eau (pesticides , ETM et MES) Modification du régime hydrologique Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Facteur secondaire

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Piétinement du bétail

Totalité du contexte

Activité agricole du bassin versant

Déstabilisation des berges (érosion) Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Dégradation et destruction des Totalité du contexte zones humides Rappel bilan fonctionalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

335 PDPG 2019-2025

Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon) Très perturbé

La Brenne salmonicole

39.51

Salmonicole

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion

Raisonnée

Remarque Localisation Type de gestion Justification

La Brenne apicale Patrimoniale APB

Figure 51 : La Brenne à Passenans

336 PDPG 2019-2025

La Brenne salmonicole

39.51

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Actions

Localisation

Limiter la dégradation physique des berges et de la ripisylve

Mise en défens des berges contre le piétinement (pose de clôtures, assainissement des points d'eau, aménagement de passage à gué )

Totalité du contexte

Réduction des pollutions diffuses

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Rétablir une continuité piscicole avec le Doubs

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

FRDR600

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation, limite l'homogénéisation locale de l'habitat et l'érosion de berges

5B-03/5D01/5D-01

Lien avec le PDM

Amélioration des pratiques agricoles (création de bandes enherbées entre les vignes, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…)

Totalité du contexte

FRDR600

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Amélioration de la qualité chimique et physico-chimique des eaux. Réduction du colmatage et du phénomè ne d’eutrophisation

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR600

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Réduire l'impact de l'activité viniviticole (bande enherbée entre les vignes, traitement et valorisations des résidus viticoles )

Totalité du contexte

FRDR600

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Idem

Réduction du colmatage et des MES

5B-03/5D01/5D-01

Animation foncière et établissement de plans de gestion

Totalité du contexte

FRDR600

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B-03/6B04/6B-05

Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains)

Totalité du contexte

FRDR600

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Idem

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B-03/6B04/6B-05

MIA0202

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

Déversoir du moulin de StLothain (ROE15368), seuils piscicoles entre Bordes et le seuil de la voie ferré à Grange Bourgeon

FRDR600

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

6A-02/6A04/6A05/6A-07

MIA0202 MIA0203

337 PDPG 2019-2025

AGR0202 AGR0303 AGR0802 AGR0401 COLO201

La Brenne intermédiaire

39.52

Intermé diaire

Localisation du contexte

Déscription générale En amont de Selliè re à une dizaine de kilomè tres de la source, la Brenne devient une riviè re à peu-plement piscicole mixte. Le cours d’eau s’écoule dans la plaine bressane et présente une faible pente. À l’origine, la riviè re était alimentée par des nappes relativement frai ̂ches avec des marais et des annexes connectées propices à la présence de truite et de brochet. Dans les faits, le recoupement de nombreux méandres a provoqué une forte incision sur l’ensemble du linéaire de la Brenne conduisant à la banali-sation du milieu et à la perte de connectivité avec les annexes hydrauliques et l’habitat rivulaire. Les obstacles infranchissables limitent fortement la continuité piscicole et entretiennent l’incision. La qua-lité de l’eau est également déficitaire en lien avec l’activité agricole du bassin versant où dominent les grandes cultures (mai ̈s, céréales) et l’é levage. Les affluents de la Brenne tels que L’Ainson la Chaux, la Dorme et le Malan ne sont plus que des successions d’é tangs destinés à la pisciculture. Le rô le de zone de nurserie et de croissance notamment pour les espè ces apicales n’est ainsi pas assuré. Toutefois, le bassin de la Brenne n’est pas sans intérê t puisque de nombreuses zones humides bordent encore le cours d’eau.

338 PDPG 2019-2025

La Brenne intermédiaire

Limites contextes

39.52

Intermé diaire

Amont Aval Affluents Plan d’eau

Entrée de Selliè res Limite Jura-Saô ne-et-Loire

Bief Tricot (1,71km)<Bief de l’Etang Neuf (2,79km)<Ruisseau Bief d’Ainson (14,99km) Ruisseau de l’Etang (7,47km) Le Roselet (5,26km)<La Dorme (15,73km) Le Malon (6,34km)<Le Malan (7,46km) Ruisseau des Tenaudins (13,42km) Ruisseau de Scellé (2,66km)<Ruisseau de Pré lot (6,09km) Ruisseau de l’Etang Privé (5,03km)<La Chaux (12,13km) Le Vernois (4,75km)<La Darge (10,21km)

Rive droite Affluents Rive gauche Cours principal Longueurs en eau du contexte (km)

Longueur de cours d’eau de largeur

16,1

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total Surface du bassin versant (km2) Débit Géologie

Pente Moyenne

1§,1

323,3 255,3

Station Module QMNA5 Q2 Q5 Q10 Q20 Q50 La Brenne à Selliè re 1 < 1m < 19 25 30 33 39 La Brenne à Sens-sur5 1m 60 86 100 120 140 Seille (71) Argiles silto-sableuses à quartz du Pliocè ne, alluvions plus ré centes du Quaternaire, argiles issues de l’alté r ation des terrains Jurassiques Altitude aval 194 (m) Altitude Naturelle 227 amont (m) Pente 1,5 moyenne Nombre d’ouvrage 7 (cours Réelle, après principal impact ouvrage Hauteur cumulée (m) Taux d’étagement

339 PDPG 2019-2025

La Brenne intermédiaire

Géologie

Communes

Assainissement

39.52

Intermé diaire

Marnes de Bresse (formation dé tritiques arraché e aux reliefs voisins et composé e de graviers et de sables avec des couches argileuse) Nom Population Sellieres 764 Vers-sous-Sellieres 231 Le Villey 83 Chaumergy 473 Foulenay 81 La Chassagne 120 Rye 212 Localisation

Filière eau

Selliè res Commenailles

Lagunage naturel

Équivalent habitant

Milieu récepteur

1100 150

La Brenne

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 6

Industrie Structures locales de gestion

Nombre Seveso

CC Bresse, Haute-Seille

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code FRDR10192 FRDR11836 FRDR12019 FRDR10333 FRDR11435 FRDR10581 FRDR10907 FRDR11255

Nom

Nature/Type

Ruisseau la Darge Riviè re la Chaux Ruisseau de Prè lot Ruisseau des Tenaudins Ruisseau bief d’Ainson Ruisseau de l’Etang Ruisseau le Malan Riviè re la Dorme

Global bon état bon état bon état bon état bon état bon état bon état bon état

Objectif Écologique

Chimique

2015

Bon

2015

Bon

2021

2015

Moyen

Bon

2027

2015

Médiocre

Bon

2027

2015

Médiocre

Bon

2027

2015

Moyen

Bon

2027

2015

Médiocre

Bon

2027

2015

Moyen

Bon

340 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

La Brenne intermédiaire

FRDR600

La Brenne

39.52

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Intermé diaire bon état

2027

2015

Moyen

Bon

Paramè tres physico-chimiques des eaux

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes

Intermé diaire truite et brochet

Dégradé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

B6 Zone à ombres Rithron TRF, CHA, VAI, LOF, CHE, GOU, HOT, BAF, SPI, VAN, BOU, BRO, PER, GAR, ABL, CAS, CAA, PSR, CCU, CCO, SAN, TAN, BRB, BRE, PES, ROT, BBG, PCH, PFL, OCL, ABH, PCL, IDE, CCM TRF, CHA, LPP, VAI, LOF, BLN, CHE, GOU, HOT, TOX, BAF, SPI, VAN, BOU BRO, PER, GAR, TAN BRO HOT, SPI, BOU, ABH CHA, BOU TRF, VAN, BOU, BRO

Présence d’espèces invasives

PSR, PES, PCH, OCL, PFL

341 PDPG 2019-2025

La Brenne intermédiaire

39.52

Intermé diaire

Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation

ANS13-7

2018

ANS6-0

2018

IPR

Classe d’abondance BAF SPI

CHE

HOT

Foulenay

✗

Colonne

✗

Médiocre

La Chassagne La Chassagne La Chassagne La Chauxen- Bresse ChapelleVoland

BAN

BRO

✗

0.1

✗

0.1

✗

BRE26-8

2013

BRE26-8

2015

BRE26-8

2018

CHX5-6

2018

DAG10-3

2018

DOR13-3

2018

Rye

✗

DOR8-2

2018

Pleure

✗

MAA4-4

2018

Rye

✗

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire Réserves de pêches

1è re catégorie piscicole (0.1 Km) 2è me catégorie piscicole (127.0 km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Gaule du Val de Brenne Chaumergy 278 La Gaule Brennoise Selliè res 117 Réserve du moulin de la Chassagne/0.2 ha Réserve propriété Amacher/0.2 ha

Parcours de graciassions (no-kill)

Parcours no-kill Black Bass/2.4 ha

Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Usage

Déversements

Année 2017 2017 2017 2017 2017 2018 2018 2018 2018 2018 2018 2019 2019

Milieux

Brenne

342 PDPG 2019-2025

Espèces S CCO GAR SDF TAC TAN BRO CCO GAR TAC TAN TRF TAC TRF

Stades

Poids (kg) 133 100 40 180 18 19 304 153 185 29 30 160 30

La Brenne intermédiaire

39.52

Intermé diaire

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets

Dégradation morphologique

Totalité du contexte

Curage, recalibrage, rectification, fixation des berges (enrochements) et du lit (seuils)

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue Banalisation des habitats aquatiques

Les ouvrages transversaux

La Brenne, bief de l'Étang

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation)

21 ouvrages transversaux, dont 13 infranchissables (barrages hydroélectriques, moulins, seuils de stabilisations, ouvrages routiers)

Obstacle à la libre circulation piscicole Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion) Accentuation des étiages et des assecs Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation)

Facteur principal

Introduction d'espèces indésirables Les plans d'eau

Totalité du contexte

Obstacle à la libre circulation piscicole

Étangs de piscicultures et de loisirs

Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Facteur secondaire

Dégradation et destruction des zones humides

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

La Brenne à Sellière et la Dorme

Rejets agricoles (épandages de lisiers) et domestiques (mauvais fonctionnement du lagunage de Sellière)

Absence de ripisylve fonctionnelle et/ou d'embâcles

La Brenne

Déconnexion par incision du lit mineur, entretien excessif de la ripisylve et des embâcles

Piétinement du bétail

Totalité du contexte

Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon) Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Perte d'habitats

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Activité agricole du bassin versant

Déstabilisation des berges (érosion) Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Pollutions chimiques (PCB, Totalité du HAP, métaux et contexte pesticides) Rappel bilan fonctionalité du contexte

Contamination forte par les HAP et les métaux lourds (Cd, Cr et Pb)

Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction

Dégradé

343 PDPG 2019-2025

La Brenne intermédiaire

39.52

Intermé diaire

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

Figure 52 : La Brenne à la Chassagne

344 PDPG 2019-2025

Usage

La Brenne intermédiaire

39.52

Intermé diaire

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Limiter la dégradation physique des berges et de la ripisylve

Restauration ou diversification de l'habitat piscicole

Limiter l'impact des barrages et des plans d'eau

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Réduction des pollutions diffuses

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Restauration d'un corridor végétal constitué d'essences adaptées au maintien naturel des berges

La Brenne (secteurs moins incisés) et ses affluents

FRDR600/FRDR11836 FRDR11435/FRDR10581 FRDR10907/FRDR11255

Garantir un habitat rivulaire de qualité pour la faune piscicole

Mise en défens des berges contre le piétinement (pose de clôtures, assainissement des points d'eau, aménagement de passage à gué )

Totalité du contexte

FRDR600/FRDR11836 FRDR11435/FRDR10581 FRDR10907/FRDR11255

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Travaux de restauration (remise en eau des anciens méandres, comblement du lit actuel rectifié)

La Brenne à Chaumergy et au près du Quarts, les affluents redressés

FRDR600

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Travaux de diversification (mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique)

La Brenne sur les secteurs trop incisés

Limiter l'impact des vidanges sur le milieu récepteur (généralisation de systèmes "moines")

Totalité du contexte

Limiter l'emprise de l'ouvrage sur la rivière en abaissant la crête du seuil

Totalité du contexte

FRDR600/FRDR11836 FRDR11435/FRDR10581 FRDR10907/FRDR11255

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

Totalité du contexte

FRDR600/FRDR11836 FRDR11435/FRDR10581 FRDR10907/FRDR11255

Limiter le transfert d'espèce non désirable dans le milieu récepteur (mise en place d'organe de vidange et de grilles)

Totalité du contexte

Animation foncière et établissement de plans de gestion

Totalité du contexte

Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains)

Totalité du contexte

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

Sensibiliser les exploitants afin d'améliorer leurs pratiques

Totalité du contexte

FRDR600/FRDR11836 FRDR11435/FRDR10581 FRDR10907/FRDR11255 FRDR600/FRDR11836 FRDR11435/FRDR10581 FRDR10907/FRDR11255

FRDR600/FRDR11836 FRDR11435/FRDR10581 FRDR10907/FRDR11255FRFDR 10907FRDR11255 FRDR600/FRDR11836 FRDR11435/FRDR10581 FRDR10907/FRDR11255 FRDR600/FRDR11836 FRDR11435/FRDR10581 FRDR10907/FRDR11255 FRDR600/FRDR11836 FRDR11435/FRDR10581 FRDR10907/FRDR11255 FRDR600/FRDR11836 FRDR11435/FRDR10581 FRDR10907/FRDR11255

Effet attendu sur le milieu Lutte contre l'instabilité des berges et amélioration de la capacité épuratoire du cours d'eau Réduction du colmatage et de l'eutrophisation, limite l'homogénéisation locale de l'habitat et l'érosion de berges Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

6A-04

6A04

5B-03/5D01/5D-01

6A-02/6A04/6A-09

MIA0202 MIA0203

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A04/6A-09

MIA0202

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Diminution de l’impact thermique du plan d’eau

6A-14/6A-15

MIA0401

Diversification de l'habitat en diminuant l'effet «miroir» de l'obstacle

6A-08

RES0601

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages. Redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires.

6A-02/6A04/6A-05/6A07/6A-14

MIA0202

6A-14/6A-15 Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon) Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B-03/6B04/6B-05 6B-01/6B02/6B-03/6B04/6B-05

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

ASS0302 ASS0401

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

AGR0202 AGR0303 AGR0802 AGR0401 COLO201

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

345 PDPG 2019-2025

MIA0601 MIA0602 MIA1001 MIA0703

La Seille salmonicole

39.53

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale La Seille est un affluent rive gauche de la Saô ne. La tê te de bassin se trouve dans le département du Jura et se compose de deux sources principales formant la Seille de Ladoye et la Seille de Baume qui se regroupent aprè s un linéaire de quelques kilomè tres pour former la Seille à proprement parler au niveau de Nevy-sur-Seille. Les "deux Seilles" s’écoulent dans des reculées encaissées occupées par la forê t et des pâtures. Elles sont alimentées par les eaux du premier plateau par résurgence karstique. La qualité habitaionnelle est limitée par l’incrustation excessive du tuf dont la composition est modifiée par l’ap-port excessif de matiè re organique provenant du plateau. Des rectifications et des curages localisées ont accentué le phé nomè ne. La Seille traverse ensuite les vignes et villages de Voiteur et de Domblans. Bien que contrainte parfois physiquement par des enrochements, la Seille présente une mosai ̈que d’habitats intéressante mais subit en revanche des étiages estivaux importants. Elle profite également d’affluents in-téressants aux eaux frai ̂ches et au substrat propice à la fraie de la truite (ruisseaux de Fontaine-Chambon et de Vau), malgré une connectivité piscicole parfois limitante (moulins, seuils). Aprè s Brery, la Seille reçoit le Serein, un affluent trè s incisé à la qualité de l’eau médiocre, avant de s’ouvrir sur la plaine agricole de Bletterans.

346 PDPG 2019-2025

La Seille salmonicole

39.53

Salmonicole

Amont Aval Affluents Plan d’eau

Limites contextes

Sources de la Seille Prise d’eau de la Seillette

Ruisseau de Fontaine Chambon (2,15km) Ruisseau de Vau (2,51km) La Semereule (2,48km) Le Dard (2,06km)<Seille de Beaume (5,86km) Ruisseau du Quart(5,32km)<Le Serein (9,45km) Bief de Conry (5,29km)<Le Mussenant (2,51km)<La Sereine (1,87km)<La Seillette (17,56km)

Rive droite Affluents Rive gauche Cours principal Longueurs en eau du contexte (km)

Longueur de cours d’eau de largeur

22,4

< 1m 1-3m 3-8m >8m

1,3 6,7 14,4

Linéaire total Surface du bassin versant (km2) Station Débit La Seille à Voiteur Naturelle

Pente Moyenne

Géologie

Communes

Réelle, après impact ouvrage

110,8 196,4

Module 4 Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

QMNA5 <1

Q2 51

Q5 64

Q10 73

Q20 81

Q50 92

214 388 5,3

Taux d’étagement calcaires du jurassique moyen (Bajocien et Bathonien) incisés par la reculée, marnes du Lias et du Trias, calcaires du Bajocien au sommet sé paré par des marnes du Lias et du Trias (faisceau lé donien) Nom Population Ladoye-sur-Seille 60 Blois-sur-Seille 115 Nevy-sur-Seille 218 Voiteur 748 Domblans 921 Brery 219 Arlay 1234 Ruffey-sur-Seille 723

347 PDPG 2019-2025

La Seille salmonicole

Assainissement

39.53

Salmonicole

PP Équivalent habitant

Localisation

Filière eau

Domblans Arlay Vevy Crancot Plainoiseau Lavigny Le Louverot Saint-Germainles-Arlay Voiteur Granges-surBaume

Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge) Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge) Disques biologiques Filtres plantés Lagunage naturel

5000 1900 400 600 600 3700 200 750 40 200

Milieu récepteur

La Seille La Seille

Ruisseau du Quart Le Serein

Le Serein

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 4

Industrie Natura 2000

Mesure de protection Structures locales de gestion

Znieff 2 Réserve naturelle L.214-17 Liste1 L.214-17 Liste2

Nombre Seveso 1 Reculées de la Haute Seille/FR4301322 Réseau de cavités à Minioptè res de Schreibers en Franche-Comté (15 cavité s)/FR4301351 Bresse jurassienne/FR4301306 Reculées de la haute Seille Bois et étangs de la Bresse médiane La Seille, affluents compris, de sa source à l’aval de sa confluence avec La Seille de Baume/L1-120 L’Ain de la confluence avec l’Angillon jusqu’à l’amont du lac de Vouglans/L2-135 CC Bresse, Haute-Seille

348 PDPG 2019-2025

La Seille salmonicole

39.53

Salmonicole

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat

Code

Nom

Nature/Type

FRDR601

La Seille de sa source à la confluence avec la Brenne

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

FRDR11319

Riviè re le Dard

FRDR10214

Ruisseau de la Chambon

FRDR10489

Ruisseau le Serein

Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global

Objectif Écologique

Chimique

bon état

2015

Bon

bon état

2015

Bon

bon état

2015

Bon

bon état

2021

2015

Médiocre

Bon

Paramè tres physico-chimiques des eaux

Répartition des températures moyennes les plus chaudes (Tmm30j)

349 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

La Seille salmonicole

39.53

Salmonicole

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole Truite fario écrevisse à pattes blanches Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B1.5-B5.5 Zone à truites Rithron TRF, CHA, LPP, VAI, LOF, BLN, CHE, GOU, BAF, SPI, PER

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, CHA, LPP, VAI, LOF, BLN BAF, SPI, VAN LPP, BLN, SPI CHA, LPP, BLN TRF, LPP

Présence d’espèces invasives Inventaires piscicoles récents Station

Année

EST0-7

2018

RFC1-0

2015

RFC1-0

2019

SEE6-7

2018

SEI13-3

Localisation

IPR

LOF

✗

Arlay

✗

2017

Arlay

SEI6-4

2011

Domblans

SEI6-4

2012

Domblans

✗

SEI6-4

2013

Domblans

SEIB2-2

2012

✗

SEIB2-2

2014

✗

SEIL0-9

2015

✗

SEIL0-9

2017

✗

SEIL3-0

2011

✗

SEIL3-0

2013

✗

VAU2-3

2018

✗

0.1

Baume-lesMessieurs Baume-lesMessieurs Ladoye-surSeille Ladoye-surSeille Blois-surSeille Blois-surSeille Bréry

Bon

CHA

Classe d’abondance LPP

VAI

Blois-surSeille Ménétru-leVignoble Ménétru-leVignoble

TRF

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

350 PDPG 2019-2025

La Seille salmonicole

39.53

Salmonicole

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (61 Km) AAPPMA Commune La Gaule Lédonienne Lons-le-Saunier La Seille Jurassienne Bletterans La Truite de la Haute Seille Voiteur

Nombre d’adhérents 2756 1045 220

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill)

Parcours de Bréry/3.6 ha

Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Raisonnée

Déversements

Année 2014 2015 2016 2016 2017 2017 2018 2019 2019 2014 2015 2016 2017 2018

Milieux

Seille

Figure 53 : La Seille à Bréry

351 PDPG 2019-2025

Espèces S TAC TAC TAC TRF TAC TRF TAC TAC TRF TAC TAC TAC TAC TAC

Stades

Poids (kg) 350 545 705 39 470 10 500 210 10 10 15 20 10 10

La Seille salmonicole

39.53

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact Facteur principal

Facteur secondaire

Nature

Localisation

Origine

Effets

Dégradation morphologique

Totalité du contexte

Colmatage calcaire (phénomène de tuff)

La Seille de Baume, la Seille de Ladoye, le ruisseau de Fontaine Chambon

Fixation des berges , redressement, recalibrage et curage de la Seille au niveau du barrage de Bréry, rectification des affluents Modification des processus chimiques dus à l'apport de matière organique via le Karst

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

La Seille de Baume, la Seille de Ladoye, la Seille, le ruisseau du Quart Totalité du contexte

Dégradations morphologiques et pompage

Accentuation des étiages et des assecs

Rejets domestiques, agricoles (plateau) et industriels (laiteries et fromageries)

Les ouvrages transversaux

La Seille de Baume, la Seille de Ladoye, la Seille, les ruisseaux de Fontaine Chambon et de Vau

Barrages hydroélectriques, moulins, seuils de stabilisation et ouvrages routiers

Piétinement du bétail

Ruisseaux de Blandans et de Vau

Activité agricole du bassin versant

L'activité vitivinicole

La Seille, le ruisseau de Fontaine Chambon, le Serein

Labourage des sols, utilisation de produits phytosanitaires

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Totalité du contexte

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Banalisation des habitats aquatiques Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion) Obstacle à la libre circulation piscicole Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Déstabilisation des berges (érosion) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Dégradation de la qualité de l'eau (pesticides, ETM et MES) Modification du régime hydrologique Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Contamination par des HAP, les métaux lourds (As, Cu et Pb, Ni) sur le Serein et le ruisseau du Quart, les pesticides (Fontaine Chambon et Serein) et des solvants alcooliques (Éthanol et méthanol) issus de l'activité vinicole. Peu perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion

Raisonnée

Remarque Localisation

Réservoir biologique : les sources de Ladoye et de Baume Les deux sources de la Seille, le ruisseau de FontaineChambon, le ruisseau de Vau Patrimoniale

Type de gestion Justification

352 PDPG 2019-2025

La Seille salmonicole

39.53

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Réhabilitati on des affluents de la Seille amont

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Apport d’une expertise piscicole aux gestionnaires pour l’entretien sélectif de la végétation ( Travaux de reméandrage avec comblement du lit actuel rectifié ou création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différencié

Ruisseaux de Vau, Blandans , Serein et ruisseau du Quart Ruisseaux de FontaineChambon, le ruisseau de Vau (amont), le Serein (amont) Ruisseaux de FontaineChambon, Vau Serein et ruisseau du Quart Ruisseaux de FontaineChambon, Blandans, Vau Serein et ruisseau du Quart Seille de Beaune et de Ladoye et leurs affluents

FRDR601 FRDR10214 FRDR10489

Augmenter la capacité d'accueil, garantir un habitat rivulaire de qualité pour la faune piscicole

Augmenter la production du milieu, lutte contre l'instabilité des berges et amélioration de la capacité épuratoire du cours d'eau

6A-04

FRDR601 FRDR10214 FRDR10489

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

FRDR601 FRDR10214 FRDR10489

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation, limite l'homogénéisation locale de l'habitat et l'érosion de berges

5B-03/5D01/5D-01

FRDR601 FRDR10214 FRDR10489

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages, redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires

6A-02/6A04/6A05/6A-07

FRDR601 FRDR11319

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Création de zones de turbulence l’imitant localement la formation d'un tuf "bétonnant" non biogène

6A-04

Travaux de restauration afin de réduire la lame d'eau surélargie associée à une réduction des pollutions diffuses d'origine agricole sur le plateau

Seille de Beaune et de Ladoye et leurs affluents

FRDR601 FRDR11319

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Restauration des conditions naturelles favorisant les formations tueuses d'origines et très biogènes

6A-02/6A04/6A09/5B03/5D01/5D-01

MIA0202 MIA0203 AGR020 2

Mesurer l'impact des prélèvements d'eau sur l'ensemble du bassin versant

Totalité du contexte

6A-04

RES0601

Totalité du contexte

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces repè res Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces repè res

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

Veiller au respect des débits réservés, mise en application stricte de l'arrêté sécheresse

FRDR601 FRDR10214 FRDR10489 FRDR601 FRDR10214 FRDR10489

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

6A-04

FRDR601 FRDR10214 FRDR10489

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B03/6B04/6B-05

Mise en défens des berges contre le piétinement ( Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

Gestion des formations tuffées

Maintien d’un débit minimum d’étiage

Ancrage de bois mort et augmentation de la surface d'ombrage de la ripisylve

Préserver, restaurer, gérer les zones humides

Réduction des pollutions diffuses

Totalité du contexte

Amélioration des pratiques agricoles (création de bandes enherbées entre les vignes, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…)

Totalité du contexte

FRDR601 FRDR10214 FRDR10489

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Amélioration de la qualité chimique et physicochimique des eaux. Réduction du colmatage et du phénomè ne d’eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR601 FRDR10214 FRDR10489

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

353 PDPG 2019-2025

Lien avec le PDM

MIA0202

MIA0202 MIA0203

AGR020 2 AGR030 3 AGR080 2 AGR040 1 COLO20 1

La Seille salmonicole

Renaturati on ou diversificati on de l'habitat piscicole

39.53

Salmonicole

Réduire l'impact de l'activité vitivinicole (bande enherbée entre les vignes, traitement et valorisations des résidus viticoles )

Totalité du contexte

FRDR601 FRDR10214 FRDR10489

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et des MES

5B-03/5D01/5D-01

AGR020 2 AGR030 3 AGR080 2 AGR040 1 COLO20 1

Création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différencié, travaux de diversification

La Seille

FRDR601

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

MIA0202 MIA0203

354 PDPG 2019-2025

La Seille intermé diaire

39.54

Intermé diaire

Localisation du contexte

Déscription générale La Seille circule à partir d’Arlay sur la plaine de Bresse constituant une vaste é tendue de grandes cultures (céréales et mai ̈s). Le cours d’eau a subi des atteintes physiques profondes (rectification, recali-brage et curage) provoquant une incision du lit mineur. En amont de Bletterans, en plus d’une banalisation de l’habitat, la Seille présente un déficit hydrique important concentrant ainsi, les pollutions diffuses is-sues de l’activité agricole. Ce déficit se poursuit jusqu’en Saône-et-Loire avec l’existence de nombreuses prises d’eau entrainant le partage des débits entre la Seille et les systè mes artificiels que sont les canaux et la Seillette dont la prise d’eau se situe à planche de Jouhans. Cette répartition, trop souvent en défaveur de la Seille, entrai ̂ne nécessairement un impact sur les peuplements en place. Les affluents principaux de la Seille intermédiaire sont la Rondaine et la Sereine. La qualité de leurs habitats et de leurs eaux sont incompatibles avec un potentiel piscicole intéressant. Dans un contexte agricole fort, les petits affluents sont quant à eux, réduits à de simples drains.

355 PDPG 2019-2025

La Seille intermé diaire

Intermé diaire

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

39.54

Longueur de cours d’eau de largeur

Prise d’eau de la Seillette Limite Jura-Saô ne-et-Loire

La Rondaine (10,63km) La Voge (4,59km) Le Jeanbon (7,55km) ) 13,4

< 1m 1-3m 3-8m >8m

13,4

Linéaire total Surface du bassin versant (km2) Station Débit La Valliè re Naturelle

Pente Moyenne

Géologie Communes Assainissement

Réelle, après impact ouvrage

144,0 86,6

Module 3 Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

QMNA5 <1

Q2 39

Q5 45

Q10 48

Q20 52

Q50 56

189 214 1,3

Taux d’étagement Marnes de Bresse (formation détritiques arrachée aux reliefs voisins et composé e de graviers et de sables avec des couches argileuse) Nom Population Bletterans 1424, Nance 492, Cosges 353 Localisation

Filière eau

Équivalent habitant

Bletterans

Boue activée faible charge

8000

356 PDPG 2019-2025

Milieu récepteur

La Seille intermé diaire

39.54

Intermé diaire

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 8

Industrie Structures locales de gestion

Nombre Seveso 1 CC Bresse, Haute-Seille

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR11070

Ruisseau de la Serenne

FRDR11681

Ruisseau la Rondaine

Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

FRDR601

La Seille de sa source à la confluence avec la Brenne

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global

Objectif Écologique

Chimique

bon état

2027

2015

Moyen

Bon

bon état

2027

2015

Médiocre

Bon

bon état

2015

Bon

Paramè tres physico-chimiques des eaux

357 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

La Seille intermé diaire

39.54

Intermé diaire

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes

Intermé diaire cortè ge cyprinidés rhé ophiles écrevisse à pattes blanches Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B5-B6.5 Zone à ombres Rithron TRF, CHA, LPP, VAI, LOF, BLN, CHE, GOU, TOX, BAF, SPI, VAN, BOU, PER, PSR, TAN, PES, ROT, PCH, OCL, PFL TRF, CHA, LPP, VAI, LOF, BLN, CHE, GOU, TOX, BAF, SPI, VAN, BOU BRO, PER, GAR, ABL, TAN, PES

Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

LPP, BLN, TOX, SPI, BOU CHA, LPP, BLN, TOX, BOU TRF, LPP, VAN, BOU

Présence d’espèces invasives

Station

Année

Localisation

SEI17-7

2017

Villevieux

SEI18-1

2017

SEIT0-7

2017

SEIT8-8

2017

SRN6-6

2018

PSR PES PCH OCL PFL

Inventaires piscicoles récents Classe d’abondance IPR TRF BLN CHE TOX BAF

SPI

VAN

0.1

✗

0.1

✗

Villevieux

✗

Fontainebrux

✗

Ruffey-surSeille Ruffey-surSeille

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Figure 54 : La Seille à Ruffey-sur-Seille

358 PDPG 2019-2025

La Seille intermé diaire

39.54

Intermé diaire

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire Réserves de pêches

1è re catégorie piscicole (59.8 Km) 2è me catégorie piscicole (18.2 Km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Seille Jurassienne Bletterans 1045 Réserve du canal du Rondeau/0.2 ha Réserve de la Seillette à Ruffey-sur-Seille/0.6 ha

Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Déversements

Usage Année 2016 2017 2017 2018 2014 2014 2014 2015 2015 2015 2016 2016 2016 2016 2016 2017 2017 2017 2017 2018 2018 2019 2019 2014 2015 2015 2015 2016 2016 2016 2017 2017 2018 2018 2019

Milieux Canal Rondeau Canal Rondeau Canal Rondeau Canal Rondeau Seille Seille Seille Seille Seille Seille Seille Seille Seille Seille Seille Seille Seille Seille Seille Seille Seille Seille Seille Seillette Seillette Seillette Seillette Seillette Seillette Seillette Seillette Seillette Seillette Seillette Seillette

359 PDPG 2019-2025

Espèces S TAC GAR TAC TAC SDF TAC TRF SDF TAC TRF BBG PER SDF TAC TRF PER SDF TAC TRF TAC TRF TAC TRF TAC SDF TAC TRF SDF TAC TRF TAC TRF TAC TRF TAC

Stades

Poids (kg) 50 50 40 40 90 330 250 80 420 240 4 38 80 470 240 30 50 480 235 500 265 510 250 120 10 40 10 10 10 10 40 15 30 15 55

La Seille intermé diaire

39.54

Intermé diaire

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets

Dégradation morphologique

La Seille, partie basale de la Rondaine et l'amont de la Serenne

Curage, recalibrage, rectification et fixation des berges (enrochement)

Modification du régime de crue

La Seille et la Rondaine

Répartition des débits entre la Seille et ses dérivations (Seillette, canaux du Rondot, Molette, de Foule, de Coges, de Jousseau et de Tarte), dégradation morphologique

Accentuation des étiages et des assecs

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Rejets agricoles (épandages de lisiers) et domestiques

Les ouvrages transversaux

La Seille

Moulins, seuils répartiteurs et seuils de stabilisation

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Totalité du contexte

Contamination par les HAP, les métaux lourds (As, Cu et Pb, Ni) et des solvants alcooliques (Éthanol et méthanol) issus de l'activité vinicole. Centre d'enfouissements sur le bassin versant de la Serenne

Les plans d'eau

La Serene

Étangs de piscicultures et de loisirs

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Facteur principal

Facteur secondaire

Dégradation et destruction des zones Totalité du contexte humides Rappel bilan fonctionalité du contexte

Drainage, remblais, labourage Très perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

360 PDPG 2019-2025

Raisonnée

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Banalisation des habitats aquatiques Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Obstacle à la libre circulation piscicole Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion) Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction Accentuation des étiages et des assecs Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Introduction d'espèces indésirables Obstacle à la libre circulation piscicole Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon)

La Seille intermé diaire

39.54

Intermé diaire

Synthèse des actions à préconisées Priorit é

Cohérence de l’action

Reconstitution de débit d'étiage satisfaisant

Réhabilitation des affluents salmonicoles

Limiter l'impact des barrages et des plans d'eau

Réduction des pollutions diffuses

Renaturation ou diversification de l'habitat piscicole

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur le milieu Continuité des écoulements durant toute la période d’étiage assurant le maintien des principaux habitats aquatiques. Sanctuarisation des zones humides pour assurer un rôle naturel de stockage en hiver et relargage en été Continuité des écoulements durant toute la période d’étiage assurant le maintien des principaux habitats aquatiques. Sanctuarisation des zones humides pour assurer un rôle naturel de stockage en hiver et relargage en été

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

7-04/7-08

RES0601

Modification de la répartition des débits dérivée de la Seille, veiller au respect des débits réservés et mise en application stricte de l'arrêté sécheresse

La Seille

FRDR601

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

Mesurer et quantifier l'impact des prélèvements d'eau sur l'ensemble du bassin versant

Totalité du contexte

FRDR601 FRDR11070 FRDR11681

Garantir des conditions de vie suffisantes durant la période estivale critique.

Restauration d'un corridor végétal constitué d'essences adaptées au maintien naturel des berges

La Voge

FRDR601

Augmenter la capacité d'accueil, garantir un habitat rivulaire de qualité pour la faune piscicole

Augmenter la production du milieu , lutte contre l'instabilité des berges et amélioration de la capacité épuratoire du cours d'eau

6A-04

Travaux de reméandrage avec comblement du lit actuel rectifié ou création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différencié

La Sereine, la Rondaines et la Voge

FRDR601 FRDR11070 FRDR11681

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

MIA0202

Travaux de restauration de zones humides (comblement des drains)

La Serenne

FRDR11070

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

6B-01/6B02/6B-03/6B04/6B-05

MIA0601 MIA0602 MIA1001

Limiter l'impact des vidanges sur le milieu récepteur (généralisation de systèmes "moines ")

La Sereine, la Rondaines et la Voge

FRDR601 FRDR11070 FRDR11681

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

Diminution de l’impact thermique du plan d’eau

6A-14/6A-15

MIA0401

Limiter l'emprise de l'ouvrage sur la rivière en abaissant la crête du seuil

La Sereine, la Rondaines et la Voge

FRDR601 FRDR11070 FRDR11681

Diversification de l'habitat en diminuant l'effet «miroir» de l'obstacle

6A-08

RES0601/MIA0303

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

La Sereine, la Rondaines et la Voge

FRDR601 FRDR11070 FRDR11681

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages. Redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires.

6A-02/6A04/6A-05/6A07/6A-14

MIA0202

Limiter le transfert d'espèce non désirable dans le milieu récepteur (mise en place d'organe de vidange et de grilles)

La Sereine, la Rondaines et la Voge

FRDR601 FRDR11070 FRDR11681

Amélioration des pratiques agricoles (création de bandes enherbées entre les vignes, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…)

Totalité du contexte

FRDR601 FRDR11070 FRDR11681 FRDR11029

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Amélioration de la qualité chimique et physico-chimique des eaux. Réduction du colmatage et du phénomène d’eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

AGR0202/AGR0303 / GR0802 AGR0401 COLO201

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR601 FRDR11070 FRDR11681 FRDR11029

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

ASS0801

Aménager des dispositifs de traitement des rejets industriels compatibles avec les objectifs environnementaux du milieu

La Serenne et la Seille

FRDR601 FRDR11070

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère

5A-01/5A05/5A-06

IND0201 IND0901

Création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différencié, travaux de diversification

La Seille

FRDR601

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

6A-02/6A04/6A-09

MIA0202 MIA0203

Augmentation de la capacité d'accueil visà-vis de l'espèce repère, améliorer la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge Améliorer ou rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge. Amélioration du transit sédimentaire et donc de l'habitat Diminution de la compétition pour l'habitat et l'alimentation en faveur de l'espèce repère

361 PDPG 2019-2025

7-04/7-08

6A-14/6A-15

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

La Madeleine et le Sedan

39.55

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale La Madeleine (13,27 km) est un affluent de la Seille qui conflue actuellement en rive gauche dans la Seillette à Villevieux. Elle prend sa source au niveau de l’Étoile et reçoit les eaux du ruisseau des Mou-raches à proximité du passage de l’A39. Le Sedan est un cours drainant la plaine agricole de Plainoiseau, ses eaux se jettent aprè s une dizaine kilomè tres dans la Madeleine au niveau de Villvieux. Le Sedan et la Madeleine ont connu des rectifications et des recalibrations généralisées sur les parties médianes et basales ou la pression des cultures y est trè s forte, l’absence de berges et de ripisylves connectées avec la riviè re banalise fortement la capacité habitationnelle. Sur les secteurs amont, ces dégradations sont plus localisées. Dans un contexte de pâturage, le piétinement du bétail dans les cours d’eau est source de colmatage et limite l’attractivité des berges et du lit. Face à toutes les dégradations physiques, les cours d’eau ne possè dent plus de capacité épuratoire et subissent de plein front les atteintes chimiques liées à l’occupation du sol (rejets agricoles, domestiques, présence d’axes routiers, ect)

362 PDPG 2019-2025

La Madeleine et le Sedan

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

39.55

Longueur de cours d’eau de largeur

Salmonicole

Source du Sedan Confluence avec la Seillette

Ruisseau des Mouraches (5,73km)<Ruisseau de la Madeleine (12,45km) 14,1

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total

37,2

Surface du bassin versant (km2) Naturelle

Pente Moyenne

Géologie

Communes

Réelle, après impact ouvrage

39,3 Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

200 317 6

Taux d’étagement Calcaires du Bajocien au sommet sé paré par des marnes du Lias et du Trias (faisceau lé donien), marnes de Bresse (formation dé tritiques arraché e aux reliefs voisins et composé e de graviers et de sables avec des couches argileuse) Nom Population Plainoiseau 558 Arlay 1234 Quintigny 217 Ruffey-sur-Seille 723 Larnaud 560 Villevieux 725

363 PDPG 2019-2025

La Madeleine et le Sedan

Assainissement

39.55

Salmonicole

Localisation

Filière eau

Équivalent habitant

Milieu récepteur

Saint-Didier L’Etoile Le Pin

Lagunage naturel Lagunage naturel Lagunage naturel

300 600 300

La Madeleine Ruisseau des Mouraches

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 7

Industrie Structures locales de gestion

Nombre Seveso

CC Bresse, Haute-Seille

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR12097

Ruisseau de la Madeleine

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global bon état

Objectif Écologique

Chimique

2015

Paramè tres physico-chimiques des eaux

364 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique Bon

Bon

La Madeleine et le Sedan

39.55

Salmonicole

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes

Salmonicole truite et brochet

Dégradé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

B5-B6.5 Zone à ombres Rithron TRF, CHA, VAI, LOF, BLN, CHE, GOU, BOU, PER, GAR, CAS, TAN, PCH, OCL TRF, LPP, LOF, BLN, CHE GOU, TOX, BAF, SPI, VAN BLN, BOU CHA, BLN, BOU TRF, BOU

Présence d’espèces invasives

PCH, OCL

Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation

MAD1-9

2018

Saint-Didier

MAD6-2

2018

MAD7-3

IPR

Classe d’abondance CHA VAI

TRF

LOF

✗

Saint-Didier

0.1

2018

Saint-Didier

✗

SED12-3

2018

Larnaud

✗

SED4-5

2016

Quintigny

✗

Bon

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet

Gestion et halieutisme 1è re catégorie piscicole (35.2 Km)

Classement piscicole Gestionnaire

AAPPMA La Seille Jurassienne

Commune Bletterans

Nombre d’adhérents 1045

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années) Déversements

Usage Année 2015 2018 2019

Milieux Madeleine Madeleine Madeleine

365 PDPG 2019-2025

Espèces S TAC TAC TAC

Stades 5 5 5

Poids (kg) 20 10 5

La Madeleine et le Sedan

39.55

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact Facteur principal

Nature Dégradation morphologique

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Facteur secondaire

Localisation

Origine

Effets

Madeleine et Sedan

Curage, recalibrage, rectification et fixation des berges (enrochement)

Modification du régime de crue

Totalité du contexte

Rejets agricoles (épandages de lisiers, effluents d'élevages) et domestiques (lagunage d'Étoile)

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Accentuation des étiages et des assecs

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Sedan et ruisseau des Mouraches

Dégradation morphologique, pompage agricole

Dégradation et destruction des zones humides Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Totalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon)

Totalité du contexte

Diminution de la ressource alimentaire

Piétinement du bétail

Totalité du contexte

Contamination par les HAP, les pesticides, et les métaux lourds (As, Cu et Pb, Cd) et des solvants alcooliques (Éthanol et méthanol) issus de l'activité vinicole. Activité agricole du bassin versant

Les plans d'eau

Sedan et ruisseau des Mouraches

Étangs de piscicultures et de loisirs

Effets sur la survie, le développement et la reproduction

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Déstabilisation des berges (érosion) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Accentuation des étiages et des assecs Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Introduction d'espèces indésirables Obstacle à la libre circulation piscicole

Absence de fonctionnelle d'embâcles

ripisylve et/ou

Le Sedan

Déconnexion par incision du lit mineur, entretien excessif de la ripisylve et des embâcles

Rappel bilan fonctionalité du contexte

366 PDPG 2019-2025

Perte d'habitats (colmatage) Perte d'habitats

Dégradé

frayères

La Madeleine et le Sedan

39.55

Salmonicole

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

Figure 55 : La Madeleine à St-Didier

367 PDPG 2019-2025

Usage

La Madeleine et le Sedan

39.55

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Limiter la dégradation physique des berges et de la ripisylve

Limiter l'impact des barrages et des plans d'eau

Restauration ou diversification de l'habitat piscicole

Réduction des pollutions diffuses

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Restauration d'un corridor végétal constitué d'essences adaptées au maintien naturel des berges

Secteurs les moins incisés du contexte

FRDR10489

Garantir un habitat rivulaire de qualité pour la faune piscicole

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Mise en défens des berges contre le piétinement (pose de clôtures, assainissement des points d'eau, aménagement de passage à gué ) Limiter l'impact des vidanges sur le milieu récepteur (généralisation de systèmes "moines ")

Totalité du contexte

FRDR10489

Sedan et ruisseau des Mouraches

FRDR10489

Limiter l'emprise de l'ouvrage sur la rivière en abaissant la crête du seuil

Sedan et ruisseau des Mouraches

FRDR10489

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

Sedan et ruisseau des Mouraches

FRDR10489

Limiter le transfert d'espèce non désirable dans le milieu récepteur (mise en place d'organe de vidange et de grilles)

Sedan et ruisseau des Mouraches

FRDR10489

Lutte contre l'instabilité des berges et amélioration de la capacité épuratoire du cours d'eau Réduction du colmatage et de l'eutrophisation, limite l'homogénéisation locale de l'habitat et l'érosion de berges Diminution de l’impact thermique du plan d’eau

Lien avec le SDAGE

Lien avec le PDM

6A-04

5B-03/5D01/5D-01 6A-14/6A15

Diversification de l'habitat en diminuant l'effet «miroir» de l'obstacle

6A-08

MIA0303

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages. Redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires.

6A-02/6A04/6A05/6A07/6A-14

MIA0203

6A-14/6A15

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

6A-02/6A04/6A-09

MIA0203

FRDR10489

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A04/6A-09

MIA0203

Totalité du contexte

FRDR10489

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

5B-03/5D01/5D-01

AGR0303 AGR0802 AGR0401

Totalité du contexte

FRDR10489

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Totalité du contexte

FRDR10489

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Secteurs les moins incisés du contexte

FRDR10489

Travaux de diversification (mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique)

Totalité du contexte

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif Aménager des dispositifs de traitement des rejets industriels compatibles avec les objectifs environnementaux du milieu

Effet attendu sur le milieu

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

Travaux de restauration (remise en eau des anciens méandres, comblement du lit actuel rectifié)

Amélioration des pratiques agricoles (création de bandes enherbées entre les vignes, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…)

Effet attendu sur l’espèce cible

368 PDPG 2019-2025

Amélioration de la qualité chimique et physico-chimique des eaux. Réduction du colmatage et du phénomè ne d’eutrophisation Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01 5A-01/5A05/5A-06

La Valliè re salmonicole

39.56

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale La Valliè re est un affluent du Solnan qui se jette dans la Seille en Saô ne-et-Loire. Elle prend sa source sur la commune de Revigny, dans la reculée du mê me nom à 400 m d’altitude, mais elle est véritablement constituée à la confluence avec le ruisseau de Roche-Chien. De nombreuses petites résurgences souvent temporaires sont présentes sur les premiers kilomè tres du cours d’eau. Au niveau de Conliè ge, la Valliè re reçoit les eaux de la Dianne en rive droite puis entame sa traversée dans l’agglomération de Lons-le- Saunier où elle est rapidement enterrée au niveau du Parc-des-Bains. Dè s la source, La Valliè re subit l’apport du plateau avec un excè s en nitrates dont l’origine est majoritairement agricole. Les séquences de petites chutes et de fosses laissent place progressivement à des plats courants surélargis et à des berges artificialisées aux niveaux des traversées de Conliè ge, Périgny et Lons-leSaunier. De nombreuses prises d’eau sont présentes sur tout le linéaire (moulins, usine hydroélectrique, bassins d’agrément) et ont, sans nul doute, un effet sur l’hydrologie de la riviè re. De plus, les seuils et barrages associés ont cloisonné les populations piscicoles de la Valliè re amont.

369 PDPG 2019-2025

La Valliè re salmonicole

Salmonicole

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

39.56

Longueur de cours d’eau de largeur

Source de la Valliè re Parc de Lons-le-Saunier

Ruisseau de Roche-Chien (1,10km) La Diane (1,19km) 6,7

< 1m 1-3m 3-8m >8m

1,1 2,9 2,7

Linéaire total

Surface du bassin versant (km2)

54,6

Naturelle

Pente Moyenne

Réelle, après impact ouvrage

Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

259 408 4,4

Taux d’étagement

Géologie

Calcaire du jurassique moyen (Bajocien et Bathonien) incisés dans les reculé es, marnes du Lias et du Trias Nom Revigny Conliege Perrigny Montaigu Lons-le-Saunier

Communes

Assainissement

Population 256 687 1537 472 17063

Localisation

Filière eau

Pannessieres Nogna Briod Poids-de-Fiole

Filtres plantés Filtres plantés

370 PDPG 2019-2025

Équivalent habitant

400 300 200 300

Milieu récepteur

La Valliè re salmonicole

39.56

Salmonicole

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 11

Industrie Mesure de protection

Nombre Seveso 1 Petite montagne du Jura/FR4301334

Natura 2000 Znieff 2 Réserve naturelle L.214-17 Liste1 L.214-17 Liste2

Structures locales de gestion

CC Bresse, Haute-Seille

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR599

La Valliè re Sonette incluse

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global

Objectif Écologique

Chimique

Écologique

Etat Chimique

bon état

2027

2015

Moyen

Mauvais

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s)repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole Truite fario

Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B5.5 Zone à ombres Rithron TRF, CHA, VAI, LOF, BLN, GOU, GAR, ROT

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

Présence d’espèces invasives

TRF, CHA, LPP, LOF, BLN GOU, TOX, BAF BLN CHA, BLN TRF PSR PES PCH OCL PFL

371 PDPG 2019-2025

La Valliè re salmonicole

39.56

Salmonicole

Inventaires piscicoles récents Station

IPR

Classe d’abondance CHA VAI

Année

Localisation

VALL10-9

2011

Lons-leSaunier

VALL2-3

2019

Revigny

✗

TRF

LOF

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole

1è re catégorie piscicole (12.0 Km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Gaule Lédonienne Lons-le-Saunier 2756 Parcours de Villechantria/1256.2 m

Gestionnaire Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Raisonnée Année 2015

Déversements

Milieux Vallière

Espèces S TAC

Stades 5

Poids (kg) 50

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Totalité du contexte

Artificialisations des berges, recalibrage au niveau des traversées urbaines

Les ouvrages transversaux

La Vallière, ruisseau de la Roche du Chien

Barrage de l'Usine Colin (infranchissable), moulins, seuils de stabilisation et ouvrages routiers

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Dégradation à partir de Conliège

Rejets agricoles (lessivage du plateau) et domestiques

Dégradation morphologique

Facteur principal

Déséquilibre Facteur quantitatif de la La Vallière secondaire ressource en eau Rappel bilan fonctionalité du contexte

Captage de la source de la Vallière

372 PDPG 2019-2025

Effets Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue Banalisation des habitats aquatiques Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Obstacle à la libre circulation piscicole Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion) Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Accentuation des étiages et des assecs Très perturbé

La Valliè re salmonicole

39.56

Salmonicole

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

Figure 56 : Truite arc-en-ciel de la Vallière sur Revigny

373 PDPG 2019-2025

Raisonnée

La Valliè re salmonicole

39.56

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Acquisition et amélioration des connaissances

Maintien d’un débit minimum d’étiage

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Établissement d'un suivi thermique régulier

Totalité du contexte

FRDR599

Suivre l'évolution du préferundum typologique de l'espèce repère

Réactualisation des inventaires piscicoles existants, acquisition de nouvelles données sur le milieu

Totalité du contexte

FRDR599

Suivre l'évolution du préferundum typologique de l'espèce repère

Mesurer et quantifier l'impact des prélèvements d'eau sur l'ensemble du bassin versant

Totalité du contexte

FRDR599

Garantir des conditions de vie suffisantes durant la période estivale critique.

Travaux de restauration de zones humides

Totalité du contexte

FRDR599

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Amélioration de l'habitat piscicole

Création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différencié, travaux de diversification (mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, désenrochement)

Limiter l'impact des barrages et des plans d'eau

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

Totalité du contexte

Amélioration des pratiques agricoles (création de bandes enherbées entre les vignes, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…) 5

Réduction des pollutions diffuses

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif Aménager des dispositifs de traitement des rejets industriels compatibles avec les objectifs environnementaux du milieu

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu Affiner les connaissances et proposer des mesures d'adaptation efficaces dans une perspective de changement climatique Affiner les connaissances et proposer des mesures d'adaptation efficaces dans une perspective de changement climatique Continuité des écoulements durant toute la période d’étiage assurant le maintien des principaux habitats aquatiques. Sanctuarisation des zones humides pour assurer un rôle naturel de stockage en hiver et relargage en été Rôle de soutien en période d'étiages, rétention de l'eau en période de crues (effet tampon)

Lien avec le SDAGE 0-01/0-03/0-05

0-01/0-03/0-05

7-04/7-08

6B-01/6B02/6B-03/6B04/6B-05

MIA0202

6A-02/6A04/6A-09

MIA0202 MIA0203

FRDR599

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

FRDR599

Améliorer ou rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge. Amélioration du transit sédimentaire et donc de l'habitat

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages. Redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires.

6A-02/6A04/6A-05/6A07/6A-14

Totalité du contexte

FRDR599

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Amélioration de la qualité chimique et physico-chimique des eaux. Réduction du colmatage et du phénomè ne d’eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Totalité du contexte

FRDR599

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Totalité du contexte

FRDR599

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Totalité du contexte

374 PDPG 2019-2025

Lien avec le PDM

5A-01/5A05/5A-06

AGR0202 AGR0303 AGR0802 AGR0401 COL0201 ASS0201 ASS0302 ASS0401 IND0202 IND0901

La Valliè re intermé diaire

39.57

Intermé diaire

Localisation du contexte

Déscription générale La Valliè re est enterrée sur un tronçon de 1500 m lors de la traversée de Lons-le- Saunier. Elle ne resurgit qu’à partir de Monmorot. Sur ce secteur, les berges sont emmurées et le cours d’eau n’a plus de lit majeur ni de lit moyen. À la sortie de l’agglomération, la Valliè re atteint la plaine de Bresse et retrouve un contexte agricole avec alternance de champs cultivés et de prairies de fauches ou d’é levages. Le linéaire du cours d’eau ainsi que de certains de ses petits affluents ont été rectifiés et curés. Un phé- nomè ne d’incision du lit s’est installé sur la Valliè re, entretenu notamment par la présence de nombreux moulins et seuils. L’absence de ripisylve connective pénalise l’habitat piscicole du cours d’eau tandis que l’étalement de la lame d’eau en période estivale provoque un échauffement des eaux préjudiciables aux espè ces apicales. De surcroit, l’eau de la Valliè re présente une qualité chimique mé diocre. L’impact des rejets de la station d’épuration (non conforme) de Lons-le-Saunier et la pression exercée par l’occupation des sols expliquent à elles seuls ce constat. À la limite du département du Jura, la Valliè re récupè re les eaux de la Sorne avant celles de la Sonnette en Saô ne-et- Loire.

375 PDPG 2019-2025

La Valliè re intermé diaire

39.57

Intermé diaire

Amont Aval Affluents Plan d’eau

Limites contextes

Entrée de Lons-le-Saunier Limite Jura-Saô ne-et-Loire

Ruisseau des Combes (1,15km) <Ruisseau de Chatrachat (2,68km) Bief du Bey (1,26km) Ruisseau de Blaine (25,92km)

Rive droite

Affluents

Rive gauche Cours principal Longueurs en eau du contexte (km)

Longueur de cours d’eau de largeur

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total

48,3

Surface du bassin versant (km2) Débit Géologie Communes

Assainissement

54,6

Station Module QMNA5 Q2 Q5 Q10 Q20 Q50 La Valliè re à Lons-le-Saunier 1 <1 15 20 24 27 31 La Valliè re à 3 <1 39 45 48 52 56 Savigny-enRevermont (71) Calcaires du Bajocien au sommet séparé par des marnes du Lias et du Trias (faisceau lédonien), marnes de Bresse (formation dét ritiques arraché e aux reliefs voisins et composé e de graviers et de sables avec des couches argileuse) Nom Population Lons-le-Saunier 17063 Montmorot 3022 Courlans 954 Courlaoux 1020 Condamine 271 Localisation

Filière eau

Équivalent habitant

Milieu récepteur

Courlaoux - Valde-Sorne Trenal Lons-le-Saunier Maynal

Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge)

7000

La Valliè re

Lit bacté rien Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge)

350 44000 50

Bief du Roi La Valliè re

376 PDPG 2019-2025

La Valliè re intermé diaire

39.57

Intermé diaire

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 5

Industrie Structures locales de gestion

Nombre Seveso

CC Bresse, Haute-Seille

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

FRDR10409

Rivière Bacot

FRDR11226

Ruisseau de Blaine

FRDR599

La Valliè re Sonette incluse

Nature/Type Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global

Objectif Écologique

Chimique

bon état

2027

2015

Médiocre

Bon

bon état

2027

2015

Médiocre

Bon

bon état

2027

2015

Moyen

Mauvais

Paramè tres physico-chimiques des eaux

377 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

La Valliè re intermé diaire

39.57

Intermé diaire

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s) repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes

Intermé diaire cortè ge cyprinidés rhé ophiles

Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

B5-B6 Zone à ombres Rithron TRF, CHA, VAI, LOF, BLN, CHE, GOU, BAF, BOU, GAR, ABL, CCO, PES, PFL, TAC, OCL TRF, LPP, LOF, BLN, CHE, GOU, TOX HOT, BRO, PER, GAR BLN, BOU CHA, BLN, BOU TRF, BOU

Présence d’espèces invasives

PES , OCL, PFL

Inventaires piscicoles récents IPR

Classe d’abondance BLN CHE

Station

Année

Localisation

ROI2-1

2018

Trenal

✗

VALL11-4

2012

Montmorot

✗

VALL14-0

2012

Courlans

✗

0.1

VALL15-5

2013

Courlans

✗

VALL15-5

2015

Courlans

Médiocre

✗

VALL15-5

2018

Courlans

Médiocre

✗

VALL18-4

2018

Condamine

Médiocre

0.1

TRF

BAF

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire Réserves de pêches

1è re catégorie piscicole (61.1 km) 2è me catégorie piscicole (28.7 km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Gaule Lédonienne Lons-le-Saunier 2756 Parcours de Villechantria/1256.2 m

Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années) Déversements

Usage Année 2013 2016 2016 2018

Milieux Vallière

378 PDPG 2019-2025

Espèces S TAC GAR TAC BRO

Stades 5

Poids (kg) 50 114 50 20

La Valliè re intermé diaire

39.57

Intermé diaire

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Dégradation morphologique

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle Facteur principal

Localisation

Origine

Effets

La traversée de Lons-le-Saunier, la Vallière entre Montmorot et Courlan et à partir de Courlaoux

Rectification, chenalisation, curage, fixation des berges (enrochements), enterrement sous Lonsle-Saunier (1,5 km)

Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation)

Dégradation sensible à l'aval de la STEP de Lons-le-Saunier et de Courlaoux

Rejets domestiques, agricoles et industriels

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Totalité du contexte

Les ouvrages transversaux

Facteur secondaire

La Vallière

Absence de ripisylve fonctionnelle La Vallière et/ou d'embâcles Dégradation et destruction des Totalité du contexte zones humides Déséquilibre quantitatif de la Totalité du contexte ressource en eau Rappel bilan fonctionalité du contexte

Contamination par les PCBs, les pesticides et les métaux lourds (As, Cu et Pb, Cd, Zn, Ni) Barrages de Courlans, de Courlaoux et de Condamine (infranchissables), seuils de stabilisation et ouvrages routiers Déconnexion par incision du lit mineur, entretien excessif de la ripisylve et des embâcles

Modification du régime de crue Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction Banalisation des habitats aquatiques Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Obstacle à la libre circulation piscicole Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion)

Perte d'habitats

Drainage, remblais, labourage

Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon)

Dégradation morphologique, pompage agricole

Accentuation des étiages et des assecs Très perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

Figure 57 : La Vallière à Courlans

379 PDPG 2019-2025

Raisonnée

La Valliè re intermé diaire

39.57

Intermé diaire

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Réduction des pollutions diffuses

Réhabilitation morphologique des affluents

Limiter l'incision du lit et des berges

Actions

Lien avec le SDAGE

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Amélioration de la qualité chimique et physico-chimique des eaux. Réduction du colmatage et du phénomè ne d’eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Amélioration des pratiques agricoles (création de bandes enherbées entre les vignes, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…)

Totalité du contexte

FRDR599 FRDR11226 FRDR10409

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

Aménager des dispositifs de traitement des rejets industriels compatibles avec les objectifs environnementaux du milieu

Totalité du contexte

Travaux de reméandrage ou création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différencié

Bief du Roi et ruisseau de la Blaine

Réflexion sur la petite continuité écologique (effacement ou aménagement de buses, passages à gué, rampes…) Restauration d'un corridor végétal constitué d'essences adaptées au maintien naturel des berges

Bief du Roi, ruisseau de la Blaine et la rivière Bacot

Travaux de restauration (remise en eau des anciens méandres, comblement du lit actuel rectifié)

La Valliè re entre Montmorot et le moulin de Courlan

FRDR599

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Création d'un lit moyen et d'un lit d'étiage différencié, travaux de diversification (mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, désenrochement)

La Vallière

FRDR599

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

FRDR599 FRDR11226 FRDR10409 FRDR599 FRDR11226 FRDR10409

Bief du Roi et ruisseau de la Blaine

Effet attendu sur l’espèce cible

Effet attendu sur le milieu

Localisation

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Lien avec le PDM AGR0202 AGR0303 AGR0802 AGR0401 COL0201 ASS0201 ASS0302 ASS0401

5A-01/5A05/5A-06

IND0202 IND0901

FRDR599 FRDR11226 FRDR10409

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

MIA0202

FRDR599 FRDR11226 FRDR10409 FRDR599 FRDR11226 FRDR10409

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Diversification très locale de l'habitat

6A-08

MIA0202

6A04

MIA0202

6A-02/6A04/6A-09

MIA0202 MIA0203

Limiter l'emprise de l'ouvrage sur la rivière en abaissant la crête du seuil

La Vallière

FRDR599

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

La Vallière

FRDR599

Limiter l'impact des barrages et des plans d'eau

Garantir un habitat rivulaire de qualité pour la faune piscicole

380 PDPG 2019-2025

Lutte contre l'instabilité des berges et amélioration de la capacité épuratoire du cours d'eau Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A04/6A-09

Diversification de l'habitat en diminuant l'effet «miroir» de l'obstacle

6A-08

MIA0202

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages. Redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires.

6A-02/6A04/6A-05/6A07/6A-14

MIA0202 MIA0203

La Sorne et la Sonnette

39.58

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale La Sorne et la Sonnette sont deux affluents en rive gauche de la Valliè re. La Sorne prend sa source à Vernantois et se jette dans la Valliè re 20 km plus loin au niveau de Courlaoux. Son affluent principal est le Savignard qui s’écoule dans une reculée voisine. La Sonnette nait dans une petite reculée boisée sur la commune de Grusse. Aprè s Saint- Agnés, elle récupè re les eaux du ruisseau du Pré Haut en rive droite puis du bief d’Esenand à Bonnaud. La Sonnette termine son parcours dans la Valliè re à Flagey-en- Bresse (71). Les deux cours d’eau traversent des zones habitées en amont et sont donc trè s artificialisés, ce qui réduit fortement laqualité physique dans ces secteurs malgré une thermie encore favorable. En aval, les riviè res traversent la plaine de bresse occupée par les prairies et les cultures. Sur ces secteurs, les cours d’eau sont déconnectés des berges et donc des habitats piscicoles. Les travaux de rectification, de recalibrage et de curage en amont et sur les affluents ont provoqué un déficit de matériaux en aval se traduisant par une incision du lit. La Sonnet et la Sorne sont également marquées par la présence ré- guliè re d’ouvrages transversaux empê chant notamment la remontée de certaines espè ces depuis la Valliè re.

381 PDPG 2019-2025

La Sorne et la Sonnette

39.58

Salmonicole

Amont Aval Affluents Plan d’eau

Limites contextes

Source de la Sonette Limite Jura-Saô ne-et-Loire Sorne

Bief de l’Etang (0,90km)<Bief Grougneau (1,34km)<La Sorne (13,93km) Ruisseau de Pré Haut (4,02km)<La Sonnette (14,90km) Le Savignard (4,77km)<La Sorne (13,93km) Ruisseau des Zé nans (5,40km)<Rivire d’Esenand (4,88km)<La Sonnette (14,90km)

Rive droite Affluents Rive gauche Cours principal Longueurs en eau du contexte (km)

Longueur de cours d’eau de largeur

< 1m 1-3m 3-8m >8m

1 9,0

Linéaire total

82,1

Surface du bassin 139,4 versant (km2) Calcaires du Bajocien au sommet séparé par des marnes du Lias et du Trias (faisceau lédonien), marnes de Bresse Géologie (formation dét ritiques arraché e aux reliefs voisins et composé e de graviers et de sables avec des couches argileuse) Nom Vernantois Moiron Macornay Courbouzon Messia-sur-Sorne Chilly-le-Vignoble Frebuans Grusse Vercia Vincelles Beaufort

Communes

Assainissement

Population 341 138 1009 584 839 653 394 186 314 387 1071 Équivalent habitant

Localisation

Filière eau

Vercia - Rotalier Beaufort Orbagna Vincelles Gevingey Beaufort St-Maur Orbagna Essia Bornay

Filtres plantés Filtres plantés

1000 3500

Filtres plantés

900 900 1000 150 50 200 200

382 PDPG 2019-2025

Milieu récepteur

La Sorne et la Sonnette

39.58

Salmonicole

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 12

Industrie Mesure de protection

Nombre Seveso 2

Natura 2000 Znieff 2 Réserve naturelle L.214-17 Liste1 L.214-17 Liste2

Cô te de Mancy/FR4302001 Grotte Gravelle

Structures locales de gestion

CC Bresse, Haute-Seille

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR599

La Valliè re Sonette incluse

FRDR10520

Riviè re d’ésenand

FRDR11548

Riviè re la sorne

Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global

Objectif Écologique

Chimique

bon état

2027

2015

Moyen

Mauvais

bon état

2015

Bon

bon état

2027

2015

Moyen

Bon

Paramè tres physico-chimiques des eaux

383 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

La Sorne et la Sonnette

39.58

Salmonicole

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s) repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes

Salmonicole truite fario

Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

B1-B6 Zone à truites Rithron TRF, CHA, LPP, VAI, LOF, BLN, CHE, GOU, TOX, BAF, SPI, VAN, BOU, PER, GAR, PSR, PES, ROT, PCH, PFL, TAC TRF, CHA, LPP, VAI, LOF, BLN CHE, GOU, TOX, HOT, VAN LPP, BLN, TOX, SPI, BOU CHA, LPP, BLN, TOX, BOU TRF, LPP, VAN, BOU

Présence d’espèces invasives

PSR, PES, PCH, PFL

Inventaires piscicoles récents IPR

Classe d’abondance BLN LPP

Station

Année

Localisation

ESN6-9

2018

Val-Sonnette

✗

RCH0-1

2012

Chilly-leVignoble

RVE2-6

2018

Val-Sonnette

SAG2-4

2018

SON1-2

TRF

VAI

LOF

✗

Macornay

✗

2018

Val-Sonnette

✗

0.1

SON6-3

2011

Val-Sonnette

✗

SON8-5

2018

Val-Sonnette

SOR0-5

2018

Vernantois

✗

SOR1-9

2018

Vernantois

✗

SOR10-2

2015

Frébuans

✗

SOR6-1

2018

Messia-surSorne

✗

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

384 PDPG 2019-2025

La Sorne et la Sonnette

39.58

Salmonicole

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (61.1 km) 2è me catégorie piscicole (28.7 km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Gaule Lédonienne Lons-le-Saunier 2756

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Déversements

Usage Année 2014 2015 2016 2017 2018 2014 2015 2016 2017 2018 2014 2015 2016 2017 2018

Milieux Savignard Savignard Savignard Savignard Savignard Sonnette Sonnette Sonnette Sonnette Sonnette Sorne Sorne Sorne Sorne Sorne

Espèces S TAC TAC TAC TAC TAC TAC TAC TAC TAC TAC TAC TAC TAC TAC TAC

Figure 58 : Inventaire piscicole sur un affluent de la Sonnette à Bonnaisod

385 PDPG 2019-2025

Stades

Poids (kg) 20 20 20 20 20 110 110 130 130 130 100 100 120 150 150

La Sorne et la Sonnette

39.58

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Facteur principal

Nature

Origine

Dégradation morphologique

Totalité du contexte

Rectification, chenalisation, curage, fixation des berges (enrochements), enterrement (la Sorne à Vernantois)

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Rejets agricoles (épandages, effluents d'élevages) et domestiques

Les ouvrages transversaux

Totalité du contexte

Barrages, moulins, seuils de stabilisation et ouvrages routiers

La Sorne et la Sonnette

Déconnexion par incision du lit mineur, entretien excessif de la ripisylve et des embâcles

Totalité du contexte

Concentrations importantes en métaux lourds (As, Cu et Pb, Cd, Zn, Ni)

Totalité du contexte

Activité agricole du bassin versant

Absence de ripisylve fonctionnelle et/ou d'embâcles Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides) Facteur secondaire

Localisation

Piétinement du bétail

Effets Banalisation des habitats aquatiques Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Banalisation des habitats aquatiques Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Obstacle à la libre circulation piscicole Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion) Perte d'habitats Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Déstabilisation des berges (érosion) Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Dégradation et Totalité du destruction des contexte zones humides Déséquilibre Totalité du quantitatif de la contexte ressource en eau Rappel bilan fonctionalité du contexte

Drainage, remblais, labourage

Modification du régime de crue (suppression de l'effet tampon)

Dégradation morphologique, pompage agricole

Accentuation des étiages et des assecs Très perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

386 PDPG 2019-2025

Raisonnée

Le Savignard Patrimoniale

La Sorne et la Sonnette

39.58

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Restaurer l'habitat piscicole rivulaire 1

Limiter la dégradation physique des berges et de la ripisylve

Restauration de la continuité pour la truite

Restauration ou diversification de l'habitat piscicole

Réduction des pollutions diffuses

Acquisition et amélioration des connaissances Adapter la gestion piscicole au peuplement en place

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Apport d’une expertise piscicole aux gestionnaires pour l’entretien sél ectif de la végétation et la création d’abris ligneux

Totalité du contexte

FRDR11548 FRDR599 FRDR10520

Garantir un habitat rivulaire de qualité pour la faune piscicole

Lutte contre l'instabilité des berges et amélioration de la capacité épuratoire du cours d'eau

6A-04

Décorsetage des berges (suppression des enrochements)

Secteurs éloignés des zones d'habitation

FRDR11548 FRDR599 FRDR10520

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie (effet potentiel à long terme)

Recréation des conditions de remobilisation des matériaux par érosion latérale aboutissant à terme à l'augmentation de la diversité habitationnelle latérale et longitudinale du cours d'eau

6A-01/6A02/6A-07

MIA0202

Totalité du contexte

FRDR11548 FRDR599 FRDR10520

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation, limite l'homogénéisation locale de l'habitat et l'érosion de berges

5B-03/5D01/5D-01

MIA0202

Totalité du contexte

FRDR11548 FRDR599 FRDR10520

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation, limite l'homogénéisation locale de l'habitat et l'érosion de berges

5B-03/5D01/5D-01

Effacement ou aménagement de petits obstacles (buses, seuils, ouvrages routiers, conduites de gaz…)

Totalité du contexte

FRDR11548 FRDR599 FRDR10520

Rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Évolution et diversification très locale de l'habitat

6A-02/6A04/6A05/6A-07

MIA0202

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

la Sonnette (moulin du Cros et moulin de Longeverne)

FRDR599

Améliorer ou rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge. Amélioration du transit sédimentaire et donc de l'habitat

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages. Redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires.

6A-02/6A04/6A05/6A07/6A-14

MIA0202

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

MIA0202 MIA0203

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A04/6A-09

MIA0202

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Amélioration de la qualité chimique et physico-chimique des eaux. Réduction du colmatage et du phénomène d’eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Mise en défens des berges contre le piétinement (pose de clôtures, assainissement des points d'eau, aménagement de passage à gué) Mise en défens des berges contre le piétinement (pose de clôtures, assainissement des points d'eau, aménagement de passage à gué)

Travaux de restauration (remise en eau des anciens méandres, comblement du lit actuel rectifié) Travaux de diversification (mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique)

Sonnette et Sorne aval et leurs affluents rectifiées Secteurs urbanisés

FRDR11548 FRDR599 FRDR10520 FRDR11548 FRDR599 FRDR10520

Amélioration des pratiques agricoles (création de bandes enherbées, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…)

Totalité du contexte

FRDR11548 FRDR599 FRDR10520

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR11548 FRDR599 FRDR10520

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Sorne amont

FRDR11548

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Sorne et Sonette

FRDR11548 FRDR599

Suivre l'évolution du préferundum typologique de l'espèce repère

Établissement d'un suivi thermique régulier

Sorne et Sonnette

FRDR11548 FRDR599

Suivre l'évolution du préferundum typologique de l'espèce repère

Proposition de classement en 2éme pour la Sonnette aval

La Sonntte aval

FRDR11509

Limiter les apports diffus ou ponctuels en pesticides non agricoles et/ou utiliser des pratiques alternatives Mesurer et quantifier l'impact des prélèvements ou la répartition des eaux sur l'ensemble du bassin versant

387 PDPG 2019-2025

5A-01/5A05/5A-06 Affiner les connaissances et proposer des mesures d'adaptation efficaces dans une perspective de changement climatique Affiner les connaissances et proposer des mesures d'adaptation efficaces dans une perspective de changement climatique Favoriser et améliorer la pratique de la pêche au regard des peuplements en place et notamment la pêche de l'écrevisse signale, espèce invasive

0-01/003/0-05 0-01/003/0-05

6A-04

Lien avec le PDM

AGR0202 AGR0303/ GR0802/ GR0401 COL0201 ASS0201 ASS0302 ASS0401 COL0201

Le Besançon salmonicole

39.60

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale La Gizia nai ̂t d’une résurgence karstique sur la commune du mê me nom dans le Jura. Aprè s un par-cours de 18 km, elle se jette dans le Solnan en rive droite à Frontrenaud, en Saô ne-etLoire. La Gizia est une succession de seuils et moulins en grandes majorités franchissables périodiquement, mais qui pré-sentent néanmoins un impact sur l’habitat piscicole localement en amont et en aval de l’ouvrage. Il en est de mê me pour la répartition des débits aux droits des ouvrages alors que la Gizia subit des étiages estivaux importants. Dans la reculée, le cours d’eau présente des berges emmurées. La présence d’un étang en barrage dè s la source combinée à un réseau d’assainissement perfectible entraine des colmatages algaux. À partir de Cousance, la Gizia draine un bassin agricole complexe, mélange de grandes cultures et de prairies. Elle reçoit les eaux de la station d’épuration de Cousance juste avant son passage en Saô ne-et-Loire au niveau du moulin Darbonniè re.

388 PDPG 2019-2025

Le Besançon salmonicole

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

39.60

Salmonicole

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal Longueur de cours d’eau de largeur

Source de la Gizia Limite Jura-Saô ne-et-Loire

5,7

< 1m 1-3m 3-8m >8m

2,7 3,0

Linéaire total

16,3

Surface du bassin versant (km2) Débit

Station La Gizia à Frontenaud (71)

Naturelle

Pente Moyenne

Géologie Communes Assainissement

Réelle, après impact ouvrage

39,7 Module

QMNA5

Q10

Q20

Q50

Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

200 264 7,7

Taux d’étagement Calcaires du Bajocien au sommet séparé par des marnes du Lias et du Trias (faisceau lédonien), calcaires du jurassique supérieur et du crétacé (Valangien et Hauterivien) dans les synclinaux Nom Population Gizia 201 Cousance 1282 Localisation

Cousance

Filière eau

Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge)

389 PDPG 2019-2025

Équivalent habitant

6000

Milieu récepteur

Le Besançon salmonicole

39.60

Salmonicole

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 2

Industrie Structures locales de gestion

Nombre Seveso

CC Bresse, Haute-Seille

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR11496

Riviè re la Gizia

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global

Objectif Écologique

Chimique

bon état

2015

Etat Écologique Chimique Bon

Bon

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s) repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole truite fario

Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B1-B5 Zone à truites Crénon TRF, CHA, VAI, LOF, BLN, CHE, GOU, SPI, GAR

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, CHA, LPP, LOF SPI BLN, SPI CHA, BLN TRF

Inventaires piscicoles récents IPR

Classe d’abondance CHA VAI

Station

Année

Localisation

GIZ0-4

2018

Gizia

✗

GIZ2-5

2018

Cousance

✗

GIZ5-4

2018

Cousance

TRF

LOF

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

390 PDPG 2019-2025

Le Besançon salmonicole

39.60

Salmonicole

Gestion et halieutisme Classement piscicole AAPPMA La Gaule Lédonienne

Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (8.7km) Commune Lons-le-Saunier

Nombre d’adhérents 2756

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Usage Année 2014 2015 2016 2017 2018

Déversements

Milieux Gizia Gizia Gizia Gizia Gizia

Espèces S TAC TAC TAC TAC TAC

Stades 5 5 5 5 5

Poids (kg) 170 170 170 170 170

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Les ouvrages transversaux

Facteur principal

Facteur secondaire

Localisation

Totalité du contexte

Origine

Barrages, moulins, seuils de stabilisation et ouvrages routiers

Dégradation morphologique

Totalité du contexte

Fixation des berges (enrochement), recalibration, rectification et curage

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Totalité du contexte

Dégradation morphologique, répartition des débits

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Rejets domestiques et agricoles (transfert karstique)

Les plans d'eau

Présence d'un plan d'eau dès la source

Étangs

Effets Banalisation des habitats aquatiques Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Obstacle à la libre circulation piscicole Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion) Banalisation des habitats aquatiques Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue Accentuation des étiages et des assecs Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Accentuation des étiages et des assecs Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Introduction d'espèces indésirables Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Rappel bilan fonctionalité du contexte

391 PDPG 2019-2025

Très perturbé

Le Besançon salmonicole

39.60

Salmonicole

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

Figure 59 : La Gizia à Gizia

392 PDPG 2019-2025

Raisonnée

Le Besançon salmonicole

39.60

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Maintien d’un débit minimum d’étiage

Limiter l'impact des barrages et des plans d'eau

Réduction des pollutions diffuses

Restauration ou diversification de l'habitat piscicole

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Veiller au respect des débits réservé, mise en application stricte de l'arrêté sécheresse

Totalité du contexte

FRDR11496

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces repè res

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

6A-04

7-04/7-08

Lien avec le PDM

Mesurer et quantifier l'impact des prélèvements ou la répartition des eaux sur l'ensemble du bassin versant

Totalité du contexte

FRDR11496

Garantir des conditions de vie suffisantes durant la période estivale critique.

Continuité des écoulements durant toute la période d’étiage assurant le maintien des principaux habitats aquatiques. Sanctuarisation des zones humides pour assurer un rôle naturel de stockage en hiver et relargage en été

Limiter l'impact des vidanges sur le milieu récepteur (généralisation de systèmes "moines ")

Les affluents

FRDR11499

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Diminution de l’impact thermique du plan d’eau

6A-14/6A15

Limiter l'emprise de l'ouvrage sur la rivière en abaissant la crête du seuil

Totalité du contexte

FRDR11497

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère, améliorer la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge

Diversification de l'habitat en diminuant l'effet «miroir» de l'obstacle

6A-08

MIA0303

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

Moulin de PetitGizia (ROE23854 ROE23865), seuil des Breteneaux (ROE23828) et seuils de fonds

FRDR11498

Améliorer ou rétablir la circulation des espèces vers leurs zones de frai, de nourrissage et de refuge. Amélioration du transit sédimentaire et donc de l'habitat

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages. Redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires.

6A-02/6A04/6A05/6A07/6A-14

MIA0203 MIA0303

Les affluents

FRDR11500

Diminution de la compétition pour l'habitat et l'alimentation en faveur de l'espèce repère

Totalité du contexte

FRDR11501

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Amélioration de la qualité chimique et physicochimique des eaux. Réduction du colmatage et du phénomè ne d’eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Totalité du contexte

FRDR11502

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Totalité du contexte

FRDR11503

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Travaux de restauration (remise en eau des anciens méandres, comblement du lit actuel rectifié)

La Gizia aval de Cousance

FRDR11505

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Travaux de diversification (mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique)

La Gizia aval de Cousance

FRDR11504

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Limiter le transfert d'espèce non désirable dans le milieu récepteur (mise en place d'organe de vidange et de grilles) Amélioration des pratiques agricoles (création de bandes enherbées entre les vignes, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…) Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif Aménager des dispositifs de traitement des rejets industriels compatibles avec les objectifs environnementaux du milieu

393 PDPG 2019-2025

MIA0303

6A-14/6A15

5A-01/5A05/5A-06

IND12

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

MIA0203

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A04/6A-09

MIA0203

Le Besançon salmonicole

39.60

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale Le Besançon est un affluent en rive droite du Solnan et un sous-affluent de la Seille. Il prend sa source dans la reculée de Montagna-le-Reconduit (356 m d’altitudes) et s’écoule en direction de l’ouest vers Balanod avant de piquer au sud afin de traverser Saint- Amour. Sur les premiers kilomè tres, le cours d’eau emprunte des gorges étroites avec des cascades naturelles, mais également de nombreux moulins (plus ou moins en ruines) et un plan d’eau. La forte pente limite la capacité naturelle du cours d’eau, il en est de mê me pour les enrochements et l’artificialisation des berges. À l’amont de Balanod, des assecs sont réguliè rement observés. Dans ce contexte, il semblerait judicieux de s’interroger sur la répartition des débits au droit des moulins ainsi que sur les pompages directs dans le cours d’eau. Entre deux dériva-tions, le Besançon serpente au niveau de Balanod où il présente alors un habitat piscicole beaucoup plus intéressant.

394 PDPG 2019-2025

Le Besançon salmonicole

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

39.60

Salmonicole

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal Longueur de cours d’eau de largeur

Source du Besançon Moulin de la Maladiè re

4,3

< 1m 1-3m 3-8m >8m

4,3

Linéaire total

9,3

Surface du bassin versant (km2) Naturelle

Pente Moyenne

Géologie Communes

Réelle, après impact ouvrage

Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

347 228 4

Assainissement

6,8

Filière eau

Montagna-leReconduit

Équivalent habitant

150

395 PDPG 2019-2025

Milieu récepteur

Le Besançon salmonicole

39.60

Salmonicole

Occupation du sol

Nombre d’ICPE 2

Industrie Structures locales de gestion

Nombre Seveso 1 CC Bresse, Haute-Seille

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR11509

Ruisseau Besançon

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global

Objectif Écologique

Chimique

bon état

2015

Etat Écologique Chimique Bon

Bon

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s) repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole truite fario

Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B4.5 Zone à truites Rhithron TRF, CHA, VAI, LOF, BLN, PFL

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, CHA, LPP, LOF SPI, VAN BLN CHA, BLN TRF

Présence d’espèces invasives

PFL

Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation

BES3-1

2018

Balanot

IPR

TRF 3

Classe d’abondance CHA VAI 3

LOF 1

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

396 PDPG 2019-2025

Le Besançon salmonicole

39.60

Salmonicole

Gestion et halieutisme Classement piscicole AAPPMA La Gaule Lédonienne

Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (5.1km) Commune Lons-le-Saunier

Nombre d’adhérents 2756

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Raisonnée

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets

Déséquilibre quantitatif de la ressource en eau

Totalité du contexte

Captage d'eau au niveau de Balanot, dégradation morphologique

Accentuation des étiages et des assecs Banalisation des habitats aquatiques

Facteur principal

Dégradation morphologique

Totalité du contexte

Fixation des berges (enrochement), recalibration, rectification et curage

Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Rejets domestiques et agricoles (transfert karstique)

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Banalisation des habitats aquatiques

Les ouvrages transversaux

Totalité du contexte

Barrages, moulins, seuils de stabilisation et ouvrages routiers

Facteur secondaire

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Perturbation du transport des sédiments (accélération du processus d'érosion) Accentuation des étiages et des assecs

Les plans d'eau

Présence de plans d'eau en dérivation

Étangs

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Introduction d'espèces indésirables Perte d'habitats et de frayères (colmatage)

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Très perturbé

397 PDPG 2019-2025

Le Besançon salmonicole

39.60

Salmonicole

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion Remarque Localisation Type de gestion Justification

Figure 60 : Le Besnançon à Montagna-le-Reconduit

398 PDPG 2019-2025

Raisonnée

Le Besançon salmonicole

39.60

Salmonicole

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Maintien d’un débit minimum d’étiage

Limiter l'impact des barrages et des plans d'eau

Réduction des pollutions diffuses

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces repè res

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

6A-04

Garantir des conditions de vie suffisantes durant la période estivale critique.

7-04/7-08

Diminution de l’impact thermique du plan d’eau

6A-14/6A15

Diversification de l'habitat en diminuant l'effet «miroir» de l'obstacle

6A-08

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages. Redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires.

6A-02/6A04/6A05/6A07/6A-14

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Veiller au respect des débits réservé, mise en application stricte de l'arrêté sécheresse

Totalité du contexte

FRDR11509

Mesurer et quantifier l'impact des prélèvements ou la répartition des eaux sur l'ensemble du bassin versant

Totalité du contexte

FRDR11509

Limiter l'impact des vidanges sur le milieu récepteur (généralisation de systèmes "moines ")

Totalité du contexte

FRDR11509

Limiter l'emprise de l'ouvrage sur la rivière en abaissant la crête du seuil

Totalité du contexte

FRDR11509

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

Totalité du contexte

FRDR11509

Limiter le transfert d'espèce non désirable dans le milieu récepteur (mise en place d'organe de vidange et de grilles)

Totalité du contexte

FRDR11509

Effet attendu sur l’espèce cible

Diminution de la compétition pour l'habitat et l'alimentation en faveur de l'espèce repère

Amélioration des pratiques agricoles (création de bandes enherbées entre les vignes, réduction massive d’engrais et de phytosanitaires…)

Totalité du contexte

FRDR11509

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Aménager des dispositifs de traitement des rejets industriels compatibles avec les objectifs environnementaux du milieu

Totalité du contexte

FRDR11509

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

399 PDPG 2019-2025

6A-14/6A15 Amélioration de la qualité chimique et physico-chimique des eaux. Réduction du colmatage et du phénomè ne d’eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

5A-01/5A05/5A-06

Lien avec le PDM

MIA0303

Le Besanç on intermé diaire

39.61

Intermé diaire

Localisation du contexte

Déscription générale Le Besançon circule ensuite dans l’agglomération de Saint-Amour. Malgré les travaux de restauration engagés dans les années 2000 sur une modeste partie de son linéaire, le Besançon possè de une qualité ha-bitationnelle trè s limités avec des berges largement artificialisées et un tracé rectiligne et incisé. La qualité de l’eau est historiquement trè s dégradée notamment au niveau de la traversée de la zone industrielle de Saint-Amour. Malgré les efforts entrepris, notamment avec la fermeture de marbreries, elle n’est toujours pas compatible avec le maintien des espè ces les plus sensibles comme la truite. Ainsi, le fond de la riviè re est largement colmaté par des fines à la sortie de Saint-Amour, un habitat seulement propice aux écrevisses signales (invasives) et quelques poissons de fond comme le goujon ou la loche franche. Le Besançon ré-cupè re le bief de Ruilla (3,3 km) avant de bifurquer en Saô ne-et-Loire en longeant le département de l’Ain.

400 PDPG 2019-2025

Le Besanç on intermé diaire

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

39.61

Intermé diaire

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal Longueur de cours d’eau de largeur

Moulin de la Maladiè re Limite Jura-Saô ne-et-Loire

Ruisseau du Bief d’Argent (1,69km) Bief de Ruilla (3,15km) 5.2

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total

5.2

13.5

Surface du bassin 35.8 versant (km2) Calcaires du Bajocien au sommet séparé par des marnes du Lias et du Trias (faisceau lédonien), calcaires du jurassique Géologie supérieur et du crétacé (Valangien et Hauterivien) dans les synclinaux Nom Saint-Amour

Communes Localisation

Assainissement

Population 2362 Filière eau

Nanc-les-StAmour St-Amour

Occupation du sol

401 PDPG 2019-2025

Équivalent habitant

Milieu récepteur

50 5000

Besançon

Le Besanç on intermé diaire

39.61

Intermé diaire

Nombre d’ICPE 5

Industrie Structures locales de gestion

TP Nombre Seveso

CC Bresse, Haute-Seille

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

Nature/Type

FRDR11509

Ruisseau Besançon

Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global

Objectif Écologique

Chimique

bon état

2015

Etat Écologique Chimique Bon

Bon

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s) repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Intermédiaire Cortège cyprinidés rhéophiles

Très perturbé Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B5 Zone à ombres Rhithron TRF, CHA, VAI, LOF, BLN, CHE, GOU, PSR, PFL

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, CHA, LPP, VAI, LOF SPI, VAN BLN CHA, BLN TRF

Présence d’espèces invasives

PFL, PSR

Inventaires piscicoles récents Station

Année

Localisation

BES5-8

2018

Saint-Amour

IPR

Classe d’abondance BLN

TRF 1

CHE 4

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (4.1km) 2è me catégorie piscicole (7.1 km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents La Gaule Lédonienne Lons-le-Saunier 2756

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Raisonnée

402 PDPG 2019-2025

Le Besanç on intermé diaire

39.61

Intermé diaire

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Effets Banalisation des habitats aquatiques

Dégradation morphologique

Totalité du contexte

Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit)

Fixation des berges (enrochement), recalibration, rectification et curage

Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Modification du régime de crue

Facteur principal

Pollution diffuse d'origine nutrimentielle

Totalité du contexte

Rejets domestiques et agricoles (transfert karstique)

Eutrophisation (désoxygénation des fonds, réchauffement des eaux) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Banalisation des habitats aquatiques

Les ouvrages transversaux

Totalité du contexte

Barrages, moulins, seuils de stabilisation et ouvrages routiers

Facteur secondaire

Pollutions chimiques (PCB, HAP, métaux et pesticides)

Zone industrielle de St-Amour

Concentrations importantes en métaux lourds (As, Cu et Pb, Cd, Zn, Ni)

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Diminution de la ressource alimentaire Effets sur la survie, le développement et la reproduction Très perturbé

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte Cas particuliers de gestion

Type de gestion

Raisonnée

Remarque Localisation Type de gestion Justification

Figure 61 : Ecrevisse de Californie (Pacifastacus leniusculus) du Besançon à St-Amour

403 PDPG 2019-2025

Le Besanç on intermé diaire

39.61

Intermé diaire

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Maintien d’un débit minimum d’étiage

Limiter l'impact des barrages et des plans d'eau

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Veiller au respect des débits réservé, mise en application stricte de l'arrêté sécheresse

Totalité du contexte

FRDR11509

Amélioration des connaissances pour ajuster les mesures de gestion et de conservation des espè ces repè res

Affiner les connaissances et proposer des mesures d'actions efficaces

6A-04

7-04/7-08

Mesurer et quantifier l'impact des prélèvements ou la répartition des eaux sur l'ensemble du bassin versant

Totalité du contexte

FRDR11509

Garantir des conditions de vie suffisantes durant la période estivale critique.

Limiter l'impact des vidanges sur le milieu récepteur (généralisation de systèmes "moines ")

Les affluents

FRDR11509

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Diminution de l’impact thermique du plan d’eau

6A-14/6A-15

Limiter l'emprise de l'ouvrage sur la rivière en abaissant la crête du seuil

Totalité du contexte

FRDR11509

Diversification de l'habitat en diminuant l'effet « miroir» de l'obstacle

6A-08

Réflexion sur l’effacement, le contournement ou l’équipement de certains obstacles

Totalité du contexte

FRDR11509

Remobilisation des sédiments bloqués par les ouvrages. Redistribution de sédiments minéraux vers les zones déficitaires.

6A-02/6A04/6A-05/6A07/6A-14

Les affluents

FRDR11509

Diminution de la compétition pour l'habitat et l'alimentation en faveur de l'espèce repère

Totalité du contexte

FRDR11509

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Amélioration de la qualité chimique et physicochimique des eaux. Réduction du colmatage et du phénomè ne d’eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Mise aux normes des installations en assainissement collectif et non collectif

Totalité du contexte

FRDR11509

Augmentation de la capacité d'accueil et du succès de la fraie

Réduction du colmatage et de l'eutrophisation

5B-03/5D01/5D-01

Aménager des dispositifs de traitement des rejets industriels compatibles avec les objectifs environnementaux du milieu

Totalité du contexte

FRDR11509

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Travaux de restauration (remise en eau des anciens méandres, comblement du lit actuel rectifié)

Les affluents

FRDR11509

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Concentration des faibles débits dans le lit mineur en période d'étiage, diminution de l'eutrophisation, reconnexion avec l'habitat rivulaire

6A-02/6A04/6A-09

MIA0203

Travaux de diversification (mise en place de banquette, implantation d'épis, ancrage de blocs et/ou bois, recharge granulométrique)

Le Besançon en aval de St-Amour

FRDR11509

Augmentation de la capacité d'accueil vis-à-vis de l'espèce repère

Favorise l'autoépuration du cours d'eau

6A-02/6A04/6A-09

MIA0203

Proposition de classement en 2éme pour le Besançon

Le Besançon en aval de St-Amour

FRDR11509

Favoriser et améliorer la pratique de la pêche au regard des peuplements en place et notamment la pêche de l'écrevisse signale, espèce invasive

6A-04

Réduction des pollutions diffuses

Restauration ou diversification de l'habitat piscicole

Adapter la gestion piscicole au peuplement en place

Lien avec le PDM

404 PDPG 2019-2025

MIA0303

6A-14/6A-15

5A-01/5A05/5A-06

La Valserine

39.62

Salmonicole

Localisation du contexte

Déscription générale La Valserine est un affluent rive droite du Rhô ne dans le département de l’Ain. La riviè re nai ̂t dans le département du Jura sur la Commune de Divonnes-les-Bains à 1158 m. Puis elle s’écoule dans une direction nord-sud en traçant des méandres à la limite des deux départements avant de se déverser dans l’Ain. Le bassin de la Valserine est dominé trè s largement par les zones forestiè res et prairiales. Elle ne traverse que quelques villages et hameaux dont le plus important est Mijoux, les pressions anthropiques sont donc trè s localisées. La qualité de ses eaux et de sa faune piscicole est reconnue à juste titre et la Valserine est considé rée aujourd’hui comme un ré servoir biologique à sauvegarder. L’état de naturalité de la Valserine admet toutefois un impact de l’homme. En effet, celui-ci a eu un rô le majeur dans la structure actuelle des peuplements piscicoles à travers l’alevinage de truites jusqu’en 2000 générant un brassage génétique, conduisant à un affaiblissant de la souche autochtone.

405 PDPG 2019-2025

La Valserine

Limites contextes

Affluents

Longueurs en eau du contexte (km)

39.62

Salmonicole

Amont Aval Affluents Plan d’eau Rive droite Rive gauche Cours principal Longueur de cours d’eau de largeur

Source de la Valserine Limite Jura-Ain

La Semine (25,76km)

15, 3

< 1m 1-3m 3-8m >8m

Linéaire total Surface du bassin versant (km2) Débit

Station La Valserine à Niaizet (01)

Naturelle

Pente Moyenne

Géologie Communes Assainissement

Réelle, après impact ouvrage

39,5 Module

QMNA5

Q10

Q20

Q50

Altitude aval (m) Altitude amont (m) Pente moyenne Nombre d’ouvrage (cours principal Hauteur cumulée (m)

1158

Taux d’étagement Calcaires compacts et massifs du Jurassique supé rieur (Tithonien et Kimmé rigien), calcaires crayeux du crétacé (Valangien et Hauterivien) dans les gouttiè res synclinales, molasses tertiaires (formation de calcaires marneux et d’argiles de l’Aquitanien) rarement observable Nom Population Lajoux 252 Les Molunes 151 Localisation

Filière eau

Équivalent habitant

La Pesse

Boue activée aération prolongé e (trè s faible charge)

600

406 PDPG 2019-2025

Milieu récepteur

La Valserine

39.62

Salmonicole

Occupation du sol

Mesure de protection

Natura 2000 Znieff 2 Réserve naturelle L.214-17 Liste1 L.214-17 Liste2

Forê t du Massacre/FR4301320 Crê ts du Haut-Jura/FR8201643 Haute Chai ̂ne du Jura La Valserine, affluents compris exceptés le Combet, la Semine et le Ruisseau de Vaucheny, de sa source jusqu’à ses pertes à l’entré e de Belgarde-sur-Valserine/L1-219 La Semine, affluents compris à l’exception du Combet, de l’amont de sa confluence avec le Bief Brun/L1-220 La Semine du bief brun au barrage des Marionnettes inclus/L2-103

Structures locales de gestion

Parc naturel du Haut-Jura

Masse d’eau DCE sur le contexte, objectifs et é tat Code

Nom

FRDR2023

La Semine

FRDR545

La Valserine

Nature/Type Cours d’eau (masse d’eau naturelle) Cours d’eau (masse d’eau naturelle)

Global

Objectif Écologique

Chimique

bon état

2015

Bon

bon état

2015

Bon

Paramè tres physico-chimiques des eaux

407 PDPG 2019-2025

Etat Écologique Chimique

La Valserine

39.62

Salmonicole

Peuplement piscicole Domaine Espèce(s) repè re(s) Espèce(s) cible(s) État fonctionnel Zonation Piscicole/biocénotypes Peuplement actuel Peuplement potentiel Statuts de protection

Salmonicole truite fario

Conforme Verneaux (1973-1974) Huet (1954) Illies et Botosaneanu (1963)

B2.5-B3-5 Zone à truites Rhithron

Espè ce centrale Espè ce intermédiaire Liste IUCN Berne Législation Habitats Arrê t é du 8/12/88

TRF, CHA, VAI

TRF

Inventaires piscicoles récents Classe d’abondance TRF

Station

Année

Localisation

IPR

SEM0-9

2014

Champfromier

SEM0-9

2017

Champfromier

VSR13-4

2014

Mijoux

VSR16-5

2014

Mijoux

VSR3-1

2014

Mijoux

VSR6-8

2014

Mijoux

VSR9-4

2014

Mijoux

5 = trè s forte densité , 4 = forte densité , 3 = densité moyenne, 2 = faible densité , 1 = trè s faible densité , 0.1 = pré sence sporadique, biomasse (g/1000m2 de filet)

Gestion et halieutisme Classement piscicole Gestionnaire

1è re catégorie piscicole (3.3 Km) AAPPMA Commune Nombre d’adhérents Chézery Forens Chézery

Réserves de pêches Parcours de graciassions (no-kill) Types de gestion appliquée (5 dernières années)

Patrimoniale

408 PDPG 2019-2025

La Valserine

39.62

Salmonicole

Diagnostic et facteurs limitants Importance de l’impact

Nature

Localisation

Origine

Facteur principal

Piétinement du bétail

Très localisé

Activité agricole du bassin versant

Facteur secondaire

Dégradation morphologique

Localisé lors des traversées de hameaux

Fixation des berges (enrochement)

Effets Dégradation de la qualité de l'eau (réchauffements, MES, désoxygénation) Déstabilisation des berges (érosion) Perte d'habitats et de frayères (colmatage) Banalisation des habitats aquatiques Déconnexion des systèmes latéraux (incision du lit) Modification du régime de crue

Rappel bilan fonctionalité du contexte

Conforme

Gestion piscicole préconisée Gestion globale préconisée sur le contexte

Patrimoniale

Type de gestion Remarque

Réservoir biologique : la Valserine de sa source jusqu’à ses pertes

Localisation Type de gestion Justification

Cas particuliers de gestion

Synthèse des actions à préconisées Priorité

Cohérence de l’action

Actions

Localisation

Code MDE

Effet attendu sur l’espèce repère

Effet attendu sur le milieu

Lien avec le SDAGE

Sensibiliser et protéger les milieux d’exception

Éviter l'établissement de toutes sources susceptibles d'engendrer une pression sur le milieu

Totalité du contexte

FRDR545 FRDR2023

Garantir des conditions permettant le maintien d'une population référentiel

Protection du milieu et de son patrimoine associé

6A-04

Figure 62 : Truite Fario de la Valserine

409 PDPG 2019-2025

Lien avec le PDM

Glossaire des milieux aquatiques du Jura — Semine (SEM)

Cours d’eau

Bassin de la Bienne

Bassin de l’Ain 

Ain (AIN) o — Balerne (BAL) o — Bissia (BIS) o — Bief de Monnet (BMO) o — Buronnet (BUR) o — Combe Sandon (CSA) o — Courtine (CTN) o — Daillon (DAI) o — Dudon (DUD) o — Bief de Fosse (FOS) o — Lantenne (LAN) o — Londaine (LON) — Bief de l’é tang Marquis (Londaine) (BET) — Ruisseau de Peuly (PEU) o — Bief Martin (MAR) o — Bief du Moulin (MOUL) o — Bief de l’Œuf (OEU) — Ruisseau du Moulin (RMO) o — Bief de Provelle (PRO)  — Angillon (ANG) — Bief d’Andelot (AND) — Doye de Chapois (DOC)  — Cimante (CIM)  — Drouvenant (DRO) o — Raillette (RAI) — Ruisseau de la grotte du Piley (PIL) o — Sirè ne (SIR)  — Germange (GER)  — Hé risson (HER)  — Murgin (MUR) — É tang du Quarré (QUA)  — Saine (SAI) o — Galavo (GAL) o — Grange-à -l’Olive (GAO) o — Lemme (LEM) — Bief Rouge (BFR) — Dombief (DBF) — Ruisseau de Devant (DEV) — Qué not (QUE) — Ruisseau de Panesiè re (PAN) — Sainette (SNT) — Serpentine (SER) — Ru d’Essavilly (ESS) — Gouffre de l’Houle (GHOU) — Serpentin (SERP)  — Serra (SRA)  — Valserine (VSR)

  

— Bief de la Chaille (BCH) — Biennette (BNT) — Bienne (BIE) o — Abîme (ABI) o — Douveraine (DVR) o — Ruisseau de l’Enragé (ERG) o — É valude (EVA) o — Flumen (FLU) o — Grosdar (GRO) o — Hé ria (HRI) o — Longviry (LGV) — Vulve (VUL) o — Lizon (bassin de la Bienne) (LIZ) o — Merdanç on (MDS) — Ruisseau de Maissiat (MAI) o — Ruisseau de Morbier (MOB) o — Nanchez (NCZ) o — Pissevieille (PIS) — Ruisseau du Chapy (CPY) o — Tacon (TAC)

410 PDPG 2019-2025

Glossaire des milieux aquatiques du Jura Bassin du Doubs  

— Arne (ARN) — Doubs (DOU) o — Ruisseau de la Breteniè re (BTN) o — Clauge (CLA) — Ruisseau de la Mousse (MOS) o — Canal Charles Quint (CCQ) o — Doulonnes (DLN) — La Chirelle (CHR) — Bief de Malfroy (MAL) — Ruisseau d’Our (OUR) o — Ruisseau de Fraisans (FRA) o — Grabusse (GRB) o — Morte de Beauvoisin (Doubs) (MBE) o — Morte de Choisey (Doubs) (MCY)  — Morte Île Cholet (Doubs) (MIC)  — Morte de Gratte Panse (Doubs) (MGP)  — Morte d’Hotelans (Doubs) (MHO)  — Morte de Molay (Doubs) (MMO)  — Morte de Petit Noir (Doubs) (MPN)  — Morte de la Raie des Moutelles (Doubs) (MRM)  — Orain (ORA) — Bief d’Acle (BAC) — Bief de Mâ chure (BMA) — Bief Salé (BSA) — Ruisseau de Buvilly (BUV) — Glantine (GLA) — Grozonne (GRZ) — Veuge (VEU)  — Raie d’Essec (RES)  — Sablonne (SAB)  — Vieux Doubs - Bassin numé ro (VDB)  — Vè ze d’Amange (VZA) — Ruisseau de Vaux (RVA) — Loue (LOU)  — Ruisseau de Belle Fontaine (RBF)  — Ruisseau de la Biche (BIC)  — Ruisseau de Clairvans (CLV)  — Cuisance (CUI) o — Cuisance Vieille Riviè re (CUV) o — Glanon (GLN) — É chenaud (ECH) — Ruisseau des Grands Pré s (RGP)

o — Hameç on (HAM) o — Petite Cuisance (PCU)  — Furieuse (FUR) — Bief des Roussets (BRS) — Gouaille (GOU) — Ruisseau d’Ivrey (IVR) — Vache (VAC)  — Larine (LAR)  — Leue (LEU)  — Lison (bassin de la Loue) (LIS) — Todeur (TOD)  — Morte Chatagnay (Loue) (MCH)  — Morte du Champ Vairon (Loue) (MCV)  — Morte des Fontaines (Loue) (MFO)  — Morte Grappe (Loue) (MGR)  — Morte du Port au Bois (Loue) (MPB)  — Morte Pommeret (Loue) (MPO)  — Saron (SAR) — Froideau (FRO)

Bassin de l’Ognon — Ognon (OGN) — Gravelon (GRA) — Ruisseau de Mutigney (MUT) — Nilieu (NIL) — Vè ze de Brans (VBR) — Vè ze d’Ougney (VZO)

Bassin de l’Orbe — Orbe (ORB) — Bief Fé vrier (BFE) — Bief Noir (BNO) — Bief des Rousses (BRO) — Ruisseau du Lugrin (LUG) — Bief des Seinats (SNA)

411 PDPG 2019-2025

Glossaire des milieux aquatiques du Jura Bassin de la Saô ne 

Bassin du Suran

— Aillon (AIL) — Blaine (BLN)  — Brenne (BRE) — Ainson (ANS) — Ruisseau du Battoir (BAT) — Chaux (CHX) — Dorme (DOR) — Bief de l’é tang (Brenne) (ETG) — Malan (MAA) — Ruisseau de Noire Fontaine (NOF)  — Brizotte (BRI) — Ru de Borne (RBO) — Ruisseau de Frasne (RFR)  — Champagnolot (CHM)  — Cleux (CLE)  — Saô ne (SAO)  — Seille (SEI) o — Gizia (GIZ) o — Ruisseau de Blandans (BLA) o — Rondaine (RON) o — Ruisseau de Vau (VAU) o — Ruisseau de Fontaine Chambon (RFC) o — Seille de Baume (SEIB) — Esterpois (EST)  — Seille de Ladoye (SEIL) — Ruisseau des Rougeot (RRG)  — Seillette (SEIT) o — Madeleine (MAD) — Sedan (SED) o — Sereine (SRN)  — Serein (SEE) — Ruisseau du Quart (RQU)  — Valliè re (VALL) o — Ruisseau de Chatrachat (CHT) — Ruisseau des Combes (COM) o — Sonnette (SON) o — Sorne (SOR) — Goujon (GJN) — Ruisseau de Chilly (RCH)  — Vè ze (-> Bief du Moulin -> Saô ne) (VZE) =

— Suran (SUR) — Ruisseau de la Balme d’É py (BAE) — Ruisseau de Bellecombe (BCB) — Bourney (BOU) — Ruisseau de la Chana (CNA) — Ruisseau du Dard (Suran) (DAR) — Doye de Montagna (DOM) — Durlet (DUR) — Noë ltant (NOE) — Ponson (PON) — Petit Suran (PSU) — Ruisseau sous la Roche (ROC) — Ruisseau de Sé lignac (SEL) — Toisin (TOI) — Ruisseau de Vé ria (VRA)

Bassin de la Valouse              

— Ancheronne (ANC) — Affluent du Valouson (AVA) — Bief d’Enfer (ENF) — Cabotte (CAB) — Courailloux (COU) — Doye de Nancuise (NAN) — Merlue (MER) — Ruisseau de la Balme de Valfin (BAV) — Ruisseau de Baré sia (BAR) — Ruisseau de Beillon (BEI) — Ruisseau de Chartru (CHA) — Ruisseau de Cornod (COR) — Ruisseau du Dard (Valouse) (DAV) — Ruisseau de la Doye de Savigna (SAV)  — Ruisseau de Savigna (RSA) - Les deux cours d’eau sont bien diffé rents  — Ruisseau de l’Ermitage (ERM)  — Ruisseau de Moutonne (MOU)  — Ruisseau des Pré lieux ou Dard (PRE)  — Ruisseau du Petit Marigna (RPM)  — Ruisseau de la fontaine de Vessia (RFV)  — Sanç on (SAN)  — Source du plateau de Chissé ria (CHI)  — Thoreigne (THO)  — Valouse (VAL) — Valzin (VALZ) — Marais de Brenet (BRT) — Marais de Vogna (VOG) — Valouson (VALO)

412 PDPG 2019-2025

Glossaire des milieux aquatiques du Jura Les LACS

Les Retenues

— Lac de l’Abbaye (ABB) — Lac d’Antre (ANT) — Lac de l’Assenciè re (ASS) — Lac de Bellefontaine (BEL) — Lac des Bez (BEZ) — Lac de Bonlieu (BON) — Lac Brenet (BRN) — Lac de Chalain (CHN) — Lac de Chanon (CAO) — Petit lac de Clairvaux (PCL) — Grand lac de Clairvaux (GCL) — Lac de Chambly (CHY) — Lac à la Dame (DAM) — Lac de l’Embouteilleux (EMB) — Petit lac d’É tival (PET) — Grand lac d’É tival (GET) — Lac de la Fauge (FAU) — Lac de Fort-du-Plasne (FDP) — Lac du Fioget (FIO) — Lac d’Ilay (ILA) — Lac de Lamoura (LAM) — É tang du Lautrey (LAU) — Petit Maclu (PMA) — Grand Maclu (GMA) — Lac des Mortes (MOR) — Lac de Narlay (NAR) — Lac d’Onoz (ONO) — Lac de la Penne (PEN) — Lac du Ratay (RAT) — Lac des Rouges-Truites (RGT) — Lac des Rousses (ROU) — Lac de Sous-le-Rosay (ROS) — Lac du Val (LVA) — Lac du Vernois (VER) — Lac de Viremont (VIR) — Lac de Viry (VRY)

— Retenue de Blye (BLY) — Retenue de Cize-Bolozon (CIZ) — Retenue de Coiselet (COI) — Retenue de Cuttura (CUT) — Retenue d’É tables (ETA) — Retenue de Lavancia (LAV) — Retenue de Ravilloles (RAV) — Retenue de Saut-Mortier (MOT) — Retenue de Vouglans (VOU)

413 PDPG 2019-2025